3 Deuxième Chapitre

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3 Deuxième Chapitre

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Introduction
Après avoir présenté dans les chapitres précédents les différents aspects théoriques liés à la
consolidation des comptes selon les normes comptables internationales IAS/IFRS et le règlement
Algérien, nous allons essayer d’appliquer ce que nous avons retenu dans la partie théorique on
faisant une étude pratique.
L’application de la notion de consolidation des comptes en Algérie est considéré comme une
charge sans intérêts pour l’entreprise qui établie les comptes consolidés, cela est la conséquence du
retard de l’ouverture des marchés financiers d’une part et la complexité des notions de
consolidation, qui diffèrent selon les référentiels comptables d’une autre part. Il n’y a pas seulement
les obstacles précédent mais même le législateur Algérien n’a pas donné une importance pour la
consolidation, comme nous avons vu dans une partie de notre recherche les articles traitant cette
notion sont limités dans leurs contenue.
Et puisque notre étude nécessite un cas pratique, le groupe Algérie Télécom a été notre
choix, parce que d’un coté c’est le seule groupe Algérien public qui est dominant au marché de
télécommunications en Algérie et d’un autre coté il est parmi les grandes entreprises qui établie la
consolidation des comptes.
A cet effet, le présent chapitre est réparti en trois sections :
Section 01 : Présentation du groupe Algérie Télécom ;
Section 02 : la procédure de consolidation au niveau du groupe Algérie Télécom ;
Section 03 : les opérations de pré-consolidation ;
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Le deuxième chapitre
Mise en œuvre de consolidation
(cas de groupe Algérie Télécom)
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Section 01 : Présentation du groupe Algérie Telecom
La présente section vas atteindre l’objectif de présenter le groupe Algérie Télécom avec ses
différentes filiales, divisions, départements et directions. Ainsi que la division de comptabilité et
finance le lieu de notre stage.
Sous section 01 : L’historique et définition d’Algérie Telecom
1. L’historique d’Algérie Telecom
Algérie Télécom est une entreprise publique économique (EPE) sous le statut juridique
d’une société par actions (SPA), au capital social de 50 000 000 000 DA opérant dans le
marché des télécommunications.
Sa naissance a été consacrée par la loi « 2000/03 du 5 joumada el Oula 1421 correspondant
5 août 2000 » fixant les règles générales relatives à la poste et aux télécommunications, après
une restructuration du secteur des postes et télécommunications algérien, qui sépare notamment
les activités postales de celles des télécommunications pour relever le défi de l’ouverture du
marché de télécommunications annoncée dans les reformes engagées par le pays, son siège
social est sis à la route nationale N°5 cinq maisons El Harrach Alger.
Cette réforme a eu comme résultat :
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Le ministère des PTT (Poste, Télégraphes et Téléphones) qui devient le
ministère des technologies d’information et de communication.
La création de l’autorité de la régulation de la poste et des télécommunications
(ARPT) chargée de réguler le marché et de veiller au respect des règles de la
concurrence.
La création de deux opérateurs Algérie poste et Algérie Télécom en tant
qu’entreprise autonome.
Le groupe Algérie Telecom est dirigé par un président élu d’un conseil d’administration et d’une
assemblée générale où sont représentés les actionnaires (Monsieur le ministre des MPTIC).
2. Définition du groupe AT
Algérie Telecom est leader sur le marché Algérien des télécommunications qui connait une
forte croissance. Offrant une gamme complète de services, de voix et de données aux clients
résidentiels et professionnels. Cette position s’est construite par une politique d’innovation forte
adaptée aux attentes des clients et orientée vers les nouveaux usages.
ALGERIE TELECOM est une société par actions à capitaux publics opérant sur le marché
des réseaux et services de communications électroniques. Sa naissance a été consacrée par la loi
2000/03 du 5 août 2000 relative à la restructuration du secteur des Postes et
Télécommunications, qui sépare notamment les activités Postales de celles des
Télécommunications. ALGERIE TELECOM est donc régie par cette loi qui lui confère le statut
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d'une entreprise publique économique sous la forme juridique d'une Société Par Actions (SPA).
Entrée officiellement en activité à partir du 1er janvier 2003, elle s'engage dans le monde des
Technologies de l'Information et de la Communication avec trois objectifs:
ü Rentabilité
ü Efficacité
ü Qualité de service
Son ambition est d'avoir un niveau élevé de performance technique, économique, et
sociale pour se maintenir durablement leader dans son domaine, dans un environnement devenu
concurrentiel. Son souci consiste, aussi, à préserver et développer sa dimension internationale
et participer à la promotion de la société de l'information en Algérie.
Sous section 02 : Organisation d'Algérie Télécom
1. Organigramme du groupe Algérie Télécom
ALGERIE TELECOM est organisée en Divisions, Directions Centrales et Régionales, à
cette structure s'ajoutent deux filiales:
Ø Mobile (Mobilis).
Ø Télécommunications Spatiales (RevSat).
