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ORDRE DU JOUR DU BUREAU DU JEUDI 24 NOVEMBRE 2016 SEANCE NON OUVERTE AU PUBLIC
POINTS PRESENTES AU VOTE DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
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BUDGET ET PILOTAGE - Budget
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1 2016-602
Saint-Quentin-en-Yvelines - Garantie d’emprunt à la SA d’HLM ANTIN
RESIDENCES pour financer la construction de 33 logements situés à Magny les
Hameaux, route de Versailles.
2 2016-571
Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d’Agglomération : Refinancement de
sept emprunts contractés par la Société Anonyme LOGIREP auprès de la Caisse
des Dépôts et Consignations pour un montant total de 10 877 459,93 euros.
3 2016-603
Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d’Agglomération - Garantie d’emprunt à
la SA d’HLM ESPACE HABITAT CONSTRUCTION afin de financer la réhabilitation
de 68 logements situés 4 boulevard Vauban à Montigny-le-Bretonneux.
4 2016-604
Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d’Agglomération - Garantie d’emprunt à
la SA d’HLM VILOGIA afin de financer la construction de 28 logements situés « Les
Jardins Debussy » 28 rue Gabriel Péri à Magny-les-Hameaux.
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AMENAGEMENT ET MOBILITES – Aménagement du Territoire - Habitat
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1 2016-582
Saint-Quentin-en-Yvelines - ZAC de la Clef Saint Pierre à Elancourt - Lot cadastré
BH-27 - Avenant N°1 au cahier des charges de cession de terrain de la tranche une
de "OMEGA PARC".
2 2016-549
Saint-Quentin-en-Yvelines - Lot 13 tranche 1 ZAC de la Clef Saint pierre à Elancourt
- Approbation de l'avenant n°5 à la promesse synallagmatique de vente avec la
société BNP Paribas Immobilier Promotion Résidentiel et la SCCV Elancourt la Clef
Saint-Pierre et de l’avenant n°2 au cahier des charges de cession de terrains.
3 2016-583
Saint-Quentin-en-Yvelines - ZAC des Réaux lot AB à Elancourt - Autorisation
donnée à la société Groupe Arcade de déposer un permis de construire
4 2016-563
Saint-Quentin-en-Yvelines - Cession à la Commune des Clayes-sous-Bois d'une
maison d'habitation cadastrée section AE n°168 sise 24 rue du Professeur Milliez
aux Clayes-sous-Bois - Montant de 220 000 € hors frais d'acte notarié.
5 2016-564
Saint-Quentin-en-Yvelines - Cession à la Commune de la Verrière d'une maison
d'habitation cadastrée section AB n°90 sise 56 rue de l'Etang à la Verrière - Montant
de 220 000 € augmenté de 5000 € de frais d'agence hors frais d'acte notarié.
6 2016-565
Saint-Quentin-en-Yvelines - Acquisition de la parcelle cadastrée section AD n°13
située boulevard Guy Schuler à La Verrière et appartenant à la société 2BMC Modification de la délibération n°2016-400 du 15 septembre 2016
Conformément aux dispositions de l’article L 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales;
les notes de synthèse des points inscrits à l’ordre du jour sont annexées à l’ordre du jour.
Saint-Quentin-en-Yvelines-Communauté d’Agglomération – Séance du jeudi 24 novembre 2016
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7 2016-572
Saint-Quentin-en-Yvelines - Acquisition de la parcelle cadastrée section AD n°12p
située Boulevard Guy Schuler à La Verrière, auprès de la société Industrial
Securities pour un montant de 3 000 euros.
8 2016-575
Saint-Quentin-en-Yvelines - Approbations des conditions générales d'acquisition
de la parcelle cadastrée section AD n°17p située à la Verrière auprès de SNCF
Immobilier
9 2016-473
Saint-Quentin-en-Yvelines - Cession de la parcelle cadastrée BE n°43 à
l'Association pour l'Insertion, l'Education et les Soins (AIES) située à Trappes pour
un montant de 180 000 euros.
