Conditions Partenaire CE CMSO

Conditions
applicables au 1er Juin 2012
et susceptibles d’évolution
CARTE BANCAIRE
6 mois offerts, dans le cadre de la convention Eurocompte CMSO
(1)
.
EPARGNE
Un livret d’épargne à taux « boosté » (2) : 5% brut pendant 3 mois ; montant
maximum de versement bénéficiant de ce taux : 30 000 €.
CREDITS
Prêts habitat : frais de dossier offerts
(3)(5)
Crédit à la consommation à taux spécial « Partenaire CE »: 4,70% TAEG
fixe (4)(5), jusqu’à 21500 €, durée pouvant aller jusqu’à 7 ans. Frais de dossier
offerts.
Exemple : Pour un prêt Partenaire CE amortissable d’un montant total de 5000 € sur 4 ans,
taux débiteur fixe 4,60%. TAEG fixe hors assurance facultative 4,70%. 48 mensualités
de 114,24 € hors assurance facultative. Montant total dû hors assurance facultative :
5483,52 €. 0 € de frais de dossier. Assurance facultative de 2,85 € par mois en plus de la
mensualité.
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de
remboursement avant de vous engager.
ASSURANCES
(6)
(6)
Assurance auto et habitation :
(7)
Assurance santé :
(7)
Garantie des Accidents de la vie :
(8)
Protection du domicile :
10% de réduction
3 mois offerts
2 mois offerts
3 mois d’abonnement offerts sur les formules
Sérénité et Confort du service Crédit Mutuel Protection Vol
(1) Eurocompte CMSO est une convention tarifaire multiservices de base et optionnels sous forme d’abonnement à cotisation mensuelle.
(2) Offre réservée pour toute ouverture d'un premier compte sur livret supplémentaire appelé "Livret B". Sous réserve de ne pas avoir clos ce livret au 31/12 de l'année en cours. L'ayantdroit bénéficiera d'un taux nominal annuel brut promotionnel pendant 3 mois à compter de la date d’ouverture du Livret. Montant maximum de versements nets bénéficiant de ce taux :30
000 €. Au-delà, le taux nominal annuel brut sera celui en vigueur appliqué par la banque au "Livret B".
(3) Sous réserve d’acceptation de votre dossier par le CMSO. Une fois l’offre émise, l’emprunteur dispose d’un délai de réflexion de 10 jours. La vente est subordonnée à l’obtention du
prêt, si celui-ci n’est pas obtenu, le vendeur doit lui rembourser les sommes versées.
(4) Sous réserve d’acceptation de votre dossier par le CMSO et expiration du délai légal de rétractation en vigueur. Conditions en vigueur au 01/04/11.
(5) Les assurances sont souscrites sous réserve d’acceptation auprès de Suravenir. S.A. à directoire et conseil de surveillance au capital entièrement libéré de 400 000 000 €. Société
mixte régie par le code des assurances. Siren 330 033 127 RCS Brest. Siège social : 232, rue Général Paulet - BP103- 29802 Brest cedex 9.
(6) La réduction de 10 % sera maintenue à chaque échéance du contrat pendant toute la durée du protocole. Elle cesse dans les cas suivants : dénonciation du protocole par l’une des
parties, perte de la qualité de membre du personnel en activité. Le bénéfice de cette offre est soumis à l’acceptation du dossier par Suravenir Assurances. Offre non cumulable avec toute
autre offre promotionnelle portant sur le même produit. Conditions en vigueur au 01/04/11 et susceptibles d’évolution.
(7) La cotisation afférente aux 3 premiers mois de l’assurance Santé et aux 2 premiers mois de la GAV est remboursée par virement en compte. Le bénéfice de cette offre est soumis à
l’acceptation du dossier par Suravenir Assurances. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle. Conditions en vigueur au 01/04/11.
Assureur : Suravenir Assurances. S.A. au capital entièrement libéré de 38 265 920 €, soumise à l’Autorité de Contrôle Prudentiel (61 rue Taitbout - 75436 Paris Cedex 9). Entreprise régie
par le code des assurances. 2, rue Vasco de Gama, Saint Herblain - 44931 Nantes cedex 9. Siren 343 142 659 RCS Nantes.
(8 En cas de souscription d’un abonnement minimum d’un an au service, la cotisation afférente aux 3 premiers mois est remboursée au souscripteur, par virement en compte. Le bénéfice
de cette offre de bienvenue, spécifiquement proposée dans le cadre de la Convention Partenaire CE est soumis à l’acceptation du dossier par EPS. Offre non cumulable avec d’autres
offres promotionnelles en cours. Crédit Mutuel Protection Vol est un service assuré par EPS : filiale du Groupe CM-CIC-N° 1 de la télésécurité résidentielle en France-Siège So cial : 30
rue du Doubs-67100 Strasbourg
EPARGN
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Crédit Mutuel Arkea - SA coopérative de Crédit à capital variable et de courtage d’assurances. N° ORIAS 07 025 585. Siège social : 1, rue Louis Lichou - 29480 Le Relecq-Kerhuon Siren 775 577 018 - RCS Brest.
Votre Comité d’Entreprise
C.O.S., C.A.S., Amicale ou assimilé
est partenaire du
Crédit Mutuel du Sud-Ouest.
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La banque à qui parler
Extraits du règlement : Le Crédit Mutuel Arkéa société anonyme coopérative de crédit à capital variable, et de courtage d’assurances (1 rue Louis Lichou 29480 Le Relecq-Kerhuon - Siren 775 577 018 RCS Brest.)
organise via les caisses de Crédit Mutuel affiliées aux fédérations du Crédit Mutuel de Bretagne, Crédit Mutuel Massif Central, Crédit Mutuel du Sud-Ouest, du 4 juin 2012 au 30 juin 2012 un jeu gratuit intitulé "Jeu 1 an
d’épargne et d’assurance". Pour participer à ce jeu, il suffit de faire un devis d’assurance ou une simulation d’épargne auprès d’une caisse de Crédit Mutuel de l’une de ces Fédérations. Chaque semaine soit les lundis
11 juin, 18 juin, 25 juin et 2 juillet 2012, six gagnants par Fédération (soit un gagnant chaque jour d’ouverture des caisses) seront désignés par tirage au sort. Le règlement des opérations est adressé à titre gratuit à
toute personne qui en fait la demande auprès de l’étude de Maître LEGRAND - Huissier de justice dépositaire - 6 rue de Lyon 29200 Brest (frais de timbres remboursés, sur simple demande, sur la base d’une lettre simple
au tarif normal en vigueur en France métropolitaine et dans la limite d’un remboursement par participant).
Présentation des 72 lots identiques à gagner : la somme de 1 200 € par lot. Cette somme représente la moyenne annuelle de l’épargne ou du coût de l’assurance d’un foyer client du Crédit Mutuel Arkéa.
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