Procès-verbal 516 à 570

Transcription

Conseil d’arrondissement de Chicoutimi du 19 août 2008
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement de Chicoutimi
tenue dans la salle des délibérations de l'hôtel de ville de Saguenay, 201 rue Racine
Est, le mardi 19 août 2008.
PRÉSENTS :
Le président M. Jacques Fortin, la conseillère Marina
Larouche ainsi que les conseillers Jean-Yves Provencher,
Jacques Cleary, Carl Savard, Denis Dahl, Marcel Jean et
Luc Blackburn.
ÉGALEMENT
PRÉSENTS :
M. André Martin, directeur de l'arrondissement de
Chicoutimi et M. Jean Croteau, assistant-greffier.
À 19 h, le président de l'assemblée, après avoir constaté le quorum, déclare la
séance ouverte.
ORDRE DU JOUR
1.
Adoption de l’ordre du jour
2.
Adoption procès-verbaux
2.1
2.2
2.3
2.4
2.5
3.
4.
Séance ordinaire du 17 juin 2008;
Séance spéciale du 26 juin 2008;
Séance extraordinaire du 8 juillet 2008;
Séance extraordinaire du 16 juillet 2008;
Séance extraordinaire du 18 juillet 2008.
Consultation publique
3.1
ARU-631A ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro
91-061 de l’ex-ville de Chicoutimi (boulevard Saint-Paul)
3.2
91-061 de l’ex-ville de Chicoutimi (rue Saint-Michel);
3.3
91-061 de l’ex-ville de Chicoutimi (boulevard du Saguenay);
3.4
91-168 UR de l’ex-ville de Laterrière (chemin Saint-Henri);
3.5
ARU-701A ayant pour objet de modifier le règlement de zonage
#91-061 de l’ex-ville de Chicoutimi (zone 550-C, intersection des
boulevards Talbot et du Royaume).
Adoption des procès-verbaux du CCU
Le texte du présent procès-verbal est conforme aux
délibérations de la réunion mais ne tient pas compte
des modifications adoptées lors de séances
subséquentes.
Date de publication : 12 septembre 2008
4.1
4.2
4.3
5.
Dérogations mineures
5.1
5.2
5.3
6.
Procès-verbal du CCU du 12 août 2008;
Procès-verbal du CCU du 19 août 2008.
9129-7598 Québec inc. (DM-1125) – 567, boulevard du Royaume,
Chicoutimi;
Résidences Allégro (Villa Chicoutimi) (DM-1192) – 220, rue DonBosco, Chicoutimi;
M. Mathieu Lepage (DM-1202) – Partie du lot 2-69-1 du Rang Ouest,
Rivière Chicoutimi, au cadastre de Laterrière, intersection du rang
Saint-Pierre et de la rue des Peupliers à Laterrière.
Adoption 1er projets de règlements
6.1
91-061 de l’ex-ville de Chicoutimi (rue des Roitelets).
6.1.1 Avis de motion
6.1.2 Adoption du projet
6.2
91-061 de l’ex-ville de Chicoutimi (Prolongement de la rue des
Épervières).
6.2.1 Avis de motion
6.2.2 Adoption du projet
7.
8.
Adoption 2e projets de règlements
7.1
ARU-631B ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro
91-061 de l’ex-ville de Chicoutimi (boulevard Saint-Paul);
7.2
91-061 de l’ex-ville de Chicoutimi (rue Saint-Michel);
7.3
91-168 UR de l’ex-ville de Laterrière (chemin Saint-Henri);
7.4
ARU-701B ayant pour objet de modifier le règlement de zonage
#91-061 de l’ex-ville de Chicoutimi (zone 550-C, intersection des
boulevards Talbot et du Royaume).
Adoption de règlements
8.1
AC-R-2008-20 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage
numéro 91-061 de l’ex-ville de Chicoutimi (boulevard du Saguenay)
(ARU-696);
8.2
AC-R-2008-21 ayant pour objet de modifier le règlement numéro 27188 relatif au zonage de l’ex-municipalité de Canton Tremblay (route de
Tadoussac) (ARU-698);
subséquentes.
8.3
9.
Budgets d’investissement
9.1
9.2
9.3
9.4
9.5
9.6
9.7
9.8
9.9
9.10
10.
10.4
10.5
S.O.S. Clown – aide financière;
Club de natation Béluga de La Baie – aide financière;
Club de tennis intérieur Saguenay – tournoi de tennis féminin Challenger
Banque Nationale – aide financière;
Dystrophie musculaire Canada – Dystromarche – aide financière;
Service des sports et plein air – location de chapiteaux pour activités de
fin de saison.
Vins d’honneur
11.1
12.
Association du baseball mineur de Chicoutimi – aide financière;
Club de pétanque Victor-Guimond – aide financière;
Comité des loisirs du Plateau des Saguenéens – aide financière;
École de judo Ju-Shin-Kan – aide financière;
Équipe de football les Broncos de Chicoutimi – aide financière;
Festival de la chanson de Saint-Ambroise – activité de financement;
Fondation de l’Hôpital de la Baie des Ha ! Ha ! – aide financière;
Rendez-vous musical de Laterrière – aide financière;
Société de développement des Halles de Chicoutimi inc. – aide
financière;
Autoriser le Service des travaux publics et réserver les deniers
nécessaires pour la réalisation de travaux correctifs.
Aide aux organismes
10.1
10.2
10.3
11.
AC-R-2008-22 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage
numéro 91-061 de l’ex-ville de Chicoutimi (magasins de vente de
spiritueux, de vin et de bière) (ARU-699).
Divers organismes
Divers
12.1
Dépôt d’une pétition de citoyens demandant la réfection de bordures des
rues Pouliot et Courtois;
12.2 Dépôt d’une pétition de citoyens demandant l’obtention d’un trottoir
dans le secteur de Canton Tremblay;
12.3 Dépôt d’une pétition de citoyens demandant une piste cyclable dans le
secteur du Portage des Roches à Laterrière;
12.4 Société de gestion de la zone portuaire – vente de garage sur le Vieux
port (pas de document);
12.5 Boulevard de l’Université – vitesse et circulation excessive;
12.6 Comité des loisirs Saint-Nom-de-Jésus – aide financière;
12.7 Service de la sécurité publique – prolongation du projet P.A.R.C. –
aide financière;
12.8 Ataxie spastique Charlevoix Saguenay – aide financière;
12.9 Expo vins et bières Saguenay – aide financière;
12.10 Service des immeubles et équipements motorisés – Pavillon du Bassin
(relocalisation Les Jardins du Coin) – aide financière;
subséquentes.
12.11 Havre du Fjord – activité de financement;
12.12 Travaux parc rue Laurencia – installation de lattes blanches sur une
clôture;
12.13 Arrêt expérimental, mise en place – intersection des rues Saint-Urbain
et Bégin;
12.14 Organisation hockey mineur Jonquière enr. – Guillaume Lavoie – aide
financière;
12.15 Condominiums du Saguenay phase I (Les) – Travaux – terrain de la
Ville;
12.16 Comité des loisirs des Oiseaux et Desjardins – Réparations et
améliorations du pavillon;
12.17 Collecte de sang Réserve navale – invitation
13.
Varia
14.
Période d’interventions des membres du conseil
15.
Prochaine séance du conseil
La prochaine séance ordinaire du conseil d’arrondissement de Chicoutimi aura
lieu le 16 septembre 2008 à 19 h dans la salle des délibérations du conseil,
201, rue Racine Est, Chicoutimi.
