AR du 29 août 1997

Transcription

AR du 29 août 1997

ARRETE ROYAL du 29 AOUT 1997
relatif à la fabrication et au commerce de denrées alimentaires composées ou contenant
des plantes ou préparations de plantes
(Mon. 21.XI.1997)
Modifications:
A.M. 6 août 1999 (Mon. 11.XII.1999)
A.M. 13 avril 2000 (Mon. 1.VII.2000, err. Mon. 14.XI.2000
A.R. 20 juillet 2000 Mon. 30.VIII.2000, err. Mon. 8.III.2001)
A.M. 18 décembre 2001 (Mon. 7.II.2002)
A.M. 23 janvier 2002 (Mon. 7.II.2002)
A.R 15 mai 2003 (Mon. 8.VII.2003)
A.M. 28 février 2005 (Mon. 25.III.2005)
A.R 5 août 2006 (Mon. 10.X.2006)
Vu la loi du 24 janvier 1977 relative à la protection de la santé des consommateurs en ce qui
concerne les denrées alimentaires et les autres produits, notamment l'article 2, l'article 10,
alinéa 1er, modifié par la loi du 9 février 1994, et l'article 11, § 1er, alinéa 1er;
Vu l'avis du Conseil supérieur d'hygiène, donné le 16 novembre 1993;
Vu l'avis de la Commission consultative en matière de denrées alimentaires, donné le 21
janvier 1996;
Considérant qu'il est satisfait aux formalités prescrites par la directive 83/189/CEE du Conseil
du 28 mars 1983 prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et
réglementations techniques;
Vu l'accord de Notre Ministre de l'Economie et des Télécommunications, donné le 29 juillet
1997;
Vu l'accord de Notre Ministre du Budget, donné le 11 juillet 1997;
Vu l'accord de Notre Ministre de l'Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises, donné
le 6 août 1997;
Vu l'urgence motivée par la circonstance que lors d'une action de contrôle par l'Inspection des
Denrées alimentaires (après plainte du Secrétariat permanent à la Politique de Prévention) il
est apparu que dans certains points de vente dénommés "smart shops" des produits sont
présentés notamment sous les dénominations "écodrugs", "smart-pills", "énergy drinks",
"boissons stimulantes", ... dont certains sont préparés à base de plantes potentiellement
toxiques. Ces produits sont susceptibles de nuire gravement la santé des consommateurs. Afin
de pouvoir agir sur une base légale et de pouvoir interdire, saisir et détruire ces produits
dangereux, le présent arrêté est nécessaire;
Vu l'avis du Conseil d'Etat, donné le 24 juin 1997, en application de l'article 84, alinéa 1er, 2°,
des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat,
Art. 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par:
1° Plantes: les organismes vivants qui sont en mesure, par photosynthèse, de produire des
substances organiques à partir de matières premières inorganiques, et les champignons.
2° Plantes dangereuses: plantes impropres à la consommation humaine.
3° Préparation de plantes: le résultat de toute manipulation qui modifie la plante ou partie de
la plante pour servir à la consommation humaine, à l'exclusion des additifs.
4° forme prédosée : les formes suivantes : les capsules, les pastilles, les tablettes, les pilules,
les comprimés, les dragées, les gélules, les granules, les cachets et autres formes similaires,
ainsi que les sachets de poudre, les ampoules buvables, les flacons compte-gouttes et les
autres formes analogues de préparations liquides ou en poudre destinées à être prises en unités
mesurées de faible quantité.
5° Arômes: les substances définies à l'article 1er, § 1er, 1° de l'arrêté royal du 24 janvier 1990
relatif aux arômes destinés à être utilisés dans les denrées alimentaires.
6° Ministre: le Ministre fédéral qui a la Santé publique dans ses attributions.
7° Service : la Direction générale Animaux, Végétaux et Alimentation du Service Public Fédéral
Santé publique, Sécurité Chaîne Alimentaire et Environnement.
8° compléments alimentaires: les denrées alimentaires prédosées dont le but est de compléter le
régime alimentaire normal et qui sont constituées d’un ou plusieurs nutriments, plantes,
préparations de plantes ou autres substances ayant un effet nutritionnel ou physiologique.
9 substances des plantes : substances actives des plantes, qui ont un effet nutritionnel ou
physiologique, ou des marqueurs des plantes.
Art. 2. § 1er. Il est interdit de mettre dans le commerce en tant que denrées alimentaires ou
composants incorporés à des denrées alimentaires, des plantes reprises dans la liste 1 des
plantes dangereuses en annexe du présent arrêté.
§ 2. Il est interdit de fabriquer et de mettre dans le commerce des préparations de plantes
obtenues à partir de plantes mentionées dans la liste 1 de l'annexe au présent arrêté en tant que
ou composants incorporés à des denrées alimentaires.
Cette disposition n'est pas d'application pour la fabrication d'arômes.
Le Ministre peut:
1° fixer une liste des plantes qui peuvent être utilisées ou non pour la fabrication d'arômes;
2° donner des dérogations à l'interdiction visée à l'alinéa 1er lorsqu'il peut être prouvé à l'aide
d'un dossier toxicologique et analytique que les préparations de plantes ne contiennent plus
les caractéristiques ou substances toxiques des plantes dont les préparations des plantes sont
obtenues.
Art. 3. § 1er. Il est interdit de fabriquer et de mettre dans le commerce en tant que ou
composants incorporés à des denrées alimentaires:
a) des champignons qui ne sont pas repris dans la liste 2 des champignons comestibles en
annexe du présent arrêté;
b) des denrées alimentaires contenant des champignons qui ne sont pas repris dans la liste 2
des champignons comestibles en annexe du présent arrêté;
c) des champignons séchés:
- autres que ceux repris dans la liste 2, partie 1 et 2 en annexe du présent arrêté, s'ils sont en
entier;
- autres que ceux repris dans la liste 2, partie 1 en annexe du présent arrêté, s'ils sont
fractionnés;
d) des champignons repris dans la liste 2, partie 2 en annexe du présent arrêté d'espèces
différentes mélangés entre eux ou avec des champignons repris dans la liste 2, partie 1 en
annexe du présent arrêté;
e) des champignons, autres que frais, fractionnés de telle façon que leur espèce ne peut plus
être déterminée;
f) des champignons repris dans la liste 2, partie 2 en annexe du présent arrêté qui sont
fractionnés de telle façon que leur espèce ne peut plus être déterminée, à l' exception des
truffes et des morilles;
g) des champignons contenant des insectes, des parties d'insectes ou des débris d'insectes;
h) des champignons qui ne sont pas frais de telle manière qu'ils peuvent présenter un danger
pour la santé.
§ 2. Le Ministre peut fixer une liste de champignons qui peuvent être utilisés ou non pour la
fabrication d'arômes ou d'additifs.
Art. 4. § 1er. Il est interdit de fabriquer et de mettre dans le commerce des denrées
alimentaires, sous forme prédosée, composées de ou contenant une ou plusieurs plantes qui
sont reprises dans la liste 2 et la liste 3 en annexe du présent arrêté si une notification
préalable auprès du Service n'est pas effectuée conformément aux dispositions suivantes.
Un dossier de notification doit être introduit en double exemplaire et comporter au moins les
données suivantes:
1° la nature du produit;
2° la liste des ingrédients du produit (qualitative et quantitative);
3° l'analyse nutritionnelle du produit si en application et des données qualitatives et
quantitatives concernant les substances actives significatives connues ou des marqueurs, par
unité et par portion journalière, la toxicité et la stabilité;
4° l'étiquetage du produit;
5° l'engagement de procéder à des analyses fréquentes et à des moments variables du produit
et de tenir les résultats à la disposition du Service;
6° la preuve de paiement d’une redevance par produit notifié au compte du Fonds budgétaire
des matières premières et des produits conformément à l’article 12bis de l’arrêté royal du 14
janvier 2004 fixant les rétributions et cotisations dues au Fonds budgétaire des matières
premières et des produits. Cette redevance est irrécouvrable.
§ 2. Il est interdit de fabriquer et de mettre dans le commerce des denrées alimentaires, sous
forme prédosée, composées de ou contenant une ou plusieurs plantes qui ne sont pas reprises
dans la liste 3 en annexe du présent arrêté, si une notification préalable auprès du Service n'est
pas effectuée conformément au § 1er du présent article.
Le dossier de notification doit contenir les données du § 1er, 2e alinéa ainsi que toutes les
données nécessaires relatives à la nature, à la toxicité et aux quantités des substances actives
les plus importantes, dans la mesure qu'elles sont connues et détectables.
§ 3. Dans le mois de la réception du dossier de notification visé aux §§ 1er et 2, le Service
envoie un accusé de réception au requérant. L'accusé de réception comporte un numéro de
notification. Ce numéro de notification doit être repris dans tout document commercial.
Dans l'accusé de réception, le Service peut faire des remarques et des recommandations, entre
autres pour adapter l'étiquetage, notamment en exigeant la mention d'avertissements.
§ 4. Sans préjudice de la législation sur les médicaments, le Ministre peut, en ce qui concerne
les plantes marquées avec (*) dans la liste 3 de l'annexe, déterminer des teneurs minimales et
maximales en substances actives et marqueurs en vue de la fabrication et du commerce de ces
plantes.
Les arrêtés y relatifs sont pris sur avis de de la Commission d'avis des préparations de Plantes.
Le Ministre détermine la composition et le fonctionnement de cette Commission et en désigne
les Membres. La Commission est composée de représentants des personnes et organismes
intéressés à la recherche, à la fabrication, au commerce et au contrôle des plantes.
§ 5. Les dispositions des §§ 1er à 3 ne sont pas d'application:
1° aux épices mentionnées dans l'arrêté royal du 17 septembre 1968 relatif aux épices et
produits à base d'épices;
2° à d'autres herbes aromatisantes qui sont apparemment destinées à être utilisées pour être
ajoutées aux denrées alimentaires;
3° aux préparations de plantes sous forme concentrée ou déshydratée servant à la préparation
de limonades, jus de fruits et jus de légumes et dont les espèces sont reprises à l'annexe III de
l'arrêté royal du 19 août 1976 concernant les jus et nectars de fruits, les jus de légumes et
certaines denrées similaires;
4° au thé (Camellia sinensis), au café (espèces du genre Coffea) et aux tisanes en cornets.
§ 6. Le Ministre peut, après avis de la Commission visée au § 4, 2ième alinéa:
1° interdire que certaines plantes ou préparations de plantes soient mélangées entre elles;
2° réserver le commerce en certaines plantes et préparations de plantes, sous forme prédosée
ou non, à la détention de diplômes ou attestations déterminés;
3° modifier les listes en annexe du présent arrêté.
4° en ce qui concerne les plantes dans la liste 2 et 3 en annexe du présent arrêté, établir des
substances caractéristiques de la plante ou des catégories caractéristiques des substances de la
plante
Art. 5. “§ 1er. Sans préjudice des dispositions générales et spécifiques concernant l’étiquetage et
la publicité des denrées alimentaires, l’étiquetage des compléments alimentaires qui contiennent
des plantes et/ou des préparations de plantes doit comporter les mentions suivantes :
1° la dénomination : “complément alimentaire;
2° la portion recommandée à consommer chaque jour.
Il ne peut être recommandé de répartir sur plusieurs jours la portion à consommer chaque jour.
Il ne peut être recommandé de fractionner la denrée en parties lorsqu’elle n’est pas appropriée à
cet usage;
3° un avertissement contre le dépassement de la portion recommandée à consommer chaque
jour;
4° un avertissement indiquant que le produit doit être tenu hors de la portée des jeunes enfants;
5° un mention que les compléments alimentaires ne peuvent pas être utilisés comme substituts
d’un régime alimentaire varié;
6° outre la dénomination, si elle existe, de la ou des plantes dans la langue de la région, le nom
scientifique;
7° le nom des substances de plantes ou le nom des catégories de substances de plantes qui sont
indiquées en liste 2 et 3 en annexe du présent arrêté, ou une indication relative à la nature de ces
substances de plantes;
8° la teneur en substances ou en catégorie de substances présentes des plantes, reprises en liste 2
et 3 en annexe du présent arrêté par portion recommandée dans l‘étiquetage à consommer chaque
jour.
§ 2. Il est interdit de mettre dans le commerce sous forme non préemballée des plantes ou des
préparations de plantes sous forme prédosée.
§ 3. Les mentions, visés au § 1er, 8° doivent être des valeurs moyennes calculées sur base de
l’analyse du produit.
Art. 5bis. Dans l’étiquetage, la présentation et la publicité pour des compléments alimentaires,
il est interdit:
1° d’attribuer au produit des propriétés de prévention, de traitement ou de guérison d’une
maladie et d’évoquer des propriétés similaires;
2° de mentionner ou de suggérer qu’un régime alimentaire équilibré et varié ne constitue pas une
source suffisante de nutriments en général.
