Changement de noms de communes

Noms anciens à nouveaux
Changement de noms de communes
ANCIEN NOM
Allerey
Mussy-sous-Dun
NOUVEAU NOM
Allerey-sur-Saône
Anglure-sous-Dun
ACTE MODIFICATIF
Arrêté 1970 changement de nom
Arrêté 1869 nouvelle commune
Arrêté 1973 jusqu'en 1985 suppression
et fusion provisoires
Arrêté 1973 fusion association
Décret 1967 changement de nom
Décret 1961 Changement de nom
Ordonnance 1842 suppression et
fusion
Saint-Forgeot
Autun
Saint-Pantaléon
Beaumont
Beaurepaire
Autun
Beaumont-sur-Grosne
Beaurepaire-en-Bresse
Cruchaud
Bissey-sous-Cruchaud
Saint-Ythaire, section de
Besanceuil
Bonnay
Le Tartre
Bosjean
Touches
Bragny
Bourgneuf-Val-d'Or
Bragny-sur-Saône
Louhans (en partie)
Branges
Colombier-sous-Uxelles
Bresse-sur-Grosne
Saint-Martin-de-Croix
Burnand
Remigny
Chagny
Saint-Jean-des-Vignes
Saint-Cosme
Colombier-sous-Uxelles
Marchezeuil
Chalon-sur-Saône
Chalon-sur-Saône
Champagny-sous-Uxelles
Change
Lancharre
Chapaize
Chazelles
Chapaize
Charette
Charette-Varennes
Varenne-sur-le-Doubs
Charette-Varennes
Annexe de Charette avant la
Révolution ; 1997 suppression, fusion
avec Charette et changement de nom
Charnay
Saint-Symphorien-lèsCharolles
Chassey
Gibles (en partie)
Saint-Racho (en partie)
Cheilly
Charnay-lès-Mâcon
1877 changement de nom
Charolles
Décret 1896 suppression et fusion
Chassey-le-Camp
Châtenay
Châtenay
Cheilly-lès-Maranges
Passy
Chevagny-sur-Guye
Changement de nom
Décret 1875 création de commune
Décret 1875 création de commune
Décret 1898 changement de nom
Annexe de Chevagny-sur-Guye avant
la Révolution
Pressy-sous-Dondin (en
partie)
Chiddes
Prayes
Chissey-lès-Mâcon
Lys
Chissey-lès-Mâcon
Loi 1867 transfert à Bonnay
Paroisse annexe de Bosjean à
Révolution
Décret 1897 suppression et fusion
Décret 1880 changement de nom
Arrêté 1979 rétablissement de
commune
Décret 1903 fusion
Annexe de Burnand avant
Révolution
Annexe
de
Chagny
avant
Révolution
Décret 1954 fusion et suppression
Loi 1855 suppression et fusion
Décret 1883 changement de nom
Arrêté an X suppression et fusion
Ordonnance 1845 suppression
fusion
Ordonnance 1845 suppression
fusion
1997 changement de nom
la
la
la
la
et
et
Loi 1889 création de commune
Page 1
Ordonnance 1825
fusion avec Lys
Ordonnance 1825
fusion avec Praye
suppression
et
suppression
et
Noms anciens à nouveaux
ANCIEN NOM
NOUVEAU NOM
Quintaine
Clessé
Saint-Sulpice
Saint-Martin-de-Couches
Couches-les-Mines
Crêches
Nolay (en partie, dép. Côted'Or)
Condal
Couches
Couches
Crêches-sur-Saône
ACTE MODIFICATIF
Hameau alternatif de Viré et Clessé
avant la Révolution
Décret 1809 changement de nom
Décret An XIII suppression et fusion
1853-1955 changement de nom
Décret 1893 changement de nom
Créot
1792 création de commune
Trizy
Cronat
Culles
Culles-les-Roches
Saint-Denis-de-Péon
Curgy
Saint-Gilles (en partie)
Dezize
Dennevy
Dezize-lès-Maranges
Ordonnance 1844 suppression
fusion
Décret 1908 changement de nom
Ordonnance 1818 suppression
fusion
Loi 1862 création de commune
Décret 1898 changement de nom
Sampigny
Dezize-lès-Maranges
Annexe de Dezize avant la Révolution
Paris-l'Hôpital
Dezize-lès-Maranges
Devrouze
Diconne
Vigny-lès-Paray
Meulin
Digoin
Dompierre-les-Ormes
Donzy-le-Royal
Donzy-le-National
Donzy-des-Prés
Donzy-le-National
Donzy-l'Impérial
Donzy-le-National
Donzy-le-Royal
Donzy-le-National
Blanot
Donzy-le-Perthuis
Molaise
Ecuelles
Epinac-les-Mines
