livret ag coupole 2015 - Terre de Handball – Hauts de France

Transcription

ASSEMBLEE
GENERALE
ORDINAIRE 2015
LIGUE NORD-PAS DE CALAIS
HANDBALL
20 JUIN 2015
LA COUPOLE A HELFAUT
1
Patricia THOORIS
Secrétaire Générale
LNPC Handball
à
Mesdames, Messieurs,
Les Président(e)s des Clubs
de la Ligue
CONVOCATION AG
Madame la Présidente, Monsieur le Président,
Vous êtes prié d’assister ou de vous faire représenter par un membre licencié(e) de votre
association (hors licence blanche et voir mandat officiel de représentation) à l’Assemblée
Générale ordinaire de la Ligue Nord-Pas-de-Calais de Handball qui se déroulera le :
SAMEDI 20 JUIN 2015
La Coupole
Rue André Clabaux (Mont-A-Car) D 210
62570 HELFAUT
- Ouverture de la salle : 8H15
- Début de l’A.G
: 09H00
2
ATTENTION : Comme l’Assemblée Générale se
déroulera toute la journée, il y aura 2 signatures
de présence (le matin et l’après-midi).
Merci de nous faire parvenir vos questions PAR
MAIL au [email protected], au plus
tard
pour le 13 juin 2015
Comptant sur votre présence, recevez, Madame la Présidente, Monsieur le Président, nos
salutations sportives.
RAPPEL : La présence du Président ou de son représentant officiel est
obligatoire à l’Assemblée Générale de la Ligue Nord Pas-de-Calais de
Handball sous peine de sanction (amende de 53 € x nombre de voix
du club et au minimum 71 € - déplacement de 113.40 à HELFAUT)
(CF article n°2 page 2 du Règlement Intérieur de la Ligue)
Patricia THOORIS,
LNPC Handball
3
MANDAT DE DELEGUE DE CLUB A UNE ASSEMBLEE GENERALE
LIGUE NORD-PAS-DE-CALAIS DE HANDBALL
ASSEMBLEE GENERALE EN DATE DU 20 JUIN 2015
MANDAT
CLUB : ………………………………………….…………………………………………….…...
Je soussigné (e) ………………………………………………………………………....................
Président du Club désigné donne pouvoir à
M. ou Mme (Nom et Prénom)……………………………………………………………………..
licencié(e) à la FFHB sous le n°…………………………………………………………………...
de prendre part, en mes lieu et place, aux délibérations et votes pouvant survenir au cours de
l’Assemblée Générale de la LIGUE NORD-PAS-DE-CALAIS DE HANDBALL réunie le 20 juin 2015 à la
Coupole d’HELFAUT
A………………………………………….
.Le…………………………..………………..…
Signature
Nombre de licenciés du club :
Nombre de voix dont dispose le représentant du
club :
Ce mandat doit obligatoirement être en possession de la personne
représentant le club lors de l’Assemblée Générale
4
SOMMAIRE
Nombre de voix par Club
p 21
Rapport moral secrétaire Générale
p 24
Rapport des finances
p 26
Rapport des Statuts et Règlement
p 35
Equipement
Rapport COC
p 37
Rapport des Statuts et Règlement
p 62
CMCD
Rapport CRA
p 75
Rapport du Développement
p 88
Rapport Réclamation et litige
p 99
Rapport Discipline
p 102
Rapport Médicale
p 106
Vœux d’Aulnoye Aymeries
p 113
5
PROCES VERBAL ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
LIGUE NORD PAS DE CALAIS HANDBALL
CENTRE HISTORIQUE MINIER, LEWARDE
21 JUIN 2014
CLUBS PRESENTS : ACHICOURT / ANZIN / ARMENTIERES / ARRAS / AUCHEL/ AULNESIEN
/ AULNOYE HBC / AVION / BAILLEUL / BARLIN / BAUVIN-PROVIN / BAVAY /
BEAURAINVILLE / BETHUNE / BIACHE ST VAAST / BILLY MONTIGNY / BOULOGNE SUR MER
/ BOUSBECQUE WERVICQ / BRUAY SUR ESCAUT / BULLY LES MINES / CALAIS / CAMBRAI /
CARVIN / CAUDRY / COUDEKERQUE BRANCHE / COURRIERES / CSFM DOUVRIN / DENAIN /
DOUAI / DOUCHY LES MINES / DUNKERQUE / ENTENTE 90 / ESPACE HAND PEVELE /
ETAPLES / FOURMIES / FRESNES / GIVENCHY EN GOHELLE / GONDECOURT / GRAND FORT
PHILIPPE / GRANDE SYNTHE / GRAVELINES / GUESNAIN / HARNES / HAUBOURDIN /
HAZEBROUCK / HERSIN COUPIGNY / HOUPLINES / LE QUESNOY / LEFOREST / L’EN AVANT
/ LIBERCOURT / LOMME / LONGUENESSE / MARCQ EN BAROEUL / MAUBEUGE / MEG
MONTIGNY / MELANTOIS/ MONS EN BAROEUL / MONTREUIL SUR MER / NEUVILLE EN
FERRAIN / NIEPPE / NOEUX LES MINES / NOYELLES GODAULT / PERENCHIES / PEVELE /
PREMESQUES / RAILLANCOURT ST OLLE / RINXENT / ROUVROY / SAINGHIN EN WEPPES /
SAINT PIERREBROUCK / SAINT POL SUR MER / SECLIN / SAINT AMAND LES EAUX /
TOURCOING / TOURNAI / VIEUX CONDE / VILLENEUVE D’ASCQ / WAHAGNIES / WALLERS
VALENCIENNES / WAMBRECHIES / WATTIGNIES LA MADELEINE / WATTRELOS / WAZIERS
CLUBS ABSENTS : HELLEMMES /HEM / LENS / FRUGES
Jeannette PARAT, présente et remercie, les différentes personnalités présentes :
-
Monsieur Michel GODARD, représentant de la FFHB
Monsieur Jean-Pierre HAMOUZ, Vice - Président du comité 62
Elle excuse les absences de :
-
Madame Claudine SARTIAUX, présidente du Comité 59
Monsieur Jean-Pierre COISNE, président du CROS
Qui n’ont pas eu la possibilité d’assister à cette Assemblée Générale.
6
Prise de parole de Monsieur Michel GODARD:
Monsieur Michel GODARD remercie madame Jeannette PARAT de lui laisser la parole.
Il souhaite présenter à l’assemblée son parcours personnel. Actuellement directeur adjoint à
l’INSEP, il a rejoint la FFHB en 2012.
Il nous fait un point sur l’AG fédérale. La FFHB est en bonne santé d’un point de vue
financier, nombre de licenciés, résultats sportifs,…). Il souligne l’importance du
développement de notre pratique pour préparer l’élite de demain, et également celle du
travail de proximité qui doit être fait vers les licenciés, vers les clubs.
Il décrit ensuite les éléments traités lors du dernier CA fédéral notamment le Mondial 2017
où il faudra la mobilisation de tous, la candidature pour l’organisation en France de l’Euro
féminin 2018, la maison du handball qui sera le siège du handball en France (Le siège se
situera probablement à Créteil qui semble une bonne alternative). Puis, il évoque la mise en
place de l’Institut National de Formation, qui sera un outil pour développer qualitativement
l’offre de formation. Ce sera l’outil au service du projet fédéral. Il prendra compte des
spécificités territoriales. Le sujet de la professionnalisation de l’arbitrage est ensuite abordé.
L’objectif est de trouver un meilleur arbitrage au haut niveau. Il aborde les sujets de
Central’hand et du nouveau Gesthand.
Afin que l’Assemblée Générale puisse s’ouvrir, le nombre de voix est comptabilisé:
o
Le quorum est donc atteint
L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE EST OUVERTE.
1) VALIDATION DU PV ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 2013 A
TOURCOING
Le PV est adopté à l’unanimité par l’Assemblée.
2) PROPOS INTRODUCTIF DE MADAME LA PRESIDENTE DE LA LIGUE
La Ligue NPC de Handball a souhaité rester cohérente sur le choix d’organiser son
Assemblée générale dans un lieu « symbolique ». Cette année, c’est donc le Centre Minier
Historique à Lewarde qui a été retenu. Madame Jeannette PARAT remercie la direction
pour sa réactivité et sa disponibilité pour organiser cet événement dans ses lieux.
Madame Jeannette PARAT tient à rappeler qu’une Ligue est un lieu d’échanges, un lieu où
se mêlent différentes compétences qui travaillent dans la transversalité dans un seul
objectif d’être au service des clubs.
La formalisation du nouveau plan de développement territorial à amener une crédibilité
auprès des partenaires
7
Le territoire travaille activement sur :
o La formation des acteurs (dirigeants, techniciens, arbitres) avec la mise en
place du guichet unique de formation
o Une offre de pratique diversifiée et pour tous (Le Handball Féminin, Les écoles
de handball, les Grands Stades, les centres sociaux)
o La cellule Initiatives
o La refonte des outils de communication
Madame Jeannette PARAT remercie la FFHB d’avoir choisi le site « stade Pierre
Mauroy » qui accueillera donc des phases finales du championnat du monde 2017. La
société KENEO sera maître d’œuvre dans l’organisation.
Il est rappelé que même avec l’ampleur du travail que cela va occasionner, les clubs
et leur quotidien ne seront pas oubliés.
Il est proposé aux clubs la cooptation de deux nouvelles personnes pour intégrer le
CA de la Ligue NPC de Handball :
o Monsieur Serge KLIMA, membre actif de la CRA
o Madame Aline PANET, secrétaire du club d’Haubourdin
La cooptation des deux personnes
est adoptée à l’unanimité par
l’Assemblée.
VALIDATION DE L’ASSEMBLEE POUR LA
COOPTATION :
Madame Françoise DUPUIS a présenté sa démission de présidente de la CRA. Elle
souhaite rester membre active de la commission. Monsieur Serge KLIMA prend donc
sa succession et devient président de la Commission Régionale de l’Arbitrage.
Un hommage est rendu à monsieur Marc DUCHEMIN, président du club de
FOURMIES WIGNEHIES, qui nous a quittés.
Madame Jeannette PARAT, au nom de l’ensemble des administrateurs de la Ligue,
félicite le club de l’USDK pour son titre de champion de France 2013/2014. Madame
Evelyne FLAHAUT, secrétaire du club, reçoit un trophée remis par la Ligue. Cette
dernière remercie l’ensemble des clubs de la Région pour leur soutien durant cette
saison sportive.
Madame Jeannette PARAT donne la parole à madame Angeline PRUVOST qui
présente le déroulement de cette journée et plus particulièrement les deux ateliers
qui suivront cette intervention. Elle tient à rappeler l’importance de la mise en place
de moments d’échanges sur des thématiques qui semblent répondre aux besoins des
clubs.
Les deux ateliers proposés lors de cette assemblée générale sont :
GESTHAND ET SON EVOLUTION
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Monsieur Stéphane CARETTE, membre actif de la commission informatique fédérale
et président de la commission informatique NPC présentera l’évolution envisagée pour
GESTHAND, en septembre 2015.
L’EMPLOI, MODE D’EMPLOI
Monsieur Vincent PARAT, responsable GEIQPSAL, interviendra pour amener son
expertise autour de cette thématique.
Messieurs André RAMBAUX (Vice-Président en charge des finances) et Mickael
DUHAMMEL (Comptable Ligue) interviendront sur l’aspect comptable et administratif
autour de la gestion d’un emploi dans la structure.
3) RAPPORT MORAL SECRETAIRE GENERALE MADAME PATRICIA THOORIS
Le rapport moral est adopté à
l’unanimité
VOTE DU RAPPORT MORAL :
4) BILAN ET BUDGET PREVISIONNEL – COMMISSION DES FINANCES
Intervenants : Monsieur Vincent RAMBAUX, trésorier
Monsieur Bernard SUSZKA, commissaire aux comptes
Monsieur Vincent RAMBAUX souhaite dans un premier temps présenter l’évolution
des licences en Nord Pas-de-Calais :
Les licences non compétitives sont en hausse
Les licences compétitives subissent une baisse significative
Cela explique donc le fait que les clubs aient reçu un avoir par rapport au tiers de Licences
sur cette fin de saison sportive.
Baisse du nombre de clubs sur le territoire (perte de 7 clubs et 1
création sur cette saison sportive)
La présentation des comptes est ensuite faite:
1- Faits marquants de l’exercice 2013
o
o
o
o
L’accueil de l’équipe de France Juniors masculine pour deux matchs amicaux contre la
Tunisie en préparation des championnats du Monde
Un contrôle URSSAF
Le recours d’une personne en intérim pour permettre une meilleure efficacité sur la
validation des licences durant 6 semaines
La provision actualisée pour pallier les différents accidents possibles durant une
saison sportive (impayés clubs, …)
9
2- Présentation des comptes / Bilan
o
o
o
o
o
o
ACTIFS IMMOBILISES (Véhicules, siège de la ligue,…) : en baisse
ACTIFS CIRCULANTS : augmentation de la trésorerie
PASSIFS : augmentation de 19000 euros qui correspond à l’affectation de résultat de
l’exercice précédent et le fonds dédié au Mondial 2017 (animations périphériques
liées à cet événement)
Pas de nouveaux emprunts engagés
La Ligue a donc remboursé aux différents clubs l’écart au niveau des licences
(évoqué précédemment)
Le compte de résultats est de 32862 euros (augmentation de 6000 euros) :
• Hausse des produits d’exploitation (augmentation des licences)
• Au niveau des charges, le principal poste est les licences et la
provision faite pour l’achat de nouveaux mobiliers pour la Ligue
• Les frais généraux restent stables malgré la prise en charge
d’une personne en intérim. Les contrats des forfaits des
téléphones ont été également renégociés lors de cet exercice.
Intervention de monsieur Bernard SUSKA, commissaire aux comptes :
Monsieur Bernard SUSZKA exprime son plaisir d’être présent sur cette assemblée générale.
Afin d’aller à l’essentiel de son intervention, il présente les trois missions d’un commissaire
aux comptes :
-
Vérifier que toutes les opérations financières de la structure sont liées à l’objet social
de celle-ci
Pour la Ligue NPC de handball, il n’y a aucun souci soulevé.
-
Donner une opinion sur les comptes présentés
Les comptes présentés donnent le sentiment d’une bonne santé financière de la
structure
-
Vérifier la continuité financière de l’association
Aucune inquiétude sur ce sujet sur les comptes présentés
Monsieur Bernard SUSKA remercie l’Assemblée pour son attention.
3- Présentation du budget 2014
Monsieur Vincent RAMBAUX rappelle la variation de 6000 euros (baisse du nombre de
Licences).
Le budget 2014 est présenté comme prudent et donc à l’équilibre de l’exercice précédent.
Les options retenues sont :
- L’augmentation de la part Ligue sur les licences de 0.14% (La ligue n’avait pas
augmenté sa part depuis 3 ans)
- L’évolution positive des subventions notamment liée à l’embauche d’un nouveau
technicien
10
-
-
L’augmentation des charges du personnel avec l’embauche d’un nouveau technicien,
d’une technicienne VIDEO en contrat d’apprentissage et d’une stagiaire juriste sur 6
mois.
La prise en compte de la hausse de la TVA sur les différents achats de fournitures
L’organisation du Tournoi Qualification Européen avec l’équipe de France Juniors
Masculine (Avril 2014)
Une proposition est faite de ne pas enrichir le fonds dédié au Mondial 2017
INTERVENTION DE MONSIEUR ROBBE (HB AULNESIEN) :
Une demande est faite sur le résultat du contrôle fiscal et une différence entre les comptes
de résultats.
REPONSE APPORTEE : Le contrôle fiscal concernait le contrôle des charges sociales. La Ligue
a été redressée de 3000 euros, dû à une mauvaise gestion du prestataire qui n’a pas pris en
compte la loi Fillon sur le passage à 80% d’une salariée.
La différence des comptes de résultats est due à la provision pour les
clubs (valorisation négative).
INTERVENTION DE MONSIEUR NAUX (ARRAS) :
Une demande d’explication sur l’augmentation de la part des licences Ligue par rapport au
résultat positif Ligue.
REPONSE APPORTEE : Il est évoqué le fait qu’il est pris en compte la prévision de risques et
être à l’équilibre par rapport à l’inflation, l’augmentation du coût de la vie. Il est noté aussi
l’augmentation des charges du personnel qui amène une prise en charge des fonds propres
également.
CONTRE : CAUDRY
ABSENTATION : 0
VOTE DE L’EXERCICE 2013 :
Le bilan est adopté
VOTE DE L’AFFECTATION DU RESULTAT :
Adopté à l’unanimité
VOTE DU BUDGET PREVISIONNEL 2014:
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5) COMMISSION DISCIPLINE
Intervenant : Monsieur Jean-Marc PRUVOST, président de la commission de discipline.
Monsieur Jean-Marc PRUVOST exprime le souhait de la commission d’avoir le moins de cas
possibles durant la saison future.
Il demande à ce que les clubs soient vigilants par rapport aux attitudes des joueurs et des
entraineurs vis-à-vis des arbitres.
VOTE DU BILAN ET PROJET DE LA
COMMISSION DE DISCIPLINE:
6) COMMISSION DES LITIGES ET RECLAMATIONS
Madame Jeannette PARAT excuse l’absence de madame Célia SADEK actuellement en
examen (études en école d’Avocate).
COMMISSION LITIGES ET RECLAMATIONS
7) COMMISSION STATUTS ET REGLEMENTS
Intervenant : Monsieur Laurent DESPRES, président de la commission Statuts et règlements
Cette commission est missionnée sur trois champs de compétences :
-
Les Equipements
Les qualifications
Les CMCD
1- Les équipements
Monsieur Laurent DESPRES souhaite faire un point sur les arrêtés municipaux à propos
de l’utilisation de la colle lors des compétitions. Il demande qu’ils soient respectés.
Il demande également à être averti de la construction de nouveaux équipements sportifs.
Il pourrait ainsi prendre contact avec les municipalités concernées pour lui permettre de
participer aux réunions de travail et s’assurer de la mise en conformité à la pratique
compétitive handball.
INTERVENTION DU CLUB DE NEUVILLE EN FERRAIN : Le club a donc été interpellé par
sa municipalité sur la mise en place d’un arrêté sur l’interdiction de la colle dans la salle.
Les raisons évoquées sur cette interdiction sont les coûts que cela engendre pour le
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nettoyage (Produit, temps des agents municipaux). Il est demandé si un compromis peut
être envisagé pour aider à la prise en charge du nettoyage.
REPONSE APPORTEE : Monsieur Laurent DESPRES a pris contact avec une société pour
qu’elle puisse travailler sur la conception d’un produit de nettoyage pour la colle.
INTERVENTION DU CLUB DE NEUVILLE EN FERRAIN : Dans le cas où un club ne
respecte pas l’arrêté présenté, que se passe-t-il ?
REPONSE APPORTEE : Il y a bien pénalisation des clubs qui utilisent de la colle malgré un
arrêté présenté. Il est demandé que les clubs ayant cette interdiction dans leur salle
puissent avertir par Email, via Gesthand. Les responsables de salle sont tenus d’avertir
les arbitres lors des compétitions si un manquement est observé.
INTERVENTION DU CLUB DE MONS EN BAREUIL : Pourquoi ne pas communiquer aux
mairies l’obligation du Handball à jouer avec de la colle ? Le parallèle est fait sur les
homologations des salles sur le territoire qui sont faites par la Ligue.
REPONSE APPORTEE : Il est complexe de faire cela. Les Mairies sont propriétaires de leur
salle.
INTERVENTION DU CLUB DE ST POL SUR MER : Il y a également la problématique des
ballons qui sont enduits de colle même si ceux ne sont pas utilisés en match. Il avertit les
clubs qu’il sera nécessaire de prévoir un stock de ballon sans colle pour les équipes
adverses pour qu’il n’y ait pas de soucis sur le sujet.
INTERVENTION DU CLUB DE BEAURAINVILLE : C’est une question d’éducation et de
respect des lieux également.
2- Les qualifications
Un memento a été transmis à travers le livret de l’AG.
Une modification est apportée avec un ajour lors des dépôts de licences d’un tableau
récapitulatif dans lequel les clubs devront donc référencés les bordereaux déposés.
Cela facilitera le travail dans la fluidité des licences et des problématiques de pertes
de bordereaux dans les envois.
Concernant les mutations, il est demandé aux clubs d’être attentifs. Si le licencié n’est
pas reconnu par la base de données Gesthand, c’est que les renseignements le
concernant ont été mal enregistrés la saison précédente.
INTERVENTION DU CLUB DE BEAURAINVILLE : Pour pallier les envois massifs et
assurer la fluidité, il est proposé qu’une personne par clubs puisse venir à la ligue une
journée pour aider le personnel dans la vérification des licences.