10 2016-596
Saint-Quentin-en-Yvelines - Maison des Associations située à Trappes - Cession
des parcelles cadastrées section AB n° 44p et 138p - Euro symbolique - et transfert
d’une partie du domaine public, propriété de SQY, au profit de la commune de
Trappes - Acquisition des parcelles cadastrées section AB n° 131p et AZ n° 290p,
propriété de la commune de Trappes, au profit de Saint-Quentin-en-Yvelines - Euro
symbolique.
11 2016-591
Saint-Quentin-en-Yvelines-ZA Trappes Elancourt - Acquisition à l'euro symbolique
de la parcelle située sur la commune d'Elancourt cadastrée section n°AY19p et
des parcelles situées sur la commune de Trappes cadastrées section n° AL 26 et
AL 29, appartenant à l'ASZATE.
12 2016-573
Saint-Quentin-en-Yvelines - Approbation des conditions générales d'acquisition
de la parcelle cadastrée section AP n°5 située 30 B Rue Hélène Boucher à
Voisins-le-Bretonneux - Montant de l'acquisition : 500 000 euros
13 2016-350
Saint-Quentin-en-Yvelines - Cession à l'euro symbolique de la parcelle cadastrée
section AI342 située à Voisins-le-Bretonneux au bénéfice de la Commune de
Voisins-le-Bretonneux.
14 2016-597
Saint-Quentin-en-Yvelines- Création d'une servitude de surplomb située sur la
parcelle cadastrée section AD n° 228, propriété de Saint-Quentin-en-Yvelines, au
profit de l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, située sur la
parcelle section AD n° 233, à Montigny-le-Bretonneux.
15 2016-598
Saint-Quentin-en-Yvelines - Lot Passerelle - Désaffectation et déclassement du
domaine public de Saint-Quentin-en-Yvelines situé sur une partie de la parcelle
cadastrée section AX n° 250 à Montigny-le-Bretonneux d’une surface de 55 m².
16 2016-577
Saint-Quentin-en-Yvelines - Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la société
OSICA - Etude de valorisation ou de recomposition urbaine des franges du quartier
des Prés à Montigny-le-Bretonneux.
17 2016-637
Saint-Quentin-en-Yvelines-Convention de prestation de services avec la commune
de Montigny-le-Bretonneux pour la réalisation des aménagements dans le cadre
d'un lotissement sur le site de l'ancien groupe scolaire Bergson.
18 2016-527
Saint-Quentin-en-Yvelines - Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre
Saint-Quentin-en-Yvelines et les communes dans le cadre de l'adaptation des
logements des personnes handicapées ou vieillissantes.
Conformément aux dispositions de l’article L 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales;
les notes de synthèse des points inscrits à l’ordre du jour sont annexées à l’ordre du jour.
Saint-Quentin-en-Yvelines-Communauté d’Agglomération – Séance du jeudi 24 novembre 2016
3
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ENVIRONNEMENT ET TRAVAUX – Voirie-Eclairage Public-Sécurité
/
1 2016-615
Saint-Quentin-en-Yvelines - Approbation des conventions de remboursement des
charges avec la commune de Maurepas dans le cadre du contrat de partenariat
pour la gestion globale et la (re)construction des installations d'éclairage public
2 2016-616
Saint-Quentin-en-Yvelines - Réhabilitation des espaces extérieurs du Quartier du
Lac à Voisins-le-Bretonneux - Avenant n° 1 à la convention de groupement de
commandes
3 2016-620
Saint-Quentin-en-Yvelines - Requalification de l'avenue du Pas-du-Lac à
Montigny-le-Bretonneux-Protocole d'accord avec l'entreprise Colas
4 2016-619
Saint-Quentin-en-Yvelines - Réalisation d'un escalier d'accès secteur de l'Estaca à
Montigny-le-Bretonneux - Protocole d'accord avec l'entreprise POA.
5 2016-618
Saint-Quentin-en-Yvelines - Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour la
création de deux Interruptions de Terre-Plein Central (ITPC) sur la RN10 sur les
communes de Coignières et La Verrière.
