SERVICES PERISCOLAIRES

Mise à jour au 12/02/2016
ANNEE SCOLAIRE 2015 / 2016
INFORMATIONS A CONSERVER
SERVICES PERISCOLAIRES
Pour que votre enfant fréquente les services périscolaires mis à votre
disposition par le SIRP, il est indispensable d’avoir souscrit une assurance
extrascolaire et de fournir à l’école l’attestation correspondante à jour au
01/09/2015.
Le matin, la prise en charge par les enseignants est fixée à 8h20.
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CANTINE SCOLAIRE
ECOLE MATERNELLE
Chaque jour, le personnel de service pointe les enfants qui mangent à la cantine. A la fin de chaque
mois, le nombre de repas pris est comptabilisé et donne lieu à l'établissement d'une facture qui vous
sera adressée dans la première quinzaine du mois suivant. Vous aurez 10 jours à réception de cette
facture pour vous en acquitter auprès du Trésor Public de Nogent le Roi (les repas pris en septembre
seront donc payables début octobre).
 Prix du repas : 3.98€
ECOLE ELEMENTAIRE
Le principe du forfait mensuel payable à terme échu a été retenu par le comité syndical.
Chaque jour, le personnel de service pointe les enfants qui mangent à la cantine. Une facture sera
émise en fin de mois et vous sera transmise dans la première quinzaine du mois suivant. Vous aurez 10
jours à réception de cette facture pour vous en acquitter auprès du Trésor Public de Nogent le Roi.
Les repas pris en septembre seront donc facturés début octobre.
Cependant, il est possible d'utiliser ce service de façon occasionnelle, dans la limite de la moitié des
jours de cantine du mois. Le tarif journalier occasionnel s'applique alors. Par exemple, si le mois
comporte 15 jours de cantine et que votre enfant a mangé 7 repas, le tarif occasionnel journalier vous
sera appliqué. A partir du 8ème repas, c'est le forfait mensuel qui sera facturé.
 Prix du forfait mensuel: 55.74€

Repas occasionnel : 5.36€
Le calcul du prix du forfait mensuel est établi sur une base annuelle. Donc, si pour les mois où il y a
des vacances, ce forfait peut sembler élevé, il ne s'agit en fait que d'une compensation avec les mois
sans congés qui ne sont pas facturés au coût réel. Il n'est donc pas possible d'accepter qu'un enfant
mange seulement les mois où il n'y a pas de vacances scolaires.
En cas de maladie, les repas sont remboursés sur la base du prix du repas, à partir de 7 jours
consécutifs d'absence. Pour cela, il faut fournir au secrétariat (et pas seulement à
l’enseignant):
- 1 certificat médical ou une attestation sur l’honneur précisant les dates d’absence de votre
enfant
Le remboursement apparaîtra sur la facture du mois suivant.
Vous pouvez choisir de régler vos factures par prélèvement mensuel. Un formulaire de demande est
distribué en début d’année scolaire ou disponible auprès du secrétariat.
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REGLEMENT RESTAURANTS SCOLAIRES
Vu l'avis favorable du comité syndical en date du 29/09/2015, le Président arrête :
ARTICLE 1: La restauration scolaire est un service facultatif exploité par le SIRP sous sa
responsabilité dans l'intérêt des familles. Toute adhésion à ce service implique le respect du présent
règlement.
ARTICLE 2 : Le SIRP fournit un repas le midi les lundi, mardi, jeudi et vendredi quand la classe est
assurée. Les repas sont confectionnés par la cuisine centrale de la Communauté de Communes des
Quatre Vallées (CC4V) dans le cadre d'une convention avec cette collectivité. Il appartient à la
cuisine centrale d'établir les menus et les rations.
ARTICLE 3 : Les repas sont pris par les enfants dans les locaux du SIRP ou dans ceux mis à sa
disposition par les communes sous la surveillance du personnel mandaté par le syndicat.