Art. 6. Les denrées alimentaires qui ne satisfont pas aux dispositions du présent arrêté ou aux
dispositions déterminées par le Ministre en application du présent arrêté sont à considérer
comme déclarées nuisibles au sens de l'article 18 de la loi du 24 janvier 1977 relative à la
protection de la santé des consommateurs en ce qui concerne les denrées alimentaires et les
autres produits.
Art. 7. Les dispositions du présent arrêté s'appliquent sans préjudice de l'application d'autres
dispositions réglementaires relatives à la présence de certaines plantes dans les denrées
alimentaires.
Les plantes, mentionées ou non dans la liste 3 de l'annexe, pour lesquelles la consommation
humaine est jusqu'au 15 mai 1997 restée négligeable dans l'Union européenne, tombent sous
l'application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil du 27 janvier
1997 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux ingrédients alimentaires.
Art. 8. § 1er. Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont recherchées, poursuivies
et punies conformément à la loi précitée du 24 janvier 1977.
§ 2. Les fonctionnaires de l'Inspection générale de la Pharmacie sont également chargés de
surveiller l'application des dispositions du présent arrêté.
Art. 9. L'arrêté du Régent du 15 janvier 1946 relatif au commerce des champignons, modifié
par l'arrêté royal du 2 octobre 1980, est abrogé.
Art. 10. Notre Ministre de la Santé publique et des Pensions est chargé de l'exécution du
présent arrêté.
ANNEXE
Liste 1:
Plantes dangereuses qui ne peuvent être utilisées en tant que ou dans les denrées alimentaires
Nom scientifique
Nom néerlandais
Nom français
Abrus precatorius L.
Weesboontje
Réglisse d'Amérique
Achyrocline satureioides DC.
Aconitum napellus L.
Blauwe monnikskap
Aconit casque de Jupiter
Aconitum spp.
Monnikskap
Aconit
Actaea spicata L.
Christoffelkruid
Actée en épi
Adenium spp.
Adonis spp.
Voorjaarsadonis
Adonis du printemps
Aethusa cynapium L.
Hondspeterselie
Petite ciguë
Agapanthus spp.
Afrikaanse lelie
Agapanthe
Agrostemma githago L.
Bolderik
Nielle des blés
Aleurites spp.
o.a. Houtolieboom
Aleurite, e.a. Bancoulier
Alkanna spp.
Alkanna
Orcanette
Amaryllis spp.
Amaryllis
Amaryllis
Ammi majus L.
Groot akkerscherm
Grand ammi
Anacyclus officinarum Hayne
Duitse bertram
Pyrèthre d'Allemagne
Anacyclus pyrethrum (L.) Lag.
Roomse bertram
Pyrèthre d'Afrique
Anadenanthera spp. (= Piptadenia
peregrina (L.) Benth.)
Anagallis arvensis L.
Guichelheil
Mouron rouge des champs
Anadenanthera spp.
Anamirta cocculus (L.) Wight et Arn. Kokkelkorrelstruik
Coque du Levant
Anchusa spp.
Ossentong
Buglosse
Limites et conditions
Andromeda spp.
Lavendelhei
Anemone spp.
Anemoon
Anhalonium lewinii Henning
Annona spp.
o.a. Zuurzakboom
Antiaris toxicaria (Pers.) Lesch.
Aquilegia vulgaris L.
Wilde akelei
Arbutus unedo L.
Aardbeiboom
Areca catechu L.
Areka, Betelnootpalm
Argyranthemum frutescens (L.) Sch. Struikmargriet
Bip. (= Chrysanthemun frutescens L.)
Arisaema spp.
o.a. Drakeraap
Aristolochia serpentaria L.
Virginische slangenwortel
Aristolochia spp.
Pijpbloem
Arnica chamissonis Less.
Arnica montana L.
Valkruid
Artemisia abrotanum L.
Citroenalsem
Artemisia absinthium L.
Absintalsem
Artemisia annua L.
Zomeralsem
Artemisia apiacea Hance
Artemisia cina O. Berg et C.F.
Alsemwormkruid
Schmidt
Artemisia frigida Willd.
Artemisia maritima L.
Zeealsem
Artemisia nitida Bertol.
Artemisia pallens Wall. ex DC.
Artemisia pontica L.
Kleine alsem, Pontische alsem
Artemisia umbelliformis Lam.
Andromède
Anémone
e.a. Corossol, Coeur de boeuf
Ancolie vulgaire
Arbousier commun
Aréquier
e.a. Navet indien
Vipérine de Virginie
Aristoloche commune
Arnica
Aurone mâle, Citronelle
Absinthe, Armoise absinthe
Armoise annuelle
Semen-contra, Semencine
Armoise maritime
Petite absinthe
Génépi blanc
Artemisia vallesiana Lam.
Arum maculatum L.
Asarum canadense L.
Asarum europaeum L.
Asimina triloba (L.) Dunal
Athyrium filix-femina (L.) Roth
Atractylis gummifera L.
Atractylodes ovata DC.
Atropa belladonna L.
Atropa spp.
Aucuba japonica Thunb.
Baccharis spp.
Baptisia spp.
Belamcanda chinensis (L.) DC.
Berberis vulgaris L.
Borago spp.
Brachyglottis spp.
Brayera anthelmintica Kunth
(= Hagenia abyssinica (Bruce) J.F.
Gmel.)
Brugmansia spp.
Brunfelsia spp.
Bryonia spp.
Gevlekte aronskelk
Mansoor
Pawpaw
Wijfjesvaren
Armoise du Valais
Arum tacheté, Gouet tacheté
Asaret du Canada
Asaret d'Europe
Asiminier
Fougère femelle
Chardon à glu
Wolfskers
Belladone
Aucuba
Aucuba
o.a. Wilde indigo
e.a. Indigo sauvage
Zuurbes
Bernagie
Epine-vinette
Bourrache
Kousso
o.a. Heggerank
Bryone
L'huile de bourrache est
autorisée dans les denrées
alimentaires s'il peut être prouvé
par des rapports d'analyse que
cette huile ne contient pas
d'alcaloïdes de pyrrolizidine.
Buxus sempervirens L.
Cachrys pabularia (Lindl.) Herrnst.
Et Heyn (= Prangos pabularia Lindl.)
Caladium spp.
Calea zacatechichi Schltdl.
Calla palustris L.
Callitris quadrivalvis Vent.
Calophyllum inophyllum L.
Caltha palustris L.
Cananga odorata (Lam.) Hook.f. et
Thomson
Canarium indicum L.
Cannabis sativa L.
Caragana arborescens Lam.
Carlina caulescens L.
Caryota spp.
Catha edulis (Vahl) Forssk. ex Endl.
Catharanthus roseus (L.) G.Don.
Caulophyllum thalictroides (L.)
Michx.
Cephaelis acuminata Karst.
(= Uragoga granatensis Baill.)
Cephaelis ipecacuanha (Brot.) Tussac
(= Uragoga ipecacuanha (Brot.)
Baill.)
Cestrum spp.
Chamaelirium luteum (L.) A. Gray
Palmboompje
Buis
Pédiveau
Slangewortel
Calla des marais
Dotterbloem
Ylang-ylang
Souci d'eau, Populage des marais
Ylang-ylang
Nangainoten
Hennep
Noix de nagaille
Chanvre
Qat
Roze maagdenpalm
e.a. Palmier céleri
Khat
Pervenche de Madagascar
Braakwortel, Ipecacuanha
Ipéca du Brésil
Helonias
Fausse unicorne
Cheiranthus cheiri L.
Chenopodium ambrosioides L.
Cicuta virosa L.
Cineraria spp.
Citrullus colocynthis (L.) Schrad.
(= Cucumis colocynthis L.)
Clematis armandii Franch.
Clematis chinensis Retz.
Clematis chinensis Osb. (= Clematis
recta L.)
Clematis hexapetala L. f. (= Clematis
hexasepala DC.)
Clematis hexapetala Pall. (= Clematis
flammula L.)
Clematis mandschhurica Rupr.
Clematis montana Buch.-Ham. ex
DC.
Clematis vitalba L.
Clivia miniata Regel
Clusia rosea Jacq.
Cnidoscolus spp.
Colchicum autumnale L.
Colutea arborescens L.
Comandra spp.
Conium maculatum L.
Convallaria majalis L.
Muurbloem
Welriekende ganzevoet
Waterscheerling
Kolokwint
Giroflée des murailles
Chénopode fausse-ambroise
Ciguë vireuse
Cinéraire
Coloquinte officinale
L'utilisation des parties sechées
provenant de cette plante est
alimentaires s'il peut être prouvé
par des rapports d'analyse que les
parties utilisées ne contiennent
pas d'acide d'aristolochia et s'il
peut être prouvé par certificat
botanique que les parties utilisées
proviennent de cette plante.
Bosrank
Clivia
Clématite des haies
Fleur de Saint Joseph
Herfsttijloos
Europese blazenstruik
Colchique d'automne
Baguenaudier, Arbre à vessies
Gevlekte scheerling
Lelietje-van-dalen, Meiklokje
Grande ciguë
Muguet
Convolvulus scammonia L.
Coriaria myrtifolia L.
Coriaria thymifolia Humb. et Bonpl.
Coronilla varia L.
Corydalis spp.
Corynanthe spp.
Cotoneaster spp.
Crinum asiaticum L.
Crotalaria spp.
Croton eluteria Benn.
Croton spp.
Cryptostegia spp.
Cycas spp.
Cynodon dactylon (L.) Pers.
Cynoglossum spp.
Cypripedium calceolus L.
Cytisus scoparius (L.) Link.
(= Sarothamnus scoparius (L.)
Wimm. ex W.D. Koch.)
Cytisus spp.
Dalechampia scandens Jacq.
Daphne mezereum L.
Daphne spp.
Datura spp.
Datura stramonium L.
Datura stramonium L. var. tatula (L.)
Torr. tatula L.
Purgeerwinde
Looiersstruik
Scammonée
Redoul
Bont kroonkruid
Helmbloem, o.a. Holwortel
Yohimbe
Dwergmispel
Coronille bigarrée
e.a. Corydale creuse
Yohimbe
Cotonéaster
Cycaspalm, Varenpalm
Handjesgras
Hondstong
Vrouwenschoentje
Gewone brem
Cycas
Chiendent dactyle
Cynoglosse
Sabot de Vénus
Genêt à balais
Rood peperboompje
Bois-gentil, Bois-joli
Doornappel
Stramoine
Delphinium spp.
Derris spp.
Dianthus caryophyllus L.
Dicentra spectabilis (L.) Lem.
Dichondra repens J.R. et G. Forst.
Dictamnus albus L.
Dieffenbachia spp.
Digitalis lanata Ehrh.
Digitalis purpurea L.
Digitalis spp.
Dipteryx odorata (Aubl.) Willd.
Dirca palustris L.
Drosera intermedia Hayne
Drosera longifolia L. (= Drosera
anglica Huds.)
Dryopteris filix-mas (L.) Schott
Duboisia spp.
Ecballium elaterium (L.) A. Rich.
Echium spp.
Ephedra spp.
Eranthis hyemalis (L.) Salisb.
Erechtites spp.
Erythrina spp.
Erythroxylum coca Lam.
Euonymus atropurpureus Jacq.
Euonymus europaeus L.
Ridderspoor
Staphisaigre, Dauphinelle
Tuinanjer
Gebroken hartje
Oeillet des fleuristes
Coeur de Marie, Coeur de
Jeanette
Vuurwerkplant, Essenkruid
Dieffenbachia
Wollig vingerhoedskruid
Gewoon vingerhoedskruid
Vingerhoedskruid
Tonkabonen boom
Dictame blanc, Fraxinelle
Dieffenbachia
Digitale laineuse
Digitale pourpre
Digitale
Fève de Tonka
Kleine zonnedauw
Lange zonnedauw
Rossalis intermédiaire
Rossalis à feuilles longues
Mannetjesvaren
Fougère mâle
Springkomkommer
o.a. Slangekruid
o.a. Zeedruif
Winterakoniet
e.a.Vipérine
Ephédra
Eranthe d'hiver, Hellébore d'hiver
Erythrina
Cocastruik
Wilde kardinaalsmuts
Erythrine
Coca
Fusain noir pourpré
Fusain d'Europe
Eupatorium triplinerve Vahl
Euphorbia spp.
Evodia ruticarpa (A. Juss.) Benth.
Excoecaria agallocha L.
Fagus sylvatica L.
Ficaria renunculoïdes Monch.
Forestiera spp.
Fritillaria imperialis L.
Fucus serratus L.
Galanthus spp.
Galega officinalis L.
