UNIVERSITÉ DE PARIS X-NANTERRE UFR DE SCIENCES

UNIVERSITÉ DE PARIS X-NANTERRE
UFR DE SCIENCES JURIDIQUES, ADMINISTRATIVES ET POLITIQUES
DROITS et LIBERTÉS FONDAMENTAUX
IEJ Nanterre- Henri Motulsky
Année 2009
Cours de Serge SLAMA
Maître de conférences en droit public – Université Evry-Val-d’Essonne
CREDOF Paris X-Nanterre
Éléments de bibliographie
Manuels
Les manuels se différencient les uns des autres par la place plus ou moins importante qu'ils
consacrent à l'approche théorique, par le choix des matières traitées, enfin par le « ton »
général. Il faut également être attentif à leur date de parution : certains développements
peuvent ne plus être à jour dans les manuels les plus anciens.
En gras, les ouvrages particulièrement recommandés.
Voici une liste (non exhaustive) des manuels:
Pour aborder la matière:
A. HEYMANN-DOAT, G. CALVÈS, Libertés publiques et droits de l'homme, LGDJ, Coll.
Systèmes, 9e éd. 2008.
D. LOCHAK, Les droits de l’homme, La Découverte – Repères, 2e éd. 2005.
J. MOURGEON, Les droits de l'homme, PUF, Que sais-je ? n° 1728, 8e éd., 2004.
H. OBERDORFF, Droits de l’homme et libertés fondamentales, LGDJ Manuel, 2008.
S. PREUSS-LAUSSINOTTE, L’essentiel des libertés et droits fondamentaux, 2 tomes, Gualino, Les
carrés, 2001.
B. STIRN, Les libertés en questions, Montchrestien, coll. Clefs, 2006;
Les sources
constitutionnelles du droit administratif, LGDJ, Coll. Systèmes, 2006.
P. WACHSMANN, Les droits de l'homme, Dalloz, Connaissance du droit, 5e éd. 2008.
Autres ouvrages généraux (cours Licence)
J-M. BECET et D. COLARD, Les droits de l'homme. Dimensions nationales et internationales,
Economica, 1982.
CHARVIN (R.), SUEUR (J.-J.), Droits de l’homme et libertés de la personne, Litec, 2000.
C.-A. COLLIARD, R. LETTERON, Libertés publiques, Précis Dalloz, 8e éd., 2005
L. FAVOREU et alii, Droit des libertés fondamentales, Précis Dalloz, 4e éd ., 2007.
J-J. ISRAEL, Libertés publiques, LGDJ Manuel, 1998.
G. LEBRETON, Libertés publiques et droits de l'homme, Sirey, 8è éd., 2008.
C. LECLERCQ, Libertés publiques, Litec, 5è éd. , 2003.
J. MORANGE, Manuel des droits de l'homme et libertés publiques, coll. Droit fondamental,
2007.
J. RIVERO, H. MOUTOUH, Libertés publiques, PUF-Thémis, 9e éd. 2003 (surtout pour le
tome I: les droits de l'homme. Voir aussi la première édition en 1973).
J. ROBERT, J. DUFFAR, Droits de l'homme et libertés fondamentales, Montchrestien/ Domat droit
public, 7è éd., 1999.
D. TURPIN, Les libertés publiques, Gualino, 5ème, 2000.
D. TURPIN, Libertés publiques et droits fondamentaux, Le Seuil, 2004.
P. WACHSMANN, Libertés publiques, Dalloz, coll. « Cours », 5è éd., 2005.
Ouvrages spécifiques pour préparer le grand oral
Ouvrages collectifs, destinés en priorité aux étudiants qui préparent le CRFPA et réédité fréquemment,
juxtaposent des études portant sur des thèmes précis:
D. AMSON, Ph. BLANCHER, D. BREILLAT, S. GUINCHARD et M. HARICHAUX et al., Le
grand oral. Protection des libertés et droits fondamentaux, Montchrestien, 4è éd., 2008.
R. CABRILLAC, A-M. FRISON-ROCHE et Th. REVET, Droits et libertés fondamentaux, Dalloz
(réédité chaque année).
T. RENOUX, Protection des libertés et droits fondamentaux, Notice de la Documentation
française, 2007.
Voir aussi:
D. CHAGNOLLAUD, G. DRAGO, Dictionnaire des droits fondamentaux, Dalloz, 2007.
Thèmes spécifiques:
D. AMSON, La protection des libertés économiques et sociales : libertés et droits fondamentaux : examen
d'entrée au C.R.F.P.A, Montchrestien, 1999.
A. HEYMANN-DOAT Le régime juridique des droits et libertés, Montchrestien, coll. préparation
au CRFPA, 2è éd. 1997.
Sur la dimension internationale et européenne :
G. COHEN-JONATHAN, Aspects européens des droits fondamentaux, Montchrestien, coll.
préparation au CRFPA, 3e éd. 2002.
E. PETTITI, E. DECAUX, P.H. IMBERT (dir), La convention européenne des droits de l'homme.
Commentaire article par article, Economica, 2e éd., 1999.
