Liste des codes CPAM.v2 les plus fréquents pour la spécialité :

Liste des codes CPAM.v2 les plus fréquents pour la spécialité :
GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE
ACO - Acte d'obstétrique
JNJD002
1
Tarif € x 119,332
0 Évacuation d'un utérus gravide par aspiration et/ou curetage, au 1er trimestre de la grossesse
[F, P, S, U]
ACO
6 874 XPF
Note : Facturation : interruption thérapeutique de grossesse ; la tarification des interruptions volontaires de grossesse relève
de l'arrêté du 23 juillet 2004 relatif aux forfaits afférents à l'interruption volontaire de grossesse
Acte remboursable
JPHJ002
1
(GELE001)
0 Amniocentèse sur un sac amniotique unique, avec guidage échographique
ACO
8 184 XPF
ACO
37 411 XPF
ACO
37 411 XPF
ACO
37 411 XPF
ACO
37 411 XPF
ACO
37 411 XPF
Acte remboursable
(ZZLP025)
JQGA002
1
0 Accouchement par césarienne programmée, par laparotomie
Acte remboursable
(FELF001, GELE001, YYYY069)
JQGA003
1
0 Accouchement par césarienne au cours du travail, par laparotomie
[F, P, S, U]
Acte remboursable
(FELF001, GELE001, JNQD001, YYYY069)
JQGA004
1
0 Accouchement par césarienne en urgence en dehors du travail, par laparotomie
[F, P, S, U]
Acte remboursable
(FELF001, GELE001, JNQD001, YYYY069)
JQGD010
1
0 Accouchement céphalique unique par voie naturelle, chez une primipare
[F, P, S, U]
Acte remboursable
(AFLB010, JMPA006, JNMD002, JNQD001, JPGD001, JQED002, JQGD006, JQGD009, JQHB001, JQQP900)
JQGD012
1
0 Accouchement céphalique unique par voie naturelle, chez une multipare
[F, P, S, U]
Acte remboursable
(AFLB010, JMPA006, JNMD002, JNQD001, JPGD001, JQED002, JQGD006, JQGD009, JQHB001, JQQP900)
CPAM v2 - liste des codes pour la spécialité :
GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE
Créé le : 05/11/2012
Page 1 sur 6
ADC - Acte de chirurgie
JJFC003
1
Tarif € x 119,332
0 Kystectomie ovarienne intrapéritonéale, par coelioscopie
ADC
23 389 XPF
ADC
10 656 XPF
ADC
10 807 XPF
ADC
1 965 XPF
ADC
24 940 XPF
ADC
32 908 XPF
ADC
15 297 XPF
ADC
4 988 XPF
[A, F, P, S, U, 7]
Acte remboursable
(GELE001, ZZHA001)
JKFA031
1
0 Conisation du col de l'utérus
[A, F, P, S, U, 7]
Note : Avec ou sans : laser
Acte remboursable
JKFE001
1
(GELE001)
0 Exérèse de polype de l'utérus, par hystéroscopie
[A, 7]
Acte remboursable
(GELE001)
JKHA002
1
0 Biopsie du col de l'utérus
Notes : Biopsie de l'exocol utérinBiopsie de l'endocol utérin
Acte remboursable
JKNE001
1
(ZZLP025)
0 Abrasion de la muqueuse de l'utérus [Endométrectomie], par hystéroscopie
[A, 7]
Note : Avec ou sans : résection de polype
Acte remboursable
QEFA008
1
(GELE001)
0 Mastectomie partielle avec curage lymphonodal axillaire
[A, 7]
Note : Segmentectomie ou quadrantectomie mammaire avec curage lymphonodal axillaire
Acte remboursable
QEFA017
1
(GELE001, ZZHA001, ZZQL010)
0 Mastectomie partielle
[A, 7]
Note : Segmentectomie ou quadrantectomie mammaire
Acte remboursable
QZGA002
1
(GELE001, ZZHA001, ZZQL010)
0 Ablation ou changement d'implant pharmacologique souscutané
[F, P, S, U]
Note : Ablation d'implant contraceptif souscutané
Acte remboursable
CPAM v2 - liste des codes pour la spécialité :
GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE
Créé le : 05/11/2012
Page 2 sur 6
ADE - Acte d'échographie
JNQM001
1
Tarif € x 119,332
0 Échographie non morphologique de la grossesse avant 11 semaines d'aménorrhée
ADE
4 254 XPF
ADE
3 990 XPF
ADE
5 507 XPF
ADE
11 001 XPF
ADE
9 021 XPF
ADE
5 770 XPF
ADE
6 469 XPF
ADE
9 776 XPF
[F, P, S, U]
Acte remboursable
JQQJ037
1
0 Mesure de la longueur du canal cervical du col de l'utérus, par échographie par voie vaginale
[F, P, S, U]
Acte remboursable
JQQM001
1
0 Échographie de surveillance de la croissance foetale
Acte remboursable Accord préalable
JQQM002
1
[F, P, S, U]
0 Échographie d'une grossesse unifoetale à partir du 2ème trimestre avec échographie-doppler des
artères utérines de la mère et des vaisseaux du foetus, pour souffrance foetale
Acte remboursable
JQQM003
1
0 Échographie de surveillance de la croissance foetale avec échographie-doppler des artères utérines de
la mère et des vaisseaux du foetus
Acte remboursable Accord préalable
JQQM010
1
(EZQJ900)
0 Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse uniembryonnaire au 1er trimestre
Acte remboursable
JQQM015
1
0 Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse multiembryonnaire au 1er trimestre
Acte remboursable
JQQM018
1
0 Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse unifoetale au 2ème trimestre
Notes : Avec ou sans : échographie-doppler des artères utérines de la mère échographie-doppler des vaisseaux du cordon