Galipea officinalis Hancock
(= Cusparia officinalis (Hancock.)
Engl.)
Garcinia hanburyi Hook. f.
Gaultheria procumbens L.
Geissospermum vellosii Allem
Gelsemium spp.
Genista tinctoria L.
Glechoma hederacea L.
Globularia alypum L.
Globularia vulgaris L.
Gloriosa superba L.
Gratiola officinalis L.
Guatteria gaumeri Greenm.
Harungana madagascariensis Lam. ex
o.a. Wolfsmelk, Kerstster
e.a. Euphorbe panachée,
Poinsettia
Gewone beuk
Hêtre commun
Keizerskroon
Zaagwier
o.a. Sneeuwklokje
Galega
Angusturaboom
Fritillaire impériale
Varech denté
e.a. Perce-neige
Galéga, Sainfoin d'Espagne
Angusture vraie
Verfbrem
Hondsdraf
Drietandkogelbloem
Gewone kogelbloem
Prachtlelie
Genadekruid
Yumel
Jasmin jaune
Genêt des teinturiers
Lierre terrestre
Globulaire turbitt
Globulaire commune
Gratiole
Yumel
Guttier du Gabon
Poir. (= Haronga madagascariensis L.
(Lam. ex Poir.) Choisy)
Heimia spp.
Heliotropium europaeum L.
Heliotropium indicum L.
Heliotropium spp.
Helleborus spp.
Hepatica nobilis Gars. (= Anemone
hepatica L.)
Heracleum mantegazzianum
Sommier et Levier
Hippomane mancinella L.
Homalomena spp.
Hura crepitans L.
Hyacinthus orientalis L.
Hyoscyamus muticus L.
Hyoscyamus niger L.
Hyoscyamus spp.
Ilex aquifolium L.
Illicium anisatum L. (= Illicium
religiosum Siebold et Zucc.)
Indigofera tinctoria L.
Ipomoea purga (Wender.) Hayne
(= Exogonium purga (Wender.)
Benth.)
Ipomoea spp.
Iris spp.
Europese heliotroop
Indische zonnewende
Heliotroop, Zonnewende
Nieskruid, o.a. Kerstroos
Leverbloempje
Héliotrope d'Europe
Héliotrope
Héliotrope
Hellébore, e.a. Rose de Noël
Anémone hépatique
Reuzenberenklauw
Berce de Caucase
Manchineel
Mancenillier
Zandkokerboom
Hyacint
Bilzekruid
Arbre au diable, Sablier blanc
Jacinthe d'Orient
Jusquiame d'Egypte
Jusquiame noire
Hulst
Japanse steranijs
Houx
Anis étoilé du Japon
Indigostruik
Jalappe
Indigotier
Jalap
Pronkwinde
o.a. Lis
Ipomée
Iris
Isatis tinctoria L.
Jatropha curcas L.
Juniperus sabina L.
Kalmia latifolia L.
Laburnum anagyroides Medik.
(= Cytisus laburnum L.)
Lactuca virosa L.
Larrea tridentata L.
Lawsonia inermis L. (= Lawsonia
alba Lam)
Leucojum vernum L.
Leucophae spp.
Ligustrum vulgare L.
Liriope spp.
Lithospermum spp.
Lobelia inflata L.
Lonchocarpus spp.
Lonicera caprifolium L.
Lophophora wiliamsii (Lem. Ex
Salm-Dyck) J.M. Coult
(= Anhalonium lewinii Henning)
Lupinus spp.
Wede
Sabijnse jeneverbes
Lepelboom
Gewone goudenregen
Pastel
Médicinier, Pourghère
Genévrier sabine
Laurier de montagne
Cytise faux ébénier
Gifsla
Creosootstruik
Henna
Laitue vireuse
Henné
Lenteklokje
Nivéole printanière
Wilde liguster
Troène commun
o.a. Parelzaad
Gezwollen lobelia
e.a. Grémil
Lobélie enflée
Tuinkamperfoelie
Peyotl
Chèvrefeuille des jardins
Peyotl
Lupine
Lupin
La farine de lupin provenant de
la plante Lupinus angustifolius
L. est autorisée dans les produits
de la boulangerie si on peut
prouver par des rapports
d'analyse que la farine de lupin
ne contient pas d'alcaloïdes.
Lycium barbarum L.
Lycium chinense Mill.
Boksdoorn
Lyciet
Lycium spp.
Lycoris spp.
Lyonia spp.
Magnolia officinalis Rehder et E.H.
Wilson
Mahonia aquifolium (Pursh) Nutt.
Maianthemum bifolium (L.) F.W.
Schmidt
Mallotus philippensis (Lam.) Müll.
Arg.
Mandragora officinarum L.
Meconopsis spp.
Melittis melissophyllum L.
Menispermum canadense L.
Mercurialis annua L.
Mercurialis perennis L.
Mesembryanthemum spp.
Mimosa spp.
Mucuna pruriens (= Dolichos
pruriens L.)
Muscari comosum (L.) Mill.
Myoporum laetum G. Forst.
Narcissus poeticus L.
Narcissus spp.
Boksdoorn
Lyciet
Magnolia
Magnolie officinal
Mahonia
Dalkruid
Mahonie à feuilles de houx
Maianthème à deux feuilles
Kamalaboom
Kamala, Rottlière des teinturiers
Alruin
Schijnpapaver
Bijenblad
Mandragore officinale
Mélitte à feuilles de mélisse
Tuinbingelkruid
Bosbingelkruid
o.a. Middagbloem, IJskruid
Mercuriale annuelle
Mercuriale vivace
e.a. Ficoïde glaciale
Mimosa
Kuifhyacint
Muscari à toupet
Witte narcis, Dichtersnarcis
Narcisse des poètes
L'utilisation des baies et de
l'écorce provenant de cette plante
est autorisée dans les denrées
alimentaires.
Nerium spp.
Nicotiana spp.
Nigella damascena L.
Nigella sativa L.
Nymphaea alba L.
Nymphaea odorata Ait.
Ochrosia spp.
Ornithogalum spp.
Orobanche spp.
Oxalis spp.
Paeonia spp.
Papaver somniferum L.
Paris quadrifolia L.
Parthenocissus quinquefolia (L.)
Planch.
Pausinystalia johimbe (K. Schum.)
Pierre
Pedilanthus spp.
Peganum harmala L.
Petasites spp.
Petunia violacea Lindl.
Philodendron spp.
Physostigma venenosum Balf.
Phytolacca spp.
Oleander
o.a. Tabak
Juffertje-in-'t-groen
Zwarte komijn
Witte waterlelie
Geurende waterlelie
Laurier-rose
Tabac
Nigelle de Damas
Cumin noir, Toute épice
Nénuphar blanc
Nénuphar odorants
Vogelmelk
Bremraap
Klaverzuring
Pioen
Slaapbol, Papaver, Maankop
Ornithogale
Orobanche
Oxalide, Oxalis
Pivoine
Pavot officinal
Eenbes
Vijfbladige wingerd
Parisette
Vigne vierge
Yohimbe
Yohimbe
Harmala
Hoefblad
Harmal
Pétasite
Calabarbonen
Karmozijnbes
Fèves de Calabar
Phytolaque
La graine provenant de cette
plante est autorisée en tant que
"graine de pavot" sur les produits
de la boulangerie.
Picramnia antidesma Sw.
Pieris formosa (Wall.) D. Don
Pieris japonica (Thunb.) D. Don ex
Murr.
Pilocarpus spp.
Pinellia ternata (Thunb.) Breitenb.
Piper methysticum G. Forst
Piscidia piscidula (L.) Sarg.
(= Piscidia erythrina (Loefl.) L.)
Podophyllum peltatum L.
Polygonatum odoratum (Mill.)
Druce.) (= Polygonatum officinale
All.)
Poncirus trifoliata (L.) Raf.
Psoralea spp.
Psychopetalum spp.
Psychotria viridis Ruiz. et Pav.
Pteridium aquilinum (L.) Kuhn.
Pulsatilla vulgaris Mill.
Pyrularia pubera Michx.
Quassia amara L. (= Simaruba amara
Aubl.)
Quassia simaruba L.f.
Quassia spp.
Quillaja saponaria Molina.
Ranunculus ficaria L. (= Ficaria
ranunculoides Moench)
Macary bitter
Kava, Kawa
Piscidia
Kava, Kawa
Piscidie
Voetblad
Welriekende salomonszegel
Podophyllée
Sceau de Salomon odorant
Driebladcitrus
Oranger trifolié
e.a. Herbe au bitume
Adelaarsvaren
Wildemanskruid
Buffelnoot
Kwassieboom
Fougère-aigle
Anémonz pulsatille
Kwassieboom
Quassier
Zeephoutboom
Speenkruid
Bois de Panama
Ficaire
Quassier
Ranunculus spp.
Rauvolfia serpentina (L.) Benth. ex
Kurz
Rauvolfia spp.
Rhododendron spp.
Rhodomyrtus spp.
Rhus spp.
Rhynchosia spp.
Richardia scabra L.
Ricinus communis L.
Rivina humilis L.
Roemeria hybrida L. DC.
Rubia tinctorum L.
Ruta graveolens L.
Ruta spp.
Salvia divinorum Epling & Jativa
Sanguinaria canadensis L.
Sansevieria spp.
Saponaria officinalis L.
Sassafras officinale Nees et Eberm.
Saussurea spp.
Schefflera spp.
Schinus molle L.
Schinus terebinthifolius Raddi.
Schoenocaulon officinale Cham. et
Schtdl. (= Sabadilla officinalis
Brandt. et Ratzeb.)
Boterbloem
Rauvolfia
Renoncule
Rauvolfia
Rododendron
Rhododendron
Sumak
Sumac
Valse ipecacuanha
Wonderboom
Faux ipéca
Ricin commun
Meekrap
Wijnruit
Garance
Rue des jardins
Centraal Amerikaanse salie
Bloedwortel
Vrouwentongen
Zeepkruid
Sassafrashout
Sanguinaire du Canada
Sansevière
Saponaire officinale
Bois de sassafras
Peruviaanse peperboom
Braziliaanse peperboom
Sabadilkruid
Faux poivrier
Baies roses, Poivre rose
Cévadille
Scindapsus spp.
Scopolia spp.
Scrophularia spp.
Scutellaria baicalensis Georgi
Scutellaria spp.
Selenicereus grandiflorus (L.) Britton
et Rose
Senecio spp.
Sesbania spp.
Sida cordifolia L.
Sida rhombifolia L.
Solandra grandiflora Sw.
Solanum nigrum L.
Solenostemma argel (Delile) Hayne
Sorbus domestica L.
Spartium junceum L.
Spathiphyllum spp.
Spigelia anthelmia L.
Spigelia marilandica (L.) L.
Sprekelia spp.
Stephania tetrandra S. Moore
Stephanotis spp.
Sternbergia spp.
Stevia rebaudiana (Bertoni) (Hemsl.)
Helmkruid
Scrofulaire
L'utilisation de la racine
provenant de cette plante est
alimentaires.
Blauw glidkruid
Koningin der nacht
Scutellaire toque
Reine de la nuit
Kruiskruid
Séneçon
Zwarte nachtschade
Morelle noire
Peerlijsterbes
Spaanse brem
Cormier, Sorbier domestique
Genêt d'Espagne
Goudlelie
e.a. Croix de Saint-Jacques
Bruidsbloem
Jasmin de Madagascar
Strophanthus kombe Oliv.
Strophanthus spp.
Strychnos nux-vomica L.
Strychnos spp.
Symphoricarpus albus (L.) S.F. Blake
(= Symphoricarpus racemosus
Michx.)
Symphytum spp.
Tabebuia spp.
Tabernanthe iboga Baill.
Tamus communis L.
Tanacetum balsamita L.
(= Chrysanthemum balsamita (L.)
Baill. non L.)
Tanacetum cinerariifolium (Trevir)
Sch. Bip. (= Chrysanthemum
cinerarifolium Trevir Vis.)
Tanacetum vulgare L.
(= Chrysanthemum vulgare (L.)
Bernh.)
Taxus spp.
Tephrosia spp.
Tetraclinis articulata (Vahl.) Mast.
(= Callitris quadrivalvis Vent.)
Teucrium chamaedrys L.
Teucrium polium L.
Thevetia spp.
Thuja occidentalis L.
Braaknootboom
Vomiquier
Sneeuwbes
Symphorine
Smeerwortel
Consoude
Ibogo
Spekwortel
Balsemwormkruid
Iboga
Tamier commun
Menthe-coq
Dalmatisch vlooienkruid
Pyrèthre
Boerenwormkruid
Tanaisie vulgaire
Taxus
If
Kamercipres
Echte gamander
o.a. Gele oleander
Westerse levensboom
Germandrée petit-chêne
Germandrée tomenteuse
e.a. Laurier-rose jaune
Thuya d' Occident
Trichocereus spp.
