Relevés Boite 14

Boite 014 La Bazolle
1. 1775-06-23 : Chatellenie de Chateauneuf Procédure Attestation de notification à Jean Michel de
Fleury d'un acte de dépôt des droits Pierre Pelletier huissier royal de Charlieu L'huissier Pelletier a
remis à Jean Michel, de Fleury la Montagne, le jour du marché, à Charlieu, la signification d'un acte
de dépôt des droits seigneuriaux de messire Etienne, comte et marquis de Drée, avec sommation
d'en prendre connaissance dans le délai d'un mois Chateauneuf, Fleury la Montagne, Charlieu, Lyon
Pierre Pelletier, huissier, Etienne, comte et marquis de Drée, Mr Chamboux, son procureur à Lyon,
Manin, greffier, Jean Michel
2. 1775-06-20 : Chatellenie de Chateauneuf Procédure Extrait des actes et registres du greffe de la
justice de Chateauneuf et de la Bazolle, Manin, greffier de la justice de Chateauneuf Acte de dépôt
par messire Etienne comte et marquis de Drée, des trois volumes de terriers au greffe de
Chateauneuf pour reconnaissance et paiement d'arrérages, de cens et servis dus par Jean Michel,
bourgeois de Fleury la Montagne, pour le domaine Fagot de Chandon en Lyonnois Chateauneuf,
Fleury la Montagne, domaine Fagot à Chandon en Lyonnois Etienne de Drée, Jean Michel, Bellon,
Claude et Antoine Terrasse, Jacques Auclerc, Louis Fagot, François Destre, Benedicte...
3. 1775-06-17 : Chatellenie de Chateauneuf Procédure Sommation à Jean Michel de prendre
connaissance des droits seigneuriaux d'Etienne de Drée, Pierre Pelletier huissier royal de Charlieu
Sommation faite à Jean Michel, marchand de Fleury la Montagne, le jour du marché à Charlieu et à
la demande d'Etienne de Drée, de prendre connaissance de ses droits seigneuriaux sur un domaine
de Chandon en Lyonnois aux fins de nouvelles reconnaissances et paiement d'arrérages, de cens et
servis Chateauneuf, Fleury la Montagne, Chandon en Lyonnois Etienne de Drée, François
Chamboux, Jean Michel, Benoit Bonnet, Silvestre Boleton, Benedicti, Jacques Vialon, Verchère...
4. 1775-06-26 : Chatellenie de Chateauneuf Procédure Mr Chamboux, procureur d'Etienne de Drée,
informe Mr Clapisson, procureur de Jean Michel, Mr Chamboux, procureur d'Etienne de Drée Mr
Chamboux, tout en protestant de cette demande formulée le 28 mai 1773, informe Mr Clapisson,
procureur de Jean Michel, que les terriers seront déposés pendant un mois au greffe de la juridiction
de Chateauneuf Chateauneuf, Fleury la Montagne Mr Chamboux, Mr Clapisson, Etienne de Drée,
Jean Michel, Pelletier, huissier, Monsieur de Poizieux, lieutenant général, Bellon..
5. 1776-05-23 : Chatellenie de Chateauneuf Procédure Attestation de retrait des terriers de l'étude de
Me Alix par Etienne de Drée François Alix l'ainé, notaire royal à Chateauneuf Me Alix atteste du
retrait des terriers et autres titres par Etienne comte de Drée, baron du Banchet, seigneur de
chateauneuf et autres lieux, qui lui en donne décharge Chateauneuf, Charlieu Etienne,comte de
Drée, François Alix, Gilbert, marquis de Drée, Me Claude Andriot, Zacharie Joseph Manin, notaires
royaux
6. 1776-02-15 : Chatellenie de Chateauneuf Procédure Attestation de dépôt de François Alix, notaire,
des droits seigneuriaux d'Etienne de Drée. François Alix l'ainé, notaire royal à Chateauneuf Dépôt
des droits seigneuriaux par Gilbert, marquis de Drée, chez François Alix,notaire, en exécution d'un
jugement de la sénéchaussée de Lyon du 10 janvier 1776 et notification à Jean Michel Chateauneuf,
Curbigny, Lyon, Fleury la Montagne, Chandon, Charlieu François Alix l'ainé, Gilbert, marquis de
Drée, Etienne, comte de Drée, Jean Michel, Michel, Benedicti, Ciberand, Bacheti...
7. 1776-03-11 : Chatellenie de Chateauneuf Procédure Sommation de Mr Chamboux à Mr Clapisson
de prendre copie du certificat de dépôt Mr Chamboux, procureur d'Etienne de Drée. Mr Chamboux,
procureur du comte de Drée, somme Mr Clapisson, procureur de Jean Michel, de prendre copie du
certificat de dépôt des terriers délivré au comte de Drée par Me Alix, notaire, et de venir plaider en
l'audience particulière du lieutenant général Chateauneuf Mr Chamboux, procureur du comte de
Drée, Mr Clapisson, procureur de Jean Michel, Me Alix, notaire à chateauneuf
8. 1776-03-14 : Chatellenie de Chateauneuf Procédure Certificat de nouveau dépôt de terriers par Alix,
notaire Alix, notaire. Mr Alix constate, dans l'affaire comte de Drée contre Jean Michel, un nouveau
dépôt de terriers et en décharge le dépositaire Fleury la Montagne Mr Alix, Etienne, comte de Drée,
Jean Michel, bourgeois de Fleury la Montagne, Chamboux, Clapisson, De Thorigny, rapporteur
9. 1777-10-20 : Chatellenie de Chateauneuf Procédure Dépôt pendant 2 mois des terriers des
seigneurs de Drée chez Mr Jean Monchanin notaire. Jean Monchanin, notaire royal à St Maurice les
Chateauneuf En exécution de la sentence du 14 août 1777 de la sénéchaussée de Lyon, les terriers
des seigneurs de Drée seront déposés pendant 2 mois chez Jean Dumoulin, notaire à St Maurice,
Mr Alix étant décédé, dépôt notifié à Jean Michel par Bessenay, archer de Thizy St Maurice les
Chateauneuf, Curbigny, Chateauneuf, Fleury la Montagne, Thizy, Lyon Jean Monchanin, Gilbert de
Drée, Jean Michel, Laurent de la Seignette alias Rochard et sa femme Jeanne, Jean Gallichon,
Florin..
10. 1777-11-04 : Chatellenie de Chateauneuf Procédure Sommation de Mr Chamboux à Mr Clapisson
Boite 14 ; relevée par A Accary et partie 1-20 retranscrite par R. Valorge
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de prendre copie du certificat de dépôt Mr Chamboux, procureur du marquis de Drée Par exploit de
Bessenay, huissier, Mr Chamboux, procureur du marquis de Drée, somme Mr Clapisson, procureur
de Jean Michel, de prendre copie du certificat ce dépôt des terriers en l'étude de Mr Monchanin,
notaire à St Maurice, et d'examiner ces pièces St Maurice les Chateauneuf Mr Chamboux,procureur
du marquis de Drée, Mr Clapisson, procureur de Jean Michel, Mr Monchanin, notaire, Bessenay,
huissier
1777-08-14 : Chatellenie de Chateauneuf Procédure Mr Clapisson signifie à Mr Chamboux que les
terriers anciens et modernes doivent Mr Clapisson, procureur de Jean Michel Le comte de Drée, par
décision prononcée en l'hôtel du lieutenant particulier à Lyon,doit déposer dans la quinzaine et
pendant 2 mois, en l'étude de Mr Alix,notaire à Chateauneuf, les terriers dont ceux de
1402,1415,1416 et 1429 avec les modernes Fleury Mr Clapisson, procureur de Jean Michel, Mr
Chamboux, procureur du seigneur, comte de Drée
1777-10-22 : Seigneurie de Barnay Administration Vente par Gilbert, marquis de Drée, à Pierre Déal,
d'un terrain et chenevier à Me Alix l'ainé, notaire royal, sa veuve Claudine Ducarre Vente d'un
terrain et chenevier jouxtant la maison de Pierre Déal à Barnay, de la contenance de 2 coupes de
semence, pour la somme de 120 livres payée en espèces, plus le servis annuel de 2 coupons et
demi de froment et, si une construction y est édifiée, les cens et servis des bâtiments d'autre fo...