/
ENVIRONNEMENT ET TRAVAUX –
Durable - Réseaux
/
Espaces Verts - Développement
1 2016-621
Saint-Quentin-en-Yvelines - Convention de prestation de service pour la gestion du
parc de Diane aux Clayes sous Bois
2 2016-617
Saint-Quentin-en-Yvelines - Approbation de la convention "cadre" de coordination
d'études et travaux avec ENEDIS - Autorisation donnée au Président de la signer et
de signer les conventions particulières
/
ENVIRONNEMENT ET TRAVAUX – Eau – Assainissement - Milieux
Aquatiques
/
1 2016-625
Saint-Quentin-en-Yvelines
Convention
portant
autorisation
pour
Saint-Quentin-en-Yvelines de maintien d'une canalisation d'assainissement sur le
domaine ferroviaire de SNCF Réseau à Versailles.
2 2016-626
Saint-Quentin-en-Yvelines - Requalification de la RN10 - Approbation du
programme et de la fiche de coût du dévoiement des réseaux d'assainissement,
éclairage et signalisation lumineuse temporaire
3 2016-627
Saint-Quentin-en-Yvelines
Exploitation
et
entretien
des
ouvrages
d'assainissement des eaux pluviales de Saint-Quentin-en-Yvelines (marché
n°S13-109) - Protocole transactionnel avec le groupement SEVESC/EAV
concernant la pollution au polychlorobiphényle sur l'ouvrage du Bois Robert à
Montigny-le-Bretonneux.
4 2016-628
Saint-Quentin-en-Yvelines - Approbation de la convention de gestion provisoire de
la collecte des eaux usées et des eaux pluviales avec la commune de Plaisir.
Conformément aux dispositions de l’article L 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales;
les notes de synthèse des points inscrits à l’ordre du jour sont annexées à l’ordre du jour.
Saint-Quentin-en-Yvelines-Communauté d’Agglomération – Séance du jeudi 24 novembre 2016
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QUALITE DE VIE ET SOLIDARITE – Culture
/
1 2016-456
Saint-Quentin-en-Yvelines - Itinéraires poétiques - Création du « Prix des
Collégiens lecteurs de poésie d’aujourd’hui » - Adoption du règlement
2 2016-468
Saint-Quentin-en-Yvelines - Convention de partenariat en milieu scolaire pour le
1er degré avec la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale
des Yvelines pour la saison 2016-2017
/
QUALITE DE VIE ET SOLIDARITE – Action Sociale – Santé - Coopération
décentralisée
/
1 2016-546
Saint-Quentin-en-Yvelines - Convention de partenariat avec l'Hôpital Gériatrique
Denis Forestier de La Verrière (établissement de la Mutuelle Générale de
l'Education Nationale - M.G.E.N) pour la prise en charge des résidents de la
Résidence des Personnes Agées Jean Fourcassa
2 2016-547
Saint-Quentin-en-Yvelines - Convention constitutive de la filière gériatrique
territoriale Grand Sud Yvelines avec le Centre Hospitalier de Rambouillet pour la
prise en charge des résidents - Adhésion de la Résidence des Personnes Agées
Jean Fourcassa
Conformément aux dispositions de l’article L 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales;
les notes de synthèse des points inscrits à l’ordre du jour sont annexées à l’ordre du jour.
Saint-Quentin-en-Yvelines-Communauté d’Agglomération – Séance du jeudi 24 novembre 2016
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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU MERCREDI 14 DECEMBRE 2016 POINTS PRESENTES AU VOTE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
/
ADMINISTRATION GENERALE
/
1 2016-556
Saint-Quentin-en-Yvelines - Convention entre Saint-Quentin-en-Yvelines et le
Comité des Œuvres Sociales du personnel de Saint-Quentin-en-Yvelines
2 2016-567
Saint-Quentin-en-Yvelines - Délivrance de chèque ou carte déjeuner au bénéfice
des agents de Saint-Quentin-en-Yvelines effectuant leur service les soirées, les
samedis, dimanches et jours fériés
3 2016-568
Saint-Quentin-en-Yvelines - Prestations d'actions sociales au bénéfice des agents
de Saint-Quentin-en-Yvelines
4 2016-569
Saint-Quentin-en-Yvelines - Gratification exceptionnelle pour les agents de
Saint-Quentin-en-Yvelines recevant la médaille d'honneur
5 2016-593
Saint-Quentin-en-Yvelines - Mise en œuvre de trois Protocoles particuliers
d'organisation et d'aménagement du temps de travail : "Journée continue",
"Médiathèques" et "Evènementiel"
6 2016-595
Saint-Quentin-en-Yvelines - Convention financière de transfert d'un Compte
Epargne Temps
7 2016-601
Saint-Quentin-en-Yvelines - Mise à disposition d'un agent auprès de la Société
ELIOR
8 2016-510
Saint-Quentin-en-Yvelines
Saint-Quentin-en-Yvelines
-
Mise
à
jour
de
la
liste
des
emplois
de
/
DEV ECO ET ENSEIGNEMENT SUP – Développement Economique –
Enseignement Sup et Recherche
/
1 2016-585
Saint-Quentin-en-Yvelines - Convention de mise à disposition de personnels de
Saint-Quentin-en-Yvelines au sein de l'association Initiative SQY.