13
REPONSE APPORTEE : Pour gérer le flux, il est préférable d’envoyer au fur et à
mesure les bordereaux et non en gros envoi. La prise en charge d’une vacataire sera
également effective plut tôt cette saison (probablement juillet).
Monsieur Laurent DESPRES remercie l’ensemble des administrateurs qui aide chaque
année dans ce travail pour pouvoir qualifier un maximum de licences. Madame
Jeannette PARAT remercie aussi la mise à disposition de l’ancienne secrétaire du
Comité 59 pour l’aide apportée durant 3 semaines.
3- Les CMCD
Un travail a été fait pour être dans une meilleure cohérence avec la FFHB.
Les objectifs des CMCD restent de préparer au mieux les clubs à leur évolution.
NOUVEAUTES : Les seuils sont désormais dissociés comme à la FFHB. Il a été
également voté à l’AG fédérale le nombre de 11 arbitrages obligatoires au lieu de 7
précédemment.
INTERVENTION DU CLUB DE BOUSBECQUE WERVICQ : Il y a une différenciation tout
de même avec la FFHB où les points de pénalités sont appliqués sur l’année N (et
non N+1 au niveau de la FFHB)
REPONSE APPORTEE : Effectivement, il a été jugé préférable d’appliquer sur l’année
N
INTERVENTION DU CLUB DE MONS EN BAROEUL : Est-ce une obligation de s’aligner
avec la FFHB ? Il faut également percevoir les caractéristiques territoriales.
REPONSE APPORTEE : Des moments d’échanges ont eu lieu avec les différents
acteurs dont la CRA pour effectivement voir la nécessité ou non d’augmenter certains
points.
INTERVENTION DU CLUB DE MONS EN BAROEUL : Est-ce que cela va réellement
développer l’arbitrage dans les clubs ? Est-ce que l’augmentation est dûe aux besoins
de la Ligue ou juste pour s’aligner avec la FFHB ?
REPONSE APPORTEE : Oui il a été jugé nécessaire au développement de faire comme
cela. Concernant l’arbitrage, la problématique est le volant des disponibilités des
arbitres et non un manque d’arbitre. Certains arbitres font le minimum pour atteindre
les CMCD puis ils arrêtent. Cela pose des soucis sur les fins de saison pour désigner
des arbitres sur l’ensemble des matchs.
Il est constaté que l’arbitrage est vieillissant et qu’un réel travail de renouvellement
doit être entrepris. La CRA a le sentiment que cela va dans le bon sens d’augmenter
le nombre d’arbitrage.
14
INTERVENTION CLUB DE BULLY LES MINES : Il faut prendre en compte aussi les
acteurs à multi casquettes pour différentes raisons. Ces derniers arbitrent pour que
leurs clubs répondent aux CMCD mais ne peuvent aller plus loin dans
l’investissement.
Il tient à alerter sur le marché ouvert des arbitres entre les clubs… les arbitres sont
formés dans leur club mais partent ensuite vers le plus offrant. Il existe un vrai
lobbying autour de cela. Il faut être vigilant à cela.
REPONSE APPORTEE : Les CMCD ont été revues dans ce sens. Il y a nécessité que
les clubs travaillent autour de la formation des arbitres. Il existe aussi un règlement
autour des mutations des arbitres pour pallier cela. La responsabilité va également
aux clubs pour ne pas faire vivre ce système.
INTERVENTION CLUB DE BULLY LES MINES : La formation semble être faite via les
écoles d’arbitrage, les CMCD atteintes mais cela demande du temps aux bénévoles
pour former ces jeunes qui parfois par la suite font des choix personnels vers un
autre chemin (étude, …)
INTERVENTION CLUB DE CARVIN : La difficulté de répondre aux CMCD quand le club
a une section masculine et une section féminine. Il y a un sentiment d’être pénaliser
de ce fait.
INTERVENTION CLUB D’AVION : Un questionnement est fait sur le handball féminin
avec le constat d’un effectif moindre que celui du masculin et pourtant les CMCD sont
les mêmes… Il existe un manque d’attractivité dans les championnats jeunes
féminins. Il est compliqué de fidéliser le public de ce fait. La question posée est de
savoir s’il n’est pas possible d’imposer à tous les clubs d’avoir une équipe féminine.
REPONSE APPORTEE : Cela peut faire partie d’un vœu pour la saison prochaine. Si
cela est recevable, il sera discuté lors de la prochaine AG.
INTERVENTION CLUB DE WAZIERS : Le club a actuellement 42 licenciés avec 1
équipe masculine et 1 équipe féminine. Au vue des caractéristiques des licenciés du
club (majoritairement étudiants), il est impossible de répondre au CMCD. La question
est de savoir si une adaptation peut être faite en fonction du nombre de licenciés et
équipes.
REPONSE APPORTEE : Les CMCD ne
peuvent pas prendre en compte
chaque particularité locale des clubs.
15
CONTRE : MARCQ EN BAREUIL / MONS EN
BAREUL/GUESNAIN/WAZIERS/DOUCHY/BAVAY/
ENTENTE 90
23 VOIX
ABSENTATION : GIVENCHY /CARVIN /ANZIN / VIEUX
CONDE/ BULLY LES MINES/ SAINGHIN EN WEPPES /
BIACHE ST VAAST / LIBERCOURT / ARRAS
/WATTRELOS/CALAIS / BOULOGNE / NIEPPE / AVION /
PREMESQUES / ACHICOURT / NOYELLES GODAULT /
BARLIN
87 VOIX
Le projet est adopté à 253 voix
COMMISSION STATUTS ET REGLEMENTS
8) COMMISSION D’ORGANISATION DES COMPETITIONS
Madame Jeannette PARAT excuse l’absence de monsieur Jean-Michel FRUCHART lors de
cette assemblée générale, son fils se mariant aujourd’hui.
Intervenants : Monsieur Laurent DESPRES, membre de la commission COC et Monsieur
Olivier DELAFUENTE, Conseiller Technique Sportif
Monsieur Laurent DESPRES souhaite retenir l’attention sur différents points :
Le passage pour les féminines à la catégorie +16 ans et non +15 ans comme sur les
saisons précédentes
La suppression des 4 années d’âge sur une catégorie mais sur 3 années d’âge
Le délai revu pour les conclusions de matchs
La formule en moins de 15 filles et moins de 18 filles est modifié pour la 2ème phase
en 2 poules de 6
Concernant le Trophée Stéphanie PARAT, les clubs ont la possibilité de se
désengager du trophée.
INTERVENTION DU CLUB DE WATTRELOS : Est-ce possible de recevoir une notification
lorsqu’un club change un élément dans sa conclusion de match avant les 28 jours (date
limite) ?
REPONSE APPORTEE : Gesthand n’est pas conçu pour cela. Il est conseillé de regarder à la
date des 28 jours où dans ce cas ce n’est plus changeable sans être averti. Il est préconisé
que les clubs communiquent entre eux pour tout changement.
INTERVENTION DU CLUB DE MONS EN BAROEUL : La réduction à 3 années d’âge au lieu de
4 pose un grand souci pour le développement. Il y a réduction des chevauchements entre les
catégories.
REPONSE APPORTEE : Ceci a été voté à l’AG fédérale et ne peut être discuté dans le sens où
il y a obligation d’application.
INTERVENTION DU CLUB DE TOURCOING : Le club signale une différence entre les grilles
tarifaires pour les mutations sur l’année 2001.
REPONSE APPORTEE : Une modification sera faite dans ce sens.
INTERVENTION DU CLUB DE GIVENCHY EN GOHELLE : Il y a, selon le club, un manque de
précision sur le fonctionnement des montées et descentes sur les niveaux Pré-nationales,
notamment dans le cas où des équipes de Nationale 3 descendent.
16
REPONSE APPORTEE : Nous sommes dans l’application du règlement. Un autre
fonctionnement peut être envisagé si le club le souhaite en proposant un vœu la saison
prochaine.
INTERVENTION DU CLUB DE MONS EN BAROEUL : Le club a le sentiment que les décisions
prises en AG fédérale ne reflètent pas la réalité du terrain. Il soumet la proposition d’inverser
les AG dans le calendrier afin que les Ligues et Comités remontent les besoins à la FFHB.
REPONSE APPORTEE : Les décisions prises par la FFHB sont le fruit de réunions de travail
avec des acteurs de terrain. Sur les modifications des années d’âges par catégorie, des
phases test ont été faites dans des territoires. Il est compliqué pour la FFHB d’interpeller
l’ensemble des clubs en France. Les décisions ont été votées par les représentants des
Ligues et Comités lors de l’AG fédérale.
Différents échanges ont lieu qui amènent des précisions :
-
Il existe des exceptions sur les joueurs et joueuses nés en 2000 inscrits dans une
structure d’entrainement de haut niveau.
La réglementation autour de la joueuse isolée pouvant jouer en équipe mixte est faite
de manière large dans l’intérêt de donner la possibilité pour tous de jouer.
Madame Jeannette PARAT signale qu’une réflexion sera portée la saison prochaine et une
enquête sera faite auprès des clubs pour savoir si effectivement le passage en années paires
semblent répondre davantage à leurs besoins.
Monsieur Olivier DELAFUENTE tient à rappeler que pour les cas isolés, les instances sont
tenues de mettre en place une pratique régulière exclusivement féminine (plateau
exclusivement féminin).
INTERVENTION DU CLUB DE WATTRELOS : Il est demandé s’il est possible d’avoir les
modalités des TQR (fonctionnement, qualification,…).
REPONSE APPORTEE : Cela dépend du nombre de clubs qui s’inscrivent sur les tournois. Il
est recherché à chaque fois la meilleure formule pour avoir les 12 meilleures équipes en
championnat régional.
INTERVENTION DU CLUB D’ENTENTE 90 : Une question est posée sur les dérogations pour
les filles isolées.
REPONSE APPORTEE : Il y a possibilité de dérogation pour les joueurs / joueuses de 15 et
16 ans pour jouer en +16 ans à condition que le nombre ne dépasse pas 5. Pour cela, il faut
l’accord d’un médecin du sport et de la COC.
Monsieur Yohann DELATTRE souhaite intervenir sur les demandes de dérogations pour les
joueurs nés en 2000. Le positionnement qui sera pris sera qu’aucune dérogation ne sera
possible jusque janvier de la saison sportive.
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CONTRE : ENTENTE 90 / MARCQ EN BAREUIL/
HAUBOURDIN /MONS EN BAREUIL
ABSENTATION : 0
COMMISSION STATUTS ET REGLEMENTS
Le projet est adopté
Monsieur Olivier DELAFUENTE exprime la possibilité qu’une finalité se fasse avec les voisins
picards sur certaines catégories. L’objectif de cela est d’offrir un niveau intermédiaire aux
clubs entre le niveau Région et le niveau championnat de France.
9) COMMISSION REGIONALE D’ARBITRAGE
Intervenant : Monsieur Serge KLIMA, président de la Commission Régionale d’Arbitrage.
Monsieur Serge KLIMA remercie Françoise DUPUIS pour avoir pris les responsabilités de
présidente de la CRA durant deux saisons.
A travers les documents présentés, il est rappelé que le travail est orienté de manière
territoriale. La commission travaille également avec la COC et la commission informatique via
Ihand.
INTERVENTION DU CLUB DE GUESNAIN : Le club souligne des problématiques dans les
désignations des arbitres sur certains matchs.
REPONSE APPORTEE : La formation de conseillers des arbitres (une quarantaine de
personnes recensées) est faite pour pallier cela. Des demandes ont été faites pour travailler
avec les Comités et avancer ensemble (directives de la FFHB également). Il y a eu une
évolution de la fiche d’évaluation territoriale pour uniformiser les choses. Malheureusement
celle-ci ne fait pas l’unanimité malgré une demande de la travailler ensemble.
INTERVENTION DE SERGE LECAS (conseiller arbitre cda) : Il semble plus important le fait de
mettre en ligne le suivi que de débriefer avec l’arbitre après le match. Cette fiche lui semble
complexe à mettre en œuvre au niveau départemental.
REPONSE APPORTEE : Il est important, au même titre que le débrief après le match, que
l’arbitre retrouve une trace formalisée de son suivi. La CRA regrette de n’avoir reçu aucun
retour sur cette fiche qui était une proposition et donc modifiable.
Monsieur gérald STULMULLER regrette également le non- retour autour de cette fiche. Cela
empêche d’avancer ensemble et va au détriment de la formation des arbitres sur le territoire.
INTERVENTION DU CLUB DE MONS EN BAROEUL : Il est proposé, comme l’avait été fait sur
des saisons précédentes, des moments d’échanges entre les arbitres et les techniciens sur
18
des problématiques de terrain (lecture de jeu,…) afin de partager les points de vue et mieux
se comprendre.
REPONSE APPORTEE : Cette proposition est bonne et une réflexion sera portée dans ce
sens.
Monsieur Serge KLIMA souligne les grands points du projet de la saison 2014/2015 :
-
Renforcement des formations des acteurs autour de l’arbitrage
Renforcement de la formation des JA (une notification aux clubs sera faite les jours
prochains sur ce sujet).
COMMISSION D’ARBITRAGE
10)
COMMISSION INFORMATIQUE
Intervenant : Monsieur Stéphane CARETTE, président de la commission informatique
Un memento est adressé aux clubs dans le livret de l’AG.
COMMISSION INFORMATIQUE
La
commi
ssion
reste à
disposition des clubs.
11)
COMMISSION MEDICALE
Monsieur François DROUARD, président de la commission médicale, est excusé.
Il est inséré dans le livret de l’AG le certificat médical pour toute demande de surclassement.
INTERVENTION DU CLUB D’ENTENTE 90 : Le club évoque la situation qu’une joueuse a
vécue durant cette saison. Il conseille d’être très précis dans les demandes faites lors des
visites médicales pour ne pas payer trop.
COMMISSION MEDICALE
19
12)
COMMISSION DE DEVELOPPEMENT
Madame Jeannette PARAT exprime son désappointement quant à l’absence du Président de
la Commission, monsieur Lionel GENETELL. Elle explique aux clubs que le projet de cette
commission n’a été reçu que la veille de cette assemblée et n’a donc pas pu leur être
communiqué.
Madame Jeannette PARAT tient à rassurer les clubs et insiste sur le fait que la commission
poursuivra à travailler dans sur la saison prochaine. Le projet sera envoyé à l’ensemble des
clubs dès le lundi 23 juin 2015.
INTERVENTION DU CLUB DE BULLY LES MINES : Il s’interroge sur le fait de ne pas avoir la
possibilité de discuter du projet aujourd’hui vus l’importance et l’enjeu de la politique de
développement territoriale.
------------------------------------------------------Monsieur Michel GODART souhaite prendre la parole en assurant aux clubs que les éléments
énoncés lors de l’AG seront remontés à la FFHB. Il remercie les dirigeants qui sont encore
présents en cette fin d’Assemblée Générale, remercie aussi madame Jeannette PARAT pour
l’organisation de cette journée.
Madame Jeannette PARAT pour clôturer cette journée souhaite mettre à l’honneur
l’ensemble des médaillés. Elle explique le changement des modalités de remise des
médailles. Elle profite de ce moment pour remettre la médaille fédérale de BRONZE à
monsieur Serge KLIMA.
Fin de l’Assemblée Générale Ordinaire saison 2013/2014
20
Nombre de voix
Par clubs
21
22
23
RAPPORT
MORAL
Patricia THOORIS
24
En ce mois de mai, la saison est pratiquement terminée. Il reste peu de matches mais ils
seront décisifs pour certaines équipes qui souhaitent la montée ou éviter une descente. La
journée des finales régionales et du trophée S. Parat qui se déroulera à Haubourdin le 13 juin
prochain, sera la dernière journée sportive régionale.
Nous avons toujours en ligne de mire le Mondial 2017. Les différentes informations arrivent
de la Fédération régulièrement depuis quelques mois. Jeannette Parat accompagnée
d’Angeline Pruvost suivent pour nous toutes les réunions préparatoires pour la mise en
place des festivités sur notre territoire.
Le service informatique de la Fédération lancera le nouveau Gesthand début juin. Certains
collaborateurs de la ligue et des deux comités assisteront le 11 mai à Amiens, à la
présentation du nouveau logiciel. Ils seront donc prêts à vous former, par secteur, sur les
nouvelles procédures et en particulier pour la nouvelle licence dématérialisée tant attendue.
Ce nouveau procédé devrait faciliter le travail des secrétaires de clubs en impliquant plus
fortement le licencié.
Autre projet voté à Brest : La Maison du Handball. Elle verra le jour à Colombes sur le site du
stade Yves Du Manoir.
Pour notre communication, c’est un nouveau site et un nouveau logo qui vous seront
dévoilés le 20 juin.
Le déroulement de notre journée sera agrémenté par la présentation d’un film en 3D dans
l’amphithéâtre qui accueillera nos travaux. Comme vous aurez pu le lire dans nos différents
comptes rendus de réunion, la remise des médailles est de nouveau modifiée, nous suivrons
le modèle de la Fédération et nous accueillerons, lors de notre assemblée générale, les
récipiendaires d'or.
Toutes les nouvelles informations pour la saison prochaine seront dans ce livret mais si vous
avez des questions, n’hésitez pas à joindre le secrétariat de la ligue.
Je souhaite à tous et toutes de bonnes vacances et vous remercie pour votre implication au
sein de nos clubs.
25
RAPPORT DES
FINANCES
Trésorier
Vincent RAMBAUX
Président de la
Commission des
Finances
André RAMBAUX
26
RAPPORT DES FINANCES 2014
VINCENT RAMBAUX
1 – REGLES ET METHODES COMPTABLES.
Désignation de l’association : Ligue Nord-Pas de Calais de Handball.
Annexe au bilan avant répartition de l’exercice clos le 31/12/2014, dont le total est
de 928 252 Euros et 895 706 Euros au compte de résultat de l’exercice, présenté
sous forme de liste, dégageant un excédent de 20 527 Euros. L’exercice a une durée
de 12 mois, recouvrant la période du 01/01/2014 au 31/12/2014.
Les notes ou tableaux ci-après font partie intégrante des comptes annuels.
Ces comptes annuels ont été arrêtés le 21/04/2015 par les administrateurs de la
LNPC de Handball.
2 – REGLES GENERALES.
Les comptes annuels de l’exercice au 31/12/2014 ont été établis et présentés
conformément aux dispositions du règlement 99-01 du CRC relatif aux modalités
d’établissement des comptes annuels des associations.
Les conventions comptables ont été appliquées avec sincérité dans le respect du
principe de prudence, conformément aux hypothèses de base :
- Continuité de l’exploitation
- Permanence des méthodes comptables d’un exercice à l’autre
- Indépendance des exercices
Et conformément aux règles générales d’établissement et de présentation des
comptes annuels.
27
La méthode de base retenue pour l’évaluation des éléments inscrits en comptabilité
est la méthode des coûts historiques.
Seules sont exprimées les informations significatives.
Sauf mention, les montants sont exprimés en euros.
3 – IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES.
Les immobilisations corporelles et incorporelles sont évaluées à leur coût
d’acquisition pour les actifs acquis à titres onéreux.
AMORTISSEMENTS
Les amortissements pour dépréciation sont calculés suivant le mode linéaire en
fonction de la durée de vie prévue.
•
•
•
•
•
•
•
Logiciels
Constructions
Installations, Agencements, Aménagements
Matériel de transport
Matériel de bureau et informatique
Mobilier de bureau
Matériel de communication
1à3
20
10
5
3à5
5 à 10
3à5
ans
ans
ans
ans
ans
ans
ans
La durée d’amortissement retenue par simplification est la durée d’usage pour les
biens non décomposables à l’origine.
4 – SUBVENTION D’INVESTISSEMENT.
Les subventions d’investissement sont amorties au même rythme que les
immobilisations qu’elles financent.
5 – PROVISIONS.
Toute obligation actuelle résultant d’un évènement passé de l’association à l’égard
d’un tiers, susceptible d’être estimée avec une fiabilité suffisante, et couvrant des
risques identifiés, fait l’objet d’une comptabilisation au titre de provisions.
•
PROVISION POUR RISQUES
28
Une provision pour risque est constituée pour faire face au risque de nonpaiement des créances en retard. Cette méthodologie comprend deux volets :
- Un provisionnement automatique des créances en retard
- Un provisionnement à dire d’expert selon la connaissance que nous avons
de la capacité de remboursement du créancier et de l’analyse que nous
aurons menée. Ce provisionnement à dire d’expert se substitue au
provisionnement automatique ; il peut être d’un montant supérieur ou
inférieur
La révision de ce poste en 2014 a généré un accroissement de cette provision
de 8 798€.
