bulletin officiel de la propriété industrielle marques de fabrique

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BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 07/44 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
2 novembre 2007
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 01 53 04 53 04
Télécopie : 01 53 04 45 23
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 07/44 - VOL. II
CONDITIONS DE VENTE
TARIFS EN VIGUEUR
(Décision n° 2001-677 modifiée)
1 - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (papier)
VENTE
AU NUMÉRO
ABONNEMENT
ANNUEL
Euros
Euros
1 - BREVETS D’INVENTION - CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES
DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES
• édition normale (recto-verso)
• édition spéciale (recto seul)
6
10
300
480
2 - MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE
OU DE SERVICE
22
450
3 - DESSINS ET MODÈLES
15
300
ÉDITIONS
Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles
2 - COLLECTIONS SUR CÉDÉROM
ÉDITIONS
1 - BREF
• Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de
brevets FR, EP, PCT
ABONNEMENT
ANNUEL
ACQUISITION
ANNÉE(S)
ANTÉRIEURE(S)
Année 2003
par année(s) acquise(s)
Euros
Euros
(1978 à 2002)
300
150
2 - COSMOS A
• Textes complets des demandes de brevets français
900
(1992 à 2002)
750
3 - COSMOS B
• Textes complets des brevets français délivrés
900
(2000 à 2002)
750
mise à jour par année(s)
(période 1971 à 2000)
4 - GLOBAL PLAT
• 1re page des demandes de brevets des pays suivants :
CH, DE, EP, FR, GB, US, WO
(2001 - 2002 - 2003)
240
2100
III
MODALITÉS D’OBTENTION
Pour vous informer :
• INPI DIRECT
0,15 E TTC/mn
Pour commander :
• par courrier ou télécopie :
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
Service diffusion
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 PARIS Cedex 08
Téléphone : 33 (0)1 53 04 51 03 - Télécopie : 33 (0)1 53 04 51 47
• sur internet : http://boutique.inpi.fr
Modes de paiement :
• par virement à la Paierie Générale Paris 30091 75200 20003000008 08
• par chèque à l’ordre de l’Agent comptable de l’INPI
• par prélèvement sur votre compte client INPI
• par carte bancaire
Sur internet :
• par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 e)
Livraison :
La fourniture de la prestation s’effectuera après réception du paiement intégral
- Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l’année en
cours. Pour toute souscription en cours d’année, contacter le service diffusion.
- Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite d’erreur de
distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l’INPI à Paris.
IV
La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des
Cédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26bis, rue de SaintPétersbourg, 75800 PARIS Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales :
DÉLÉGATIONS RÉGIONALES
BORDEAUX
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
Tél. 33 (0)5 56 81 12 60
Télécopie 33 (0)5 56 81 81 93
Mél.: [email protected]
GRENOBLE
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 GRENOBLE Cedex 01
Tél. 33 (0)4 76 84 08 84
Télécopie 33 (0)4 76 84 06 87
LILLE
97, boulevard Carnot
59040 LILLE Cedex
Tél. 33 (0)3 28 36 33 80
Télécopie 33 (0)3 28 36 33 62
LYON
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
Tél. 33 (0)4 78 72 59 42
Télécopie 33 (0)4 78 61 77 21
MARSEILLE
32, Cours Pierre Puget
13006 MARSEILLE
Tél. 33 (0)4 91 33 41 00
Télécopie 33 (0)4 91 59 93 05
NANCY
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
B.P. 749
54064 NANCY Cedex
Tél. 33 (0)3 83 17 87 00
Télécopie 33 (0)3 83 32 92 23
RENNES
Centre d’Affaires Patton
BP 79157
11, rue Franz Heller
35079 RENNES Cedex 07
Tél. 33 (0)2 99 38 16 68
Télécopie 33 (0)2 99 36 99 29
SOPHIA-ANTIPOLIS
249, rue Fernand Léger
SOPHIA - ANTIPOLIS
06560 Valbonne
Adresse postale : BP 267
06905 SOPHIA - ANTIPOLIS Cedex
Tél. 33 (0)4 93 65 37 37
Télécopie 33 (0)4 93 65 41 34
STRASBOURG
2, rue Brûlée
67000 STRASBOURG
Tél. 33 (0)3 88 32 25 44
Télécopie 33 (0)3 88 23 50 55
TOULOUSE
3, rue Michel Labrousse
Parc d’Activités de BASSO CAMBO
31106 TOULOUSE Cedex 01
Tél. 33 (0)5 34 63 79 10
Télécopie : 33 (0)5 34 63 79 19
CENTRE INPI
LAVAL
Maison de la Technopôle
6, rue Léonard de Vinci
BP 0102
53001 LAVAL Cedex
Tél. 33 (0)2 43 49 75 10 à 14
Télécopie : 33 (0)2 43 49 75 74 à 75
ANTENNE DOCUMENTAIRE
NANTES
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 NANTES Cedex 01
Tél. 33 (0)2 40 35 82 90
Télécopie 33 (0)2 40 35 82 99
GUADELOUPE
22, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 BAIE MAHAULT
Tél. 33 (0)5 90 38 21 21
Télécopie : 33 (0)5 90 38 14 19
V
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
VI
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
VII
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VIII
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 07/44
2 novembre 2007
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
néant
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
21
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
PARTIE II :
PARTIE III :
PARTIE IV :
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
175
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
177
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
203
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
321
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
327
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
331
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
339
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
361
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
VOLUME II
PARTIE I
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
2, 37, 40, 42
07 3 501 860
07-26 NL
35, 36, 41, 42, 45
06-30 NL
12, 37, 42
07 3 502 163
07-26 NL
12, 37
06 3 444 127
06-36 NL
11
07 3 502 204
07-26 NL
35, 36, 37, 42
06 3 458 780
06-48 NL
3, 5, 6, 8, 9, 10, 14, 16, 17, 18,
19, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 28,
30, 32, 33, 34, 35, 38, 39, 41,
43, 44, 45
07 3 502 309
07-26 NL
32, 43
07 3 502 310
07-26 NL
3
07 3 502 313
07-26 NL
7, 9, 12
07 3 502 316
07-26 NL
18, 25
07 3 502 317
07-26 NL
5, 29, 30, 32
N° National
Référence BOPI
1ère publication
05 3 385 246
05-46 NL
06 3 436 423
Classes des produits et services
06 3 461 755
06-50 NL
5
06 3 462 100
06-50 NL
29, 30, 32
06 3 466 675
07-01 NL
33
06 3 467 543
07-02 NL
6, 14, 18, 25
06 3 468 198
07-02 NL
12
07 3 473 274
07-07 NL
11, 30
07 3 475 243
07-08 NL
3, 5, 10, 44
07 3 487 342
07-16 NL
35, 38, 41
07 3 491 503
07-18 NL
20, 21, 43
07 3 491 511
07-18 NL
5, 32, 42
07 3 491 595
07-18 NL
9, 16, 41
07 3 491 644
07-18 NL
9, 17, 18, 24
07 3 492 152
07-19 NL
43
07 3 496 840
07-27 NL
5, 10, 41, 44
07 3 496 913
07-22 NL
9, 16, 35, 36
07 3 496 914
07-22 NL
9, 16, 35, 36
07 3 496 942
07-22 NL
14, 18, 25
07 3 496 982
07-22 NL
41
07 3 499 304
07-24 NL
32, 33
07 3 500 048
07-27 NL
29, 36, 39
07 3 501 216
07-26 NL
07 3 501 218
07-26 NL
07 3 502 318
07-26 NL
30
07 3 502 320
07-26 NL
5, 29, 30, 32
07 3 502 321
07-26 NL
30
07 3 502 322
07-26 NL
5, 29, 30, 32
07 3 502 323
07-26 NL
5, 29, 30, 32
07 3 502 324
07-26 NL
36
07 3 502 327
07-26 NL
41
07 3 502 333
07-26 NL
30
07 3 502 335
07-26 NL
16, 44
07 3 502 336
07-26 NL
30
07 3 502 337
07-26 NL
6, 9, 19
07 3 502 339
07-26 NL
9, 42
07 3 502 340
07-26 NL
14, 18, 25
07 3 502 341
07-26 NL
7, 11, 37
07 3 502 343
07-26 NL
16, 25, 28
07 3 502 346
07-26 NL
14, 16, 18, 24, 25, 27
07 3 502 347
07-26 NL
3, 14, 15, 16, 18, 25, 28, 34, 35,
38, 41
41
07 3 502 349
07-26 NL
20, 35, 38, 41
3, 35, 44
07 3 502 350
07-26 NL
16, 21, 35, 38, 41, 42
07-26 NL
35, 38, 41
07-26 NL
9, 36, 41, 42
07 3 501 413
07-26 NL
36, 39
07 3 502 352
07 3 501 650
07-30 NL
41
07 3 502 353
7
8
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 502 354
07-26 NL
07 3 502 355
07 3 502 357
N° National
Référence BOPI
1ère publication
16, 39, 41
07 3 502 423
07-26 NL
12, 37, 39
07-26 NL
36
07 3 502 424
07-26 NL
9, 41
07-26 NL
43
07 3 502 425
07-26 NL
35, 39, 41
07 3 502 358
07-26 NL
16, 35, 45
07 3 502 426
07-26 NL
37, 40, 42
07 3 502 361
07-26 NL
35, 38, 41
07 3 502 427
07-26 NL
9, 16, 35, 36, 38, 41, 42, 45
07 3 502 363
07-26 NL
35, 38
07 3 502 429
07-26 NL
16, 38, 41
07 3 502 365
07-26 NL
16, 38, 41
07 3 502 430
07-26 NL
5, 9, 10
07 3 502 366
07-26 NL
36
07 3 502 431
07-26 NL
3, 9, 25
07 3 502 367
07-26 NL
32, 33, 43
07 3 502 432
07-26 NL
1, 6, 19
07 3 502 371
07-26 NL
36
07 3 502 435
07-26 NL
25, 28, 41
07 3 502 372
07-26 NL
36
07 3 502 436
07-26 NL
36
07 3 502 373
07-26 NL
32, 33, 43
07 3 502 437
07-26 NL
9, 35, 41
07 3 502 374
07-26 NL
25
07 3 502 439
07-26 NL
31, 35, 38, 43, 44, 45
07 3 502 375
07-26 NL
36
07 3 502 440
07-26 NL
31, 35, 38, 43, 44, 45
07 3 502 376
07-26 NL
11
07 3 502 442
07-26 NL
11
07 3 502 377
07-26 NL
36
07 3 502 443
07-26 NL
11
07 3 502 378
07-26 NL
1, 8, 9, 25, 31
07 3 502 444
07-26 NL
11
07 3 502 379
07-26 NL
35, 36, 41, 45
07 3 502 445
07-26 NL
35, 41, 42
07 3 502 386
07-26 NL
9
07 3 502 446
07-26 NL
35, 41, 42
07 3 502 388
07-26 NL
36
07 3 502 447
07-26 NL
6, 11, 19, 37, 38
07 3 502 390
07-26 NL
9, 16, 41
07 3 502 449
07-26 NL
9, 16, 35, 38, 39, 42
07 3 502 391
07-26 NL
36
07 3 502 450
07-26 NL
14, 18, 20, 21, 34
07 3 502 392
07-26 NL
33
07 3 502 451
07-26 NL
29, 30, 31, 32, 33
07 3 502 393
07-26 NL
6, 7, 12, 17
07 3 502 452
07-26 NL
16, 18, 20, 25
07 3 502 394
07-26 NL
16, 35, 41
07 3 502 453
07-26 NL
3, 4, 5, 9
07 3 502 397
07-26 NL
3
07 3 502 454
07-26 NL
1, 3
07 3 502 398
07-26 NL
3
07 3 502 455
07-26 NL
24, 25, 40, 41, 42
07 3 502 399
07-26 NL
3
07 3 502 456
07-26 NL
9, 35, 38, 42
07 3 502 400
07-26 NL
3
07 3 502 457
07-26 NL
9, 35, 37, 38, 39, 42, 45
07 3 502 401
07-26 NL
20, 31, 33
07 3 502 458
07-26 NL
9, 35, 37, 38, 39, 42, 45
07 3 502 402
07-26 NL
42
07 3 502 459
07-26 NL
29, 30, 32, 33, 41, 42, 43
07 3 502 405
07-26 NL
14, 25, 26
07 3 502 460
07-26 NL
16, 38, 41, 42
07 3 502 408
07-26 NL
38, 41, 42
07 3 502 463
07-26 NL
35, 38, 41
07 3 502 410
07-26 NL
19, 36, 37, 42
07 3 502 464
07-26 NL
9, 16, 41
07 3 502 411
07-26 NL
3, 5
07 3 502 465
07-26 NL
9, 16, 41
07 3 502 414
07-26 NL
11, 21, 35
07 3 502 466
07-26 NL
12
07 3 502 415
07-26 NL
16, 38, 41
07 3 502 467
07-26 NL
12, 37
07 3 502 416
07-26 NL
32, 33
07 3 502 468
07-26 NL
3, 14, 25
07 3 502 417
07-26 NL
1, 3, 5
07 3 502 469
07-26 NL
3, 25
07 3 502 418
07-26 NL
1, 3, 5
07 3 502 470
07-26 NL
37, 41, 42
07 3 502 419
07-26 NL
36
07 3 502 471
07-26 NL
3, 25, 35
07 3 502 420
07-26 NL
9, 35, 38, 42
07 3 502 472
07-26 NL
3, 14, 25
07 3 502 422
07-26 NL
35, 38, 41
07 3 502 474
07-26 NL
3, 14, 25
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 502 476
07-26 NL
35, 38, 39
07 3 502 558
07-26 NL
3
07 3 502 480
07-26 NL
11, 25, 40
07 3 502 567
07-26 NL
32, 33, 35, 38
07 3 502 481
07-26 NL
33
07 3 502 568
07-26 NL
32, 33, 35, 38
07 3 502 483
07-26 NL
35, 41
07 3 502 569
07-26 NL
33, 35, 38
07 3 502 488
07-26 NL
25, 33, 35
07 3 502 570
07-26 NL
9, 16, 41
07 3 502 489
07-26 NL
25, 33, 35
07 3 502 571
07-26 NL
35, 41, 44
07 3 502 490
07-26 NL
35, 41, 42
07 3 502 572
07-26 NL
33, 35, 38
07 3 502 492
07-26 NL
9, 38, 42
07 3 502 573
07-26 NL
33, 35, 38
07 3 502 493
07-26 NL
9, 25, 41
07 3 502 574
07-26 NL
35, 41, 42
07 3 502 494
07-26 NL
36
07 3 502 575
07-26 NL
35, 41, 42
07 3 502 496
07-26 NL
36
07 3 502 577
07-26 NL
35, 41, 42
07 3 502 498
07-26 NL
35, 38, 41
07 3 502 578
07-26 NL
9, 24, 25
07 3 502 499
07-26 NL
41
07 3 502 580
07-26 NL
35, 41, 42
07 3 502 500
07-26 NL
4, 39, 40
07 3 502 581
07-26 NL
16, 41
07 3 502 501
07-26 NL
4, 39, 40
07 3 502 583
07-26 NL
35, 38, 42, 45
07 3 502 504
07-26 NL
35, 36, 38
07 3 502 584
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18
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1ère publication
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07 3 503 729
07 3 503 731
N° National
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1ère publication
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07-27 NL
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07-27 NL
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07-27 NL
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07-27 NL
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07-27 NL
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07-27 NL
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07-27 NL
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07-27 NL
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28, 32, 34
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19
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07-27 NL
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07-27 NL
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07-27 NL
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07-27 NL
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07-27 NL
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07-27 NL
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07-27 NL
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07-27 NL
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07-27 NL
11, 35, 37, 42
07 3 503 811
07-27 NL
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07-27 NL
11, 35, 37, 42
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07-27 NL
25, 41
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07-27 NL
29
07 3 503 839
07-27 NL
19
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07-27 NL
11, 19, 37
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07-27 NL
35, 41, 42, 45
07 3 503 844
07-27 NL
30
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07-27 NL
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07 3 503 852
07-27 NL
14, 18, 20, 24, 25
07 3 503 854
07-27 NL
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07-27 NL
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07-27 NL
33
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07-27 NL
7, 11, 37
07 3 503 865
07-27 NL
25, 39
07 3 503 867
07-27 NL
9, 38
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32
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07-27 NL
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07 3 503 875
07-27 NL
29, 30, 43
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07-27 NL
29, 30, 43
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07-27 NL
32
07 3 503 880
07-27 NL
32
07 3 503 881
07-27 NL
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07-27 NL
35, 38, 43
07 3 503 884
07-27 NL
16, 35, 40
07 3 503 885
07-27 NL
10
07 3 503 886
07-27 NL
35
07 3 503 887
07-27 NL
33, 35, 41
N° National
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1ère publication
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32
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07-27 NL
31
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07-27 NL
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07 3 503 894
07-27 NL
18, 25
07 3 503 895
07-27 NL
39
07 3 503 898
07-27 NL
39, 41, 43
07 3 503 899
07-27 NL
9, 35, 42
07 3 503 903
07-27 NL
11
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07-27 NL
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07-27 NL
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07 3 503 906
07-27 NL
9, 35, 38, 40, 42
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07-27 NL
1, 3, 5
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07-27 NL
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07-27 NL
10
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07-27 NL
9, 35, 42
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07-27 NL
42
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07-27 NL
35, 36
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07-27 NL
9, 38, 42
07 3 503 936
07-27 NL
9, 35, 42
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07-27 NL
9, 38, 42
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36
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07-27 NL
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9
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07-27 NL
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07 3 503 961
07-27 NL
9
07 3 503 962
07-27 NL
9, 38, 39, 42
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 503 964
07-27 NL
35, 36, 38, 41, 42
19
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
21
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 02 3 166 531
Dépôt du : 27 MAI 2002
à : I.N.P.I. PARIS
KPMG Consulting France B.V, société de droit néerlandais, Siège
Social : 1185 1C Amstelveen, Pays-bas, N° SIREN : 421 128 992.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Paul CHOQUEL, Président, KPHG Consulting France, 21, rue
Dumont d’Urville, 75116 PARIS.
Classe N° 41 : Edition et publication d’affiches.
Classes de produits ou services : 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 04/09 NL
N° National : 04 3 318 124
Dépôt du : 13 OCTOBRE 2004
à : I.N.P.I. PARIS
POSTEASY, SA, 42 BD DE SEBASTOPOL, 75003 PARIS.
POSTEASY, SA, ALEXIS BLOT-LEFEVRE, 42 BD DE SEBASTOPOL,
75003 PARIS.
Classe N° 35 : Conseils, informations ou renseignements
d’affaires.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès.
Classe N° 42 : Travaux d’ingénieurs.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
N° National : 04 3 269 118
Dépôt du : 22 JANVIER 2004
à : I.N.P.I. PARIS
EMAP FRANCE, Société Anonyme, 19 rue Emile Duclaux, 92150
SURESNES, N° SIREN : 320 508 799.
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92300
LEVALLOIS PERRET.
Classe N° 16 : Papier, carton. Machines à ecrire.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodesiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; Distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, extincteurs. Batteries électriques ; détecteurs ; fils
électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou
masques de plongée ; vêtements de protection contre les
accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protections
personnelle contre les accidents. Appareils pour le diagnostic non
à usage médical ; cartes à mémoire ou à micro-processeur,
bâches de sauvetage.
Classe N° 16 : Photographies ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Objets d’art graves ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons
pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour emballage (en papier ou en
matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques).
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
22
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureau de placement, gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classe N° 5 : Alments pour bébés ; bandes ; culottes ou serviettes
hygiéniques ;
Classe N° 38 : Télécommunications, informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Service
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agence de presse ou d’informations (nouvelles).
Location. D’appareils de télécommunication – émissions
radiophoniques ou télévisées – services de téléconférences –
services de messagerie électronique.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière
de transport – distribution de journaux – distribution des eaux ou
d’énergie – remorquage – location de garage ou place de
stationnement – location de véhicules, de bateaux ou de chevaux
– services de taxis – réservation pour les voyages – agences de
tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) –
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Dépôt du : 22 JUIN 2005
Classe N° 42 : Evaluations, estimations de recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques – recherche, et développements de
nouveaux produits (pour des tiers) – études de projets techniques
– architecture – décoration intérieure – élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels –
programmation pour ordinateur – consultation en matière
d’ordinateurs – conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) – conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique –
contrôle. Technique de véhicules automobiles – services de
dessinateurs d’arts graphiques – stylisme (esthétique industrielle)
– recherches judiciaires – conseils en propriété intellectuelles –
authentification d’oeuvre d’art – recherches scientifiques à but
médical.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 42.
N° National : 05 3 347 105
Dépôt du : 16 MARS 2005
à : I.N.P.I. MARSEILLE
HOLDING GROUPE E.P.A. BIOTECHNOLOGIE, SAS, 1479 AVENUE
GANZIN, 83220 LE PRADET, N° SIREN : 400 563 045.
HOLDING GROUPE E.P.A. BIOTECHNOLOGIE, SAS, 1479 AVENUE
GANZIN, 83220 LE PRADET.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagous,
succédanés de café, farine et préparations faites de cereales, pain,
patisserie et confiserie glaces comestibles, miel sirop de mélasse ;
levure, poudre pour faire lever, sel ; épices ; glaces à rafraichir,
crêpes ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucrerie ; chocolat ;
boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 3, 5, 30, 44.
N° National : 05 3 366 478
à : I.N.P.I. PARIS
LAFONT Robert René Philippe, 65 rue du PARC, 92140 CLAMART.
LAFONT Robert, 65 rue du PARC, 92140 CLAMART.
Produits ou services désignés : Article pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ;
caractères d’imprimerie. Papier ; cartons ; boite en cartons ou en
papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; calendriers ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage en papier ou en
matières
plastiques.
Publicité :
gestion
des
affaires
commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau ;
diffusion de matériel publicitaire (prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers).
Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques. Télécommunications. Communications par
terminaux d’ordinateurs. Communications radiophoniques ou
téléphoniques. Fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial. Agence de presse ou d’informations nouvelles. Location
d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou
télévisées. Services de messagerie électronique. Education ;
formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière d’éducation ou de divertissement. Publication
de livres. Prêt de livres. Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’exposition à buts culturels ou
éducatifs.
N° National : 05 3 375 338
Dépôt du : 12 AOUT 2005
à : I.N.P.I. PARIS
GILLES LAPALU, 12 RUE NOTRE DAME DE NAZARETH, 75003
PARIS.
Description de la marque : Dessin d’un ovale portant une
silhouette humaine d’un coté et de l’autre l’indicatif : GROUPE
EPA
Classe N° 3 : Savons, parfum, huiles essentielles ; cosmétiques,
lotions pour cheveux, dentifrices, produits de maquillages, rouge
à lèvres, masques de beauté, produits de rasage.
GILLES LAPALU, 12 RUE NOTRE DAME DE NAZARETH, 75003
PARIS.
Classe N° 39 : Transport ; location de véhicules de bateaux ou de
chevaux ; service de taxis ; réservations pour les voyages.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; service de loisirs ; publication de livres ;
production de films.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bar.
N° National : 06 3 405 519
à : I.N.P.I. PARIS
Creature Films, SARL, 22, rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
Creature Films, SARL, 22, rue St Augustin, 75002 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité, production & diffusion de films
publicitaires ou institutionnel. Conseil en organisation & direction
des affaires.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, production &
réalisation de films sur bande, montage, vente de films et de
documentaires.
N° National : 06 3 411 819
Dépôt du : 22 FEVRIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
23
échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; abonnements à
des journaux électroniques, sondages d’opinion ; établissement
de statistiques ; relations publiques ; démonstration de produits ;
présentation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente au détail ; organisation d’expositions et de foires à but de
publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ; recherches
d’informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ;
services de vente au détail, par correspondance, par moyens
électroniques, par Internet des produits précités ; regroupement
pour le compte de tiers (à l’exception de leur transport),
permettant au consommateur de les voir et de les acheter
commodément, de produits de grande consommation dans les
domaines de la santé, de l’hygiène, de l’alimentation, de
l’habillement, de la bijouterie, de l’horlogerie, des loisirs, du
jardinage, du bricolage, de l’outillage, de la décoration intérieure
et extérieure, de l’aménagement et de l’équipement de la maison,
de produits de beauté et de soin, de produits d’entretien, de
produits pour automobiles, d’articles de sport, de jeux et jouets,
d’articles et d’ustensiles pour la cuisine et le ménage, d’articles de
maroquinerie,
d’articles
de
papeterie,
d’appareils
électroménagers, d’appareils de bureau, d’ordinateurs,
d’appareils électriques, d’appareils hi-fi, de télévision, de
mobilier, d’appareils de télécommunication, de téléphones, de
produits textiles, d’articles de mercerie, de véhicules, de produits
de l’imprimerie, de carburants.
Classe N° 41 : Divertissement ; services de musées (présentation,
expositions) ; parcs d’attractions ; activités sportives ; clubs de
santé (mise en forme physique) ; exploitation d’installations
sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de
clubs (divertissement ou éducation) ; services de jeux proposés
en ligne (à partir d’un réseau informatique) ; services de
composition musicale ; production de spectacles, de films ;
location de décors de théâtre et de spectacles ; location
d’équipement pour les sports (à l’exception des véhicules),
d’équipements de plongée sous-marine ; organisation de
concours en matière d’éducation ou de divertissement ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places pour les spectacles, pour des évènements
divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie
(divertissement) ; organisation de loteries ; informations en
matière d’éducation ou de divertissement ; divertissements
radiophonique et télévisé ; services de traduction ;
Classe N° 42 : Recherches techniques ; recherches en physique ;
contrôle de qualité ; essais de matériaux ; essais de textiles ;
expertises (travaux d’ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets
techniques ; consultation sur la protection de l’environnement ;
conseils
en
matière
d’économie
d’énergie ;
services
d’informations météorologiques ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour
emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de
dessinateurs d’arts graphiques ; dessin industriel ; stylisme
(esthétique industrielle) ; gérance de droits d’auteurs ; concession
de licences de propriété industrielle ; services juridiques ; services
de contentieux ; services d’arbitrage ; recherches légales ou
judiciaires ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41, 42.
SERRE Ludovic, 2 ter avenue Kléber, 94200 IVRY SUR SEINE.
TMARK CONSEILS, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
N° National : 06 3 417 953
à : I.N.P.I. PARIS
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, de pesage, de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; matériel pour conduites d’électricité (fils,
câbles électriques), prises de courant, fusibles ; piles électriques ;
batteries d’allumage ; accouplements électriques ;
FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6, Place d’Alleray, 75015
PARIS, N° SIREN : 380 129 866.
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Classe N° 16 : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; adhésifs (matières collantes) pour le ménage ;
Classe N° 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
Classe N° 9 : Câbles électriques ; commutateurs ; commutateurs
en ligne.
24
Classe N° 35 : Services de traitement de données et
d’informations, à savoir saisie, recueil, systématisation de
données ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données
dans un fichier central, recherches d’informations dans des
fichiers informatiques pour des tiers ; services d’abonnements
téléphoniques ; services d’abonnements à des sites Internet ;
services d’abonnements téléphoniques par forfait.
films, de films cinématographiques,
enregistrement (filmage) sur bande vidéo.
Classe N° 45 : Services de surveillance à distance relatif au bienêtre des personnes âgées, invalides ou malades ; services d’aide
au maintien au domicile.
de
jeux
vidéo ;
Classe N° 42 : Location de logiciels et de Cédéroms ; hébergement
de sites informatiques notamment sur réseau informatique
mondial ouvert ou fermé ; installation de logiciels et de
Cédéroms ; gérance de droits d’auteurs.
N° National : 06 3 426 735
N° National : 06 3 423 590
Dépôt du : 14 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SONY COMPUTER ENTERTAINMENT FRANCE SA, société
anonyme,
92
Avenue
de
Wagram,
75017
PARIS,
N° SIREN : 399 930 593.
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur CHATENET MARCEL, 3 ALLEE JACQUELINES AURIOL,
95360 MONTMAGNY.
Monsieur CHATENET MARCEL, 106 BOULEVARD AUGUSTE
BLANQUI, APT 0323, 75013 PARIS.
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Classe N° 9 : Jeux vidéos, consoles de jeux vidéos, programmes
de jeux vidéos, logiciels, logiciels de jeux ; lunettes, montures de
lunettes, lunettes de soleil ; jeux numériques téléchargeables à
partir d’Internet ; appareils de jeux conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision ; dispositifs de
commande de jeux d’ordinateurs ; publications électroniques
téléchargeables ; cartes de jeux informatiques enfichables ;
dispositifs d’entrée d’équipement de jeux informatiques ; jeux
numériques téléchargeables à partir d’Internet ; périphériques
d’ordinateurs tels notamment écrans, moniteurs de réception de
données ; claviers, souris, imprimantes ; jeux électroniques
interactifs et multimédia ; jeux automatiques (appareils à
prépaiement), jeux en ligne (téléchargeables), jeux accessibles
sur le réseau des réseaux téléchargeables ; jeux téléchargeables.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage) ; jeux
électroniques, jeux électroniques portatifs, jeux automatiques
pour machines à prépaiement, jeux électroniques autres que ceux
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision.
Classe N° 38 : Télécommunications ; télécommunications par
terminaux d’ordinateurs, par réseaux informatiques et de
télécommunication mondiale (réseau des réseaux) ; transmission
de messages et d’images assistée par ordinateur ; transmission
d’informations par codes télématiques et noms de domaine ;
transmission d’informations contenues dans des banques de
données ; consultation sur écran d’information à partir d’une
banque de données stockée sur ordinateur ; services de
communication par ordinateur ; diffusion de programmes de
télévision, émissions radiophoniques et télévisées ; services
d’échanges électroniques de données ; communication sur
réseau informatique ouvert ou fermé ; transmission et diffusion
de données, de son et d’images notamment assistée par
ordinateur ; fourniture d’accès à des bases de données et à des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; messagerie électronique ; services d’affichage
électronique ; services de location, sur une base de données, en
ligne, et notamment par le biais de l’Internet, de jeux, de supports
d’enregistrement magnétiques et numériques ; services de
fourniture d’accès à Internet ; transmission d’informations vidéo
et audio via Internet ou par le biais d’un réseau d’ordinateurs.
Classe N° 41 : Fourniture d’accès à des jeux en ligne et sur
Internet ; édition, édition électronique, publication électronique
en ligne non téléchargeable ; édition de logiciels, de Cédéroms ;
production de films, d’émissions télévisées, de jeux ; location de
jeux sur tous supports ; production de spectacles ; location de
décodeurs ; location de films ; studios d’enregistrement, de
cinémas ; studios de photographie, de filmage, de montage de
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d’autres classes à
savoir ; agates, aiguilles (boîtes à –) en métaux précieux, aiguilles
(étuis à –) en métaux précieux, aiguilles en métaux précieux,
aiguilles [horlogerie], aiguilliers en métaux précieux, alliages de
métaux précieux, allumettes (boîtes à –) en métaux précieux,
allumettes (porte-–) en métaux précieux, ambre jaune (parures d’–
), ambroïne (perles d’–), amulettes [bijouterie], ancres
[horlogerie], anneaux [bijouterie], argent (fils d’–), argent (parures
d’–), argent brut ou battu, argent filé, argenterie [vaisselle], art
(objets d’–) en métaux précieux, assiettes en métaux précieux,
bagues [bijouterie], balanciers [horlogerie], barillets [horlogerie],
bijouterie (articles de –), bijoux (coffrets à –) en métaux précieux,
bijoux en cloisonné, bobèches en métaux précieux, bonbonnières
en métaux précieux, boucles d’oreilles, boucles en métaux
précieux, bougeoirs en métaux précieux, boules à thé [en métaux
précieux], bourses de mailles [en métaux précieux], boutons de
manchettes, boîtes en métaux précieux, boîtes [cabinets]
d’horloges, boîtes à cigares [en métaux précieux], boîtes à
cigarettes [en métaux précieux], boîtes à thé [en métaux
précieux], boîtiers de montres, bracelets (montres-–), bracelets de
montres, bracelets [bijouterie], breloques, broches [bijouterie],
burettes en métaux précieux, bustes en métaux précieux,
cabarets [plateaux à servir] en métaux précieux, cabinets [boîtes]
d’horloges, cadrans solaires, cadrans [horlogerie], cadratures,
cafetières non électriques en métaux précieux, café (services à –)
en métaux précieux, candélabres [chandeliers] en métaux
précieux, casse-noix en métaux précieux, cendriers pour fumeurs
[en métaux précieux], chandeliers en métaux précieux, chapeaux
(ornements de –) [en metaux précieux], chaussures (parures pour
–) [en métaux précieux], chaînes de montres, chaînes [bijouterie],
chronographes [montres], chronomètres, chronomètres à arrêt,
chronométriques (instruments –), chronoscopes, cigare (fume-–)
en métaux précieux, cigares (coffrets à –) en métaux précieux,
cigares (étuis à –) en métaux précieux, cigarette (fume-–) en
métaux précieux, cigarettes (boîtes à –) en métaux précieux,
cigarettes (porte-–) en métaux précieux, cigarettes (étuis à –) en
métaux précieux, clefs (porte-–) de fantaisie, cloisonné (bijoux en
–), coffrets à bijoux [en métaux précieux], coffrets à cigares [en
métaux précieux], colliers [bijouterie], contrôle (horloges de –)
[horloges mères], coquetiers en métaux précieux, corbeilles à
usage domestique en métaux précieux, cravates (fixe-–), cravates
(épingles de –), cruchons en métaux précieux, cuisine (récipients
pour la –) en métaux précieux, cuisine (ustensiles de –) en métaux
précieux, cure-dents (porte-–) en métaux précieux, diamants,
doublé [métal précieux] (articles en –), figurines [statuettes] en
métaux précieux, fils de métaux précieux [bijouterie], filtres à thé
[en métaux précieux], filé (argent –), filés de métaux précieux
[bijouterie], fixe-cravates, flacons en métaux précieux, fumecigare en métaux précieux, fume-cigarette en métaux précieux,
fumeurs (cendriers pour –) en métaux précieux, garnitures de
harnachement en métaux précieux, gobelets en métaux précieux,
hanaps en métaux précieux, harnachement (garnitures de –) en
métaux précieux, horlogerie (mouvements d’–), horlogerie (écrins
pour l’–), horlogerie (étuis pour l’–), horloges, horloges (cabinets
[boîtes] d’–), horloges atomiques, horloges électriques, huiliers en
métaux précieux, insignes en métaux précieux, iridium, ivoire
(parures d’–), jais (ornements en –), jais brut ou mi-ouvré, jetons
de cuivre, joaillerie, lingots de métaux précieux, manchettes
(boutons de –), monnaie (porte-–) en métaux précieux, monnaies,
montres, montres (boîtiers de –), montres (bracelets de –),
montres (chaînes de –), montres (ressorts de –), montres (verres
de –), montres-bracelets, mouvements d’horlogerie, médailles,
médaillons [bijouterie], ménage (récipients pour le –) en métaux
précieux, ménage (ustensiles de –) en métaux précieux,
ménagères [huiliers] en métaux précieux, métaux précieux
(alliages de –), métaux précieux (lingots de –), métaux précieux
bruts ou mi-ouvrés, noix (casse-–) en métaux précieux, olivine
[pierre précieuse], or (fils d’–) [bijouterie], or (filés d’–) [bijouterie],
or brut ou battu, oreilles (boucles d’–), orfèvrerie [à l’exception de
la coutellerie, des fourchettes et des cuillers], ornements de
chapeaux [en métaux précieux], ornements en jais, osmium,
palladium, parure (épingles de –), parures d’argent, parures pour
chaussures [en métaux précieux], parures [bijouterie], passe-thé
en métaux précieux, passoires en métaux précieux, pendules
[horlogerie], perles [bijouterie], pierreries, pierres fines, pierres
précieuses, plateaux à usage domestique en métaux précieux,
platine [métal], plats en métaux précieux, poivriers en métaux
précieux, porte-allumettes en métaux précieux, porte-cigares en
métaux précieux, porte-cigarettes en métaux précieux, porte-clefs
de fantaisie, porte-cure-dents en métaux précieux, porte-monnaie
en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, pots à
tabac [en métaux précieux], poudriers en métaux précieux,
ressorts de montres, rhodium, ronds de serviettes [en métaux
précieux], ruthénium, récipients pour le ménage ou la cuisine [en
métaux précieux], réveille-matin, sacrés (vases –) en métaux
précieux, saladiers en métaux précieux, salières en métaux
précieux, services [vaisselle] en métaux précieux, serviettes
(porte-–) en métaux précieux, serviettes (ronds de –) en métaux
précieux, similor (objets en –), solaires (cadrans –), soucoupes en
métaux précieux, soupières en métaux précieux, spinelles
[pierres précieuses], statues en métaux précieux, statuettes en
métaux précieux, strass, sucriers en métaux précieux, surtouts de
table [en métaux précieux], tabac (pots à –) en métaux précieux,
tabatières en métaux précieux, table (surtouts de –) en métaux
précieux, tasses en métaux précieux, thé (boules à –) en métaux
précieux, thé (boîtes à –) en métaux précieux, thé (filtres à –) en
métaux précieux, thé (passe-–) en métaux précieux, thé (services
à –) en métaux précieux, théières en métaux précieux, urnes en
métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux,
ustensiles de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux
précieux, vases en métaux précieux, vases sacrés en métaux
précieux, verres de montres, écrins en métaux précieux, écrins
pour l’horlogerie, épingles de cravates, épingles de parure,
épingles [bijouterie], éteignoirs en métaux précieux, étuis pour
l’horlogerie, étuis à aiguilles [en métaux précieux], étuis à cigares
[en métaux précieux], étuis à cigarettes [en métaux précieux].
Classe N° 18 : Cuir, et produits en cette matière non compris dans
d’autres classes à savoir ; peaux d’animaux ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, alpenstocks ;
alpinistes (sacs d’–), animaux (colliers pour –), animaux
(dépouilles d’–), animaux (peaux d’–), anneaux pour parapluies,
arçons de selles, attaches de selles, baleines pour parapluies ou
parasols, bandoulières [courroies] en cuir, baudruche, boucherie
(peaux d’animaux de –), boudin (boyaux pour faire le –),
bourrellerie, bourses, bourses de mailles [non en métaux
précieux], boyaux pour la charcuterie, boîtes en cuir ou en cartoncuir, boîtes en fibre vulcanisée, boîtes à chapeaux en cuir, brides
[harnais], bridons, buffleterie, bâtons d’alpinistes, caisses en cuir
ou en carton-cuir, caisses en fibre vulcanisée, campeurs (sacs de
–), cannes, cannes (poignées de –), cannes de parapluies, cannessièges, carcasses de parapluies ou de parasols, carcasses de sacs
à main, carnassières, carniers, cartables, cartes (porte-–)
[portefeuilles], carton-cuir, chamoisées (peaux –) autres que pour
le nettoyage, chapeaux (boîtes à –) en cuir, chevaux (colliers de –
), chevaux (couvertures de –), chevaux (housses de selles pour –),
chevaux (licous de –), chevaux (selles pour –), chevreau, chiens
(colliers de –), clés (étuis pour –) [maroquinerie], coffres de
voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits
“ vanity cases ”, colliers pour animaux, cordons en cuir,
corroyées (peaux –), courroies de harnais, courroies de patins,
courroies en cuir [sellerie], couvertures de chevaux, couvertures
en peaux [fourrures], croupons, cuir (carton-–), cuir (fils de –), cuir
(garnitures de –) pour meubles, cuir (lanières de –), cuir brut ou
mi-ouvré, dessous de selles d’équitation, documents (porte-–),
dépouilles d’animaux, enfants (sacoches pour porter les –),
ferrures de harnais, filets à provisions, fouets, fourrage (musettes
à –), fourreaux de parapluies, fourrures [peaux d’animaux], gaines
de ressorts [en cuir], garnitures de cuir pour meubles, garnitures
de harnachement non en métaux précieux, genouillères pour
chevaux, gibecières, guides [rênes], habits pour animaux,
harnachement (garnitures de –)non en métaux précieux,
harnachements, harnais (ferrures de –) harnais pour animaux,
havresacs, housses de selles pour chevaux, laisses, lanières de
cuir, licols, licous, malles, mallettes, mallettes pour documents,
mangeoires (musettes –), martinets [fouets], mentonnières
[bandes en cuir], meubles (garnitures de cuir pour –), meubles
25
(revêtements de –) en cuir, monnaie (porte-–) non en métaux
précieux,
mors
[harnachement],
muselières,
musettes
mangeoires, musique (porte-–), oeillères [harnachement],
ombrelles, parapluies, parasols, patins (courroies de –), peaux
chamoisées autres que pour le nettoyage, peaux d’animaux,
pelleteries [peaux d’animaux], plage (sacs de –), poignées de
cannes, poignées de parapluies, poignées de valises, porte-cartes
[portefeuilles], porte-documents, porte-monnaie non en métaux
précieux, porte-musique, portefeuilles, provisions (filets à –),
provisions (sacs à –), ressorts (gaines de –) en cuir, revêtements
de meubles en cuir, roulettes (sacs à –), réticules [sacs à main],
rênes, sachets [enveloppes, pochettes] pour l’emballage [en cuir],
sacoches pour porter les enfants, sacoches à outils [vides], sacs
d’alpinistes, sacs d’écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage,
sacs de voyage, sacs [enveloppes, pochettes] pour l’emballage
[en cuir], sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à
roulettes, sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], sangles
de cuir, saucisses (boyaux de –), sellerie (articles de –), selles
(attaches de –), selles (housses de –) pour chevaux, selles
d’équitation (dessous de –), selles pour chevaux, serviettes
d’écoliers, serviettes [maroquinerie], sièges (cannes-–), traits
[harnachement], trousses de voyage [maroquinerie], valises,
valises (poignées de –), valves en cuir, voyage (coffres de –),
voyage (sacs de –), voyage (trousses de –) [maroquinerie],
vêtements (sacs-housses pour –) [pour le voyage], écoliers (sacs
d’–), écoliers (serviettes d’–), étriers (pièces en caoutchouc pour –
), étrivières, étuis pour clés [maroquinerie].
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non
compris dans d’autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à
savoir ; affichage (tableaux d’–), ambre jaune, ambroïne (barres
d’–), ambroïne (plaques d’–), ameublement (pièces d’–), animaux
(cornes d’–), animaux (griffes d’–), animaux (sabots d’–), animaux
d’intérieur (couchettes pour –), animaux d’intérieur (niches pour –
), animaux d’intérieur (nids pour –), animaux de compagnie
(coussins pour –), animaux empaillés, anneaux de rideaux,
appliques murales décoratives [ameublement] non en matières
textiles, appuie-tête [meubles], arbres à griffes pour chats,
argenté (verre –) [miroiterie], armoires, armoires à pharmacie, art
(objets d’–) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques,
attache de câbles ou de tubes (pattes d’–) en matières plastiques,
auges à mortier non métalliques, baguettes [liteaux]
d’encadrement, bahuts [coffres] non métalliques, balais (manches
à –) non métalliques, baleine brute ou mi-ouvrée, bambou, bancs
[meubles], bannetons, barils (cerceaux pour –) non métalliques,
barils non métalliques, barriques non métalliques, berceaux,
bibliothèques (rayons de –), bibliothèques (étagères de –), bijoux
(coffrets à –) non en métaux précieux, bobines en bois [pour fil,
soie, cordonnet], bois (rubans de –), bois de lit, boiseries (pans de
–) pour meubles, boissons (pailles pour la dégustation des –),
bondes non métalliques, bouchage (capsules de –) non
métalliques, bouchons de bouteilles, bouchons de liège, boulons
non métalliques, bouteilles (bouchons de –), bouteilles (capsules
de –) non métalliques, bouteilles (casiers à –), bouteilles
(enveloppes pour –) en bois, bouteilles (fermetures de –) non
métalliques, bouées de corps-morts, non métalliques [amarrage],
boîtes aux lettres [ni en métal, ni en maçonnerie], boîtes en bois
ou en matières plastiques, combustibles liquides (récipients pour
–) non métalliques, commodes, comptoirs [tables], conduites
d’eau (clapets de –) en matières plastiques, conteneurs flottants
non métalliques, conteneurs non métalliques, coquillages
[coquilles], coquilles [coquillages], corail, corbeilles non
métalliques, cordons en liège, corne brute ou mi-ouvrée, cornes
d’animaux, corozo, couchage (matériel de –) [à l’exclusion du
linge], couchage (sacs de –) pour le camping, couchettes pour
animaux d’intérieur, coussins, coussins pour animaux de
compagnie, coussins à air non à usage médical, couteaux
(manches de –) non métalliques, crochets de portemanteaux [non
métalliques], crochets de rideaux, cuves non métalliques, câbles
(serre-–) non métalliques, dessertes, dessertes pour ordinateurs,
dessin (tables à –), distributeurs fixes de serviettes [non
métalliques], divans, lettres (boîtes aux –), ni en métal, ni en
maçonnerie, lit (bois de –), liteaux [baguettes] d’encadrement,
literie [à l’exception du linge de lit], lits (garnitures de –) non
métalliques, lits (roulettes de –) non métalliques, lits (sommiers de
–), lits, cal, livres (porte-–), liège (bouchons de –), loquets non
métalliques, lutrins, maisons (numéros de –) non lumineux [non
métalliques], manches d’outils [non métalliques], manches de
couteaux [non métalliques], manches de faux [non métalliques],
manches à balais [non métalliques], manger (garde-–) non
métalliques, mannequins, mannes [paniers], manutention
(palettes de –) non métalliques, marchepieds non métalliques,
matelas, meubles, meubles (finitions en matières plastiques pour
–), meubles (garnitures de –) non métalliques, meubles (pans de
boiseries pour –), portemanteaux (crochets de –) non métalliques,
portemanteaux [meubles], portes (garnitures de –) non
métalliques, portes de meubles, pots à fleurs (piédestaux pour –),
poulies en matières plastiques pour stores, présentoirs, pupitres,
rails pour rideaux, ramures de cerfs, rayonnages, rayons de
26
meubles, rayons de miel, rayons de ruches, revues (porte-–),
revêtements amovibles pour éviers, rideaux (anneaux de –),
rideaux (crochets de –), rideaux (galets pour –), rideaux (patères
de –), rideaux (rails pour –), rideaux (tringles de –), rideaux de
bambou, rideaux de perles pour la décoration, rivets non
métalliques, robinets de tonneaux [non métalliques], roseau
[matière à tresser], rotin, roulettes de meubles [non métalliques],
rubans de bois, rubans de paille, ruches (cadres de –), ruches (cire
gaufrée pour –), ruches (rayons de –), ruches pour abeilles,
râteliers à fourrage, râteliers à fusils, récipients (fermetures de –)
non métalliques, récipients d’emballage en matières plastiques,
récipients pour combustibles liquides [non métalliques],
réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie, sabots d’animaux, sacs
de couchage pour le camping, scolaire (mobilier –), secrétaires,
serre-câbles non métalliques, serrures pour véhicules [non
métalliques], serrures [autres qu’électriques] non métalliques,
serviettes (distributeurs fixes de –) non métalliques, sièges, sièges
métalliques, sofas, sommiers de lits, soupapes [autres que parties
de machines] non métalliques, statues en bois, en cire, en plâtre
ou en matières plastiques, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou
en matières plastiques, stores d’intérieur pour fenêtres [mobilier],
stores d’intérieur à lamelles, stores en bois tissé [mobilier],
tableaux accroche-clefs, tableaux d’affichage, tables (plateaux de
–), tables, tables de massage, tables de toilette, tables de toilette
[mobilier], tables métalliques, tables à dessin, tablettes de
rangement, tablettes pour machines à écrire, tabourets, tailleurs
(bustes pour –), tampons [chevilles] non métalliques, tapis
d’escaliers (tringles de –), tente (piquets de –) non métalliques,
tiroirs, toilette (tables de –), tonneaux (cannelles de –) non
métalliques, tonneaux (cercles pour –) non métalliques, tonneaux
(chantiers [supports] pour –) non métalliques, tonneaux (robinets
de –) [non métalliques], tonneaux non métalliques,
transatlantiques [chaises longues], transport (palanches de –),
transport (palettes de –) non métalliques, traversins, tresses de
paille, tringles de rideaux, tringles de tapis d’escaliers, trotteurs
pour enfants, tréteaux [mobilier], tête (appuie-–) [meubles], urnes
funéraires, vaisseliers, vannerie, vannes [autres que parties de
machines] non métalliques, verre argenté [miroiterie], vis non
métalliques, vitrines [meubles], véhicules (serrures pour –) non
métalliques, vêtements (cintres pour –), vêtements (housses pour
–) [rangement], vêtements (housses à –) [penderie], vêtements
(patères [crochets] pour –) non métalliques, ébénisterie (travaux
d’–), écaille, écaille (succédanés de l’–), écailles d’huîtres, échalas,
échelles en bois ou en matières plastiques, échelles mobiles pour
l’embarquement des passagers [non métalliques], écrans de
cheminées, écrins non en métaux précieux, écriteaux en bois ou
en matières plastiques, écrous non métalliques, écume de mer,
établis, établis (étaux-–) [non métalliques], étagères, étaux-établis
[non métalliques], éventails, éviers (revêtements amovibles pour
–).
Classe N° 25 : Automobilistes (habillement pour –), bain (bonnets
de –), bain (caleçons de –), bain (costumes de –), bain (maillots de
–), bain (peignoirs de –), bain (sandales de –), bain (souliers de –),
bandanas [foulards], bandeaux pour la tête [habillement],
barrettes [bonnets], bas, bas (talonnettes pour les –), bas
sudorifuges, bavettes non en papier, bavoirs non en papier,
blouses, boas [tours de cou], body [justaucorps], bonneterie,
bonnets, bonnets de douche, bottes (tiges de –), bottes, bottines,
bouts de chaussures, bras (dessous-de-–), bretelles, brodequins,
bérets, cache-col, cache-corset, caleçons, caleçons de bain,
calottes, camisoles, capuchons [vêtements], carcasses de
chapeaux, casquettes, ceintures porte-monnaie [habillement],
ceintures [habillement], chambre (robes de –), chancelières non
chauffées électriquement, chandails, chapeaux, chapeaux
(carcasses de –), chapellerie, chasubles, chaussettes, chaussettes
(fixe-–), chaussettes (supports-–), chaussons, chaussures
(antidérapants pour –), chaussures (bouts de –), chaussures
(empeignes de –), chaussures (ferrures de –), chaussures
(talonnettes pour –), chaussures (trépointes de –), chaussures,
chaussures de football, chaussures de football (crampons de –),
chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport,
chemises, chemises (empiècements de –), chemises (plastrons de
–), chemisettes, châles, coiffes, coiffures [chapellerie], col (cache–), collants, collets [vêtements], cols, cols (faux-–), combinaisons
de ski nautique, combinaisons [sous-vêtements], combinaisons
[vêtements], confectionnés (vêtements –), corps (lingerie de –),
corps (lingerie de –) sudorifuge, corselets, corset (cache-–),
corsets, costumes, costumes de mascarade, couches en matières
textiles,, couvre-oreilles [habillement] crampons de chaussures
de football, cravates, cuir (vêtements en –), culottes, culottes
(couches-–), cyclistes (habillement pour –), dessous [sousvêtements], dessous-de-bras, dessus (vêtements de –), doublures
confectionnées [parties de vêtements], douche (bonnets de –),
empeignes, empiècements de chemises, espadrilles, faux-cols,
ferrures de chaussures, fixe-chaussettes, football (chaussures de
–), football (crampons de chaussures de –), foulards, fourrures
[vêtements], gabardines [vêtements], gaines [sous-vêtements],
galoches, gants [habillement], gilets, gorge (soutiens-–), guimpes
[vêtements], guêtres, gymnastique (souliers de –), habillement
(articles d’–), habits, haut-de-forme, imperméables, jambières,
jarretelles, jarretières, jerseys [vêtements], jupes, jupons,
justaucorps [body], langes en matières textiles, lavallières,
layettes, lingerie de corps, lingerie de corps sudorifuge, livrées,
maillots, manchettes [habillement], manchons [habillement],
manipules [liturgie], manteaux, mantilles, mitaines, mitons,
mitres [habillement], paletots, pantalons, pantoufles, pardessus,
parkas, peignoirs, pelisses, pieds (sous-–), plage (chaussures de –
), plage (costumes de –), plastrons de chemises, poches de
vêtements, pochettes [habillement], porte-monnaie (ceintures –)
[habillement], pull-overs, pyjamas, pèlerines, pêcheurs (vestes de
–), robes, robes de chambre, sabots [chaussures], sandales, saris,
semelles, semelles intérieures, ski (chaussures de –), ski nautique
(combinaisons de –), slips, souliers, sous-pieds, sous-vêtements,
sous-vêtements sudorifuges, soutien-gorge, sport (chaussures de
–), sport (souliers de –), sudorifuges (sous-vêtements –), supportschaussettes, surtouts [vêtements], tabliers [vêtements],
talonnettes pour les bas, talonnettes pour les chaussures, talons,
tee-shirts, tiges de bottes, toges, tricots [vêtements], trépointes de
chaussures, turbans, uniformes, vareuses, vestes, vestes de
pêcheurs, visières [chapellerie], voiles [vêtements], voilettes,
vêtements (poches de –), vêtements (sous-–), vêtements,
vêtements de gymnastique, vêtements en cuir, vêtements en
papier, écharpes, étoles [fourrures].
Classe N° 38 : Télécommunications, acheminement (services d’–)
et de jonction pour télécommunications, affichage électronique
(services d’–) [télécommunications], agences d’informations
[nouvelles], agences de presse, appel radioélectrique (services d’–
) [radio, téléphone ou autres moyens de communications
électroniques], communications par réseau de fibres optiques,
communications par terminaux d’ordinateurs, communications
radiophoniques,
communications
télégraphiques,
communications téléphoniques, diffusion de programmes de
télévision, dépêches (expédition de –), dépêches (transmission de
–), expédition de dépêches, fourniture d’accès à un réseau
informatique
mondial,
informations
en
matière
de
télécommunications, informations [nouvelles] (agences d’–),
jonction
(services
d’acheminement
et
de
–)
pour
télécommunications, location d’appareils de télécommunication,
location d’appareils pour la transmission de messages, location
de modems, location de télécopieurs, location de téléphones,
messagerie électronique, messages (transmission de –),
ordinateur (transmission de messages et d’images assistée par –
), ordinateurs (communications par terminaux d’–), presse
(agences de –), programmes de télévision (diffusion de –),
programmes radiophoniques (diffusion de –), raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial,
radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, satellite (transmission par
–), transmission de dépêches, transmission de messages,
transmission de messages (location d’appareils pour la –),
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur,
transmission de télécopies, transmission de télégrammes,
transmission par satellite, télex (services –), télécommunications
(informations en matière de –), téléconférences (services de –),
télécopies (transmission de –), télégrammes (transmission de –),
télégraphiques (communications –), télégraphiques (services –),
téléphoniques (communications –), téléphoniques (services –),
télévision (diffusion de programmes de –), télévision par câbles,
émissions radiophoniques, émissions télévisées.
N° National : 06 3 428 813
à : I.N.P.I. PARIS
PONZO FRERES, SARL, 92 BIS AVENUE MONCLAR, 84000
AVIGNON.
PONZO FRERES, 92 BIS AVENUE MONCLAR, 84000 AVIGNON.
Classe N° 30 : Pâtisserie ; confiserie ; sandwiches ; pizzas ;
biscuiterie ; gâteaux.
Classes de produits ou services : 30.
27
N° National : 06 3 428 815
à : I.N.P.I. PARIS
PONZO FRERES, SARL, 92 BIS AVENUE MONCLAR, 84000
AVIGNON.
PONZO FRERES, 92 BIS AVENUE MONCLAR, 84000 AVIGNON.
Classe N° 30 : Pâtisserie ; sandwiches ; pizzas ; biscuiterie.
N° National : 06 3 429 971
Classe N° 5 : Compléments alimentaires à usage médical ;
produits, substances, boissons et aliments diététiques à usage
médical ou vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ;
ferments lactiques à usage médical ; ferments lactiques pré ou
pro-biotiques à usage pharmaceutique ;
Classe N° 29 : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de
viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; ferments
lactiques non à usage pharmaceutique et destinés exclusivement
à l’alimentation humaine ; huiles et graisses comestibles ; sauces
à salades ; conserves à base de viande, poisson, volaille et gibier ;
ferments lactiques pré ou pro-biotiques à usage non
pharmaceutique et destinés exclusivement à l’alimentation
humaine.
à : I.N.P.I. STRASBOURG
FLIX Charles, Jean-Marie, John, 3 rue Maillet, 10120 SAINT
GERMAIN.
N° National : 06 3 437 128
Cabinet METZ PATNI, B.P. 63, 67024 STRASBOURG CEDEX.
à : GTC LIMOGES
MONTIBUS Camille, Le GRENAUD, 87400 SAINT-LÉONARD-DENOBLAT.
Produits ou services désignés : Combinaisons masques et gants
de plongée ; tableaux de commande électrique ; canalisations
électriques ; lunettes et articles de lunetterie ; logiciels. Fauteuils à
usage médical ou dentaire ; bassins hygiéniques ou à usage
médical ; coussins à usage médical. Appareils à bronzer. Construction d’édifices permanents ; maçonnerie ; travaux de
terrassement ; travaux de plâtrerie ; construction navale. Centres
de remise en forme physique (clubs de santé). Services de traiteur. Réservations hôtelières. Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services hôteliers. Centres de remise en
forme dans le cadre médical. Centres de bien-être et de détente.
Salons et instituts de beauté. Soins du corps. Hydrothérapie,
balnéothérapie, aromathérapie, thalassothérapie. Sauna et
hammam. Services de massages corporels. Soins d’hygiène et de
beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de santé.
Monsieur Camille MONTIBUS, Le GRENAUD, 87400 SAINTLÉONARD-DE-NOBLAT.
Classes de produits ou services : 9, 10, 11, 37, 41, 43, 44.
N° National : 06 3 435 200
Classe N° 12 : Véhicules.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : Dessin.
PILEJE, SAS, 7 rue des 2 Provinces, 49270 SAINT LAURENT DES
AUTELS, N° SIREN : 950 450 452.
PILEJE, SAS, 7 rue des 2 Provinces, 49270 SAINT LAURENT DES
AUTELS.
Classe N° 40 : Sérigraphie.
28
N° National : 06 3 448 687
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
IGOR PRODUCTION, SARL, 36 RUE SCHEFFER, 75016 PARIS,
N° SIREN : 442 914 016.
IGOR PRODUCTION, 36 RUE SCHEFFER, 75016 PARIS.
Classe N° 16 : Organisation de colloques, conférences ou congrès
dans le domaine de la psychothérapie et de la psychologie.
Classe N° 41 : Prospectus dans le domaine de la psychothérapie
et de la psychologie brochures dans le domaine de la
psychothérapie et de la psychologie. Formation dans le domaine
de la psychothérapie et de la psychologie.
N° National : 06 3 452 600
usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique. Distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses. Extincteurs ; Batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de
sauvetage ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publications de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location d’appareil de télécommunication ;
Classe N° 41 : Dressage d’animaux.
N° National : 06 3 450 629
à : I.N.P.I. PARIS
AFP-ACP, Association loi 1901, BP 43, 75261 PARIS Cedex 06.
Hubert de Castelbajac, 9, Rue Dupin, 75006 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
THONET Pierre Alexis, 28 rue de la République, 69002 LYON.
THONET Grégory, 28 Rue de la République, 69002 LYON.
Pierre Alexis THONET, CNRRH, 28 rue de la République, 69002
LYON.
Classe N° 39 : Agence de voyage ; organisation de voyages ;
réservation de places de voyage ; transport ; emballage et
entreposage de marchandises ; services de réservation de
voyages fournis par une agence ; services de réservation de
billets ; services de tour opérateurs à savoir organisation de
voyages organisés ; organisation de voyages organisés ; services
d’offices du tourisme ; services d’agences de tourisme ;
transmission de données et réservation de voyages par réseau
informatique ; organisation de vols, croisières et voyages
organisés ; accompagnement de voyageurs et excursions ;
informations concernant la location de véhicules ; consultation,
recherche et conseils concernant les services précités ;
transmission d’informations par le biais d’un réseau informatique
mondial ayant trait aux services précités.
Classe N° 42 : Location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données ; location de logiciels informatiques,
d’ordinateurs, location d’appareils et d’installations de
télécommunication, d’installations électroniques et de traitement
de données ; location de programmes sur supports informatiques
et par moyen de télécommunications ; conception (élaboration)
de programmes pour le traitement de données et de textes
d’entreprises, services de création (conception élaboration) de
système de sécurisation, de télécommunication ; création
(conception élaboration) et entretien de sites Web pour des tiers,
hébergement de sites informatiques (sites Web) ; élaboration
(conception) de logiciels, mise à jour de logiciels et de bases de
données, maintenance de logiciels, consultation en matière
d’ordinateur, programmation pour ordinateurs ; services
d’ingénierie ; services d’assistance technique dans les domaines
de l’informatique et des télécommunications ; consultations et
recherches dans le domaine des télécommunications,
consultations et conseils techniques dans le domaine des
télécommunications et de l’informatique, services de
consultations techniques en matière d’ordinateurs et de réseaux
informatiques mondiaux de télécommunications ; conseils
techniques en matière de mise en ouvre de matériel informatique,
de télécommunication ou de sécurité dans le domaine
informatique ou de la télécommunication ; services de
certification et d’authentification (contrôle) de messages et de
données transmis par télécommunication ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; conception et développement de matériel
informatique et de logiciels ; services en ligne, à savoir gestion
d’une base de données clients en tant que plateforme Internet
pour la recherche et la comparaison de données ; conception,
création et mise à jour de pages sur Internet pour le compte de
tiers ; création de jeux sur Internet ; concession de licences de
droits de propriété intellectuelle ou de propriété industrielle ; mise
à disposition de plates-formes sur Internet.
Classe N° 43 : Réservation d’hôtels ; services de restauration et
d’hôtellerie ; services d’informations sur les restaurants ;
informations en matière de logements et logements temporaires.
Classe N° 45 : Agences matrimoniales ; clubs de rencontres ; clubs
de rencontre sur Internet et sur réseaux de téléphonie mobile ;
conseils
concernant
les
rencontres
et
le
mariage ;
accompagnement (coaching) de personne pour le développement
de leurs potentiels et de leurs savoir-faire dans le cadre d’objectifs
professionnels, à savoir : conseils en communication ; réalisation
d’analyses de partenariats.
29
N° National : 06 3 454 715
à : I.N.P.I. PARIS
Parasolder, SARL, 54 rue Lepic, 75018 PARIS.
Cabinet Christiane BON, 13 rue Edgar Reyle, 57070 METZ.
N° National : 06 3 452 784
à : I.N.P.I. PARIS
Antoine LOLIVIER, 28 rue du Petit Musc, 75004 PARIS.
Antoine LOLIVIER, 28 rue du Petit Musc, 75004 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe N° 16 : Articles pour reliures, photographies, matériel
d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils)
albums, cartes, affiches calendriers, dessins, matériel
d’instruction ou d’enseignement (a l’exception des appareils).
Classe N° 35 : Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus, imprimés, échantillons) services d’abonnement à des
journaux pour des tiers. Reproduction de documents. Gestion de
communication. Publications de textes publicitaires, location
d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires.
Classe N° 5 : Produits hygiéniques pour la médecine ; substances
diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ;
matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Classe N° 10 : Articles orthopédiques ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; Mobilier spécial à usage médical ; coutellerie
chirurgicale ; chaussures orthopédiques.
Classe N° 41 : Production de films. Montage de bandes vidéo.
Organisation de concours en matière d’éducation.
N° National : 06 3 454 473
à : I.N.P.I. PARIS
GAMELOFT, Société Anonyme, 81, rue Réaumur, 75002 PARIS,
N° SIREN : 429 338 130.
N° National : 06 3 457 093
à : I.N.P.I. PARIS
FURNITURE WORLD, Société par actions simplifiée, 170, rue du
Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS, N° SIREN : 489 928 499.
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
GAMELOFT, 14, rue Auber, 75009 PARIS.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers ;
armes blanches.
Classe N° 9 : CD-ROMs, cartouches de mémoire de programmes ;
supports d’enregistrement contenant des données, destinés aux
ordinateurs, aux téléphones portables, aux organiseurs fixes ou
mobiles, ou aux consoles de jeux vidéo ;
Classe N° 38 : Services de télécommunications, services de
communication par terminaux d’ordinateurs, communications
radiophoniques, télégraphiques, et téléphoniques ; services de
télécommunication par Internet, Intranet, Internet pour et par
téléphones portables, par réseaux numériques par satellite, câble
et voie terrestre ; services de transmission d’informations par voie
télématique. Services de téléphonie sans fil.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et
machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; objets d’art en bois, cire, plâtre, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ;
coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières
plastiques ; fauteuils ; sièges ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ;
boîtes en bois.
30
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction) ; verres (récipients),
verres à boire ; vases et flacons non en métaux précieux ; vaisselle
non en métaux précieux ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles.
N° National : 06 3 463 162
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
PASCAL HAMOUR, 21 MADRID, 75008 PARIS.
Classe N° 24 : Tissus à usage textile.
PASCAL HAMOUR, 21 MADRID, 75008 PARIS.
N° National : 06 3 458 933
à : I.N.P.I. BORDEAUX
SCEA LÉANDRE-CHEVALIER, Château Le Queyroux, 6, Coulon,
33390 ANGLADE.
SCEA LÉANDRE-CHEVALIER, Château Le Queyroux, 6, Coulon,
33390 ANGLADE.
Classe N° 5 : Herbes médicinales ; tisanes ;
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ;
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ;
pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ;
vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat.
N° National : 06 3 464 062
à : I.N.P.I. NICE
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
JULIEN CROZET, 61 CORNICHE FLEURIE, 06200 NICE.
JULIEN CROZET, 61 CORNICHE FLEURIE, 06200 NICE.
N° National : 06 3 463 119
Classe N° 39 : Services de distribution des eaux ou d’énergies.
à : I.N.P.I. PARIS
MARTIAL TEBOUL,
PROVENCE.
31
TOUR
D’AYGOSI,
13100
MARTIAL TEBOUL, 31 TOUR D’AYGOSI, 13100
PROVENCE.
AIX
EN
N° National : 06 3 464 339
AIX
EN
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 14 : Bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre.
François Bonnelle, 2 Rue SAINT-LEGER, Bât C5, 78100 SAINTGERMAIN-EN-LAYE, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE
DE LA SOCIETE : SEVEN EIGHT PROD. (EN COURS DE
FORMATION).
François Bonnelle, 2 RUE SAINT-LEGER, Bât. C5, 78100 SAINTGERMAIN-EN-LAYE.
31
N° National : 06 3 464 369
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
N° National : 06 3 464 364
à : I.N.P.I. PARIS
David Lambert, 16 rue Jean Mermoz, 91620 NOZAY.
David Lambert, 16 rue Jean Mermoz, 91620 NOZAY.
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; dressage d’animaux ; location
de films cinématographiques ; location d’enregistrements
sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; services de photographie ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
à : I.N.P.I. PARIS
David Lambert, 16 Rue Jean Mermoz, 91620 NOZAY.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareil
de
émissions
N° National : 06 3 464 371
à : I.N.P.I. PARIS
communications
par
terminaux
32
services
d’affichage
électronique
location
d’appareil
de
émissions
leurs alliages ; monnaies ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux
précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de
montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes)
en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux
précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles.