ombilicalÀ l'exclusion de : échographie d'une grossesse unifoetale à partir du 2ème trimestre avec échographie-doppler des
artères
Acte remboursable utérines de la mère et des vaisseaux du fœtus, pour souffrance fœtale (JQQM002)
QEQM001
1
(EZQJ900)
0 Échographie unilatérale ou bilatérale du sein
ADE
4 962 XPF
ADE
3 609 XPF
0 Échographie et/ou échographie doppler de contrôle ou surveillance de pathologie d'un ou deux organes ADE
intra-abdominaux et/ou intrapelviens, ou de vaisseaux périphériques
Note : A l'exclusion de : échographie de contrôle ou surveillance de pathologie gravidique
4 511 XPF
[F, P, S, U]
Acte remboursable
(ZZQM005)
YYYY088
1
[F, P, S, U]
0 Échographie de contrôle ou surveillance de pathologie gravidique foetale ou maternelle au cours d'une
grossesse unifoetale
Acte remboursable
YYYY172
[F, P, S, U]
1
Acte remboursable
CPAM v2 - liste des codes pour la spécialité :
GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE
Créé le : 05/11/2012
Page 3 sur 6
ZCQJ001
1
[F, P, S, U]
0 Échographie-doppler transcutanée et échographie-doppler par voie rectale et/ou vaginale [par voie
cavitaire] du petit bassin [pelvis] féminin
ADE
9 021 XPF
(EZQJ900)
0 Échographie-doppler du petit bassin [pelvis] féminin, par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire] ADE
9 021 XPF
Acte remboursable
ZCQJ002
1
[F, P, S, U]
Acte remboursable
(EZQJ900)
ZCQJ003
1
0 Échographie du petit bassin [pelvis] féminin, par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire]
ADE
6 766 XPF
ADE
6 766 XPF
ADE
6 766 XPF
[F, P, S, U]
Acte remboursable
(ZZQM005)
ZCQJ006
1
[F, P, S, U]
0 Échographie transcutanée avec échographie par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire] du petit
bassin [pelvis] féminin
Acte remboursable
ZCQM003
1
(ZZQM005)
0 Échographie transcutanée du petit bassin [pelvis] féminin
[F, P, S, U]
Acte remboursable
(ZZLP025, ZZQM005)
CPAM v2 - liste des codes pour la spécialité :
GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE
Créé le : 05/11/2012
Page 4 sur 6
ATM - Acte technique médical
JKFD001
1
Tarif € x 119,332
0 Exérèse de lésion pédiculée de l'utérus accouchée par le col, par voie vaginale
ATM
7 482 XPF
ATM
7 482 XPF
ATM
7 482 XPF
ATM
5 041 XPF
ATM
1 150 XPF
ATM
4 582 XPF
ATM
4 582 XPF
ATM
7 482 XPF
ATM
9 082 XPF
ATM
7 933 XPF
ATM
4 412 XPF
ATM
4 582 XPF
Note : Bistournage de myome ou de polype de l'utérus accouché par le col
Acte remboursable
JKGD001
1
(ZZHA001, ZZLP025)
0 Ablation d'un dispositif intra-utérin par un matériel intra-utérin de préhension, par voie vaginale
[F, P, S, U]
Acte remboursable
(ZZLP025)
JKGD003
1
0 Curetage de la cavité de l'utérus à visée diagnostique
[A, F, P, S, U]
Acte remboursable
(GELE001)
JKHA001
1
0 Biopsie ou frottis de l'endomètre, sans hystéroscopie
Acte remboursable
(ZZLP025)
JKHD001
1
0 Prélèvement cervicovaginal
Note : Prélèvement cervicovaginal pour frottis cytologique
Acte remboursable
JKKD001
1
0 Changement d'un dispositif intra-utérin
Acte remboursable
(ZZLP025)
JKLD001
1
0 Pose d'un dispositif intra-utérin
Acte remboursable
(ZZLP025)
JKND004
1
0 Destruction de lésion du col de l'utérus par colposcopie, sans laser
Acte remboursable
(ZZLP025)
JKQE001
1
0 Hystéroscopie avec curetage de la cavité de l'utérus
[A, F, P, S, U, 7]
Acte remboursable
(GELE001)
JKQE002
1
0 Hystéroscopie
[F, P, S, U]
Acte remboursable
(ZZLP025)
JLQE002
1
0 Colposcopie
Acte remboursable
JSLD001
1
0 Insémination artificielle intra-utérine
Note : Avec ou sans : examen de la glaire cervicale
Acte remboursable Accord préalable
CPAM v2 - liste des codes pour la spécialité :
GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE
Créé le : 05/11/2012
Page 5 sur 6
0 Induction de l'ovulation par gonadotrophines suivie d'une insémination artificielle ou d'une fécondation ATM
7 332 XPF
in vitro
Notes : Avec ou sans : micromanipulationFacturation : par cycle le tarif comprend la prise en charge de toutes les
consultations et du monitorage clinique (examens cliniques durant le cycle monitoré, réception et interprétation des dosages
et des
Acte remboursable échographies, prescriptions adaptées)Facturation : - les actes d'assistance médicale à la procréation ne peuvent pas être
facturés au-delà du jour du 43ème anniversaire de la femme ; - une seule insémination artificielle par cycle peut être facturée
YYYY032
1
avec un maximum de 6 pour l'obtention d'une grossesse ; - 4 tentatives de fécondation in vitro avec ou sans
micromanipulations peuvent être facturées pour l'obtention d'une grossesse ; on…Lire la suite de la note
CPAM v2 - liste des codes pour la spécialité :
GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE
Créé le : 05/11/2012
Page 6 sur 6