ARTICLE 4 : Les repas sont commandés 72h à l’avance. Toute absence (hors évènements
exceptionnels) et toute présence occasionnelle doivent être signalées au moins 4 jours à l’avance
auprès du secrétariat, par téléphone et/ou courriel. Pour les enfants qui mangent de manière
occasionnelle à jour fixe, il est possible de convenir en début d’année de ce jour avec le secrétariat.
En cas de maladie, il est nécessaire de prévenir le secrétariat dès le premier jour en indiquant la
durée prévisible de l’absence.
ARTICLE 5 : Le mode de paiement des repas est différent en maternelle et en primaire.
En maternelle, à la fin de chaque mois, le nombre de repas pris est comptabilisé et donne lieu à
l'établissement d'une facture qui est adressée dans la première quinzaine du mois suivant.
En primaire, le paiement s'effectue au mois. Le montant, identique tous les mois, est calculé en
tenant compte du nombre de repas sur l'année scolaire, divisé par 10 mois d'école.
ARTICLE 6 : Le prix du repas est fixé annuellement par le comité syndical dans le cadre des
réglementations en vigueur, en principe pour l'année civile, soit du 1er janvier au 31 décembre. Une
information des parents est réalisée par l'intermédiaire des élèves à chaque changement de tarif.
ARTICLE 7 : Le problème des absences ne se pose pas en maternelle. En primaire, les absences de 7
jours consécutifs ou plus - ce qui correspond à 4 repas au minimum - justifiées par un certificat
médical ou une attestation sur l'honneur indiquant la maladie de l'enfant, transmis au
secrétariat du SIRP, donnent lieu à déduction sur la facture suivante, sur la base du prix du repas de
maternelle.
ARTICLE 8 : La fréquentation des restaurants de manière habituelle et continue est la règle.
Cependant, les parents, soit pour convenances personnelles, soit parce qu'ils rencontrent des
difficultés passagères (déplacement urgent, deuil, maladie ou hospitalisation) peuvent solliciter
l'accueil exceptionnel de leurs enfants dans les restaurants scolaires. Le paiement de ces repas se
fait par établissement d'une facture qui est adressée dans la première quinzaine du mois suivant.
Le prix de ces repas occasionnels est différent de celui des repas en maternelle et est fixé chaque
année par le comité syndical. Ce prix prend en compte une partie des frais fixes de gestion.
Le nombre de repas occasionnels pris sur un mois ne peut dépasser 50% du nombre maximum de repas
possibles dans le mois. Ex. : Avril , 9 jours de cantine - il peut donc y avoir au maximum 4 repas
occasionnels. Le SIRP se réserve le droit de modifier, voire supprimer, cette possibilité de repas
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occasionnels si leur gestion s'avère trop onéreuse ou donne lieu à des abus.
ARTICLE 9 : Pour les élèves dont l'état de santé justifie un régime alimentaire particulier, un
projet d'accueil individualisé (PAI) devra obligatoirement être établi en tout début d’année.Ce PAI
devra obligatoirement être actualisé chaque année.
Les parents concernés doivent faire leur demande auprès soit du directeur d’école soit du Président
du SIRP, par courrier, en joignant un certificat médical qui permettra d'ouvrir la procédure.
ARTICLE 10 : En cas d’indiscipline, les surveillants qui ont un rôle de prévention, peuvent faire un
rappel oral aux règles de bonne conduite. Si la perturbation continue, ils le signalent au SIRP, qui peut
engager l’une des sanctions suivantes :

avertissement adressé par lettre recommandée aux parents avec copie au directeur d’école,

exclusion temporaire ou définitive
L’exclusion temporaire est également possible en cas de non paiement des repas à l'issue du délai
exceptionnel accordé. Les familles sont prévenues de la mise en oeuvre de cette sanction par lettre,
qui fixe la date de l'exclusion.
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TRANSPORTS SCOLAIRES
REGLEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRES
Le ramassage scolaire est un service départemental exploité par le SIRP dans l'intérêt des familles.