•
PROVISION POUR CHARGES
Provision pour indemnité de départ à la retraite. Une dotation supplémentaire
de 3 000€ a été comptabilisée. Le calcul de cette provision correspond aux
statistiques des assurances en ce domaine.
6 – ACTIF IMMOBILISE.
Durant l’exercice, nous avons renouvelé le matériel et mobilier de bureau et
informatique pour 19 762€ d’acquisition et 18 259€ de cession ou mise au rebus.
Les immobilisations financières correspondent aux parts sociales auprès de
l’établissement bancaire pour 16 euros et d’un dépôt de garantie de 1 167 euros.
7 – CREANCES CLUBS.
Les créances sont valorisées à leur valeur nominale. Une provision est pratiquée
lorsque la valeur d’inventaire est inférieure à la valeur comptable.
Ce poste représente 104 486 euros en progression de 9 855 euros par rapport à
l’exercice précédent.
8 – DISPONIBILITES.
Les disponibilités nettes au 31/12/2014 s’élèvent à 549 948 € contre 542 052 € au
31/12/2013 soit une variation positive de 7 896€.
29
9 – FONDS ASSOCIATIFS.
Le résultat positif de l’exercice 2013 a été affecté au compte « REPORT A
NOUVEAU » qui ressort à 136 591 euros conformément à la décision de l’Assemblée
Générale.
Compte tenu des 200 000 euros du poste « Fonds Associatifs », les fonds propres (y
compris le report à nouveau) affichent un total de 411 802 euros.
10 – EMPRUNTS.
Aucun nouvel emprunt n’a été contracté durant l’exercice.
Par contre, il est à signaler que l’emprunt FEDERAL « FIF » a été remboursé et que
celui du CREDIT MUTUEL pour l’acquisition du siège de la Ligue a également été
remboursé totalement.
Quant aux « FONDS DEDIES » pour le Mondial 2017, ceux-ci n’ont pas varié sur
l’exercice et s’élèvent à 22 500€.
11 – DETTES.
Le montant des dettes à court terme s’élève à 447 535 euros contre 470 335 euros
pour l’exercice précédent.
Les variations proviennent essentiellement des postes suivants :
-
Diminution 36 900€ :
Fournisseurs
Dettes fiscales et sociales
Autres dettes
-
Augmentation 14 100€ : Clubs créditeurs
Produits constatés d’avance
3 392 €
2 492 €
31 016 €
3 194 €
10 906 €
12 – ELEMENTS SIGNIFICATIFS COMPLEMENTAIRES AU
COMPTE DE RESULTAT.
-
Le total des produits et des charges s’établit à 895 706 €, soit une évolution
de 8.5% par rapport à 2013.
30
LIGUE NORD PAS DE CALAIS DE HANDBALL
-
Les achats et fournitures sont impactés par une augmentation de matériel
technique pour 13 266 €. Les services extérieurs comprennent la rénovation
des locaux de la Ligue pour 13 783€.
Pour les autres services extérieurs, il est à signaler l’augmentation des charges
de location de personnel intérimaire, représentant 58 jours contre 37 l’année
précédente soit +4 277€.
De même, le coût de la formation des cadres techniques a évolué de 12 711€.
•
•
•
Quant aux charges de personnel, celles-ci ont évolué de 45 215€ représentant
les salaires et charges :
d’un technicien supplémentaire
d’une apprentie en audiovisuel
d’une stagiaire de fin de cycle de niveau juridique.
13 – FAITS MARQUANTS DE L’EXERCICE.
Les faits marquants de l’exercice sont au nombre de trois :
Le premier : le Tournoi de Qualification « EURO JUNIOR » qui s’est déroulé au
Palacium de Villeneuve d’Ascq les 4, 5 et 6 Avril 2014. Avec les équipes suivantes :
Biélorussie, Russie, Ukraine et France.
Le deuxième : L’embauche au 1er Juin 2014 d’un agent de développement sportif.
Le troisième : consiste au démarrage de la refonte de l’outil de communication :
Logos Ligue, Comités 59 et 62 ainsi que le site Internet.
14 – AFFECTATION DU RESULTAT.
Nous vous proposons d’affecter l’excédent de 20 527€ au compte report à nouveau.
CONCLUSION
Notre situation financière et bilancielle nous permet de n’augmenter les tarifs pour la
saison 2015/2016 qu’à hauteur de l’inflation et de répercuter l’augmentation fédérale
des licences.
31
COMPTE D'EMPLOI DES RESSOURCES AU 31 DECEMBRE 2014
N
LICENCES
N-1
453 620 €
412 624 €
43 910 €
44 611 €
122 812 €
115 650 €
10 349 €
8 834 €
3 200 €
0€
653 €
462 €
13 280 €
7 830 €
MISE A DISPOSITION PERSONNEL
7 582 €
7 925 €
MANIFESTATIONS ANIMATIONS
1 631 €
756 €
250 €
250 €
201 893 €
182 669 €
4 175 €
3 819 €
266 €
14 €
QUOTE PART/SUBVENTIONS
10 564 €
10 564 €
REPRISES SUR PROVISIONS
21 521 €
29 130 €
COTISATIONS FRAIS DE GESTION
ENGAGEMENTS AFFILIATIONS MUTATIONS
AMENDES
MODIFICATION DE STRUCTURES
DROIT FORMATION
PARTICIPATION AUX STAGES
AUTRES PRODUITS
SUBVENTIONS
PRODUITS FINANCIERS
PRODUIT DIVERS DE GESTION
ACHATS ET FOURNITURES
325 718 €
315 188 €
44 960 €
28 725 €
172 944 €
156 769 €
911 €
7 109 €
248 500 €
203 285 €
12 €
3 496 €
426 €
1 031 €
7 423 €
9 105 €
DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS
40 965 €
43 047 €
DOTATIONS AUX PROVISIONS
33 320 €
24 521 €
RESULTAT - EXCEDENT
20 527 €
32 862 €
SERVICES EXTERIEURS
AUTRES SERVICES EXTERIEURS
IMPOTS ET TAXES
CHARGES DE PERSONNEL
AUTRES CHARGES GESTION
CHARGES FINANCIERES
CHARGES EXCEPTIONNELLES
TOTAUX
895 706 €
32
895 706 €
825 138 €
825 138 €
BILAN AU 31 DECEMBRE 2014
ACTIF
BRUT
AMORTISS
NET
IMMOBILISATIONS
LOGICIELS
TERRAIN
CONSTRUCTIONS
AUTRES IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
FINANCIERES
162 446 €
CAISSE
185 889 €
3 005 €
0€
177 809 €
24 €
32 030 €
104 022 €
188 €
32 030 €
117 600 €
122 935 €
1 183 €
97 748 €
0€
25 187 €
1 183 €
34 088 €
1 983 €
441 008 €
278 562 €
162 446 €
215 858 €
22 885 €
1 254 €
701 €
104 486 €
10 000 €
268 €
76 264 €
22 885 €
1 254 €
701 €
104 486 €
10 000 €
268 €
76 264 €
215 858 €
215 858 €
DISPONIBLE
CHEQUES A ENCAISSER
LIVRET
CREDIT MUTUEL
LIVRET ASSOCIATION
N-1
3 029 €
32 030 €
281 831 €
REALISABLE
FFHB
FOURNIS. DEBITEUR
AVANC. ET ACPT. S/ COMM.
CLUBS
ETAT-PRODUITS A RECEVOIR
DEBITEURS DIVERS
CHARGES CONST.AVANCE
N
215 905 €
12 294 €
4 683 €
1 388 €
94 631 €
15 748 €
7€
87 154 €
549 948 €
542 052 €
52 670 €
151 024 €
40 079 €
305 966 €
52 670 €
151 024 €
40 079 €
305 966 €
13 834 €
175 956 €
149 021 €
203 087 €
209 €
209 €
154 €
549 948 €
549 948 €
928 252 €
33
943 846 €
BILAN AU 31 DECEMBRE 2014
PASSIF
N
N-1
FONDS ASSOCIATIFS
411 802 €
401 839 €
FONDS ASSOCIATIF
REPORT A NOUVEAU
RESULTAT DE L'EXERCICE
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS
* D.R.D.J.S
* C.N.D.S.
* REGION
200 000 €
136 591 €
20 527 €
54 684 €
200 000 €
103 729 €
32 862 €
65 248 €
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
40 320 €
28 521 €
PROVISION POUR RISQUES
PROVISION POUR CHARGES
30 320 €
10 000 €
21 521 €
7 000 €
DETTES A MOYEN ET LONG TERME
28 595 €
43 151 €
EMPRUNT CCM IMMEUBLE
EMPRUNT MINIBUS
EMPRUNT FEDERAL
INTERETS COURUS A PAYER
FONDS DEDIES MONDIAL 2017
0€
6 082 €
0€
13 €
22 500 €
5 634 €
12 471 €
2 502 €
44 €
22 500 €
DETTES A COURT TERME
447 535 €
470 335 €
FOURNISSEURS
CLUBS CREDITEURS
DETTES FISCALES ET SOCIALES
CREDITEURS DIVERS
AUTRES DETTES
PRODUITS CONSTATES D'AVANCE
181 543 €
3 194 €
52 823 €
6 750 €
35 000 €
168 225 €
184 935 €
0€
55 315 €
6 750 €
66 016 €
157 319 €
928 252 €
943 846 €
43 563 €
2 594 €
8 527 €
34
RAPPORT
Commission
des Statuts et
Règlements
Equipement
Laurent Despres
35
COMMISSION LIGUE NPC DE HANDBALL
EQUIPEMENT
Composition : Laurent DESPRES au 06 75 01 34 61 ou [email protected]
Modalité de fonctionnement : après un premier contact, envoi d’un document vierge et de la liste
des éléments à fournir pour un classement. Puis prise d’un rendez-vous pour faire une visite de la
salle et remplir le dossier afin de faire attribuer un numéro de classement ou une reconduction.
L’objectif de la commission : c’est que la pratique du handball se déroule dans des salles classées
par la FFHB. C’est aussi de participer aux réunions de travail dans le cadre des nouvelles
constructions. Et enfin de refaire un référentiel complet des toutes les salles utilisées dans notre
ligue.
Cette saison la commission à visiter pour classement ou re classement 7 salles.
Pour la saison prochaine La FFHB nous demande de classer toutes les salles non faites à ce jour, un
courrier pour constituer les dossiers va partir vers les clubs concernés
Quelques petits rappels :
- Toutes les rencontres doivent se dérouler dans des salles classées.
- En cas de changement de dernière minute et d’un repli sur une salle non classée le club devra
prévenir la commission avant le match.
- Dans le cadre du respect des installations et afin d’éviter tout conflit avec les mairies, nous
rappelons que l’utilisation de la résine doit se faire avec parcimonie. Tout arrêté municipal qui
pourrait être pris interdisant cette résine doit être envoyé à la commission afin d’en faire la
communication aux autres clubs. Rappel : le club recevant doit dans ce cas mettre à disposition du
club visiteur de la résine dite blanche.
- Pour la sécurité et le confort des joueurs, les revêtements de sol doivent répondre à la norme NF EN
14 904 et être en bon état.
- Les buts doivent être fixés correctement, toute anomalie doit être remontée dans les plus brefs
délais auprès de la commission.
- Tous travaux de modification, d’extension ou de réaménagement doivent être signalés à la
commission. UNE RECONDUCTION SERA OBLIGATOIRE.
- Il est indispensable de prévenir la commission de toute nouvelle construction. Afin de nous
permettre de soutenir les dossiers le cas échéant.
36
RAPPORT
COMMISSION
COC
Commission d’Organisation des Compétitions
Jean Michel FRUCHART
37
COMMISSION COC
Commission d’Organisation des Compétitions
2015-2016
Pour tous les cas non prévus dans le présent document, se reporter aux Règlements
Généraux FFHB 2015/2016
PREAMBULE
Le présent règlement général concerne les compétitions suivantes :
- Les championnats +16 masculins : PRE-NATIONALE
EXCELLENCE
- Les championnats +16 féminines : PRE-NATIONALE
EXCELLENCE
- Les championnats jeunes « Régionaux »
- Les Coupes régionales
HONNEUR
CONDITIONS D’ENGAGEMENT
Pour participer à une compétition régionale, les clubs doivent :
•
•
•
Etre affiliés à la F.F.H.B.
être à jour de leur ré affiliation (sans oublier que Président, Secrétaire et Trésorier
du club doivent être licenciés)
être exempts de toute dette envers la LNPC ou un comité départemental.
L’engagement des équipes de clubs dont la situation financière ne serait pas en règle vis à vis
des instances, sera soumis à autorisation de la Commission des Finances régionalisée (seule
compétente pour suspendre un club).
• s’engager à respecter les statuts et le règlement intérieur de la F.F.H.B., le règlement
général des compétitions régionales, ainsi que le règlement particulier des compétitions
auxquelles ils participent. Toute équipe engagée doit notamment satisfaire aux règlements
généraux de la FFHB.
Le montant des droits d’engagement aux compétitions régionales est fixé chaque saison par
décision de l’Assemblée Générale régionale qui définit également les dates limites
d’engagement. En cas de non-paiement, la COC peut procéder au remplacement du club
défaillant.
Clôture des engagements +16F et +16M : lundi 29 juin 2015
38
NIVEAU DE JEU PAR ANNEE D’AGE
Championnat
+16
Championnat
-17
Championnat
-15
Nés en 98 et avant
Nés en 99 00 01
Nés en 01 02 03
Championnat
+16
Championnat
-18
Championnat
-15
Nées en 98 et avant
Nées en 98 99 00
Nées en 01 02 03
Masculins
Féminins
L’année de référence :
L’année civile du 1er janvier au 31 décembre
du début de la saison sportive
TAILLE DES BALLONS ET TEMPS DE JEU
FEMININES
MASCULINS
Niveau de Pratique
Catégories
Taille des
ballons
Dépt / Rég / Nat
+ 16 ans
58 - 60
T3
2 x 30
Dépt / Rég / Nat
- 17 ans
58 - 60
T3
2 x 30
Dépt / Rég
- 15 ans
54 - 56
T2
2 x 25
Dépt / Rég / Nat
+ 16 ans
54 - 56
T2
2 x 30
Dépt / Rég / Nat
- 18 ans
54 - 56
T2
2 x 30
Dépt / Rég
- 15 ans
50 - 52
T1
2 x 25
39
Temps de
jeu
NIVEAU DE JEU PAR ANNEE D’AGE
Ou ce tableau si décision prise par les clubs
lors de l’A.G. Ligue de juin 2015
Championnat
+16
Championnat
-18
Championnat
-15
Nés en 98 et avant
Nés en 98 99 00
Nés en 01 02 03
Masculins
Et Féminins
L’année de référence :
L’année civile du 1er janvier au 31 décembre
du début de la saison sportive
TAILLE DES BALLONS ET TEMPS DE JEU
FEMININES
MASCULINS
Niveau de Pratique
Catégories
Taille des
ballons
Dépt / Rég / Nat
+ 16 ans
58 - 60
T3
2 x 30
Dépt / Rég / Nat
- 18 ans
58 - 60
T3
2 x 30
Dépt / Rég
- 15 ans
54 - 56
T2
2 x 25
Dépt / Rég / Nat
+ 16 ans
54 - 56
T2
2 x 30
Dépt / Rég / Nat
- 18 ans
54 - 56
T2
2 x 30
Dépt / Rég
- 15 ans
50 - 52
T1
2 x 25
40
Temps de
jeu
AGE DE REFERENCE : année civile début de saison sportive
OFFRE DE PRATIQUE COMPETITIVE
COMPETITIONS MASCULINES 2015 - 2016
7
8
2008 2007
9
2006
10
11
12
13
14
15 16
2005 2004 2003 2002 2001 2000 99
17
98
18 19 20 21 22 23 24 25
97 96 95 94 93 92 91 90
non compétitives
NAT / REG / DEP + 16 ans
MOINS 18 ANS
MOINS 15 ANS
MOINS 13 ANS
MOINS 11 ANS
Critérium
COMPETITIONS FEMININES 2015- 2016
7
8
2008 2007
9
2006
10
11
12
13
14
15 16
2005 2004 2003 2002 2001 2000 99
$
17
98
18 19 20 21 22 23 24 25
97 96 95 94 93 92 91 90
non compétitives
NAT / REG / DEP + 16 ANS
MOINS 18 ANS
MOINS 15 ANS
MOINS 13 ANS
MOINS 11 ANS
Critérium
CATEGORIES D'ARBITRAGE
2005 2004
2003
2002 2001
0
99
JA
98
97
41
96
95
94 93 92 91 90 89 88 87
ARBITRE
SAISIE des CONCLUSIONS de MATCH
J - 40
Un message d’alerte sera envoyé aux clubs n’ayant pas encore saisi leurs
conclusions de matchs, 40 jours avant le jour du match !!! (exceptions
à prévoir pour les tours de coupe trop rapprochés)
Envoi automatique par e-mail :
Au club recevant au club visiteur
à l’organisateur (Ligue ou Comité)
Il restera alors 5 jours pour le faire sans pénalité financière.
Avant J - 35
Le club recevant doit saisir la conclusion de match dans Gesthand
(rubrique Gestion des rencontres)
La validation des conclusions est automatique.
En cas du non – respect des 35 jours, amende
À partir du 1er novembre pour les championnats Jeunes pour la première phase
Pour la deuxième phase des championnats Jeunes : à définir
42
J - 35
Contrôle par la COC des conclusions non saisies dans Gesthand.
DERNIER MATCH de la SAISON
La COC se réserve le droit de modifier une ou plusieurs dates
si des circonstances exceptionnelles l’exigeaient.
HORAIRES et JOURS des RENCONTRES
Les matches peuvent se dérouler :
Pour les catégories + 16 ans Masculins et + 16 ans Féminines
Le vendredi (sous réserve de l’accord des 2 clubs et de la COC)
Début des rencontres entre 20 h et 21 h.
Le samedi
Début des rencontres entre 18h et 21h
Le dimanche
Début des rencontres entre 9h et 11h le matin
Et 14h30 et 17h l’après-midi
Jour férié : mêmes horaires que le dimanche
Pour les catégories Jeunes
Le samedi
Début des rencontres entre 14h et 18h30
Le dimanche
Début des rencontres entre 9h et 11h le matin
Début des rencontres entre 14h et 16h30 l’après-midi avec accord
par mail entre les 2 clubs
Remarque importante :
Il est impératif de tenir compte de l ‘éloignement de l ‘équipe adverse
Se reporter au tableau ci-dessous
Horaire minimum des matchs joués le
43
Éloignement
Samedi
Dimanche matin
Dimanche après-midi
0 à 20km
14h
9h
14h
de 21 à 50 km
14h30
9h30
14h30
de 51 à 100 km
15h30
10h30
15h30
de 101 km et plus
16h30
11h
16h30
Remarques :
• La COC ne voit aucun inconvénient au déroulement d’une rencontre en semaine, après
accord entre les 2 clubs, pour libérer un week-end par exemple, à condition que la demande
soit faite avant J-28.
• Les clubs disposent de 7 jours à réception des conclusions de match, pour réclamer,
éventuellement, sur les horaires de match (mail au club et à la COC ligue).
Passé ce délai, les réclamations ne seront plus recevables.
REPORT DE MATCH
La COC tiendra compte, dans la mesure du possible, des indisponibilités signalées par les
clubs avant la constitution des poules. De ce fait, elle peut refuser toute modification de date
(report ou match avancé) pour indisponibilité d’installations sportives sauf cas de force majeure.
La demande de report doit donc rester exceptionnelle.
Il est PRIMORDIAL de :
•
•
•
•
•
Bien étudier le calendrier général pour positionner vos manifestations internes.
Contacter les services gérant l’utilisation des installations sportives régulièrement.
Respecter les dates du calendrier général
Obtenir l‘accord du club adverse avant de saisir la demande dans Gesthand et lui demander
de saisir « son accord » dans Gesthand
Utiliser la possibilité d’avancer ou d’inverser un match au lieu de le reporter.
(pour inverser une rencontre, après accord, les 2 clubs concernés doivent prendre contact
par mail avec la COC : [email protected])
• De plus, vu la difficulté d’avoir une réponse du club adverse dans Gesthand, la COC se réserve
le droit d’accepter ou refuser le report si, 7 jours après la saisie du club demandeur, aucune
réponse n’a été fournie par le club adverse.
44
Toute demande (même avec accord des 2 clubs) sans motif exceptionnel déposée moins de
28 jours avant la date du match sera refusée.
Dans tous les cas, la COC
l'opportunité de la
non le report, et fixer la
reste souveraine pour apprécier
modification, pour accepter ou
nouvelle date qui est impérative.
