Droit de l`entreprise Ma ste r 1

2013 - 2014
Renseignements pratiques
Secrétariat :
Anna HERRMANN
Bureau E 103
03.54.50.44.28
[email protected]
Master 1
Responsable :
Olivier CACHARD
[email protected]
Droit de
l’entreprise
Faculté de Droit, Sciences
Economiques et Gestion de Nancy
13, place Carnot - C.O. n°70026
54035 NANCY Cedex
Téléphone : 03 54 50 44 00
Télécopie : 03 54 50 44 02
http://fac-droit.univ-lorraine.fr
http://fac-droit.univ-lorraine.fr
SEMESTRE 2 DROIT TRAVAIL & PROTECTION SOCIALE
UE821 - UNITE D'ENSEIGNEMENTS APPROFONDIS
Objectifs de la formation
Droit social III
Protection sociale II
1 matière au choix parmi :
Droit international privé II
Droit commercial des finances
Procédures civiles d'exécution
UE822 - UNITE DE PROFESSIONNALISATION
La Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy prépare
dans le domaine Droit, Economie, Gestion (DEG) au Master mention
Droit de l’entreprise (M1).
4 parcours sont proposés :
 Parcours Droit international et européen
 Parcours Droit international et européen, spécifique Magistère
 Parcours Fiscalité et sociétés
 Parcours Droit du travail et de la protection sociale
Et en Master 2, 4 spécialités qui ont pour objectifs :
 Juriste d’affaires international et européen (Parcours Juriste d’affaires international, Parcours Juriste d’affaires européen)
 Droit de l’entreprise et des affaires - Diplôme de Juriste Conseil
d’Entreprise
 Droit du travail et de la protection sociale
 Droit de l’entreprise médicale, pharmaceutique et dentaire
Organisation du Master 1
Le Master est un diplôme de niveau Bac + 4.
Il est structuré en deux semestres d'enseignement et validé par l'obtention
de 60 crédits ECTS (système de transfert de crédits européens) soit 30 crédits
ECTS par semestre.
Chaque semestre est composé d'Unités d'Enseignement (UE) qui ont chacune une valeur définie en crédits ECTS.
L'étudiant titulaire d'un Master 1 peut s'orienter vers une voie à finalité professionnelle (Master professionnel) ou une voie à finalité recherche (Master
recherche).
Droit social de l'Union Européenne
Langues vivantes :
Anglais
Allemand
Espagnol
Italien
UE823 - UNITE D'OUVERTURE
1 matière au choix parmi :
Histoire du droit des affaires
Droit européen des droits de l'homme
Droit de la distribution
Droit fiscal des entreprises II
Droit commercial des finances
Droit de la concurrence
Droit international privé II
Droit de recouvrement
Droit international public économique
Procédures approfondies
Régimes matrimoniaux
Droit de la consommation
Histoire de la famille
Propriété littéraire et artistique
Droit pénal des affaires
Droit pénal approfondi
Procdures civiles d'exécution
Pénologie
Droit patrimonial de la famille approfondi
Droit immobilier
Droit des collectivités territoriales II
Droit des contrats publics
Droit constitutionnel approfondi
Droit international public appliqué
Droit matériel de l'Union Européenne II
Politiques publiques
Politiques comparées
Sciences administratives
Droit de l'Urbanisme
Théorie générale du droit
Un choix parmi :
Stage et soutenance de stage
Mémoire de recherche
HCM
HTD
36
36
16
16
HTP ECTS
36
36
36
16
16
16
HCM
HTD
HTP ECTS
20
20
20
20
HTD
HTP ECTS
36
HCM
36
36
36
36
36
36
36
36
36
36
36
36
36
36
36
36
36
36
36
36
36
36
36
36
36
36
36
36
36
36
M1 DROIT DE L'ENTREPRISE
PARCOURS DROIT DU TRAVAIL ET PROTECTION SOCIALE
SEMESTRE 1 DROIT TRAVAIL & PROTECTION SOCIALE
UE721 - UNITE D'ENSEIGNEMENTS APPROFONDIS
HCM HTD HTP ECTS
Droit social I
36
16
Droit social II
36
16
Droit international privé I
36
16
Procédures collectives
36
16
Droit des contrats spéciaux
36
16
1 matière au choix parmi :
UE 722 - UNITE DE PROFESSIONNALISATION
Protection sociale I
HCM HTD HTP ECTS
36
Langues vivantes :
Anglais
20
Allemand
20
Espagnol
20
Italien
20
UE713 - UNITE D'OUVERTURE
HCM HTD HTP ECTS
1 matière au choix parmi :
Droit fiscal des entreprises I
36
Droit des contrats internationaux
36
Droit international privé I
36
Droit de la propriété industrielle
36
Procédure collective
36
Droit des contrats spéciaux
36
Successions et Libéralités
36
Droit des assurances
36
Droit pénal spécial
36
Procédure pénale approfondie
36
Criminologie
36
Droit rural
36
Gestion du patrimoine
36
Droit du patrimoine / Marché art
36
Droit des collectivités territoriales I
36
Droit matériel de l'Union Européenne
36
Droit public de l'économie I
36
Préparation à la note de synthèse
10
Conditions d’admission Pré requis
 Licence en Droit et Licence Droit et Economie.