Ce service est concédé par le SIRP à un transporteur privé dans les formes prévues par la loi. Ce
transporteur effectue le ramassage scolaire sous sa propre responsabilité, couverte par une
assurance.
Le SIRP met à la disposition du transporteur un accompagnant dans chaque car. Cette mesure est
obligatoire dès l'instant où des enfants fréquentent l'école maternelle.
Le personnel du SIRP chargé de l'accompagnement n'est pas responsable du fonctionnement du
service. Tout problème doit être exclusivement soumis au Président (appeler le secrétariat).
Vu l'avis favorable du comité syndical en date du 29/09/2015, le Président arrête :
ARTICLE 1 : La responsabilité des parents est entière jusqu'au moment où les enfants montent dans
le car à l'aller et en descendent au retour, aux arrêts prévus.
Les enfants qui fréquentent l'école maternelle doivent être accompagnés et pris en charge par
une personne majeure habilitée qui se charge d’aider son enfant à monter dans le car et à en
descendre. De même, au départ et à l’arrivée à l’école maternelle, les enfants sont pris en charge et
aidés par le personnel (agent technique ou ATSEM) de l’école. Le SIRP se charge de la surveillance
des enfants à l'intérieur du car. Les surveillants prennent en charge et remettent à l'adulte habilité
les enfants de maternelle.
La responsabilité du transporteur est engagée au moment où l'enfant monte dans le car cesse quand il
en descend.
ARTICLE 2 : Les circuits, points d'arrêt et horaires sont revus chaque année en fonction des
effectifs. Sauf information contraire, les horaires en vigueur en juin s'appliquent dès la rentrée
suivante. Ces horaires sont affichés dans chaque mairie et dans chaque école.
Les modifications d'horaires sont portées à la connaissance des familles par l'intermédiaire des
enfants.
Pour assurer une bonne répartition des élèves entre les deux circuits, le SIRP se réserve le droit de
demander que chaque famille inscrive son(ses) enfant(s) à un arrêt déterminé (de préférence à
proximité du domicile ou de la personne chargée de la garde de l’enfant).
ARTICLE 3 : Les transports scolaires sont gratuits sauf pour le transport du mercredi midi vers les
centres de loisirs (2.50€ / trajet). Ils sont assurés tous les jours d'école sauf cas de force majeure.
Dans ce cas, le transporteur avise le SIRP qui informe les familles, éventuellement par
l'intermédiaire des enfants.
ARTICLE 4 : Le SIRP n'a aucune compétence sur la police de la route qui relève des attributions du
Maire de chaque commune. En cas de mauvaises conditions météorologiques, les transports scolaires
peuvent être suspendus ou des circuits réduits. Dans la mesure où le délai le permet, le SIRP prévient
les familles. Elles doivent s'organiser en conséquence.
ARTICLE 5 : En cas d'indiscipline, l'accompagnateur qui a un rôle de prévention, peut faire un rappel
oral aux règles de sécurité. Il intervient en cas de chahut important ou de comportement dangereux
de certains élèves. Si la perturbation continue, il signale les manquements à la discipline au SIRP, qui
peut engager l'une des sanctions suivantes:
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
avertissement adressé par lettre recommandée aux parents avec copie au directeur
d’école,

exclusion temporaire ou définitive
ARTICLE 6 : Les difficultés de fonctionnement doivent être portées, en priorité, à la connaissance
du secrétariat du SIRP. Elles peuvent également être transmises aux élus représentant la commune
auprès du SIRP et aux enseignants.
A l’arrêt de car
CONSIGNES DE SECURITE
L’élève sera à l’endroit désigné pour l’arrêt à l’heure prévue.
A l’arrêt, l’élève attend calmement le car en respectant les règles de la vie en communauté.
A l’arrivée du car
L’élève attend que le car s’arrête complètement avant de s’en approcher et d’y monter. Il ne doit
jamais se précipiter ni passer devant le car en dehors des passages protégés.