Tout match "reporté" sans l'accord de la COC est déclaré perdu par pénalité par les deux
équipes.
Motifs (exemples)
Joueurs ou JA
sélectionnés
(règlements généraux
Art 94.1 p140)
Coupe de France ou
coupe régionale
Report de
droit
Report dans
l‘intérêt du
handball
Demande
Nécessité
accord
adversaire
Droits
Observation
Non
Non
Accord probable
Oui pour
fixer la
nouvelle
date
Oui*
Accord possible sur
dossier
Oui
Non/
oui
Promotion du hand
(ex : rencontre du
haut niveau..)
Oui
Cas de force majeure
(intempéries*, grèves
du personnel, blocage
localisé…)
Non
Non
Non
Oui
Oui pour
fixer la
nouvelle
date
Non
Accord possible sur
dossier ou sur rapport
pour régularisation
Non
Oui avec
justificatif
Oui date
de report
proche de
la date du
match
Accord exceptionnel si
réception d’un certificat
délivré par la Mairie
Sinon, REFUS
Oui*
Accord exceptionnel
Événement grave
Indisponibilité de salle
Report de
convenance
événement local ou
autre
*tarifs 2015-2016 catégories +16M/F : 50€, autres catégories : 20€
45
EN CAS DE MATCH REPORTE
La qualification d’un joueur est toujours considérée par rapport à la date initiale de la
rencontre, à condition qu’il ne soit pas sous le coup d’une suspension ferme infligée par
une commission disciplinaire à la date du report de match (art 94.2.1 règlements généraux).
Par contre, le brûlage se calcule au jour où la rencontre se déroule et non pas à la date
initiale (art 95.2.2 règlements généraux).
Exemple : une rencontre programmée début janvier se déroule, suite à un report, fin
mars : ainsi, les joueurs brûlés fin mars ne pourront pas jouer même si à la date initiale ils n’étaient
pas brûlés.
Voir la décision prise par les clubs lors de l’A.G.de la LIGUE du 20 juin 2015 concernant
la qualification d’un joueur en cas de modification de date ou de match à rejouer
Précisions sur « Cas de force majeure/intempéries » :
• Des dates RCOC ont été bloquées au calendrier des compétitions et sont réservées à
la COC pour les intempéries « neige ». les clubs ne peuvent les utiliser sans accord de la
COC (demande par mail)
•
Dans la mesure où le mauvais temps est généralisé et durable, la Ligue peut décider
du report de tout ou partie d’une journée de championnat. Dans ce cas, un avis est
communiqué par courriel à l’ensemble des clubs.
•
Dans le cas où aucune décision générale n’est communiquée à temps, il reste de la
responsabilité d’un Président de Club ou d’un Responsable d’équipe de décider
d’effectuer ou de ne pas effectuer un déplacement.
•
Rappel de la procédure
Au cas où vous ne vous déplacez pas, tout d' abord téléphoner à la CRA si votre match a
suscité la désignation d'arbitres neutres, confirmer ensuite cette décision au club
adverse, à la COC et à la CRA par mail.
Pour contacter la CRA : [email protected] tel : 06 88 37 74 02
Pour contacter la COC : [email protected] tel : 06 88 37 32 95
Pour contacter le club adverse, voir listing des clubs.
Ces conditions sont indispensables et seront exigées pour la prise en compte de
l'éventuel report ; en leur absence, le match sera perdu par forfait avec amende et frais de
déplacement des arbitres éventuellement.
46
CHAMPIONNATS REGIONAUX SENIORS
Equipes masculines
Championnats
Equipes féminines
Prénationale
Excellence
Honneur
Prénationale
Excellence
M 11000001G
M11000002G
M11000003G
F 1100000 1G
F 1100000 2G
ML 01
ML 02
ML 03
FL 01
FL 02
Ouverts aux
Plus de 16 ans, joueurs nés en 98 et avant
Plus de 16 ans, joueuses nées
en 98 et avant
Formule
Aller/retour linéaire sur 26 dates (14 équipes)
Aller/retour linéaire sur 22
dates (12 équipes)
Points
Match gagné 3 pts, match nul 2 pts et match perdu 1 pt
Forfait
Equipe gagnante 3 pts Equipe forfait 0 pt score 20-0
Amende selon tarifs régionaux prévus par la FFHB
Pénalité
sportive
Equipe gagnante 3 pts Equipe pénalisée 0 pt score 20-0
Amende selon tarifs régionaux prévus par la FFHB (104.2.4)
Calendrier
Établi en fonction des directives fédérales et après avis de l’ETR
Péréquation
Une péréquation kilométrique est en vigueur sur tous les championnats régionaux.
0,90 € x nb km aller et retour
Saisie des
conclusions
J-40 voir page saisie des conclusions
Officiels de
table
Chronométreur : Licencié du club qui reçoit, amende si manquement
Secrétaire : Licencié du club visiteur de préférence, amende au club visiteur si
manquement
Responsable
de salle
Licencié majeur du club qui reçoit, devant se situer dans un espace proche de la
table de marque. Amende, si manquement.
N/2 art 95.2.1
Brûlage
Équipes
réserves et
équipes 2
L’équipe « dite réserve » évoluant en championnat pré national masculin ou
féminin ne doit pas présenter sur chaque feuille de match plus de 4 joueurs ou
joueuses de plus de 22 ans.
Le non respect de cette obligation entraîne l’impossibilité d’accéder au niveau
supérieur. (art 108.2.)
Les clubs préciseront lors de l’engagement si l ‘équipe est réserve ou 2 ; à défaut de
cette précision, l’équipe sera réputée « équipe 2 » sans appel possible.
47
REGLEMENT CHAMPIONNAT
MODE DE CLASSEMENT
•
Art 3.3.2. En cas d’égalité entre deux clubs lors d’une rencontre en matchs aller et retour,
ceux-ci sont départagés selon les procédures suivantes (dans l’ordre)
1.
par la différence entre les buts marqués et les buts encaissés au cours des deux matchs
2.
en cas de nouvelle égalité, le club déclaré vainqueur est celui ayant marqué le plus de buts
chez l’adversaire
3.
si égalité parfaite après application des alinéas 1 et 2, le score est ramené à 0-0 et il y a lieu
de faire procéder à des séries de tirs aux buts.
•
Art 3.3.3. En cas d’égalité entre deux ou plusieurs clubs à l'issue d'une compétition dans
une même poule, et en l’absence de règlementation particulière à la compétition, ceux-ci
sont départagés selon les procédures suivantes (dans l’ordre) :
1.
par le nombre de points à l’issue de la compétition dans les rencontres ayant opposé les
équipes à égalité entre elles.
2.
par la différence entre les buts marqués et les buts encaissés dans les rencontres ayant
opposé les équipes restant à égalité après application de l’alinéa 1.
3.
par le plus grand nombre de buts marqués à l’extérieur dans les rencontres ayant opposé les
équipes restant à égalité après application de l’alinéa 2.
4.
par la plus grande différence de buts sur l’ensemble des rencontres de la compétition.
5.
par le plus grand nombre de buts marqués restant sur l’ensemble des rencontres de la
compétition.
6.
par le plus grand nombre de licencié(es) compétitifs à la date de l’Assemblée Générale
Fédérale, masculins ou féminins dans la catégorie d’âge concerné.
•
Art 3.3.4. En cas d’égalité entre deux ou plusieurs clubs à l’issue d’une compétition
regroupant plusieurs poules et en l’absence de règlementation particulière à la
compétition, ceux-ci sont départagés selon les procédures suivantes (dans l’ordre) :
1.
par le nombre de points à l’issue de la compétition, calculé au quotient si nécessaire (nombre
de points divisé par le nombre de matchs joués en cas de poule avec un ou plusieurs exempts)
2.
par la plus grande différence de buts sur l’ensemble des rencontres, calculé au quotient si
nécessaire (nombre de points divisé par le nombre de matchs joués en cas de poule avec un ou
plusieurs exempts)
3.
par le plus grand nombre de buts marqués sur l’ensemble des rencontres, calculé au quotient
si nécessaire (nombre de points divisé par le nombre de matchs joués en cas de poule avec un ou
plusieurs exempts)
4.
par le plus grand nombre de licencié(es) compétitifs à la date de l’Assemblée Générale
Fédérale, masculins ou féminins dans la catégorie d’âge concerné.
48
ACCESSIONS et RETROGRADATIONS
Si une équipe réserve est classée pour accéder à la division supérieure et ne peut y accéder, il
est fait appel à l'équipe classée en suivant dans la même poule.
En cas de refus, la COC prendra la décision de repêcher une équipe de la division supérieure en
fonction du classement.
Toute équipe qui ne répondra pas aux exigences des CMCD de la saison en cours sera
sanctionnée selon les conditions décrites dans le projet CMCD.
REFUS D’ACCESSION
Dans le cas où un club renonce à l'accession, il est fait appel au club classé immédiatement
après.
Toute équipe qui, à la fin d’une compétition, est qualifiée pour accéder automatiquement à la
division supérieure, ne peut refuser cette accession, sous peine de se voir appliquer une sanction :
l’équipe devra, la saison suivante, opérer une division plus bas que la saison précédente et ne pourra
prétendre à l’accession qu’à l’issue de la deuxième saison suivante. Cette disposition ne s’applique
pas pour l’accession entre le championnat Pré-national et le championnat National.
DEMANDE DE RETROGRADATION
Si un ou plusieurs clubs demandent leur rétrogradation alors que sportivement ils auraient pu se
maintenir, la COC procédera au repêchage d’un ou plusieurs clubs relégués de la poule de la division
concernée en fonction de leur classement
FORFAIT EN COURS DE CHAMPIONNAT
L’équipe déclarée forfait perd le match et ne marque pas de point. Le score pris en compte est de
0-20 pour les rencontres jouées en 2 fois 30 minutes, 0-10 pour toutes les autres rencontres
(tournois compris). Règlements généraux art 104.2.3.
Il n ‘y a plus de remboursement de frais de déplacement kilométrique au club adverse.
Par contre, l’amende de frais de déplacement kilométrique reste due à la Ligue et est prise en
compte dans la péréquation kilométrique en vigueur dans les championnats régionaux (règlements
généraux art 104.2.4).
ATTENTION !
Sur le plan sportif, un match perdu par pénalité équivaut à un match perdu par forfait (amende
appliquée à l'équipe fautive). Les scores pris en compte sont les mêmes qu’en cas de forfait
(Règlements généraux art 109.2.1).
Pour toutes les catégories d’âge,
3 forfaits = Forfait Général
6 pénalités sportives = Hors Compétition
49
TROPHEE STEPHANIE PARAT
INSCRIPTION TROPHEE STEPHANIE PARAT et ORGANISATION
Engagement Gratuit
Obligatoire pour les 24 équipes féminines régionales
Sur inscription avant le 18 OCTOBRE 2015 pour les équipes départementales
Si un club ne veut exceptionnellement pas participer à cette épreuve, il devra le
signaler par mail avant le 18 octobre à l’adresse suivante :
[email protected]
Equipes multiples
Dépôt obligatoire d’une liste de 12 joueuses 48h avant le 1er tour de l’épreuve
Nature de l’épreuve
Coupe : Compétition à éliminations directes avec éventuel rattrapage suivant le
nombre d’équipes engagées
Calendrier
Tirage au sort
1er tour novembre 2015
Finale en juin 2015
Effectué après chaque tour, lors de manifestations diverses
(match de gala, C.A., match de championnat…)
REGLEMENT SPORTIF
Match
2 x 30 minutes
Joueuses
+ 16 Féminines nées en 98 et avant
Brûlage
Toute joueuse ayant évolué 3 fois ou plus au niveau supérieur (hors coupe de
France) ne peut participer au match (match perdu par pénalité avec amende)
Terrain
Les clubs évoluant en départemental recevront obligatoirement lorsqu’ils
rencontreront un club régional
Forfait
Voir la décision prise par les clubs lors de l’A.G.de la LIGUE du 20 juin 2015
En cas d’égalité
à la fin du temps
réglementaire
1. Série de 5 tirs au but par équipe, chaque officiel responsable désignant sur
papier, avec les numéros de maillot, la liste des tireurs avant le 1er tir
2. En cas d’égalité après les 5 tirs de chaque équipe au 1ertour, une 2èmesérie
de jets de sept mètres pour laquelle commence l’équipe qui n’a pas
effectué le dernier jet de la série précédente.
ème
Pour cette 2 série, chaque équipe désigne 5 joueurs habilités à tirer, les
joueurs ayant participé à la 1èresérie peuvent être à nouveau désignés. A
nombre de tireurs équivalent dès qu’une équipe prendra l’avantage elle sera
déclarée vainqueur.
3. Et ainsi de suite, 3ème série dans les mêmes conditions ......jusqu’à
ce qu’une équipe prenne l’avantage
50
TOURNOIS de QUALIFICATION REGIONALE
ORGANISATION GENERALE
Dossier
d’inscription
Les documents nécessaires à l’inscription vous seront donnés la semaine
suivant l’Assemblée Générale.
-17M ou 18M
Catégories
concernées
Qualifications
-15F
-18F
-15M
voir décision
prise en AG
LIGUE
12 équipes par catégorie
Formule championnat avec match sec sur chaque journée (match gagné
3 pts, nul 2 pts et perdu 1pt)
Nature de
l’épreuve
Le nombre de poules, leur composition, le déroulement et les modalités des
qualifications/éliminations seront définis après inscription de toutes les
équipes et communiqués au plus tôt à l‘ensemble des participants.
50€ par équipe
Engagement
Date limite : 29 juin 2015
Tout dossier incomplet sera refusé
Constitution des
poules
Fin août / Début Septembre
Calendrier
Dimanche 13 et 20 septembre
Prévoir un accueil pour l'arrivée des équipes (indication des vestiaires)
Sites d’accueil
Une somme forfaitaire de 15 euros vous sera allouée pour l'achat de
bouteilles d'eau que vous aurez à charge de distribuer aux équipes.
Buvette/ restauration à votre charge (bénéfice pour vous!!!!)
Prévoir de communiquer aux autres clubs si restauration ou non
Prévoir 2 ordinateurs pour gérer la compétition
Télécharger les FDME avant le début du tournoi
Remonter sur Gesthand les résultats à la fin du tournoi
(contacter M.Carette pour tout problème informatique au 0652943970)
51
REGLEMENT DE LA COMPETITION
Joueurs
Les équipes peuvent se présenter avec un nombre de joueurs supérieur à
12 mais ne seront acceptés que 12 joueurs inscrits sur la FDME.
La présence d’un responsable d’équipe majeur est obligatoire.
Licences
Les joueurs/euses et officiels doivent être qualifiés à la date du tournoi.
Contrôle impératif : présentation licence (avec photo et signée) ou pièce
d’identité (avec photo).
Arbitrage
Prévu et à la charge de la CRA/CDA
Officiels de table
Lors des tournois, il est conseillé d’utiliser la GDME.
Match de 25' pour les poules de 4
Durée des matchs
10' de rotation entre les matchs!!!! ATTENTION AUX HORAIRES!!!!
Pas de TTO
L’exclusion est de 2 minutes sans remplacement
Disqualification directe avec rapport : exclusion du joueur pour la suite du
tournoi
Ballon
Ordre des matchs
de points
à l’issue du
tournoi
Ballon T3 pour les moins de 17G ou 18G
Ballon T2 pour les moins de 15 G et pour les moins de 18 F
Ballon T1 pour les moins de 15 F
Défini au préalable par la COC, en fonction de l’éloignement des
participants par rapport au site d’accueil (l’équipe qui reçoit joue le 1er
match…)
Les équipes concernées seront successivement départagées par :
1. Le nombre de points obtenus dans les rencontres les ayant
opposées entre elles.
2. le goal average « particulier » : total de buts marqués moins
total de buts encaissés lors des matchs les ayant opposées
3. le goal average « général » : total de buts marqués moins total
de buts encaissés sur l’ensemble des rencontres de la poule.
4. La meilleure attaque « particulière »: total des buts marqués
lors des matchs les ayant opposées
5. La meilleure attaque « générale » : total des buts marqués sur
l’ensemble des rencontres de la poule
52
6. La meilleure défense « particulière » : total des buts encaissés
lors des matchs les ayant opposées
7. La meilleure défense « particulière » : total des buts encaissés
sur l’ensemble des rencontres de la poule
8. Tirage au sort du responsable COC en présence des capitaines
REGLEMENT PARTICULIER
o
Règlement Particulier N°1
Un(e) joueur(se) qui a obtenu une dérogation pour jouer en pré-nationale ou en nationale ne peut
pas participer au tournoi de qualification.
Si une demande de dérogation est faite après les Tournois de Qualification Région pour un(e)
joueur(se) qui y aura participé, l'accord de dérogation sera reporté d’une durée fixée par le
responsable de la filière concernée.
o
Un(e) même joueur(se) ne pourra participer dans un même week-end à deux compétitions
différentes (hors coupe de France) sous peine de match perdu sur le tournoi.
Ex: Championnat de France + Tournoi Qualif ou Championnat Séniors + Tournoi Qualif
o
En cas d'engagement de deux équipes, dans une même catégorie :
• un club pourra modifier la composition de celles-ci entre les 2 week-ends, si et seulement si
l’une des deux équipes ne s’est pas qualifiée lors du premier tour.
• un club est tenu d'envoyer la composition de ses 2 équipes avant le vendredi (inclus) de
chaque week-end de compétition des TQR (mail à la COC)
o
Tout joueur, dont l’équipe est éliminée au 1er tour, peut évoluer dans une autre équipe (si le
règlement FFHB le permet) lors du 2ème tour.
Tout joueur dont l‘équipe est qualifiée au premier tour ne peut évoluer dans une autre équipe lors
du 2ème tour.
o
Pour tout forfait suite à un engagement d'une équipe, une amende sera infligée d'un montant de 110
euros / équipe (valable les 2 journées des TQR).
53
ACCESSION aux CHAMPIONNATS DE FRANCE
MOINS DE 18 MASCULINS ou FEMININS
• ACCESSION UNIQUEMENT par DOSSIER
Après réception et lecture des Dossiers, un entretien de présentation du Projet a lieu à
la Ligue NPC. Les places sont attribuées après étude des dossiers par une Commission
Sportive regroupant Elus de la Ligue, membres de l’ETR et de la COC avant transmission à
la FFHB.
La Ligue NPC se met également à la disposition des clubs pour la rédaction des Dossiers.
Cette volonté est, non seulement d’aider à l’écriture du dossier, mais également
d’accompagner les clubs dans le montage de leur Projet.
CHAMPIONNATS REGIONAUX JEUNES
Féminines
Masculins
-17 ou -18
catégories
1
Voir décision
prise en AG
LIGUE
-15
-18
-15
12 équipes
12 équipes
12 équipes
12 équipes
2 poules de 6
FL41 et 42
2 poules de 6
FL 21 et 22
2 poules de 6
ML 41 et 42
2 poules de 6
ML21 et 22
ère
P
H
A
S
E
Championnat linéaire sur 10 dates
Match gagné 3 pts Match nul 2 pts Match perdu 1 pt
Si égalité de points à la fin du championnat, règlement FFHB
54
2ème
P
H
A
S
E
1 poule Excellence avec les 3 premiers de chaque poule précédente pour déterminer
le champion régional soit 6 équipes
1 poule Honneur avec les 3 derniers de chaque poule précédente soit 6 équipes
Championnat linéaire sur 10 dates
Idem 1ère phase
Officiels de
table
Responsable
de salle
FDME
Pas de
Brûlage des
joueurs/
Joueuses
Chronométreur : Licencié du club qui reçoit, amende si manquement
Secrétaire : Licencié du club visiteur, conseillé
Licencié majeur du club qui reçoit, devant se situer dans un espace proche de la
table de marque. Amende, si manquement.
Idem seniors GDME conseillé
Un licencié -17/18 ans qui joue dans un championnat adulte national ou -18
national peut toujours rejouer en -17/18 ans régional car la règle de brûlage ne
s’applique pas.
Un joueur qui joue en -18 ans national ou -17/18 régional peut toujours jouer dans
les championnats adultes car la règle de brûlage ne s’applique pas.
Un joueur -15 ans qui joue en -18 ans national ou -17/18 régional peut toujours
jouer dans le championnat moins de 15 ans régional car la règle de brûlage ne
s’applique pas.
