7 juillet - Solignac

Compte rendu du conseil municipal du 7 juillet 2014
Le conseil municipal s’est réuni le 7 juillet 2014 à 20h30 à la mairie de Solignac, sous la
présidence de Madame Yvette AUBISSE, Maire.
Présents : Yvette AUBISSE, Pierre PAREAUD, Colette ROUBET, Marie-Claude NAUDON,
Philippe AUBISSE, Anne-Marie CHATARD, Claude GOURINCHAS, Fabrice RECORD,
Catherine CAUPENNE, Alexandre PORTHEAULT, Catherine GEOFFROY, Alain
LAFEUILLE, Annie REBIERE-MERZEAU, Sylvie GUITARD, Philippe MARTIN, Pascaline
LALLET, Christophe SENCIER
Excusés : Stéphane TERRIEUX a donné procuration à Yvette AUBISSE, Jacques
PAGNOUX a donné procuration à Philippe MARTIN
Secrétaire de séance : Anne-Marie CHATARD
Avant de débuter l’ordre du jour, Yvette AUBISSE souhaite apporter une information sur
l’organisation des débats en séance du conseil municipal, à partir des textes existants, dont
le code général des collectivités territoriales et le règlement intérieur type de l’Association
des Maires de France. Il est à noter que les communes de moins de 3 500 habitants ne sont
pas tenues de rédiger un règlement intérieur.
L’organisation des débats repose sur trois principes : la responsabilité (chaque élu est
responsable et doit pouvoir s’exprimer), le respect (chaque élu est respectueux de ses
collègues et du public qui assiste au conseil municipal), le maire anime les débats et doit
faire respecter le droit d’expression de chacun.
Ces trois principes se traduisent ainsi :
Le maire assure la direction des débats.
En vertu de l’article L.2121-16 du code général des collectivités territoriales, il a la
responsabilité de la police de l’assemblée.
La parole est accordée par le maire aux membres du conseil municipal qui la
demandent. Un membre du conseil municipal ne peut prendre la parole qu’après
l’avoir obtenue du président.
Sous peine d’un rappel à l’ordre, aucune intervention n’est possible pendant le vote
d’une affaire soumise à délibération.
Les membres du conseil municipal s’obligent, notamment lors de leurs prises de
parole, à entretenir entre eux des relations courtoises.
Les auxiliaires de séance peuvent prendre la parole sur invitation expresse du maire.
Ils restent tenus à l’obligation de réserve.
Aucune personne autre que les membres du conseil municipal ou de l’administration
municipale ne peut pénétrer dans l’enceinte du conseil sans y avoir été autorisé par
le président.
Le public est autorisé à occuper les places qui lui sont réservées dans la salle. Il doit
observer le silence durant toute la durée de la séance. Toutes marques d’approbation
ou de désapprobation sont interdites.
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ORDRE DU JOUR
1 - Questions orales
Pour être logique avec ses propos précédents, Yvette AUBISSE souhaite placer ce sujet en
premier point de l’ordre du jour. Il est nécessaire de fixer et de voter les règles de
fonctionnement des questions orales pour un bon déroulement des séances du conseil
municipal.
Yvette AUBISSE donne la parole à Pierre PAREAUD. En application de l’article L.2121-19
du code général des collectivités territoriales, les conseillers municipaux ont le droit
d’exposer en séance du conseil des questions ayant trait aux affaires de la commune. A
défaut de règlement intérieur, la fréquence ainsi que les règles de présentation et d’examen
sont fixées par une délibération du conseil municipal.
Pierre PAREAUD propose d’appliquer cet article selon les modalités inspirées du règlement
intérieur type de l’Association des Maires de France :
Les questions orales portent sur les affaires de la commune, à l’exclusion de toute
question d’ordre individuel.
Elles ne donnent pas lieu à débat, sauf demande de la majorité des conseillers
municipaux présents ou représentés.
Elles ne peuvent pas déboucher sur une décision et ne donnent pas lieu à un vote.
Le texte des questions est adressé par écrit au maire au moins 48 heures avant une
séance du conseil municipal, hors week-end et jour férié.
Lors de cette séance, la réponse est apportée oralement par le maire ou l’adjoint
délégué compétent.
Si le nombre, l’importance ou la nature des questions orales posées le justifie, le
maire peut décider de les traiter dans le cadre d’une séance ultérieure du conseil
municipal.
Vote : 19 voix POUR
2 - Révision des tarifs cantine et garderie
Depuis le 1er septembre 2012, le prix d’un repas est fixé à 2,20€ par jour et par enfant (il a
augmenté de 0,10€ tous les 2 ans). A ce jour, le coût moyen d’un repas (uniquement l’achat
de l’alimentation) se situe entre 2,40 et 2,68€.