Chateauneuf, Curbigny, Barnay à Tancon Gilbert, marquis de Drée, Pierre Déal, vigneron de Barnay
à Tancon, Claude Aulas, André Aulas, Noel Verchère, Pierre Joly...
1778-02-27 : Chatellenie de Chateauneuf Procédure Mémoire de Mr Clapisson, procureur de Jean
Michel, contre Mr Etienne comte de Drée. Mr Clapisson, procureur de Jean Michel Mémoire déposé
à la sénechaussée de Lyon,décrivant l'historique du conflit et de la procédure et plaidant la nullité
des demandes de reconnaissance de directe et de censive sur le domaine Fagot de Chandon pour
raison de surcharge dans les terriers, de dissimilitude, de prescription et d'inexistence. Chateauneuf,
Charlieu, Fagot, autrefois Mais, à Chandon en Lyonnois, pays de droit écrit, Les Es Jean Michel,
Etienne, comte de Drée, Mr Chamboux, Mr Clapisson, de Thorigny, rapporteur, Jean Bonnet,
Etienne Thoral...
1781-03-10 : Seigneurie de Vauban Justice Assignation pour paiement de ferme Joseph Marie
Chanterais, procureur et Camille Duvernay, huis Gilbert, marquis de Drée, fait assigner par Camille
Duvernay, huissier à Charlieu, devant la justice de Vauban , Pierre Chassy, marchand et maitre
meunier au lieu de Papillon à St Maurice, pour paiement de la ferme d'un pré au montant annuel de
80 livres. Curbigny, Papillon à St Maurice, Vauban, Boyer Gilbert, marquis de Drée, Pierre Chassy,
Joseph Marie Chanterais, Camille Duvernay
1780-07-28 : Chatellenie de Chateauneuf Justice Notification par Pierre Bessenay d'un appel
interjeté par Claude Antoine Joly, Pierre Bessenay, garde archer, résidant à Thizy Pierre
Bessenay,garde archer en la prévoté générale des monnoyes de France, remet à Jean Joseph
Chanteret, substitut du procureur fiscal de la justice de Chateauneuf,de la part du notaire Claude
Antoine Joly, l'acte d'appel de l'ordonnance de Mr Chevalier, juge premier de l'ordre desdittes
justices. Chateauneuf, Thizy Claude Antoine Joly, Pierre Bessenay, Jean Joseph Chanteret,
Chevalier, Pierre Bresson, boucher de Chateauneuf
1780-00-00 : Seigneurie de Maizilly Admistration Prix et estimation du domaine de Maizilly avec
servis à imposer en cas de vente ? Liste et estimation du domaine de Maizilly comprenant la tour de
l'ancien château, les bâtiments, les prés de l'Herse, de la Planche, de la maison, Dutreyve, les terres
de la tour, du Petit Bois, Dessus et Derrière Charnay, des Places, Laspey, les Buissonnées, des
Varennes, des Vignes... l'Herse, la Planche, Petit Bois, Charnay, les Places, Laspey, les
Buissonnées, Varennes, Dutrey ?
1778-10-21 : Marquisat de Drée Admistration Lettre de l'abbé d'Availly de Savigny Abbé d'Availly à
Savigny Lettre pour obtenir les papiers de l'oncle décédé (Antoine de Drée, grand sacristain de
Savigny) concernant la grande sacristie et notamment les fermes et pactes passés au sieur Ferrand
pour la rente noble et afin d'éviter les difficultés avec le curé de Sourcieux Savigny, Sourcieux Abbé
d'Availly, sieur Ferrand
1774-07-05 : Chatellenie de Chateauneuf Admistration Décision d'évaluation des châtellenies de
Châteauneuf et Bois Sainte-Marie. Chambre des Comptes Décision de la Chambre des Comptes
d'évaluer les terres, seigneuries et châtellenies de Châteauneuf et de Bois Sainte-Marie, cédées par
le Roi au marquis de Drée, en échange de 160 arpents de futaie dans la forêt de Senonce, avec
rappel des cessions précédentes Châteauneuf, St Maurice, Tancon, St Igny de Roche, St Martin de
Lixy, Chassigny, Sourdon, St La Gilbert, marquis de Drée, Guillaume Peret, lieutenant général, Jean
Chaudon, François de la Magdelaine, Ragny de la Masure...
1758-11-13 : Chatellenie de Chateauneuf Admistration Reconnaissance de rente par Louis Rivet et
Jean Baptiste Allemonière au profit de Manin, notaire royal Rente de 5 livres 12 sols 6 deniers pour
Boite 14 ; relevée par A Accary et partie 1-20 retranscrite par R. Valorge
une vigne à Fleury la Montagne, précédemment due par Antoine Marpaud d'Ayguerande au comte
de Drée Macon, Fleury la Montagne, Chateauneuf, Bois Ste Marie, Verpré, Barnay, Ayguerande
Pierre Salomon Des Bois, grand bailly du maconnois, Louis Rivet, Jean-Baptiste Allemonière,
Etienne, comte de Drée...
20. 1758-09-03 : Seigneurie de Chateauneuf Admistration Constitution de rente par les consorts Colin
au profit du comte de Drée pour le Alix l'ainé, notaire royal à Chateauneuf Rente de 27 livres
tournois 10 sols, au principal de 550 livres remboursable en espèces en une seule fois, constituée
par Nicolas Colin, laboureur, et sa femme Claudine de Merloup à Bosdemon pour le domaine de
Lagabouille à Curbigny et pour Etienne, comte de Drée Merloup à Bosdemon, La Bazolle, Le
Banchet, Chateauneuf, Lagabouille à Curbigny Pierre Salomon Desbois, grand bailly de maconnois,
Nicolas Colin, Claudine, sa femme, Etienne, comte de Drée, Jean Colin...
21. 1750 Etat des reconnaissances retirées des différents terriers qu'Etienne de Drée a déposé au greffe de la
municipalité de Curbigny … portant sur des rentes foncières où sont des titres de propriétés volume n°20 du terrier
de la Bazolle, signé Thessé et autres (Terrier Bosdemont n° 17) (1 p)
22. 3/09/1758, Contrat de rente de 27 # 10 s passé au profit de Mr le comte de Drée sgr de Châteauneuf par Nicolas
Colin et Claudine sa femme de Monloup psse de Bosdemont, (4 p)
23. 03/07/1762 Reconnaissance de Jean Rizard laboureur de Corcel, psse de Gibles, de Philibert Perret de
Montmelard, d'Antoine Chabanon mrchd de St Igny de Vers, de Benoit et Antoine Chambard, p&fs vignerons de
Berzé la ville, Antoine Robelet et Catherin Boland lab de Gibles, de Madeleine Chevallier vve de Pierre de la
Praye de Chanay en Dombes, de Nicolas Bonnin lab de Colombier, De Pierre Gauthier meunier au moulin des
quarts à Dun-le-Roy, ( 24 p)
24. 07/031763 Plainte à bailly lieut général de Beaujolais sur Mme Marie Simon de Beaurepaire, veuve de Louis
Gabriel Leprestre, Mis de Vauban ...demeurant au château de Magny, psse de Cublize. (4p)
25. 23/02/1765 Reconnaissance de Jean Milly lab demeurant psse de Colombier, de Claude de Barthelot, mis de
Rambuteau demeurant en son château de Rambuteau, de Jean-Baptiste Chevallier ecy garde de sa Majesté,
demeurant au Bois-Ste-Marie, de François Leville lab d'Aindre prsse de Gibles, d'Etienne Morel haan d'Aindre à
Gibles, d'Antoine Delorme lab de Dyo et Antoine son frère granger à Chebant prsse de St-Simphorien-des-Bois, de
Jean Chemy Me maréchal de Bois-Ste-Marie, de Jean Duperret manouvrier d'Aindre à Gibles, (24p)
26. 14/09/1765 Reconnaissances de Louis Aloin lab aux Bruyères du Bois-Ste-Marie, de Blaize Bonnet tailleur d'habits
au Bois-Ste-Marie, d'Antoine Augay, marchd à la Croix Bouthier prsse de Varennes, de Nicolas et Pierre Augros
p&fs marchands de Bois-Ste-Marie, de Marie Comte veuve d'Antoine Augay vivant marchd à la Croix Bouthier
prsse de Varennes, (21 p)
27. 05/08/1768 Copie d'opposition faite par les Sieurs Deschezeaux et autres au sujet de la publication des foires et
marchés. Signé Duvernay fils (3p)
28. 05/08/1768 Réponse à la requête de Deschezeaux par Jean Louis Deuvernay proc ord en la chatellenie royale de
Charlieu (2p)
29. 30/12/1770 Certificat de constat de retrait du terrier et actes pour Etienne Comte et Baron du Banchet, contre Jean
Michel Bourgeois de Fleury la Montagne de Drée. (et Gilbert Mis de Drée du 20/01/1778), (3 p)
30. Lettre de M Chamboux proc du Comte de Drée et Baron du Banchet, sgr de Châteauneuf, le Bois-Ste-Marie pour M
Clapisson proc du Sr Michel Bourgeois de Fleury, pour une remise du 14/08/1770 (2 p)
31. 22/02/1771, Requête d'Etienne comte de Drée et Gilbert Mis de Drée P&fs demeurants au Banchet et à Drée
constituant leur proc à Macon Thomas Enjorrant … reconnaissance de servitude pour Joseph Monteret not royal à
St Martin de Lixi et Marie Michel son épouse (8 p)
32. 05/12/1772 reconnaissance et acceptation de biens pour Claude Vaginay marchd de Tancon (7p)
33. document isolé sans le début, reprenant le tenanciers d'articles datés du 29/04/1534 au château de La Clayette. Suivi
d'une déclaration de Mre Jacques Turette prêtre en son nom et celui de Benoit Turret son neveu de reconnaissance
de justice pour Messire Humbert de Chantemerle Che sgr de La Clayette acceptant les 4 parties par indivis avec
Louis Prost et le Moine Guillaume Turret, Pierre Catherin et Claude Vernay d'une terre et bois … etc …
appelés de la vernette daté du 28/04/1534. Personnellement établit Jean Miraud parsse de Chassigny-en-Brionnais
reconnaissance à Humbert de Chantemerle et Anne de Bellenave sa femme … etc … un acte donné à La Clayette
le 18/04/1734 donnant les biens au terrier de Anne de la Madelaine, dame de la Bazolle au terrier Despierre art 7...