Les élèves les plus jeunes montent en premier avec l’aide de l’adulte habilité. L’accompagnateur prend
en charge l’enfant et l’installe dans le véhicule.
A bord du car
Par mesure de sécurité, tous les élèves demeurent assis et déposent leurs effets personnels sur
leurs genoux ou sous les sièges de telle sorte qu’à tout moment le couloir de circulation et l’accès aux
portes et issues de secours restent libres.
Les élèves sont tenus d’attacher leur ceinture de sécurité dès lors que les sièges en sont pourvus.
Les cris, les jurons, les sifflements sont interdits. La politesse et la courtoisie sont exigées à l’égard
du conducteur et des accompagnateurs.
L’élève doit garder le car propre. En cas de dégradation, la responsabilité des parents pourra être
engagée.
L’élève doit s’abstenir de parler au conducteur pendant le trajet.
En cas de panne, l’élève attend les instructions de l’accompagnateur avant de quitter le car.
A la descente du car
L’élève ne quitte sa place que lorsque le car est complètement immobilisé.
Pour les enfants de maternelle, les parents doivent prévoir leur prise en charge dès lors qu’ils sont
amenés à leur arrêt. Si au moment de la descente du car, la personne habilitée n’est pas
présente, l’enfant reste dans le car et est conduit à la garderie. Une facturation, selon le tarif en
vigueur, est alors due.
HORAIRES
Les horaires sont susceptibles d’être modifiés pour tenir compte de l’évolution des effectifs à chaque
arrêt.
En cas de changement, vous serez informés par l’intermédiaire de votre enfant et par affichage aux
différents arrêts.
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Circuit de SAINT LUCIEN (accompagnatrice : Mme PAINLEVE)
MATIN
Coulombs - grande rue
07:48
Coulombs - rue du chemin aux bœufs
07:52
Le Coudray
07:59
Senantes
08:01
Dancourt - mairie
08:04
Dancourt - sortie village
08:06
Chenicourt - place des tilleuls
08:09
Chenicourt - carrefour
08:11
St Lucien - place des tilleuls
08:15
Saugis
08:18
La Louvière
08:20
Coulombs - groupe scolaire
08:25
SOIR
MERCREDI MIDI
Coulombs - groupe scolaire
15:45
11:30
Coulombs - grande rue
15:55
11:40
Coulombs - rue du chemin aux bœufs
16:01
11:46
Centre de loisirs de Faverolles
12:00
Le Coudray
16:07
12:10
Senantes
16:09
12:12
Dancourt - mairie
16:12
12:15
Dancourt - sortie village
16:15
12:16
Chenicourt - place des tilleuls
16:18
12:18
Chenicourt - carrefour
16:20
12:19
St Lucien - place des tilleuls
16:23
12:22
Saugis
16:26
12:25
La Louvière
16:27
12:26
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Circuit de CHANDRES (accompagnatrice : Mme GRANDIDIER)
MATIN
Coulombs - cavée de Paris
07:46
Lormaye - rue de Vacheresses
07:53
Lormaye - rue de Maintenon
07:55
Ancienne école de Lormaye
08:02
Chandelles - abri bus
08:07
Chandelles - lotissement
08:11
Chandelles - Beaulant
08:14
Coulombs - groupe scolaire
08:22
SOIR
MERCREDI MIDI *
Coulombs - groupe scolaire
15:45
11:30
Coulombs - cavée de Paris
16:02
11:47
Lormaye - rue de Vacheresses
16:09
11:54
Lormaye - rue de Maintenon
16:11
11:56
Ancienne école de Lormaye
16:16
12:01
Chandelles - abri bus
16:20
12:05
Chandelles - lotissement
16:24
12:09
Chandelles - Beaulant
16:27
12:12
* uniquement pour les enfants ne fréquentant pas le centre de loisirs
de Nogent le Roi. Ceux-ci seront pris en charge par une navette
spéciale payante - départ du groupe scolaire à 11:35 accompagnatrice Mme CHAVES
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