CONSEIL D`ETABLISSEMENT du LFIGP Procès
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CONSEIL D`ETABLISSEMENT du LFIGP Procès
CONSEIL D’ETABLISSEMENT du LFIGP Procès-verbal de la séance du dimanche 24 mars 2013 Membres présents M. Cauet, proviseur M. Binan, proviseur-adjoint Mme Poncy, directrice administrative et financière M. Corgini, directeur Primaire Dubaï M. Millot, directeur primaire Sharjah Mme Lejosne, Mme Hut, Mme Canga-Vallès, Mme Cottin, M. Bouczo, représentants des personnels enseignants Mme Hubert, Mme Kebouri, Mme Vignal-Grossard, M. Ben Dhia, M. Van Waes, représentants des parents d’élèves M. David, représentants des élèves M. Grund, conseiller de coopération et d’action culturelle adjoint auprès de l’Ambassade de France M. Giraud-Thelme, consul général de France Mme Arroyo, présidente du conseil de gestion M. Chalhoub, personnalité locale Mme Laurenti, Mr Makki, représentants des français de l’étranger Membres excusés M. Comuce, conseiller principal d’éducation M. Attar, représentants des élèves Secrétariat de séance : Mr Millot – Florence Vignal La séance est ouverte à 17h30 Adoption du PV de la séance du 21 novembre 2012 . Point sur la diffusion des comptes-rendus de conseil d’établissement : les textes précisent seulement que les procès-verbaux doivent être affichés dans les locaux de l’établissement. En l’absence d’obligation ou d’interdiction, le CE envisage de mettre en ligne sur le site Internet des comptesrendus qui seront à rédiger en tant que tels, car le procès verbal n’est pas public. Adoption de l’ordre du jour. 1. CONSEIL D’ETABLISSEMENT Comptes-rendus des conseils d’écoles (voir annexes diffusées lors de la séance) Sharjah : Mr Millot - Travaux du conseil des élèves : très bonne participation et propositions pertinentes concernant les règles de vie à l’école. Mise en application dès le 20 mars. Félicitations aux délégués des élèves qui vont recevoir un diplôme de participation à la vie de l’école, - - Effectifs 2013-14 : le transfert vers Ruwayyah permet un rééquilibrage. 15 classes prévues (max = 16). Création d’un CP bilingue mais en pas en petite section de maternelle. Pas de changement au niveau des pourcentages de nationalités, Transferts Sharjah ou Ruwayyah sur la base d’une carte scolaire et validés par une commission dont les décisions sont définitives et sans appel, Projet d’établissement : mise en place de 4 groupes de travail en adéquation avec les 4 axes du futur projet. CE extraordinaire en mai, Point sur les projets de classe et projets de cycles, Adoption du calendrier scolaire 2013-14, présentation des travaux d’aménagement effectués et en cours. Oud Metha : Mr Corgini - Augmentation des effectifs en maternelle (8 à 14 classes) à Oud Metha et en primaire (15 à 25 classes à Ruwayyah), - La création du nouveau site primaire entraine des mouvements de personnel d’un site à l’autre (Sharjah/Oud Metha/Ruwayyah) et de nouvelles embauches de professeurs des écoles (en cours), - L’élémentaire de Ruwayyah fonctionnera dès son ouverture avec cinq classes par niveau, le maximum étant six, - Organisation du primaire sur les deux sites : Elémentaire Ruwayyah : cantine (plateau servi) pour tous les élèves mais l’option lunch-box reste possible, horaires : 8h-14h15 ou 16 avec 1h15 de pause (11h25-12h40) pour la restauration. Maternelle Oud Metha : Pas de cantine mais un temps de repas est prévu, Horaires : 8h30 – 13h30. Les horaires sont adaptés pour permettre aux familles qui n’utilisent pas le service bus de relier les deux sites dans les temps. Vote des horaires Oud Metha/Ruwayyah : adopté à l’unanimité Questions/ réponses de Mr Corgini S. Canga-Vallès : comment gère t-on en toute sécurité l’arrivée des élèves du primaire et du secondaire le matin ? Risques d’embouteillages sur une route dangereuse. Pour des raisons pratiques, les bus (primaire et secondaire) seront communs par quartier et avec un stationnement réservé. Un accès est organisé avec une dépose minute pour les voitures particulières. Une