55
COUPES REGIONALES JEUNES
Masculines
Catégories
-15
Féminines
-17 ou 18
-15
-18
Voir décision
prise en AG
LIGUE
Participation
Obligatoire et gratuite
Tirage au sort
Sont concernées les 12 équipes régionales de chaque catégorie
Au 1er tour, les équipes classées 1 et 2 dans chaque poule à la fin de la 1ère phase
sont exemptes : 4 matchs par catégorie
Déroulement
1 / 4 de finale : 4 équipes exemptes + 4 vainqueurs du 1er tour
Tirage au sort puis tableau
1 / 2 finale
Finales regroupées au mois de juin dans un même lieu
•
Série de 5 tirs au but par équipe, chaque officiel responsable désignant
sur papier, avec les numéros de maillot, la liste des tireurs avant le 1er tir
•
En cas d’égalité après les cinq tirs de chaque équipe au premier tour, une
deuxième série de jets de sept mètres pour laquelle commence l’équipe
qui n’a pas effectué le dernier jet de la série précédente.
Pour cette deuxième série :
chaque équipe désigne cinq joueurs habilités à tirer, les joueurs ayant
participé à la première série peuvent être à nouveau désignés.
à nombre de tireurs équivalent dès qu’une équipe prendra l’avantage
elle sera déclarée vainqueur.
•
En cas d’égalité après la 2ème série, une 3ème série est effectuée dans
les mêmes conditions et ainsi de suite jusqu’au moment où, à égalité de
tireurs, une équipe prendra l’avantage.
à la fin du
temps
réglementaire
56
DIVERS
REGLEMENT PARTICULIER (vœu du club de BOUSBECQUE juin 2012)
Il est toujours d’actualité sauf décision contraire prise en AG LIGUE.
« Si l ‘équipe de niveau supérieur(Nationale) ne joue pas en championnat, pour jouer en pré-nationale
ou excellence, tout(e) joueur (euse) doit avoir participé à un match à ce même niveau (pré-nationale,
excellence) ou si ce n‘est pas le cas, ne pas avoir évolué en nationale. »
DELEGUE
Les clubs qui le souhaitent peuvent demander la présence d’un Délégué de la COC lors d’une
rencontre.
Coût 0,30€ du km et 30€ de frais de séjour.
HOMOLOGATION des SALLES
Toutes les rencontres régionales devraient se jouer dans des salles homologuées, pour le niveau de
jeu considéré.
En cas de doute, les clubs prendront contact avec M. Laurent DESPRES, Président de la Commission
Salles et Terrains.
FEUILLE DE MATCH
Pour toutes les compétitions régionales, la Feuille De Match Electronique est obligatoire. Elles
doivent être exportées via Gesthand au plus tard avant 20h le dimanche soir.
En cas de problème de remontée de FDME, tout club veillera à envoyer une
demande au support [email protected] avec copie à la COC.
Sans justification de cet incident par mail, l’article 98.7 des règlements généraux pourra être
appliqué (non respect des délais de transmission).
La Gestion De Match Electronique est conseillée.
RENCONTRES AMICALES ET TOURNOIS
Tout club organisant un match amical ou un tournoi doit en faire la déclaration à la Ligue, faute de
quoi la Mutuelle ne prendra pas en charge les frais d’une éventuelle blessure.
57
BILAN SPORTIF 2014-2015
PALMARES REGIONAL
58
PROPOSITIONS EMISES PAR LA COC
Pour la saison 2015-2016
1. Trophée PARAT : alignement du tarif de l’amende en cas de forfait sur celui de la FFHB
demandé en pareil cas, en Coupe de France régionale, soit 50€ au lieu de 210€.
2. Règlement concernant la qualification d’un(e) joueur(se) en cas de modification de date ou
de match à rejouer : remplacer l’article 94.2.2 ci-dessous, apparu dans les Règlements
généraux à l’aube de la saison 2014-2015.
L’article 94.2.2 : « les joueurs ou joueuses ayant joué en championnat dans une autre équipe
à la date initiale, peuvent participer aux rencontres différées dans le respect de l’article 95.1 »
exemple : une joueuse (autorisée à jouer également en -18F) ayant participé à un match de
championnat -15F à la date initiale peut prendre part à un match de championnat -18F à la
date de report, mais ne peut pas participer « en plus » à un match de championnat -15F à la
date reportée (95.1)
Par ce qui existait antérieurement comme l’ont fait quelques ligues, à savoir :
« Dans le cas d’un match différé, seuls les joueurs ou joueuses qui auraient pu régulièrement
prendre part à la date initialement prévue sont autorisés à y participer. Les joueurs ou
joueuses non qualifiés à la date initiale, en référence aux règles de qualification, ne peuvent
jouer à la date de remplacement.
Les joueurs ou joueuses ayant opéré en championnat dans une autre équipe à la date
initiale, ne peuvent plus participer aux rencontres différées.
Si le match a été avancé, les joueurs ou joueuses y ayant participé ne peuvent plus
prendre part à une compétition se déroulant lors de la date initialement prévue.
Dans tous les cas, le match de niveau de jeu inférieur, ou de catégorie inférieure si
niveau équivalent, est donné perdu par pénalité par décision de la COC.
3. Suite aux réunions ETR/COC/ARBITRAGE/DEVELOPPEMENT, changement de catégorie d’âge :
alignement des catégories masculines jeunes sur celles des féminines jeunes
La catégorie moins de 17 M est remplacée par la catégorie moins de 18M
Pour la saison 2016-2017
4. Diminuer le nombre de journées des championnats régionaux seniors masculins en réduisant
le nombre d’équipes.
A l’heure actuelle, les 3 divisions régionales masculines (pré-nationale, excellence régionale
et
honneur régional) regroupent 14 équipes chacune, soit un total de 42 équipes.
Il s’agit de faire un choix entre les 2 solutions suivantes.
59
Solution A : nous gardons ces 3 mêmes divisions (pré-nationale, excellence régionale et
honneur régional) mais avec 12 équipes chacune au lieu de 14.
Ce qui engendre, à la fin de la saison 2015-2016 :
7 descentes d’honneur en pré-régionale avec la montée des champions des pré-régionales 59 et 62
si aucune descente de nationale (voir tableau ci-dessous pour autre cas)
De façon à garder en région 12x3 soit 36 équipes (au lieu de 42) dès la saison 2016-2017.
Division
Nationale
N3
descentes
0
1
2
3
4
Divisions régionales
Pré Nationale
montée descentes
1
3
1
4
1
5
1
6
1
7
Excellence
montées descentes
2
5
2
6
2
7
2
8
2
9
Honneur
montées descentes
2
7
2
8
2
9
2
10
2
11
Divisions
départementales
Pré-régionale
montées
1+1
1+1
1+1
1+1
1+1
Solution B : nous gardons une division pré-nationale et une excellence régionale à 12
équipes, et un niveau Honneur régional composé de 2 poules de 10 équipes soit :
(12x2) + (10x2) = 44 équipes au lieu de 42 équipes
Soit 2 équipes de plus évoluant en région
Ce qui engendre, à la fin de la saison 2015-2016 :
1 descente d’honneur et la montée des 1er et 2ème des pré-régionales 59 et 62
si aucune descente de nationale (voir tableau ci-dessous pour autre cas)
Division
Nationale
N3
desc
0
1
2
3
4
Pré-Nationale
montées
desc
1
3
1
4
1
5
1
6
1
7
Excellence
montées
desc
2
4
2
5
2
6
2
7
2
8
Divisions
départementales
Honneur
montées
descentes
1
1
1
2
1
3
1
4
1
5
Pré-régionale
montées
descentes
2+2
2+2
2+2
2+2
2+2
Nous arrivons ainsi à la pré-nationale et l’excellence à 12 équipes et l’honneur en 2 poules de 10.
60
SAISON 2016-2017 : Déroulement des championnats
régionaux seniors masculins
Solution A : 3 divisions de 12 équipes chacune
Pré-nationale, excellence régionale et honneur régional : championnat linéaire sur 22 dates.
Accessions et descentes fin de la saison 2016-2017
Division
Nationale
N3
descentes
0
1
2
3
Pré Nationale
montée descentes
1
1
1
2
1
3
1
4
Excellence
montées descentes
2
1
2
2
2
3
2
4
Honneur
montées descentes
2
2
2
3
2
4
2
5
Divisions
départementales
Pré-régionale
montées
2+1
2+1
2+1
2+1
Solution B : 2 divisions de 12 équipes et une division comprenant 2 poules de 10 équipes
Pré-nationale et excellence régionale (12 équipes par division) : championnat linéaire
soit 22 dates de compétition
Honneur : Poules A et B (10 équipes par poule) : 22 matchs au total
18 dates de compétition en linéaire + 4 dates pour matchs de classement :
2ème de B contre 1er de A et 2ème de A contre 1er de B en aller-retour
Puis, finales des vaincus et finales des vainqueurs en aller-retour, classement de 1 à
4,
Le 1er est champion Honneur régional et monte avec le 2ème en excellence régionale
si aucune descente de Nationale.
Idem pour 3ème 4ème des poules A et B ; classement de 5 à 8
Idem pour 9ème 10ème des poules A et B ; classement de 17 à 20 : les 18ème, 19ème et
20ème descendent en pré-régionale si aucune descente de Nationale.
Précisions :
Pour les croisés, les équipes les mieux classées en poule reçoivent au match retour
En cas d’égalité lors d’une rencontre en match aller-retour, les équipes sont
départagées selon les procédures de l’article 3.3.2 du guide des compétitions
Pour les matchs entre vaincus ou entre vainqueurs, reçoivent au match retour les
équipes les mieux classées lors des rencontres croisées selon les procédures de l’art
3.3.4 du guide des compétitions.
Accessions et descentes fin de la saison 2016-2017
Division
Nationale
N3
descentes
0
1
2
3
Pré-Nationale
montées descentes
1
1
1
2
1
3
1
4
Excellence
montées descentes
2
1
2
2
2
3
2
4
61
Honneur A + B
montées descentes
2
3
2
4
2
5
2
6
Divisions
départementales
Pré-régionale
montées
2+2
2+2
2+2
2+2
RAPPORT
Commission
des Statuts et
Règlements
CMCD
Laurent Despres
62
Règlement de la Contribution Mutualisée des Clubs au Développement
(CMCD – Ligue)
1 DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Préambule
Les objectifs du dispositif décrit dans les articles 1, 2 et 3 des présents règlements sont d’aider les
clubs à se structurer dans tous les domaines, de les inciter à s’engager dans des processus de
formation et de valoriser des critères non pris en compte dans les dispositifs antérieurs.
1.1 Définitions
L’équipe de référence, ou équipe première, est l’équipe du club évoluant au plus haut niveau d’un
championnat régional.
La définition de ces secteurs est donnée en préambule aux présents règlements généraux.
Le club peut posséder une ou plusieurs équipes dans les amplitudes d’âge, correspondant à celles de
l’équipe de référence.
L’équipe réserve est l’équipe de plus haut niveau, positionnée immédiatement après l’équipe de
référence dans une division inferieure à celle-ci.
1.2 Principes généraux
1.2.1 Dispositif au niveau régional
Tous les clubs dont l’équipe de référence évolue dans le secteur régional sont soumis au dispositif de
la Contribution mutualisée des clubs au développement.
Ils doivent répondre à des exigences minimales, contenues dans un « socle de base » (fixe selon la
division dans laquelle évolue l’équipe de référence), et un seuil de ressources (détermine également
en fonction de la division dans laquelle évolue l’équipe de référence).
Les exigences du socle de base et celles du seuil de ressources correspondant à chaque division sont
fixées, chaque année, par l’assemblée générale de la LNPC dans les quatre domaines suivants : «
Sportif », « Technique », « Arbitrage » et « Jeunes arbitres ».
La commission régionale des statuts et de la réglementation est responsable de l’application du
dispositif de Contribution mutualisée des clubs au développement. A ce titre, elle procède, chaque
saison, à l’inventaire, à l’analyse et à la vérification des renseignements. En cas de carence, elle
applique le dispositif de pénalités établi à l’article 3 ci-dessous.
1.2.2 Dispositif particulier
Les exigences établies par l’instance régionale peuvent être supérieures à celles des équipes évoluant
en divisions nationales.
1.2.3 Accession aux championnats nationaux
La ligue désigne chaque année un club accédant aux championnats de France Nationale 3 masculine
et féminine, issu de leur championnat prénational.
63
Ces clubs doivent avoir satisfait aux différentes exigences régionales définies par leurs assemblées
générales respectives au premier jour ouvrable du mois de mai de la saison en cours.
1.2.4 ———
Cas des clubs possédant à la fois, une équipe masculine et une équipe féminine évoluant dans un
championnat Régional.
Au regard des exigences en matière de la Contribution mutualisée des clubs au développement, les
sections féminines et masculines d’un club doivent être dissociées.
L’équipe de référence de chaque section détermine le socle de base et le seuil de ressources de la
section considérée. En dehors des joueurs, le club doit choisir, au plus tard le premier jour ouvrable
du mois de mai, à quelle section il rattache chacun des licenciés (dont les entraineurs, arbitres…).
2 ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DU DISPOSITIF AU
NIVEAU REGIONAL
2.1 Domaine sportif
2.1.1 Socle de base
Il comprend :
— une équipe de (-11 ans), ou (-13 ans), ou (-15 ans), ou (-18 ans) du même sexe que l’équipe de
référence, régulièrement engagée dans un championnat national, régional ou départemental d’au
moins 6 équipes ;
— ces équipes sont également comptabilisées dans les ressources du club.
2.1.2 Seuil de ressources
Il est établi en fonction du niveau sportif de l’équipe de référence et se calcule en points.
Pour atteindre le seuil défini, le club fait valoir ses ressources dans le domaine sportif :
— équipes de jeunes du même sexe que l’équipe de référence (40 pts / équipe),
— équipes de jeunes de l’autre sexe (ou mixtes) (20 pts / équipe),
— fonctionnement d’une école de handball labellisée (30 pts).
— pour les clubs féminins labélisés (30 pts).
Un bonus est applique en fonction :
— du niveau des équipes de jeunes (régional ou national), si le niveau départemental existe,
— du label de l’école de handball (bronze, argent ou or).
Il se décline selon les valeurs ci-dessous :
— équipes jeunes du même sexe que l’équipe de référence :
・ Niveau départemental : 20 points par équipe
・ Niveau régional : 40 points par équipe
・ Niveau national : 80 points par équipe
— équipes jeunes mixtes ou de l’autre sexe :
・ Niveau départemental : 5 points par équipe
・ Niveau régional : 10 points par équipe
・ Niveau national : 30 points par équipe.
— école de handball :
・ 20 points pour un label « bronze »
・ 40 points pour un label « argent »
64
・ 80 points pour un label « or ».
On ne peut comptabiliser qu’une seule école de handball par club.
— Label féminin :
・ 10 points pour la constitution du dossier label féminin
・ 10 points pour un label « bronze »
・ 20 points pour un label « argent »
・ 40 points pour un label « or ».
Les points du bonus correspondant viennent s’ajouter au total des ressources identifiées.
2.1.3 Application
Le contrôle final est effectué au regard de la situation du club au lendemain de la dernière journée de
son championnat.
2.2 Domaine technique
2.2.1 Socle de base
Il est constitué par :
— un entraineur titulaire du diplôme d’entraineur régional pour les clubs évoluant en Prénational
— un entraineur titulaire du diplôme d’animateur de handball pour les clubs évoluant dans les autres
divisions régionales.
Ces entraineurs sont également comptabilisés dans les ressources du club.
Les entraineurs titulaires d’une licence blanche ne peuvent pas être pris en compte en vue de
satisfaire les exigences du socle de base du club dans lequel ils possèdent cette licence.
Il est établi en fonction du niveau sportif de l’équipe de référence et se calcule en points. Pour
atteindre le seuil défini, le club fait valoir ses ressources dans le domaine technique :
— titulaires du diplôme d’animateur de handball : 40 points
— titulaires du diplôme d’entraineur régional : 60 points
— titulaires du diplôme d’entraineur interrégional : 80 points
— titulaires du diplôme d’entraineur fédéral : 120 points
— cadres titulaires d’un DE handball ou d’un Brevet Professionnel (BP) sport collectif, mention
handball : 70 points
— cadres formateurs au sein de l’ETR hors cadres d’Etat : 50 points
Un bonus est appliqué en fonction de la situation de formation des cadres concernés, dans la saison
de référence. Il vient s’ajouter au total des ressources identifiées.
Il se décline selon les valeurs ci-dessous :
— Entraineur en formation d'animateur de handball : 20 points
— Animateur de handball en formation d'entraineur régional : 20 points
— Entraineur régional en formation d'entraineur interrégional : 20 points
— Entraineur interrégional en formation d'entraineur fédéral : 40 points
2.2.3 Application
2.2.3.1 Limite
65
Un entraineur ne peut être comptabilisé qu’au titre d’un seul club, dans lequel il doit être licencié
pour la saison en cours.
2.2.3.2 Licence Blanche
Un entraineur, titulaire d’une licence blanche, ne peut pas être comptabilisé dans le socle de base du
club dans lequel il possède cette licence, mais peut l’être dans le calcul du seuil de ressources, dans
le respect des dispositions de l’article 34.3 des textes et règlements généraux de la FFHB.
2.2.3.3 Validité des diplômes d’entraîneur
La validité des cartes d’animateur de handball est de 3 ans.
La validité des cartes d’entraineur régional, d’entraineur interrégional et d’entraineur fédéral est de 5
ans.
2.2.3.4 Contrôle
son championnat.
2.3 Domaine arbitrage
Il convient de se reporter à l’article 5 des dispositions concernant l’arbitrage.
2.3.1 Socle de base
Il comprend :
— 1 arbitre de grade régional (ou plus) ou en formation d’arbitre régional ou 2 arbitres
départementaux.
Ces arbitres doivent avoir effectué au moins 11 arbitrages officiels au niveau de leur grade au plus
tard lors de la dernière journée de championnat de l’équipe de référence.
Ces arbitres sont également comptabilisés dans les ressources du club.
Les arbitres titulaires d’une licence blanche ne peuvent, en aucun cas, être pris en compte en vue de
satisfaire aux exigences du socle de base du club dans lesquels ils possèdent cette licence.
Pour atteindre le seuil défini, le club utilise ses ressources dans le domaine de l’arbitrage :
— arbitres départementaux ayant effectué au moins 11 arbitrages officiels (60 pts),
— arbitres régionaux ayant effectué au moins 11 arbitrages officiels au niveau régional ou national
(90 pts),
— arbitres nationaux ayant effectué au moins 11 arbitrages officiels au niveau régional ou national
(130 pts),
— accompagnateurs/tuteurs de jeunes arbitres ayant effectué au moins 7 interventions officielles
(30 pts),
— observateurs d’arbitres ayant effectué au moins 5 interventions officielles (30 pts),
— délégué désigné par la CCA ayant officié au moins 7 fois (30 pts),
— fonctionnement reconnu d’une école d’arbitrage labellisée par la CCA (60 pts).nt reconnu d’une
école d’arbitrage labellisée (60 pts).
66
Un bonus est appliqué selon la situation des arbitres en formation dans la saison en cours :
・ arbitre départemental en formation d’arbitre régional : 30 points
・ arbitre régional en formation d’arbitre national : 40 points
Un bonus est appliqué selon le label de l’école d’arbitrage accordé par la CCA au titre de la saison en
cours :
– Constitution du dossier label « Ecole d’arbitrage » (10 pts).
– 20 points pour un label « bronze »
– 40 points pour un label « argent »
– 60 points pour un label « or ».
Ces bonus viennent s’ajouter au total des ressources identifiées.
2.3.3 Application
2.3.3.1 Limite
Un arbitre ne peut être comptabilisé qu’au titre d’un seul club.
2.3.3.2 Licence blanche
Un arbitre, titulaire d’une licence blanche, ne peut pas être comptabilisé dans le socle de base du
club dans lequel il possède cette licence, mais peut l’être dans le calcul du seuil de ressources, dans
le respect des dispositions de l’article 34.3 des textes et règlements généraux de la FFHB.
2.3.3.3 Contrôle
son championnat, date à laquelle les arbitres proposes doivent posséder le grade requis et avoir
effectue au moins 11 arbitrages désignés
2.3.3.4 Limite d’âge
Les arbitres, âgés de 56 et 60 ans, autorisés à diriger les rencontres départementales et/ou
régionales, ne peuvent pas être pris en compte dans le socle de base.
2.4 Domaine Jeunes arbitres (JA)
Il convient de se reporter à l’article 6 des dispositions concernant l’arbitrage, relatives au statut du
jeune arbitre.
2.4.1 Socle de base
Il est constitué par deux jeunes arbitres ayant effectué 5 arbitrages officiels au plus tard lors de la
dernière journée de championnat de l’équipe de référence.
67
Ces jeunes arbitres sont également comptabilisés dans les ressources du club. Les jeunes arbitres de
17 ou 18 ans titulaires d’une licence blanche ne peuvent, en aucun cas, être pris en compte en vue de
satisfaire aux exigences du socle de base du club dans lequel ils possèdent cette licence.
