e21 novem

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e21 novem

BULLETIN OFFICIEL
DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
BREVETS D’INVENTION
Demandes de brevets
Nos 2 862 477 à 2 862 839
Certificats complémentaires de protection
Topographies de produit semi-conducteurs
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)
Publication hebdomadaire
No 05/21
27 mai 2005
AVERTISSEMENT
Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste
indicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, au
niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.
Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de
la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la
classification internationale, revendication de priorité, etc …).
Attention :
L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles se
procurent les coordonnées des déposants.
Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pas
obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.
En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la
publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurs
lieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.
Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir les
demandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de la
propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.
Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la
délivrance des brevets européens.
Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir
qu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.
Liste indicative des sociétés concernées
✔
ZDR-Datenregister GmbH
P.O.-Box 102422,
60024 Frankfurt/M-Germany
Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :
- en matière de brevets :
« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE
CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »
- en matière de marques :
« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN
CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »
- en matière de dessins et modèles :
« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN
REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »
✔
TRADEMARK PUBLISHER GMBH,
BP 73
A-1190 WIEN
✔
GLOBUS EDITION S.L.
Production and Shipping Department
Rauchgasse 41 Top 1
A-1120 Vienna, Austria
✔
SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L.
SPI
GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.
Parkring 10
A-1010 Vienna, Austria
✔
MADE IN FRANCE
INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.
Les Résidences du Golf A6
Case Postale 568
CH - 1196 GLAND
SUISSE
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
N˚ 05/21
27 mai 2005
SOMMAIRE
Conditions de vente et modalités d’obtention p. II
Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI......
Pages
QUATRIÈME PARTIE
9
PREMIÈRE PARTIE
Publication des demandes de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats
d’addition
1.1 Abrégés du contenu technique de l’in15
vention .....................................................
1.2 Table alphabétique par noms des dépo199
sants ........................................................
215
1.3 Table par domaines techniques ..............
1.4 Corrections et/ou modifications............... néant
DEUXIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets d’invention ayant fait l’objet
d’un dépôt en France
2.1 Rapports de recherche préliminaires
247
rendus publics.......................................
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
257
certificats d’addition délivrés .................
2.3 Avis documentaires délivrés ................. néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les
265
numéros de publication.........................
2.5 Corrections et/ou modifications............. néant
TROISIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets européens produisant ou non
leurs effets en France
3.1 Brevets européens dont la traduction a
275
été remise à l’INPI.................................
3.2 Brevets européens dont la traduction
291
n’a pas été remise à l’INPI ....................
3.3 Demandes de brevets européens pour
lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été
remises à l’INPI..................................... néant
Certificats complémentaires de protection
pour les médicaments ou pour les produits
phytopharmaceutiques
4.1 Demandes de CCP pour les médica303
ments rendues publiques ......................
4.2 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rendues publiques ...................................................... néant
4.3 Demandes de CCP pour les médica309
ments rejetées.......................................
4.4 Demandes de CCP pour les produits
313
phytopharmaceutiques rejetées ............
317
4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....
4.6 CCP pour les produits phytopharmaceutiques délivrés ....................................... néant
CINQUIÈME PARTIE
Topographies de produits semi-conducteurs
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs ......................... néant
SIXIÈME PARTIE
Registre national des brevets
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les
certificats complémentaires de protection et les topographies de produits
333
semi-conducteurs..................................
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB............................... néant
SEPTIÈME PARTIE
Registre national spécial des logiciels
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel ................................... néant
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
26 bis, rue de Saint Pétersbourg - 75800 PARIS Cédex 08
Téléphone : 33(0)1 53 04 53 04
Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23
IV
BOPI 05/21
TARIFS EN VIGUEUR
(Décision 2001 - 677 modifiée)
1. - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE (papier)
VENTE AU NUMERO
ABONNEMENT
ANNUEL
EDITIONS
(port compris)
Euros
Euros
1. BREVETS D’INVENTION - CERTIFICATS COMPLEMENTAIRES
DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES
-
édition normale (recto-verso) ..................................................
6
300
-
édition spéciale (recto seul) ....................................................
10
480
2. MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE .
22
450
15
300
3. DESSINS ET MODELES...............................................................
Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles
2. - COLLECTIONS SUR CEDEROM
EDITIONS
ABONNEMENT
ANNUEL
ACQUISITION
ANNEE (E)
ANTERIEURE(S)
Année 2003
par année(s) acquise(s)
Euros
Euros
1. BREF
.
Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de
brevets FR, EP, PCT ...............................................................
(1978 à 2002)
300
150
(1992 à 2002)
2. COSMOS A
.
Textes complets des demandes de brevets français...............
900
750
(2000 à 2002)
3. COSMOS B
.
Textes complets des brevets français délivrés ........................
4. GLOBALPAT
.
1ère page des demandes de brevets des pays suivants :
CH, DE, EP, FR, GB, US WO
900
750
mise à jour par année(s)
(2001 - 2002 - 2003)
(période 1971 à 2000)
240
2100
BOPI 05/21
V
MODALITES D’OBTENTION
Pour vous informer :
. INPI DIRECT N˚ Indigo 0 825 83 85 87
0,15 euros TTC/mn
Pour commander :
. par courrier ou télécopie :
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
Service diffusion
26 bis, rue de Saint Pétersbourg
75800 PARIS Cedex 08
Téléphone : 33 (0)1 53 04 51 03 - Télécopie : 33 (0)1 53 04 51 47
. sur internet : http//boutique.inpi.fr
Modes de paiement :
.
.
.
.
par virement à la Paierie Générale Paris 30091 75200 20003000008 08
par chèque à l’ordre de l’Agent comptable de l’INPI
par prélèvement sur votre compte client INPI
par carte bancaire
Sur internet :
. par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 euros)
Livraison :
La fourniture de la prestation s’effectuera après réception du paiement intégral
- Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l’année en
cours, quelle que soit la date de souscription.
- Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite
d’une erreur de distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l’INPI Paris
VI
BOPI 05/21
La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des
cédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26 bis, rue de
St Pétersbourg, 75800 paris Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales :
DELEGATIONS REGIONALES
BORDEAUX
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
Tél. : 33 (0)5 56 81 12 60
Télécopie : 33 (0)5 56 51 64 99
Mél. : [email protected]
GRENOBLE
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert-Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
Tél. : 33 (0)4 76 84 08 84
Télécopie : 33 (0)4 76 84 06 87
LILLE
97, Boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
Tél. : 33 (0)3 28 36 33 80
Télécopie : 33 (0)3 28 36 33 62
Mél.: [email protected]
LYON
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
Tél. : 33 (0)4 78 72 59 42
Télécopie : 33 (0)4 78 61 77 21
MARSEILLE
32, Cours Pierre Puget
13006 Marseille
Tél. : 33 (0)4 91 33 41 00
Télécopie : 33 (0)4 91 59 93 05
NANCY
123, rue du Fbg des Trois Maisons
BP 749
54064 NANCY Cedex
Tél. : 33 (0)3 83 17 87 00
Télécopie : 33 (0)3 83 32 92 23
NANTES
3, place de la petite hollande
BP 82308 - 44023 NANTES Cedex
Tél. : 33 (0)2 40 35 82 90
Télécopie : 33 (0)2 40 35 82 99
RENNES
Centre d’Affaires Patton
11, rue Franz Heller
BP 79157
35079 Rennes Cedex
Tél. : 33 (0)2 99 38 16 68
Télécopie : 33 (0)2 99 36 99 29
SOPHIA ANTIPOLIS
249 rue Fernand Léger
SOPHIA ANTIPOLIS
06560 VALBONNE
Adresse postale ; BP 267
06905 Sophia Antipolis Cédex
Tél. : 33 (0)4 93 65 37 37
Télécopie : 33 (0)4 93 65 41 34
STRASBOURG
2, rue Brulée
67000 Strasbourg
Tél. : 33 (0)3 88 32 25 44
Télécopie : 03 88 23 50 55
TOULOUSE
3, rue Michel Labrousse
BP 1356 Parc d’activités de Basso Cambo
31106 Toulouse cedex 01
Tél. : 33 (0)5 61 40 96 00
Télécopie : 33 (0)5 61 40 75 06
CENTRE INPI
LAVAL
Maison de la Technopole
6, rue Léonard de Vinci - BP 0102
53001 LAVAL Cedex
Tél. : 33 (0)2 43 49 75 10 à 14
Télécopie : 33 (0)2 43 49 75 74 à 75
ANTENNE DOCUMENTAIRE
GUADELOUPE
22, rue de la Chapelle - Z.I de Jarry
97122 BAIE MAHAULT
Tél . : 33 (0)5 90 38 21 21
Télécopie : 33 (0)5 90 38 14 19
BOPI 05/21
VII
CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION
DE BREVETS
Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques des
documents de brevets.
Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abrégés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans connaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.
a
b
c
d
e
j
k
m
p
o
q
r
n
f
Numéro de publication
Désignation du type de document (détail ci-après)
Identification de l’office qui publie le document
Numéro d’enregistrement national
Date de dépot
Classification internationale des brevets
Titre de l’invention
Abrégé
Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellement
du nom de la société d’appartenance
Nom(s) du ou des demandeurs(s)
Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaît
que sur la première page du brevet délivré)
Nom du mandataire en France (le cas échéant)
Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).
Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité
a (ont) été déposée(s).
Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.
Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.
(le cas échéant)
Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :
a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.
j F 41 G 3/00, 1/38, F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabilisée
p (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;
Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :
Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.
m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyens
optronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen de
commande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un porteur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 2313, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection de
coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’
ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deux
axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de
l’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la
munition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens de
détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.
* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
VIII
BOPI 05/21
Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identification
de différents types de documents de brevets :
A1
Demande de brevet
B1
A2
Demande de certificat d’addition
B2
à un brevet
B3
A3
Demande de certificat d’utilité
B4
A4
Demande de certificat d’addition
à un certificat d’utilité
Brevet
Certificat d’addition à un brevet
Certificat d’utilité
Certificat d’addition à un certificat d’utilité
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autres
entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle. (m.à.j. décembre 1994).
AE
AF
AG
AI
AL
AN
AO
AR
AT
AU
AW
Emirats arabes unis
Afghanistan
Antigua-et-Barbuda
Anguilla
Albanie
Antilles néerlandaises
Angola
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BW
BY
BZ
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahrein
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunéi Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Botswana
Bélarus
Bélize
CA
CF
CG
CH
CI
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
Canada
République Centrafricaine
Congo
Suisse
Cote d’Ivoire
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République dominicaine
Algérie
EC
EE
EG
ES
ET
Equateur
Estonie
Egypte
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
France
GA
GB
GD
GE
GH
GI
GM
GN
GQ
GR
GT
GW
GY
Gabon
Royaume-Uni
Grenade
Georgie
Ghana
Gibraltar
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
HN
HR
HT
HU
Hong-Kong
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
ID
IE
IL
IN
IQ
IR
IS
IT
NA
Indonésie
NE
Irlande
NG
Israël
NI
Inde
NL
Iraq
NO
Iran (République islamique d’) NP
Islande
NR
Italie
NZ
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
JM
JO
JP
Jamaïque
Jordanie
Japon
OM
Oman
KE
KH
KI
KM
KN
KP
Kenya
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire
démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Caïmanes, iles
Kazakhstan
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PY
VE
Panama
VG
Pérou
VN
Papouasie-Nouvelle-Guinée VU
Philippines
Pakistan
WS
Pologne
Portugal
YE
Paraguay
YU
QA
Qatar
RO
RU
RW
Roumanie
Fédération de Russie
Rwanda
KR
KW
KY
KZ
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
Laos
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Libye
MA
MC
MD
MG
ML
MM
MN
MO
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Madagascar
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie Saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Martin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
Syrie
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République-Unie de
Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
Saint-Siège
Saint-Vincent-etGrenadines
Venezuela
Iles Vierges (britanniques)
Viet Nam
Vanuatu
ZA
ZM
ZR
ZW
Samoa
Yemen
Yougoslavie
Afrique du Sud
Zambie
Zaïre
Zimbabwe
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
OA
AP
BX
EP
WO
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)
Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles
Office européen des Brevets
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
PARTIE PRELIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INPI
BOPI 05/21
DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L’INPI
11
12
DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L’INPI
BOPI 05/21
PREMIÈRE PARTIE
PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS
D’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE
CERTIFICATS D’ADDITION
SOMMAIRE
Pages
1.1
1.2
1.3
1.4
Abrégés du contenu technique de l’invention..............................
15
Table alphabétique par noms des déposants.............................. 199
Table par domaines techniques .................................................. 215
Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 05/21
15
1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE
DE L’INVENTION
Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandes
de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition
rendues publiques,
N˚ 2.862.477 à 2.862.839
qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique
par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant
en 1.2 et 1.3 ci-après.
Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication
qui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationale
des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.
A partir du no 2 780 605 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 7 janvier 2000) les
demandes de brevets sont classées selon les indices de la septième édition de cette classification (Int.Cl7).
Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les salles de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et
peuvent etre fournis à la demande.
BOPI 05/21
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a
b
d
e
2.862.477 –
(A1) –
[03 50901]. –
25 novembre 2003. –
A 01 B 49/02, A 01 B 21/08. –
DISPOSITIF DE DECHAUMAGE A DOUBLE MODULES –
(Inventeur : CHARPENTIER PIERRE). –
Demandeur : CHARPENTIER PIERRE, –
Mandataire: AQUINOV
j
k
p
o
r
m L’objet de l’invention est un dispositif de déchaumage
comprenant un châssis (10) apte à être tracté, équipé
notamment de moyens (12) d’attelage, de moyens (14)
de roulage et de moyens (16) de réglage de l’assise,
caractérisé en ce qu’il comprend un premier module (18),
dit de travail, un deuxième module (20), dit de complément et un troisième module (22) dit de finition, le premier module (18) comprenant deux rangées (24) de
disques (26) obliques.
a
b
d
e
2.862.478 –
(A1) –
[03 13657]. –
A 01 B 75/00, A 01 G 17/00. –
PLATE-FORME AUTOMOTRICE MUNIE D’UN MARCHE PIED MOBILE PERMETTANT A UNE EQUIPE DE
PLUSIEURS PERSONNES D’EFFECTUER TOUS LES
TRAVAUX VITICOLES EN POSITION ASSISE –
(Inventeur : LESPINASSE JEAN FRANCOIS). –
Demandeur: LESPINASSE JEAN FRANCOIS
j
k
p
o
m Mon invention concerne une plate-forme automotrice
permettant à une équipe de vignerons de travailler
ensemble et en position assise, pour effectuer tous les
travaux viticoles de précision de la taille aux vendanges,
L’invention consiste à supprimer la pénibilité des travaux
de vigne liée au déplacement entre les pieds de vigne et
à la position de travail accroupie, et à faire réaliser ces
travaux par une équipe sous la surveillance directe du
responsable. Elle permet à une entreprise viticole de
conserver et d’optimiser la qualité du travail manuel
effectué par des travailleurs occasionnels, peu formés et
souvent extérieurs au milieu viticole. Elle entraîne une
économie de main d’oeuvre, l’assurance d’un travail de
qualité effectué selon les directives données et un confort
de travail inégalé.
Cette plate-forme sur laquelle peuvent s’asseoir plusieurs personnes, est munie d’un moteur assurant son
déplacement et produisant une énergie électrique,
hydraulique ou pneumatique suivant le type d’outil utilisé;
d’un poste de conduite simplifié, permettant au chef
d’équipe de piloter et de donner le rythme de travail; d’un
marchepied mobile assurant la stabilité des ouvriers et
s’adaptant aux différences de niveau du terrain; d’une
toiture protégeant des intempéries et de porte-cagettes
lors des vendanges.
A01B
17
18
A01C
a 2.862.479 – b (A1) – d [03 13856]. – e 26 novembre 2003. – j A 01 C 1/00, A 01 G 1/00, A 23 N 15/
00. – k DISPOSITIF D’AIDE A LA SEPARATION DE
PLANTS, NOTAMMENT DE PLANTS DE MUGUET,
DONT LES RACINES SONT ENTREMELEES. –
(Inventeur: RANGEARD PATRICK). –
Demandeur :
RANGEARD PATRICK, –
Mandataire : CABINET PATRICE VIDON
p
o
r
m L’invention a pour objet un dispositif d’aide à la séparation d’au moins deux plants, notamment de plants de
muguets, dont les racines sont entremêlées, comprenant
des moyens d’entraînement desdits plants coopérant
avec les dites racines, caractérisé en ce qu’il comprend
au moins deux sous-ensembles (2) d’entraînement présentant chacun des moyens de coopération avec au
moins lesdites racines, lesdits sous-ensembles (2) étant
positionnés de proche en proche et entraînant lesdits
plants avec une vitesse d’entraînement qui augmente
d’un sous-ensemble (2) à l’autre selon la direction
d’entraînement.
a 2.862.480 – b (A1) – d [04 11576]. – e 29 octobre
2004. – j A 0 1 D 4 3 / 0 6 3 / / A 0 1 D 1 0 1 : 0 0 . –
k SYSTEME COLLECTEUR D’HERBE AYANT UN
CONDUIT – p (Inventeurs : SHIBATA TAKASHI ; UMEMOTO HIDEYA ; YAMASHITA NOBUYUKI ; HARADA
ERIYA; KURAMOTO TAKASHI). –
Demandeur : KUBOTA CORPORATION, –
Mandataire : CABINET
BEAU DE LOMENIE . –
Priorité : JP, 21 novembre
2003, n˚ 03392598.
o
r
f
m L’invention concerne un système collecteur d’herbe.
Elle se rapporte à un système ayant un conduit collecteur
(6) destiné à transmettre de l’herbe coupée par une unité
de tonte (4) à un organe de retenue d’herbe pouvant
pivoter vers une position d’évacuation, dans lequel le
conduit collecteur comporte une plaque supérieure (60)
et des plaques latérales (61). Un trajet d’évacuation
d’herbe coupée est formé de l’unité de tonte vers
l’organe (5) de retenue d’herbe, et une unité (63) de plaque inférieure est formée dans une partie de sortie afin
qu’elle puisse pivoter autour d’un arbre (73) d’une position de guidage à une position verticale, et possède un
mécanisme de raccourcissement de la distance comprise entre l’extrémité avant de l’unité de plaque inférieure et l’arbre (73).