16.
Période de questions du public
17.
Levée de la séance
AVIS DE CONVOCATION
L'assistant-greffier dépose devant le conseil un certificat attestant que les
procès-verbaux de la séance ordinaire du 17 juin 2008 et des séances spéciales du
26 juin, des 8, 16 et 18 juillet 2008 ainsi que les documents relatifs à la séance
ordinaire du 19 août 2008 ont été signifiés à tous les membres du conseil
d'arrondissement dans les délais prévus par la Loi.
1.
ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
VS-AC-2008-516
Proposé par le conseiller Marcel Jean
Appuyé par le conseiller Jacques Cleary
CONSIDÉRANT que les membres du conseil ont reçu un avis de
convocation de la présente séance énumérant les sujets qui doivent y être traités;
À CETTE CAUSE, il est résolu :
QUE du consentement unanime des membres du conseil, l'ordre du jour de la
présente séance ordinaire soit adopté avec les modifications suivantes :
Le point 4 est modifié de la façon suivante :
4.
Adoption des procès-verbaux du CCU
subséquentes.
4.1
4.2
4.3
Procès-verbal du CCU du 19 août 2008.
Les points suivants sont ajoutés au point 12:
12.5
12.6
12.7
12.8
12.9
12.10
12.11
12.12
12.13
12.14
12.15
12.16
12.17
Boulevard de l’Université – vitesse et circulation excessive;
Comité des loisirs Saint-Nom-de-Jésus – aide financière;
Service de la sécurité publique – prolongation du projet P.A.R.C. –
aide financière;
Ataxie spastique Charlevoix Saguenay – aide financière;
Expo vins et bières Saguenay – aide financière;
Service des immeubles et équipements motorisés – Pavillon du Bassin
(relocalisation Les Jardins du Coin) – aide financière;
Havre du Fjord – activité de financement;
Travaux parc rue Laurencia – installation de lattes blanches sur une
clôture;
Arrêt expérimental, mise en place – intersection des rues Saint-Urbain
et Bégin;
Organisation hockey mineur Jonquière enr. – Guillaume Lavoie – aide
financière;
Condominiums du Saguenay phase I (Les) – Travaux – terrain de la
Ville;
Comité des loisirs des Oiseaux et Desjardins – Réparations et
améliorations du pavillon;
Collecte de sang Réserve navale – invitation
Adoptée à l'unanimité.
2.
PROCÈS-VERBAUX - ADOPTION
2.1
SÉANCE ORDINAIRE DU 17 JUIN 2008
VS-AC-2008-517
Proposé par la conseillère Marina Larouche
Appuyé par le conseiller Jean-Yves Provencher
QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement de
Chicoutimi, tenue le 17 juin 2008, dont une copie conforme a été remise à tous les
membres du conseil d'arrondissement, dans les délais prévus par la Loi, soit par la
présente adopté et ratifié à toutes fins que de droit.
2.2
SÉANCE SPÉCIALE DU 26 JUIN 2008
VS-AC-2008-518
QUE le procès-verbal de la séance spéciale du conseil d'arrondissement de
subséquentes.
Chicoutimi, tenue le 26 juin 2008, dont une copie conforme a été remise à tous les
membres du conseil d'arrondissement, dans les délais prévus par la Loi, soit par la
présente adopté et ratifié à toutes fins que de droit.
2.3
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 8 JUILLET 2008
VS-AC-2008-519
QUE le procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'arrondissement
de Chicoutimi, tenue le 8 juillet 2008, dont une copie conforme a été remise à tous
les membres du conseil d'arrondissement, dans les délais prévus par la Loi, soit par
la présente adopté et ratifié à toutes fins que de droit.
2.4
VS-AC-2008-520
2.5
VS-AC-2008-521
3.
CONSULTATION PUBLIQUE
Le président de l'assemblée annonce qu'il y a ce soir consultation publique
subséquentes.
sur les projets de règlements ARU-631A, ARU-683A, ARU-696A, ARU-697A et
ARU-701A.
M. Steeve Potvin, urbaniste, explique sommairement l'effet de ces projets de
règlements.
Suite à ces explications, personne dans l'assistance n'a de question à formuler
à l'égard de ces projets de règlements.
4.
ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DU CCU
4.1
PROCÈS-VERBAL DU CCU DU 12 AOÛT 2008
Le conseiller Luc Blackburn déclare son intérêt particulier dans le point 6.8, à
savoir que c’est lui qui a fait la demande de dérogation mineure et il s’abstient de toute
délibération et de toute décision à l’égard de ce dossier.
VS-AC-2008-522
Appuyé par le conseiller Carl Savard
QUE ce conseil approuve et adopte le rapport de la réunion tenue le 12 août
2008 par le Comité consultatif d'urbanisme de l'arrondissement de Chicoutimi, dont
copie a été remise à chacun des membres du conseil d'arrondissement, adopte les
recommandations numéros AC-CCU-2008-236 à AC-CCU-2008-269 inclusivement,
qui deviennent des résolutions de ce conseil et autorise les dépenses que comporte la
présente approbation avec la modification suivante :
- Le point 6.7 portant le numéro de résolution AC-CCU-2008-247 est différé.
4.2
VS-AC-2008-523
présente approbation à l’exception de la résolution AC-CCU-2008-273 qui est gardée
en suspens.
4.3
subséquentes.
VS-AC-2008-524
présente approbation.
5.
DÉROGATIONS MINEURES
5.1
9129-7598 QUÉBEC INC. (DM-1125) – 567 BOULEVARD DU
ROYAUME, CHICOUTIMI
VS-AC-2008-525
Proposé par le conseiller Jean-Yves Provencher
Appuyé par le conseiller Denis Dahl
CONSIDÉRANT que 9129-7598 Québec inc. (DM-1125) a demandé une
dérogation mineure au règlement #91-061 régissant le zonage;
CONSIDÉRANT que le règlement numéro 90-054 adopté le 9 octobre 1990
précise les modalités et conditions requises pour l'acceptation d'une dérogation
mineure;
CONSIDÉRANT que la demande précitée a été étudiée par le comité consultatif
d'urbanisme qui a donné un avis favorable à sa réunion du 25 juin 2008;
CONSIDÉRANT que le greffier a publié l'avis prévu à l'article 145.6 de la Loi
sur l'aménagement et l'urbanisme (L.Q. ch. A-19.1) dans le journal Le Quotidien,
édition du 2 août 2008;
CONSIDÉRANT que le conseil juge nécessaire de faire droit à la demande de
9129-7598 Québec inc. en raison du préjudice sérieux que pourrait lui causer
l'application du règlement, qu'elle respecte les objectifs du plan d'urbanisme et ne
porte pas atteinte à la jouissance par les propriétaires des immeubles voisins, de leur
droit de propriété;
CONSIDÉRANT que, selon les termes de l’article 2.3 du règlement #90-054
sur les dérogations mineures de l’ex-ville de Chicoutimi, cette dérogation mineure sera
sujette à une période de validité de 24 mois à partir de la date de délivrance de cette
même résolution d’acceptation par le conseil. Cette période de validité concerne le
délai d’obtention d’un permis et de réalisation des travaux;
À CES CAUSES, il est résolu:
QUE les membres du conseil de l’arrondissement de Chicoutimi accordent à
subséquentes.
