CONTRAT D`ENTRETIEN CHAUDIERES GAZ

Agence Grenelle Environnement – Coopérative SARL
222 rue de Lille – 59223 Roncq
http://www.agence-grenelle-environnement.com
[email protected]
tél: +33 (0)9 80 36 41 74 – Fax: +33 (0)3 55 03 55 97
CONTRAT D’ENTRETIEN CHAUDIERES GAZ
Ce contrat comprend 1 passage annuel sur lequel nous entretenons votre appareil :
Ces visites sont programmées par La Scop Sarl Agence Grenelle Environnement pour lesquelles
vous êtes prévenu à l’avance par téléphone ou par courrier.
Ce contrat ne remplace pas votre garantie, en cas de panne, les pièces à changer restent à votre
charge.
Les travaux d’entretien repris ci-dessous sont destinés à assurer le bon fonctionnement de
l’installation. Ils comprennent :
• La vérification de l'état, de la nature et de la géométrie du conduit de raccordement de l'appareil
• Nettoyage du corps de chauffe, de la veilleuse et de l'extracteur ( si présent dans l'appareil)
• Démontage et nettoyage du brûleur
• Vérification fonctionnelle des dispositifs de sécurité de l'appareil
• Vérification et réglage éventuel du débit gaz
• Vérification fonctionnelle du circulateur de chauffage (si présent dans l'appareil)
• Vérification et réglage des organes de régulation (si présent dans l'appareil)
• VMC gaz : vérification du dispositif individuel de sécurité et nettoyage du conduit de raccordement
• Vérification du dispositif d'anti-refoulement des fumées (si présent dans l'appareil)
• Chaudière avec Ballon à accumulation : vérification des anodes et des accessoires fournis par le
constructeur et suivant les prescriptions de celui-ci.
•
Vérification de la pression hydraulique.
Toute anomalie apparente constatée sur l'installation sera immédiatement signalée au client .
Tout remplacement de gros matériels ne pourra s'effectuer qu'après réalisation d'un devis dûment
accepté par l'ensemble des parties.
L' Agence Grenelle Environnement se réserve le droit de refuser l'exécution du présent contrat
d'entretien si l' installation ne répond pas aux normes et aux exigences de sécurité requises.
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Siret 503 658 791 00010 – NAF: 4322 B
N° TVA intracommunautaire: FR 13503658791
Agence Grenelle Environnement – Coopérative SARL
222 rue de Lille – 59223 Roncq
http://www.agence-grenelle-environnement.com
[email protected]
tél: +33 (0)9 80 36 41 74 – Fax: +33 (0)3 55 03 55 97
CLIENT / DESCRIPTIF DU MATERIEL
Nom du Client :................................................................................................
Adresse...........................................................................................................
Code Postal :.....................................Ville …...................................................
Tel. :........./........../........../......... /.........Fax........../........../........../.........../.......
Marque : …........................................Modèle :.....................................
Série :...........................................................................................................
Date d'installation : ........./........../..........
Date d’engagement du contrat : ......./......./.......
(Valable un an, renouvelable*) du ….../...../....... au ....../......./.......
Pour un montant annuel de :..................€ HT
soit …................€ TTC / par appareil
Avec taux de TVA à : …................
montant total : …................€.
*Le présent abonnement concernant le matériel dénommé ci-dessus est renouvelable par tacite
reconduction. Il pourra être résilié annuellement par l’une ou l’autre partie qui devra faire connaître
son intention par lettre recommandée avec avis de réception TROIS mois avant l’échéance
annuelle.
Fait à …..................................................
Le …..../......./.......
En double exemplaires (un exemplaire signé vous sera retourné par courrier avec votre facture)
En signant ce contrat, je reconnais avoir pris connaissance des conditions générales du contrat
qui m'ont été jointes au présent contrat.
« Lu et approuvé » Signature du client
Visa du représentant de l'entreprise et cachet de l'entreprise
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Siret 503 658 791 00010 – NAF: 4322 B
N° TVA intracommunautaire: FR 13503658791