Application à la tonte du gazon.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.481 –
(A1) –
[03 13749]. –
A 01 D 46/28. –
MACHINE A VENDANGER PERMETTANT LE MONTAGE ET DEMONTAGE RAPIDE DES SECOUEURS –
(Inventeur :
DESRENTES JEAN LUC). –
Demandeur : GREGOIRE Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
j
k
p
o
r
m La présente invention se rapporte à une machine à
vendanger du type, comportant deux ensembles de
secouage disposés de part et d’autre d’un plan médian
vertical, chacun des ensembles de secouage comportant
au moins un support oscillant (2) entraîné en rotation
oscillante et des secoueurs (1) solidaires dudit support
oscillant (2), caractérisé en ce que le support oscillant est
muni de deux éléments longitudinaux (4, 5), parallèles à
l’axe dudit support oscillant (2) et mobiles selon un axe
transversal entre une position de verrouillage dans
laquelle lesdits éléments longitudinaux (4, 5) viennent en
appui sur les extrémités desdits secoueurs (1) de sorte à
les bloquer, et une position de déverrouillage dans
laquelle lesdits éléments longitudinaux (4, 5) libèrent lesdites extrémités desdits secoueurs (1).
a
b
d
e
2.862.482 –
(A1) –
[03 50878]. –
A 01 D 90/00, A 01 D 90/06. –
DISPOSITIF POUR BROYER ET COLLECTER DES
SARMENTS OU ANALOGUE –
(Inventeur : SOUSLIKOFF DOMINIQUE). –
Demandeur : SOUSLIKOFF
ET CIE Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: AQUINOV
j
k
p
o
r
m L’objet de l’invention est un dispositif pour ramasser
des éléments au sol, notamment des sarments, et les
collecter dans des moyens (20) de stockage, ledit dispositif comprenant des moyens (12) susceptibles de ramasser au sol et de projeter des éléments dans un conduit
d’éjection (18) rapporté au dessus et à l’arrière desdits
moyens (12) de ramassage et de projection, caractérisé
en ce que les moyens (20) de stockage sont disposés au
dessus des moyens (12) de ramassage et de projection
et en ce que des moyens (22) de déflexion sont prévus
au dessus du conduit d’éjection (18) orientant les éléments ramassés et projetés vers l’avant, selon le sens
d’avance, en direction des moyens (20) de stockage.
A01D
19
20
A01G
a 2.862.483 – b (A1) – d [03 50889]. – e 24 novembre 2003. – j A 0 1 G
3/00, A 01 G 17/02. –
k DISPOSITIF D’EFFEUILLAGE DE PLANTS, NOTAMMENT DE VIGNES, PAR BUSES ALIMENTEES EN AIR
COMPRIME –
(Inventeur : SABOURAIN HENRI). –
Demandeur: SABOURAIN HENRI, –
Mandataire :
AQUINOV
p
o
r
m L’objet
de l’invention est un dispositif d’effeuillage
pneumatique de la vigne composé d’un bâti (10), généralement rapporté sur un véhicule du type tracteur ou
enjambeur, d’une source (12) d’air comprimé, d’une tête
(14) d’effeuillage rapportée sur ledit bâti (10) avec un
châssis (18) de fixation permettant de la lier au bâti (10)
et de la positionner à proximité d’un rang (16) de végétation, par exemple de la vigne, caractérisé en ce qu’il comprend au moins deux modules avec au moins un bras
rotatif muni à son extrémité d’une buse, lesdits bras étant
montés rotatifs pour que leurs extrémités respectives
décrivent des cercles, ces cercles comprenant au moins
un point commun de tangence ou deux points d’intersection.
9/00, A 45 F
3/14. –
k DISPOSITIF DE MAINTIEN D’UNE CAGETTE OU
ANALOGUE – p ( I n v e n t e u r : A R I B AU D G U Y ) . –
o Demandeur: ARUBAUD GUY Société à responsabilité
limitée, – r Mandataire: AQUINOV
m L’objet de l’invention est un dispositif pour le maintien
d’une cagette, utilisé par un utilisateur pour la plantation
de jeunes plants, caractérisé en ce qu’il comprend des
moyens (12) de support et d’immobilisation de la cagette
(10) ainsi que des moyens (14) de liaison à l’utilisateur de
manière à assurer le port de ladite cagette.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.485 –
(A1) –
[03 13673]. –
A 01 G 9/12. –
CONTENEUR, EN
PA R T I C U L I E R T U T E U R P O U R P L A N T E S –
( I n ve n t e u r : C H A N E T G U Y F R A N C O I S ) . –
Demandeur : CHANET GUY FRANCOIS, –
Mandataire: CASALONGA ET JOSSE
j
k
p
o
r
m Conteneur, en particulier tuteur pour plantes, comprenant au moins deux éléments annulaires coaxiaux reliés
entre eux par des bras articulés sur ces éléments, de
telle sorte que lesdits éléments sont déplaçables coaxialement l’un par rapport à l’autre entre une position repliée
à plat dans laquelle ils sont au voisinage l’un de l’autre et
une position dépliée dans laquelle ils sont éloignés l’un
de l’autre, en même temps que lesdits bras changent
d’orientation.
Lesdits bras (10 et lesdits éléments annulaires (104)
comprennent des moyens d’appuis réciproques comprenant des doigts en saillie (113, 114, 115, 116).
a
b
d
e
2.862.486 –
(A1) –
[03 13838]. –
A 01 G
9/12, A 01 G 17/04. –
TUTEUR DE SECURITE AUTOBLOQUANT POUR
JEUNE PLANT –
(Inventeur : PERCHAT ALAIN). –
Demandeur: PERCHAT ALAIN
j
k
p
o
m Dispositif
de tuteur métallique destiné à marquer
l’emplacement de jeune plant de vigne.
Il est du type métallique comportant un moyen de clip (1)
destiné à être solidarisé à un fil porteur, conformé en
trois brins (12, 13, 14) sensiblement parallèles, le brin
central présentant un dévoiement (15) permettant de cliper un fil de fer, et il comporte un moyen de protection
(11) pour l’opérateur formé par un pli en forme de cintre
réunissant les deux brins latéraux (12, 14).
A01G
21
22
A01G
a 2.862.487 – b (A1) – d [03 13762]. – e 21 novembre 2003. – j A 0 1 G 1 3 / 0 2 , A 0 1 G
9/10. –
k DISPOSITIF DE CONTENEUR POUR JEUNE
PLANT – p ( I n v e n t e u r : P E R C H AT A L A I N ) . –
o Demandeur: PERCHAT ALAIN
m Dispositif de conteneur pour jeune plant, du type consistant en deux éléments tubulaires (1-2) réalisés en
matière plastique biodégradable.
