ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 9 janvier 2016 - Saint

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL
DU 9 janvier 2016
/
ADMINISTRATION GENERALE
/
1 2016-4
Saint-Quentin-en-Yvelines - Election du Président de Saint-Quentin-en-Yvelines.
2 2016-5
Saint-Quentin-en-Yvelines
Saint-Quentin-en-Yvelines
3 2016-6
Saint-Quentin-en-Yvelines
Saint-Quentin-en-Yvelines
4 2016-7
Saint-Quentin-en-Yvelines
Saint-Quentin-en-Yvelines
5 2016-8
Saint-Quentin-en-Yvelines - Election des conseillers communautaires membres
du Bureau de Saint-Quentin-en-Yvelines
6 2016-37
Saint-Quentin-en-Yvelines - Charte de l'élu local - Pour Information
7 2016-9
Saint-Quentin-en-Yvelines - Délégation du Conseil Communautaire au Bureau en
application de l'article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
8 2016-10
Saint-Quentin-en-Yvelines - Délégation du Conseil Communautaire au Président
en application de l'article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales
9 2016-13
Saint-Quentin-en-Yvelines - Désignation des représentants du Conseil
Communautaire au sein de la Commission d'Appel d'Offres et de la Commission
de Délégation de Service Public
10 2016-80
Saint-Quentin-en-Yvelines - Désignation des
Communautaire au sein du Jury de Concours
11 2016-14
Saint-Quentin-en-Yvelines - Création d'une commission ad hoc pour les marchés
publics et accords-cadres de travaux
12 2016-50
Saint-Quentin-en-Yvelines - Fixation de l’enveloppe et des taux relatifs aux
indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents, des Conseillers
Communautaires délégués et des Conseillers Communautaires
13 2016-49
Saint-Quentin-en- Yvelines - Prise en charge des frais de représentation du
Président
14 2016-47
Saint-Quentin-en-Yvelines - Création de trois emplois de collaborateurs de
Cabinet
15 2016-48
Saint-Quentin-en-Yvelines - Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général
des Services et de quatre emplois fonctionnels de Directeur Général Adjoint des
Services
-
Fixation
-
-
du
nombre
Election
Composition
de
des
du
Bureau
Vice-présidents
Vice-présidents
Communautaire
représentants
du
Conformément aux dispositions de l’article L 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales;
les notes de synthèse des points inscrits à l’ordre du jour sont annexées à l’ordre du jour.
Saint-Quentin-en-Yvelines-Communauté d’Agglomération – Séance du samedi 9 janvier 2016
de
de
de
Conseil
16 2016-46
Saint-Quentin-en-Yvelines - Prime de responsabilité sur emploi fonctionnel de
direction
17 2016-44
Saint-Quentin-en-Yvelines - Création de la Commission Locale d'Evaluation des
Charges Transférées (CLECT) et désignation des membres
18 2016-30
Saint-Quentin- en-Yvelines - Création, composition de la Commission
Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) et élection des membres
19 2016-29
Saint-Quentin-en-Yvelines - Approbation de la composition de la Commission
intercommunale pour l'accessibilité des personnes handicapées
20 2016-41
Saint-Quentin-en-Yvelines - Fixation du nombre de représentants du personnel au
comité technique et décision du recueil de l'avis des représentants de
Saint-Quentin-en-Yvelines
21 2016-42
Saint-Quentin-en-Yvelines - Fixation du nombre de représentants du personnel au
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail et décision du recueil
de l'avis des représentants de Saint-Quentin-en-Yvelines
22 2016-21
Saint-Quentin-en-Yvelines
Désignation
des
représentants
de
Saint-Quentin-en-Yvelines au sein du Conseil d'Administration de la Régie
d'Exploitation de la Fibre Optique (QUENTIOP)
23 2016-22
Saint-Quentin-en-Yvelines - Société Locale d'Exploitation du Câble de
l'Agglomération Nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines et des Communes
