lot n° 1 – terrassement - voiries
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lot n° 1 – terrassement - voiries
CONSTRUCTION D’UNE MAISON D’ACCUEIL SPECIALISEE « La Goëlette » La Pouverine 83390 CUERS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) LOT N° 1 – TERRASSEMENT - VOIRIES MAITRE D’OUVRAGE « AIDERA VAR » 19 rue des Citronniers 83130 LA GARDE ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE « SAGEM » 132 rue Le Corbusier – BP 50024 83951 LA GARDE MAITRISE D’ŒUVRE ARCHITECTE Olivier DETROYAT 109 littoral Frédéric Mistral 83000 TOULON Tel : 04 94 03 29 58 MAITRISE D’ŒUVRE FLUIDES ET COORDINATION SSI SOL.A.I.R. 47 Bd de la République 13100 AIX EN PROVENCE Tel : 04 42 26 41 17 BUREAU D’ETUDE BETON SETB ZAC Poulasse Avenue du Lion 83210 SOLLIES PONT Tél : 04 94 48 41 90 BUREAU DE CONTROLE VERITAS Le France ZAC de Valgora 83160 LA VALETTE DU VAR Tel 04 94 14 19 40 COORDONNATEUR SPS QUALICONSULT ZAC de Valgora 83160 LA VALETTE DU VAR Tel 04 94 08 01 29 1 SOMMAIRE CHAPITRE I 1.1 GENERALITES 1.2 DOCUMENTS DE REFERENCE 1.3 NORMES ET RÈGLEMENTS 1.3.1 TRAVAUX DE DEMOLITIONS, TERRASSEMENTS, REMBLAIS 1.4 REGLES DE SECURITE 1.5 LIAISON AVEC LES AUTRES LOTS 1.6 PRESCRIPTIONS COMMUNES 1.6.1 CONTROLES ET VERIFICATIONS 1.6.1.1 CONTROLES A REALISER PAR L'ENTREPRISE 1.6.1.2 CONTROLES DES DOCUMENTS GRAPHIQUES 1.7 VESTIGES ARCHEOLOGIQUES - ENGINS DE GUERRE CHAPITRE 2 : CONSISTANCE DES TRAVAUX 2.1 TRAVAUX PREPARATOIRES 2.1.1 INSTALLATION DE CHANTIER. 2.1.2 REPERAGE DES RESEAUX 2.13 PANNEAUX DE CHANTIER. 2.1.4 NETTOYAGE. 2.2 DEBROUSSAILLAGE – DEMOLITION DE LA CONSTRUCTION EXISTANTE 2.2.1 DEBROUSSAILLAGE ET ABATTAGE D’ARBRES. DEMOLITION 2.3 TERRASSEMENT EN MASSE ET EVACUATION 2.4 TERRASSEMENT POUR FOUILLES EN RIGOLES ET FOUILLES EN PUITS 2.5 VOIRIE 2.5.1 CHEMINEMENT PIETONNIER 2.5.2 PARKING ET VOIE DE DESSERTE 2.5.3 EQUIPEMENT VOIRIE INTERIEURE 2.6 CLOTURES 2.6.1 CLOTURES RIGIDES 2.6.2SUPPORTS DES CLOTURES 2.6.3 PORTAILS ET PORTILLONS 2.6.4 LOCAL POUBELLES 2.6.5 REMISE EN ETAT DE LA VOIRIE EXISTANTE page 3 3 3 3 3 3 4 4 4 4 4 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 6 6 6 6 7 7 7 2 CHAPITRE 1 1.1 GENERALITES Le présent C C T P concerne la construction d’une maison d’accueil spécialisée pour adultes autistes et ou souffrant de troubles envahissants du développement. Les travaux comprennent : Les travaux de débroussaillage, nettoyage, les terrassements, les travaux de clôture et portails, les aménagements extérieurs divers. Tous les travaux s’entendent avec évacuation des gravois, terres et végétaux en décharge publique. 1.2 DOCUMENTS DE REFERENCE Les textes de références, non joints au marché, mais réputés connus de l’entreprise sont notamment : Les Normes Françaises légalement en vigueur, au moment de la signature du marché. Les directives du Ministère de l'équipement, SETRA et LCPG. Code du travail. Code de la Santé Publique. Code de Construction et de l’Habitation. Code de l’Urbanisme. Règlement sanitaire départemental. Code pénal. Dispositions particulières pour les handicapés ou à mobilité réduite et notamment la Loi n° 91-663 du 13 juillet 1991, la Lois n° 2005-102 du 11 février 2005 et la Loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 Loi n° 2005.102 du 11 février 2005 Décret n° 2007-1327 du 11 septembre 2007 Arrêté du 1er août 2006 relatifs à l’accessibilité des personnes handicapées dans les bâtiments recevant du public 1.3 NORMES ET RÈGLEMENTS Les travaux objet du présent marché devront être exécutés dans les règles de