Il comprend un élément inférieur (2) destiné à être
enterré apte à se dégrader en quelques mois, un élément
supérieur de protection du jeune plant présentant un
pouvoir de dégradation sur plusieurs années comportant
une charpente (4-24) faites de bandes longitudinales
(22-42) et de bagues périphériques (13-23) destinées à
rigidifier le dispositif et délimitant des cloisons (14-16)
sécables, l’élément supérieur comportant un moyen de
rétrécissement conique (3) et une excroissance longitudinale (18) apte à produire un renouvellement de l’air.
a 2.862.488 – b (A1) – d [03 13653]. – e 21 novembre 2003. – j A 01 K 1/01. – k CUVE DE LARGARGE POUR INSTALLATION D’HYDROCURAGE, INSTALLATION D’HYDROCURAGE COMPRENANT CETTE
CUVE ET SALLE D’ELEVAGE COMPRENANT UNE
TELLE INSTALLATION –
(Inventeur: MARTIN DOMINIQUE). –
Demandeur : BM NORD ELEVAGE EQUIPEMENTS Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m Cuve de largage (6) pour installation d’hydrocurage
caractérisée en ce qu’elle comprend des moyens
d’ouverture de cette cuve sur sensiblement toute une
longueur de celle-ci, pour vidange rapide.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.489 –
(A1) –
[03 13778]. –
A 01 K 5/00. –
CHARIOT DE DISTRIBUTION D’ALIMENTS AUTOPORTE A DEFLECTEUR –
(Inventeur : GABARD MICHEL). –
Demandeur: ETABLISSEMENTS GABARD Entreprise
unipersonnelle à responsabilité limitée, –
Mandataire :
CABINET BOETTCHER
j
k
p
o
r
m Le
chariot de distribution d’aliments est pourvu
d’organes de roulage au sol (1) et comporte un caisson
(8) équipé d’un organe de distribution (9) comprenant
une goulotte de distribution (10) s’étendant latéralement
en porte à faux à partir de l’organe de distribution, et un
déflecteur (12) s’étendant obliquement depuis l’avant du
chariot jusque sous la goulotte (10), latéralement en
retrait de celle-ci.
a
b
d
e
2.862.490 –
(A1) –
[03 13646]. –
A 21 C 3/02. –
CYLINDRE DE LAMINAGE A DEGAZAGE REDUIT POUR FACONNEUSE DE
BOULANGERIE –
(Inventeurs : TRESSE HERVE ;
TRESSE NICOLAS). –
Demandeur : TRESSE NICOLAS, –
Mandataire: CABINET CLAUDE GUIU
j
k
p
o
r
m Façonneuse de pâtons, de pain ou analogue, constituée d’un châssis (1) comprenant une trémie (2) d’introduction des pâtons, un laminoir (3), un premier et un
second convoyeur (6,8) remarquable en ce qu’au moins
l’un des rouleaux (4,5,12,13) du laminoir (3) est un rouleau de dégazage réduit (11) présentant une section
radiale non circulaire, de telle sorte que la face supérieure de la galette de pâte à la sortie du laminoir (3),
c’est-à-dire la face opposée à la face de la galette de la
pâte qui prend appui sur le tapis (6c) du premier convoyeur (6), présente une surface non plane à la sortie
dudit laminoir (3) afin de réduire le dégazage de la pâte.
A01K
23
24
A23L
a 2.862.491 – b (A1) – d [03 13878]. – e 25 novembre 2003. – j A 23 L 1/025. – k PREPARATION CULINAIRE DESTINEE A ETRE RECHAUFFEE AU FOUR
MICRO-ONDES. –
( I n ve n t e u r s :
ROUSSET
LAURENCE; JOST MARION). –
Demandeur : MARIE
SURGELES, –
Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU
p
o
r
m La présente invention concerne une préparation culinaire destinée à être réchauffée au four à micro-ondes
caractérisée en ce que la teneur en eau et la teneur en
sel ajouté sont respectivement abaissées d’au moins 5 %
en poids et d’au moins 30 % en poids par rapport à à la
même préparation culinaire du même type destinée à
être réchauffée dans un four classique. Elle concerne
également une préparation selon l’invention dont la surface est en outre enduite d’une solution brunissante.
Elle concerne également les procédés de préparation et
de réchauffage d’une préparation selon l’invention.
a 2.862.492 – b (A1) – d [04 06683]. – e 2 1 j u i n
2004. – j A 23 L 1/216. – k PROCEDE DE FABRICATION D’UN PRODUIT ALIMENTAIRE A BASE DE POMMES DE TERRE ET PRODUIT AINSI OBTENU –
(Inventeurs : MALIQUE JEAN LOUIS ; REYNAUD
ALAIN). –
Demandeurs : MALIQUE JEAN LOUIS ;
REYNAUD ALAIN, –
Mandataire: DELHAYE GUY
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de fabrication d’un
produit alimentaire à base de pommes de terre (P),
remarquable en ce qu’il consiste à confire dans de la
graisse (G), les pommes de terre (P).
L’invention concerne également le produit obtenu selon
ce procédé et qui est constitué d’un produit frais comprenant des morceaux de pommes de terre (P) auxquels la
peau n’a pas été retirée confits dans de la graisse (G) de
canard et auxquels de la graisse (G) a été ajoutée pour
un conditionnement sous vide
Applications: fabrication conditionnement d’un produit
alimentaire à base de pommes de terre.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.493 –
(A1) –
[03 13750]. –
A 23 N 15/02. –
EGRAPPOIR COMPORTANT UN ROTOR ROTATIF ET VIBRANT –
( I n ve n t e u r : D E S R E N T E S J E A N L U C ) . –
Demandeur : GREGOIRE Société par actions simplifiée, –
Mandataire : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
j
k
p
o
r
m La présente invention se rapporte à un équipement
du type égrappoir ou analogue pour la séparation des
baies et des rafles de grappes de fruits, comprenant une
cage (1), de préférence cylindrique, présentant une paroi
(P) munie de trous (9), et un rotor (2) entraîné en rotation
dans ladite cage (1) par un moteur hydraulique (4), ledit
rotor (2) étant muni de doigts (3) de séparation et
d’entraînement des baies et des rafles, caractérisé en ce
que ledit équipement comporte des moyens de commande pour animer ledit rotor (2) d’un mouvement vibratoire additionnel.
a
b
d
e
2.862.494 –
(A1) –
[03 13720]. –
A 41 D 1/08, A 41 D 13/015, 15/00. –
PANTALON DE TAILLE REGLABLE –
(Inventeur :
MANIGUET THIERRY). –
Demandeur : MANIGUET
THIERRY, –
j
k
p
o
r
m Pantalon (2) réglable comportant à l’extrémité de chaque jambe (3) une bande d’accrochage (5) d’un premier
type ainsi qu’au moins deux bandes d’accrochage (6)
d’un second type situées en retrait de l’extrémité de chaque jambe (3), l’extrémité de chaque jambe (3) étant
repliable pour former un ourlet (4), la bande d’accrochage (5) du premier type venant se fixer sur l’une des
bandes d’accrochage (6) du second type.