étude est en cours pour l’aménagement du parking bus et l’éventuelle utilisation du parking de l’école voisine, peu occupé. L’aménagement de la route (pose de ralentisseurs, signalisation) a été demandé à la municipalité. Autres propositions à l’étude : favoriser des points de ramassage pour réduire le temps de parcours des bus (actuellement : à partir de 6h45 pour le premier enfant). Il faut également favoriser l’organisation du covoiturage via le site Internet. H. Kebouri : propose de mettre en place un temps d’étude en primaire en plus des APS et favoriser les APS pour les maternelles. Le système d’étude surveillée est une idée intéressante à étudier. 2. DOMAINE FINANCIER : BUDGET 2013 (voire annexe) Présentation : N. Arroyo et C. Poncy - Dépenses de fonctionnement : 64 446 102 AED, - Recettes de fonctionnement : 67 818 176 AED, - Résultat prévisionnel 2013 : 3 292 734 AED, - Hausse d’environ 20 % des recettes et des dépenses, - Augmentation des frais de scolarité : Ruwayyah et Oud Metha : +9% validé par le KHDA, Sharjah : +5%, en attente de validation par la SEZ, - Prévision d’augmentation des charges eau –électricité. Questions / Réponses : N. Arroyo A. Ben Dhia : A quoi correspond l’augmentation des frais de scolarité ? L’augmentation s’inscrit dans le plan strict de l’échéancier prévisionnel de hausse sur 4 ans, voté en 2011 (5%- 5%-9%-5%). Cela permet de réaliser le projet de construction, d’intégrer la hausse des charges courantes (salaires) et de prévoir les adaptations de structure : réaménagement de la cantine, création d’un espace collégien, création de nouvelles salles de classes. J. Bouczo : l’aménagement de nouvelles salles de classe, pour travailler dans de bonnes conditions, sera-t-il effectif à la rentrée 2013 ? L’objectif est d’obtenir les permis tous en même temps même si les travaux sont différés. L’espace collégiens dans une partie de l’auditorium sera possible si les travaux du gymnase primaire sont achevés. Les nouvelles salles de classe au secondaire sont prévues en gagnant au niveau des terrasses. Mr Chalhoub : à quoi correspond le montant important des provisions ? 2 millions AED pour le secondaire de Ruwayyah : aménagement d’un véritable auditorium, création d’une salle des collégiens, réaménagement de la cantine, utilisation des espaces libres (terrasses) pour des salles de classes. 800 000 AED pour Sharjah : projet d’exploitation des espaces disponibles pour mettre en place une crèche et d’un centre d’enseignement du français langue étrangère. Le LFIGP serait bailleur des locaux. Création d’un fond de recrutement de personnel. En prévision : taxe de la RTA pour l’utilisation de la voie d’accès au primaire de Ruwayyah. S. Van Waes : l’augmentation du poste eau-électricité (15%) est importante. Où en sont les projets d’économie ? La prévision de hausse des coûts correspond à l’augmentation du nombre d’utilisateurs et donc des volumes avec l’ouverture du primaire Ruwayyah. Mais le souci d’économie reste entier avec l’installation de Led et de douches à panneaux solaires en primaire. Il faut aussi prévoir l’augmentation des tarifs stables depuis deux ans. Remarque de S. Canga-Vallès : les douches individuelles posent problème car cela prend beaucoup de temps. Mr Chalhoub : comment se porte la trésorerie ? L’état de la trésorerie est dans la norme des exigences de l’AEFE. Précision de C. Poncy : le lycée dispose d’un encours de 3 mois. 3. ORGANISATION ET STRUCTURE SCOLAIRE (F. Cauet) Effectifs Rentrée 2013 : les effectifs totaux du LFIGP passeront de 2044 à 2368 élèves (chiffres mars 2013) - Primaire Sharjah : 375 élèves dont 150 maternelles et 225 élémentaires, - Primaire Dubaï : 962 dont 351 maternelles Oud Metha et 611 élémentaires Ruwayyah, - Secondaire Ruwayyah : 1012 dont 624 collégiens et 338 lycéens, Au niveau du secondaire, l’établissement atteint déjà sa pleine capacité avec une marge de manœuvre possible mais faible. Recrutements Résidents : 4 professeurs titulaires de l’EN. Recrutement local : 6 postes