LA COUR DES ARTS Rue de la Biche 30 000 NIMES

3, bd Gallieni
92445 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX
LA COUR DES ARTS
Rue de la Biche
30 000 NIMES
Collection ESSENTIELLE - II – LOGEMENTS COLLECTIFS
NOTICE DESCRIPTIVE
28/08/2013
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SOMMAIRE
PRESENTATION GENERALE
GENERALITES
1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE
1.1.
1.2.
1.3.
1.4.
1.5.
1.6.
1.7.
1.8.
INFRASTRUCTURE
MURS ET OSSATURE
PLANCHERS
CLOISONS DE DISTRIBUTION
ESCALIERS
CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION
CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS
TOITURES
2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
2.1.
2.2.
2.3.
2.4.
2.5.
2.6.
2.7.
2.8.
2.9.
2.10.
SOLS ET PLINTHES
REVETEMENTS MURAUX (autres qu'enduits, peintures, papiers peints et tentures)
PLAFONDS (sauf peintures et tentures)
MENUISERIES EXTERIEURES
FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE
MENUISERIES INTERIEURES
SERRURERIE ET GARDE-CORPS
PEINTURES - PAPIERS PEINTS - TENTURES
EQUIPEMENTS INTERIEURS
LOCAUX COMMERCIAUX
3. ANNEXES PRIVATIVES
3.1.
3.2.
3.3.
3.4.
3.5.
CAVES
BOX ET PARKINGS COUVERTS
PARKINGS EXTERIEURS
JARDINS PRIVATIFS
TERRASSES PRIVATIVES SUIVANT PLANS
4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE
4.1.
4.2.
4.3.
4.4.
4.5.
4.6.
4.7.
4.8.
HALL D'ENTREE DE L'IMMEUBLE
CIRCULATIONS DU REZ-DE-CHAUSSEE, COULOIRS ET PALIERS D'ETAGES
CIRCULATIONS DU SOUS-SOL
CAGES D'ESCALIERS
LOCAUX COMMUNS
LOCAUX SOCIAUX
LOCAUX TECHNIQUES
CONCIERGERIE
5. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE
5.1.
5.2.
ASCENSEURS ET MONTE CHARGES
CHAUFFAGE, EAU CHAUDE
6
6
6
7
8
8
8
9
9
10
10
10
11
11
11
12
13
13
14
20
20
21
21
21
22
22
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24
25
25
26
26
27
27
27
27
28
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5.3.
5.4.
5.5.
5.6.
5.7.
5.8.
TELECOMMUNICATIONS
RECEPTION STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES
VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX
ALIMENTATION EN EAU
ALIMENTATION EN GAZ
ALIMENTATION EN ELECTRICITE
6. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES
A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS
6.1.
6.2.
6.3.
6.4.
6.5.
6.6.
6.7.
VOIRIES ET PARKING
CIRCULATION PIETONS
ESPACES VERTS
AIRE DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS
ECLAIRAGE EXTERIEUR
CLOTURES
RESEAUX DIVERS
28
29
29
29
29
29
30
30
30
30
31
31
31
31
7. ORGANIGRAMME DES CLES
32
8. INFORMATION DES HABITANTS
32
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I
PRESENTATION GENERALE
Le projet comprend la réalisation de 2 immeubles de respectivement, 27 logements en accession
en R+3 , le rez-de-chaussée étant à usage de parkings et locaux techniques et de 29 logements
sociaux en R+2 et R+3 partiel sur 1 niveau de sous-sol enterré à usage de parkings et locaux
techniques. L’accès piétons se fait par la rue de la biche .
BOUYGUES IMMOBILIER s’est engagé sur cette opération à obtenir la certification
RT 2005 et NF logement pour les 27 logements en accession libre
BBC EFFINERGIE
GENERALITES
OBJET DE LA NOTICE DESCRIPTIVE
La présente notice descriptive a pour objet de définir les conditions techniques et les prestations
suivant lesquelles sera construit ce programme de logements.
NOTE GENERALE
Les caractéristiques techniques de l'immeuble sont définies par la présente notice.
La construction se conformera :
aux lois, textes et réglementations en vigueur.
aux prescriptions des Documents Techniques Unifiés à caractère obligatoire, établis par le Centre
Scientifique Technique du Bâtiment.
aux règles de construction et de sécurité.
En particulier, la construction sera conforme à la Nouvelle Réglementation Acoustique (NRA), la
Réglementation Thermique RT 2005 et à la Nouvelle Réglementation Handicapés (Arrêté du 1 er août
2006).
Le dimensionnement des locaux à usage de stationnement sera conforme aux règles d’urbanisme et de
sécurité, sans qu’il soit fait référence à une norme dimensionnelle.
La conformité de la construction sera tout au long de sa mise en œuvre vérifiée par un bureau de
contrôle agréé.
Un Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage (D.I.U.O) sera réalisé par un coordonnateur sécurité
et santé agréé, désigné par le Maître d’Ouvrage, et sera remis à la copropriété à la livraison du
bâtiment.
Il est expressément prévu que, dans le cas où pendant la construction, la fourniture ou la mise en
œuvre de certains matériaux, équipements ou matériels se révéleraient impossible, difficile ou
susceptible d'entraîner des désordres et ce, pour un motif quelconque (exemple : réglementation
administrative, respect de la Certification BBC EFFINERGIE NF Logement , retards
d'approvisionnements, défauts de fabrication, difficultés d'importation, impératifs techniques ou en cas
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d'apparition de matériel nouveau), le Maître d'Ouvrage pourra remplacer ces matériaux, équipements
ou appareils, par d'autres de qualité au moins équivalente.
De même, il est précisé que les cotes et les surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous
réserves des tolérances de construction, tel que défini dans l'acte de vente.
Les teintes, coloris et finitions des façades, des revêtements des parties communes de l'immeuble et
de ses dépendances seront choisis par l'Architecte en accord avec les différents services administratifs
impliqués.
Zones sismiques :
La construction respectera sur le plan structurel les règles parasismiques en vigueur, définies suivant
les cartes de zonages des aléas sismiques.
Terrasses, accessibilité :
Nous attirons l’attention sur le fait que pour des raisons techniques, il pourra y avoir

Des différences de hauteur de plafond dans les logements ou sur les terrasses (parfois
inférieur à 2m50) et n’apparaissent pas sur les plans de ventes.

Une marche d’environ de 7 cm (cas sans étanchéité) à 25 cm (cas avec étanchéité et
isolation thermique) pour accéder à la terrasse Dans ce dernier cas , un emmarchement en bois
sous forme de coffre sera réalisé.
Chauffage / eau chaude sanitaire :
Il pourra y avoir dans des placards ou dans certaines pièces comme le WC ou la salle de bains, pour des
besoins techniques, des « nourrices » au sol ou des coffres servant à la distribution du chauffage et de
l’eau chaude sanitaire et emplacement de comptage éventuel.
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1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE
1.1. INFRASTRUCTURE
1.1.1. FOUILLES
Après décapage et stockage de la terre végétale du terrain, le terrassement sera exécuté en
pleine masse pour permettre la réalisation de l'infrastructure. Les terres non utilisées
en remblais seront évacuées.
1.1.2. FONDATIONS
Le bâtiment sera fondé sur le bon sol. Selon les résultats de la campagne de reconnaissance
de sols, les fondations en béton armé consisteront en pieux, puits ou semelles
superficielles isolées ou filantes.
1.1.3. PLANCHER BAS
Il sera constitué par un plancher en béton armé lissé ou par dalle portée.
Une cunette périphérique réalisée pour récolter les ruissellements éventuels des voiles
enterrés et un caniveau bas de rampe seront reliés à une fosse de relevage pour rejet
aux EP du réseau public.