2 2016-553
Saint-Quentin-en-Yvelines - Présentation du rapport d'activités et des comptes
2015 de la SEM PROMOPOLE.
3 2016-331
Saint-Quentin-en-Yvelines - Subvention 2016 à l'Université de Versailles
Saint-Quentin (UVSQ)
/
DEV ECO ET ENSEIGNEMENT SUP – Emploi - Insertion Professionnelle
1 2016-581
/
Saint-Quentin-en-Yvelines- Subventions 2016 à l'association Ecole de la Deuxième
Chance 78 au titre de la Politique de l'Emploi.
Conformément aux dispositions de l’article L 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales;
les notes de synthèse des points inscrits à l’ordre du jour sont annexées à l’ordre du jour.
Saint-Quentin-en-Yvelines-Communauté d’Agglomération – Séance du mercredi 14 décembre 2016
6
/
AMENAGEMENT ET MOBILITES – Aménagement du Territoire - Habitat
/
1 2016-484
Saint-Quentin-en-Yvelines - Zac de l'Aérostat à Trappes - Modification du dossier
de création de Zac - Définition des modalités de concertation.
2 2016-578
Saint-Quentin-en-Yvelines
Financement
européens
Territoire
ITI
(Investissements Territoriaux Intégrés) Convention de délégation de tâches avec la
Région Ile-de-France.
/
AMENAGEMENT ET MOBILITES – Mobilités et Transports
1 2016-579
/
/
Saint-Quentin-en-Yvelines - Délégation de service public relative des Parcs de
Stationnement Bièvre, Gare et Bertin avec la Société Q-Park France SA - Rapport
Annuel 2015.
ENVIRONNEMENT ET TRAVAUX – Patrimoine Bâti Communautaire
/
1 2016-632
Saint-Quentin-en-Yvelines - Modification du droit d'entrée pour l'accès au
restaurant de l'Hôtel d'Agglomération - Approbation du projet de convention cadre
avec les utilisateurs extérieurs.
2 2016-633
Saint-Quentin-en-Yvelines - Pacte financier - Attribution d'un fonds de concours à
la commune d'Elancourt
3 2016-634
Saint-Quentin-en-Yvelines - Pacte financier - Attribution d'un fonds de concours à
la commune de Magny-les-Hameaux
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ENVIRONNEMENT ET TRAVAUX –
Durable - Réseaux
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Espaces Verts - Développement
1 2016-622
Saint-Quentin-en-Yvelines
concessionnaire ENEDIS
-
Compte-rendu
annuel
d'activité
2015
du
2 2016-623
Saint-Quentin-en-Yvelines
concessionnaire G.R.D.F.
-
Compte-rendu
annuel
d'activité
2015
du
/
ENVIRONNEMENT ET TRAVAUX – Environnement - Collecte et valorisation
des déchets
/
1 2016-624
Saint-Quentin-en-Yvelines - Conventions relatives aux conditions d'accès à la
déchetterie située sur la Commune de Magny-les-Hameaux, applicables aux
habitants des Communes de Choisel, Saint-Rémy-les-Chevreuse, Chevreuse et
Chateaufort
Conformément aux dispositions de l’article L 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales;
les notes de synthèse des points inscrits à l’ordre du jour sont annexées à l’ordre du jour.