Classe N° 25 : Couches en matières textiles.
N° National : 06 3 466 199
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : Journaux ; prospectus ; brochures ; aquariums
d’appartement.
N° National : 06 3 467 303
Dépôt du : 5 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. NICE
Paul Seassal Consultants, SARL, 124 Vieux Chemin de Gairaut,
06100 NICE, N° SIREN : 380 565 945.
MARC DELESCLUSE, 28 BIS GALLIENI, 92600 ASNIERES.
MARC DELESCLUSE, 28 BIS GALLIENI, 92600 ASNIERES.
Description de la marque : UN LOGO FOND BLEU EN FORME DE
VAGUE (OU NUAGE) AVEC UNE REMONTEE SUR LA DROITE
VERS LE CIEL, ET LE NOM “ R’PUBLIC ” ECRIT EN BLANC. LE
NOM S’ECRIT AVEC UNE APOSTROPHE.
usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de
(sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la
commande du courant électrique ; Distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; Extincteurs ;
Batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; Dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 41 : Dressage d’animaux.
N° National : 06 3 467 211
Dépôt du : 1er DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BRUNO COHEN, 41 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
BRUNO COHEN, 41 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
Paul Seassal Consultants, 124 Vieux Chemin de Gairaut, 06100
NICE.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer. Extincteurs ; Batteries
électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le
feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; Contrôle technique de
véhicules automobiles ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches
judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification
d’oeuvres d’art ; recherches scientifiques à but médical ;
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; agences
matrimoniales ; établissement d’horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
N° National : 06 3 467 544
N° National : 06 3 468 283
à : I.N.P.I. NICE
PHILIPPE BRUNEAU, 10 DOCTEUR DAUTHEVILLE, 06160 JUAN
LES PINS.
PHILIPPE BRUNEAU, 10 DOCTEUR DAUTHEVILLE, 06160 JUAN
LES PINS.
33
à : I.N.P.I. PARIS
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Société Anonyme
Coopérative à Capital Variable, 1, rue Thomas Edison, 94000
CRETEIL, N° SIREN : 304 602 956.
@MARK, 16 rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 5 : Produits vétérinaires. Aliments pour bébés. Matériel
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires. Herbicides.
Alliages de métaux précieux à usage dentaire.
N° National : 06 3 467 859
à : I.N.P.I. PARIS
DAVID DAN, 85 BIS RUE REAUMUR, 75002 PARIS.
DAVID DAN, 85 BIS RUE REAUMUR, 75002 PARIS.
Classe N° 25 : Couches en matières textiles ; sous-vêtements.
N° National : 06 3 467 944
à : I.N.P.I. PARIS
JACKY SIMON, Residence du Lac, 16 rue du 8 Mai 1945, 91170
VIRY CHATILLON.
Jacky SIMON, RESIDENCE DU LAC, 16 rue du 8 MAI 1945, 91170
VIRY CHATILLON.
Classe N° 16 : Cartons, boîtes en carton.
Classe N° 18 : Cuir et imitation cuir.
Classe N° 25 : Chaussures. Chaussons chaussures de plage de ski
ou de sport.
Description de la marque : Pantone : – rouge P485 – bleu P300 gris
P430
Classe N° 9 : Appareils pour l’émission, l’enregistrement, la
transmission, la reproduction ou le traitement du son, des
données ou des images ; appareils téléphoniques, téléphones,
appareils pour le traitement de l’information ; émetteurs de
télécommunications ; supports pour l’enregistrement et la
reproduction des sons, des images, des signaux et des données ;
matériel de transmission de messages ; organe de commande de
télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la
collection, le traitement, l’entrée, l’émission, la transmission de
données, d’informations et de signaux ; housses de protection
pour téléphones mobiles, pour appareils et équipements
informatiques et de téléphonie ; baladeurs ; appareils de
photographie.
Classe N° 35 : Services fournis dans le cadre du commerce de
détail de téléphones, service d’abonnements téléphoniques,
services de vente par correspondance de marchandises à savoir
d’appareils pour l’émission, l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son, des données ou des images,
d’appareils téléphoniques, d’appareils pour le traitement de
l’information, d’émetteurs de télécommunications, de supports
pour l’enregistrement et la reproduction des sons, des images,
des signaux et des données, de matériel de transmission de
messages d’organes de commande de télécommunication,
d’appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le traitement,
l’entrée, l’émission, la transmission de données, d’informations et
de signaux, de housses de protection pour téléphones mobiles,
pour appareils et équipements informatiques et de téléphonie, de
baladeurs, d’appareils de photographie, d’abonnements
téléphoniques, de cartes de téléphones ; services de vente en
ligne de marchandises à savoir d’appareils pour l’émission,
du son, des données ou des images, d’appareils téléphoniques,
d’appareils pour le traitement de l’information, d’émetteurs de
télécommunications, de supports pour l’enregistrement et la
reproduction des sons, des images, des signaux et des données,
de matériel de transmission de messages d’organes de
commande de télécommunication, d’appareils pour la saisie, le
comptage, la collection, le traitement, l’entrée, l’émission, la
transmission de données, d’informations et de signaux, de
housses de protection pour téléphones mobiles, pour appareils et
équipements informatiques et de téléphonie, de baladeurs,
d’appareils de photographie, d’abonnements téléphoniques, de
cartes de téléphones ; gestion de fichiers informatiques ; services
de saisie et de traitement de données (saisie) ; services de
publicité et d’informations commerciales notamment par réseaux
Internet et par réseaux téléphoniques ; services de réponses
téléphoniques pour abonnés absents ; traitement de données, de
signaux et d’informations traitées par ordinateurs ou par
appareils et instruments de télécommunications ; services de
recueil et de systématisation de données dans un fichier central ;
services de recherche et de récupération d’informations
commerciales informatisées ; services de gestion de bases de
données informatisées ; consultation professionnelle d’affaires,
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Classe N°
téléphonique,
d’images, de
téléphonique,
38 : Télécommunications ; communication
services de radiotéléphonie mobile ; transmission
sons, d’informations et de données par voie
télématique ou informatique ; communications
34
(transmission) par terminaux d’ordinateurs ; télécommunications
et messageries électroniques par un réseau global de
communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie
téléphonique et télématique ; transmission de données
commerciales et/ou publicitaires par réseau Internet, par réseaux
téléphoniques ou par voie télématique ; surveillance, traitement,
émission et réception de données, de signaux et d’informations
traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de
télécommunications ; saisie, recueil, systématisation de données ;
services de télétraitement ; information en matière de
télécommunications
téléphoniques
et
radiophoniques,
transmission d’informations par télescripteur, transmission de
messages, d’images codées, information en matière de
télécommunication à savoir services d’aide à l’exploitation et à la
supervision des messageries électroniques, téléphoniques,
télématiques et informatiques ; expédition et transmission de
dépêches, échange de document informatisés, échanges
électroniques d’informations par télex, télécopieurs et centres
serveurs ; services de transferts d’appels téléphoniques ou de
communications, services de courrier électronique.
petite maroquinerie, jeux, jouets et produits textiles, de plantes,
de produits horticoles et agricoles, d’outils, d’appareils
électriques et électroniques ; services de vente en ligne de
marchandises à savoir de produits d’épicerie, de boulangerie, de
boucherie, de charcuterie, de crémerie, de poissonnerie,
boissons, fruits et légumes, produits d’entretien, produits
d’hygiène, produits cosmétiques, produits pharmaceutiques, de
parfumerie, produits et ustensiles pour le ménage ou la cuisine,
articles de papeterie, petite maroquinerie, jeux, jouets et produits
textiles, de plantes, de produits horticoles et agricoles, d’outils,
d’appareils électriques et électroniques ; gestion de fichiers
informatiques ; services de saisie et de traitement de données
(saisie) ; services de publicité et d’informations commerciales
notamment par réseaux Internet et par réseaux téléphoniques ;
services de recueil et de systématisation de données dans un
fichier central ; services de recherche et de récupération
d’informations commerciales informatisées ; services de gestion
de bases de données informatisées ; consultation professionnelle
d’affaires, organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité.
Classe N° 38 : Télécommunications, transmission d’images, de
sons, d’informations et de données par voie téléphonique,
télématique ou informatique ; communications (transmission) par
terminaux d’ordinateurs ; télécommunications et messageries
électroniques par un réseau global de communication mondial
(Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et
télématique ; transmission de données commerciales et/ou
publicitaires par réseau Internet, par réseaux téléphoniques ou
par voie télématique ; surveillance, traitement, émission et
réception de données, de signaux et d’informations traitées par
ordinateurs
ou
par
appareils
et
instruments
de
télécommunications ; saisie, recueil, systématisation de données ;
services de télétraitement ; expéditions et transmissions de
dépêches, échanges de documents informatisés, échanges
électroniques d’informations par télex, télécopieurs et centres
serveurs.
N° National : 06 3 468 285
à : I.N.P.I. PARIS
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Société Anonyme
Coopérative à Capital Variable, 1, rue Thomas Edison, 94000
CRETEIL, N° SIREN : 304 602 956.
Classe N° 39 : Distribution (livraison) et entreposage de tous
produits.
N° National : 06 3 468 639
Description de la marque : Pantone : – rouge P485 – bleu P300 –
turquoise P312 – gris P428
Classe N° 35 : Services de vente de marchandises en magasins à
rayons multiples à savoir vente de produits d’épicerie, de
boulangerie, de boucherie, de charcuterie, de crémerie, de
poissonnerie, boissons, fruits et légumes, produits d’entretien,
produits
d’hygiène,
produits
cosmétiques,
produits
pharmaceutiques, de parfumerie, produits et ustensiles pour le
ménage ou la cuisine, articles de papeterie, petite maroquinerie,
jeux, jouets et produits textiles, de plantes, de produits horticoles
et agricoles, d’outils, d’appareils électriques et électroniques ;
services fournis dans le cadre du commerce de détail de
marchandises à savoir de produits d’épicerie, de boulangerie, de
boucherie, de charcuterie, de crémerie, de poissonnerie,
boissons, fruits et légumes, produits d’entretien, produits
d’hygiène, produits cosmétiques, produits pharmaceutiques, de
parfumerie, produits et ustensiles pour le ménage ou la cuisine,
articles de papeterie, petite maroquinerie, jeux, jouets et produits
textiles, de plantes, de produits horticoles et agricoles, d’outils,
d’appareils électriques et électroniques ; services de vente de
marchandises diverses à emporter à savoir de produits d’épicerie,
de boulangerie, de boucherie, de charcuterie, de crémerie, de
poissonnerie, boissons, fruits et légumes, produits d’entretien,
produits
d’hygiène,
produits
cosmétiques,
produits
pharmaceutiques, de parfumerie, produits et ustensiles pour le
ménage ou la cuisine, articles de papeterie, petite maroquinerie,
jeux, jouets et produits textiles, de plantes, de produits horticoles
et agricoles, d’outils, d’appareils électriques et électroniques ;
services de vente par correspondance de marchandises à savoir
de produits d’épicerie, de boulangerie, de boucherie, de
charcuterie, de crémerie, de poissonnerie, boissons, fruits et
légumes, produits d’entretien, produits d’hygiène, produits
cosmétiques, produits pharmaceutiques, de parfumerie, produits
et ustensiles pour le ménage ou la cuisine, articles de papeterie,
à : I.N.P.I. PARIS
CRAUSER STEPHANIE, 75 AV F&I JOLIOT CURIE, 92000
NANTERRE.
CRAUSER STEPHANIE, 75 AV F&I JOLIOT CURIE, 92000
NANTERRE.
Description de la marque : Logo = texte et fleurs en 2 couleurs
Classe N° 35 : Conseil en organisation d’evenements à savoir :
salon à but commercial publicité, diffusion de materiel publicitaire
(prospectus, imprimés, échantillon) organisation d’expositions à
but commerciaux ou de publicité. Location d’espaces
publicitaires, publicité en ligne.
Classe N° 41 : Divertissement, animation conseil pour
l’organisation et coordination de mariages, foires receptions
professionnelles ou non professionnelles à savoir conseil pour
l’organisation de divertissement et de congrès.
Classe N° 42 : Service de stylisme (esthétique). Decoration
interieur, architecture, décoration de salle et lieux de reception.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation),
hebergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hoteliers. Reservation de logements temporaires.
Conseil pour l’organisation de mariages et receptions
professionnelles ou non professionnelles, à savoir : conseil pour
l’organisation de repas.
35
N° National : 06 3 470 599
à : I.N.P.I. PARIS
Sebastien BOURGINE, 88 Avenue Simon Bolivar, 75019 PARIS.
Sebastien BOURGINE, 88 Avenue Simon Bolivar, 75019 PARIS.
N° National : 06 3 469 097
à : I.N.P.I. LILLE
LA MONDIALE, Société d’Assurance Mutuelle sur la Vie et de
Capitalisation, ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola,
Mons en Baroeul, 59896 LILLE CEDEX 09, N° SIREN : 775 625 635.
LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscale, 32 avenue Emile
Zola, Mons en Baroeul, 59896 LILLE CEDEX 09.
Classe N° 35 : Publicité : gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications : communication par
terminaux d’ordinateurs ou par voie télématique.
N° National : 06 3 470 055
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Classe N° 41 : Services de photographie ; organisation et conduite
de colloques, conférences ou congrès.
Prest@Serv Solutions, Sarl, 316 avenue du général Leclerc, 13190
ALLAUCH, N° SIREN : 493 322 077.
Prest@Serv Solutions, 316 avenue du général Leclerc, 13190
ALLAUCH.
N° National : 06 3 471 103
à : I.N.P.I. PARIS
Jean CAZES, Agissant pour le compte de la société “ ETHNIC
ANGELS ” en cours de formation, 21 rue du Dragon, 75006 PARIS.
Maître MERALLI Ryane, 36 rue Tronchet, 75009 PARIS.
Classe N° 35 : * conseil, management en ressources humaines. –
audit, accompagnement et expertise en ressources humaines.
Classe N° 36 : * audit financier (courtier en assurance).
Classe N° 41 : – formation.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ;
36
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ;
relations publiques ; vente au detail dans les supermarchés ou
hypermarchés des produits et services mentionnés ci-joints.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés
manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
agences de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de
pensions) ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ;
services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos ; services d’opticiens ; salons de
beauté ; salons de coiffure ; toilettage d’animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 5, 8, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25,
26, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 36, 38, 39, 41, 43, 44.
N° National : 06 3 471 822
à : I.N.P.I. PARIS
ORANGE PERSONAL COMMUNICATIONS SERVICES LIMITED,
Société de droit britannique, Saint James Court, Great Park Road,
Almondsbury Park, Bradley Stoke, Bristol, Royaume Uni.
DS Avocats, Philippe BOUTRON, Avocat à la Cour, 46, rue de
Bassano, 75008 PARIS.
37
transmission sans fil de données, dispositifs électroniques
portables et téléphones portables permettant la navigation sur
Internet.
Description de la marque : Couleur Orange (pantone 151)
transmission ou la reproduction du son, des images ou des
données encodées ; appareils téléphoniques, téléphones,
téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; adaptateurs
destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour
téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant
un haut-parleur permettant de se servir d’un combiné
téléphonique en gardant les mains libres ; supports de combinés
téléphoniques installés dans les voitures ; sacs et étuis
spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones
portables et des équipements téléphoniques ; appareils
audiovisuels, appareils pour le traitement de l’information,
appareils de contrôle d’accès notamment par téléphone, appareils
d’écriture et/ou de lecture sur cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce notamment associés à un
récepteur
téléphonique,
appareils
d’intercommunication,
appareils de télécommunication, de péritélécommunication,
bornes interactives de présentation et de commandes de produits
et services, appareils et instruments de lecture optique,
d’informations codées et supports optiques, magnétiques de
telles informations, appareils et parties constitutives d’appareils
pour la transmission de données et de signaux au moyen du
téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du
télex, du câble, du satellite ; matériels de transmission de
messages ; terminaux de télécommunication, terminaux
multimédia ; programmes d’ordinateurs enregistrés ; logiciels,
logiciels de fourniture d’accès à un centre serveur de bases de
données et à un service de messagerie électronique, logiciels de
navigation sur Internet, progiciels, circuits de logiciels, banques
de données, interfaces (logiciels), banques d’images (logiciels) ;
supports d’enregistrements magnétiques, supports optiques ou
magnétiques pour l’information, supports pour l’enregistrement
et la reproduction des données, des sons, des images ou des
signaux ; disques acoustiques, disques magnétiques et optiques,
disques
optiques
numériques,
disques
digital
vidéo,
vidéodisques, disques et disquettes d’enregistrement, bandes
magnétiques ; modules de circuits intégrés, circuits imprimés,
cartes de circuit imprimés, cartes pour la conversion, le
traitement, l’entrée, l’émission, la transmission de données, de
sons, d’images ou de signaux, cartes à mémoire enregistrée,
cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémoire contenant
des programmes d’ordinateurs, cartes magnétiques vierges et
enregistrées ; cartes à circuits électroniques, cartes téléphoniques
magnétiques, à puce, cartes d’identification électronique, cartes
magnétiques, à puce utilisables par un téléphone mobile donnant
par prépaiement accès à un service de radio télécommunications
mobiles ; appareils de jeux sur postes de télévision ; appareils
électriques de contrôle pour appareils de jeux sur postes de
télévision ; appareils de jeux électroniques destinés à être utilisés
avec des récepteurs de télévision ; cartes à mémoire magnétiques
ou à puce de programmes ; appareils électriques de contrôle de
machines de jeux vidéo ; appareils électriques de contrôle pour
appareils de jeu destinés à être utilisés avec des afficheurs ; cartes
à mémoire magnétiques ou à puce de programmes destinées à
être utilisées avec des appareils de jeu à afficheurs ; cartes à
mémoire magnétiques ou à puce de mémorisation de
programmes pour appareils d’amusement électroniques destinés
à être utilisés avec des afficheurs, cartes à mémoire magnétiques
ou à puce de mémorisation de programmes pour des appareils de
jeux électroniques à main ; appareils de jeux électroniques à main
télévision ; appareils électriques de contrôle pour les appareils de
jeux électroniques tenus à la main ; logiciels de jeux, logiciels de
jeux téléchargés sur un centre serveur ; programmes pour les
jeux, les appareils de jeux, les machines et appareils ci-dessus ;
publications
électroniques
téléchargeables,
agendas
électroniques, bloc-notes numériques ; systèmes de localisation
par satellite, systèmes électroniques de localisation mondiale,
appareils et instruments électroniques de navigation et de
localisation ; satellites, émetteurs de télécommunication,
émetteurs et récepteurs par satellite ; dispositifs électroniques
portables et téléphones portables destinés à la réception et/ou la
Classe N° 35 : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et
direction d’affaires, informations et renseignements d’affaires,
conseil commercial aux consommateurs en matière de choix de
matériel informatique, ou de télécommunications, services de
gérance administrative d’ordinateurs, administration de réseaux
de télécommunication et de réseaux multimédia ; études et
recherches de marchés ; recherches d’informations dans des
fichiers informatiques pour des tiers ; recueil et systématisation
de données dans un fichier central ; informations, recherches,
compilations et études statistiques, gestion de fichiers
informatiques, services d’archivage à savoir saisie sécurisée pour
des supports électroniques. Services de publicité, service de
promotion de vente pour des tiers, diffusion d’annonces
publicitaires, distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés), courrier publicitaire, publication de textes
publicitaires, publicité radiophonique et télévisée, publicité en
ligne sur un réseau informatique, location d’espaces publicitaires,
location de temps publicitaire par tout moyen de communication.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
relations publiques ; ventes aux enchères ; abonnements
téléphoniques, abonnements à un service de radio téléphonie, à
un service de radio messagerie, abonnements à des services de
transmission de données par voie télématique, abonnements à un
service de télécommunication, abonnements à des programmes
de télévision, radio, vidéogrammes et phonogrammes,
abonnements à des chaînes de télévision et à des bouquets de
chaînes de télévision via des réseaux de télécommunication, à
savoir des réseaux de téléphonie mobile ou Internet,
abonnements à des programmes audiovisuels, services
d’abonnements téléphoniques permettant la consultation
d’informations proposées sur le réseau en ligne, abonnements à
une base de données et à un serveur de base de données
contenant
des
informations
dans
le
domaine
des
télécommunications ; abonnements à un centre fournisseur
d’accès à un réseau informatique ou de transmission de données,
notamment de communication mondiale de type Internet ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet), abonnement à des
journaux électroniques. Exploitations de brevets, à savoir
transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial.
Classe N° 38 : Services de télécommunications, services de
communications
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télégraphiques par réseaux radioélectriques, par réseaux câblés,
par réseaux de fibres optiques et par tous moyens
téléinformatiques ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ; transmission par satellite ; services de
radiotélécommunication mobile accessibles par un système de
cartes prépayées ; services de radiotéléphonie mobile ; services
de transmission et de diffusion de données, de sons et d’images,
services de transmission d’informations par voie télématique
accessibles par codes d’accès ou terminaux ; services de
transmission d’informations et de données par voie télématique
en vue d’obtenir des informations contenues dans des banques
de données et banques d’images ; services de téléconférences, de
vidéoconférences, de vidéotexte, de télétexte ; services d’échange
électronique de correspondance, services de courrier
électronique, de messagerie électronique, de diffusion
d’information par voie électronique, notamment par réseaux de
communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet),
services de transmission d’informations par système
d’information communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet,
Intranet ; services de transmission d’informations par systèmes
de messagerie sécurisée ; services de fourniture d’accès à des
réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et
télématiques ; fourniture d’accès à des sites Web de musique
numérique sur Internet ; fourniture d’accès à des sites Web MP3
sur Internet ; services de raccordement par télécommunication à
un réseau informatique mondial ; location d’appareils
téléphoniques et de radiotéléphones mobiles, location de
récepteurs et d’émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques,
location de modems, location d’appareils de transmission de
messages, location d’appareils et d’instruments dans le domaine
de la communication ; informations en matière de
télécommunications ; agences de presse et d’informations
(nouvelles).
Classe N° 41 : Education et divertissement ; activités sportives et
culturelles ; formation et perfectionnement dans le domaine de
l’informatique, des télécommunications et du multimédia ;
informations relatives à l’éducation, aux divertissements et aux
évènements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d’une
base de données informatique ou d’Internet, ou encore d’autres
supports ; services de divertissements radiophoniques et
télévisés ; services de diffusion de programmes télévisés ;
services de clubs de santé (mise en forme physique) ; services de
38
réservation de billets pour des évènements divertissants, sportifs
et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la
fourniture d’informations électroniques (y compris informations
d’archives) sous la forme de textes électroniques, d’information et
de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ;
organisation et conduite de séminaires, de congrès et de cours
dans le domaine de l’informatique, des télécommunications et
des réseaux multimédia ; formation et éducation dans le domaine
de la programmation, de l’installation, de l’exploitation, de la
gestion, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones et des
autres appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel
associés aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de
télécommunication. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation
d’expositions à buts culturels et éducatifs, organisation de
loteries. Edition et publication de textes, de tous supports sonores
et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs,
disques compacts audio-numériques à mémoire morte), services
d’édition de programmes multimédia (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et ou de
sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non ; publication
de livres, de textes (autres que textes publicitaires), publication
électronique de livres et de périodiques en ligne, exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ;
services d’imagerie numérique, services de jeux proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique, jeux d’argent. Location
d’enregistrements sonores, location d’appareils audio, location
de films cinématographiques ; production de films et de films sur
bandes vidéo, production de spectacles ; services de reporters,
services de traduction ; parc d’attractions.
Classe N° 42 : Location de logiciels informatiques, location
d’appareils et d’installations de télécommunication et de
traitement de données, location de temps d’accès à un système
informatique, location de temps d’accès à des bases de données
et à des centres serveurs de bases de données notamment pour
les réseaux de communication mondiale de type Internet ou
d’accès privé ou réservé de type Intranet ; location de
programmes sur supports informatiques et par moyen de
télécommunications ; services de création (conceptionélaboration) d’images virtuelles et interactives, de système de
sécurisation, de télécommunication ; création (conceptionélaboration) et entretien de sites Web pour des tiers,
hébergement de sites informatiques (sites Web) ; services de
normalisation technique, à savoir élaboration et conception de
normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de
normes télématiques et informatiques ; programmations
électroniques, duplication de programmes d’ordinateurs ;
services de transposition d’application du logiciel (service de
programmation) ; élaboration (conception) de logiciels, mise à
jour de logiciels et de bases de données, maintenance de
logiciels ; services d’ingénierie ; assistance technique pour
l’amélioration des conditions de mise en œuvre des appareils
pour l’enregistrement, la reproduction et le traitement de
données, de sons et d’images, des terminaux de
télécommunication, des serveurs de bases de données, des
centres fournisseurs d’accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, le suivi et l’efficacité de ces appareils et
instruments ; consultations et recherches dans le domaine des
télécommunications, consultations et conseils techniques dans le
domaine des télécommunications, services de consultations
techniques en matière de réseaux informatiques mondiaux de
conception
de
systèmes
de
télécommunications ; études et recherches techniques dans le
domaine de l’exploitation et de la maintenance de matériels
informatiques et de télécommunications, conseils techniques en
matière de mise en œuvre de matériel de télécommunication ;
services de certification et d’authentification (contrôle) de
messages et de données transmis par télécommunication ;
services de certification (contrôle de qualité et d’origine,
attestation de la conclusion de conventions) ; services de
téléchargement de jeux vidéo, de données numériques et de
logiciels à savoir : service de transfert de programmes ou de
données au moyen d’un réseau téléinformatique ; analyse pour
l’implantation de systèmes d’ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques (autre que conversion
physique), conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ; essai de matériaux.
Gerance de droit d’auteur ; concession de licences.
N° National : 07 3 472 747
à : I.N.P.I. PARIS
THOMAEL,
S.A.R.L.,
N° SIREN : 490 110 582.
36,
Rue
Bayen,
75017
THOMAEL, S.A.R.L., 36, Rue Bayen, 75017 PARIS.
Description de la marque : CHAI LUI
Classe N° 16 : Serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ;
viande ; gelées, confitures, compotes ; conserves de viande ou de
poisson.
succédanés du café ; Pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café
de chocolat ou de thé.
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers.
PARIS,
N° National : 07 3 473 002
à : I.N.P.I. PARIS
ANDREWS RODERIC, 9, RUE DU LIBAN, 75020 PARIS.
ANDREWS RODERIC, 9, RUE DU LIBAN, 75020 PARIS.
39
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; authentification
d’œuvres d’art ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; recherches judiciaires.
Description de la marque : JE NE FAIS PAS RIVE GAUCHE
Classe N° 24 : Linge de maison.
N° National : 07 3 473 575
N° National : 07 3 473 780
à : I.N.P.I. PARIS
Sylvia DAGUERRE et Cédric VELLA, 94 Rue du Général Leclerc,
95210 SAINT GRATIEN.
Sylvia DAGUERRE, 94 Rue du Général Leclerc, 95210 SAINT
GRATIEN.
à : I.N.P.I. PARIS
Bleu Prestige Immobilier, S.A.R.L, 7 rue de la République, 83143
LE VAL, N° SIREN : 489 564 062.
Bleu Prestige Immobilier, 7 rue de la République, 83143 LE VAL.
Classe N° 41 : Divertissement ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration
Produits ou services désignés : Services à la personne : – entretien
de la maison et travaux ménagers. – petits travaux de jardinage
pour particuliers. – prestations de bricolage dits “ hommes toutes
mains ”. – gardes d’enfants à domicile. – soutien scolaire. – préparation / livraison de repas à domicile. Toutes ces activités sont
comprises dans une offre de services incluant un ensemble d’activités à domicile. – collecte et livraison à domicile de linge repassé.
Toutes ces activités sont comprises dans une offre de services
incluant un ensemble d’activités à domicile. – livraison de courses
à domicile. Toutes ces activités sont comprises dans une offre de
services incluant un ensemble d’activités à domicile. – assistance
informatique et Internet à domicile (conseils techniques en informatique). – soins et promenades d’animaux domestiques. –
gardiennage et surveillance temporaire à domicile. – assistance
administrative à domicile à savoir aide à la rédaction de documents administratifs. – cours à domicile. – garde malade à l’exclusion des soins. – aide à la mobilité et aux transports de personnes
ayant des difficultés de déplacement (service de transport).
incluant un ensemble d’activités à domicile. – prestation de
conduite de véhicule personnel des personnes dépendants.
incluant un ensemble d’activités à domicile. – accompagnement
des personnes agées ou handicapées en dehors de leur domicile
(accompagnement en matière de transport). Toutes ces activités
sont comprises dans une offre de services incluant un ensemble
d’activités à domicile. – soins d’esthétique à domicile pour les
personnes dépendantes.
Classes de produits ou services : 35, 37, 39, 41, 42, 43, 44, 45.
N° National : 07 3 474 730
à : I.N.P.I. PARIS
Laboratoires BIOVE, SAS, 3 rue de Lorraine, 62510 ARQUES,
N° SIREN : 575 780 176.
Laboratoires BIOVE, 3 rue de Lorraine, 62510 ARQUES.
40
Classe N° 5 : Produits veterinaires.
N° National : 07 3 475 837
LIMOUSIN EXPANSION, association loi de 1901, Immeuble
Cassiopée, Parc Ester, 26 boulevard Atlantis, 87069 LIMOGES
CEDEX, N° SIREN : 385 397 716.
Me DUPUY-MANAUD, Avocat, 1 Allée de PLAISANCE, 31410
LAVERNOSE.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles
et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits
métalliques non compris dans d’autres classes à savoir : éléments
métalliques pour la construction, récipients d’emballages, boîtes,
coffres et conteneurs métalliques ; minerais.
Classe N° 7 : Machines et machines-outils ; moteurs (à l’exception
des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et
organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les œufs.
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques à savoir : appareils et instruments pour
la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; appareils
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
(sauvetage) et d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
appareils pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture.
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau.
Classe N° 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d’artifices.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques.
Classe N° 15 : Instruments de musique.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies, mèches.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments
pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
désinfectants, produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides, herbicides.
Classe N° 16 : Papier, carton ; produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage à savoir : sacs, sachets, films, feuilles
d’emballage en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères
d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois,
liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
matières plastiques, à savoir : anneaux de rideaux, boîtes en bois,
ou matières plastiques, bouchons non métalliques, corbeilles non
métalliques, décorations en matières plastiques pour aliments,
figurines (statuettes) en bois ou matières plastiques, niches pour
animaux d’intérieur, parcs pour bébés, plateaux de tables, porteparapluies, porte-revues, présentoirs, rayonnages, récipients
d’emballage en matières plastiques, tableaux accroche-clefs,
tiroirs, tringles de rideaux, vis non métalliques.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction) ; verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes à
savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux cachepot non en papier figurines en porcelaine ou en verre Mosaïques
en verre non pour la construction. Opalines poignées de portes en
porcelaine tirelires non métalliques vases non en métaux
précieux. Vaisselle non en métaux précieux verres récipients.
Distributeurs de papier hygiénique flacons non en métaux
précieux porte-savon porte-serviettes non en métaux précieux.
Poudriers non en métaux précieux pulvérisateurs de parfum
vaporisateurs à parfum.
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles
(gréement), sacs, sachets pour l’emballage en matières textiles ;
sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises en
vrac ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou
des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Classe N° 23 : Fils à usage textile.
Classe N° 24 : Tissus à usage textile et produits textiles non
compris dans d’autres classes à savoir linge de bain – à
l’exception de l’habillement ; de lit, de maison, de table en
matières textiles ; serviettes de toilette – en matières textiles,
canevas pour la tapisserie ou la broderie, chiffons, couvertures de
voyage, rideaux et stores ainsi que teintures murales en matières
textiles ; couvertures de lit et de table.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour
arbres de Noël.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volailles, gibier ; extraits de
confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles.
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ;
fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ;
aliments pour les animaux, malt.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins).
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Services d’abonnement de journaux
pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements
d’affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Loteries. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.
Expertise immobilière. Gérance d’immeuble.
Classe N° 37 : Construction, entretien et réparation d’entrepôts, de
fours, de machines, de moteurs de véhicules ou d’avions,
assistance en cas de panne de fours, de machines, de moteurs de
véhicules ou d’avions ; réparation et services d’installation
d’appareils électriques ou électroniques, d’ordinateurs, de
matériels de bureaux, d’appareils de téléphonie, d’appareils de
chauffage, de réfrigération et de conditionnement d’air, de
machines, de brûleurs, de fours. Services de traitement contre la
rouille ; travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Location
d’outils et de matériel de construction de bouteurs, d’extracteurs
d’arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol
(ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou
nettoyage d’objets divers (blanchisserie). Réparation de
vêtements. Rechappage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie.
41
Classe N° 38 : Télécommunications. Agences de presse et
d’informations. Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par un réseau mondial.
marchandises ; organisation de voyages. Distribution de
journaux. Distribution d’eau et d’électricité. Exploitation de
transbordeurs.
Remorquage
maritime,
déchargement,
renflouement de navires. Dépôt, gardiennage d’habits. Location
de réfrigérateurs. Locations de garages. Réservation de places
pour le voyage (transports).
Classe N° 40 : Traitement de matériaux, à savoir travaux sur
céramique, travaux sur verre, polissage de la céramique et du
verre, traitement des métaux, chaudronnerie, traitements de
surface des métaux, polissage, revêtement ou placage des
métaux, placage des métaux par électrolyse, traitement à savoir
destruction,
recyclage,
transformation
des
déchets,
transformation des produits agricoles d’autrui (vinification,
distillation, battage, pressage de fruits. Meunerie). Scierie,
rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement
métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus
contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de
tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et
régénération de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux).
Classe N° 41 : Montage de bandes vidéo, tirage de photographies.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles. Edition de livres, de revues, prêts de livres. Dressage
d’animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour
artistes. Location de films, d’enregistrements phonographiques,
d’appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de
théâtre. Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Services
de reporteurs. Filmage sur bande vidéo. Gestion de lieux
d’exposition.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherche et de conception y relatifs à savoir :
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques, géologiques et technologiques rendues par des
ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits,
recherche scientifique en physique, recherche à buts médicaux,
recherche industrielle en physique, chimie, bactériologie,
recherche industrielle en mécanique sur la céramique, le verre, les
métaux, les traitements de surface, analyse chimique, analyse
pour l’implantation de systèmes d’ordinateurs. Conception,
developpement et programmation d’ordinateurs et de logiciels ;
création, hébergement et entretien de sites Web pour des tiers ;
dessinateurs de mode, d’art graphique ; dessin industriel ;
contrôle de qualité ; établissement de plans sans rapport avec la
conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction).
Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de
matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie,
d’appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d’accès à
un centre serveur de bases de données.
Classe N° 43 : Restauration (alimentation), bars, cafés-restaurants,
restauration rapide, cafétérias ; hébergement temporaire ;
services de camps et maisons de vacance, d’exploitation de
camping ou gîtes ruraux ; maisons de retraite pour personnes
âgées ; réservation et location de logements temporaires.
Classe N° 44 : Services de santé et médicaux, services
vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
animaux ; services d’agriculture, horticulture et de sylviculture ;
élevage d’animaux ; maisons médicalisées, maisons de repos et
de convalescence.
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir services de
garde à domicile et de surveillance à domicile de personnes
dépendantes (enfants, malades, personnes âgées ou
handicapées), services d’adoption – services de sécurité pour la
protection des biens et des individus. Protection civile – pompes
funèbres – agences de surveillance – consultations en matière de
sécurité.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12,
13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31,
32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
42
N° National : 07 3 478 025
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Jean-David COHEN, 21 rue Armengaud, 92210 SAINTCLOUD.
Stéphane HASBANIAN, Avocat, SCP KETCHEDJIAN & BAYLE, 81,
Avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Classe N° 3 : Préparation pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
Classe N° 9 : Appareils de radio. Appareils photographiques.
Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques,
disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques
optiques, disques laser ; disquettes souples. Terminaux de
télécommunication ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou
mobiles ; visiotéléphones ; terminaux multimédia ; cartouches de
jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques ; carte à
mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes
magnétiques d’identification. Logiciels ; logiciels permettant de
télécharger des images, du son et des données, logiciels
permettant de télécharger des messages électroniques avec ou
sans pièce jointe ; radiotéléphones incluant leurs abonnements
prêts à l’emploi ; logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment à un
réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de
données (logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans
d’ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques
(téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Carte
électronique d’accès à un réseau télécommunication ; Cédéroms.
Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Cartes
téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; enregistreurs à
bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films
cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage
pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films
pour l’enregistrement des sons ; appareils pour l’enregistrement
du son ; supports d’enregistrements sonores ; enregistreurs à
bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ;
modems. Ordinateurs ; programmes d’ordinateurs enregistrés.
Postes
radiotéléphoniques ;
programmes
d’ordinateur
enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le
traitement
de
l’information.
Appareils
permettant
le
téléchargement, la lecture et l’enregistrement de fichiers
numériques (sonores et audiovisuels) ; lunettes de soleil. Lunettes
(optique).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; posters ; autocollants ;
articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés. Livres ;
revues ; journaux ; périodiques ; bandes dessinés.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluie ; parasol et cannes ; fouet et sellerie.
Garnitures de cuir pour meubles. Sacs de plage ; sac à dos ; sac à
main ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; sacs de voyage.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l’exception
de chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux ; jeux de société ; jouets ; balles de jeux ;
ballons de jeux ; jeux d’échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours
en–) ; cartes à jouer.
Classe N° 30 : Gommes à mâcher non à usage médical. Bonbons.
Chocolats. Gâteaux. Glaces comestibles.
Classe N° 35 : Agence de publicité ; diffusion d’annonces
publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée.
Location d’espaces publicitaires ; services de mannequins à des
fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie
électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier
publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
publicité radiophonique. Services de réponse et de messages
téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou
indisponibles ; transcription de communications.
Classe N° 38 : Messagerie électronique notamment par réseau
Internet, Extranet et Intranet ; transmission d’information
contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse.
Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par
terminaux d’ordinateurs ; communications radiophoniques ;
communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion
de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ;
émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en
matière de télécommunications. Location d’appareils de
télécommunication ; location d’appareils pour la transmission de
messages ; transmission de messages ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; transmission par
satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d’images
et d’images animées ; transmission et diffusion de données, de
sons, d’images et d’images animées assistée par ordinateur,
notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d’audioconférences, et de visioconférences ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ;
radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière
de télécommunications. Communications téléphoniques ;
services téléphoniques ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur. Fourniture d’accès à Internet.
Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux
(Internet) notamment adaptée à des personnes dites séniors.
Fourniture d’accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe
et mobile. Abonnements à un réseau de télécommunication ;
abonnements à un centre fournisseur d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, sons, images,
images animées, notamment via un réseau sans fil, notamment à
courte ou longue distance. Services de réponse téléphonique
(pour abonnés absents). Services de transmission de
photographies, d’images animées et/ou fixes, de musique, de
sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de
téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance ; services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de
télévision quelque soient les supports de réception et les moyens
techniques de diffusion.
Classe N° 41 : Divertissement télévisé et radiophonique
notamment par réseaux nationaux et internationaux de
télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles.
Production de spectacles, de films. Agences pour artistes.
Location
de
films,
d’enregistrement
phonographiques.
Organisation de concours en matière d’éducation ou de
conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de
disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de
programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique. Micro édition. Publication
électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de
bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ;
montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage)
sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de
spectacles, de films, d’émissions de télévision. Diffusion de
programmes audiovisuels par terminaux d’ordinateurs. Diffusion
de programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Abonnements à des
bases de données informatiques. Conseils et expertises
techniques dans le domaine des télécommunications et des
réseaux informatiques ou de transmission de données ; location
de temps d’accès à des bases de données et à des centres
serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à
des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télématiques,
de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; locations d’ordinateurs ; location de distributeurs
informatiques.
Services de location d’appareils pour
l’enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de
sons, d’images et d’images animées, à savoir ordinateurs, centres
serveurs de base de données (logiciels), assistants numériques
personnels. Création et entretien de sites Web pour des tiers.
Services d’hébergement de site Internet, de messageries
sécurisées. Services de créations (conception et réalisation)
43
d’images virtuelles et interactives ; créations (conception et
réalisation) d’oeuvres et notamment d’oeuvres virtuelles et
interactives ; services de création (conception et réalisation) de
contenus audiovisuels, de logos et de sonneries téléchargeables
à partir d’un téléphone fixe et/ou mobile ; recherches scientifiques
et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles
technologies de l’information, des réseaux informatiques et de
communication, de la communication et aux images virtuelles et
interactives. Divertissements et jeux sur les réseaux de
communication mobiles et fixes.
Classe N° 42 : Location de distributeurs automatiques ; location
d’ordinateur ; programmation pour ordinateur ; reconstitution de
bases de données. Service de conception et de développement de
systèmes de communication informatiques et téléphoniques.
Classe N° 43 : Cafés-restaurants. Restaurant (alimentation) service
de traiteur. Cantine.
42, 43.
N° National : 07 3 478 079
à : I.N.P.I. PARIS
FEDERATION NATIONALE DE LA MUTUALITE FRANCAISE,
Fédération de Mutuelles régie par le Code de la Mutualité
reconnue d’utilité publique par décret du 23 mai 1929, 255 rue de
Vaugirard, 75015 PARIS.
Cabinet MALEMONT, 42, Avenue du Président Wilson, 75116
PARIS.
Description de la marque : Nom de la marque : “ Kissing
Kourami ” Poisson dessiné à partir de deux “ K ” et de deux
“ coeurs ” entouré par un rond.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
rasage ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de
papeterie ;
pinceaux ;
matériel
d’instruction
ou
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 5 : Médicaments ; produits pharmaceutiques ; produits
diététiques à usage médical ; additifs alimentaires à usage
médical ; produits hygiéniques pour la médecine. Matériel pour
pansements.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; aide
à la direction des affaires ; consultations pour les questions de
personnel ; recrutement de personnel.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; attirail de pêche ; balles ou
ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ; Peluches (jouets).
Classe N° 41 : Formation dans le domaine médical, organisation
de colloques dans le domaine médical.
Classe N° 42 : Recherches médicales.
Classe N° 43 : Maisons de retraite.
Classe N° 44 : Services de santé, services médicaux, services
hospitaliers ; maisons de repos ou de convalescence,
médicalisées ou non.
N° National : 07 3 482 052
N° National : 07 3 479 109
TOURISPORT COMPANY, Société à Responsabilité Limitée,
Avenue André Roussin, Zac Saumaty Séon, Immeuble Nereil,
13016 MARSEILLE, N° SIREN : 388 318 313.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE Cedex 08.
Dépôt du : 1er FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Pierre-Yoren Geromin, 13 Avenue du Genevray, 74200 THONON
LES BAINS.
Pierre-Yoren Geromin, 13 Avenue du Genevray, 74200 THONON
LES BAINS.
44
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; agences de tourisme (à
l’exception de la réservation d’hôtels et de pensions).
Organisation de croisières, organisation et accompagnement
d’activités sportives et culturelles ; réservation de places de
voyage ; visites touristiques ; location de véhicules ou bateaux ;
transport de voyageurs.
sportives et culturelles.
N° National : 07 3 482 215
à : I.N.P.I. PARIS
VILLE DE PARIS, Collectivité territoriale, 4, place de l’Hôtel de
Ville, 75004 PARIS.
Cabinet NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Représentée par
Maître Fabienne FAJGENBAUM, Avocat au Barreau de Paris, 155,
Boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
l’industrie.
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales
poudre pour peintres, décorateurs imprimeurs et artistes.
pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles ;
bougies (y compris les essences pour moteurs) et matières
éclairantes ; bougies d’éclairage et bougies parfumées mèches
pour l’éclairage.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments
pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides, herbicides.
construction
métalliques ;
constructions
transportables
et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits
métalliques non compris dans d’autres classes, à savoir porteclefs, trophées, statues et statuettes, plaques commémoratives,
tous ces produits étant en métaux communs ou en alliages de
métaux communs ; minerais.
Classe N° 7 : Machines, à savoir machines pour le bâtiment et les
travaux publics, machines pour la métallurgie, le travail du bois
ou des matières plastiques et l’emballage. Machines pour
l’industrie textile, machines agricoles, machines pour
l’imprimerie, machines-outils ; moteurs (à l’exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles ; couveuses pour les œufs.
Classe N° 8 : Coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ;
rasoirs.
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son et des images ; supports
d’enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs.
articles orthopédiques ; matériel de suture.
ou par eau.
Classe N° 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d’artifice.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières (métaux et alliages) non compris dans d’autres classes,
à savoir pièces et médailles commémoratives, figurines,
statuettes en métaux précieux. Joaillerie, bijouterie, pierres
précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.
Classe N° 15 : Instruments de musique.
Classe N° 16 : Papier, carton ; linge de table en papier ou en non
tissé ; serviettes, mouchoirs et couches en papier ; papier et
carton pour l’emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en carton pour l’emballage ; écussons, fanions,
timbres poste, timbres commémoratifs, vignettes autocollantes,
affiches,
aquarelles,
cartes
postales,
dessins,
chromolithographies, objets d’art lithographiés, objets d’art
gravés pochoirs, portraits, tableaux (peintures), encadrés ou non,
matériels d’enseignement sous forme de jeux à savoir livres,
patrons pour la couture ; produits de l’imprimerie, notamment
timbres de poste ; articles pour reliures ; photographies ;
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
sacs, sachets, feuilles et films en matière plastique pour
l’emballage ; caractères d’imprimerie ; clichés.
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie
en cuir ou imitation du cuir, porte documents, sacs à mains,
cartables, sacoches (maroquinerie) ; sacs à main, sacs à dos, sacs
à provision, sacs de campeurs, de plage, de voyage, d’écoliers,
porte-monnaie, portefeuilles ; peaux d’animaux ; malles et
valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles
de bourrellerie, colliers, laisses et harnachements pour les
animaux ; garnitures de cuir pour meubles.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres, statues et
statuettes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques.
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
pour l’emballage, en matières textiles ; matières de rembourrage
(à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ;
matières textiles fibreuses brutes.
Classe N° 25 : Chaussures à l’exception des chaussures
orthopédiques ; chaussures de sport ; semelles ; antidérapants
pour chaussures ; chaussons ; chaussures de ski ; bottes.
Chapellerie ; bonneterie ; bandeaux pour la tête ; couvre-oreille.
Vêtements ; vêtements de sport ; sous-vêtements ; écharpes ;
étoles ; fourrures (vêtements) ; gants (vêtements) ; manchons
(habillement) ; manteaux ; mitaines ; pantalons de ski ; pelisses ;
pull-overs.
crochets et œillets, brides, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, cartes à jouer ; articles et équipements
de gymnastique et de sport à savoir : matériels pour le tir à l’arc ;
arcs de tir ; balançoires, balles de jeu ; appareils de jet de balles de
tennis ; bandes de billard ; gants de base-ball ; bassins (piscines,
articles de jeu ou de sport) ; baudriers d’escalade ; bicyclettes
fixes d’entrainement ; rouleaux pour bicyclettes fixes
d’entrainement ; bandes de billard, billes de billard ; procédés
pour queues de billard ; billes pour jeux ; blocs de départ pour le
sport ; bobsleighs ; body boards ; bouchons (flotteurs, attirail de
pêche) ; boules de jeu ; cannes à pêche ; cannes de golf ; cannes
de majorettes ; ceintures d’haltérophilie (articles de sport) ; cerfsvolants ; tournettes pour cerfs-volants ; chambres à air pour
ballons de jeux ; engins pour exercices corporels ; appareils de
culture physique ; appareils pour le culturisme ; disques pour le
sport ; extenseurs ; filets (articles de sport) ; fixations de ski ;
flottes pour la pêche ; appareils de gymnastique ; harnais pour
planches à voile ; balles de jeu ; ballons de jeu ; punching-balls ;
plateaux tournants de roulette ; patins à roulettes en ligne ;
sangles pour planches de surf ; skis ; housses spécialement
conçues skis et planches de surf ; fixations de ski ; skis nautique ;
skis pour le surfing ; revêtements de skis ; tennis de table ; filets de
tennis ; matériel pour le tir à l’arc ; traineaux ; volant.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille (à l’exception des volailles
domestiques abattues du genre “ Gallus ”) et gibier ; extraits de
confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et
sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (non
préparés ni transformés), et graines (semences) ; animaux
vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs
naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
vins).
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets.
Classe N° 35 : Publicité, publicité par parrainage ; gestion
administrative des affaires commerciales, gestion administrative
des affaires commerciales ; travaux de bureau ; promotion des
produits et services de tiers, par le moyen d’accords contractuels,
notamment de partenariat (sponsoring) et de licences, leur offrant
un surcroît de notoriété et d’image dérivé de ceux de
manifestations éducatives, culturelles et sportives, notamment
internationales.
Classe N° 36 : Assurances et finances ; affaires bancaires ; affaires
financières ; affaires monétaires ; parrainage financier ; montages
financiers, en particulier pour l’organisation de manifestations
sportives, éducatives ou culturelles ; affaires immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; affermage de biens immobiliers ;
location de biens immobiliers ; caisses de prévoyance ;
informations et consultations en matière d’assurance ; services de
souscription d’assurance ; services de banques de dépôts, de
banques d’affaires et d’établissements de crédit ; agences de
change ; services de cartes de crédit et de cartes de débit ; gérance
de portefeuille ; prêts sur gage ; dépôts en coffres-forts ;
recouvrement des créances ; émission de chèques de voyage et
de lettres de crédit ; agences immobilières (vente et location de
fond de commerce et d’immeubles) ; expertise immobilière ;
gérance d’immeubles ; courtage et placement de produits
financiers. Services d’assurance contre les accidents.
Classe N° 37 : Constructions d’édifices permanents, de routes, de
ponts, d’ouvrages d’art ; services de réparations de véhicules.
Classe N° 38 : Télécommunications ; services de communication
et de transmission de messages et d’images assistée par
ordinateur ; agences de presse et d’information ; communications
radiophoniques,
télégraphiques
ou
téléphoniques ;
communications par terminaux d’ordinateur ; informations en
matière de télécommunications ; transmission d’informations
contenues dans des banques de données ; services d’accès et
d’information à la banque de données ; transmission de
dépêches, de télécopies et de télégrammes ; location d’appareils
pour la transmission de messages, de modems, de télécopieurs,
de téléphone ; diffusion de programmes de télévision et de
45
programmes radiophoniques ; émissions radiophoniques et
émissions télévisées ; messagerie électronique, services
d’affichage électronique (télécommunications), services de
télévision par câble, services de transmission par satellites.
Classe N° 39 : Transport ; transport de personnes ou de
marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ;
organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution
d’eau et d’électricité ; déménagement de mobilier ; exploitation
de transbordeurs ; remorquage maritime, déchargement,
renflouement de navires ; conditionnement de produits ;
informations concernant les voyages et le transport ; agence de
tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) et
de voyages ; réservation de places pour le tourisme, pour le
transport et pour le voyage ; courtage de transport ; services de
chauffeurs ; messagerie (courrier et marchandises) ; location de
véhicules de transport ; emmagasinage de marchandises dans un
entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt,
gardiennage d’habits ; garage de véhicules ; location de
réfrigérateurs ; locations de garages.
Classe N° 40 : Traitement des déchets, traitement du pétrole.
Classe
N°
41
:
Education ;
formation ;
institutions
d’enseignement ; activités éducatives, sportives et culturelles ;
édition de livres, de revues ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; édition de données informatiques
destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; prêts de
livres ; dressage d’animaux ; divertissements, spectacles ;
divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de
spectacles, de films et de bandes vidéo ; agences pour artistes ;
location de films, de bandes vidéo, d’enregistrements
phonographiques, d’appareils de projection de cinéma et
accessoires de décors de théâtre ; services de studios
d’enregistrement ; organisation de compétitions sportives ;
organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles ; services
d’orchestre ; services de bal ; music-hall ; services de
bibliothèques itinérantes ; camps et stages de perfectionnement
sportif ; clubs de mise en forme physique ; informations en
matière de divertissement, de récréation et d’éducation ; location
d’équipement pour la pratique des sports, à l’exception des
véhicules ; location de stades ; services de reporters et de
photographes ; filmage sur bandes vidéo ; services de
dessinateurs d’arts graphiques et de mode ; services de
traduction ; services d’accès aux programmes virtuels sur réseau
Internet ; services de rédaction pour des tiers, tous destinés à la
compilation de pages Web sur Internet. Services de jeu proposés
en ligne à partir d’un réseau informatique ; jeux d’argent ;
organisation de loteries ; services de loisirs. Stages de
perfectionnement
sportif.
Planification
de
réceptions
(divertissement).
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherche dans les
domaines scientifiques et technologiques rendus par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ;
recherche scientifique à but médical, recherche en chimie, en
bactériologie, en mécanique, en biologie, analyse chimique,
analyse pour l’implantation de systèmes d’ordinateurs ; essais de
matériaux ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques ; concessions de licence de droits de
propriété intellectuelle ; conception, mise en place et
hébergement de sites sur Internet. Services d’arbitrage.
Elaboration, conception de logiciels ; locations de logiciels
informatiques, locations d’ordinateurs, ingénierie. Services
d’informations météorologiques.
Classe N° 43 : Hôtellerie, service de réservation de chambre
d’hôtel, restauration (alimentation), cafétérias, traiteurs,
hébergement temporaire, services de camps de vacances
(hébergement) ; location de salles de réunion ; location de tentes.
Agence de logement (services de motels, pensions), cafésrestaurant, location de logements temporaires.
Classe N° 44 : Maisons de repos et de convalescence ;
pouponnières ; soins médicaux, d’hygiène et de beauté ;
tatouage ;
services
vétérinaires ;
services
d’agriculture,
d’horticulture et de sylviculture. Assistance médicale. Salons de
coiffure, salons de massage. Services hospitaliers, services de
santé.
Classe N° 45 : Service de protection rapprochée (escorte) ;
consultation en matière de sécurité ; agence de détectives ;
pompes funèbres, services de crémation ; services de sécurité
pour la protection des biens et des individus dans le cadre de
l’organisation de manifestations et de compétitions éducatives,
culturelles et sportives. Agences de surveillance nocturne.
Services d’extinction de feu. Location d’habits et de vêtements.
Recherches de personnes disparues.
46
14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 22, 23, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34,
35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
N° National : 07 3 482 781
Classe N° 41 : Éducation et formation, organisation et conduite de
colloques et conférences, production de films documentaires et
éducatifs, édition de livres et de revues, organisations de loteries,
accompagnement et suivi des personnes en difficulté à savoir
aide au soutien scolaire.
Classe N° 45 : Organisation de réunions religieuses, actions
caritatives et services sociaux à savoir aide morale à toute
personne en difficulté dans le cadre des services définis ci-dessus.
à : I.N.P.I. PARIS
UNIMES, EPA, 2 RUE DU DR GEORGES SALAN, 30015 NIMES
CEDEX 1, N° SIREN : 193 013 331.
UNIMES, 2 RUE DU DR GEORGES SALAN, 30015 NIMES
CEDEX 1.
N° National : 07 3 483 222
à : I.N.P.I. PARIS
SECOURS CATHOLIQUE, association déclarée sous la loi de 1901
reconnue d’utilité publique, 106, Rue du Bac, 75007 PARIS.
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; Formation à la
recherche et par la recherche universitaire. ;
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
ingénieurs.
N° National : 07 3 483 221
à : I.N.P.I. PARIS
SECOURS CATHOLIQUE, association déclarée sous la loi de 1901
reconnue d’utilité publique, 106, Rue du Bac, 75007 PARIS.
Classe N° 16 : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la
papeterie
et
l’imprimerie),
produits
de
l’imprimerie,
photographies, papeterie, clichés, articles imprimés, posters et
images, feuilles pour la publicité, revues, plaquettes
d’information, tous supports de publicité (panneaux en carton,
affiches, feuillets publicitaires), matériels publicitaires (tracts,
prospectus, imprimés, ), journaux et périodiques, livres,
calendriers.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques, conseils en
organisation et direction des affaires, services d’abonnement de
journaux, comptabilité, reproduction de documents, distribution
de tracts, prospectus, échantillons, accompagnement et suivi des
personnes en difficulté à savoir aide à l’emploi.
papeterie
et
l’imprimerie),
produits
de
l’imprimerie,
photographies, papeterie, clichés, articles imprimés, posters et
images, feuilles pour la publicité, revues, plaquettes
d’information, tous supports de publicité (panneaux en carton,
affiches, feuillets publicitaires), matériels publicitaires (tracts,
prospectus, imprimés, journaux et périodiques, livres,
calendriers.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques, conseils en
organisation et direction des affaires, services d’abonnement de
journaux, comptabilité, reproduction de documents, distribution
de tracts, prospectus, échantillons, accompagnement et suivi des
personnes en difficulté à savoir aide à l’emploi.
Classe N° 36 : Services d’assurance et de prévoyance, assurancevie, affaires financières, placement de fonds, gérance de fonds,
informations en matière financière, legs, donations et testaments,
aide financière en matière de logement, aide financière aux
familles défavorisées.
Classe N° 41 : Éducation et formation, organisation et conduite de
colloques et conférences, production de films documentaires et
éducatifs, édition de livres et de revues, organisations de loteries,
aide au soutien scolaire.
Classe N° 45 : Organisation de réunions religieuses, actions
caritatives et services sociaux à savoir aide morale à toute
personne en difficulté dans le cadre des services définis ci-dessus.
Classe N° 36 : Services d’assurance et de prévoyance, assurancevie, affaires financières, placement de fonds, gérance de fonds,
informations en matière financière, legs, donations et testaments,
aide financière en matière de logement, aide financière aux
familles défavorisées.
N° National : 07 3 484 489
à : I.N.P.I. PARIS
47
N° National : 07 3 485 613
à : I.N.P.I. PARIS
Pascale DEJARDIN, 61 rue du faubourg poissonnière, 75009
PARIS.
Monsieur RENAUD JEAN-LUC, RESIDENCE DE LA VOULZIE, BAT
A No 16, 36, RUE ARISTIDE BRIAND, 77160 PROVINS.
Pascale DEJARDIN, 61 rue du faubourg poissonnière, 75009
PARIS.
MONSIEUR JACQUES CHARLIER, 30, RUE DUBURCQ-CLÉMENT,
77260 LA FERTÉ SOUS JOUARRE.
Monsieur Jean-Luc RENAUD, RESIDENCE DE LA VOULZIE, BAT A
No 16, 36, RUE ARISTIDE BRIAND, 77160 PROVINS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; matériel
pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ;
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à
l’exception des fils) ; passementerie ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
location de films cinématographiques ; services de photographie ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Description de la marque : LA MARQUE SE COMPOSE DU NOM
SERENIMMO (s’écrivant en minuscule et se prononçant
sérénimmo), ECRIT EN LETTRES CAPITALES DE COULEUR
TERRE DE SIENNE ORANGEE POSITIONNÉ AU DESSUS D’UN
GYROSCOPE EN MOUVEMENT A DOMINANTE DE COULEUR
BRONZE-OR A LA BASE DE CE GYROSCOPE, DE CHAQUE COTE
DE SON AXE, FIGURE LA MENTION : LE DIAGNOSTIC \ QU’IL
VOUS FAUT EN COULEUR NOIRE
Produits ou services désignés : Expertises techniques d’immeubles, à savoir : métrologie, mesurage, prélèvements et analyses
de matériaux et de produits, recherches et diagnostics. – expertises en polluants du sol, de l’air, de la construction et de tous
champs électriques ou magnétiques. – expertises sanitaires et
dans le domaine de l’eau et de l’environnement. – expertises en
état parasitaire (insectes xylophages et champignons). – expertises en énergie. – levés de terrain, mesurage de surface et volumique. – expertise (travaux d’ingénieurs) et consultation
professionnelle dans le domaine de l’immobilier. – information et
conseil en matière d’économie d’énergie et dans le domaine de la
construction. – planification en matière d’urbanisme. – contrôle de
conformité et inspections, diagnostics et conseils en matière de
sécurité de la construction et du respect de la réglementation. –
transmission d’informations par réseaux numériques.
48
N° National : 07 3 486 164
à : I.N.P.I. LYON
visiolis,
sarl,
100 bis
N° SIREN : 484 993 134.
montgolfier,
69006
LYON,
visiolis, 100 bis montgolfier, 69006 LYON.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
et instruments chronométriques ; métaux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffres à bijoux,
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux malles
et valise ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour emballage.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie chemise ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement)
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
N° National : 07 3 487 157
à : I.N.P.I. PARIS
THOIP, Société anonyme de droit anglais, 4th Floor Aldwych
House, 81 Aldwych, WC2B 4HN LONDRES, ROYAUME UNI.
Cabinet REGIMBEAU, 20 rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
N° National : 07 3 486 317
à : I.N.P.I. PARIS
Susana Perez Garcia, 85, rue petit, 75019 PARIS.
SUSANA PEREZ GARCIA, 85, RUE PETIT, 75019 PARIS.
Classe N° 6 : Serrurerie et quincaillerie métallique ; coffres forts ;
porte-clefs de fantaisie en métal.
Classe N° 9 : Appareils, instruments et supports pour
l’enregistrement, la reproduction, le report, le stockage, le
traitement, la manipulation, la transmission, la diffusion,
l’extraction et la reproduction de musiques, de sons, d’images, de
textes, de signaux, de logiciels, d’informations, de données et de
codes ; appareils et instruments pour l’amplification,
l’enregistrement et la transmission ; appareils pour la recherche
d’informations électroniques sur un réseau global d’ordinateurs
ou Internet ; casques à écouteurs stéréo, lecteur-enregistreur
audiocassette ; lecteur-enregistreur video cassette, lecteurs de
compact disques, lecteurs et enregistreurs de DVD, lecteurs et
enregistreurs
de
bandes
audionumériques ;
agendas
électroniques, radios, baladeurs MP3. Equipement et ordinateurs
pour le traitement de l’information, logiciels (programmes
enregistrés) et matériel informatique, appareils et instruments
multimédia, programmes d’ordinateurs, notamment logiciels
liant des supports vidéo et audio digitalisés à un réseau
d’information global d’ordinateurs, supports de données
magnétiques, disques vierges. Téléphones, téléphones mobiles,
courroies, breloques, étuis pour combinés, sonneries de
téléphone ; appareils et instruments photographiques et
cinématographiques, caméras, étuis pour caméras. Supports
d’enregistrement
du
son sous
forme d’enregistreurs
phonographiques, de disques, de compact disques, de CD-Rom,
de vidéo disques et de cassettes ; supports d’enregistrements
vidéo sous forme de disques, de DVD et de cassettes ; disques et
cassettes, pour l’enregistrement du son ou des images ; cassettes
et cartouches destinées à être utilisées avec ou contenant des
enregistrements vidéo ou sonores ; films cinématographiques ;
films, programmes et publicités télévisés, publications
électroniques (téléchargeables ou transmissibles) ; logiciels
interactifs, balado, pellicules cinématographiques de films de
comédie, de film dramatique, de film d’action, de film d’aventure
et/ou d’animation et pellicules cinématographique de films de
comédie, de films dramatiques, de films d’action, de film
d’aventure et/ou d’animation pour diffusion à la télévision.
Disques en vinyle pré enregistrés ; DVD de musique, de film de
comédie, de film dramatique, de film d’action, de film d’aventure
et/ou d’animation. Cassettes de films de comédie, de films
dramatiques, de films d’action, de films d’aventure et/ou
d’animation utilisées avec des visionneuses de poche ou des
projecteurs. Musiques, sons, images, textes, signaux, logiciels,
informations, données et codes fournis par réseaux de
télécommunications, en ligne, par Internet et par le Web incluant
notamment le téléchargement et la transmission. Musiques
digitales (téléchargeables ou transmissibles) fournies par
Internet. Musiques digitales (téléchargeables ou transmissibles)
fournies par site Internet MP3. Appareils et instruments
d’éducation et d’enseignement. Jeux d’ordinateurs, jeux à pièce ;
appareils de jeux ; jeux utilisés avec un téléviseur, jeux d’arcade
adaptés pour être utilisés avec un téléviseur uniquement ; jeux de
CD-ROM ; programmes de jeux vidéo et d’ordinateurs, disques,
cassettes et cartouches de jeux vidéo, logiciels de jeux
d’ordinateur et programmes téléchargés sur Internet.
Calculatrices, machines de mesure à savoir balances ; appareils
de sécurité pour la protection contre les accidents ou les
blessures ; accessoires pour la protection contre les accidents ou
les blessures à savoir genouillères, coudières, casques de
cyclistes, gilets de sauvetage. Cartes électroniques, magnétiques
et optiques de crédit, d’identité ou d’adhérents. Tapis de souris.
Lunettes de soleil, lunettes, visières, étui et sacs pour ces produits.
Lunettes de piscines, lunettes de ski. Batteries, fers à repasser
électriques, appareils électriques à friser les cheveux, appareils
électriques à défriser les cheveux, parties de ces produits.
49
d’animation. Production de programmes télévisés réels, de
comédie, dramatiques et/ou d’animation. Services de
divertissement à savoir films théâtraux réels, de comédie, films
dramatiques et/ou d’animation. Production de films théâtraux
réels, de comédie, films dramatiques et/ou d’animation.
Représentations théâtrales ; production d’enregistrements vidéo
et audio et de récitals. Services d’éducation et de divertissement
fournis par réseau d’ordinateurs. Publication et distribution de
supports imprimés et enregistrés. Publication de partitions.
Production de programmes et de spectacles de télévision et de
radio. Production de radio. Production de films et
d’enregistrements. Organisation et conduite d’expositions, de
spectacles et de voyages à des fins de divertissement. Production
de programmes animés et de réalité. Services de studio
d’enregistrement. Production de musiques enregistrées et de
livres de comtes audio, publications d’imprimés y relatifs.
Organisation et conduite de divertissements, de jeux et de
compétitions. Organisation et conduite d’évènements intérieurs
et extérieurs à des fins de divertissement ; services de loisirs.
Divertissements télévisés et cinématographiques. Education,
formation. Production, présentation et souscription de
divertissements télévisés et radiophoniques, de nouvelles, de
programmes d’éducation et de questions d’actualité.
Organisation et conduites d’expositions de photographie.
Organisation de loterie. Informations relatives à l’éducation et au
divertissement. Services de jeux électroniques fournis par un
réseau d’ordinateurs, incluant Internet. Services de jeux
d’ordinateur fournis par un réseau d’ordinateurs, incluant
Internet. Fournitures de publications en ligne (non
téléchargeables) ; publications en ligne de livres et journaux
électroniques (non téléchargeables). Sélection et compilation de
musiques préenregistrées pour téléchargement par des tiers.
Fourniture de jeux d’ordinateurs interactifs multi joueurs par
Internet et réseaux de communication électronique, services
d’informations et de conseil y relatifs incluant les services fournis
en ligne par Internet ou un réseau d’ordinateurs.
N° National : 07 3 487 241
à : I.N.P.I. PARIS
Simon Samuel, 5 Place de la Traverses, 95400 VILLIER LE BEL.
Simon SAmuel, 5 Place de la TRAVERSE, 95400 VILLIER LE BEL.
Lampes de table, guirlandes électriques, lampes de décoration,
lampes de chambres à coucher, lampes de bureaux, lampes
veilleuses (autres que les bougies), spots, abat jour, lampes de
bicyclettes, torches.
