MONTAS : Arnaud - Umr

Arnaud MONTAS
Maître de conférences de droit privé et sciences criminelles
Faculté de droit de Brest
Université de Bretagne Occidentale
12 rue de Kergoat. CS 93837 - 29238 Brest Cedex 3
! : [email protected]
I. Parcours universitaire
- 2012 : Habilitation à diriger des recherches, UBO
- 2006 : Maître de conférences de droit privé et sciences criminelles à l’UBO
- 2006 : Docteur en droit privé de l’Université de Nantes
- 2004 - 2006 : ATER à l’Université Paris 1 (Panthéon-Sorbonne)
II. Champs de recherche
- Droit maritime [Théorie du Droit maritime - Droit maritime fondamental - Droit pénal maritime - Droit des accidents maritimes]
- Droits humains
- Droit et expression artistique
III. Centres de recherche
- 2006 - auj. : UMR Amure, Institut Universitaire Européen de la Mer, Observatoire des Sciences de l’Univers (UMR_6308)
- 2011 – auj. : Centre de Recherche en Droit privé, UBO (EA n° 3881 ; associé)
- 2012 : Centre d’études et de recherches, Académie de Droit international de La Haye
- 2006 : Auditeur à la session de Droit international privé de l’Académie de Droit international de La Haye
IV. Enseignements
A. Faculté de droit de Brest, UBO (2006-2016) :
- Master 2 Droit des Espaces et des Activités Maritimes1 : Droit social maritime ; Droit pénal maritime ; Evénements de mer ;
Assurances maritimes
- Master 1 Droit : Droit maritime ; Droit international privé ; Droit des contrats spéciaux ; Droit pénal spécial
- Licence Droit : Philosophie du droit (Licence 3) ; Droit de la famille ; Méthodologie juridique (Licence 1)
- IEJ Brest : Droit des personnes et de la famille ; Droit des obligations ; Libertés publiques.
B. Autres :
- Université du Caire, IDAI, Licence 1 : Droit des personnes ; Introduction au droit international (depuis 2007)
- Université de Ho Chi Minh Ville, FTU, Master 1 : Droit maritime (depuis 2013)
- Université de Nantes, Master 1 et Master 2 DSAMO : Droit maritime ; Transport et Assurances maritimes (depuis 2013)
V. Activités de recherche
A. Ouvrages individuels et collectifs
- Droit maritime, coll. Droit, Vuibert, 1re éd., Paris 2012. – 2e éd., Paris 2015, 288 pages2
- Le quasi-contrat d’assistance, Avant-propos Pr. M. FABRE-MAGNAN, Bibl. dr. privé, tome 482, LGDJ, Paris 2006, 416 pages3
- Droits Maritimes, dir. J.-P. BEURIER, coll. Action, éd. 2014/2015, Dalloz, Paris 2014, 1793 pages [spéc. Titres 34, 35, 38]4
- La criminalité en mer, dir. K. N. TRAPP et E. PAPASTAVRIDIS, Académie de Droit international de La Haye, Leiden ; Boston :
Martinus Nijhoff Publishers, 2014, 784 pages [spéc. Chap. 14]5
- Code général de la propriété des personnes publiques, WEKA, Paris 2008 [Commentaire des articles en lien avec le droit
maritime]
B. Articles
« La gouvernance du transport maritime par le Droit » (avec C. DE CET BERTIN), in P. PROUZET et A. MONACO (dir.), Mers et Océans,
vol. 6 : Gouvernance des mers et des océans, Hermès, 2015, p. 55 (+ version en anglais)
« Droit international du marin » (avec A. CHARBONNEAU), in B. LODDE et al., Traité de médecine maritime, Lavoisier, 2015, p. 33
« Les migrants maritimes ont aussi des droits : l’affaire HIRSI et JAMAA c. Italie, RIDAI n°1, mai 2014, p. 35
« L’expression du droit pénal en mer » (co-dir. G. ROUSSEL, 5 articles), AJ Pénal 2012, dossier spécial, p. 570
« La prochaine vague est peut-être la dernière : l’affaire Vendée Globe », DMF 2011, p. 13
« Remarques sur la loi du 5 janvier 2011 relative à la lutte contre la piraterie », Gazette CAMP, n° 26, 2011, p. 2
1
http://formations.univ-brest.fr/fiche/FR_RNE_0290346U_PROG20832/presentation