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Figure N° (III- 03): Organigramme Algérie Télécom
PDG
Conseillés
Assistants
Chargés de missions
Pole Internet DJAWEB
Direction de la communication
Division Finance et
Comptabilité (DFC)
Direction Centrale des Finances
et Participations « DCFP »
Direction des projets
Direction Centrale de la
Comptabilité « DCC »
Division audit
D Contrôle de
Gestion
Direction sécurité
Division inspection générale
Direction Régionale de
Télécommunication (DRT)
Division Marketing et Action
Commerciale (DMAC)
Direction Opérationnelle de
Télécommunication (DOT)
Centre de
Production
Télécom (CPT)
Division Système
Informatique (DSI)
Agence
Commerciale de
Télécommunication
(ACTEL)
Division de Développement des
Réseaux de Télécommunication
(DDRT)
Filial Algérie Télécom
Mobilis
(ATM) 100%
Direction centrale des
Ressources Humaines (DRH)
Filial Algérie Télécom
Satellite (ATS) 100%
Division Veille
Technologique (DVT)
Source : Documents interne AT.
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ALGERIE TELECOM s'implique dans le développement socio-économique du pays à
travers la fourniture des services de télécommunications. En outre, ALGERIE TELECOM met en
œuvre des moyens importants pour rattacher les localités isolées et les établissements scolaires.
Le Marketing et l'action commerciale pour réhabiliter l'image de marque d’ALGERIE TELECOM
et fidéliser sa clientèle, notamment par la mise en place du système informatique « GAIA » qui
permet :
· Le client aura un guichet unique au niveau de l'ACTEL, qui saisit la demande du client, ses
coordonnées, l'adresse … ;
· La suppression de l'échange de papier entre les services techniques du CECLI et l'Actel
"gestion zéro papier" ;
· Permettre aux clients de consulter leurs factures à travers l'Internet.
2. Programme de développement du réseau télécoms 2004-2008
Le montant global des investissements à consentir est évalué à 203 976 millions de DA soit
l'équivalent de 2,5 milliards de Dollars US. Ces investissements mobiliseront tous les segments
d'activités d'ALGERIE TELECOM, à savoir les fonctions commutations, transmission, moyens
auxiliaires des Télécommunications (Energie et Gestion Réseau), les télécommunications
satellitaires, l'Internet, la Logistique des Télécommunications, les Systèmes Informatiques et
Managements.
3. Les objectifs d’Algérie Télécom
En développant sont parc d’abonnés et en acquérant des parts de marchés par l’introduction
des nouvelles technologies, Algérie Télécom a pour objectifs de :
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·
·
Devenir leader sur le marché des télécommunications et de participer au développement
national ;
Développer un réseau de télécommunication national fiable ;
Accroître l’offre des services téléphoniques et faciliter l’accès aux services de
télécommunications au plus grand nombre d’usagers, en particulier en zones rurales ;
Fournir, développer et augmenter la qualité des services offerts et la gamme des
prestations rendues et rendre plus compétitifs les services de télécommunications.
Sous section 03 : Présentation de la Division de Finance et Comptabilité
1. Organigramme de la division
L’organigramme de la division de finance et comptabilité se présente ainsi :
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Figure N° (III- 04) : Organigramme de la division de finance et comptabilité
Division de finance et Comptabilité
Assistante
Département comptabilité inter
centre comptable
Service des operations inter
centre comptable
Département fiscalité
entreprise
Département assainissement
et analyse des comptes
Service assainissement et
analyse des comptes de dettes
Service de la fiscalité
analyse des comptes des
craénce
Service du controle des opérations
comptables
Service du contentieux
Service de suivi des encaissements et
créances
Département comptabilité
centrale et consolidation groupe
Service de gestion des
fournisseurs et pai
Service de suivi des
clients Corporate ISP et
interco national
analyse des comptes
trésorerie
Service de suivi des
opérations étrangers
Service assainissement et analyse
des comptes d'investissement et
des stocks
Service des opérations intra
groupe et consolidation
2. Description des taches des services de la division de finance et comptabilité
2.1. Département de la comptabilité inter centre comptable
· Service des opérations inter centre comptable
ü Il assure le suivi de tous les compte de liaison inter centre comptable
ü Classement des documents de rapprochement des comptes liaison
ü Le suivi de la comptabilisation consommations des stocks, les transferts des
équipements et stocks reçus du siège
ü Tenir un fichier pour tous les transferts effectués et le faire rapprocher avec les
structures métiers et le service d’analyse et assainissements des investissements et
stocks
ü Assurer le calcul mensuel des dotations aux amortissements et la vérification des
taux appliqués
ü Suivi de la comptabilisation des cessions et réformes suivant les règles en vigueur
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Service du contrôle des opérations comptables
ü Le suivi de l’application des procédures et le respect des règles comptable en vigueur
ü Préparation des états financiers par DOT
ü Travailler en collaboration avec les services du département analyse et
assainissement des comptes pour analyser les comptes des DOT et l’assainissement.
· Service de suivi des encaissements et créances
ü Assurer le suivi des encaissements au niveau des Actels et le respect des procédures
en vigueur
ü Assurer le suivi des créances en fonction des encaissements et les opérations
d’assainissement
ü Assurer le rapprochement des comptes CCP des Actels avec les encaissements
GAIA en collaboration avec le service assainissement et analyse des comptes de
trésorerie du département analyse assainissement.
2.2. Département fiscalité entreprise
· Service de fiscalité
ü Assurer la relation entre les organismes fiscaux et parafiscaux
ü Assurer les déclarations mensuelles fiscales et parafiscales
ü Passation des écritures comptables relatives aux déclarations fiscales et parafiscales
ü Classification et tenir a jour les pièces comptable
ü Elaboration de la liasse fiscale et parafiscale
ü Mise en application des dispositifs relatifs a la fiscale du groupe ALGERIE
TELECOM
ü Assurer la coordination entre la société mère et ces filiales pour le volet fiscal en
collaboration avec le service des opérations intra groupe et consolidation du
département de la comptabilité du groupe, procédure et consolidation.