 Sur validation des acquis d’études, professionnels ou de l’expérience
(dossier disponible début avril et à déposer avant le 15/05).
Modalités d’inscription
 Etudiants déjà à la Faculté, par Internet :
http://www.univ-lorraine.fr
dès le mois de juillet
jusqu’au 31/08 (réinscriptions jusqu'au 15/10).
 Etudiants inscrits dans une autre Université que l’Université de Lorraine : transfert de dossier avant le 31/07.
 Etudiants étrangers (hors Union Européenne et Espace Economique Européen) candidats à une 1ère inscription en 1er cycle universitaire : demande d’admission préalable avant le 15/01 de chaque année et respect
des procédures CEF pour les pays concernés.
Programme
20
SEMESTRE 2 FISCALITE ET SOCIETE
M1 DROIT DE L'ENTREPRISE
PARCOURS DROIT INTERNATIONAL ET EUROPEEN
SEMESTRE 1 DROIT INTERNATIONAL EUROPEEN
UE711 - UNITE D'ENSEIGNEMENTS APPROFONDIS
Droit international privé 1
UE821 - UNITE D'ENSEIGNEMENTS APPROFONDIS
Droit de la distribution
Droit fiscal des entreprises II
16
16
36
16
Droit international privé II
36
16
Droit commercial des finances
36
UE822 - UNITE DE PROFESSIONNALISATION
Droit fiscal des entreprises
36
16
Procédures civiles d'exécution
Procédures collectives
36
16
Langues vivantes :
Droit des contrats spéciaux
36
16
Droit des contrats internationaux
HCM HTD HTP ECTS
36
Langues vivantes :
Anglais
20
Allemand
20
Espagnol
20
Italien
20
UE713 - UNITE D'OUVERTURE
HCM HTD HTP ECTS
1 matière au choix parmi :
HCM
Anglais, Allemand, Espagnol, Italien
20
UE823 - UNITE D'OUVERTURE
HCM
1 matière au choix parmi :
Histoire du droit des affaires
Droit commercial des finances
36
36
Droit de la concurrence
Droit social III
Protection siciale II
36
36
36
Droit international privé II
36
Droit social de l'Union européenne
36
Droit européen des droits de l'homme
36
Droit international public économique
36
36
Procédures approfondies
36
Droit de la propriété industrielle
36
Régimes matrimoniaux
36
Procédure collective
36
Droit de la consommation
36
Droit des contrats spéciaux
36
Histoire de la famille
36
Droit social I
36
Propriété littéraire et artistique
36
Droit social II
36
Droit pénal des affaires
36
Protection sociale I
36
Droit pénal approfondi
36
Successions et Libéralités
36
Droit des assurances
36
Procdures civiles d'exécution
Pénologie
Droit patrimonial de la famille approfondi
36
36
36
Droit pénal spécial
36
Droit fiscal des entreprises II
36
Procédure pénale approfondie
36
Droit immobilier
36
Criminologie
36
Droit des collectivités territoriales II
36
Droit rural
36
Droit des contrats publics
36
Gestion du patrimoine
36
Droit constitutionnel approfondi
36
Droit du patrimoine / Marché art
36
Droit matériel de l'Union Européenne II
36
Droit des collectivités territoriales I
36
Politiques publiques
36
Politiques comparées
36
Sciences administratives
36
Droit de l'Urbanisme
36
Théorie générale du droit
36
36
Droit public de l'économie I
36
Préparation à la note de synthèse
10
20
Un choix parmi :
Stage et soutenance de stage / Mémoire de recherche
16
HTD HTP ECTS
36
Droit fiscal des entreprises I
Droit matériel de l'Union Européenne
HTD HTP ECTS
36
36
1 matière au choix parmi :
HCM HTD HTP ECTS
2 matières au choix parmi :
UE 712 - UNITE DE PROFESSIONNALISATION
HCM
HTD HTP ECTS
SEMESTRE 2 INTERNATIONAL EUROPEEN
UE811 - UNITE D'ENSEIGNEMENTS APPROFONDIS
M1 DROIT DE L'ENTREPRISE
PARCOURS FISCALITE ET SOCIETE
SEMESTRE 1 FISCALITE ET SOCIETE
UE731 - UNITE D'ENSEIGNEMENTS APPROFONDIS
HCM HTD
Contrats spéciaux
36
16
Droit fiscal des entreprise I
36
16
HTP ECTS
1 matière au choix parmi :
Droit international privé I
36
16
Procédures collectives
36
16
UE 722 - UNITE DE PROFESSIONNALISATION
Droit de la propriété industrielle
HCM HTD HTP ECTS
36
Langues vivantes :
Anglais
20
Allemand
20
Espagnol
20
Italien
20
Droit international privé 2