http://www.lgdj.fr/le-quasi-contrat-d-assistance-9782275032207.html - Recension Pr. A. VIALARD : DMF 2007, p. 685
3
http://www.vuibert.fr/ouvrage-9782311402506-droit-maritime.html - Recension Pr. O. CACHARD : DMF 2012, p. 854
4
http://www.editions-dalloz.fr/droits-maritimes-2015-2016.html - Recension S. MIRIBEL : DMF 2014, p. 734
5
http://www.peacepalacelibrary.nl/2014/09/new-publication-la-criminalite-en-mer-crimes-at-sea/?lang=fr
2
1
« L'affrètement au voyage est-il un contrat de transport ? », Neptunus, Vol. 16, 2010/1
« La force créatrice de droit du fait de la nature - Le risque de mer, fondement du droit maritime » (avec Y. ORTIZ DE ZARATE),
RRJ/Droit prospectif, 2010/4, p. 2081
« Nommer l’innommable : la pénalisation autonome de l’inceste » (avec G. Roussel), APC 2010, Vol. 32, Pédone, p. 289
« Remarques sur le rayonnement du droit maritime », ADMO 2009, t. XXVI, Pédone, p. 517
« Le rapport du droit maritime au droit commun », DMF 2008, p. 307
« Le corps humain saisi par les mots du Droit », Rev. Gén. Dr. Médical 2008, p.53
« Entre être et avoir, le corps humain est-il vénal ? », RRJ/Droit Prospectif, 2oo6/4, p. 6
C. Actes de colloque
« Les droits humains des migrants maritimes sous l’œil de la Cour européenne des droits de l’Homme », in P. CHAUMETTE (dir.),
Espaces marins : surveillance et prévention des trafics illicites en mer, Human Sea, 2016, à paraitre
« L’ordre public à l’épreuve de la piraterie maritime », in A. CUDENNEC (dir.), L’ordre public en mer, Pédone, 2012, p. 235
« La responsabilité du fait de la mer (étude de causalité) », in A. CUDENNEC (dir.), Mer et Responsabilité, Pédone, 2009, p. 232
D. Notes et commentaires (droit maritime)
- note sous CA Aix, 31 mars 2016, DMF 2016, p. 585 [Abordage fautif sans heurt : L’effet Wash]
- note sous CA Montpellier, 28 avr. 2015, DMF 2015, p. 780 [Abordage pour faute commune]
- note sous CA Versailles, 22 mai 2014, DMF 2015, p. 276 [Responsabilité civile et abordage fluvial]
- note sous CA Bordeaux, 15 oct. 2013, DMF 2014, p. 335 [Dommages aux marchandises avant livraison]
- note sous CA Rouen, 19 avr. 2012, DMF 2013, p. 740 [La faute nautique du pilote]
- note sous CA Aix, 20 juin 2012, DMF 2013, p. 511 [Contrats maritimes et prescription]
- note sous Cass. crim. 25 sept. 2012, Erika, AJ pénal 2012, p. 574 [La conclusion de l’affaire Erika (avec G. ROUSSEL)]
- note sous CA Paris, 16 déc. 2011, DMF 2012, p. 740 [La preuve de la faute en matière d’abordage]
- note sous CA Aix, 22 févr. 2010, DMF 2010, p. 971 [La portée normative du droit maritime]
- note sous CA Aix, 6 nov. 2008, DMF 2010, p. 677 [Contrat et convention internationale]
- note sous CA Papeete, 9 sept. 2009, DMF 2010, p. 183 [La qualification en droit maritime]
- note sous Cass. 2è civ. 2 avr. 2009, DMF 2009, p. 955 [La force majeure en droit maritime]
- note sous Cass. crim. 13 mai 2007, DMF 2007, p. 623 [Droit maritime et droit commun]
- note sous Cass. crim. 6 mai 2007, DMF 2007, p. 804 [Droit maritime et faute]
E. Encyclopédies juridiques
- Rép. pén., V° Tribunaux maritimes, Dalloz, 2016, à paraitre
- Rép. com. V° Navigation maritime, Dalloz, 2016
- Rép. com. V° Evénements de mer, Dalloz, 2012
- Rép. pén. V° Navigation maritime, Dalloz, 2014
- J.-Cl. Transport, V° Avaries communes, fasc. 1245, LexisNexis, 2015
- J.-Cl. Transport, V° Remorquage, fasc. 1250, LexisNexis, 2015
- J.-Cl. Transport V° Abordage, fasc. 1233 et 1234, LexisNexis, 2014/2015
F. Colloques – Séminaires - Conférences
- Espaces marins et activités maritimes - Comprendre et enseigner les évolutions juridiques (colloque), avec P. CHAUMETTE et A.