9129-7598 Québec inc. une dérogation au règlement numéro 91-061 régissant le
zonage et permettent, par la présente, d’éliminer les bandes de gazon afin de faciliter le
stationnement dans la cour avant sur un immeuble situé au 567, boulevard du
Royaume, Chicoutimi (demande #20157), le tout conditionnellement à ce que le
requérant dégage la Ville de Saguenay de toute responsabilité en regard des bris que
cette dérogation pourrait entraîner sur les véhicules entreposés en cour avant dans la
zone dérogatoire et ce, entre le 1er novembre et le 30 avril de chaque année;
ET QUE copie de la présente résolution soit transmise au requérant
conformément à la Loi.
5.2
RÉSIDENCES ALLÉGRO (VILLA CHICOUTIMI) (DM-1192) –
220, RUE DON-BOSCO, CHICOUTIMI
VS-AC-2008-526
Proposé par le conseiller Luc Blackburn
CONSIDÉRANT que Résidences Allégro (Villa Chicoutimi) (DM-1192) a
demandé une dérogation mineure au règlement #91-061 régissant le zonage;
CONSIDÉRANT que le règlement numéro 90-054 adopté le 9 octobre 1990
précise les modalités et conditions requises pour l'acceptation d'une dérogation
mineure;
d'urbanisme qui a donné un avis favorable à sa réunion du 15 juillet 2008;
Résidences Allégro (Villa Chicoutimi) en raison du préjudice sérieux que pourrait lui
causer l'application du règlement, qu'elle respecte les objectifs du plan d'urbanisme et
ne porte pas atteinte à la jouissance par les propriétaires des immeubles voisins, de leur
droit de propriété;
CONSIDÉRANT que, selon les termes de l’article 2.3 du règlement #90-054
sur les dérogations mineures de l’ex-ville de Chicoutimi, cette dérogation mineure sera
sujette à une période de validité de 24 mois à partir de la date de délivrance de cette
même résolution d’acceptation par le conseil. Cette période de validité concerne le
délai d’obtention d’un permis et de réalisation des travaux;
QUE les membres du conseil de l’arrondissement de Chicoutimi accordent à
Résidences Allégro (Villa Chicoutimi) une dérogation au règlement numéro 91-061
subséquentes.
régissant le zonage et autorisent, par la présente, l’installation de 4 enseignes aux murs
au lieu de 3, dont la superficie sera de plus de 1 m2 au mur et de plus de 2 m2 au sol et
qui seront localisées à plus de 3 m du sol, sur un immeuble portant l’adresse 220, rue
Don-Bosco, Chicoutimi (demande #21144);
5.3
M. MATHIEU LEPAGE (DM-1202) – PARTIE DU LOT 2-69-1 DU
RANG OUEST, RIVIÈRE CHICOUTIMI, AU CADASTRE DE
LATERRIÈRE, INTERSECTION DU RANG SAINT-PIERRE ET
DE LA RUE DES PEUPLIERS À LATERRIÈRE
VS-AC-2008-527
CONSIDÉRANT que M. Mathieu Lepage (DM-1202) a demandé une
dérogation mineure au règlement numéro 91-168 UR régissant le zonage;
CONSIDÉRANT que le règlement numéro 91-173UR adopté le 3 septembre
1991 précise les modalités et conditions requises pour l'acceptation d'une dérogation
mineure;
d'urbanisme qui a donné un avis favorable à sa réunion du 15 juillet 2008;
M. Mathieu Lepage en raison du préjudice sérieux que pourrait lui causer l'application
du règlement, qu'elle respecte les objectifs du plan d'urbanisme et ne porte pas atteinte
à la jouissance par les propriétaires des immeubles voisins, de leur droit de propriété;
QUE les membres du conseil d’arrondissement de Chicoutimi accordent à M.
Mathieu Lepage une dérogation au règlement numéro 91-168 UR régissant le zonage
et permettent, par la présente, un emplacement d’une largeur de 21,5 m au lieu de
25 m sur une partie du lot 2-69-1 du Rang Ouest, Rivière Chicoutimi, au cadastre de
Laterrière, à l’intersection du rang St-Pierre et de la rue des Peupliers à Laterrière;
subséquentes.
6.
ADOPTION 1ER PROJETS DE RÈGLEMENTS
6.1
ARU-640A
AYANT
POUR
OBJET
DE
MODIFIER
LE
RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 91-061 DE L’EX-VILLE
DE CHICOUTIMI (RUE DES ROITELETS).
6.1.1 AVIS DE MOTION
Le conseiller Denis Dahl donne avis qu'à une séance subséquente de ce conseil,
il proposera ou fera proposer pour adoption un règlement ayant pour objet de modifier
le règlement de zonage numéro 91-061 de l’ex-ville de Chicoutimi (rue des Roitelets).
6.1.2 ADOPTION DU PROJET
VS-AC-2008-528
Proposé par le conseiller Denis Dahl
Appuyé par la conseillère Marina Larouche
QUE le projet de règlement ARU-640A ayant pour objet de modifier le
règlement de zonage numéro 91-061 de l’ex-ville de Chicoutimi (rue des Roitelets), tel
que déposé par l’assistant-greffier à la présente séance, soit adopté et soumis à la
consultation publique quant à son objet et aux conséquences de son adoption lors d'une
assemblée publique de consultation qui aura lieu le 16 septembre 2008;
ET QUE le greffier soit tenu de donner avis public de la présente résolution
selon la loi.
6.2
ARU-703A
AYANT
POUR
OBJET
DE
MODIFIER
LE
DE CHICOUTIMI (PROLONGEMENT DE LA RUE DES
ÉPERVIÈRES).
6.2.1 AVIS DE MOTION
Le conseiller Carl Savard donne avis qu'à une séance subséquente de ce
conseil, il proposera ou fera proposer pour adoption un règlement ayant pour objet de
modifier le règlement de zonage numéro 91-061 de l’ex-ville de Chicoutimi
(Prolongement de la rue des Épervières).
6.2.2 ADOPTION DU PROJET
VS-AC-2008-529
Proposé par le conseiller Carl Savard
subséquentes.
QUE le projet de règlement ARU-703A ayant pour objet de modifier le
règlement de zonage numéro 91-061 de l’ex-ville de Chicoutimi (Prolongement de la
rue des Épervières), tel que déposé par l’assistant-greffier à la présente séance, soit
adopté et soumis à la consultation publique quant à son objet et aux conséquences de
son adoption lors d'une assemblée publique de consultation qui aura lieu le
16 septembre 2008;
ET QUE le greffier soit tenu de donner avis public de la présente résolution
selon la loi.
7.
ADOPTION 2E PROJETS DE RÈGLEMENTS
7.1
ARU-631B
AYANT
POUR
OBJET
DE
MODIFIER
LE
DE CHICOUTIMI (BOULEVARD SAINT-PAUL).
VS-AC-2008-530
QUE le projet de règlement ARU-631B ayant pour objet de modifier le
règlement de zonage numéro 91-061 de l’ex-ville de Chicoutimi (boulevard Saint-Paul),
tel que déposé par l’assistant-greffier à la présente séance, soit adopté;
ET QUE le greffier soit tenu de donner avis public aux personnes intéressées
ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire.
7.2
ARU-683B
AYANT
POUR
OBJET
DE
MODIFIER
LE
DE CHICOUTIMI (RUE SAINT-MICHEL).
VS-AC-2008-531
règlement de zonage numéro 91-061 de l’ex-ville de Chicoutimi (rue Saint-Michel), tel
que déposé par l’assistant-greffier à la présente séance, soit adopté;
subséquentes.
