Note Pstage 2015 2016 - UFR Humanités et sciences sociales

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Note Pstage 2015 2016 - UFR Humanités et sciences sociales
Université de Caen · Normandie
UFR Humanités et Sciences Sociales
Pstage - Conventions de Stage
Note explicative à l’attention des étudiants
L’université de Caen Normandie met à votre disposition le module Pstage qui vous permet de créer
vos conventions de stage en ligne.
L’utilisation de ce module est obligatoire à partir de l’année universitaire 2015-2016.
Vous pouvez accéder à Pstage via votre Environnement Numérique de Travail (ENT) à l’adresse
suivante : https://ent.unr-runn.fr/
1 - Identifiez-vous avec votre etup@ss /numéro d’étudiant et votre mot de passe
2 - Allez dans l’onglet « Dossier étudiant » puis « Pstage Unicaen »
→ Un guide d’aide à la saisie est à votre disposition dans cet onglet.
Attention : Si votre stage se déroule à l'étranger, assurez-vous qu'il ne s'agit pas d'une
destination à risque (consulter le site du ministère des affaires étrangères, rubrique "conseils
aux voyageurs".
Avant de commencer la saisie de votre convention, vous devez vous munir des informations
suivantes :
Vous concernant :
Votre qualité d'assuré social (étudiant, ayant droit etc.)
Votre caisse d'assurance maladie (SMENO, LMDE)
Concernant l'organisme où vous effectuez votre stage :
Pour tout stage en France : son numéro de Siret (numéro d'identité de l'entreprise à 14 chiffres)
Les coordonnées postales et téléphoniques
L’effectif de l’entreprise, le statut juridique (SA, SARL,...)
Le nom du représentant de l’entreprise, son titre professionnel, son courriel
Si vous n’avez pas sollicité l’organisme d’accueil pour l’obtention du numéro SIRET, il vous est
possible de les obtenir sur les sites indiqués ci-dessous :
http://manageo.fr
http://www.aef.cci.fr
http://www.societe.com
http://www.pagespro.
http://www.infogreffe.fr
http://www.bottin.fr
Concernant le tuteur professionnel :
Son nom, sa fonction, son service de rattachement, ses coordonnées postales et téléphoniques,
courriel…
Concernant le stage :
La thématique et les missions principales
Les dates précises définies par le calendrier universitaire de votre formation (6 mois maximum)
Le montant de la gratification
Lors de la saisie de votre convention, vous devez préciser le nombre d’heures de présence
effective dans l’organisme d’accueil :
- 7 heures de présence, consécutives ou non, sont considérées comme équivalentes à un jour.
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- Il faut donc calculer le nombre de jours ouvrés pendant la période de stage et le multiplier par 7
afin d'obtenir le total des heures de présence dans l'établissement.
Pour vous aider à calculer les jours ouvrés, vous pouvez vous connecter sur
http://www.joursouvres.fr
Le versement de la gratification
La gratification pour tout stage de plus de 2 mois est obligatoire.
A partir du 1er septembre 2015 : 15 % du plafond de la Sécurité sociale, soit 24 € x 0,15 = 3,60 € de
l’heure.
Exemple pour un mois de 22 jours ouvrables : 22joursx7heures/par jour = 154 heures/mois X
3.60 euros/heure = 554.40 euros
La gratification est mensuelle : elle doit être versée chaque mois, et non pas en fin de stage.
L’entreprise peut choisir :
- soit de verser chaque mois la gratification correspondant au nombre d’heures réellement
effectuées par le stagiaire (donc un montant différent chaque mois),
- soit de réaliser un « lissage » des sommes qui seront dues sur la totalité de la durée du stage, afin
de verser chaque mois le même montant au stagiaire.
L’employeur peut prendre une seconde option et assurer un versement mensuel identique tout au
long de la durée du stage soit 554.40 euros/mois.
Deux exemples de calcul de durée
Exemple 1
er
Pour un stage du 1 janvier 2016 au 30 juin 2016, 7 heures par jour du lundi au vendredi comme
les autres personnels de l’organisme. Pas de présence les jours fériés.
Durée du stage :
En janvier (7 heures x 20 jours = 140 heures)
En février (7 heures x 21 jours = 147 heures)
En mars (7 heures x 22 jours = 154 heures)
En avril (7 heures x 21 jours = 147 heures)
En mai (7 heures x 21 jours = 147 heures)
En juin (7 heures x 22 jours = 154 heures)
Soit au total 889 heures de présence effective.
C’est ce nombre d’heures qu’il faudra inscrire sur la convention de stage.
Exemple 2
er
Pour un stage du 1 janvier 2016 au 30 juin 2016.
er
Le stage est discontinu = première période du 1
janvier au 31 mars 2016 et deuxième période
du10 mai au 30 juin 2016. Le stage est à mi-temps = le stagiaire est présent 4 heures par jour du
lundi au vendredi. Il n’est pas présent les jours fériés.
Durée du stage :
En janvier (4 heures x 20 jours = 80 heures)
En février (4 heures x 21 jours = 84 heures
En mars (4 heures x 22 jours = 88 heures)
En mai (4 heures x 16 jours = 64 heures)
En juin (4 heures x 22 jours = 88 heures)
Soit au total 404 heures de présence effective.
C’est ce nombre d’heures qu’il faudra inscrire sur la convention de stage.
er
Jours fériés de l’année 2016 - Période du 1 janvier au 30 juin 2016
er
er
Vendredi 1 janvier / lundi 28 mars / dimanche 1 mai / jeudi 5 mai / dimanche 8 mai
Le lundi 16 mai n’est pas assimilé à un jour férié
Concernant le tuteur pédagogique :
Son nom
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Modalités à suivre après la saisie de votre convention :
Pensez à noter le numéro de votre convention. Vous n’avez pas encore à ce stade, la possibilité
d’imprimer votre convention.
Le gestionnaire alerté automatiquement par mail, vérifie, contrôle, puis valide votre
convention. Par retour de mail, vous serez informé que vous pouvez dorénavant imprimer votre
convention.
Vous pourrez alors engager le circuit des signatures :
Vous,
le tuteur professionnel,
le directeur de l’organisme d’accueil avec apposition du tampon de l’entreprise,
le tuteur pédagogique,
le directeur de votre UFR ou composante.
La convention sera à éditer en 3 exemplaires pour des stages en France (4 pour les stages à
l’étranger). Vous joindrez à l’exemplaire qui reviendra à votre UFR une copie de votre attestation
d’assurance « Responsabilité Civile ».
Attention :
- Les conventions de stage doivent être obligatoirement signées avant le début du stage.
- Une convention validée pourra être modifiée uniquement par un avenant.
Contact UFR HSS :
Pôle mutualisé Scolarité
Validation d'études, Etudiants boursiers, Etudiants CEMU, CLES, Laissez-passer
Bureau LE158-160 – Bâtiment B
Tél. 02 31 56 55 32
[email protected]
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