Associées (SLECANSQCA) - Désignation des représentants au Conseil
d'Administration - Désignation d'un représentant au sein de l'Assemblée Générale
24 2016-24
Saint-Quentin-en-Yvelines - Société d'Economie Mixte : PROMOPOLE Désignation des représentants de Saint-Quentin-en-Yvelines au Conseil
d'Administration - Habilitation donnée au représentant de la Communauté
d'Agglomération pour présider le Conseil d'Administration - Désignation d'un
représentant au sein de l'Assemblée Générale - Fixation du montant maximum de
l'indemnité de fonction du Président
25 2016-25
Saint-Quentin-en-Yvelines
Désignation
des
représentants
de
Saint-Quentin-en-Yvelines au Conseil d'Administration et désignation d'un
représentant au sein de l'Assemblée Générale de la Société d'Economie Mixte :
CINE 7 MARES
26 2016-26
Saint-Quentin-en-Yvelines
Désignation
d'un
représentant
de
Saint-Quentin-en-Yvelines au sein du comité stratégique de la Société du Grand
Paris (SGP)
27 2016-27
Saint-Quentin-en-Yvelines - Désignation d'un représentant de la Communauté
d'Agglomération au sein de l'Assemblée Spéciale de l'Etablissement Public
Foncier d'Ile-de-France (EPFIF)
28 2016-23
Saint-Quentin-en-Yvelines
Désignation
des
représentants
de
Saint-Quentin-en-Yvelines au sein du Syndicat Mixte de Gestion de la Base de
Loisirs et de Plein Air de Saint-Quentin-en-Yvelines (Ile de Loisirs)
Conformément aux dispositions de l’article L 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales;
les notes de synthèse des points inscrits à l’ordre du jour sont annexées à l’ordre du jour.
Saint-Quentin-en-Yvelines-Communauté d’Agglomération – Séance du samedi 9 janvier 2016
29 2016-43
Saint-Quentin-en-Yvelines
Désignation
des
représentants
de
Saint-Quentin-en-Yvelines au sein du Comité Syndical du Syndicat Intercommunal
d'Assainissement du Val de Gally Ouest (SIAVGO)
30 2016-34
Saint Quentin-en-Yvelines - Approbation de la convention de gestion provisoire
pour le service de traitement des déchets ménagers et assimilés entre le
SIDOMPE et Saint-Quentin-en-Yvelines - Demande d’adhésion au SIDOMPE
31 2016-76
Saint Quentin-en-Yvelines - Approbation de la convention de gestion provisoire
de la station d’épuration située sur la Commune du Mesnil Saint Denis par
Saint-Quentin-en-Yvelines
32 2016-77
Saint Quentin-en-Yvelines - Approbation de la convention de gestion provisoire
du service d'alimentation en eau potable de la Commune de Maurepas par la
Commune de Jouars Ponchartrain, pour le compte de Saint-Quentin-en-Yvelines
33 2016-28
Saint-Quentin-en-Yvelines
Désignation
des
représentants
de
Saint-Quentin-en-Yvelines au sein du Conseil d'Administration de l'Association
Radio Triangle (Radio Sensations)
34 2016-55
Saint-Quentin-en-Yvelines
-Désignation
d'un
représentant
de
Saint-Quentin-en-Yvelines au sein du Conseil d'Administration de l'Association
Ecole de la Deuxième Chance (E2c)
35 2016-45
Saint-Quentin-en-Yvelines
Saint-Quentin-en-Yvelines
Saint-Quentin en Yvelines
au
Désignation
d'un
représentant
sein de l'association Cité des Métiers
de
de
36 2016-38
Saint-Quentin-en-Yvelines - Institution et perception de la taxe d'enlèvement des
ordures ménagères
37 2016-79
Saint-Quentin-en-Yvelines - Taxe d’enlèvement des ordures ménagères Institution du dispositif de lissage de taux
38 2016-78
Saint-Quentin-en-Yvelines - Taxe d’enlèvement des ordures ménagères Exonération des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux
Conformément aux dispositions de l’article L 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales;
les notes de synthèse des points inscrits à l’ordre du jour sont annexées à l’ordre du jour.
Saint-Quentin-en-Yvelines-Communauté d’Agglomération – Séance du samedi 9 janvier 2016