Classe N° 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air
et par mer. Bicyclettes, tricycles ; parties de bicyclettes et de
tricycles ; pièces de bicyclettes et de tricycles à l’exception des
dynamos, de l’éclairage, de l’habillement et des casques ;
accessoires de bicyclettes et de tricycles à savoir sonnettes et
paniers ; voitures à pédales ; housses de sièges de véhicules
automobiles, couvre volant, porte gobelets pour voiture,
paillasson pour voiture.
Classe N° 27 : Tapis, carpettes, paillassons, nattes, linoléum et
autres revêtements de sol, tentures murales (non en matière
textile). Tapis d’accueil, tapis de plancher.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés,
ni transformés ; graines (semences). Animaux vivants, fruits et
légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles. Aliments
pour les animaux, malt.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles. Services de divertissement à savoir
programmes de télévision réels, de comédie, dramatiques et/ou
alliages. Monnaies ; objets d’art métaux ; coffrets à bijoux ; boites
et métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
50
verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrints pour
l’horlogerie ; médailles.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main à dos, à roulettes ; sacs
d’alpinistes de campeurs de voyage, de plage d’écoliers ; coffrets
destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour emballage.
Classe N° 25 : Vetements, chaussures, chapellerie. Chemise ;
vetements en cuir ou en imitation cuir ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gant (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
N° National : 07 3 488 378
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Jacques AZAM, 5 ter avenue Giacamo Puccini, 31200
TOULOUSE.
Monsieur Alexis LAVILLAT, 98, bld du Montparnasse, 75014
PARIS.
Monsieur Alexis LAVILLAT, 98, bld du Montparnasse, 75014
PARIS.
N° National : 07 3 487 409
à : I.N.P.I. PARIS
PROSODIE, S.A., 150, rue Galliéni,
BILLANCOURT, N° SIREN : 411 393 218.
92100
BOULOGNE
PROSODIE, S.A., Monsieur Georges Croix, 150, rue Galliéni, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
Produits ou services désignés : Services téléphoniques, à savoir
services hébergés de gestions de contacts entrants (téléphoniques, fax, SMS). Fourniture d’accès à un réseau informatique,
réseau téléphonique fixe, réseau téléphonique mobile, réseau
téléphonique mobile utilisant la vidéo (3G) permettant l’envoi, la
réception, le traitement de données, de messages SMS, de
messages vocaux à partir de terminaux téléphoniques fixes, de
terminaux téléphoniques mobiles utilisant ou non la technologie
3G. Services de traitement (saisie et restitution), de transmission
de communications et de télécommunications de messages,
d’informations et de toutes autres données via Internet, téléphones fixes, téléphones mobiles, SMS, MMS, EMS, MJAVA,
SMS+, GSM, CDMS, GPRS, UMTS, WAP, écouteurs, claviers,
écrans de visualisation. Services téléphoniques, à savoir services
de collectes d’appels à travers des numéro spéciaux (numérosfils). Logiciels (programmes enregistrés) en matière de traitement
des appels utilisant la technique de la reconnaissance vocale, la
synthèse vocale ou la multi-modalité. Logiciels (programmes
enregistrés) en matière de traitement des appels utilisant la
norme VXML. Services de traitement d’appels en liaison avec des
services de distribution et de routage d’appels.
Classe N° 9 : Appareils de radio. Appareils photographiques.
Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Ecran de télévision.
Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques
magnétiques, disques optiques, disques laser ; disquettes
souples. Cartouches de jeux vidéo ; cartes téléphoniques ; carte à
mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes
magnétiques d’identification. Equipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs. Logiciels ; Cédéroms.
Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms.
Enregistreurs
à
bande
magnétique ;
appareils
films
cinématographiques.
Dessins
animés. Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ;
émetteurs (télécommunication). Films pour l’enregistrement des
sons ; appareils pour l’enregistrement du son ; supports
d’enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique.
Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision. Microprocesseur ; modems. Ordinateurs ;
programmes
d’ordinateurs
enregistrés.
Postes
radiotéléphoniques ; programmes d’ordinateur enregistrés ;
répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de
l’information. Lunettes de soleil. Lunettes (optique).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; posters ; autocollants ;
articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés. Livres ;
revues ; journaux ; périodiques ; bandes dessinées.
de chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux ; jeux de société ; jouets ; balles de jeux ;
ballons de jeux ; jeux d’échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours
en–) ; cartes à jouer.
Classe N° 35 : Agence de publicité ; diffusion d’annonces
publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée.
Location d’espaces publicitaires ; services de mannequins à des
fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie
électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier
publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
publicité radiophonique. Services de réponse et de messages
téléphoniques pour abonnés absents et/ou indisponibles ;
transcription de communications.
Classe N° 38 : Messagerie électronique notamment par réseau
Internet, Extranet et Intranet ; transmission d’information
contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse.
Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par
terminaux d’ordinateurs ; communications radiophoniques ;
communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion
de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ;
émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en
matière de télécommunications. Location d’appareils de
télécommunication ; location d’appareils pour la transmission de
messages ; transmission de messages ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; diffusion de
programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie
mobile ; informations en matière de télécommunications.
Communications téléphoniques ; services téléphoniques ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur.
Fourniture d’accès à Internet. Télécommunications par réseaux
nationaux et internationaux (INTERNET). Fourniture d’accès à des
logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile.
Classe N° 41 : Divertissement télévisé et radiophonique
notamment par réseaux nationaux et internationaux de
télécommunication (INTERNET) ; activités sportives et culturelles.
Production de spectacles, de films. Agences pour artistes.
Location
de
films,
d’enregistrement
phonographiques.
Organisation de concours en matière d’éducation ou de
conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de
disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de
programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique. Micro édition. Publication
électronique de livres et de périodique en ligne.
Classe N° 42 : Location de distributeurs automatiques ; location
d’ordinateur ; programmation pour ordinateur ; reconstitution de
bases de données. Service de conception et de développement de
systèmes de communication informatiques et téléphoniques.
N° National : 07 3 489 928
à : I.N.P.I. PARIS
BUILDING PARTNER, SAS, 1-3 BOULEVARD CHARLES DE
GAULLE, 92700 COLOMBES, N° SIREN : 423 788 215.
BUILDING PARTNER, 1-3 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE,
92700 COLOMBES.
Produits ou services désignés : Mise en oeuvre de l’ensemble des
actions et acteurs pour l’utilisation, l’exploitation et la gestion
logistique à savoir conception de plates-formes et services de
transports routiers ; ferrés, maritimes voire aériens.
N° National : 07 3 490 178
à : I.N.P.I. PARIS
CATHERINE DEIBER, 132, avenue Victor Hugo, 75016 PARIS.
MURIELLE BLANC, 37, rue du Docteur Heulin, 75017 PARIS.
lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirage), crème pour le cuir ;
désodorisant à usage personnel.
51
Classe N° 35 : Publicité – gestion des affaires commerciales –
administration commerciale – travaux de bureau – diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) –
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) – conseils
en organisation et direction des affaires – reproduction de
documents – gestion de fichiers informatiques – organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité – publicité en
ligne sur un réseau informatique – location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication – publication de textes
publicitaires – locations d’espaces publicitaires – diffusion
d’annonces publicitaires – relations publiques. Services fournis
dans le cadre de la vente et services de vente au détail des
produits suivants par tous moyens de communication : Produits
de cosmétiques et d’hygiène corporelle ; huiles essentielles à
usage non médical ; parfums ; Instruments et appareils de
massages ; instruments et appareils de massages esthétiques ;
vibromasseurs ; Ustensiles et nécessaires de toilette, d’hyhiène
corporelle, de manucure et pédicure, de coiffure, de cosmétique ;
attaches pour les cheveux ; articles décoratifs pour la
cheveulures ; bouillottes ; chauffrettes ; Vaporisateurs ; diffuseurs
d’arômes mécaniques et électriques ; Tapis ; paillassons, nattes,
linoléum et autres revêtements de sol ; Articles de sport et de
gymnastique. Jeux et jouets. Articles et équipement d’éclairage,
vaissellerie, verrerie, couverts ; meubles, étagères, glaces, cadres,
coussins, siège, literie (à l’exception du linge de lit), matelas
(futons), hamacs, vaisselier, vannerie, boites ; Statues, figurines
et objet d’art en métaux communs, précieux, verre, pierre, béton,
marbre, bois, plastique, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier,
succédanées de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d’eau et installations sanitaires ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs. Encens ; bougies.
Bijouterie et horlogerie de fantaisie, coffrets à bijoux, boitiers,
bracelets, médailles, porte-clefs de fantaisie, réveils-matin,
cadrans solaires, fontaines d’intérieur décoratives. Joaillerie ;
chronométriques. Objets d’art en métaux précieux. Instruments
de musique ; Articles de bagages et de maroquinerie et de
sellerie ; Vente au détail des produits suivants à savoir : articles de
papeterie, nécessaire pour écrire, matériel de bureau à l’exception
des meubles, produits de l’imprimerie ; photographies, tableaux
(peinture) ; linge de table en papier. Livres, journaux, almanachs,
calendriers, photographies. Cartes postales, affiches, albums,
brochures, dessins, encadrés ou non. CD de musique, DVD et CD
Rom enregistrés. Matière d’emballage en papier ou en matière
plastique à savoir sacs, sachets, pochettes. Infusions, thés, cafés ;
Produits diététiques et compléments alimentaires à usage non
médical ; Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ;
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; geleées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café,
thé, infusions, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure,
poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; Vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraichir. Sandwiches, pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; Gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de
thé ; Plantes et fleurs naturelles ; céréales ; arbustes ; plantes ;
plants ; arbres (veégétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes
séchées pour la décoration. Bières ; eaux minérales et gazeuses ;
boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations
pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ;
apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques ; cidres ; digestifs
(alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences
alcooliques. Compléments alimentaires à base de boissons
fortifiantes à usage non médical ; Services d’éducation, de
formation, d’activités sportives et culturelles ; Services de
massages ; Services de remise en forme physique ; Conseils en
psychologie, sophrologie, et hygiène de vie. Services de
marketing et promotion de ventes pour des tiers ; Concession de
savoir faire marketing et commercial ; services d’animations
commerciales.
Classe N° 41 : Relations publiques – éducation – formation –
divertissement – activités sportives et culturelles – informations
en matière de divertissement ou d’éducation – services de loisir –
publication de livres – prêts de livres – production de films sur
bandes vidéo – organisation de concours (éducation ou
divertissement) – organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès – organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs – services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique – publication électronique de livres et de
périodiques en ligne – micro-édition – services de remise en forme
physique ; location d’équipement pour le sport à l’exception des
véhicules ; mise à disposition d’installations sportives ; services
52
de clubs de divertissement ou d’éducation ; cours par
correspondance ; organisation de concours de beauté ;
organisation et conduite d’ateliers de formation ; conseils en
matière
d’éducation,
d’orientation
ou
de
formation
professionnelle ;
Classe N° 43 : Services de location de salles à des tiers. Services
de prêts de livre ; Services de publications de revues ou de livres ;
Services de photographie ; Services de restauration ; Services de
consultation
en
matière
commerciale ;
Services
de
divertissement.
Classe N° 44 : Pensions pour animaux – soins d’hygiène et de
beauté pour êtres humains ou pour animaux, services de
massage – salons de beauté – salons de coiffure. Services
d’aromathérapie ; bains publics à des fins d’hygiène, bains turcs,
saunas, hammams, bains de balnéothérapie, douches, caissons
de sudation ; services de manucure, service de pédicure ;
physiothérapie ; services d’un psychologue ; services de santé ;
soins thermaux ; services de visagistes ; art dentaire.
N° National : 07 3 490 182
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Préparations pour blanchir et
autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ;
cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ;
produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté,
produits pour la conservation du cuir (cirage), crème pour le cuir ;
désodorisant à usage personnel. Publicité – gestion des affaires
commerciales – administration commerciale – travaux de bureau
– diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) – services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) – conseils en organisation et direction des affaires – reproduction de documents – gestion de fichiers informatiques – organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité –
publicité en ligne sur un réseau informatique – location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication – publication de
textes publicitaires – locations d’espaces publicitaires – diffusion
vibromasseurs ; Ustensiles et nécessaires de toilette, d’hyhiène
vaissellerie, verrerie, couverts ; Meubles, étagères, glaces, cadres,
(futons), harnacs, vaissellier, vannerie, boites ; statues, figurines
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; cafetières
électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs. Encens ; bougies. Bijouterie
et horlogerie de fantaisie, coffrets à bijoux, boitiers, bracelets,
médailles, porte-clefs de fantaisie, réveils-matin, cadrans solaires,
fontaines d’intérieur décoratives. Instruments de musique ; Articles de bagages et de maroquinnerie et de sellerie ; Vente au
détail des produits suivants, à savoir : articles de papeterie, linge
de table en papier, nécessaire pour écrire, matériel de bureau à
l’exception des meubles, produits de l’imprimerie, photographies,
tableaux (peinture). Livres, journaux, almanachs, calendriers,
photographies. Cartes postales, affiches, albums, brochures,
dessins, encadrés ou non. CD de musique, DVD et CD Rom enregistrés. Matière d’emballage en papier ou en matière plastique à
savoir sacs, sachets, pochettes. Infusions, thés, cafés ; Produits
diététiques et compléments alimentaires à usage non médical ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; geleées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café,
thé, infusions, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure,
poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraichir. Sandwiches, pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
(alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Compléments alimentaires à base de boissons fortifiantes
à usage non médical ; Services d’éducation, de formation, d’activités sportives et culturelles ; Services de massages ; Services de
remise en forme physique ; Conseils en psychologie, sophrologie,
et hygiène de vie. Services de marketing et promotion de ventes
pour des tiers ; Concession de savoir faire marketing et
commercial ; services d’animations commerciales. Services de
location de salles à des tiers. Services de prêts de livres ; Services
de publications de revues ou de livres ; Services de photographie ;
Services de restauration ; Services de consultation en matière
commerciale ; Services de divertissement ; Pensions pour
animaux – soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux, services de massage – salons de beauté – salons
de coiffure. Services d’aromathérapie ; bains publics à des fins
d’hygiène, bains turcs, saunas, hammams, bains de balnéothérapie, douches, caissons de sudation ; services de manucure,
service de pédicure ; physiothérapie ; services d’un psychologue ;
services de santé ; soins thermaux ; services de visagistes ; art
dentaire.
N° National : 07 3 490 188
à : I.N.P.I. PARIS
CATHERINE DEIBER, 132, avenue VICTOR HUGO, 75016 PARIS.
lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
les
cheveux ;
dentifrices ;
dépilatoires ;
produits
de
démaquillages ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirage), crème pour
le cuir ; désodorisants à usage personnel.
vibromasseurs ; Ustensiles et nécessaires de toilette, d’hygiène
(futons), hamacs, vaissellier, vannerie, boites ; Statues, figurines
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
sellerie ; vente au détail des produits suivants, à savoir : d’articles
de papeterie, nécessaire pour écrire, matériel de bureau à
l’exception
des
meubles,
produits
de
l’imprimerie ;
photographies, tableaux (peinture) ; linge de table en papier.
Livres, journaux, almanachs, calendriers, photographies. Cartes
postales, affiches, albums, brochures, dessins, encadrés ou non.
CD de musique, DVD et CD Rom enregistrés. Matière d’emballage
en papier ou en matière plastique à savoir sacs, sachets,
pochettes. Infusions, thés, cafés ; Produits diététiques et
compléments alimentaires à usage non médical ; Viande, poisson,
volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait
et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, infusions, cacao,
sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; Vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraichir. Sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
fortifiantes à usage non médical ; Services d’éducation, de
formation, d’activités sportives et culturelles ; Services de
massages ; Services de remise en forme physique ; Conseils en
commerciales. Services de prêts de livre ; Services de
publications de revues ou de livres ; Services de photographie ;
Services de restauration ; Services de consultation en matière
commerciale ; Services de divertissement ;
Classe N° 41 : Relations publiques – éducation – formation –
divertissement – activités sportives et culturelles – informations
en matière de divertissement ou d’éducation – services de loisir –
publication de livres – prêts de livres – production de films sur
bandes vidéo – organisation de concours (éducation ou
divertissement) – organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès – organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs – services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique – publication électronique de livres et de
périodiques en ligne – micro-édition – services de remise en forme
physique ; location d’équipement pour le sport à l’exception des
53
véhicules ; mise à disposition d’installations sportives ; services
de clubs de divertissement ou d’éducation ; cours par
correspondance ; organisation de concours de beauté ;
organisation et conduite d’ateleirs de formation ; conseils en
matière
d’éducation,
d’orientation,
ou
de
formation
professionnelle ; services de location de salles ou de bureaux à
des tiers.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) –
hébergement temporaire – services de bars – services de traiteurs
– services hôteliers – réservation de logements temporaires –
crèches d’enfants – pensions pour animaux – services de location
de salles à des tiers.
N° National : 07 3 490 193
à : I.N.P.I. PARIS
les cheveux, dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres, masque de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages), crème pour le cuir ;
désodorisants à usage personnel.
vibromasseurs ; Ustensiles et nécessaires de toilette, d’hygiène
(futons), hamacs, vaisselier, vannerie, boites ; statues, figurines et
objet d’art en métaux communs, précieux, verre, pierre, béton,
54
sellerie ; Vente au détail des produits suivants, à savoir : articles
de papeterie, nécessaire pour écrire, matériel de bureau à
l’exception
des
meubles,
produits
de
l’imprimerie ;
photographies, tableaux (peinture) ; linge de table en papier.
Livres, journaux, almanachs, calendriers, photographies. Cartes
postales, affiches, albums, brochures, dessins, encadrés ou non.
CD de musique, DVD et CD Rom enregistrés. Matière d’emballage
en papier ou en matière plastique à savoir sacs, sachets,
pochettes. Vente au détail des produits alimentaires suivants :
Infusions, thés, cafés ; Produits diététiques et compléments
alimentaires à usage non médical ; Viande, poisson, volaille et
gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés,
séchés et cuits ; gelées. Confitures, compotes ; œufs, lait et
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses
alimentaires ; beurre ; Charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, infusions, cacao,
sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et
préparations faites de céréales, pain. Pâtisserie et confiserie,
faire lever ; sel, moutarde ; Vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraichir. Sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; Gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
fortifiantes à usage non médical. Tous les produits alimentaires
précités sont issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir
de produits qui en sont issus. Services de massages ; Conseils en
commerciales. Services de location de salles à des tiers. Services
de restauration ; Services de consultation en matière
commerciale ;
Classe N° 41 : Services d’éducation, de formation, d’activités
sportives et culturelles, services de remise en forme physique,
services de prêts de livres, services de publications de revues ou
de livres, services de photographie, services de divertissement.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) –
hébergement temporaire – services de bars – services de traiteurs
– services hôteliers – réservation de logements temporaires –
crèches d’enfants – pensions pour animaux.
N° National : 07 3 490 694
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
prédomine ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
alcool ;
Classe N° 33 : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques ; boissons alcooliques (à
l’exception des bières et des vins) ; vin de pays des Coteaux du
Verdoin.
N° National : 07 3 491 341
à : I.N.P.I. PARIS
TARKETT SAS, Société par actions simplifiée, 2, rue de l’Egalité,
92000 NANTERRE, N° SIREN : 410 081 640.
@MARK, Société d’avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 2 : Peintures, vernis, laques ; produits de protection
contre la rouille et la détérioration du bois ; colorants ; mordants ;
résines naturelles à l’état brut, métaux sous forme de feuillets et
de poudres destinés des peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes.
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matière textile ; carpettes ;
tapis anti-glissants ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel ; tapis
pour automobile ; papiers de tenture ; revêtements de planchers ;
revêtements de sols, revêtements de sols en vinyle ; produits
laminés et stratifiés, notamment produits laminés et stratifiés
pour revêtements de sols.
Priorité : Union Européenne, le 22 DECEMBRE 2006, sous le
N° 005585153
Sylvie Maghakian, 41 bld du nord, 13012 MARSEILLE.
Sylvie Maghakian, 41 bld du nord, 13012 MARSEILLE.
N° National : 07 3 491 525
55
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entrainés
manuellements : coutellerie, fourchettes et cuillers armes
blanches, rasoirs. Appareils pour l’abattage des animaux de
boucherie, outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage, tondeuse (instruments à main).
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 14 : Joaillerie : bijouterie, pierre précieuses horlogerie
et instruments chronometriques métaux précieux et leurs
alliages ; objet d’art en métaux précieux, coffrets à bijoux ou
boites en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaines ressorts
ou verres de montre, porte clefs de fantaisie ; statues ou figurines
en métaux précieux, étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles.
EURL SJPP, 3, Place du Peyrou, 31000 TOULOUSE.
SCHULZ Bernard, 3 Impasse de Revel, 31400 TOULOUSE.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, sacs à dos, collier ou habit
pour animaux porte monnaie porte feuilles.
gelées confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles
et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) conserves de
prédomine.
hébergement temporaire. Services de bars ; services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour
animaux.
N° National : 07 3 491 542
à : I.N.P.I. PARIS
CHMARKH Edgar, 14 rue Charles Gilles, 37000 TOURS,
N° SIREN : 480 151 521.
POLYMATH, 14 RUE MICHELET, 37000 TOURS.
N° National : 07 3 491 535
à : I.N.P.I. PARIS
SIMOND DIDIER, 26 DESCENTE
CHAMONIX MONT-BLANC.
J.M.
COUTTET,
74400
SIMOND DIDIER, 26 Descente J.M Couttet, Les Pelerins, 74400
CHAMONIX.
Classe N° 41 : Éducation ; formation.
N° National : 07 3 491 590
à : I.N.P.I. PARIS
Centre
technique
interprofessionnel
des
oléagineux
métropolitains, (Centre technique industriel) Loi du 22 Juillet
1948, 12 avenue GeorgeV, 75008 PARIS, N° SIREN : 775 688 492.
Centre
technique
interprofessionnel
des
métropolitains, 12 avenue GeorgeV, 75008 PARIS.
oléagineux
56
Description de la marque : OLEOdiag
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; programmation pour ordinateur ;
sylviculture.
nerie]. – pull-overs. – pyjamas. – robes. – robes de chambre. –
sabots. – sandales. – saris. – slips. – souliers. – sous-vêtements. –
soutiens-gorge. – sport (chaussures de –). – sport (souliers de –). –
tee shirts. – tricots [vêtements]. – uniformes. – vareuses. – vestes.
– vêtements. – écharpes. – espadrilles. – étoles [fourrures]. –
foulards. – fourrures [vêtements]. – gabardines [vêtements]. –
gants [habillement]. – gilets. – gorge (soutiens, –). – habillement
(articles d’–). – habits. – imperméables. – jerseys [vêtements]. –
jupes. – jupons. – justaucorps [body]. – manteaux. – pantalons. –
pantoufles. – pardessus. – parkas. – peignoirs. – plage (chaussures
de –). – plage (costumes de –). – caleçons. – caleçons de bain. –
casquettes. – ceinture [habillement]. – châles. – chambre [robes de
–]. – chandails. – chapeaux. – chaussettes. – chaussons. – chaussures. – chaussures de plage. – chaussures de sport. – chemises.
– chemisettes. – collants. – corps (lingerie de –). – corsets. –
costumes. – cravates. – cuir (vêtements en –). – cuir (vêtements en
imitations du –). – culottes. – dessous (sous-vêtements). – dessus
(vêtements de –).
N° National : 07 3 491 591
N° National : 07 3 491 645
à : I.N.P.I. PARIS
Centre
technique
interprofessionnel
des
oléagineux
métropolitains, (Centre technique industriel) Loi du 22 Juillet
1948, 12 avenue GeorgeV, 75008 PARIS, N° SIREN : 775 688 492.
Centre
technique
interprofessionnel
des
métropolitains, 12 avenue GeorgeV, 75008 PARIS.
oléagineux
à : I.N.P.I. PARIS
GIE REUNICA BAYARD, groupement d’intérêt économique, 154,
Rue Anatole France, 92599 LEVALLOIS PERRET CEDEX,
N° SIREN : 394 816 508.
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Description de la marque : Oléov@r OLEOvar OLEOv@r
pour des tiers ; programmation pour ordinateur ;
sylviculture.
N° National : 07 3 491 625
à : I.N.P.I. PARIS
SARL ADLN, Lem 888, 11 Rue du Pilier, Lot 33, 93300
AUBERVILLIERS, N° SIREN : 495 079 014.
Monsieur Wang Dong qing, 10 Allée Georges Brassens, 91700
SAINTE GENEVIEVE DES BOIS.
Classe N° 35 : Services de publicité ; services d’aide administrative
et d’aide à la gestion commerciale apportées aux entreprises
industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires,
services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie,
recueil, systèmatisation de données.
Classe N° 36 : Affaires financières, estimations financières ;
service de versement d’allocation retraite et de redistribution des
cotisations de retraite complémentaire ; gérance de portefeuille
financier, caisse de prévoyance, caisses et régimes de retraite ;
expertise en matière de retraite et d’assurance ; conseils et
informations en matière de retraite, d’assurance, de prévoyance
et de service de versement d’allocation retraite et de
redistribution des cotisations de retraite complémentaire ;
services d’assistance dans le cadre de contrat d’assuranceretraite ; contrat de retraite ; épargne salariale, assurances
retraite, services d’assistance financière ; consultation en matière
de retraite, information en matière de retraite, service de conseil,
d’assistance et d’information par téléphone en matière de retraite,
de service de versement d’allocation retraite et de redistribution
des cotisations de retraite complémentaire, d’assurance et de
finances ; services financiers rendus au moyen de guichets, de
terminaux électroniques ; services d’aide dans les démarches
administratives au regard du service de versement d’allocation
retraite et de redistribution des cotisations de retraite
complémentaire.
Classe N° 45 : Services juridiques, services de recherches, de
consultations et d’études légales, services de contentieux,
services d’assistance juridique.
Produits ou services désignés : – prêt à porter enfants et adultes.
– chaussures. – bain (caleçons de –). – bain (maillots de –). – bain
(peignoirs de –). – bain (sandales de –). – bandanas [foulards]. –
bandeaux pour la tête [habillement]. – barrette [bonnets]. – bas. –
bérets. – blouse. – body. – bonneterie. – bonnets. – bottes. –
bottines. – cartables. – portefeuilles. – porte-monnaie. – sacs à
dos. – sacs à main. – sacs de plage. – sacs de sport. – sacs
d’écolier. – serviettes [maroquinerie]. – serviettes d’écoliers. –
trousses de voyage. – valises. – voyage (trousses de –) [maroqui-
N° National : 07 3 491 647
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 394 816 508.
CEDEX 09.
57
complémentaire.
recueil et systématisation de données.
complémentaire.
N° National : 07 3 491 648
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 394 816 508.
CEDEX 09.
N° National : 07 3 491 649
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 394 816 508.
CEDEX 09.
services de saisie et de traitement de données, à savoir : saisie,
complémentaire.
58
N° National : 07 3 492 726
N° National : 07 3 493 027
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
DE LA TOUR CAVES ET DISTILLERIES, SA, Pinthiers, 17800 PONS,
N° SIREN : 351 427 604.
M. Jean-Michel NAUD, DE LA TOUR CAVES ET DISTILLERIES,
Pinthiers, 17800 PONS.
DOMINIQUE RENAULD, 18 RUE DE MARIGNAN, 75008 PARIS.
DOMINIQUE RENAULD, 18 RUE DE MARIGNAN, 75008 PARIS.
Classe N° 3 : Savons à usage médical, huiles essentielles à usage
médical, cosmétiques à usage médical, lotions pour les cheveux à
usage médical ; dentifrices à usage médical ; produits de
démaquillage à usage médical ; masque de beauté à usage
médical.
Description de la marque : LA TOUR : chromie de : – bleu : 45 –
magenta : 100 – jaune : 100 BANDE BLEUE : – bleu : 100 –
magenta : 100 BANDE ROUGE : – jaune : 100 – magenta : 100
POLICE DES CARACTERES : A Garamont Book
cuisine (ni métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ;
brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ;
paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de
construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans
d’autres classes, à savoir : verres (récipients), bouteilles, vaisselle.
vins) ; vins de pays ; vins d’appellation d’origine.
N° National : 07 3 492 925
à : I.N.P.I. PARIS
SARL PIERRE MIGNON, 5 Rue des Grappes d’Or, 51210 LE
BREUIL, N° SIREN : 381 047 851.
Classe N° 5 : Produits hygiéniques pour la médecine ; bains
médicinaux ; herbes médicinales ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; relations publiques ;
hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services
hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
sylviculture ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; chirurgie esthétique ; maisons de convalescence
ou de repos ; salons de beauté.
N° National : 07 3 493 592
à : I.N.P.I. PARIS
David DEFRANCE, Agissant pour le compte de la société
“ ORANA : ” en cours de formation, 2 RUE DU GENERAL DE
GAULLE, 77164 FERRIERES EN BRIE.
David DEFRANCE, 2 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 77164
FERRIERES EN BRIE.
SARL PIERRE MIGNON, 5, RUE DES GRAPPES D’OR, 51210 LE
BREUIL.
Classe N° 33 : Vins beneficiant de l’appellation d’origine
“ Champagne ” contrôlée.
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes.
59
Classe N° 33 : Vins de pays ; vins d’appellation d’origine.
N° National : 07 3 495 660
à : I.N.P.I. PARIS
ENLIGNE ASSISTANCE, SARL, 17 RUE DU PRE LA REINE, 63000
CLERMONT-FERRAND, N° SIREN : 453 866 287.
ENLIGNE ASSISTANCE, 17 RUE DU PRE LA REINE, 63000
CLERMONT-FERRAND.
N° National : 07 3 493 693
à : I.N.P.I. PARIS
NGUYEN Thi Lien, 90 rue Lamarck, 75018 PARIS.
Classe N° 38 : Location d’appareils de télécommunication ;
NGUYEN Thi Lien, 90 rue Lamarck, 75018 PARIS.
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport).
Classe N° 3 : Produits cosmétiques masques de beauté.
Classe N° 5 : Tisane ; infusion médicinale. Thé médicinal. Tous ces
produits étant issus de l’agriculture biologique.
Classe N° 30 : Thé ; boisson à base de thé. Infusion non
médicinale. Tous ces produits étant issus de l’agriculture
biologique.
N° National : 07 3 496 758
à : I.N.P.I. PARIS
CAISSE NATIONALE DES CAISSES D’EPARGNE ET DE
PREVOYANCE (CNCEP), Société anonyme à directoire et conseil
de
surveillance,
5,
rue
Masseran,
75007
PARIS,
N° SIREN : 383 680 220.
INLEX CONSEIL, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
N° National : 07 3 494 992
à : I.N.P.I. PARIS
DOMAINE SAINT-JEAN DE L’ARBOUSIER,
CASTRIES, N° SIREN : 349 352 781.
EARL,
34160
DOMAINE SAINT-JEAN DE L’ARBOUSIER, DOMAINE SAINTJEAN DE L’ARBOUSIER, 34160 CASTRIES.
Classe N° 35 : Aide aux entreprises industrielles et commerciales
dans la conduite de leurs affaires dans le domaine de la finance ;
conseil en communication et en organisation d’entreprise ;
services de publicité ; services des établissements de publicité, en
particulier par communication au public par tout média de
diffusion ou de transmission d’informations (communication
publicitaire) dans le domaine de la finance ; distribution de
matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms
gratuits pour l’accès à une banque de données ou à un réseau de
télécommunication mondiale (Internet)]dans le domaine de la
finance ; location de matériel publicitaire ; services de location
d’espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers,
de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion
d’annonces publicitaires, services d’établissement de plans
médias, services de démonstration de produits, tous ces services
étant dans le domaine de la finance ; étude et recherches de
marchés dans le domaine de la finance ; services de mercatique
dans le domaine de la finance ; service de mercatique
téléphonique dans le domaine de la finance ; informations et
recherches pour affaires, compilations et études statistiques dans
le domaine de la finance ; conseils en information ou
renseignements d’affaires, compilation de renseignements ;
60
services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données
dans un fichier central ; services d’abonnement à un réseau de
télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet)
dans le domaine de la finance ; service d’abonnement à un centre
serveur de base de données ou multimédia ; service
d’abonnement à des services télématiques dans le domaine de la
finance ; abonnement à un centre fournisseur d’accès à un réseau
informatique de télécommunication ou de transmission de
données, abonnements à des journaux électroniques,
abonnement à un service de télécommunication, organisation
d’expositions à but commerciaux ou de publicité dans le domaine
de la finance ; services de diffusion d’information commerciale
par voie électronique, notamment par réseaux de communication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) dans le domaine de
la finance ; services de diffusion de publicité en ligne sur réseau
informatique par voie électronique, notamment par réseaux de
communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet)
dans le domaine de la finance ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; service de rassemblement (à
l’exception du transport) et de regroupement pour le compte de
tiers de produits et services financiers permettant aux clients de
voir et/ou d’acheter ces produits et services.
Classe N° 36 : Conseils financiers, investissement de capitaux,
organisation et fourniture de prêt et d’investissement de
capitaux ; consultations professionnelles en matière financière ;
services de constitution et de placement de capitaux et de fonds ;
opérations financières et monétaires ; affaires bancaires ; affaires
monétaires ; agences de crédit ; agences de recouvrement de
créances ; assurances, conseils et informations en matière
d’assurance, de retraite, et de prévoyance ; caisses de
prévoyance, contrat d’assurance vie ; affaires immobilières,
expertises (estimations) en matière immobilière ; services
fiduciaires ; gestion de portefeuille boursier ; constitution de
fonds ; placement de fonds ; services de financement, parrainage
financier, transactions financières ; transferts électroniques de
fonds ; émission de bons de valeur ; courtage en bourse ; cote en
bourse ; gérance de fortune ; inter médiation financière ;
estimations financières et monétaires ; analyse financière et
monétaire ; consultations en matière financière et monétaire ;
information en matière financière et monétaire ; aide et conseil a
la direction des affaires financières, monétaires et boursières ;
conseils en organisation et direction des affaires financières,
monétaires et boursières ; recherches pour affaires financières,
monétaires et boursières, services financiers rendus au moyen de
guichets, de terminaux électroniques ; affaires financières ;
affaires monétaires ; agences immobilières ; agences de
logement (propriétés immobilières) ; location d’appartements ;
cautions (garanties) ; consultation en matière d’assurances ;
courtage en biens immobiliers ; investissements de capitaux et
constitution de capitaux ; courtage en assurances ; estimations
immobilières ; gérances d’immeubles ; gérances de biens
immobiliers ; location de bureaux ; assurances sur la vie ; services
rendus par des syndics de copropriétés à savoir administration de
biens ; opérations de changes ; gérances de fortune ; estimations
fiscales et expertises fiscales ; prêts financiers ; transferts
électroniques de fonds ; transactions financières ; services de
location de studios et de studettes ; services de location de
meublés ; établissement de bail ; recouvrement de loyers ;
gestions financières de résidences étudiantes et de résidences de
loisirs. Prise de participation et d’intérêts dans le capital de
société, associations, groupement d’intérêts économique dans les
domaines industriels, financiers et immobiliers.
Classe N° 37 : Construction ; installation et réparation
d’ascenseurs ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; installations,
entretien et réparation d’appareils de bureaux ; installation et
réparation de chauffages ; supervision (direction) en matière de
travaux de construction ; informations en matière de
construction ;
démolition
de
construction ;
montage
d’échafaudages ; installation et réparation d’entrepôts ; services
d’isolation (construction) ; restauration et entretien de mobiliers ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ; travaux de
couvertures de toits ; installation et réparation de dispositifs
d’alarme en cas de vol. Construction et entretien de résidences
étudiantes ; travaux de maçonnerie, de plâtrerie, de plomberie, de
peinture et de couvertures de toits ; nettoyage de fenêtres et de
vitres ; entretien et nettoyage d’immeubles, d’appartements, de
studios et de studettes ; entretien et nettoyage de résidences
étudiantes ; services de blanchisserie ; services de lessivage, de
repassage et de raccommodage du linge.
Classe N° 38 : Télécommunications, services de communication
radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, et par tous
moyens téléinformatiques, messageries par voie télématique et
par terminaux d’ordinateur, messagerie électronique. Services de
communication et de transmission de données par réseaux de
communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits
destinés aux consommateurs accessibles par l’intermédiaire de
réseaux
téléphoniques,
informatiques,
télématiques,
électroniques et numériques, permettant la prise de commandes.
Services de diffusion d’information commerciale par voie
électronique, notamment par réseaux de communication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) dans le domaine de
la finance ; services de diffusion de publicité en ligne sur réseau
informatique par voie électronique, notamment par réseaux de
communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet)
dans le domaine de la finance.
Classe N° 39 : Accompagnement de voyageurs ; agence de
tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) ;
transport de passagers ; organisation de voyage ; réservation
pour les transports ; réservation pour les voyages ; organisation
de croisières ; organisation d’excursions ; location de véhicules
terrestres, aériens et maritimes ; services de chauffeurs ; location
de places de stationnement ; assistances en cas de pannes de
véhicules (remorquage) ; transport de valeur ; courtage de
transport ; courtage maritime ; courtage de fret.
Classe N° 40 : Information en matière de traitement de matériaux ;
placage or ; dorure ; coulage des métaux ; placage des métaux ;
traitement des métaux ; information en matière de traitement des
métaux ; développement de pellicules photographiques ; tirage
de photographies ; traitement de films cinématographiques.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement ; activités culturelles et
sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de
textes, d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous
toutes les formes (autres qu’à buts publicitaires) y compris
publications électroniques et numériques (autres que
publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports
multimedias,
(disques
interactifs,
disques
compacts
audionumériques à mémoire morte), de programmes
multimedias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux
télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque
compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de
programmes radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimedias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en
matière d’éducation, de divertissement et d’enseignement, de
jeux
(divertissements) ;
production
de
programmes
d’informations, de divertissements radiophoniques et télévisés,
de programmes audiovisuels et multimedias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/ou de
sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation
de spectacles ; production artistique à savoir : production de films
et de spectacles, services de location de films et cassettes y
compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous
supports sonores et/ou visuels, et de supports multimedias
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services
d’animations ludiques (divertissements). Montage de bandes
vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios ;
information en matière d’orientation professionnelle.
Classe N° 42 : Architectures ; établissement de plans pour la
construction ; conseils en construction ; décorations d’intérieur ;
élaboration (conception) de logiciels ; bureaux de rédaction ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; étude de projets
techniques ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; développement de systèmes informatiques ;
analyse et étude d’informations collectées sur les opinions et
comportements des consommateurs dans le cadre des études de
marché et des études publicitaires ; élaboration (conception) et
développement de programmes informatiques d’études
mercatiques ; services de création (élaboration) d’images
virtuelles et interactives ; programmation sur ordinateurs,
services de programmation pour ordinateurs, hébergement de
sites informatiques (sites Web), location de temps d’accès à un
centre serveur de bases de données ; élaboration (conception) de
systèmes informatiques à savoir mise au point de centres
serveurs de base de données ; location de logiciels
informatiques ; consultations professionnelles en matière
d’ordinateur ; travaux d’ingénieurs dans le domaine informatique
et immobilier ; location d’ordinateurs et location de logiciels
informatiques.
Classe N° 43 : Restauration à services rapides et permanents ;
cantines ; agences de logement (hôtels, pensions) ; location de
logements temporaires ; services de réservation de logements
temporaires destinés aux étudiants ; restaurants libre services ;
cafétérias ; services de bars et de traiteur ; location de
constructions
transportables,
services
d’hébergements
temporaires en résidences étudiantes ; pensions ; services
hôteliers destinés aux étudiants ; services de motels ; maisons de
vacances ; location de linges, de lits, de tables, de chaises, de
vaisselles et de verrerie ; location de salles de conférences, de
congrès et de réunions.
Classe N° 44 : Services médicaux et services de santé, à savoir :
chirurgie esthétique, assistance médicale, bains publics à des fins
d’hygiène, services de banques de sang, maisons de
convalescence, dispensaires, services de gardes-malades,
hospices (maisons d’assistance), services hospitaliers, maisons
de repos, maisons médicalisées, services d’opticiens,
sanatoriums, location d’installations sanitaires. Services
d’entretien d’espaces verts, de pelouse et de jardinage ; services
de jardiniers-paysagistes. Salons de coiffure ; salons de beauté ;
services de manucure. Location de matériel pour exploitations
agricoles ; élevage d’animaux ; destruction des animaux nuisibles
dans l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture ; épandage,
aérien ou non, d’engrais et autres produits chimiques destinés à
l’agriculture.
Classe N° 45 : Services juridiques, conseils juridiques ; services
d’assistance juridique, notamment dans le domaine des
assurances, des services bancaires, de la gestion de la propriété
et de la location et dans le domaine immobilier. Services
juridiques dans le cadre de l’immobilier et de l’assurance ;
consultation professionnelle en matière de sécurité ; agences de
détectives ; agences de surveillance nocturne ; protection civile ;
escorte (protection rapprochée) ; ouverture de serrures ;
accompagnement en société (personnes de compagnie) ; services
d’agences d’adoption ; agences matrimoniales ; services de
crémation ; pompes funèbres.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43,
44, 45.
61
N° National : 07 3 496 881
à : I.N.P.I. LILLE
GENES DIFFUSION SAS, Société par Actions Simplifiée, 3595,
Route de Tournai, BP 70023, 59501 DOUAI CEDEX,
N° SIREN : 414 734 798.
GENES DIFFUSION, 3595, Route de Tournai, BP 70023, 59501
DOUAI CEDEX.
Classe N° 5 : Produits vétérinaires, semences animales, ovules.
Classe N° 10 : Matériel dans le domaine génétique pour
l’insémination artificielle animale, à savoir : sondes, appareils et
instruments vétérinaires, à savoir matériel pour mettre la
semence en capsules.
Classe N° 31 : Produits agricoles ni préparés, ni transformés,
animaux vivants, embryons, ovules, produits issus de sélection
génétique, à savoir semences, substances alimentaires
fortifiantes pour les animaux.
Classe N° 35 : Aide aux entreprises agricoles, d’élevage,
industrielles ou commerciales, dans la conduite de leurs affaires.
N° National : 07 3 496 780
Classe N° 44 : Services d’agriculture, services vétérinaires.
à : I.N.P.I. PARIS
GALLAHER LIMITED, Société de droit britanique, Members Hill,
Brooklands Road, KT 13 OQU WEYBRIDGE SURREY, ROYAUME
UNI.
LEVALLOIS PERRET Cedex.
N° National : 07 3 496 882
à : I.N.P.I. LILLE
GENES DIFFUSION SAS, Société par Actions Simplifiée, 3595,
Route de Tournai, BP 70023, 59501 DOUAI CEDEX,
N° SIREN : 414 734 798.
GENES DIFFUSION, 3595, Route de Tournai, BP 70023, 59501
DOUAI CEDEX.
Classe N° 5 : Produits vétérinaires, semences animales, ovules
exclusivement à usage vétérinaire.
Classe N° 10 : Matériel dans le domaine génétique pour
l’insémination artificielle animale, à savoir : sondes, appareils et
instruments vétérinaires, à savoir matériel pour mettre la
semence en capsules.
Classe N° 31 : Produits agricoles ni préparés, ni transformés,
animaux vivants, embryons, ovules exclusivement à usage
vétérinaire. Produits issus de sélection génétique, à savoir :
semences, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux.
Classe N° 34 : Tabac à l’état brut ou traité ; tabac à fumer, tabac à
pipe, tabac à rouler, tabac à chiquer ; cigarettes, cigares,
cigarillos ; substances pour fumer vendus séparément ou
mélangés avec du tabac, aucun des produits n’étant à usage
médical ou curatif ; tabac à priser ; articles pour fumeurs non en
métaux précieux ; papier à cigarettes, fume-cigarettes et
allumettes.
Classe N° 35 : Aide aux entreprises agricoles, d’élevage,
industrielles ou commerciales, dans la conduite de leurs affaires.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, services vétérinaires.
62
N° National : 07 3 496 958
N° National : 07 3 497 039
à : I.N.P.I. PARIS
DELALEU Vincent, 147 Bis Rue du Chemin Vert, 75011 PARIS.
CABINET REGIMBEAU, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission et la
reproduction du son et des images ; supports d’enregistrement
magnétiques ; disques acoustiques, disques compacts audio et
vidéo, bandes et cassettes audio et vidéo, supports
d’enregistrement audio et vidéo numériques, équipement pour le
traitement de l’information ; logiciels (programmes enregistrés),
cartouches de jeux vidéo, automates à musique à prépaiement,
disques vidéo pré-enregistrés et DVD pré-enregistrés,
programmes de jeux pour ordinateurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, photographies, affiches,
clichés, partitions musicales, posters, brochures, autocollants,
calendriers, cahiers, agendas, albums, stylos, crayons.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chapeaux, casquettes,
visières, chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques
et des chaussures de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu).
Classe N° 28 : Jeux électroniques et appareils de jeux autres que
ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ;
appareils de jeux vidéo personnels et appareils de jeux vidéo
portables ne s’utilisant pas avec un récepteur de télévision ;
poupées ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage) ; cartes à
jouer.
Classe N° 35 : Service de vente au détail de musiques numériques,
de sonneries. Service de vente au détail d’enregistrements
sonores et/ou vidéo.
Classe N° 38 : Télécommunications, communications par
terminaux d’ordinateurs, réseaux Internet et Intranet,
transmission de contenus audio et vidéo comportant de la
musique et du divertissement musical, distribution numérique
d’enregistrements musicaux, audio et vidéo, services de
transmission de photographies, d’images, de musiques, de sons,
de textes de fonds d’écrans et de sonneries par téléphone et
Internet, services de connexion de télécommunications à Internet
ou à des bases de données, fourniture d’accès à des sites Web de
musiques numériques sur Internet, fourniture d’accès à des sites
Web MP3 sur Internet, offres de musiques numériques, offres de
sonneries à savoir : services de transmission de musiques
numériques, de sonneries, diffusion de programmes de
télévision, émissions télévisées, émissions radiophoniques.
Classe N° 41 : Activités culturelles, éducation, divertissements,
production de spectacles et de films, location de films et
d’enregistrements
phonographiques,
divertissements
radiophoniques, divertissements télévisés et par ordinateurs,
divertissement, réservation de places pour les spectacles,
prestations rendues par un groupe musical, édition de livres, de
revues, de musiques, organisation d’expositions à but culturel ou
éducatif, organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès,
séminaires,
cours
et
ateliers,
production
d’enregistrements sonores et/ou vidéo et de films, services
d’édition musicale, services de divertissements sous forme
d’enregistrements sonores et vidéo de musiques fournis via un
réseau de communication mondial, ; services d’agents
représentant les compositeurs et les artistes ; organisation,
production et représentation de spectacles, concerts. Services
d’information concernant la musique, les représentations et les
tournées d’artistes musicaux (ces services étant fournis par le
biais d’un réseau informatique mondial).
à : I.N.P.I. PARIS
TMA CORPORATION PTY LTD., Société australienne, 48 Century
Road, MALAGA Western, AUSTRALIA 6090, AUSTRALIE.
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classe N° 6 : Barrières métalliques pour les animaux nuisibles, y
compris barrières pour les termites en tous types de métal ;
barrières métalliques à mailles pour les termites ; pièces et
éléments constitutifs des produits susmentionnés.
Classe N° 17 : Barrières non en métal pour les animaux nuisibles
relevant de cette classe, y compris barrières pour les termites
utilisées en liaison avec les structures de construction ; joints
relevant de cette classe, y compris joints pour tuyaux ; pièces et
éléments constitutifs des produits susmentionnés relevant de
cette classe.
Classe N° 19 : Barrières non en métal pour les animaux nuisibles
relevant de cette classe, y compris barrières pour les termites
utilisées en liaison avec les structures de construction ; matériaux
relevant de cette classe destinés à ou utilisés comme barrières
pour les animaux nuisibles y compris barrières pour les termites
dans les structures de construction ; compositions prêtes à durcir
relevant de cette classe y compris compositions prêtes à durcir
destinées à ou utilisées comme barrières pour les animaux
nuisibles y compris barrières pour les termites dans les structures
de construction ; ciment ; matériaux de mortier en vrac ; barrières
pour les animaux nuisibles y compris barrières pour les termites
faites à partir de compositions utilisées pour le plombage, le
scellage, la liaison et l’adhésion.
Classe N° 37 : Services de contrôle pour les animaux nuisibles, à
savoir installation de barrières et de solutions pour les animaux
nuisibles impliquant des revêtements appliqués sur les structures
d’édifices y compris barrières pour termites pour édifices,
structures et équipements ; installation de barrières pour les
termites sous la forme de barrières physiques à savoir mailles,
grillages, panneaux poreux, feuilles, films, bandes, mortier pour
barrières, revêtements pour barrières, solutions pour barrières et
toute combinaison des éléments précités ; destruction et
éradication des animaux nuisibles y compris les termites et autres
insectes (autres que dans l’agriculture).
N° National : 07 3 497 041
à : I.N.P.I. PARIS
Road, MALAGA, WESTERN AUSTRALIA 6090, AUSTRALIE.
75009 PARIS.
63
N° National : 07 3 497 047
à : I.N.P.I. PARIS
FREMANTLEMEDIA France, Société par Actions Simplifiée, 69/71
boulevard
Gallieni,
92130
ISSY
LES
MOULINEAUX,
N° SIREN : 404 102 402.
N° National : 07 3 497 042
à : I.N.P.I. PARIS
Road, MALAGA, WESTERN AUSTRALIA 6090, AUSTRALIE.
75009 PARIS.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, station météo, baromètres, thermomètre non à usage
médical ; matériel pour conduites d’électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;
cassettes vidéos ; appareils d’enseignement audiovisuel ;
supports d’enregistrements magnétiques, disques acoustiques,
magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques
compacts audio et vidéo, fils et piles électriques, télécopieurs,
appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; extincteurs ;
alarmes contre le vol ; batteries d’allumage ; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter, calculatrice,
flashs, cartouches de jeux vidéos ; jumelles (optiques), lunettes.
Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d’emballage
en papier ; produits de l’imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie, matériel d’instruction ou appareils et instruments optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement. d’enseignement (à l’exception des appareils) ; fournitures scolaires ;
agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs,
coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, agendas scolaires, cahier de textes, chemise à
rabats, albums, livres, livres illustrés, almanachs, brochures,
cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques,
journaux ; distributeurs de ruban adhésif (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; décalcomanies, papiers d’emballage, enseignes en papier ou en carton. Vêtements, chaussures,
chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir et en imitation du cuir ;
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Jeux, jouets, jeux électroniques de poche, jouets interactifs, figurines et leurs parties constitutives, jeux payant pour salles
de jeux, jeux d’arcade. Services d’abonnement pour des tiers à
des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement
à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision.
Services de télécommunications ; transmission d’informations
par réseaux de télécommunication d’entreprises mutliservices ;
services de messagerie sécurisée. Services d’agences de presse
et d’informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous
moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en
particulier sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de
64
dépêches et de messages ; services de transmission de données,
en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d’appels téléphoniques ou de
télécommunications. Transmission par satellite. Diffusion de
programmes de télévision et plus généralement de programmes
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à
usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées
et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à
usage interactif ou non. Services de télex, transmission d’informations par téléscripteur ; communication par terminaux
d’ordinateurs ; services de transmission d’informations par voie
télématique en vue d’obtenir des informations contenues dans
des banques de données et banques d’images ; services de
communication (transmission) par réseaux informatiques en
général. Services de location d’appareils et d’instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils
pour la transmission des messages, modems. Location de temps
d’accès à un centre serveur de bases de données. Services
d’enseignement et de formation, d’éducation et de
divertissement ; services de doublages ; services de bruitage ;
activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ;
édition et publication de textes (autres que textes publicitaires),
d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les
formes (autres qu’à buts publicitaires) y compris publications
électroniques et numériques (autres que publicitaires) de
supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias,
(disques interactifs, disques compacts audio-numériques à
mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées), de jeux
et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque
compact et disque compact audionumérique, sur support
magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/
ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d’éducation ou de divertissement,
de jeux (divertissements) ; production de programmes d’informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/ou de sons
musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de
spectacles ; production artistique à savoir : production de films et
de spectacles, services de location de films et cassettes y compris
de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports
sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ;
services de ludothèques à savoir : services d’animations ludiques
(divertissements) ; montage de bande vidéo, reportages
photographiques ; rédaction de scénarios.
N° National : 07 3 497 887
à : I.N.P.I. PARIS
CLAUDEL ROUSTANG GALAC, Société Anonyme, 33 avenue du
Maine,
Tour
Maine
Montparnasse,
75015
PARIS,
N° SIREN : 572 051 464.
Madame Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété
Intellectuelle, LACTALIS Gestion Planification Organisation, 10 à
20 rue Adolphe Beck, 53089 LAVAL CEDEX 9.
Classe N° 5 : Substances, boissons, aliments diététiques à usage
médical ; aliments, boissons, lait et produits laitiers pour bébés.
Classe N° 10 : Biberons.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes, à savoir : couches-culottes en
papier ou en cellulose (à jeter), essuie-mains en papier,
mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à
démaquiller en papier ; linge de table en papier, sacs à ordure en
papier ; cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour
l’emballage, en papier ; tubes en carton, produits de l’imprimerie,
articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matière
collante) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques
pour les feuilles et système d’emballage à savoir, feuilles, sacs et
sachets en matières plastiques.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué) ; verrerie, porcelaine et faïence
non comprises dans d’autres classes, à savoir : boîtes en verre,
bougeoirs, cache-pot non en papier, vases, vaisselle, verres,
flacons, ballons en verre (récipients) récipients à boire, bouteilles,
carafes. Bidons (récipients).
confitures, marmelade, compotes, consommés, potages, soupes ;
oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits
laitiers ; spécialités laitières et fromagères ; huiles et graisses
comestibles, boissons lactées où le lait prédomine ; préparations
alimentaires et plats cuisinés à base des produits précités.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques notamment boissons à base de petit lait ; boissons de
boissons ; boissons non alcooliques composées ou non de lait.
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; services d’abonnement de journaux
pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements
d’affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de
vente au détail de produits alimentaires à savoir le lait, les
produits laitiers, les eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques notamment boissons à base de petit
lait ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques
composées ou non de lait.
N° National : 07 3 497 888
à : I.N.P.I. PARIS
CLAUDEL ROUSTANG GALAC, Société Anonyme, 33 avenue du
Maine,
Tour
Maine
Montparnasse,
75015
PARIS,
N° SIREN : 572 051 464.
Madame Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété
Intellectuelle, LACTALIS Gestion Planification Organisation, 10 à
20 rue Adolphe Beck, 53089 LAVAL CEDEX 9.
65
prospectus, d’échantillons ; services d’abonnement de journaux
pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements
d’affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de
vente au détail de produits alimentaires à savoir le lait, les
produits laitiers, les eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques notamment boissons à base de petit
lait ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques
composées ou non de lait.
N° National : 07 3 498 083
à : I.N.P.I. PARIS
HYDRO BUILDING SYSTEMS, SARL, 270 RUE LEON JOULIN,
31037 TOULOUSE, N° SIREN : 451 221 295.
HYDRO BUILDING SYSTEMS, 270 Rue LEON JOULIN, 31037
TOULOUSE.
Classe N° 6 : Eléments de menuiseries métalliques et non
métalliques (profilés, joints, visserie, quincaillerie, pièces
d’assemblage, organes de mouvement et de fixation) pour portes,
fenêtres, et analogues ainsi que les ouvrages réalisés avec lesdits
éléments à savoir, portes et fenêtres. ;
Classe N° 5 : Substances, boissons, aliments diététiques à usage
médical ; aliments, boissons, lait et produits laitiers pour bébés.
Classe N° 10 : Biberons.
démaquiller en papier ; linge de table en papier, sacs à ordure en
papier ; cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour
l’emballage, en papier ; tubes en carton, produits de l’imprimerie,
articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matière
collante) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques
pour les feuilles et système d’emballage à savoir, feuilles, sacs et
sachets en matières plastiques.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué) ; verrerie, porcelaine et faïence
non comprises dans d’autres classes, à savoir : boîtes en verre,
bougeoirs, cache-pot non en papier, vases, vaisselle, verres,
flacons, ballons en verre (récipients) récipients à boire, bouteilles,
carafes, bidons (récipients).
confitures, marmelade, compotes, consommés, potages, soupes ;
oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits
laitiers ; spécialités laitières et fromagères ; huiles et graisses
comestibles, boissons lactées où le lait prédomine ; préparations
alimentaires et plats cuisinés à base des produits précités.
éléments à savoir, portes et fenêtres.
N° National : 07 3 498 084
à : I.N.P.I. PARIS
31037 TOULOUSE, N° SIREN : 451 221 295.
TOULOUSE.
alcooliques notamment boissons à base de petit lait ; boissons de
boissons ; boissons non alcooliques composées ou non de lait.
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
66
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; diffusion d’annonces publicitaires ;
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; tous ces services étant
rendus par des artisans.
N° National : 07 3 498 085
à : I.N.P.I. PARIS
31037 TOULOUSE, N° SIREN : 451 221 295.
TOULOUSE.
N° National : 07 3 498 515
à : NANTES
ALOMA CONSTRUCTIONS, SARL, La Gerberie, 79310 MAZIERES
EN GATINE, N° SIREN : 492 812 714.
BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie
Degez, Avocate, 4 Rue du Quinconce, BP 60429, 49104 ANGERS
CEDEX 02.
N° National : 07 3 498 265
à : I.N.P.I. PARIS
Philippe TERRASSON, 13 rue des alteas, 17000 LA ROCHELLE.
Jean-Marie TERRASSON, 13 rue des alteas, 17000 LA ROCHELLE.
Produits ou services désignés : Affaires immobilières, évaluation
et gérance de biens immobiliers. Constructions et réparations de
maisons ; direction de travaux de constructions ; information en
matière de constructions. Constructions métalliques et/ou non
métalliques. Conception de projets de constructions.
67
N° National : 07 3 498 724
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de
cartes ou de tables ;
prédomine ;
à : I.N.P.I. PARIS
Mairie de Casteculier, Collectivité locale, 1 Bourg Grandfonds,
47240 CASTECULIER.
ACTOUR 47, SARL, 271 Péchabout, 47008 AGEN.
ACTOUR 47, 271 Péchabout, 47008 AGEN.
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 19 : Objets d’art en pierre, en béton ou en marbre ;
statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;
vitraux ; bois façonnés ;
Classe N° 20 : Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; vannerie ; boîtes
en bois ou en matières plastiques ;
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 22 : Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage en matières textiles.
Classe N° 30 : Biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ;
alcool ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
micro-édition ;
bars ; services de traiteurs ; réservation de logements
temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 19, 20, 21, 22, 24, 25,
28, 29, 30, 32, 33, 35, 41, 43.
N° National : 07 3 498 774
à : I.N.P.I. PARIS
ALLECHI DIDIER,
BESSANCOURT.
58,
RUE
LAYE,
95550
ALLECHI DIDIER, 58, RUE DE PIERRE LAYE,
BESSANCOURT.
95550
l’habillement) ; ;
textiles ; sous-vêtements ; ;
DE
PIERRE
68
lessiver ; bio-substances pour lessiver, préparations pour
nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons ; parfums,
fragrances, huiles essentielles, cosmétiques, cosmétique à base
d’aliment naturel, aromatiques, lotions pour cheveux ; dentifrices.
Dépilatoires ; produits de maquillage, démaquillage, rouge à
lèvres, rouge à lèvres à base d’aliment naturel (comestible),
masques de beauté, produits de rasage ; produits pour la
conservation (cirage), crèmes pour le cuir.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits
hygiéniques pour la médecine, substances diététique à usage
médical, aliments pour bébé, emplâtres, matériel pour
pansement, matériel pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires, désinfectants, produits pour destruction des animaux
nuisibles, fongicides, herbicides, bains médicinaux, bandes,
culottes ou serviettes hygiéniques, préparations chimiques, biochimiques, à usage médical ou pharmaceutiques, préparations
pour l’aromathérapie, herbes médicinales, tisanes ; parasiticides ;
sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage
médical.
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour les véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les œufs. Machine agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuse à main
électrique ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machine à
coudre ; à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machines à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques, robot bio-eletro-mécanique.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
numérique, disques acoustiques ou optiques, à mémoire de
masse, numérique, virtuel, ou holographique, disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils de prépaiement ; terminaux de paiement à distance ou
non, appareil de paiement sans contact, caisses enregistreuses,
machines à calculer, équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; extincteurs, logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
batterie électriques ; batterie à énergie renouvelable, détecteurs ;
fils électriques ; prises électriques, relais électriques ;
combinaisons, costumes, gants ou masque de plongée ; vêtement
de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
lunettes (optique) ; articles de lunetteries ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; carte à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; appareil
de divertissement sexuelle (sexe toys). Appareil de captation,
stockage, lecture, à mémoire de masse virtuel ou holographique,
pour la transmission à distance ou non. Appareil à micro,
nanotechnologie, nanomatériau, capteur r. f. i. d. ; système bioinformatique pour la traçabilité, bio-identité numérique, appareil
de géolocalisation, technologie sur la puce en 3 dimensions,
virtuel, holographique ; appareil à inter-action home-machine,
interface bio-voix-donnée-image, système de détection à faible
luminosité, photonique, appareil de radio-diffusion numérique,
terminaux pour téléphonie mobile ou traditionnel, appareil de
conversion de donnée ou élément physique vers une support
numérique ; lunette auto-corrective permettant le diagnostique
oculaire par transmission à distance vers une base de donnée,
bio-photonique, télévision sur terminaux mobiles, appareil de
prise et régulation de la température pour matériel destiné aux
bébé.
ou par eau. Moteur pour véhicule terrestre notamment
écologique ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ;
moteur hybride, moteur à énergie renouvellable, carrosseries ;
carrosserie en bio-matériaux, chaînes antidérapantes ; châssis ou
pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ;
ceinture de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules
électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadre ;
béquilles ; freins ; guidons ; jantes ; pédales ; pneumatiques ;
roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Système embarqué de sécurité active homme-machine pour tout
véhicule de locomotion, moteur à compression variable.
Classe N° 14 : Joailleries ; bijouteries, pierres précieuses ;
horlogeries et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets de bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; portes clefs de fantaisie ;
statues ou figurines statuettes en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l’horlogerie ; médailles.
Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
de provisions ; sacs ou sachets (notamment en matière végétale)
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage, portedocument en cuir et imitation du cuir, attaché-case, sac de
transport pour matériel électronique, informatique.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
pantalon, short, maillot de bain, pull, coupe-vent, blouson,
vêtements en cuir et en imitation de cuir ; ceinture (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
noeux papillons, bonneteries ; chaussettes ; chaussons ;
textiles ; tee-shirt, sweat, sous vêtements. Tout article compris
dans cette classe réagissant à la température du corps humains
ou animaux, à l’air ambiant, à la lumière, à la météo ; vêtement de
sport, vêtement en bio-textile, bio-matériaux, lingerie féminine,
de charme, bas, collant.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour les arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou
roulettes ; planche à roulettes, trottinettes ; sexe-toys (articles,
jouets sexuelles), planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;
raquettes de neige ; skis ; rembourrages de protection (parties
d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 3, 5, 7, 9, 12, 14, 18, 25, 28.
N° National : 07 3 498 841
JEROME PREVOST,
STRASBOURG.
5
RUE
DE
WASSELONNE,
67000
JEROME PREVOST, 5 RUE DE WASSELONNE,
STRASBOURG.
67000
Classe N° 29 : Gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits
laitiers ; charcuterie ; salaisons ; fromages ; boissons lactées où le
lait prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sandwiches, pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;
boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
N° National : 07 3 498 957
à : I.N.P.I. PARIS
WAVECOM, Société anonyme de droit français, 3 esplanade du
Foncet, 92130 ISSY LES MOULINEAUX, N° SIREN : 391 838 042.
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Classe N° 9 : Programmes informatiques ; logiciels ; logiciels pour
la fourniture d’accès à un réseau informatique ou de transmission
de données ; logiciels utilisables dans les puces, logiciels
utilisables dans les domaines de la finance, des loisirs, du jeu, de
la billetterie, des télécommunications, de la fidélité, de
l’éducation, de l’identité, du contrôle d’accès, du paiement, de la
sécurité, de la santé, de la médecine, des transports, du métrage,
du mesurage, des environnements fermés, de la localisation et
des technologies de l’information, du stockage de l’information et
de données ; logiciels pour puces et lecteurs de cartes à puces ;
logiciels permettant d’écrire des programmes pour puces et pour
cartes à puce électronique ; appareils et instruments de contrôle,
logiciels de contrôle d’accès à un réseau informatique ; logiciels
de transmission de données ; logiciel de contrôle ; logiciels outils
de développement (environnement logiciel de développement) ;
logiciel de commande de fonctionnalités ; progiciels ; logiciels
pour le développement d’applications destinées à des appareils
de radiocommunication et à tous dispositifs équipés de moyens
de radiocommunication ; logiciels de transmission de données ou
de communication entre machines, ou entre des machines, des
capteurs, des instruments de mesure et des serveurs de données,
logiciels de transmission de données ou de communication ;
logiciels de programmation d’appareils de radiocommunication,
de dispositifs équipé de moyens de radiocommunication ;
logiciels de communication avec les réseaux des opérateurs ;
logiciels pour système d’exploitation d’ordinateur, pour puces et
pour cartes à puces ; programmes et système d’exploitation
d’ordinateur, de puces et de cartes à puces, extensions pour
systèmes d’ordinateur à savoir extensions intégrant une carte
SIM ou une puce pour systèmes d’ordinateur, outils et
programmes utilitaires dans le domaine des logiciels
d’application pour connexion d’ordinateurs ; programmes
d’ordinateurs, de puces et de cartes à puce téléchargeables ;
algorithmes (programmes) pour la compression et la
décompression de données ; algorithmes (programmes) de
codage/décodage matériels informatiques en réseaux ; matériels
informatiques à savoir ordinateurs fixes, périphériques
d’ordinateurs, lecteurs et/ou programmateurs de cartes SIM et/ou
de puces, PDA et logiciels pour créer, faciliter et gérer l’accès à
distance et la communication avec des réseaux locaux, des
réseaux privés virtuels (VPNs), des réseaux à grandes distances
(WANs) et des réseaux globaux d’ordinateurs, d’équipements
industriels intégrant une carte SIM ou une puce ; logiciels
d’exploitation de serveurs, logiciels pour l’utilisation dans la
fourniture à des utilisateurs multiples de l’accès à un réseau
informatique global d’informations pour la recherche, la
récupération, le transfert, la manipulation et la diffusion d’un
large éventail d’informations ; outils logiciels pour faciliter les
applications
logiciels
par
des
tiers ;
logiciels
pour
communications en réseau sans fil ; matériel informatique à
savoir ordinateurs portables, ordinateurs fixes, périphériques
d’ordinateurs, lecteur et/ou programmateurs de cartes SIM et/ou
de puces, PDA et logiciels pour la communication en réseau sans
fil ; dispositif à savoir module (composant électronique pour
permettre l’émission, la réception de communications vocales et
de données par l’intermédiaire des réseaux sans fil), modems,
microprocesseurs, processeurs de radiocommunication intégrant
une carte SIM interne et/ou une puce interne, solidarisées à un
module de radiocommunication ; puces ; circuits imprimés pour
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; microcircuits ;
microprocesseurs, microprocesseurs sécurisés ; appareils et
équipements fonctionnant avec des puces et des cartes à puce,
des cartes avec des circuits intégrés ou à microcircuits à savoir
ordinateurs
portables,
ordinateurs
fixes,
périphériques
d’ordinateurs, modules (composant électronique pour permettre
l’émission, la réception de communications vocales et de
données par l’intermédiaire des réseaux sans fil), modems,
microprocesseurs, processeurs, lecteurs et/ou programmateurs
de cartes SIM et/ou de puces, PDA fonctionnant avec des puces et
des
cartes
à
puces ;
dispositifs
d’identification
et
69
d’authentification à savoir puce ou carte à puce pour accéder ou
contrôler l’accès à des appareils et équipements, dispositifs
d’identification et d’authentification à savoir puce ou carte à puce
destinés au traitement de l’information ; appareils et équipements
permettant l’accès au réseau téléphonique ; dispositifs d’accès, de
contrôle d’accès, d’identification et d’authentification au réseau
téléphonique ;
appareils
téléphoniques ;
distributeurs
automatiques ;
appareils
à
prépaiement ;
lecteur
et
programmateur de puces et de cartes à puce ; appareils et
instruments pour l’enregistrement, le traitement, la réception, la
reproduction, le transfert, la modification, la compression, la
décompression, la radiodiffusion, la fusion et/ou l’amélioration de
données, pour la compression et la décompression de données,
de codage/décodage ; équipements pour le traitement de
l’information ; appareil et équipements de commande à distance
pour le transfert, l’enregistrement, la lecture et la reproduction de
sons, d’images et/ou de données informatiques ; appareils et
équipements électroniques de connexion à distances à un réseau
informatique et/ou de télécommunications ; microprocesseur
sécurisé ;
ordinateurs,
micro-ordinateurs ;
périphériques
d’ordinateurs ; circuits intégrés, puces de circuits intégrés,
microprocesseurs, semi-conducteurs, processeurs à semiconducteurs, puces de processeurs à semi-conducteurs,
mémoires électroniques, circuits imprimés, accumulateurs
électriques, lecteurs de cartes à mémoires, dispositifs de mémoire
d’ordinateur ; dispositifs de mémoire à semi-conducteurs.