l'Art et devront respecter toute la réglementation en vigueur à la date de signature du marché, et plus particulièrement les textes et documents cités ci-après, de manière non exhaustive : 1.3.1 TRAVAUX DE TERRASSEMENTS, REMBLAIS L'exécution, des travaux de terrassements et de remblais des couches de forme devra respecter : Les prescriptions du présent CCTP, 1.4 REGLES DE SECURITE. L’attention de l’Entrepreneur est attirée sur les dispositions des règles de sécurité et notamment : le décret du 14 novembre 1962 relatif à la protection des travailleurs contre les courants électriques dans les chantiers et ateliers du Bâtiment et des Travaux Publics, le décret N°65-43 du 8 janvier 1965 relatif aux mesures particulières de protection et de salubrité applicable aux établissements dont le personnel exécute des travaux de Bâtiment, des Travaux Publics et tous autres travaux concernant les immeubles, la loi du 6 décembre 1976 concernant l’établissement de l’hygiène et de la sécurité. 1.5 LIAISON AVEC LES AUTRES LOTS L'entrepreneur titulaire d’un lot est tenu d'avoir une connaissance complète des prescriptions définies pour les autres lots et en particulier pour ceux dont les prestations sont liées à la sienne. Elles ne sont cependant pas limitatives et l'entrepreneur est tenu de communiquer ses exigences aux autres intervenants, de se renseigner auprès d'eux de celles qu'il aura à subir du fait des autres lots. L'entrepreneur titulaire du présent lot est tenu : De communiquer ses exigences aux autres intervenants. De se renseigner auprès d'eux de celles qu'il aura à subir du fait des autres lots. Ces contacts seront établis en présence du Maître d'Oeuvre lors des réunions de coordination. Plusieurs entreprises étant susceptibles de travailler en même temps, ces dernières ne pourront prétendre à aucune indemnité pour la gêne apportée dans l'exécution de son lot, ni se prévaloir de cette gêne pour demander l'annulation des pénalités qu'il pourrait encourir 3 1.6 PRESCRIPTIONS COMMUNES La description des ouvrages à réaliser est donnée par le CCTP de chaque lot et les plans qui lui sont annexes 1.6.1 CONTROLES ET VERIFICATIONS 1.6.1.1 CONTROLES A REALISER PAR L'ENTREPRISE L’entreprise reconnaît Avoir contrôlé toutes les indications des plans et documents du projet, s’être assurée qu'elles sont exactes, suffisantes, et concordantes, s’être entourée de tous les renseignements nécessaires auprès des Services Publics et concessionnaires. Avoir procédé à une visite détaillée du terrain, avoir pris une parfaite connaissance de toutes les conditions physiques et de toutes les sujétions relatives aux lieux des travaux, aux accès et aux abords, à la nature des terrains, l'exécution des travaux à pieds d'oeuvre ainsi qu à l'organisation et au fonctionnement du chantier. Avoir pris connaissance auprès des Services Publics et Concessionnaires de l'emplacement de tous les réseaux existants, aériens et souterrains affectés par les travaux et avoir tenu compte dans ses prix de toutes les sujétions que ces réseaux pourront lui occasionner. L'entrepreneur sera responsable envers les tiers de tous les accidents qui pourraient survenir du fait de ses travaux, à proximité des conduites, lignes, supports. Il ne saurait se prévaloir, à l'encontre de la responsabilité résultant du présent article, des renseignements qui pourraient être portés aux diverses pièces du dossier d'appel d'offres, lesquels sont réputés n'être fournis qu'à titre indicatif. Il sera tenu de les vérifier et de les compléter à ses frais par tous les sondages définis dans les différents lots complémentaires. 