L`ÉCHO DU SDIS25

L’ÉCHO DU SDIS25
#41 AVRIL-MAI-JUIN 2015
L’ÉCHO DU SDIS 25 LA REVUE DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS DU DOUBS
VIE DU SDIS
Le Conseil
d’administration
du SDIS
partiellement
renouvelé
PAGES 6-7
LE DOSSIER
La protection
sociale au SDIS 25
PAGES 8-9
PORTRAIT
Les médaillés
de la sécurité
intérieure
PAGE 10
L’OPÉRATIONNEL
L’organisation
du commandement
PAGE 3
télécharger gratuitement
l’application flashcode
sur votre mobile
WWW.SDIS25.FR
VIDÉO DE L’INTERVENTION
DE L’ÉTABLISSEMENT SUPERFOS EN 1995
PAGE 5
EDITORIAL
C
est avec un réel plaisir que je
m’exprime pour la première
fois dans votre périodique, ou
plutôt, notre périodique, « l’Echo du
SDIS 25 »…
J’ai en effet décidé, dès mon élection
comme Présidente du Département et
comme le prévoit la loi, d’assurer personnellement la présidence du conseil
d’administration du SDIS.
Mes précédentes fonctions de maire,
présidente de l’association des maires
du Doubs, conseillère départementale
et administrateur au SDIS m’ont permis
d’apprécier la qualité et la compétence
des femmes et des hommes qui permettent, au quotidien, la distribution
des secours sur notre territoire. J’aimerais d’ailleurs souligner l’engagement
d’exception qu’implique votre belle
mission.
J’attache une importance particulière à
l’équité d’accès aux services publics de
tous les habitants du Doubs. Pour celui
que constitue le SDIS, cela implique un
maillage territorial dense de ses centres
de secours, une réalité aujourd’hui que
je m’appliquerai à préserver.
J’ai toute confiance dans votre professionnalisme, que vous soyez sapeurs-pompiers volontaires ou professionnels et personnels administratifs et
techniques pour porter ce projet commun : offrir un service de secours et
d’urgence performant sur l’ensemble
du département.
Je m’investirai pleinement dans cette
tâche qui m’est confiée pour six ans par
le Conseil départemental. Vous pouvez
compter sur mon engagement total à
vos côtés.
■ JOURNÉE NATIONALE DES SAPEURS-POMPIERS
20 JUIN 2015 - PONTARLIER
André Charmoillaux, médaille de
bronze pour acte de courage et
dévouement
Sergent-chef Arnault Dutrieux,
médaille de bronze pour acte de
courage et dévouement
51G
Adjudant-chef Olivier Dudo,
lettre de félicitations
Caporal Mickaël Thiébaud, médaille de
bronze pour acte de courage et dévouement
2
Sapeur Jean-Philippe Da Costa, médaille de
bronze pour acte de courage et dévouement
Christine Bouquin
Présidente du Conseil
départemental du Doubs
Présidente du Conseil
d’administration du SDIS du Doubs
LEXIQUE
ARI : appareil respiratoire isolant
CASDIS : conseil d’administration du SDIS
CDG : chef de groupe
CEEP : cellule eau émulseur poudre
CIS : centre d’incendie et de secours
CPI : centre de première intervention
CS : centre de secours
CSP : centre de secours principal
CTA-CODIS : centre de traitement des alertes – centre
opérationnel départemental d’incendie et de secours
ENSOSP : école nationale supérieure des officiers de
sapeurs-pompiers
JSP : jeunes sapeurs-pompiers
EPA : échelle pivotante automatique
FDF : feux de forêt
FMPA : formation de maintien et de perfectionnement
des acquis
FPT : fourgon pompe-tonne
GOC : gestion opérationnelle de commandement (5
niveaux de formation, de GOC 1 à GOC 5)
GIFF : groupe d’intervention feux de forêt
OAD : officier d’astreinte départementale
RAD : risque radiologique (équipe spécialisée)
RO : règlement opérationnel
SAMU : service d’aide médicale urgente
SPP : sapeur-pompier professionnel
SPV : sapeur-pompier volontaire
SSSM : service de santé et de secours médical
UDSP 25 : Union départementale des sapeurs-pompiers
du Doubs
VPC : véhicule poste de commandement
VSAV : véhicule de secours et d’assistance aux victimes
VTU : véhicule tous usages
« L’écho du SDIS 25 » Publication interne du Service départemental d’incendie et de secours (Sdis) du Doubs – 10 chemin de la Clairière
25042 BESANCON CEDEX • Directrice de la publication : Christine BOUQUIN • Rédacteur en chef : Colonel René CELLIER • Comité éditorial :
F. Bringout, P. Colard, M. Crépiat, O. Deschampt-Monot, C. Fournerot, M. Guichard, E. Honor, M. Jehlen, R. Jeser, I.Kleinhans, FX. Lagré,
N. Meyer, T. Millet, L. Touraisin • Ont participé à ce numéro : G. Fischesser, S. Freidig, W. Jouve, D. Marion, B. Normand, M. Raillard, J. Viou
(sdis39) • Crédit photos : PE. André, F. Bringout, P. Claudet, A. Fusis, JF. Grimm, C. Hérard, JS. Koerber, G. Royer, Conseil départemental du
Doubs, Sdis 25 • Conception-impression-routage : IME by Estimprim – 3 rue de l’Industrie – 25110 BAUME-LES-DAMES • Dépôt légal juillet
2015 • Tirage à 4100 exemplaires
Pour toute remarque ou suggestion, vous pouvez contacter le service communication du SDIS : [email protected], tél. 03 81 85 37 10.
