1 Association METEO AQUITAINE POITOU LIMOUSIN 16 rue des

Association METEO AQUITAINE POITOU LIMOUSIN
16 rue des chênes 17130 SOUMERAS
Tél : 06 79 46 82 08 / 06 34 05 78 84
Mail : [email protected]
REGLEMENT INTERIEUR
Nouvelle Dénomination : TENDANCE METEO
MEMBRES DU BUREAU :
Président : Aurélien Castandet
Secrétaire Génerale : Rébéca Escobedo
Trésorier : Guillaume Largeau
RÔLE DES MEMBRES DU BUREAU.
LE PRÉSIDENT assure la direction de l’Association. Il convoque et préside les Assemblées Générales,
les réunions du Conseil d’Administration et du Bureau. Il veille à l’exécution des précisions et à
l’observation des règlements, il fait partie de droit de toutes les commissions. Il agit au nom de
l’Association et la représente dans tous es actes de sa vie civile. Il est le mandataire de l’Association dans
les relations avec les tiers. Il prend toutes décisions exigées par les circonstances, notamment le droit
d’ester en justice soit comme demandeur, soit comme défendeur. En cas d’urgence l’autorisation du
Bureau suffit mais il devra rendre compte de ses décisions à la prochaine réunion du Conseil
d’Administration. Il règle ou ordonne le règlement des dépenses courantes et signe tous les contrats au
nom de l’Association. Il embauche et révoque, après avis du Bureau, le personnel salarié de l’Association.
Il signe conjointement avec le Secrétaire les procès verbaux des séances.
SECRETAIRE GENERALE est chargé(e) de la rédaction des procès-verbaux de séance (Bureau, Conseil
d’Administration et Assemblée Générale). Il/elle tient le registre spécial prévu à l’article 5 de la loi du 17
Juillet 1901 et assure l’exécution des formalités prescrites. Il/elle étable un rapport annuel sur les activités
de l’Association. Il/elle est dépositaire des registres, états et tout ce qui concerne la correspondance et les
archives. Aussi à sa charge, la communication de l’association dans tous les supports (internet, média,
papier). I/elle peut faire exécuter tout ou partie de ses tâches par le personnel de l’Association.
LE TRÉSORIER est chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de l’Association. Il recouvre
les cotisations et toutes sommes dues à l’Association. Il solde les dépenses sur le visa du Président ; il
tient, au fur et à mesure des encaissements et des paiements, une comptabilité régulière des ressources,
recettes et dépenses soumises à une vérification du Conseil d’Administration. Il dresse à la fin de chaque
année les comptes annuels de l’exercice écoulé destinés à l’Assemblée Générale et vérifiés par un
Contrôleur des Comptes. La Comptabilité peut être assurée par un organisme de gestion désigné par le
Conseil d’Administration. Le Trésorier peut faire exécuter tout ou partie de ses tâches par le personnel, ou
toute personne mise à la disposition de l’Association.
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LES ADHESIONS
Le tarif de la cotisation annuelle a été défini de la manière suivante :
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Entreprises : 50 Euros
Collectivités : 25 Euros
Particuliers : 10 Euros
Les cotisations peuvent être réglées :
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En espèces
Par chèque bancaire adressé au siège social
Par règlement direct sur le site Internet (paypal, virement bancaire…)
LES AVANTAGES ADHERENTS
Adhérents particuliers :
• Code adhérent pour rubriques spéciales (vigilance fine orages)
• Services alertes SMS ou notifications offertes
• Remises chez nos partenaires avec présentation de carte adhérent
Adhérents Entreprises :
• Espace publicitaire sur notre site web et support papier si nécessaire (calendriers).
• Services alertes SMS ou notifications offertes
• Accès à nos rubriques spéciales, espace dédié (prévision fine orages)
Adhérents Collectivités :
• Code adhérent pour rubriques spéciales,
• Crédits prévisions orageuses
• Services alertes SMS ou notifications offertes
• Soutien en cas de risques météorologiques.
D’autres nouveautés arriveront plus tard.
LE(S) SITE(S) WEB
Réseaux Sociaux (inclus)
Présentation
Ils comportent de multiples informations sur la météorologie. Des prévisions sont mises quotidiennement
à jour, un service de vigilance est présent afin d’avertir des phénomènes météorologiques potentiellement
violents. Des bilans y sont aussi présents, photos, actualités, idées de sortie, etc. Tout le contenu
disponible sur le(s) site(s) est réalisé bénévolement.
Gestion du site internet
Le(s) site(s) internet sont gérés par les personnes réalisant au moins l’une des tâches suivantes :
Les prévisions
La vigilance
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Les bilans
Les Actualités
Les idées de sortie selon la météo prévue
Les enquêtes sur le terrain (après passage d’une tempête, tornade ou autre phénomène météorologique
important)
Gestion réseaux sociaux
Applications
Envoi des SMS
La reproduction même partielle d’un des contenus voire de l’ensemble du contenu du site web ou sites de
l’association est strictement interdite.
DROIT D’AUTEUR
Rappel : (Code de la propriété intellectuelle - extraits) Art. L. 335-2. Toute édition d'écrits, de
composition musicale, de dessin de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou
en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute
contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie
de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 Euros d'amende. Seront punis des mêmes peines le débit,
l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits. Art. L. 335-3. Est également un délit de
contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre
de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. Est
également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de logiciel.
AUTRES
Données personnelles
L’association informe les adhérents qu’un fichier comprenant leurs informations (nom ; prénom ; âge ;
lieu d’habitation), données lors de l’inscription, existe. Ce fichier n’est et ne sera en aucun cas publié. Il
s’agit d’un fichier à caractère obligatoire. Les informations sont destinées au secrétariat de l’association.
Elles peuvent donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification selon les dispositions de la loi du
6 Janvier 1978. Pour exercer ce droit et obtenir communication des informations le concernant, l’adhérent
s’adressera au secrétaire.
Indemnités diverses
Les membres du Bureau peuvent prétendre au remboursement des frais supérieurs à 10 € engagés dans le
cadre de leurs fonctions et sur justificatifs. Ces remboursements seront soumis à l'approbation préalable
du Bureau. Les membres du bureau ou personnel actif de l’association, peuvent être amenés
à percevoir une indemnité conforme aux valeurs légales en vigueur, pour toute mission qu’ils
accompliraient pour l’association. En fonction du développement futur de l’association, celle-ci peutêtre amené à employer du personnel.
Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur de l’association " METEO AQUITAINE POITOU LIMOUSIN", désormais
dénommée TENANCE METEO, est établi par le Conseil d'Administration, conformément à l’article 17
des statuts. En cas de modification, le nouveau règlement intérieur sera transmis à l’ensemble des
membres de l’association sous 15 jours par courrier électronique ou postal.
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