1.2. MURS ET OSSATURE
Les dimensions des éléments de structure seront déterminées par le bureau d’études
d’exécution de structure, et validées par le bureau de contrôle.
1.2.1. MURS DU SOUS-SOL BAT SUR RUE ET REZ DE CHAUSSEE BATIMENT SUR COUR
1.2.1.1. Murs périphériques
Les murs périphériques du sous-sol du bâtiment sur rue et du RDC du bâtiment sur cour
seront réalisés en béton armé suivant étude de structure. Sur la face extérieure des
parties de mur autres que celles coulées contre terre, il sera appliqué une peinture
à base de produits bitumineux si nécessaire.
L’épaisseur des murs en sous-sol sera au minimum de 18 cm.
1.2.1.2. Murs de refends
Les murs de refends seront réalisés en béton armé, les poteaux seront réalisés en béton
armé, leurs dimensions résulteront de l’étude de structure, des impératifs de
construction et des textes normatifs en vigueur.
1.2.2. MURS DE FACADES
Les murs de façades, les allèges, les trumeaux et les encadrements de baies en élévation
seront réalisés en brique thermique « rectifié-collé » de 20 cm d’épaisseur
d’agglomérés de ciment ou béton
Les murs recevront à l'intérieur un complexe isolant composé d'un panneau en
polystyrène, laine minérale ou polyuréthane et d'une plaque de plâtre. Localement,
l'isolant pourra être disposé en applique sur la face extérieure du mur, même si sa
représentation graphique ne figure pas sur le plan de vente. La mise en œuvre des
complexes isolants garantira le degré d'isolation thermique exigé par le label BBC.
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Les façades seront revêtues d’un enduit monocouche, de finition grattée, lissée ou
talochée, ou d’une vêture ou d’un revêtement plastique épais suivant la nature du
support et suivant les exigences du Permis de Construire .
1.2.3. MURS PIGNONS
Dito 1.2.2
1.2.4. MURS MITOYENS
Sans Objet
1.2.5. MURS EXTERIEURS DIVERS (LOGGIAS – SECHOIRS)
Sans objet
1.2.6. MURS PORTEURS A L'INTERIEUR DES LOCAUX (REFENDS)
Les murs porteurs à l'intérieur des locaux seront réalisés suivant étude de structure, en
béton armé, et /ou en maçonnerie de parpaings avec finition par enduit en ciment,
ou plaque de plâtre collé, et isolé si nécessaire conformément aux résultats de
l’étude thermique.
1.2.7. MURS OU CLOISONS SEPARATIFS
Entre locaux privatifs contigus
Les murs séparatifs entre logements seront réalisés en béton armé de 18 cm minimal
d'épaisseur, suivant étude de structure et exigences acoustiques intérieures.
Entre locaux privatifs et autres locaux (escaliers, ascenseurs, halls et locaux divers)
Les murs séparatifs entre circulations communes et logements seront réalisés en béton
armé de 18 d’épaisseur minimal suivant étude de structure.
Dans le cas d'un mur séparatif entre logement et ascenseur, celui-ci sera doublé d'un
complexe isolant acoustique.
Tous ces murs respecteront l’isolement acoustique réglementaire.
1.3. PLANCHERS
Les dimensions des éléments de structure seront déterminées par le bureau d’études
d’exécution de structure et validées par le bureau de contrôle.
1.3.1. PLANCHERS SUR ETAGE COURANT
Les planchers d'étage courant seront constitués d'une dalle pleine en béton armé fabriquée
traditionnellement ou au moyen de prédalles. Leur épaisseur sera déterminée par
l'étude de structure, respectera l'isolement acoustique réglementaire entre
logements.
L’épaisseur minimale sera de 20 cm.
1.3.2. PLANCHERS SOUS TERRASSE
Les planchers sous terrasse seront constitués d'une dalle pleine en béton armé, fabriquée
traditionnellement ou au moyen de prédalles. Leur épaisseur sera déterminée par
l'étude de structure.
Une isolation conforme aux résultats de l’étude thermique sera rapportée pour les
planchers situés sur des locaux habitables
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1.3.3. PLANCHERS SUR LOCAUX COLLECTIFS, TECHNIQUES, ENTREES, CIRCULATIONS ET
LOCAUX DIVERS CHAUFFES
Les planchers sur locaux collectifs seront constitués d'une dalle pleine en béton armé,
fabriquée traditionnellement ou au moyen de prédalles. Leur épaisseur sera
déterminée par l'étude de structure et sera suffisante pour assurer l’isolement
acoustique requis complété éventuellement d’un isolant rapporté.
L’épaisseur minimale sera de 20 cm.
1.3.4. PLANCHERS SUR LOCAUX NON CHAUFFES OU OUVERTS
Les planchers sur locaux non chauffés seront exécutés en béton armé d’épaisseur suffisante
pour assurer l’isolement acoustique requis. Ils recevront en sous-face des parties
habitables une isolation thermique.
1.3.5. PLANCHERS SOUS TOITURE
Sans Objet
1.4. CLOISONS DE DISTRIBUTION
1.4.1.
ENTRE PIECES PRINCIPALES
Les cloisons de distribution seront alvéolaires d’épaisseur 50 mm .Pose sur talonnette basse
avec guide haut et clavettes de jonction
Celles séparant la zone jour – nuit seront de même nature.
1.4.2.
PIECES PRINCIPALES ET PIECES DE SERVICE
Les cloisons de distribution seront de même nature que celles posées entre pièces principales.
Dans les salles de bains et salles d'eau, le parement de la cloison sera en plâtre
hydrofuge avec protection des pieds de cloisons par un polyane relevé dans l’épaisseur
de la chape.
1.5. ESCALIERS
1.5.1. ESCALIERS
Les escaliers des parties communes seront de type hélicoïdal tournant simple ou à volée
droite suivant plans architecte. Ils seront réalisés en béton armé préfabriqué ou coulé
en place. Ils seront désolidarisés de la structure porteuse, le joint sera traité de façons
à éviter toute coulure sur les murs lors du lavage des escaliers. Il sera appliqué une
peinture anti poussière sur marches, contremarches et paliers.
1.6. CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION
1.6.1. CONDUIT DE DESENFUMAGE DES LOCAUX DE L'IMMEUBLE
Sans objet
1.6.2. CONDUITS DE VENTILATION DES LOCAUX DE L'IMMEUBLE
Des conduits métalliques galvanisés seront prévus pour assurer la ventilation des logements
dans les gaines techniques maçonnées et/ou cloisonnées. Ils seront reliés aux
extracteurs positionnés sur les terrasses inaccessibles assurant la ventilation mécanique
contrôlée de l’immeuble.
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Pour les autres locaux se rapporter aux articles 4.5 à 4.8.
1.6.3. CONDUITS D'AIR FRAIS
Sans objet
1.6.4. CONDUITS DE FUMEE DE CHAUFFERIE
Sans objet
1.6.5. VENTILATION HAUTE DE CHAUFFERIE
Ventilation naturelle
1.7. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS
1.7.1. CHUTES D'EAUX PLUVIALES
Les chutes d’eaux pluviales seront en PVC rigide. Les chutes intérieures seront situées en
gaine technique des logements, les chutes extérieures seront en façade. Toutes les
chutes seront raccordées au réseau d’eaux pluviales. Des tampons de visite et de
tringlage accessibles seront positionnés aux changements de direction
1.7.2. CHUTES D'EAUX USEES ET EAUX VANNES
Les chutes d’eau usées seront en PVC rigide, situées en gaine technique des logements. Elles
recevront les branchements d'évacuation des appareils sanitaires et seront raccordées
au réseau eaux usées - eaux vannes. Des tampons de visite et de tringlage accessibles
seront positionnés aux changements de direction
1.7.3. CANALISATIONS EN SOUS-SOL
Les canalisations en sous-sol seront en PVC rigide. Elles chemineront en apparent pour être
raccordées au réseau extérieur. Des tampons de visite et de tringlage accessibles
seront positionnés aux changements de direction
1.7.4. BRANCHEMENTS AUX EGOUTS
Les eaux usées, les eaux vannes et les eaux pluviales seront raccordées aux réseaux publics.