A23N
25
26
A43B
a 2.862.495 – b (A3) – d [04 12110]. – e 15 novembre 2004. – j A 43 B 5/04, A 43 B 13/36, 13/12, B 29 D
31/515, 31/51. – k CHAUSSURE DE SKI EN PARTICULIER POUR SKI ALPIN – p ( I n v e n t e u r : M O R L I N
ACHILLE). – o Demandeur : GARMONT S.R.L. Societa
a responsabilita limitata, – r Mandataire : MARTINET
ET LAPOUX . – f Priorité : IT, 20 novembre 2003,
n˚ 2003U000022.
m Une chaussure pour ski alpin est caractérisée en ce
qu’elle comprend une coque en matière plastique (2) et
une semelle (6) en caoutchouc fixée à un support rigide
(4) qui peut être fixé de façon amovible à la coque.
a 2.862.496 – b (A1) – d [03 13696]. – e 24 novembre 2003. – j A 4 5 C
3/00, A 45 F
3/10. –
k DISPOSITIF PERMETTANT DE PORTER UN SAC
AUTOUR DE LA HANCHE ET DE L’ATTACHER AUTOUR
DE LA JAMBE –
(Inventeur : ASSOUTOVI AYAO). –
Demandeur: ASSOUTOVI AYAO
p
o
m Dispositif permettant de porter un sac autour de la
hanche et de l’attacher autour de la jambe.
L’invention concerne un sac qui se porte autour de la
hanche et de l’attache autour de la jambe.
Il est constitué d’un sac sur lequel est raccorde deux sangles (1) et (2), une sangle (1) sert a l’attacher autour de
la hanche grâce a un système en boucle (3) et une
deuxième (2) sert à l’attacher autour de la jambe grâce à
un système de bande adhésive.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.497 –
(A1) –
[03 13578]. –
A 45 C 13/36. –
DISPOSITIF DE PROTECTION AMOVIBLE POUR BAGAGE –
(Inventeur :
SALVADOR JEAN EMILE). –
Demandeur : SALVADOR JEAN EMILE
j
k
p
o
m Dispositif de protection d’un bagage caractérisé en ce
qu’il comporte une coque (1) constitué d’un fond (2), de
deux faces latérales (3) d’une hauteur moyenne H, de
deux faces latérales (4) dont la hauteur correspond à
celle du bagage (5) a protéger et terminé par un rabat (6)
se repliant sur les parois latérales intérieures (5a) du
bagage (5).
a 2.862.498 – b (A1) – d [04 01559]. – e 1 7 f é v r i e r
2004. – j A 4 5 D
34/00, B 05 B
11/02. –
k STRUCTURE D’EVACUATION CONSTANTE POUR
RECIPIENT SOUS VIDE DE COSMETIQUE A TETE A
BUSE –
( I n ve n t e u r s : C H O I H E E J I N ; O H Y U
KWANG). –
D e m a n d e u r : C D R C O LT D , –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –
Priorité: KR, 26 novembre 2003, n˚ 30084414.
p
o
r
f
m L’invention concerne un structure d’évacuation.
Elle se rapporte à une structure d’évacuation constante
qui comprend un cylindre (300) de guidage d’arbre central (50) formé au centre d’un organe (30) de piston en un
seul corps, une partie inférieure de l’arbre central (50)
étant insérée dans le cylindre, une chambre (400) collectrice de liquide, un dispositif d’évacuation constante
ayant une gorge (500) formée à la partie inférieure de
l’arbre central (50) et un organe élastique (600) de pompage inséré dans la gorge (500) pour aspirer et évacuer
un liquide échangé avec la chambre collectrice de
liquide, et un dispositif d’évacuation d’une quantité constante du contenu à l’aide d’un corps cylindrique de pompage incorporé à l’organe (30) de piston.
Application aux récipients de cosmétique à tête à buse.
A45C
27
28
A46B
a 2.862.499 – b (A1) – d [03 13669]. – e 21 novembre 2003. – j A 46 B 15/00, A 46 B 17/06, A 45 D 24/
42. – k HOUSSE DE PROTECTION, NETTOYANTE
POUR BROSSE OU PEIGNE – p (Inventeur : VAUDET
MURIELLE). – o Demandeur: VAUDET MURIELLE
m la présente invention concerne une housse de protection, nettoyante pour brosse et peigne qui permet de
maintenir dans un état de propreté, de façon simple,
rapide efficace, et hygiénique brosses a cheveux et peignes en les préservant après brossage, des poussières,
cheveux, pellicules, graisses,, laques et shampooings
secs .La housse de protection, nettoyante est constituée
d’une enveloppe (1) ouverte en partie basse (3) et possédant un système d’attache (4) en partie basse permettant le positionnement de la housse sur la tête de la
brosse ou du peigne et permettant également d’imprimer
une pression pour que la housse s’enfonce dans la
brosse ou le peigne. L’enveloppe (1) est constituée d’une
matière tissée et/ou extensible, de type bande médicale
ou compresse. L’enveloppe (1) possède à l’extrémité
inférieure une partie de maintien (5) pour permettre une
meilleure préhension lors de l’enlèvement de la housse.
a 2.862.500 – b (A1) – d [03 13609]. – e 20 novembre 2003. – j A 47 C 1/032. – k SIEGE ARTICULE A
POSITIONNEMENT AUTOMATIQUE – p ( I n ve n t e u r :
MONARD DIDIER). – o D e m a n d e u r : M O N A R D D I DIER, – r Mandataire: CABINET HECKE
m Le siège articulé (1) comporte un pied (2), une assise
(5), un dossier (6), des moyens de réglage de la hauteur
et de l’inclinaison de l’assise (5) et du dossier (6) et une
arche (3) en forme de U, fixée sur le pied (2) et comportant deux branches latérales (4) entre lesquelles est disposée l’assise (5). Les moyens de réglage comportent
deux dispositifs de liaison (7), connectant l’assise (5) et
le dossier (6), montés en rotation libre autour de deux
axes de rotation horizontaux, situés aux extrémités libres
des branches latérales (4) de l’arche (3) et définissant un
axe de rotation commun (8). Chaque dispositif de liaison
(7) comporte un axe de coulissement (11) solidaire de
l’axe de rotation correspondant et sensiblement perpendiculaire audit axe de rotation, de manière à ce que le
centre de gravité d’un ensemble, constitué par l’assise
(5), le dossier (6), les dispositifs de liaison (7) et un utilisateur, se positionne automatiquement au niveau de
l’axe de rotation commun (8).