Puis les lettres de commitinus du 220/02/1727 Louis par la grâce de Dieu, roy de France et de Navarre … Bernard
de Noblet comte de La Clayette, baron de Tremont, sgr de Varennes-sous-Dun-le-Roy … demeurant au château de
La Clayette revendique et assigne la prcesse d'Armagnac Charlotte de Lorraine, ctsse de la Bazolle et Me
Louvrier son greffier à comparoir à Paris dans 6 semaines à se voir condamnée à payer au sgr de La Clayette 29
années d'arréages de cens et servis... s'ensuit la procédure … et la l'état des articles que la prcsse d'Armagnac tient et
possède mouvant de la rente noble de Monsieur le Comte de la Clayette à cause de l'acquisition du prieuré de
Charlieu. Biens de Zacharui Guillat à Bosdemont (7p)
34. 01/03/1737 Reconnaissance de Pierre Boure ? Charpentier de St-Bonnet-de-Cray
Boite 14 ; relevée par A Accary et partie 1-20 retranscrite par R. Valorge
35. 14/07/1743 Copie de procuration donnée par le prince Charles de Lorraine Pair et grand Ecuyer de France, Che
des O d R, etc demeurant en son hôtel place du carousel psse de St Germain l'Auxerrois et sa soeur Charlotte de
Lorraine, Pncesse d'Armagnac, Comtesse de la Bazolle, dame du Bois-Ste-Marie, baronne du Banchet,
Châteauneuf et le Bussy en Maconnais, de Mayelles en Lyonnais, de la Farge en Beaujollais et autres lieux résidant
en son hôtel rue Ste Anne psse St Roch à Paris , pardevant Bronod et confrère Monteret pour aliéner le terrain des
Paudières près l'étang de Châteauneuf pour des vignes au tiers ou au quart (3p)
36. 09/11/1743 Demandes de réajustement de charges Sr Benoit Aulas demande au curé de Chassigny son frère les art
4,5,6,7,8,et 10 de la reconnaissance de Claude Dumoulin et Benoit Rotheval tenant le surplus, pour celle de
Lazard Noblet celles de Jean Fayard Sambardy et Jean Jugnet, d'Antoine Chetard et Claude de Lamure celle
de Louis Chetard dit Lamure, Pierre Balandras, Laurent Brossard, Jean Gonnechon, Etienne durossay au
lieu de Claudine Cheval veuve Benoit Desroches, Jean Briday et Jean Tarlet reconnaissance d'Antoine Ducrot,
la moité de celle de Catherin Roteval. Au hameau Subrin : Pierre Achaintre, Jacques Aucagne et Jean Dutruge
au lieu de Jacques Aucagne dit Subrin, Au hameau Gonachon : Jean Dumoulin au lieu Pierre Bridy
Reconnaissance de Nicolas Botton, Philibert Achaintre et Antoine Duvernay son gendre, Pierre fs de Benoit
Achaintre au lieu Pernette Gonachon et Girard Fayard (1740), plus pour la terre acquise de Philibert Briday à
Cluny, plus Benoit Aulas, André Gonachon maréchal du village Gonachon. À St Clément : André Gonachon,
hameau de la Fay ou des Fayard : Jean Delamure / Denis Marchand au cahier de Pierre Aucour, Claude
Aucaigne, Pierre Briday, Hameau descotes : (1737) Pierre Baizet / Benoit Dumoulin, Jean Augrost, Claude Jacquet,
Jean Bocaud / Jean Descotes, Antoine Aujudassier, Etienne Aublanc pour la reconnaissance de Jacques Desertes et
Jean Grobost, Jean Ducherne / Antoine Villeret dit Descotes et Nicolas Podière, Claude Aublanc, Jean Descotes /
Philibert Briday dit Aucagne, Claude Lavenir fils de Claudine Desgatille pour la reconnais de François Podière,
George De Lamure , Claude Briday, Antoine Aujudassier / descotes et Catherine Aujudassier, Benoid Giraud et
Philibert Descotes. Hameau du Sauzay : Jean Aublanc / Claude Auprost. Hameau Dumont : -(1742) Sr Benoit
Sombardier / Jean Augay, Benoit Augay et Jean Duvernay. Hameau du Rossay :(1749-1753) Pierre fils d'Etienne
Boccaud, Claude Debordest, Sr Benoit Augros. La Charnenière ou des Canets : Antoine Seigner et Claude
Berthelier le jeune / Benoit Briday, Benoit Descombes, Marcelin Fayard, plus pour Vincent et Jacques Garnier.
Aujoux : Antoine Aujudassier et Pierre Augros, Jean Ducrot, Antoine Chabert / Gabriel Michel, les sientenants Jean
Aucagne et Antoine Aujudassier, Claude Garnier / Jean Briday, Claude Moret gendre de Benoit Seigner / George
Grizard, Claude / Benoit Aulas, Etienne Augros, Antoine et Pierre Briday / Lancelot Jacquet. Bourg de St Igny les
Billards : Benoit Seigner, les sientenants de Marguerite Guichardet, veuve de Jean de Seroux. Hameau des
Soillards : (1749-1754) Philibert Auray / Pierre et Jean Boillard. Hameau de LaCour : Les hér de Benoit de Lacour :
Claudine Dumoulin / Claude Ducherne, les sientenants de Benoit Navezal du brg de St Igny, Charles Augay / Jean
Boillard. Hameau de Augros et des Michel : Sr Augros chirurgien à St Igny, Antoine Fargette / Antoine Augros,
Claude Michel, Claude Boccaud, Jean Gentil, Jean Larochette, Pierre Fayard, Henry et Jean Augros. Vers :
Guillaume Dumont marchd, Pierre Boccaud cordonnier. Les Prost : Jean De Lamure dit Auprost et Benoit Auprost
son gendre. Chenelette : le Sieur Curé, le seigneur de Chenelette Claude de Noblet ecy. Le Sr Sertelon, Mr de
Labrosse / Antoine du Mourier ecy. Certifie le présent sincère et souforme au terrier le 09/11/1743, signé Louvrier.