1.8. TOITURES
1.8.1. CHARPENTE, COUVERTURE ET ACCESSOIRES
Sans objet
1.8.2. ETANCHEITE ET ACCESSOIRES
Toitures terrasses non accessibles : étanchéité bitume élastomère ou asphalte avec panneaux
isolants , au-dessus des parties habitables, avec protection par gravillons ou autoprotégée.
Toitures terrasses accessibles : étanchéité bitume élastomère ou asphalte avec panneaux
isolant, au-dessus des parties habitables protection par dalles sur plots bétons. Relevés
d’étanchéité et protection des relevés correspondants, suivant destination des
terrasses.
1.8.3. SOUCHES DE CHEMINEE, DE VENTILATIONS ET CONDUITS DIVERS
Les souches seront réalisées en maçonnerie ou en tôle, suivant les plans de l'architecte.
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1.8.4. ACCES EN TOITURE ET EQUIPEMENTS DE SECURITE
L'accès en toiture se fera par les lanterneau de désenfumage ou autres trappes spécifiques.
Une échelle, conforme à la réglementation, sera fournie et positionnée, sur des
crochets cadenassables, à proximité de l'accès en toiture. Fourniture et pose d'une
ligne de vie et tout autre dispositifs préconise par le coordinateur SPS garantissant la
sécurité des personnes lors des interventions en toiture.
2.
LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
2.1. SOLS ET PLINTHES
A chaque changement de nature de revêtement de sol, il sera posé un profilé d’arrêt ou une
barre de seuil compensée ou non. Les plinthes devrons protéger et habiller toute sorte de
canalisation apparentes au droit des leurs pénétrations ou sorties du sol. (alimentations et
évacuations eau, clarinettes, etc…)
2.1.1.
SOLS ET PLINTHES DES PIECES PRINCIPALES
L’entrée, le séjour, les placards attenants les dégagements et les chambres seront revêtus
d’un carrelage, format 31*31 de chez SALONI collection NEO ou collection FUTURA ou
ZENITH ou équivalent,
Coloris au choix dans la gamme proposée par le Maître d’ouvrage.
Les plinthes seront en carrelage assorti.
A noter : en cas de cuisine attenante à un séjour, la délimitation des sols de ces pièces devra
suivre les règles prévues dans le cadre de la Certification NF logement.
2.1.2.
SOLS ET PLINTHES DES PIECES DE SERVICE
Les W-C, les salles de bains, les salles d’eau et la cuisine seront revêtus d’un carrelage,
format 31*31 de chez SALONI collection FUTURA ou collection NEO ou collection ZENITH
ou équivalent,
Coloris au choix dans la gamme proposée par le Maître d’ouvrage.
Les plinthes seront en carrelage assorti.
2.1.3.
SOLS ET PLINTHES DES ENTREES ET DEGAGEMENTS
Voir article 2.1.1
2.1.4.
SOLS DES BALCONS, LOGGIAS ET SECHOIRS
Les sols des balcons et loggias ne supportant pas d'étanchéité seront en béton brut revêtus de
dalles sur plots betons pour assurer l’accessibilité handicapés suivant la norme en
vigueur.
2.2. REVETEMENTS MURAUX (autres qu'enduits, peintures, papiers peints et tentures)
2.2.1.
REVETEMENTS MURAUX DES PIECES DE SERVICE
Dans les salles de bains/salles d’eau, il sera posé de la faïence murale de format 20*20 uni,
 de marque SALONI Série EMOCION ou équivalent, coloris Blanc,
- à hauteur d’huisserie au droit de la baignoire et du receveur de douche (y compris
éventuelle paillasse de baignoire, et socle du receveur de douche).
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Les joints seront réalisés au ciment blanc.
Dans les cuisines, il sera posé de la faïence murale de format 20*20 uni,
 de marque SALONI Série EMOCION ou équivalent, coloris Blanc,
- sur une hauteur de 40 cm minimum au droit de l’évier selon la certification NF logement (2
ou 3 rangs maximum - au choix du Maître d’ouvrage).
Les joints seront réalisés au ciment blanc.
2.2.2.
REVETEMENTS MURAUX DANS LES AUTRES PIECES
Les revêtements muraux des autres pièces sont décrits au chapitre 2.8. : peinture, papiers
peints, tentures.
2.3. PLAFONDS (sauf peintures et tentures)
2.3.1. PLAFONDS DES PIECES INTERIEURES
La finition est décrite au chapitre 2.8.2.3
2.3.2. PLAFONDS DES SECHOIRS A L'AIR LIBRE
Sans objet.
2.3.3. PLAFONDS DES LOGGIAS
La finition est décrite au chapitre 2.8.1.4
2.3.4. SOUS-FACE DES BALCONS
La finition est décrite au chapitre 2.8.1.4
2.4. MENUISERIES EXTERIEURES
2.4.1. MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES PRINCIPALES
Les fenêtres et les porte-fenêtre seront en PVC ouvrants à la française de couleur blanche de
1 à 2 vantaux, avec ou sans partie fixe. Les châssis seront équipés de double vitrage
isolant assurant les isolements acoustique et thermique réglementaires
Le vitrage sera granité, dans les salles de bains, salles d’eau. Dimensions et position suivant
plans architecte.
2.4.2. MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES DE SERVICE
Il est prévu le même équipement que pour les pièces principales.
2.5. FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE
2.5.1. PIECES PRINCIPALES
Les baies de toutes les pièces principales au rez-de-chaussée et en étage seront équipées de
volets roulants à lames PVC, avec manœuvre par manivelle. Les volets roulants en RdC
seront munis d’un dispositif de verrouillage ou anti soulèvement.
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2.5.2. PIECES DE SERVICE
Suivant plans Architecte toutes les baies seront équipées de volets roulants à lames PVC avec
manœuvre par manivelle.
Les volets roulants en RDC seront munis d’un dispositif de verrouillage ou anti soulèvement.
2.6. MENUISERIES INTERIEURES
2.6.1. HUISSERIES ET BATIS
Les huisseries seront métalliques.
2.6.2.
PORTES INTERIEURES
Les portes intérieures seront isoplanes alvéolaires de marque MALERBA ou JELDWEN ou
équivalent, à recouvrement, finition peinture. Elles seront équipées d’une béquille sur
plaque type MUZE (entraxe de 165 mm), de chez VACHETTE ou équivalent, avec
condamnation à verrou pour les WC, les salles de bains, les salles d’eau, et équipées de
bec de cane pour les autres pièces.
2.6.3.
PORTES DE SEJOUR
Dito paragraphe 2.6.2
2.6.4. IMPOSTES EN MENUISERIE
Les impostes seront réalisées dans le même matériau que les cloisonnements.
2.6.5.
PORTES PALIERES
Les portes d’entrée seront, du type bloc porte antieffraction, composées de deux faces fibres
dures avec une âme composite blindée et acoustique, certifiées BP1, finition lisse ou
matricée de chez MALERBA ou de chez JELD’WEN ou équivalent, dimensions suivant
plan, finition peinture.
- si donnant sur coursives, du type MD 5.13 Label BP1 de chez MALERBA, ou équivalent
(finition peinture),
Elles seront équipées d’un ensemble de béquilles sur plaque type MUZE (entraxe 165 mm), de
chez VACHETTE ou équivalent, d’un ensemble serrure 3 points A2P* et cylindre type V5
code N1 de chez VACHETTE ou équivalent, d’un seuil en bois.