7.3
ARU-697B
AYANT
POUR
OBJET
DE
MODIFIER
LE
RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 91-168 UR DE L’EXVILLE DE LATERRIÈRE (CHEMIN SAINT-HENRI).
VS-AC-2008-532
règlement de zonage numéro 91-168 UR de l’ex-ville de Laterrière (chemin SaintHenri), tel que déposé par l’assistant-greffier à la présente séance, soit adopté;
7.4
ARU-701B
AYANT
POUR
OBJET
DE
MODIFIER
LE
RÈGLEMENT DE ZONAGE #91-061 DE L’EX-VILLE DE
CHICOUTIMI
(ZONE
550-C,
INTERSECTION
DES
BOULEVARDS TALBOT ET DU ROYAUME).
VS-AC-2008-533
règlement de zonage #91-061 de l’ex-ville de Chicoutimi (zone 550-C, intersection des
boulevards Talbot et du Royaume), tel que déposé par l’assistant-greffier à la présente
séance, soit adopté;
8.
ADOPTION DE RÈGLEMENTS
8.1
AC-R-2008-20 AYANT POUR OBJET DE MODIFIER LE
DE CHICOUTIMI (BOULEVARD DU SAGUENAY) (ARU-696).
VS-AC-2008-534
subséquentes.
QUE le règlement ayant pour objet de modifier le règlement de zonage numéro
91-061 de l’ex-ville de Chicoutimi (boulevard du Saguenay) (ARU-696), soit adopté
comme règlement numéro AC-R-2008-20 du conseil d’arrondissement de Chicoutimi et
tous les membres du conseil présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, les
prescriptions de l'article 356 de la Loi sur les cités et villes ayant été satisfaites;
ET QUE ledit règlement soit contresigné, séance tenante, par le président du
conseil d’arrondissement après avoir été signé par le greffier.
8.2
RÈGLEMENT NUMÉRO 271-88 RELATIF AU ZONAGE DE
L’EX-MUNICIPALITÉ DE CANTON TREMBLAY (ROUTE DE
TADOUSSAC) (ARU-698).
VS-AC-2008-535
271-88 relatif au zonage de l’ex-municipalité de Canton Tremblay (route de Tadoussac)
(ARU-698), soit adopté comme règlement numéro AC-R-2008-21 du conseil
d’arrondissement de Chicoutimi et tous les membres du conseil présents déclarent
l’avoir lu et renoncent à sa lecture, les prescriptions de l'article 356 de la Loi sur les
cités et villes ayant été satisfaites;
8.3
DE CHICOUTIMI (MAGASINS DE VENTE DE SPIRITUEUX,
DE VIN ET DE BIÈRE) (ARU-699).
VS-AC-2008-536
Appuyé par le conseiller Luc Blackburn
91-061 de l’ex-ville de Chicoutimi (magasins de vente de spiritueux, de vin et de bière)
(ARU-699), soit adopté comme règlement numéro AC-R-2008-22 du conseil
d’arrondissement de Chicoutimi et tous les membres du conseil présents déclarent
subséquentes.
l’avoir lu et renoncent à sa lecture, les prescriptions de l'article 356 de la Loi sur les
cités et villes ayant été satisfaites;
9.
BUDGETS D’INVESTISSEMENT
9.1
ASSOCIATION DU BASEBALL MINEUR DE CHICOUTIMI –
AIDE FINANCIÈRE
VS-AC-2008-537
CONSIDÉRANT que l’Association du baseball mineur de Chicoutimi
demande une aide financière pour la participation de l’équipe de baseball Corsaires
de Bon-Air aux championnats provinciaux à Varennes;
CONSIDÉRANT que le conseil d’arrondissement de Chicoutimi est favorable
à cette demande;
CONSIDÉRANT que les deniers de 500 $ proviendront du fonds
d’administration des budgets d’investissement de la conseillère Marina Larouche
(200 $) et des conseillers Jean-Yves Provencher (150 $) et Carl Savard (150 $);
À CES CAUSES, il est résolu :
QUE le conseil d’arrondissement de Chicoutimi verse à l’Association du
baseball mineur de Chicoutimi, à l’attention de M. Gino Boulay, C.P. 40,
Chicoutimi, Qc, G7G 5B5, une aide financière au montant de 500 $, le tout payable
à même le fonds d’administration des budgets d’investissement de la conseillère
Marina Larouche (200 $) et des conseillers Jean-Yves Provencher (150 $) et Carl
Savard (150 $).
9.2
CLUB
DE
PÉTANQUE
VICTOR-GUIMOND
–
AIDE
FINANCIÈRE
VS-AC-2008-538
CONSIDÉRANT la demande d’aide financière du Club de pétanque VictorGuimond pour l’organisation d’une soirée de clôture de la saison de pétanque 2008;
subséquentes.
d’administration du budget d’investissement du conseiller Jacques Cleary;
QUE le conseil d’arrondissement de Chicoutimi verse au Club de pétanque
Victor-Guimond, à l’attention de M. Daniel Blackburn, président, 430 St-Gabriel,
Chicoutimi, Qc, G7J 2H1, une aide financière au montant de 500 $, le tout payable
à même le fonds d’administration du budget d’investissement du conseiller Jacques
Cleary.
9.3
COMITÉ DES LOISIRS DU PLATEAU DES SAGUENÉENS –
AIDE FINANCIÈRE
VS-AC-2008-539
CONSIDÉRANT la demande d’aide financière du Comité des loisirs du
Plateau des Saguenéens pour l’organisation d’une soirée de clôture de la saison de
pétanque 2008;
d’administration du budget d’investissement du conseiller Jacques Cleary;
QUE le conseil d’arrondissement de Chicoutimi verse au Comité des loisirs
du Plateau des Saguenéens, à l’attention de Mme Madeleine Desbiens, 736 rue des
Goélands, app. 3, Chicoutimi, Qc, G7H 7P8, une aide financière au montant de
500 $, le tout payable à même le fonds d’administration du budget d’investissement
du conseiller Jacques Cleary.
9.4
ÉCOLE DE JUDO JU-SHIN-KAN – AIDE FINANCIÈRE
VS-AC-2008-540
CONSIDÉRANT la demande d’aide financière de l’École de judo
JU-SHIN-KAN pour l’achat de tatamis et sous-tapis pour son local;
à cette demande;
subséquentes.
d’administration du budget d’investissement du conseiller Luc Blackburn;
QUE le conseil d’arrondissement de Chicoutimi verse à l’École de judo
JU-SHIN-KAN, à l’attention de M. Serge Fournier, 2803 rue Portage Sud,
Laterrière, Qc, G7N 1X3, une aide financière au montant de 300 $ , le tout payable
à même le fonds d’administration du budget d’investissement du conseiller Luc
Blackburn.
9.5
ÉQUIPE DE FOOTBALL LES BRONCOS DE CHICOUTIMI –
AIDE FINANCIÈRE
VS-AC-2008-541
CONSIDÉRANT la demande d’aide financière de l’équipe de football Les
Broncos de Chicoutimi pour la saison 2008;
à cette demande;
CONSIDÉRANT que les deniers de 1 200 $ proviendront du fonds
d’administration des budgets d’investissement de la conseillère Marina Larouche et
des conseillers Jean-Yves Provencher, Carl Savard, Marcel Jean, Jacques Cleary et
Denis Dahl pour un montant de 200 $ chacun;
QUE le conseil d’arrondissement de Chicoutimi verse à l’équipe de football
Les Broncos de Chicoutimi, à l’attention de M. Raymond Simard, 185 rue du
Domaine-du-Roy, Chicoutimi, Qc, G7H 6X6, une aide financière au montant de
1 200 $, le tout payable à même le fonds d’administration des budgets
d’investissement de la conseillère Marina Larouche et des conseillers Jean-Yves
Provencher, Carl Savard, Marcel Jean, Jacques Cleary et Denis Dahl pour un
montant de 200 $ chacun
9.6
FESTIVAL DE LA CHANSON DE ST-AMBROISE – ACTIVITÉ
DE FINANCEMENT
VS-AC-2008-542
subséquentes.