1.6.1.2 CONTROLES DES DOCUMENTS GRAPHIQUES Les travaux à exécuter sont définis par les pièces dessinées, coupes, plans, dessins de détails et par le CCTP. L’ensemble de ces documents constitue un tout, qui définit la prestation. Une omission sur un dessin par rapport au CCTP, ou réciproquement, n’aura pas l’effet de soustraire l’Entrepreneur à l’obligation d’exécuter les ouvrages tels qu’ils sont, soit décrits, soit dessinés, pour le montant global et forfaitaire inscrit au marché. Il appartiendra aux soumissionnaires, au cours de l’étude détaillée, qu’ils feront en vue de l’établissement de leur offre de prix, de signaler, le cas échéant, au Maître d’Oeuvre, les omissions, les imprécisions, les doubles emplois ou les contradictions qu’ils auraient pu relever dans les documents qui leur auront été remis et de demander les éclaircissements nécessaires. L’Entrepreneur ne pourra, en conséquence, se prévaloir d’aucune erreur ou omission susceptible d’être révélée dans les pièces du marché pour refuser ou interrompre l’exécution des travaux nécessaires au complet achèvement des travaux dus à son lot suivant les règles de l’Art et selon les précisions données sur les plans et CCTP,ou pour prétendre ultérieurement à un supplément au prix global souscrit. 1.7 VESTIGES ARCHEOLOGIQUES - ENGINS DE GUERRE Dans le cas où des fouilles mettraient à jour des vestiges archéologiques, l’Entrepreneur devra en aviser immédiatement le Maître d’Ouvrage. D’autre part, l’entreprise devra supporter sans supplément de prix, les interventions de la Circonscription des Antiquités Historiques en application de la loi du 27 Septembre 1941 portant règlement des fouilles archéologiques. Si un engin de guerre est découvert ou repéré, l’Entrepreneur devra : a) - suspendre le travail dans le voisinage et y interdire toute la circulation au moyen de clôtures, panneaux, signalisations, balises, etc. b) - informer immédiatement le Maître d’Ouvrage et le Maître d’Oeuvre ainsi que l’autorité chargée de faire procéder à l’enlèvement des engins non explosés. c) - ne reprendre les travaux qu’après en avoir reçu l’autorisation. En cas d’explosion fortuite d’un engin de guerre, l’Entrepreneur devra en informer immédiatement le Maître d’Ouvrage et le maître d’Oeuvre et prendre les mesures définies aux paragraphes a et c du présent article. Les ouvrages existants dans le sol et rencontrés dans les fouilles seront laissés dans leurs états primitifs, aucune modification ne pourra leur être apportée sans l’accord écrit de l’administration ou des Concessionnaires intéressés. En particulier, il sera interdit de faire passer une canalisation, ou un fourreau au travers d’un ouvrage rencontré et formant obstacle à moins d’en avoir obtenu l’autorisation écrite. Si au cours des travaux, des dommages sont causés à des ouvrages rencontrés, toutes les mesures conservatoires qui s’avéreront nécessaires devront être prises, le Propriétaire de l’ouvrage endommagé sera prévenu immédiatement. L’Entrepreneur devra pour ses tranchées tous les éléments et blindages même jointifs, conformément aux 4 règlements de sécurité, ainsi que l’assainissement de la tranchée avec épuisements des eaux d’infiltration. L’Entrepreneur devra la protection des réseaux divers rencontrés dans les tranchées. Les épuisements et les purges éventuelles de quelque importance qu’ils soient feront partie du présent marché. L’Entrepreneur devra toujours