2.6.6.
PORTES DE PLACARDS
La façade du placard présent dans le logement sera constituée de panneaux coulissants en
mélaminé de 10mm décor blanc et profil acier, type KENDOORS de marque SOGAL ou équivalent.
2.6.7. PORTES DES LOCAUX DE RANGEMENT
Sans objet
2.6.8. MOULURES ET HABILLAGES
Au choix de l’architecte
2.6.9. ESCALIERS DES DUPLEX (Selon plans)
Sans Objet
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2.7. SERRURERIE ET GARDE-CORPS
2.7.1. GARDE-CORPS ET BARRES D'APPUI
Suivant les plans de façades, les garde-corps et les lisses (barres d’appui) seront en métal
laqué usine ou autre au choix de l’architecte, fixés soit sur dalle ou en relevé béton ou
en tableaux.
2.7.2. GRILLES DE PROTECTION DES BAIES
Sans objet
2.7.3. OUVRAGES DIVERS
Les séparatifs de balcons, loggias ou terrasses, hauteur minimum 1,80 m, seront réalisés en
bois ou béton ou serrurerie ou autres conformément aux plans architecte.
Panneaux brise-soleil coulissants ou fixes persiennes en aluminium ou autre, position suivant
plans
2.8. PEINTURES - PAPIERS PEINTS - TENTURES
2.8.1. PEINTURES EXTERIEURES ET VERNIS
2.8.1.1.
Sur menuiseries
Sans objet.
2.8.1.2.
Sur fermetures et protections
Sans objet.
2.8.1.3.
Sur serrurerie
Voir description à l’article 2.7.1
2.8.1.4.
Sur surfaces non enduites ou non revêtues
Au choix de l’architecte, les parties de murs et plafonds en béton non enduites ou
non revêtues, recevront éventuellement une peinture extérieure type pliolite
ou lasure.
Les sous faces des balcons et des loggias recevront en finition une peinture type
pliolite ou lasure, de teinte au choix de l’architecte.
Les seuils des porte-fenêtre seront en béton brut. (préfabriqué ou coulé sur place)
2.8.2. PEINTURES INTERIEURES
2.8.1.1 Sur menuiserie
Sur les menuiseries bois et huisseries métalliques de toutes les pièces, il sera
appliqué deux couches de peinture blanche, finition mate ou satinée.
2.8.1.2 Sur murs
Sur tous les murs projection d’un enduit gouttelette fine, finition écrasée. Avec
deux couches de peinture sur les murs des pièces humides.
2.8.1.3 Sur plafonds
Projection d’un enduit gouttelette finition grain fin.
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2.8.1.4
Sur canalisations, tuyauteries apparentes
Il sera appliqué deux couches de peinture satinée blanche.
2.8.3. PAPIERS PEINTS
2.8.3.1.
Sur murs
Pièces sèches et WC
Sans objet.
2.8.3.2.
Sur plafonds
Sans objet.
2.8.4. TENTURES (tissus, toiles plastifiées, etc.)
2.8.4.1.
Sur murs
Sans objet.
2.8.4.2.
Sur plafonds
Sans objet.
2.9. EQUIPEMENTS INTERIEURS
2.9.1. EQUIPEMENTS MENAGERS
2.9.1.1.
Bloc évier, Robinetterie
Les cuisines seront équipées d’un meuble évier comprenant un évier en inox à simple
ou double bac suivant plan, un meuble en mélaminé blanc.
La robinetterie sera chromée du type mitigeur à cartouche avec limiteur de débit de
marque IDEAL STANDARD modèle SLIMLINE 2, ou équivalent.
2.9.1.2.
Appareils et mobilier
Sans objet.
2.9.1.3.
Évacuation des déchets
Sans objet (voir chapitre 4 : Parties communes intérieures à l’immeuble).
2.9.1.4.
Armoire sèche – linge
Sans objet.
2.9.2. EQUIPEMENTS SANITAIRES ET PLOMBERIE
2.9.2.1.
Distribution d'eau froide avec comptage individuel (fourniture et pose de la
manchette sans le compteur). Soit fourniture et pose de compteurs individuels par
la société fermière soit fourniture et pose d’un compteur général propre à ce
bâtiment suivant préconisations de la société fermière.
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2.9.2.2.
Production et distribution d'eau chaude collective et comptage individuel
Production centralisée par ballons d’eau chaude collectifs raccordés à une Pompe A
Chaleur (PAC) type HELIOPAC avec capteurs solaires en toiture et appoint
électrique dans local technique en rez-de-chaussée suivant plan. Distribution
par colonne montante et cheminement dans le faux plafond des circulations
palières.(fourniture et pose de la manchette sans le compteur dans le faux
plafond au droit de chaque porte palière d’appartement)
2.9.2.3.
Évacuations
Les évacuations seront réalisées en tuyaux PVC apparents, raccordées aux chutes
collectives.
2.9.2.4.
Distribution du gaz
Sans objet
2.9.2.5.
Branchements en attente
Une double alimentation et une double évacuation seront prévus dans les cuisines
(sous meuble évier) pour le lave-linge et le lave-vaisselle. L’alimentation et
l’évacuation du lave-linge pourront éventuellement être prévues en salle de
bains ou en salle d’eau, suivant plans.
Il sera prévu un seul branchement pour les studios.
2.9.2.6. Appareils sanitaires
Tous les appareils sanitaires seront de couleur blanche.
Suivant plans :
□
Les salles de bains seront équipées d'une baignoire en acrylique KHEOPS 3
de marque PORCHER ou équivalent, de largeur 0,80 m et de longueur
1,70 m, avec tablier mélaminé posé sur vérins.
□
Les salles de bains et les salles d’eau, seront équipées d’un meuble vasque
de marque TEREVA ou équivalent modèle BLANCA (coloris blanc) avec
caissons deux portes en medium, une vasque céramique, un miroir et
bandeau lumineux.
□
Les salles d’eau seront équipées de receveurs de douche,
selon les obligations liées à la réglementation Handicapés,

soit de type CONNECT en grès fin, de 80x80cm, de chez
IDEAL STANDARD ou équivalent,

soit de type KYREO en céramique, de 80x80cm de chez
JACOB DELAFON ou équivalent.
□
Les W-C seront équipés d’un ensemble WC, de type PACK NOE de marque
PORCHER ou équivalent, avec cuvette, réservoir, abattant, chasse à
économie d’eau 3/6 L.
□
Lave-mains : sans objet
Robinetterie
La robinetterie des salles de bains et des salles d’eau sera chromée de type mitigeur
SLIMLINE 2 de marque IDEAL STANDARD ou équivalent, à cartouche avec
limiteur de débit.
15 / 32
2.9.2.7. Accessoires divers
Douchette et flexible AQUA S1 de marque PORCHER ou équivalent, avec support mural
pour les baignoires et barre de douche pour les douches.
2.9.3 EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
2.9.3.1 Type de l'installation
L'installation électrique sera du type encastré, avec pour origine le tableau
d’abonné équipé d’un disjoncteur général, des coupe-circuits affectés et du
comptage.
2.9.3.2 Puissance à desservir
La puissance à fournir sera de 6 à 12 KVA, selon le type de logement et calcul
thermiques
2.9.3.3 Équipement de chaque pièce
L'appareillage sera de type NILOE Blanc de chez LEGRAND ou équivalent. Tous les
circuits seront reliés à la prise de terre. Toutes les prises de courant seront à
éclisse.
Les points d’éclairage en plafond et en applique seront équipés de dispositifs de
connexion de luminaires.