N° National : 07 3 499 259
à : I.N.P.I. PARIS
Vasco MAURICIO, Agissant pour le compte de la société
“ FLAVENZO ” en cours de formation, 25 rue des Frères
Letenanfle, 78700 CONFLANS SAINTE-HONORINE.
Vasco MAURICIO, 25 rue des Frères Letenanfle, 78700 CONFLANS
SAINTE-HONORINE.
70
N° National : 07 3 499 520
à : I.N.P.I. PARIS
EAD Multi-pôles, SARL, 30 rue de La varenne, 94100 SAINT MAUR
DES FOSSES, N° SIREN : 488 504 127.
EAD Multi-pôles, 30 rue de La varenne, 94100 SAINT MAUR DES
FOSSES.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ;
calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d’emballage
(rembourrage)en caoutchouc ou en matières plastiques ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour
l’isolation ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques à savoir
éléments absorbeurs de sons passifs pour la correction de
l’intérieur d’un bâtiment.
N° National : 07 3 499 573
à : I.N.P.I. LYON
DUVARRY DEVELOPPEMENT, Société A Responsabilité Limitée,
69 Rue de la République, 69002 LYON, N° SIREN : 490 817 897.
Cabinet Laurent & Charras, 20 rue Louis Chirpaz, BP 32, 69134
ECULLY Cedex.
Classe N° 3 : Savons, gels et produits moussants pour le bain et la
douche ; parfums, eaux de toilette, lotions parfumées, déodorants
pour le corps (parfumerie), parfums d’intérieur, substances
parfumées pour diffuseurs de parfums d’intérieur, eaux de
senteur, eaux florales ; huiles essentielles pour le corps, huiles
essentielles pour diffuseurs de parfums d’intérieur, produits pour
parfumer l’ambiance, bois odorants, pots pourris et encens
parfumés ; cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de
la peau du visage, des mains, des pieds et du corps, produits de
maquillage et de démaquillage ; lotions pour les cheveux,
shampoings, gels, mousses, baumes, masques, crèmes et sérums
pour le soin et le coiffage des cheveux ; dentifrices.
Classe N° 4 : Bougies et mèches pour l’éclairage, bougies
parfumées.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques ;
bâtons de réglisse, bonbons, pastilles et sirops, tous ces produits
étant à usage pharmaceutique ; gelée royale à usage médical,
gommes à mâcher à. usage médical, herbes et infusions
médicinales, tisanes et thé médicinal ; produits antisolaires ; sels
et boues pour le bain à usage médical ; produits hygiéniques pour
la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments
pour bébés, farines lactées pour bébés ; désodorisants autres qu’à
usage personnel, désodorisants pour vêtements ou matières
textiles ; encens répulsifs pour insectes.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage
dentaire ou médical ; joaillerie, bijouterie, bijouterie de fantaisie,
ornements pour cheveux (bijouterie) ; pierres précieuses ; strass ;
horlogerie et instruments chronométriques, montres ; portes clefs
de fantaisie, boîtes à bijoux et poudriers, tous ces produits étant
en métaux précieux.
Classe N° 16 : Papier, carton ; sachets, (enveloppes, pochettes) en
papier pour l’emballage ; cornets de papier ; linge de table en
papier ; cartons à chapeaux (boîtes) ; produits de l’imprimerie ;
revues (périodiques), journaux, prospectus, publications ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie, papier à lettres,
almanachs, agendas, cahiers, calendriers, faire-part (papeterie),
cartes postales, cartes de voeux, cartes d’anniversaire, albums
photos, répertoires ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceau ;
articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils),
livres, livres de recettes de cuisine, livres sur l’art de vivre ;
matières plastiques pour l’emballage, sachets (enveloppes,
pochettes) en matières plastiques pour l’emballage ; caractères
d’imprimerie.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; malles
et valises, parapluies, parasols et cannes, sacs à main, sacs à
provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d’écolier, sacs de
plage, sacs de campeurs, portefeuilles, porte-monnaie ; coffrets
destinés à contenir des affaires de toilette ; boîtes en cuir ; articles
de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir à l’exception des
étuis adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir, des
gants et des ceintures.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres, coussins, cintres
pour vêtements ; pailles pour la dégustation des boissons et
décorations pour aliments en matières plastiques ; objets d’art et
de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
récipients d’emballage et boîtes en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume
de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ; vannerie.
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), plats
en papier ; verrerie, vaisselle, porcelaine et faïence ;
bonbonnières ; boîtes à savon ; boîtes à thé ; torchons de cuisine.
Classe N° 24 : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ;
serviettes de tables et de toilette en matière textile ; gants de
toilette ; draps ; taies d’oreiller ; étoffes pour meubles ; linge de
maison et de table (à l’exception du linge de table en papier), linge
de toilette ; plaids ; housses pour coussins ; jetés de canapé ;
tissus d’ameublement.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie, gants (habillement),
ceintures (habillement), sous-vêtements, maillots de bains,
peignoirs, kimonos, tabliers.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ;
décorations pour arbres de noël (à l’exception des articles
d’éclairage et des sucreries).
Classe N° 29 : Fruits, zestes de fruits et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs,
lait, boissons lactées et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles, huile d’olive, huile de coco, beurre de cacao, beurre
de cacahuète.
sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir et crèmes
glacées ; bonbons.
alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops, sodas et
autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 35 : Services de ventes au détails d’article de confiserie
et de pâtisserie, de meubles, cosmétiques, bougies, sacs,
vêtements, chaussures, linge de table, de maison ou de bain, de
vaisselles et ustensiles de cuisines, de produits diététiques, de
bijoux, de bijouterie de fantaisie ; services de consultations et de
conseils commerciaux en matière de création d’entreprise,
d’acquisition et de cession d’actifs de sociétés ; conseils,
informations ou renseignements d’affaires ; études de marché ;
conseils aux entreprises dans la conduite de leurs affaires ; audits
comptables.
Classe N° 43 : Service d’un pâtissier, d’un confiseur ; service de
restauration, de traiteur.
28, 29, 30, 32, 35, 43.
N° National : 07 3 499 574
à : I.N.P.I. LYON
DUVARRY DEVELOPPEMENT, Société A Responsabilité Limitée,
69 Rue de la République, 69002 LYON, N° SIREN : 490 817 897.
Cabinet Laurent & Charras, 20 rue Louis Chirpaz, BP 32, 69134
ECULLY Cedex.
71
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres, coussins, cintres
pour vêtements ; pailles pour la dégustation des boissons et
décorations pour aliments en matières plastiques ; objets d’art et
de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
récipients d’emballage et boîtes en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume
de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ; vannerie.
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), plats
en papier ; verrerie, vaisselle, porcelaine et faïence ;
bonbonnières ; boîtes à savon ; boîtes à thé ; torchons de cuisine.
serviettes de tables et de toilette en matière textile ; gants de
toilette ; draps ; taies d’oreiller ; étoffes pour meubles ; linge de
maison et de table (à l’exception du linge de table en papier), linge
de toilette ; plaids ; housses pour coussins ; jetés de canapé ;
tissus d’ameublement.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie, gants (habillement),
ceintures (habillement), sous-vêtements, maillots de bains,
peignoirs, kimonos, tabliers.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ;
décorations pour arbres de noël (à l’exception des articles
d’éclairage et des sucreries).
Classe N° 3 : Savons, gels et produits moussants pour le bain et la
douche ; parfums, eaux de toilette, lotions parfumées, déodorants
pour le corps (parfumerie), parfums d’intérieur, substances
parfumées pour diffuseurs de parfums d’intérieur, eaux de
senteur, eaux florales ; huiles essentielles pour le corps, huiles
essentielles pour diffuseurs de parfums d’intérieur, produits pour
parfumer l’ambiance, bois odorants, pots pourris et encens
parfumés ; cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de
la peau du visage, des mains, des pieds et du corps, produits de
maquillage et de démaquillage ; lotions pour les cheveux,
shampoings, gels, mousses, baumes, masques, crèmes et sérums
pour le soin et le coiffage des cheveux ; dentifrices.
Classe N° 4 : Bougies et mèches pour l’éclairage, bougies
parfumées.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques ;
bâtons de réglisse, bonbons, pastilles et sirops, tous ces produits
étant à usage pharmaceutique ; gelée royale à usage médical,
gommes à mâcher à usage médical, herbes et infusions
médicinales, tisanes et thé médicinal ; produits antisolaires ; sels
et boues pour le bain à usage médical ; produits hygiéniques pour
la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments
pour bébés, farines lactées pour bébés ; désodorisants autres qu’à
usage personnel, désodorisants pour vêtements ou matières
textiles ; encens répulsifs pour insectes.
dentaire ou médical ; joaillerie, bijouterie, bijouterie de fantaisie,
ornements pour cheveux (bijouterie) ; pierres précieuses ; strass ;
horlogerie et instruments chronométriques, montres ; portes clefs
de fantaisie, boîtes à bijoux et poudriers, tous ces produits étant
en métaux précieux.
Classe N° 16 : Papier, carton ; sachets, (enveloppes, pochettes) en
papier pour l’emballage ; cornets de papier ; linge de table en
papier ; cartons à chapeaux (boîtes) ; produits de l’imprimerie ;
revues (périodiques), journaux, prospectus, publications ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie, papier à lettres,
almanachs, agendas, cahiers, calendriers, faire-part (papeterie),
cartes postales, cartes de voeux, cartes d’anniversaire, albums
photos, répertoires ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceau ;
articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils),
livres, livres de recettes de cuisine, livres sur l’art de vivre ;
matières plastiques pour l’emballage, sachets (enveloppes,
pochettes) en matières plastiques pour l’emballage ; caractères
d’imprimerie.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; malles
et valises, parapluies, parasols et cannes, sacs à main, sacs à
provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d’écolier, sacs de
plage, sacs de campeurs, portefeuilles, porte-monnaie ; coffrets
destinés à contenir des affaires de toilette ; boîtes en cuir ; articles
de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir à l’exception des
étuis adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir, des
gants et des ceintures.
Classe N° 29 : Fruits, zestes de fruits et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs,
lait, boissons lactées et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles, huile d’olive, huile de coco, beurre de cacao, beurre
de cacahuète.
sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir et crèmes
glacées ; bonbons.
alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops, sodas et
autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 35 : Services de ventes au détails d’article de confiserie
et de pâtisserie, de meubles, cosmétiques, bougies, sacs,
vêtements, chaussures, linge de table, de maison ou de bain, de
vaisselles et ustensiles de cuisines, de produits diététiques, de
bijoux, de bijouterie de fantaisie ; services de consultations et de
conseils commerciaux en matière de création d’entreprise,
d’acquisition et de cession d’actifs de sociétés ; conseils,
informations ou renseignements d’affaires ; études de marché ;
conseils aux entreprises dans la conduite de leurs affaires ; audits
comptables.
Classe N° 43 : Service d’un pâtissier, d’un confiseur ; service de
restauration, de traiteur.
28, 29, 30, 32, 35, 43.
N° National : 07 3 499 603
à : I.N.P.I. PARIS
VIGNOBLES TERROIRS TRADITIONS (VTT), Société à
Responsabilité Limitée, 33 rue du Docteur Romefort, 33320 LE
TAILLAN MEDOC, N° SIREN : 431 793 694.
INLEX CONSEIL, 11 rue Condillac, 33000 BORDEAUX.
72
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières, des
vins et des eaux-de-vie) ; vins d’appellation d’origine ; eaux-de-vie
d’appellation d’origine.
Classe N° 35 : Services de vente au détail et en gros de boissons
alcooliques (à l’exception des bières), vins ; agences d’importexport ; étude et recherche de marché ; affichage, diffusion
d’annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion et
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons).
Classe N° 39 : Stockage, dépôt de marchandises ; distribution
(livraison de produits), emballage de produits ; courtage de fret et
de transport ; livraison de marchandises ; informations en matière
de transport.
N° National : 07 3 499 752
à : I.N.P.I. RENNES
SMConseils, EURL, 19 Rue des Tulipes, 35132 VEZIN LE COQUET,
N° SIREN : 439 722 430.
SMConseils, 19 Rue des Tulipes, 35132 VEZIN LE COQUET.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie – Instruments d’écriture – journal. Photographie ; cartes ; linge de table en
papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; calendriers – dessins.
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; comptabilité ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts de publicité ou
commerciaux – publicité en ligne sur un réseau informatique ;
relation publique. Gérance de biens immobiliers ; affaires immobilières. Imprimerie ; service de reliure ; serigraphie ; service de
photogravure ; développement de pellicules photographiques.
Education ; divertissement ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours ; organisation et
conduites colloques, conférences ou congrès ; micro-édition ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Matériel
mouchoir de poche (en papier).
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; Communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de messagerie électronique ; location de
temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
électronique.
N° National : 07 3 499 922
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE TELECOM E-COMMERCE, Société Anonyme, Zac des
Luats, Impasse des Armoiries, 94350 VILLIERS SUR MARNE,
N° SIREN : 342 854 767.
92593
Classe N° 35 : Surveillance (contrôle), émission et réception de
données, de signaux, d’images et d’informations traitées par
ordinateurs ou par appareils de télécommunications ; services
d’abonnements téléphoniques ; services d’abonnements à des
sites Internet ; services d’abonnements téléphoniques par forfait ;
services d’offres tarifaires à des fins publicitaires. Services de
traitement de données et d’informations, à savoir saisie, recueil,
systématisation de données ; gestion de fichiers informatiques ;
recueil de données dans un fichier central, recherche
d’informations dans des fichiers informatiques pour des tiers.
N° National : 07 3 499 790
à : I.N.P.I. PARIS
MOUVEMENT INTERNATIONAL POUR L’UNITE DES FEMMES
DES EGLISES EVANGELIQUES (MIPUFEE), ASSOCIATION LOI
1901, 18 rue de Brevannes, 94470 BOISSY ST LEGER.
YAPO Adjova Marie Angele, épouse GALLEY, 18 rue de
Brévannes, 94470 BOISSY ST LEGER.
Classe N° 38 : Télécommunications, services de transmission
sécurisée de données, communication par terminaux
d’ordinateurs, transmission d’informations par voie télématique,
transmission et réception d’informations par satellites,
transmission de messages, d’images codées et de sons ; services
de transfert d’appels téléphoniques ou de télécommunications ;
services de réponse sur un serveur électronique interactif en ligne
sur un réseau de télécommunications ; fourniture d’accès à un
réseau
informatique
mondial ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial,
fourniture d’accès à des moteurs de recherches ; service de
connexion à savoir services de raccordement à l’Internet ou à des
réseaux locaux, services de routage et de filtrage d’adresses
Internet ; fourniture d’accès à l’Internet par l’intermédiaire de
portails ;
location
d’appareils
et
d’installations
de
communications
téléphoniques,
visiophonie. Services de transmission de données multimédia ;
messageries et courriers électroniques et informatiques,
données et banques d’images, services de diffusion
d’informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, de
conférences et de congrès ; services d’enseignement et de
formation,
d’activités
culturelles,
d’éducation
et
de
divertissement ; montages de programmes de radiodiffusion ou
de télévision ; montage de bandes vidéo ; édition et publication de
supports multimédia ; services de traitement d’images (filmage) ;
exploitation de publications électroniques en ligne (non
téléchargeables), publications électroniques de livres et
périodiques en ligne.
Classe N° 42 : Location de logiciel ; élaboration (conception) de
logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels
d’ordinateurs ; services d’aide technique à l’exploitation et à la
supervision des réseaux informatiques ; services d’assistance
technique
dans
le
domaine
informatique
et
des
télécommunications ; programmation pour ordinateurs, location
d’ordinateurs ; consultations techniques et recherches dans le
domaine des télécommunications et de l’informatique,
consultation en matière d’ordinateurs ; conception (élaboration)
de
systèmes
informatiques
et
de
systèmes
de
télécommunications ; études techniques et recherches dans le
domaine de l’exploitation technique des ordinateurs et dans celui
des télécommunications, conseils techniques en informatique ;
hébergement de sites ; location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données ; services de supervision (contrôle,
surveillance) de réseaux informatiques ; entretien de sites Web
pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à jour d’un
moteur de recherche pour réseaux de télécommunication ;
conception de réseaux informatiques et de réseaux de
télécommunication ; conception et développement de systèmes
informatiques. Services de conversion de codes et de formats
entre différents types de textes ; conception de bases de données.
73
Description de la marque : les polices utilisées sur le logo Urban
Caffè sont Helvetica compressed vectorisé puis déformé sur la
partie haute pour Urban. Bickmann Script pro régular vectorisé
pour Caffè. Les 2 polices ont été achetée chez Adobe. Le pantone
turquoise est le P338 La référence du chocolat est le 4625
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
alcool ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
N° National : 07 3 499 943
à : I.N.P.I. LYON
N° National : 07 3 499 932
DANY BOUDJEMA, 23 Abbé Boisard, 69007 LYON.
DANY BOUDJEMA, 23 Abbé Boisard, 69007 LYON.
à : I.N.P.I. PARIS
LAURENT OLIVIER, Agissant pour le compte de la société
“ OLIVIER ” en cours de formation, 9 RUE JULES CESAR, 75012
PARIS.
LAURENT OLIVIER, 9 RUE JULES CESAR, 75012 PARIS.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; batteries
électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de
climatisation ; Appareils de production d’eau chaude solaire.
Appareil de reproduction de réfrigération, de distributions d’eau
chaude. ; Evaluations, estimations et recherches dans les
logiciels ;
74
N° National : 07 3 500 100
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Constructions transportables non
métalliques à savoir aménagement, agencement intérieur et extérieur en bois – terrasses (constructions non métalliques), clôtures
(non métalliques) ; lambris non métalliques, piscines (constructions non métalliques) – bois de chauffage, bois en détail.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en bois, cire, plâtre,
liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ; Meubles, miroirs,
cadres, objets de décoration en bois ;
Hervé MORIN, 11 rue Verniquet, 75017 PARIS.
Bruno DUCOULOMBIER, 6, place de Narvik, 75008 PARIS.
N° National : 07 3 500 168
Classe N° 16 : Papier, carton ; produits de l’imprimerie.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité, distribution de prospectus, services
déabonnement de journaux pour des tiers, reproduction de
documents. Gestion de fichiers informatiques.
ATLANTIQUE BOIS CREATIONS, SARL UNIPERSONNNELLE, LA
MARTINIERE, ZA LES HAUTS DE COUERON, 44220 COUERON,
N° SIREN : 447 857 640.
Classe N° 38 : Télécommunications.
ATLANTIQUE BOIS CREATIONS, LA MARTINIERE, ZA LES HAUTS
DE COUERON, 44220 COUERON.
Classe N° 41 : Edition de livres, de revues, prêt de livres,
production de spectacles, de films, location de films ; location
d’enregistrements sonores, location de décors de spectacle,
montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, micro-édition.
Classe N° 42 : Etude de projets techniques, élaboration
(conception) de logiciels, programmation pour ordinateur,
création et entretien de sites Web pour des tiers, consultation en
matière d’ordinateurs, converstion de documents d’un support
physique vers un support électronique, hébergement de sites
informatiques.
N° National : 07 3 500 167
à : I.N.P.I. PARIS
ABCréations, SARL UNIPERSONNELLE, LA MARTINIERE, ZA LES
HAUTS DE COUERON, 44220 COUERON.
ABCréations, LA MARTINIERE, ZA LES HAUTS DE COUERON,
44220 COUERON.
Produits ou services désignés : Matériaux de construction non
métalliques ; constructions non métalliques ; bois de
construction ; bois façonnés ; Constructions transportables non
métalliques à savoir aménagement, agencement intérieur et extérieur en bois, terrasses (constructions non métalliques), clôtures
non métalliques, lambris non métalliques, piscines (constructions
non métalliques) – bois de chauffage, bois en détail. Supervision
(direction) de travaux de construction.
N° National : 07 3 500 170
à : I.N.P.I. PARIS
Bruno GOSSELIN, 15 avenue Marie Amélie, 60500 CHANTILLY.
Bruno GOSSELIN, 15 avenue Marie Amélie, 60500 CHANTILLY.
75
N° National : 07 3 500 757
à : I.N.P.I. PARIS
MR CHIEN WEI HSUAH, FRANCE PARK FORTUNE LEATHER
GOODS CO., 143 Rue du Château des centiers, 75013 PARIS.
MR CHIEN WEI HSUAN, FRANCE PARK FORTUNE LEATHER
GOODS CO, 143 Rue du Château des Centiers, 75013 PARIS.
de papeterie ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ;
prospectus, imprimés, échantillons) ; locations d’espaces
publicitaires ;
sportives et culturelles.
N° National : 07 3 500 171
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Joaillerie bijouterie pierres
précieuses horlogerie et instruments chronométriques. Métaux
précieux boîtiers bracelets chaînes. Porte-clefs de fantaisie. Etuis
à cigares. Etuis ou écrins pour l’horlogerie. Vaisselle en métaux
précieux, objets d’art en métaux précieux. Cuir et imitations du
cuir peaux d’animaux, malles et valises. Parapluies. Portefeuilles
porte-monnaie sacs à main. Coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette. Vêtements. Chaussures. Chapellerie.
Chemises. Vêtement en cuir. Ceintures. Gant. Foulards. Cravates.
Chaussettes. Chaussures de plage de ski de sport. Sous vêtements.
PIERRE NOEL DELATTE, 37 RUE DE L’ALMA, BP 8192, 98807
NOUMEA CEDEX.
PIERRE NOEL DELATTE, 37 RUE DE L’ALMA, BP 8192, 98807
NOUMEA CEDEX.
N° National : 07 3 500 882
à : I.N.P.I. PARIS
Philippe REY, Agissant pour le compte de la société “ Les Chênes
Verts ” en cours de formation, Quartier de la Caillonne, Les
Chênes Verts, Rte de Tauligan, 84600 VALREAS.
Gérard REY, Agissant pour le compte de la société “ Les Chênes
Verts ” en cours de formation, Quartier de la Caillonne, Les
Chênes Verts, Rte de Taulignan, 84600 VALREAS.
Philippe REY, Quartier de la Caillonne, Les Chênes Verts, Rte de
Tauligan, 84600 VALREAS.
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale.
76
Classe N° 30 : Miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces
(condiments) ; biscuiterie ;
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;
apéritifs sans alcool ;
vins) digestifs (alcool et liqueurs) extraits ou essences
alcooliques ; vins de pays, vins d’appellation d’origine.
N° National : 07 3 501 253
à : I.N.P.I. PARIS
MONISOTHA TIENG, Agissant pour le compte de la société
“ LIMOPARTNERS ” en cours de formation, 268 AVENUE
D’ARGENTEUIL, 92600 ASNIERES SUR SEINE.
MONISOTHA TIENG, 268 AVENUE D’ARGENTEUIL, 92600
ASNIERES SUR SEINE.
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais.
N° National : 07 3 501 274
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; –
organisation de visite. – accompagnement de voyageurs. –
organisation et coordination de voyageur. – service de transport
et d’organisation de voyage en ligne. – service de logistique
(organisation des transport).
Azenday, sarl, 19 rue
N° SIREN : 487 660 706.
frédérick
lemaitre,
75020
PARIS,
VIRGINIE BOYER, AZENDAY, 19 RUE FREDERICK LEMAITRE,
75020 PARIS.
N° National : 07 3 501 256
à : I.N.P.I. LILLE
ALPES COOP FRUITS, COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL
VARIABLE, 0 ZA LE PLAN, 05300 LARAGNE MONTEGLIN,
N° SIREN : 782 439 657.
ALPES COOP FRUITS, 0 ZA LE PLAN, 05300 LARAGNE
MONTEGLIN.
des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ;
publicitaire sur tout moyen de communication ; locations
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ;
mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ;
sportives et culturelles ; Informations en matière de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
N° National : 07 3 501 319
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Association ÉPICURE, association loi 1er Juillet 1901 à but nonlucratif, 1 bis Boulevard Jean BEPMALE, 31800 SAINT-GAUDENS,
N° SIREN : 484 986 856.
Association ÉPICURE, 1 bis Boulevard Jean BEPMALE, 31800
SAINT-GAUDENS.
77
dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; prothèses ;
implants artificiels ; substituts osseux.
Classe N° 16 : Sachets d’emballage en papier, carton ou en
matière plastique, en particulier pour les produits médicochirurgicaux.
Classe N° 39 : Service de conditionnement et d’emballage de
produits. Service de conditionnement et d’emballage de produits
médico-chirurgicaux.
Classe N° 40 : Service de décontamination et de nettoyage de
dispositifs médico-chirurgicaux. Service de décontamination
bactériologique et chimique de dispositifs médico-chirurgicaux.
Service de stérilisation des emballages. Services d’application de
revêtements biomédicaux sur les prothèses ou les implants
orthopédiques et dentaires.
Classe N° 42 : Contrôle de qualité, de solidité des emballages.
Laboratoire d’analyse des produits médico-chirurgicaux.
Réalisation de tests et de contrôles de sécurité de procédés et de
produits médico-chirurgicaux. Tests microbiologiques. Service de
caractérisation physico-chimique des revêtements et des
implants.
Classe N° 41 : Éducation, formation, organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès, organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs, ces services étant en relation avec la
déficience visuelle.
Classe N° 44 : Services hospitaliers, services d’opticiens, ces
services étant en relation avec la déficience visuelle.
N° National : 07 3 501 387
à : I.N.P.I. PARIS
ARCHI MINI, SARL, 78 av. du château, BP 87079, St Ouen
L’aumone, 95052 CERGY PONTOISE, N° SIREN : 453 939 407.
Delphine HUC, 78 av. du château, BP 87079, Saint Ouen
l’Aumone, 95052 CERGY PONTOISE.
N° National : 07 3 501 335
Delphine HUC, 78 av. du château, BP 87079, Saint Ouen
l’Aumone, 95052 CERGY PONTOISE.
à : I.N.P.I. LYON
RV FINANCE, Société à Responsabilité Limitée, 109, route de
Genève, 69140 RILLIEUX LA PAPE, N° SIREN : 401 443 353.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Maquettes
d’architecture, à savoir : maisons miniatures, villages miniatures,
prototypes, moulage en bois, plexi, carton.
Classe N° 17 : Matières plastiques mi-ouvrées, à savoir plexiglass.
Classe N° 20 : Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc,
plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ;
étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ;
fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ; matelas ;
urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en
matières plastiques ; meubles, glaces (miroirs), cadres.
Classe N° 5 : Revêtements biomédicaux pour prothèses ou
implants dentaires ou orthopédiques. Ciment chirurgical.
78
N° National : 07 3 501 425
à : I.N.P.I. PARIS
DOMAINE DES BERTRANDS, SARL, 1 Route de Saint Tropez,
83340 LE CANNET DES MAURES, N° SIREN : 783 050 248.
DOMAINE DES BERTRANDS, 1 Route de Saint Tropez, 83340 LE
CANNET DES MAURES.
Description de la marque : Dans un cadre doré, sous la marque
LES SAILVES se trouve le blason du Domaine. En fond est
représenté, en couleur fuschia, la Bastide et les 2 B opposés.
alcool.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’Appellation d’Origine Côtes de
Provence Contrôlée.
Description de la marque : Etiquette aux coins supérieurs coupés.
Cadre mauve, dans un oval matérialisé par les lettres BASTIDE
DES BERTRANDS est représentée la Bastide. En haut figure
“ Vieilles Vignes ” et en bas les 2 B opposés.
alcool ;
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’Appellation d’Origine Côtes de
Provence Contrôlée.
N° National : 07 3 501 427
à : I.N.P.I. PARIS
CANNET DES MAURES.
N° National : 07 3 501 426
à : I.N.P.I. PARIS
CANNET DES MAURES.
Description de la marque : Etiquette rectangulaire. Au centre, en
doré figure le nom DOMAINE DES BERTRANDS et au dessus,
dans un cadre doré se trouve un dessin de la Bastide. Au bas on
retrouve les 2 B opposés.
alcool ;
Classe N° 33 : “ Les vins bénéficiant de l’Appellation d’Origine
CÔTES DE PROVENCE Contrôlée ”.
79
N° National : 07 3 501 447
Société IGEO, S.A.R.L., 107, Avenue Henri Fréville, 35200
RENNES, N° SIREN : 492 265 731.
Catherine BRUNET, Avocat conseil en Droit des sociétés, 4, rue du
Champ Dolent, 35000 RENNES.
N° National : 07 3 501 429
à : I.N.P.I. PARIS
GIRODET LIONEL, 112 RUE MARLE, 59930 LA CHAPELLE
D’ARMENTIERES, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE
LA SOCIETE AMOE EN FORMATION.
MR GIRODET LIONEL, 112 RUE MARLE, 59930 LA CHAPELLE
D’ARMENTIERES.
Classe N° 35 : Etudes de marché ; prévisions économiques,
analyse de prix de revient, notamment en matière immobilière.
Classe N° 36 : Evaluation, estimation de biens immobiliers ;
estimation financières des coûts de réparations, gérance de biens
immobiliers.
Description de la marque : LES COULEURS UTILISEES SONT
MAUVE CODE RVB (144 ;54 ;144) ET JAUNE CODE RVB
(237 ;181 ;34). LA POLICE EST “ TEXTILE ”. EN HAUT A GAUCHE
SE TROUVE UN BOUQUET DE GYPSOPHILE, A DROITE DU NOM
SE TROUVE UNE PLUME. LE NOM DE LA SOCIETE DONT LA
SIGNIFICATION DES LETTRES SE TROUVE SOUS LE LOGO EST
MAUVE, IL Y A UN ACCENT AIGU SUR LE “ E ”. TOUT LE LOGO
EST MAUVE SAUF LES FLEURS ET LA POINTE DE LA PLUME QUI
SONT JAUNE.
Classe N° 35 : • diffusion de matériel publicitaire, conseils en
organisation et direction des affaires, organisations d’expositions
à buts commerciaux ou de publicités, relations publiques.
Classe N° 41 : • formation, divertissement, activités sportives et
culturelles. Production de films sur bandes vidéos. Location de
décors de spectacles. Montage de bandes vidéos. Services de
photographies. Organisations de concours. Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de
manifestations à titre privé telles que mariage, anniversaires dans
un but de divertissement.
Classe N° 43 : • services de restauration, bars, traiteurs et
hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Classe N° 37 : Maintenance de tous bâtiments industriels,
commerciaux ou autres.
Classe N° 40 : Informations en matière de traitement des
matériaux ; traitement de l’eau.
Classe N° 41 : Formation, notamment en matière d’expertises et
diagnostics immobiliers.
Classe N° 42 : Conseil, audit, diagnostic en matière d’économie
d’énergie, en matière de protection de l’environnement, en
matière de gestion de l’eau, et en matière de contrôle de
propreté ; attestations de contrôle de conformité aux normes de
surface et d’habitabilité de tous biens immobiliers ; diagnostics
thermiques ou phoniques, diagnostics de présence de tous
insectes, de tous matériaux dans tous biens immobiliers.
N° National : 07 3 501 459
Classe N° 45 : • services de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Pompes funèbres. Services de crémation. Agence
de surveillance nocturne. Consultation en matière de sécurité.
MAMAN & Co, Sarl, HUGO PHONE, 33 place de la Ferme
Richemont, 33000 BORDEAUX, N° SIREN : 491 355 236.
MAMAN & Co, HUGO PHONE, 33 place de la Ferme Richemont,
33000 BORDEAUX.
80
N° National : 07 3 501 502
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 14 : Joaillerie. Bijouterie – pierres précieuses bracelets
– chaînes – médailles – porte-clés de fantaisie, coffrets à bijoux.
Classe N° 20 : Glaces – cadres – bijoux de fantaisie en osier, corne,
ivoire, écaille, ambre, nacre, et écume – commodes – coussins –
étagères – sièges – fauteuil – literie – boîte en bois.
AUDIM, S.A., Cap 19, 13 rue Georges Auric, 75019 PARIS,
N° SIREN : 321 139 412.
AUDIM, Cap 19, 13 rue Georges Auric, 75019 PARIS.
Classe N° 24 : Tissus – couverture de lit et de table – linge de lit –
linge de maison – linge de table non en papier – linge de bain (à
l’exception de l’habillement).
N° National : 07 3 501 484
à : I.N.P.I. PARIS
PHARMODEL, SAS, 30 Rue Le Peletier, 75009 PARIS.
Rafael Grosjean, PHARMODEL, 30 rue Le Peletier, 75009 PARIS.
Classe N° 3 : Savons, huiles eseentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux, dentifrices, tous les produits précités relevant
du monopole pharmaceutique ; dépilatoires, produits de
démaquillage, rouges à lèvres, masques de beauté, produits de
rasage ;
médical ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Aliments pour
bébé, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants,
produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides,
tisanes, parasticides, tous les produits précités relevant du
monoploe pharmaceutique ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments médicaux, dentaires et
vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
relations publiques.
transmission ou la reproduction du son, des images et des
données. Terminaux de télécommunication, terminaux
multimédia, appareils, combinés et postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou
personnel, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à commande
vocale ;
récepteurs,
émetteurs
téléphoniques
et
radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; batteries
électriques, accumulateurs ; câbles chargeurs sur allume-cigare
de véhicules automobiles ; câbles chargeurs pour batterie ; câbles
chargeurs sur allume-cigare de véhicules automobiles avec
connecteur pour téléphone portatif mains-libres ; chargeurs de
batteries ; antennes fixes, magnétiques et micro-magnétiques ;
antennes mobiles ; haut-parleurs ; appareils pour l’amplification
des
sons ;
écouteurs
téléphoniques ;
transmetteurs
téléphoniques ; support de téléphone fixe (avec adaptateurs pour
véhicules automobiles) ; support de téléphone mobile (avec
adaptateurs pour véhicules automobiles) ; support de téléphone
(avec adaptateurs pour véhicules automobiles et adaptateur pour
ceinture) ; boîtier électronique avec connecteur téléphone avec ou
sans prise d’antenne ; adaptateurs d’antennes ; régulateurs de
charges ; supports de téléphone (partie de téléphone) ;
connecteurs d’antennes extérieures ; microphone ; housse en cuir
pour
téléphones
portables ;
télécopieurs,
notamment
télécopieurs portatifs, ou mobiles ; bornes pour radiotéléphone,
pylônes de téléphonie sans fil. Photocopieurs, scanners,
imprimantes d’ordinateurs, appareils de contrôle d’accès et de
sécurisation de données, appareils radio, téléviseurs, écran vidéo,
appareils d’authentification de codification de transmission
informatique, piles, serveur audio et vidéo interactif, satellites ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
et le traitement de données, de sons et d’images ;
radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l’emploi ;
logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l’information
logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d’utilisation de
bases de données, logiciels de fourniture d’accès à un service de
messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux ;
appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision ; jeux automatiques (machines) à
prépaiement ; appareils de saisie de données, de sons et
d’images ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques,
terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques,
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique,
câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de
données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de
communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de
données magnétiques, optiques, et notamment de données
constitutives de bases de données ; disques magnétiques,
disques optiques, Cédérom, disques digital vidéo, supports
d’enregistrement de sons, d’images et de données, notamment
disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo,
multimédia) ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à
microprocesseur, cartes magnétiques, cartes à puce, notamment
cartes à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce
comportant
un
crédit
d’unités,
notamment
d’unités
téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de
crédit ; cartes de débits ; appareils de contrôle d’accès,
notamment par téléphone ; cartes pour jeux électroniques
(conçus pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ;
appareils d’écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à
microprocesseur ou magnétique ou à puce, notamment appareils
d’écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à
microprocesseur ou magnétique ou à puce associé à un appareil
téléphonique. Appareils de télécommunication et bornes
interactives de présentation et de commande de produits et
services ; films (pellicules) impressionnés.
Classe N° 16 : Papiers, cartons (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ;
papeterie ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; manuels
d’instruction, de formation dans le domaine de l’informatique, de
la communication, des télécommunications, des nouvelles
technologies de l’information ; matières plastiques pour
l’emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d’emballages
en matières plastiques ; sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en papier) ; affiches ; porte-affiches en papier ou en
carton ; albums ; autocollants (articles de papeterie) ; billets
(tickets) ; blocs (papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ; cartes
d’abonnement ; cartes géographiques ; cartonnages ; catalogues ;
paquets d’emballages et/ou cartons d’emballage ; enseigne en
papier ou en carton ; enveloppes (papeterie) ; représentations
graphiques ; horaires imprimés ; images imprimées ; imprimés ;
journaux ; supports pour photographies ; timbres poste ;
prospectus ; publications ; reliures ; articles pour reliures ;
répertoires ; revues (périodiques) ; caractères d’imprimerie ;
clichés. Bulletins et imprimés d’abonnements téléphoniques,
d’abonnements à un service de radiotéléphonie, d’abonnements
à un service radiomessagerie, d’abonnements télématiques,
d’abonnements à une base de données, d’abonnements à un
serveur de bases de données, d’abonnement à un centre
fournisseur d’accès à un réseau informatique ou de transmission
de données, notamment de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet),
d’abonnements à des journaux électroniques, d’abonnements à
un service de télécommunication.
Classe N° 35 : Services de mise à jour de bases de données ;
publication d’information en matière de mise à jour de bases de
données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil
de données dans un fichier central ; systématisation de données
dans un fichier central. Publicité. Service de diffusion d’annonces
publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location
d’espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers,
d’affichage services de mise à jour de documentation publicitaire ;
services de diffusion (distribution) d’échantillons ; services
d’organisation d’expositions, de foires à buts commerciaux ou de
publicité établissement de plans médias ; services de
démonstration de produits ; services d’abonnement à des
journaux pour des tiers services d’aide à la direction des affaires ;
conseils en organisation et direction des affaires ; services d’aide
à la direction d’entreprises commerciale ou industrielle.
Abonnements téléphoniques, abonnements à un service de
radiotéléphonie, abonnements à un service radiomessagerie ;
abonnements télématiques, abonnements à une base de
données, abonnements à un serveur de bases de données,
abonnement à un centre fournisseur d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment de
réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux
électroniques ; abonnements à un service de télécommunication.
Services de réponse téléphonique (pour abonnés absents).
Services de communication publicitaire par support vidéo.
Classe N° 37 : Services d’installation, de maintenance, de
réparation de terminaux de télécommunication, d’appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement
de données, de sons et d’images, de matériels téléphoniques, de
matériels de télécommunication, de radiocommunication, de
radiotéléphonie mobile, d’appareils et de postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, de récepteurs, d’émetteurs téléphoniques et
radiotéléphoniques, de télécopieurs, d’ordinateurs ; services
d’information en matière d’installation, de maintenance et de
réparation de ces appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons
et d’images, de ces matériels téléphoniques, de ces matériels de
télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie
mobile, de ces appareils et postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, de ces récepteurs, de ces émetteurs
téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces télécopieurs, de ces
ordinateurs et de ces terminaux de télécommunication ; services
d’installation, de maintenance, et de réparation de serveurs de
bases de données, de centre fournisseur d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données ; services
d’information en matière d’installation, de maintenance et de
réparation de serveurs de bases de données, de centre
81
fournisseur d’accès à un réseau informatique ou de transmission
de données.
Classe N° 38 : Télécommunications. Services téléphoniques,
services de diffusion, de transmission d’informations par voie
télématique ; services de fourniture d’accès à des centres serveurs
nationaux et internationaux, services de télécommunication et de
radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment
services de transferts d’appels, de renvois d’appels, d’annuaires
du téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopie ;
services de fourniture d’accès à un réseau téléphonique,
radiotéléphonique, de communication mondiale (de type Internet)
ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de
diffusion, de transmission d’informations par voie télématique ;
transmission de télégramme ; transmission par satellite ;
transmission de messages ; transmission et diffusion de données,
de sons et d’images ; transmission et diffusion de données, de
sons et d’images assistée par ordinateur, notamment dans le
cadre de réunions par téléphone, d’audioconférences, et de
visioconférences ; transmission d’informations accessibles via de
bases de données et via des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques ; services de
téléinformatique ; services de radiotélématique ; services de
communication (transmission) entre terminaux d’ordinateurs ;
fournitures de temps d’accès à des bases de données et à des
télématiques, transmissions d’informations par code d’accès à
des bases de données et à des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques ; service de courrier
électronique, de messagerie électronique, et de diffusion
d’informations par voie électronique, notamment pour les
privé ou réservé (de type Intranet). Fourniture de temps d’accès à
des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à
un centre serveur de banques de données notamment pour les
privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission
sécurisée de données, de sons ou d’images. Services
d’enregistrement, de transmission, de reproduction et de
traitement de données, de sons et d’images. Services de location
d’appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction et le traitement de données, de sons et d’images,
location d’appareils pour la transmission de messages location
d’appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques,
location de récepteurs, d’émetteurs téléphoniques et
radiotéléphoniques ; location de télécopieurs ; agence de presse
et d’information, services d’informations en matière de
télécommunications. Abonnement à un service d’informations en
matière
de
télécommunication.
Télécommunication
et
enregistrement de commande.
Classe N° 41 : Education et divertissement ; activités sportives et
culturelles ; formation pratique ; organisation et conduite
d’ateliers de formation. Formation et perfectionnement dans le
domaine de l’informatique, des télécommunications et du
multimédia ; informations relatives à l’éducation, aux
divertissements et aux évènements sportifs et culturels, fournies
en ligne à partir d’une base de données informatique ou
d’Internet, ou d’autres moyens ; services de divertissements
radiophoniques et télévisés ; services de clubs (divertissement,
éducation) ; services de loisirs ; services de réservation de billets
pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ;
micro-édition ; production et location de tous supports sonores et/
ou visuels et de supports multimédia, d’enregistrements sonores,
d’appareils audio, de bandes vidéo, de caméras vidéo ; prêt et
publication de livres ; services de bibliothèque itinérante ;
services de bibliothèques électroniques pour la fourniture
d’informations électroniques (y compris informations d’archives)
sous la forme de textes électroniques, d’information et de
données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ;
organisation et conduite de séminaires, de congrès et de cours
dans le domaine de l’informatique, des télécommunications et
des réseaux multimédia ; formation et éducation dans le domaine
de la programmation, de l’installation, de l’exploitation, de la
gestion, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones et des
autres appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel
associés aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de
télécommunication. Organisation et conduite de colloques, de
séminaires, de congrès, de symposiums, de conférences et de
stages à buts culturels ou éducatifs ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles, services
de musée (présentation ; exposition) ; divertissements télévisés ;
organisation de loteries, organisation de concours et de jeux en
matière d’éducation ou de divertissement ; édition et publication
de textes, de livres ; exploitation de publications électroniques en
ligne (non téléchargeables) ; services d’imagerie numérique,
services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique. Montage de bandes vidéo ; mont de programmes
radiophoniques ; montage de programmes de télévision.
82
Classe N° 42 : Location de logiciels informatiques, d’ordinateurs,
location d’appareils et d’installations de télécommunication,
d’installations électroniques et de traitement de données, location
de temps d’accès à un système informatique, location de temps
d’accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases
de données notamment pour les réseaux de communication
mondiale de type Internet ou d’accès privé ou réservé de type
Intranet ; location de programmes sur supports informatiques et
par moyen de télécommunications ; conception (élaboration) de
programmes pour le traitement de données et de textes
d’entreprises ; création (conception-élaboration) et entretien de
sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques
(sites Web) ; services de normalisation technique, à savoir
élaboration et conception de normes pour la communication
télévisée et radiodiffusée, de normes télématiques et
informatiques ; programmations électroniques, duplication de
programmes
d’ordinateurs ;
services
de
transposition
d’application du logiciel (service de programmation) ; élaboration
(conception) de logiciels, mise à jour de logiciels et de bases de
données, maintenance de logiciels, consultation en matière
d’ordinateur, programmation pour ordinateurs ; services
d’ingénierie ; services d’aide technique à l’exploitation et à la
supervision des réseaux informatiques, services d’assistance
technique dans les domaines de l’informatique et des
télécommunications ; assistance technique pour l’amélioration
des conditions de mise en œuvre des appareils pour
l’enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de
sons et d’images, des terminaux de télécommunication, des
serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d’accès à
un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et
l’efficacité de ces appareils et instruments ; consultations et
recherches dans le domaine des télécommunications,
télécommunications et de l’informatique, services de
consultations techniques en matière d’ordinateurs et de réseaux
informatiques mondiaux de télécommunications ; études
techniques de tous travaux informatiques, conception de
systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ;
études et recherches techniques dans le domaine de l’exploitation
et de la maintenance de matériels informatiques et de
télécommunications, conseils techniques en matière de mise en
œuvre de matériel informatique, de télécommunication ou de
sécurité ; services de certification et d’authentification (contrôle)
de messages et de données transmis par télécommunication ;
services de certification (contrôle de qualité et d’origine,
attestation de la conclusion de conventions) ; services de
téléchargement de jeux vidéo, de données numériques et de
logiciels à savoir : service de transfert de programmes ou de
données au moyen d’un réseau téléinformatique ; analyse pour
l’implantation de systèmes d’ordinateurs ; conversion de données
et de programme informatiques (autre que conversion physique),
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique.
N° National : 07 3 501 515
N° National : 07 3 501 564
à : I.N.P.I. PARIS
ANCHOR ABRASIVES COMPANY, Société organisée suivant les
lois de l’Etat de l’Illinois, 7651 West 185th Street, TINLEY PARK,
ILLINOIS 60477-6267, Etats-Unis d’Amérique.
HIRSCH & Associés S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau, 75008
PARIS.
Classe N° 7 : Disques abrasifs ; cylindres abrasifs ; disques
abrasifs et cylindres abrasifs à montage par écrou ; disques
abrasifs et cylindres abrasifs pour machines à rectifier ; meules
pour machines à rectifier les surfaces de révolution ; meules pour
machines à rectifier les surfaces de révolution à disposition non
centrée ; meules pour rectifier les cylindres ; plateaux de
montage, brides de montage, brides de serrage, outillage de
montages tenus à la main actionnée autrement que
manuellement, guides (organes d’outillage tenus à la main
actionnés autrement que manuellement) de montage, tous ces
accessoires étant destinés à être utilisés en relation avec le
montage de disques abrasifs et cylindres abrasifs sur des
machines à rectifier.
Priorité : Etats-Unis d’Amérique, le 7 MARS 2007, sous le N° 76/
673,706
N° National : 07 3 501 575
à : I.N.P.I. PARIS
ANCHOR ABRASIVES COMPANY, Société organisée suivant les
lois de l’Etat de l’Illinois, 7651 West 185th Street, TINLEY PARK,
ILLINOIS 60477-6267, Etats-Unis d’Amérique.
HIRSCH & Associés S.E.P., AVOCATSI, 58, avenue Marceau, 75008
PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
OUEST DEVELOPPEMENT INVESTISSEMENTS, SARL, 93, avenue
Henri fréville, CS 80711, 35207 RENNES Cedex.
OUEST DEVELOPPEMENT INVESTISSEMENTS, 93, avenue Henri
fréville, CS 80711, 35207 RENNES Cedex.
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Classe N° 7 : Disques abrasifs ; cylindres abrasifs ; disques
abrasifs et cylindres abrasifs à montage par écrou ; disques
abrasifs et cylindres abrasifs pour machines à rectifier ; meules
pour machines à rectifier les surfaces de révolution ; meules pour
machines à rectifier les surfaces de révolution à disposition non
centrée ; meules pour rectifier les cylindres ; plateaux de
montage, brides de montage, brides de serrage, outillage de
montages tenus à la main actionnée autrement que
manuellement, guides (organes d’outillage tenus à la main
actionnés autrement que manuellement) de montage, tous ces
accessoires étant destinés à être utilisés en relation avec le
montage de disques abrasifs et cylindres abrasifs sur des
machines à rectifier.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; gerance de biens immobiliers, à savoir locations de
cellules commerciales.
Priorité : Etats-Unis d’Amérique, le 7 MARS 2007, sous le N° 76/
673,712
ponts ; supervision (direction) de travaux de construction.
N° National : 07 3 501 611
à : I.N.P.I. PARIS
OPTIMUS, Société Anonyme, 29 rue Ganneron, 75018 PARIS,
N° SIREN : 349 611 921.
PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs Elysées, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Logiciels ; logiciels de gestion de bases de données.
Classe N° 35 : Publicité, assistance aux entreprises, commerçants,
collectivités, collectivités locales, associations, fondations dans
leurs actions de communication interne et externe, de recherches
de fonds, conception et créations de campagnes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires, diffusion de matériels
publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
publication de textes publicitaires, promotion des ventes pour le
compte de tiers ; gestion de fichiers informatiques.
83
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location
télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
micro-édition ; services d’imagerie numérique ; production et
distribution de films sur supports numériques et en diffusion sur
Internet ; production et montage de films vidéos numériques ;
diffusion de programmes vidéos en ligne à partir d’un réseau
informatique ; ;
électronique ; Conception de sites sur Internet d’hébergement et
de diffusion de fichiers vidéos ; mise en place de sites sur Internet
d’hébergement et de diffusion de fichiers vidéos ; conception,
développement, installation, maintenance et mise à jour de
logiciel ; ;
Classe N° 45 : Concession de licences de propriété intellectuelle.
N° National : 07 3 501 630
N° National : 07 3 501 782
à : I.N.P.I. PARIS
ANTEVIS,
SA,
28
N° SIREN : 484 044 235.
rue
d’Auteuil,
75016
PARIS,
ANTEVIS, 28 rue d’Auteuil, 75016 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
proflyer.fr, sarl, 54 avenue emile cossonneau, 93160 NOISY LE
GRAND, N° SIREN : 493 017 867.
proflyer.fr, 54 avenue emile cossonneau, 93160 NOISY LE
GRAND.
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ;
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; Service d’abonnement à un service de
vidéo mail. ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 35 : Import et export de tout imprimé papier ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
Classe N° 40 : Imprimerie ; sérigraphie.
84
N° National : 07 3 501 816
N° National : 07 3 501 838
à : I.N.P.I. PARIS
MIREILLE ADOTEVI, 4 PASSAGE DE L’ESPERANCE, QUAI DU
HALAGE, 94000 CRETEIL.
à : I.N.P.I. PARIS
Etat français, représenté par le ministère chargé de
l’enseignement supérieur et de la recherche, 1 rue Descartes,
75005 PARIS.
Alain GALLOCHAT, 39 rue du Clos de Paris, 95170 DEUIL-LABARRE.
lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe N° 5 : Aliments pour bébés ; bains médicinaux ; tisanes ;
Classe N° 10 : Biberons ; tétines de biberons ; appareils de
massage ; appareils pour massages esthétiques ;
Classe N° 41 : Club de sante (mise en forme).
pour animaux ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de
beauté ; salons de coiffure ; soins d’hygiène et de beauté avec
mise à disposition de SPA.
N° National : 07 3 501 820
à : I.N.P.I. PARIS
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 10 : Bas pour les varices ; biberons ; tétines de
biberons ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ;
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; objets d’art en
métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres
de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Classe N° 41 : Club de santé (remise en forme).
pour animaux ; chirurgie esthétique ; salons de beauté ; salons de
coiffure.
Classe N° 16 : Papier, carton (produits en ces matières dans les
domaines de l’édition, de l’enseignement et de l’information, à
savoir livres, brochures, rapports, revues, produits de
l’imprimerie) ; articles de bureau (à l’exception des meubles) ;
matériels d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; clichés, photographies.
Classe N° 35 : Services d’abonnements de journaux, revues ou
périodiques pour des tiers ; conseils, informations ou
renseignements d’affaires ou d’ordre scientifique ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ; reproduction de documents ;
gestion de fichiers informatiques. ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; agences de presse et
d’informations nouvelles ; services de téléconférences ; services
de messageries électroniques ; communications par terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.
Classe N° 41 : Education, formation ; informations en matière
d’éducation et de formation ; édition de livres, de revues, de
rapports sur tous supports ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs.
domaines scientifiques et technologiques ; assistance aux
entreprises en matière de transfert de technologie, de marketing,
de gestion de projets, de stratégie d’entreprises, de veille
technologique
et
de
réglementation ;
conception
et
développement de logiciels ; recherche et développement de
produits nouveaux (pour des tiers) ; travaux d’économistes, de
scientifiques, de journalistes ; établissements de rapports sur tous
supports (travaux de bureau) ; programmations pour ordinateurs.
N° National : 07 3 501 840
à : I.N.P.I. PARIS
75005 PARIS.
85
appareils) ; clichés, photographies ;
gestion de fichiers informatiques ;
appareils) ; clichés, photographies ;
gestion de fichiers informatiques ;
buts culturels ou éducatifs ;
de gestion de projets, de stratégie d’entreprises, de veille
technologique et de réglementation ; prestations technologiques ;
conception et développement de logiciels ; recherche et
développement de produits nouveaux (pour des tiers) ; travaux
d’économistes, de scientifiques, de journalistes ; établissements
de rapports sur tous supports (travaux de bureau) ;
programmations pour ordinateurs.
buts culturels ou éducatifs ;
de gestion de projets, de stratégie, de veille technologique et de
réglementation ; prestations technologiques faites par des
lycéens ou élèves ; conception et développement de logiciels ;
recherche et développement de produits nouveaux (pour des
tiers) ; travaux d’économistes, de scientifiques, de journalistes ;
établissements de rapports sur tous supports (travaux de
bureau) ; programmation pour ordinateurs.
N° National : 07 3 501 876
à : I.N.P.I. PARIS
Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF,
Etablissement public national non doté d’un comptable public, 34,
rue du Commandant Mouchotte, 75699 PARIS Cedex.
Jalenques, Lecasble & Associés, 47, avenue HOCHE, 75008 PARIS.
N° National : 07 3 501 841
à : I.N.P.I. PARIS
75005 PARIS.
Classe N° 12 : Véhicules ferroviaires et leurs parties constitutives.
Classe N° 35 : Informations relatives aux tarifs des produits et des
services vendus à bord des trains ; vente en ligne de services de
transport de passagers ou de marchandises, à savoir : vente en
ligne de titres de transport, suivi en temps réel de l’acheminement
des passagers ou des marchandises, organisation du transport
des marchandises ou des passagers (choix des horaires et des
différents services proposés par le transporteur).
Classe N° 38 : Transmission d’informations destinées aux usagers
du réseau ferroviaire par voie radiophonique, télématique ou
électronique ; exploitation (service de télécommunication) d’un
site hébergé sur un réseau d’ordinateurs de type Internet, à
destination des usagers du réseau ferroviaire ; transmission
d’informations relatives à l’état du trafic ferroviaire et aux horaires
des trains.
Classe N° 39 : Transport de passagers et de marchandises ;
emballage et entreposage de marchandises ; organisation de
voyages ; fournitures d’informations en matière de voyages et de
transport de marchandises ou de passagers ; études, analyses et
conseils en matière de transport ; réservation de places ou de
couchettes à bord des trains ; location de conteneurs
d’entreposage ;
déménagement,
déchargement,
dépôt,
distribution et emballage de colis ou de marchandises ;
transmission d’informations relatives au trafic ferroviaire ainsi
qu’au suivi du transport des passagers ou des marchandises via
un site hébergé sur Internet ; émission de titres de transport.
86
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation), de bar, de
traiteur.
N° National : 07 3 501 922
N° National : 07 3 502 039
à : I.N.P.I. PARIS
TER A TERRE, ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901, 21 RUE
TEULERE, 33000 BORDEAUX.
TER A TERRE, 21 RUE TEULERE, 33000 BORDEAUX.
UNIVERSITE DE PROVENCE AIX-MARSEILLE, ETABLISSEMENT
PUBLIC A CARACTERE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET
PROFESSIONNEL, 3 PLACE VICTOR HUGO, 13331 MARSEILLE
Cedex 3.
UNIVERSITE DE PROVENCE, KARINE FERRE, SEVA CASE 23, 3
PLACE VICTOR HUGO, 13331 MARSEILLE Cedex 3.
Classe N° 41 : Production et organisation de concerts.
N° National : 07 3 502 095
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA DOMAINE CHOLLET, 4 LE GRAND JANOT, 33580 SAINTEGEMME.
CHOLLET JACQUES, 4 LE GRAND JANOT, 33580 SAINTEGEMME.
Description de la marque : marque semi-figurative
Produits ou services désignés : Télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres
optiques ; émissions radiophoniques ou télévisées ; Éducation ;
formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location
de films cinématographiques ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; – activités
culturelles. – informations en matière culturelle. – interviews
scientifiques, culturels à savoir : services de reporters. – vente au
detail de films cinematographiques. – retransmission d’emission
en ligne sur le site Internet de l’université.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée.
N° National : 07 3 502 176
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 502 038
à : I.N.P.I. PARIS
Valentine Muhlberger, Agissant au nom et pour le compte de la
société Degustonline EURL en formation, 152 Avenue de Paris,
94300 VINCENNES.
Valentine Muhlberger, 152 Avenue de Paris, 94300 VINCENNES.
TER A TERRE, ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901, 21 RUE
TEULERE, 33000 BORDEAUX.
TER A TERRE, 21 RUE TEULERE, 33000 BORDEAUX.
Classe N° 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir.
Classe N° 41 : Production de spectacles (concerts). Représentation
d’artistes. Maison de disques (production phonographique).
Maison d’édition (domaine musical).
N° National : 07 3 502 297
à : I.N.P.I. PARIS
FONDATION HOPITAUX DE PARIS – HOPITAUX DE FRANCE,
Fondation reconnue d’utilité publique, 13, rue Scipion, 75005
PARIS.
PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs Elysées, 75008 PARIS.
87
Classe N° 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de
véhicules ; blanchisserie ; repassage du linge ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; Travaux de bricolage ;
Classe N° 39 : Transport de personnes,
marchandises, visites touristiques. ;
livraisons
de
Classe N° 43 : Services de traiteurs ; Garde d’enfants (crèches
d’enfants).
N° National : 07 3 502 307
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, société
anonyme,
42,
avenue
de
Friedland,
75008
PARIS,
N° SIREN : 403 106 537.
Cabinet VIDON, Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet,
BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
Classe N° 16 : Tirelires en papier ou en carton ; affiches, cartes ;
publications ; magazines ; revues ; papeterie.
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairages) ; peluches.
Classe N° 36 : Services de collecte de fonds ; notamment services
de collecte nationale de fonds en vue d’améliorer les conditions
d’accueil, d’environnement et de qualité de vie des personnes
hospitalisées notamment des enfants et des personnes âgées ;
services d’information, à savoir informations financières ;
Classe N° 41 : Services d’édition ; organisation et conduites de
colloques, de conférences et de congrès, notamment pour
l’information et la sensibilisation du public à la cause des
personnes hospitalisées notamment des enfants et des personnes
âgées.
Classe N° 44 : Services hospitaliers ; services d’assistance
médicale, services rendus par les maisons de repos et les maisons
médicalisées ; services d’information en matière médicale et de
santé, dans le domaine hospitalier notamment ; tous ces services
étant fournis dans le cadre de l’hospitalisation des personnes et
des collectes nationales de fonds organisées à cet effet.
N° National : 07 3 502 306
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), articles d’habillement,
tee-shirts, chemises ; chaussures (à l’exception des chaussures
orthopédiques) ; chapellerie ; chapeaux, casquettes.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage). Arcs de tir ;
matériels pour le tir à l’arc ; balançoires ; balles de jeux ; ballons
de jeux ; gants pour le sport ou pour le jeux ; bassins (piscines)
(articles de jeu ou de sport) ; baudrier d’escalade. Bicyclettes fixes
d’entraînement ; tables de billard ; blocs de construction (jouets) ;
jeux de construction ; bobsleighs ; boules de jeux ; bulles de
savons (jouets) ; cannes à pêche ; cannes de golf ; crosses de golf
[clubs de golfs] ; gants de golf ; cannes de majorettes ; masques
de carnaval ; cerfs-volants ; chevaux à bascules ; cibles ; appareils
de culture physique ; objets de cotillon ; sacs de crickets ; sacs
pour canne de golf ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans
roulettes ; dés (jeux) ; dames ; damiers ; jeux d’échec ; disques
pour le sport ; disques volants ; jeux de table ; modèles réduits de
véhicules ; mobiles (jouets) ; peluches ; quilles (jeu) ; raquettes de
tennis ; raquettes de tennis de table ; toboggan ; toupie (jouets) ;
véhicules (jouets). Ailes delta ; palmes pour nageurs ; parapente ;
patins (bottines) à glace ; patins (bottines) à roulettes ; planches à
roulettes ; planches à voile ; planches pour le surfing ; skis ; skis
nautiques ; skis pour le surfing ; tables de tennis de table.
Rembourrage de protection (partie d’habillement de vêtement de
sport) ; protège-coudes (article de sport) ; protège-genoux (article
de sport) ; protège-tibias (article de sport) ; gobelets pour le jeu ;
jeux automatiques (machines) à prépaiement. Jeux de cartes,
jeux de plateau, jeux de table. Jeux électroniques autres que ceux
conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Paul DI CRISTO, Agissant pour le compte de la société
“ aide@venir ” en cours de formation, 33 rue Jacques Baudry,
75015 PARIS.
Jean-Paul DI CRISTO, 33 rue Jacques Baudry, 75015 PARIS.
Classe N° 41 : Informations en matière de jeux, de divertissement,
d’éducation ; organisation de jeux, de loteries, de concours avec
remise de prix (éducation ou divertissement) ; réservation de
places de spectacle. Organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès ; organisation et conduite de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
d’épreuves pédagogiques ; organisation d’expositions à buts
culturels, artistiques ou éducatifs ; organisation de compétitions
sportives ; organisation de compétitions de golf ; organisation de
spectacles. Services de musée (présentation ; exposition) ; mises
à disposition de parcours de golf. Divertissements télévisés ;
divertissements radiophoniques ; organisation et conduite de
divertissements, de jeux. Services d’artistes de spectacle. Service
d’enseignement, enseignement par correspondance ; services
d’éducation. Formation pratique (démonstration) ; organisation et
conduite d’ateliers de formation. Location d’enregistrements
sonores, de bandes vidéo, d’appareils audio, d’appareils vidéo.
Services d’enregistrement et de traitement de sons (studio
d’enregistrement) ; services d’enregistrement et de traitement
88
d’images (filmage). Services de location d’appareils pour
l’enregistrement, la reproduction et le traitement de données, à
savoir graveurs de CD, graveurs de DVD. Services de location
d’appareils pour l’enregistrement de sons, d’images et d’images
animées à savoir location d’appareils audio, de caméras vidéo, de
magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, dictaphones,
lecteurs enregistreurs DVD, graveurs de CD, graveurs de DVD,
appareils photo. Prêts de livres. Publication de livre. Services de
bibliothèque itinérante. Production de films, de spectacles.
Services de location d’enregistrements sonores, d’appareils
audio, de bandes vidéo, de caméras vidéo. Montage de bandes
vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de
programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande
vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles,
de films, d’émissions de télévision.
Classe N° 43 : Maisons de retraite pour personnes âgées.
Classe N° 44 : Services médicaux. Services de santé. Assistance
médicale. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou
de repos. Salons de beauté. Salons de coiffure.
Classe N° 45 : Services de pompes funèbres. Services de
crémation et d’inhumation.
N° National : 07 3 502 319
à : I.N.P.I. LILLE
N° National : 07 3 502 315
AGA’PES formation, SARL, 102 Chemin de la Gare, 34390
COLOMBIERES SUR ORB, N° SIREN : 495 080 103.
AGA’PES formation, 102 Chemin de la Gare,
COLOMBIERES SUR ORB.
34390
MUTAC, Mutuelle de Prévoyance, d’Assistance et de Convention
obsèques, 4 rue du Professeur Emile Forgue, 34072
MONTPELLIER CEDEX 3, N° SIREN : 339 198 939.
CABINET BREV&SUD, 2460, Avenue Albert Einstein, 34000
MONTPELLIER.
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques,
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; matériel
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin.
administration commerciale services d’abonnement à des
journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction
des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publications de textes
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; services de
caisses de prévoyance, services de mutuelles. Services de caisses
de paiement de retraites, services de caisses de prévoyance,
assurance-décès invalidité.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial. Raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Services
de messagerie électronique.
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Publication électronique de
livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
micro-édition ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
N° National : 07 3 502 328
89
Produits ou services désignés : – conseil en image personnel et
professionnel portant sur les styles vestimentaires, le maquillage,
la coiffure, l’etude des couleurs. – organisation et conduite
d’ateliers de formation. – consultation professionnelle d’affaire.
Décoration de vitrines. – décoration interieure. – soin d’hygiène et
de beauté.
N° National : 07 3 502 331
MUTAC, Mutuelle de Prévoyance, d’Assistance et de Convention
obsèques, 4 rue du Professeur Emile Forgue, 34072
MONTPELLIER CEDEX 3, N° SIREN : 339 198 939.
Piccola Scuderia Fiat – Club Fiat 500 de Perpignan, Association
selon la Loi de 1901, 102 Bd Nungesser et Coli, 66000 PERPIGNAN,
N° SIREN : 449 141 332.
MONTPELLIER.
MONTPELLIER.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; services de
caisses de prévoyance, services de mutuelles. Services de caisses
de paiement de retraites, services de caisses de prévoyance,
assurance-décès invalidité.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial. Raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Services
de messagerie électronique.
Classe N° 45 : Services de pompes funèbres. Services de
crémation et d’inhumation.
N° National : 07 3 502 329
ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention.
Classe N° 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en
cas de pannes de véhicules (réparation).