Pour atteindre le seuil défini, le club utilise ses ressources dans le domaine des jeunes arbitres,
dument référencés dans Gest’hand :
— jeunes arbitres club (découverte) dûment référencés, ayant effectué 5 arbitrages officiels au plus
tard lors de la dernière journée de championnat de l’équipe de référence. (40 pts),
— jeunes arbitres départementaux (sensibilisation) dûment référencés ayant effectué 5 arbitrages
officiels au plus tard lors de la dernière journée de championnat de l’équipe de référence. (60 pts),
— jeunes arbitres régionaux (apprentissage) dûment référencés ayant effectué 5 arbitrages officiels
au plus tard lors de la dernière journée de championnat de l’équipe de référence. (80 pts),
Ce bonus vient s’ajouter au total des ressources identifiées.
Les jeunes arbitres de 17 ou 18 ans, titulaires d’une licence blanche, peuvent être comptabilisés dans
le calcul du seuil de ressources, dans le respect des dispositions de l’article 34.3 des textes et
règlements généraux de la FFHB.
2.4.3 Application
2.4.3.1 Limite
Un jeune arbitre ne peut être comptabilisé qu’au titre d’un seul club.
2.4.3.2 Contrôle
Le contrôle final est effectué au regard de la situation du club au plus tard lors de la dernière journée
de championnat de l’équipe de référence, date à laquelle les jeunes arbitres proposés doivent
posséder le grade requis et avoir effectué au moins 5 arbitrages officiels.
2.5 Bonus complémentaires affectés au club dans le calcul des ressources
Des points, réunis pour l’engagement associatif, la participation féminine et la conformité des salles,
peuvent être comptabilisés dans les conditions fixées à l’article 3.3.
Pour le calcul des ressources dans le domaine associatif, les clubs utiliseront les statistiques arrêtées
au 31 mai.
2.5.1 Engagement associatif
Pour atteindre le seuil global de ressources, les clubs peuvent comptabiliser de nouveaux points :
1) en référence aux licences qui leur ont été délivrées :
— licence joueur compétitive sans mention (1 point par tranche de 20 entamée),
— licence joueur événementielle (1 point par tranche de 100 entamée),
— licence joueur avenir (1 point par tranche de 50 entamée),
— licence joueur loisir (1 point par tranche de 20 entamée),
— licence dirigeant sans mention (1 point par tranche de 5 entamée),
— licence jeune dirigeant (1 point par licence),
68
— licence joueur corporative (1 point par tranche de 10 entamée) ;
2) en référence aux dirigeants participant à la gestion d’une structure ou d’une commission (une
même personne ne pouvant être prise en compte qu’une seule fois) :
— membres élus dans une structure FFHB, ligue et/ou comite (30 pts),
— membres d’une commission FFHB, ligue et/ou comite (30 pts).
3) en référence aux membres des clubs ayant une fonction lors des rencontres :
— secrétaires de table ayant officié au moins 7 fois dans les championnats régionaux adultes avant le
31 mai (30 points),
— chronométreurs ayant officié au moins 7 fois dans les championnats régionaux adultes avant le 31
mai (30 points).
— responsable de salle ayant officié au moins 7 fois dans les championnats régionaux adultes avant
le 31 mai (30 points).
2.5.2 Participation féminine
Un bonus supplémentaire de 10 points est attribué pour tout arbitre, entraineur, tuteur, conseiller,
élu, membre d’une commission, jeune arbitre, secrétaire de table, chronométreur, responsable de
salle, dès lors qu’il s’agit d’une licenciée féminine.
2.5.3 Bonus divers
Un bonus supplémentaire de 20 points par tranche 5 matches effectué le DIMANCHE par les équipes
de niveau régional du club.
3 CONTRÔLE DU DISPOSITIF AU NIVEAU REGIONAL
3.1 Principes généraux
Le contrôle final est effectué au regard de la situation du club au plus tard lors de la dernière journée
de championnat de l’équipe de référence, dans les deux semaines qui suivent cette date.
Les clubs dont l’équipe de référence évolue en Régionale sont soumis à un régime de sanction
particulier : les sanctions éventuelles sont appliquées à l’équipe de plus haut niveau masculin ou
féminin dans le régime général.
Les sanctions s’appliquent également en cas de convention entre clubs ou de modification de
structure administrative.
Pour les clubs concernés, les sanctions liées au non-respect du socle de base et au non-respect d’un
ou plusieurs seuils de ressources se cumulent.
3.2 Socle de base
Le socle de base est exigé dans chacun des domaines, sportif, technique, arbitrage et jeunes arbitres,
tel que défini à l’article 2 des présents règlements, pour toute équipe évoluant dans un championnat
Régional. S’il n’est pas atteint, ne serait-ce que dans un seul des domaines exposés, les sanctions
suivantes sont prononcées à l’encontre de l’équipe de référence du club
— équipe évoluant dans une poule de 14 clubs : 9 points de pénalités appliqués immédiatement à la
suite de la dernière journée de championnat ;
69
— équipe évoluant dans une poule de 12 clubs : 7 points de pénalités appliqués immédiatement à la
3.3 Seuil de ressources
Le solde des ressources par domaine est déterminé en calculant la différence entre le total des
ressources du club, intégrant les bonus éventuels, et la valeur du seuil auquel il est soumis dans le
domaine considéré en fonction du niveau de son équipe de référence.
Si le solde des ressources est positif dans tous les domaines, le club a rempli son contrat et aucune
sanction n’est prononcée.
Si le solde est négatif dans un ou plusieurs domaines, le bonus complémentaire visés à l’article 2.5 ne
peut compenser un solde négatif que dans un seul domaine.
Si le solde est négatif dans un ou plusieurs domaines, et si après l’apport éventuel du bonus
complémentaire visés à l’article 2.5, le solde reste négatif dans un ou plusieurs domaines, les
sanctions suivantes sont prononcées à l’encontre de l’équipe de référence du club.
3.3.1 Solde négatif inférieur ou égal à 25 points dans un seul domaine :
– équipe évoluant dans une poule de 14 clubs : 2 points de pénalités appliqués immédiatement à la
– équipe évoluant dans une poule de 12 clubs : 1 point de pénalité appliqué immédiatement à la
suite de la dernière journée de championnat.
3.3.2 Solde négatif compris entre 26 et 50 points dans un seul domaine :
3.3.3 Solde négatif égal ou supérieur à 51 points dans un seul domaine :
3.3.4 Solde négatif dans deux domaines ou plus :
3.4 Récidive
70
En cas de non-respect du socle de base et/ou du seuil de ressources une deuxième saison
consécutive, les sanctions prévues aux articles 3.2 et 3.3 sont doublées.
3.5 Contestation des décisions
Les décisions de la commission régionale des statuts et de la réglementation, en matière de
Contribution mutualisée des clubs au développement, sont susceptibles de réclamation devant la
commission régionale des réclamations et litiges, qui pourra, en cas de présentation d’éléments
nouveaux, réformer en tout ou partie les sanctions prévues aux articles 3.2 et 3.3.
3.6 Échéancier et voies de recours
DATES
CIRCULATIONS DES DOCUMENTS
Septembre
Envoi de la note d’information annuelle
A partir du 15
Novembre
Contrôles mensuels : vérification par la commission des statuts et de la
réglementation des renseignements d’après les données informatiques FFHB, et
informations aux clubs
2 – 15 Juin
Réunion de la commission pour validation finale
20 Juin
Limite d’envoi des notifications de décisions de sanctions aux clubs concernés,
prescription de la procédure si ce délai n’est pas respecté.
30 Juin
Date limite de dépôt des réclamations contre les décisions de la CSRR-CMCD
31 Juillet
Date limite du dépôt des appels contre les décisions des CRRL
3.7 Dispositions spécifiques
3.7.1 ———
Lorsqu’un même club possède à la fois, une équipe masculine et une équipe féminine évoluant dans
un championnat Régional :
— le socle de base doit être satisfait par chaque équipe, selon la division dans laquelle elle évolue ;
— les seuils minima de ressource sont affectés d’un coefficient de 0,75 dans chacun des quatre
domaines pour chacune des deux équipes masculine et féminine de référence.
3.7.2 ———
La commission des Statuts et de la Règlementation apprécie d’office ou sur demande du club
concerné les possibilités d’étude de certains cas particuliers non prévus au règlement lorsqu’ils sont
justifiés par des circonstances exceptionnelles et légitimes.
Dans ce cas précis, aucun club tiers ne peut contester les décisions prises par la commission
compétente.
3.7.3 Mutations d’entraîneurs
71
Les entraineurs qui mutent hors période officielle restent comptabilisés, pour la saison en cours, au
bénéfice du club quitté.
3.7.4 Mutations d’arbitres et de jeunes arbitres
En cas de mutation, les arbitres et les jeunes arbitres sont comptabilisés conformément aux
dispositions de l’article 57.3 de l’annuaire FFBH.
Les jeunes arbitres sont comptabilisés conformément aux dispositions de l’article 57.3 des textes et
règlements généraux de la FFHB.
3.8 Équipes réserves
3.8.1 ———
Toute équipe inscrite en tant qu’équipe réserve en prénational ne sera soumise à la cmcd de sa
division.
3.8.2 ———
Une équipe réserve qui évolue en division prenationale peut accéder en Nationale 3 à condition que :
— 2 divisions séparent l’équipe première de sa réserve au cours d’une même saison,
— l’équipe réserve ait satisfait aux exigences régionales votées en assemblée générale de sa ligue.
Une seule équipe réserve par club est autorisée à prendre part aux championnats nationaux.
En cas de relégation de l’équipe première, les deux divisions d’écart entre l’équipe réserve et
l’équipe première restent nécessaires.
Équipes Niveau équipe 1
Masculin
Et
Féminin
Niveau maxi équipe réserve
N1
N2
N3
72
N3
Prénational
Excellence
CMCD 2015-2016
SOCLE
PRENATIONAL
SEUIL DE RESSOURCES
EXCELLENCE
HONNEUR
PRENATIONAL
Domaine sportif
Féminin
1 équipe -11 ou -13 ou -15
ou -18 de même sexe que
l'équipe de référence
1 équipe -11 ou -13 ou -15
Masculin
1 équipe -11 ou -13 ou -15
1 équipe -11 ou -13 ou -15
1 Entraineur Régional ( ou
plus )
1 Animateur ( ou plus )
Masculin
1 Entraineur Régional ( ou
plus )
HONNEUR
Domaine sportif
1 équipe -11 ou -13 ou -15
160
130
160
130
Domaine technique
Féminin
EXCELLENCE
100
Domaine technique
140
110
160
130
100
Licences blanches non acceptées
Domaine arbitrage
Domaine arbitrage
Féminin
1 arbitre arbitrant au moins 1 arbitre arbitrant au moins
en régional ou 1 en
formation régional ou 2
arbitres arbitrant au niveau arbitres arbitrant au niveau
départemental
départemental
210
190
Masculin
1 arbitre arbitrant au moins 1 arbitre arbitrant au moins 1 arbitre arbitrant au moins
arbitres arbitrant au niveau arbitres arbitrant au niveau arbitres arbitrant au niveau
départemental
départemental
départemental
210
190
170
Pour pouvoir être comptabilisé il doit avoir éffectué au moins 11 arbitrages désignés avant le 30 mai
Domaine jeunes arbitrages
Féminin
Masculin
2 Jeunes arbitres ( nés 97 ,
98 ,99 , 00 ou 01 ) dont 1 JA
départemental
98 ,99 , 00 ou 01 ) dont 1 JA
départemental
98 ,99 , 00 ou 01 ) dont 1 JA
départemental
98 ,99 , 00 ou 01 ) dont 1 JA
départemental
Domaine jeunes arbitrages
98 ,99 , 00 ou 01 ) dont 1 JA
départemental
80
60
80
60
Pour pouvoir être comptabilisé il doit avoir éffectué au moins 5 arbitrages avant le 30 mai
73
40
Calcul des seuils
Domaine sportif
Dont Départementaux
Nbre
Pts
Nbre
Pts
Dont Régionaux
Nbre
Dont Nationaux
Pts
Nbre
Pts
Equipes de jeunes du même sexe que l'équipe de référence
x 40
x 20
x 40
x 80
Equipes de jeunes du même sexe ou mixte que l'équipe de référence
x 20
x5
x 10
x 30
bonus
Labéllisée
Ecole de Handball
Bronze
x 30
Argent
x 20
Or
x 40
x 80
bonus
Constitution dossier
Labéllisée
Pour les championnat féminins : Label féminin
x 30
Bronze
Argent
x 10
x10
Or
x 20
x 40
Domaine technique
Niveau Animateur
Entraineur Régional
Nbre
Nbre
Pts
Pts
Entraineur Interrégional
Nbre
Pts
Entraineur Fédéral
Nbre
Pts
Bonus Féminin
Nbre
Pts
Cadres fédéraux répertoriés
x 40
x 60
x 80
x 120
x 10
Cadres en formation
x 20
x 20
x 20
x 40
x 10
Cadres titulaires d'un BEES Handball ou d'un DE
x 70
x 10
Cadres titulaires d'un BP Handball
x 70
x 10
Cadres formateurs au sein de l'ETR
x 50
x 10
Domaine arbitrage
Départemantaux
Nbre
Régionaux
Pts
Arbitres du club ayant fait au moins 11 arbitrages
Arbitres en formation
Accompagnateurs ou tuteurs de Jeunes Arbitres ayant fait au moins 7
interventions officilles
Nbre
Nationaux
Pts
Nbre
Bonus Féminin
Pts
x 60
x 90
x 130
x 30
x 30
x 40
Nbre
Pts
x 10
x 10
x 30
x 10
Observateurs d'arbitres ayant fait au moins 5 interventions officielles
x 30
x 10
Délégué désigné par la CCA ayant officié au moins 7 fois
x 30
x 10
bonus
Labéllisée
Ecole d'arbitrage
Constitution dossier
x 60
Bronze
x 10
Argent
x 20
Or
x 40
x 60
Domaine jeunes arbitres
Clubs
Nbre
Jeunes Arbitres du club ayant effectué 5 arbitrages
Départemantaux
Pts
Nbre
x 40
Pts
x 60
Régionaux
Nbre
Bonus Féminin
Pts
x 80
Nbre
Pts
x 10
Engagement associatif
Nbre
Licences compétitives
1 Pt par tranche de 20
x1
Licences événementielles
x1
Licences avenir
x1
Licences loisirs
x1
Licences dirigeants
x1
1 Pt par licence
x1
x1
Licences jeunes dirigeants
Licences corporatives
Membres Elus dans structure
x 30
x 10
Membres d'une commission
x 30
x 10
Secrétaire de table ayant officié au moins 7 fois en régional adultes
x 30
x 10
Chronométeur ayant officié au moins 7 fois en régional adultes
x 30
x 10
Responsable de salle ayant officié au moins 7 fois en régional adultes
x 30
x 10
Match joué le dimanche par tranche de 5 pour les équipes régionales
adultes
x 10
74
RAPPORT
COMMISSION
CRA
Commission Régionale d’Arbitrage
Serge Klima
75
COMMISSION REGIONALE D’ARBITRAGE
• Composition de la commission et modalités de travail
76
• Eléments synthétiques de diagnostic et Objectifs de la commission pour
l’Olympiade 2012-2016
Assistance aux clubs et commissions pour les besoins immédiats.
Répondre aux besoins des Clubs et Commissions Ligue/Comités dans le domaine
informatique et développement/amélioration d’outils correspondants à ces besoins.
Gestion du Site internet Ligue/Comités
• Actions entreprises au titre de la saison 2014 – 2015
Développement de Ihand Arbitrage pour la gestion des rencontres
Participation au développement des outils fédéraux
Refonte Site Internet
77
Bilan intermédiaire et perspectives
BILAN :
EFFECTIFS :
la moyenne d’âge régionale est de 34,61 ans(34,4 en 2014)
la moyenne d’âge des arbitres nationaux du territoire est de 37,21 ans (37,7 en
2014).
Augmentation de l’effectif : 120 > 144 soit une augmentation de 20%
-18
à 23
Nationaux
Opération R1
2
Régionaux M
5
Régionaux F
Départemt en
form Rég
Arbitre Jeune
entrés en for Rég
Arbitres jeunes
N-1
à 28
à 33
à 38
3
1
4
à 43
à 48
14
2
6
6
9
7
4
1
18
11
2
1
1
2
13
71
6
1
10
6
6
13
22
35
13
35
15
16
12
19
18
14
2
144
0
32
11
14
13
17
16
15
2
120
-18
à 23
à 28
à 33
à 38
à 43
à 48
à 55
plus 55
1
1
Conseillers Rég
1
1
1
1
Délégués Nat
Délégués en
Form
•
plus 55
6
Conseillers Nat
Conseillers CTJA
à 55
1
2
3
4
2
1
2
1
2
LES DESIGNATIONS CRA: Mission gérée par Serge Klima (seniors régionaux) et Gérald
STULMULLER (CTJA)
Outre les désignations régionales, la commission désignations a en charge les désignations
nationales N3 Féminines, et les délégations occasionnelles CCA (N2 Fem+ N3 Masc) +
rencontres CTJA (moins de 18 France). Elle a également en charge la désignation des JAO
(matchs régionaux et examens) et les accompagnateurs JA sur les rencontres désignées par
la CTJA.
Des problèmes récurrents subsistent encore de la part de certains arbitres pour activer leurs
disponibilités. De plus en plus d’indisponibilités (raisons personnelles ou professionnelles),
78
de disponibilités différentes dans les binômes constitués et des désistements de dernière
minute amènent la CRA à recomposer des binômes de façon temporaire pour couvrir les
rencontres. La mise en ligne via « I’Hand » des suivis réalisés, ainsi consultables par les
arbitres et Juges arbitres observateurs concernés, permet un gain de qualité et une
poursuite de leur formation continue.
Un rappel a été fait aux arbitres et aux conseillers de rentrer leurs disponibilités et de
surveiller leur boite mail régulièrement (jusqu’au vendredi précédent la rencontre) pour
toutes les modifications de désignation (reports, changement d’horaire, modification de
salle).
Un grand merci aux arbitres qui se rendent disponibles régulièrement et qui permettent de
couvrir l’ensemble des rencontres chaque week-end (entre 40 et 50 matchs).
•
ACCESSION DES ARBITRES (GRADE NATIONAL)
Binômes proposés pour l’opération R1 (FFHB) Stage 10/2014 : suivi par Serge KLIMA
Le binôme Mickaël Breuzard/ Thomas VERHEYLESONNE est validé par la CCA, félicitations à eux pour
leur accession dans le Groupe national G4.
La formation continue des arbitres régionaux : mission suivie par KLIMA Serge.
-
-
-
En juin 2014 à CARVIN a eu lieu un regroupement des arbitres régionaux et ceux issus de
la CTJA.
Au programme, passage des tests physiques et écrits
Un rattrapage des tests a eu lieu en septembre, également sous la forme d’une plénière
La CRA a respecté son choix de relever les exigences concernant la connaissance
théorique des règlements : les arbitres n’ayant pas eu le minimum requis aux tests écrits
(14/20) de Juin ou septembre ont reçu un QCM par mois durant trois mois, entre octobre
et décembre 2014. Faute d’avoir retourné ces questionnaires, les arbitres ont été
suspendus provisoirement de désignation.
Les suivis programmés sur l’année 2014-2015 ont porté principalement sur les arbitres
en formation région (15) et sur les arbitres jeunes de la CTJA (160 suivis mis en ligne à ce
jour)
Des suivis inopinés continueront à être effectués. Il s’agit, suite à certaines remontées
d’informations, de suivre l’ensemble du groupe régional afin de vérifier les
comportements, le niveau réel de pratique et de rappeler si nécessaire l’éthique envers
les joueurs, les observateurs, les officiels de table et les officiels de bancs. Cela servira à
affiner l’appartenance aux différents groupes.
79
La Formation à l’obtention du grade régional : mission gérée par Jean Pierre Régembal,
assisté de Michel Oversteyns et Hervé Evrard
Pour la session 2015 qui a débuté en décembre 2014, 15 départementaux et 8 JAR
issus de la CTJA ont été proposés pour la formation. A l’issu du test physique d’entrée,
seuls 8 départementaux et 6 JAR ont intégré ce groupe, le portant à 14 candidats.
Neuf candidats : BAALI Amza, BARBA Pierre, COURBON Gaspard, DECAVEL Benjamin,
DUFOREAU Grégory, EVRARD Corentin, HENON Emmanuel, LANOOTE Romain et
MAYETTE Vincent n’ont pas donné suite ou n’ont pas assisté à la formation théorique
dans sa totalité, et ont été remis à disposition de leur CDA .