Puis un papier disant : Sr Antoine Verret marchd demeurant au brg de Chenelette possède de la rente noble du
terrier de la Farge la .. cy après confiné. Assavoir … reconnu au profit d'haut et puissant sgr François de Bonne
de Créquy etc.. ; 10/03/1652.. (15 p)
37. 15/03/1758 Demande de Jacques Louvrier Not royal commissaire aux droits seigneuriaux et Etienne Turret lab de
Baudemont assigné … et condamné à payer 19 # 4 s. Entre Nicolas Place de Dyo et Antoine Lacoste lab de
Curbigny Aimée Chopin sa femme et Jean Marie Lacoste leur fils et Laurent Tachon lab de Mussie parsse de
Vauban. Entre Jean Jacques et Antoine Jaillet demandeur aux M.. de Dyo Colombier et La Chapelle du Mont de
France Et Marie Jaillet femme de Claude Botton lab d'Ozolle... et Pierre Comte lab aux Thibauds Mes de
Colombier fs et hér de Jean Comte et Blaise Ducroux lab défendeur Benoit Delarue tailleur d'habit de St Albin
aussi défendeur et Jean Mathoud meunier au moulin Tancon ? Fs et hér de Sébastien Mathoud … Entre Claude
Duris charpentier de Curbigny et Claude Lempereur … etc (3 p)
38. 25/01/1750 Observations faites sur la sentence obtenue par le Cte de La Clayette contre S A la Pcesse d'Armagnac
art 3 la reconnaissance de Jacques Turret pour une terre appelée la Chaume... rappel des confins (2 p)
39. 28/07/1734 Copie de la sentence obtenue contre la Pncesse d'Armagnac : Regarde quelques prétentions su sgr de la
Clayette sur les terres de la Bazolle et Bosdemont, mais dans lesquelles il n'est pas fondé et ne l'a pas cru lui même
puisqu'il n'y a donné aucune suite. (6 p)
40. 09/05/1734 Reconnaissance de pentions de 5 # 12 s 6 d contenant obligation de la somme de 134 # consentie par
Antoine Mad... d'Iguerande en faveur d'Etienne Cte de Drée. (4 p)
41. Mémoire pour le Sieur Fontebrune. Litiges entre Louvrier et la Pncesse d'Armagnac (3 p)
42. Factum de Mlle d'Armagnac contre Chabrier qui développe ses infidélités et malversations : Il a demandé et reçu
les revenus des terres de Mlle d'Armagnac en 1721 en 1724 elle devait 117000 # à ses créanciers payés sur les rentes
de l'hôtel de ville , il ne restait que 5600 # en 10/1727. Chabrier a usurpé le nom d'Antoine Reynaud pour faire un
bail en 1729... etc … il fut condamné aux galères... Un nouveau fermier nommé abandonna la gestion des terres …
Boite 14 ; relevée par A Accary et partie 1-20 retranscrite par R. Valorge
etc … une histoire emberlificotée pour justifier l'incurie de qui ? (16 p)
43. 20/05/1728 Bail général des revenus du Comté de la Bazolle et dépendances pour les Sr Mathoud et Louvrier, par
lequel il paraît que les fermiers sont tenus de rendre en fin de ferme les empoissonnements. Signé Chabrier,
Mathoud, Louvrier, Mornand, Baudinot et de la Colonge not royal de Bois-Ste-Marie. (5p)
44. 29/06/1723 Antoine Buffin de Roanne et Jeanne Roland et donataire Marie Roland veuve de feu Laurent
Goufier ? Bourgeois de Roanne … Cession faite par les Roland à M René Chabrier nore royal et commre aux
saisies de la ville de Charlieu.
45. 12/05/1723 Asservissage pour Mlle la prcsse d'Armagnac contre Jean Meslier et Jean Buretier de Saint-Maurice. (3
p)
46. 1724 Etat des contrats de rentes dus à son altesse : (détails ) Recon. Barthélémy Aulas et Claude Chaumont de St
Germain la Montagne, et très nombreux autres = 314 # 3s 10 d, (2p) total 27284 # pour 1724-1725 (8p)
47. 20/04/1725 Copie de la vente de bois pour 4600 # passée par Chabrier, signée à Paris par la Pncesse. (2p)
48. 06/02/1726 reconnaissance de quittance de 211 # passée par Chabrier à Louvrier (2p)
49. double du précédent
50. 13/12/1725 Reçu de 857 # de Claude de Laroche fermier des domaines de Bosdemont près d'Azy pour 3 années à
la St Martin d'Hiver. (2p)
51. note
52. 28/07/1726 Reconnaissance de reçu pour 47 #
53. 01/10/1724 Comparution de René Chabrier devant le notaire de Charlieu pour la pncesse d'Armagnac résidant à
Paris avec vente à Michel Alloin de Curbigny de 3000 pieds d'arbres chênes pour 6000 #. (4 p)
54. 09/01/1727 et 02/12/1727 Quittances de Claude Berry de St Denis, fermier de Mlle Vedeau. ( 1p)
55. double du précédent....
56. 02/05/1726 Recettes de la Bazolle à détailler (4 p)
57. 17/02/1727 Billet signé Ribot (2 p)
58. 14/03/1725 Jugement pour Sr Guillaume Sarret et sa fe contre Sr Etienne Verchère et Pernin tuteurs des enfants
mineurs de défunt François Pernin. (2 p)
59. 04/02/1727 Extrait des registres du parlement de Paris pour la Pncesse d'Armagnac signé Ribot (2p)
60. 04/02/1727 Convocation de la Pncesse d'Armagnac par Jean Lhoste faite à Ribot avocat de la dame (2p)
61. 03/02/1727 Me Charles Michel Ribot procureur de la Pncesse convoque Antoine Final Me boulanger demeurant
rue de Grenelle à Paris devant le parlement pour le lendemain mardi, afin de plaider l'appel de la Pncesse. (2p)
62. 03/02/1727 Assignation de la Pncesse pour une dette de 3276# 15s due à Me Antoine Final boulanger à Paris, selon
un mémoire (3p)
63. 28/06/1715 demande d'assignation à ferme d'un pré par Antoine Circaud (des gelins) à la Pncesse d'Armagnac pour
16 # par an (2p)
64. procès de dépences et de décharge : tous les dossiers sont regroupés dans ce dossier.
65. Pièces de recettes
66. Etat des recettes faites par Sr Girard, depuis la St Martin 1710 jusqu'au 1e mars 1711 des cens et servis du comté de
la Bazolle et Bois Ste Marie : Paroisse de St Christophe et Trélus : Jean Gaillot, Pht Vernay, Etienne Circaud,
Christophe Polette, Benoit Magnin, Etienne Circaud de Pht Nigay, Village de Mussie le Rouveray : d'Antoine /
Laurent Loreton, Claude de La Roche / Jeanne Merle, Jean Polette, Claude Place, Claude Caillot, Claude de La
Rue / Benoit Chopelin, Claude Jacquetain. Village Sarrenier : Benoit Meurier, Claude de La Grace, Michel
Loreton, Toussaint Peguet, Antoine Machillot. Village de Fougerre : Claude Loreton et Jean Peguet / Nicolas
Peguet, Pierrette Dubois, Pht Degurce, Léonard Aupescle. Du Bourg de Valetin : Denis Polette le jeune, Antoine
Berland, Benoit Bisseul gendre de Vincent Fayolle. En toute recette de St Christophe argent 32# 4s 3d etc …
biens en nature. Paroisse d'Oyé : Pht Magin / Pht Billon, Jacques Dumont / François Nigay. Village de la Pouge :
Alexandre Mathieu. Village des Goyets : Pierre fs de Claude Bernard, village de Vatisse : Mr Bansière de Ozolle.