Classe N° 38 : Télécommunications, location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux, agences d’informations
[nouvelles], communications par terminaux d’ordinateurs,
transmission de dépêches, expédition de dépêches, fourniture
d’accès à des bases de données, fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial, fourniture de forums de discussion sur
l’Internet, location d’appareils de télécommunication, location de
temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux,
messagerie
électronique,
transmission
de
messages,
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur,
communications par terminaux d’ordinateurs, raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial.
Ghislaine Roullier-Hernandez, 6 Avenue du Duc Jean V, 22220
TREGUIER.
Ghislaine Roullier-Hernandez, 6 Avenue du Duc Jean V, 22220
TREGUIER.
90
N° National : 07 3 502 334
N° National : 07 3 502 344
SOIXANTESIX CORPORATION, Société à responsabilité limitée,
32,
rue
Honoré
Daumier,
66000
PERPIGNAN,
N° SIREN : 450 837 695.
MONTPELLIER.
Monsieur COINTRE Cyrille, 1 & 2 place Jean Jaurès, 31800 SAINTGAUDENS.
Monsieur Cyrille COINTRE, 1 & 2 place Jean Jaurès, 31800 SAINTGAUDENS.
Classe N° 18 : Sacs à dos (à l’exclusion de sacs en cuir), sacs à
main (à l’exclusion de sacs en cuir), sacs à roulettes (à l’exclusion
de sacs en cuir), sacs de plage (à l’exclusion de sacs en cuir), sacs
de voyage (à l’exclusion de sacs en cuir), sacs-housses pour
vêtements pour le voyage (à l’exclusion de sacs en cuir), sacs
d’écoliers, (à l’exclusion de sacs en cuir), valises, parapluies,
parasols, trousse de voyage, serviettes (maroquinerie), produits
de maroquinerie malles, trousses de toilette vide (maroquinerie),
cartables, étuis pour clefs.
Classe N° 25 : Vêtements (à l’exclusion des vêtements en cuir),
chapellerie.
Chemises ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
sous-vêtements.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières), vins
en général.
N° National : 07 3 502 338
AVANTIM AQUITAINE, SAS, 75-77 Allée Jean Giono, 33100
BORDEAUX.
François DUVAL ET ASSOCIES, 57 Boulevard de l’Embouchure,
BP 32336, 31021 TOULOUSE CEDEX 2.
ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ; verres
(récipients).
Classe N° 24 : Tissus ; linge de maison ; linge de table (non en
papier).
huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
prédomine.
mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices ; sandwiches,
pizzas ; crêpes ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé.
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques et liqueurs ; cidres ; digestifs ;
vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ;
estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
consultation en matière financière ;
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; désinfection ; dératisation ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion et administration des affaires
commerciales ; reproduction de documents (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons). Gestion de fichiers informatiques.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; diffusion de
documents
publicitaires
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons).
Classe N° 39 : Distribution des eaux ou d’énergie.
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
N° National : 07 3 502 356
à : I.N.P.I. PARIS
GLINZ MELODY, 9 Rue Henry Rol Tanguy, 77500 CHELLES.
GLINZ MELODY, 9 RUE HENRY ROL TANGUY, 77500 CHELLES.
91
micro-édition.
N° National : 07 3 502 368
à : I.N.P.I. PARIS
COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT DES SERVICES IMMOBILIERS
– CDSI, Association loi 1901, 26-28 rue de Madrid, 75384 PARIS
CEDEX 08.
CABINET ORES, 36 rue de St Petersbourg, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Papiers ; affiches, cartes.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie – bonneterie,
chaussures de plage, sport ou ski. Sous-vêtements.
Classe N° 26 : Article décoratif pour la chevelure.
N° National : 07 3 502 360
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales et
administration commerciale ; conseils, informations ou
renseignements d’affaires.
Classe N° 36 : Affaires financières et immobilières ; prêts
immobiliers ; placements de produits financiers ; gestion de
patrimoine ; recouvrement de créances ; agences immobilières,
administration de biens à savoir syndic de copropriété et gérance
d’immeubles. Marchands de biens à savoir courtage immobilier ;
location de bureaux et logements ; gestion d’affaires
immobilières.
à : I.N.P.I. PARIS
LOIRE VALLEY TRAVEL, SAS, 2 Rue Jean Moulin, 41000 BOIS,
N° SIREN : 347 762 494.
LOIRE VALLEY TRAVEL, 2 Rue Jean Moulin, 41000 BOIS.
N° National : 07 3 502 385
à : I.N.P.I. GRENOBLE
BEATRICE PLICHON, 262 RUE NOTRE DAME DU GAYET, 38850
CHIRENS.
BERNARD GERVASONI, 91 Avenue du Prof. Nobecourt, 38250
VILLARD DE LANS.
BEATRICE PLICHON, 262 RUE NOTRE DAME DU GAYET, 38850
CHIRENS.
Classe N° 35 : Publicité ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ;
électroniquement ; ;
ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles.
92
N° National : 07 3 502 387
N° National : 07 3 502 403
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
THOMSON, société anonyme, 46, quai Alphonse Le Gallo, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT, N° SIREN : 333 773 174.
HUG CYRIL SERGE MICHEL, 9 RUE DE LA CHARMERIE, 21120
SPOY.
THOMSON, 46, quai Alphonse Le Gallo, 92648 BOULOGNEBILLANCOURT CEDEX, Attention : Mme Marie-Cécile MOINS.
CYRIL HUG, 9 RUE DE LA CHARMERIE, 21120 SPOY.
Classe N° 9 : Logiciels de création et de gestion de campagnes
marketing et de campagnes de publicité, notamment pour les
réseaux de publicité numérique et réseaux d’affichage
dynamique.
Classe N° 35 : Services d’aide et de conseils pour la mise en œuvre
de réseaux de publicité numérique et de réseaux d’affichage
dynamique, à savoir conseils en matière de publicité par voie
électronique et en matière d’affichage dynamique.
Classe N° 41 : Formation en analyse chimique.
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels
d’ordinateur dans le domaine de la publicité, notamment pour les
réseaux de publicité numérique et les réseaux d’affichage
dynamique.
N° National : 07 3 502 389
à : I.N.P.I. PARIS
THOMSON, société anonyme, 46, quai Alphonse Le Gallo, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT, N° SIREN : 333 773 174.
THOMSON, 46, quai Alphonse Le Gallo, 92648 BOULOGNEBILLANCOURT CEDEX, Attention : Mme Marie-Cécile MOINS.
Classe N° 42 : Évaluation, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques renoués par des
ingénieurs. Analyses chimiques industrielles dans les domaines
de
l’environnement, la
métallurgie,
la
chimie fine,
l’agroalimentaire et la géochimie. Expertise, conseil en analyse
chimique.
N° National : 07 3 502 406
à : I.N.P.I. PARIS
CASTER, S.A.S., 35, avenue Franklin Roosevelt, 75008 PARIS,
N° SIREN : 310 710 686.
SOCIETE CASTER, M. Patrick ALES, Département des Marques, 89
rue Salvador Allende, BP no 40028, 95871 BEZONS CEDEX.
Classe N° 9 : Logiciels de création et de gestion de campagnes
marketing et de campagnes de publicité, notamment pour les
réseaux de publicité numérique et réseaux d’affichage
dynamique.
Classe N° 35 : Services d’aide et de conseils pour la mise en œuvre
de réseaux de publicité numérique et de réseaux d’affichage
dynamique, à savoir conseils en matière de publicité par voie
électronique et en matière d’affichage dynamique.
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels
d’ordinateur dans le domaine de la publicité, notamment pour les
réseaux de publicité numérique et les réseaux d’affichage
dynamique.
Classe N° 3 : Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, préparations non médicales pour le soin, l’entretien
et l’embellissement de la peau, masques de beauté, produits de
maquillage, produits avant et après rasage, déodorants à usage
personnel, préparations non médicales pour le soin, l’entretien et
l’embellissement des cheveux, lotions, shampooings, crèmes,
gels, mousses et baumes pour le soin et pour le coiffage des
cheveux, produits pour la mise en forme des cheveux.
N° National : 07 3 502 409
à : I.N.P.I. LYON
Corine MILLET, 15 Rue LANTERNE, 69001 LYON.
Corine MILLET, 15 Rue LANTERNE, 69001 LYON.
Classe N° 16 : Boîtes en carton ou papier, cartonnage, dessins,
pochoirs, portraits, tableaux, peintures encadrés ou non ;
modèles de broderie.
Classe N° 24 : Chemin de table, housses pour coussins, linge de
table, linge ouvré, linge de maison ;
Classe N° 35 : Décoration de vitrines, services de vente au détail
d’objets de décoration à savoir miroirs, petit mobilier, lampes,
abats-jour ;
Classe N° 41 : Service de clubs divertissements, enseignement,
divertissements, formation pratique, services de loisirs,
organisation et conduite d’ateliers de formation.
N° National : 07 3 502 428
93
micro-édition ;
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
à : I.N.P.I. PARIS
SARL KURA, SARL, 72 Boulevard de Sébastopol, 75003 PARIS,
N° SIREN : 497 508 895.
N° National : 07 3 502 433
KURA, SARL, C/O CABINET PICQUART, 72 Boulevard de
Sébastopol, 75003 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
LE CHEQUE LIRE, Société anonyme, Parc « Les Terres Rouges »,
51200 EPERNAY.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
IDEAMARQUES, 22, rue de Turin, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Cartes magnétiques d’identification, cartes
magnétiques de paiement, cartes à mémoire ou à
microprocesseur.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; imprimés, journaux,
livres, manuels, titres de paiement imprimés sous forme de
tickets, de coupons, de bons, de chèques.
Classe N° 36 : Emission et compensation de titres de paiement
destinés à tous types de produits et services.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
organisation d’expositions à but culturels ou éducatifs,
organisation de concours (éducation ou divertissement).
94
N° National : 07 3 502 434
N° National : 07 3 502 462
à : I.N.P.I. PARIS
LE CHEQUE LIRE, Société anonyme, Parc « Les Terres Rouges »,
51200 EPERNAY.
IDEAMARQUES, 22, rue de Turin, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Cartes magnétiques d’identification, cartes
magnétiques de paiement, cartes à mémoire ou à
microprocesseur.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; imprimés, journaux,
livres, manuels, titres de paiement imprimés sous forme de
tickets, de coupons, de bons, de chèques.
Classe N° 36 : Emission et compensation de titres de paiement
donnant droit à l’accès à toute manifestation culturelle et
artistique.
organisation d’expositions à but culturels ou éducatifs,
organisation de concours (éducation ou divertissement).
N° National : 07 3 502 461
à : I.N.P.I. PARIS
alice thery, 2 rue de bréa, 44000 NANTES.
alice thery, 2 rue de bréa, 44000 NANTES.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
Classe N° 18 : Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ;
fauteuils ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;
linge de bain (à l’exception de l’habillement) ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets.
à : I.N.P.I. PARIS
FEDERATION HUNTINGTON ESPOIR, ASSOCIATION LOI 1908
DROIT LOCAL ALSACE-MOSELLE, La Boulade, BP 15, 63220
CHAUMONT LE BOURG, N° SIREN : 435 103 890.
FEDERATION HUNTINGTON ESPOIR, Président, Roger Picard, La
Boulade, BP 15, 63220 CHAUMONT LE BOURG.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
micro-édition ;
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
N° National : 07 3 502 475
à : I.N.P.I. PARIS
Mathieu Bloch, 80 rue du moulin fidel, 92350 LE PLESSISROBINSON.
Mathieu Bloch, 80 rue du moulin fidel, 92350 LE PLESSISROBINSON.
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; Aide à la
direction des affaires ; consommateurs (informations et conseils
commerciaux aux) ; étude de marché ; recherches d’informations
dans des fichiers informatiques pour des tiers ; statistiques
(établissement de) ; ;
Classe N° 38 : Fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; forums de discussion (fourniture de)
sur l’Internet ; fourniture d’accès à des bases de données ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
mondial ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; services de
loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Imagerie numérique
(services d’–) ; exploitation de publications électroniques en ligne
non téléchargeables. Edition et publication de menus
alimentaires, de recettes de cuisine, de revues et de livres sous
tout format y compris électronique et numérique ; ;
Classe N° 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
vers un support électronique ; Conception de systèmes
informatiques ; fourniture de moteurs de recherche pour
l’Internet ; logiciels (élaboration conception de).
N° National : 07 3 502 477
à : I.N.P.I. PARIS
TELEVISTA, Société par Actions Simplifiée, 36 rue Vaugelas,
75015 PARIS, N° SIREN : 447 928 102.
BRANDSTORMING, 44 BIS RUE PASQUIER, 75008 PARIS.
usage médical), nautiques, géodésiques, électriques, à savoir
transformateurs,
photographiques,
cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique,
décodeurs électroniques ; appareils électroniques pour le
traitement de l’information, appareils de mesure et de contrôle
électroniques, appareils électroniques pour l’amplification des
sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de
films
appareils
et
instruments
d’enseignement ; appareils et instruments pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le
95
décryptage, la transformation, le traitement du son ou des
images ;
appareils
et
instruments
audiovisuels,
de
télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes,
magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs,
auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes,
amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, claviers
d’ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, modems, logiciels
enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d’accès et de
contrôle d’accès à des appareils de traitement de l’information,
dispositifs d’authentification destinés à des réseaux de
télécommunication ; appareils d’embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal
numérique, satellite ; micros, films (pellicules) impressionnés,
vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques,
cassettes, vidéo-cassettes, bandes vidéo, disques compacts
(audio et vidéo), disques optiques, Cédérom, lecteurs de
Cédérom, de disques digital vidéo ; disque digital, disques
magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches vidéo,
supports électroniques sur console de jeux ; téléphones ;
supports d’enregistrements magnétiques, cartes magnétiques,
cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de
monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes,
composants électroniques, disques acoustiques ; moniteurs de
réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs
télématiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer et appareils pour le traitement de l’information ; satellites
à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ;
dispositif de programmation simultanée et de sélection de
chaînes de télévision ; guide électronique de programmes de
télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation
et de sélection de programmes de télévision ; appareils et
instruments de télévision interactive ; écran de télévision ;
logiciels pour les fournitures d’accès à un réseau informatique ou
de transmission de données, notamment à un réseau de
réservé(de type Intranet) ; appareils de navigation pour véhicules
(ordinateurs de bord).
Classe N° 16 : Papier, carton, produits de l’imprimerie, articles
pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matières plastiques
pour l’emballage (sacs, sachets, feuilles et films). Matériel pour
les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles). Journaux, publications, catalogues
notamment de vente par correspondance, livres, manuels,
brochures, répertoires, prospectus, revues (périodiques),
calendriers, cartes, matériel d’enseignement (à l’exception des
appareils) et matériel d’instruction (à l’exception des appareils),
caractères d’imprimerie, clichés. Cartes non magnétiques (en
papier, carton ou matière plastique) de fidélité, de club,
permettant aux prossesseurs de la carte de bénéficier d’avantages
notamment financiers, de bons de réductions, de cadeaux ou
d’invitations notamment à des expositions culturelles, éducatives
ou à des divertissements. Affiches, albums, almanachs,
autocollants [articles de papeterie], billets [tickets], blocs
[papeterie], brochures, cachets [sceaux], cahiers, calendriers,
carnets, cartes de vœux musicales, cartonnages, catalogues,
chemises pour documents, circulaires, corbeilles à courrier,
couvertures [papeterie], crayons, décalcomanies, dessous de
carafes en papier, dessous de chopes à bière en papier, papier
d’emballage, enseignes en papier ou en carton, enveloppes
[papeterie], éphémérides, linge de table en papier, marques pour
livres, manuels, nappes en papier, cartes postales, pressepapiers, serviettes de table en papier, sets de table en papier,
sous-main, stylos, ronds de table en papier. Publicité ; diffusion de
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; publicité
en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; rédaction et
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; services
d’abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; administration commerciale de licences de produits et de
services de tiers ; direction professionnelle des affaires
artistiques ;
agences
de
publicité ;
transcription
de
communication ; informations et conseils commerciaux
Classe N° 35 : aux consommateurs ; courriers publicitaires ; vente
aux enchères ; organisation d’exposition à buts commerciaux ou
de publicité ; location de matériel publicitaire ; services de
mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ;
recherche de parraineurs ; publicité par correspondance ;
publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ;
services de revues de presse ; mise en page à buts publicitaires ;
gestion des affaires commerciales ; démonstration de produits ;
sondage d’opinion.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications
96
services
d’affichage
électronique
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie
informatiques mondiaux ; services d’acheminement et de
jonction
pour
services
d’appel
radioélectrique (radio, téléphone ou autre moyen de
communications électroniques) ; communications par réseau de
fibres optiques ; communications par terminaux d’ordinateurs ;
communications télégraphiques ; transmission et expédition de
dépêches ; diffusion de programmes de télévision ; fourniture de
forums de discussion sur l’Internet ; fourniture d’accès à des
bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications
destinés aux services de télé-achat ; informations en matière de
location
d’appareils
de
télécommunications ; location d’appareils pour la transmission de
messages, location de modems ; location de télécopieurs ;
location de téléphones ; services de messagerie vocale ;
transmission de message ; transmission de messages et d’images
assistés
par
ordinateurs ;
diffusion
de
programmes
radiophoniques ; radiodiffusion ; télédiffusion ; transmission par
satellite ;
services
de
téléconférence ;
communications
téléphoniques ; services téléphoniques ; télévision par câbles ;
la vente au détail. Éducation ; formation ; divertissement ;
activités sportives et culturelles ; informations en matière de
location
de
films
location
postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services
d’artistes de spectacles ; parcs d’attractions ; enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo ; montage
de bandes vidéo ; services de billeterie (divertissement) ; services
de discothèques ; stages de perfectionnement sportifs ; services
de camps de vacances (divertissement) ; services de casino
(jeux) ; chronométrages de manifestations ; exploitation de salles
de jeux ; location de films cinématographiques ; projection de
films cinématographiques ; production de films ; services
d’imagerie numérique ; information en matière de récréation ;
location
Classe N° 41 : d’appareils audio ; location d’appareils d’éclairage
pour les décors de théâtre ou de studios de télévision ; location de
caméra vidéo ; organisation de loterie ; microfilmage ; mise à
disposition d’équipement de karaoké ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; music-hall ; services
d’orchestre ; organisation de bals ; organisation de concours de
beauté ; organisation de spectacles ; studios de cinéma ; locations
d’appareils et accessoires cinématographiques ; location de films
cinématographiques ; cirques ; clubs de santé (mise en forme
physique) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ;
organisation de compétitions sportives ; services de composition
musicale ; enseignement de la gymnastique ; organisation de
concours (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite
de concerts ; culture physique ; location de décors de spectacles ;
divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; location
d’enregistrements
sonores ;
épreuves
pédagogiques ;
exploitation de publications électroniques en ligne non
téléchargeables ;
organisation
de
spectacles
(services
d’impresarios) ; organisation et conduite d’ateliers de formation ;
reportages photographiques ; planification de réception
(divertissement) ; postsynchronisation ; publication et rédaction
de textes autres que textes publicitaires ; location de poste de
télévision et de radio ; rédaction de scénarios ; services de
reporters ; représentations théâtrales ; sous-titrage ; production
de spectacles ; représentation de spectacles ; services de studios
d’enregistrement ; mise en pages autre qu’à buts publicitaires ;
services de musées (présentation, exposition).
N° National : 07 3 502 478
à : I.N.P.I. PARIS
TELEVISTA, Société par Actions Simplifiée, 36 rue Vaugelas,
75015 PARIS, N° SIREN : 447 928 102.
BRANDSTORMING, 44 BIS RUE PASQUIER, 75008 PARIS.
usage médical), nautiques, géodésiques, électriques, à savoir
transformateurs,
photographiques,
cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique,
décodeurs électroniques ; appareils électroniques pour le
traitement de l’information, appareils de mesure et de contrôle
électroniques, appareils électroniques pour l’amplification des
sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de
films
appareils
et
instruments
d’enseignement ; appareils et instruments pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le
décryptage, la transformation, le traitement du son ou des
images ;
appareils
et
instruments
audiovisuels,
de
télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes,
magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs,
auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes,
amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, claviers
d’ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, modems, logiciels
enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d’accès et de
contrôle d’accès à des appareils de traitement de l’information,
dispositifs d’authentification destinés à des réseaux de
télécommunication ; appareils d’embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal
numérique, satellite ; micros, films (pellicules) impressionnés,
vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques,
cassettes, vidéo-cassettes, bandes vidéo, disques compacts
(audio et vidéo), disques optiques, Cédérom, lecteurs de
Cédérom, de disques digital vidéo ; disque digital, disques
magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches vidéo,
supports électroniques sur console de jeux ; téléphones ;
supports d’enregistrements magnétiques, cartes magnétiques,
cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de
monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes,
composants électroniques, disques acoustiques ; moniteurs de
réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs
télématiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer et appareils pour le traitement de l’information ; satellites
à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ;
dispositif de programmation simultanée et de sélection de
chaînes de télévision ; guide électronique de programmes de
télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation
et de sélection de programmes de télévision ; appareils et
instruments de télévision interactive ; écran de télévision ;
logiciels pour les fournitures d’accès à un réseau informatique ou
de transmission de données, notamment à un réseau de
réservé (de type Intranet) ; appareils de navigation pour véhicules
(ordinateurs de bord).
Classe N° 16 : Papier, carton, produits de l’imprimerie, articles
pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matières plastiques
pour l’emballage (sacs, sachets, feuilles et films). Matériel pour
les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles). Journaux, publications, catalogues
notamment de vente par correspondance, livres, manuels,
brochures, répertoires, prospectus, revues (périodiques),
calendriers, cartes, matériel d’enseignement (à l’exception des
appareils) et matériel d’instruction (à l’exception des appareils),
caractères d’imprimerie, clichés. Cartes non magnétiques (en
papier, carton ou matière plastique) de fidélité, de club,
permettant aux possesseurs de la carte de bénéficier d’avantages
notamment financiers, de bons de réductions, de cadeaux ou
d’invitations notamment à des expositions culturelles, éducatives
ou à des divertissements. Affiches, albums, almanachs,
autocollants [articles de papeterie], billets [tickets], blocs
[papeterie], brochures, cachets [sceaux], cahiers, calendriers,
carnets, cartes de vœux musicales, cartonnages, catalogues,
chemises pour documents, circulaires, corbeilles à courrier,
couvertures [papeterie], crayons, décalcomanies, dessous de
carafes en papier, dessous de chopes à bière en papier, papier
d’emballage, enseignes en papier ou en carton, enveloppes
[papeterie], éphémérides, linge de table en papier, marques pour
livres, manuels, nappes en papier, cartes postales, pressepapiers, serviettes de table en papier, sets de table en papier,
sous-main, stylos, ronds de table en papier.
des journaux (pour des tiers) ; publicité en ligne sur un réseau
communication ; rédaction et publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; services d’abonnement à des services de
télécommunications pour des tiers ; administration commerciale
de licences de produits et de services de tiers ; direction
professionnelle des affaires artistiques ; agences de publicité ;
transcription de communication ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; courriers publicitaires ; vente
aux enchères ; organisation d’exposition à buts commerciaux ou
de publicité ; location de matériel publicitaire ; services de
mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ;
recherche de parraineurs ; publicité par correspondance ;
publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ;
services de revues de presse ; mise en page à buts publicitaires ;
gestion des affaires commerciales ; démonstration de produits ;
sondage d’opinion.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications
services
d’affichage
électronique
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie
informatiques mondiaux ; services d’acheminement et de
jonction
pour
services
d’appel
radioélectrique (radio, téléphone ou autre moyen de
communications électroniques) ; communications par réseau de
fibres optiques ; communications par terminaux d’ordinateurs ;
communications télégraphiques ; transmission et expédition de
dépêches ; diffusion de programmes de télévision ; fourniture de
forums de discussion sur l’Internet ; fourniture d’accès à des
bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications
destinés aux services de télé-achat ; informations en matière de
location
d’appareils
de
télécommunications ; location d’appareils pour la transmission de
messages, location de modems ; location de télécopieurs ;
location de téléphones ; services de messagerie vocale ;
transmission de message ; transmission de messages et d’images
assistés
par
ordinateurs ;
diffusion
de
programmes
radiophoniques ; radiodiffusion ; télédiffusion ; transmission par
satellite ;
services
de
téléconférence ;
communications
téléphoniques ; services téléphoniques ; télévision par câbles ;
la vente au détail.
97
d’appareils et accessoires cinématographiques ; location de films
cinématographiques ; cirques ; clubs de santé (mise en forme
physique) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ;
organisation de compétitions sportives ; services de composition
musicale ; enseignement de la gymnastique ; organisation de
concours (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite
de concerts ; culture physique ; location de décors de spectacles ;
divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; location
d’enregistrements
sonores ;
épreuves
pédagogiques ;
exploitation de publications électroniques en ligne non
téléchargeables ;
organisation
de
spectacles
(services
d’impresarios) ; organisation et conduite d’ateliers de formation ;
reportages photographiques ; planification de réception
(divertissement) ; postsynchronisation ; publication et rédaction
de textes autres que textes publicitaires ; location de poste de
télévision et de radio ; rédaction de scénarios ; services de
reporters ; représentations théâtrales ; sous-titrage ; production
de spectacles ; représentation de spectacles ; services de studios
d’enregistrement ; mise en pages autre qu’à buts publicitaires ;
services de musées (présentation, exposition).
N° National : 07 3 502 479
à : I.N.P.I. PARIS
Claudine RICHON, 64C Rue de Montreuil, 78000 VERSAILLES.
Claudine RICHON, 64C Rue de Montreuil, 78000 VERSAILLES.
location
de
films
location
postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services
d’artistes de spectacles ; parcs d’attractions ; enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo ; montage
de bandes vidéo ; services de billetterie (divertissement) ; services
de discothèques ; stages de perfectionnement sportifs ; services
de camps de vacances (divertissement) ; services de casino
(jeux) ; chronométrages de manifestations ; exploitation de salles
de jeux ; location de films cinématographiques ; projection de
films cinématographiques ; production de films ; services
d’imagerie numérique ; information en matière de récréation ;
location d’appareils audio ; location d’appareils d’éclairage pour
les décors de théâtre ou de studios de télévision ; location de
caméra vidéo ; organisation de loterie ; microfilmage ; mise à
disposition d’équipement de karaoké ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; music-hall ; services
d’orchestre ; organisation de bals ; organisation de concours de
beauté ; organisation de spectacles ; studios de cinéma ; locations
Description de la marque : Logo 3 couleurs + blanc rouge C0/
M100/J100/N0 orange C0/M60/J100/N0 rose C0/M100/J0/N0 4
carrés avec F pour Full, C pour Custom et 2M pour Medical
Marketing texte décliné sous le logo en toutes lettres (4 mots) en
anglais. Traduction : Marketing santé sur mesure
Classe N° 35 : Services de promotion des ventes aux sociétés des
sciences de la vie. Diffusion de matériel publicitaire
(documentations, échantillons). Informations et conseils
commerciaux aux utilisateurs de produits de tiers. Services
d’analyses de positionnement (études marketing). Reproduction
de documents. Etablissement de statistiques. Etude de marché.
Recherche de marché. Sondage d’opinion. Recueil de données et
gestion
dans
des
fichiers
informatiques.
Recherches
d’informations dans des fichiers informatiques pour des tiers.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Services de soustraitance (assistance commerciale).
Classe N° 38 : Services d’appel radioélectrique (radio, téléphone
ou autres moyens de communications électroniques).
Communications par terminaux d’ordinateurs. Fourniture de
Forums de discussion sur l’Internet. Fourniture d’accès à des
bases de données. Location d’appareils pour la transmission de
messages. Location de téléphones. Messagerie électronique.
Services de messagerie vocale. Transmission de messages.
Transmission de messages et d’images assistée par ordinateur.
Communications par terminaux dordinateurs. Services de
téléconférences. ;
98
Classe N° 41 : Organisation et conduite de conférences, congrès,
colloques, séminaires et symposiums. Formation multimédia par
correspondance (papier, téléphone, Internet). Exploitation de
publications électroniques en ligne non téléchargeables. Mise en
pages, autre qu’à buts publicitaires. Publication électronique de
livres et de périodiques en ligne. ;
N° National : 07 3 502 487
Classe N° 42 : Reconstitution de bases de données. Conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique. Conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique. Programmation pour
ordinateurs.
SARL HELVYRE MEDIACOM, 21, rue Bergère, 75009 PARIS,
N° SIREN : 447 934 480.
à : I.N.P.I. PARIS
CLAUDINA FERREIRA-PITON, Avocat à la Cour, 3, Boulevard de
N° National : 07 3 502 486
Classe N° 35 : “ Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureaux ; distribution de
prospectus ; d’échantillons ”.
à : I.N.P.I. PARIS
Yéro Diallo, La Dauniére batiment F, LES ULIS 91940.
Yéro Diallo, La Dauniére batiment F, LES ULIS 91940.
Classe N° 38 : “ Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ”.
N° National : 07 3 502 495
à : I.N.P.I. PARIS
Karim HATRI, 229 avenue du Loiret, 45160 OLIVET.
Karim HATRI, 47 rue aristide BRIAND, 92130 ISSY-LESMOULINEAUX.
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage en matières textiles ;
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
(parties d’habillement de sport).
Produits ou services désignés : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca,
sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de
céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel,
sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ; Services de restauration (alimentation) ;
services de traiteurs ; Mise à disposition de recettes de cuisine en
ligne, à savoir information en matière culinaire en ligne. Mise à
disposition (publication) de recettes de cuisine en ligne.
N° National : 07 3 502 507
à : I.N.P.I. PARIS
ONE HEART CHANNEL, Société unipersonnelle,
Rembowskiego 9c lok 1, 02-915 VARSOVIE, Pologne.
Plac
AUGUST & DEBOUZY, Maître Kami Haeri, 6/8 avenue de Messine,
75008 PARIS.
99
en vue de la diffusion de valeurs mobilières ; services de
comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; recherche
d’informations dans des fichiers informatiques, organisations
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité, relations
publiques.
reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; appareils de
télévision, de radio, magnétoscopes.
administration commerciale ; distribution de prospectus,
d’échantillons ; services d’abonnement de journaux pour des
tiers ; conseils, informations ou renseignements d’affaires ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques,
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibre optiques ; communications
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
services de messagerie électronique.
sportives et culturelles ; édition de livres et de revues ; prêts de
livres ; production de spectacles, de films ; agence pour artistes ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisirs ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux d’argent ;
micro-édition ; traduction ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; divertissements radiophoniques ou par
télévision.
Classe N° 36 : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; agences de crédit ; parrainage
financier, agences de recouvrement de créances ; analyse
financière ; assurances ; assurances sur la vie ; consultations en
matière d’assurance ; caisses de prévoyance ; services de cartes
de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ;
constitution de capitaux ; consultation en matière financière ;
expertise immobilière ; gérance d’immeubles ; cote en bourse ;
courtage en bourse ; courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ;
dépôt de valeurs ; gestion de valeurs mobilières ; émission de
chèques de voyage ; épargne ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; services de financement ;
constitution de fonds ; informations financières ; information en
matière d’assurances ; banque directe ; investissement de
capitaux ; opérations de change ; opérations financières ;
opérations monétaires ; paiements par acomptes ; paiement de
fonds ; prêts (finances) ; prêts sur gage ; transactions financières ;
transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion
financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés
financiers et gestion de valeurs mobilières ; tous ces services
pouvant être rendus par Internet.
N° National : 07 3 502 518
à : I.N.P.I. PARIS
CADEAUX ET COMPAGNIE, EURL, 131 BOULEVARD GABRIEL
PERI, 92240 MALAKOFF, N° SIREN : 484 731 625.
BTISSAM FETNACI, 131 BOULEVARD GABRIEL PERI, 75017
PARIS.
SABINE BONNEH, 8 RUE NICOLAS CHUQUET, 75017 PARIS.
N° National : 07 3 502 508
à : I.N.P.I. PARIS
FRANFINANCE, Société Anonyme, 57-59, avenue de Chatou,
92500 RUEIL MALMAISON, N° SIREN : 719 807 406.
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de
communications
informatiques ;
gestion
des
affaires
commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires ;
informations ou renseignements d’affaires ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; publicité commerciale, démarchage
Description de la marque : Les caractères d’imprimerie sont noirs.
Le grand coeur est rouge. Le petit coeur incrusté dans le grand
coeur est blanc.
100
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d’art en
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
N° National : 07 3 502 519
à : I.N.P.I. PARIS
CADEAUX ET COMPAGNIE, EURL, 131 BOULEVARD GABRIEL
PERI, 92240 MALAKOFF, N° SIREN : 484 731 625.
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
N° National : 07 3 502 522
à : I.N.P.I. PARIS
BTISSAM FETNACI, 131 BOULEVARD GABRIEL PERI, 92240
MALAKOFF.
V 33 S.A., Société anonyme, La Muyre, 39210 DOMBLANS,
N° SIREN : 305 690 158.
SABINE BONNEH, 8 RUE NICOLAS CHUQUET, 75017 PARIS.
Classe N° 1 : Mastic à l’huile.
Description de la marque : Les caractères d’imprimerie sont noirs.
Le Coeur est rouge.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques, peintures, lasures (tous ces
produits étant non isolants) ; matières tinctoriales ; produits de
traitement et d’imprégnation du bois et notamment des parquets ;
produits pour la vitrification des sols et notamment des parquets ;
préservatifs contre la détérioration du bois ; préservatifs contre la
rouille ; diluants pour couleurs, pour laques et pour peintures ;
mastic (résine naturelle), enduits (mastics) pour le bois (pâte à
bois), enduits pour le bois (peintures), résine naturelle à l’état brut
à base de bois (bois synthétique), huiles pour la conservation du
bois ; produits contre la ternissure des métaux, produits pour la
protection des métaux, peintures bactéricides ; mordants (ni pour
métaux, ni pour semences).
N° National : 07 3 502 523
N° National : 07 3 502 525
à : I.N.P.I. PARIS
101
à : I.N.P.I. PARIS
V 33 S.A., Société anonyme, La Muyre, 39210 DOMBLANS,
N° SIREN : 305 690 158.
Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des
Villages de Neige, Association régie par la loi de 1901, 6, rue
Ranfer de Bretenières, 21000 DIJON.
Classe N° 1 : Mastic à l’huile.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques, peintures, lasures (tous ces
produits étant non isolants) ; matières tinctoriales ; produits de
traitement et d’imprégnation du bois et notamment des parquets ;
produits pour la vitrification des sols et notamment des parquets ;
préservatifs contre la détérioration du bois ; préservatifs contre la
rouille ; diluants pour couleurs, pour laques et pour peintures ;
mastic (résine naturelle), enduits (mastics) pour le bois (pâte à
bois), enduits pour le bois (peintures), résine naturelle à l’état brut
à base de bois (bois synthétique), huiles pour la conservation du
bois ; produits contre la ternissure des métaux, produits pour la
protection des métaux, peintures bactéricides ; mordants (ni pour
métaux, ni pour semences).
N° National : 07 3 502 524
Description de la marque : Vert : Pantone 375 C, Pantone 360 C et
Pantone 348 C – Bleu : Pantone 300 C – Orange : Pantone 144 C –
Rouge : Pantone 185 C – Noir : Pantone Process Black.
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE ADEO, Société anonyme,
LEZENNES, N° SIREN : 358 200 913.
Rue
Chanzy,
59260
construction
métalliques ;
constructions
transportables
et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non
électrique, quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffresforts ; minerais métalliques ; coffres et conteneurs métalliques ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; récipients d’emballage en métal.
ventilation, de distribution d’eau chaude et froide et installations
sanitaires ; robinetterie de salles de bains, de cuisine et de jardin ;
appareils électriques de chauffage, appareils de chauffage au gaz,
chauffe-eau ; dispositifs d’évacuation d’eau ; appareils ou
installations de climatisation ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
papeterie ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie, imprimés,
journaux, albums, livres, manuels, prospectus, brochures et
catalogues ; calendriers ; cartes ; affiches ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; instruments d’écriture ; matériel
clichés ; papier d’emballage ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement ; informations
concernant l’éducation, la formation, le divertissement, les loisirs
et les sports, en particulier informations relatives à la qualité des
prestations d’accueil, de loisirs et d’équipements touristiques,
sportifs, culturels et de loisirs offertes par les collectivités ;
organisation et conduite de colloques, de conférences ou de
congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
organisation de concours et de prix, en particulier destinés à
favoriser le développement du tourisme dans les collectivités et à
le récompenser (éducation ou divertissement) ; publication de
livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classe N° 43 : Informations relatives à la qualité des prestations
d’accueil et d’hébergement temporaires offertes par les
collectivités.
102
N° National : 07 3 502 526
N° National : 07 3 502 527
à : I.N.P.I. PARIS
Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des
Villages de Neige, Association régie par la loi de 1901, 6, rue
Ranfer de Bretenières, 21000 DIJON.
à : I.N.P.I. PARIS
MARS U.K. LIMITED, Société de droit anglais, 3 D Dundee Road,
Slough, BERKSHIRE SL1 4 LG, Royaume-Uni.
HIRSCH & Associés S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau, 75008
PARIS.
Classe N° 9 : Distributeurs automatiques, et leurs pièces (parties
constitutives) ; appareils de paiement sans espèces pour ces
distributeurs.
Classe N° 11 : Machines électriques pour faire des boissons
chaudes, à savoir café, thé, chocolat, lait.
Classe N° 29 : Lait et boissons lactées ; préparations composées
essentiellement des produits précités.
Classe N° 30 : Café, chicorée (succédané du café) ; thé, cacao,
chocolat à boire ; sucre ; préparations composées essentiellement
des produits précités.
Description de la marque : Vert : Pantone 375 C, Pantone 360 C et
Pantone 348 C – Bleu : Pantone 300 C – Orange : Pantone 144 C –
Rouge : Pantone 185 C – Noir : Pantone Process Black.
papeterie ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie, imprimés,
journaux, albums, livres, manuels, prospectus, brochures et
catalogues ; calendriers ; cartes ; affiches ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; instruments d’écriture ; matériel
clichés ; papier d’emballage ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement ; informations
concernant l’éducation, la formation, le divertissement, les loisirs
et les sports, en particulier informations relatives à la qualité des
prestations d’accueil, de loisirs et d’équipements touristiques,
sportifs, culturels et de loisirs offertes par les collectivités ;
organisation et conduite de colloques, de conférences ou de
congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
organisation de concours et de prix, en particulier destinés à
favoriser le développement du tourisme dans les collectivités et à
le récompenser (éducation ou divertissement) ; publication de
livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ;
Classe N° 43 : Informations relatives à la qualité des prestations
d’accueil et d’hébergement temporaires offertes par les
collectivités.
N° National : 07 3 502 539
à : I.N.P.I. PARIS
BETC EURO RSCG, Société Anonyme à Directoire, 85/87, rue du
Faubourg Saint Martin, 75010 PARIS, N° SIREN : 428 688 485.
DESBARRES & STAEFFEN, 18, Avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité sur tous supports et par tout moyen de
diffusion ; distribution de prospectus, d’échantillons, de matériel
publicitaire, à savoir tracts, imprimés, location de matériel et
d’espace publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; étude et analyse
de marché ; services de marketing téléphonique ; conseils en
publicité, conseils en stratégie publicitaire ; services de promotion
des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services
(pour des tiers) ; courriers publicitaires ; publications et diffusion
d’annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; services
de régie publicitaire ; services de mercatique, de marchandisage ;
relations publiques ; services de développement de la
communication et de la mercatique interactive, à savoir
organisation d’opérations promotionnelles et publicitaires en vue
de gérer et fidéliser la clientèle ; conseils en communication
interne et externe et en mercatique ; relations presse ;
publicité en ligne sur réseau de communication informatique ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; études et conseils
en matière de disposition et de positionnement de produits dans
des films et des jeux vidéos ; services d’animation sur les lieux de
vente.
Classe N° 38 : Télécommunications ; télécommunications par
terminaux d’ordinateurs, par voie télématique, radiophonique,
télégraphique, téléphonique, par l’Internet ; télécommunications
multimédia et interactive ; télécommunications par réseau
informatique et de télécommunication mondial (réseau des
réseaux) ; transmission d’informations par codes télématiques et
par noms de domaines ; consultations sur écrans d’informations
à partir d’une banque de données ; services d’échange
électronique de données ; fournitures d’accès à un réseau
informatique mondial ; diffusion de programmes de télévision ;
émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ;
données ; services de messagerie en ligne ; services de
communication électronique et par ordinateur ; agences
d’informations (nouvelles) ; transmission d’informations par voie
électronique et par ordinateur ; services de transmission
d’informations par réseaux nationaux et internationaux de
communication et de télécommunication par l’Internet, l’Intranet,
l’Extranet ; services de fourniture d’accès à un réseau de
télécommunications national et international.
Classe N° 42 : Réalisation (conception) de système informatique ;
services d’assistance technique dans le domaine informatique et
des
conception
(élaboration)
de
programmes pour le traitement de données et de textes
d’entreprises, duplication de programmes d’ordinateurs ;
télécommunications et de l’informatique ; conception de
systèmes de télécommunications ; services de programmation
pour ordinateurs ; location de temps d’accès à un centre serveur
de bases de données ; consultations et conseil technique dans le
domaine de l’informatique, consultation et conseil technique dans
le domaine de l’Internet, à savoir pour la mise en place de réseaux
de télécommunications internes et externes ; services
d’ingénierie dans le domaine de l’informatique, de l’Internet ;
création (conception) de logiciels d’intégration ; hébergement et
conception de sites Internet, de sites Web ; conseil et aide
technique aux entreprises pour faciliter l’usage d’un site, pour
organiser et personnaliser leur site ; conception (réalisation) de
banques de données interactives ; hébergement d’informations
accessibles par le réseau des réseaux, par les réseaux de
communication nationaux et transnationaux ; conseil aux
entreprises en infrastructure et en architecture informatiques, et
notamment conseil et aide aux entreprises pour leur faciliter la
conception, l’amélioration, l’organisation et la personnalisation
de leurs sites Intranet, Extranet, Internet ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ; services d’architecture ; services de décoration
d’intérieure ; étude de projets techniques ; services de création de
dessins, d’esquisses sur points de vente ; élaboration
d’agencement de points de vente, de magasins ; conseils en
matière d’agencement de magasins ; exécution et établissement
de plans de construction ; services de dessins industriels ;
services de stylique (esthétique industrielle).
N° National : 07 3 502 546
103
données ; ordinateurs et ordinateurs portables ; périphériques
d’ordinateur ; cartes électroniques et cartes d’extension pour
micro-ordinateurs ; stylos magnétiques, stylos magnétooptiques, stylos électroniques.
terminaux d’ordinateurs ; communications par tous moyens
téléinformatiques ; communications par réseaux de fibres
optiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias
(mise en forme informatique de texte et/ou d’images fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou
non) ; services de messagerie électronique ; transmission
d’informations par voie télématique ; transmission de messages ;
communication par câble et par satellite ; transmission d’images
et de messages assistée par ordinateurs, transmission
d’informations contenues dans une banque de données ;
transmission de données, sons, images et textes par et sur
l’Internet ; services d’échange électronique de correspondance et
notamment services d’échange de correspondance par
ordinateurs ou par appareils et instruments de téléphonie et de
télécommunications et sur le réseau Internet et/ou Web ;
fourniture d’accès en ligne ; transmission d’informations par
réseaux informatiques en ligne ; services de mise à disposition et
de transmission de musiques, de sonneries, d’images, d’articles
de presse et de vidéos et de tout type de données numériques par
téléchargement notamment à destination des téléphones
portables et de tous lecteurs-enregistreurs de musique, d’images,
de textes, de vidéo et de données multimédia ; téléchargement et
télédéchargement de musiques, de sonneries, d’images et de
vidéos notamment à destination des téléphones portables et de
tous lecteurs-enregistreurs de musique, d’images, de textes, de
vidéo et de données multimédia.
Classe N° 42 : Elaboration (conception) et mise à jour de logiciels
pour ordinateurs, pour ordinateurs portables, pour assistants
numérique personnel (PDA) ou pour appareils et instruments de
téléphonie et de télécommunications et de tous lecteursenregistreurs de musique, d’images, de textes, de vidéo et de
données multimédia et notamment de logiciels de conversion et
de compression de fichiers et de logiciels de visualisation et
d’affichage de fichiers compressés ou décompressés ; location de
temps d’accès à un centre serveur de base de données ;
élaboration, conception et mise à jour de sites Internet et/ou Web
et notamment de sites commerciaux ou publicitaires ;
reconstitution de bases de données, tous ces services appliqués
aux secteurs des communications et notamment de la
communication mobile et par tout médium, notamment Internet,
téléphone et téléphone portable, ordinateur et ordinateur
portable, assistant personnel (ordinateur), télévision, satellite et
tous lecteurs-enregistreurs de musique, d’images, de textes, de
vidéo et de données multimédia ; téléchargement de musiques,
de sonneries, de logos, de photos, de vidéos, d’articles de presse
à partir d’un site Internet ou de toute autre source et à destination
de tout appareil multimédia et notamment lecteurs-enregistreurs
de musique, d’images, de textes, de vidéo et de données
multimédia.
à : I.N.P.I. PARIS
AVANQUEST SOFTWARE, S.A., 89 Boulevard National, 92250 LA
GARENNE COLOMBES, N° SIREN : 329 764 625.
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
N° National : 07 3 502 555
à : I.N.P.I. PARIS
MEDIAPERFORMANCES, Société anonyme, 5, Quai de Dion
Bouton, 92800 PUTEAUX, N° SIREN : 332 403 997.
usage médical), photographiques, cinématographiques et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
électroniques, optiques, magnétiques d’informations et/ou de
données (textes, sons, images fixes ou animées) quel qu’en soit le
mode d’enregistrement (numérique ou analogique), de
consultation ou de transmission ; cassettes magnétiques, vidéo et
laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes
informatiques ; vidéodisques ; disques optiques ; disques
optiques compacts ; disques compacts interactifs ; programmes
d’ordinateurs et programmes enregistrés, logiciels et progiciels
quel qu’en soit le support ; logiciels interactifs ; logiciels de
conversion et de compression de fichiers ; logiciels de
visualisation et d’affichage de fichiers compressés ou
décompressés ; disques virtuels digitaux (DVD) ; équipement
pour le traitement et la consultation de l’information et de
BREDEMA, 38, avenue de l’Opéra, 75002 PARIS.
reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrements
magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, disques
compacts audio et vidéo ; cassettes audio et/ou vidéos
préimpressionnées, supports d’enregistrement numériques,
Cédéroms préimpressionés ; logiciels (programmes enregistrés) ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs.
104
N° National : 07 3 502 560
à : I.N.P.I. LYON
N° National : 07 3 502 557
à : I.N.P.I. PARIS
CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme, 24 rue de la
Montat, 42000 SAINT ETIENNE, N° SIREN : 554 501 171.
LECOEUR CLAUDE, ROGER, 2, ALLÉE DES JONQUILLES, 77420
CHAMPS-SUR-MARNE.
M. CLAUDE LECOEUR, 2, ALLÉE DES JONQUILLES, 77420
CHAMPS-SUR-MARNE.
Description de la marque : Couleurs revendiquées : – Rouge – Vert
– Vert pomme – Jaune – Mauve – Bleu
Description de la marque : – UN CADRE CARRÉ BLEU CIEL – UN
DISQUE (SOLEIL) JAUNE CITRON – UNE MAISON STYLISÉE
(CONTOUR NOIR ÉPAIS) ET UN CONIFÈRE STYLISÉ (CONTOUR
NOIR FIN) DE COULEUR VERT POMME NOM COMMERCIAL VERT
FONCÉ
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la production du
courant électrique, à savoir tous types de photopiles entrant dans
la fabrication de tous types de modules photovoltaïques ;
courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils
électriques ; relais électriques.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires, appareils ou
installations de climatisation appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau.
matériel publicitaire. Gestion de fichiers informatiques. Publicité
en ligne sur un réseau informatique.
l’industrie.
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies et mèches pour l’éclairage.
médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs.
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection)
de secours (sauvetage), et d’enseignement ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ;
du son ou des images ; supports d’enregistrements magnétiques ;
disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines
à calculer ; équipements pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs.
ou par eau.
compris dans d’autres classes à savoir couches-culottes et langes
en papier ou en cellulose (à jeter), bavettes et bavoirs en papier,
essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier
hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de
toilette en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier,
sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes,
pochettes pour l’emballage, en papier, sachets pour la cuisson par
micro-ondes, tubes en carton, papier pour appareils
enregistreurs ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage
(non comprises dans d’autres classes) à savoir sacs, sachets, films
et feuilles, sacs à ordure en plastique ; caractères d’imprimerie ;
clichés.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
non compris dans d’autres classes à savoir colliers et laisses pour
animaux, cartables, étuis pour clés, filets à provisions, trousses de
voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits
“ vanity-cases ”, porte-cartes, sacs housses pour vêtements,
porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs, sacs de
sport, sacs de ville, sacs à dos ; peaux d’animaux ; malles et
valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non
compris dans d’autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à
savoir appliques murales décoratives (ameublement) non en
matières textiles, boîtes en bois ou en matières plastiques,
bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières
plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des
boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements,
corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non
métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, figurines
(statuettes) en bois ou en matières plastiques, niches, coussins,
couchettes, nids pour animaux d’intérieur, arbres à griffes pour
chats, nichoirs, ruches pour abeilles ; parcs pour bébés, patères
(crochets) pour vêtements non métalliques, plateaux de tables,
porte-parapluies,
porte-revues,
rayonnages,
récipients
d’emballage en matières plastiques, stores d’intérieur à lamelles,
tringles de rideaux, vannerie.
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés
manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non
comprises dans d’autres classes à savoir boîtes en verre,
bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier,
figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour
la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle
non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en
métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux
précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de
parfum, vaporisateurs à parfum.
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage en matières textiles,
sacs pour le transport et l’emmagasinage des marchandises en
vrac ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou
des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
105
serviettes à démaquiller (en matières textiles), canevas pour la
tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en
matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en
matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de
table.
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
arbres de Noël.
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés,
ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux, malt.
Classe N° 35 : Regroupement pour le compte de tiers de produits
d’épicerie, de boulangerie, de boucherie, de charcuterie, de
crémerie, de poissonnerie, boissons, fruits et légumes, produits
d’entretien, produits d’hygiène, produits pharmaceutiques, de
parfumerie, ustensiles pour le ménage ou la cuisine, articles de
papeterie, petite maroquinerie, jouets et produits textiles,
produits électroménagers, appareils et matériel audio-visuel,
équipement informatique, appareils pour le soin du corps et de la
personne, appareils pour le jardinage et le bricolage, appareils
pour l’éclairage, récipients et ustensiles pour la cuisine et pour la
réalisation de tâches ménagères courantes (à l’exception de leur
transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les
acheter commodément, ; organisation de manifestations,
d’expositions et d’évènements à des fins commerciales ou
publicitaires ; publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau.
21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 35.
N° National : 07 3 502 562
à : I.N.P.I. PARIS
THE “ OLD BUSHMILLS ” DISTILLERY COMPANY LIMITED,
société britannique, BUSHMILLS BT57 8XH, Comté d’Antrim,
ROYAUME-UNI.
CABINET LAVOIX, 2 place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d’autres classes à savoir linge de bain (à l’exception de
l’habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en
matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles),
whisky et boissons à base de whisky.
106
Priorité : Royaume-Uni, le 26 AVRIL 2007, sous le N° 2453934
N° National : 07 3 502 563
à : I.N.P.I. PARIS
THE “ OLD BUSHMILLS ” DISTILLERY COMPANY LIMITED,
société britannique, BUSHMILLS BT57 8XH, Comté d’Antrim,
ROYAUME-UNI.
CEDEX 09.
whisky et boissons à base de whisky.
Priorité : Royaume-Uni, le 26 AVRIL 2007, sous le N° 2453937
N° National : 07 3 502 565
Classe N° 38 : Télécommunications. Transmission d’images, de
télématique et informatique. Communications (transmission) par
terminaux d’ordinateurs ; communication (transmission) par
réseaux de fibres optiques. Transmissions de données
commerciales et/ou publicitaires par réseau Internet.
Transmissions d’informations par catalogues électroniques sur
réseau Internet. Communications radiophoniques, téléphoniques,
télématiques. Transmission de messages et d’images assistées
par ordinateur ; radiophonie mobile ; transmission par satellite.
Publication d’informations multimédia à savoir publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Services de
transmission d’informations et de réseaux par réseau
informatique et par réseau Internet. Echange de documents
informatisés, à savoir transmission de documents par voie
informatique. Echanges électroniques d’informations par télex,
télécopieurs et centres serveurs, à savoir transmission
d’informations par télex, télécopieurs et centres serveurs.
Services de transmission d’informations contenues dans des
banques de données. Fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial. Télécommunications et messageries électroniques par
un réseau global de communication mondial (Internet) ou local
(Intranet). Services de courrier électronique. Location de bases de
données informatisées.
sportives et culturelles. Services de loisirs. Organisation et
conduite de conférences, congrès, forums, colloques, séminaires,
salons ou expositions professionnelles ou non à buts culturels,
éducatifs ou de divertissement. Organisation de concours, de
jeux, d’épreuves sportives, de campagnes d’information et de
manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs
ou de divertissement. Organisation de concours en matière
culturelle, d’éducation ou de divertissement. Organisation
d’expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement.
Organisation de loteries. Ludothèques, à savoir services
d’animations ludiques et de prêts de jeux et de jouets. Services de
studios d’enregistrement. Services d’édition et de publication de
livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires).
Services de clubs (divertissement ou éducation). Services
d’information en matière culturelle, d’éducation et de
divertissement. Parcs d’attraction. Location de stades. Jeux
d’argent. Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique). Edition de données informatiques destinées à être
utilisées sur réseaux informatiques et mobiles. Enseignement en
informatique et multimédia. Enregistrement (filmage) sur bandes
vidéos.
Classe N° 42 : Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique.
à : I.N.P.I. PARIS
FROMAGERIES BEL, Société Anonyme, 16
Malesherbes, 75008 PARIS, N° SIREN : 542 088 067.
boulevard
N° National : 07 3 502 585
Classe N° 29 : Œufs, lait (sous toutes ses formes), beurre, crème,
fromages et spécialités fromagères, yaourts, protéines lactiques
et lactosérum et autres produits laitiers. Boissons à base de lait.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion d’affaires publicitaires, affichage,
agence de publicité, diffusion d’annonces publicitaires, courrier
publicitaire,
démonstration
de
produits,
distribution
d’échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de
documentation publicitaire, reproduction de documents,
publication de textes publicitaires, publicité par correspondance,
radiophonique et télévisée ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ;
recueil, systématisation de données ; services de publicités et
d’informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux
téléphoniques ou par voie télématique. Services de recueil et de
systématisation de données dans un fichier central. Services de
recherche et de récupération d’informations commerciales
informatisées. Services de gestion administrative de bases de
données informatisées. Audit dans le domaine des affaires et de
la
mercatique.
Consultation
professionnelle
d’affaires.
Etude et recherche de marché. Expertises en affaires. Services de
publicité et d’informations commerciales par réseau Internet.
Edition et publication de textes publicitaires. Mercatique.
Organisation et conduite de conférences, forums, colloques,
séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts
commerciaux ou de publicité. Sondage d’opinion. Information
statistique.
à : I.N.P.I. PARIS
ANNE LORCY, EPOUSE BARTHEL, 27 RUE DU CHEMIN-VERT,
91800 BRUNOY.
ANNE LORCY, EPOUSE BARTHEL, 27 RUE DU CHEMIN-VERT,
91800 BRUNOY.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
rasage ;
Classe N° 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ;
alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
étuis ou écrins pour l’horlogerie ;
Classe N° 21 : Peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré (à
l’exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ;
bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ;
vaisselle ; aquariums d’appartement ;
prédomine ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ;
pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
N° National : 07 3 502 597
à : I.N.P.I. PARIS
NATIXIS,
45,
rue
Saint
N° SIREN : 542 044 524.
Dominique,
75007
PARIS,
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement audiovisuels, cassettes
vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser
et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes a bandes
magnétiques
et
disques
acoustiques,
enregistrements
acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques,
disques optiques, disques versatiles digitaux vidéo.
Classe N° 35 : Services de gestion commerciale de sociétés de
production audiovisuelle et cinématographiques. Services de
promotion et de vente au détail de supports d’enregistrement
audiovisuels, cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou
vierges, disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes a
bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements
acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques,
disques optiques, disques versatiles digitaux vidéo. Publicité,
publicité en ligne sur un réseau informatique mondial. Services
d’abonnement pour des tiers à tous supports d’informations, de
textes, de sons et/ou d’images, de produits audiovisuels ou de
produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non).
Classe N° 36 : Services de financement de société de production
audiovisuelle, services de financement de production de films
cinématographiques et de séries télévisées ; affaires bancaires ;
affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ;
actuariat, affacturage agences de crédit ; agences de
recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ;
assurances sur la vie ; consultations en matière d’assurance ;
caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de
cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ;
consultation en matière financière ; expertise immobilière ;
107
courtage en biens immobiliers, gérante d’immeubles ; gérante de
fortunes, cote en bourse ; courtage en bourse ; courtage en
assurances ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; gestion de
valeurs mobilières ; émission de chèques de voyage ; émission de
cartes de crédit, émission de cartes de fidélité (service financier) ;
épargne ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; services de financement ; estimations fiscales,
services fiduciaires, constitution de fonds ; informations
financières ; information en matière d’assurances ; banque
directe ; investissement de capitaux ; investissement en capital
dans les entreprises, prise de participation et investissements
dans les sociétés et les entreprises ; conseil en matière de
stratégie financière ; caisses de prévoyance, opérations de
change ; paiements par acomptes ; paiement de fonds ; prêts
(finances) ; prêts sur gage ; transactions financières ; transfert
électronique de fonds ; vérification de cheques ; gestion
financière et bancaire ; recherches et prospection de marches
financiers et de la gestion de valeurs mobilières, tous ces services
pouvant être rendus par Internet ; émission de chèques bancaires,
dépôt en coffres-forts, opérations de compensation (change),
consultation en matière financière, assurance maritime,
assurance contre les accidents, assurance contre les incendies,
assurance maladie, location d’appartements, location de bureaux,
recouvrement de loyers, prêt sur nantissement, paiement par
acompte, parrainage financier, prêt (finance) ; opérations
bancaires, financières et monétaires en ligne sur des réseaux de
télécommunication et des réseaux de communications
informatiques.
Classe N° 38 : Diffusion de programmes de télévision,
communications télévisuelles et télévisuelles numériques via un
réseau téléphonique ; diffusion de programmes de télévision et
plus généralement de programmes multimédias a usage interactif
ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus
généralement diffusion de programmes audiovisuels et
multimédias ; diffusion de programmes d’informations, de
divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias a usage interactif ou non.
Classe N° 41 : Edition et publication de textes (autres que textes
publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous
toutes les formes (autres qu’a buts publicitaires) y compris
publications électroniques et numériques (autres que
publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports
multimédias, de programmes multimédias, de jeux et notamment
de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et
disque compact audionumérique, sur support magnétique ;
montage de programmes radiophoniques et télévises, de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non), a usage interactif ou non ; organisation
de concours en matière de divertissement, de jeux
(divertissements) ; production de films et de séries télévisées, de
programmes d’informations, de divertissements radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/
ou de sons musicaux ou non), a usage interactif ou non ;
organisation de spectacles ; service de production artistique et
location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus
généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de
supports multimédias ;. Montage de bande vidéo, reportages
photographiques ; rédaction de scénarios ; représentations
théâtrales. Organisation et productions de pièces de théâtre.
N° National : 07 3 502 606
AUDINOT Delphine, 6, avenue de la Republique, 09400
TARASCON.
GRELOT Jean-François, 28, rue anatole France, 33130 BEGLES.
AUDINOT Delphine, Les Tresors de Pyrène, 6 avenue de la
Republique, 09400 TARASCON S/ARIEGE.
108
N° National : 07 3 502 612
à : I.N.P.I. PARIS
Velu Thierry, 56 rue de Buire, 62870 CAMPAGNE LES HESDIN.
Velu Thierry, 56, rue de Buire, 62870 CAMPAGNE LES HESDIN.
Classe N° 16 : – adhesifs (matières collantes pour la papeterie et le
menage) (autocollants). – drapeaux en papier.
Classe N° 25 : – cuir et imitation du cuir, portefeuilles, portesmonnaie, parapluies ; sacs à dos, sacs d’alpinistes, de campeurs,
de voyage, de plage, d’écoliers.
Classe N° 35 : Service d’enregistrement, gestion de fichier
informatique, service de saisi de compilation de données fichier
central permettant le référencement et la coordination de tous les
citoyens français souhaitant s’impliquer sur le plan national suite
à une catastrophe ou événement entraînant des sinistres
conséquents. Bénensol se chargera d’assurer l’organisation
structurée des personnes et moyens disponibles sur les lieux
touchés.
Classe N° 18 : – vêtements, chaussures, chapellerie, berêts…,
casquettes, chemises, tricots de corps (tee-shirt), chaussettes,
lainages, gants, blousons, polos, débardeurs. – produits de
l’imprimerie.
N° National : 07 3 502 611
N° National : 07 3 502 616
à : I.N.P.I. PARIS
Madame Monier Marie José, 5 rue de Spieheren, 16200
CHASSORS, agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. des
Platins Société en cours de formation.
à : I.N.P.I. PARIS
PRADOS ERIC, 9 rue Fourcroy, 75017 PARIS.
PRADOS ERIC, 9, rue Fourcroy, 75017 PARIS.
SARL DES PLATINS, Madame Monier Marie José, 5 Rue de
Spieheren, 16200 CHASSORS.
Description de la marque : Lettre noire.
Classe N° 35 : Service de vente au detail de vins, spiritueux,
produits ou terroir, produits alimentaire.
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
extincteurs.
administration commerciale ; travaux de bureau.
Classe N° 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées. Service de
télécommunication et de messagerie électronique par réseau
Internet.
109
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; publication
de livres, production de films sur bande vidéo, DVD ou CD,
activités sportives et culturelles, concert, spectacle.
N° National : 07 3 502 622
à : I.N.P.I. PARIS
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit
britanique, 7 Albemarle Street, LONDON W1S 4HQ, ROYAUME
UNI.
N° National : 07 3 502 625
à : I.N.P.I. PARIS
UNI.
N° National : 07 3 502 623
à : I.N.P.I. PARIS
UNI.
110
N° National : 07 3 502 636
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 502 629
à : I.N.P.I. PARIS
Bernard ROBERT, 8 Marmontel, 75015 PARIS.
Fédération Nationale des Dirigeants Commerciaux de France,
Association loi du 1er juillet 1901, 1 Villa George Sand, 75016
PARIS.
Fédération Nationale des Dirigeants Commerciaux de France, 1
Villa George Sand, 75016 PARIS.
Bernard ROBERT, 8 Marmontel, 75015 PARIS.
Classe N° 16 : Livres.
N° National : 07 3 502 632
à : I.N.P.I. PARIS
Entreprise DELACOUR, SARL, 48 les chênaies, 50470 TOLLEVAST.
Entreprise DELACOUR, 48 les chênaies, 50470 TOLLEVAST.
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
micro-édition.
Classe N° 19 : Constructions non métalliques ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières ;
ponts.
N° National : 07 3 502 637
d’artistes. Direction professionnelle des affaires artistiques.
Sponsorisation (publicité), mécénat, parrainage (publicité).
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, relations publiques.
à : I.N.P.I. PARIS
KB SEIREN, Ltd., société constituée selon les lois japonaises, 6-11, Shimokoubata-cho, Sabae-city, Fukui, Japan.
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92593
Produits ou services désignés : Tissus non tissés pour les toques,
calots et coiffes jetables, gants, utilisés particulièrement dans
l’industrie, dans les pièces aseptisées, dans les domaines alimentaires et médicaux, bandes de tissus. Vêtements utilisés dans
l’industrie, dans les pièces aseptisées, dans les domaines alimentaires et médicaux, à savoir toques, calots, coiffes jetables, gants
en tissus non-tissés.
Classe N° 36 : Courtage financier de créations contemporaines.
Affaires financières. Recherches de mécènes et partenaires à
savoir parrainage financier pour développer l’art contemporain au
profit des collectivités territoriales, communes, régions,
départements, et toutes autres institutions qui peuvent en
bénéficier. Consultation et conseil en matière financière au profit
de toutes entreprises, particuliers ou professions libérales pour
investir dans l’art contemporain ou dans le développement
durable et les énergies renouvelables.
Classe N° 41 : Organisation de concours (éducation, artistique,
culturel, divertissement) avec remise de prix et récompenses.
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition.
N° National : 07 3 502 656
N° National : 07 3 502 650
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur René SOLER, Chemin de Bouscaron, 13940 MOLLEGES.
à : I.N.P.I. PARIS
VIVARTE, Société par Actions Simplifiée, 28 avenue de Flandre,
75019 PARIS, N° SIREN : 308 449 024.
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS.
111
92300
Classe N° 6 : Constructions transportables métalliques ;
constructions métalliques, tuyaux métalliques ; échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
objets d’art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes)
en métaux communs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, (autres qu’à
usage médical) ; appareils et instruments pour la conduite, la
commande du courant électrique ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques.
des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction.
Maçonnerie. Construction d’unités génératrices d’électricité de
toute origine et en particulier éolienne et/ou solaire.
Classe N° 39 : Exploitation et distribution des eaux ou d’énergie.
N° National : 07 3 502 654
Classe N° 40 : Production d’énergie. Production d’énergie
d’origine éolienne et/ou solaire.
SOLER René, Chemin de Bouscaron, 13940 MOLLEGES.
N° National : 07 3 502 678
à : I.N.P.I. PARIS
MAJORDOME, SARL, 36-38 PLACE JEAN EPINAT, 03200 VICHY.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires.
Promotion des ventes d’oeuvres d’art pour des tiers. Agent
MARIE CLAUDE CUGNET, 36-38 PLACE JEAN EPINAT, 03200
VICHY.
112
N° National : 07 3 502 685
Classe N° 37 : Petits travaux de maçonnerie, plomberie, plâtrerie,
électricité,… nettoyage de bâtiments, maisons, vitrages,
véhicules,… repassage… installation d’appareils de bureaux,
d’ordinateurs (Internet, logiciels…). Divers petits bricolages… ;
Classe N° 44 : Divers travaux de jardinage (tonte, taille, ramassage
de feuilles, béchage, désherbage, plantation,…).
à : I.N.P.I. PARIS
SCA CHATEAU DE BELCIER, SCA, 1 Belcier, 33350 LES SALLES DE
CASTILLON, N° SIREN : 310 130 299.
SCA CHATEAU DE BELCIER, 1 Belcier, 33350 LES SALLES DE
CASTILLON.
N° National : 07 3 502 679
à : I.N.P.I. PARIS
michel Tardieu, Route de Cucuron, les Grandes Bastides, 84160
LOURMARIN.
michel Tardieu, Route de Cucuron, les Grandes Bastides, 84160
LOURMARIN.
N° National : 07 3 502 686
à : I.N.P.I. PARIS
SCA CHATEAU DE BELCIER, SCA, 1 Belcier, 33350 LES SALLES DE
alcool ;
CASTILLON.
essences alcooliques.