Trichodesma incanum Bunge
Trollius europaeus L.
Tulipa spp.
Turbina corymbosa (L.) Raf.
Tussilago spp.
Tylophora asthmatica Wight et Arn.
Urginea spp.
Veratrum spp.
Viburnum prunifolium L.
Vincetoxicum hirundinaria Medik.
(= Vincetoxicum officinale Moench)
Wikstroemia spp.
Wisteria floribunda (Willd.) DC.
Wisteria sinensis (Sims) Sweet.
Xysmalobium undulatum (L.) R. Br.
Yucca filamentosa L.
Zanthoxylum alatum Roxb.
Zigadenus spp.
Europese trollius
Tulp
Trolle d' Europe
Tulipe
Klein hoefblad
Tussilage
Zeeajuin
Nieswortel
Amerikaanse sneeuwbal
Witte engbloem
Scille maritime
Vératre
Viorne à feuilles de prunier
Dompte-venin
Japanse blauweregen
Chinese blauweregen
Glycine du Japon
Glycine de Chine
Palmlelie
Yucca
Alkaligras
Cannash
Liste 2:
Champignons comestibles
Partie 1: Champignons comestibles cultivés
Nom scientifique
Nom néerlandais
Nom français
Agaricus arvensis Sch.: Fr.
Anijschampignon
Agaric des jachères
Limites et
conditions
Substances de plantes
ou Catégories de
substances de plantes
Agaricus bisporus (Lange) Sing.
Var. Albidus (Lange) Sing.
Agaricus bisporus (Lange) Sing.
Var. Avellanuss Lange) Sing.
Agaricus bitorquis (Quélet)
Saccardo
Agaricus campestris L.: Fr.
Agaricus silvicola (Vitt.) Peck
Agrocybe cylindracea (DC.: Fr.)
Maire
Coprinus comatus (Müll.:Fr.)
Pers.
Flammulina velutipes (Curt.: Fr.)
Singer
Ganoderma tsugae Murr.
Grifola frondosa (Dicks.: Fr.) S.F.
Gray
Hypholoma capnoides (Fr.: Fr.)
Kummer
Hericium erinaceus (BulI.: Fr.)
Pers.
Hirneola auricula-judae (Bull.:
Fr.) Berk.
Hypsizygus tessulatus (Bull.: Fr.)
Sing.
Hypsizygus ulmarius (Bull.: Fr.)
Kühner
Laetiporus sulphureus (BuIl.: Fr.)
Murrill
Gekweekte champignon
Straatchampignon
Agaric bispore, Champignon de
Paris, variété blanche
Agaric bispore, Champignon de
Paris, variété blonde
Psalliote des trottoirs
Weidechampignon
Slanke anijschampignon
Populierleemhoed
Agaric des jachères
Agaric sylvicole
Pholiote du Peuplier, Pivoulade
Geschubde inktzwam
Coprin chevelu
Fluweelpootje
Collybie à pied velouté
Eikhaas
Poule de bois, Polypore en touffes
Dennezwavelkop
Hypholome doux
Pruikzwam
Hydne hérisson
Judasoor
Oreille de Judas
Buna Shimeji
Buna Shimeji
Iepenzwam
Lyophylle de l'Orme
Zwavelzwam
Polypore souffré
Kastanjechampignon
Lentinula edodes (Berk.) Pegler
Lepista nuda (Bull.: Fr.) Cooke
Leucoagaricus leucothites (Vitt.)
Wasser
Lyophyllum shimeji (Kawam.)
Hongo
Morchella esculenta (L.: Fr.) Pers.
Pholiota mutabilis (Scop.: Fr.)
Kumm. Smith & Singer
Pholiota nameko (I. Ito) S. Ito &
Imai
Pleurotus cornucopiae (Paulet ex
Pers.)
Pleurotus citrinopileatus Singer
Pleurotus colombinus
Pleurotus cystidiosus O.K. Miller
Pleurotus eryngii (DC.: Fr.)
Quélet
Pleurotus flabellatus (M.J. Berk &
Broome) Sacc.
Pleurotus ostreatus (Jacq. Fr.)
Kummer
Pleurotus pulmonarius (Fr.: Fr.)
Quélet
Pleurotus sajor-caju (Fries) Singer
Pleurotus salmoneostramineus
Vassil
Pleurotus sp. Florida (Eger)
Shiitake
Paarse schijnridder
Blanke Parasolzwam
Shiitake
Pied bleu
Lépiote pudique
Hon-Shimeji
Hon-Shimeji
Gewone morielje
Kleine bundelzwam
Morille commune
Pholiote changeante
Nameko
Naméko
Trechteroesterzwam
Pleurote corne, Rolland d'abondance
Goudkleurige oesterzwam
Pleurote jaune
Kruisdisteloesterzwam
Pleurote du Panicaut
Gewone oesterzwam
Pleurote en huitre
Bleke oesterzwam
Pleurote pulmonaire
Zalmoesterzwam
Pleurote saumon
Floridazwam
Pleurote de Floride
Polyporus umbellatus (Pers.: Fr.)
Fr.
Stropharia rugosoannulata Murrill
Volvariella volvacea (Bull.: Fr.)
Singer
Schermpjeseikhaas
Polypore en ombelle
Blauwplaatstropharia
Rijststrozwam, Tropische
beurszwam
Strophaire à anneau rugueux
Volvaire cultivée
Les champignons repris dans la partie 2 de la liste 2 dans la mesure ou ils peuvent être cultivés et restent propres à la consommation humaine.
Partie 2: Champignons sauvages qui peuvent être mis dans le commerce pour autant que la réglementation pour la conservation des espèces
menacées le permette
Nom scientifique
Nom néerlandais
Nom français
Agaricus bitorquis (Quél.) Sacc.
Agaricus campestris L.: Fr.
Agrocybe cylindracea (DC.: Fr.)
Maire
Aleuria aurantia (Pers.: Fr.) Fuck.
Amanita rubescens (Pers.: Fr.)
S.F. Gray
Armillaria mellea (Vahl.: Fr.)
Kummer s.l.
Hirneola auricula-judae (Bull.:
Fr.) Berk.
Boletus edulis Bull.: Fr.
Boletus erythropus Pers.
Calocybe gambosa (Fr.: Fr.)
Singer
Straatchampignon
Weidechampignon
Populierleemhoed
Psalliote des trottoirs
Agaric champêtre
Pholiote du jeuplier; Pivoulade
Grote oranje bekerzwam
Parelamaniet
Pézize orangée
Amanite rougissante; Golmotte
Honingzwam s.l.
Armillaire couleur de miel s.l.
Judasoor
Oreille de Judas
Eekhoorntjesbrood
Gewone heksenboleet
Voorjaarspronkridder
Cèpe de Bordeaux
Bolet à pied rouge
Tricholome de la Saint-Georges;
Mousseron
Limites et
conditions
Substances de plantes
ou Catégories de
substances de plantes
Cantharellus cibarius Fr.: Fr.
Hanekam; Dooierzwam;
Cantharel
Cantharellus tubaeformis Fr.: Fr. Trechtercantharel
Coprinus comatus (Müll.: Fr.)
Geschubde inktzwam
S.F. Gray
Craterellus cornucopioides (L.:
Hoorn-van-overvloed
Fr.) Pers.
Disciotis venosa (Pers.: Fr.)
Grote aderbekerzwam
Flammulina velutipes (Curt.: Fr.) Fluweelpootje
Singer
Hydnum repandum L.: Fr.
Gele stekelzwam
Hygrophoropsis aurantiaca(Wlf.: Valse cantharel
Fr.) Maire
Laccaria amethystina (Huds.)
Amethistzwam; Rode
Cooke
koolzwam
Laccaria laccata (Scop.: Fr.)
Fopzwam
Cooke
Lactarius deliciosus (L.: Fr.) S.F. Oranjegroene melkzwam
Gray
Langermannia gigantea (Batsch.: Reuzenbovist
Pers.) Rostk.
Lepista inversa (Scop.) Pat.
Roodbruine trechterzwam
Lepista nuda (Bull.: Fr.) Cooke
Paarse schijnridderzwam
Leucoagaricus leucothites (Vitt.) Blanke parasolzwam
Wasser (Lepiota naucina)
Macrolepiota procera (Scop.: Fr.) Grote parasolzwam
Singer
Marasmius oreades (Balt.: Fr.) Fr. Weidekringzwam
Chanterelle orangée
Chanterelle en tube
Coprin chevelu
Trompette de la mort
Pézize veinée
Collybie à pied velouté
Pied de mouton
Fausse girolle
Laccaire améthyste
Laccaire laqué
Lactaire délicieux
Vesse-de-loup géante
Clitocybe inversé
Pied bleu
Lepiote pudique
Coulemelle, Lépiote élevée
Marasme des Oréades; Faux
mousseron
Morchella angusticeps Peck
Morchella elata Fr.: Fr.
Kegelmorielje
Morchella esculenta (L.: Fr.) Pers. Gewone morielje
Pleurotus ostreatus (Jacq.: Fr.)
Gewone Oesterzwam
Kummer
Poria cocos Wolf
Russula cyanoxantha (Schaeff.) Regenboogrussula
Fr.
Russula vesca Fr.
Smakelijke russula
Russula virescens (Schaeff.) Fr. Ruwe russula
Suillus granulatus (L.) O. Kuntze Melkboleet
Suillus grevillei (Klotzsch: Fr.)
Gele ringboleet
Singer
Suillus luteus (L.: Fr.) S.F. Gray Bruine ringboleet
Tremella fuciformis Berk.
Witte trilzwam
Tricholoma caligatum (Viv.)
Matsu-take
Ricken
Tricholoma equestre (L.: Fr.)
Gele ridderzwam
Kummer
Tricholoma populinum
Lange Populierridderzwam
Tricholoma portentosum (Fr.: Fr.) Glanzende ridderzwam
Quélet
Tricholoma terreum (Sch.: Fr.)
Donkergrijze ridderzwam
Kummer
Tuber aestivum Vitt.
Zomertruffel
Tuber magnatum Pico sp.
Witte truffel
Tuber melanosporum Vitt.
Perigordtruffel
Tuber Indicum
Chinese of Aziatische truffel
Morille conique
Morille commune
Pleurote en forme d'huître
Russule charbonnière
Russule comestible
Russule verdoyante; Palomet
Bolet granulé
Bolet élégant
Bolet jaune
Trémelle blanche
Matsutake
Tricholome équestre
Tricholome des peupliers
Tricholome prétentieux
Tricholome terreux; Petit-gris
Truffe d'été
Truffe blanche
Truffe du Périgord
Truffe chinoise ou aziatique
Tuber uncinatum Chatin
Xerocomus badius (Fr.: Fr.)
Gilbert
Bourgognetruffel
Kastanjeboleet
Bolet bai
Liste 3:
Plantes à notifier si sous forme prédosée
Nom scientifique
Nom néerlandais
Nom français
Abies spp.
Acacia spp.
Acanthea virilis L. (*)
Achillea millefolium L. (*)
Achyranthes bidentata Blume (*)
Zilverspar
Acacia
Muira-Puama, Potentiehout
Gewoon duizendblad
Sapin
Acacia
Muira-Puama
Achillée millefeuille
Acorus calamus L. (*)
Adiantum capillus-veneris L.
Aesculus hippocastanum (*)
Kalmoes
Venushaar
Witte paardekastanje
Aframomum angustifolium K.
Schum. (= Amomum
Limites et conditions
Seule l'utilisation de la racine est
alimentaires.
Acore vrai
Cheveux de Vénus
Marronnier commun
Les denrées alimentaires visées à
l’article 4, qui contiennent les graines
de la plante Aesculus hippocastanum
L., ne peuvent être mises dans le
commerce qu’à la condition suivante:
l’absorption de la portion journalière
recommandée dans l’étiquetage ou
dans la publicité ne peut avoir comme
conséquence que la quantité ingérée
d’aescine soit supérieure à 75 mg.
Par dérogation de l’article 4, §1er,
point 5, les résultats visés doivent être
disponibles pour chaque lot de
produits.
Substances de
plantes ou
Catégories de
substances de
plantes
angustifolium)
Aframomum melegueta K.
Paradijszaad
Schum.
Agathophyllum aromaticum
(Sonnerat) Willd (= Ravensara
aromatica Sonnerat) (*)
Agrimonia eupatoria L. (*)
Gewone agrimonie
Ajuga reptans L.
Kruipend zenegroen
Alaria esculenta (L.) Greville (*)
Albizia julibrissin Durazz. (*)
Alchemilla alpina L.
Alchemilla vulgaris L. (*)
Alchemilla xanthochlora Rothm.