Réglementation sur l’accessibilité des personnes handicapées :
Installation d’une prise de courant à proximité de l’interrupteur d’éclairage et à
hauteur identique dans toutes les pièces constituant l’unité de vie des
logements adaptés (séjour, cuisine, 1 chambre si existante à ce niveau, 1 salle
d’eau et 1 WC) pour tous les logements en RDC ou desservis par un ascenseur.
Le dispositif de commande d’éclairage sera situé à l’entrée à l’intérieur de chaque
pièce. Dans les SDB et SDE, le dispositif de commande peut, pour respecter
les règles liées aux volumes, être disposé à l’extérieur.
Les prises de courant pourront éventuellement être regroupées en prises doubles.
L’équipement de chaque pièce conformément à la norme C 15-100 sera le suivant :
Entrée
1 point d’éclairage en plafond ou en applique, commandé par simple allumage ou
en va et vient, selon le cas.
1 prise de courant 16 A+T si la surface de l’entrée est supérieure à 4 m²
habitable.
Séjour
1 point d’éclairage en plafond ou en applique, commandé par simple allumage ou
en va et vient, selon le cas.
1 prise de courant 16 A+T par tranche de 4 m² habitable, avec un minimum de 5
prises, dont une en alignement à proximité de l’interrupteur.
16 / 32
1 prise de communication au format RJ 45.
1 prise TELEVISION à proximité de la prise communication.
Chambre principale (accessible aux handicapés) :
1 point d’éclairage en plafond, commandé par simple allumage.
3 prises de courant 16 A+T plus une en alignement à proximité de l’interrupteur.
1 prise de communication au format RJ 45.
1 prise TELEVISION.
Chambre(s) secondaire(s) :
1 point d’éclairage en plafond, commandé par simple allumage.
3 prises de courant 16 A+T
1 prise de communication au format RJ 45.
Dégagement
1 point d’éclairage en plafond ou en applique, commandé par simple allumage ou
en va et vient, selon le cas.
1 prise de courant 16 A+T.
Cuisine
2 points d’éclairage dont un situé en plafond et un en applique commandés par
simple allumage ou en va et vient, selon le cas.
1 alimentation hotte au droit de la 32 A.
1 prise de communication au format RJ 45.
6 prises de courant 16 A+T, dont 3 situées au-dessus du plan de travail et 1 en
alignement au droit de l’interrupteur d’accès.
1 prise de courant 32 A+T pour la cuisinière ou la plaque de cuisson.
3 prises de courant 16 A+T spécialisées pour lave-linge, lave-vaisselle …
Nota : la prise de courant 16 A+T spécialisée pour le lave-linge pourra être située
en salle de bains ou en salle d’eau suivant plans architecte.
cuisine de superficie égale ou inférieure à 4 m²
1 point d’éclairage en plafond, commandé par simple allumage.
1 alimentation hotte au droit de la 32 A.
1 sortie de fil en applique.
2 prises de courant 16 A+T situées au-dessus du plan de travail.
1 prise de courant 32 A+T pour la cuisinière ou la plaque de cuisson.
1 prise de courant 16A+T, jumelée avec l’interrupteur d’accès.
3 prises de courant 16 A+T spécialisées pour lave-linge, lave-vaisselle ….
17 / 32
1 prise de communication au format RJ 45.
Nota : 1 prise de courant 16A+T spécialisée pour lave-linge pourra être située en
salle de bain, en salle d’eau ou en WC suivant plans architecte.
Salle de bains et salle d'eau principale (accessible aux handicapés) :
1 point d’éclairage en plafond, commandé par simple allumage.
1 prise de courant 16 A+T et 1 en alignement à proximité de l’interrupteur.
1 point d’éclairage en applique pour raccordement d’un appareil de classe II.
Nota : éventuellement 1 prise de courant 16A+T spécialisée pour le lave-linge
suivant plans architecte.
Salle de bains et salle d'eau secondaire
1 point d’éclairage en plafond, commandé par simple allumage.
1 point d’éclairage en applique pour raccordement d’un appareil de classe II.
1 prise de courant 16 A+T.
Nota : éventuellement 1 prise de courant 16 A+T spécialisée pour le lave-linge
suivant plans architecte.
WC indépendant (accessibles aux handicapés) :
1 point d’éclairage en plafond ou en imposte de la porte commandé par simple
allumage.
1 prise de courant 16 A+T en alignement à proximité de l’interrupteur.
WC indépendant secondaire :
1 point d’éclairage en plafond ou en imposte de la porte commandé par simple
allumage.
2.9.3.4 Sonnerie de porte palière
Sonnerie intégrée au tableau d’abonné avec bouton poussoir au droit de la porte
palière.
2.9.3.5 Réseau fibre optique
Suivant règlementation en vigueur à la date du dépôt du permis de construire
initial.
2.9.4
CHAUFFAGE - CHEMINEES - VENTILATIONS
2.9.4.1
Températures garanties dans les diverses pièces par température minimale
extérieure de -3°C
Suivant la réglementation en vigueur, par une température extérieur minimale
de - 3°C, les pièces d'eau pourront être chauffées à + 20°C et les autres à +19°C.
18 / 32
2.9.4.2 Chauffage électrique (Selon étude thermique)
2.9.4.2.1
Type d'installation
L'installation de chauffage sera de type électrique individuel
Chaque logement sera équipé d’une horloge de programmation ou thermostat qui
permettra de gérer l’intermittence du chauffage. Elle pilotera la
programmation de 2 zones de chauffage pour les logements 3 pièces et
plus
2.9.4.2.2
Appareils d'émission de chaleur
Le chauffage, de l’ensemble des pièces sauf SDE et SDB, sera assuré par des
panneaux rayonnants type SOLIUS ECODOMO de chez ATLANTIC ou
équivalent
Le chauffage des SDE et SDB sera assuré par des convecteurs de type F617 de
chez ATLANTIC ou équivalent non piloté par l’horloge de programmation.
2.9.4.3 Conduit de fumée
Sans objet.
2.9.4.4 Conduits et prises de ventilation
La ventilation des appartements s'effectuera par simple flux au moyen d'une VMC
hygroréglable les bouches d'extraction seront disposées dans les pièces
humides (cuisine, salle de bains, salle d'eau, et WC).
2.9.4.5 Conduits et prise d'air frais
En pièces principales (séjours et chambres), des prises d'air frais s'effectueront par
des grilles autoréglables ou hygroréglables encastrées soit en partie haute des
menuiseries extérieures soit dans les coffres de volets roulants des pièces
équipées soit dans les maçonneries selon les exigences techniques.
2.9.5
EQUIPEMENT INTERIEUR DES PLACARDS ET PIECES DE RANGEMENT
2.9.5.1 Placards
Voir paragraphe 2.6.6
2.9.5.2 Pièces de rangement
Sans objet.
2.9.6
EQUIPEMENT DE TELECOMMUNICATIONS
2.9.6.1 Radio / TV / FM
La résidence sera équipée d’une installation permettant de recevoir l'ensemble des
chaînes TNT (Canal + et TNT non décodées)
Il sera prévu une prise TV/FM dans les studios et deux prises TV/FM dans les autres
logements (une dans le séjour et une dans la chambre principale).
2.9.6.2 Téléphone
Voir article 2.9.3.3.
19 / 32
2.9.6.3 Commande d'ouverture de la porte principale d'entrée de l'immeuble
La porte sur rue sera commandée par un digicode et équipée d’ une platine de type
308000 à boutons de chez BTICINO ou SFERA modulaire à défilement de chez
BTICINO, ou équivalent.
Un vidéophone noir et blanc de type SWING de chez BTICINO, ou équivalent, avec
combiné mural placé dans l'entrée de l'appartement permettra de converser
avec les visiteurs et de commander à distance l'ouverture de la porte sur rue.