N° National : 07 3 502 684
à : I.N.P.I. PARIS
CHATEAU DE BELCIER, SCA, 1 Belcier, 33350 LES SALLES DE
CASTILLON.
N° National : 07 3 502 689
à : I.N.P.I. PARIS
ESPACES TV 21, SARL, 18 LOUIS BLERIOT, 73100 AIX LES BAINS.
LAURENT ZABOWSKI, 18 LOUIS BLERIOT, 73100 AIX LES BAINS.
Produits ou services désignés : Location d’espaces publicitaires
vidéos – films publicitaires – films d’entreprise – marketing direct
vidéo.
N° National : 07 3 502 695
N° National : 07 3 502 702
à : I.N.P.I. PARIS
Marie-Annie CLAVIER,
ROCHESERVIÈRE.
1
allée
des
113
à : I.N.P.I. PARIS
châtaigniers,
85620
Marie-Annie CLAVIER, 1 allée des châtaigniers,
ROCHESERVIÈRE.
85620
OPCIB-IPCO, ASSOCIATION LOI 1901, 47 AVENUE DE L’OPERA,
75002 PARIS, N° SIREN : 403 083 272.
OPCIB-IPCO, 47 AVENUE DE L’OPERA, 75002 PARIS.
Produits ou services désignés : Placement de fonds ; Collecte de
fonds de la formation professionnelle, constitution de fonds,
placements de fonds, gérance de fonds, investissements de capitaux, opérations financières, aides à la direction des affaires
fiscales, constitutions professionnelles d’affaires fiscales, expertises en affaires fiscales, recherches pour affaires fiscales ; Organisation et conduite de confèrences, de congrès de séminaires, de
symposiums, enseignement et notamment concernant la mis au
point et la mise en oeuvre des démarches intellectuelles, financement, subventionnement de formations professionnelles, conseil,
ingénieurie en formation.
Classe N° 6
constructions
métalliques ;
: Matériaux de construction métalliques ;
transportables
métalliques ;
constructions
N° National : 07 3 502 706
Classe N° 7 : Machines agricoles ;
à : I.N.P.I. PARIS
sylviculture ; jardinage.
ASSURANCES MARITIMES ET TRANSPORTS MADER, SAS, BD
DE LA REPUBLIQUE, BP 3004, 17030 LA ROCHELLE Cedex.
ASSURANCES MARITIMES ET TRANSPORTS MADER, BD DE LA
REPUBLIQUE, BP 3004, 17030 LA ROCHELLE Cedex.
N° National : 07 3 502 701
Classe N° 36 : Assurance de la protection juridique du plaisancier.
à : I.N.P.I. PARIS
KENZO, S.A., 1, rue
N° SIREN : 402 180 194.
du
Pont
Neuf,
75001
PARIS,
KENZO PARFUMS, S.A., Direction Juridique – Département
Propriété Intellectuelle, 125, rue du Président Wilson, 92593
LEVALLOIS PERRET.
N° National : 07 3 502 716
à : I.N.P.I. PARIS
LIBRAGEN, SA à directoire, Bâtiment Canal Biotech I, 3 rue des
Satellites, 31400 TOULOUSE, N° SIREN : 434 714 275.
Classe N° 3 : Savons de toilette ; parfums ; eaux de cologne et de
toilette ; produits cosmétiques ; maquillage ; huiles essentielles à
usage personnel ; laits ; lotions ; crèmes à usage cosmétique ;
emulsions ; gels pour le visage et pour le corps ; deodorants à
usage personnel.
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
114
Classe N° 1 : – produits chimiques, biochimiques et biologiques
destinés à l’industrie, aux sciences, ainsi qu’à l’agriculture et la
sylviculture ;
préparations
chimiques ;
biochimiques
et
biologiques destinées à la dépollution des terres, des boues, des
eaux usées, à la conservation des aliments, à l’amélioration de la
qualité nutritionnelle et sanitaire des aliments ; réactifs de
diagnostics, réactifs (autres qu’à usage médical ou vétérinaire),
produits chimiques, biochimiques et biologiques destinés aux
laboratoires de recherche et aux laboratoires de contrôle, produits
chimiques, biochimiques et biologiques pour la biologie
moléculaire ; produits et préparations biochimiques et
biologiques destinés à être utilisés dans la composition de
médicaments et autres produits pharmaceutiques et vétérinaires.
Classe N° 3 : Savons ; parfumerie, produits cosmétiques, lotion
pour les cheveux, dentifrice, lait d’amande à usage cosmétique,
préparation cosmétique pour l’amincissement, produits antisolaires (préparation cosmétique pour le bronzage de la peau),
masque de beauté, lotions capillaires, colorants pour cheveux,
cosmétiques pour cils, cire à épiler, crèmes cosmétiques, produits
de démaquillage, dépilatoire, désodorisant à usage personnel
(parfumerie), eaux de toilette, laques pour les cheveux, rouge à
lèvres, lotion à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotion
à usage cosmétique, produits de maquillage, mascara, parfums,
produits de parfumerie, produits cosmétiques pour les soins de la
peau, poudre pour le maquillage, shampooings ; préparations
pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations
pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.
pharmaceutiques pour les soins de la peau ; médicaments pour la
médecine humaine ; produits hygiéniques pour la médecine ;
préparations bactériologiques à usage médical et vétérinaire ;
préparations bactériennes à usage médical et vétérinaire ;
implants chirurgicaux [tissus vivants) désinfectants ; aliments,
farines et boissons lactées pour bébés, lait malté à usage
médical ; lait albumineux ; aliments à base d’albumine à usage
médical ; sucre de lait à usage médical ; sucre à usage médical ;
farines, malt, ferments, ferments lactiques à usage
pharmaceutique ; lactose ; amidon à usage diététique ou
pharmaceutique ; préparations enzymatiques à usage médical ;
gelée royale [à usage médical] ; compléments nutritionnels à
usage médical ; aliments, boissons, substances diététiques à
usage médical ; préparations de vitamines ; suppléments
alimentaires minéraux à usage médical ; préparations d’oligoéléments pour la consommation humaine ; produits, cachets
pharmaceutiques ; préparations biologiques, chimiques à usage
pharmaceutique et médical ; reconstituants [médicaments].
cas de pannes de véhicules (réparation) ; Restauration, nettoyage
et entretien de voitures de sport de prestige et de collection.
Restauration de pièces et sous ensembles de voitures de sport, de
prestige et de collection. ;
Classe N° 39 : Remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
Location de voitures de sport, de prestige et de collection.
Location de garages et gardiennage de voitures de sport, de
prestige et de collection. Transport de voitures de sport, de
prestige et de collection.
N° National : 07 3 502 721
à : I.N.P.I. LILLE
CRAM NORD-PICARDIE, Organisme privé chargé d’un service
public, 11 allée Vauban, 59662 VILLENEUVE D’ASCQ CEDEX,
N° SIREN : 775 624 562.
Christian SEPIETER, CRAM NORD-PICARDIE, 11 allée Vauban,
59662 VILLENEUVE D’ASCQ CEDEX.
N° National : 07 3 502 719
Patrick Pugin, 18 A rue de Lingolsheim, 67810 HOLTZHEIM.
Patrick Pugin, 18 A rue de Lingolsheim, 67810 HOLTZHEIM.
Description de la marque : Gris= Pantone Coolgrey 9c / 7u Bleu=
Pantone 300c / 3005 u
Classe N° 35 : Vente au détail de voitures restaurées, de sport, de
prestige et de collection. Vente au détail de pièces,
documentations, maquettes et accessoires de voitures de sport de
préstige et de collection. ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
sportives et culturelles ; Informations en matière de
micro-édition ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ;
115
N° National : 07 3 502 749
à : I.N.P.I. LYON
Michel BENDINELLI, 10 Rue Louis Blériot, 69780 MIONS.
Michel BENDINELLI, 10 Rue Louis Blériot, 69780 MIONS.
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
N° National : 07 3 502 739
à : I.N.P.I. PARIS
Eric SALAMAND, Agissant pour le compte de la société“ Sobre
bikes ” en cours de formation, 102 rue des trois maures, 69210
L’ARBRESLE.
Laurent ZANOTTI, Agissant pour le compte de la société“ Sobre
bikes ”en cours de formation, 17 lot les hauts de brianne, 69480
ANSE.
Eric SALAMAND, 102 rue des trois maures, 69210 L’ARBRESLE.
Description de la marque : La Villa Rose
Classe N° 12 : Véhicules ;
Classe N° 14 : Joallerie, bijouterie, horlogerie et instruments
chronométriques.
Classe N° 25 : Vêtements.
N° National : 07 3 502 765
à : I.N.P.I. PARIS
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention.
CHAMBRE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT DE LA SEINEMARITIME, Etablissement public, 135 Boulevard de l’Europe,
76043 ROUEN Cedex 1, N° SIREN : 187 600 069.
CHAMBRE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT DE LA SEINEMARITIME, 135 Boulevard de l’Europe, 76043 ROUEN Cedex 1.
Description de la marque : ALIDDEA
116
ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de
micro-édition ;
électronique.
Priorité : Canada, le 6 MARS 2007, sous le N° 1338074
N° National : 07 3 502 777
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Paul COROT, 12 Rue Carnot, 69740 GENAS.
Jean-Paul COROT, 12 Rue Carnot, 69740 GENAS.
N° National : 07 3 502 768
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical à savoir :
produits à usage diététiques destinés à l’être humain plats
cuisines, purées, soupes, petits déjeuner, cakes, biscuits, pâtes,
riz, barres chocolatées.
Franck GOLDBERG, 1 Hameau de Beauvais, 14400 VAUX-SURAURE.
Franck GOLDBERG, Franck Goldberg C/O Mme. Martin-Delahaye,
18 rue Naples, 75008 PARIS.
N° National : 07 3 502 778
à : I.N.P.I. PARIS
LUISSIER, société par actions simplifiée, 42 Rue Rieussec, 78220
VIROFLAY, N° SIREN : 575 550 280.
Description de la marque : Marque “ Handicapemploi ”
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier. Extraits de
viande ; produits de charcuterie ; rillettes. Fruits et légumes
conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes. Oeufs,
lait, fromages et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
117
Classe N° 35 : Services de vente au détail et de regroupement (à
l’exception du transport) de produits alimentaires, de plats
alimentaires préparés et de conserves alimentaires, permettant
aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.
Opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la
clientèle. Opérations promotionnelles et publicitaires en vue de
fidéliser la clientèle par un programme d’incitation et de primes, à
l’aide de points de fidélité, de remises, de bonus, de bons d’achat,
de chèques cadeaux et de coupon de réduction.
N° National : 07 3 502 779
à : I.N.P.I. PARIS
EXCICO GROUP, Société anonyme, 4 Karel Oomsstraat, 2018
ANTWERPEN, BELGIQUE.
Cyril DUTEMS, 14 Avenue TROUSSEL, 92700 COLOMBES.
Description de la marque : photo + texte
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical ;
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits nectar de fruits ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté.
Classe N° 7 : Machines-outils ; manipulateurs industriels
(machines) ; robots (machines) ; Machine de traitement de surface
par laser ;
d’enseignement ; équipement pour le traitement de l’information
et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés).
N° National : 07 3 502 793
à : I.N.P.I. PARIS
Jean LE SAINT, 32 Av. Thierry, 92410 VILLE D’AVRAY.
Jean LE SAINT, Bureaux de Sèvres, 2 rue Troyon, 92310 SEVRES.
N° National : 07 3 502 782
à : I.N.P.I. PARIS
TRANS’LOG, SARL, 1 RUE DES FRERES CHAPPE, 14540
GRENTHEVILLE, N° SIREN : 387 947 146.
TRANS’LOG, 1 RUE DES FRERES CHAPPE, 14540 GRENTHEVILLE.
Description de la marque : OPTIMA C11 – M65 – Y91 – N0 C100 –
M80 – Y11 – N3 Y100
118
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe N° 41 : Formation.
N° National : 07 3 502 805
numériques ; ordinateurs ; ordinateurs portables ; organisateurs
personnels ; imprimantes ; lecteurs/enregistreurs MP3, WAV et
WMA ;
enregistreurs
vidéo
numériques ;
appareils
photographiques numériques ; appareils pour jeux conçus pour
être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; pièces,
parties constitutives, et composants de tous les produits précités.
Terminaux de télécommunication ; terminaux multimédia ;
installations,
appareils,
et
postes
téléphoniques
et
radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou
personnel, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à commande
vocale ;
récepteurs,
émetteurs
téléphoniques
et
radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; télécopieurs,
télécopieurs
portatifs
ou
mobiles ;
visiotéléphones ;
radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l’emploi ;
appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de
communication.
à : I.N.P.I. PARIS
YAHIA Omar, 8 rue Voltaire, 92250 LA GARENNE COLOMBES.
Alexis SOBOL, Avocat, 31 rue Tronchet, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) cartonnages ; produits de l’imprimerie
imprimés ;
journaux ;
livres ;
manuels ;
brochures
promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines revues
périodiques ; imprimés ; magazines ; revues périodiques ;
matériel d’enseignement sous forme de jeux (livres) ; livres pour
enfants ; matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception
des appareils).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, notamment imprimés,
journaux et périodiques, livres, collections de livres, codes et
recueils de textes à caractère juridique et notamment législatif,
réglementaire, jurisprudentiel et doctrinal.
Classe N° 41 : Édition de livres, revues et périodiques ;
divertissement ; organisation de séminaires, colloques,
conférences, éducation, formation.
Classe N° 45 : Services juridiques. Service d’information
notamment dans le domaine du droit fourni par une base de
données en ligne.
N° National : 07 3 502 808
à : I.N.P.I. PARIS
INTERCESSIO, SAS, 6 bis rue Gambetta, 92022 NANTERRE
CEDEX, N° SIREN : 329 505 705.
INTERCESSIO, 6 bis rue Gambetta, 92022 NANTERRE CEDEX.
N° National : 07 3 502 807
à : I.N.P.I. PARIS
LE DOUARIN Philippe, 4 rue de la Bienfaisance, 94300
VINCENNES.
Alexis SOBOL, Avocat, 31 rue tronchet, 75008 PARIS.
Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
communication.
Classe N° 36 : Affaires immobilières. Estimations immobilières.
Gérance d’immeubles.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs.
Classe N° 41 : Services d’affichage électronique. Organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne.
reproduction du son ou des images ; supports de données
magnétiques ; disques enregistreurs ; machines à calculer ;
programmes informatiques et logiciels ; logiciels d’exploitation,
logiciels d’application et logiciels utilitaires, manuels d’instruction
sous format électronique ; périphériques informatiques ;
périphériques d’ordinateurs ; appareils et équipements de
stockage de données, unités de stockage de données ; unités de
stockage de données pour ordinateurs ; moniteurs ; téléviseurs ;
magnétoscopes numériques, claviers ; scanners ; lecteurs de
disquettes ; unités de bandes ; unités de Cédéroms ; lecteurs de
DVD ; noeuds de communications de réseaux ; routeurs de
réseaux ; cartes d’interfaces ; cartes de mémoire et
microprocesseurs ; commutateurs, émetteurs-récepteurs et
convertisseurs ; dispositifs de protection contre l’électricité ;
projecteurs d’affichage à cristaux liquides ; projecteurs vidéo ;
projecteurs informatiques ; cartes à mémoire ; puces de mémoire
informatiques ; haut-parleurs, casques et microphones, tous pour
ordinateurs ; câbles, connecteurs et câbles de connexion ; puces ;
supports de mémoire pour ordinateurs ; disquettes, unités de
disques durs, CD-Rom et dispositifs de disques de canaux à fibres
pour ordinateurs ; supports spécifiquement conçus pour
ordinateurs ; caméras numériques, assistants personnels
Classe N° 42 : Services d’analyses et de recherches industrielles à
savoir évaluations, estimations, et recherche dans les domaines
technologiques rendues par des ingénieurs. Conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Classe N° 45 : Services juridiques.
N° National : 07 3 502 809
119
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX, N° SIREN : 329 505 705.
N° National : 07 3 502 813
Martine NERVI, 173 avenue de grasse, 06400 CANNES.
communication.
SARL MADINAND, 6 rue de l’orme, 13520 LES BAUX DE
PROVENCE.
Services d’affichage électronique.
congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales pain,
pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre
pour faire lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ;
biscuiterie ; gateaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
bars.
N° National : 07 3 502 810
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX, N° SIREN : 329 505 705.
N° National : 07 3 502 815
à : I.N.P.I. PARIS
PRISME 95, Association Loi 1901, 2 rue de la grande ourse,
BP 28302, 95803 CERGY SAINT CHRISTOPHE.
PRISME 95, 2 rue de la grande ourse, BP 28302, 95803 CERGY
SAINT CHRISTOPHE.
communication.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès.
Services d’affichage électronique.
congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
120
N° National : 07 3 502 816
à : I.N.P.I. PARIS
NATHALIE BONNET, 2 bis le Guiraud, 33710 SAINT CIERS DE
CANESSE.
NATHALIE BONNET, 2 bis le Guiraud, 33710 SAINT CIERS DE
CANESSE.
N° National : 07 3 502 825
à : I.N.P.I. PARIS
BABY BLACK ELEPHANT (B.B.E), Entreprise unipersonnelle à
responsabilité limitée, 12 PASSAGE DU PRADO, 75010 PARIS,
N° SIREN : 492 669 361.
Etamage. Purification de l’air. Vulcanisation. Décontamination de
matériaux dangereux. Tirage de photographies. Développement
de pellicules photographiques.
sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres.
Dressage d’animaux. Production de films. Location de films.
Location d’enregistrements sonores. Location de décors de
spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours
en matière d’éducation ou de divertissement. Organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places
de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs ; services
d’analyses et de recherches industrielles ; conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Création et entretien de si tes
Web pour des tiers. Consultation en matière d’ordinateurs.
Conversion de données et de programmes informatiques (autre
que conversion physique). Conversion de documents d’un
support physique vers un support électronique. Hébergement de
sites informatiques (sites Web). Contrôle technique de véhicules
automobiles. Décoration intérieure. Services de dessinateurs
pour emballages. Services juridiques.
Classe N° 45 : Services juridiques. Services personnels et sociaux
rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des
individus ; services de sécurité pour la protection des biens et des
individus. Agences matrimoniales. Etablissement d’horoscopes.
Pompes funèbres. Agences de surveillance nocturne. Surveillance
des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité.
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
N° National : 07 3 502 827
d’affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication.
Société civile d’Exploitation Château La Pointe, Société civile,
33500 POMEROL, N° SIREN : 340 419 019.
SCE CHATEAU LA POINTE, 33500 POMEROL.
monétaires ; affaires immobilières. Caisse de prévoyance. Banque
directe. Services de liquidation d’entreprises. Emissions de
chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière.
Gérance d’immeuble.
Classe N° 37 : Constructions ; réparations ; services d’installation.
Forage de puits. Location de machine de chantier. Nettoyage de
bâtiments. Nettoyage de fenêtres. Nettoyage de véhicules.
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de
vêtements. Rechapage ou vulcanisation de pneus. Travaux de
cordonnerie.
Classe N° 38 : Télécommunications. Communications
(transmission) par terminaux d’ordinateurs ; fourniture d’accès à
un réseau informatique mondial. Services d’affichage
électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau
informatique mondial. Services de transmission d’informations
par centre serveur de bases de données.
Classe N° 39 : Transports ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Distribution de
journaux. Distribution d’eau et d’électricité. Remorquage.
Locations de garages. Location d’automobiles. Services de taxis.
Réservation de places de voyage. Organisation de voyages.
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux. Sciage. Broderie. Couture.
Découpage. Polissage. Teinture de textile. Retouche de
vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents.
N° National : 07 3 502 828
Societé Civile d’Exploitation Château La Pointe, Société civile,
33500 POMEROL, N° SIREN : 340 419 019.
N° National : 07 3 502 830
à : I.N.P.I. PARIS
IDC PRO, sarl, 31 fustel de coulanges, 24100 BERGERAC.
IDC PRO, 31 fustel de coulanges, 24100 BERGERAC.
121
Classe N° 20 : Commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ;
literie (à l’exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes
en bois ou en matières plastiques ;
conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; relations publiques ;
Classe N° 42 : Décoration intérieure.
N° National : 07 3 502 859
Classe N° 41 : Éducation ; formation.
à : I.N.P.I. PARIS
Jacques CABRERA, 224 Chemin du Saut du Lièvre, 30900 NIMES.
Jacques CABRERA, 224 Chemin du Saut du Lièvre, 30900 NIMES.
N° National : 07 3 502 839
Société civile d’Exploitation Château La Pointe, Société Civile,
33500 POMEROL, N° SIREN : 340 419 019.
N° National : 07 3 502 857
à : I.N.P.I. PARIS
Isabelle Pioc, 104, doudeauville, 75018 PARIS.
Fabienne Laumonier, 1 Douar Ait Addi, 44000 ESSAOUIRA,
Maroc.
Isabelle Pioc, 104, doudeauville RUE, 75018 PARIS.
électroniquement ; ;
micro-édition.
122
N° National : 07 3 502 860
à : I.N.P.I. PARIS
PORIA, SARL, 64 RUE BOURDIGNON, 94100 SAINT MAUR,
N° SIREN : 412 069 031.
PORIA, 64 RUE BOURDIGNON, 94100 SAINT MAUR.
Produits ou services désignés : Préparations pour blanchir et
autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer,
polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ;
produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir
(cirages) ; crèmes pour le cuir ; Produits pharmaceutiques et
vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances
diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres,
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Aliments non traditionnels et compléments elémentaires à usage non médical à
base de vitamines, mineraux, acides aminés et plantes.
cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ;
consultation en matière financière ; expertise immobilière ;
gérance d’immeubles ; cote en bourse ; courtage en bourse ;
courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ;
gestion de valeurs mobilières ; émission de chèques de voyage ;
épargne ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; services de financement ; constitution de fonds ;
informations financières ; information en matière d’assurances ;
banque directe ; investissement de capitaux ; opérations de
change ; opérations financières ; opérations monétaires ;
paiements par acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ;
prêts sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de
fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ;
recherches et prospection de marchés financiers et gestion de
valeurs mobilières ; tous ces services pouvant être rendus par
Internet.
Classe N° 38 : Télécommunications ; transmission de messages,
télégrammes ; transmission électronique de données, d’images,
de documents, de cartes postales par l’intermédiaire de
terminaux d’ordinateurs et tous autres systèmes de transmission
tels
que
ondes,
câbles,
satellites,
réseau
Internet ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; services de
transmission de messages ou d’images assistés par ordinateurs ;
contrôle, émission et réception de données, de signaux et
d’information par voie télématique, par ordinateur ou par
appareils et instruments de télécommunications ; échange de
données informatisées ; service de courrier électronique ; service
de messagerie électronique ; transmission d’informations
contenues dans des banques de données et banques d’images ;
information en matière de télécommunication ; communications
radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; location
d’appareils pour la transmission de messages ; services
d’acheminement pour télécommunications ; services d’affichage
électronique (télécommunication) ; location d’appareils pour la
transmission des messages ; transmission de télécopies ; agences
de presse et d’informations (nouvelles) ; transmission de
programmes d’ordinateurs accessibles par code d’accès par des
interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de
publications périodiques et autres imprimés concernant l’Internet
par ordinateurs et par réseau de communication ; services de
communication (transmission) en temps réel entre les utilisateurs
d’ordinateurs sur Internet et le réseau mondial Web ; services de
télécommunication fournis par l’intermédiaire du réseau Internet.
N° National : 07 3 502 866
VAN DEN BROECK PATRICK, 96 BOULEVARD DE L’EUROPE, LA
CLAIRIERE DE L’ANJOLY, 13127 VITROLLES, agissant pour le
compte de la STE ergoland s.a.r.l. en cours de création.
PATRICK VAN DEN BROECK, 96 BOULEVARD DE L’EUROPE, LA
CLAIRIERE DE L’ANJOLY, 13127 VITROLLES.
N° National : 07 3 502 864
à : I.N.P.I. PARIS
LA BANQUE POSTALE, Société anonyme, 34 rue de la Fédération,
75015 PARIS, N° SIREN : 421 100 645.
CEDEX 17.
Classe N° 10 : Appareils dev massage, fauteuils à usage médical,
mobilier spécial à usage médical.
Classe N° 20 : Meuble, fauteuils siéges, literie (à l’exception du
linge de lit).
Classe N° 35 : Publicité, travaux de bureau, organisation
d’exposition ; publicité en ligne sur un réseau informatique,
publication de textes publicitaires, relations publiques.
Classe N° 36 : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; agences de crédit ; agences
de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ;
assurances sur la vie ; consultations en matière d’assurance ;
caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de
123
N° National : 07 3 502 877
à : I.N.P.I. PARIS
EARL VIGNOBLES FAGARD, EARL, 8 CORNEMPS, 33570 PETITPALAIS.
EARL VIGNOBLES FAGARD, 8 CORNEMPS, 33570 PETIT-PALAIS.
Classe N° 33 : Vin d’appellation d’origine contrôlée Lussac St
Emilion de l’exploitation dénomée Château la Jorine.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 97671109
N° National : 07 3 502 898
Delta amenagement, SARL, 96 Boulevard de l’europe, 13127
VITROLLES, N° SIREN : 409 224 284.
PATRICK VAN DEN BROECK, 96 BOULEVARD DE L’EUROPE, LA
CLAIRIERE DE L’ANJOLY, 13127 VITROLLES.
Classe N° 32 : Bieres – jus de fruits. Boissons alcooliques (à
l’exception des vins).
Classe N° 33 : Vins d’appellations d’origines contrôlée Côtes de
Bourg.
N° National : 07 3 502 908
à : I.N.P.I. PARIS
BCS, SAS, ZAC du Roubian, BP 109, 13153 TARASCON Cedex,
N° SIREN : 350 540 779.
Classe N° 10 : Appareils de massage, fauteuils à usage médical,
mobilier spécial à usage médical.
BCS, BCS SAS, ZAC du Roubian, BP 109, 13153 TARASCON
Cedex.
Classe N° 16 : Papeterie ; article de reliure, materiel d’instruction
(à l’exception des appareils, boite en carton, adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage.
Classe N° 20 : Meuble, fauteuils siéges, literie (à l’exception du
linge de lit).
N° National : 07 3 502 907
chocolat ou de thé.
Mr MANDON-Louis J. FRANÇOIS, 15 Rte D’AQUITAINE, 24410
PARCOUL.
MR MANDON-Louis J. FRANÇOIS, 15 Rte D’AQUITAINE, 24410
PARCOUL.
N° National : 07 3 502 910
à : I.N.P.I. PARIS
ABAUVIE IMMOBILIER, SARL, 11 avenue du docteur Arnold
Netter, 75012 PARIS, N° SIREN : 482 598 752.
ABAUVIE IMMOBILIER, 11 avenue du docteur Arnold Netter,
75012 PARIS.
124
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
des réseaux informatiques mondiaux.
N° National : 07 3 502 917
à : I.N.P.I. PARIS
BCS, SAS, ZAC du Roubian, BP 109, 13153 TARASCON Cedex,
N° SIREN : 350 540 779.
BCS, BCS SAS, ZAC du Roubian, BP 109, 13153 TARASCON
Cedex.
N° National : 07 3 502 921
à : I.N.P.I. PARIS
ABAUVIE IMMOBILIER, SARL, 11 avenue du docteur Arnold
Netter, 75012 PARIS, N° SIREN : 482 598 752.
ABAUVIE IMMOBILIER, 11 avenue du docteur Arnold Netter,
75012 PARIS.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
des réseaux informatiques mondiaux.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
chocolat ou de thé.
N° National : 07 3 502 938
à : I.N.P.I. PARIS
NET.U.ALL, Société à Responsabilité Limitée,
Chateaubriand, 75008 PARIS, N° SIREN : 422 512 723.
7
rue
MARCURIA, Société d’avocats, 148 Boulevard du Montparnasse,
75014 PARIS.
125
N° National : 07 3 502 945
à : I.N.P.I. PARIS
louise belin bain, 21 chemin de la mare thibault, 78160 MARLY LE
ROI.
louise belin bain, 21 chemin de la mare thibault, 78160 MARLY LE
ROI.
Classe N° 38 : Service téléphonique. Transmission par terminaux
d’ordinateur et téléphonique ;
Classe N° 45 : Service de voyance. Service de tarologie.
Classe N° 16 : Papier, carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie) ;
produits de l’imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques,
magazines, revues, livres, manuels, cartes postales, prospectus,
articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel
caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 35 : Evaluation, sélection, recrutement et placement de
personnel. Accompagnement de personnes ou d’équipes pour le
développement de leur potentiel et de leur savoir faire dans le
cadre d’objectifs personnel et professionnel à savoir conseils en
communication et orientation professionnelle. Gestion de fichiers
informatiques via Internet. Bureau de placement, consultation
professionnelle d’affaires, aide à la direction des affaires,
reproduction de documents, établissement de statistiques, études
de marché, services de renseignement pour entreprises.
N° National : 07 3 502 973
à : I.N.P.I. PARIS
Société SOLIC ATLANTIC, SAS, 15, rue Charles Monselet, 44000
NANTES, N° SIREN : 411 045 545.
SONIA TACHNOFF-TZAROWSKY, Avocat à la Cour, 4, rue de la
Bienfaisance, 75008 PARIS.
Classe N° 38 : Transmission de tous types d’informations via
Internet. Télécommunications ; télécommunication par réseaux
Internet ; communication radiophonique, téléphonique, télévisée,
par réseau de fibre optique, services téléphoniques, diffusion de
programmes de télévision, communications par terminaux
d’ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de
messages, transmission par satellites, câbles, réseaux, et
notamment par Internet, de sons, d’images, de signaux, de
données ; émissions télévisées ; télévision par câble, émissions
radiophoniques. Fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial. Fourniture d’accès à des bases de données. Fourniture
de forums de discussion sur l’Internet.
Classe N° 41 : Education ; formation, organisation de tout type
d’événement à but éducatif ou culturel à savoir expositions,
colloques, congrès, séminaires. Accompagnement de personnes
ou d’équipes pour le développement de leur potentiel et de leur
savoir faire dans le cadre d’objectifs personnels et professionnels
à savoir conseils en orientation professionnelle. Divertissement ;
divertissement radiophonique, divertissement télévisé ; activités
culturelles ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
organisation
de
spectacles
(services
d’imprésarios) ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision ; production de programmes télévisés ; production de
films, informations en matière de divertissement ; informations
en matière d’éducation ; location d’enregistrements sonores ;
location de bandes vidéo, d’enregistrements phonographiques,
d’appareils de projection de cinéma ; production de spectacles ;
représentation
de
spectacles ;
services
de
studios
d’enregistrement ; montage de bandes vidéo ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; édition et publication
de textes (autres que des textes publicitaires), d’illustrations, de
livres, de journaux, de périodiques, de revues, de magazines,
d’albums.
Classe N° 42 : Création (conception) de fichiers informatiques via
Internet. Inspection notamment contrôle de conformité à des
réglementations, normes ou cahiers des charges. Service de
contrôle de qualité permettant la délivrance d’attestations de
conformité à des réglementations, normes ou cahiers des charges
et la certification de la conformité aux normes, standards et autres
documents normatifs nationaux et internationaux de produits,
services, systèmes de gestion et de personnel.
Classe N° 35 : Publicité gestion des affaires commerciales.
Administration commerciale, travaux de bureaux. Distribution de
prospectus,
d’échantillons.
Conseils,
informations,
ou
renseignements d’affaires. Gestion de fichiers informatiques.
N° National : 07 3 502 975
à : I.N.P.I. PARIS
Société SOLIC EXECUTIVE, SAS, 6 Allée Gustave Eiffel, 92130
ISSY LES MOULINEAUX, N° SIREN : 491 316 006.
126
Classe N° 6 : Serrures électromécaniques et produits de serrurerie
incluant les aimants de porte ; systèmes d’ouverture et de
fermeture électromécanique et électro hydraulique de portes ;
portes électromécaniques ; quincaillerie métallique.
prospectus,
d’échantillons.
Conseils,
informations,
ou
N° National : 07 3 502 977
à : I.N.P.I. PARIS
Société SOLIC CONSULTING, SARL, 52, rue des Acacias, 75017
PARIS, N° SIREN : 392 157 251.
Classe N° 9 : Serrures électriques, électroniques et produits de
serrurerie incluant les cylindres de serrures électroniques, les
gâches électriques, les clefs électroniques, les cartes
électroniques, les cartes magnétiques ou les cartes à puce
(circuits intégrés), lecteurs permettant l’accès par contrôle
(inspection) des cartes électroniques, des cartes magnétiques ou
des cartes à puce (circuits intégrés) ; systèmes de programmation
électroniques pour les serrures, pour la fermeture des cylindres,
des clefs, des cartes magnétiques et des lecteurs de cartes
magnétiques ; systèmes d’ouverture et de fermeture
électromécanique et électro hydraulique de portes ; portes
électriques ; détecteurs électroniques et magnétiques ; appareils
et instruments pour la signalisation, le contrôle (inspection),
incluant les détecteurs de mouvement, les appareils et
instruments pour le contrôle des entrées, des sorties d’immeubles
et des portes, appareils et instruments pour le contrôle
(inspection) de l’utilisation des serrures ; cartes d’identité
magnétiques et électroniques ; supports de données
magnétiques et logiciels (programmes enregistrés).
N° National : 07 3 502 980
à : I.N.P.I. PARIS
Mul-T-Lock Ltd., une société constituée selon les lois de l’Israël,
Mul-T-Lock Park, Ha’ Azmaut Blvd., Yavne, ISRAEL.
Classe N° 6 : Serrures électromécaniques et produits de serrurerie
incluant les aimants de porte ; systèmes d’ouverture et de
fermeture électromécanique et électro hydraulique de portes ;
portes électromécaniques ; quincaillerie métallique.
prospectus,
d’échantillons.
Conseils,
informations,
ou
N° National : 07 3 502 978
à : I.N.P.I. PARIS
Mul-T-Lock Ltd, une société constituée selon les lois de l’Israël,
Mul-T-Lock Park, Ha’ Azmaut Blvd, Yavne, ISRAEL.
CEDEX 09.
CEDEX 09.
Classe N° 9 : Serrures électriques, électroniques et produits de
serrurerie incluant les cylindres de serrures électroniques, les
gâches électriques, les clefs électroniques, les cartes
électroniques, les cartes magnétiques ou les cartes à puce
(circuits intégrés), lecteurs permettant l’accès par contrôle
(inspection) des cartes électroniques, des cartes magnétiques ou
des cartes à puce (circuits intégrés) ; systèmes de programmation
électroniques pour les serrures, pour la fermeture des cylindres,
des clefs, des cartes magnétiques et des lecteurs de cartes
magnétiques ; systèmes d’ouverture et de fermeture
électromécanique et électro hydraulique de portes ; portes
électriques ; détecteurs électroniques et magnétiques ; appareils
et instruments pour la signalisation, le contrôle (inspection),
incluant les détecteurs de mouvement, les appareils et
instruments pour le contrôle des entrées, des sorties d’immeubles
et des portes, appareils et instruments pour le contrôle
(inspection) de l’utilisation des serrures ; cartes d’identité
magnétiques et électroniques ; supports de données
magnétiques et logiciels (programmes enregistrés).
N° National : 07 3 503 003
à : I.N.P.I. PARIS
THIERRY METAIREAU, 59, RUE DE LA JARRY, 94300 VINCENNES.
THIERRY METAIREAU, 59, RUE DE LA JARRY, 94300 VINCENNES.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ;
Classe N° 16 : Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;
Classe N° 41 : Divertissement ; production de films sur bandes
vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
réservation de places de spectacles. Prestation individuelle sur
scène (représentation de spectacle).
127
démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en
papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets,
enveloppes, pochettes, pour l’emballage, en papier, tubes en
carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits de
l’imprimerie ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage
(non comprises dans d’autres classes), à savoir sacs, sachets,
films et feuilles.
confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
N° National : 07 3 503 035
à : I.N.P.I. PARIS
Patrick DANTZER, Agissant pour le compte de la société “ Les
Olivéades ” en cours de formation, 163 Rue Armand Dutreix,
87000 LIMOGES.
N° National : 07 3 503 025
Didier DANTZER, Agissant pour le compte de la société “ Les
Olivéades ” en cours de formation, 186 B Chemin de la Bouissa,
06670 LEVENS.
LE TEMPS DES ENFANTS, EURL, 7 RUE GEORGES DE BUFFON,
31130 BALMA, N° SIREN : 494 800 857.
Patrick DANTZER, 163 Rue Armand Dutreix, 87000 LIMOGES.
LE TEMPS DES ENFANTS, 7 RUE GEORGES DE BUFFON, APT C
72, 31130 BALMA.
Classe N° 45 : Aides et services à la personne, à savoir : garde
d’enfants à domicile.
Marque comportant un hologramme.
N° National : 07 3 503 028
Description de la marque : hologramme “ toile de tente et assiette
avec couverts ”
à : I.N.P.I. PARIS
Nutricia International B.V., Société de droit néerlandais, Schiphol
Boulevard 105, 1118 BG SCHIPHOL AIRPORT, PAYS BAS.
92593
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à
disposition de terrains de camping.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques ; substances diététiques à
usage médical ; aliments pour bébés ; compléments nutritionnels
à usage médical.
128
N° National : 07 3 503 037
à : I.N.P.I. PARIS
Isabelle BIRON épouse ROGER, Agissant pour le compte de la
société “ POISSON BULLE ” en cours de formation, 6 rue des
écoles, 75005 PARIS.
Isabelle BIRON épouse ROGER, 6 rue des écoles, 75005 PARIS.
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
prédomine ;
Description de la marque : POISSON BULLE “ ma chambre c’est
ma bulle ”
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
cartes ; livres ; brochures ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
dessins ; linge de table en papier ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ;
coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en
matières plastiques ;
l’habillement) ;
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints.
Classe N° 40 : Sciage ; imprimerie ; informations en matière de
traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ;
polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ;
services de gravure ; galvanisation ; étamage ; services de
teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ;
services de reliure ; services d’encadrement d’oeuvres d’art ;
purification de l’air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ;
décontamination de matériaux dangereux ; production d’énergie ;
tirage de photographies ; développement de pellicules
photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ;
soufflage (verrerie) ; traitement des déchets (transformation) ; tri
de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
N° National : 07 3 503 039
à : I.N.P.I. PARIS
Pascal MOULIN, Agissant pour le compte de la société
“ CALIOTOP ” en cours de formation, 54 rue du bos de moulin,
87920 CONDAT SUR VIENNE.
ACTIMM, EURL, 54 rue du bos de moulin, 87920 CONDAT SUR
VIENNE, N° SIREN : 428 138 218.
Pascal MOULIN, 54 rue du bos de moulin, 87920 CONDAT SUR
VIENNE.
N° National : 07 3 503 038
à : I.N.P.I. PARIS
François LAIMAY, rue Lefevre Utile, BP 33601, 56036 VANNES.
François LAIMAY, rue Lefèvre Utile, BP 33601, 56036 VANNES.
appareils ou installations de climatisation ; installations de
chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et
machines pour la purification de l’air ou de l’eau.
129
N° National : 07 3 503 056
à : I.N.P.I. PARIS
LA MADELEINE DE PROUST, SARL, 11 RUE PIERRE PAUL
RIQUET, 31000 TOULOUSE, N° SIREN : 422 543 330.
LA MADELEINE DE PROUST, 11 RUE PIERRE PAUL RIQUET,
31000 TOULOUSE.
N° National : 07 3 503 044
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur DOUSSINAUD Pascal, 39 avenue de Domont, 95160
MONTMORENCY.
Pascal DOUSSINAUD, 39 avenue de Domont,
MONTMORENCY.
95160
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, eaux de senteur.
Classe N° 5 : Cartouche aromatique destinée à un dispositif
électronique de remplacement d’une cigarette ou d’un cigare.
Classe N° 9 : Dispositif électronique de remplacement d’une
cigarette ou d’un cigare.
Classe N° 34 : Tabac, articles pour fumeurs, cigares et cigarettes,
boîtes et coffrets pour cigares et cigarettes, cigarettes contenant
des succédanés du tabac non à usage médical, herbes à fumer.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation).
N° National : 07 3 503 048
N° National : 07 3 503 060
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Livrenpoche.com, SARL, ZA du Braigno, 56700 KERVIGNAC,
N° SIREN : 437 543 416.
LOIRE VEGECOM, SARL, CHEMIN DE BEL OEIL, 49130 STE
GEMMES SUR LOIRE, N° SIREN : 438 792 590.
Livrenpoche.com, ZA du Braigno, 56700 KERVIGNAC.
LOIRE VEGECOM, CHEMIN DE BEL OEIL, 49130 STE GEMMES
SUR LOIRE.
Classe N° 16 : Photographies ; affiches ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
Classe N° 38 : Télécommunications ;
Classe N° 41 : Éducation ; publication de livres ; prêts de livres ;
micro-édition.
Classe N° 31 : Plantes horticoles ornementales.
Classe N° 35 : Vente au détail de produits horticoles en différentes
tailles et différents contenants.
130
N° National : 07 3 503 067
à : I.N.P.I. PARIS
BERTRAND COSTE, 1 RUE DES IRIS, 84000 AVIGNON.
FREDERIC
ROSATI,
ROCHEMAURE.
QUARTIER
ST
LAURENT,
07400
BERTRAND COSTE, 1 RUE DES IRIS, 84000 AVIGNON.
Classe N° 7 : Machines-outils ; Station de levage, lavage et
carénage self service ou non pour bateaux à moteur ou voiliers
(machines).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus, imprimés, échantillons) ; location d’espaces
publiques.
N° National : 07 3 503 075
bars ; services de traiteur.
à : I.N.P.I. PARIS
EARL Domaine de Font-Sane, EARL, Domaine de Font-Sane,
84190 GIGONDAS, N° SIREN : 339 312 159.
EARL Domaine de Font-Sane, Domaine de Font-Sane, 84190
GIGONDAS.
N° National : 07 3 503 103
à : I.N.P.I. PARIS
SARL LVSP, 11, avenue Salvador
POSSESSION, N° SIREN : 443 532 387.
Allende,
97419
LA
CHAPAUX Hervé, 3, rue du Père Favron, 97419 LA POSSESSION.
N° National : 07 3 503 094
à : I.N.P.I. PARIS
JACQUA Laurent Frantz, Demeurant Rue Jeanne d’Arc, La Pointe,
97133 SAINT BARTHELEMY.
Monsieur Laurent JACQUA, Rue Jeanne d’Arc, La Pointe,
Gustavia, 97133 SAINT BARTHELEMY.
Classe N° 14 : Bijouterie.
131
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), objets d’art en bois,
commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges, vaisseliers,
boîtes en bois.
Classe N° 24 : Tissus, couverture de lit et de table, linge de lit ;
linge de maison, linge de table. (non en papier) ; linge de bains (à
l’exception de l’habillement).
N° National : 07 3 503 106
à : I.N.P.I. PARIS
Editions Néressis, Société Anonyme Simplifiée, 40 rue du
Docteur-Roux, 75015 PARIS, N° SIREN : 304 555 154.
Editions Néressis, 40 rue du Docteur-Roux, 75015 PARIS.
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux, produits de démaquillage, masque de
beauté. Ces produits étant issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 5 : Aliments pour bébés ; tisanes tous les produits
précités sont issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir
de produits qui en sont issus.
Classe N° 30 : Farine et préparation faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, biscuiterie, gateaux, biscottes, sucreries,
chocolat. Ces produits étant issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
N° National : 07 3 503 116
à : I.N.P.I. PARIS
Pascal VALLERAND, 11 Impasse Valentin HAUY, 14000 CAEN.
Pascal VALLERAND, SHE LOVELY, 11 Impasse Valentin HAUY,
14000 CAEN.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; sous-vêtements.
N° National : 07 3 503 122
Classe N° 16 : Papiers, cartons et produits de l’imprimerie,
matériel d’instruction et d’enseignement à l’exception des
appareils, caractères d’imprimerie, clichés ;
Classe N° 35 : Publicité et affaires, à savoir aide aux entreprises
dans la conduite de leurs affaires, informations et renseignements
d’affaires ; conseils en organisation et direction des affaires.
Classe N° 38 : Communication, à savoir transmission
d’informations
par
voie
télématique,
service
de
télécommunication, de messagerie électronique par réseau
Internet ;
à : I.N.P.I. PARIS
comihana, sarl, 3 bis allee raymond negre, 94340 JOINVILLE LE
PONT, N° SIREN : 484 102 769.
comihana, 3 bis allee raymond negre, 94340 JOINVILLE LE PONT.
Classe N° 41 : Education et divertissement, organisation de
concours en matière d’éducation ou de divertissement, édition de
livres, revues, abonnement de journaux.
Classe N° 43 : Service de restauration sur place et à emporter
(alimentation).
N° National : 07 3 503 114
N° National : 07 3 503 126
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
INNOVABIO, S.A.R.L, 2525 Rte des Milles, 13510 EGUILLES,
N° SIREN : 493 372 932.
METISS ATTITUDES, Association LOI 1901, 12 rue klock, 92110
CLICHY LA GARENNE.
INNOVABIO, S.A.R.L, 2525 Rte des Milles, 13510 EGUILLES.
METISS ATTITUDES, 12 rue klock, 92110 CLICHY LA GARENNE.
132
Classe N° 41 : Divertissement.
N° National : 07 3 503 129
à : NANTES
M. PITOIS Franck, 15 rue des Planches, 72400 CORMES.
M. PITOIS Franck, 15 rue des Planches, 72400 CORMES.
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; sodas ;
apéritifs sans alcool ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
relations publiques.
Classe N° 38 : Communication par reseau informatique du type
Internet.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières, des
vins et des eaux de vie) ; vins d’appellation d’origine ; eaux-de-vie
d’appellation d’origine ; vins d’appellation d’origine Médoc
contrôlée ; extraits ou essences alcooliques.
N° National : 07 3 503 140
à : I.N.P.I. PARIS
HENKEL Kommanditgesellschaft Auf Aktien, Société de droit
allemand, 67 Henkelstrasse, 40589 DUSSELDORF-HOLTHAUSEN,
Allemagne.
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
N° National : 07 3 503 139
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie ; résines
artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut, adhésifs
(matières collantes) destinés à l’industrie.
à : I.N.P.I. PARIS
SCE du Château Fourcas Dupré, SCE, 213 Château Fourcas Dupré,
33480 LISTRAC-MEDOC, N° SIREN : 383 780 624.
SCE du Château Fourcas Dupré, 213 Château Fourcas Dupré,
33480 LISTRAC-MEDOC.
Classe N° 16 : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, le
ménage et le bricolage.
Classe N° 17 : Produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha,
gomme, amiante, mica) non compris dans d’autres classes, à
savoir : anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de
caoutchouc non à usage textile, joints en caoutchouc pour
bocaux, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en
caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues d’étanchéité, bandes
isolantes, bourrelets d’étanchéité, gants isolants, garnitures
d’étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler.
N° National : 07 3 503 141
N° National : 07 3 503 160
à : I.N.P.I. PARIS
BERTHOMIEU CHARLES, 1 BIS RUE PASTEUR, 34480 LAURENS.
MR BERTHOMIEU CHARLES, 1 BIS RUE PASTEUR, 34480
LAURENS.
133
PIERRE ALLARY, 1 SQUARE LAURIER, 13580 LA FARE LES
OLIVIERS.
PIERRE ALLARY, 1 SQUARE LAURIER, 13580 LA FARE LES
OLIVIERS.
N° National : 07 3 503 155
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Sébastien de WULF, agissant au nom et pour le compte
de la société DEPOLIA en cours de formation, 7 RUE DE LA
FAIENCERIE, 77950 RUBELLES.
Véronique PIERRE-DUMAINE, 4 rue Cambon, 75001 PARIS.
sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrés ; organisation d’expositions a but culturel
ou éducatif ; services de jeux proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; organisation de concours (éducation ou
divertissement).
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture et
décoration intérieure pour des salles de restauration et des
cuisines ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation). Services de
traiteur et services hoteliers pour créches, écoles, exploitation
terrains de camping, maisons de retraites et maisons pour
personnes agées.
sciences, à l’agriculture. ;
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières
éclairantes ; gaz d’éclairage ;
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages, câbles et fils
métalliques non électriques, produits métalliques. ;
Classe N° 12 : Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques, bois miouvrés et contreplaqués, verre de construction. ;
Classe N° 39 : Collecte, transport, emballage, stockage,
entreposage de toutes marchandises, matériels, déchets
industriels et spéciaux. ;
Classe N° 40 : Récupération, traitement de tous matériaux
transformation mécanique ou chimique de substances
inorganiques ou organiques, ou d’objets transformation de
produits agricoles, déchets industriels, gravats de chantiers,
huiles, graisses industrielles ; démantèlement de tout type de
véhicules (recyclage de véhicules).
N° National : 07 3 503 165
à : I.N.P.I. PARIS
MEDIMMUNE, INC., société américaine constituée sous les lois de
lEtat de Delaware, One MedImmune Way, Gaithersburg,
Maryland, Etats-Unis.
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 1 : Anticorps monoclonal de type humain contre le virus
syncytial respiratoire pour une utilisation en recherche
scientifique (produits chimiques).
syncytial respiratoire pour un usage clinique médical.
134
N° National : 07 3 503 166
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS.
N° National : 07 3 503 170
DEPARTEMENT DU FINISTERE (Collectivité Territoriale),
Collectivité Territoriale, 32 boulevard Dupleix, 29000 QUIMPER.
Cabinet Michel POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER
CEDEX.
N° National : 07 3 503 167
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS.
N° National : 07 3 503 168
à : I.N.P.I. PARIS
MEDIMMUNE, INC, société américaine constituée sous les lois de
PARIS.
ou par eau ; appareils de locomotion notamment pour le transport
collectif de passagers.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; services de transmission, de
communication et de télécommunication de données par tous
moyens,
y
compris
électroniques,
informatiques
et
téléphoniques ; services de transmission, de communication et de
télécommunication de messages, d’informations et de toutes
autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps
différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de
données informatiques ou de réseaux informatiques ou
télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de
télécommunication dits « Internet » et « Web » ; services de
courrier et de messagerie électronique et informatique ; services
de fournitures d’accès par télécommunication à des bases de
données informatiques ou à des réseaux informatiques ou
télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de
télécommunication dits « Internet » et « Web » ; services de
télécommunication fournis par l’intermédiaire des réseaux
informatiques mondiaux de télécommunication ; l’ensemble de
ces services étant destiné à l’information du public en matière de
transport collectif de passagers et notamment à permettre la
recherche de trajets en utilisant les transports collectifs.
Classe N° 39 : Transport ; transport collectif de passagers ;
informations en matière de transport collectif de passagers ;
services d’autobus ; services de transport en autobus ; services de
transport en autocars ; services de transport en bateau ; services
de transport en chemin de fer.
N° National : 07 3 503 171
à : I.N.P.I. PARIS
MEDIMMUNE, INC, société américaine constituée sous les lois de
PARIS.
scientifique. (Produits chimiques).
N° National : 07 3 503 178
à : I.N.P.I. PARIS
SYNDICAT DES TRANSPORTS D’ILE DE FRANCE, Etablissement
public administratif, 11, avenue de Villars, 75007 PARIS,
N° SIREN : 287 500 078.
135
imprimés en relation avec les transports en commun de
personnes et de marchandises, aide à la direction des affaires,
expertises en affaires dans le domaine des transports, affichages,
analyse du prix de revient, conseil en organisation à la direction
des affaires, consultation pour les questions de personnel, études
de marchés, systématisation de données dans un fichier central,
recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers
informatiques,
location
de
distributeurs
automatiques,
recherches de marchés, prévisions économiques, promotion des
ventes pour les tiers, sondage d’opinions, informations
statistiques, vérification de comptes.
Classe N° 36 : Affaires financières, analyses financières,
investissements de capitaux, émissions de chèques de voyages et
de transports, émissions de bons de valeur, consultations en
matière financière, services de financement, investissements de
capitaux, parrainages financiers ; émissions de titres de transport
(affaires financières), émissions de titres donnant accés à des
lieux d’expositions (affaires financières).
Classe N° 39 : Transports, informations concernant le transport,
organisation de voyages, informations en matière d’entreposage,
services de parcs de stationnement, locations de places de
stationnement,
réservation
de
places
de
voyages,
accompagnement de voyageurs.
N° National : 07 3 503 179
à : I.N.P.I. PARIS
SYNDICAT DES TRANSPORTS D’ILE DE FRANCE, Etablissement
public administratif, 11, avenue de Villars, 75007 PARIS,
N° SIREN : 287 500 078.
CEDEX 17.
CEDEX 17.
Description de la marque : Description des couleurs : – Bleu
Pantone 2707 – Orange Pantone 1555
Description de la marque : Description des couleurs : – Bleu
Pantone 284 – Orange Pantone 158.
Classe N° 9 : Cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à
puces, cartes d’accès, cartes de circulation, cartes de circulations
sur les réseaux de transport, cartes et badges magnétiques
permettant à l’usager d’un service de franchir un portique
automatique, borne de reconnaissance à distance définie par les
composants électroniques du badge magnétique ou de la carte
magnétique, cartes magnétiques, badges magnétiques et bornes
de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations
vendues et/ou comptabilisant les passages de l’usage et les
fournitures de prestations correspondantes, et/ou permettant le
décompte des unités de paiement correspondant aux prestations
fournies, logiciels (programmes enregistrés).
Classe N° 9 : Cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à
puces, cartes d’accès, cartes de circulation, cartes de circulations
sur les réseaux de transport, cartes et badges magnétiques
permettant à l’usager d’un service de franchir un portique
automatique, borne de reconnaissance à distance définie par les
composants électroniques du badge magnétique ou de la carte
magnétique, cartes magnétiques, badges magnétiques et bornes
de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations
vendues et/ou comptabilisant les passages de l’usage et les
fournitures de prestations correspondantes, et/ou permettant le
décompte des unités de paiement correspondant aux prestations
fournies, logiciels (programmes enregistrés).
Classe N° 16 : Cartes et coupons en papier et/ou en matières
plastiques, cartes et coupons de circulation sur les réseaux de
transport, produits de l’imprimerie, papiers et cartons (pour la
papeterie ou pour l’imprimerie), titre forfaitaire de transports en
commun, affiches, dépliants, plans de villes, d’agglomérations, de
réseaux, de transports, cartes géographiques, étuis et pochettes
en papier et/ou en matières plastiques pour les cartes, coupons et
plans précités, journaux, livres, titres de paiement en papier et/ou
en matière plastique.
Classe N° 16 : Cartes et coupons en papier et/ou en matières
plastiques, cartes et coupons de circulation sur les réseaux de
transport, produits de l’imprimerie, papiers et cartons (pour la
papeterie ou pour l’imprimerie), titre forfaitaire de transports en
commun, affiches, dépliants, plans de villes, d’agglomérations, de
réseaux, de transports, cartes géographiques, étuis et pochettes
en papier et/ou en matières plastiques pour les cartes, coupons et
plans précités, journaux, livres, titres de paiement en papier et/ou
en matière plastique.
Classe N° 35 : Services d’abonnement à des titres forfaitaires de
transport en commun, distribution de tracts, prospectus,
Classe N° 35 : Services d’abonnement à des titres forfaitaires de
transport en commun, distribution de tracts, prospectus,
imprimés en relation avec les transports en commun de
136
personnes et de marchandises, aide à la direction des affaires,
expertises en affaires dans le domaine des transports, affichages,
analyse du prix de revient, conseil en organisation à la direction
des affaires, consultation pour les questions de personnel, études
de marchés, systématisation de données dans un fichier central,
recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers
informatiques,
location
de
distributeurs
automatiques,
recherches de marchés, prévisions économiques, promotion des
ventes pour les tiers, sondage d’opinions, informations
statistiques, vérification de comptes.
Classe N° 36 : Affaires financières, analyses financières,
investissements de capitaux, émissions de chèques de voyages et
de transports, émissions de bons de valeur, consultations en
matière financière, services de financement, investissements de
capitaux, parrainages financiers ; émissions de titre de transport
(affaires financières), émissions de titres donnant accès à des
lieux d’exposition (affaires financières).
Classe N° 39 : Transports, informations concernant le transport,
organisation de voyages, informations en matière d’entreposage,
services de parcs de stationnement, locations de places de
stationnement,
réservation
de
places
de
voyages,
accompagnement de voyageurs.
N° National : 07 3 503 185
électronique.
N° National : 07 3 503 200
à : I.N.P.I. PARIS
ICADE EUROGEM, SASU, 45 Avenue Victor Hugo, 93538
AUBERVILLIERS Cedex, N° SIREN : 402 822 019.
DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, 11 rue Portalis, 75008
PARIS.
Sylvain Puccini, 13 rue Pastoret, 13006 MARSEILLE.
Sylvain Puccini, 13 rue Pastoret, 13006 MARSEILLE.
Description de la marque : Voulez-vous sauvegarder?
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 42 : Service de sauvegarde de données informatiques
par Internet ; Location de serveurs de sauvegarde.
N° National : 07 3 503 197
à : I.N.P.I. PARIS
Michel Moutier, 36 rue des fermettes, 78420 CARRIERES SUR
SEINE.
Classe N° 36 : Aide à la direction des affaires immobilières ;
consultation
professionnelle
d’affaires
immobilières ;
investigations d’affaires immobilières ; consultation pour la
direction des affaires immobilières ; expertises en affaires
immobilières ; diffusion d’annonces dans le domaine immobilier
par le biais de panneaux d’information, de bornes interactives ou
de portails de services sur Internet ; services de relogement pour
entreprises ; estimations en affaires immobilières ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le
domaine de l’immobilier ; gérance administrative immobilière ;
étude et recherche de marchés dans le domaine de l’immobilier ;
gestion des affaires commerciales exclusivement dans le
domaine de l’immobilier.
Classe N° 37 : Construction de biens immobiliers à savoir,
immeubles, immeubles de bureaux, résidences ; réparation de
constructions immobilières ; aménagement et réhabilitation
d’immeubles, d’immeubles de bureaux, de résidences ;
supervision de travaux de construction (direction) ; démolition de
constructions ; installation et réparation d’appareils pour le
conditionnement de l’air ; installation et réparation d’ascenseurs ;
nettoyage de bâtiments (ménage) ; informations en matière de
construction, de réparation et de démolition ; nettoyage d’édifices
(surfaces extérieures) ; ravalement de façades ; désinfection ;
dératisation ; location d’outils et de matériel de construction ou de
nettoyage ; nettoyage et réparation de chaudière ; nettoyage et
réparation de chauffage ; déparasitage d’installations électriques ;
nettoyage de fenêtres ; nettoyage de routes ; destruction des
animaux nuisibles autres que dans l’agriculture ; montage
d’échafaudages ; entretien des espaces extérieurs à savoir,
voiries, espaces verts, parkings et bassins.
Michel Moutier, 36 rue des fermettes, 78420 CARRIERES SUR
SEINE.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs ;
conception et exploitation de sites Internet ; transmission
d’informations par voie Internet, par le biais de bornes
interactives et de panneaux d’informations ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; messagerie
électronique ; expédition de dépêches.
Classe N° 42 : Conseils en matière d’économie d’énergie ; services
d’architecture ; architecte paysagiste à savoir, création et
aménagement de jardins, terrasses, fontaines et espaces verts ;
création et installation d’œuvres d’art temporaires ; conseils en
construction ; établissement de plans pour la construction ;
décoration intérieure ; essai de matériaux ; étude de projets
techniques ; dessin industriel ; ingénierie ; levés de terrain ;
planification en matière d’urbanisme ; prospection géologique ;
services d’expertise en matière de construction ; élaboration
(conception) de logiciels.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ;
137
Classe N° 45 : Sécurisation et gardiennage des espaces privatifs à
savoir, fourniture aux personnes physiques ou morales, de façon
permanente, exceptionnelle ou discontinue, des services ayant
pour objet la sécurité des biens, meubles ou immeubles ainsi que
celles des personnes liées directement ou indirectement à la
sécurité de ces biens ; agences de surveillance nocturne ;
consultation en matière de sécurité ; surveillance des alarmes
anti-intrusion.
aménagement de jardins, terrasses, fontaines et espaces verts ;
création et installation d’œuvres d’art temporaires ; conseils en
construction ; établissement de plans pour la construction ;
décoration intérieure ; essai de matériaux ; étude de projets
techniques ; dessin industriel ; ingénierie ; levés de terrain ;
planification en matière d’urbanisme ; prospection géologique ;
services d’expertise en matière de construction ; élaboration
(conception) de logiciels.
Classe N° 45 : Sécurisation et gardiennage des espaces privatifs à
savoir, fourniture aux personnes physiques ou morales, de façon
permanente, exceptionnelle ou discontinue, des services ayant
pour objet la sécurité des biens, meubles ou immeubles ainsi que
celles des personnes liées directement ou indirectement à la
sécurité de ces biens ; agences de surveillance nocturne ;
consultation en matière de sécurité ; surveillance des alarmes
anti-intrusion.
N° National : 07 3 503 202
à : I.N.P.I. PARIS
ICADE EUROGEM, SASU, 45 Avenue Victor Hugo, 93538
AUBERVILLIERS Cedex, N° SIREN : 402 822 019.
DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, 11 rue Portalis, 75008
PARIS.
N° National : 07 3 503 209
à : I.N.P.I. PARIS
INITIATIVE INTERNATIONAL, société par actions simplifiée, 2, rue
Mozart, 92587 CLICHY CEDEX, N° SIREN : 401 537 535.
Description de la marque : Bleu Reflex Rouge 032
Classe N° 36 : Aide à la direction des affaires immobilières ;
consultation
professionnelle
d’affaires
immobilières ;
investigations d’affaires immobilières ; consultation pour la
direction des affaires immobilières ; expertises en affaires
immobilières ; diffusion d’annonces dans le domaine immobilier
par le biais de panneaux d’information, de bornes interactives ou
de portails de services sur Internet ; services de relogement pour
entreprises ; estimations en affaires immobilières ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le
domaine de l’immobilier ; gérance administrative immobilière ;
étude et recherche de marchés dans le domaine de l’immobilier ;
gestion des affaires commerciales exclusivement dans le
domaine de l’immobilier.
Classe N° 37 : Construction de biens immobiliers à savoir,
immeubles, immeubles de bureaux, résidences ; réparation de
constructions immobilières ; aménagement et réhabilitation
d’immeubles, d’immeubles de bureaux, de résidences ;
supervision de travaux de construction (direction) ; démolition de
constructions ; installation et réparation d’appareils pour le
conditionnement de l’air ; installation et réparation d’ascenseurs ;
nettoyage de bâtiments (ménage) ; informations en matière de
construction, de réparation et de démolition ; nettoyage d’édifices
(surfaces extérieures) ; ravalement de façades ; désinfection ;
dératisation ; location d’outils et de matériel de construction ou de
nettoyage ; nettoyage et réparation de chaudière ; nettoyage et
réparation de chauffage ; déparasitage d’installations électriques ;
nettoyage de fenêtres ; nettoyage de routes ; destruction des
animaux nuisibles autres que dans l’agriculture ; montage
d’échafaudages ; entretien des espaces extérieurs à savoir,
voiries, espaces verts, parkings et bassins.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs ;
conception et exploitation de sites Internet ; transmission
d’informations par voie Internet, par le biais de bornes
interactives et de panneaux d’informations ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; messagerie
électronique ; expédition de dépêches.
Classe N° 42 : Conseils en matière d’économie d’énergie ; services
d’architecture ; architecte paysagiste à savoir, création et
administration commerciale ; diffusion de petites annonces
électroniques, informations et communications commerciale
électroniques ; agences de publicité ; consultation pour la
direction des affaires ; courrier publicitaire ; diffusion d’annonces
publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; étude de marché ;
gestion de fichiers informatiques ; location d’espaces
publicitaires ; location de matériel publicitaire ; organisation
d’expositions à but commerciaux ou de publicité ; conseils en
organisation des affaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ;
publicité en ligne sur un réseau de communications
informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; recherches d’informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; sondage d’opinions, gérance
administrative de lieux d’exposition.
Classe N° 38 : Télécommunications ; agences d’informations et
agences électroniques d’informations ; agences de presse ;
communications par réseau de fibres optiques ; communications
par terminaux d’ordinateurs ; émissions radiophoniques ;
émissions télévisées ; diffusion de programmes de télévision ;
diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ;
138
télévision par câbles ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateurs ; services d’affichage électronique
(télécommunications), de raccordement par télécommunications
à réseau informatique mondial de téléconférences et fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial.
sportives et culturelles. Divertissement radiophonique ;
divertissement télévisé ; location d’enregistrements sonores ;
location d’enregistrements audiovisuels ; location de films
cinématographiques ; organisation de loteries ; montage de
programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de
concours (éducation et divertissement) ; organisation et conduite
de conférences ; organisation et conduite de congrès ;
organisation et conduite de séminaires ; production de films ;
production de films sur bandes vidéo ; rédaction de scénarios ;
publication de livres et de périodiques en ligne ; services de jeux
proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique) ;
exploitation de publications électroniques en ligne (non
téléchargeable), enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.
Classe N° 42 : Services de dessinateurs pour emballages ; étude
de projets techniques ; location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données ; conception de logiciels
(élaboration) ; mise à jour de logiciels ; locations de logiciels
informatiques ; programmation pour ordinateurs ; création et
entretien de sites informatiques pour des tiers ; hébergement de
sites informatiques de tiers ; conception de systèmes
informatiques, études techniques sans rapport avec la conduite
des affaires.
N° National : 07 3 503 210
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIES & AFFINITES, Société à Responsabilité Limitée, 46-48
rue de Lagny, 93100 MONTREUIL, N° SIREN : 490 884 426.
desserts lactés, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes
dessert, crème fraîche, pâtes fromagères, fromages, fromages
affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés
frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages faits en
faisselle, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide,
nature ou aromatisés ; boissons composées majoritairement de
lait ou de produits laitiers, boissons composées majoritairement
de ferments lactiques, boissons lactées comprenant des fruits ;
produits laitiers fermentés nature ou aromatisés, boissons lactées
et autres produits laitiers, spécialités laitières et fromagères,
fromages fondus ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés
tout préparés à base de légumes, de poisson ou de viande ;
salades préparées composées essentiellement de viande, de
volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de
pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et
du riz ; conserves de fruits, de légumes, de poisson et de viande ;
jambon, lard salaisons, saucisses, saucissons.
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés
tout préparés à base de pâtes alimentaires ou de riz ; salades
préparées composées essentiellement de pâtes alimentaires et de
riz contenant également des légumes, légumineuses, pommes de
terre, de la viande, du poisson, de la volaille ou des fruits ; pâtes a
la viande ; préparations faites à base de céréales à savoir : pain,
pâtes, riz, pâtisseries, sandwiches ; pizzas, quiches, feuilletés,
roulés, tartes salées et sucrées.
Classe N° 35 : Services rendus par un franchiseur, à savoir : aide
dans l’exploitation ou la direction de restaurants, restaurants
libre-service, restaurants à services rapide et permanent, cafésrestaurants, cafétérias, cantines, bars, services de direction dans
l’établissement et le fonctionnement de restaurants et des autres
établissements mentionnés ci avant, mise à disposition de savoirfaire commercial.
Classe N° 39 : Services de transport de marchandises, emballage
et entreposage de biens, de marchandises, stockage de
marchandises ; location d’entrepôts, organisation de voyages ;
livraison de produits alimentaires et de plats cuisinés.