L’OPERATIONNEL
■ L’ORGANISATION DU COMMANDEMENT
CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L’ARTICLE R 1424-43 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES (CGCT), LE RÈGLEMENT OPÉRATIONNEL (RO) DES SERVICES D’INCENDIE ET DE SECOURS
DU DOUBS ARRÊTE LES MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE DE LA CHAÎNE DE COMMANDEMENT.
Placée sous l’autorité du directeur d’astreinte, elle a pour finalité d’assurer, de
manière continue et sur l’intégralité du
territoire départemental, tous les échelons de commandement nécessaires à
la conduite des opérations de secours
et à leur montée en puissance. A cet
effet, le territoire départemental fait
l’objet d’un découpage sectoriel, en
cohérence avec les différents niveaux :
■ l’échelon CHEF D’AGRÈS est assuré au niveau de chaque centre d’incendie et de secours (CIS) par un
sous-officier en garde qui assure le
commandement d’un engin ;
■ l’échelon CHEF DE GROUPE est assuré au niveau d’un secteur opéra-
tionnel couvrant un ou plusieurs CIS
par un lieutenant qualifié GOC 3,
qui assure le commandement d’un
groupe d’intervention constitué de
2 à 4 engins. Le département est
défendu par 14 secteurs chefs de
groupe, répartis dans les trois groupements territoriaux ;
■ l’échelon CHEF DE COLONNE est
assuré au niveau de chaque groupement territorial par un capitaine ou
un commandant en astreinte, qualifié GOC 4, qui assure le commandement d’une colonne constituée de 2
à 4 groupes ;
■ l’échelon CHEF DE SITE est assuré au
niveau départemental par un officier
supérieur en astreinte, qualifié GOC
5, qui assure le commandement
d’opérations de secours constituée
de plus d’une colonne, sans limite de
dimension.
La chaîne de commandement est coordonnée par l’adjoint au chef de salle
CTA-CODIS sous le contrôle de l’officier
chef de salle CTA-CODIS. ■
■ LE CHEF DE GROUPE SPV
D
epuis la publication du RO 25 le
28 avril 2009, un effort particulier a été porté sur la formation
des chefs de groupe sapeurs-pompiers
volontaires (CDG-SPV).
Dans un premier temps, une formation d’harmonisation des pratiques a
permis à tous les CDG-SPV de mettre à
jour leurs connaissances et de s’inscrire
dans une méthode et des techniques
de commandement harmonisées au
niveau départemental, et en cohérence
avec la doctrine enseignée par l’ENSOSP*.
Cette première étape s’est terminée
courant 2013 pour céder la place à la
formation de maintien et de perfectionnement des acquis des chefs de
groupe (FMPA CDG).
Aujourd’hui tous les lieutenants qui
accèdent à l’emploi de chef de groupe
sont titulaires du module de formation
GOC 3 délivré par l’ENSOSP. Une fois
intégrés à la chaîne de commandement, ils suivent la FMPA CDG annuelle
organisée par les états-majors de groupement territoriaux, sur la base d’un
programme élaboré et validé par le
groupe de travail départemental GOC.
Constitué d’une journée consacrée à
l’enseignement théorique et tactique
et d’une demie-journée réservée à des
exemples pratiques sur le terrain, le
contenu et les thèmes sont réajustés
chaque année par le groupe GOC, avec
un thème général choisi en fonction de
l’activité et des besoins remontés du
terrain.
C’est sur ce principe que le programme
de la FMPA 2015 a été arrêté et validé
par le directeur, avec pour thème général «les incendies d’exploitations agricoles et leurs conséquences». ■
PROGRAMME
FMPA 2015
■ Session théorique et tactique
(8 heures) : la prise en compte
du risque agricole
■ Thèmes pratiques sur la base
de mise en situation :
1/ Surchauffe de fourrage
2/ Feu de bâtiment agricole
3/ Feu de stabulation,
avec effondrement de toiture
4/ Feu de hangar agricole avec
présence de produits phytosanitaires
5/ Incendie de bâtiment agricole
3
L’OPERATIONNEL
■ CONTAMINATION RADIOACTIVE
À CHARQUEMONT
LE DÉPARTEMENT DU DOUBS
EST LE BERCEAU DE L’INDUSTRIE
HORLOGÈRE FRANÇAISE.
■ TRAGIQUE
INTOXICATION
AU MONOXYDE
DE CARBONE
EN CETTE FIN DE MOIS DE MAI,
LE CIRCUIT DE VILLARS-SOUS-ECOT
EST EN EFFERVESCENCE. LE TERRAIN
S’APPRÊTE EN EFFET À ACCUEILLIR
UNE MANCHE DE COUPE DU MONDE
DE MOTOCROSS ET DE NOMBREUSES
ÉQUIPES AFFLUENT.
C
’est dans ce contexte que le jeudi 28
mai au matin, le CTA du Doubs reçoit
une demande de secours pour une
intoxication au monoxyde de carbone sur
le paddock* sans plus de précisions.
A leur arrivée, les premiers intervenants
sont confrontés à une situation dramatique. Trois membres d’une écurie motocycliste gisent inconscients dans les couchettes d’une remorque de poids-lourd. Ils
ont été intoxiqués dans leur sommeil par
un groupe électrogène défaillant. Le premier message du chef de groupe Montbéliard permet une montée en puissance rapide des moyens de secours médicaux et
sapeurs-pompiers.
CAISSON HYPERBARE
L’état d’urgence absolue des 3 victimes
nécessite une prise en charge en caisson
hyperbare dans les plus brefs délais. Les
centres hospitaliers pouvant traiter ces pathologies étant éloignés, il est décidé d’un
transport par hélicoptère. Une zone suffisamment vaste pour permettre l’atterrissage de 3 hélicoptères est mise en place.