CONSIDÉRANT la demande d’aide financière du Festival de la chanson de
St-Ambroise pour une activité bénéfice;
CONSIDÉRANT que les deniers de 75 $ proviendront
d’administration du budget d’investissement du conseiller Marcel Jean;
du
fonds
QUE le conseil d’arrondissement de Chicoutimi verse au Festival de la
chanson de St-Ambroise, 156 rue Gaudreault, St-Ambroise, Qc, G7P 2J9, une aide
financière au montant de 75 $, le tout payable à même le fonds d’administration du
budget d’investissement du conseiller Marcel Jean.
9.7
FONDATION DE L’HÔPITAL DE LA BAIE DES HA! HA! –
AIDE FINANCIÈRE
VS-AC-2008-543
CONSIDÉRANT la demande d’aide financière de la Fondation de l’Hôpital
de La Baie des Ha! Ha! pour l’organisation d’une activité de financement;
à cette demande;
d’administration des budgets d’investissement des conseillers Jean-Yves Provencher
et Denis Dahl pour un montant de 200 $ chacun et du poste budgétaire aide aux
organismes de l’arrondissement de Chicoutimi pour un montant de 200 $;
QUE le conseil d’arrondissement de Chicoutimi verse à la Fondation de
l’Hôpital de La Baie des Ha! Ha1, C.P. 262, La Baie, Qc, G7B 3R4, une aide
financière au montant de 600 $, le tout payable à même le fonds d’administration des
budgets d’investissement des conseillers Jean-Yves Provencher et Denis Dahl pour
un montant de 200 $ chacun et à même le poste budgétaire aide aux organismes de
l’arrondissement de Chicoutimi pour un montant de 200 $.
9.8
RENDEZ-VOUS
MUSICAL
DE
LATERRIÈRE
FINANCIÈRE
subséquentes.
–
AIDE
VS-AC-2008-544
CONSIDÉRANT la demande d’aide financière du Rendez-vous musical de
Laterrière pour l’organisation de l’événement;
à cette demande;
d’administration des budgets d’investissement de la conseillère Marina Larouche
(200 $) et des conseillers Jean-Yves Provencher (360 $) et Denis Dahl (200 $);
QUE le conseil d’arrondissement de Chicoutimi verse au Rendez-vous
musical de Laterrière, 211 rue Côté, Laterrière, Qc, G7N 1L4, une aide financière
au montant de 760 $, le tout payable à même du fonds d’administration des budgets
d’investissement de la conseillère Marina Larouche (200 $) et des conseillers JeanYves Provencher (360 $) et Denis Dahl (200 $)
9.9
SOCIÉTÉ
DE
DÉVELOPPEMENT
DES
HALLES
DE
CHICOUTIMI INC. – AIDE FINANCIÈRE
VS-AC-2008-545
CONSIDÉRANT la demande d’aide financière de la Société
développement des Halles de Chicoutimi inc. pour aider à son fonctionnement;
de
à cette demande;
d’administration des budgets d’investissement de la conseillère Marina Larouche et
du conseiller Jacques Fortin pour un montant de 100 $ chacun;
QUE le conseil d’arrondissement de Chicoutimi verse à la Société de
développement des Halles de Chicoutimi inc., C.P. 754, Succursale Racine,
Chicoutimi, Qc, G7H 5E1, une aide financière au montant de 200 $, le tout payable
à même le fonds d’administration des budgets d’investissement de la conseillère
Marina Larouche et du conseiller Jacques Fortin pour un montant de 100 $ chacun.
subséquentes.
9.10
AUTORISER LE SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS ET
RÉSERVER
LES
DENIERS
NÉCESSAIRES
POUR
LA
RÉALISATION DE TRAVAUX CORRECTIFS
VS-AC-2008-546
CONSIDÉRANT qu’il y a lieu d’autoriser les travaux de voirie (asphalte,
bordures et trottoirs) qui seront réalisés dans les districts 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15 et
16 de l’arrondissement de Chicoutimi au cours de l’été 2008 par le Service des
travaux publics et les différents services de la Ville de Saguenay ;
CONSIDÉRANT que tous ces projets de travaux ont été préparés
conjointement par les conseillers des districts 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15 et 16 de
l’arrondissement de Chicoutimi, par le Service des travaux publics et les différents
services de la Ville de Saguenay ;
CONSIDÉRANT que le sujet a été discuté lors d’une séance de travail du
conseil d’arrondissement de Chicoutimi tenue le 12 août 2008.
QUE le conseil d’arrondissement de Chicoutimi autorise les travaux suivants,
tels que décrits ci-après, le tout payable à même les budgets d’investissement des
conseillers concernés et du compte 137000-01-29700 :
No
district
Conseiller
9
Jean-Yves Provencher
Travaux demandés
Coût
estimatif
ATEE 05502
6 750,00 $
ATEE 05503
6 750,00 $
ATEE 05504
8 400,00 $
ATEE 05541
6 000,00 $
ATEE 05549
3 500,00 $
Total :
subséquentes.
Total
31 400,00 $
No
district
Conseiller
10
Carl Savard
Travaux demandés
Coût
estimatif
ATEE 05506
9 700,00 $
ATEE 05507
7 820,00 $
ATEE 05508
5 160,00 $
ATEE 05509
7 220,00 $
ATEE 05538
519,95 $
Total :
11
Marina Larouche
30 419,95 $
ATEE 05510
3 500,00 $
ATEE 05511
8 500,00 $
ATEE 05512
9 900,00 $
ATEE 05513
3 978,47 $
ATEE 05548
3 700,00 $
Total :
12
Marcel Jean
29 578,47 $
ATEE 05514
8 900,00 $
ATEE 05515
5 550,00 $
ATEE 05529
5 550,00 $
ATEE 05530
8 000,00 $
ATEE 05531
1 244,02 $
ATEE 05535
1 223,57 $
ATEE 05536
2 500,00 $
ATEE 05542
8 000,00 $
Total :
13
Jacques Cleary
40 967,59 $
ATEE 05505
9 800,00 $
ATEE 05516
9 600,00 $
ATEE 05517
8 850,00 $
ATEE 05518
8 000,00 $
ATEE 05519
9 300,00 $
ATEE 05526
7 200,00 $
Total :
14
Denis Dahl
52 750,00 $
ATEE 05520
9 778.63 $
ATEE 05521
6 665,08 $
ATEE 05532
1 350,00 $
subséquentes.
Total
No
district
Conseiller
Travaux demandés
Coût
estimatif
ATEE 00533
6 500,00 $
ATEE 00534
9 275,00 $
Total :
15
Jacques Fortin
33 568,71 $
ATEE 05522
650,00 $
ATEE 05523
9 500,00 $
ATEE 05524
9 860,57 $
ATEE 00537
724,15 $
ATEE 00539
1 850,00 $
ATEE 00540
1 500,00 $
ATEE 00546
1 650,00 $
ATEE 00547
718,00 $
Total :
16
Luc Blackburn
26 452,72 $
ATEE 05525
3 836,07 $
ATEE 05528
1 000,00 $
Total :
137000-01-29700
Total
ATEE 05525
4 836,07 $
2 000,00 $
Total :
2 000,00 $
10.