Classe N° 43 : Services de restaurations (alimentation), services
de traiteurs, services hôteliers, de cafés, brasseries, bars, snackbar, cafétéria ; services de traiteur en salle, à domicile, en
collectivité ; préparation de repas ; préparation de spécialités
alimentaires ; services de restauration en libre-service et en
collectivité ; restauration et hôtellerie ; restauration rapide.
N° National : 07 3 503 212
à : I.N.P.I. LYON
ASSURTIS, Société Anonyme, 33 rue de Châteaudun, 75009
PARIS, N° SIREN : 483 108 775.
Description de la marque : Rouge pantone 1795
viande, fruits et légumes conserves, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes, œufs ; produits laitiers à savoir : lait, laits en
poudre, laits gélifiés aromatises et laits battus, beurre, yaourts,
d’affaire. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
Recouvrement de créances. Expertise immobilière. Gérance
d’immeuble.
d’informations (nouvelles). Communications par terminaux
d’ordinateurs.
sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de
livres. Dressage d’animaux. Production de spectacles, de films.
Location de films, d’enregistrements phonographiques,
ou éducatifs. Agences de modèles pour artistes.
N° National : 07 3 503 213
139
N° National : 07 3 503 222
à : I.N.P.I. PARIS
NINGBO CORNING CABLE CO., LTD., société organisée sous les
lois de la République de Chine, No. 371 Sanbei West Road,
GUANHAIWEI TOWN, Cixi, Zhejiang, Chine.
CEDEX 09.
à : I.N.P.I. LYON
ASSURTIS, Société Anonyme, 33 rue de Châteaudun, 75009
PARIS, N° SIREN : 483 108 775.
Classe N° 9 : Ordinateurs ; compteurs ; modems ; boîtiers de haut
parleurs ; télescopes ; câbles électriques ; prises de courant ;
fibres optiques ; câbles à fibres optiques ; sonnettes électriques
de portes.
Classe N° 11 : Douilles (de lampes électriques).
N° National : 07 3 503 228
à : I.N.P.I. PARIS
KAWAIKO, Société à Responsabilité Limitée, 191 rue Saint
Honoré, 75001 PARIS, N° SIREN : 478 950 520.
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
d’affaire. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
Recouvrement de créances. Expertise immobilière. Gérance
d’immeuble.
d’informations (nouvelles). Communications par terminaux
d’ordinateurs.
sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de
livres. Dressage d’animaux. Production de spectacles, de films.
Location de films, d’enregistrements phonographiques,
ou éducatifs. Agences de modèles pour artistes.
savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux, shampooings ; dentifrices ;
Classe N° 9 : Ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, appareils
pour l’émission, l’enregistrement, la transmission ou la
reproduction du son, des données, des images, des informations
de toute nature ; supports d’enregistrements (audio, vidéo ou
audio-visuels) numériques, digitaux, magnétiques et/ou
optiques ; supports pour l’information notamment optiques,
télématiques ou magnétiques, émetteurs de télécommunications,
logiciels (programmes enregistrés), progiciels, appareils
téléphoniques, écrans de visualisation, appareils audiovisuels,
appareils de télécommunication, instruments de saisie, de
stockage, de traitement des informations ou des données ;
supports pour l’enregistrement et la reproduction des sons, des
images, des signaux et des données, matériel de connexion d’un
équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de
messages, supports de stockage de données, compacts disques
audio et/ou vidéo, DVD, Cédéroms, organes de commande de
140
collection, le stockage, la conversion, le traitement, l’entrée,
l’émission, la transmission de données, d’informations et de
signaux, logiciels de jeux, appareils pour jeux conçus pour être
utilisés seulement avec récepteur de télévision, disques
acoustiques ; supports d’enregistrements sonores ; cassette
vidéo ; films pour l’enregistrement des sons ; supports de
données magnétiques, optiques et/ou numériques, équipement
pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; appareils
pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec
un récepteur de télévision, pellicules (films) impressionnés ; films
cinématographiques impressionnés ; dessins animés.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré) pour la papeterie
ou l’imprimerie, produits de l’imprimerie, articles pour reliures,
photographies, articles de papeterie, instruments d’écriture,
adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage),
matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériels d’instruction et
d’enseignement (à l’exception des appareils), caractères
d’imprimerie, clichés, livres, revues, journaux, périodiques,
imprimés,
brochures,
catalogues,
calendriers,
dessins,
reproductions graphiques, autocollants (articles de papeterie),
affiches, enseignes en papier ou en carton ; posters, cartonnage,
cartes, cartes de vœux, chemises pour document ; timbres-poste ;
serviettes et mouchoirs en papier, papier d’emballage,
enveloppes, sacs, sachets et feuilles d’emballage en papier ou en
matière plastique ; linge de table en papier, nappes en papier,
ronds de table en papier, tapis de table en papier, sets de table en
papier, dessous de carafe en papier, essuies-mains en papier,
dessous de chopes à bières, enveloppes pour bouteilles (en
papier ou en carton), boîtes en papier ou en carton, cartes
postales, agendas, boîtes cadeaux en papier ou en carton.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; malles,
coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie, sacs à main, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de
voyage, sacs d’écolier, sacs de plage, sacs à roulettes, sacs de
campeurs, sacs (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en
cuir), sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; articles de
maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l’exception des étuis
adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir, des gants et
des ceintures), cartables, serviettes (maroquinerie), mallettes
pour documents (maroquinerie), trousses de voyages
(maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-cartes
(portefeuilles), porte-monnaie non en métaux précieux, boîtes en
cuir, en imitation du cuir ou en carton-cuir, coffrets destinés à
contenir des articles de toilette (dits vanity cases).
Classe N° 24 : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table,
serviettes de table et de toilette en matière textile, sets de table
(non en papier), tapis de table (non en papier), toiles cirées
(nappes), gants de toilette, draps, taies d’oreiller, linge de maison
et de table (à l’exception du linge de table en papier), linge de lit,
linge de toilette et de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), notamment pour enfants
et adolescents, chaussures (à l’exception des chaussures
orthopédiques), chapellerie, gants (habillement), ceintures
(habillement), foulards, bandanas, bretelles, sous-vêtements,
lingerie de corps, écharpes, paréos, maillots de bain, barrettes
(bonnets), bonneterie, bandeaux pour la tête (habillement).
l’exception des vêtements, chaussures et tapis), décoration pour
arbre de Noël excepté les articles d’éclairage et les sucreries,
rembourrages de protections (parties d’habillement de sport),
protège-coudes, protège-tibias, protège-genoux (articles de
sport), guêtres, ballons de jeu, balle de jeu, engins pour exercices
corporels, filets (articles de sport), jeux de société, raquettes ; jeux
électroniques autre que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec récepteur de télévision.
N° National : 07 3 503 230
à : I.N.P.I. PARIS
imprimés,
brochures,
catalogues,
calendriers,
dessins,
N° National : 07 3 503 231
à : I.N.P.I. PARIS
Télé Doller, Association d’Alsace Moselle, 11 Cour du Chapitre,
68290 MASEVAUX, N° SIREN : 441 900 438.
Télé Doller, 11 Cour du Chapitre, 68290 MASEVAUX.
Classe N° 38 : “ Diffusion d’émissions télévisuelles consacrées à
l’environnement et au développement durable ” ;
Classe N° 41 : “ création d’une télévision locale ” (montage de
programmes de télévision).
N° National : 07 3 503 233
à : I.N.P.I. PARIS
141
imprimés,
brochures,
catalogues,
calendriers,
dessins,
142
N° National : 07 3 503 235
à : I.N.P.I. PARIS
imprimés,
brochures,
catalogues,
calendriers,
dessins,
Classe N° 28 : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à
N° National : 07 3 503 237
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Supports d’enregistrements (audio, vidéo ou audiovisuels) numériques, digitaux, magnétiques et/ou optiques ;
supports pour l’information notamment optiques, télématiques
ou magnétiques, logiciels (programmes enregistrés), progiciels,
appareils audiovisuels, supports pour l’enregistrement et la
reproduction des sons, des images et des données, matériel de
transmission de messages, supports de stockage de données,
compacts disques audio et/ou vidéo, DVD, Cédéroms, logiciels de
jeux, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision, disques acoustiques ; supports
d’enregistrements sonores ; cassette vidéo ; films pour
l’enregistrement des sons ; supports de données magnétiques,
optiques et/ou numériques, appareils pour le divertissement
télévision,
pellicules
(films)
impressionnés ;
films
cinématographiques
impressionnés ;
dessins
animés ;
équipement pour le traitement des ordinateurs à savoir : souris,
tapis de souris ; appareils téléphoniques à savoir : étuis de
téléphones portables, coques de téléphones portables.
imprimés,
brochures,
catalogues,
calendriers,
dessins,
N° National : 07 3 503 242
143
Classe N° 38 : Télécommunications ; agences d’informations
(nouvelles) ; agences de presse ; communications par terminaux
d’ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques et télématiques ; expédition et transmission de
dépêches ; diffusion de programmes de télévision et
radiophoniques ; émissions radiophoniques, télévisées et
multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d’images
fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage
interactif ou non) ; services de messagerie électronique et
télématique ; transmission d’informations par voie télématique ;
transmission de télécopies ; communication et télévision par
câble et par satellite ; communication et transmission d’images,
de données et de messages assistés par ordinateurs et
notamment de programmes multimédias (mise en forme
informatique de texte et/ou d’images fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) par le moyen de
réseaux informatiques ou optiques et sur le réseau Internet ou
Web ; service de transmission d’informations contenues dans une
base de données.
Classe N° 41 : Divertissements et divertissements télévisés ;
production et montage de programmes de divertissement sur
tout support et notamment télévision et tout support électronique
(numérique ou analogique) quel qu’en soit le mode de
consultation, de transmission, de distribution ; radiophoniques,
télévisés et sur l’Internet ; production, montage de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte
et/ou d’images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non,
à usage interactif ou non) sur tout support, y compris les supports
numériques, Cédéroms et Cédéi et sur l’Internet ; services
d’édition, d’enregistrement et de traitement des sons (studios
d’enregistrement) et des images (filmage) ; organisation de
concours et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et
sur l’Internet (éducation ou divertissement).
N° National : 07 3 503 243
à : I.N.P.I. PARIS
LGB Productions, Société à responsabilité limitée, 98 rue du
Faubourg Poissonnière, 75010 PARIS, N° SIREN : 497 683 656.
46 rue Decamps, 75116 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
LGB Productions, Société à responsabilité limitée, 98 rue du
Faubourg Poissonnière, 75010 PARIS, N° SIREN : 497 683 656.
46 rue Decamps, 75116 PARIS.
usage médical) pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son et/ou des images, photographiques,
cinématographiques et d’enseignement ; supports électroniques,
optiques, magnétiques d’informations et/ou de données (textes,
sons, images fixes ou animées) quelqu’en soit le mode
d’enregistrement (numérique ou analogique) de consultation ou
de transmission ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disques
acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; vidéo
disques ; disques optiques ; lunettes et articles de lunetterie ;
disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; disque
virtuel digital (D.V.D.) ; programmes d’ordinateur et programmes
enregistrés, logiciels et progiciels quel qu’en soit le support ;
logiciels interactifs ; équipement pour le traitement et la
consultation de l’information et de données ; ordinateurs et
ordinateurs portables et notamment livre électronique, agenda
électronique ; périphériques d’ordinateur.
usage médical) pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son et/ou des images, photographiques,
cinématographiques et d’enseignement ; supports électroniques,
optiques, magnétiques d’informations et/ou de données (textes,
sons, images fixes ou animées) quelqu’en soit le mode
d’enregistrement (numérique ou analogique) de consultation ou
de transmission ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disques
acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; vidéo
disques ; disques optiques ; lunettes et articles de lunetterie ;
disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; disque
virtuel digital (D.V.D.) ; programmes d’ordinateur et programmes
enregistrés, logiciels et progiciels quel qu’en soit le support ;
logiciels interactifs ; équipement pour le traitement et la
consultation de l’information et de données ; ordinateurs et
ordinateurs portables et notamment livre électronique, agenda
électronique ; périphériques d’ordinateur.
Classe N° 38 : Télécommunications ; agences d’informations
(nouvelles) ; agences de presse ; communications par terminaux
d’ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques et télématiques ; expédition et transmission de
dépêches ; diffusion de programmes de télévision et
radiophoniques ; émissions radiophoniques, télévisées et
multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d’images
fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage
interactif ou non) ; services de messagerie électronique et
télématique ; transmission d’informations par voie télématique ;
transmission de télécopies ; communication et télévision par
144
câble et par satellite ; communication et transmission d’images,
de données et de messages assistés par ordinateurs et
notamment de programmes multimédias (mise en forme
informatique de texte et/ou d’images fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) par le moyen de
réseaux informatiques ou optiques et sur le réseau Internet ou
Web ; service de transmission d’informations contenues dans une
base de données.
sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et
glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour
faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices,
glace à rafraîchir ; boissons diététiques non à usage médical, à
base de café, thé, cacao ou chocolat ; compléments nutritionnels
à base de plantes et de céréales destinés à l’augmentation de
l’apport de nutriments au régime alimentaire normal.
Classe N° 41 : Divertissements et divertissements télévisés ;
production et montage de programmes de divertissement sur
tout support et notamment télévision et tout support électronique
(numérique ou analogique) quel qu’en soit le mode de
consultation, de transmission, de distribution ; production,
montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de texte et/ou d’images fixes ou animées, et/
ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout
support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi
et sur l’Internet ; services d’édition, d’enregistrement et de
traitement des sons (studios d’enregistrement) et des images
(filmage) ; organisation de concours et de jeux en tous genres,
radiophoniques, télévisés et sur l’Internet (éducation ou
divertissement).
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes
frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; malt, plantes et
fleurs naturelles ; extraits de plantes non à usage médicinal.
Classe N° 32 : Boissons diététiques non alcoolisées et à usage non
médical, à savoir compléments alimentaires à usage non médical
et substituts de repas à usage non médical tels que préparations
à base de boissons non alcooliques et de préparations pour faire
des boissons (à l’exception de celles à base de café, de thé, de
cacao ou de chocolat et des boissons lactées), de bières, d’eaux
minérales et gazeuses, de boissons de fruits et de jus de fruits, de
sirops.
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains.
N° National : 07 3 503 250
N° National : 07 3 503 261
à : I.N.P.I. PARIS
MICHAEL AMAR, 16 AVENUE DES MARRONNIERS, 94120
FONTENAY-SOUS-BOIS.
MICHAEL AMAR, 16 AVENUE DES MARRONNIERS, 94120
FONTENAY-SOUS-BOIS.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques topiques sous toutes formes
galéniques pour la peau et les phanères ; produits de parfumerie,
huiles essentielles, cosmétiques notamment : crèmes, émulsions,
pommades, laits, gels et huiles de bronzage, avant et après solaire
(cosmétiques) ; compléments nutritionnels à usage cosmétique.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques (allopathiques,
homéopathiques et phytothérapeutiques) et produits hygiéniques
pour la médecine et l’hygiène intime ; produits diététiques à
usage médical, à savoir compléments alimentaires (sources
concentrées en micronutriments), boissons et tisanes
médicinales ; aliments pour bébés ; préparations alimentaires
médicinales enrichies en vitamines, minéraux et destinées aux
enfants et adultes malades ; préparations de vitamines, d’oligo
éléments, d’acides gras, d’acides aminés, d’enzymes et de
coenzymes, d’extraits de plantes à usage médicinal, de protéines,
de glucides, de minéraux, de lipides, d’hormones, d’analogues
structuraux d’hormones, de beta carotène, de stérols ou autres
nutriments pour la consommation humaine ; désinfectants à
usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ;
compléments nutritionnels comprenant des protéines, glucides,
lipides et/ou fibres ou des micronutritionnels tels que vitamines
et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras, à usage médical.
Classe N° 29 : Produits diététiques à usage non médical, à savoir
compléments alimentaires à usage non médical (sources
concentrées en micronutriments) et substituts de repas à usage
non médical, à savoir : préparations à base de viande, poisson,
volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés,
séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et
produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; boissons
diététiques lactées non à usage médical ; compléments
nutritionnels à base de viande, poisson, fruits et légumes destinés
à l’augmentation de l’apport de nutriments au régime alimentaire
normal.
Classe N° 30 : Produits diététiques à usage non médical, à savoir
compléments alimentaires à usage non médical (sources
concentrées en micronutriments) et substituts de repas à usage
non médical, à savoir : préparations à base de café, thé, cacao,
LARNOUHET ERIC, 13 A BOULEVARD DES SALYENS, 13008
MARSEILLE.
LARNOUHET ERIC, 13 A BOULEVARD DES SALYENS, 13008
MARSEILLE.
Classe N° 3 : Produits parapharmaceutiques et de parfumerie et
d’hygiène, notamment : parfums et eaux de toilettes,
cosmétiques, produits de beauté, de maquillage et de
démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté. Savons, huiles
essentielles, dentifrices. Brosses à dents. Produits capillaires et
dermatologiques, produits de toilettes et de rasage, produits
dépilatoires, préparations pour manucure, pédicure.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits
hygiéniques pour la médecine, compléments alimentaires et
substances diététiques à usage médical, compléments
alimentaires vitamines, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel
pour pansements, désinfectants, bains médicinaux, bandes,
culottes ou serviettes hygiéniques, préparations chimiques à
usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ; sucre à usage médical.
Classe N° 10 : Accessoires et matériels d’aide à la vie courante
pouvant réduire ou accompagner la dépendance à savoir : articles
orthopédiques, bas à varices, biberons, tétines de biberons,
bassins hygiéniques et mobilier spécial à usage médical ;
fauteuils à usage médical ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques. Compléments alimentaires à usage non
médical : à base de viande, poisson, fruits, légumes, oeufs,
produits laitiers, fromage, boissons lactées ou le lait prédomine,
crustacés (non vivants).
Classe N° 29 : Compléments alimentaires à usage non médical : à
base de café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café, farine et
biscuiterie, gâteaux, sucreries, chocolat, boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé.
N° National : 07 3 503 269
N° National : 07 3 503 271
à : I.N.P.I. PARIS
DECHAVANNE Christophe, 71, rue Lepic, 75018 PARIS.
Cabinet LOYER, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
145
à : I.N.P.I. PARIS
APROLIS, Société par actions simplifiée, 14 rue du Moulin Bateau,
94380 BONNEUIL SUR MARNE, N° SIREN : 728 206 533.
CABINET LOYER, 161 rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Classe N° 7 : Appareils de manutention tels que appareils
élévateurs, transpalettes, gerbeurs, nacelles élévatrices,
transporteurs à tapis ou à rouleaux, appareils de stockage, grues.
Classe N° 12 : Véhicules aériens, aéronefs, avions, aéroglisseurs,
ballons dirigeables, parachutes, transporteurs aériens, à savoir
appareils de transport (locomotion) par air.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, livres illustrés, journaux
de bandes dessinées, dessins, journaux, magazines, revues,
périodiques, planches (gravures), tickets (billets), écriteaux en
papier et en carton, affiches, cartes postales, almanachs,
brochures,
catalogues,
calendriers,
cartes
de
visites,
décalcomanies, enseignes en papier ou en carton ; articles pour
reliures ; photographies ; papeterie, enveloppes (papeterie) ;
instruments d’écriture, gommes à effacer, classeurs (articles de
bureau), agendas (articles de bureau), chemises pour documents,
albums, planches à dessin, bloc-notes, sous-main ; matériel
d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
trousses à dessin.
Classe N° 38 : Services de communications radiophoniques ;
diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ;
émissions radiophoniques et par télévision ; services de
transmission électronique de données d’images, de sons, de
vidéos et de documents ; services de diffusion de musiques, sons,
images, textes, signaux, informations et codes par l’intermédiaire
de terminaux d’ordinateurs et de tous autres systèmes de
transmissions tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ;
messagerie
électronique ;
transmission
de
messages ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; télévision par
câbles ; diffusion de programmes audiovisuels par ondes, câbles,
satellites, terminaux d’ordinateurs ou réseau informatique
mondial.
Classe N° 39 : Services de transports aériens, de transport de
passagers, de transport de voyageurs ; accompagnement de
voyageurs ; organisation de voyages, d’excursions, visites
touristiques ; opérations de secours (transport) ; services de
pilotage.
Classe N° 41 : Services d’artistes de spectacles ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en
matière de divertissement ; organisation et conduite de
séminaires et de congrès ; divertissement pour télévision ou
radiophonique ; production de programmes radiophoniques et de
télévision ; production de jeux radiophoniques ou télévisés ;
publication en ligne sur un réseau informatique de programmes
radiophoniques et de télévision ; montage de programmes
radiophoniques ou par télévision ; production de films sur bandes
vidéo ; production de films ; publication de livres et de textes
(autres que textes publicitaires) ; édition de livres, de revues, de
cassettes audio et vidéo, de disques compacts audio et vidéo, de
disques compacts interactifs, de Cédéroms et de Dévédéroms.
Classe N° 12 : Véhicules de transport, de levage, de manutention ;
remorques ; chariots élévateurs ; grues mobiles.
Classe N° 35 : Administration et gestion de stocks et d’entrepôts ;
informations commerciales relatives à la manutention, à la
distribution et à l’approvisionnement.
Classe N° 36 : Assurances, services de financement d’achat de
matériels.
Classe N° 37 : Services d’entretien et de réparation de matériels de
manutention et de levage, maintenance industrielle.
Classe N° 39 : Transport, manutention, entreposage, stockage de
marchandises ; distribution et livraison de produits ; services
d’expédition (transport) ; location d’appareils et de véhicules de
transport, de levage, de manutention, de stockage ; services
d’approvisionnement (transport).
Classe N° 42 : Bureau d’études pour la conception de bâtiment ;
implantation logistique, à savoir étude des besoins logistiques
d’une entreprise.
N° National : 07 3 503 272
à : I.N.P.I. PARIS
HIRSINGER Edouard Noël Marie, Place de la Liberté, 39600
ARBOIS, N° SIREN : 390 367 191.
HIRSINGER Edouard, Place de la Liberté, 39600 ARBOIS.
Classe N° 30 : – chocolats.
146
N° National : 07 3 503 288
à : I.N.P.I. LILLE
Laboratoire TRADIPHAR, SA, 176 rue de l’arbrisseau, 59000 LILLE,
N° SIREN : 950 387 910.
Laboratoire TRADIPHAR, 176 rue de l’arbrisseau, 59000 LILLE.
N° National : 07 3 503 315
à : I.N.P.I. PARIS
BAILLEUL Rémi, 33, avenue de la République, 12100 MILLAU.
BAILLEUL Rémi, 33, avenue de la République, 12100 MILLAU.
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques produits hygiéniques
pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ;
aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ;
matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
désinfectants ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques.
N° National : 07 3 503 312
à : GTC FORT DE FRANCE
RANGOLY OTHNIEL,
MARTINIQUE.
19
res
belfort,
97232
LAMENTIN,
Rangoly Othniel, 19 Rés. Belfort, 97232 LAMENTIN, Martinique.
Produits ou services désignés : Formations : formation des entreprises afin qu’elles maximisent leurs participations aux salons,
foires ou expositions par une préparation et une planification judicieuses. Formation permettant d’aider les entreprises à soigner
leur image et avoir une équipe efficace, cohérente et dynamique.
Formation des entreprises afin qu’elles déterminent, affinent ou
confirment : leur identité, leur image, leur positionnement, en fait
l’ensemble des éléments du marketing et de la communication
qui généreront la force et la cohérence de l’entreprise pour une
compréhension (du pourquoi et du comment), une analyse et une
réflexion sur les moyens d’obtenir la réceptivité de leurs clients
potentiels (choix de la charte graphique, choix des images et
textes, des illustrations, des slogans, d’une composition éclairée
du plan média). Formation des entreprises afin qu’elles favorisent
la culture d’entreprise, l’esprit d’équipe, qu’elles établissent une
communication constructive, efficace, une manière de penser et
d’agir intelligente (respect de soi et des autres, une bonne conscience professionnelle, développer sa qualité d’écoute, transmettre des informations claires, conseiller avec tact) même en
période de difficultés. Formation des entreprises afin qu’elles
augmentent l’impact de leurs présentations (commerciales,
médiatiques, en public, lors d’une réunion, lors d’une conférence
ou d’entrevue). Coaching, à savoir : formation de personnes ou
d’équipe pour le développement de leur potentiel et de leur savoir
faire dans le cadre professionnel (exemple : être un meilleur
communicateur). Organisation d’actions de formation, de séminaire, de conférence, de consultation, de colloque, ou congrès sur
la bases des matières mentionnées ci-dessus. Formation des
adultes et formation continue. Agence de conseil en publicité et
agence de communication (à but publicitaire). Conseils en organisation et direction de projets commerciaux et de projets (instruction). Organisation et/ou conduite de colloques, conférences ou
congrès. Publication de livres. Services de dessinateurs d’arts
graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
Marque comportant un hologramme.
Classe N° 25 : Vêtements (textiles).
N° National : 07 3 503 320
N° National : 07 3 503 323
CAUSSÉ BENOÎT,
TOULOUSE.
16
IMPASSE
DE
147
à : I.N.P.I. PARIS
BARCELONE,
31000
CAUSSÉ BENOÎT, 16 IMPASSE DE BARCELONE,
TOULOUSE.
31000
EURL BAMBOO ÉDITION, 116, RUE JONCHÈRES, BP 3, 71012
CHARNAY-LÈS-MÂCON CEDEX.
MONSIEUR OLIVIER SULPICE, BAMBOO ÉDITION, 116, RUE
JONCHÈRES, BP 3, 71012 CHARNAY-LÈS-MÂCON CEDEX.
Description de la marque : COULEUR LETTRES : 100% NOIR
Classe N° 16 : Calendrier illustré par les personnages de la bande
dessinée “ les rugbymen ”.
N° National : 07 3 503 343
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques, numérique ; disquettes souples ; carte à
mémoire ou à microprocesseur ; clef numérique ; films
d’animation (pellicules impressionnées et support numérique) ;
graphismes animés.
Classe N° 16 : Photographies ; clichés ; dessins tableaux
(peintures) ; aquarelles ; dessins à l’encre ; gravures ;
litographies ; eaux fortes ; images numériques ; impressions ;
photogravures ; planches (support papier pour le dessin) ;
representations graphiques ; livres ; livrets ; feuillets ; brochures ;
albums ; marques pages ; catalogues ; cahiers ; carte de souhaits ;
périodiques (revues) ; calendriers ; bandes dessinés (journaux de–
) ; logos (imprimés) ; prospectus ; materiel d’instruction ou
d’enseignement à l’exception des appareils ; affiches ;
banderolles ; posters ; écriteaux ; décalcomanies ; autocollants ;
enveloppes, boites et coffrets en carton, papier et plastique ; bois,
tissus, materiaux végetal, mineral, synthetique (support de texte
et d’image) ; support papier pour calligraphie ; caractères (chiffres
et lettres).
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de materiel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés ; échantillons) ;
reproduction de documents ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; location d’espaces publicitaires.
ERIC MOREL, Agissant pour le compte de la société “ K- Océan
Immobilier ” en cours de formation, 2 résidence du Lac, 04200
SISTERON.
ERIC MOREL, 2 résidence du Lac, 04200 SISTERON.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ; analyse
financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier).
N° National : 07 3 503 351
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ; organisation d’exposition à but culturels ou
éducatifs ; publications électroniques de textes et images en ligne
(Internet) ; micro-édition ; publication de livres, livrets, feuillets,
brochures, albums ; information en matière de divertissement et
d’éducation ; rédaction de scénarios ; service de traduction ;
publication et rédaction de textes, photographies, dessins,
tableaux (peinture, encre, litographie).
MYGALE, SARL, TECHNOPOLE,
N° SIREN : 351 975 735.
58470
MAGNY-COURS,
MYGALE, TECHNOPOLE, 58470 MAGNY-COURS.
148
Description de la marque : MYGALE
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs
de véhicules ; chariots de manutention ;
Classe N° 35 : Etude, création, conception et vente au détail et en
gros de véhicules automobiles de course monoplace ou berline et
leurs pièces détachées (châssis, carrosseries, éléments de
suspension). Bureau d’études de calculs et de conception
industrielle dans le domaine de l’automobile ;
N° National : 07 3 503 374
à : I.N.P.I. PARIS
RIGA, SA, 41 avenue de l’Europe, 59435 RONCQ cedex, BP 30085,
N° SIREN : 885 480 293.
RIGA, 41 avenue de l’Europe, 59435 RONCQ cedex, BP 30085.
Classe N° 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ;
logiciels ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; stylisme
(esthétique industrielle).
Classe N° 31 : Articles à mâcher pour chien en peaux d’animaux.
N° National : 07 3 503 372
à : I.N.P.I. PARIS
SARL ABATTOIR DE LESTRE, 1 LA GROSNERIE, 50310 LESTRE,
N° SIREN : 352 506 836.
EMILE LESAGE, 1 LA GROSNERIE, 50310 LESTRE.
N° National : 07 3 503 375
à : I.N.P.I. PARIS
RIGA, SA, 41 avenue de l’Europe, 59435 RONCQ cedex, BP 30085,
N° SIREN : 885 480 293.
RIGA, 41 avenue de l’Europe, 59435 RONCQ cedex, BP 30085.
Classe N° 31 : Articles à mâcher pour chien.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ;
Classe N° 40 : Tri de déchets et de matières premières de
récupération (transformation) ; Abattage de volailles.
N° National : 07 3 503 380
N° National : 07 3 503 398
à : I.N.P.I. PARIS
149
aam, sas, sas aam, zac de la chistera, 45380 LA CHAPELLE SAINT
MESMIN, N° SIREN : 393 106 612.
MARKETING & SECURITE, sarl, 10 Rue Marcel Pagnol, 26200
MONTELIMAR cedex, N° SIREN : 450 450 531.
aam, sas aam, zac de la chistera, 45380 LA CHAPELLE SAINT
MESMIN.
MARKETING & AGENCEMENT, BP 73, 26202 MONTELIMAR
cedex, M. Serge LEBRAT.
Classe N° 43 : Services hôteliers.
N° National : 07 3 503 381
Produits ou services désignés : Joaillerie ; bijouterie ; hologerie ;
coffret à bijoux ; boîtiers. Etude de projets technique. Architecture.
Décoration intérieure. Elaboration (conception et agencement
d’intérieurs), installation (travaux de construction). Câble, fils et
serrurerie métalique ; coffres-forts ; coffres métalliques.
Cahors Malbec, SAS, 31 Rue de la Fausse Porte, 46140 LUZECH,
N° SIREN : 493 764 096.
Cahors Malbec, 31 Rue de la Fausse Porte, 46140 LUZECH.
N° National : 07 3 503 403
à : I.N.P.I. PARIS
kolorz, sarl, 110 avenue pierre dumont, 69290 CRAPONNE,
N° SIREN : 477 688 048.
kolorz, 110 avenue pierre dumont, 69290 CRAPONNE.
Classe N° 25 : Prêt-à-poter homme (vêtements).
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée
“ Cahors ”.
150
N° National : 07 3 503 415
à : I.N.P.I. PARIS
Martine DELAUNOY, Agissant pour le compte de la société “ Web
Pièces Rétro ” en cours de formation, 14 rue du Capitaine Ferber,
92150 SURESNES.
Martine DELAUNOY, 14 rue du Capitaine Ferber, 92150
SURESNES.
Classe N° 12 : Charettes de golf.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, livres, journaux,
prospectus, brochures, magazines, photographies, articles de
papeterie ; matériel d’instructions d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; affiches, albums ; cartes postales et cartes
géographiques ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ”.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeux ; articles de
sport (à l’exception des vêtements, chaussures et tapis) ; clubs de
golf ; gants de golf ; cannes de golf ; sacs pour crosses de golf
avec ou sans roulettes ;
Classe N° 32 : Boissons non alcooliques, et préparations pour faire
des boissons (à l’exception de celles à base de café, de thé ou de
cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et
gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour faire des
alcool.
Classe N° 33 : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ;
cas de pannes de véhicules (réparation) ;
Classe N° 40 : Tri de déchets et de matières premières de
récupération (transformation).
N° National : 07 3 503 419
Classe N° 35 : Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; location d’espaces
publicitaire ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques.
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; enseignement,
notamment dans le domaine du sport ; informations en matière
de divertissement ou d’enseignement. Services de loisirs.
Publication de livres. Projection de films sur bandes vidéo.
Location de films cinématographiques ; location d’enregistrement
sonores ; services de photographie ; organisation de concours et
de compétitions notamment dans le domaine sportif.
Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès,
notamment dans le domaine du sport. Organisation d’expositions
à buts culturel ou sportif. Réservation de place de spectacles.
Remises de prix dans le domaine du sport et notamment dans le
domaine du golf.
N° National : 07 3 503 438
à : I.N.P.I. PARIS
sylvain georgeon, 2 rue du coin des cotes, 39600 MOLAMBOZ.
sylvain georgeon, 2 rue du coin des cotes, 39600 MOLAMBOZ.
à : I.N.P.I. PARIS
VARLET Aurélie, 6 Rue des Forges, 58800 CORBIGNY.
Aurélie VARLET, 6 Rue des Forges, 58800 CORBIGNY.
Classe N° 37 : Forage, sondage, travaux public, travaux de
construction de puits.
N° National : 07 3 503 422
Classe N° 3 : Produits de démaquillage ;
Classe N° 18 : Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.
à : I.N.P.I. PARIS
SWING PODIUM, Société à Responsabilité Limitée, 16 boulevard
Saint Germain, 75005 PARIS, N° SIREN : 497 889 337.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 39, rue de Liège, 75008 PARIS.
N° National : 07 3 503 439
à : I.N.P.I. PARIS
CECIM, Association loi 1901 (1er Juillet), 61 République, 69002
LYON.
CECIM, 61 République, 69002 LYON.
Classe N° 35 : Analyse et traitement statistique.
Classe N° 36 : Affaires immobilières.
151
micro-édition ;
décoration intérieure ; conversion de données et de programmes
N° National : 07 3 503 442
à : I.N.P.I. PARIS
IFOP, Société Anonyme, Service Juridique, 6-8 rue Eugène
Oudiné, 75013 PARIS, N° SIREN : 582 116 133.
IFOP, Service Juridique, 6-8 rue Eugène Oudiné, 75013 PARIS.
N° National : 07 3 503 453
à : I.N.P.I. PARIS
DISPONERE, SARL, 17 RUE DE SAN FRANCISCO, 37000 TOURS.
DISPONERE, 17 RUE DE SAN FRANCISCO, 37000 TOURS.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
152
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ;
étagères ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en
matières plastiques ;
Classe N° 21 : Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres
(récipients) ; vaisselle.
N° National : 07 3 503 458
à : I.N.P.I. PARIS
FCI, société anonyme, 145/147, rue Yves Le Coz, 78000
VERSAILLES.
FCI, Monsieur Christian DON, Service Propriété Intellectuelle, 145,
rue Yves Le Coz, 78035 VERSAILLES CEDEX.
N° National : 07 3 503 459
à : I.N.P.I. PARIS
FCI, société anonyme, 145/147, rue Yves Le Coz, 78000
VERSAILLES.
FCI, Monsieur Christian DON, Service Propriété Intellectuelle, 145,
rue Yves Le Coz, 78035 VERSAILLES CEDEX.
Classe N° 9 : Connecteurs électriques, électroniques, optiques et
électro-optiques ; dispositifs de connexion et d’interconnexion de
toutes natures et notamment dispositifs de micro-connectique ;
connecteurs pour cartes à puce et circuits imprimés flexibles pour
les semi-conducteurs ; microcircuits sur film flexible pour les
applications cartes à puce, cartes sans contact, identification à
distance par radiofréquences. Inlets, inlays, implants (à savoir
éléments indivisibles qui intègrent la puce, son substrat et son
antenne) ; étiquettes intelligentes, étiquettes radiofréquences,
étiquettes électroniques, transpondeurs (émetteurs récepteurs),
tickets d’identification par radiofréquences ; étiquettes avec puce
électronique et antenne, avec microcircuits, à circuits intégrés, à
mémoire électronique, sans contact ; étiquettes électroniques
plastifiées ; étiquettes électroniques à enveloppe biodégradable ;
tous ces produits étant destinés à des applications telles que la
traçabilité d’objets, l’authentification, la sécurisation, le contrôle
de sécurité d’accès, d’identification, d’inventaire ou d’état
physique, le transport, le pistage, la localisation, l’optimisation
des parcours de livraison, la gestion de stocks, l’optimisation des
procédés de production, les transactions financières et le
paiement électronique. Lecteurs de systèmes d’identification
optiques et/ou par radiofréquences ; lecteurs d’étiquettes
électroniques.
Classe N° 9 : Connecteurs électriques, électroniques, optiques et
électro-optiques ; dispositifs de connexion et d’interconnexion de
toutes natures et notamment dispositifs de micro-connectique ;
connecteurs pour cartes à puce et circuits imprimés flexibles pour
les semi-conducteurs ; microcircuits sur film flexible pour les
applications cartes à puce, cartes sans contact, identification à
distance par radiofréquences. Inlets, inlays, implants (à savoir
éléments indivisibles qui intègrent la puce, son substrat et son
antenne) ; étiquettes intelligentes, étiquettes radiofréquences,
étiquettes électroniques, transpondeurs (émetteurs récepteurs),
tickets d’identification par radiofréquences ; étiquettes avec puce
électronique et antenne, avec microcircuits, à circuits intégrés, à
mémoire électronique, sans contact ; étiquettes électroniques
plastifiées ; étiquettes électroniques à enveloppe biodégradable ;
tous ces produits étant destinés à des applications telles que la
traçabilité d’objets, l’authentification, la sécurisation, le contrôle
de sécurité d’accès, d’identification, d’inventaire ou d’état
physique, le transport, le pistage, la localisation, l’optimisation
des parcours de livraison, la gestion de stocks, l’optimisation des
procédés de production, les transactions financières et le
paiement électronique. Lecteurs de systèmes d’identification
optiques et/ou par radiofréquences ; lecteurs d’étiquettes
électroniques.
N° National : 07 3 503 460
à : I.N.P.I. PARIS
OLIVER’S, EURL, 10 QUAI GEORGES CLEMENCEAU, 34250
PALAVAS LES FLOTS, N° SIREN : 489 553 206.
OLIVER’S, EURL, 10 QUAI GEORGES CLEMENCEAU, 34250
PALAVAS LES FLOTS.
N° National : 07 3 503 461
153
culturel, tels que concerts, classe de maître, expositions, édition et
publication de livres, partitions et supports d’enregistrement.
à : I.N.P.I. PARIS
Vincente Cadé, Agissant pour le compte de la société “ AUX
MAINS & MERVEILLES ” en cours de formation, 15 rue des
cygnes, 74940 ANNECY LE VIEUX.
Vincente Cadé, 15 rue des cygnes, 74940 ANNECY LE VIEUX.
N° National : 07 3 503 484
à : I.N.P.I. PARIS
HAMZAOUI Tahar, 52, route de Rogerville, 76700 GAINNEVILLE,
N° SIREN : 439 638 263.
BLANCHETIERE, Dominique, Louis, Marie, Saint Philbert des
Champs, 14130 PONT L’EVEQUE.
Société SEDICAD, Le vaisseau, 120, boulevard Amiral Mouchez,
76600 LE HAVRE.
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ;
livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
micro-édition ;
pour animaux ; salons de beauté.
Produits ou services désignés : Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux.
Diffusion de matériel publicitaire. Conseil en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichier
informatiques. Organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Publication de textes publicitaires, location d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires ; relation publiques.
Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.
Estimations immobilières/financières. Gérance de bien immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution
ou investissement de capitaux ; consultation en matière
financière ; placement de fond. Evaluation, estimation et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues
par des ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs/
(pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration d’intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance. Programmation pour ordinateur. Consultation ordinateurs.
Conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique. Services de dessinateurs d’arts graphiques. Design
(esthétique industrielle). Conseils en propriété intellectuelle.
Inspection d’ouvrage d’arts.
N° National : 07 3 503 478
à : I.N.P.I. PARIS
MADEUF JEAN-FRANÇOIS, 7 RUE ERNEST MICHEL, 34000
MONTPELLIER.
MADEUF Jean-François, 7 rue Ernest Michel,
MONTPELLIER.
34000
N° National : 07 3 503 492
à : I.N.P.I. PARIS
nikol zivkovic, Agissant pour le compte de la société “ Lyrikaz
sound ” en cours de formation, 31 rue du plateau, 92320
CHATILLON.
nikol zivkovic, 31 rue du plateau, 92320 CHATILLON.
Classe N° 15 : – instruments de musique.
Classe N° 36 : – estimation d’objets d’art, notamment instruments
de musique.
Classe N° 41 : – éducation, formation et information dans le
domaine musical. Organisation et production d’événements à but
154
Classe N° 20 : Objets d’art en bois, liège, roseau, jonc, rotin, osier,
meubles dont canapés, chaises, commodes, étagères, fauteuils,
tables ; mobiles (objets pour la décoration), statues et statuettes
en bois, cire, plâtre ou en matière plastique, coffrets (meubles),
miroirs ; coquillages (coquilles), corail, écailles d’huîtres,
corbeilles à usage domestique non métalliques, figurines
(statuettes), plateaux de tables, porte revues, rayonnage et
récipients d’emballage ; enseignes en bois ou en matières
plastiques ;
mobiles
(objets
de
décorations) ;
cadres
[encadrement].
Classe N° 25 : Chemises ; t.shirts.
Classe N° 41 : Production phonographique.
N° National : 07 3 503 495
à : I.N.P.I. LYON
DE FETES EN CADEAUX, SARL, 239 rue des Métiers, ZAC de
JAUX, 60880 JAUX, N° SIREN : 448 028 480.
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
Classe N° 21 : – objets d’arts ou en porcelaine, en terre cuite ou en
verre, vases ; bougeoirs [non en métaux précieux], corbeilles à
usage domestique, ustensiles et récipients de cuisine, récipients
pour la cuisine ; poêles, cafetières (ni électriques, ni en métaux
précieux), vaisselle non en métaux précieux, poivriers, sucriers,
salières, coquetiers, porte-serviettes, plateaux (non en métaux
précieux), ouvre-bouteilles, dessous de plats, baguettes ou
récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué), sacs isothermes ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie, balais ; matériel de nettoyage ; verres à boire, chopes
de bière, récipients d’emballage de verre, couvercles en verre ;
beurriers, bocaux, tire-bouchon, verres à boire ; brûle-parfum,
vaporisateur, pulvérisateur de parfum, cosmétiques, nécessaire
de toilette, porte-serviettes non en métaux précieux ; vases non
en métaux précieux ; nécessaire pour le pique-nique (v aisselle) ;
rond de serviettes non en métaux précieux ; distributeurs de
savon ; porte-savons ; boîtes à savons ; brosses à dents ;
distributeurs de papier hygiénique ; éponges de toilette ;
étendoirs à linge ; nécessaire de toilette ; poubelles ; pots à fleurs ;
supports pour fleurs [arrangements floraux].
Classe N° 24 : Tissus à usage textile ; rideaux en matières textiles ;
serviettes de table [en matière textile] ; linge de table [non en
papier] ; vitrages [rideaux] ; linge de bain [à l’exception de
l’habillement].
des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; cravates ; costumes
de mascarade ; foulards ; gants ; voilettes ; tabliers.
Classe N° 26 : Perruques ; plumes [accessoires d’habillement] ;
barbes postiches ; articles décoratifs pour la chevelure ;
couronnes en fleurs artificielles ; fleurs artificielles ; guirlandes
artificielles ; paillettes pour vêtements ; toiles cirées.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ;
gants (accessoires de jeux) ; balles et ballons de jeux ; masque de
carnaval et de théâtre ; neige artificielle ; bonbons à pétards ;
peluches ; farces [attrapes] ; porte bougies pour arbre de Noël ;
appareils de prestidigitateur ; arbres en matières synthétiques.
Classe N° 35 : Décoration de vitrine.
Classe N° 41 : Service de discothèque, divertissement.
Classe N° 43 : Location de chaises, tables, linge de table, et
verrerie.
Classe N° 3 : Produits pour parfumer le linge ; produits de
parfumerie ; préparation cosmétique pour le bain ; sel de bain
[non à usage médical] ; savons, savonnettes ; shampooing ;
masques de beauté ; lotions capillaires ; motifs décoratifs à usage
cosmétiques ; huile à usage cosmétique ; huile pour la
parfumerie ; produits de maquillage.
Classe N° 45 : Location de vêtements ; location de tenues de
soirée.
35, 41, 43, 45.
Classe N° 4 : Bougies [éclairage] ; bougies pour arbres de Noël.
Classe N° 11 : Sèche-cheveux ; lampadaires ; lampes de poche ;
lampes d’éclairage ; lampes électriques ; tubes lumineux pour
l’éclairage.
Classe N° 16 : Livres ; manuels associés aux logiciels ; journaux ;
papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l’imprimerie) ; papier et carton pour l’emballage et
l’empaquetage ; matières plastiques pour l’emballage à savoir
sacs, sachets, films et feuilles, enveloppes pour l’emballage
papier ; affiches, aquarelles, calendriers, cartes à jouer, catalogue,
prospectus ; matières plastiques pour le modelage ; articles de
bureau, crayons, papeterie ; confettis ; drapeaux en papier ;
enseigne en papier ou en carton ; écussons (cachets en papier) ;
étiquettes non en tissus ; boîtes en papier (boîtes) ; cartons à
chapeaux ; coffrets pour la papeterie ; écriteaux en papier ou
carton ; affiches, cartes postales ; cartes de souhaits ;
décalcomanies ; dessins ; figurines en papier mâché ; nappes en
papier ; serviettes de tables en papier ; linge de table en papier ;
set de table en papier.
N° National : 07 3 503 509
à : I.N.P.I. PARIS
IMPORTER, SARL, 81 ORANGERS, 97411 BOIS DE NEFLES SAINT
PAUL, N° SIREN : 477 949 531.
IMPORTER, 81 ORANGERS, 97411 BOIS DE NEFLES SAINT PAUL.
155
entraînés
Classe N° 16 : Papier, cartons et produits en ces matières non
compris dans d’autres classes, à savoir : affiches, albums, boîtes
en carton ou en papier, catalogues, prospectus, enveloppes,
cartes.
Classe N° 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux
flexibles non métalliques ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
direction professionnelle des affaires artistiques. Relations
publiques.
Classe N° 6 : Quincaillerie métallique ;
Classe N° 8 :
manuellement ;
Outils
et
instruments
à
main
N° National : 07 3 503 515
Classe
N°
41
:
Organisation
de
manifestations
cinématographiques et littéraires, organisation de concours,
remise de prix.
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 503 527
MUTUELLE EUROPEENNE DE SANTE, MUTUELLE REGIE SELON
LE CODE DE LA MUTUALITE, 5 PLACE TRISTAN BERNARD, 75017
PARIS, N° SIREN : 419 049 499.
MUTUELLE EUROPEENNE DE SANTE, 5 PLACE TRISTAN
BERNARD, 75017 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Richard PEYRE, 13 rue du Maréchal Foch, 87100 LIMOGES,
N° SIREN : 448 704 528.
Monsieur Richard PEYRE, 13 rue du Maréchal Foch, 87100
LIMOGES.
Classe N° 36 : Assurances ; caisses de prévoyance.
N° National : 07 3 503 519
à : I.N.P.I. PARIS
CAFE GRAND’MERE, société par actions simplifiée, Z.I., Rue du
Mont de Templemars, 59139 NOYELLES LES SECLIN,
N° SIREN : 465 501 336.
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 20 : Meuble ; boite en bois.
Classe N° 28 : Jeux.
156
N° National : 07 3 503 531
à : I.N.P.I. PARIS
SONY BMG MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE, Société par
actions simplifiée, 20-26 rue Morel, 92110 CLICHY,
N° SIREN : 542 055 603.
CEDEX 17.
via un réseau de communication mondial, fourniture
d’informations concernant la musique, les représentations et les
tournées d’artistes musicaux par le biais d’un réseau informatique
mondial ; services d’agents représentant les compositeurs et les
artistes.
N° National : 07 3 503 536
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE CQFD, Société par actions simplifiée, 21, avenue
Perrichont, 75016 PARIS, N° SIREN : 484 515 788.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission et la
reproduction du son et des images ; supports d’enregistrement
magnétiques ; disques acoustiques, disques compacts audio et
vidéo, bandes et cassettes audio et vidéo, supports
d’enregistrement audio et vidéo numériques, équipement pour le
traitement de l’information ; logiciels (programmes enregistrés),
cartouches de jeux vidéo, automates à musique à prépaiement,
disques vidéo pré-enregistrés et DVD pré-enregistrés,
programmes de jeux pour ordinateurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, photographies, affiches,
clichés, partitions musicales, posters, brochures, autocollants,
calendriers, cahiers, agendas, albums, stylos, crayons.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chapeaux, casquettes,
visières, chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques
et des chaussures de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu).
Classe N° 28 : Jeux électroniques et appareils de jeux autres que
ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ;
appareils de jeux vidéo personnels et appareils de jeux vidéo
portables ne s’utilisant pas avec un récepteur de télévision ;
poupées ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à
arbres de Noël ; cartes à jouer.
Classe N° 35 : Offre (vente au détail, vente en ligne, vente par
correspondance) de musiques numériques, offre (vente au détail,
vente en ligne, vente par correspondance) de sonneries ;
distribution (vente au détail, vente en ligne, vente par
correspondance) d’enregistrements sonores et/ou vidéo ; mise à
disposition temporaire de musiques numériques, de sonneries,
d’enregistrement sonores et/ou vidéo.
Classe N° 38 : Télécommunications, communications par
terminaux d’ordinateurs, réseaux Internet et Intranet,
transmission de contenus audio et vidéo comportant de la
musique et du divertissement musical, distribution numérique
d’enregistrements musicaux, audio et vidéo, services de
transmission de photographies, d’images, de musiques, de sons,
de textes de fonds d’écrans et de sonneries par téléphone et
Internet, services de connexion de télécommunications à Internet
ou à des bases de données, fourniture d’accès à des sites Web de
musiques numériques sur Internet, fourniture d’accès à des sites
Web MP3 sur Internet, offres de musiques numériques, offres de
sonneries à savoir : services de transmission de musiques
numériques, de sonneries, diffusion de programmes de
télévision, émissions télévisées, émissions radiophoniques.
Classe N° 41 : Activités culturelles, éducation, divertissements,
production de spectacles et de films, location de films et
d’enregistrements
phonographiques,
divertissements
radiophoniques, divertissements télévisés et par ordinateurs,
divertissement, réservation de places pour les spectacles,
prestations rendues par un groupe musical, spectacles, concerts,
édition de livres, de revues, de musiques, organisation
d’expositions à but culturel ou éducatif, organisation et conduite
de colloques, conférences, congrès, séminaires, cours et ateliers,
production d’enregistrements sonores et/ou vidéo et de films,
services d’édition musicale, services de divertissements sous
forme d’enregistrements sonores et vidéo de musiques fournis
Classe N° 20 : Meubles ; pièces d’ameublement en bois, en
matières plastiques ou métalliques, à savoir meubles de bureau,
bureaux, coffres non métalliques, caisses non métalliques,
casiers, armoires, comptoirs, tables, plateaux de tables, tablettes
de rangement, étagères, portes de meubles, présentoirs, pupitres,
porte-revues, rayonnages, paravents, enseignes en bois ou en
matières plastiques, dessertes, tableaux d’affichage, sièges,
chaises, fauteuils, tabourets, sofas, miroirs (glaces), vitrines.
Classe N° 42 : Architecture, décoration intérieure, services
techniques d’évaluations, de recherches et de création
(conception) dans les domaines de l’architecture, de la décoration
intérieure, de l’agencement et de l’ameublement de magasins.
N° National : 07 3 503 538
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 503 540
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 503 552
157
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, livres, journaux,
magazines, brochures, périodiques, affiches, photographies,
papeterie, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; gestion de biens
immobiliers, de logements et d’hébergements, y compris hôtels,
motels, complexes hôteliers et résidences hôtelières ; agences de
logement (propriétés immobilières), crédit-bail d’immobilier,
location d’appartements, de studios et de chambres.
Classe N° 43 : Services d’hôtellerie, services de restauration
(alimentation) ; hébergement temporaire ; services de motels, de
restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l’exception
des clubs), de maison de vacances, de résidences hôtelières ;
services de réservation de chambres d’hôtels pour voyageurs ;
consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des
affaires) dans les domaines de l’hôtellerie et de la restauration.
N° National : 07 3 503 566
à : I.N.P.I. PARIS
ARBIZON PRODUCTIONS, SARL, 33 rue Lacroix, 75017 PARIS,
N° SIREN : 394 998 165.
ARBIZON PRODUCTIONS, Etienne COMBET, 33 rue Lacroix,
75017 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
MODELABS GROUP, S.A., Parc de l’Esplanade, 1 rue Niels Bohr,
77400 SAINT THIBAULT DES VIGNES, N° SIREN : 450 671 367.
SNC SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN (PARIS), 16 rue de la Paix, 75002
PARIS.
Classe N° 9 : Téléphones mobiles.
N° National : 07 3 503 563
à : I.N.P.I. PARIS
ACCOR, Société anonyme, 2, rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY,
N° SIREN : 602 036 444.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion
de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
vers un support électronique ; Définition de protocoles, de
standard métier, assistance à maitrise douvrage, opération de
services informatique pour compte de tiers. Création et gestion de
preuves électroniques pour compte de tiers. Création de modules
logiciels, dinterfaces applicatives, mise en uvre dinterconnexions.
158
N° National : 07 3 503 580
N° National : 07 3 503 583
à : I.N.P.I. PARIS
COLAS, Société Anonyme, 7 Place René Clair, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT, N° SIREN : 552 025 314.
à : I.N.P.I. LYON
MATERIS PEINTURES, Société par Actions Simplifiée, 71
Boulevard
du
Général
Leclerc,
92110
CLICHY,
N° SIREN : 592 028 294.
CABINET PLASSERAUD, 235 COURS LAFAYETTE, 69006 LYON.
Description de la marque : jaune (Pantone ® Process Yellow)
rouge (Pantone ® Warm Red), noir.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques en particulier pour le
marquage (signalisation) des routes, des sols, des surfaces
d’aérodromes et autres voies et surfaces de roulement et de
circulation analogues ; peintures liquides ou en poudre et vernis à
base de résines ou de bitume au marquage (signalisation) de
route et de sols ; colorants pour bitume.
Classe N° 6 : Panneaux de signalisation métalliques, ni
mécaniques, ni lumineux.
Classe N° 9 : Appareils et instruments de signalisation, de contrôle
(inspection) et de secours (sauvetage) ; panneaux de signalisation
lumineux ou mécaniques ; écrans vidéo de signalisation ; logiciels
(programmes enregistrés) et appareils de vidéosurveillance
utilisés dans le cadre de la signalisation de chantiers.
Classe N° 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrés : résines
synthétiques (produits semi-finis) ; feuilles, plaques, bandes,
rouleaux en matières plastiques mi-ouvrés destinés au sol en vue
de faciliter la circulation sur le surface des routes, aérodromes et
autres voies et surfaces de roulement et de circulation analogues ;
bandes adhésives (autres que pour la médecine, la papeterie ou le
ménage) destinées aux signalisations au sol. Feuilles, plaques,
bandes et rouleaux en matières artificielles et granulés de verre
pour le marquage (signalisation) des routes, des sols, des
surfaces d’aérodromes et autres voies et surfaces de roulement et
de circulation analogues.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques, en
particulier pour la signalisation de chantiers, sur tous types de
routes ou surfaces de roulement ; panneaux de signalisation non
métalliques (ni lumineux, ni mécaniques) ; enrobés avec enduits
de coloration (matéraux de construction) de surface destinés aux
signalisations au sol ; béton, bétons, bitume, enduits, liants et
enrobés pour le revêtement de routes et de sols.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis (à l’exception des isolants), laques
(peintures) ; peintures (à l’exception des peintures isolantes) ;
préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ;
matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour
semences) ; résines naturelles à l’état brut ; enduits (peintures) ;
métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes.
Classe N° 17 : Peintures et enduits isolants.
N° National : 07 3 503 586
à : I.N.P.I. LYON
MATERIS PEINTURES, Société par Actions Simplifiée, 71
Boulevard
du
Général
Leclerc,
92110
CLICHY,
N° SIREN : 592 028 294.
CABINET PLASSERAUD, 235 COURS LAFAYETTE, 69006 LYON.
Classe N° 35 : Services de vente (au détail, en ligne ou par
correspondance) de matériel de signalisation destinés au
chantiers.
Classe N° 37 : Services d’installation, de maintenance et de
location de matériel de signalisation de chantiers sur tous types
de route ou de surfaces de roulement.
Classe N° 2 : Peintures (à l’exception des peintures isolantes)
destinées au bâtiment.
Classe N° 17 : Peintures isolantes destinées au bâtiment.
N° National : 07 3 503 587
RENARD Pascal, 24, rue de la couronne, 67550 VENDENHEIM.
RENARD Pascal, 24, rue de la couronne, 67550 VENDENHEIM.
159
par un réseau global de communication mondial (Internet) ou
local (Intranet). Transmissions de données commerciales et/ou
publicitaires par réseau Internet. Transmissions d’informations
par catalogues électroniques sur réseau Internet.
Classe N° 39 : Location de véhicules. Assistance en cas de pannes
de véhicules [remorquage].
Organisation
d’excursions.
Informations en matière de transport. Location d’automobiles.
N° National : 07 3 503 602
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, à savoir photographies,
imprimés, tracts, brochures, dépliants, prospectus, journaux,
affiches, albums, revues, livres, manuels, cartes, calendriers,
cartes géographiques. Documents publicitaires.
Classe N° 35 : Agence de publicité ; publicité ; location de matériel
et d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de
matériel publicitaire sur support imprimé (photographies,
imprimés, tracts, brochures, dépliants, prospectus, journaux,
affiches, albums, revues, livres, manuels, cartes, calendriers,
cartes
géographiques,
échantillons)
ou
numérique
(photographies, photographies numériques, photographies
panoramiques, visites virtuelles, disques acoustiques, disques
compacts, disques optiques ou optiques compacts, disques
audio-vidéo, supports numériques, magnétiques ou optiques) ;
publication de textes publicitaires. Service de documentation
publicitaires.
SOVEMA, Société par Actions Simplifiée, 174 avenue Jean
Jaurès, 69007 LYON, N° SIREN : 302 636 949.
Classe N° 41 : Services de photographie ; photographies ;
photographies panoramiques ; reportages photographiques ;
services photographiques à savoir visites virtuelles de lieux
publics ou privés ; organisation d’expositions à but culturel et/ou
éducatif ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; Informations en matière de récréation, de
divertissement ou d’éducation ; services de loisirs ; Réservation
de places de spectacles ou d’activités sportives, culturelles ou de
divertissement ; Service de jeux et/ou divertissements proposés
en ligne (à partir d’un réseau informatique).
N° National : 07 3 503 599
à : I.N.P.I. PARIS
FINANCIERE CEDRIC ALEXANDRE, Société civile, 83 avenue du
Roule, 92200 NEUILLY SUR SEINE, N° SIREN : 498 001 965.
SCP DEPREZ DIAN GUIGNOT, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
Classe N° 12 : Véhicules, véhicules automobiles.
Classe N° 37 : Réparation automobile ; services d’installation de
pièces détachées et d’accessoires pour automobiles. Entretien et
réparation de véhicules automobiles. Nettoyage de véhicules.
Stations services (remplisage en carburant et entretien).
Assistance en cas de pannes de véhicules [réparation].
Informations en matière de réparation d’automobiles.
Classe N° 38 : Télécommunications. Transmission d’images, de
télématique et informatique. Communications par terminaux
d’ordinateurs. Télécommunications et messageries électroniques
à : I.N.P.I. LYON
Classe N° 1 : Produits chimiques à base d’argile destinés aux
forages et aux sondages pour études des sols, produits chimiques
destinés aux retenues d’eau en particulier artificielles, retenues
collinaires, digues, barrages, canaux, lagunes, étangs et lacs de
loisirs, additifs chimiques pour boues de forage, boues pour
faciliter le forage.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits
pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes,
bougies et mèches pour l’éclairage.
Classe N° 6 : Tuyaux métalliques, raccords et manchons de tuyaux
métalliques, colliers de serrage métalliques, rivets métalliques,
quincaillerie métallique, coffrets métalliques.
Classe N° 7 : Machines, à savoir machines de perforation des sols
afin de creuser des puits, des forages d’eau, des sondages pour
investigations géologiques et minières et machines-outils,
moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres),
accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux
pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux
actionnés manuellement, outils et appareils électriques,
pneumatiques ou hydrauliques, machines d’affûtage, crics
hydrauliques, grues hydrauliques, marteaux électriques, pompes
diverses, presses hydrauliques, pistolets pneumatiques ou
hydrauliques pour la pose d’écrous ou d’agrafes, perceuses,
riveteuses, scies rotatives, scies sauteuses, vérins hydrauliques,
accouplements et joints de cardans, embrayages, roues libres,
limiteurs de couples autres que pour véhicules terrestres,
accessoires pour machines-outils à savoir accessoires de perçage,
mandrins, cônes, appareils à tarauder, accessoires de tournage,
mandrins, tourelles, contre-pointes, accessoires de fraisage/
alèsage : mandrins, barres d’alèsage ; accessoires de centres
d’usinage : mandrins de frêtage, bancs de frêtage, pré-réglages et
équilibrages, étaux, montage d’usinage, bridages, plateaux
magnétiques, éclairage, arrosage, machines électriques pour le
soudage, chalumeaux électriques, outillage électro-portatifs, à fil
ou sur batterie, perceuses, perforateurs, visseuses, meuleuses,
scies sauteuses, cisaille, grignoteuse, ponceuse, outillage
pneumatique à savoir perceuses, meuleuses, visseuses, clés à
chocs, ponceuses, burineurs, compresseurs, machines de levage
et de manutention, électriques et pneumatiques, machines-outils,
et notamment sciage, perceuse d’établis, cisaille, poinçonneuse,
cintreuse, pompes et générateurs électriques.
Classe N° 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrés, matières
à calfeutrer et à étouper, à isoler, garnitures d’étanchéité, et
d’isolation, tuyaux non métalliques.
160
N° National : 07 3 503 605
surveillance ; surveillance des alarmes et dispositifs antiintrusion ; consultation en matière de sécurité.
à : I.N.P.I. LYON
OROLIA, Société par Actions Simplifiée, 3 avenue du Canada,
91940 LES ULIS, N° SIREN : 492 370 622.
N° National : 07 3 503 615
à : I.N.P.I. LYON
cinématographiques, optiques, de mesurage, de pesage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage et
d’enseignement) ; appareils et instruments pour la conduite, la
commande
de
courant
électrique ;
appareils
pour
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétique,
disques acoustiques, disques optiques, disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanisme pour appareils à
prépaiement ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels,
périphériques d’ordinateurs, batteries électriques, détecteurs,
relais électriques ; systèmes de défense électroniques, à savoir :
radars dans les systèmes de communication militaires, de contremesures, de guerre électronique.
Classe N° 14 : Horlogerie et instruments chronométriques ;
horloges atomiques ; horloges atomiques utilisées dans les
systèmes de défense et de sécurité notamment défense par
satellites, avions, missiles, sous-marins.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales ;
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
de conseil en organisation et direction des affaires ; comptabilité,
reproduction de documents ; bureau de placement ; gestion de
commerciaux ou de publicité ; relations publiques.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières, affaires
monétaires, affaires immobilières ; services de financement ;
analyses financières ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matières financières ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placements de fonds.
CLAIRCELL, Société par Actions Simplifiée, Parc d’Activités de
Villoiseau,
Zone
Industrielle,
28160
BROU,
N° SIREN : 432 357 358.
Classe N° 16 : Articles de papeterie pour le classement, chemises
pour documents.
N° National : 07 3 503 623
à : I.N.P.I. PARIS
POURRET gérard, Christian, Philippe, 635 chemin de l’Oïde, 83500
LA SEYNE SUR MER.
Monsieur Gérard POURRET, 635 chemin de l’Oïde, 83500 LA
SEYNE SUR MER.
ponts ; information en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de constructions.
Classe N° 38 : Services de télécommunication ; information en
matière de télécommunication ; communication par terminaux
d’ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications
services
d’affichage
électronique
(télécommunication) ;
raccordement par télécommunication à un réseau informatique
mondial.
Classe N° 39 : Services de transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; information en matière
de transport ; distribution de l’énergie et notamment l’énergie
électrique ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe N° 42 : Evaluation, estimation et recherche dans les
domaines scientifiques, technologiques rendus par des
(pour des tiers) ; étude de projets techniques ; élaboration
logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en
matière informatique, technologique et technique ; conversion de
données ou de programmes informatiques (autres conversions
physiques) ; conversions de documents d’un support physique
vers un support électronique.
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; agence de
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie.
Classe N° 35 : Publicité, publication de textes publicitaires,
courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire
(prospectus, imprimés, brochures, présentoirs) ; publicité
radiophonique et télévisée ; publicité en ligne sur réseau
informatique, organisation d’expositions, de concerts ou de
manifestations culturelles. Services d’abonnement à des
journaux.
Classe N° 41 : Education ; formation ; loisirs ; publication de livres,
revues, journaux, notamment destinés à la jeunesse ; production
de films vidéos ou cinématographiques ; création de supports
multimédias, publication électronique de livres et de périodiques
en ligne, micro-édition.
N° National : 07 3 503 633
Foulards. Sous vêtements. Articles de lingerie féminine et
masculine. Body (justaucorps), collants, bas, combinaisons (sousvêtements), corsets, soutiens-gorge, jarretelles, guêpières,
maillots de bain, culottes, strings, robes de chambres, jupons,
jupes de plage. Tongs.
à : I.N.P.I. LYON
GERALDINE BARRY, 27 RUE
ROCHETAILLEE SUR SAONE.
DE
PEROUGES,
GERALDINE BARRY, 27 RUE DE PEROUGES,
ROCHETAILLEE SUR SAONE.
161
69270
69270
N° National : 07 3 503 640
à : I.N.P.I. PARIS
des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ; service de vente en ligne
d’objets de décoration : rideaux, coussins, plaids, autocollants
muraux, cadre photos, peinture, tenture, porte-revues, paniers,
bougeoirs, bougies, photophores, papier-peints, meubles,
luminaires et linge de maison décoration de vitrine ; présentation
de produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; publicité en ligne sur un réseau inbformatique ; promotion
des ventes pour un tiers ; ;
Classe N° 38 : Fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d’oeuvres d’art.
N° National : 07 3 503 634
TARKETT, SA, société de droit luxembourgeois, 2, Op der Sang,
L 9779 LENTZWEILER, LE GRAND DUCHE DE LUXEMBOURG.
@MARK, Société d’avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
carreaux pour la construction non métalliques ; contreplaqués ;
dalles non métalliques ; lames de parquet ; revêtements de murs
[construction] non métalliques ; revêtements de parois
[construction] non métalliques ; parquet ; placages en bois ;
planchers non métalliques ; planches [bois de construction] ;
revêtements [construction] non métalliques ; revêtements
acoustiques [construction] non métalliques destinés à atténuer
les bruits. Produits laminés et stratifiés non métalliques,
notamment produits laminés et stratifiés non métalliques pour
revêtements de parois de toute nature.
peintures) ; revêtements de sols en matière compacte
hétérogène ; tentures murales non en matière textile ; carpettes ;
tapis anti-glissants ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel ; tapis
pour automobile ; papiers de tenture ; revêtements de planchers ;
revêtements de sols, revêtements de sols en vinyle ; revêtements
acoustiques de sols destinés à atténuer les bruits. Produits
laminés et stratifiés, à savoir produits laminés et stratifiés pour
revêtements de sols.