Alisma orientale (Sam.) Juzep. in
Kom.(*)
Alliaria petiolata (M. Bieb)
Cavara et Grande (= Sisymbrium
alliaria Scop.) (= Erysimum
alliaria L.)
Grains de paradis
Noix de girofle, Epice de
Madagascar, Bonne feuille
L'utilisation d'huile essentielle
provenant de cette plante est interdite
sous forme prédosée.
Aigremoine eupatoire
Bugle rampante
Seule l’écorce est autorisée dans les
denrées alimentaires.
Sans préjudice des dispositions
générales et spécifiques concernant
l’étiquetage et la publicité des denrées
alimentaires, l’étiquetage des denrées
alimentaires visées à l’article 4, qui
contiennent l’écorce de la plante
Albizia julibrissin Durazz., doit
comporter un avertissement avec la
teneur suivante: “Femmes enceintes:
ne pas consommer
Alpen-vrouwenmantel
Spitslobbige vrouwenmantel
Geelgroene vrouwenmantel
Waterweegbree
Alchémille des Alpes
Alchémille à lobes aigus
Alchémille vert-jaunâtre
Look-zonder-look
Alliaire
Seul le rhizome est autorisé dans les
Allium spp.
Allium cepa L. (*)
Allium sativum L. (*)
Alnus glutinosa (L.) Gaertn.
Aloe ferox Mill. (*)
Aloe vera (L.) Burm. f. (*)
Aloysia triphylla (L'Hér) Britton
(*) (= Lippia citriodora Humb.,
Bonpl. et Kunth)
Alpinia galanga (L.) Willd.
Alpinia katsumadae Hayata (*)
Ui, Prei, Knoflook
Ui, Sjalot
Knoflook
Zwarte els
Kaapse Aloï
Echte Aloï
Geurig ijzerhard
Oignon, Poireau, Ail
Oignon, Echalote
Ail cultivé
Aulne commun, Aulne noir
Aloès
Aloès
Verveine odorante, Verveine
citronnée, Verveine citronelle
Galgant (grote)
Grand galanga
Alpinia officinarum Hance
Alpinia oxyphylla Miq. (*)
Galgant (kleine)
Althaea spp.
Althaea officinalis L. (*)
Heemst, Stokroos
Echte heemst (Witte malve)
(Witte maluw)
Seules les graines sont autorisées dans
les denrées alimentaires.
Petit galganga
Seul le fruit est autorisé dans les
Ammi visnaga (L.) Lam. (*)
Fijn akkerscherm
(= Amomum melegueta Roscoe)
Amorphophallus konjac Koch (*)
Ananas comosus (L.) Merr.
Ananas
Andrographis paniculata (Burm. Justicie
f.) Nees (*)
Guimauve, Rose trémière
Guimauve officinale (Mauve
blanche) (Bourbon de SaintJacques)
Herbe aux cure-dents, Petit ammi
Ananas
Seule l’herbe est autorisée dans les
contiennent l’herbe de la plante
Andrographis paniculata (Burm. f.)
Nees, doit comporter un avertissement
avec la teneur suivante: “Femmes
enceintes: ne pas consommer
Seule l'utilisation des rhizomes est
alimentaires.
Anemarrhena asphodeloides
Bunge
Anethum graveolens L.
Angelica archangelica L. (*)
Angelica dahurica (Fisch. ex
Hoffm.) Benth. & Hook. f. (*)
Dille
Grote engelwortel
Aneth, Fenouil bâtard
Angélique vraie
alimentaires.
alimentaires.
Angelica pubescens Maxim. f.
biserrata Shan & Yuan (*)
Angelica sinensis Diels (*)
Antennaria dioica (L.) Gaertn.
Rozenkransje
Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm. Echte kervel
Anthyllis vulneraria L.
Wondklaver
Apium graveolens L.
Selderij
Arachis hypogaea L.
Aardnoot
Aralia mandshurica Rupr.
Arctium lappa L. (= Lappa major Grote klit
Gaertn.) (*)
Arctium minus (Hill) Bernh.
Kleine klit
(= Lappa minor Hill)
Arctostaphylos uva-ursi (L.)
Beredruif
Pied-des-chat
Cerfeuil
Vulnéraire
Céleri
(Graine d')arachide
Grande bardane
Petite bardane
Busserole, Raisin d'ours
Spreng. (*)
Armoracia rusticana P. Gaertn.,
B. Mey. et Scherb.
Aronia melanocarpa (Michx.)
Elliott
Artemisia dracunculus L.
Artemisia genipi Weber
Artemisia vulgaris L.
Ascophyllum nodosum Le Jolis
(*)
Asparagus cochinchinensis
(Lour.) Merr.
Asparagus officinalis L.
Aspidosperma tomentosum
Martius et Zucc. Schltdl.
Astragalus membranaceus Bunge
Astragalus spp.
Atractylodes lancea DC. (*)
Atractylodes macrocephalae
Koidz. (*)
Avena sativa L.
Baccharis trimera (Less.) DC. (*)
Ballota nigra L.
Bambusa arundinacea Retz (*)
Barosma spp.
Bellis perennis L.
Beta vulgaris L.
Mierikswortel, Mierik
Raifort, Cranson
Dragon
Alpenbijvoet
Bijvoet
Estragon
Génépi vrai, Génépi noir
Armoise commune
Ascophylle noueuse
Seul le tubercule est autorisé dans les
Tuinasperge
Quebracha
Asperge
Quebracha
Astragalus
o.a. Hokjespeul, Tragacanth
Astragale
Astragale
Haver, gekweekte haver
Avoine, avoine cultivée
Stinkende ballote
Ballotte noire
Bambou tabashir
Bucco
Madeliefje
(Suiker)biet
Buchu
Pâquerette
Betterave
Seul l'exsudat de la plante est autorisé
dans les denrées alimentaires.
Betula spp.
Betula pendula Roth. (*)
Bixa orellana L.
Borago spp. (*)
Berk
Ruwe berk
Orleaanboom
Bernagie
Bouleau
Bouleau verruqueux
Rocoyer
Bourrache
Boswellia spp.
Brassica spp.
Bupleurum chinense DC. (*)
Wierook
(Zwarte) mosterd
Encens
Moutarde (noire)
Seule la racine est autorisée dans les
Calamintha nepeta (L.) Savi
Kleinbloemige steentijm
subspp. Spruneri (Boiss.) Nyman
(= Calamintha officinalis
Moench)
Calendula officinalis L. (*)
(Tuin)goudsbloem
Calluna vulgaris (L.) Hull
Struikhei
Calophyllum inophyllum L.
Camellia sinensis (L.) Kuntze (*)
Capsella bursa-pastoris (L.)
Medik
Capsicum spp.
Carex arenaria L.
Carica papaya L.
Carlina acaulis L. (*)
Carpinus betulus L.
Seul l'huile de bourrache est autorisée
s'il peut être prouvé par des rapports
d'analyse que cette huile ne contient
pas d'alcaloïdes de pyrrolizidine.
Calament à petites fleurs
Souci officinal
Bruyère commune
Seule l'huile de la plante extraite par
pressage à froid est autorisée dans les
Theestruik
Gewoon herderstasje
Théier
Bourse à pasteur commune
o.a. Spaanse peper, Paprika
Zandzegge
Papaja, Meloenboom
Zilverdistel
Haagbeuk
e.a. Piment, Poivron
Laîche des sables
Papayer
Carline acaule
Charme
Carthamus tinctorius L.
Carum carvi L.
Cassia fistula L. (*)
Saffloer
Echte karwij
Indische goudenregen
Carthame des teinturiers
Carvi, Cumin de prés
Canéficier, Cassier
l’article 4, qui contiennent les gousses
et/ou les folioles de la plante Cassia
fistula L., ne peuvent être mises dans
le commerce qu’à la condition
suivante: l’absorption de la portion
journalière recommandée dans
l’étiquetage ou dans la publicité ne
peut avoir comme conséquence que la
quantité ingérée d'hydroxyanthracènes
(calculés comme sennoside B) soit
supérieure à 18 mg.
produits.
contiennent les gousses et/ou les
folioles de la plante Cassia fistula L.,
doit comporter des avertissements
avec les teneurs suivantes:
“ - Ne pas administrer aux enfants de
moins de 12 ans ;
- Consultez votre médecin en cas de
grossesse ou d'allaitement ;
- Pas d’utilisation prolongée sans avis
Cassia obtusifolia L.
(= Cassia tora var. obtusifolia (L.)
Haines
= Senna obtusifolia L.) (*)
Castanea spp.
o.a.Tamme kastanje
Centaurea centaurium L.
Centaurie
Centaurea cyanus L. (*)
Korenbloem
d’un spécialiste.
Seules les graines sont autorisées dans
les denrées alimentaires.
e.a. Châtaignier commun
Centaurium erythraea Rafn (*)
Centella asiatica (L.) Urb.
(= Hydrocotyle asiatica L.) (*)
Ceratonia siliqua L. (*)
Cetraria islandica Ach.
Chaenomeles speciosa Nakai
Echt duizendguldenkruid
Gotu kola
Bleuet des champs, Centaurée
bleuet
Erythrée petite centaurée
Hydrocotyle d'Asie
Johannesbroodboom
Ijslands mos
Caroubier
Lichen d'Islande
Chamaemelum nobile (L.) All.
(= Anthemis nobilis L.) (*)
Chelidonium majus L. (*)
Chimaphila umbellata (L.) Barton
(*)
Chlorella Beijerinck (*)
Chondrus crispus of Stachh.
(= Fucus crispus L.)
Chrysanthellum americanum
Vatke
Cichorium intybus L.
Roomse kamille
Camomille romaine
Stinkende gouwe
Schermwintergroen
Chélidoine
Pyrole ombellée, Chimaphile en
ombelle
Carrageen (Iers moswier)
Mousse d'Irlande
Seule l'utilisation du fruit avant le
stade de la maturation est autorisée
Chrysantellum
(Wilde) Cichorei
Chicorée (sauvage)
Cimicifuga racemosa (L.) Nutt.
(*) (= Actaea racemosa L.)
Zilverkaars, Wandluizekruid
Actée à grappes, Cimicaire à
grappes
Cinchona spp.
Kina (boom)
Cinnamomum aromaticum Nees Chinese kaneel
(= Laurus cassia Nees)
Cinnamomum spp.
Kaneel (boom)
Cistanche salsa (C.A. Mey) Beck
Quinquina
Cannelier de Chine
Citrus spp.
Sinaasappelboom, Citroenboom
Citrus aurantium L. spp. amara (*) Bittere oranje appelboom
Curaçao oranjeappel
Citrus aurantium L. ssp.
aurantium (*)
Citrus aurantium var. dulcis (*)
Oranjeboom, Zoete sinaasappel
Citrus medica L. (*)
Oranger, Citronnier
Orange amère, Bigaradier Orange
de Curaçao
Clematis armandii Franch. (*)
Clematis chinensis Retz. (*)
l’article 4, qui contiennent le rhizome
de la plante Cimicifuga racemosa (L.)
Nutt., ne peuvent être mises dans le
conséquence que la quantité ingérée de
glycosides de triterpène (calculés
comme 27-déoxyactéine) soit
supérieure à 3,0 mg.
Cannelle, Cannelier
Seule la tige est autorisée dans les
Oranger, Orange douce
Seul l'utilisation des parties sechées
provenant de cette plante est autorisée
Clematis chinensis Osb.
(= Clematis recta L.) (*)
Clematis hexapetala L. f.
(= Clematis hexasepala DC.) (*)
Clematis hexapetala Pall.
(= Clematis flammula L.) (*)
Clematis mandschhurica Rupr. (*)
Clematis montana Buch.-Ham. ex
DC. (*)
Cnicus benedictus L.
Cochlearia officinalis L.
Cocos nucifera L.
Codonopsis pilosula (Franch.)
Nannf. (*)
Coffea spp. (*)
Coix lacryma-jobi L. subsp. mayuen (Romanet) T. Koyama
Cola acuminata (P. Beauv.) Schott
et Endl. (*)
Cola ballayi Cornu (*)
Cola nitida (Vent.) Schott. et
Endl. (*)
Coleus forskohli (Poir.) Briq. (*)
Combretum micranthum G. Don
Commiphora molmol Engl.
Commiphora mukul Engl. (*)
Convolvulus scoparius L.
s'il peut être prouvé par des rapports
d'analyse que les parties utilisées ne
contiennent pas d'acide d'Aristolochia
et s'il peut être prouvé par certificat
botanique que les parties utilisées
proviennent de cette plante.
Gezegende distel
Echt lepelblad
Kokospalm
Codonopsis
Chardon-bénit
Cochléaire officinale
Cocotier
Codonopsis
Koffiestruik
Jobstranen
Caféier
Larmes de Job
Kolaboom
Noix de cola, Colatier
Kolaboom
Kolaboom
Kinkeliba
Mirre
Myrrhe
Akkerwinde
Liseron des champs
Seules les graines de la plante sont
autorisées dans les denrées
alimentaires.