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.501 –
(A1) –
[03 13962]. –
A 47 C 21/04. –
DISPOSITIF D’AERATION POUR MATELAS –
(Inventeurs : DELAHOUSSE MARC ; GREGOIRE OLIVIER). –
Demandeur: DELAHOUSSE ET FILS Société anonyme
j
k
p
o
m Le dispositif est utilisé dans le domaine de la literie et
constitué par un assemblage de pièces dont une membrane de type valve dont le sens d’ouverture est défini
lors de l’assemblage du dispositif ou est inversible après
le montage par l’utilisateur permettant ainsi de contraindre l’air ambiant à passer à travers ledit dispositif dans un
sens défini.
a
b
d
e
2.862.502 –
(A1) –
[03 13579]. –
A 47 C 23/06. –
CADRE DE LIT DEMONTABLE –
(Inventeurs : DOUSSET MICHEL ;
MONTIGNY JEAN PIERRE ; LE DREAN HERVE). –
Demandeur: LITERIE DUVIVIER Société par actions
simplifiée, –
Mandataire: CABINET THEBAULT
j
k
p
o
r
m - L’objet de l’invention est un cadre de lit démontable,
notamment un cadre à lattes comportant un élément de
cadre (1) formant première extrémité, un élément de
cadre (2) formant seconde extrémité, deux éléments de
cadre latéraux (3, 4) pour lequel les éléments de cadre
(1, 2) formant première et seconde extrémités comportent une branche centrale (1a, 2a) et deux branches latérales (1 b, 2b), en prolongement des éléments de cadre
latéraux (3, 4), les éléments de cadre (1, 2, 3, 4) comportant des parties complémentaires de fixation (5, 6) pourvues de perçages (7, 8) de réception de tiges (9) de
serrage.
A47C
29
30
A47C
a 2.862.503 – b (A1) – d [03 13672]. – e 21 novembre 2003. – j A 47 C 31/00, A 47 C 21/00, 23/06,
F 16 B 39/02, 17/00. – k DISPOSITIF DE FIXATION
D’UN PIED DE LIT SUR UN CADRE DE SOMMIER A
LATTES –
(Inventeur : DROMZEE THIERRY). –
Demandeur: S.N. BAR PLUS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET LAVOIX AUVERGNE
p
o
r
m Ce dispositif de fixation (1) d’un pied (3) de lit sur un
cadre de sommier à lattes comprend deux pièces indépendantes (4, 10) adaptées pour définir entre elle un
volume réglable de réception d’une partie (2) du cadre.
Une des pièces (10) étant équipée d’une partie taraudée
(12) apte à coopérer avec une tige filetée (T) solidaire du
pied (3). Ces deux pièces (4, 10) sont adaptées pour
coopérer avec un moyen (16) de verrouillage en position
des pièces lorsque celles-ci sont en prise mutuelle et
définissent un volume de réception de la partie (2) du
cadre.
Un tel dispositif permet de fixer, sans outils, tout type de
pied de lit sur tout type de cadre de sommier à latte, de
manière amovible et réglable.
a 2.862.504 – b (A1) – d [03 13867]. – e 26 novembre 2003. – j A 47 F 5/00, A 47 B 55/00, 57/00, 57/
04. – k MEUBLE DE STOCKAGE ET DE PRESENTATION DE PRODUITS – p ( I n v e n t e u r s : VA L E N T I N
JEAN MARC; MOINON OLIVIER). – o D e m a n d e u r s :
VA L E N T I N J E A N M A R C ; M O I N O N O L I V I E R , –
r Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS
m Ce meuble de stockage et de présentation de produits ou d’objets comprend une pluralité de rayons superposés (1), destinés à recevoir lesdits produits ou objets,
munis chacun au niveau de leur deux faces latérales (15)
d’au moins un jeu de deux goujons (6, 7) de positionnement dans des gorges ou lumières (4, 5) ménagées au
niveau d’un bâti.
Le bâti comporte au moins quatre piliers verticaux ou
essentiellement verticaux (2, 3), stabilisés au niveau de
leur base, respectivement deux piliers antérieurs (2) et
deux piliers postérieurs (3), chacun desdits piliers présentant une pluralité de moyens de fixation (4, 5) desdits
rayons, destinés à recevoir les goujons de positionnement des rayons.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.505 –
(A1) –
[03 50912]. –
A 47 F 5/04. –
DISPOSITIF DE SUPPORT D’OBJETS DECORATIFS –
(Inventeur :
CHARLIER FREDERIC). –
Demandeur : SOCIETE
DE CONSTRUCTION DE MATERIEL AGRICOLE
CHARLIER FILS Société anonyme, –
Mandataire :
CABINET BLEGER RHEIN
j
k
p
o
r
m Dispositif
(1) de support d’objets décoratifs (4),
notamment de suspensions florales, comprenant au
moins un bras porteur (2) apte à être assemblé sur un
élément fixe tel que par exemple un mât (3), et sur lequel
les objets (4) sont installés.
Il est équipé de moyens de montée et de descente des
objets (4) entre une position haute de service et une
position basse de manipulation.
a
b
d
e
2.862.506 –
(A1) –
[03 13870]. –
A 47 F 5/05, A 47 F 5/06, B 65 D 85/62,
83/08. –
DISTRIBUTEUR D’OBJETS OU DOCUM E N T S P L AT S D E F O R M E S VA R I A B L E . –
(Inventeurs : COLOMBIER EMMANUEL ; MASSOULIER CHRISTOPHE). –
Demandeurs : COLOMBIER
EMMANUEL; MASSOULIER CHRISTOPHE
j
k
p
o
m Présentoir
permettant l’exposition et la distribution
d’objets ou documents plats de formes variables.
Il comporte selon une première caractéristique, un certain nombre de distributeurs (3) de forme cylindrique divisés en ’n’ secteurs pouvant contenir des documents plats
(C). En face de chaque secteur une ouverture est réalisée permettant la prise de documents.. Caractérisé également par un élastique (4) assurant l’avancée des
documents (C).
Une fois le nombre de distributeurs défini on les empile
sur un tube (7) indépendant comprenant à une extrémité
une poignée rotative(6) puis une butée cylindrique (5).
Cet ensemble est emmanché sur le support inférieur (8),
le tout étant coiffé par un couvercle (2) et une décoration
supérieure (1). Le verrouillage de l’ensemble est obtenu
par une vis/écrou traversant la décoration supérieure et
le tube supérieur.