Yvette AUBISSE propose de fixer le prix du repas à 2,30€ par jour et par enfant, ce qui
représente une augmentation identique aux précédentes (moyenne de 0,05€ par an). Il est à
noter que le prix du repas dans les communes environnantes se situe entre 2 et 3,35€.
Christophe SENCIER souhaite connaître la proportion de produits bio dans les repas servis
aux enfants. Elle est comprise entre 25 et 30 %. Cette information sera rajoutée dans le
règlement intérieur du restaurant scolaire.
Vote : 19 voix POUR
Depuis le 1er septembre 2012, les tarifs de la garderie sont les suivants :
1,10€ pour la ½ journée (matin ou soir, goûter fourni)
1,90€ (matin et soir, goûter fourni)
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A compter de la rentrée prochaine, avec l’application des nouveaux rythmes scolaires
et de la mise en place des nouveaux emplois du temps, les horaires de la garderie
périscolaire vont être modifiés :
Le matin du lundi au vendredi : 7h30 à 8h30 (soit 0h15 en moins)
Le soir les lundi, mardi, jeudi et vendredi : de 16h ou 16h15 (selon l’école et le jour) à
18h45 (soit de 0h45 à 1h en plus au maximum)
Le mercredi de 11h45 à 12h30
En conséquence, Yvette AUBISSE propose d’appliquer les tarifs suivants à compter du 2
septembre prochain :
1,00€ pour le matin (goûter fourni)
1,65€ pour le soir (goûter fourni)
2,30€ pour le matin et le soir (goûter fourni)
Garderie gratuite le mercredi entre 11h45 et 12h30
Christophe SENCIER propose de modifier une phrase dans le règlement de la garderie
périscolaire. A l’article 2, admissions : « Ce service est ouvert aux enfants scolarisés dont les
deux parents travaillent, sont en recherche d’emploi, ou sont issus de familles
monoparentales. »
Vote : 19 voix POUR
3 - Affiliation au CRCESU
Le CESU (chèque emploi service universel) a été créé pour favoriser le développement des
services à la personne. Les collectivités publiques peuvent accepter ces CESU en paiement
des services de garde d’enfants de moins de 6 ans.
Le remboursement des CESU fait l’objet de frais de gestion et de commission. Cependant,
depuis le décret 2009-1256 du 19 octobre 2009, les crèches, haltes garderies, jardins
d’enfants et garderies périscolaires sont exonérés de ces frais.
Yvette AUBISSE demande donc l’autorisation de faire adhérer la commune à ce système
pour permettre le paiement des garderies périscolaires pour les parents qui le
demanderaient. Cette information sera rajoutée à l’article 3 (modalités d’inscription, de tarif et
de paiement) du règlement de la garderie périscolaire.
Vote : 19 voix POUR
4 - Révision des tarifs des gîtes
La commune possède 5 gîtes situés au Pont Rompu. Les capacités d’accueil sont
différentes, les tarifications le sont également selon la saison (basse, moyenne, haute, très
haute) et la durée du séjour (mois, semaine, week-end).
Depuis 2011, ces gîtes sont réservés par « Vacances Haute-Vienne Réservation » qui
travaille avec « Gîtes de France ». Pour en augmenter l’occupation, il avait été décidé de
louer à des professionnels (souvent des ouvriers étrangers qui travaillent sur des chantiers).
Le nombre de locations avait alors progressé mais nous avons rencontré de nombreux
problèmes avec ces locataires (pas de chèque de caution, capacité pas respectée,
impossibilité de faire le ménage à cause des horaires de travail, incompréhension, troubles
avec le voisinage, etc…). Nous refusons donc certaines de ces entreprises.
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Il s’avère que nos gîtes n’attirent plus vraiment les vacanciers qui recherchent à l’heure
actuelle des maisons de plain-pied avec terrain, piscine et plus de confort. L’hiver
notamment, ces gîtes, mal isolés, ne sont pas très bien chauffés.
En 2014, les tarifs avaient été augmentés de 2 % pour les réservations à la semaine, les
autres tarifs n’avaient pas été modifiés.
Le pourcentage d’occupation des gîtes étant en diminution, Yvette AUBISSE propose de ne
pas augmenter les prix pour 2015 et demande à la commission d’avoir une réflexion sur
l’avenir des gîtes et de faire des propositions d’amélioration pour les rendre plus attractifs.