AIDE AUX ORGANISMES
10.1
S.O.S. CLOWN – AIDE FINANCIÈRE
VS-AC-2008-547
Proposé par le conseiller Jacques Cleary
CONSIDÉRANT la demande d’aide financière de S.O.S. Clown pour une
activité de financement;
à cette demande;
CONSIDÉRANT que les deniers de 500 $ proviendront du poste budgétaire
aide aux organismes de l’arrondissement de Chicoutimi;
QUE le conseil d’arrondissement de Chicoutimi verse à S.O.S. Clown,
subséquentes.
Promotion Saguenay, 295 rue Racine Est, C.P. 1023, Chicoutimi, Qc, G7H 5G4,
une aide financière au montant de 500 $, le tout payable à même le poste budgétaire
aide aux organismes de l’arrondissement de Chicoutimi.
10.2
CLUB DE NATATION BÉLUGA DE LA BAIE – AIDE
FINANCIÈRE
VS-AC-2008-548
CONSIDÉRANT la demande d’aide financière déposée par l’entraîneur chef
du Club de natation Béluga de La Baie pour la participation de jeunes nageurs aux
Championnats provinciaux de natation qui ont eu lieu à Ste-Foy les 8, 9 et 10 février
et à Montréal les 22, 23 et 24 février 2008;
CONSIDÉRANT que cette demande s’inscrit dans le cadre de la politique
d’aide financière de l’arrondissement de Chicoutimi pour quatre athlètes de ce Club
qui résident dans l’arrondissement de Chicoutimi;
QUE le conseil d’arrondissement de Chicoutimi verse au Club de natation
Béluga de La Baie, à l’attention de Mme Guylaine Lachance, 443 rue ChanoineGaudreault, La Baie, Qc, G7B 3A8, une aide financière au montant de 200 $ pour la
participation de quatre nageurs qui ont participé aux Championnats provinciaux de
natation, le tout payable à même le poste budgétaire aide aux organismes de
l’arrondissement de Chicoutimi.
10.3
CLUB DE TENNIS INTÉRIEUR SAGUENAY – TOURNOI DE
TENNIS FÉMININ CHALLENGER BANQUE NATIONALE –
AIDE FINANCIÈRE
VS-AC-2008-549
CONSIDÉRANT la demande d’aide financière du Club de tennis intérieur
Saguenay pour le tournoi de tennis féminin Challenger Banque Nationale;
subséquentes.
à cette demande;
CONSIDÉRANT que les deniers de 1 000 $ proviendront du poste
budgétaire aide aux organismes de l’arrondissement de Chicoutimi;
QUE le conseil d’arrondissement de Chicoutimi verse au Club de tennis
intérieur Saguenay, 2680 boulevard Saguenay, C.P. 1455, Jonquière, Qc, G7S 4L1,
une aide financière au montant de 1 000 $ pour le tournoi Challenger Banque
Nationale, le tout payable à même le poste budgétaire aide aux organismes de
l’arrondissement de Chicoutimi.
10.4
DYSTROPHIE MUSCULAIRE CANADA – DYSTROMARCHE –
AIDE FINANCIÈRE
VS-AC-2008-550
CONSIDÉRANT la demande d’aide financière de Dystrophie musculaire
Canada pour l’organisation d’une activité de financement;
à cette demande;
QUE le conseil d’arrondissement de Chicoutimi verse à Dystrophie
musculaire Canada, Bureau Nord-Est du Québec, 2230 rue de l’Hôpital, C.P. 15,
Jonquière, Qc, G7X 7X2, une aide financière au montant de 200 $, le tout payable à
même le poste budgétaire aide aux organismes de l’arrondissement de Chicoutimi.
10.5
SERVICE DES SPORTS ET PLEIN AIR – LOCATION DE
CHAPITEAUX POUR ACTIVITÉS DE FIN DE SAISON
VS-AC-2008-551
CONSIDÉRANT la demande d’aide financière du Service des sports et plein
subséquentes.
air pour la location de deux (2) chapiteaux dans le cadre d’activités de fin de saison;
QUE le conseil d’arrondissement de Chicoutimi autorise le versement dans le
compte 11700451-1-25190 du Service des sports et plein air de la Ville de Saguenay,
d’une aide financière au montant de 1 000 $ pour la location de deux (2) chapiteaux,
le tout payable à même le poste budgétaire aide aux organismes de l’arrondissement
de Chicoutimi.
11.
VINS D’HONNEUR
11.1
DIVERS ORGANISMES
VS-AC-2008-552
CONSIDÉRANT les demandes de vins d’honneur de divers organismes ;
CONSIDÉRANT que les bouteilles, au nombre de 138, seront prises à même
les réserves du conseil d’arrondissement de Chicoutimi pour un montant équivalent à
1 251,80 $ ;
QUE le conseil d'arrondissement de Chicoutimi autorise l’octroi de vins
d’honneur pour les organismes suivants :
ORGANISME
OCCASION
NBRE DE
PERSONNES
DATE
Soirée des bénévoles
Soirée des bénévoles
60
20 mai 2008
Le bonheur est dans le Fjord
Lancement d’un livre
250
29 mai 2008
Fêtes des bénévoles
200
1er juin 2008
Souper de fraternité
80
4 juin 2008
Tournoi de golf
120
13 juin 2008
Pièce de théâtre le pêcheur
Première représentation
200
8 juillet 2008
Atelier art du feu
Exposition
50
27 juillet 2008
Villa Chicoutimi
Soirée nouveaux
résidents
120
27 juillet 2008
Mercredis soleil
Activité estivale
180
6 août 2008
Société d’horticulture de
Chicoutimi
Remise des prix
150
6 août 2008
Églises Ste-Anne, Claire et
St-Luc
Maison Notre-Dame du
Saguenay
Alliance funéraire du
Royaume
subséquentes.
Pour un total de 138 bouteilles puisées à même les réserves du conseil
d’arrondissement de Chicoutimi pour un montant équivalent à 1 251,80 $, le tout
payable à même le poste budgétaire aide aux organismes de l’arrondissement de
Chicoutimi.
12.
VARIA
12.1
DEMANDE D’ESTIMATION – RÉFECTION DE BORDURES
DES RUES POULIOT ET COURTOIS
VS-AC-2008-553
CONSIDÉRANT la demande d’estimation pour la réfection de bordures des
rues Pouliot et Courtois;
CONSIDÉRANT que les travaux correctifs doivent être exécutés dans le
cadre du plan triennal 2009;
QUE le conseil d’arrondissement de Chicoutimi mandate le Service des
travaux publics à procéder à l’estimation des coûts pour la réfection des bordures
pour les rues Pouliot et Courtois;
ET QUE l’estimation soit déposée en vue de la préparation du plan triennal
2009.
12.2
DEMANDE
D’ESTIMATION
–
CONSTRUCTION
DE
TROTTOIR, RUE DU PATRIMOINE
VS-AC-2008-554
CONSIDÉRANT la demande d’estimation pour la construction de trottoir sur
la rue du Patrimoine, dans le secteur Canton Tremblay;
CONSIDÉRANT que les travaux correctifs doivent être exécutés dans le
cadre du plan triennal 2009;
subséquentes.
travaux publics à procéder à l’estimation des coûts pour la construction de trottoir, à
partir de la rue du Patrimoine vers le trottoir existant, dans le secteur Canton
Tremblay de l’arrondissement de Chicoutimi;
ET QUE l’estimation soit déposée en vue de la préparation du plan triennal
2009.
