Annonce publiée au Bulletin Officiel des Annonces des

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Annonce publiée au Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics
N° de l'annonce :
12/0186 - 344/2
Edition BOAMP :
(B) : Fournitures et prestations
Mode de passation :
Appel d'offres ouvert
Département :
062
Objet :
fourniture de trois châssis-cabines 6/2 et de trois
bennes à ordures ménagères de 19 m3 à 20 m3 et
basculeurs de conteneurs à Isbergues
Acheteur public :
Communauté de Communes ARTOIS-FLANDRES
Date limite de réception des plis : 14/11/2012
Date de parution : 26/09/2012
Détails
Identification de l'organisme qui passe le marché :
Communauté de Communes ARTOIS-FLANDRES, place Jean Jaurès, contact : [email protected], à l'attention de M. Napieraj Jacques, Président, F-62330 Isbergues. Tél. : (+33) 03 2 1
61 5 4 40. Fax : (+33) 03 2 1 61 5 4 49.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur : http://www.cc-artois-flandres.fr.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.cc-artoisflandres.fr
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du
(ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des
documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être
obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou
des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit
Personne responsable du marché :
Place Jean Jaurès F62330 Isbergues
Tél : (+33) 03 2 1 61 5 4 40
Fax : (+33) 03 2 1 61 5 4 49.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.cc-artois-flandres.fr. Site web : http://www.cc-artoisflandres.fr
Classification CPF :
34 : Produits de l'industrie automobile, 35 : Autres matériels de transport
Descripteurs BOAMP :
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Véhicules
Caractéristiques principales :
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de trois châssis-cabines 6/2 et de trois bennes à ordures ménagères de 19 m3 à 20 m3 et
basculeurs de conteneurs.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des
servicescommunauté de Communes Artois-Flandres, Place Jean Jaurès, 62330 Isbergues.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de trois châssis-cabines 6/2 et de trois bennes à ordures ménagères de 19 m3 à 20 m3 et
basculeurs de conteneurs.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34139100, 34144511.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :
Division en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
Options : oui.
Description de ces options : option de reprise de trois bennes à ordures ménagères, châssis Renault
Premium 320 dci 6x2, valable pour les 2 lots.
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot n° 1
Intitulé :
1) Description succincte :
Trois châssis-cabines 6/2
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34139100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2
Intitulé :
1) Description succincte :
Trois bennes à ordures ménagères de 19 m3 à 20 m3 et basculeurs de conteneurs
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144511.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Conditions relatives au marché :
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
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III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les
réglementent : Budget général de la C.C.A.F. Avance. Prix fermes. Délai global de paiement de 30
jours à réception de la demande.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du
marché : Aucune forme de groupe n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir
adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de
candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi1 du Code des Marchés Publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le
mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du
groupement pour ses obligations contractuelles.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au
registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .
Pièces à fournir :
- dc1 ou équivalent ;
- dc2 ou équivalent ;
- noti2 ou équivalent (pour le candidat retenu).
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le
cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12S0007.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du
document descriptif :
Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2012, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
Autres renseignements :
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Les documents sont téléchargeables sur le site de la Communauté de Communes Artois-Flandres :
http://www.cc-artois-flandres.fr - rubrique "marchés publics".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 septembre 2012.
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VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille, 143, rue
Jacquemars Giélée - B.P. 2039, F-59014 Lille. E-mail : [email protected]. Tél. : (+33) 03 2 0
63 1 3 00. Fax : (+33) 03 2 0 63 1 3 47
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des
recours Tribunal Administratif de Lille, 143, rue Jacquemars Giélée - B.P. 2039, F-59014 Lille. Email : [email protected]. Tél. : (+33) 03 2 0 63 1 3 00. Fax : (+33) 03 2 0 63 1 3 47
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 septembre 2012.
Autres :
fourniture de trois châssis-cabines 6/2 et de trois bennes à ordures ménagères de 19 m3 à 20 m3 et
basculeurs de conteneurs.
Les informations peuvent être exploitées par les clients pour les besoins internes.
Toute rediffusion sous quelque forme que ce soit est interdite sans autorisation de DOUBLETRADE.
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