Conyza (= Erigeron) canadensis
(L.) Cronquist
Copaifera officinalis (Jacq.) L.
Coriandrum sativum L.
Cornus officinalis Sieb. & Zucc.
(*)
Corylus avellana L. (*)
Crataegus laevigata (Poir.) DC.
(*)
Canadese fijnstraal
Vergerette du Canada
Copaibabalsem
Koriander
Baume de copahu, Copayer
Coriandre
Hazelaar
Tweestijlige meidoorn
Noisetier, coudrier
Aubépine à deux styles
Crataegus monogyna Jacq.(*)
Eenstijlige meidoorn
Aubépine à une style
l’article 4, qui contiennent les
sommités fleuries de la plante
Crataegus laevigata (Poiret) DC., ne
peuvent être mises dans le commerce
qu’à la condition suivante:
flavonoïdes soit supérieure à 2,6 mg et
que la quantité ingérée de
procyanidines oligomères soit
supérieure à 22,5 mg.
l’article 4, qui contiennent les
sommités fleuries de la plante
Crataegus monogyna Jacq., ne peuvent
être mises dans le commerce qu’à la
condition suivante: l’absorption de la
portion journalière recommandée dans
l’étiquetage ou dans la publicité, ne
quantité ingérée de flavonoïdes soit
supérieure à 2,6 mg et que la quantité
ingérée de procyanidines oligomères
soit supérieure à 22,5 mg.
Crithmum maritimum L.
Crocus sativus L.
Cucurbita pepo L. (*)
Cuminum cyminum L.
Cupressus sempervirens L. (*)
Zeevenkel
Saffraankrokus
Sierpompoen
Komijn
Italiaanse cipres
Fenouil marin
Safran
Courge pépon
Cumin officinal
Cyprès provençal
Curcuma spp.
Curcuma longa L. (*)
Curcuma xanthorrhiza Roxb. (*)
Kurkuma, Zedoar
Kurkuma
Javaanse curcuma, Bittere
curcuma
Duivelsnaaigaren
Guarplant
Curcuma, Zédoaire
Curcuma, Safran des Indes
Safran de Java
Cuscuta chinensis Lam.
Cyamopsis tetragonolobus (L.)
Taub.(*)
Cyathula officinalis Kuan (*)
Seul la poudre de la plante est
alimentaires.
Plante à guar
contiennent la racine de la plante
Cyathula officinalis Kuan, doit
ne pas consommer
Cyclanthera pedata Schrad.
Caigua
Cydonia oblonga Mill. (= Cydonia Kwee
vulgaris Delarbre) (*)
Cymbopogon spp.
o.a. Citroengras
Cynara cardunculus L. (*)
Kardoen
Cynara scolymus L. (*)
Artisjok
Daucus carota L.
Peen
Desmodium adscendens DC. (*)
Dimocarpus longan Lour. (=
Euphoria longan (Lour.) Steud.)
(*)
Dioscorea hypoglauca Palib. (*)
Caigua
Cognassier
e.a. Citronelle
Cyanara cardunculus
Artichaut
Carotte
Dioscorea opposita Thunb. (*)
Dioscorea villosa L. (*)
Dioscorea villosa Willd ex. Kunth
(*)
Diospyros kaki L.f.
Drosera peltata Sm. (*)
Drosera rotundifolia L. (*)
Dunaliella Teodoresco (*)
Echinacea spp.
Echinacea angustifolia DC. (*)
Kaki
Kaki, Plaqueminier
Ronde zonnedauw
Droséra, Rossalis à feuilles rondes
Echinacea
(Kogelbloem) (Rode
zonnebloem)
Echinacea
l’article 4, qui contiennent la racine de
la plante Echinacea angustifolia DC.,
ne peuvent être mises dans le
soit supérieure à la quantité équivalent
à 2,4 g de racine séchée.
la plante Echinacea pallida (Nutt.)
Nutt., ne peuvent être mises dans le
à 720 mg de racine séchée.
l’article 4, qui contiennent l’herbe de
la plante Echinacea purpurea (L.)
Moench., ne peuvent être mises dans
quantité ingérée soit supérieure à la
quantité équivalent à 2 g d’herbe
séchée.
Echinacea pallida Br. (*)
Echinacea purpurea (L.) Moench. Purperen rudbeckia
(*)
Elettaria cardamomum (L.) Maton Kardemom
(*)
Cardamome
Eleutherococcus senticosus (Rupr Siberische Ginseng
Eleuthérocoque
et Maxim.) (*) (= Acanthopanax
senticosus (Rupr et Maxim.)
Harms.)
Elymus repens (L.) Gould
Kweek (gras)
Chiendent commun
(= Agropyron repens (L.) P.
Beauv.) (*)
Enteromorpha Link sp. (*)
Darmwier
Epimedium macranthum Morr. et
Decne (= Epimedium
grandiflorum Morr.) (*)
Epilobium angustifolium L. (*)
Wilgenroosje
Epilobe en épi
Equisetum arvense L. (*)
Heermoes
Prêle des champs
Erica cinerea L.
Rode dophei
Bruyère cendrée
Erica tetralix L.
Gewone dophei
Bruyère quaternée
Eriobotrya japonica (Thunb.)
Japanse mispel
Néflier du Japon, Bilbassier
Lindl. (*)
Eriodictyon californicum (Hook et Heilig kruid
Herbe sainte
Arn.) Torr.
Erodium cicutarium (L.) L'Hér.
Gewone reigersbek
Bec de cigogne commun
Eryngium campestre L.
Echte kruisdistel
Chardon roulant
Eschscholzia californica Cham.
Slaapmutsje
Eschscholzia de Californie
(*)
Eucalyptus spp.
Eucalyptus
Eucalyptus
Eucalyptus globulus Labill. (*)
Eucalyptus(boom), Koortsboom Eucalyptus, Arbre à fièvre
Eucommia ulmoides Oliv. (*)
Eugenia spp.
o.a. Kruidnagel
e.a. Giroflier
Seule la feuille est autorisée dans les
Seul l’aubier est autorisé dans les
Eugenia caryophyllata Thunb. (*)
Euphrasia officinalis L.
Euphrasia stricta Wolff ex Lehm.
Evernia prunastri (L.) Ach.
Fagopyrum esculentum Moench
Ferula assa-foetida L. (*)
Ficus carica L.
Filipendula ulmaria (L.) Maxim.
(*)
Foeniculum spp.
Foeniculum vulgare Miller (*)
Kruidnagel
Beklierde ogentroost
Stijve ogentroost
Eikmos
Boekweit
Duivelsdrek
Vijgenboom
Moerasspirea (Geitenbaard)
Venkel
Venkel
Girofle, Giroflier, Géroflier
Euphraise glanduleuse
Euphraise raide
Evernia
Sarrasin
Ase fétide
Figuier
Reine-des-prés (Ulmaire) (Barbe
de bouc)
Fenouil
Fenouil
Forsythia suspensa (Thunb.) Vahl Forsythia
Forsythia
Fragaria spp.
Fragaria vesca L. (*)
Frangula alnus (*) (= Rhamnus
frangula L.)
Fraisier
Fraisier sauvage (Fraise)
Bourdaine
Aardbei
Bosaardbei
Sporkehout
l’article 4, qui contiennent le fruit de la
plante Foeniculum vulgare Mill., ne
d’estragole soit supérieure à 0,05
mg/kg poids corporel pour les enfants
de moins de 12 ans.
Seule l'utilisation du fruit avant le
stade de la maturation est autorisée
Fraxinus excelsior L. (*)
Fraxinus ornus L.
Fucus vesiculosus L. (*)
Fumaria officinalis L.
Galeopsis segetum Neck.
(= Galeopsis ochroleuca Lam.)
Galium odoratum (L.) Scop.
(= Asperula odorata L.)
Galium verum L.
Garcinia cambogia Desr.
Garcinia mangostana L.
Gardenia augusta Merr.
Gardenia jasminoides J. Ellis (*)
Gewone es
Pluimes
Fucus, Blaaswier
Gewone duivekervel
Bleekgele henepnetel
Frêne commun
Frêne à manne, Frêne à fleurs
Fucus, Varech vésiculeux
Fumeterre officinale
Chanvre bâtard
Lievevrouwebedstro
Aspérule odorante
Geel walstro
Guttegomboom
Mangostan
Gardenia
Gardenia
Caille-lait jaune
Guttier
Mangoustanier
Gardénia
Gardénie
o.a. Agar-agar
Gentiaan
Gele gentiaan
Robertskruid
Geel nagelkruid
Mos
Ginkgo
e.a. Agar-agar
Gentiane
Grande gentiane (Gentiane jaune)
Herbe à Robert
Benoîte commune
Mousse
Ginkgo
l’article 4, qui contiennent la feuille de
la plante Ginkgo biloba L., ne peuvent
être mises dans le commerce qu’à la
Gastrodia elata Blume (*)
Gelidium spp.
Gentiana spp.
Gentiana lutea L. (*)
Geranium robertianum L.
Geum urbanum L. (*)
Gigartina spp.
Ginkgo biloba L. (*)
Glycine max (L.) Merr. (*)
Soja (boon)
Soya
l’étiquetage ou dans la publicité, ne
quantité ingérée de glycosides de
flavonol soit supérieure à 21,6 mg et
que la quantité ingérée de lactones
terpéniques soit supérieure à 5,4 mg.
contiennent la feuille de la plante
Ginkgo biloba L., doit comporter un
avertissement avec la teneur suivante:
“Consultez votre médecin en cas de
prise simultanée d’anticoagulants.
plante Glycine max. (L.) Merr, ne
dans la publicité, ne peut avoir comme
d’isoflavones soit supérieure à 40 mg
(exprimés comme glycoside du
composant principal).
produits.
Glycyrrhiza glabra L. (*)
Zoethout
Gossypium spp.
Katoenstruik
Gracilaria gracilis (Stackhouse) Knoopwier
M. Steentoft, L.M. Irvine & W.F.
Farnham (= Gracilaria verrucosa
(Hudson) Papenfuss (p.p.)) (*)
Grindelia camporum Greene (*)
Réglisse
Cotonnier
de la plante Glycyrrhiza glabra L., ne
d’acide glycyrrhizinique soit
produits.
contiennent le rhizome de la plante
Glycyrrhiza glabra L., doit comporter
un avertissement avec la teneur
suivante: “ Ne pas utiliser pendant plus
de 6 semaines sans avis médical
Grindelia robusta Nutt. (*)
Grindelia squarrosa (Pursh)
Dunal(= Grindelia humilis Hook
et Harv.) (*)
Guajacum officinale L.
Guajacum sanctum L.
Gymnema sylvestre (Retz.) R. Br.
Ex Schultes
Haematoxylum campechianum L.
Hamamelis virginiana L. (*)
Harpagophytum procumbens
(Burch.) DC. (*)
Harpagophytum zeyheri Decne.
(*)
Grindelia
Grindelia
Grindélia
Grindélia
Guajakhout, Echt pokhout
Guajakhout, Pokhout
Bois de gaiac
Bois de gaiac
Campechehout
Amerikaanse toverhazelaar
Duivelsklauw
Bois de Campêche
Hamamélis d'Amérique
Griffe du diable
l’article 4, qui contiennent la racine
secondaire de la plante
Harpagophytum procumbens (Burch.)
DC. Ex Meidn., ne peuvent être mises
dans le commerce qu’à la condition
quantité ingérée d’iridoïdes totaux
(calculés comme harpagoside) soit
l’article 4, qui contiennent la racine
secondaire de la plante
Harpagophytum zeyheri Decne, ne
d’iridoïdes totaux (calculés comme
harpagoside) soit supérieure à 40 mg.
Hedeoma pulegioides (L.) Pers.
Hedera helix L. (*)
Hedeoma
Klimop
Hédéome
Lierre
Helianthus annuus L.
Helianthus tuberosus L.
Helichrysum arenarium (L.)
Moench.
Helichrysum stoechas (L.)
Moench
Heracleum sphondylium L.
Herniaria glabra L. (*)
Hibiscus spp.
Hieracium pilosella L.
Hierochloë odorata (L.) P. Beauv.
Himanthalia elongata (L.) S.F.
Gray (*)
Hippophaë rhamnoides L.
Hordeum vulgare L.