Vote : 19 voix POUR
5 - Demande de subventions pour l’entretien de l’alarme et de l’orgue de
l’abbatiale
Nous avons souscrit un contrat de maintenance pour l’entretien de l’alarme ainsi qu’un
abonnement pour la télésurveillance de l’abbatiale. L’entretien de l’orgue, avec accord des
jeux, a lieu tous les ans.
Les services de la DRAC nous remboursent 50 % des dépenses estimées à 1 292€ HT pour
l’alarme et 420€ HT pour l’orgue.
Yvette AUBISSE demande l’autorisation de déposer les demandes de subventions pour
l’année 2014.
Vote : 19 voix POUR
6 - Adhésion à l’Association des Maires de France et proposition d’une motion
de soutien
Notre commune adhère depuis plusieurs années à l’Association des Maires et Elus du
département de la Haute-Vienne qui représente l’Association des Maires de France. Elle
regroupe les élus municipaux, départementaux et régionaux de toutes sensibilités politiques
ainsi que les présidents ou membres du Bureau de communautés de communes.
Le montant de la cotisation est calculé pour 2014 sur la base de 0,1907€ par habitant, soit
pour Solignac un coût de 292,92€.
Yvette AUBISSE demande l’autorisation d’adhérer à l’ADM 87 pour l’année 2014.
Vote : 19 voix POUR
L’association vient de nous adresser un courrier nous demandant de bien vouloir soumettre
à notre conseil municipal une motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter les pouvoirs
publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat.
Les demandes de l’AMF sont les suivantes :
Réexamen du plan de réduction des dotations de l’Etat,
Arrêt immédiat des transferts de charges et des mesures normatives, sources
d’inflation de la dépense,
Réunion urgente d’une instance nationale de dialogue et de négociation pour
remettre à plat les politiques publiques nationales et européennes impactant les
budgets des collectivités locales.
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Vote : 17 voix POUR, 2 voix CONTRE
7 - Commande publique
Yvette AUBISSE demande à Colette ROUBET de faire un bref historique de ce dossier.
La commande publique artistique est une procédure associant l’Etat et une collectivité
territoriale pour promouvoir l’art contemporain dans l’espace public.
En 2012, la DRAC Limousin et la commune de Solignac ont constitué un comité de pilotage
qui a rédigé un cahier des charges jugé exemplaire par le Ministère de la Culture, lequel a
décidé d’octroyer 16 000€ pour financer une étude artistique. L’appel à projet a été lancé
pendant l’été 2013 et 38 artistes ont déposé un dossier. En décembre 2013, le comité de
pilotage a choisi de partager les frais d’étude entre 2 artistes : Eric BENQUE et l’équipe de
Jean-François DEMEURE. Ces derniers ont présenté leurs études le 11 mars dernier,
études jugées insuffisantes. Le comité de pilotage du 4 juin, après nouvelle audition des 2
artistes, a voté majoritairement pour l’équipe de Jean-François DEMEURE.
La commission Culture Patrimoine, élargie à l’ensemble du conseil municipal, s’est réunie le
1er juillet. Elle a pris connaissance des 2 projets et du déroulement en détail de la procédure.
Elle s’est prononcée à l’unanimité pour le projet de Jean-François DEMEURE.
Le projet s’élève à 88 000€, sachant que l’enveloppe maximum fixée par la commune était
de 100 000€. Elle avait par ailleurs indiqué dès le début de la procédure qu’elle ne
s’engagerait pas au-delà de 50 000€, le surplus devant être couvert par l’Etat et/ou les
subventions.
Le conseil municipal, s’appuyant sur l’avis de la commission, doit décider de la poursuite de
la procédure et demander au représentant de la DRAC Limousin de défendre notre choix en
septembre devant le groupe de travail du Ministère. Ce n’est qu’après validation du projet
par le Ministère que le montant de la participation de l’Etat sera connu (10 à 50 % du coût
global). Il est rappelé qu’à ce jour la commune n’a engagé aucune dépense.
Vote : 19 voix POUR
8 - Urbanisme : modification simplifiée du PLU / demande de subventions
Yvette AUBISSE donne la parole à Colette ROUBET.
Par délibération du 7 avril 2014, le conseil municipal a demandé à madame le maire de
procéder à la modification simplifiée du PLU pour rectification d’une erreur matérielle,
conformément à l’article L123-1 et 3 du code de l’urbanisme : 2 parcelles construites situées
à Envaud ont été laissées en zone agricole alors qu’elles auraient dû être incluses dans la
zone UB.