C’est ainsi que Héli25, Héli68 et un hélicoptère de la REGA (garde aérienne suisse
de sauvetage) procèdent simultanément
à l’évacuation médicalisée des victimes
sur les hôpitaux de Genève, Lyon et Strasbourg. ■
*Paddock : enceinte réservée aux équipes dans laquelle
on parque les véhicules de course et de soutien.
4
C
omme dans bien d’autres domaines, celui de la montre a
connu de nombreuses évolutions
techniques pour arriver aux bijoux (de
technologie) qui ornent aujourd’hui
nos poignets. Ainsi, à partir des années 1930 les industriels ont utilisé les
propriétés luminescentes d’un élément
radioactif pour rendre nos montres
aussi lisibles en plein jour que la nuit.
Ce n’est qu’en 2002 que l’utilisation
de la radioactivité pour ses propriétés
luminescentes sera interdite dans l’industrie horlogère. De nos jours deux
anciens sites industriels ayant employé
ces éléments sont en cours de réhabilitation.
C’est dans ce cadre que l’équipe spécialisée en risque radiologique est intervenue le 2 juin 2015 vers 17h dans l’usine
désaffectée B.H.
Cadrans de Charquemont. Il s’agissait de prendre en
charge trois ouvriers potentiellement contaminés
par des poussières
radioactives lors
d’opérations de
dépollution.
MAINS CONTAMINÉES
A l’arrivée des intervenants, la situation semble stabilisée. Les victimes sont
prises en charge par les personnels
d’une autre entreprise travaillant sur
le site, compétents, eux, en radioprotection. La contamination radiologique
est détectée sur les mains des victimes
et les premiers gestes de secours sont
engagés : déshabillage, mise de gants,
isolement des trois ouvriers.
Ne reste plus qu’à trouver un établissement d’accueil pour y pratiquer une
douche de décontamination, un prélèvement sanguin et une surveillance
radiologique. Une relation interservices
équipe RAD/SAMU/CTA-CODIS/IRSN
(institut de radioprotection et de sûreté
nucléaire) a été nécessaire pour autoriser le transport et mettre en alerte le
service hospitalier d’accueil. Vers 20h,
le service de médecine nucléaire du
CHRU de Besançon est ciblé pour accueillir les trois victimes. Le temps du
transit, les agents du CHRU aménagent
l’aire d’accueil et le service de médecine nucléaire par la mise en place de
protections plastiques et la préparation
d’un circuit de décontamination.
COMPLÉMENTARITÉ EFFICACE
Grâce à la connaissance mutuelles des
différents partenaires et des procédures
à appliquer, trois heures auront suffit
pour prendre en
charge et décontaminer les
ouvriers,
permettant
ainsi
leur suivi hospitalier dans le
service approprié. Le 3 juin,
les victimes sont
conduites en région parisienne
afin d’y subir un
examen médical approfondi au moyen
d’un matériel spécialisé, l’anthropogammamètre, capable de déceler la
radioactivité présente dans le corps humain.
S’il le fallait, cette intervention démontre que le risque radioactif est
ainsi présent dans notre département. Si par hasard vous venez à le
croiser lors de vos interventions, sachez que des personnels sont spécialement formés pour y répondre et vous
conseiller. ■
L’OPERATIONNEL
■ IL Y A 20 ANS … MONSTRUEUX INCENDIE DE L’ÉTABLISSEMENT
INDUSTRIEL SUPERFOS EMBALLAGE
L
e 16 mai 1995, à compter de 7h42, le standard opérationnel du CSP Besançon reçoit plus de 300 appels téléphoniques pour signaler un important
feu d’usine dans le quartier des Prés-de-Vaux. Immédiatement 3 FPT, 1 EPA,
1 VSAV et l’officier de garde du CSP prennent le départ. A 7h54 un message
d’ambiance plante le décor : « Important feu d’usine, 5 grosses lances en cours
d’établissement, demande renfort de 2 FPT et une CEEP ».
Soumis à déclaration, cet établissement industriel abrite d’importantes quantités
de polypropylène, de solvants, de bouteilles de gaz et 2 transformateur au pyralène.
Les renforts affluent de tout le département, une centaine de sapeurs-pompiers
sont à pied d’œuvre pour circonscrire l’incendie. 2 lances canon, 13 grosses lances
et 7 petites lances, soit un besoin hydraulique de plus de 10 000 litres d’eau à la
minute, répartis en 4 secteurs géographiques, sont nécessaires aux sapeurs-pompiers pour se rendre maîtres du feu. Les 25 000 m² répartis sur 2 niveaux sont
totalement sinistrés et
180 personnes sont au
chômage technique. ■
VIDÉO DE L’INCENDIE
Le panache de fumée est visible à plusieurs kilomètres
■ M
ANŒUVRE
INTERDÉPARTEMENTALE
FEUX DE FORÊT
Le samedi 30 mai 2015, les sapeurs-pompiers spécialisés « Feux-deforêts » du Doubs et du Jura se sont
retrouvés au CS Arc-et-Senans pour
manœuvrer ensemble.
A cette occasion, 2 groupes d’intervention feux de forêts (GIFF) mixtes ont été
constitués par 44 sapeurs-pompiers. Le
matin a été consacré à des manœuvres
sur les communes autour d’Arc-et-Senans. Elles ont permis aux intervenants
de revoir les établissements de tuyaux
propres aux feux de végétation et au
travail en GIFF.