Houttuynia cordata Thunb. (*)
Zonnebloem
Aardpeer
Zandstrobloem
Tournesol
Topinambour
Immortelle des sables
Gele strobloem
Immortelle stoechade
Gewone berenklauw
Kaal breukkruid
Hibiscus (Amberbloem)
Muizenoor
Veenreukgras
Riemwier
Berce commune
Herniaire glabre
Ambrette
Epervière piloselle
Hierochloë odorante
Duindoorn
Gerst
Argousier
Orge carrée
Humulus lupulus L. (*)
Hop
Houblon
Seule la feuille est autorisée dans les
l’article 4, qui contiennent la plante
Humulus lupulus L., ne peuvent être
mises dans le commerce qu’à la
condition suivante : l’absorption de la
quantité ingérée de 8prénylnaringénine soit supérieure à
400 µg.
produits.
Hydrastis canadensis L. (*)
Hypericum perforatum L. (*)
Canadese geelwortel
Sint-Janskruid
Hydraste du Canada
Millepertuis commun
la plante Hypericum perforatum L., ne
d’hypéricine soit supérieure à 700 µg.
produits.
contiennent l’herbe de la plante
Hypericum perforatum L., doit
teneur suivante: “Informez votre
médecin et/ou pharmacien en cas de
prise simultanée de médicaments
Hyssopus officinalis L.
Hyssop
Ilex paraguariensis A. St.-Hil. (*) Mate
Illicium verum Hook. f. (*)
Chinese steranijs
Inula britannica L. (*)
Hysope
Maté
Anis étoile de Chine
Inula helenium L. (*)
Jasminum grandiflorum L.
Jasminum officinale L.
Jateorhiza palmata (Lam.) Miers
Juglans regia L.
Juniperus communis L.
Juniperus oxycedrus L.
Juniperus procera Hochst.
Griekse alant
Grootbloemige jasmijn
Gewone jasmijn
Kolombo
Okkernoot
Gewone jeneverbes
Cade-olieboom
Afrikaanse jeneverbes
Juniperus virginiana L.
Krameria triandra Ruiz et Pav. (*)
Laminaria spp.
Lamium album L.
Larix spp.
Laurus nobilis L.
Lavandula spp.
Lavandula vera D.C. (*)
Virginische jeneverbes
Ratanhia
Laminaire algen
Witte dovenetel
Lork
Laurier
Lavendel
Lavendel
Inule grande aunée
Jasmin à grandes fleurs
Jasmin commun
Racine de colombo
Noyer royal
Genévrier commun
Oxycèdre, Cade
Genévrier élevé, Genévrier
d'Afrique
Genévrier de Virginie
Ratanhia
Laminaires
Lamier blanc
Mélèze
Laurier
Lavande
Lavande
Seule la fleur est autorisée dans les
Ledum palustre L. (*)
Moerasrozemarijn, moeraspalm Lédon
Leonurus cardiaca L. (*)
Hartgespan
Agripaume
Leonorus heterophyllus Sweet (*)
Leonorus sibiricus L. (*)
Lepidium peruvianum Chacon (*)
Leptospermum spp.
Seuls l’herbe et le fruit sont autorisés
contiennent l’herbe et/ou le fruit de la
plante Leonorus heterophyllus Sweet,
doit comporter un avertissement avec
la teneur suivante: “Femmes enceintes:
ne pas consommer
Seuls l’herbe et le fruit sont autorisés
contiennent l’herbe et/ou le fruit de la
plante Leonorus sibiricus L., doit
ne pas consommer
Autorisé dans les denrées alimentaires
si l'on peut démontrer, à l'aide des
rapports d'analyse, que la plante
utilisée ne contient pas d'alcaloïdes.
Lespedeza capitata L.
Lespedeza
Levisticum officinale W.D.J.
Lavas
Koch.
Liatris odoratissima Willd.
Vanilleplant
(= Trilisa odoratissima (J.F. Gmel
L.) Cass.)
Ligusticum chuanxiong Hortorum
ex Qui, et al in Qui (*)
Lilium brownii F.E. Brown ex
Miellez (*)
Lindera aggregata (Sims)
Kosterm. (*)
Linum usitatissimum L. (*)
Liquidambar styraciflua L.
Lithothamnium calcareum
Lonicera japonica Thunb. Ex
Murray (*)
Lotus corniculatus L.
Lycium barbarum L. (*)
Vlas
Amerikaanse amberboom
Lespedeza
Livèche
Ligusticum chuanxiong Hortorum ex
Qui, et al in Qui, doit comporter un
“Femmes enceintes: ne pas
consommer
Lin
Copalme d' Amérique
Seules la fleur et la tige sont autorisées
Gewone rolklaver
Boksdoorn
Lotier corniculé
Lyciet
Seul l'utilisation des baies et de
Lycium chinense Mill. (*)
Lycopodium clavatum L.
Lycopodium serratum Thunb. (*)
Lycopus europaeus L. (*)
Lythrum salicaria L.
Magnolia officinalis Rehder &
Wilson (*)
Malpighia punicifolia L.
Malus spp.
Malva spp.
Malva sylvestris L. (*)
l'écorce provenant de cette plante est
autorisée.
Grote wolfsklauw
Lycopode en massue
Wolfspoot
Grote kattenstaart
Lycope d'Europe
Salicaire commune
West-Indische kers
Appelboom
Kaasjeskruid
Groot kaasjeskruid (Wilde
malve)
Arrowroot
Malrove
Condurango
Kernwier
Cerise de Barbade
Pommier
Mauve
Mauve sauvage (Fromageon) (Petit
fromage) (Fouassier)
Arrowroot
Marrube
Condurango
Maranta arundinacea L.
Marrubium vulgare L. (*)
Marsdenia condurango Rchb. f.
Mastocarpus stellatus
(Stackhouse) Guiry (*)
Matricaria spp.
Kamille
Matricaria recutita L. (=
Echte kamille
Matricaria chamomilla L.) (=
Chamomilla recutita (L.) Rausch.)
(*)
Matricaire, e.a. Camomille
Matricaire camomille (Camomille Les denrées alimentaires visées à
vulgaire)
l’article 4, qui contiennent la fleur de
la plante Matricaria recutita L., ne
α-bisabolol soit supérieure à 1,9 mg et
que la quantité ingérée d'apigénine-7glucoside soit supérieure à 5,6 mg
Medicago sativa L. (*)
Melaleuca spp.
Melilotus altissimus Thuill. (*)
Luzerne (alfalfa)
Cajeputboom
Goudgele honingklaver (Gele
honingklaver)
Melilotus officinalis (L.) Pall.(*) Akkerhoningklaver
Melissa officinalis L. (*)
Citroenmelisse
Mentha spp.
Munt
Mentha x piperita L. (*)
Pepermunt
Menyanthes trifoliata L.
Waterdrieblad
Mesembryanthemum crystallinum IJsplantje
L. (= Gasoul crystallinum (L.)
Rothm.) (= Cryophitum
crystallinum) (*)
Morinda officinalis F.C. How (*)
Luzerne commune
Cajeputier
Grand mélilot
Morus spp.
Murraya koenigii (L.) Spreng.
Myristica fragrans Van Houtte
Myroxylon balsamum (L.) Harms
var. pereirae (Royle) Harms
Myrtus communis L.
Nardostachys grandiflora DC.
Moerbei
Mûrier
Nootmuskaatboom
Perubalsemboom
Muscadier
Baumier du Pérou
Mirt
Jatamansi, Indisch
aarborstelgras
Witte waterkers
Myrte
Jatamansi, Nard indien
Cresson de fontaine
Wild kattekruid
Herbe aux chats
Nasturtium officinale R. Br.
Nelumbo nucifera Gaertn. (*)
Nepeta cataria L. (*)
Mélilot officinal
Mélisse officinale
Menthe
Menthe poivrée
Trèfle d'eau
Ficoïde glaciale
Ocimum basilicum L.
Oenothera biennis L. (*)
Olea spp.
Oenanthe aquatica (L.) Poir. (*)
Ononis arvensis L.
Ononis spinosa L.
Ophiopogon japonicus (L.f) Ker
Gawl.
Opopanax spp.
Opuntia ficus-indica (L.) Mill. (*)
Origanum spp.
Origanum majorana L. (*)
Origanum vulgare L. (*)
Basilicum
Middelste teunisbloem
Olijfboom
Watertorkruid, Watervenkel
Wild zoethout
Kattedoorn
Basilic commun
Onagre bisanuelle
Olivier
Oenanthe phellandre, Fenouil d'eau
Bugrane épineuse
Marjolein
Marjolein (Majoraan)
Wilde marjolein (Orego)
Orthosiphon anistatus (Bl.) Miq. Nierthee (Javaanse)
(= Orthosiphon stamineus Benth.)
(*)
Oryza sativa L.
Rijst
Paeonia lactiflora Pall. (*)
Paeonia suffructicosa Andrews (*)
Origan
Marjolaine (Amarique)
Origan vulgaire (Marjolaine
sauvage)
Thé de Java
Riz
l’article 4, qui contiennent la feuille de
la plante Orthosiphon stamineus
Benth., ne peuvent être mises dans le
d’extrait soit supérieure à la quantité
d’extrait équivalent à 5,5 g de feuilles
séchées.
Palmaria palmata (L.) O. Kuntze
(*)
Panax spp.
Panax ginseng C.A. Meyer (*)
Panicum spp.
Papaver rhoeas L. (*)
Parietaria officinalis L.
Passiflora spp.
Passiflora incarnata L. (*)
Pastinaca sativa L.
Paullinia cupana Kunth. ex
Humb., Bonpl. et Kunth (*)
Pelargonium spp.
Perilla fructescens Britton (*)
Rood lapwier
Ginseng
Ginseng
Gierst
Grote klaproos
Groot glaskruid
Passiebloem
Passiebloem (Passiekruid)
Gewone pastinaak
Guarana
Ginseng
Ginseng, Mandragore coréenne
Millet
Grand coquelicot
Pariétaire diffuse
Passiflore
Passiflore, Grenadille
Panais commun
Guarana
Pelargonium
Pélargonium
Persea americana Mill.
Avocadoboom
Petroselinum crispum (Mill.)
(Tuin)Peterselie
Nyman ex A.W. Hill (*)
Peucedanum ostruthium (L.) W.D. Meesterwortel
(*)
Peumus boldus Molina (*)
Boldo
Phaseolus vulgaris L.
Boon
Phellodendron amurense Rupr.(*)
Seule l'utilisation du type aldéhyde est
alimentaires.
Avocatier
Persil
Impératoire
Boldo
Haricot
Seule l’écorce est autorisée dans les
contiennent l’écorce de la plante
Phellodendron amurense Rupr., doit
ne pas consommer
Physalis spp.
Picea spp.
Pimenta dioica (L.) Merr.)
(= Pimenta officinalis Lindl)
Pimenta racemosa (Mill.)
J.W.Moore
Pimpinella anisum L. (*)
Pimpinella major (L.) Huds.
Pimpinella saxifraga L. (*)
Pinus pinaster Ait. (=Pinus
maritima Lam.)
Pinus spp.
Piper angustifolium Ruiz et Pav.
Piper cubeba L. f.
Piper longum L.
Piper nigrum L.
Pistacia lentiscus L.
Plantago spp. (*)
Platycodon grandiflorum
(Jacquin) A. DC. (*)
o.a. Lampionplant, Ananaskers Coqueret
Spar
Epicéa
Pimentboom, Jamaicapeper
Poivrier de la Jamaïque
West-Indische bay-boom, Bayrumboom
Anijs
Grote bevernel
Kleine bevernel
Zeeden
Piment couronné
Anis (vert)
Grand boucage
Petit boucage
Pin maritime
Den
Maticopeper
Cubebepeper, Staartpeper
Lange peper
Zwarte peper, Witte peper
Mastiekboom
Weegbree
Pin
Matico
Poivre à queue
Poivre long
Poivrier noir, Poivrier blanc
Lentisque
Plantain
contiennent la racine de la plante
Platycodon grandiflorum A. DC. doit
teneur suivante: “ L'usage prolongé
peut irriter l'estomac
Pogostemon cablin (Blanco)
Benth.
Polygala spp.
Polygala senega L. (*)
Patchoeli
Patchouli
Vleugeltjesbloem
Senegawortel
(Ratelslangwortel)
Polygala
Polygala de Virginie (Sénéga)
Polygala tenuifolia Willd. (*)
Polygonum spp.
Duizendknoop (o.a.
Varkensgras, waterpeper)
Adderwortel (Adderkruid)
Populier
Navelwier
Polygonum bistorta L. (*)
Populus spp. (*)
Porphyra umbilicalis (L.) J.
Agardh (*)
Potentilla spp.
o.a. Zilverschoon, Tormentil
Potentilla erecta (L.) Räuschel (*) Tormentil (Bloedwortel)
(Zevenblad)
(Zevenvingerkruid)
Primula spp.
Sleutelbloem
Primula veris L. (*)
Guldensleutelbloem
Prunella vulgaris L.
Gewone brunel
Prunus africana (Hook. f.)