Les suivis de formation sont en cours, et les 14 stagiaires de la session 2015 (CALLENS
Sébastien, COUSIN Lucie, COUSSIN Benjamin, DESMET Romain, DETREE Antoine,
DUMONT Renaud, GENOT Nicolas, GEORGES Anthony, HUYGUE Jean-Charles,
LEFEVRE Florian, MAILLE Alexandre, ODYNIEC Christian, PONCHANT Kevin, VERCLEYEN
Léana) seront validés après résultat de leurs suivis d’examen. Certains stagiaires étant
très peu disponibles dans le cadre de leur évaluation, il a été décidé, pour la session
2016, de réaliser ces suivis dans les trois mois suivant obtention de l’examen
théorique, à charge pour les candidats de se rendre disponible.
A noter qu’un arbitre de la saison précédente restait en formation : DUSSAUSSOIS
Laurent qui a terminé celle-ci, cette saison, avec succès et a été validé au grade
régional.
-
•
LA COMMISSION TERRITORIALE DES JEUNES ARBITRES : dossier géré par Gérald
STULMULLER.
Membres de la sous-commission : Mme Françoise DUPUIS, Messieurs Philippe SEMIN,
Roland BERAUD, Reynald DESCHACHT, Eric HIDDEN, Johann COQUIN, Jean-Pierre
REGEMBAL.
-
L’organisation de la CTJA, sous-commission de la CRA, s’est structurée autour de 8
personnes ressources. Les principes de ce groupe de travail sont d’offrir aux jeunes à
vocation pour l’arbitrage et à profil, un accompagnement en vue de leur
perfectionnement. Les Jeunes Arbitres ayant obtenu leur grade régional (R3)
bénéficie d’une formation continue permanente, avec un tuteur identifié.
Il s’agit pour cette sous-commission
o de s’assurer d’un effectif de jeunes arbitres formés suffisant pour assurer une
bonne couverture des matchs Jeunes Régionaux et -18 France.
o de contribuer au renouvellement de l’effectif des arbitres régionaux, en lien
avec les objectifs nationaux.
o de créer et de saisir les meilleures circonstances de formation à offrir aux
jeunes et d’accompagner leur tuteur dans leurs missions.
80
-
-
Afin de renouveler l’effectif des arbitres de la CTJA, un travail de détection proposé
aux clubs, en complément des listes proposées par les CDA, a été mené. Celui-ci a
porté le groupe de 22 jeunes en 2013-14 (dont 6 qui ont été promus Arbitres Régional
en 2014-15) à un groupe de 36 Jeunes-Arbitres Régionaux (dont 20 promus en CTJA).
4 d’entre eux ont été remis à la disposition de leur CDA et/ou de leur club.
En plus de leur participation à la plénière des Arbitres Régionaux, trois regroupements
sous forme de plénière CTJA se sont déroulés.
o Une réunion le 19 Octobre 2014 réunissant les CTJA primo détectés par les CDA
et les clubs.
o Une le 25 Janvier 2015 réunissant l’ensemble des JAR.
Lors de ces réunions, les points suivant furent abordés :
QCM et tests physiques
SPP et SPA : le cadrage et le non négociable
La gestion des conflits : anticiper les comportements à risques
La lecture du jeu : la notion du jeu au loin et du jeu au près
Présentation du fonctionnement de la discipline
L’auto évaluation I’Hand : un outil de formation et d’échange
Présentation de la notion de duel (ligne d’appuis, cylindre, CJD)
Travail et analyse vidéo
Bilan de la saison :
233/266 rencontres régionales jeunes arbitrées par les JAR, 30 sifflées par des arbitres
régionaux et 3 dirigées par un arbitre club.
28/28 rencontres en moins de 18 France arbitrées par des JAR
Plusieurs rencontres « amicales » et « tournoi de préparation » ont été dirigés par des
JAR (U18, pôles de Dunkerque et Tourcoing, tournoi international de Marcq) grâce aux
relations existantes entre la CRA et l’ETR.
112 suivis JAR sont en ligne.
6 JAR devraient être promus au grade d’arbitre régional en fin de saison.
• LA FORMATION DES OBSERVATEURS REGIONAUX ET DEPARTEMENTAUX :
mission gérée par S. Klima et G. Stulmuller
La fiche d’évaluation territoriale mise en place suite à la première réunion d’information est
désormais utilisée par la CRA et le Comité 62, d’une part pour la formation continue des
arbitres régionaux, et d’autre part pour la formation de la filière traditionnelle. Elle a été
testée tout au long de cette année et au vue des suivis réalisés et mis en ligne c’est un outil
maîtrisé par les observateurs et très utile à la formation continue des arbitres.
81
Un bémol cependant : le Comité 59 n’a pas souhaité adhérer à ce mode de fonctionnement
mis en place, ce que nous regrettons vivement.
Des réunions pourront dorénavant être programmées pour parfaire la formation des
observateurs et des Accompagnateurs JA, et se mettre en conformité avec les référentiels de
niveau issus de la FFHB. A cet égard, Gérald Stulmuller a suivi avec succès la formation de
« Formateur de Formateurs » sous l’égide de la FFHB et de l’Institut Fédéral de Formation
Emploi à Rennes du 7 au 10 Avril 2015.
Un second stage est prévu à la rentrée qui devrait lui permettre de valider cette formation.
LABELLISATION « ECOLES D’ARBITRAGE » POUR LE TERRITOIRE EN 2014 : mission gérée par
la CRA, dossiers suivis par Grégory GOSSEAU, salarié ligue en appui de la commission. Les
dossiers ont été validés par la CRA sur les renseignements fournis par les CDA
-
Label « Sifflet d’Or» : HBC BULLY-LES-MINES et HBC HERSIN COUPIGNY
-
Label « Sifflet d’Argent» : BETHUNE SBBL ; BOUSBEQUE-WERVICQ VDL ; CALAIS OC ;
DUNKERQUE HB GL ; HARNES HBC ; HAZEBROUCK HB71 ; LOMME LM HB ; LONGUENESSE
MAILLEBOIS HB ; MAUBEUGE HB VDS ; MELANTOIS ; TOURCOING HBC ; VILLENEUVE
D'ASCQ LM HBC ; WAHAGNIES CLOS ; WATTRELOS CO
-
Label « Sifflet de Bronze» : ANZIN HBC ; CAUDRY HBC ; MARCQ HB ; HB
MONTREUILLOIS ; NOYELLES GODAULT HBC ; PAYS DE MORMAL HB ; ST AMAND PDH
HBC.
Les dossiers sont complétés sur le fonctionnement des écoles d’arbitrage d’une période
évoluant du 1er janvier au 31 décembre. Ainsi entre la saison 2012-2013 et l’édition prenant
en compte les dossiers 2014, 3 clubs supplémentaires ont obtenu ce label Ecole Arbitrage.
Les clubs de Billy et de Neuville-en-Ferrain n’ont quant à eux pas renouvelé leur demande.
Nous félicitons l’ensemble de ces clubs pour leur initiative d’entrer dans une démarche de
formation interne des arbitres, contribuant au renforcement de leur structuration autant
qu’au développement de la qualité de l’arbitrage.
RELATION AVEC LA CCA : mission assurée par Serge KLIMA
-
-
2 observateurs Nationaux issus de la région : Hervé TERNEL et Serge KLIMA
2 délégués Nationaux : Michel DECONINCK, Reynald DESCHACHT,
Des articles paraissent dans Arbitr’hand transmis par notre correspondant Hervé
VLAMINCK. La diffusion de ces articles montre l’activité de notre Ligue en termes de
gestion courante, innovation et partage d’expériences.
Désignation des binômes issus de la CTJA sur des finalités Nationales (CF-Inter ComitésInter pôles-Inter Ligues).
82
-
Serge KLIMA et Gérald STULMULLER ont représenté la CRA lors de la plénière CCA/CRA à
Pontault-Combault en Novembre 2014.
RELATION AVEC LE SECTEUR NORD-OUEST : mission assurée par Serge Klima
-
Présence d’un représentant de la CRA lors du stage de rentrée des arbitres Nationaux G3
et G4 à ANGERS en Septembre 2014.
Participation de 8 arbitres Nationaux issus de la LNPC à ce stage.
Participation du Président de CRA aux réunions de conseil de secteur N/O de la FFHB
RELATION AVEC LES AUTRES COMMISSIONS DE LA LIGUE :
Relations avec l’ETR
-
Organisation du suivi des arbitres sur les inter-ligues, Inter-Pôles et Inter-Comités.
Participation de la CRA aux réunions ETR (G. STULMULLER).
Désignation et participation de l’ensemble des arbitres régionaux et issus de la CTJA aux
tournois de délayage Jeunes (TQR).
Relations avec la commission Discipline : mission assurée par Roland BERAUD
- Présence d’un représentant de la commission lors des regroupements de la CTJA et des
arbitres régionaux.
- Communication avec le chargé de dossier de la CRA et la commission pour améliorer
l’instruction des dossiers
Relation avec la commission informatique : mission assurée par S.KLIMA et G.STULMULLER
- Amélioration du nouvel outil « Ihand ». Mise en place nouveau Gest’hand
Relation avec la commission organisation des compétitions : mission assurée par S.KLIMA
- Relations hebdomadaires très cordiales et constructives dans le cadre d’échanges
réguliers visant à réguler les divers championnats avec efficacité.
Relation avec la commission développement :
- Développement de notre sport par la sensibilisation à l’arbitrage.
- Participation de la CRA (par délégation CCA) au niveau des désignations d’officiels de
table sur les rencontres nationales et de Champion’s Ligue (Dunkerque).
RELATION AVEC LES CDA :
- Très cordiale avec la CDA 62, très difficile avec la CDA 59 , voire inexistante.
RELATION AVEC LES CLUBS :
-
La gestion de l’arbitrage pour les rencontres et les tournois de niveau National et
International Jeunes
83
-
Le suivi des dossiers label école d’arbitrage.
Meilleure implication des clubs dans les échanges concernant les forfaits ou absences
d’arbitres.
Formations d’officiels de table sur 4 rendez-vous où des licenciés des clubs de
Dunkerque, Anzin, Wallers, Saint Pol, Calais, Harnes, Béthune, Carvin, Wahagnies,
Hazebrouck, Gravelines, Noyelles Godault et Hersin Coupigny ont suivi la formation, et
passé avec succès les tests dédiés à l’obtention de la carte fédérale d’Officiels de Table.
RELATION AVEC L’EXTERIEUR
-
Echanges avec l’UNSS pour l’organisation des formations de jeunes officiels.
PROJETS : CREATION D’UNE CTA (Commission Territoriale d’Arbitrage)
Ayant pour but :
-
Améliorer la qualité de nos relations par une mise en commun des référentiels de
formation.
Renforcer nos échanges pour une meilleure détection des arbitres à potentiel.
LE RENFORCEMENT DES
L’ACCOMPAGNEMENT :
ACTIONS
DEJA
MENEES
SUR
LA
FORMATION
ET
En direction des observateurs :
-
Continuer les regroupements des observateurs Régionaux et Départementaux visant
à harmoniser nos pratiques au travers d’outils communs.
Continuer à travailler sur la qualité des suivis par la mise en place de référentiels
adaptés au niveau du jeu.
Continuer à accompagner les Juges arbitres observateurs dans leur démarche de
formation.
En direction des arbitres Régionaux :
- Poursuive la détection visant à améliorer la qualité de l’arbitrage.
- Améliorer la formation continue des arbitres régionaux par une augmentation des
suivis (mise en place d’une fiche d’autoévaluation des arbitres lorsqu’ils sont suivis).
- Continuer et améliorer la communication par la diffusion de messages d’information
via le site Ihand Arbitrage.
- Adapter davantage la formation régionale ( travail avec la Vidéo )
- Accompagner les arbitres souhaitant évoluer à un niveau supérieur.
84
Création du dossier formation de l’arbitre
Pour les promouvables région :
- obligation de 2 suivis départementaux à effectuer entre septembre et décembre (dont
un hors département d’origine) pour vérifier les prérequis et accéder à la formation au
grade d’arbitre Régional. Les suivis seront publiés sur « I’Hand. »
-
Lors de l’inscription en formation région, obligation de fournir au moins 2 suivis de
l’année précédente (ou un de l’année N-1 et un de l’année N-2). Une tolérance peut être
mise en place pour la saison 2015-2016, dès lors que l’arbitre a été suivi sur des matchs
de championnats (pré région : MN01 ou MP01) au moins à deux reprises de septembre à
décembre.
Pour les nouveaux arbitres régions :
-
2 suivis à effectuer lors de l’année suivant l’accession au groupe (contrôles des prérequis
et de la progression dans le groupe)
- Stage en milieu de saison pour une éventuelle remise à niveau (tests écrits et vidéo)
Pour les autres :
-
1 à 2 suivis dans l’année sur un match d’une division supérieure au niveau pratiqué
habituellement.
3 tests écrits supplémentaires (1 par mois) à rendre pour les arbitres n’ayant pas eu la
note minimale requise lors des tests écrits de début de saison (note mini pour conserver
le grade et être désigné sur des rencontres régionales : 14/20)
85
86
Développement de l’utilisation de la vidéo pour la formation de l’arbitrage (Eric Hidden)
L'outil vidéo commence à être utilisé dans le cursus de formation des jeunes arbitres faisant partie de
la CTJA. Il est souhaitable que ce support soit pérennisé dans l'avenir.
Dans un premier temps, il est nécessaire de faire une banque de données audiovisuelles afin qu'elle
serve en formation : par exemple de retour d'expérience ou dans l'élaboration de questionnaire.
Dans un deuxième temps, l'outil vidéo peut être utilisé dans la formation continue des jeunes arbitres
avec divers thèmes qui seraient par exemple :+
• Le rapport de force entre le pivot et le défenseur.
• Travailler sur la notion des déplacements et placements, et ses incidences dans le binôme.
• Évaluer les conséquences sportives et disciplinaires dans le duel attaquant/défenseur (couloir
de jeu direct, défense en zone, etc...).
• Faire un feedback audiovisuel avec le binôme lorsqu'il sera filmé.
Ce support offre une multitude de possibilités pédagogiques. Il doit être l'affaire de tous dans le sens
où chaque membre de la commission peut être amené à apporter des objectifs de travail. Dans une
vision élargie, l'outil vidéo peut aussi contribuer à la formation continue des arbitres régionaux.
Il peut également être un apport pour les écoles d'arbitrages qui contribuent à développer l'arbitrage
dans la région.
Néanmoins, l'outil vidéo nécessite des moyens afin de mettre en œuvre ces différentes actions.
Il serait souhaitable de prévoir une demande de subvention
Il reste une donnée non quantifiable : « le temps passé » mais pour cela la passion et la motivation
seront des apports afin de contribuer au développement de l'arbitrage dans la région Nord Pas de
Calais.
En direction des arbitres jeunes :
- Perfectionnement du dispositif de tutorat mis en place visant à accompagner les
jeunes arbitres dans leur cursus de formation.
- Renforcer la formation des accompagnateurs de JA.
- Mise en application du « TMA » (Temps mort Arbitre) sur les catégories jeunes.
En direction des clubs :
- Le suivi des dossiers « Label Ecole d’Arbitrage »
- Accompagner les clubs dans la formation de leurs JA.
- Formation des officiels de table (directives fédérales).
En direction des instances du sport :
- Renforcer notre partenariat auprès des organismes d’état
87
RAPPORT
COMMISSION
Développement
Angeline Pruvost
88
COMMISSION DE DEVELOPPEMENT
1) ORGANISATION DE CETTE COMMISSION
Cette commission travaille de manière globale sur le territoire en y associant bien
évidemment les commissions départementales de développement
Dans le cadre d’une cohérence territoriale et pour répondre à la volonté fédérale, des
priorités territoriales ont été fixées et validées par les trois présidents des instances :
-
LES GRANDS STADES
LE HANDBALL FEMININ
LE HANDBALL, OUTIL DE COHESION SOCIALE
LE HANDENSEMBLE
LES ACCOMPAGNATEURS DE PROXIMITE
Chaque instance peut également mettre en place d’autres actions à condition qu’elle respecte le
projet de développement territorial 2012/2016.
Pour le financement de ces actions, une enveloppe territoriale existe et concerne les cinq priorités.
Les autres actions sont financées par les fonds propres des instances et également par les subventions
attribuées par nos partenaires financiers (Etat via le CNDS, Conseil Régional, Conseils
Départementaux).
2) QUELQUES DONNEES STATISTIQUES
Evolution du nombre de clubs en NPC
Avec pour 2014/2015
2 FUSIONS DE CLUBS
PERTE : 3 CLUBS
CREATION : 2 CLUBS
Evolution des licences en NPC
er
Données prises au 1 février de chaque année
Source : Fédération Française de handball – espace de partage – Journal
89
Licences Non Compétitives
Masculines
Licences Compétitives
Masculines
Licences joueur
Licences Avenir
Licences dirigeant
Licences Loisir
Licences Evénementiel
Licences compétitives féminine
Licences Non Compétitives
féminines
Licences Avenir
Licences joueur
Licences dirigeant
90
Licences Evénementiel
Licences Loisir
Taux de renouvellement et de création toutes licences confondues (Date du 10 avril 2015)
9000
7544
8000
7672
6990
7000
6000
2012/2013
4749
5000
4151
4010
2013/2014
4000
2014/2015
3000
2000
1000
0
CREATION
RENOUVELLEMENT
3) ACTIONS QUI ONT ETE ENTREPRISES
DEVELOPPEMENT DU HANDBALL FEMININ
o Label féminin
2004/2008
NON LABEL
LABEL
BRONZE
ARGENT
OR
2008/2012
2004/2005
1
12
3
2
1
2005/2006
2
8
3
2
2
2006/2007
4
4
2
5
2
2007/2008
8
6
3
2
6
2008/2009
9
10
4
3
2
19
17
17
25
28
91
2008/2012
2009/2010
4
8
5
6
2
2010/2011
12
11
2
6
2
2011/2012
25
33
12
11
4
4
2
2012:2013
6
13
7
7
2
2013/2014
8
13
4
6
1
33
35
32
2014/2015
2015/2016
32 clubs ont participé au Label 2013/2014.
Ci-dessous vous trouverez la répartition des niveaux de labellisation.
Depuis deux saisons, les clubs labellisés font le choix entre deux formules de dotation :
-
Dotation sous forme de « chèque cadeau » valable sur les formations mises en place
par les instances du territoire
Dotation en équipement via notre partenaire équipementier DEFISSPORTS
Nous avons souhaité doter les clubs labellisés d’un outil de communication pratique à
transporter : le roll-up personnalisé. La remise des Labels Féminins a donc été effectuée le
samedi 24 janvier 2015 à Lomme dans le cadre de la journée du Sport Féminin.
La campagne 2014/2015 a été lancée au mois de mai. Vous recevrez prochainement les
résultats. La remise des labels s’effectuera à la fin de l’année 2015.
o Plateau exclusivement féminin 24 janvier 2015
Le règlement fédéral a évolué sur la thématique de la mixité pour la saison 2014/2015. Les
instances handball ont donc porté une réflexion sur la mise en place de plateaux
exclusivement féminins en parallèle des compétitions. Différentes formules ont été proposées
sur le territoire :
-
Un plateau exclusivement féminin mini-hand a été mis en place le 24 janvier 2015 à
Lomme.
Un dispositif plus large au niveau du Pas-de-Calais.
Ces actions demandent à être étendues sur les secteurs géographiques, sur les années d’âges
et sur la fréquence.
PLATEAU EXCLUSIVEMENT FEMININ 24 janvier 2015 – à Lomme – Match Lomme N1 contre Pôle Espoir Tourcoing
92
o Séminaire FFHB sur cette thématique
Le territoire participe aux travaux effectués par la FFHB sur cette thématique.
Un diagnostic des territoires a été demandé pour que la FFHB puisse mettre en place un plan
d’actions national au développement de la pratique féminine. Des précisions sur ce dernier
seront faites au début de la saison 2015/2016.
o Signature de la charte « Sport et Femmes »
La Ligue a signé la charte « sport et femmes » mis en place par le CROS
avec le concours de la DRJSCS et de la Région, le mercredi 23 avril 2015.
o Accompagnement des clubs / RDV clubs
Les Instances handball se tiennent à la disposition des clubs pour les accompagner dans la
mise en place de leurs actions vers ce public cible ou les aider sur leur projet global de
développement de leur filière féminine.
o Travail mutualisé avec les opérations Comité
o Trophée Stéphanie PARAT
Le Trophée est organisé de manière transversale avec la COC Régionale. La finale aura donc lieu cette
saison à Haubourdin où les clubs de Marcq En Baroeul (Prénationale) et d’ Anzin (Prénationale)
s’affronteront pour remporter le trophée.