Village de Giverdier : Claude Aupescle le jeune. Village de Baubigny : Jean Joly, En toute recette de St
Symphorien des bois : 10 # 10 s 3 d. Paroisse de Vareilles, le bourg : Jeanne Turret veuve Jean fs de Pierre
Loreton. Le Montet : Jean Turret a son nom et de Louis Turret, Claude Borrelot. St Alban : Jean Grizard, Pierre
Loreton, Antoine de La Fay, Claude Place fermier de Mr detour, Claude Mathieu, Toussaint fs d'Antoine
Morin,Laurent Grizard, Benoit fs de Claude Busseul. Ferrière : Gabriel Ducray / Mr Bernard Mijat, Jean Rousseaud
gendre de Jean Duprray. Chopailles : Jean Ducray. En toutte recette de Vareilles : 6# 17 s 3d. Paroisse de
Montmelard, village Vicelers : Nicolas Devende le jeune, et Pierre Despierre pour les hér de Philibert de la
Mazille, Pierre Despierre, Gilbert Bocaud, Jean Dupas, Nicolas / Antoine Narboux, Nicolas de la Palud. Village
Buisson : Nicolas Devande, Nicolas Petibon de Vicelers. Village de Vigousset : Jean fs de Benoit Dumont. Le
Bourg : Benoit fs de Denis Malatier, Michel Tardy / Jean Grandjean, François Gateau. Village de Neureux :
François Gateau. Village Vauzelle : Pierre Marin. En toute recette Montmelard : 36# 1 s 11 d. Paroisse de
Gibles, village La Prasle : François Chenal / Mathieu Bocaud, Jean Basset, Jacquies Colas / Marcelin, Pierrette
Bocaud veuve Nicolas Cartel, Antoine Gueurce,. Corcelle et Montbon : Hugues Serain de Monbert, Pierre Carette
de Corcelle, Claude Jacques et Pierre Grineaud, Pierre Rizard, Antoine Bénéthuillière sur lart de Guy Dumont. Le
Boite 14 ; relevée par A Accary et partie 1-20 retranscrite par R. Valorge
Bourg : Jean Guichard, gendre de Claude Chanorier. Coupe verre : Claudine Millet veuve Pht Marcilly. Village de
la Charme ; Nicolas Grandjean. En toutte recette de Gibles : 39# 18 s 11 d. Paroisse de Bosdemont, le Bourg :
Claude Gaillard / Louis et Jean Machillot, Jean et Claude Vernay, Claude et Jean Perraud frères, Laurent de La
Mure. Paroisse de Colombier, Fraigne : Toussaint/ Louis Combier son père qui était/ Pht Comte. Paroisse de
Varenne-sous-Dun : Guillaume Desmurgier / Pierre Perreaud, Pht Caillot / Simonard, Jean Comte et Guillaume
Desmurgier, Les Noyers : Pht Corneloup / Marc Comte, Claude Bourdon de la Clayette. Paroisse de Curbigny :
François Godillon pour 1/2 de l'art de Michel Pelletier, François Badrouillat pour Jean Comte son beau-père.
Paroisse de St Laurent : Jean Béraud des Gachets, Pht Nigay de Treslus, du Sr Dagonneaud, greffier du Bois par
composition faite d'Anne Marie Terrasse sa mère. Total de la recette jusqu'au 1er mars Argent : 268# 9s, froment
52 mes à 40 s, Seigle : 66 mes à 30 s, Avoine : 48 mes, Total 406# 3 s
67. 12/07/1711 Calcul des dépenses et des reprises du compte de Mr Girard : 223 #, (3p)
68. 12/07/1711 Calcul des recettes du compte de Mr Girard : 222 #, (3p)
69. 21/10/1710 Comptes de Mr Nompère : Recettes des fermiers Buttet Philibert 39 #, Etienne Desgouttes 19#, du
curé de Mai... fermier des dixmes 70# et 12# pour la portion congrue, de Jean Desmurger fermier du Banchet 20#
Total pour Châteauneuf 148 #. Autre recette du granger de La tour vente d'un boeuf non appareillé, l'autre étant mort
(42#) acheta une vache avec un suivant au marché de charlieu 32# 10s 6 d. Dépences pour des réparations à Treslus
8 # + 24# , au moulin de la Bazolle 8#, au domaine Ducarre à St Laurent 5#, pour une journée de couverture à taille
ouverte d'une maison d'habitation 7 #, à M Horiade curé de Tancon 90# de portion congrue. Diverses dépenses 13#
16 s 9 d. Dépences à la levée des dixmes de Tancon 15#. Pour un diner et un soupé à Antoine Sotty qui aide à faire
des gerbiers du dixme au banchet les 20 et 21 août : 4# 15s. (5p)
70. 12/07/1711 Bordereau de compte de M Girard (2p)
71. Dossier regroupé (1p)
72. année 1711 Etablissement des reprises sur les fermiers de Châteauneuf (5p)
73. 04/08/1711 Commande de perquisition pour son altesse la Pncesse d'Armagnac contre Pierre Berthillot lab de St
Igny de Roche (2p)
74. 09/04/1711 Commande de perquisition pour son altesse la Pncesse d'Armagnac contre Jean Petit potier en terre de
St Denis de Cabanne (2p)
75. 08/04/1711 Exploit de Commande de perquisition pour son altesse la Pncesse d'Armagnac contre Philiberte
Caillot veuve de Antoine Renard de St Maurice village ? (2p)
76. 03/03/1711 Commande de perquisition pour son altesse la Pncesse d'Armagnac contre Claude Auboyer l'aîné lab
de St Maurice (2p)
77. 03/03/1711 Commande de perquisition pour son altesse la Pncesse d'Armagnac contre Claude Auboyer le jeune lab
de St Maurice (2p)
78. 03/03/1711 Commande de perquisition pour son altesse la Pncesse d'Armagnac contre Claudine Caillot, veuve de
Claude Montardre de St Maurice (2p)
79. 23/04/1711 Exécution pour son altesse contre Antoine Verand de Châteauneuf et Gilles deVaulx gardiateur pour
250# (2p)
80. 14/07/1705 Bail du domaine des brosses, situé à Tancon, à Antoine Veraud pour 6 ans à 145# par an et commande
de payer 250# 13 s par François Bougard avocat en parlement, châtelain juge royal civil et criminel du Bois Ste
Marie et du comté de la Bazolle, agent des affaires de TH, TP, TI prince Louis de Lorraine etc... et Catherine de
Neuville son épouse etc... (3p)
81. 15/05/1711 Reprise des fermes de la Bazolle et dépendances : Comptes du Domaine Turret et dixmes d'Auroux,
Jean Chevailer 1049#, domaine des Combes Pierre Momessin 23#, Le quart des dixmes de Baubigny Pierre
Aupescle 77#, Dixme de Chopaille Jean Petit et Jean Bocau 378#, dixme Pacau, les héritiers de Mr Circaud
138#, le péage de Vigousset Louis Genou 89#, Péage et ban Cin de bois Ste marie les Sr Dagonneau 82#, la
glandée des bois de la Bazolle Gabriel Ducray de Vareilles 145#, les prés de Bosdemont Antoine Veret 592#, la
Tuillerie de la Bazolle Lamboureau 304#, pour compte avec le Sr Berthelier de la Farge 1019#. (7p)
82. 19/03/1711 Exploit d'assignation pour Madame la Pncesse d'Armagnac demanderesse contre Sr Nicolas Tixier
Maynaud tuteur de damlle Jeanne Marie Circaud fille er héritière de défunt Claude Circaud notaire royal à Oyé
défendeur. (1p vide)
83. 01/07/1709 Concerne les dixmes de la prévôté d'Oyé, Me Claude Circaud not royal et marchand. (2p)
84. 18/03/1711 L'acte cité n°82 figure entièrement détaillé, à la requête de Th et Ti Pncesse mademoiselle Charlotte de
Lorraine-Armagnac, Comtesse etc... bail conventionnel à Nicolas Tixier de Maynaud, tuteur de Dlle Jeanne
Marie Circaud fa et hér de Claude Circaud … du 23 juillet 1705, à peine de … quittance valable 5 ans, enregistré et
contrôlé au bureau des huissiers à la Clayette le dit jour et an, signé Perret et Geoffroy huissier royal.