avoir sur le chantier le matériel suffisant pour permettre l’exécution de tous les ouvrages d’épuisements. Aucune plus-value ou retard ne sera admis concernant ces travaux. CHAPITRE 2 – CONSISTANCE DES TRAVAUX 2.1 TRAVAUX PREPARATOIRES 2.1.1 INSTALLATION DE CHANTIER. L’Entreprise devra la mise en place des installations de chantier nécessaires à son intervention, l’installation de chantier nécessaire à la durée des travaux étant prévue au lot GROS ŒUVRE 2.1.2 REPERAGE DES RÉSEAUX Les travaux étant exécutés au droit ou au voisinage d'ouvrages souterrains et enterrés, l’entreprise devra se référer au rapport de GEMSOL L’entreprise devra se conformer aux mesures de prévention à appliquer pendant l'exécution des travaux. Si des ouvrages souterrains et enterrés non repérés sont découverts pendant la réalisation des travaux, le titulaire en informe par écrit le maître de l'ouvrage et le maître d'œuvre ; il sera procédé contradictoirement à leur relevé puis au recueil des mesures de prévention à appliquer lors des travaux. 2.1.3 PANNEAUX DE CHANTIER. Le panneau de chantier et son affichage sont prévus au lot GROS ŒUVRE. 2.1.4 NETTOYAGE. L’Entreprise prendra en charge les lieux comme ils se trouvent au moment du début des travaux. Avant tous travaux de nettoyage, l’Entrepreneur devra l’enlèvement de tous les détritus, déchets et tous objets divers quelles que soient leurs natures aux décharges publiques. 2.2 DEBROUSSAILLAGE – PREPARATION DE CHANTIER - DEMOLITION 2.2.1 DEBROUSSAILLAGE, PREPARATION DE CHANTIER Une aire sera aménagée par le présent lot pour l’implantation des baraques de chantier et le stockage provisoire des matériaux. Le débroussaillage est prévu avec évacuation et le traitement des produits. La haie de cyprès existante devra être arrachée et évacuée. Les cuves présentes sur le terrain seront démolies et les gravois évacués en décharge payante 2.3 TERRASSEMENT EN MASSE ET EVACUATION Terrassement du terrain selon prescriptions du Géologue et de l’Ingénieur de structure.. Les terrassements comprennent les déblais. Les terres provenant des déblais, non réutilisées, seront évacuées aux décharges publiques. L’Entreprise devra tenir compte du foisonnement dans son prix. 2.4 TERRASSEMENT POUR FOUILLES EN RIGOLES ET FOUILLES EN PUITS Terrassement pour réalisation des fouilles de fondations au bon sol selon préconisations de l’étude géologique et de l’étude de l’Ingénieur de structure. L’Entrepreneur devra la purge de tous les fonds de formes à aménager après déblais ou avant remblais dans le cas ou elle mettrait à jour des zones de terrain de mauvaise qualité. Ces purges seront terrassées jusqu’au bon sol et évacuées aux décharges publiques. 2.5 VOIRIE 2.5.1 Cheminement piétonnier : Réalisation de cheminements piétonniers selon plans conformes à la règlementation pour les personnes handicapées compris égalisation des terres - couche de fondation de 0,20 m à reprofiler (si nécessaire) couche de base en grave naturelle 0/315 sur 0,10 m d'épaisseur imprégnation cut back (2 kg/m²) couche de roulement enrobé dense 0/10 sur 0,05 m d'épaisseur après cylindrage (115 kg/m²) de couleur claire pour contraste visuel 5 2.5.2 Parking et voie de desserte : Réalisation d’un parking et d'une voie de desserte intérieure avec couche de roulement en béton bitumineux comprenant: - SOL SUPPORT: à reconnaître par essais pour traitement adéquat avec éventuelle mise à niveau de la qualité (couche de forme, etc.) et mise en place d’un feutre anti-contaminant. - COUCHES