12.3
AJOUT D’UNE PISTE CYCLABLE, SECTEUR LATERRIÈRE –
ANALYSE DE LA SITUATION
VS-AC-2008-555
CONSIDÉRANT que dans le secteur Laterrière de l’arrondissement de
Chicoutimi, il y a de plus en plus de cyclistes circulant sur la chaussée des chemins
Portage-des-Roches Nord, Portage-des-Roches Sud, du rang St-Pierre ainsi que sur
la rue du Boulevard;
CONSIDÉRANT que ces routes relient le quartier au village;
CONSIDÉRANT qu’il y a de plus en plus d’adeptes de ce moyen de
transport;
CONSIDÉRANT qu’il y a un nombre croissant d’automobiles dans le
secteur;
CONSIDÉRANT que la limite de vitesse permise n’est pas nécessairement
respectée par les automobilistes et que cela contrevient à la sécurité des citoyens;
QUE le conseil d’arrondissement de Chicoutimi mandate les Services du
génie, de la sécurité publique et des travaux publics à analyser rapidement la
situation afin de rencontrer les citoyens du secteur et d’apporter une solution à cette
problématique de sécurité.
12.4
SOCIÉTÉ DE GESTION DE LA ZONE PORTUAIRE – VENTE
DE GARAGE – ANALYSE DE LA SITUATION
VS-AC-2008-556
subséquentes.
CONSIDÉRANT l’effet de diminution des ventes de garage privées dans les
différents quartiers de l’arrondissement de Chicoutimi;
CONSIDÉRANT que ce genre d’événement augmenterait la sécurité dans les
rues;
CONSIDÉRANT que nous pourrions rassembler tous ces gens qui
individuellement font ce travail;
CONSIDÉRANT que nous pourrions mettre à leur disposition des kiosques et
proposer un plan de montage;
QUE le conseil d’arrondissement de Chicoutimi mandate la Régie des
événements à analyser la possibilité de mettre en place une ou plusieurs ventes de
garage annuelles sur le terrain de la zone portuaire.
12.5
BOULEVARD
DE
L’UNIVERSITÉ
–
VITESSE
ET
CIRCULATION EXCESSIVE
VS-AC-2008-557
Proposé par le conseiller Jacques Fortin
Appuyé par le conseiller Marcel Jean
CONSIDÉRANT la problématique particulière du boulevard de l’Université,
sur le tronçon localisé entre les boulevards Talbot et St-Jean-Baptiste;
CONSIDÉRANT qu’un nombre élevé d’accidents est survenu sur ce tronçon;
CONSIDÉRANT que la vitesse sur ce tronçon pourrait être diminuée en
fonction de recommandations qui seront faites par le Service du génie;
QUE le conseil d’arrondissement de Chicoutimi mandate le Service du génie
pour analyser la problématique de circulation trop rapide des automobilistes et de
proposer à l’arrondissement de Chicoutimi des solutions telles que de réduire le
nombre de voies sur le boulevard de l’Université ou encore d’aménager des
équipements qui vont permettre de réduire la vitesse excessive sur ledit tronçon.
12.6
COMITÉ
DES
LOISIRS
SAINT-NOM-DE-JÉSUS
FINANCIÈRE
subséquentes.
–
AIDE
VS-AC-2008-558
Proposé par le conseiller Jacques Fortin
CONSIDÉRANT la demande d’aide financière du Comité des loisirs SaintNom-de-Jésus pour la fête champêtre annuelle;
à cette demande;
d’administration du budget d’investissement du conseiller Jacques Fortin;
Saint-Nom-de-Jésus, à l’attention de Mme Martine Gagnon, trésorière, 2989
boulevard Sainte-Geneviève, Chicoutimi, Qc, G7H 5B2, une aide financière au
montant de 700 $, le tout payable à même le fonds d’administration du budget
d’investissement du conseiller Jacques Fortin.
12.7
SERVICE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE – PROLONGATION
DU PROJET P.A.R.C. – AIDE FINANCIÈRE
VS-AC-2008-559
CONSIDÉRANT la demande d’aide financière du Service de la sécurité
publique qui désire prolonger le projet P.A.R.C. jusqu’au 31 octobre 2008;
à cette demande;
QUE le conseil d’arrondissement de Chicoutimi transfère dans le compte 11210999-0-21414 du Service de la sécurité publique une somme de 3 000 $ et un
autre montant de 2 500 $ dans le compte 700320-1-21414 du Service des arts,
culture, communautaire et bibliothèque, afin de prolonger le projet P.A.R.C.
jusqu’au 31 octobre 2008, le tout payable à même le poste budgétaire aide aux
organismes de l’arrondissement de Chicoutimi.
subséquentes.
12.8
ATAXIE SPASTIQUE CHARLEVOIX SAGUENAY – AIDE
FINANCIÈRE
VS-AC-2008-560
CONSIDÉRANT la demande d’aide financière de l’Ataxie spastique
Charlevoix Saguenay pour l’organisation d’une activité de financement;
à cette demande;
d’administration du budget d’investissement du conseiller Jean-Yves Provencher;
QUE le conseil d’arrondissement de Chicoutimi verse à l’Ataxie spastique
Charlevoix Saguenay, à l’attention de M. Carol Tremblay, 504 boul. du Saguenay
Ouest, C.P. 129, Chicoutimi, Qc, G7H 5B8, une aide financière au montant de
200 $, le tout payable à même le fonds d’administration du budget d’investissement
du conseiller Jean-Yves Provencher.
12.9
EXPO VINS ET BIÈRES SAGUENAY – AIDE FINANCIÈRE
VS-AC-2008-561
CONSIDÉRANT la demande d’aide financière de l’Expo vins et bières
Saguenay pour soutenir différents organismes dont la Fondation du Centre de
réadaptation en déficience intellectuelle du Saguenay-Lac-St-Jean, le Club Kiwanis,
CORAMH, etc.;
QUE le conseil d’arrondissement de Chicoutimi verse à l’Expo vins et bières
Saguenay, à l’attention de M. Jean Tremblay, 1459 rue de Vimy, Chicoutimi, Qc,
G7G 1B5, une aide financière au montant de 750 $, le tout payable à même le poste
budgétaire aide aux organismes de l’arrondissement de Chicoutimi.
subséquentes.
12.10 SERVICE DES IMMEUBLES ET ÉQUIPEMENTS MOTORISÉS
– PAVILLON DU BASSIN (RELOCALISATION LES JARDINS
DU COIN) – AIDE FINANCIÈRE
VS-AC-2008-562
CONSIDÉRANT la demande d’aide financière (selon estimation en date du
23 juillet 2008) par le Service des immeubles et équipements motorisés afin de
relocaliser Les Jardins du Coin au Pavillon du Bassin;
CONSIDÉRANT que les deniers de 1 545 $ proviendront du compte 11137000-01-29700-0000;
QUE le conseil d’arrondissement de Chicoutimi autorise le versement au
Service des immeubles et équipements motorisés d’une somme de 1 545 $ pour
effectuer les travaux de relocalisation des Jardins du Coin au Pavillon du Bassin, le
tout payable à même le compte 11-137000-01-29700-0000.