Les portes d’entrée propres à chacun des immeubles seront également équipées
d’un vigik et d’un interphone relié au combiné mural du logement pour
permettre leur ouverture.
Il sera fourni 2 vigiks pour les T2, 3 vigiks pour les T3 et T4.
2.9.7 AUTRES EQUIPEMENTS
Sans objet
2.10 LOCAUX COMMERCIAUX
Sans Objet
3.
ANNEXES PRIVATIVES
3.1 CAVES
Sans Objet
3.1.1 MURS OU CLOISONS
Sans Objet
3.1.2 PLAFONDS
Sans Objet
3.1.3 SOLS
Sans Objet
3.1.4 PORTES D'ACCES
Sans Objet
3.1.5 VENTILATION
Sans Objet
3.1.6 EQUIPEMENT ELECTRIQUE
Sans Objet
20 / 32
3.2 BOXES ET PARKINGS COUVERTS
3.2.1 MURS OU CLOISONS
Les murs et cloisons seront en béton armé ou parpaing suivant l’étude de structure.
3.2.2 PLAFONDS
Les plafonds seront en béton brut de décoffrage, avec isolant thermique, en sous-face des
parties habitables suivant étude thermique.
3.2.3 SOLS
Les sols des circulations et des parkings seront en béton armé lissé. Les places seront
numérotées et délimitées à la peinture.
3.2.4 PORTE D'ACCES
L'ouverture de la porte d'accès principale au parking sera commandée par boîtier de
télécommande (1 émetteur sera fourni par place de stationnement attribuée)
3.2.5 VENTILATION NATURELLE
La ventilation du parking sera statique ou mécanique dimensionnée pour assurer le
renouvellement d’air en fonction du nombre de places, conformément à la
réglementation.
3.2.6 EQUIPEMENT ELECTRIQUE
L’éclairage du parking en sous-sol s’effectuera par tubes fluo, dont 1/3 en allumage fixe
permanent et 2/3 commandés par boutons poussoirs sur minuterie ou détecteurs de
présence, et automatiquement par l’ouverture de la porte de parking.
Des blocs autonomes d'éclairage de sécurité seront disposés suivant réglementation.
Nota : les boxes et parkings pourront être traversées par des réseaux communs (gaines,
canalisations, etc..).
Il n’est pas prévu d’équipements électrique dans les boxes.
3.3 PARKINGS EXTERIEURS
3.3.1 SOL
Les places de parking seront réalisées en enrobé
3.3.2 DELIMITATION DU SOL
Les places seront délimitées par peinture ou marquage au sol.
3.3.3 SYSTEME DE REPERAGE
Les places seront numérotées par peinture ou marquage au sol.
3.3.4 Équipements électrique
Selon choix architecte
3.3.5 SYSTEME CONDAMNANT L'ACCES
Les emplacements ne sont pas équipés de système de condamnation individuelle
21 / 32
L’ouverture de la porte principale d’accès au parking, sera commandée par boîtier de
télécommande (un émetteur sera fourni par place de stationnement attribuée).
3.4 JARDINS
3.4.1 PLANTATIONS
Sans objet
3.4.2 CLOTURES
Sans objet
3.4.3 EQUIPEMENT ELECTRIQUE
Sans objet.
3.4.4 EQUIPEMENT DE PLOMBERIE
Sans objet.
3.5 TERRASSES PRIVATIVES SUIVANT PLANS
3.5.1 SEPARATIFS ENTRE TERRASSES
En l’absence de murs séparatifs voir article 2.7.3.
3.5.2
SOLS
Les sols seront constitués par des dalles gravillonnées posées sur plots ou sur terre-plein
3.5.3 EQUIPEMENT ELECTRIQUE
Les terrasses privatives seront équipées d’une prise de courant étanche.
1 point lumineux par terrasse.
3.5.4 EQUIPEMENT DE PLOMBERIE
Les terrasses privatives seront équipées d’un robinet de puisage
4.
PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE
4.1 HALL D'ENTREE DE L'IMMEUBLE
4.1.1
SOL
22 / 32
Conformément aux plans de l’Architecte, le sol du hall d’entrée sera revêtu de carrelage
format au choix de l’architecte après validation de Bouygues Immobilier, et d’un tapis
encastré.
4.1.2 PAROIS
Les murs seront traités par revêtement décoratif, position suivant plans Architecte.
4.1.3 PLAFONDS
Il sera prévu un plafond constitué de plaques de plâtre revêtu de 2 couches de peinture mate
ou satinée ou faux plafond acoustique suivant règlementation en vigueur.
4.1.4 ELEMENTS DE DECORATION
Un miroir sera disposé dans le hall selon plan architecte.
4.1.5 PORTES D'ACCES ET SYSTEME DE FERMETURE - APPEL DES OCCUPANTS DE L'IMMEUBLE
Les portes d’entrée seront constituées d’ensembles en aluminium, avec vitrage sécurit et
ferme porte. Conformément à la réglementation sur l’accessibilité des personnes
handicapées, ces portes présenteront des caractéristiques permettant un contraste
visuel.
L’accès principal sur rue sera équipé d’un digicode et d’une platine vidéophone de
type 308000 à boutons de chez BTICINO ou SFERA modulaire à défilement de
chez BTICINO, ou équivalent avec accès VIGIK.
Un vidéophone noir et blanc de type SWING de chez BTICINO, ou équivalent, avec
combiné mural placé dans l'entrée de l'appartement permettra de converser
avec les visiteurs et de commander à distance l'ouverture de la porte sur rue
et celles des portes d’entrée des immeubles.
Les accès aux bâtiments depuis la cour intérieure seront commandés par une
platine interphone en liaison avec les logements
Un système VIGIK permettra l’accès de l’immeuble aux concessionnaires et
résidents.
Le système de contrôle d’accès et les dispositifs de commande manuelle répondront aux
exigences de la réglementation sur l’accessibilité des personnes handicapées.
4.1.6 BOITES AUX LETTRES ET A PAQUETS
Les boîtes aux lettres seront posées en applique dans une niche ou encastrées (suivant
possibilité technique)
Leur disposition sera conforme aux prescriptions concernant l’accessibilité des personnes
handicapées et concessionnaires.
4.1.7 TABLEAU D'AFFICHAGE ET CORBEILLE
Un tableau d'affichage ainsi qu’une corbeille seront prévus par hall d'entrée ou intégré dans
l’ensemble boîtes aux lettres.
4.1.8 CHAUFFAGE
Les circulations communes au rez-de-chaussée seront protégées thermiquement de l'extérieur
par le sas du hall d’entrée, et il ne sera pas prévu de chauffage.
23 / 32
4.1.9 EQUIPEMENT ELECTRIQUE
Il sera prévu des spots lumineux encastrés en faux plafond L’appareillage sera de type ESPACE
de chez ARNOULD ou équivalent suivant choix de l’architecte.
Éclairage par détecteurs de présence
4.2 CIRCULATIONS DU REZ-DE-CHAUSSEE, COULOIRS ET PALIERS D'ETAGES
4.2.1 SOLS
Au rez-de-chaussée, le sol sera carrelé de façon identique au hall d’entrée (le calepinage
pourra être différent), avec plinthes assorties.
Le sol des paliers d’étages sera revêtu de carrelage, avec classement U3P3 minimum, avec
plinthes assorties.
4.2.2 MURS
Sur les murs, il sera posé un enduit structuré ou peinture ou panneaux décoratif et/ou béton
brut matricé. A définir selon le choix de l’architecte.
Baguettes d’angle pour les angles saillants.
4.2.3 PLAFONDS
Si nécessaire, conformément à la réglementation acoustique, il sera prévu partiellement un
faux plafond acoustique type GYPTONE ou équivalent, recouvert d'une peinture
blanche mate.
