Bibliographie générale LPDF

Institut d’Etudes Judiciaires Sceaux - 2010-2011
Bibliographie générale LPDF
I.
BIBLIOGRAPHIE GÉNÉRALE....................................................................................................................... 1
A.
B.
C.
D.
II.
MANUELS...................................................................................................................................................... 1
OUVRAGES DE SYNTHÈSE .................................................................................................................................. 2
DICTIONNAIRE ................................................................................................................................................ 2
SITES INTERNET............................................................................................................................................... 3
BIBLIOGRAPHIES SPÉCIFIQUES ................................................................................................................. 4
A.
B.
C.
APERCU HISTORIQUE DES LIBERTÉS ..................................................................................................................... 4
LA PROTECTION CONSTITUTIONNELLE DES LIBERTES ................................................................................................ 4
POUR LES QUESTIONS RELATIVES A LA PROSTITUTION ET AU PROXENETISME ................................................................ 5
a) Ouvrages juridiques .................................................................................................................................... 5
b) Ouvrages non juridiques ............................................................................................................................. 5
D. POUR LES QUESTIONS RELATIVES A L'HOSPITALISATION FORCEE ET A L'AUTORITE JUDICIAIRE GARDIENNE DE LA LIBERTE
INDIVIDUELLE .......................................................................................................................................................... 5
I. Bibliographie générale
A. Manuels
R. Charvin et J.-J. Sueur, Droits de l'homme et libertés de la personne : Litec, coll. "Objectif droit",
Paris
C.A. Colliard et R. Letteron, Libertés publiques : Dalloz, coll. "Précis", Paris
L. Favoreu et alii, Droit des libertés fondamentales : Dalloz, coll. "Précis", Paris
J.-J. Israël, Droits des libertés fondamentales : LGDJ, Paris
G. Lebreton, Libertés publiques et droits de l'homme : Armand Colin, coll. "U", Paris
C. Leclercq, Libertés publiques : Litec, Paris, 5e éd.
M. Levinet, Théorie générale des droits et libertés : Bruylant, coll. "Droit et justice", Bruxelles,
Page 1
J. Morange, Droits de l'homme et libertés publiques : PUF, coll. "Droit fondamental", Paris, 5e éd.,
2000, 460 p. ; Manuel des droits de l'homme et libertés publiques : PUF, coll. "Droit fondamental",
Paris
H. Oberdorff, Droits de l'homme et libertés fondamentales : LGDJ, coll. "Manuel", Paris [La
consultation de cet ouvrage est indispensable, au moins pour se familiariser à son maniement]
P.-H. Prelot, Droit des libertés fondamentales : Hachette, coll. "HU Droit", Paris.
J. Rivero et H. Moutouh, Les libertés publiques, 2 tomes : PUF, coll. "Thémis", Paris.
J. Robert et J. Duffar, Droits de l'homme et libertés fondamentales : Montchrestien, coll. "Précis
Domat", Paris.
D. Turpin, Libertés publiques et droits fondamentaux : Le Seuil, Paris.
P. Wachsmann, Libertés publiques : Dalloz, coll. "Cours", Paris.
B. Ouvrages de synthèse
A. Heymann-Doat et G. Calvès, Libertés publiques et droits de l'homme : LGDJ, coll. "Systèmes",
Paris
D. Lochak, Les droits de l'homme : La découverte, coll. "Repères", Paris
J. Morange, Les libertés publiques : PUF, coll. "Que sais-je ?", n° 1804, Paris
J. Mourgeon, Les droits de l'homme : PUF, coll. "Que sais-je ?", n° 1728, Paris
J.-M. Pontier, Droits fondamentaux et libertés publiques : Hachette, coll. "Les Fondamentaux",
Paris
A. Pouille, Libertés publiques : Dalloz, coll. "Mémentos", Paris
T. Renoux (ss dir.), Protection des libertés et droits fondamentaux : Paris, coll. "Les notices", par
la documentation française (devenue désormais la DILA)
P. Rolland, La protection des libertés en France : Dalloz, coll. "Connaissance du droit", Paris
B. Stirn, Les libertés en question : Montchrestien, coll. "Clefs", Paris
P. Wachsmann, Les droits de l'homme : Dalloz, coll. "Connaissance du droit", Paris
C. Dictionnaire
J. Andriantsimbazovina, H. Gaudin, J.-P. Marguenaud, S. Rials et F. Sudre, Dictionnaire
des droits de l'homme : PUF, coll. "Quadrige", Paris, 2008, 1074 p.