Epinac
Etang
Champlieu
Farges
Flacé
Vérizet-Fleurville
Frangy
Germolles
Gigny
Etang-sur-Arroux
Etrigny
Farges-lès-Mâcon
Flacé-lès-Mâcon
Fleurville
Frangy-en-Bresse
Germolles-sur-Grosne
Gigny-sur-Saône
Aupont
Gilly-sur-Loire
Fontête
Gilly-sur-Loire
Russilly
Huilly
Givry
Huilly-sur-Seille
Page 2
et
et
Ordonnance 1816 jusqu'en 1831,
suppression et fusion provisoires
Paroisse annexe de Diconne avant la
Révolution
Décret 1965 suppression et fusion
Arrêté 1965 suppression et fusion
1792-an X changement de nom
provisoire
an XI-an XII changement de nom
provisoire
1806-1814 changement de nom
provisoire
1815-1890 changement de nom
provisoire
Annexe de Blanot érigée en commune
à la Révolution
Ordonnance 1832 suppression et
fusion
Décret
1905
jusqu'en
1968
changement de nom provisoire
Décret 1896 changement de nom
Arrêté 1971 suppression et fusion
Décret 1933 Changement de nom
Décret 1933 Changement de nom
1952 changement de nom
Décret 1952 changement de nom
Décret 1913 changement de nom
Décret 1902 changement de nom
Ordonnance 1820 suppression et
fusion avec Fontête, changement de
nom
Ordonnance 1820 suppression et
fusion avec Aupont, changement de
nom
Loi an X suppression et fusion
Décret 1979 changement de nom
Noms anciens à nouveaux
ANCIEN NOM
NOUVEAU NOM
ACTE MODIFICATIF
Ordonnance 1823 suppression et
Molaise
Huilly
fusion
Décret
1832
jusqu'en
1836
Saint-Christophe-en-Bresse L'Abergement-Sainte-Colombe
suppression provisoire
La Selle
La Celle-en-Morvan
Décret 1961 Changement de nom
La Petite-Verrière
la Celle-en-Morvan
Annexe de La Selle
Actuellement la Petite-Verrière ;
Verrières-sous-Roussillon La Celle-en-Morvan
paroisse annexe de La-Celle-enMorvan avant la Révolution
Ordonnance 1823 suppression et
Sienne
La Charmée
fusion
Verrières-sous-Glenne
La Grande-Verrière
Changement de nom de la paroisse
Annexe de la Motte-Saint-Jean avant
Morillon
La Motte-Saint-Jean
la Révolution
Morillon
La Motte-Saint-Jean
1797 suppression et fusion
Verrières-sous-Roussillon La Petite-Verrière
Changement de nom
Saint-Sorlin
La Roche-Vineuse
Décret 1908 changement de nom
Annexe de Saint-Sorlin (la Roche-Vineuse)
avant la Révolution
Nancelle
La Roche-Vineuse
Clux
La Villeneuve
Préty (en partie)
Vieil-Moulin
Lacrost
Laives
Hameau de La Villeneuve avant la
Révolution
Loi 1852 création de commune
Loi an VI suppression et fusion
Montceaux-Ragny
Laives
Hameau de Laives avant la Révolution
Saint-Nizier-sous-Charmoy
Les Bizots
Morillon
Neuvy-Grandchamp (en
partie)
La Motte-Saint-Jean (en
partie)
Saint-Agnan (en partie)
Lessard-le-Royal
Ligny
Les Guerreaux
Décret 1904 changement de nom et de
chef-lieu
Loi 1869 création de commune
Les Guerreaux
Loi 1869 création de commune
Les Guerreaux
Loi 1869 création de commune
Les Guerreaux
Lessard-le-National
Ligny-en-Brionnais
Sornay
Louhans
Branges
Louhans
Châteaurenaud
Louhans
Loi 1869 création de commune
Décret 1908 changement de nom
Décret 1879 changement de nom
Arrêté 1973 jusqu'en 1979 suppression
et fusion provisoires
1973-1979 fusion provisoire
Arrêté 1973 suppression et fusionassociation
Glux (en partie)
Lucenay-l'Evêque
1826 rattachement à Lucenay-L'Evêque
Sevrey (en partie)
Lux
Sennecé-lès-Mâcon
Mâcon
Saint-Jean-le-Priche
Mâcon
Saint-Clément
Mâcon
Loché
Mâcon
Flacé-lès-Mâcon
Ougy
Mâcon
Malay
Arrêté 1867 rétablissement
Arrêté 1971 suppression et fusion
association