85. Dossiers
86. 17/08/1710 Publication pour la reprise des fermes des terres et seigneurie des comté de la Bazolle et baronnie de
Châteauneuf par Mr Nicolas Joseph Nompère, notaire royal et proc fiscal pour S A Mlle d'Armagnac. (1p)
87. 16/08/1710 Publication de la mise en adjudication des terres de la Pncesse d 'Armagnac. (2p)
88. 06/08/1710 Reconnaissance de De la Rue tant pour lui que pour Maître Lempereur son consol d'avoir reçu 150# à
Boite 14 ; relevée par A Accary et partie 1-20 retranscrite par R. Valorge
prendre et recevoir des frères Jean et Claude Martin fermiers des dimes de Mussy appartenant à son altesse la
princesse mademoiselle darmaniat1, de laquelle je promet tenir compte sur le prifet à nous donner pour les
réparations de létamp de la bazolle. Fait à la Clayette ce six aust mille sept cent dix. (2p)
89. 28/07/1710 Billet de de La Rue ? Au Sr Girard (1p)
90. 17/08/1710 Quittance de 24# 10 s pour S A la Pncesse d'Armagnac contre Claude Poyet couvreur (2p)
91. 28/07/1710 Quittance de 11# pour S A la Pncesse d'Armagnac contre François et Claude Larfouilloux frères (2p)
92. 19/10/1710 reçu de 7# 6s pour couverture à taille ouverte de la maison d'habitation du Montet (Châteauneuf) (1p)
93. 26/09/1710 Quittance de 4# pour S A la Pncesse d'Armagnac contre Milan Gueurce (2p)
94. 10/09/1710 Quittance de 9# pour S A la Pncesse d'Armagnac contre Mr le curé de Tancon (2p)
95. 11/11/1710 Etat des revenus annuels du comté de la Bazolle et Bois Ste Marie Fragne : A Merlin 125#, Domaine
Perraud : Claude et Jean Perraud 285#, La grace neuve : 380#, les 2 domaines du Péché et du Carre et les
dixmes de St Laurent : Claude Laroche 740#, Domaine Turret et dixme d'Ouroux Mr Chevallier 455#, les prés
de Bosdemont : Mr Bougarre 530#, les 7 étangs de la Bazolle : Mr Bousset, Jean Masselin, Gabriel Ducray 540#,
Domaine de la Bourdonnière : Pierre Tanière 185#, domaine de la Barbière : Catherin Dusauge :165#, domaine
des Colas (sans le pré d'Azy) : Mr Bougarre 265# Total : 3670#, :domaine Mathieu Bougarre : à Jean Labrosse
225#, La tuillerie : ClaudeVilleret 180#, La tour Baudemont : Michel Sarrien à François Chassier 30#, la dixme
de Bobigny et les petits étangs : Pierre Aupescle 66#, le dixme de Chopaille : Jean Petit et Jean Bevau 190#, le
dixme en vin des Pacaux : à Circaud d'Oyé 66#, le dixme des Mathouds : à Massard et Jacques Dagonneau 55#,
L'étang de la Noue : Mr Alacoque 18#, Le greffe de la Bazolle : Bougarre et Sr Dessuires 14#, les droits
seigneuriaux : 800# Total : 1645#, le domaine des Mignards ou des Combes : Charles Pinet et autres 60#, le pré
de réserve du domaine : Mr Bougarre 50#, Dixme de Mussy : Jean et Claude Martin 225#, le pré de la Charnée :
Nicolas Grandjean 60#. (4p)
96. 20/10/1710 Cession d'arréages de servis et dépendances de la terre de Châteauneuf 1600# faite par Mr Jenot agent
de la Pncesse à Nicolas Joseph Nompère et Sr Léonard Contant marcd de Châteauneuf. (3p)
97. 05/08/1710 Note sur la succession des arréages pour la terre de Châteauneuf donnée en reprise par Mlle Bougarre …
(1p)
98. 11/11/1709 Etat des arréages de servis dus à la seigneurie de Châteauneuf pour les 5 années échues 1709 :
Châteauneuf, St Martin de Lixi, St Maurice (44 noms 325#), St Denis de Cabannes (Mr de Matha), Chandon, St
Hillaire, Pouilly, Maizilly, Tancon, Mars, Mussy-sous-Dun, St Igny de Roche, Chassigny, Coublanc, Belmont, ( On
trouvera de très nombreux noms de chefs de familles) Les moulins asservis aux Rébé ayant été ruinés par les
grandes eaux furent abandonnés et led. Rébé étant décédé, ces deux moulins furent abandonnés... Mr Bougarre pour
empêcher la totale ruine fut contraint le 12 août 1709 avoir fait publier les réparations et l'admodiation de les
aservisés à Louis Guerrier pour 130#. (4p)
99. 11/11/1709 Etat des arréages de servis dus à la Bazolle de six années échues. Le froment à 40 s 8 d la mesure, le
seigle à 33s 2d, l'avoine à 13s 4d, le vin à 10s la pinte, les corvées à boeufs à 20 s, celles à bras à 5s. les chapons à
10s, les chevreaux à 8. ( Constitue un recensement important...) (12 p)
100.
07/08/1710 Recettes faites par Mr Girard depuis la St Martin 1710 au 01/03/1711des cens servis de la
Bazolle et Bois Ste Marie donnés en reprise par Mlle Bougarre. Total = 188# (2p)
101.
25/07/1711 Exploit d'assignation en trouble contre les Mathoud, notaire du Bois Ste Marie à propos des
terres du grand et du petit carron à Fraigne parsse de Colombier. (2p)
102.
28/08/1712 Billet reçu de 175# pour le dixième par Mr Girard de la part de Mlle la Pncesse d'Armagnac
signé Marchet huissier royal de Dijon. (2p)
103.
le double de 102 !
104.
26/11/1711 Recouvrement des rooles du dixième à Mâcon par Claude Chambre Conseiller du Roy … (3p)
105.
idem à 104 !
106.
19/10/1711 Convocation de Claude Chambre qui s'est rendu à St Maurice depuis Dijon portant un
commandement du Roy à Mlle la Pncesse d'Armagnac d'une amende de 90# pour non déclaration des biens sis à St
Maurice. Signé Marchet (2p)
107.
10/11/1711 Convocation et amende de 175# pour les biens possédés à Chassigny et Bosdemont. Signé
Legros et Marchet (2p)
108.
28/11/1711 Sommation à payer 90# (3p)
109.
02/08/1713 Quittance de 79# 14s et 31# 2s 6d du Sr Perrin procureur de son Altesse pour paiement des
instances où il a occupé : contre Minjollet de Treslus conseils sur opposition aux criées sur 3 proclamations des
biens d'Emeric et Jean Duris, contre Louise Alix et Jean Duperret son gendre et Ducray sa femme héritière de lad
Alix, contre Etienne Reverchon et Jean Laroche, contre Benoit Jondet de St Christophe en reconce de rente,
contre le Sr Rafin et Mathoud pour raison de la chasse, contre les fils et domestiques de la dame Vve Chevalier
pour enlèvement de bois, Contre Claude Moreaud de Treslus pour reconce de rente, contre les hérs Masuzer et
autres de BSM et les hérs du Sr Janin desblancs, contre Marie Jacquetain. (4p)
110.
10/06/1713 De Mr Perrin not. à la Clayette. Etat des titres compulsés suivant la requête et assignation de
1
Mlle d'Armagnac = Charlotte de Lorraine Harcourt
Boite 14 ; relevée par A Accary et partie 1-20 retranscrite par R. Valorge
Mlle la pncesse d'Armagnac Saisie des notes et protocoles de Mr Jean Desportes Not Royal : le testament de
Claude Duris du 24/12/1688, le partage entre Jean Chemier et Jean Livet du 01/03/1689, un traité de cession de
droits pour Thomas Livet contre Pierrette Gauthier du 21/07/1693, le mariage de François de la Forest et
Benoite Chemier du 01/06/1699, le testament de Françoise Auclerc du 31/07/1699. Suivi des mémoires des frais :
contre Claude Grizard et Jeanne Dubois de Treslus sa fermière... 23# 15s 6d. (3p)
111.
23/05/1713 Obligation pour S A Pncesse Madlle de Lorraine d'Armagnac contre Antoine Bouton, Benoit
Theuvenon et autres de Propières. (3p)
112.
Reprise des frais vus en 111, auxquels sont rajoutés Contre Sr Jacques Dagonneaud et sa femme, contre
les habitants du Bois Ste Marie. (2p)
113.
09/03/1718 à requête de la pncesse d'armagnac … etc … demeurante à Paris, laquelle a élu son domicile à
Curbigny en la personne de Pierre Girard sieur de lignières fondé de procuration générales contre Pierre Livet et
Jean de Lafay marchds de Chassigny. (2p)
114.
13/08/1713 Etat de ce que le Sr Nompère a fourni et payé pour le compte de S A Pncesse Mademoiselle de
Lorraine d'Armagnac, dame de Châteauneuf : Trois marques de fer gravées aux armes de S A dont l'une pour
marquer les mesures de grains, les 2 autres les pintes et pots à mesurer le vin avec la fleur de lys 4# 10s … etc …
pour 4 piliers sous les halles de Châteauneuf et mettre 8 bancs pour les marchands 4#, pour reprise de la muraille des
degrés contre le portail 20s (concerne aussi les hans de St Germain et Propières dont le contrôle de la recette de
rente faite par Etienne Aulas le 13/08/1713 de 21# par an soit 44s) (2p)
115.