4.2.4 ELEMENTS DE DECORATION
Sans objet
4.2.5 CHAUFFAGE
Il n'est pas prévu de chauffage dans les circulations communes.
4.2.6 PORTES
Les portes des circulations communes seront à âme pleine de finition peinte et de degré
coupe-feu conforme à la réglementation. Elles seront équipées de béquille sur plaques
type MUZE (entraxe de 165 mm) de chez VACHETTE ou équivalent. Les huisseries côté
circulation commune seront encadrées par un chant plat en bois peint.
Les portes des gaines techniques seront réalisées en panneaux de particules avec paumelles
invisibles, finition par peinture.
4.2.7 EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
1 prise de courant 16 A + T sera placée dans la gaine technique palière de tous les niveaux,
sur le circuit des services généraux.
L'éclairage sera assuré par appliques murales décoratives ou par plafonniers.
L’appareillage des paliers sera du type ESPACE de chez ARNOULD ou équivalent.
L’allumage des paliers sera commandé automatiquement par l’ouverture de la porte
d’ascenseur ou par détecteur de présence.
Conformément à la réglementation sur l’accessibilité des personnes handicapées, le dispositif
d’éclairage répondra aux normes en vigueur.
24 / 32
4.3 CIRCULATIONS DU SOUS-SOL
Les circulations décrites dans ce chapitre, sont uniquement les circulations piétonnes
d’accès, tels que sas et couloirs, (à l’exception des sols décrits au chapitre 3.1 et 3.2)
4.3.1 SOLS
Les sols des circulations seront recouverts d'une peinture anti-poussière.
4.3.2 MURS
Les murs des circulations seront en béton ou parpaings bruts revêtus d’une couche de
peinture vinylique ou d'un enduit projeté type BAGAR ou équivalent.
4.3.3 PLAFONDS
Les plafonds seront en béton brut, avec ou sans isolant thermique en sous-face, selon la
nature des locaux situés au-dessus.
4.3.4 PORTES D'ACCES
Les portes d'accès des sas et des locaux techniques seront à âme pleine, peintes, de degré
coupe-feu ou pare flamme conforme à la législation, avec ferme porte hydraulique.
4.3.5 RAMPE D'ACCES POUR VEHICULES
La rampe d'accès sera réalisée en béton balayé ou enrobé.
4.3.6 EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
L'éclairage sera assuré par hublot en plafond ou applique, commandé par bouton poussoir ou
détecteur de présence assujettis à la minuterie.
4.4 CAGES D'ESCALIERS
4.4.1 SOL DES PALIERS
Dito circulations.
4.4.2
MURS et FUTS CENTRAUX (dans le cas d'escalier hélicoïdal)
Les murs et les futs seront revêtus d’un enduit projeté de type BAGAR selon plan architecte
4.4.3
PLAFONDS
En plafond des paliers, il sera appliqué un enduit projeté type BAGAR selon plan architecte.
4.4.4 ESCALIERS (marches, contremarches), limons, plinthes, garde-corps, sous-face de la
paillasse
Les escaliers des parties communes seront de type hélicoïdal tournant simple ou à volée
droite suivant plans architecte. Ils seront réalisés en béton armé préfabriqué ou coulé
en place. Ils seront désolidarisés de la structure porteuse avec interposition d’un joint
élastomère sur fond de joint sur tout le linéaire des marches et contremarches. Il sera
appliqué une peinture anti poussière.
25 / 32
4.4.5 CHAUFFAGE - VENTILATION
Les cages d'escaliers ne seront pas chauffées. Un lanterneau de sécurité sera placé en partie
haute pour le désenfumage avec dispositif d’ouverture conforme à la réglementation.
4.4.6 ECLAIRAGE
L'éclairage se fera par appliques commandées par bouton poussoir ou détecteur de présence
assujettis à la minuterie.
Conformément à la réglementation sur l’accessibilité des personnes handicapées, le dispositif
d’éclairage répondra aux normes en vigueur.
4.5 LOCAUX COMMUNS
4.5.1 GARAGE A BICYCLETTES, VOITURES D'ENFANTS
Une couche de peinture vinylique sera appliquée sur les murs bruts du local.
Au sol, il sera appliqué une peinture anti-poussière .
L’éclairage se fera par hublot, commandé par interrupteur temporisé
4.5.2 BUANDERIE COLLECTIVE
Sans objet.
4.5.3 SECHOIRS COLLECTIF
Sans objet.
4.5.4 LOCAUX DE RANGEMENTS ET D'ENTRETIEN
Sans objet
4.5.5 LOCAUX SANITAIRES
Sans objet.
4.6 LOCAUX SOCIAUX
4.6.1 SALLE DE BRICOLAGE
Sans objet.
4.6.2 SALLE DE JEUX ET DE REUNION
Sans Objet
4.7 LOCAUX TECHNIQUES
4.7.1 LOCAL DE RECEPTION DES ORDURES MENAGERES
Positionnement selon plan de masse.
4.7.2
CHAUFFERIE
26 / 32
Selon étude thermique – position selon plan . Sol dito 4.3.1, murs dito 4.3.2 et plafond dito
4.3.3
4.7.3 SOUS-STATION DE CHAUFFAGE
Sans objet
4.7.4 LOCAL DES SURPRESSEURS
Sans objet.
4.7.5 LOCAL TRANSFORMATEUR E.D.F.
Sans objet.
4.7.6 LOCAL MACHINERIE D'ASCENSEUR
Local sans objet car l’ ascenseur mis en œuvre sera du type «machinerie en gaine ».
4.7.7 LOCAL VENTILATION MECANIQUE
Local sans objet car le(s) caisson(s) de VMC sera installé en toiture sur terrasse avec une
isolation acoustique conforme à la réglementation.
4.7.8 LOCAL EAU
Un local ou un regard extérieur de branchement avec compteur général et vanne d’arrêt sera
intégré à l’opération.
4.8 CONCIERGERIE
4.8.1 COMPOSITION DU LOCAL
Sans objet.
4.8.2 EQUIPEMENTS DIVERS
Sans objet.
5.
EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE
a. ASCENSEURS ET MONTE CHARGES
Ascenseur électrique type 630 Kg, vitesse 0,63 ou 1 m/s type « machinerie en gaine ».
Parois de la cabine en panneaux stratifiés, sol en carrelage identique au hall d’entrée,
porte cabine en inox, porte palière en inox au niveau du hall et en acier peint aux étages
et sous-sol.
L’ascenseur desservira tous les étages et le sous-sol. Les paliers seront allumés à l’arrivée
de la cabine ou par détecteur de présence.
Une liaison téléphonique permanente sera installée entre la cabine et la société de
maintenance.
Pour la sécurité il est prévu un VIGIK ou clé pour appeler l’ascenseur depuis le sous-sol.
27 / 32
b. CHAUFFAGE, EAU CHAUDE
Le présent projet comporte l’eau chaude sanitaire collective mais pas de système de
chauffage collectif
i.
EQUIPEMENT THERMIQUE DE CHAUFFAGE
1. Production de chaleur
Sans objet
2. Régulation automatique
Sans objet
3. Pompes et brûleurs
Sans objet
4. Accessoires divers
Sans objet
5. Colonnes montantes
Sans objet
6. Production d'eau chaude
Sans objet
7. Réservoirs
Sans objet
8. Pompes et brûleurs
Sans objet
9. Comptage général
Sans objet
10. Colonnes montantes
Sans objet
c. TELECOMMUNICATIONS
i.
TELEPHONE
La résidence sera raccordée au réseau France Télécom. Une ligne sera réservée à l’appel
d’urgence de l’ascenseur.
ii.