L’après-midi, les deux groupes ont procédé à une défense d’habitation et
d’exploitation agricole ainsi qu’à l’établissement d’une ligne d’appui.
Cette manœuvre, instituée depuis plusieurs années, prépare la constitution
d’un éventuel GIFF mixte dans le cadre
des colonnes de renfort feux-de-forêts.
Les sapeurs-pompiers des deux départements se rencontrent ainsi en amont
et peuvent homogénéiser leurs techniques. Tous étaient satisfaits de cette
journée de travail en commun. ■
5
VIE DU SDIS
■ UNE NOUVELLE PRÉSIDENTE
ET DE NOUVEAUX ADMINISTRATEURS :
LE CONSEIL D’ADMINISTRATION DU SDIS
PARTIELLEMENT RENOUVELÉ
LES ÉLECTIONS DÉPARTEMENTALES
DU MOIS DE MARS 2015 ONT
ENTRAINÉ LE RENOUVELLEMENT
DES REPRÉSENTANTS DU DÉPARTEMENT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU SDIS (CASDIS). DE MÊME,
MADAME CHRISTINE BOUQUIN,
ÉLUE PRÉSIDENTE DU CONSEIL
DÉPARTEMENTAL LE 2 AVRIL
DERNIER, EST DEVENUE
PRÉSIDENTE DU CASDIS.
Le nouveau Conseil départemental
s’est réuni le 27 avril pour désigner
ses 26 représentants au Conseil d’administration du SDIS (13 titulaires et
13 suppléants). Ils ont ainsi rejoint les
représentants des communes et des
établissements publics de coopération
intercommunale élus, quant à eux,
au printemps 2014 après les élections
municipales, pour former le nouveau
Conseil d’administration du SDIS.
La séance d’installation de la nouvelle
assemblée s’est tenue le 21 mai. Les
différents tours de votes ont permis de
constituer le bureau et déterminer la
composition des différentes instances
du SDIS.
Le Conseil d’administration est ainsi
constitué jusqu’au prochain renouvellement, prévu en 2020.
4e rang : lcl Jeser, P. Maréchal, JL. Guyon, F. Taillard, C. Dallavalle, J. Tyrode, A. Poulin, G. Leroy, col Lagré, ltn Maurice, ltn Mauffroy
3e rang : P. Gautier, A. Loriguet, P. Gonon
2e rang : C. Cuinet, J. Cuenot-Stalder
1er rang : col Cellier, C. Bouquin, I. Epaillard, L. Fagaut, C. Pourny
6
LE BUREAU
Le bureau du CASDIS est composé du président, des 3 vice-présidents et d’un 5ème membre.
■ Présidente
Christine BOUQUIN
■ 1er vice-président
Alain LORIGUET
■ 2ème vice-président
Philippe MARECHAL
■ 3ème vice-président ■ Membre
Fabrice TAILLARD
supplémentaire
Claude DALLAVALLE
LE CONSEIL D’ADMINISTRATION AU 21 MAI 2015
■ REPRÉSENTANTS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
MEMBRES TITULAIRES
• Christine BOUQUIN
• Alain LORIGUET
• Philippe GONON
• Florence ROGEBOZ
• Jacqueline CUENOT-STALDER
• Thierry VERNIER
• Ludovic FAGAUT
• Philippe ALPY
• Jean-Luc GUYON
• Catherine CUINET
• Claude DALLAVALLE
• Martine VOIDEY
• Géraldine LEROY
MEMBRES SUPPLÉANTS
• Béatrix LOIZON
• Sylvie LE HIR
• Michèle LE TOUBLON
• Pierre SIMON
• Françoise BRANGET
• Virginie CHAVEY
• Odile FAIVRE-PETITJEAN
• Marie-Laure DALPHIN
• Denis LEROUX
• Serge CAGNON
• Noël GAUTHIER
• Claude JEANNEROT
• Frédéric BARBIER
■ REPRÉSENTANTS DES MAIRES ET
ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPÉRATION
INTERCOMMUNALE
MEMBRES TITULAIRES
• Christophe LIME
Communauté d’agglomération du Grand Besançon
• Alain BLESSEMAILLE
Communauté d’agglomération du Grand Besançon
• Philippe GAUTIER
Pays de Montbéliard Agglomération
• Joseph TYRODE
Pays de Montbéliard Agglomération
• Christian POURNY
Communauté de communes du Larmont
MEMBRES SUPPLÉANTS
• Anthony POULIN
Communauté d’agglomération du Grand Besançon
• Yoran DELARUE
Communauté d’agglomération du Grand Besançon
• Fabrice TAILLARD
Communauté d’agglomération du Grand Besançon
• Jean ANDRE
Pays de Montbéliard Agglomération
• Henry-Francis DUFOUR
Pays de Montbéliard Agglomération
• Jean-Marie BINETRUY
Communauté de communes du Val de Morteau
■ REPRÉSENTANTS DES COMMUNES NON MEMBRES DES EPCI COMPÉTENTS
EN MATIÈRE DE SECOURS ET DE LUTTE CONTRE L’INCENDIE
MEMBRE TITULAIRE
MEMBRE SUPPLÉANT
• Philippe MARECHAL Maire d’Amancey
• Daniel PERNIN Adjoint au Maire d’Ornans
7
LE DOSSIER
■ LA PROTECTION
SOCIALE AU SDIS 25
LA PROTECTION SOCIALE, C’EST QUOI ?
Il s’agit du dispositif par lequel la collectivité protège les agents des conséquences des accidents, maladies et
décès survenus dans l’accomplissement des tâches qui leur sont confiées.