Le dossier a été adressé aux personnes publiques associées le 30 avril 2014 : préfet,
SIEPAL, Agglomération Limoges Métropole, Conseil Régional, Conseil Général. Seuls le
SIEPAL et l’Agglomération Limoges Métropole ont fait connaître qu’ils n’avaient pas
d’observation.
Le registre mis à la disposition du public à la mairie du 26 mai au 25 juin ne comporte
aucune observation et personne ne s’est présenté pour consulter le dossier.
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Il appartient au conseil municipal de faire le bilan de cette mise à disposition et d’approuver
le projet avant transmission à la préfecture. La modification sera exécutoire après affichage
et publication dans un journal local.
Vote : 19 voix POUR
La modification de la cartographie pour la zone concernée a engendré des frais de 1 680€
HT.
Yvette AUBISSE demande l’autorisation de déposer une demande de subvention auprès de
la Direction Départementale des Territoires (DDT).
Vote : 19 voix POUR
9 - Commission Communale des Impôts Directs
L’article 1650-1 du code général des impôts prévoit que dans chaque commune, il est
institué une commission communale des impôts directs (CCID) composée du maire ou de
son adjoint délégué et de 6 commissaires pour les communes de 2 000 habitants ou moins.
La durée du mandat des membres de la commission est la même que celle du mandat du
conseil municipal.
Pour procéder à la constitution d’une nouvelle CCID (6 commissaires titulaires et 6
suppléants), une liste de proposition comportant 12 noms pour les titulaires et 12 noms pour
les suppléants a été établie et sera transmise à la Direction Régionale des Finances
Publiques.
Vote : 19 voix POUR
10 - ODHAC : garantie d’emprunt et cession de terrain
L’ODHAC construit 5 logements au lieu dit Bel Air, en face du stade de football. Pour cette
réalisation, il contracte auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations des emprunts à
hauteur de 496 000€ :
PLAI (Prêt Locatif Aidé d’Intégration)
PLUS (Prêt Locatif à Usage Social)
99 000€
397 000€
1,05 %
1,85 %
30 ans
30 ans
Compte-tenu que le Conseil Général apporte une garantie à hauteur de 50 % aux prêts
contractés par l’ODHAC pour les logements sociaux, que Limoges Métropole peut apporter
une garantie égale à celle de la commune, il est demandé que la commune de Solignac
accorde sa garantie à hauteur de 25 % pour le remboursement des prêts souscrits par
l’ODHAC.
Vote : 17 voix POUR, 2 voix CONTRE
L’ODHAC propose d’effectuer une cession gracieuse à la commune de Solignac de 2
terrains à côté des 5 logements en cours de construction.
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Après une visite sur place, la commune refuse la partie haute, boisée, qui demanderait un
entretien trop important.
La partie basse (environ 1 500 m2) est intéressante car située à l’entrée du bourg. Un terrain
d’agrément pourrait y être créé et s’intégrerait dans le projet de fleurissement et
d’embellissement du village. Il serait entretenu par les employés municipaux.
Il est à noter que les frais annexes de géomètre nécessaires à cette cession seront pris en
charge par l’ODHAC.
Vote : 17 voix POUR, 2 ABSTENTIONS
11 - Statuts SIAEP
Lors de l’Assemblée Générale du SIAEP (Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau
Potable) Vienne Briance Gorre le 14 mai dernier, l’organe délibérant a souhaité modifier le
nombre des membres composant le bureau qui est porté de 7 à 8 membres.
Conformément à l’article L5211-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil
municipal de chaque commune membre dispose d’un délai de 3 mois, à compter de la
notification de la délibération de l’établissement public de coopération intercommunale, pour
se prononcer, à son tour, sur la modification proposée.
Vote : 17 voix POUR, 2 ABSTENTIONS
Questions diverses
Information sur la vice-présidence des commissions qui ne se sont pas encore
réunies (réunion à prévoir à la rentrée) : elle sera assurée par les adjoints ou
conseillers délégués ayant reçu les délégations.
Dématérialisation des documents de la chaîne comptable et financière avant le 1er
janvier 2015 : des échanges, pour essai, sont effectués depuis le 1er juillet et le seront
pendant les 2 mois d’été. Cette dématérialisation est accompagnée d’une signature
électronique. Un certificat est délivré et permet d’authentifier l’auteur de la signature.
Si une délégation pour signature a été donnée, chaque personne doit détenir un
certificat électronique de signature.
Pascaline Lallet s’interroge sur le fait que certaines personnes habitant le bourg ne
paient pas la taxe d’assainissement.
Travaux au Pôle Jeunesse : l’inspecteur de la CARSAT a souligné des points
dangereux (échafaudage, transport du béton). Une mise au point est prévue.
La séance est levée à 22h40.
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