·
Service du contentieux fiscal
ü Le suivi du contentieux fiscal et parafiscal
ü Régularisation des comptes fiscaux en collaboration avec le service d’analyse et
assainissement des comptes de dette.
2.3. Département analyse et assainissement des comptes
· Service assainissement et analyse des comptes de dette
ü Préparer mensuellement les analyses intégrales des comptes de dette du siège et les
DOT en collaboration avec le service du contrôle des opérations comptable des DOT
pour la centralisation des analyses des comptes et les structures de la direction des
finances.
ü Assainir les comptes de dettes du siège ainsi que les DOT en collaboration avec le
service du contrôle des opérations comptables des DOT
ü Tenir à jour la balance auxiliaire ainsi que la balance âgée des fournisseurs
ü Analyser et assainir les comptes d’attente relatifs à la dette
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ü Préparer les écritures comptables d’assainissement et les soumettre à la validation du
chef département.
· Service assainissement et analyse des comptes des créances
ü Préparer mensuellement les analyses intégrales des comptes des créances du siège et
les DOT en collaboration avec le service du contrôle des opération comptables des
DOT pour la centralisation des analyses des comptes et les structures de la direction
des finances et les structures commerciales .
ü Assainir les comptes des créances du siège ainsi que les DOT en collaboration avec
le service du contrôle des opérations comptables des DOT et les structures
commerciales.
ü Analyser et assainir les comptes d’attente relatifs à la dette.
ü Préparer les écritures comptables d’assainissement et les soumettre à la validation du
chef de département
ü Tenir à jour la balance auxiliaire ainsi que la balance âgée des clients.
· Service assainissement et analyse des comptes d’investissement et stocks
ü Tenir le fichier d’investissement du siège et les DOT en collaboration avec le service
du contrôle des opérations comptables des DOT.
ü Préparer les écritures relatives aux transferts d’équipements et stocks effectués du
siège aux DOT.
ü Passation des écritures relative aux consommation des stocks du siège et centres
rattachés.
ü Centralisation des états de consommation mensuels des stocks des DOT.
ü Préparer les écritures relatives aux dotations d’amortissements et provision et les
soumettre à la validation du chef de département.
ü Faire des rapprochements avec les structures métiers et le patrimoine pour les
transferts effectués aux DOT.
ü Tenir un fichier des transferts et le rapprocher avec le service du suivi des
investissements et stocks des DOT.
· Service assainissements et analyse des comptes de trésorerie
ü Tenir à jour les états de rapprochements de tous les comptes de trésorerie du siège
ü Assainissements des comptes de trésorerie
ü Identification des encaissements et décaissements figurant sur les états de
rapprochements collaboration avec les structures de la direction des finances et les
structures commercial.
ü Préparer les écritures régularisation et les soumettre à la validation du chef de
départements.
ü Récupération de toutes les informations nécessaires à assainissement des comptes de
dettes et créances et les transmettre aux
ü Fournir les encaissements mensuels au service de la fiscalité pour la déclaration
fiscal.
2.4. Département de la comptabilité centrale et consolidation groupe
· Service de gestion des fournisseurs locaux et paie
ü Contrôle de conformité des dossiers transmis par la direction métiers
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Passation des écritures relatives aux fournisseurs locaux
La classification et l’archivage des pièces comptables
Suivi des contrats et marchés
Contrôle de conformité des dossiers transmis par la direction métiers
Passation des écritures relative aux fournisseurs étrangers
La classification et l’archivage des pièces comptables.
Suivie des contrats et marchés.
Service de suivi des clients ISP et interconnexion national
ü Comptabilisation des écritures relatives aux ISP et les clients d’interconnexion
nationale.
ü La classification et l’archivage des pièces comptables
ü Suivie des conventions
ü Travailler en collaboration avec les autres départements de la direction pour
l’élaboration états demandés
ü Comptabilisations des écritures relatives aux clients corporate.
l’élaboration états demandés.
Service de suivi des opérateurs étrangers
ü Comptabilisation des écritures relative aux clients et opérateurs étrangers
ü Suivi des balances des clients étrangers
l’élaboration états demandés.
Service des opérations intra groupe et consolidation
ü Comptabilisation des écritures relatives aux opérations intra groupe
ü Faire les rapprochements périodiques avec les structures des filiales
ü Récupération des informations financières et comptables des filiales
ü Préparer les écritures de consolidation des comptes du groupe ALGERIE
TELECOM.
Section 02 : la procédure de consolidation au niveau du groupe
Algérie Télécom.
Dans la présente section nous allons voir la procédure de consolidation du groupe Algérie
télécom qui définit les démarches et règles de consolidation des comptes des filiales du groupe,
ainsi que les règlements et les lois que le groupe Algérie Télécom utilise pour les travaux de
consolidation.
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Sous section 01 : le périmètre de consolidation
La procédure doit être applicable à l’ensemble des filiales du groupe Algérie Télécom,
l’ensemble des filiales est tenu de l’application de cette procédure. Nous allons voir le contenu du
périmètre de consolidation.
1. Données juridiques
Le périmètre de centralisation sera formalisé en complétant le tableau « Comparatif du
périmètre de centralisation du groupe AT N-1 - N », disponible dans la présente procédure.
Le tableau permet d’inventorier les unités comptables du groupe AT de l’exercice N, et les
comparer avec celles de l’exercice N-1.