J.-F. RENUCCI, Droit européen des droits de l’homme, LGDJ, 2e éd. 2001.
J-F. RENUCCI, Traité de droit européenne des droits de l'homme, LGDJ, 2007.
F. SUDRE, La convention européenne des droits de l'homme, Que sais-je ? n° 2513
F. SUDRE, Droit international et européen des droits de l'homme, PUF, Droit fondamental, 9e éd.
2008.
Recueils de textes
V. BERGER, Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, 10é éd., Sirey, 2007.
C. BIET, Les droits de l'homme. Anthologie, Imprimerie nationale, 1989.
M. DELMAS-MARTY, C. LUCAS de LEYSSAC (dir.), Libertés et droits fondamentaux.
Introduction, textes et commentaires, Seuil, coll. Points, 2e éd. 2002.
J. ROBERT, H. OBERDORFF, Libertés fondamentales et droits de l'homme. Textes français et
internationaux. Montchrestien, 6e éd. 2004.
F. SUDRE, Les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme, Que sais-je ? n° 3269.
F. SUDRE et alii, Les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme, PUF, Thémis,
2009.
2
Sites
–> sur le site du Centre de recherches et d’études sur les droits fondamentaux :
http://credof.u-paris10.fr on trouve une liste de sites relatifs aux droits de l’homme
(rubrique : « liens utiles »).
->le blog Combats pour les droits de l'homme (http://combatsdroitshomme.blog.lemonde.fr/)
animé par Serge Slama avec notamment les lettres droits-libertés
-> LDH Toulon: http://www.ldh-toulon.net/
–> sur le site personnel de D. Lochak, on trouvera, outre le plan du cours, d’autres documents
utiles, ainsi qu’une liste de sites relatifs aux droits de l’homme. Accès : www.u-paris10.fr,
puis « personnels », puis « sites des enseignants chercheurs », puis « Danièle Lochak », puis
« Droit des libertés fondamentales 1 (licence) ».
-> le blog droit administratif http://www.blogdroitadministratif.net/ (voir notamment les
papiers
de
Serge
Slama
en
droit
des
étrangers
http://www.blogdroitadministratif.net/index.php/tag/serge-slama )
-> le blog de Frédéric Rolin http://frederic-rolin.blogspirit.com (pour ses archives car n'est
plus mis à jour)
-> le blog d'Eolas http://www.maitre-eolas.fr/
->
->
la
liste
de
diffusion
droits-libertés
http://listes.cru.fr/sympa/info/droits-libertes
(s'abonner
impérativement):
-> le blog français de droit constitutionnel de Didier Ribes http://bfdc.org/
-> Actualité de droit des étrangers de Vincent Tchen http://vincenttchen.typepad.fr/
-> le syndicat de la justice administrative http://www.sja-juradm.org/
-> le CREDHO Paris Sud: http://www.credho.org/
-> CNCDH : http://www.cncdh.fr/
-> Amnesty: http://www.amnesty.fr/
-> UNHCR: http://www.unhcr.fr/cgi-bin/texis/vtx/home
->
Haut
commissaire
aux
droits
http://www.unhchr.ch/french/html/hchr_fr.htm
->
Commissaire
aux
droits
de
l'homme
http://www.coe.int/t/commissioner/default_fr.asp
de
l'homme/
du
> Justice, liberté, sécurité - Commission européenne
http://europa.eu/scadplus/leg/fr/s22000.htm
-> Challenge: liberty and security http://www.libertysecurity.org/
-> CNIL: http://www.cnil.fr/
3
Conseil
Nations-unies:
de
l'Europe:
->
contrôleur
européen
de
protection
http://www.edps.europa.eu/EDPSWEB/edps/lang/fr/pid/1
des
-> l'Anafé: http://www.anafe.org/
-> le Gisti: http://www.gisti.org/
-> la Ligue des droits de l'homme: http://www.ldh-france.org/
-> la HALDE: http://www.halde.fr/
-> Inter-LGBT: http://www.inter-lgbt.org/
On trouve tous les codes et les lois importantes sur le site Legifrance :
http://www.legifrance.gouv.fr/
On trouve toutes les décisions du Conseil constitutionnel à l’adresse suivante :
http://www.conseil-constitutionnel.fr/general/decision.htm
On trouve les décisions de la Cour européenne des droits de l’homme à l’adresse suivante :
http://www.echr.coe.int/Fr/Judgments.htm
Le site du Conseil d’Etat
http://www.conseil-etat.fr/
Le site du Conseil constitutionnel
http://www.conseil-constitutionnel.fr/
Le site de la Cour de cassation
http://www.courdecassation.fr/
Le site de Dalloz/AJDA
http://www.ajda.fr/
Les dépêches du Jurisclasseur/Lexis-Nexis
http://www.lexisnexis.fr/liens/depeches.html#top
Le site Terra
http://terra.rezo.net/
Culture et conflits
http://www.conflits.org/
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