Ce dispositif est prévu par la réglementation (article 57 de la loi n°84-53 du 26 jan-
vier 1984 portant dispositions statutaires de la
fonction publique territoriale et ses textes d’application et loi n° 91-1389 du 31 décembre 1991
relative à la protection sociale des sapeurs-pompiers volontaires en cas d’accident survenu ou de
maladie contractée en service).
QU’EST CE QU’UN ACCIDENT DU
TRAVAIL (SPP-PATS) OU UN ACCIDENT
DE SERVICE (SPV) ?
Il s’agit d’un accident qui se produit
dans l’exercice ou à l’occasion de l’exercice des fonctions : en intervention, sur
le trajet domicile-centre de secours, sur
le trajet centre de secours-lieu d’intervention, lors d’activités sportives effectuées dans le cadre du service, de formations…
Pour que l’on soit en présence d’un
accident du travail ou d’un accident
de service, il faut qu’un lien de cause
à effet soit établi avec l’exécution du
service (imputabilité au service). Le fait
que l’accident soit survenu sur le lieu
et pendant les heures de travail n’implique pas obligatoirement son imputabilité au service. C’est donc à l’agent
d’en apporter la preuve en remplissant
soigneusement le formulaire de déclaration.
En interne, une commission d’imputabilité examine l’ensemble des dossiers
de déclarations d’accident et soumet à
la commission de réforme les dossiers
où il y a un doute sur l’imputabilité
au service. La commission de réforme
émet alors un avis, à la suite duquel
l’autorité territoriale prend une décision d’imputabilité ou de non-imputabilité au service.
Les agents peuvent, à ce titre, être
soumis à une expertise médicale à la
demande de leur employeur ou de la
commission de réforme.
8
QUELLE EST LA PRISE EN CHARGE EN CAS D’ACCIDENT DU TRAVAIL
OU ACCIDENT DE SERVICE ?
En cas d’accident, le SDIS prend en charge :
POUR LES SPV :
POUR LES SPP ET LES PATS :
■ LES FRAIS DE SOINS
dans la limite du tarif maladie de la sécurité sociale.
En cas de dépassement d’honoraires,
d’hospitalisation, de soins nécessitant
une entente préalable ou de soins
dentaires prévus, il est conseillé de demander au préalable à votre référente
protection sociale (cf encadré) les éventuelles modalités de prise en charge.
■ LES FRAIS DE SOINS
En cas de dépassement d’honoraires, d’hospitalisation, de soins
nécessitant une entente préalable
ou de soins dentaires prévus, il est
conseillé de demander au préalable
à votre référent protection sociale
les éventuelles modalités de prise en
charge.
■ LES BAISSES DE REVENUS LIÉES À
UN ÉVENTUEL ARRÊT DE TRAVAIL
Indemnisation de la perte de revenus
avec un minimum de 8 indemnités horaires du grade.
En cas d’arrêt de travail suite à votre
accident de service, vous êtes considéré vis-à-vis de votre employeur comme
étant en maladie ordinaire. Vous devez
justifier votre absence auprès de votre
employeur comme une maladie classique.
Peuvent être également pris en charge
à ce titre les frais funéraires en cas de
décès et les frais de reconversion professionnelle si nécessaire.
QUELLES SONT LES ÉVOLUTIONS
RÉCENTES DE LA PROCÉDURE
DE PRISE EN CHARGE DES ACCIDENTS
DE TRAVAIL OU DE SERVICE
Depuis de nombreuses années, le SDIS
25 a fait le choix d’assurer ce risque
protection sociale.
Depuis le 1er janvier 2015, après une
procédure de marché public, le SDIS 25
a un nouvel assureur : FRAND et ASSOCIES.
La procédure évolue en conséquence :
•
Le dossier de déclaration des accidents est modifié, le chef de centre
ou la référente protection sociale dispose du nouveau dossier-type à compléter.
• Pour les SPP et les PATS, les frais de
soins ne transitent plus par le SDIS 25.
Les professionnels de santé adressent
directement leur facture à l’assureur
du SDIS.
■ LES BAISSES DE REVENUS LIÉES À
UN ÉVENTUEL ARRÊT DE TRAVAIL
Votre employeur maintient votre rémunération pendant votre arrêt de travail
éventuel.
En cas de décès lié au service, une indemnisation des ayant-droits peut intervenir à ce titre.
QUE FAIRE EN CAS
D’ACCIDENT ?
■
Signaler ou faire signaler l’accident IMMEDIATEMENT à son hiérarchique (officier de garde, chef
de centre, chef de service…) avec
la FICHE ALERTE ACCIDENT.
■ Faire constater l’accident par un
médecin IMMEDIATEMENT OU
DANS LES HEURES QUI SUIVENT
L’ACCIDENT. Le médecin va alors
délivrer un certificat médical initial.
■
Constituer avec son supérieur
hiérarchique le dossier DANS
LES 48 HEURES pour la prise en
charge de son accident.
Sans dossier complet, il ne peut y
avoir de prise en charge !
Vous êtes responsable de la constitution de votre dossier.
