CONTRAT REMISE À NIVEAU À LA CONDUITE DES BATEAUX DE

CONTRAT REMISE À NIVEAU
À LA CONDUITE DES BATEAUX DE PLAISANCE À MOTEUR
Dolphin Nautico
en association avec ARSAG (Les Grau Bateaux)
34340 Marseillan Plage
04 67 21 85 69 – [email protected]
www.dolphin-nautico.com
Salle de formation permis bateau : 4, chemin des loisirs 34340 MARSEILLAN
STAGE DE PERFECTIONNEMENT
À LA CONDUITE DES BATEAUX DE PLAISANCE À MOTEUR
Entre,
DOLPHIN NAUTICO
4, chemin des loisirs
34340 MARSEILLAN
Responsable : M. Jean-Philippe ROUGEOT
Téléphone : 04 67 21 85 69
Courriel : [email protected]
www.dolphin-nautico.com
N° d’agrément : 034034 / 2015
Délivré par : DML Hérault-Gard
Le : 20 janvier 2015
Police d’assurance (compagnie) : AXA
N° de contrat : 5677615804
Représenté par : M. Jean-Philippe ROUGEOT
N° de SIRET (ou SIREN) : 50085345200018
Agissant en qualité d’exploitant d’un établissement d’enseignement à la conduite.
Et,
Mlle, Mme, M. ……………………………………………………………………………………………………………………………………………
Né(e) le : …………………………………………………………….. à : ……………………………………………………………………………….
Adresse : …………………………………………………………………………………………………………………………………………………...
Code postal : ……………………………………………………….. Ville : …………………………………………………………………………
Tél. : ……………………………………………………………………. Tél. mobile : ……………………………………………………………….
Courriel : …………………………………………………………………………………………………………………………………………………….
Police d’assurance responsabilité civile : ………………………………………………. N° : ……………………………………………..
Pour les mineurs, autorisation parentale indispensable :
Je soussigné(e) Mme ou M. ……………………………………………………….……………………………………… certifie être la
mère, le père, le tuteur légal de Mlle, M. ………………………………………………………………………………………………….
Et l’autorise à effectuer la formation, en vue de l’obtention d’un permis de conduire des bateaux de
plaisance à moteur (barrer la mention inutile).
OBJET DU CONTRAT :
Le présent contrat a pour objet la formation de remise à niveau à la conduite des bateaux de plaisance à
moteur.
PRIX :
Détails
Cours avec moniteur et
votre bateau
Cours avec moniteur et
nos bateaux
Nombre d’heures
envisagées
1h
TOTAL
1h
2h
100 €
150 €
50 €
DESCRIPTION DE LA FORMATION :
Conformément à la réglementation en vigueur, l’élève suivra une formation pratique du nombre d’heures
souhaitées par l’élève. Une formation théorique peut également être programmée.
FORMATEURS :
L’établissement atteste que le formateur ci-après a été déclaré auprès de l’autorité administrative :
 Gérard GIMENO
N° d’autorisation pour enseigner : 22545
 Philippe HERAUDET
N° d’autorisation pour enseigner : 23201
RÉSILIATION – SUSPENSION DU CONTRAT :
 Durée
Ce contrat est conclu pour une durée maximale de 12 mois à compter de la date de la signature. Passé cette
échéance, le contrat devra être renégocié.
 Suspension
Ce contrat pourra être suspendu pour motif légitime ou d’un commun accord, pour une durée de 6 mois, audelà il devra être renégocié.
 Résiliation
Il peut être résilié à tout moment par le candidat ainsi que par notre établissement s’il juge un comportement
inapproprié.
En cas de forces majeures, la facturation sera opérée au prorata des cours théoriques réalisés au moment de
la résiliation.
Aussi, le contrat peut être résilié de plein droit en cas de retrait de l’agrément de l’établissement enseignant
par l’autorité préfectorale.
PROGRAMME ET DÉROULEMENT DE LA FORMATION :
Le calendrier prévisionnel de formation est établi par le formateur en concertation avec le candidat et après
son accord. Celui-ci sera adapté en fonction des difficultés rencontrées par le candidat en lui proposant des
solutions adaptées.
SÉANCES OU COURS ANNULÉS :
Toute séance ou cours non décommandé par le candidat au moins 48 heures à l’avance, sera dû et facturé
(sauf cas de force majeure dûment justifié).
PAIEMENT :
L’élève s’engage à régler les sommes dues correspondantes à sa formation. Pour tout défaut de règlement
des sommes dues à l’échéance, l’établissement peut rompre le présent contrat.
Le paiement peut être versé :
 Au comptant en un seul versement,
 À la signature du contrat (acompte ou arrhes).
OBLIGATION DES PARTIES :
 L’organisme formateur s’engage à dispenser la formation en fournissant les moyens nécessaires.
 L’élève s’engage à respecter scrupuleusement les consignes et les instructions sécuritaires dispensées
dans les cours.
Fait à : ……………………………………………………………
Le : …………………………………………..………………..….
Signature précédée de la mention « lu et
approuvé » par l’élève :
Fait à : ……………………………………………………………
Le : …………………………………………..………………..….
Signature précédée de la mention « lu et
approuvé » par l’organisme formateur :
PIÈCES JUSTIFICATIVES À FOURNIR

Une photocopie du permis de conduire

Une photocopie d’une pièce d’identité (recto verso) ou du passeport

Le contrat de formation dûment rempli et signé
––
Votre dossier doit nous être remis complet à l’adresse suivante :
DOLPHIN NAUTICO
4, chemin des loisirs
34340 MARSEILLAN