2 matières au choix parmi :
Droit fiscal des entreprises 2
Droit commercial des finances
Droit de la concurrence
UE 812 - UNITE DE PROFESSIONNALISATION
Droit international public économique
Droit étranger enseigné en langue étrangère
UE813 - UNITE D'OUVERTURE
HCM
HTD
36
16
36
36
36
16
16
16
HCM
20
HCM
1 matière au choix parmi :
Droit des assurances
Droit de la distribution
Droit fiscal des entreprises II
36
36
36
Droit commercial des finances
36
36
36
36
36
36
Droit des contrats internationaux
36
Droit international privé I
36
Droit européen des droits de l'homme
36
Procédures collectives
36
Droit social I
36
Droit social II
36
Protection sociale I
36
Histoire du droit des affaires
Procédures approfondies
Régimes matrimoniaux
Droit de la consommation
36
36
36
36
Successions et Libéralités
36
Droit des assurances
36
Droit pénal spécial
36
Histoire de la famille
Propriété littéraire et artistique
Droit pénal des affaires
36
36
36
Procédure pénale approfondie
36
Criminologie
36
Droit rural
36
Droit local
36
Gestion du patrimoine
36
Droit du patrimoine / Marché art
36
Droit des collectivités territoriales I
36
Droit matériel de l'Union Européenne
36
Droit pénal approfondi
Pénalogie
Droit patrimonial de la famille approfondi
Droit immobilier
Droit des collectivités territoriales II
Droit des contrats publics
Droit public de l'économie II
Droit constitutionnel approfondi
Droit international public appliqué
36
36
36
36
36
36
36
36
36
Droit public de l'économie I
36
Préparation à la note de synthèse
10
Droit matériel de l'Union Européenne II
Politiques publiques
Politiques comparées
36
36
36
Sciences administratives
36
Droit de l'Urbanisme
36
Théorie générale du droit
36
HCM HTD HTP ECTS
1 matière au choix parmi :
20
ECTS
HTD
HTP
ECTS
HTD
HTP
ECTS
36
Droit de la concurrence
Droit social III
Protection sociale II
Procédures civiles d'execution
Droit social de l'Union Européenne
UE713 - UNITE D'OUVERTURE
HTP
M1 DROIT DE L'ENTREPRISE
PARCOURS DROIT INTERNATIONAL ET EUROPEEN, MAGISTERE
SEMESTRE 1 DROIT INTERNATIONAL EUROPEEN, SPECIFIQUE MAGISTERE
UE741 - UNITE D'ENSEIGNEMENTS APPROFONDIS
HCM HTD HTP ECTS
Droit des contrats civils et commerciaux
36
16
Fiscalité des entreprises I
36
16
1 matière au choix parmi :
Droit international privé I
36
UE 742 - UNITE DE PROFESSIONNALISATION
36
16
HCM HTD HTP ECTS
Techniques de financement des entreprises
21
Pratique européenne des affaires
21
Droit Anglais
21
Anglais
UE743 - UNITE D'OUVERTURE
Droit de la concurrence
Fiscalité des entreprises II
1 matière au choix parmi :
Droit international privé II
Droit commercial des finances
UE 842 - UNITE DE PROFESSIONNALISATION
Séminaire Droit international privé
Procédures collectives
SEMESTRE 2 DROIT INTERNATIONAL EUROPEEN, SPECIFIQUE MAGISTERE
UE841 - UNITE D'ENSEIGNEMENTS APPROFONDIS
HCM
HTD
36
36
16
16
36
36
16
16
HCM
HTD
Techniques de financement des entreprises
18
Pratique européenne des affaires II
18
Anglais
UE843 - UNITE D'OUVERTURE
30
HCM HTD HTP ECTS
1 matière au choix parmi :
Histoire du droit des affaires
36
Droit des contrats internationaux
36
Droit de la propriété industrielle
36
Procédures collectives
36
Droit international privé I
36
Droit social I
36
Droit social II
36
Protection sociale I
36
Contrats spéciaux
36
Successions et Libéralités
36
Droit des assurances et indemnisation
36
Droit pénal spécial
36
Procédure pénale approfondie
36
Criminologie
36
Droit fiscal des entreprises
36
Droit rural
36
Droit local
36
Gestion du patrimoine
36
Droit du patrimoine / Marché art
36
Droit des collectivités territoriales I
36
Droit matériel de l'Union Européenne
36
Droit public de l'économie I
36
Préparation à la note de synthèse
10
20
Droit de l’internet
36
20
HTP
ECTS
HTP
ECTS
HTP
ECTS
30
HCM
Droit allemand
20
Droit hispanique
16
Droit italien
16
HTD