Comme le précédent assureur, le cabinet Frand et Associés exige la totalité
des pièces pour prendre en charge les
accidents. ■
LE DOSSIER
DOCUMENTS À FOURNIR À VOTRE CHEF DE CENTRE
OU RÉFÉRENT PROTECTION SOCIALE
■ OUVERTURE DU DOSSIER SPV
1 DÉCLARATION
D’ACCIDENT
EN SERVICE
COMMANDÉ
2 CERTIFICAT
MÉDICAL INITIAL
D’ACCIDENT DE
TRAVAIL
3 ATTESTATION
VITALE À JOUR
4 FEUILLE D’ACCIDENT ET DE
PRISE EN CHARGE COMPLÉTÉE
AU RECTO (CERFA 96-6106)
Remettre une copie de ce document à
chaque professionnel de santé
(CERFA 11138-03)
5 SI VOUS ÊTES VICTIME
D’UN ACCIDENT DE SPORT,
REMPLIR LA FICHE ANALYSE
ACCIDENT DE SPORT
■ OUVERTURE DU DOSSIER SPP - PATS
1 DÉCLARATION
D’ACCIDENT EN SERVICE
COMMANDÉ
2 CERTIFICAT MÉDICAL
INITIAL D’ACCIDENT
DE TRAVAIL
3 SI VOUS ÊTES VICTIME D’UN
ACCIDENT DE SPORT, REMPLIR LA FICHE
ANALYSE ACCIDENT DE SPORT
■ VOS INTERLOCUTEURS
■ GROUPEMENT EST
■ GROUPEMENT OUEST
■ GROUPEMENT SUD
Isabelle ADROVER 03 81 60 16 10
Muriel JACQUET 03 81 31 32 00
S éverine BONNET 03 81 60 16 50
(CSP Besançon-Centre)
Marie-Ange VALLIER 03 81 38 34 31
■ DIRECTION
éatrice MOUGEOT B
03 81 84 52 28
(CSP Besançon-Est)
Christelle CACHOD Sonia MARCHE 03 81 85 36 27
03 81 85 36 91
Séverine BAILLY 03 81 31 33 17
Sophie VUILLET 03 81 85 37 00
(CSP Montbéliard)
■ L
’ALERTE IMMÉDIATE ACCIDENT
Depuis septembre 2007, une procédure
d’alerte immédiate accident est mise en
place. Elle vise essentiellement à porter
à la connaissance de la hiérarchie les
accidents qui ont eu lieu et à initier rapidement une enquête accident en cas
d’événement grave.
Le formulaire papier mis en place ne
donnait plus satisfaction aux gestionnaires : disparité des formulaires, renseignements omis, écritures parfois illisibles...
Aussi, afin d’éviter ces écueils, la mission prospective hygiène et sécurité en
partenariat avec le service informatique
et le bureau développement des res-
sources humaines ont instauré un formulaire dématérialisé. Il est accessible sur Intranet dans la rubrique « Mes
Formulaires/Danger et sécurité ».
Attention toutefois, seuls les chefs de
centres et de service ou leurs représentants peuvent générer une alerte
accident (adjoint au chef de centre, officier de garde, chef de groupe, chef de
poste, chef de service adjoint).
En un « clic » ce formulaire est transmis :
• au bureau développement des RH
•
au chef de la mission Prospective
Hygiène et Sécurité
• a u chef du groupement concerné
et son adjoint
• aux secrétariats de groupement
• au chef du centre concerné
• au CTA – CODIS
• aux assistants de prévention
• au SSSM départemental
et des groupements
• a ux responsables RH des groupements.
En cas d’événement grave, le chef de
salle transmet cette alerte à la chaîne
hiérarchique (OAD, directeur d’astreinte et astreinte santé) 24 heures sur
24 et 7 jours sur 7.
9
LE PORTRAIT
■ LES 5 MÉDAILLÉS BRONZE DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE
CINQ PERSONNELS DU SDIS 25 ONT ÉTÉ RÉCOMPENSÉS POUR LEUR DISPONIBILITÉ, LEUR
INVESTISSEMENT ET LEUR ENGAGEMENT CONSTANTS DÉPASSANT LE CADRE NORMAL DU SERVICE.
LA MÉDAILLE DE BRONZE DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE LEUR A ÉTÉ REMISE PAR MONSIEUR STÉPHANE
FRATACCI, PRÉFET DE LA RÉGION FRANCHE-COMTÉ, PRÉFET DU DOUBS, LORS DE LA JOURNÉE
NATIONALE DES SAPEURS-POMPIERS QUI S’EST DÉROULÉE À PONTARLIER LE 20 JUIN DERNIER.
Odile
DESCHAMPT-MONOT
Dominique
ROUHIER
■ Odile DESCHAMPT-MONOT
Chef du groupement « Emploi et compétences » depuis le 1er juillet 2007, Madame
DESCHAMPT-MONOT fait preuve d’un investissement constant dans l’exercice de ses
missions. Après avoir optimisé le fonctionnement de son groupement par une nouvelle
organisation, elle a participé activement à
doter le Sdis 25 d’outils structurants stratégiques. Outre son implication dans le dialogue social, elle a participé activement à la
définition de la politique de mise en œuvre
pour le développement du volontariat. Elle
est un élément moteur de la politique ressources humaines du Sdis 25, personnel de
grande valeur qui est reconnu et apprécié par
l’ensemble des agents du Sdis.
■ Lieutenant Dominique ROUHIER
Sapeur-pompier volontaire depuis 40 ans
et chef du centre de secours de Sancey-leGrand depuis plus de 11 ans, le lieutenant
ROUHIER est aussi très impliqué dans la section des jeunes sapeurs-pompiers de son
centre, qui regroupe une trentaine de jeunes.
Ayant contribué à la création de la section
en 1991, il s’y investit activement comme
formateur pendant de nombreuses années,
avant d’en prendre la vice-présidence en
2008. Il est à noter également son engagement au sein de l’Union départementale des
sapeurs-pompiers du Doubs (UDSP 25). Administrateur depuis le 30 juin 2002, il joue un
Marcel
DONIER
Jean-Christophe
MONTAGNON
rôle actif pour le maintien et le développement du volontariat. Pour l’ensemble de ses
qualités, cet officier de grande valeur a reçu
précédemment la médaille d’honneur avec
rosette pour services exceptionnels.