INTERMEDIAIRES : en nombre et qualité nécessaires pour supporter le niveau de trafic envisagé (En hypothèse de base : Anticontaminant + couche de fondations en grave 0/60 sur 20 cm et couche de base en grave 0/31.5 sur 30 cm : épaisseur totale de 40 cm mini). A voir en fonction de la portance du sol. - SURFACE DE ROULEMENT: en béton bitumineux (enrobé) d'épaisseur et de qualité nécessaires pour supporter le niveau de trafic envisagé. La teinte de la surface de roulement sera noir. Y compris toutes fournitures, toutes sujétions de mise en oeuvre et parfait achèvement des travaux. NOTA : Les matériaux d’apport, constituant les structures de chaussée devront posséder des caractéristiques d’une grave naturelle convenablement graduée. (Matériaux de type D 2, D 3 suivant le classement « RTR »). La mise en œuvre des matériaux doit être réalisée par couches d’environ 20 cm à 30 cm d’épaisseur, chaque couche étant soigneusement compactée Traçage de places de parking compris traçage spécifique des places de stationnement pour PMR et zone d’avertissement de passage de piétons. Mise en œuvre d’un fil d’ariane pour le cheminement vers l’entrée de la propriété Fourniture et pose de signalétique pour accès depuis le parking pour accès vers le bâtiment accueil. LOCALISATION: Concerne la voie de desserte intérieure et les places de stationnement de l'opération. 2.5.3 Equipement voirie intérieure Murets : Mise en œuvre de fondations au bon sol des murs de clôtures selon implantation Réalisation de murs de clôture en agglos creux de 20 x 20 x 50 servant de mur bahut selon implantation sur hauteur moyenne de 0.60 m fini Localisation : le long des cheminements piétonniers au droit des maisonnées Bordurettes : Exécution de bordures en éléments de béton préfabriqués définissant les limites de la surface de cheminement piétonnier au droit des parties situées au niveau du TN Localisation : Concerne les cheminements piétonniers intérieurs Fourniture et pose de signalétique pour sur cheminements intérieurs pour accès vers les entrées des trois bâtiments 2.6 CLOTURE ET LOCAL POUBELLES 2.6.1 Clôture rigide Fournies et posées par le lot serrurerie 2.6.2 Supports des clôtures Plots bétons : Réalisation de plots béton pour scellement des poteaux de grillage fournis par le lot serrurerie Une attention particulière devra être apportée à cette mise en œuvre pour éviter la désolidarisation entre la terre et le plot béton. Murs de clôture : Mise en œuvre de fondations au bon sol des murs de clôtures selon implantation Réalisation de murs de clôture en agglos banchés ou agglos pleins de 25 x 20 x 50 servant de mur bahut selon implantation sur hauteur moyenne de 1 m fini le long du bâtiment accueil côté Est et Nord Réalisation de murs de clôture en agglos banchés ou agglos pleins de 25 x 20 x 50 servant de mur bahut selon implantation sur hauteur moyenne de 0,60 fini le long du ruisseau au droit des deux maisonnées. Réalisation de murs de clôture en agglos creux de 20 x 20 x 50 compris réalisation d’un enduit finition frotassé fin couleur à définir avec le Maître d’ouvrage hauteur moyenne de 0.60 m fini Réalisation de murs de clôture en agglos creux de 20 x 20 x 50 compris réalisation d’un enduit finition frotassé fin couleur à définir avec le Maître d’ouvrage hauteur de 0,20 m fini Localisation : selon plan de masse détaillé 6 2.6.3 Portails et portillons Fourniture et pose : de portail métallique en acier laqué de passage utile 4 mètres mini x 1.60 m haut de portillon métallique en acier laqué