En cas de variation d’un exercice à l’autre, il est nécessaire de renseigner la colonne
«Commentaires » afin de justifier l’évènement et d’indiquer la date d’effet de la création ou la
disparition de l’unité comptable.
L’intégration de nouvelles unités comptables au périmètre de la centralisation ou la sortie
d'unités comptables doit être documentée.
Le périmètre est établi en deux étapes :
·
·
Une phase de collecte de l’information juridique auprès de chaque filiale du groupe ;
Une phase de traitement et de validation de ces données juridiques en les recoupant
avec les informations dont dispose déjà. Cette phase permettra d'identifier
exhaustivement les filiales du groupe et de valider les pourcentage de détention.
2. Organigrammes et filiales
Les organigrammes exercice par exercice permettant de visualiser les détentions et
l’évolution du périmètre de consolidation
Le groupe AT détient deux (02) filiales :
· Algerie Telecom Mobilise (ATM)
· Algerie Telecom Satilite (ATS)
3. Les dates d’entrée et de sortie du périmètre de consolidation
Les normes de consolidation ont prévues les dates d’entrée et de sortie du périmètre de
consolidation si une entité rentre ou sort du périmètre.
2.3 Date d’entrée
La date de première consolidation correspond à la date à laquelle l’entité consolidante doit
intégrer dans ses états financiers, le résultat de l’entité filiale, les actifs et passifs identifiables
acquis et le Goodwill (ou Badwill).
L’entrée d’une entité dans le périmètre est effective, soit :
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à la date d’acquisition des titres par l’entité consolidante: la date de transfert des
titres et la date de prise de contrôle sont alors identiques ;
· à la date de prise de contrôle ou d’influence notable: si l’acquisition a lieu en
plusieurs fois ;
· à la date prévue par le contrat: si celui-ci prévoit le transfert du contrôle à une date
différente de celle du transfert des titres.
La filiale AT Mobilis crée en mois d’aout 2003 d'une séparation des activités postales et
télécommunications des PTT, et rentre dans le périmètre de consolidation du groupe AT avec un
capital social de 22 000 000 000,00 DZD, qui par la suite Mobilis l’a augmenté.
La filiale AT Satillite crée le 10 avril 2003 dans les mêmes conditions de la création de Mobilis,
avce un capital social de 2 000 000 000,00 DZD.
3.2 Date de sortie
Une entité sort du périmètre de consolidation à la date de perte de contrôle ou d’influence
notable.
Sous section 02 : les méthodes et les documents de consolidation
La présente sous section va envisagée les méthodes de consolidation appliquées au niveau
du groupe, et les référentiels de consolidation.
1. Les méthodes de consolidation
La méthodes adoptées par le groupe AT est celle de l’intégration globale qui consiste à :
· intégrer à 100% les éléments du bilan et du compte de résultat après homogénéisations et
retraitements éventuels ;
· éliminer les opérations et comptes les concernant réciproquement ;
· répartir au pourcentage d’intérêt les capitaux propres et le résultat entre le part Groupe et
les intérêts minoritaires ;
· élimination dans les capitaux propres du Groupe (et des intérêts minoritaires si les titres
sont détenus par les minoritaires) des titres de participations au coût d’acquisition.
2. Les référentiels de consolidation du groupe AT
Pour que le groupe Algérie Télécom établie des comptes consolidés il utilise le référentiel
Algérien et le référentiel international.
2.1 Référentiel algérien de consolidation
Le ministère des Finances a publié au Journal officiel de la République algérienne du 9
octobre 1999 l’arrêté n° 87 précisant :
·
·
les modalités d’établissement des comptes consolidés ;
Loi n° 07-11 du 15 Dhou El Kaada 1428 correspondant au 25 novembre 2007
portant système comptable financier SCF;
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L’arrêtes de 23 Radjeb 1429 correspande au 26 juillet 2008,fixant les régles
d’évaluation et de comptabilisation le contenu et la présentation des états financiers
ainsi que la nomenclature et les règles de fonctionnement des comptes.
2.2 Référentiel international de consolidation
Les normes utlisées sont:
· IAS 27, Etats financiers consolidés et individuels ;
· IAS 28 Participations dans des entreprises associées ;
· IAS 31 Participations dans des coentreprises
3. Les documents de consolidation
Au cours des travaux de consolidation il existe deux dossiers de travail, le dossier permanent
du périmètre et le dossier de l’exercice.
3.1 le dossier permanent du périmètre
Tableau N° (III- 13) : dossier permanent du périmètre
Libellé
Bref descriptif du contenu
Données administratives
Nom, coordonnées et fonction des interlocuteurs
Nom et coordonnées des responsables comptables et
juridiques du groupe
Périmètre
- Organigrammes
Les organigrammes exercice par exercice permettant de
visualiser les détentions et l’évolution du périmètre de
consolidation.
Il est nécessaire de garder un historique de 5 années (les
années précédentes peuvent être archivées)
- Données juridiques
Ensemble des éléments justifiant le périmètre et toutes ses
modifications exercice par exercice (nombre de titres
détenus, nombre de titres émis,…) ainsi que tous les
éléments relatifs à sa constitution
Écarts de consolidation
Les affectations des écarts de première consolidation, le
mode d’amortissement des écarts d’acquisition, le suivi des
écarts d’évaluation
Principes comptables groupe
Plan de compte
Plan de compte annoté
Principes comptables groupe
Détail des principes comptables groupe
Retraitements permanents
Documentation des retraitements particuliers
Mémorandums de synthèse
Archivage des mémorandums de synthèses définitifs des
années antérieures.