■ Sergent Marcel DONIER
Sapeur-pompier volontaire pendant plus de
34 ans, chef de centre par intérim pendant
2 ans et adjoint au chef de centre du 1er février au 10 avril 2012 au centre de première
intervention (CPI) de Roche-lez-Beaupré, le
Sergent DONIER a eu un rôle actif dans la
réussite de l’intégration des sapeurs-pompiers volontaires du CPI de Roche-lez-Beaupré au sein du centre de secours principal
(CSP) Besançon-Est. Premier à rejoindre volontairement les rangs de ce centre mixte,
il a donné l’exemple et montré le chemin à
suivre. Moteur d’intégration permanent pour
tous les sapeurs-pompiers volontaires dans
une structure fortement professionnalisée,
il a participé constamment à la vie du CSP
en étant présent à l’ensemble des séances
de sport, comme à toutes les manœuvres, et
toujours volontaire pour participer aux autres
activités et travaux du centre.
■ Infirmier principal Jean-Christophe
MONTAGNON
Sapeur-pompier volontaire depuis plus de 29
ans au centre de secours des Trois Cantons,
l’infirmier principal MONTAGNON a eu un
Laëtitia
RUFFION
rôle déterminant dans la mise en œuvre du
dispositif des infirmiers de sapeurs-pompiers
protocolés dans le domaine du secours à personne et dans celui du soutien sanitaire sur
les interventions. Il sait animer avec passion le
secteur paramédical dont il a la charge (interventions et vie du centre), entraîne et motive
l’ensemble des personnels. S’il est fortement
impliqué dans la vie du centre (vice-président
du bureau de l’amicale), l’infirmier principal
MONTAGNON est aussi très actif au sein du
comité consultatif de groupement et du comité consultatif départemental des sapeurs
pompiers volontaires.
■ Infirmière Laëtitia RUFFION
L’infirmière RUFFION s’est engagée initialement comme sapeur-pompier de la filière
incendie. Intégrée au service de santé et de
secours médical (SSSM) en 2008 au centre
de secours de Gilley, l’infirmière a joué un
rôle déterminant dans la mise en œuvre du
dispositif des infirmiers de sapeurs-pompiers
protocolés dans le domaine du secours à
personne, en s’investissant sans compter à
la mise en place du premier secteur infirmier
développé par le SDIS. Fortement présente
sur les interventions comme dans la vie du
centre, elle en constitue un élément catalyseur. Elle est aussi d’une aide précieuse à l‘organisation et au fonctionnement du service
de santé et de secours médical du groupement Sud.
■ LA MÉDAILLE DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE
10
Instituée par le décret du 28 mars 2012, la médaille de la sécurité intérieure est une distinction
accordée par le ministre de l’Intérieur en récompense de « services particulièrement honorables »
(intervention particulière par exemple) ou encore
d’un « engagement exceptionnel dépassant le
cadre normal du service ». Elle comporte 3 éche-
lons (bronze, argent et or) et peut être attribuée
à tous les personnels relevant du ministère de
l’Intérieur (sapeurs-pompiers, mais aussi gendarmes, policiers nationaux ou fonctionnaires)
ou s’étant distinguées au cours d’actions en lien
avec la sécurité intérieure (membres d’associations, policiers municipaux, simple civil …).
CÉRÉMONIES
■ UN NOUVEL OUTIL POUR L’ENTRAINEMENT AU PORT DE L’ARI
HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
NOUVEAU VÉHICULE
■ PASSATION DE COMMANDEMENT AU CS LE RUSSEY
INFORMATIONS
EN BREF
Le 11 mai dernier, le lieutenant Claude
Dromard et l’adjudant-chef Boillot ont
respectivement été promus aux grades
de capitaine et lieutenant. La cérémonie s’est poursuivie avec la passation
de commandement entre le capitaine
Claude Dromard et le lieutenant Julien Jobard, en présence notamment
de Christine Bouquin, présidente du
Conseil départemental, présidente du
conseil d’administration du Sdis, Gilles
Robert, maire du Russey, président
de la communauté de communes du
Plateau du Russey, et du colonel René
Cellier, directeur départemental.
Le CS compte 30 sapeurs-pompiers et
a assuré 345 interventions en 2014.
Le SDIS vient de se doter d’un nouvel
outil pédagogique : un centre d’entrainement au port de l’appareil respiratoire isolant (CEPARI) mobile qui complètera le CEPARI fixe de Montbéliard.
Conçus dans une semi-remorque de
13,70 m, les parcours de 40 ou 50 m
sont agrémentés de tests de lucidité.
Des scénarios pédagogiques, de difficulté progressive, ont été élaborés
afin de permettre à chaque stagiaire
d’évoluer en sécurité dans ce simulateur. Les formations initiales étrenneront cet outil durant l’été avant
qu’il ne commence le tour du dépar-
■ Le véhicule poste de commandement (VPC) de site intervient en complément du véhicule poste de commandement de colonne. Il s’agit d’un
véhicule tous usages (VTU), réaménagé par l’entreprise Rouhier à Sanceyle-Grand. Il est affecté au CS Saône (groupement Ouest).
Il comporte notamment 2 tentes gonflables de 20 et 33 m², un module éclairage, un module chauffage ainsi que
du mobilier et des tableaux GOC*
permettant de mettre en oeuvre
un PC de site.