CHARBONNEAU, CDMO, Université de Nantes, juin 2016
« Limitation de responsabilité, assurance et plaisance », Journée Nationale du Droit de la Plaisance et du Nautisme,
Legisplaisance, Université de Nantes, juin 2016
« Comment concilier sécurité et liberté ? Considérations en philosophie du Droit », IDAI, Université du Caire, oct. 2016
« La criminalité internationale en mer », Université Özyeğin Istanbul, mars 2016
« Existe-t-il un droit à l’art ? », Colloque L’art et le droit - Evolutions et difficultés contemporaines, UBO, mars 2016
« Les questions contemporaines du droit pénal maritime », IEJ Rennes, févr. 2016
« La sécurité de tous doit-elle primer sur la liberté de chacun ? », avec G. ROUSSEL et J.-J. URVOAS, Conférence ACID Brest, UBO,
oct. 2015
« Le droit pénal en mer », Université de Tanger, oct. 2015
« La désobéissance civile en philosophie du droit », IDAI, Université du Caire, avr. 2015
« Rapport de synthèse », Journée d'étude Le droit dans les fictions, UBO, avr. 2015
« Actualité du droit maritime (droit des transports) », Cour de cassation égyptienne - MAE, Le Caire, mars 2015
« Droit, navire et amiante », Séminaire Navire et amiante, Brest, mars 2015
« Actualité du droit maritime (droit des contrats) », Cour de cassation égyptienne - MAE, Le Caire, nov. 2014.
« Migrations clandestines et droits humains », Festival Migrant’Scènes, La Roche sur Yon, nov. 2014
« Actualité du droit maritime (accidents maritimes ; assurances) », Cour de cassation égyptienne - MAE, Le Caire, mars 2014
« L’expression des droits de l’Homme en mer », IDAI, Université du Caire, mars 2014
2
« La propriété du navire », Ecole Nationale Supérieure Maritime (ENSM), Nantes, juin 2013
« Le droit et la lutte contre la piraterie maritime au XXIe siècle », Université de Tanger, janv. 2013
« La mer saisie par le droit », Collège juridique, Université de Bucarest, mai 2011
« Mondialisation et Droits des femmes », Cycle de conférences Droit et Mondialisation, UBO, mars 2011
« Souffrir au service d’autrui », Colloque pluridisciplinaire Servir, MSH Ange Guépin, Université de Nantes, 2009
« Vérité et recherche juridique », Séminaire La recherche juridique (dir. Ph. PEDROT), UBO, mai 2009
« Les droits de la personne sur elle-même », Cycle de conférences pour le 50è anniversaire de la DUDH, UBO, mars 2008
« Les mutations du droit maritime », IDAI, Université du Caire, mars 2008
G. Direction de thèses
- C. Genonceau, Migrations maritimes et Droits humains, UBO (depuis 2015)
- I. Koné, Le transport maritime de marchandises dangereuses, co-dir. Université de Nantes (depuis 2015)
- S.-A. Fossi Noukate, Le règlement alternatif des litiges en droit maritime, co-dir. Université de Nantes (depuis 2014)
H. Jury de thèses [Rapporteur]
- H. Jing, La réforme du droit chinois du transport maritime de marchandises, Univ. Aix-Marseille, 2016
- R. Vianna, Exploitation offshore d’hydrocarbures et responsabilité civile, Univ. Paris 1 (Panthéon-Sorbonne), 2015
- F. Zhang, Le connaissement en droit chinois à la lumière des conventions internationales, Univ. Nantes, 2015
- A. Abduhrahman, La responsabilité du transporteur maritime des marchandises. Etude des Règles de Rotterdam, Univ. Paris 1
(Panthéon-Sorbonne), 2015
- C. H. Assongba, Le transport maritime de marchandises conteneurisées, Univ. Lille 2, 2014
- W. A. Houeyissan, Les obligations du vendeur : étude du droit Ohada, Univ. Nantes, 2014
- G. Vieillard, La contribution de la CNUDCI : l’uniformisation du droit commercial international, Univ. Dijon, 2014
- M. Sow, L’impact des surestaries sur les chartes-parties au voyage, Univ. Nantes, 2013
- A. Zinsou, Le renforcement de la sécurité des transports maritimes en Afrique, Univ. Nantes, 2011
- B. Tagro, Les groupements d’armateurs de lignes régulières, UBO, 2010
VI. - Activités d’administration
2010 – auj. : Correspondant international Droit, UBO
2007 - 2010 : Directeur du département Droit, UBO
2007 - 2010 : Responsable de la licence Droit, UBO
2007 - 2010 : Membre élu au CEVU, UBO
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