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Rapports annuels
Archivage des rapports annuels définitifs des années
antérieures (plaquettes)
Source : Documents internes AT.
3.2 le dossier de l’exercice
Tableau N° (III- 14) : dossier de l’exercice
Libellé
Bref descriptif du contenu
Mémorandum de synthèse
Document de synthèse où le consolideur indique
l’ensemble des informations liées aux opérations du
groupe.
Etats financiers consolidés
Bilan.
Compte de résultat
Analyse des comptes et annexes
Tableau de flux de trésorerie
TFT_D et TFT_S
Tax proof
Tableau de rationalisation de la charge d’impôt globale
Tableau de passage des impôts différés globaux
(Copie des états de synthèse du chantier "Impôts différés")
Validation de la consolidation
Analyse de la variation des capitaux propres globale
Périmètre
Copie du périmètre de détention N-1 et N (état.xls)
Etat de validation du périmètre contenant 2 onglets à
imprimer :
- état portefeuille titres
- état du capital social
Ecritures de consolidation
(écritures TOP module journal)
Détail de l’ensemble des écritures de consolidation.
- Edition des écritures passées
Etats financiers définitifs N-1
Copie des états financiers définitifs N-1
BILAN
RES
TFT
VARCAP
Taux
Édition des éléments ayant permis la détermination des
taux de change en N et N-1 afin de pouvoir effectuer un
contrôle de cohérence.
Pour cela, se rapprocher de la personne en charge des taux.
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Sous section 03 : Les dates d’arrêtes et le processus de consolidation
Il existe beaucoup de date lors la consolidation commence en titre d’exemple la date d’entrée et
la date de sortie, dans la sous section suivante on va voir les d’arrêtes des comptes consolidés. Puis
le plan de comptes dont le groupe Algérie Télécom utilise pour les travaux de pré-consolidation, a
la fin le calendrier de déroulement et processus de consolidation.
1. Les dates d’arrêtes des comptes consolidés
Les comptes à incorporer dans les comptes consolidés sont établis à la même date, qui est
généralement la date de clôture des comptes de l’entité consolidante, et concernent la même
période (un mois après le dépots du bilan fisclaes).
Si la plupart des entités à consolider clôturaient leur exercice à une date autre que celle qui
est adoptée par l’entité consolidante, la consolidation pourrait être effectuée, sous réserve qu’il
en soit justifié dans l’annexe, selon les critères suivants :
·
·
soit à la date de clôture retenue par la plupart des entités consolidées pour leurs comptes
individuels ;
soit à la date de clôture retenue par l’entité consolidante pour ses comptes individuels.
Dans ces deux situations, la consolidation des entités qui ne clôturent pas à la date retenue
pour les comptes consolidés est effectuée sur la base de comptes intérimaires.
Si la date de clôture de l’exercice d’entités comprises dans la consolidation n’est pas
antérieure de plus de 3 mois à la date de clôture de l’exercice de consolidation, il n’est alors pas
nécessaire d’établir des comptes intérimaires, à condition de prendre en compte les opérations
significatives survenues entre les deux dates.
2. le plan de comptes
le plan de compte à utiliser pour l’établissement des comptes consolidés est celui figuarnt à
l’arrêtes de 23 Radjeb 1429 corresmande au 26 juillet 2008,fixant les régles d’évaluation et de
comptabilisation le contenu et la présentation des états financiers ainsi que la nomenclature et les
règles de fonctionnement des comptes.
Le plan de comptes sert à reprendre les comptes dont les comptables des filiales ont utilisé pour
comptabiliser certaines opérations qui sont différents de ceux utilisé par les comptables de la société
mère. (Consulter l’annexe N° 02 pour le plan de comptes d’AT)
3. Calendrier et déroulement du processus de consolidation
Le tableau ci-dessous présente les phases d’élaboration de l’annexe aux comptes consolidés.