■ «TENEZ LA RAMPE
POUR ÉVITER LES BÉQUILLES»
tement à compter de l’automne, au
plus proche de chaque centre, pour
les formations de maintien et de perfectionnement des acquis (FMPA). Sa
vocation est de permettre à chacun de
mieux connaitre ses limites sous ARI
(« connais-toi toi-même »). Un 2ème
outil sur semi-remorque arrivera l’an
prochain : il s’agit d’un simulateur à
feu alimenté au gaz qui a pour vocation de mieux comprendre l’évolution
d’un incendie et de pratiquer les différents actes élémentaires et réflexes
du porte-lance et de son équipier
(« connaissons-nous nous-mêmes »).
■ B
REVET NATIONAL
DES JEUNES
SAPEURS-POMPIERS
Les samedis 16 et 23 mai, à Montbéliard puis Rougemont, 72 jeunes sapeurs-pompiers du département ont
participé aux épreuves sportives et
techniques du Brevet national de JSP.
Les candidats qui ont réussi pourront s’engager ensuite comme sapeurs-pompiers volontaires, en complétant leur cursus avec quelques
modules complémentaires, notamment en secours à personnes.
Félicitations à tous ces jeunes et aux
formateurs bénévoles qui les encadrent toute l’année.
Attention aux chutes dans les escaliers,
qui peuvent provoquer de graves lésions.
POUR LES ÉVITER :
• allumez les lumières avant d’emprunter les escaliers
• tenez la rampe afin de vous rattraper en cas de déséquilibre
• portez des chaussures adaptées, notamment lors des départs en intervention précipités
• transportez les parapheurs ou autres objets volumineux dans un «sac cabas»
et faites plusieurs trajets si nécessaire.
Des affiches portant sur ce sujet seront prochainement distribuées dans les différents sites du Sdis.
11
SPORTS
EN BREF
■ CHAMPIONNAT DE FRANCE DE FOOTBALL SAPEUR-POMPIER
Les qualifications de la zone Bourgogne-FrancheComté se sont déroulées à Auxerre sur le site de l’abbé
Deschamps le 4 avril.
Avec une défaite au tir au but contre l’équipe de
Saône-et-Loire et une victoire sur l’équipe de l’Yonne
(4-1), la délégation du Doubs ne s’est pas qualifiée
pour le championnat de France. C’est l’Yonne, avec
deux victoires, qui a porté les couleurs de la Bourgogne-Franche-Comté en Bretagne !
A noter que deux joueurs de l’équipe ont été présélectionnés en équipe de France sapeur-pompier :
Romuald Poret et Johan Merlet.
■ CHAMPIONNAT DE FRANCE DE TRIATHLON SAPEUR-POMPIER
L’épreuve s’est déroulée le 9 mai à
Cergy-Pontoise (Val d’Oise). Elle se
courait sur un format «sprint» : 750 m
de natation, 20 km de vélo et 5 km de
course à pied. 201 triathlètes se sont
jetés à l’eau. La section triathlon de
l’UDSP 25 était représentée par 8 sapeurs-pompiers bisontins. Guillaume
Brocco et Caroline Brasleret ont eu la
joie de monter sur le podium ; mais
tous peuvent être fiers de leurs résultats.
BROCCO Guillaume : 2ème au scratch, 2ème Senior H en 57 mn 50
BOUJON Jérôme : 48ème au scratch, 37ème Senior H, en 1h07’06
GUICHARD Samuel : 53ème au scratch, 42ème Senior H en 1h08’23
LARRIERE Didier : 54ème au scratch, 43ème Senior H en 1h08’23
STORTZ Yvon : 56ème au scratch, 45ème Senior H en 1h08’30
BRASLERET Caroline : 66ème au scratch, 3ème Senior F en 1h10’08
JEANNIN Maël : 84ème au scratch, 60ème Senior H en 1h12’26
BOURDIN Fanny : 110ème au scratch, 7ème Senior F en 1h15’03
■ RAID HANDIFORT
La 8ème édition du raid handi-forts s’est déroulée du 15 au 17 mai dernier.
Le Sdis 25 y était représenté par Yann MOREAU (SPP) et David MARION
(PATS) au sein de l’équipe ARIS-BESAC.
Ce raid nature multi activités (8 km de vélo, 25 km de randonnée, activités sensorielles, découverte de sports adaptés...) est co-organisé chaque
année par la ville de Besançon et le centre omnisports Pierre CROPPET,
avec le soutien de partenaires publics et privés et de nombreux bénévoles.
Il réunit entreprises et associations sportives dans des équipes mixtes,
composées de 2 personnes en situation de handicap et 4 personnes valides. Après le prologue à la Cité des Arts à Besançon, les participants ont
sillonné les chemins environnants, du musée des maisons comtoises de
Nancray au stade Léo Lagrange, en passant par la Citadelle et le fort de
Chaudanne.
■ C
HALLENGE
DE LA QUALITÉ
■ U
NE FINALE NATIONALE
DANS LE DOUBS
A l’issue de la finale départementale qui a eu lieu le
18 avril dernier à Saint-Vit, 47 sapeurs-pompiers du
Doubs se sont confrontés aux autres athlètes de Bourgogne-Franche-Comté le 6 juin à Louhans (Saône-etLoire). Ainsi une délégation régionale de 58 sapeurs-pompiers, dont 14 doubiens s’est rendu à Millau (Aveyron) le 4
juillet pour la finale nationale. Delphine Girard (CS Rougemont) a décroché la 3e place en lancer du poids.
Le Sdis 25 organisera en partenariat avec l’UDSP 25
le 25 juin 2016 la finale nationale du parcours sportif du sapeur-pompier et des épreuves athlétiques.
Cette compétition rassemble chaque année plus de
1 000 athlètes de France, âgés de 12 à 65 ans. Le comité exécutif travaille d’ores et déjà à la préparation
de ce grand événement.