Arrêté 1971 suppression et fusion
association
Loi 1856 suppression et fusion
Arrêté 1972 suppression et fusionassociation
Arrêté 1964 suppression et fusion
An X suppression et fusion
Brancion
Martailly-lès-Brancion
Décret 1893 changement de chef-lieu
Page 3
Noms anciens à nouveaux
ANCIEN NOM
Bourgneuf-Val-d'Or
Milly
Saint-Bérain-sousSanvignes (en partie)
Saint-Vallier (en partie)
Blanzy (en partie)
Montceaux
NOUVEAU NOM
Mercurey
Milly-Lamartine
ACTE MODIFICATIF
Arrêté 1971 suppression et fusion
Décret 1902 changement de nom
Montceau-les-Mines
Loi 1856 Création de commune
Montceau-les-Mines
Montceau-les-Mines
Montceaux-Ragny
Montchanin-les-Mines
Montchanin
Saint-Eusèbe (partie)
Montchanin
Guerfand
Montcoy
Montpont
Montpont-en-Bresse
Villorbaine
Mornay
Neuvy
Créot
Neuvy-Grandchamp
Nolay (Côte-d'Or)
Marchezeuil
Nolay (Côte-d'Or)
Ouroux
Ouroux-sur-Saône
Fautrières
Palinges
Pierre
Terrans
Pierre-de-Bresse
Pierre-de-Bresse
Busseuil
Poisson
Romanèche
Roussillon
Saint-Amour
Saint-Bonnet-de-Cray (en
partie)
Saint-Maurice-lèsChâteauneuf (en partie)
Ligny-en-Brionnais (en
partie)
Romanèche-Thorins
Roussillon-en-Morvan
Saint-Amour-Bellevue
Loi 1856 Création de commune
Loi 1856 Création de commune
Décret 1933 Changement de nom
Décret 1853 jusqu'à décret 1958
changement de nom provisoire
Décret 1853 création de commune
Annexe de Montcoy jusqu'en 1728
puis création de paroisse
Changement de nom
Ordonnance 1844 suppression et
fusion
Décret 1891 changement de nom
Jusqu'en 1792 hameau de Nolay
Paroisse annexe de Nolay jusqu'à la
Révolution
Décret du 8 novembre 1880,
changement de nom
Ordonnance 1823 suppression et
fusion
Décret 1962 changement de nom
Arrêté 1972 suppression et fusion
Ordonnance 1831 suppression et
fusion
Décret 1872 changement de nom
Décret 1933 Changement de nom
Décret 1903 changement de nom
Saint-Edmond
Loi 1932 création de commune
Saint-Edmond
Loi 1932 création de commune
Saint-Edmond
Loi 1932 création de commune
Le Grattoux
Saint-Eusèbe
Montchanin
Saint-Eusèbe
Saint-Ferréol
Saint-Forgeot
Jouvence
Saint-Gengoux-le-Royal
Saint-Gengoux-le-Royal
Saint-Gengoux-le-National
Saint-Germain-des-Bois
(Brionnais)
Saint-Germain-des-Bois
(Chalonnais)
Saint-Martin-la-Patrouille
Paroisse annexe de Saint-Eusèbe
avant la Révolution ; 1792 suppression
et fusion
Jusqu'en 1853 hameau de SaintEusèbe
Changement de nom de la paroisse en
1766
1793-1814 changement de nom
provisoire
1814-1882 changement de nom
provisoire
Saint-Germain-en-Brionnais
Décret 1913 changement de nom
Saint-Germain-lès-Buxy
Décret 1880 changement de nom
Saint-Huruge
Annexe de Saint-Huruge avant la
Révolution
Page 4
Noms anciens à nouveaux
ANCIEN NOM
NOUVEAU NOM
Saint-Martin-de-Couches
Saint-Jean-de-Trézy
Saint-Martin-des-Champs
Saint-Jean-des-Vignes
Jonzy
Saint-Julien-de-Jonzy
Saint-Julien-de-Cray
Saint-Julien-de-Jonzy
Saint-Loup-de-Varenne
Saint-Loup-de-Varennes
Géanges
Saint-Loup-Géanges
Saint-Loup-de-la-Salle
Saint-Loup-Géanges
Oslon
Saint-Marcel
Cray
Saint-Marcelin-de-Cray
Saint-Marcelin
Saint-Marcelin-de-Cray
Saint-Martin-de-Senozan
Saint-Martin-Belle-Roche
La Chapelle-Villars
Saint-Martin-d'Auxy
Saint-Maurice-des-Prés
Saint-Maurice-de-Satonnay
Satonnay
Saint-Maurice-de-Satonnay
Saint-Romain-des-Iles
Saint-Symphorien-d'Ancelles
Vincelles
Saint-Usuge
Saint-Vincent-lès-Bragny
Saint-Vincent-Bragny
Bragny-en-Charollais
Saint-Vincent-Bragny