Une méthodologie pour chaque une de ces phases est présentée dans les parties suivantes :
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Tableau N° (III- 15) : Calendrier et déroulement du processus de consolidation
Phase
Définition
Travaux
I
Préparation
III
Contrôles de
cohérence et
finalisation
des travaux de
consolidation
·
·
·
Revue critique de l'annexe N-1 ;
Réflexion sur les notes à rajouter, à supprimer, à développer ;
Contact avec les entités défaillantes de l'exercice N-1 n'ayant
pas transmis à temps les informations économiques
demandées ;
·
Contrôles de bases : égalité du bilan, résultat au bilan et compte
de résultat, égalité entre états financiers synthétique et
sectoriels ;
Contrôle du tableau de flux de trésorerie ;
Analyse des agrégats des tableaux de flux de trésorerie (ex :
plus value de cession, remboursement/émission d’emprunts …)
·
·
·
·
·
IV
Analyse
économique
contributive
des comptes
·
·
·
·
·
V
Exploitation
des réponses
sur l’analyse
économique
contributive
·
·
·
·
Mise à jour la liste des entités et des rubriques ;
Identification pour chaque compte des entités les plus
significatives pour N et N-1
Regroupement dans un fichier de toutes les informations
sélectionnées précédemment ;
Élaboration d’un tableau présentant les informations
sélectionnées par entité et par compte ;
Mise à jour du courrier accompagnant les informations
sélectionnées : motifs de la demande, demandes formulées,
analyse par flux, date limité de remontée des informations,
recommandations, coordonnées des interlocuteurs du Service
consolidation ;
Envoi par mail ou par fax des demandes d’informations (note +
solde des comptes à analyser) ;
Suivi des entités interrogées et relance des entités retardataires ;
Suivi de la qualité des réponses : rejet en cas de réponse
incomplète ;
Constitution de dossiers classeurs contenant la demande
formulée par le Service consolidation (note + solde des
comptes à analyser) et les réponses des entités ;
Intégration progressive des réponses dans les tableaux
d’analyse économique de l’annexe (présentation par entité et
éventuellement par flux) ;
Alimentation des dossiers classeurs de l’annexe par les
réponses des entités;
Suivi des relances ;
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·
VI
Notes
spécifiques
·
·
·
·
VII
Intégration
des tableaux
dans
le
document
Word
·
·
·
·
·
·
VIII
Finalisation et
formalisation
·
·
·
·
ac
Saisie des notes spécifiques : titres de participation non
consolidés, sociétés mises en équivalence, impôts différés,
variation des capitaux propres consolidés, intérêts minoritaires,
analyse des impacts des retraitements de consolidation ;
Commentaires accompagnant les notes spécifiques ;
Mise à jour des notes sur le périmètre : code, libellé, méthode
de consolidation, pourcentage de contrôle et d’intérêt ;
Mise à jour des organigrammes des sous périmètres du
Groupe ;
Vérification des tableaux de passage entre les états financiers
consolidés et les états financiers de l’arrêté ministériel
algérien ;
Intégration en liens dynamiques des tableaux Excel (états de
synthèse, états sectoriels, notes spécifiques, tableaux par flux,
tableaux d’analyse économique contributive) dans le fichier
Rédaction des notes accompagnant les tableaux ;
Mise à jour des principes comptables Groupe ;
Vérification des contrôles et des tableaux d’analyse
économique contributive ;
Revue complète de l’annexe ;
Identification des éventuelles corrections complémentaires à
effectuer
dans
l’application
de
consolidation
et
comptabilisation (ex : entrées/sorties de périmètre suite à la
remontée de liasse retardataire) ;
Revue finale de l’annexe ;
Finalisation de la formalisation des dossiers classeurs de
l’annexe ;
Revue finale de l’annexe par le responsable du Service
consolidation et validation de celle-ci ;
Diffusion de l’annexe sous format PDF ou sous version papier.
Section 03 : les opérations de pré-consolidation
Les responsables de consolidation au niveau du groupe Algérie Télécom ont défini le
périmètre de consolidation et la méthode qui convient avec les pourcentages de détention. Ils ont
préparé aussi les dossiers de travail. Maintenant c’est l’étape des opérations de pré-consolidation
qui commencent par la collection des états financiers des filiales et de la société mère. Puis la
préparation des états financiers cumulés du groupe avant retraitement, certaines vérifications vont
être établie dans le but d’assurer que les agrégats sont bien calculés.
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Sous section 01 : les états financiers cumulé (avant les retraitements)
Après la cloture et le dépot des bilans fiscaux de la société mère et ses filiales, le service des
opérations intra-groupe et consolidation commence les travaux de pré-consolidation qui se résument
en deux points, le premier est la récupération des informations financieres et comptables des filiales
ainsi que les états financiers. Le second point est le cumul des comptes.
Consulter les annexes N° 03, 04, 05 pour les états financiers des filiales ATS, ATM et AT.
1. Le bilan cumulé
L’étape de récupération des informations des filiales est terminée, les chargés de
consolidation font le cumul du bilan, en faisant les agrégats necessaires à partir des documents
des filiales pour avoir les montants qui sont présentés au bilan cumulé comme suit :
Tableau N° (III- 16) : Actif cumulé 31/12/2013
LIBELLE
MONTANT BRUT
AMORT / PTOV
MONTANT NET 2013
MONTANT 2012
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
9 963 617 798,50
3 122 676 657,87
6 840 941 140,63
1 199 379 413,93
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