Saint-Quentin-en-Yvelines-Communauté d’Agglomération – Séance du mercredi 14 décembre 2016
7
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ENVIRONNEMENT ET TRAVAUX – Eau – Assainissement - Milieux
Aquatiques
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1 2016-629
Saint-Quentin-en-Yvelines - Distribution d'eau potable - Demande de
Saint-Quentin-en-Yvelines d'extension du périmètre de gestion du SMGSEVESC
aux communes de Plaisir, Maurepas et Coignières et approbation de la convention
de gestion provisoire.
2 2016-630
Saint-Quentin-en-Yvelines - Demande auprès du Préfet de retrait de
Saint-Quentin-en-Yvelines du SIRYAE pour les communes de Magny-les-Hameaux
et d'Elancourt
3 2016-631
Saint-Quentin-en-Yvelines - Rapports annuels de l'année 2015 sur le prix et la
qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement.
4 2016-636
Saint-Quentin-en-Yvelines - Demande d'adhésion auprès du SIAVHY au titre des
Communes de La Verrière et de Magny-les-Hameaux et Convention de gestion
provisoire pour la gestion du traitement des eaux usées de la commune de La
Verrière et du transport des eaux usées de Magny-les-Hameaux avec le SIAVHY -
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QUALITE DE VIE ET SOLIDARITE – Sport
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1 2016-540
Saint-Quentin-en-Yvelines - Adhésion de Saint-Quentin-en-Yvelines au Syndicat
Mixte d’Etudes, d’Aménagement et de Gestion de la Base de Plein Air et de Loisirs
de Saint-Quentin-en-Yvelines pour l'ensemble de son périmètre
2 2016-588
Saint-Quentin-en-Yvelines - Présentation du rapport d'activités de VELOPOLIS
pour l'année 2015 dans le cadre du Contrat de Partenariat Public Privé du
Vélodrome National
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QUALITE DE VIE ET SOLIDARITE – Politique de la Ville
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1 2016-557
Saint-Quentin-en-Yvelines - Avenants aux conventions relatives à la mise en
œuvre d'actions de prévention spécialisée passées avec les communes, les clubs
de prévention et le Conseil départemental des Yvelines - Versement du solde des
subventions 2016
2 2016-600
Saint-Quentin-en-Yvelines - Signature de la convention relative à la prévention
spécialisée avec l'association Insertion Formation Education Prévention (IFEP) et
le Conseil départemental des Yvelines et versement de la subvention 2016
3 2016-587
Saint-Quentin-en-Yvelines - Présentation du rapport annuel Politique de la Ville
2015
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QUALITE DE VIE ET SOLIDARITE – Culture
1 2016-512
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Saint-Quentin-en-Yvelines - Présentation du rapport annuel 2015 de la SEM-CINE 7
Conformément aux dispositions de l’article L 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales;
les notes de synthèse des points inscrits à l’ordre du jour sont annexées à l’ordre du jour.
Saint-Quentin-en-Yvelines-Communauté d’Agglomération – Séance du mercredi 14 décembre 2016
8
2 2016-554
Saint-Quentin-en-Yvelines - Contrat cadre d'objectifs et de moyens entre le
Ministère de la Culture et de la Communication, la Direction Régionale des Affaires
Culturelles d'Ile-de-France (DRAC), Saint-Quentin-en-Yvelines et le Théâtre de
Saint-Quentin-en-Yvelines - Scène nationale pour la période 2016-2019
3 2016-559
Saint-Quentin-en-Yvelines - Avance sur les subventions au Théâtre de
Saint-Quentin-en-Yvelines - Scène nationale pour l’année 2017 et modalités de
versement
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QUALITE DE VIE ET SOLIDARITE – Communication - Grands évènements
internationaux
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1 2016-334
Saint-Quentin-en-Yvelines - Présentation du rapport de gestion exercice 2015 de la
SLEC TV FIL 78.
2 2016-519
Saint-Quentin-en-Yvelines - Contrat d'objectifs et de moyens (2017-2019) avec
SLEC TV FIL et avance 2017
Conformément aux dispositions de l’article L 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales;
les notes de synthèse des points inscrits à l’ordre du jour sont annexées à l’ordre du jour.
Saint-Quentin-en-Yvelines-Communauté d’Agglomération – Séance du mercredi 14 décembre 2016