ANTENNES TV ET RADIO
La résidence sera équipée d’une installation permettant de recevoir les chaînes prévues à
l’article 2.9.6.1
d. RECEPTION STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES
. Positionnement selon plan de masse.
28 / 32
e. VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX
Se reporter aux chapitres des locaux concernés.
f.
ALIMENTATION EN EAU
i.
COMPTAGES GENERAUX
Le compteur général sera situé dans l’immeuble ou dans le citerneau extérieur avec vanne
d’arrêt général. Distribution horizontale en PVC pression jusqu’en pied de gaine.
ii.
SURPRESSEURS - REDUCTEURS ET REGULATEURS DE PRESSION - TRAITEMENT DE L'EAU
L'installation d'alimentation en eau sera réalisée conformément aux exigences techniques et
réglementaires.
Sur-presseurs ou détendeurs si nécessaires.
iii.
COLONNES MONTANTES
La distribution des logements se fera par colonnes collectives en PVC pression, situées dans
les gaines techniques. Les canalisations d’ECS seront calorifugées ainsi que les
canalisations AEP exposées au gel.
Vanne d’isolement avec purge en pied de colonne. Toutes les traversées de plancher seront
isolées par fourreaux résilients.
iv.
BRANCHEMENTS PARTICULIERS
En gaine technique, il sera prévu un robinet de coupure générale par logement, ainsi qu'un
manchon by-pass permettant la pose éventuelle de compteurs individuels (non fournis)
et dérivations encastrées.
g. ALIMENTATION EN GAZ
Sans objet
h. ALIMENTATION EN ELECTRICITE
i.
COMPTAGES DES SERVICES GENERAUX
Des comptages seront installés pour les services généraux, pour les ensembles suivants :
parties communes à rez-de-chaussée et en étage, ventilation mécanique contrôlée
(par cage).
éclairage parkings, portes d’accès sur rue, portes de parking, caves et éclairage
extérieur (pour l’ensemble)
Des sous-comptages seront installés pour les ascenseurs (par cage).
Le nombre de comptages pourra être sujet à variation en fonction des contraintes des
concessionnaires ou des spécificités du projet.
ii.
COLONNES MONTANTES
Les colonnes montantes électriques seront situées en gaines palières, à partir desquelles les
logements seront alimentés.
iii.
BRANCHEMENTS ET COMPTAGES PARTICULIERS
29 / 32
Les tableaux disjoncteurs et compteurs seront installés dans les appartements, dans les
entrées ou à proximité.
Les lignes de téléreport seront ramenées en parties communes pour permettre le relevé à
distance des compteurs.
6.
PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS
Les parties communes extérieures et les espaces verts en particulier seront réalisés selon l'étude de
l’architecte.
6.1 VOIRIES ET PARKING
6.1.1 VOIRIES D'ACCES
Les accès au sous-sol et aux parkings extérieurs des véhicules particuliers, se feront à partir
des voies publiques par la rampe d’accès.
6.1.2 TROTTOIRS
Les trottoirs seront conformes aux permis de construire.
6.1.3 PARKINGS VISITEURS
Sans objet.
6.1.4 Portail automatique sur rue
L’accès à la résidence depuis la rue se fera par le porche sous bâtiment sur rue et fermé par
un portail télécommandé. La même télécommande commandera le portail sur rue et la porte
de garage des bâtiments de façon sélective.
6.2 CIRCULATION PIETONS
6.2.1 CHEMIN D'ACCES AUX ENTREES, EMMARCHEMENTS, RAMPES, COURS
L'accès des piétons se fera depuis le domaine public et sera conforme aux plans de
l’architecte.
Le revêtement de cet accès présentera un contraste visuel et tactile par rapport à son
environnement. Les matériaux utilisés seront non meubles, non glissants, non
réfléchissants et sans obstacle à la roue.
6.3 ESPACES VERTS
6.3.1 AIRES DE REPOS
Sans objet
6.3.2 PLANTATIONS D'ARBRES, ARBUSTES, FLEURS
Les espaces verts seront réalisés conformément au plan d'aménagement de l'architecte.
6.3.3 ENGAZONNEMENT
Les zones d'engazonnement seront réalisées selon le plan d'aménagement de l'architecte.
6.3.4 ARROSAGE
arrosage des parties communes si nécessaire.
30 / 32
6.3.5 BASSINS DECORATIFS
Sans objet.
6.3.6 CHEMINS DE PROMENADE
Sans Objet
6.4 AIRE DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS
6.4.1 SOL
Sans objet.
6.4.2 EQUIPEMENTS
Sans objet.
6.5 ECLAIRAGE EXTERIEUR
6.5.1 SIGNALISATION DE L'ENTREE DE L'IMMEUBLE
L'éclairage sera assuré par spots ou appliques murales situés au droit de l’entrée de
l’immeuble, et commandés par interrupteur crépusculaire et relié à une horloge.
6.5.2 ECLAIRAGE DES VOIRIES, ESPACES VERTS, JEUX ET AUTRES
Au choix de l’architecte
Conformément à la réglementation handicapée, le dispositif d’éclairage sera conforme à la
règlementation en vigueur.
6.6 CLOTURES
6.6.1 SUR RUE
Suivant plan architecte.
6.6.2 AVEC LES PROPRIETES VOISINES
Murs existants.
6.7 RESEAUX DIVERS
6.7.1 EAU
L'alimentation en eau se fera par un branchement sur le réseau de la compagnie
concessionnaire jusqu'au compteur général situé dans l’immeuble ou dans le citerneau
extérieur.
6.7.2 GAZ
Si nécessité du gaz ; L'alimentation générale en gaz se fera depuis le réseau de GRDF jusqu’au
coffret de façade, en fonction des exigences de GrDF.
6.7.3 ELECTRICITE (poste de transformation extérieur)
L'alimentation générale en électricité se fera depuis le réseau basse tension d’ErDF jusqu’aux
coffrets de façade, en fonction des exigences d’ErDF.
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6.7.4 POSTES D’INCENDIE, EXTINCTEURS
Les extincteurs seront installés en sous-sol. Leur nombre sera conforme à la réglementation.
6.7.5 EGOUTS
Les évacuations d'égouts seront raccordées sur les réseaux d'assainissement en voirie
publique.
6.7.6 EPURATION DES EAUX
Sans objet.
6.7.7 TELECOMMUNICATIONS
Le raccordement des lignes téléphoniques se fera depuis le réseau FRANCE TELECOM jusqu'aux
colonnes montantes dans les gaines palières pour la distribution des logements.
Télévision : voir article 5.3.2.
6.7.8 EVACUATION DES EAUX DE PLUIE ET DE RUISSELLEMENT SUR LE TERRAIN, ESPACES
VERTS, CHEMINS, AIRES, COURS ET JEUX
Evacuation des eaux de pluies, des cheminements et voiries par infiltration, regards ou
caniveaux à grille raccordés à l’égout, suivant plans de l’architecte.
Evacuation naturelle des espaces verts par infiltration.
Un bassin de rétention des eaux pluviales pourra être mis en œuvre suivant les exigences de
l’arrêté du Permis de Construire.
7.
ORGANIGRAMME DES CLES
Pour faciliter la gestion et la sécurité des accès, il sera fourni par appartement :
3 clés spécifiques pour la porte palière, permettant :
- l’accès au local vélos et local voitures d’enfants
8.
INFORMATION DES HABITANTS
Le maitre d’ouvrage fournira à la livraison de l’ouvrage un document d’information
concernant les dispositions constructives et particularités environnementales de
l’opération ainsi que des informations sur les bonnes pratiques des occupants.
Fait, à
Le VENDEUR
Le RESERVATAIRE
Signature précédée de la mention manuscrite
« Lu et Approuvé »
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