406 259 498 838,65
279 739 204 047,99
126 520 294 790,66
105 719 680 233,24
IMMOBILISATIONS EN COURS
18 935 382 013,29
1 294 189 256,83
17 641 192 756,46
17 116 273 319,45
AUTRES PART ET CREANCES RAT
24 200 000 000,00
0,00
24 200 000 000,00
24 100 000 000,00
PRETS ET AUTRES ACTIFS FINAN N/ COUR
1 498 013 244,38
0,00
1 498 013 244,38
1 444 167 015,70
IMPOTS DIFFERES ACTIF
2 385 293 436,28
0,00
2 385 293 436,28
3 066 418 662,93
TOTAL ACTIF NON COURANT
463 241 805 331,10
284 156 069 962,69
179 085 735 368,41
152 645 918 645,25
STOCKS ET ENCOURS
12 625 905 524,58
1 204 150 840,92
11 421 754 683,66
11 239 010 846,31
CLIENTS
194 026 522 488,13
109 514 165 285,15
84 512 357 202,98
73 889 985 535,23
AUTRES DEBITEURS
15 795 494 409,72
86 427 056,63
15 709 067 353,09
14 943 812 934,84
IMPOTS
10 851 874 161,49
0,00
10 851 874 161,49
9 856 248 523,86
AUTRES ACTIFS COURANTS
0,00
0,00
0,00
0,00
PLACEMENTS FINANCIERS COURANTS
49 005 677 913,20
0,00
49 005 677 913,20
36 724 740 700,00
TRESORERIE
32 864 464 928,35
0,00
32 864 464 928,35
33 978 324 939,49
TOTAL ACTIF COURANT
315 169 939 425,47
110 804 743 182,70
204 365 196 242,77
180 632 123 479,73
TOTAL DE L'ACTIF
778 411 744 756,57
394 960 813 145,39
383 450 931 611,18
333 278 042 124,98
Tableau N° (III- 17) : Passif cumulé 31/12/2013
LIBELLE
MONTANT 2013
MONTANT 2012
FONDS SOCIAL
88 275 180 000,00
77 000 000 000,00
PRIMES ET RESERVES
57 654 176 853,06
55 232 990 362,51
ECART DE REEVALUATION
0,00
0,00
RESULTAT NET
16 745 960 075,51
11 952 731 697,55
REPORT A NOUVEAU
-2 227 168 302,57
-9 531 545 207,00
AUTRES CAPITAUX PROPRES
26 982 992 891,48
27 332 976 950,93
CAPITAUX PROPRES
187 431 141 517,48
161 987 153 803,99
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EMPRUNTS ET DETTES FINANCIERES
5 692 261 834,76
16 373 157 918,65
IMPOTS (Différés et provisionnés)
36 746 749,21
646 814 519,57
AUTRES DETTES NON COURANTES
0,00
0,00
PROV ET PROD COMPTA D'AVANCE
25 995 540 042,48
17 372 383 385,93
TOTAL PASSIFS NON COURANTS
31 724 548 626,45
34 392 355 824,15
FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES
91 742 046 349,59
67 945 221 631,58
IMPOTS
43 067 404 501,44
40 186 302 898,00
AUTRES DETTES
29 427 808 184,15
28 708 071 046,74
TRESORERIE PASSIVE
57 982 432,07
58 936 920,52
TOTAL PASSIFS COURANTS
164 295 241 467,25
136 898 532 496,84
TOTAL GENERAL
383 450 931 611,18
333 278 042 124,98
Une vérification des agrégats du bilan cumulé doit être faite, et cela comme suit :
·
Total des actifs non courant cumulé= Actif non courant ATS + Actif non courant ATM
+ Actif non courant AT
1032378842,87+ 67864209286,79+ 110189147238,75 = 179085735368,41
· Total actif courant cumulé = Actif courant ATS + Actif courant ATM + Actif courant
AT
8 311 971 136,57+ 71 029 662 313,00+ 125 023 562 793,20= 204 365 196 242,77
· Fond social cumulé = Fond social ATS et ATM + Fond social AT
2 000000000,00 +25 000000000,00+ 61 275180000,00 = 88275180000,00
Nous avons constaté qu’AT a augmenté son fond social en 2013 à 61 275 180 000 DA qui était en
2012 à 50 000 000 000,00 DA, ce qui influence sur les capitaux propres que nous allons voir ciaprès.
· Capitaux propres cumulé = Capitaux propres ATS et ATM + capitaux propres AT
3176265050,23 + 61143768801,83+ 123111107665,42= 187431141517,48
Tableau N° (III- 18) : CR cumulé 31/12/2013
LIBELLE
MONTANT 2013
MONTANT 2012
ventes et produits annexes
148 886 011 237,19
130 568 594 529,67
Variation stocks produits finis et en cours
11 094 195,29
-
production immobilisée
1 685 080 884,28
1 332 437 432,24
Subventions d’exploitation
7 960 830,58
6 860 734,09
I PRODUCTION DE L'EXERCICE
150 590 147 147,34
131 907 892 696,00
Achats consommés
-10 242 706 570,12
-
7 044 770 962,47
services extérieurs
-48 803 864 657,09
-
42 975 203 395,84
II CONSOMMTION DE L'EXERCICE
-59 046 571 227,21
-
50 019 974 358,31
III VALEUR AJOUTEE I-II
91 543 575 920,13
Charges du personnel
-38 651 437 621,83
-
33 884 238 344,07
Impots taxes et versements opérationnelles
-6 897 200 147,24
-
5 560 939 908,15
80
81 887 918 337,69
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IV EXCEDENT BRUT D'EXPLOITATION
45 994 938 151,06
42 442 740 085,47
Autres produits opérationnels
2 607 493 925,79
1 925 199 276,21
autres charges opérationnelles
-14 388 946 148,84
-
515 104 762,55
Dotations aux amortissements et provisions
-27 827 095 172,28
-
29 518 553 721,84
Reprise sur perte de valeur et provisions
15 562 599 650,87
2 553 998 751,14
v RESULTAT OPERATIONNEL
21 948 990 406,60
16 888 279 628,43
Produits financiers
1 714 700 754,17
2 307 166 537,71
Charges financières
-901 093 865,67
VI RESULTAT FINANCIER
813 606 888,50
1 132 101 660,71
VII RESULTAT ORDINAIREAVANT IMPOTS
22 762 597 295,10
18 020 381 289,14
Impôts exigibles sur résultat
-5 530 594 968,71
-
3 868 729 059,41
impôts diffères(Variation) sur résultats ordinaire
-699 607 977,24
-
2 386 199 993,37
TOTAL DES PRODUITS DESACTIVITES
ORDINAIRES
170 474 941 478,17
138 694 257 261,06
TOTAL DES CHARGES DES ACTIVITES
ORDINAIRES
-153 942 547 129,02
- 126 928 805 024,70
RESULTAL NET DES ACTIVITES ORDINAIRES
16 532 394 349,15
11 765 452 236,36
Eléments extraordinaires (produits) (à préciser)
213 565 726,36
187 962 628,54
Eléments extraordinaires (charges) (à préciser)
0,00
RESULTAT EXRAORDINAIRE
213 565 726,36
187 279 461,19
RESULTAT NET DE L'EXERCICE
16 745 960 075,51
11 952 731 697,55
-
-
1 175 064 877,00
683 167,35
Sous section 02 : analyse des comptes cumulés
Pour voir qui est la filiale la plus active et qui rapporte une valeur ajouté plus intérressante pour
le groupe Algérie Télécom, les deux tableaux ci-dessous présenter font l’objet.
