à Ifs Les Jardins d`Émilie

Propriétaire d'une
maison avec jardin
Pourquoi pas vous ?
“
Pour nous,
cela a été possible
grâce au :
- PSLA (Prêt Social Locatif Accession) (1)
- Subventions Ville de Ifs (2) et Caen/la Mer (3)
- TVA réduite (1)
- Exonération 15 ans de la taxe foncière (1)
“
à Ifs Les Jardins d'Émilie
JOURNÉES
D'INFORMATION
Vendredi 15,
samedi 16 et
Vendredi 22,
samedi 23
NOVEMBRE 2013
de 10h à 12h et de 14h à 18h
Une offre limitée : 12 maisons seulement
Dans le cadre de sa politique locale de l'Habitat, la ville d'IFS a
mis en place une aide spécifique : elle concerne exclusivement les
ménages, avec ou sans enfant, qui sont primo-accédants (5) et dont
les revenus ne dépassent pas le plafond de ressources du PSLA (1)
(Prêt Social Locatif Accession).
Grâce au dispositif PSLA, vous pouvez accéder à la propriété en
bénéficiant de :
4 Une exonération pendant 15 ans de la taxe foncière
4 Une TVA à 7% au lieu de 19,6%
4 Une aide de la ville d'Ifs pouvant atteindre 2 000 €
4 Une subvention Caen/La Mer jusqu'à 3 000 €
4 Du PTZ+
Maison 3 chambres,
85 m2
(1)
Ét
ag
e
(1)
(2)
(3)
(4)
1er TEMPS
2ème TEMPS
Vous êtes locataire
Vous souhaitez
devenir propriétaire
Le PSLA pour qui ?
Nombre personnes
destinées à occuper
le logement
Revenu fiscal
de référence
2012
1
23 688 €
2
31 588 €
3
36 538 €
4
40 488 €
5 et plus
44 425 €
COMMENT FONCTIONNE LE PSLA ?
Lorsque vous êtes candidat à l'accession avec le PSLA, vous signez
un contrat de location-accession qui détermine votre durée de location, votre redevance, le prix d’achat de votre logement, et les conditions de relogement et de rachat éventuels. Dans le cas où vous ne
voudriez/pourriez plus acheter, le vendeur vous fait des propositions
de relogement.
L’opération se déroule ensuite en deux temps :
1. D’abord, une phase locative
Vous louez votre logement pendant une durée définie
contractuellement.
Vous versez chaque mois une redevance qui se divise
comme suivant :
- une part locative (= votre loyer) plafonnée à 8,22€/ m²
de surface utile,
- une part acquisitive (= votre épargne) fixée au contrat en
fonction de vos capacités financières.
Cette dernière part vous permettra de réduire votre emprunt
lors de l’éventuel achat qui va s’ensuivre.
2. Ensuite, une levée d'option qui pourra déboucher
(ou non) sur une phase d'accession.
Si vous le souhaitez, vous devenez propriétaire de votre logement
pour un prix plafonné selon sa localisation (le montant maximum est
égal à la différence entre le prix du logement et le montant de la
part acquisitive).
sé
us
ha
ec
Votre mensualité reste la même
e
Vous remboursez votre
emprunt (déduction faite
de l'épargne constituée).
zd
Vous commencez à
constituer votre épargne
(grâce à une fraction de
votre loyer).
Illustrations non-contractuelles - Les logements sont vendus et livrés non aménagés et non meublés.
2 temps
Re
Vous accédez à
la propriété en
Tél 02 31 27 87 94
Renseignement et réservation Bouygues Immobilier
Espace de vente Bouygues Immobilier
Espace Gardin, 10 av.de l'Hippodrome - 14000 CAEN
(1) Possibilité de Prêt Social Locatif Accession sous réserve de respecter les conditions de la loi n° 84-595 du 12 juillet 1984 du Code de la Construction
et de l’Habitation définissant la location-accession à la propriété immobilière. (Selon conditions de ressources du candidat à la location accession telles
que fixées par décret n°2009-392 du 7 avril 2009 publié au JO du 9 avril 2009). Conditions détaillées du PSLA disponibles exclusivement en espace
de vente Bouygues immobilier. (2) Possibilité de bénéficier de la subvention «Ville de Ifs » à destination des primo-accédants, exclusivement pour les
logements en résidence principale, et sous réserve de remplir les conditions d’accession sociale à la propriété fixées dans la convention en cours de
signature entre Bouygues Immobilier et Ville de Ifs pour les Jardins d'Emilie . (3) Possibilité de bénéficier de la subvention «Caen/La Mer» exclusivement
pour les logements en résidence principale, et sous réserve de remplir les conditions d’accession sociale à la propriété fixées dans la convention en
cours de signature entre Caen La Mer et Plaine-Normande. (4) Valable pour tous les prêts à taux zéro émis à partir du 1er janvier 2013 réservés aux
primo-accédants pour l’acquisition de leur résidence principale neuve. Sous réserve de respecter les conditions fixées aux articles L 31-10-1 et suivants
et R-31-10-1 et suivants du code de la construction relatifs aux conditions d’application du PTZ+ (conditions de ressources, de composition familiale,
de performance énergétique et localisation géographique à respecter). Sous réserve d’acceptation du dossier par l’établissement bancaire. Conditions
disponibles en espace de vente ou sur bouygues-immobilier. com. (5) Un primo accédant est une personne (ou un ménage) qui n’a pas été propriétaire
de sa résidence principale dans les deux années qui viennent de s’écouler.
Au coeur du salon, un poêle à granulés de bois élégant et
robuste, peu encombrant et écologique, chauffe tout seul tout
le volume de la maison. Plus moderne, mais aussi plus facile
d'utilisation que le poêle à bois, il est automatisé et possède
une autonomie de plusieurs jours. Associé au ballon d'eau
chaude solaire, il permet d'atteindre de hautes performances
énergétiques et de faire de réelles économies.