de professeurs des écoles (92 candidatures dont 51 titulaires) La priorité est donnée aux titulaires de l’Education nationale sans garantir pour autant un poste de résident. Remarque de J. Bouczo : il faut être très clair avant avec les candidats car le statut proposé n’assure pas le changement automatique de contrat local à résident. Projet d’établissement : point d’étape Un premier échange des quatre groupes de travail (politique des langues, vie scolaire, communication et excellence) réunissant l’administration du lycée, enseignants, parents d’élèves) a eut lieu fin février. La prochaine étape sera la consultation du CVL et des parents délégués après les vacances de printemps. Un conseil d’établissement extraordinaire aura lieu en mai pour valider les objectifs et le plan d’action du projet d’établissement 2013-16. Préinscriptions : point d’étape Ouvertes du 20 janvier au 24 février : 1000 préinscriptions ont été formulées Depuis le 10 mars, une réponse positive a été adressée à 400 familles, selon le critère de priorité suivant : familles françaises, fratries déjà scolarisées au LFIGP, ODF. Un prochain point sera fait au prochain conseil de mai. A ce jour, très peu de départs sont annoncés (8 Sharjah – 12 Oud Metha). 4. VIE SCOLAIRE Calendrier scolaire 2013-14 Il s’appuie sur le principe d’alternance de sept semaines de cours et environ deux semaines de congés. Le lycée assurera les cours jusqu’au 30 juin 2014. Calendrier voté à l’unanimité Question sur la fin année scolaire 2012-13/réponse F. Cauet S. Canga-Vallès : Quand sont prévus les conseils de classes et l’arrêt des notes ? Pour les terminales l’arrêt des notes et les conseils auront lieu le 31 mai. Pour les niveaux n’ayant pas d’examen les conseils se dérouleront la dernière semaine de juin. Remarque de S. Cottin : pour le second degré, Il faut faire attention à la disponibilité des professeurs qui sont également correcteurs. Il est également important prendre en compte les temps de réunions pédagogiques. Activités périscolaires niveau secondaire Les activités extrascolaires se déroulent bien avec encore trop peu de participants. Des nouveaux clubs ont été mis en place (club lecture, club santé…) en cours d’année. Remarques A. Ben Dhia : l’implication des élèves est importante dans l’organisation des activités extrascolaires comme dans les écoles primaires. C’est une véritable force pour l’école. Il faut ouvrir le secondaire pour inciter les parents à s’impliquer plus largement. L. David : les activités ont été annoncées trop tardivement en début d’année scolaire et les élèves avaient pris déjà d’autres engagements. Il se pose également un problème de transport pour les activités au-delà de 16h. Il est important de mieux communiquer car les élèves ne se sentent pas bien informés : il y a eu seulement quelques affiches dans le foyer pour certaines activités. Question/réponse F. Cauet S. Canga-Vallès : il est nécessaire d’anticiper l’information et de mieux la véhiculer par voie d’affichage systématique. Pourquoi ne pas envisager l’installation d’écrans pour faire passer les messages ? il faut voir avec le prochain CVL comment envisager une meilleure information des élèves et se préparer dès la fin de l’année. Sécurité des biens : charte d’utilisation des images des caméras (F. Cauet) Ce point à l’ordre du jour est soumis au débat et à l’avis du conseil en application des compétences relatives au règlement du conseil d’établissement (hygiène et sécurité). Au final, c’est le chef d’établissement qui prend la décision à partir de cet avis. Exposé des motifs et objectifs : Le site du secondaire constate un nombre important de vols depuis le début de l’année, notamment au niveau des casiers et au CDI. Des mesures provisoires ont été mises en place au CDI (local pour déposer les sacs). A l’instar d’autres établissements français à l’étranger (Vienne, Doha, Abu Dhabi), l’équipe de direction souhaite installer un système de vidéosurveillance dans les lieux stratégiques pour assurer la