15/07/1713 Mémoire des copies faites par Jacques Dargentel pour S A : Copie des titres de rente servant
d'hypothèque pour produire dans les instances de Mâcon, en déclaration d'hypothèque contre les aquéreurs de
plusieurs domaines et prés vendus par Mr Chevalier de Montrouant contenant 49 roolles... etc … (2p)
116.
26/10/1713 Etat des copies faites par Jacques Louvrier, écrivain pour S A : Testament d'Antoine Sabatin qui
a laissé pour son Hér. Claude son frère contenant 4 roolles, Contrat de reconnaissance de rente due par led Sabatin,
asservissage passé d'un canton du bois d'Aveize à Mr le curé de St Maurice, asservissage du bois de l'Haye à Jacques
Chevalier ecuyer, asservissage passé à Jean de Fautrières dit La plante de Propières, un à Pierre Déal et autres de
Maizilly, deux à Jean de Labrosse de Vareilles … etc … (2p)
117.
28/04/1714 Plainte de S A Charlotte de Lorraine Pcesse d'Armagnac, dame de la Bazolle, Montrouant et
autres places contre Jacques Chevalier écuyer... signé Gelin (3p)
118.
12/06/1713 Etat des écritures faites par Jacques Louvrier, écrivain pour S A : dont une requête pour le
rétablissement du pont de Châteauneuf !!! (2p)
119.
28/03/1713 Etat des copies faites pour agir dans les instances de S A Mlle d'Armagnac, afin de conserver
les originaux de 1713 du 01/01 au 28/03 : Vente d'un domaine à St Laurent par Mr Chevalier à Antoine Baraud de
Baubigny, sentence du 24/05/1712 contre Jean de Laroche fermier des Srs Reverchon, contrat de constitution de 28
# à Jean Rousset, Simon, Jacques et François Barnaud, copie des dixmes de Mussie du 26/04/1711 à Jean et Claude
Martin bail de dixme Pacaud à Catherin Marillier, Rente par Antoine Bouton de Propières, de Jacques Perier juge de
la Clayette, de Benoit Colas du 22/06/1689 de 13 #, et 25/11/1681, reconnaissance de Dlle Janin vve du Sr
Mareschal du 07/10/1710,de Mlle Bougarre du 18/03/1711, de François Mathieu et sa fe du 03/03/1712,de
Barthélémy Aulas du 20/12/1711, de Jean Ginet de 22# de rente, de la Se Magnin du 28/10/1711, de Claude Jolivet
du 24/12/1700, de Jean Trouillet du 31/08/1707, de rente par Jeanne Joly du 21/08/1702, de Benoit Nerboux du
29/08/1703, d'Etienne Moreau du 21/08/1702. Contrat de rente par Charles Beauchamp du 20/06/1672.
Reconnaissance de Claudine Caillot du 02/05/1711, des Sr Chevalier et Fricaud du 06/10/1711. Copie d'une
commande de table de marbre. Contrat de rente par François Fleury du 17/04/1684, d'Antoine Poyet du 07/04/1710.
Plainte des bois coupés par Labrosse valet de la dame Chevalier. Jugement contre Jacques Dagonneaud. Bail des
droits seigneuriaux de la Bazolle à Jean Fomerand et caution de Fricaud. Rente de 28 mesures grains par Thomas de
Lathuillière de Mussie, Echange entre le Sgr de la Garde et Mgr le duc. Reconnaissance de 26# de rente par le Sr
Déal de Châteauneuf du 24/04/, par Côme de Laroche du 16/01/1711, Toussaint Verchère du 24/04/1711. Copie
d'une arrest de deniers és mains des Gondy fermier du Sr Sabatin, Saisie arrêt de Jeanne du Bois sur Grizard de
Treslus. Contrat de rente par Claude Duris, par Mr Dupont du 20/01/1712. Procuration de S A au Sr Girard
15/08/1711. Bail à ferme à Demurgier du domaine des Fromentaux. Asservissages pour Jacques Durantel lab de St
Maurice 28/10/1712, de Gabriel Dessuires Not royal de St Maurice du 05/09/169, de Jean Grandjean et Claude
Auclerc de St Maurice le 22/06/1702, de Pht Robin du 31/05/1706, de Jean Robert tixier de St Mo du 25/05/1691,
de Pierre Seguin dit laviolette du 04/05/1691, de François Turrin du 24/09/1672, de Pierre Durantel du 24/09/1692,
de Claude DeLaragée du 10/05/1673, de Jean Robin du 06/07/1672, de Pht Choignard du 11/06/1674, de Jacques
Duvernay de St Martin de Lixi du 01/04/1699, à Mathieu et Michel Fongie de St Mo du 04/03/1676, de Christophe
Boffet du 10/05/1673, de Claude Auclerc dit genillon et François delacoste son gendre de Coublanc du 27/03/1699,
Claude Dinet de Maizilly 21/06/1702, Adrian Merlin de Chassigny 25/02/1706, Claude Humbert de Chassigny
17/01/1704, Louis Rizard et Jean Fillon 22/06/1702. Copie des confins des fonds des héritiers Simonard à Mussy
vériF le 06/07/1702, asservissage à Antoine Desaulx de St MO 1617, Benoit Fuzy de St Denis de Cabanne
27/09/1692, hon. Hypolite de Bussy de St D C 27/10/1692, Aymé Jal curé de St Mo 17/12/1673, Claude Montadre
St D C 17/07/1702, Pierre Caboux 05/12/1691, Antoine Déal marchd de Châteauneuf 05/09/1691 et Etienne Auboyé
Boite 14 ; relevée par A Accary et partie 1-20 retranscrite par R. Valorge
curé de St Mo, Claude Perret le jeune 24/09/1692, Claude Troncy de Châteauneuf 27/09/1699, Michel Poyet
couvreur de Châteauneuf 26/12/1705, Benoit Fuzy de St Denis 27/10/1692, Gilbert Alix de St Mo 27/09/1672,
Benoit Villerest 16/12/1673, Jean Buretier 23/06/1702, Etienne Gondard 10/03/1689. Jugement présidial a
2
Coussinet Verchère de nore royal de Châteauneuf du 08 fev 1680 asservissage à Guy Loreaud et Jeanne Massard du
Bois Ste. du 08 fev 1680 asservissage à Guy Loreaud et Jeanne Massard du Bois Ste Marie, à Christophe Alacoque
du 29/01/1683, Antoine Polette apothicaire de La Clayette 08/02/16662, à Gratian Tramay de Curbigny 26/02/1695,
Jean Turret de la Chapelle-sous-Dun 25/09/1698. Cession et remise de fonds contre Louis Ducray de Vareilles du
05/02/1709. Asservissage à Nicolas Dupond du 13/09/1705. Abbénevis à Mr Chevallier de Montrouant du
20/07/1707. Asservissage à François Delangle lab de Chassigny autrement Bosdemont du 21/02/1659, à François
Guillet de St Simphorien des bois 02/06/1649, Guillaume de Montmessin veuve de Louis Rondet de Curbigny
02/02/1659, Catherin Bardillat masson de Bosdemont 31/08/1705, Benoit de Lacroix de Bosdemont 11/03/1706,
Charles Alévesque lab de Fraigne 05/08/1690, Bernard Migeat curé d'Oyé 29/11/1684, Jean Mathieu de St Laurent
13/09/1705 et Jean Beraud, à Françoise Badrouillat veuve Claude Comte des Mignards 06/02/1711, Catherin Billard
de St Simphorien 13/09/1705, contre Michel et Jeanne DuVillers sa fe 06/05/1707, à François Sarrien de Bosdemont
18/09/1705, Pht Trouin du village Foramcé 27/02/1706, Catherin Bredillat de Bosdemont 31/08/1705, Jean Lhéritier
de Curbigny 11/10/1700. du 14/08/1711 transport pour Mr Girard. Du 02/03/1712 roolle des sommes que le roy en
son conseil a ordonné d'être payé par les propriétaires et détenteurs des fusnées. Recette du terrier de Fraigne
paroisse de Colombier dept du comte de la Bazolle. Du 25/01/1713 copie contre les Srs Contant et Blanchardet,
du 06/12/1712 Saisie des bois appartenant à Mr Contant au port de Pouilly. Du 07/12/1712 saisie des effets
Contant et Blanchardet. Asservissage à André Devaux de Châteauneuf du 30/06/1693. Copie de 2 titres justifiant
que le bichet vaut 4 boisseaux pour Moulin le Bost... asservissage à André Devaux du 30/06/1643, à Antoine Poyet,
à Jean Peguet 04/02/1699. Procédure à Villefranche contre les hér. De Etienne Achaintre, Copie d'une saisie sur Mr
de Montrouant en mains du Sr Palot de Charolles assign à déclarer sur la saisie aud Sr de Montrouant... reçu de Mlle
la Pncesse d'Armagnac. Signé Louvrier. Sentence contre Mr Loreton du 20/07/1712, arrêt des deniers aux mains des
Gondy fermier du Sr Sabatin, Saisie arrêt de Jeanne Dubois sur Grizard de Treslus, Copie du contrat de rénovation
des Srs Reverchon du 11/01/1712, contrat de vente portant reconnaissance de 15# 4d dus par Claude Duris et d'une
rente par Mr Dupont du 20/01/1712. (7p)
120.