Rood stinkhout
Renouée
Bistorte (Serpentaire) (Feuillote)
Peuplier
Potentillee, Tormentille
Tormentille (Potentille officinale)
(Herbe de sainte Catherine)
Primevère
Primevère officinale
Brunelle commune
Mueri
Kalkman (*) (= Pygeum
africanum Hook)
Prunus spp.
Pterocarpus marsupium Roxb.
Pterocarpus santalinus L. f.
Pueraria lobata (Willd.) Ohwi
Pulicaria (= Inula) dysenterica
(L.) Bernk.
Pulmonaria officinalis L.
Punica granatum L.
Quercus spp. (*)
Raphanus spp.
Rehmannia glutinosa Steud. (*)
Rhamnus catharticus L. (*)
Rhamnus purshianus (*)
Rhaponticum carthamoides
(Willd.) Iljin (*)
Rheum officinale Baill. (*)
Kers, Pruim, Amandelboom
Kinoboom
Sandelboom
Kudzu
Heelblaadjes
Cerisier, Prunier, Amandier
Kino de Malobar
Santal
Kudzu
Pulicaire dysentérique
Gevlekt longkruid
Granaatboom
Eik
Radijs
Pulmonaire officinale
Grenadier
Chêne
Radis
Wegedoorn
Cascara
Nerprun purgatif
Cascara
Chinese (Turkse) rabarber
Rhubarbe de Chine
de la plante Rheum officinale Baill.,
ne peuvent être mises dans le
d'anthraquinones totaux (calculés
comme rhéine) soit supérieure à 25
mg.
Rheum palmatum L. (*)
Chinese (Russische) rabarber
Rhubarbe de Chine
produits.
Rheum officinale Baill., doit
comporter des avertissements dont la
teneur est la suivante:
moins de 12 ans ;
grossesse ou d’allaitement ;
de la plante Rheum palmatum L., ne
d'anthraquiones totaux (calculés
comme rhéine) soit supérieure à 25
mg,
produits.
Rheum palmatum L., doit comporter
des avertissements dont la teneur est la
suivante :
moins de 12 ans ;
Seules la racine et l’herbe sont
autorisées dans les denrées
alimentaires.
Rhodiola rosea L. (*)
Ribes spp.
Ribes nigrum L. (*)
Robinia pseudoacacia L.
Rosa spp.
Rosmarinus officinalis L. (*)
Rubus spp.
Rubus fructicosus L. (*)
o.a. Aalbes, Zwarte bes
Zwarte (aal)bes
Gewone robinia
Roos
Rozemarijn
Gewone braam, Framboos
Gewone braam
Rumex spp.
Zuring
e.a. Groseiller, Cassis
Cassis, Groseillier noir
Robinier faux-acacia
Rose, Rosier
Romarin
e.a. Ronce, Framboisier
Ronce commune (Ronce des
buissons) (Mûre murier sauvage)
Oseille
Ruscus aculeatus L. (*)
Salix spp. (*)
Salvia spp.
Salvia miltiorrhiza Bunge (*)
Muizedoorn
Wilg
Salie
Salvia officinalis (*)
Sambucus spp.
Sambucus nigra L. (*)
Sanguisorba minor Scop.
Sanguisorba officinalis L.
Sanicula europaea L.
Santalum album L.
Santolina chamaecyparissus L.
Saposhnikovia divaricata (Turcz.)
Schischk *)
Salie
Vlier
Gewone vlier
Kleine pimpernel
Grote pimpernel
Heelkruid
Sandelboom
Heiligenbloem
Sauge
Sureau
Sureau noir (Sureau commun)
Petite pimprenelle
Sanguisorbe
Sanicle
Santal blanc
Petit cyprès
alimentaires.
Sarcopoterium spinosum (L.)
Spach (= Poterium spinosum L.)
Satureja spp.
o.a. Bonekruid
Saussurea lappa (Decne.) Sch.
Bip. (*)
Schisandra chinensis (Kurcz.)
Schisandra
Baill.
Scutellaria baicalensis Georgi (*)
Secale cereale L.
Sedum acre L. (*)
Petit houx, Fragon
Saule
Sauge
Rogge
Muurpeper
Sarriette
Schisandre
Seul l'utilisation de la racine provenant
de cette plante est autorisée.
Seigle
Orpin âcre
Sedum roseum Scop. (syn.
Rhodiola rosea L.) (*)
Senna alexandrina Mill. (*)
(= Cassia acutifolia Delile)
(= Cassia senna L.)
Senna
Séné
et/ou les folioles de la plante Senna
alexandrina Mill., ne peuvent être
mises dans le commerce qu’à la
produits.
folioles de la plante Senna alexandrina
Mill., doit comporter des
avertissements dont la teneur est la
suivante :
“ -Ne pas administrer aux enfants de
moins de 12 ans ;
- Consulter votre médecin en cas de
Senna angustifolia (Vahl) Batka
cv. Tinnevelly (= Cassia
angustifolia Vahl.) (*)
Senna
Sené
et/ou les folioles de la plante Senna
angustifolia (Vahl) Batka cv.
Tinnevelly, ne peuvent être mises dans
produits.
folioles de la plante Senna angustifolia
(Vahl) Batka cv. Tinnevelly, doit
comporter des avertissements avec les
teneurs suivantes:
moins de 12 ans ;
Serenoa spp. (*)
Serenoa repens (W. Bartram)
Small
( = Sabal serrulata Rohm. et
Schult.) (*)
o.a. Zegepalm, Sabal
Sesamum indicum L.
Sigesbeckia orientalis L. (*)
Sesam
plante Serenoa repens (W. Bartram)
Small, ne peuvent être mises dans le
des constituants lipoïdes dérivés du
fruit de la plante soit supérieure à 256
mg.
contiennent le fruit de la plante
Serenoa repens (W. Bartram) Small,
doit comporter un avertissement avec
la teneur suivante: “Demander l’avis
de votre médecin et /ou pharmacien
Sésame
Herbe de Flacq
Herbe Grasse
Herbe Divine
Guérit Vite
Silybum marianum (L.) Gaertn.
(*)
Simmondsia chinensis (Link)
Schneid.
Sinapis spp.
Sisymbrium officinale (L.) Scop.
(= Erysimum officinale L.) (*)
Smilax officinalis Humb., Bonpl.
et Kunth (*)
Solanum dulcamara L. (*)
Solanum ovigerum Dun.
Mariadistel
Chardon-marie
Jojoba
Jojoba
Mosterd
Gewone raket
Moutarde
Herbe aux chantres
Echte sarsaparilla
Salsepareille
Bitterzoet
Aubergine
Morelle douce-amère
Aubergine
Solanum tuberosum L.
Solidago virgaurea L. (*)
Sophora japonica L.
Sorbus aucuparia L.
Spatholobus suberectus Dunn. (*)
Aardappel
Echte guldenroede
Japanse honingboom
Wilde lijsterbes
Pomme de terre
Solidage verge d'or
Sophora du Japon
Sorbier des oiseleurs
Spilanthes oleracea Jacq. (*)
Parakres, Kiespijnknoppenkruid
Cresson de Para
Spiraea spp.
Spirulina (Turpin) ex Gomont sp.
(*)
Stachys officinalis (L.) Trevis
Sterculia spp.
Styrax spp.
Struikspirea
Spirée
Betonie
o.a. Karaya
Benzoëboom
Bétoine
e.a. Karaya
Aliboufier, Benjoin
Seule l'utilisation du fruit au stade de
la maturation est autorisée dans les
Seule la tige est autorisée dans les
L’huile essentielle n’est pas autorisée
dans les denrées alimentaires visées à
l’article 4.
Swertia spp.
Tamarindus indica L. (*)
Tanacetum parthenium (L.) Schh.
Bip. (*) (= Chrysanthemum
parthenium (L.) Bernh.)
Taraxacum officinale Weber (*)
Terminalia chebula (Gaertn.)
Retz.
Theobroma cacao L.
Thymus spp.
Thymus serpyllum L. (*)
Thymus vulgaris L. (*)
Tilia spp. (*)
Tribulus terrestris L. (*)
Trichosanthes kirilowii Maxim.
(*)
Indische gentiaan
Tamarindeboom
Moederkruid
Paardebloem
Zwarte myrobalaan
e.a.Chirette
Tamarinier
Grande camomille
Pissenlit
Badamier chebule, Myrobalan
chebule
Cacaoboom
Cacaoyer
Tijm
Thym
Wilde tijm (Veldtijm)
Serpolet à feuilles étroites (Piolet)
(Citroentijm)
(Thym sauvage) (Thym rouge)
Echte tijm (Hooitijm) (Roomse Thym commun (Thym vrai)
kwendel) (Tijmoes)
(Pouilleux) (Frigouille)
la plante Thymus vulgaris L., ne
à 4 g d’herbe séchée.
Linde
Tilleul
si la non toxicité de la dose journalière
recommandée peut être démontrée
si l'on peut démontrer, à l'aide des
rapports d'analyse, que le produit fini
ne contient pas de trichosanthine.
Trifolium spp.
Trigonella caerulea (L.) Ser.
(= Melilotus caerulea Des.)
Trigonella foenum-graecum L. (*)
Triticum durum Desf.
Triticum spelta L.
Triticum spp.
Triticum turgidum L.
Triticum vulgare Vill. (syn.
Triticum aestivum L.)
Tropaeolum majus L.
Turnera diffusa Wild. (*)
Ulmus spp.
Ulva L. sp. (*)
Uncaria gambir (Hunter) Roxb.
Uncaria tomentosa (Willd) D. C.
(*)
Undaria pinatifida (Harvey)
Suringar (*)
Urtica dioica L.
Klaver
Trèfle
Fenegriek
Harde tarwe
Spelt
Tarwe
Engelse tarwe
Tarwe
Fenugrec
Froment dur
Epeautre
Blé, Froment
Blé barbu, gros blé
Blé, froment
Oost-Indische kers
Damiaanblad
Olm, Iep
Zeesla
Cachou, Gambir(struik)
Katsklauw
Grande capucine
Feuilles de damiana
Orme
Laitue de mer
Cachou gambir, Arbre catechu
Grote brandnetel
Grande ortie
de la plante Urtica dioica L., ne
à 3,2 g de rhizome séchée et que la
quantité ingérée d’extrait d’éthanol
(60%) du rhizome soit supérieure à
192 mg.
Urtica dioica L., doit comporter un
“Demander l’avis de votre médecin
et/ou pharmacien
Urtica spp. (*)
Usnea barbata L.
Usnea longissima Ach.
Vaccinium spp.
Vaccinium myrtillus L. (*)
Valeriana repens Host.
(= Valeriana officinalis auct. non
L.) (*)
Brandnetel
Baardmos
Baardmos
o.a. Bosbes, Veenbes
Blauwe bosbes
Echte valeriaan
Ortie
Usnée
Usnée
e.a. Myrtille, Canneberge
Myrtille commune (Myrtillier)
Valériane officinale
la plante Valeriana repens Host., ne
qu’aux conditions suivantes:
- l’absorption de la portion journalière
à 3,6 g de racine séchée;
- l’absence des valépotriates doit être
prouvée sur la forme finale à
consommer.
Valeriana wallichii DC. (*)
Vanilla spp.
Verbascum spp.
Verbena spp.
Veronica spp.
Viburnum lantana L. (*)
Viburnum opulus L.
Vinca minor L. (*)
Vinca major L. (*)
Viola spp.
Viola tricolor L. (*)
Indische valeriaan
Vanille
Toorts
IJzerhard
Ereprijs
Wollige sneeuwbal
Gelderse roos
Kleine maagdenpalm
Grote maagdenpalm
Viooltje
Driekleurig viooltje
Viscum album L. (*)
Vitex agnus-castus L. (*)
Maretak
Monnikkenpeper, Kuisboom
Vitex trifolia L. (*)
Valériane d'Inde
Vanille
Malène
Verveine
Véronique
Viorne mancienne
Viorne obier
Petite pervenche
Grande pervenche
Violette, Pensée
Pensée sauvage (Violette tricolore
des jardins)
Gui
Gatillier
plante Vitex agnus castus L., ne
à 96 mg de fruit séché.
Vitis spp.
Wijnstok
Vitis vinifera L. var. tinctoria (*) Druif (Wijnstok)
(Wijngaardstok)
Withania somnifera (L.) Dunal (*)
Vigne
Vigne (cultivé) (Vigne vinifère)
Zea mays L. (*)
Zingiber officinale Roscoe (*)
Maïs
Gember
Maïs
Gingembre
Ziziphus jujuba Mill.
Jujubeboom
Jujubier
alimentaires.
de la plante Zingiber officinale
Roscoe, ne peuvent être mises dans le
à 190 mg de rhizome séché.

AR du 29 août 1997

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