cybercentre - Communauté de Communes de Forez en Lyonnais

CYBERCENTRE
CHARTE DE L'USAGER
Missions et services de l'établissement :
Le Cybercentre est un lieu de découverte, de culture, de loisirs et d'échanges. Crée à l'initiative de la
communauté de communes de Forez en Lyonnais et bénéficiant du soutien du Conseil général de la Loire, il remplit une
mission d'intérêt général en mettant à votre disposition les nouveaux procédés technologiques en matière de
communication et d'information. C'est un outil pédagogique au service du public, sans être en concurrence avec les
organismes de dépannages et de formations informatiques.
L'animateur du Cybercentre est à la disposition permanente des usagers pour les aider à utiliser au mieux les
ressources de l'établissement (renseignements, recherches sur Internet, utilisation de l'informatique et de ses
supports,...). Il peut, si nécessaire, orienter les usagers vers des ateliers de sensibilisation.
Accès au Cybercentre
Tout usager, par le fait de son adhésion ou de par sa présence au Cybercentre, s'engage à se conformer à la
présente charte.
Adhésion et tarifs
Les tarifs d'adhésions et de services sont affichés de manière permanente dans les locaux du cybercentre, ils
sont susceptibles d'être modifiés. Les usagers du Cybercentre en seront informés au préalable par voie d'affichage.
Lors de son adhésion le demandeur doit présenter une pièce d'identité, un justificatif de domicile, et deux
photos d'identité. Il doit lire et signer la présente charte (les responsables légaux pour les mineurs). Il se verra remettre
une carte d'adhérent dont la validité est d'un an renouvelable de date à date. La communauté de communes de Forez en
Lyonnais reste propriétaire de la carte et peut en demander la restitution à tout moment, notamment en cas de nonrespect de la présente charte. La carte d'adhérent est strictement personnelle et ne peut faire l'objet d'un prêt à un tiers.
Dans le cas d'un abonnement familial, plusieurs cartes vous seront distribuées.
Dans le cas d'accès occasionnels l'adhésion n'est pas obligatoire mais l'usager est soumis à une tarification
horaire particulière.
Horaires d'ouverture
L'accès au Cybercentre est libre suivant les horaires d'ouverture affichés de manière permanente dans les
locaux du cybercentre. Exceptionnellement, des créneaux horaires peuvent être supprimés ou ajoutés en fonction de
contraintes particulières (animations spécifiques, congés, ... ). Les usagers en seront informés au préalable par voie
d'affichage.
Conditions générales
Le Cybercentre est un espace collectif: chaque usager doit trouver sa place dans le respect de celle des autres.
Le calme est de rigueur dans la salle. Les enfants de moins de 12 ans doivent obligatoirement être accompagnés d'un
adulte.
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Une tenue correcte est exigée.
Il est interdit de fumer et de consommer boissons ou nourritures.
L'usage des téléphones et lecteurs sonores ne doit pas importuner les autres usagers.
Les personnes ayant un comportement agressif ou déplacé se verront refuser l'accès.
Les animaux ne sont à priori pas admis au cybercentre. Les exceptions se feront au cas par cas.
L'animateur est habilité à intervenir à tout moment pour exiger le respect du règlement.
Utilisation des postes
Avant d'utiliser un poste informatique, présentez-vous à l'animateur. Remettez-lui votre carte et attendez qu'il
vous attribue un poste. La durée maximale d'une séance (connecté ou non) est de 2 heures. En fonction de l'affluence et
d'impératifs liés au fonctionnement du Cybercentre, l'animateur pourra être amené à augmenter ou réduire la durée des
séances.
Conditions d'utilisation
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Il est interdit à l’utilisateur de tenter de déparamètrer ou de démonter quelque partie que ce soit des éléments
des postes.
L'utilisation du service d'impression est soumise à l'accord préalable de l'animateur.
L'installation ou l'utilisation de logiciels n'appartenant pas au cybercentre est soumise à l'accord préalable de
l'animateur.
L'utilisation de disquettes, CD-Rom, DVD ou clés USB est soumise à l'accord préalable de l'animateur.
Il est interdit d'envoyer des SMS ou de télécharger des sonneries ou logo pour téléphones portables sur des
sites marchands.
Vous êtes tenus de respecter les dispositions du code de la propriété intellectuelle qui protègent les droits des
auteurs. A ce titre, l’utilisateur s’interdit d’utiliser, de reproduire, de diffuser, modifier ou distribuer à titre
gratuit ou onéreux lesdits contenus et il reconnaît que toute violation d’un droit de propriété intellectuelle
constitue une contrefaçon entraînant des sanctions civiles et pénales. Seule la copie pour usage privé,
individuel, et non-commercial est autorisée.
Toute visite d'un site contraire aux dispositions de la loi française est interdite et donnera lieu à une
déconnexion immédiate. L'utilisateur pourra être exclu définitivement du cybercentre. Sont notamment
interdits les sites et contenus contraires à l’ordre public et aux bonnes moeurs, à caractère menaçant, injurieux,
diffamatoire, raciste, xénophobe, pornographique ou pédophile, incitant au suicide, à commettre un délit, un
crime ou un acte de terrorisme, ou permettant de porter atteinte aux droits d'autrui et à la sécurité des personnes
et des biens.
Données personnelles
Seul le stockage provisoire de fichiers sur le disque dur des postes est autorisé. Les disques durs seront
périodiquement vidés. Il vous est donc recommandé d'effectuer des sauvegardes de vos travaux ou du fruit de vos
recherches sur papier ou supports numériques.
Les postes de consultations étant en accès libre, il est recommandé de ne pas y enregistrer, de quelque manière
que ce soit, des données confidentielles ou personnelles.
Services du cybercentre
La documentation du cybercentre (revues, livres, CD-ROM ...) est à consulter sur place.
Une imprimante est mise à disposition des usagers au tarif affiché. Seule l'impression monochrome est disponible (noir
et blanc). L'impression d'offres d'emplois est gratuite.
Responsabilités
Le Cybercentre ne pourra être tenu pour responsable:
● En cas de perte, vol ou détérioration d'effets personnels appartenant aux utilisateurs.
● Des éventuelles déconnexions survenant en cours d'utilisation des postes.
● Des atteintes aux bonnes mœurs commises par un utilisateur via les outils internet.
Tout usager s'engage à se conformer à la présente charte. Des infractions ou des négligences répétées peuvent entraîner
un rappel à l'ordre, la suspension temporaire ou définitive de l'accès au cybercentre.
L’utilisateur est seul responsable de tout dommage, matériel ou immatériel causé par lui même au sein du Cybercentre.
La responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur pourra être engagée en cas de dommage.