12.11 HAVRE DU FJORD – ACTIVITÉ DE FINANCEMENT
VS-AC-2008-563
CONSIDÉRANT la demande d’aide financière du Havre du Fjord pour une
activité de financement au profit de l’organisme;
à cette demande;
d’administration des budgets d’investissement des conseillers Jean-Yves Provencher
et Denis Dahl pour un montant de 350 $ chacun;
QUE le conseil d’arrondissement de Chicoutimi verse au Havre du Fjord,
2187 rue Bonneau, Jonquière, Qc, G7S 4B3, une aide financière au montant de
700 $, le tout payable à même le fonds d’administration des budgets d’investissement
des conseillers Jean-Yves Provencher et Denis Dahl pour un montant de 350 $
chacun.
subséquentes.
12.12 TRAVAUX PARC RUE LAURENCIA – INSTALLATION DE
LATTES BLANCHES SUR UNE CLÔTURE
VS-AC-2008-564
CONSIDÉRANT la demande d’aide financière pour effectuer la pose de
lattes blanches sur une clôture déjà existante dans la rue Laurencia;
CONSIDÉRANT que les deniers de 1 700 $ proviendront du fonds
d’administration du budget d’investissement du conseiller Carl Savard;
QUE le conseil d’arrondissement de Chicoutimi autorise le transfert d’une
somme de 1 700 $ au Service des travaux publics pour l’installation de lattes
blanches sur la clôture au Parc rue Laurencia et demande que cette installation soit
terminée d’ici deux semaines, le tout payable à même le fonds d’administration du
budget d’investissement du conseiller Carl Savard.
12.13 ARRÊT EXPÉRIMENTAL, MISE EN PLACE – INTERSECTION
DES RUES SAINT-URBAIN ET BÉGIN
VS-AC-2008-565
CONSIDÉRANT l’intérêt de contrôler la circulation à l’intersection des rues
Bégin et Saint-Urbain et à l’intersection des rues des Chardonnerets et des Perdrix;
CONSIDÉRANT qu’une consultation auprès des citoyens du secteur a été
faite et que la majorité des citoyens sont en faveur de l’installation d’arrêts multisens
à titre expérimental, à l’intersection des rues Bégin et Saint-Urbain;
CONSIDÉRANT que les deniers de 600 $ ont déjà été versés par la
résolution VS-AC-2007-706 et modifiée par la résolution VS-AC-2007-720;
travaux publics à procéder à l’installation d’arrêts multisens, à titre expérimental
(obligatoire), à l’intersection des rues Saint-Urbain et Bégin, pour une période de
trois (3) mois;
ET QUE le comité de circulation soit mandaté pour analyser la situation
subséquentes.
pendant la période d’essai.
12.14 ORGANISATION HOCKEY MINEUR JONQUIÈRE ENR. –
GUILLAUME LAVOIE – AIDE FINANCIÈRE
VS-AC-2008-566
CONSIDÉRANT la demande d’aide financière de l’Organisation hockey
mineur de Jonquière enr. afin de défrayer une partie des dépenses nécessaires pour
faire évoluer le jeune joueur de hockey Guillaume Lavoie et participer à des tournois
de hockey à Québec et à Boston;
CONSIDÉRANT que l’Organisation hockey mineur Jonquière enr. remettra
le montant en argent à M. Guy Lavoie, 2563 rue Fiset, Jonquière, G7S 5E4;
à cette demande;
d’administration du budget d’investissement du conseiller Marcel Jean;
QUE le conseil d’arrondissement de Chicoutimi verse à l’Organisation
hockey mineur Jonquière enr., 2563 rue Fiset, Jonquière, Qc, G7S 5E4, une aide
financière au montant de 200 $, le tout payable à même le fonds d’administration du
budget d’investissement du conseiller Marcel Jean.
12.15 CONDOMINIUMS DU SAGUENAY PHASE I (LES) – TRAVAUX
– TERRAIN DE LA VILLE
VS-AC-2008-567
CONSIDÉRANT la demande d’aide financière de l’organisme « Les
Condominiums du Saguenay phase I » pour des travaux sur le terrain;
CONSIDÉRANT que l’organisme est sur une propriété appartenant à la
Ville;
d’administration du budget d’investissement du conseiller Denis Dahl;
subséquentes.
QUE le conseil d’arrondissement de Chicoutimi verse à l’organisme « Les
Condominiums du Saguenay phase I », 1909 rue des Hiboux, Chicoutimi, Qc, G7H
7S3, une aide financière au montant de 300 $, le tout payable à même le fonds
d’administration du budget d’investissement du conseiller Denis Dahl.
12.16 COMITÉ DES LOISIRS DES OISEAUX ET DESJARDINS –
RÉPARATIONS ET AMÉLIORATIONS DU PAVILLON
VS-AC-2008-568
CONSIDÉRANT la demande d’aide financière du Comité des loisirs des
Oiseaux et Desjardins pour effectuer des réparations et des améliorations au pavillon
des loisirs;
à cette demande ;
CONSIDÉRANT qu’un montant de 700 $ leur est alloué maintenant et que la
différence de 800 $ leur sera versée au début de l’année 2009 ;
d’administration du budget d’investissement du conseiller Denis Dahl ;
des Oiseaux et Desjardins, 1611, rue des Martinets à Chicoutimi, G7H 5X9, une
aide financière au montant de 700 $, le tout payable à même le fonds d’administration
du budget d’investissement du conseiller Denis Dahl.
12.17 COLLECTE DE SANG RÉSERVE NAVALE - INVITATION
Le conseiller Denis Dahl invite la population à se présenter à la collecte de
sang qui aura lieu à la Réserve navale les 19 et 20 août 2008.
13.
PÉRIODE D’INTERVENTION DES MEMBRES DU CONSEIL
Au cours de la période réservée aux interventions des membres du conseil,
personne n’a de question ou de commentaire à formuler.
14.
PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL
La prochaine séance ordinaire du conseil d’arrondissement de Chicoutimi
subséquentes.
aura lieu le 16 septembre 2008 à 19 h dans la salle des délibérations du conseil, 201,
rue Racine Est, Chicoutimi.
15.
PÉRIODE DE QUESTIONS
15.1
M. Alphonse Beaulieu entretient le conseil d’arrondissement des sujets
suivants :
-
Clinique de sang – aide financière;
-
Promotion Saguenay – états financiers;
-
Autobus touristique – bleuets;
-
Rang St-Joseph – réparations et sites de dépôt;
-
Marquage des rues;
M. Beaulieu s’informe auprès du conseil d’arrondissement s’il aura des
réponses aux questions qu’il a posées lors des dernières séances et qui se
retrouvent dans les procès-verbaux.
La résolution suivante est adoptée :
VS-AC-2008-569
QUE le conseil d’arrondissement de Chicoutimi demande à M. André
Martin, directeur de l’arrondissement, d’envoyer des réponses écrites à M. Alphonse
Beaulieu relativement aux questions qu’il a posées et qui se retrouvent aux derniers
procès-verbaux qui ont été adoptés ce soir.
16.
LEVÉE DE LA SÉANCE
VS-AC-2008-570
QUE la présente séance ordinaire soit levée à 19 h 45.
Ce procès-verbal sera ratifié à la séance ordinaire
d’arrondissement de Chicoutimi qui se tiendra le 16 septembre 2008.
du
________________________________
PRÉSIDENT
subséquentes.
conseil
_______________________________
ASSISTANT-GREFFIER
JC/dt
subséquentes.
Le texte du présent procès-verbal est conforme aux délibérations
de la réunion mais ne tient pas compte des modifications
adoptées lors de séances subséquentes.

Procès-verbal 516 à 570

Transcription

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