ACCOMPAGNEMENT DES CLUBS
o Cellules Initiatives
Cette cellule a été mise en place afin de répondre aux différentes sollicitations des clubs telles
que des prêts de matériels, récompenses, goodies et aide en impression… L’objectif de cette
cellule est d’aider les clubs lors de la mise en place d’actions de tous types et concernant tous
publics.
Base de données des accompagnements effectués sur la saison 2014/2015 à la date du 05 JUIN 2015
93
o Lettre d’accompagnement / réseau d’accompagnateurs de proximité
Cet outil avait été élaboré par un ancien membre de la commission qui a quitté celle-ci pour
des raisons de mutation professionnelle. Ce tableau de bord n’a donc pas pu être développé ;
Les compétences informatiques de notre territoire ayant été monopolisées sur d’autres
chantiers tels que le nouveau GESTHAND, nous avons donc trouvé une autre solution en
collaborant avec le Lycée J. Rostand qui forme des étudiants dans le cadre de leur BTS
informatique. Deux étudiants ont donc travaillé sur ce projet. La livraison est prévue courant
juin 2015.
En parallèle, un travail a été effectué afin de « recruter » des accompagnateurs de proximité.
Ceux-ci seront missionnés pour accompagner les clubs dans leur quotidien, communiquer les
dispositifs mis en place par les instances handball.
o Cellule juridique
Madame Célia Sadek, étudiante en école d’avocate, a effectué un stage de 6 mois à la Ligue. Sa
mission consistait en :
-
La mise en place d’une cellule juridique avec la mise en ligne d’un centre de
documentation
La mise en place de formations sur cette thématique.
D’ailleurs des formations sectorisées se sont tenues ayant pour thèmes
Les responsabilités des dirigeants
Etre ou devenir employeurs
Formation du 11 octobre à Bully-les-Mines : 1 personne BULLY; 1 personne DOUVRIN et une
personne BETHUNE
94
Formation du 18 octobre à Villeneuve d'Ascq : 3 personnes HAUBOURDIN ; 3 personnes
HOUPLINES ; 1 personne TOURCOING ; 3 personnes WATTRELOS ; 1 personne MELANTOIS HB ;
2 personnes SAINGHIN,
Formation du 8 novembre à Gravelines : 1 personne GRAVELINES, 1 personne MONTREUIL, 3
personnes ST POL personnes et 1 personne Grand Fort Philippe
Formation du 15 novembre à Anzin : Maubeuge 2 ; Caudry 2 ; Saint Amand 2 ; Wallers 1 ;
AULNOYE Garçons 2 ; Anzin 5
Madame Célia SADEK se tient à disposition des clubs via l’adresse mail : [email protected] pour répondre à vos questions.
LE HANDBALL, OUTIL D’INSERTION SOCIALE
Le dispositif mis en place en 2012 évolue de manière positive et de plus de plus de centres
sociaux y adhèrent.
Dans le cadre du Mondial 2017, le dispositif prendra les couleurs de l’événement.
LE MONDIAL 2017, mise en place du plan « HORIZON 2020 »
95
Le territoire aura la grande chance de recevoir, dans le cadre du Mondial 2017, les huitièmes
et quarts de finales de la compétition au stade Pierre Mauroy de Villeneuve d’Ascq.
L’organisation de cet événement est en cours. Notre territoire est associé à la MEL (Métropole
Européenne de Lille).
En parallèle, la FFHB demande aux territoires de s’organiser pour mettre en place des
Animations Périphériques HORIZON 2020. A cet effet, une réunion s’est tenue sur le territoire
NPC à laquelle nous avions convié nos voisins Picards, l’USDK et tous les acteurs du
développement du territoire.
Nous avons validé, lors de cette réunion, que l’ensemble des animations périphériques qui
seront mises en place ainsi que l’événement en lui-même serviraient de tremplin à notre
pratique. Nous avons également évoqué le fait que d’autres grands événements tels que
l’Euro de Basket, l’Euro de foot auront lieu dans notre Région. Sans oublier également, les JO
de Rio qui auront lieu en Eté 2016. Tous ces événements particuliers et forts doivent être pris
en compte pour faire en sorte que notre mobilisation soit optimale.
LA REGIONALE DU HANDENSEMBLE
Les Instances handball sur notre territoire veulent développer la pratique handensemble afin
de « permettre à tous de pratiquer le handball ».
Deux équipes de Volontaires Uniscité (une équipe de 6 volontaires du comité 62 et une équipe
de 4 volontaires du club de Dunkerque) ont donc été missionnées à la mise en place d’une
Régionale du Handensemble, journée festive et conviviale clôturant le travail d’initiations mis
en place auprès des structures spécialisées d’octobre à mai.
Cet événement, porté par la Ligue Nord Pas-de-Calais, le Comité 59, le comité 62 et le club de
Dunkerque a eu lieu le jeudi 21 mai 2015 en présence des joueurs de la LNH de Dunkerque.
96
REFONTE DES OUTILS DE COMMUNICATION
La nécessité de faire évoluer nos outils de communication afin de les moderniser, d’amener
une nouvelle dynamique a été validé par les trois Conseils d’Administration du territoire.
Vous découvrirez donc lors de l’AG les nouveaux logos et le nouveau site internet territorial.
Ce dernier a été conçu afin de répondre aux besoins des non-licenciés, des licenciés et des
acteurs internes du handball.
Il est incontournable aujourd’hui d’être percutant dans la communication de notre pratique
pour nous développer.
97
ACCOMPAGNEMENT DES COMITES SUR LES OPERATIONS GRANDS STADES
Les Grands Stades font partie de nos priorités territoriales. Une enveloppe financière
territoriale est donc prévue à cet effet pour la mise en place de ces événements dans les deux
départements. Les collaborateurs de la Ligue sont associés à ces événements.
Ces opérations devraient prendre de l’ampleur dans le cadre des animations périphériques du
Mondial 2017.
Conclusion
Afin de financer l’ensemble du projet, une recherche de subvention est effectuée via le CNDS,
le Conseil Régional, la FFHB dans le cadre de la note d’orientations.
Grâce aux bilans réalisés par les commissions départementales et régionale du
développement, vous avez donc connaissance de toutes les actions entreprises sur notre
territoire pour que notre pratique prenne plus d’ampleur.
4) PERSPECTIVES
Tous Les acteurs du développement continueront à travailler en cohérence avec le projet de
développement territorial. Ils mèneront à leur terme les actions déjà en cours. Le fil rouge qui
les guidera sera toujours le développement de notre pratique. Ils continueront à épauler les
clubs et leurs dirigeants en leur proposant des formations, en leur prodiguant des conseils.
N’oublions pas que nos efforts doivent aussi et surtout se porter sur ce principe « Savoir
mieux communiquer ».
Le plan d’animations périphériques du Mondial 2017 (Horizon 2020 incluant l’Euro 2018
féminin en France) qui va être conçu demeurera cohérent avec les priorités fixées par notre
territoire.
98
RAPPORT
COMMISSION
CRL
Commission Réclamations et Litiges
Célia SADEK
99
• Composition de la commission et modalités de travail
Composition : Célia SADEK, Marie-Pierre TOUZET, Hervé VLAMINCK, Sylvain
BACQUAERT, Jean-Luc BOCQUILLON, Dominique DELAHAYE, Jean-Paul LIONNE
Modalités de travail: lorsqu’un litige est transmis à la Commission des Réclamations et Litiges,
je prends connaissance de toutes les pièces du dossier. Si le cas est jugé recevable sur la
forme (requête formulée dans les délais, dépôt du chèque de consignation…), je transmets
l’intégralité du dossier aux membres de la commission. Ces derniers me font part de leur avis
sur le cas, une véritable instruction est menée. Puis, les personnes concernées font l’objet
d’une convocation afin que l’affaire soit « jugée », le but étant de se prononcer sur
l’opportunité de la décision.
• Eléments synthétiques de diagnostic et
Objectifs de la commission pour
l’Olympiade 2012-2017
La réclamation est au cœur de notre commission. En effet, une réclamation tend, dans la
majorité des cas, à remettre en cause une décision de toute nature (arbitrale, des instances
régionales...) et tout notre travail consiste à déterminer la validité de cette décision.
La Commission des Réclamations et Litiges est également compétente pour connaitre de
toutes les sanctions et pénalités financières, hors du domaine disciplinaire, décidées par les
organes compétents dans le cadre des procédures engagées par des licenciés ou des
associations ou sociétés sportives.
Néanmoins, pour pouvoir accomplir notre mission, il est nécessaire que les clubs soient mieux
informés de la possibilité de nous saisir et des délais de saisine qui sont très courts.
En effet, une réclamation ne peut être examinée que si elle est confirmée par lettre
recommandée avec accusé de réception :
- dans les sept jours qui suivent soit le fait générateur soit la réception de la décision faisant
grief (joindre obligatoirement le chèque de consignation) ;
- dans les 48 heures : s'il s'agit d'une réclamation apparaissant sur la feuille de match.
La réclamation doit être signée sous peine d'irrecevabilité, par la personne physique ellemême ou, pour une personne morale, par son représentant statutaire, par tout mandataire
spécial ayant pouvoir spécial de former la demande.
100
• Bilan intermédiaire et perspectives
Au terme de cette troisième année de mandat, la Commission a été saisie de 4 réclamations
concernant :
- les CMCD ;
- des problèmes de qualifications ;
- des décisions arbitrales.
L’objectif est bien évidemment de diminuer le nombre de réclamations.
C’est pourquoi, par le biais de ses décisions, la CRL fait œuvre de pédagogie et essaye d’aider
les licenciés, clubs et instances concernés à trouver des solutions aux problématiques qui ont
été à l’origine de ces réclamations.
101
RAPPORT
COMMISSION
DISCIPLINE
Jean Marc PRUVOST
102
Composition de la commission :
Président : Pruvost J-Marc
Vice-président : Charley J-Luc
Secrétaire : Vienne Philippe
Membres : Adorni Christelle, Chantelou Christian, Delmotte Charlotte, Dubois Sylvie, Martel
Bruno, Salmon Daniel
Instructeurs : Bacquaert Sylvain, Ferrand Christian
Réunion au moins 1 fois par mois suivant le nombre de cas à traiter et l'urgence de ces cas
Voeux :
Avoir le plus petit ratio de cas à traiter
Actions :
Continuer la concertation avec la CRA
Perspectives :
Réunion d'harmonisation éventuelle avec les présidents de discipline des 2 comités pour
harmoniser au mieux les décisions, cela pour éviter des remarques inutiles.
103
Dates
09/12/2014
27/01/2015
24/03/2015
Joueurs
Officiels
1
2 dates de suspension dont 1 avec
sursis
1
sursis
1
3 dates
1
sursis
1
1 date de suspension dont 1 avec
sursis
2
sans suite
2
sursis
1
sursis
1
sursis
2
sursis
1
sursis
2
sursis
2
sursis
1
sursis
1
sursis
1
3 dates
1
1 date
1
sans suite
104
1
2 dates de suspension dont 1
avec sursis
1
3 dates de suspension dont 1
avec sursis
CLUBS REGIONAUX CONCERNES PAR DES DOSSIERS DE DISCIPLINE
Aulnésien
Avion
4
1+1*
Billy Montigny
Bully les Mines
2
2
Courrières
1*+1
Dunkerque
1
Entente 90
3
Hazebrouck
1
Libercourt
1
Marcq en Baroeul
1
Mélantois
1
Neuville en Ferrain
1
Pevele
1*
St Pol sur Mer
2
Villeneuve d'Ascq
1
* SANS SUITE
MLO1
6
MLO2
2
MLO3
8
MOINS 17 MASCULINS
3
MOINS 15 MASCULINS
19
FLO1
FLO2
4
MOINS 15 FILLES
1
MOINS 18 FILLES
1
TROPHEE PARAT
6
105
RAPPORT
COMMISSION
Médicale
François Drouard
106
COMMISSION REGIONALE MEDICALE
Bilan et Projet :
1. Bilan :
La saison 2014-2015 a été placée sous le signe de la continuité.
La saison dernière, la commission médicale a été constituée et s’est mise en place.
Cette saison était donc une saison test de manière à savoir si ce qui avait été mis en place
pouvait fonctionner de manière autonome et efficace ou devait être modifié.
Il n’y a pas eu de retour quant à un éventuel disfonctionnement au niveau de la commission
médicale. Les médecins agréés ont été consultes pour des actes de surclassement ou des
visites d’arbitre et leurs coordonnées sont maintenant bien diffusées.
Nous ne serions pas opposés à densifier cette commission et si certains médecins du sport
voulaient rejoindre la commission nous pourrions étudier leur demande avec intérêt.
Des modifications avaient été apportées l’année passée en ce qui concerne le bilan médical
des jeunes candidats au pôle espoir masculin de Dunkerque. Auparavant, tous les jeunes
candidats passaient obligatoirement un bilan médical complet avant même leur sélection.
Trouvant cette façon de faire à la fois onéreuse et inutile (chaque candidat étant déjà licencié
et donc possédant déjà un certificat de non contre-indication à la pratique du handball en
compétition) il est apparu plus judicieux de programmer ce bilan complet, comprenant un
examen clinique complet, un bilan anthropo-morphologique, ophtalmologique et respiratoire
et une épreuve d’effort sur tapis roulant, uniquement aux jeunes joueurs sélectionnés pour
entrer au pôle l’année suivante.
Devant le retour positif, à la fois des joueurs et de leurs parents, mais aussi de leur entraineur
(Yohan Delattre) et de la ligue qui ainsi peut économiser des bilans inutiles, les tarifs de ces
bilans complets ayant aussi été négociés ; cette opération a été renouvelée cette année. 11
joueurs ont donc bénéficié d’un bilan complet au centre médico-sportif de Ronchin, et ont
reçu un accord médical pour la saison à venir.
Un seul élément à regretter, c’est que la commission médicale n’a pas pu se réunir cette
année en raison d’emplois du temps difficilement conciliables ente les différents intervenants.
Le bilan global de la commission médicale est plutôt positif, nous tâcherons de maintenir ce
service. La commission médicale et son président restent complètement ouverts à toute
proposition qui pourrait améliorer ses services et son efficacité.
107
2. Les projets :
Comme il l’a été évoqué plus haut, la commission médicale ne serait pas opposée à élargir ses
effectifs. Bien qu’il n’y ait pas eu de retour négatif, le fait de proposer une offre médicale sur
l’ensemble du territoire de manière à avoir un maximum de proximité nous semble
nécessaire.
Tous les médecins de la commission sont des médecins spécialisés dans la prise en charge de
sportifs, et nous encourageons les présidents, entraineurs, arbitres et accompagnateurs des
clubs de la région, à les solliciter en cas de besoin. Cela permettrait également à la ligue et
surtout à sa commission médicale d’avoir une vision du « paysage médical » du handball dans
le Nord-Pas de Calais.
Les bilans médicaux des joueurs entrant au pôle espoir masculin de Dunkerque devraient être
de nouveau reconduits encore une fois l’année prochaine. En ce qui concerne la prise en
charge des joueuses du pôle féminin de Tourcoing, c’est le Dr Geoffrey Wandji, médecin de la
commission, qui gère leur suivi. Ce mode de fonctionnement ne devrait pas être modifié.
3. Conclusion :
La commission médicale, de constitution récente, est en train de trouver sa vitesse de
croisière. Certaines modifications devraient être apportées dans les années futures afin
d’améliorer son service et surtout, il faut réfléchir à des moyens de la rendre plus facilement
accessible aux clubs et aux arbitres qui pourraient en ressortir le besoin.
108
Composition de la commission médicale
de la ligue Nord Pas de Calais de handball
Président :
-
Docteur DROUARD François :
LOSC Domaine de Luchin Grand Rue BP79 59780 CAMPHIN EN PEVELE
06.14.30.17.79
Membres :
-
Docteur Rudy DELAGRANDE (spécialiste question juridique)
19bis, rue de la liberté - 59116 Houplines – 03 20 77 31 40
Médecins agréés :
Secteur Flandre
-
Docteur DROUARD François :
LOSC Domaine de Luchin Grand Rue BP79 59780 CAMPHIN EN PEVELE
06.14.30.17.79
-
Docteur Geoffrey WANDJI
Centre commercial des 5 Bonniers – Avenue de Bordeaux - 59155 Faches Thumesnil – 03 20
885 385
Secteur Maritime Nord
-
Docteur Jean Jacques CRIGNON
97 rue Winston Churchill - 59240 Dunkerque – 03 28 66 34 15
-
Docteur Vincent VERDOUCQ
7 Pass Fleuri – 59380 Socx – 03 28 68 15 15
Secteur Escaut
-
Docteur Philippe CACHERA
85, rue Jean Jaurès – 59135 Wallers – 03 27 21 97 97
-
Docteur Marc CHASSELAT
202, Avenue de Liège – 59300 Valenciennes – 03 27 47 88 33
109
Secteur Artois
-
Docteur Philippe LEROY
33, Avenue Van Pelt – 62300 Lens – 03 21 67 77 00
-
Docteur Didier PAGERIE
20, rue Pierre Bachelet – 62460 Divion – 03 91 80 08 10
Secteur Côte d’Opale
-
Docteur DELPIERRE Jean Pierre
117, rue Carnot – 62930 Wimereux – 03 21 32 42 45
Centre de médecine du sport, pratiquant les épreuves d’effort :
-
Centre médico sportif de Ronchin – 2 rue de la comtesse de Ségur – 59790 Ronchin – 03 20 62
12 69
Centre médico sportif de la porte du Hainault – Rue Louise de Béttignies – Saint Amand les Eaux
– et au CH de Denain – 25 bis rue Jean Jaurès – 59723 Denain - 03 27 24 39 20
110
Certificat médical de non contre indication à la pratique du handball
en compétition et en double surclassement
NOM :…………………………………………….. PRENOM : ……………………………………………..
Date de naissance : …../…../….. Taille :…………. Poids :………..…Empan:……………………
Nombre d’heures de pratique du handball par semaine :
Autres activités :
Maturité pubertaire (Tanner – âge osseux si nécessaire) :
Antécédents médicaux et Traumatiques :
Antécédents chirurgicaux :
Allergie :
Traitement en cours :
Vaccinations :
ECG (Obligatoire pour la première demande):
Examen clinique :
-
Examen cardiaque et pulmonaire :
-
Appareil locomoteur et rachis :
-
Examen dentaire : Etat dentaire :
Dents de sagesse :
Appareil dentaire : O/N
Autre :
-
Conclusion : Je, soussigné, Dr………………………………………………………, certifie que, à ce jour,
Mr/Mlle………………………………………………………………. , ne présente pas de contre-indication à la pratique
du Handball en compétition et en double surclassement
Signature :
Cachet :
111
Certificat médical de non contre-indication à la pratique de l’arbitrage
de handball
NOM :…………………………………………….. PRENOM : ……………………………………………..
Date de naissance : …../…../….. Taille :…………. Poids :………..…IMC :……………………
Facteurs de risques : Âge>50 ans – ATCD – IMC>30 – Diabète – Tabac – HTA – Dyslipidémie.
TOTAL (nombre de facteur de risque) :
Age<40 ans et 0 ou 1 facteurs de risque : ECG de repos tous les 5 ans
Age >40 ans ou + de 2 facteurs de risque : Epreuve d’effort tous les 5 ans
Antécédents médicaux et familiaux :
Antécédents chirurgicaux :
Allergie :
Traitement en cours :
Vaccinations :
ECG et/ou épreuve d’effort :
Examen clinique :
-
Examen cardiaque et pulmonaire :
-
Appareil locomoteur et rachis :
-
Examen ophtalmologique : Acuité visuelle :
Correction : O/N
lentilles - lunettes
Motif de correction :
-
Autre :
Conclusion : Je, soussigné, Dr………………………………………………………, certifie que, à ce jour,
Mme/Mr/Mlle………………………………………………………………., ne présente pas de contre-indication, à la
pratique de l’arbitrage de Handball de compétition.
Signature :
Cachet :
112
VOEUX CLUBS 2015
CLUB EMETTEUR : HBC AULNOYE AYMERIES
ARTICLE CONCERNE : Voeu du club de BOUSBECQUE juin 2012
REDACTION ACTUELLE : « Si l ‘équipe de niveau supérieur (Nationale)
ne joue pas en championnat, pour jouer en pré-nationale ou
excellence, tout(e) joueur(euse) doit avoir participé à un match à ce
même niveau (pré-nationale, excellence) ou si ce n‘est pas le cas, ne
pas avoir évolué en nationale. »
MODIFICATION PROPOSEE : Suppression pure et simple de ce voeu, et
application de la règle du brûlage telle que décrite dans l’article 95.2
(Participation d’un même joueur dans des championnats de niveaux
différents) des règlements généraux.
113

livret ag coupole 2015 - Terre de Handball – Hauts de France

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