Besanceuil
Saint-Ythaire
Tagiset (Ain)
Sainte-Croix
Montmegin
Sainte-Foy
Bonnefoy-les-Pierres
Sainte-Foy-en-Brionnais
Collonge-la-Madeleine
Saisy
Chérizet
Salornay-sur-Guye
Sampigny
Sanvignes
Saint-Martin-la-Vallée
Montmegin
Sens
Sampigny-lès-Maranges
Sanvignes-les-Mines
Semur-en-Brionnais
Semur-en-Brionnais
Sens-sur-Seille
Page 5
ACTE MODIFICATIF
Hameau de Saint-Jean-de-Trézy avant
la Révolution
Loi 1845 changement de nom
Loi 1860 suppression, fusion avec
Saint-Julien-de-Cray et changement
de nom
Loi 1860 suppression, fusion avec
Jonzy et changement de nom
Décret 1979 changement de nom
Arrêté 2003 suppression, fusion avec
Saint-Loup et changement de nom
Arrêté 2003 suppression, fusion avec
Géanges et changement de nom
Hameau de Saint-Marcel à la
Révolution
Loi 1861 suppression, fusion avec
Saint-Marcelin et changement de nom
Loi 1861 suppression, fusion avec
Cray et changement de nom
Décret 1894 changement de nom
Paroisse annexe de Saint-Martin
d'Auxy avant la Révolution
Décret 1861 changement de nom
Décret 1861 suppression, fusion avec
Saint-Maurice-des-Prés
et
changement de nom
Arrêté 1974 suppression et fusion
association ; paroisse annexe de SaintSymphorien avant 1784 et après 1974
Annexe de Saint-Usuge avant la
Révolution
Arrêté 1971 fusion avec Bragny-enCharollais et changement de nom
Arrêté 1971 fusion avec Saint-Vincentles-Bragny et changement de nom
Annexe de Saint-Ythaire avant la
Révolution. An II -1867 suppression
provisoire de la commune
An II suppression et fusion
Annexe de Sainte-Foy avant la
Révolution
An II-an IV changement provisoire de
nom
Annexe de Saisy avant la Révolution
Annexe de Salornay-sur-Guye avant la
Révolution
Décret 1899 changement de nom
Décret 1924 changement de nom
Ordonnance 1825 fusion
1791 suppression et fusion
Décret 1953 changement de nom
Noms anciens à nouveaux
ANCIEN NOM
NOUVEAU NOM
Lux
Sevrey
Suin (hameau de)
Solutré
Sivignon
Solutré-Pouilly
Louhans (en partie)
Sornay
Rosières
Toulon-sur-Arroux
Plottes
Tournus
Sennecey-en-Bresse
Toutenant
Bessy
Uxeau
Varennes-en-Brionnais
Varenne-l'Arconce
Varenne-Reuillon
Varenne-Saint-Germain
Saint-Germain-des-Rives
Varenne-Saint-Germain
Buisserolle
Varennes-Saint-Sauveur
Les Bordes
Verdun-sur-le-Doubs
Fleurville
Vérizet-Fleurville
Vérizet
Vérizet-Fleurville
Vigny
Vigny-lès-Paray
La Chapelle-Villars
Villeneuve-en-Montagne
Vérizet
Viré
Quintaine
Viré
Virey
Vitry
Virey-le-Grand
Vitry-lès-Cluny
ACTE MODIFICATIF
1823-1867 suppression provisoire et
fusion
Loi 1864 création de commune
Décret 1912 changement de nom
Arrêté 1979 rétablissement de la
commune
Décret 1806 suppression et fusion
Arrêté
1972
jusqu'en
2001,
suppression et fusion provisoires
Annexe de Toutenant avant la
Révolution ; loi 1847 suppression et
fusion
Paroisse annexe d'Uxeau avant la
Révolution
An VIII changement de nom
Arrêté 1972 fusion avec SaintGermain-des-Rives et changement de
nom
Arrêté 1972 fusion avec VarennesReuillon et changement de nom
An III suppression et fusion
Hameau
de
Verdun-sur-le-Doubs
jusqu'à la Révolution
Jusqu'à 1952 hameau de VérizetFleurville
Décret 1933 jusqu'en 1952 changement de
nom provisoire
Page 6
Décret 1879 changement de nom
Ordonnance 1846 suppression et
fusion
Arrêté 1968 suppression et fusion
Hameau alternatif de Viré et Clessé
avant la Révolution
1987 changement de nom
Décret 1933 Changement de nom