Page 2
D. Sites internet
http://credof.u-paris10.fr/
http://combatsdroitshomme.blog.lemonde.fr/
Page 3
II. Bibliographies spécifiques
A. Aperçu historique des libertés
M.-J. Redor, De l'État légal à l'État de droit. L'évolution des conceptions de la doctrine publiciste
française. 1879-1914 : Paris-Aix, Économica, PUAM, 1992
M.-Fr. Renoux-Zagamé, Du droit de Dieu au droit de l'homme : Paris, PUF "Léviathan", 2003
S. Rials, La déclaration des droits de l'homme et du citoyen : Paris, Hachette "Pluriel", 1989
M. Borgetto, La genèse du contrôle de constitutionnalité des lois en France (1789-1958) : Rev. adm.
1997
M. Levinet, Le problème du contrôle de la loi lors de l'élaboration de la Constitution de 1793 : RD
publ. 1991, p. 697-732
P. Wachsmann, L'importation en France de la notion de "Droits fondamentaux" : RUDH 2004, vol.
XVI, n° 1-4, p. 40-49
B. La protection constitutionnelle des libertés
L. Favoreu, Cours constitutionnelles européennes et droits fondamentaux : Économica-PUAM
L. Favoreu, P. Gaïa , R. Ghevontian, F. Melin-Soucramanien, O. Pfersmann, J. Pini , A. Roux , F.
Scoffoni et J. Tremeau, Droit des libertés fondamentales : Dalloz
L. Favoreu, P. Gaia , R. Ghevontian, J.-L. Mestre , O. Pfersmann, A. Roux et G. Scoffoni, Droit
constitutionnel
B. Genevois, La jurisprudence du Conseil constitutionnel. Principes directeurs : éd. STH
F. Luchaire, Le Conseil constitutionnel : Economica, 1997, 2e éd., t. I
F. Luchaire, La protection constitutionnelle des droits et des libertés : Economica, 1987
B. Mathieux et M. Verpeaux, Contentieux constitutionnel des droits fondamentaux : LGDJ, Manuel
Th.S. Renoux et M. de Villiers, Code constitutionnel : Litec
D. Rousseau, Droit du contentieux constitutionnel : Montchrestien
R. Badinter et B. Genevois, Normes de valeur constitutionnelle et degré de protection des droits
fondamentaux : RFD adm. 1990, p. 317
Page 4
J.-P. Costa, Principes fondamentaux, principes généraux, principes à valeur constitutionnelle. Conseil
constitutionnel et Conseil d'État : LGDJ-Montchrestien, 1988, p. 133
G. Drago, La conciliation entre principes constitutionnels : D. 1991, chron. p. 265
C. Pour les questions relatives à la prostitution et au proxénétisme
a) Ouvrages juridiques
- Daniel Borrillo, "droit des sexualités", PUF Les voies du droit, juin 2009
- Francis Caballero, "Droit du sexe", LGDJ (Lextenso éditions), mars 2010
- Rapport d'information du Sénat 2001, n°209, de Mme Dynah Dericke : "Les politiques publiques et
la prostitution. Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à
l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2000" :
http://www.senat.fr/rap/r00-209/r00-209.html
- Michel Véron, "Droit pénal spécial" Sirey coll. Sirey Université, août 2010, 13ème édition
b) Ouvrages non juridiques
- Malika Nor, "La prostitution", Ed Le cavalier bleu (ouvrage écrit par une éducatrice spécialisée et
non par une juriste)
- Amélie Maugère, "Les politiques de la prostitution, du moyen-âge au XXIème siècle", Dalloz, coll.
Nouvelle Bibliothèque des thèses, Sciences politiques, 11-2009
- Laure Adler, "Les maisons closes", 1830-1930, Ed Hachette Littérature, Pluriel
D. Pour les questions relatives à l'hospitalisation forcée et à l'autorité
judiciaire gardienne de la liberté individuelle
- Claire Maugey, Jasna Stark, "Droit et hospitalisation psychiatrique sous contrainte", L'Harmattan,
coll. La justice au quotidien, avril 2009 (préface de Jean-Claude Magendie).
- Gilles Lebreton, "Libertés publiques et droits de l'homme", Sirey université, 2009, 8ème édition
(dans le chapitre consacré au droit à la sûreté).
Page 5
- René Chapus, "Droit administratif général", Montchrestien, Précis Domat, 2001, 15ème édition: en
dépit de son ancienneté, cet ouvrage qu'il conviendra d'actualiser, reste le plus complet sur la
question de l'autorité judiciaire gardienne de la liberté individuelle.
- Voir aussi les commentaires parus dans différentes revues juridiques, sous CC 26 novembre 2010
(QPC sur la procédure d'HDT), et sous CEDH 18 novembre 2010 Baudoin c/ France.
Se tenir informé, également, des développements législatifs ultérieurs, induits par ces deux
décisions (dossier actuellement pendant à l'assemblée nationale: http://www.assembleenationale.fr/13/dossiers/soins_psychiatriques.asp).
Page 6