protection des biens et des personnes. Le dispositif se compose de caméras avec un simple enregistrement sur un serveur inaccessible directement. Le visionnage ne sera effectif qu’en cas de problème constaté ou sur demande des parents. Pour accompagner ce dispositif, il est proposé de rédiger une procédure d’accès aux images. Le proviseur précise sa volonté d’accompagner par un travail éducatif. Débat : interventions et questions de l’assemblée J. Bouczo : l’installation de caméras dans un établissement scolaire est un procédé qui n’est pas anodin car il s’agit de surveillance des personnes. Sur cette question, les textes de la CNIL française sont très clairs : cas extrêmes, caméras en dernier recours, exclu de filmer les lieux de vie en continu… Peut-on déroger à l’avis de la CNIL parce qu’on est à l’étranger ? Le lycée n’a pas essayé toutes les solutions. De plus, quid des caméras au foyer des lycéens installées sans délibération du CE ? Les professeurs n’ont appris l’installation que lors du conseil du second degré le 18 mars dernier, ce qui est contraire aux recommandations de la CNIL qui précise que cela ne peut être fait qu’après délibération du conseil d’établissement. Les professeurs, consultés en interne, expriment leur vive opposition car ce procédé est contraire au projet éducatif. Il faut mettre en place d’autres moyens et sensibiliser les élèves et les familles. Mr Bouczo demande l’avis des représentants de l’Etat (consul et conseiller auprès de l’Ambassade) Mme Laurenti : quelles autres solutions envisager ? Il faut sensibiliser aux problèmes de vols et de dégradation de matériel. Le règlement intérieur n’est pas lu et pas compris. Il faut respecter la liberté de chacun. Les caméras dans le foyer se justifient pour pallier aux risques d’incendies si les élèves fument, c’est une question de sécurité. La vidéosurveillance est fréquente aux Emirats comme dans les lycées des autres pays du golfe. Il faut favoriser la protection des autres. S. Cottin : ce dispositif pose un problème de valeur et de responsabilité éducative. L’installation de caméras transforme l’individu et déresponsabilise les comportements. Les personnes doivent apprendre à vivre en groupe dans le respect des autres. La caméra remplace toute forme de respect des autres car les personnes s’appuient sur ce système et ne font plus appel à leurs propres valeurs. A. Ben Dhia : ce n’est pas seulement un moyen pour aider contre le vol mais aussi contre la violence et les dégradations. Le sentiment d’insécurité pose problème pour l’éducation et il faut se préserver des intrusions. Le proviseur applique les règles et il faut valoriser la synergie entre les parents et l’établissement. Il faut faire confiance au chef d’établissement. Parallèlement, il est nécessaire de mettre en place une procédure qui sécurise l’utilisation des images. Mr Chalhoub : attire l’attention sur le fait que les enregistrements peuvent être visionnés par les autorités si les parents portent plainte aux autorités. Donc il est important de faire attention à la protection des images. L. David : Il n’y a pas eu de consultation préalable du CE pour la pose des caméras au foyer. Même si il n’y pas de visionnage, les enregistrements sont consultables, ce qui ne respecte pas la vie privée et la liberté d’expression. C’est un manque de confiance vis à vis des élèves. Le lycée n’est pas un établissement en ZEP et ne pose pas de problèmes particuliers : il n’y a pas de délinquance. Actuellement, plus personne ne fume dans le foyer. S. Van Waes : sécurité : de quoi parle t-on exactement ? Problème de cigarettes, de vols, de dégradation ? Quelle est la fréquence des infractions ? Cela pose un problème de compréhension qui induit un comportement : «il y a des caméras donc je ne dois pas le faire » mais qui n’est pas propice à la responsabilité individuelle. S. Canga- Vallès : que fait-on en cas de dérive et si dépôt de plainte en main courante ? M. Grund : présente l’expérience du lycée Massignon d’Abu Dhabi où