à : I.N.P.I. PARIS
LIU Haimei, 3, rue des Lilas, 75019 PARIS.
N° National : 07 3 503 641
à : I.N.P.I. PARIS
PLUS SIMPLE LA VIE, SARL, 7 rue de Château-Renard, 45220
MELLEROY, N° SIREN : 490 044 823.
dentaire. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et
instruments chronométriques. Bagues (bijouterie), broches
(bijouterie), bracelets (bijouterie), colliers (bijouterie). Montres,
porte-clefs de fantaisie. Boucles d’oreilles.
PLUS SIMPLE LA VIE, 7 rue de Château-Renard, 45220
MELLEROY.
sellerie. Sacs à bandoulières, sacs à main, sacs à provisions, sacs
à dos, sacs de voyage, sacs d’écolier, sacs de plage, cartables,
sacoches, sacs à roulettes, sacs de campeurs, sacs (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en cuir). Articles de maroquinerie en
cuir ou imitations du cuir (à l’exception des étuis adaptés aux
produits qu’ils sont destinés à contenir, des gants et des
ceintures). Porte-monnaie (non en métaux précieux),
portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents.
Trousses de voyages (maroquinerie).
Classe N° 25 : Vêtements et sous vêtements (habillement),
chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques),
chapellerie. Gants (habillement), ceintures (habillement).
162
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;
travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de
toits ; nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces
extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ;
désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de
vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des
fourrures ; repassage du linge ; installation, entretien et
réparation d’ordinateurs ; réparation de serrures ;
Classe N° 39 : Informations en matière de transport ; Transport à
l’exclusion du transport de produits alimentaires ou de plats
préparés. ;
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ;
Classe N° 43 : Crèches d’enfants ;
pour animaux ; Toilettage d’animaux ; jardinage ; services de
jardinier-paysagiste ;
Classe N° 45 : Garde d’enfant à domicile. Accompagnement en
société. Animaux de compagnie (garde à domicile).
N° National : 07 3 503 647
LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit
français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901, 6, rue Léo-Delibes,
75116 PARIS.
Richard A. BUCHEL, 13 Avenue du Maréchal Joffre, 83120 PLAN
DE LA TOUR.
Classe N° 9 : Lunettes de vue, lunettes de soleil, lunettes de
plongée et de natation ; boîtiers et cordons pour lunettes ;
jumelles ; aimants et aimants décoratifs ; compas directionnels ;
du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ;
lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ;
lecteurs de MP3 ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de mini-disques ;
haut-parleurs ; casques d’écoute ; écouteurs ; microphones ;
télécommandes,
télécommandes
activées
vocalement ;
ordinateurs ; processeurs de données ; claviers d’ordinateur ;
souris informatiques ; tapis de souris ; écrans d’ordinateur ;
modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ;
agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ;
imprimantes ; photocopieuses ; télécopieurs ; téléphones ;
répondeurs téléphoniques ; téléphones vidéo ; téléphones
cellulaires ; housses pour téléphones cellulaires ; façades de
téléphones cellulaires ; câbles, microphones et écouteurs pour
téléphones cellulaires ; machines à calculer ; appareils de
paiement par carte de crédit ; machines pour échanger de
l’argent ; distributeurs automatiques de billets ; caméras vidéo,
caméscopes ;
équipements
photographiques,
appareils
photographiques, caméras, projecteurs, films
exposés,
diapositives, ampoules pour flash, boîtiers et cordons pour
caméras et instruments photographiques, batteries et piles ; jeux
électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision ; machines de jeux vidéo ; consoles de
jeux vidéo ; cassettes de jeux vidéo ; manettes de jeux activées
vocalement ou manuellement ; logiciels préenregistrés, y compris
les logiciels de jeux ; programmes et bases de données
informatiques ; programmes économiseurs d’écran pour
ordinateurs ; supports magnétiques, numériques ou analogiques
de sons ou d’images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo,
bandes magnétiques, disques magnétiques, disques vidéo
digitaux (DVD), disquettes, disques optiques, compacts disques,
Cédéroms, mini-disques, vidéodisques, vierges ou préenregistrés
avec de la musique, du son ou des images (lesquelles images
peuvent être animées) ; hologrammes ; cartes magnétiques
(codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de
crédit, de téléphone, de retrait d’espèces, de voyages et de loisirs,
de garantie de chèques et de débit ; fers à repasser ; alarmes de
sécurité ; distributeurs automatiques électroniques ; manches à
air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et
d’indication de vitesse ; publications sous forme électronique
transmises par Cédéroms, bases de données et Internet ;
receveurs de son, amplificateurs de son ; écrans à cristaux
liquides ; tubes de téléviseurs ; tubes de téléviseurs cathodiques ;
décodeurs, à savoir, logiciels et hardware qui peuvent convertir,
fournir et transmettre des données sonores et visuelles ; lecteurs
de disques pour ordinateurs ; jeux électroniques avec affichages
à cristaux liquides ; robots pour divertissement ; semiconducteurs emballés ; circuits intégrés contenant des
programmes pour le traitement des données sonores, visuelles
ou informatiques ; batteries rechargeables ; processeurs et
convertisseurs de données sonores et visuelles ; câbles pour la
transmission de données.
Classe N° 14 : Bijoux ; montres et pendules murales ; réveils ;
montres-bracelets,
horloges ;
chronomètres ;
pendules ;
médaillons, pendentifs ; étuis pour montres ; bracelets en métaux
précieux ; épingles ; badges ou insignes en métaux précieux ;
épingles (bijouterie) pour équipes et joueurs ; pinces et épingles
de cravates ; boutons de manchettes ; médailles, coupes,
trophées, statues, sculptures, théières, tous en métaux précieux ;
capsules métalliques en métaux précieux impressionnés à
collectionner (pogs) ; porte-clés décoratifs de fantaisie en métaux
précieux ; porte-clés décoratifs ; pièces de monnaie ; médailles
pour vêtements ; médaillons (bijoux) pour vêtements.
Classe N° 16 : Pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de
billets de banque ; serviettes de table et nappes en papier ; sacs
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage en papier ; cartes
d’invitation ; cartes de vœux ; papier cadeau ; dessous de verre et
de bouteille et napperons en papier ; papier aluminium de
cuisine ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; papier
d’emballage pour aliments ; filtres à café en papier ; étiquettes
(autres qu’en tissu) ; serviettes en papier ; essuie-tout ; papier
toilette ; serviettes et cotons démaquillant ; mouchoirs en boîte ;
mouchoirs en papier ; couches jetables pour bébés ; fournitures
de bureau et scolaires (à l’exception des meubles) ; papier pour
machine à écrire ; papier pour photocopieurs ; enveloppes ;
agrafes ; blocs à thème ; blocs-notes ; cahiers ; classeurs ; papier
à lettres ; papier relié ; papier pour notes, papier brouillon, articles
pour reliures ; papier à couvrir les livres ; livres à colorier ; cahiers
de dessin ; cahiers d’activité ; papier lumineux ; papier adhésif ;
papier crêpé ; papier de soie ; corbeilles à papier ; confettis ;
drapeaux en papier ; fanions en papier ; lanternes en papier ;
instruments pour écrire : stylos ; crayons ; stylos à bille ; trousses
à stylos ; trousses à crayons ; stylos à pointe poreuse ; stylos à
bille roulante ; marqueurs à pointe large ; tampons encreurs et
timbres caoutchouc ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de
couleur ; craies ; blocs d’impression ; magazines ; journaux ; livres
et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou
d’événements sportifs ; matériels pédagogiques imprimés ;
feuilles de résultats ; programmes d’événements ; albums
d’événements ; albums photos ; carnets d’autographes ; carnets
d’adresses ; journaux intimes ; organisateurs personnels ;
agendas ; cartes routières ; cartes à jouer ; tickets ; tickets de
loterie ; billets d’entrée pour des évènements sportifs, cartes à
gratter ; chèques ; emplois du temps imprimés ; prospectus et
brochures ; bandes dessinées ; cartes (photographies) de
collection ; autocollants pour voiture ; autocollants ; albums
d’autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ; cartes
postales ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur
support papier ; décalques ; images pour thermo-impression ;
fournitures de bureau (à l’exception du mobilier) ; liquides
correcteurs ; gommes ; taille-crayons ; supports pour instruments
d’écriture ; trombones ; punaises ; règles ; ruban adhésif
(matières collantes) pour la papeterie ; dévidoirs de ruban
adhésif ; agrafeuses ; patrons ; pochoirs ; porte-documents ;
palettes pour peintres ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appuilivres ; timbres, timbres-poste ; cartes de crédit, de téléphone, de
retrait d’espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et
de débit, en papier ou carton ; porte-chéquier.
Classe N° 18 : Cuirs et imitations du cuir ; parapluies ; parasols ;
sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu’ils sont
destinés à contenir) ; sacs de loisir ; sacs de voyage ; sacs à dos ;
fourre-tout ; serviettes d’écoliers ; sacs pour accrocher à la
ceinture ; sacs à main ; sacs en cuir en forme de ballon ; sacs de
plage ; sacs-housses pour vêtements ; valises ; porte-documents ;
coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanitycases ”, housses de toilette ; étuis pour clés ; portefeuilles ; portemonnaie ; fouets.
cuisine (non électriques), ni en métaux précieux ni en plaqué ;
chopes à bière, grandes tasses, tasses et verres, assiettes et plats,
dessous de verre et de bouteille (autres qu’en métaux précieux),
soucoupes ; théières (autres qu’en métaux précieux) ; gants à
usage ménager ; ouvre-bouteilles ; décapsuleurs ; tire bouchons ;
bouteilles à boisson ; bouteilles isolantes ; refroidisseurs non
électriques pour les aliments et boissons ; distributeurs de
serviettes de cuisine (métalliques) ; peignes et brosses à cheveux ;
brosses à dents ; fil dentaire ; statues, sculptures et trophées en
porcelaine, terre cuite ou verre liés au sport ; flacons décoratifs à
usage cosmétique ; séchoirs à linge.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures et articles chaussants ;
chapellerie ; chemises ; chemises à mailles ; tricots et
débardeurs ; tee-shirts ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sousvêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ;
bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ;
survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de
pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; poignets ; serre-tête ;
gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour toutpetits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures.
Classe N° 28 : Jeux et jouets ; ballons de sport ; jeux de plateau ;
football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures
miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques
pour jeux ; équipements de football, à savoir ballons de football,
gants, genouillères, coudières, épaulettes, protège-tibia et
poignets, serre-tête, buts de football ; sacs adaptés au transport
d’articles de sport ; chapeaux de fête (jouets) ; jeux électroniques
portables autres que ceux spécifiquement adaptés pour une
utilisation sur un récepteur de télévision.
Classe N° 32 : Boissons non alcooliques ; sirops et poudres pour
la préparations de boissons non alcooliques ; eaux minérales et
gazeuses ; autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et
de légumes et jus de fruits et de légumes ; boissons de fruits
gelées ; bières, bières brunes fortes, bières blondes et ales ; bière
sans alcool.
Classe N° 35 : Promotion d’évènements dans le domaine
football à des fins publicitaires ou commerciales ; recueil
données dans un fichier central, notamment d’images fixes
animées ;
établissement
de
données
statistiques
d’informations statistiques sur des performances sportives.
du
de
ou
et
Classe N° 38 : Services de communication et de
télécommunications, à savoir communications par terminaux
d’ordinateurs, communications radiophoniques, communications
télégraphiques, communications téléphoniques, communications
par
téléphones
mobiles,
communications
par
télex,
communications par bases de données et réseaux de
télécommunications reliés à Internet, communications par
télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie,
communications par téléconférence ; émissions télévisées ;
télévision câblée ; radiodiffusion ; services d’agence de presse et
d’information (nouvelles) ; services de transmission de
messages ; location d’appareils téléphoniques, de télécopieurs et
autres équipements de communication ; transmissions
d’informations commerciales par Internet ou sur réseau de
communication sans-fil électronique ; émissions radiophoniques
et télévisées de sports et de manifestations sportives ; services de
programmation et de diffusion télévisée et radiophonique fournis
via Internet ou sur réseau de communication sans-fil
électronique ; fourniture d’accès aux services d’achats et de
commandes à domicile par ordinateurs et/ou par les technologies
de communications interactives ; fourniture de connections pour
télécommunications sur Internet ou sur bases de données ;
fournitures d’accès à des forums de discussion pour la
transmission de messages entre des utilisateurs d’ordinateurs ;
fournitures d’accès à des tableaux d’affichage informatiques et à
des forums de discussions en temps réel ; transmission
d’informations par groupe de discussion par Internet ou par
réseau de communication sans fil électronique ; location de temps
163
d’accès à un centre serveur de bases de données ; location de
temps d’accès à une base de donnée informatique ; messagerie
électronique ; transmission de messages et d’images par
ordinateur ; télécommunication d’informations (pages Web
incluses), de programmes informatiques et de toutes autres
données ;
fourniture
de
musique
numérique
par
télécommunications, diffusion de musique numérique sur
Internet ou sur réseau de communication sans-fil électronique à
savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais
d’Internet ou sur réseau de communication sans-fil électronique ;
mise à disposition d’accès à un réseau informatique global
(Internet) ou par des dispositifs de communication électronique
sans fil ; fourniture de connexions aux installations informatiques.
Classe N° 39 : Exploitation d’un bureau de voyages, à savoir
organisation et réservation de voyages ; services de réservation
de tickets et services d’information et d’achats de tickets pour les
voyages ; services de transport par avion, par chemin de fer, par
bus et camion ; transport par bateaux ; services de voyages en
bateaux ; services de voyages touristiques ; location de
véhicules ; location de places de parking ; services de taxis ;
services de transport de marchandises en bateaux ; distribution
d’eau, de chaleur, de gaz ou d’électricité ; distribution de
journaux, revues et livres ; services postaux, services de courrier
et services de coursiers ; entreposage de marchandises ;
distribution (transport) de solvants, paraffines, cires, bitumes et
produits pétroliers, à l’exception du gaz liquide ; distribution
(livraison) de films et d’enregistrements de son et d’images ;
distribution (livraison) de produits d’éducation et de
divertissements interactifs, de disques compacts interactifs, de
CD-ROM, de programmes informatiques et de jeux informatiques.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
organisation de loteries, de tombolas et de concours
(divertissement) ; services de paris et de jeux relatifs aux sports ;
services de parcs de loisirs ; services de divertissement fournis ou
relatifs à des événements sportifs ; activités sportives et
culturelles ; organisation d’événements et d’activités sportives et
culturelles ; organisation de compétitions sportives ; organisation
d’événements dans le domaine du football ; exploitation
d’installations sportives ; location d’installations vidéo et
audiovisuelles ;
production,
distribution,
location
d’enregistrement de films, de son et de vidéo ; distribution
(livraison) de produits d’éducation et de divertissements
interactifs,
disques
compactes
interactifs,
Cédéroms,
programmes informatiques et jeux informatiques ; diffusion
radiophonique et télévisée de sports et d’événements sportifs ;
services de production de programmes radiophoniques, de
télévision et de bandes vidéo ; production de dessins animés pour
le cinéma, production de dessins animés pour la télévision ;
réservation de places pour des spectacles et manifestations
sportives ; chronométrage relatif à des événements sportifs ;
organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ;
services de paris et de jeux en ligne sur Internet ou sur réseau de
communication sans-fil électronique ; informations dans le
domaine du divertissement ou d’éducation, fournis en ligne à
partir d’une base de données informatique ou par Internet ou par
réseau de communication sans-fil électronique ; services de jeux
électroniques transmis par Internet ou par réseaux de
communications sans-fil électroniques ; organisation de
compétitions de jeux vidéo ; compétitions de jeux vidéo
organisées en ligne sur réseau Internet ; transmission de
publications électroniques en ligne ; édition de livres ; publication
de livres et de journaux électroniques en ligne ; transmission de
musique digitale par Internet ou par réseau de communication
sans-fil électronique ; transmission de musique digitale par sites
Internet MP3 ; services de reportages photographiques, services
de studios d’enregistrement audio et vidéo ; services
d’enregistrement de manifestations sportives ; location
d’enregistrements de sons et d’images.
39, 41.
164
N° National : 07 3 503 670
N° National : 07 3 503 708
Dépôt du : 1er JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PERIGORD DEVELOPPEMENT, ASSOCIATION LOI 1901, 23 RUE
PRESIDENT
WILSON,
24016
PERIGUEUX
CEDEX,
N° SIREN : 494 286 669.
CITE DES TELECOMS, fondation d’entreprise régie par la loi
No 90-559 du 4 juillet 1990, BP 11, SITE DE COSMPOLIS, BP11,
PLEUMEUR BODOU 22560, N° SIREN : 493 290 506.
PERIGORD DEVELOPPEMENT, 23 RUE PRESIDENT WILSON,
24016 PERIGUEUX CEDEX.
CITE DES TELECOMS, BP 11, SITE DE COSMPOLIS, BP11,
PLEUMEUR BODOU 22560.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ;
Classe N° 9 : • logiciels. • supports enregistrement.
Classe N° 16 : • matériel d’instruction ou d’enseignement. •
affiches, livres, journaux, prospectus, brochures, cartes, sacs et
sachets pour l’emballage en papier ou matières plastiques.
N° National : 07 3 503 709
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : • publicité, gestion des affaires commerciales,
diffusion de matériel publicitaire, conseils en organisation des
affaires, reproduction de documents, publicité en ligne, location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication,
organisation d’expositions, relations publiques.
N° 90-559 du 4 juillet 1990, BP 11, SITE DE COSMPOLIS, BP 11,
Classe N° 41 : • éducation, formation, publication de livres et
vidéos, organisation de conférences, colloques, congrès,
concours.
CITE DES TELECOMS, BP 11, SITE DE COSMPOLIS, BP 11,
N° National : 07 3 503 707
à : I.N.P.I. PARIS
No 90-559 du 4 juillet 1990, BP 11, SITE DE COSMOPOLIS, 22560
PLEUMEUR BODOU, N° SIREN : 493 290 506.
CITE DES TELECOMS, BP 11, SITE DE COSMOPOLIS, 22560
PLEUMEUR BODOU.
N° National : 07 3 503 710
à : I.N.P.I. PARIS
de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
N° 90-559 du 4 juillet 1990, BP 11, SITE DE COSMPOLIS, BP 11,
CITE DES TELECOMS, BP 11, SITE DE COSMPOLIS, BP 11,
165
N° National : 07 3 503 747
à : I.N.P.I. PARIS
ROLLAND
Sophie,
14
N° SIREN : 493 317 812.
La
Guau,
44260
MALVILLE,
Mme ROLLAND Sophie, 14 La Guau, 44260 MALVILLE.
N° National : 07 3 503 711
à : I.N.P.I. PARIS
N° 90-559 du 4 juillet 1990, SITE DE COSMOPOLIS, BP 11, 22560
PLEUMEUR BODOU, N° SIREN : 493 290 506.
CITE DES TELECOMS, SITE DE COSMOPOLIS, BP 11, 22560
PLEUMEUR BODOU.
de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage de production,
de vapeur, cuisson, réfrigeration, distribution d’eau et
installations sanitaires sterilisateurs.
Classe N° 12 : Appareil de locomotion par terre, par air ou eau.
Chassis ou pare chocs de véhicules, store (par soleils) pour
automobiles. Ceintures de securité par sieges de vehicules,
poussettes.
Classe N° 20 : Cintres pour vêtements ; fauteuils sieges literie (à
l’exception du linge de lit) matelas.
Classe N° 24 : Tissus, tissus à usage textile, tissus élastiques,
velours, linge de lit.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
ceintures (habillement), sous-vêtements.
Classe N° 39 : Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.
N° National : 07 3 503 715
N° National : 07 3 503 819
à : I.N.P.I. PARIS
GRAND SUD AVICOLE, SARL, Lieu-dit ROUBIEU, BP 29, 34560
MONTBAZIN, N° SIREN : 409 611 969.
à : I.N.P.I. LYON
GRAND SUD AVICOLE, Lieu-dit Roubieu, BP 29,
MONTBAZIN.
34560
Christian DEBAILLE,
SATHONAY VILLAGE.
24,
chemin
des
églantines,
69580
Christian DEBAILLE, 24, chemin des églantines,
SATHONAY VILLAGE.
69580
Classe N° 29 : Oeufs issus de l’agriculture biologique.
conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de
placement ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publiques ;
Classe N° 37 : Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ;
travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ;
nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces
extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ;
réparation de serrures ; tous les services précités sont fournis par
un artisan.
166
logiciels ; décoration intérieure ; programmation pour ordinateur.
N° National : 07 3 503 821
sels de bain non à usage médical ; encens.
Classe N° 4 : Bougies et mèches pour l’éclairage ; bougies
parfumées.
iconoval, association de droit local, 1 route du Dr Albert
Schweitzer,
67400
ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN,
N° SIREN : 477 677 785.
construction métalliques ; caisses, boîtes, coffres, coffrets et
conteneurs
métalliques ;
constructions
métalliques ;
constructions transportables métalliques ; objets d’art, statues ou
figurines (statuettes) en métaux communs ; stores métalliques ;
crochets de portemanteaux métalliques ; quincaillerie métallique ;
cheminées métalliques.
iconoval, 1 route du Dr Albert Schweitzer, 67400 ILLKIRCHGRAFFENSTADEN.
Classe N° 7 : Machines et équipements pour le ménage et la
cuisine notamment hachoirs, mixeurs, presse-fruits, ouvre-boîtes
électriques, aspirateurs.
à : I.N.P.I. PARIS
armes blanches ; rasoirs.
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; relations publiques ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition.
N° National : 07 3 503 888
à : I.N.P.I. PARIS
OBJETS & CIE, Société par actions simplifiée, “ 2ème Bâtiment ”,
3
et
5,
rue
Nicolas
Appert,
59260
LEZENNES,
N° SIREN : 451 363 493.
Classe N° 10 : Gants de massage ; appareils et instruments de
massage.
luminaires ; photophores.
papeterie ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ; imprimés,
livres, revues ; papeterie ; photographies, clichés ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
pochoirs ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; boîtes en carton
ou en papier ; cache-pots en papier ; linge de table et linge de
toilette en papier ; papier d’emballage ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en
matières plastiques).
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; sacs à
dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs de voyage ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en cuir) ;
parapluies, parasols et cannes ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations
du cuir (à l’exception des étuis adaptés aux produits qu’ils sont
destinés à contenir, des gants et des ceintures).
Classe N° 20 : Meubles et notamment mobilier d’intérieur et
d’extérieur ; glaces (miroirs) ; cadres ; literie (à l’exception du
linge de lit) ; objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc,
vannerie ; armoires de toilette (meubles) ; caissons (meubles) ;
caves à vin (meubles) ; portemanteaux (meubles) ; crochets de
portemanteaux non métalliques ; caisses, boîtes, coffres et
coffrets non métalliques ; paniers non métalliques ; stores
d’intérieur pour fenêtres ; tringles à rideaux ; appliques murales
décoratives (ameublement) non en matières textiles.
nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à
l’exception du verre de construction) ; vaisselle ; verres
(récipients) ; porcelaine ; faïence ; objets d’art, statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; verres à dent ; porte-savon ; porteserviettes ; vases et flacons ; cache-pots non en papier ; brûleparfums ; bougeoirs ; poubelles.
linge de lit ; linge de maison (à l’exception du linge de table en
papier et des serviettes de toilette en papier) ; linge de table non
en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement) ; plaids ;
stores et rideaux en matières textiles ; tentures murales en
matières textiles.
167
peintures) ; descentes de bain (tapis) ; tentures murales non en
matières textiles ; papier peints.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport
(autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage et des
sucreries).
administration commerciale ; promotion des ventes pour des
tiers ; services de vente au détail de tous les produits précités et
notamment des produits relevant du domaine de la décoration et
de l’ameublement.
organisation et conduite de séminaires, de colloques, de
conférences et d’ateliers de formation ; formation pratique
(démonstration) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ;
organisation
de
concours
(éducation
et
divertissement) ; publication de textes (autres que textes
publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne.
Classes de produits ou services : 3, 4, 6, 7, 8, 10, 11, 16, 18, 20, 21,
24, 27, 28, 35, 41.
N° National : 07 3 503 890
à : I.N.P.I. PARIS
3
et
5,
rue
Nicolas
Appert,
59260
LEZENNES,
N° SIREN : 451 363 493.
parfumées.
conteneurs
métalliques ;
constructions
métalliques ;
massage.
matières textiles.
sucreries).
de l’ameublement.
éducatifs ;
organisation
de
concours
(éducation
et
en ligne.
24, 27, 28, 35, 41.
N° National : 07 3 503 893
à : I.N.P.I. PARIS
3
et
5,
rue
Nicolas
Appert,
59260
LEZENNES,
N° SIREN : 451 363 493.
168
sucreries).
parfumées.
conteneurs
métalliques ;
constructions
métalliques ;
massage.
de l’ameublement.
éducatifs ;
organisation
de
concours
(éducation
et
en ligne.
24, 27, 28, 35, 41.
N° National : 07 3 503 917
à : I.N.P.I. PARIS
Dominique BOSCH, 19/21 rue de la Victoire, 75009 PARIS,
N° SIREN : 378 471 932.
GRAND PALAIS ÉDITIONS, SARL, 19/21 rue de la Victoire, 75009
PARIS.
Dominique BOSCH, GRAND PALAIS ÉDITIONS, 19/21 rue de la
Victoire, 75009 PARIS.
matières textiles.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie – articles pour reliures –
photographies – articles de papeterie – adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage – matériel pour les
artistes – pinceaux – machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles) – matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) – caractères
d’imprimerie – clichés – papier – carton – boîtes en carton ou en
papier – affiches – albums – cartes – livres – journaux – prospectus
– brochures – catalogues – revues – publications – calendrier –
instruments d’écriture – objets d’art gravés ou lithographiés –
tableaux (peintures) encadrés ou non – aquarelles – patrons pour
la couture – dessins – instruments de dessin – mouchoirs de
poche en papier – serviettes de toilette en papier – linge de table
en papier – sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en matières plastiques pour l’emballage – sacs à ordures en
papier ou en matières plastiques.
Classe N° 22 : Sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac – sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage en matières textiles.
matériel publicitaire (tracts prospectus, imprimés, échantillons) –
conseils en organisation et direction des affaires – reproduction
de documents – gestion de fichiers informatiques – organisation
d’expositions, de salons, à buts commerciaux ou de publicité –
publicité en ligne sur un réseau informatique – location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication – publication de
textes publicitaires – locations d’espaces publicitaires – diffusion
d’annonces publicitaires – relations publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications – informations en matière de
télécommunications
–
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques – communications
radiophoniques ou téléphoniques – services de radiotéléphonie
mobile – services d’affichage électronique (télécommunications) –
mondial – agences de presse ou d’informations (nouvelles) –
location d’appareils de télécommunication – émissions
radiophoniques ou télévisées – services de téléconférences –
services de messagerie électronique – location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe N° 41 : Éducation – formation – divertissement – activités
sportives et culturelles – informations en matière de
divertissement ou d’éducation – services de loisir – publication de
livres – prêts de livres – production de films sur bandes vidéo –
location
de
films
cinématographiques
–
location
d’enregistrements sonores – location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision – services de photographie –
organisation de concours (éducation ou divertissement) –
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès –
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs – services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique –
publication électronique de livres et de périodiques en ligne –
micro-édition.
logiciels – architecture – décoration intérieure – programmation
pour ordinateur – consultation en matière d’ordinateurs – services
de dessinateurs d’arts graphiques – stylisme (esthétique
industrielle) – authentification d’oeuvres d’art.
169
Description de la marque : Logo composé du dessin d’une onde
radio sur une antenne (symbolisant un terminal mobile et sans-fil)
adossée à une fiole Erlenmeyer (récipient en verre à base conique
et col cylindrique, utilisé en laboratoire). Orange (RGB #EA581F)
Gris (RGB #7D7D7D)
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; baladeurs ; ordinateurs bloc-notes ; téléphones
portables ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ;
programmes
d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ;
programmes
d’ordinateurs
enregistrés ;
publications
électroniques (téléchargeables) ; dessins animés ;
Classe N° 35 : Publicité ; agences de publicité ; diffusion
d’annonces publicitaires ; publications de textes publicitaires ;
d’espaces publicitaires ; recueil de données dans un fichier
central ; gestion de fichiers informatiques ; établissement de
statistiques ; aide à la direction d’entreprises industrielles ou
commerciales ; consultation pour la direction des affaires ;
services de conseils pour la direction des affaires ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; informations en matière de
télécommunications ; transmission de messages ; transmission
de messages et d’images assistée par ordinateur ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; raccordement par
de messagerie électronique ; services de radiotéléphonie mobile ;
divertissement ou d’éducation ; micro-édition ; organisation de
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; réservation de
places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir
d’un réseau informatique) ; service de jeux d’argent ;
N° National : 07 3 503 937
à : I.N.P.I. PARIS
TONNELIER Laurent, 57 rue Clisson, 75013 PARIS.
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; recherche et
développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; analyse
pour l’implantation de systèmes d’ordinateur ; consultation en
matière de logiciels ; conception de systèmes informatiques ;
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ;
ou location de logiciels ; création et entretien de sites Web pour
des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ;
conversion de données et de programmes informatiques (autre
que conversion physique) ; conversion de documents d’un
support physique vers un support électronique.
N° National : 07 3 503 941
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : Bleu (RGB #5587B5) Gris (RGB
#7D7D7D)
170
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; baladeurs ; ordinateurs bloc-notes ; téléphones
portables ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ;
programmes
d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ;
programmes
d’ordinateurs
enregistrés ;
publications
électroniques (téléchargeables) ; dessins animés ;
précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers,
bracelets, chaines, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine
ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux.
Classe N° 35 : Publicité ; agences de publicité ; diffusion
d’annonces publicitaires ; publications de textes publicitaires ;
d’espaces publicitaires ; recueil de données dans un fichier
central ; gestion de fichiers informatiques ; établissement de
statistiques ; aide à la direction d’entreprises industrielles ou
commerciales ; consultation pour la direction des affaires ;
services de conseils pour la direction des affaires ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; informations en matière de
télécommunications ; transmission de messages ; transmission
de messages et d’images assistée par ordinateur ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; raccordement par
de messagerie électronique ; services de radiotéléphonie mobile ;
divertissement ou d’éducation ; micro-édition ; organisation de
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; réservation de
places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir
d’un réseau informatique) ; service de jeux d’argent ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; recherche et
développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; analyse
pour l’implantation de systèmes d’ordinateur ; consultation en
matière de logiciels ; conception de systèmes informatiques ;
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ;
ou location de logiciels ; création et entretien de sites Web pour
des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ;
conversion de données et de programmes informatiques (autre
que conversion physique) ; conversion de documents d’un
support physique vers un support électronique.
N° National : 07 3 503 943
à : I.N.P.I. LYON
JOMARD SAS, Société par Actions Simplifiée, 31, rue Paul
Chenavard, 69001 LYON, N° SIREN : 305 876 435.
Produits ou services désignés : Joaillerie ; bijouterie, pierres
précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux
précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant d’une
transformation de demande de marque communautaire
171
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d’une
transformation de demande de marque communautaire
173
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
Errata
175
PARTIE I-5
Errata
N° National ou d’enregistrement : 06 3 436 564
Signe : COURIR
Signe : POMACEO
N° de bopi comportant l’erreur : 07/36
Date du BOPI : 7 SEPTEMBRE 2007
Date du BOPI : 17 AOUT 2007
Vol : II Partie : 1/2
Il convient de lire :
Dépôt effectué en même temps que la
renouvellement de la marque no 1 584 120.
déclaration
de
La rubrique DATE DE DÉPÔT a été reproduite de façon inexacte,
il convient de lire :
Le 12 mars 2007
Signe : EOLYS
Signe : DOMAINE LA SERINE
Date du BOPI : 10 AOUT 2007
Vol : II Partie : 1-2
La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET SERVICES a été
reproduite de façon inexacte,
Classes : 09.36
il convient de supprimer les mentions :
Date de dépôt de la demande initiale : 29 mars 2007.
No national objet de la division : 07 3 492 046.
Signe : Services à domicile Solutia
La rubrique DÉPOSANT a été reproduite de façon inexacte,
M.Laurent LARTAUD, Bleichestrasse 15-4058 BASEL (Suisse)
Agissant pour le compte de la société LLBL INTERNATIONAL
gmbh
Bleichestrasse 15 – 4058 BASEL (Suisse) (Société en formation)
Signe : TEVAI
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte,
Thé, boissons à base de thé.
Classe : 30
Signe : Château de Monvallon
Signe : Oromylase
Il convient de supprimer les mentions :
Date de dépôt de la demande initiale : 12 avril 2007.
No national objet de la division : 07 349 468.
La rubrique DESCRIPTION DE LA MARQUE a été reproduite de
façon inexacte,
Marque tridimensionnelle
176
Errata
Signe : Domaine de la Grange Bourbon
Il convient de supprimer les mentions :
Date de dépôt de la demande initiale : 12 avril 2007.
No national objet de la division : 07 7 349 468.
Signe : LE PALMARES DES CHANSONS
Date du BOPI : 25 MAI 2007
Vol : I Partie : 1
La rubrique PRODUITS ET SERVICES ET CLASSES a été
reproduite de façon inexacte,
– jeux, jouets (Classe 28).
– télécommunications communication (transmission) par
terminaux d’ordinateur (Classe 38).
– divertissements ; activités sportives et culturelles .
Communications radiophoniques et télévisées ; émissions
radiophoniques et télévisées ; diffusion de programmes de
télévision et radiophoniques ; organisation de concours, de
compétitions
sportives
et
culturelles ;
production
et
représentation de spectacles (Classe 41).
– vêtements ; chaussures ; chapellerie (Classe 25).
Signe : COUGNAUD
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte,
Constructions
métalliques
transportables ;
constructions
métalliques isolées ou non isolées, juxtaposables et
superposables ou non à tous usages de stockage de matériels et
de bâtiments professionnels ou civils tels que bureaux,
logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux,
locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier,
roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et
d’atelier.
Constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques isolées ou non isolées, juxtaposables et
superposables ou non à tous usages de stockage de matériels et
de bâtiments professionnels ou civils tels que bureaux,
logements, vestiaires, sanitaires, réfectoires, locaux sociaux,
locaux médicaux, habitat de chantier, bungalows de chantier,
roulottes de chantier, tout espace modulaire à usage tertiaire et
d’atelier.
Location de bureaux (immobilier) ; location de bâtiments
(immobilier).
Constructions,
réparations
de
constructions,
services
d’installation de constructions ; montage, démontage, réparation,
maintenance, location de constructions métalliques isolées ou
non isolées, transportables, juxtaposables et superposables ou
non, à tous usages de stockage de matériels et de bâtiments
professionnels ou civils, tels que bureaux, logements, vestiaires,
sanitaires, réfectoires, locaux sociaux, locaux médicaux, habitat
de chantier, bungalows de chantier, roulottes de chantier, tout
espace modulaire à usage tertiaire et d’atelier, installé à titre
définitif ou provisoire.
Architecture.
Locations de meubles métalliques et/ou non métalliques à savoir :
appuie-têtes (meubles), armoires, barres (meubles), parcs pour
bébés, berceaux, étagères pour bibliothèques, buffets, buffets
roulants (meubles) meubles de bureau, canapés, cartothèques
(meubles), casiers, chaises (sièges), chaises hautes pour enfants,
chaises longues, porte-chapeaux, chariots (mobilier), coffres à
jouets, commodes, comptoirs (tables), couchettes pour animaux
d’intérieur, coussins, dessertes, dessertes pour ordinateurs,
tables à dessin, divans, établis, étagères, fauteuils, fichiers
(meubles), jardinières (meubles), présentoires pour journaux, lits,
lutrins, mobilier scolaire, porte-parapluies, paravents (meubles),
plateaux de table, pupitres, sofas, tables, tabourets, tréteaux
(mobilier), vaisseliers, vitrines (meubles) ; location de
constructions transportables ; location de logements temporaires.
Publication complémentaire des marques en couleurs
VOLUME II
Partie I-6
177
BOPI 07/44 VOL. II
179
PARTIE I-6
Publication complémentaire
des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances)
N° National : 06 3 454 715
N° National : 06 3 466 199
PARTIE I-2
N° National : 06 3 463 162
PARTIE I-2
N° National : 06 3 468 283
PARTIE I-2
PARTIE I-2
180
N° National : 06 3 468 285
BOPI 07/44 VOL. II
N° National : 06 3 471 822
PARTIE I-2
N° National : 06 3 468 639
PARTIE I-2
N° National : 07 3 472 747
PARTIE I-2
N° National : 06 3 470 599
PARTIE I-2
N° National : 07 3 473 575
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/44 VOL. II
N° National : 07 3 475 837
181
N° National : 07 3 485 613
PARTIE I-2
N° National : 07 3 482 052
PARTIE I-2
N° National : 07 3 486 317
PARTIE I-2
N° National : 07 3 484 489
PARTIE I-2
N° National : 07 3 487 241
PARTIE I-2
PARTIE I-2
182
N° National : 07 3 487 409
BOPI 07/44 VOL. II
N° National : 07 3 492 726
PARTIE I-2
N° National : 07 3 491 535
PARTIE I-2
N° National : 07 3 492 925
PARTIE I-2
N° National : 07 3 491 542
PARTIE I-2
N° National : 07 3 493 592
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/44 VOL. II
N° National : 07 3 494 992
183
N° National : 07 3 497 047
PARTIE I-2
N° National : 07 3 496 758
PARTIE I-2
N° National : 07 3 497 887
PARTIE I-2
N° National : 07 3 496 780
PARTIE I-2
N° National : 07 3 497 888
PARTIE I-2
PARTIE I-2
184
N° National : 07 3 498 265
BOPI 07/44 VOL. II
N° National : 07 3 499 932
PARTIE I-2
N° National : 07 3 498 774
PARTIE I-2
N° National : 07 3 499 943
PARTIE I-2
N° National : 07 3 499 790
PARTIE I-2
N° National : 07 3 500 167
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/44 VOL. II
N° National : 07 3 500 168
185
N° National : 07 3 501 256
PARTIE I-2
N° National : 07 3 500 171
PARTIE I-2
N° National : 07 3 501 274
PARTIE I-2
N° National : 07 3 501 253
PARTIE I-2
N° National : 07 3 501 319
PARTIE I-2
PARTIE I-2
186
N° National : 07 3 501 335
BOPI 07/44 VOL. II
N° National : 07 3 501 427
PARTIE I-2
N° National : 07 3 501 425
PARTIE I-2
N° National : 07 3 501 429
PARTIE I-2
N° National : 07 3 501 426
PARTIE I-2
N° National : 07 3 501 447
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/44 VOL. II
N° National : 07 3 501 502
187
N° National : 07 3 502 306
PARTIE I-2
N° National : 07 3 501 922
PARTIE I-2
N° National : 07 3 502 319
PARTIE I-2
N° National : 07 3 502 297
PARTIE I-2
N° National : 07 3 502 356
PARTIE I-2
PARTIE I-2
188
N° National : 07 3 502 360
BOPI 07/44 VOL. II
N° National : 07 3 502 479
PARTIE I-2
N° National : 07 3 502 403
PARTIE I-2
N° National : 07 3 502 507
PARTIE I-2
N° National : 07 3 502 475
PARTIE I-2
N° National : 07 3 502 518
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/44 VOL. II
N° National : 07 3 502 519
189
N° National : 07 3 502 557
PARTIE I-2
N° National : 07 3 502 525
PARTIE I-2
N° National : 07 3 502 560
PARTIE I-2
N° National : 07 3 502 526
PARTIE I-2
N° National : 07 3 502 606
PARTIE I-2
PARTIE I-2
190
N° National : 07 3 502 636
BOPI 07/44 VOL. II
N° National : 07 3 502 721
PARTIE I-2
N° National : 07 3 502 695
PARTIE I-2
N° National : 07 3 502 749
PARTIE I-2
N° National : 07 3 502 719
PARTIE I-2
N° National : 07 3 502 765
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/44 VOL. II
N° National : 07 3 502 768
191
N° National : 07 3 502 782
PARTIE I-2
N° National : 07 3 502 778
PARTIE I-2
N° National : 07 3 502 793
PARTIE I-2
N° National : 07 3 502 779
PARTIE I-2
N° National : 07 3 502 860
PARTIE I-2
PARTIE I-2
192
N° National : 07 3 502 973
BOPI 07/44 VOL. II
N° National : 07 3 503 035
PARTIE I-2
N° National : 07 3 502 975
PARTIE I-2
N° National : 07 3 503 037
PARTIE I-2
N° National : 07 3 502 977
PARTIE I-2
N° National : 07 3 503 039
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/44 VOL. II
N° National : 07 3 503 056
193
N° National : 07 3 503 140
PARTIE I-2
N° National : 07 3 503 103
PARTIE I-2
N° National : 07 3 503 160
PARTIE I-2
N° National : 07 3 503 106
PARTIE I-2
N° National : 07 3 503 170
PARTIE I-2
PARTIE I-2
194
N° National : 07 3 503 178
BOPI 07/44 VOL. II
N° National : 07 3 503 202
PARTIE I-2
N° National : 07 3 503 179
PARTIE I-2
N° National : 07 3 503 210
PARTIE I-2
N° National : 07 3 503 197
PARTIE I-2
N° National : 07 3 503 213
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/44 VOL. II
N° National : 07 3 503 269
195
N° National : 07 3 503 372
PARTIE I-2
N° National : 07 3 503 315
PARTIE I-2
N° National : 07 3 503 374
PARTIE I-2
N° National : 07 3 503 351
PARTIE I-2
N° National : 07 3 503 375
PARTIE I-2
PARTIE I-2
196
N° National : 07 3 503 398
BOPI 07/44 VOL. II
N° National : 07 3 503 453
PARTIE I-2
N° National : 07 3 503 403
PARTIE I-2
N° National : 07 3 503 461
PARTIE I-2
N° National : 07 3 503 415
PARTIE I-2
N° National : 07 3 503 484
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/44 VOL. II
N° National : 07 3 503 492
197
N° National : 07 3 503 527
PARTIE I-2
N° National : 07 3 503 509
PARTIE I-2
N° National : 07 3 503 580
PARTIE I-2
N° National : 07 3 503 519
PARTIE I-2
N° National : 07 3 503 583
PARTIE I-2
PARTIE I-2
198
N° National : 07 3 503 586
BOPI 07/44 VOL. II
N° National : 07 3 503 670
PARTIE I-2
N° National : 07 3 503 599
PARTIE I-2
N° National : 07 3 503 747
PARTIE I-2
N° National : 07 3 503 641
PARTIE I-2
N° National : 07 3 503 937
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/44 VOL. II
N° National : 07 3 503 941
PARTIE I-2
199
VOLUME II
PARTIE II
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
201
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
203
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 24 OCTOBRE 2006
Déclarant : GROUPE AUCHAN, société anonyme à directoire et
conseil de surveillance, 40, avenue de Flandre, 59170 CROIX
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 9, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 NOVEMBRE 2006
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 269 017
Marque française
Déclarant : VANDENBROUCKE IGNACE, RUE DE ZANDVOORDE
2, 7780 COMINES, BELGIQUE
Déclarant : VANDENBROUCKE PAUL, CHAUSSEE
WARNETON 365, 7784 BAS-WARNETON, BELGIQUE
DE
Signe concerné : LAZER +
Date du dépôt : 17 AVRIL 1984
IGNACE VANDENBROUCKE, C/O ALUMINIUM SYSTEMES, 42
ROUTE DE DEULEMONT, 59560 WARNETON.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Déclarant : INFOGRAMES UNITED KINGDOM LIMITED, SOCIETE
REGIE PAR LES LOIS BRITANNIQUES, 21 CASTLE STREET, CASTLEFIELD, MANCHESTER M3 4SW, ROYAUME-UNI
Marque française
Signe concerné : VERANDALYS
Date du dépôt : 18 JUILLET 1986
Marque française
Signe concerné : OCEAN (semi-figurative)
Déclarant : E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY, société
organisé sous les lois de l’Etat du Delaware, 1007 Market Street,
Wilmington, DELAWARE 19898, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
204
Marque française
Signe concerné : EXPRESS
Classes de produits et de services : 11.
Déclarant : NFL PROPERTIES EUROPE B.V., Société organisée
selon les lois néerlandaises, Polakweg 14, 2288 GG RIJSWIJK,
Pays-Bas
CABINET HELENE PETIT, Société d’Avocats, 94 AVENUE KLEBER,
75116 PARIS.
Déclarant : DESCAMPS, Société par Actions Simplifiée, 20, rue
d’Athènes, 75009 PARIS, Siren : 468 500 541
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 249 439 - 256 053 - 287 614
Cabinet AYMARD & COUTEL, 22, avenue de Friedland, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : CINCINNATI BENGALS (semi-figurative)
Date du dépôt : 1er OCTOBRE 1986
Marque française
Signe concerné : BOUTIQUE DESCAMPS (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 16, 25, 28.
Date du dépôt : 5 SEPTEMBRE 1986
Pays-Bas
75116 PARIS.
Déclarant : GODIN, société anonyme, 532, rue Sadi-Carnot, 02120
GUISE, Siren : 835 480 294
Marque française
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Signe concerné : CLEVELAND BROWNS (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : RADIUM
Date du dépôt : 19 AOUT 1986
205
Pays-Bas
75116 PARIS.
Signe concerné : INDIANAPOLIS COLTS (semi-figurative)
Marque française
Marque française
Signe concerné : HOUSTON OILERS (semi-figurative)
Pays-Bas
75116 PARIS.
Pays-Bas
Marque française
Signe concerné : BUFFALO BILLS (semi-figurative)
75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : PITTSBURGH STEELERS (semi-figurative)
Pays-Bas
75116 PARIS.
Marque française
Pays-Bas
75116 PARIS.
Signe concerné : MIAMI DOLPHINS (semi-figurative)
206
Pays-Bas
75116 PARIS.
Pays-Bas
75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : DENVER BRONCOS (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : NEW ENGLAND PATRIOTS (semi-figurative)
Pays-Bas
75116 PARIS.
Pays-Bas
75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : KANSAS CITY CHIEFS (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : NEW YORK JETS (semi-figurative)
Pays-Bas
75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LOS ANGELES RAIDERS (semi-figurative)
207
Pays-Bas
75116 PARIS.
Pays-Bas
75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CHICAGO BEARS (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : SAN DIEGO CHARGERS (semi-figurative)
Pays-Bas
75116 PARIS.
Pays-Bas
Marque française
75116 PARIS.
Signe concerné : DETROIT LIONS (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : TAMPA BAY BUCCANEERS (semi-figurative)
208
Pays-Bas
75116 PARIS.
Signe concerné : DALLAS COWBOYS (semi-figurative)
Marque française
Marque française
Signe concerné : GREEN BAY PACKERS (semi-figurative)
Pays-Bas
75116 PARIS.
Pays-Bas
Marque française
Signe concerné : NEW YORK GIANTS (semi-figurative)
75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : MINNESOTA VIKINGS (semi-figurative)
Pays-Bas
75116 PARIS.
Marque française
Pays-Bas
75116 PARIS.
Signe concerné : PHILADELPHIA EAGLES (semi-figurative)
209
Pays-Bas
75116 PARIS.
Pays-Bas
75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : ATLANTA FALCONS (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : ST LOUIS CARDINALS (semi-figurative)
Pays-Bas
75116 PARIS.
Pays-Bas
75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LOS ANGELES RAMS (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : WASHINGTON REDSKINS (semi-figurative)
Pays-Bas
75116 PARIS.
210
Marque française
Signe concerné : NEW ORLEANS SAINTS (semi-figurative)
Déclarant : BONNEAUD FRANCIS, LE BOURG, 33350 BELVES DE
CASTILLON
Monsieur BONNEAUD Francis, Le BOURG, 33350 BELVES DE
CASTILLON.
Pays-Bas
75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CHATEAU MAYNE DAVID
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1986
Marque française
Signe concerné : SAN FRANCISCO 49ERS (semi-figurative)
Déclarant : RECKITT BENCKISER HEALTHCARE (UK) LIMITED,
Société de droit britannique, Dansom Lane, HULL HU8 7DS,
ROYAUME-UNI
National des Marques : 358 633
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Pays-Bas
75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : GAVISCON
Date du dépôt : 2 OCTOBRE 1986
Marque française
Signe concerné : SEATTLE SEAHAWKS (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5.
211
Déclarant : EXPORT LINE FRANCE, SARL, 33, chemin des Fades,
06110 LE CANNET, Siren : 410 103 717
Déclarant : AIRWICK INDUSTRIE, Société par actions simplifiée,
15, rue Ampère, 91300 MASSY, Siren : 320 663 594
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 2224, 13207
MARSEILLE Cedex 1.
PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : FABULON (semi-figurative)
Signe concerné : ALLONGA
Déclarant : L’ORGANISATION FUNERAIRE, Société anonyme, 13,
rue de Poissy, 75005 PARIS, Siren : 542 058 458
Déclarant : Huffy Sports Delaware, Inc, Société américaine organisée selon les lois de l’Etat du Delaware, 225 Byers Road, Miamisburg, OHIO 45342, Etats-Unis d’Amérique
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Cabinet HOWREY LLP, 29, Bld Raspail, 75007 PARIS.
Marque française
Signe concerné : ORGANISATION FUNÉRAIRE (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : RAM
Marque N° 96 644 859 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Déclarant : SAS ALIZOL, Société par actions Simplifiée, Route du
Manoir, 27460 ALIZAY, Siren : 448 011 288
LEGI-MARK, 102 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
212
Marque française
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4.
Signe concerné : REGYDOU
Marque française
Signe concerné : REGY-VAISSELLE
Marque française
Signe concerné : REGY-MAISON
Marque française
Signe concerné : REGY-MENAGE
Marque française
Signe concerné : REGY-JAVEL
213
Marque française
Signe concerné : REGYBELLE
Déclarant : FRANCE ANTILLES, Société par Actions Simplifiée, 12,
rue de Presbourg, 75116 PARIS, Siren : 480 402 245
CABINET JOLLY, 54 Rue de Clichy, 75009 PARIS.
Déclarant : TARAFLEX, Société Anonyme, 57, boulevard Garibaldi, 69170 TARARE, Siren : 726 580 152
Marque française
Signe concerné : FRANCE-GUYANE
Marque française
Signe concerné : TARADAL
Déclarant : Société Organisme de Distribution Economique de
Confiserie et Biscuiterie GESLOT, Société Anonyme, 86 à 90, rue
du Port, 93309 AUBERVILLIERS CEDEX, Siren : 702 013 475
Maître Hélène HELWASER, Avocat à la Cour, 7, rue Théodule
Ribot, 75017 PARIS.
Déclarant : FERRIONI, S.A. DE C.V., Société organisée selon les
lois mexicaines, Manuel Dublan no 37 Col. Tacubaya, 11870
MEXICO D.F., Mexique
75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : EUROVRAC
Marque française
Signe concerné : FERRIONI (semi-figurative)
214
Déclarant : LES FILS DE LOUIS MAHE, SAS au capital de 80.000
euros, dont le siège est à PLEUBIAN 8, rue du Bois Gelin,
Siren : 329 666 317
Marque française
Pierre LE ROUX, Cabinet FIDAL, BP 225, 22192 PLERIN CEDEX.
Signe concerné : CLARM
Marque française
Signe concerné : GRAPILLRU (semi-figurative)
Déclarant : AIRWICK INDUSTRIE, Société par actions simplifiée,
15, rue Ampère, 91300 MASSY, Siren : 320 663 594
Déclarant : SEALED AIR CORPORATION (US), Société organisée
selon les Lois de l’Etat du Delaware, Park 80 Plaza East – Saddle
Brook, 07662 NEW JERSEY, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
PARIS.
SGM2, Rue M. Dormoy, B.P. 7525, 64075 PAU Cedex.
Marque française
Marque française
Signe concerné : INSTAPAK
Signe concerné : VEET (semi-figurative)
Déclarant : AUBERT & DUVAL, Société par actions simplifiée,
Tour Maine Montparnasse, 33 Avenue du Maine, 75015 PARIS,
Siren : 380 342 808
Déclarant : HEMPEL A/S, Une “ Aktieselskab ” organisée selon les
lois du Danemark, Lundtoftevej 150, DK 2800 KOGENS LYNGBY,
DANEMARK
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
CEDEX 09.
215
Marque française
Signe concerné : HEMPEL’S PIPESHIELD
Déclarant : FINANCIERE BATTEUR, SA à Directoire et Conseil de
surveillance, Avenue du Général de Gaulle, 14200 HEROUVILLE
SAINT-CLAIR, Siren : 348 974 346
FINANCIERE BATTEUR, Avenue du Général de Gaulle, 14200
HEROUVILLE SAINT-CLAIR.
Déclarant : Georgia-Pacific S.à.r.l., Société de Droit Luxembourgeois, 25, Route d’Esch, L 1470 LUXEMBOURG, LUXEMBOURG
Marque française
National des Marques : 26 359 - 270 713 - 272 408
SGM2, Rue M.Dormoy, B.P. 7525, 64075 PAU Cedex.
Signe concerné : MOUSTIDOSE
Marque française
Signe concerné : LOTUS COMPACT
Déclarant : BAYER SANTE FAMILIALE, société par actions simplifiée, 33, rue de l’Industrie, 74240 GAILLARD, Siren : 796 580 496
Déclarant : MONTRES AMBRE S.A., société anonyme, société
anonyme, 13, rue Fontaine l’Epine, 25500 MORTEAU
VANDER-HEYM, 172 Boulevard Voltaire, 75011 PARIS.
Marque française
Signe concerné : PASCAL BOLE
Marque française
Signe concerné : TRY
Date du dépôt : 4 NOVEMBRE 1986
216
Déclarant : SOCIETE D’ETUDES DIFFUSION D’ELECTRONIQUE
APPLIQUEE, SEDEA ELECTRONIQUE, Société Anonyme, Zone
Industrielle A, 59474 SECLIN
Signe concerné : DELTA
Marque française
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : KYOSTAR
Déclarant : CEREXAGRI, société anonyme, 1, rue des Frères
Lumière, 78370 PLAISIR, Siren : 569 804 982
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Déclarant : COLAS, société anonyme, 7, Place René Clair, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT, Siren : 552 025 314
Marque française
Signe concerné : SOUFRESOL
Cabinet HARLE et PHELIP, Copnseils en Propriété Industrielle, 7,
Marque française
Signe concerné : COLASPHALTE
Déclarant : ANTOINE SUBILEAU S.A., Société anonyme, 6, Rue
Saint Vincent, 44330 VALLET, Siren : 873 802 904
Marque française
Déclarant : MASCO CORPORATION, Société de droit américain,
21001 Van Born Road, TAYLOR, MICHIGAN 48180, ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Signe concerné : S (semi-figurative)
92593
217
Déclarant : EMERALD POLYMER ADDITIVES, LLC, société à
responsabilité limitée de l’Etat de Delaware, 240 W. Emerling
Avenue, Akron, OHIO 44301, Etats-Unis d’Amérique
National des Marques : 341 250 - 441 219
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
Déclarant : TODESCO DANIEL, Les Blaises, 33220 LES LEVES
TODESCO DANIEL, Les Blaises, 33220 LES LEVES.
Marque française
Signe concerné : CURE-RITE
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LA CAVE DU ROC Appellation
Bordeaux Contrôlée
Déclarant : GARDNER DENVER, INC., société organisée sous les
lois de l’Etat du Delaware, 1800 Gardner Expressway, 62305
QUINCY, Etat de l’Illinois, Etats-Unis d’Amérique
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14 rue Royale, 75008
PARIS, Siren : 632 012 100
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92583 CLICHY Cedex.
Marque française
Signe concerné : GD (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : VIVELLE EN SPRAY
Déclarant : CATIMINI, Société par Actions Simplifiée, 94, rue
Choletaise,
49450
SAINT
MACAIRE
EN
MAUGES,
Siren : 072 201 809
GROUPE ZANNIER, Laurence SERMET-COLLY, Direction
Juridique, ZI DU CLOS MARQUET, BP 88, 42400 SAINT
CHAMOND.
218
Marque française
Signe concerné : PATCHAGOGO
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
CABINET NETTER, 36 Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CARSON
Déclarant : VERANDA S.A. CHALOM, Société Anonyme, Rue de
Ronville, 62000 ARRAS, Siren : 463 501 364
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 Bis rue du Vieux Faubourg,
59000 LILLE.
Marque française
Signe concerné : VERANDA
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
CABINET NETTER, 36 Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : GALETOU
Déclarant : DIENNET INSTITUE, Société constituée selon les lois
de l’Etat de Californie, 9454 Wilshire blvd, M4, Beverly Hills, CALIFORNIE 90212, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
SANTARELLI, 14, Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : DIENNET INSTITUTE
PARIS, Siren : 632 012 100
219
Marque française
Signe concerné : H POUR HOMME “ la présence d’un homme ”
Déclarant : FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6 Place
d’Alleray, 75015 PARIS, Siren : 389 129 866
92593
Marque française
92593
Signe concerné : FRANCE TELECOM
Marque française
Signe concerné : FRANCE TELECOM INTERNATIONAL
Déclarant : PERNIN EQUIPEMENTS, Société par actions simplifiée,
104
Rue
de
Stalingrad,
93100
MONTREUIL,
Siren : 390 519 577
SANTARELLI, 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237, 75822
PARIS CEDEX 17.
Marque française
92593
Signe concerné : MICROLIVREUR
Marque française
Signe concerné : FTI
220
Marque française
92593
Signe concerné : AVEENOBAR
Marque française
Signe concerné : SOCOTEL
Déclarant : PAINSOL, Société Anonyme, ZA du Pré de la Dame
Jeanne, Route de Survilliers, 60128 PLAILLY
VANDER-HEYM Serge, 172 Bd Voltaire, 75011 PARIS.
Déclarant : EATON CORPORATION, Société organisée sous les
lois de l’Etat de l’Ohio, Eaton Center, 1111 Superior Avenue,
CLEVELAND, OHIO 44114, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
Signe concerné : LA RUCHE
Marque française
Marque française
Signe concerné : ORBITROL
Déclarant : PAINSOL, Société Anonyme, ZA du Pré de la Dame
Jeanne, Route de Survilliers, 60128 PLAILLY
VANDER-HEYM Serge, 172 Bd Voltaire, 75011 PARIS.
Déclarant : JOHNSON & JOHNSON, Société organisée selon les
lois de l’Etat du New Jersey, One Johnson & Johnson Plaza, New
Brunswick, 08933-7001 NEW JERSEY, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Signe concerné : PAINSOL
NOVAGRAAF FRANCE, Bérengère EGASSE, 122 Rue Edouard
Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Marque française
221
Déclarant : McNeil, Société par actions simplifiée à associé
unique, 1 Rue Camille Desmoulins, 92787 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 937 350 049
NOVAGRAAF FRANCE, Bérengère EGASSE, 122 Rue Edouard
Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Déclarant : LABORATOIRES LOGISSAIN, S.A., Z.I., 90800 ARGIESANS, Siren : 535 620 520
LABORATOIRES LOGISSAIN, Z.I., 90800 ARGIESANS.
Marque française
Signe concerné : SANTE CONSEIL (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : LOBI
Déclarant : THERABEL LUCIEN PHARMA, société par actions
simplifiée, 123 rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOIS PERRET,
Siren : 562 113 274
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Déclarant : LABORATOIRES LOGISSAIN, S.A., Z.I., 90800 ARGIESANS, Siren : 535 620 520
LABORATOIRES LOGISSAIN, Z.I., 90800 ARGIESANS.
Marque française
Signe concerné : CLEMENTAL
Marque française
Signe concerné : BALOE
Déclarant : Bayer Aktiengesellschaft, société de droit allemand,
Bayerwerk, 51368 LEVERKUSEN, ALLEMAGNE
222
Marque française
Marque française
Signe concerné : FOCUS
Signe concerné : SWIX
Déclarant : FLEETGUARD INC, Société américaine organisée et
existant selon les lois de l’Etat de l’Indiana, 500 Jackson Street,
Columbus, Indiana, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Déclarant : PIERRE Daniel, 20, Rue du Moulin, 57400 BUHLLORRAINE
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, Rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
67550
CABINET WEINSTEIN, 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : MAITRE PIERRE (semi-figurative)
Signe concerné : NELSON (semi-figurative)
Déclarant : SWIX SPORT AS, Société de droit norvégien, Serviceboks, NO 2626 LILLEHAMMER, Norvège
Déclarant : I.I.S. International Investment Services, Société de
droit luxembourgeois, 51 avenue J.F Kennedy, 1855 LUXEMBOURG, Luxembourg
National des Marques : 66 982 - 234 093 - 247 223 - 375 955
CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE
CEDEX.
223
Marque française
Marque française
Signe concerné : SPOT
Signe concerné : FONGERYL
Déclarant : BONNE BELL, INC., Société constituée selon les lois de
l’Etat de l’Ohio, 18519 Detroit Avenue, Lakewood, OHIO, ETATSUNIS D’AMERIQUE
Déclarant : AXTER, Société anonyme, 8, Avenue Félix d’Hérelle,
75016 PARIS, Siren : 351 844 527
SANTARELLI, 14, Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LIP SMACKERS
Marque française
Signe concerné : STICK
Déclarant : COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société anonyme,
17, boulevard Haussmann, 75009 PARIS, Siren : 552 067 092
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Déclarant : AXTER, Société anonyme, 8, Avenue Félix d’Hérelle,
75016 PARIS, Siren : 351 844 527
Marque française
Signe concerné : ENCORE +
224
Déclarant : RMC REGIE, Société par Actions Simplifiée, 12, rue
d’Oradour-sur-Glane, 75015 PARIS, Siren : 441 229 663
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
PARIS, Siren : 632 012 100
Marque française
Signe concerné : POLE PRODUCTION
Marque française
Signe concerné : V VIVELLE (semi-figurative)
Déclarant : UNITED STATES TRUST COMPANY, NATIONAL
ASSOCIATION, société organisée selon les lois de l’état de New
York, 114 West 47th Street, NEW YORK, NEW YORK 10036,
ETATS-UNIS D’AMERIQUE
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Déclarant : COLAS, société anonyme, 7, Place René Clair, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT, Siren : 552 025 314
Cabinet HARLE et PHELIP, Copnseils en Propriété Industrielle, 7,
Marque française
Signe concerné : DRAINOFLEX
Marque française
Signe concerné : UNITED STATES TRUST
Déclarant : TERRIER, Société Anonyme, La Guinguette, 38730
PANISSAGE, Siren : 325 240 679
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : ST-BRUNO
225
Déclarant : CHAMPAGNE DES MOUTIERS, SOCIETE ANONYME,
20 avenue de Champagne, 51200 EPERNAY, Siren : 320 151 954
CHAMPAGNE MOËT & CHANDON, 20, avenue de Champagne,
51200 EPERNAY.
Déclarant : TERRIER, Société Anonyme, La Guinguette, 38730
PANISSAGE, Siren : 325 240 679
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LUCIEN GENTILS
Marque française
Signe concerné : ST-THOMAS
Déclarant : PIXAR, Société de droit américain constituée selon les
lois de l’Etat de Californie, 1200 Park Avenue, Emeryville, CALIFORNIE 94608, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
SCP DTMV, 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Déclarant : CHR. HANSEN SA, Société anonyme, Le Moulin
d’Aulnay, Rue d’Aulnay, 91290 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON,
Siren : 552 103 905
Marque française
PARIS.
Signe concerné : PIXAR
Marque française
Signe concerné : PRÈSURE MARET (semi-figurative)
226
Déclarant : COMPAGNIE GERVAIS DANONE, Société anonyme,
17, boulevard Haussmann, 75009 PARIS, Siren : 552 067 092
Marque française
Signe concerné : NOE
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1986
Marque française
Signe concerné : ENCORE (semi figurative)
Date du dépôt : 1er DECEMBRE 1986
Déclarant : HUTCHINSON, SA, 2 RUE BALZAC, 75008 PARIS,
Siren : 542 051 826
HUTCHINSON, A. DUMAND, 2 RUE BALZAC, 75008 PARIS.
Marque française
Déclarant : THALGO TCH, Société anonyme, Domaine des Châtaigniers,
RN 7,
83520
ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS,
Siren : 421 936 378
Signe concerné : AGRITRESS
Date du dépôt : 1er DECEMBRE 1986
Marque française
Signe concerné : PERRON RIGOT
Déclarant : COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE,
Société Anonyme, 28 avenue de Flandre, 75019 PARIS,
Siren : 413 156 795
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Déclarant : ARCHE SAS, Société par actions simplifiée, Rue de
Fléteau, 37110 CHATEAU-RENAULT, Siren : 604 800 599
Marque française
Signe concerné : FIT AND GO
227
Déclarant : ROVAL, Société par actions simplifiée, Usine de la
Planchette, 61100 FLERS, Siren : 311 866 206
PARIS.
Siren : 542 051 826
Marque française
Signe concerné : SOUPLESSE ET NATURE (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : JASMIN
Déclarant : LANSON INTERNATIONAL, SA, 22 rue Maurice
Cerveaux, 51200 EPERNAY, Siren : 095 850 624
LANSON INTERNATIONAL, 22 rue Maurice Cerveaux, 51200
EPERNAY.
Siren : 542 051 826
Marque française
Signe concerné : ETIENNE DUMONT
Marque française
Signe concerné : PORION
Déclarant : SOCIETE ALSACIENNE DE DEVELOPPEMENT ET
D’EXPANSION SADE, Société anonyme, 4, allée de la Robertsau,
67000 STRASBOURG, Siren : 568 501 662
PARIS.
228
Marque française
Signe concerné : SADE (semi-figurative)
Déclarant : VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR,
société par actions simplifiée, 2 rue André Boulle, 94000 CRETEIL,
Siren : 955 500 293
Déclarant : CREEKS, Société anonyme, 28, avenue de Flandre,
75019 PARIS, Siren : 552 149 759
Marque française
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Signe concerné : Equipements Electriques Moteur
Marque française
Signe concerné : CREEKS
Déclarant : SCEA DES VIGNOBLES A.FAURE, SOCIETE CIVILE,
Domaine de Bel Air Coubet, 33710 SAINT CIERS DE CANESSE,
Siren : 352 059 760
SCEA DES VIGNOBLES A.FAURE, Domaine de Bel Air Coubet,
33710 SAINT CIERS DE CANESSE.
Déclarant : F.A.B. FOODS LTD, société de droit anglais, Bank
Chambers, 2 Bridge Street, LEATHERHEAD, SURREY, KT22 8BZ,
Grande-Bretagne
Marque française
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
Signe concerné : CHATEAU FONTARABIE
Marque française
Signe concerné : CHEDDARETTES
Déclarant : JOUBERT Francis, “ Les Renauds ”, 33820 SAINT
CIERS SUR GIRONDE
Monsieur JOUBERT Francis, “ Les Renauds ”, 33820 SAINT CIERS
SUR GIRONDE.
229
Marque française
Signe concerné : OVERUM (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : DOMAINE DU RENARD PENDU
N° du bulleti

bulletin officiel de la propriété industrielle marques de fabrique

Transcription

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