Les tableaux suivant sont une analyse des comptes cumulés du groupe Algérie Télécom
avant les retraitements, de dans nous avons choisis des indices des bilans et des comptes de résultat
des filiales puis on a calculé les rapports pour le groupe.
Tableau N° (III- 19) : Rapports de ATS pour le groupe AT.
Rubriques
Montant ATS
Montant AT cumulé
Total bilan
9344349979,44
383450931611,18
Capital social
2000000000,00
88 275 180 000,00
Immobilisation
1007073482,45
151002428687,75
Résultat
309 125 568,60
16 745 960 075,51
Chiffre d’affaire
3 642 584 563,97
148 886 011 237,19
Source : établie par l’étudiante
81
Rapports
2,43%
2,26%
0,66%
1,84%
2,44%
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Nos constatations pour le rapports de la filiales ATS pour le groupe AT sont les suivantes :
·
·
·
·
·
Pour le total du bilan, ATS rapporte ce qui est l’équivalen de 2,43% du montant global
cumulé de AT.
Le capital social est de 2,26% du montant global de AT.
Les immobilisations d’ATS composent 0,66% des immobilisations du groupe AT.
Le résultat net de l’exercice est 1,84% du résultat global.
Le chiffre d’affaires d’ATS est de 2,44% du chiffre d’affaire global.
Nous tenons à dire que les résultats du tableau au-dessous sont avant les retraitements.
Tableau N° (III- 20): Rapports de ATM pour le groupe AT.
Rubriques
Montant ATM
Montant AT cumulé
Total bilan
138893871599,79
383450931611,18
Capital social
25000000000,00
88 275 180 000,00
Immobilisation
67159448097,81
151002428687,75
Résultat
15 457 168 615,53
16 745 960 075,51
Chiffre d’affaire
71 886 626 905,34
148 886 011 237,19
Source : établie par l’étudiante.
Rapports
36,22%
28,32%
44,47%
92,30%
48,28%
Nous avons constaté que la filial ATM rapporte ce qui signifie :
· 36,22% du montant global cumulé de AT pour le total du bilan.
· Le capital social est de 28,32%du montant global de AT.
· Les immobilisations d’ATM composent 44,47%des immobilisations du groupe AT.
· Le résultat net de l’exercice est 92,30%du résultat global c’est-à-dire la quasi-total.
· Le chiffre d’affaires d’ATM est de 48,28%du chiffre d’affaire global.
La filiale ATM rapporte plus pour le groupe, car la plus parts de ses affaires sont avec des
clients. Quand on parle d’ATM (mobilis) le réseau de télécommunication le plus actif en Algérie,
donc pour cela les résultats de cette filiale sont les plus élevés.
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Conclusion
Lors de notre étude de se chapitre qui est la première partie de notre cas pratique au niveau du
groupe Algérie Télécom, nous avons tenté de vous faire une présentation générale du groupe, y
compris ces filiales, divisions, directions et départements.
Le groupe Algérie Télécom possède deux filiales selon l’organigramme que nous avons
obtenu, la première est Algérie Télécom Satillite (ATS), la seconde Algérie Télécom Mobilis
(ATM). Il nous a été confié que le groupe possède aussi d’une autre filiale Algérie Télécom
Infrastructures Passives (ATIP).
Nous avons ainsi fait une présentation détaillée de la division finance et comptabilité avec tous
les départements et les services composant cette division. Et puisque notre recherche concerne la
consolidation des comptes, le département de la comptabilité centrale et consolidation groupe était
lieu de notre stage. Ce département a plusieures taches à accomplir, l’une est la rédaction et la mise
en œuvre de la procédure de consolidation.
Comme il est présenté dans ce chapitre cette procedure ne contient pas toutes les informations
nécessaires pour que le consolideur ou les chargé de consolidation puissent éxcuter le processus de
consolidation convenablement et d’une manière appropriée.
Les opérations de pré-consolidation sont l’étape préparatoire pour établir les comptes
consolidé. Cette étape commence par la récupération des informations et des documents de
consolidation précedemment décrites des filiales, puis le cumul des comptes. Nous avons constaté
que le cumul est uniquement faire des agrégats des états financiers, puis une étape de vérification de
ses agréagts.
Nous avons remarqué après une analyse des comptes cumulés avant les retraitement que la
filiale ATM rapporte plus pour le groupe Algérie Télécom. Aussi lors de notre stage, il nous a été
confié que les comptes des filiales et de la société mère sont homogène, donc les opréations de préconsolidation au niveau du groupe Algérie Télécom se résument dans le cumul des comptes, après il
passe directment au éliminations et annulations de consolidation que nous allons voir dans la suite
de la partie pratique au cours du chapitre suivant.
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3 Deuxième Chapitre

Transcription

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