de passage utile 90 mini x 160 Cadre en profilées d’acier tubes carrés avec retours d’équerre de renfort, l’ensemble assemblé par soudures et soudés sur lisse inférieure. Lisse inférieure en profilés d’acier rectangulaire. Barreaudage vertical en profilés tubes carrés, entre-axe de 0.15m, assemblé par soudures sur cadre et lisse. Poteaux tubulaires en profilés d’acier équipé d’une gâche. Obturation par chapeau plastique. Raccordements universels pour clôture. Platines d’ancrages pour fixations boulonnées noyés dans les fondations toutes sujétions Ferrage : Charnières renforcées ajustables. Verrou « Masqué » en position fermée pour ventail semi-fixe, compris gâche à sceller au sol Arrêt de vantaux en position ouverte à sceller au sol Béquilles en aluminium laqué Serrure de sûreté incorporée dans le cadre avec plaque de protection et gâche en acier avec protection par galvanisation à chaud. Brides en acier inoxydable. Sujétions particulières complémentaires Massifs de pose et fondations en béton, compris fouilles, béton, coffrages, armatures, remblais et enlèvement des terres excédentaires pour mise en œuvre des poteaux, réalisation des longrines et pièces accessoires à sceller au sol. Compris toutes sujétions de façon, pose, scellement et pièces accessoires Fourniture et pose : de portail métallique coulissant en acier laqué de 4 m x 1.60 m de haut Fourniture et pose d'un portail métallique coulissant comprenant : Un Vantail coulissant : - Cadre en tubes serruriers carrés, compris renforts nécessaires, soudés, - Remplissage en tubes intermédiaires verticaux soudés sur le cadre. - Système d'ouverture et fermeture avec motorisation adaptée comprenant l'ensemble des sécurités selon les normes en vigueur, commande d'ouverture et de fermeture depuis le bureau du surveillant et le secrétariat administration, armoire de commande adaptée et raccordements électriques sur les attentes de l'électricien. L’entreprise devra également le marquage au sol réglementaire. Rail : - Fourniture du rail de guidage pour scellement par le présent lot Portiques de support et de guidage - 2 Portiques de support et de guidage en tube serrurier rectangulaire Finition sablé métallisé et laqué au four coloris au choix de l'Architecte Compris toutes sujétions et accessoires divers nécessaires à la fabrication et la pose pour une parfaite et complète finition et un parfait fonctionnement. Nota : pour l’ensemble des portails et portillons d’accès à partir du cheminement prévoir des clés polycoises pour l’accès des pompiers. Localisation : selon plan de masse 2.6.4 Local poubelles Mise en œuvre de fondations au bon sol des murs du local poubelle selon implantation Réalisation d’une dalle de 12 cm sur ballast compacté compris finition à la peinture Epoxy sur béton. Réalisation de murs en agglomérés creux de 20 x 20 x 50 selon implantation sur hauteur moyenne de 1.80 m fini compris réalisation d’un enduit finition frotassé fin couleur à définir avec le Maître d’ouvrage. Intégration d’une porte métallique de 0.90 de passage X 1.60 de haut en acier laqué. Fourniture et pose de siphon de sol compris raccordement au réseau et d’un robinet de puisage quart de tour 7 2.6.5 Remise en état de la voirie existante L’Entreprise aura à sa charge la remise en état de la voirie existante une fois l’ensemble des travaux terminés notamment au niveau de l’ensemble des accès et sur toute surface dégradée pendant le chantier. A la réception des travaux, l’entreprise devra fournir son DOE en 3 exemplaires 8