il a été posé cinq à six caméras dans les zones de casiers et pour éviter les intrusions. Ce système fonctionne bien et est considéré comme un recours cadré. F. Giraud-Thelme : il faut trouver un équilibre pour répondre au mieux aux problèmes de sécurité. Ce n’est pas une remise en cause du fonctionnement du lycée. La CNIL doit rester une source d’inspiration car le système est encadré en France mais qui se banalise de plus en plus. Il faut favoriser la réflexion collective et être le moins intrusif possible dans le respect de chacun et pour préserver l’ambiance. F. Vignal : il n’y a pas d’unanimité au niveau des représentants des parents d’élèves (environ 80 % favorable - 20% non favorable) à l’image de la communauté des parents. Le point de vue des professeurs est tout à fait intéressant sur la question des valeurs induites et de la déresponsabilisation des personnes. Il serait intéressant de replacer le débat sur la base d’un document d’étude : diagnostic des problèmes de sécurité, solutions possibles, budget pour décider de la mise en place de solutions adaptées pour chaque problème (pose de casiers supplémentaires, réaménager le foyer…). Concernant le foyer des lycéens, l’installation des caméras est-elle pérenne ? Sur quoi le CE doit-il se prononcer exactement ? Réponses aux remarques et questions par F. Cauet En ce moment, il y a quasiment un vol par jour. Les mesures prises préalablement ont eu peu d’effets. Au foyer, il s’agit de préserver la sécurité incendie en raison des risques dus à la consommation de tabac. La question du budget n’est ^pas directement liée au CE mais relève de la responsabilité du conseil de gestion. La pose de caméras n’empêche pas le travail pédagogique et les contacts avec les familles. Le CE doit se prononcer sur une question de confiance : le CE accorde t-il sa confiance au proviseur pour mettre en place un système de vidéo surveillance, afin de protéger les biens et les personnes, encadré par une charte d’utilisation des images ? Vote : 10 favorables – 7 défavorables Principe adopté. Florence Vignal propose de rédiger le projet de charte de la vidéosurveillance qui permettra d’encadrer les modalités d’installation du dispositif et d’utilisation des images. Questions et remarques des parents d’élèves Association des anciens élèves : proposition d’y associer les parents. Ce sujet sera traité dans le cadre du groupe de travail communication /appartenance du projet d’établissement Demande de plusieurs devis pour l’organisation de voyage : c’est un problème car il n’y a qu’un seul organisme aux EAU habilité à recevoir un public scolaire et donc pas de concurrence en termes d’organisation. Point sur l’Environnement Numérique de Travail : ce système interactif sera opérationnel avec le nouveau site internet. Actuellement, il est déjà en pratique en français et en sciences. Les professeurs sont très partants et quelques uns d’entre eux ont eu des formations qu’ils partagent. L’ENT n’est pas encore au point pour mettre en place les ouvrages électroniques. Il faut encore du temps aux professeurs. A rediscuter dans le cadre du projet d’établissement (excellence et réussite de tous) 40 ans d’enseignement du français aux Emirats : une manifestation est prévue au programme de 2013-14 avec l’inauguration du nouveau site primaire. Les parents sont favorables à un événement sur le site de Sharjah (école française d’origine). Projet à suivre. Remarques sur la communication du lycée : le lycée doit mieux relayer les événements organisés par l’AIPE, tels que la kermesse annuelle, dont les bénéfices sont entièrement redistribués au LFIGP pour financer des projets pédagogiques et des aménagements sur les trois sites. il faut valoriser le travail et l’investissement de l’association car c’est un partenaire privilégié du lycée. Le Trait-d’union comme le site Internet sont de très bons supports pour aider l’AIPE à être plus visible. La séance s’achève à 20h30 Les secrétaires de séances Le proviseur F. Vignal F. Cauet M. Millot