24/05/1716 Bail du domaine Mathieu au Sr Labrosse 260# (3p)
121.
04/04/1717 Ratification des ventes de l'étang de la Noue et dixme Pacaud à Catherin Marillier marchd
d'Oyé et Dlle Claudine Desholmes veuve du Sr Bougarre des dixmes Pacaud... (3p)
122.
1722 Etat des bois restants … (affaire Chabrier agent de la pncesse d'Armagnac) par ? Michel Alouin
marchand de Curbigny (7p)
123.
Bois de Brosse Ronde : asservis à Pht Burettier et Jean et Pht Cucherat du 04/12/1659, à Henry fs de Jean
Cucherat 21/11/1693, Benoite Servajon Veuve d'André Buretier à payé à Mr de Montrouant le 12/09/1689 la moité
de la part. Por un total : 235#. Bois de goutte Fourches : asservis à Mathieu Roux 02/12/1659 60# payé à Mr de
Montrouant le 12/07/1689 30# , le 27/08/1693 14# … etc .. ; total : 60 # 15 s. Bois de Cencenay : asservis par
Claude Rivolier et Guillaume Bourru en 1659 pour 400# (gestion par Chevallier Sr de Montrouant). Bois duLas :
asservis à Claude Alémonières 03/12/1659 100# (Gestion par Chevallier puis Girard p et fa), Antoine Lagueron
cordonnier de Charlieu et Jean Lagueron de Fleury, Jean Boyer Sellier de Charlieu 1686-1690 200#, partagé entre
Antoine Rivière, Benoit Grisson, Antoine Billard et Louis Grisson 03/12/1659 et le 10/12/1692 Mr Peguin...
Asservis : François Roux, à Adrian Desraisses le 03/12/1659 100#, Même date à : à Jean Parmier 100#, à François
Jomain 120#, Etienne Chabuet 100#, Philibert Roux 230#, Denis Aubret 120#, Claude Grisson 100# Pierre Fleury
100#, Jean Goyet 100#, Claude Michel 60#, à Benoit Racquin, Guillaume Racquin, Simon Goyet, Hugues Marpaud
200#, à Bonnaventure Ducarre 400#. Résumé : Bois de Brosse ronde 420#, de Goutte fourchier 320#, de Cencenay
400#, DuCas 2410# (total 3430#) (5p)
124.
26/07/1702 Reconnaissance non signée de la rente de 220# 4s 5d au profit du Sgr de la Bazolle par Jean
Ginet de St Laurent (3p)
125.
20/11/1704 Attestation de Gabriel Ducray laboureur de Prizy héritier bénéficiaire de feu Me Bernard
Migeat pbre curé d'Oyé remontre à S A la Pncesse d'Armagnac … que le feu Migeat aurait asservisé de Jacques
Chevalier Sr de Montrouant, agent et receveur de Mgr le duc de Lesdiguières … etc... par contrat reçu Me Perier
nore royal le 27/11/1684 la place d'un bois coupé appelé Bois de Février à Vareilles... (2p)
126.
14/03/1705 Bail des prés de Bosdemont pour Mlle la Pncesse d'Armagnac. (3p)
127.
13/09/1705 Extrait d'admodiation de la glandée des bois de la Bazolle de 60# par an pour servis à Sieur
Gabriel Ducray marchand de la paroisse de Prizy contre son Altesse Mgr d'Armagnac. (5p)
128.
Etat de quelques remboursements faits pendant la régie du Sr Bougarre pour la duchesse de Lesdiguières
1699-1703 (4p)
129.
21/10/1709 Mémoires à consulter pour le Sr curé de Propières sur le refus à lui fait par les gens d'affaire et
fermiers de Mlle d'Armagnac en 1709 de lui payer 30 bichets de seigle (3p)
130.
05/01/1712 reçu de 153# paroisse de Bosdemont (1p)
2
contre
Boite 14 ; relevée par A Accary et partie 1-20 retranscrite par R. Valorge
131.
05/01/1712 reçu de 153# de Mlle d'Armagnac par Claude Chambre receveur du dixième denier du
Mâconnais dans le rôlle de la paroisse de Chassigny Baudemont, (1p)
132.
20/05/1712 Contestation des baux de Baudemont se montant à 1225# (2p)
133.
Documents 134-146 regroupés
134.
26/04/1711 Reconnaissance de de 90# pour 6 mois de la portion congrue du curé Ducray de St Laurent (1p)
135.
26/04/1711 Reconnaissance de 135# pour 6 mois de la portion congrue du curé Brouard de Tancon (1p)
136.
16/05/1711 Reconnaissance de recette de 25# pour 6 mois de l'entretien de la lampe de l'église de
Châteauneuf, signé Janvier, Trot et Tramay (1p)
137.
08/06/1711 Reconnaissance de recette de 90# pour 18 mois de gages de garde de bois et chasse de
Châteauneuf et dépendances signé Béraud (1p)
138.
09/02/1711 Reconnaissance de recette de 30# pour 6 mois à Jean Branche, garde des eaux et forêts de la
Farge à Propières. Fait et passé dans la maison du notaire royal Babillon, signé Babillon. (2p)
139.
15/09/1710 Berthelier paye 30# à Branche garde des bois de la Farge pour 6 mois, témoin Me Gonnet curé
de Propières (2p)
140.
02/01/1711 Reconnaissance de recette de 50# par Charles Pinet garde des bois de la Bazolle, pour un an de
gages, signé Dagonneaud (1p)
141.
03/10/1710 Reconnaissance de recette de 30 mesures de seigle (mes de Beaujeu) de ce que messieurs les
chanoines de Beaujeu doivent au curé de Propières pour sa portion congrue à raison des dixmes du domaine de la
Farge, signé Gonnet curé. (1p)
142.
28/04/1711 Reconnaissance de recette de 24# pour supplément de portion congrue pour un an sur les
dixmes de la paroisse de Mars. Signé Marque curé de Mars (1p)
143.
09/03/1711 Reconnaissance de recette de 65# faisant fin au paiement de la portion congrue du curé de StLaurent. Signé Ducray curé de St-Laurent (1p)
144.
15/11/1710 Reconnaissance de recette de 40# pour la portion du curé de St-Laurent. Signé Ducray (1p)
145.
15/11/1710 Reconnaissance de recette de 180# pour reste et entier paiement de la portion congrue du curé
de Tancon. Signé Thouade curé de Tancon. (1p)
146.
29/04/1711 Reconnaissance de recette de 219# de Claude de Laroche, fermier du pré clos dépendant de
Châteauneuf pour pension faite par Mme la Marquise de Ragny, 4# de fondation faite par l'église et 15# pour
desserte de l'Hôpital de Châteauneuf, et 50# pour l'entretien de la lampe de l'église du lieu. Signé Thoiiade curé de
Tancon (1p)
147.
28/05/1711 Reconnaissance de recette de 600# pour le maire & échevins de la communauté de Paray pour
la fondation faite échue à la fête de Noël... sur les domaines de la grange neuve et la Bourdonnière. Signé Delaroche
et Touvant (1p)
148.
Reconnaissance des droits de retenues, guets et gardes autres droits et devoirs seigneuriaux (1723- )
détaillés à part (37p)
Boite 14 ; relevée par A Accary et partie 1-20 retranscrite par R. Valorge