Ce dispositif est particulièrement bien adapté pour la distribution de cartes de visites professionnelles.
A47F
31
32
A47F
a 2.862.507 – b (A1) – d [03 50917]. – e 26 novembre 2003. – j A 4 7 F
7/16, A 47 G 25/14. –
k DISPOSITIF D’EXPOSITION ET DE CONDITIONNEMENT D’UN ARTICLE – p (Inventeur: VEDRENNE DANIEL). – o D e m a n d e u r : V E D R E N N E DA N I E L , –
r Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS
m Dispositif
d’exposition et de conditionnement d’un
article comportant:
- une base de type cintre (1) comportant un crochet (10)
et destinée à présenter l’article;
- un support d’informations (2) comportant une ouverture
(12) de façon à permettre au crochet (10) d’émerger du
support d’informations (2) lorsqu’il est mis en place sur le
cintre (1) et destiné à recouvrir au moins partiellement
l’article;
- des moyens de verrouillage permettant d’éviter la séparation entre le support (2) et le cintre (1),
ledit dispositif étant caractérisé en ce que:
- le cintre (1) comporte sur sa tranche des excroissances
(4, 5) élastiquement déformables et orientées verticalement vers le haut de façon à coopérer avec les moyens
de verrouillage;
- les moyens de verrouillage comportent une barrette (3)
s’étendant sur toute la longueur du cintre (1), ladite barrette (3) étant munie d’une ouverture (11) destinée à laisser passer le crochet (10) et d’agencements (8, 9) aptes
à s’encliqueter avec les excroissances (4, 5) de façon à
maintenir le support d’informations (2) sur le cintre (1).
a 2.862.508 – b (A1) – d [03 13583]. – e 20 novembre 2003. – j A 47 F 10/02, A 47 F 1/18, B 65 D 5/
355, 21/024, G 09 F 1/06. – k STRUCTURE MODULAIRE EN UN MATERIAU SEMI-RIGIDE POUR LA REALISATION D’UN PRESENTOIR A GEOMETRIE
VARIABLE D’ARTICLES DIVERS –
(Inventeur : VAN
OYCKE JACKY). –
Demandeur : SMURFIT SOCAR
Société anonyme, –
Mandataire: CABINET JOLLY
p
o
r
m Cette structure comprend:
- un corps (1) comportant un nombre pair, au moins égal
à huit, de panneaux rectangulaires (2-9) de même
dimensions, articulés entre eux par des refoulages parallèles, une découpe s’étendant transversalement en continu sur au moins deux jeux opposés de deux panneaux
contigus (3, 4) à partir du refoulage par lequel ces panneaux contigus sont articulés entre eux;
- une partie plane (13) destinée à servir d’assise aux articles exposés, cette partie plane ayant une forme analogue à celle de la section interne de l’extrémité supérieure
du corps (1) et étant engagée dans cette extrémité en
prenant appui sur les parties rentrantes de ce corps.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.509 –
(A1) –
[03 13686]. –
A 47 G 19/22, B 65 D 17/00, 25/20, 77/
28. –
DISPOSITIF UTILITAIRE POUR UN RECIPIENT
DE MATIERE LIQUIDE –
(Inventeur : BEDON JEAN
FRANCOIS). –
Demandeur : BEDON JEAN FRANCOIS, –
Mandataire: SONNENBERG FORTMANN
j
k
p
o
r
m La présente invention se rapporte a des récipients de
liquides tel que par exemple une boisson, et en particulier mais pas exclusivement aux gobelets jetables et
canettes métalliques, et plus précisément à un ustensile
les équipants. Un tel Dispositif peut à la fois servir d’agitateur, de paille, de protection thermique en rigidifiant le
corps du gobelet, et de support de message promotionnel. Ces éléments peuvent être facilement détachés individuellement les uns des autres du gobelet pour
mélanger ou pour boire une boisson, et pour éventuellement conserver une information imprimée sur le feuillet
de protection thermique « anti-brûle doigt ».
a
b
d
e
2.862.510 –
(A1) –
[03 50918]. –
A 47 H 13/00. –
ELEMENT ANTIFROTTEMENT POUR RIDEAU –
(Inventeur : VEDRENNE DANIEL). –
Demandeur : VEDRENNE DANIEL, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS
j
k
p
o
r
m Elément (1) destiné à être interposé entre une barre
à rideaux (2) et des pattes d’accrochage (3) d’un rideau
(4), de façon à réduire le coefficient de frottement entre
ces deux éléments et ainsi faciliter le coulissement d’un
rideau (4) de ce type sur une barre (2), ledit élément (1)
présentant une face interne (5) en regard de la barre (2)
apte à coulisser librement par rapport à celle-ci, et une
face externe (6) en regard de la face interne (7) d’une
patte d’accrochage (3).
Il se caractérise en ce qu’il comporte:
- sur sa face interne (5), une pluralités de protubérances
(8) aptes à répartir le poids du rideau (4) sur une zone
étendue, tout en réduisant la surface de contact avec la
barre (2);
- sur sa face externe (6), une pluralité d’excroissances (9)
aptes à pénétrer au moins partiellement dans l’épaisseur
de la patte (3) de façon à rester solidaire de celle-ci.
A47G
33
34
A47J
a 2.862.511 – b (A1) – d [03 13806]. – e 25 novembre 2003. – j A 47 J 36/02, B 32 B 15/00, A 47 J 37/
00, C 23 C 30/00, A 21 B 3/15, 5/02, 5/08. –
REVETEMENT POUR INTERFACES PROFESSIONNELLES DE CUISSON DES ALIMENTS –
( I n ve n t e u r :
ZIMMERMANN
FRANK). –
Demandeur : OPUS 69 Société à responsabilité limitée, –
k
p
o
r
m L’invention
concerne les interfaces professionnelles
(1) servant à la cuisson des aliments dans des cuisines
collectives et de restaurants, telles que des plaques de
grillade, des plaques de cuisson pour fours, des marmites, des sauteuses, des plaques de crêpières, ou des
moules de gaufriers.
Elle porte sur un revêtement (4) constitué essentiellement, d’une ou plusieurs couches de nitrure de titane, et
mesurant de l’ordre de quelques microns à quelques
dizaines de microns d’épaisseur.
a 2.862.512 – b (A1) – d [04 04830]. – e 0 5 m a i
2004. – j A 47 J 36/02, C 23 C 30/00, A 21 B 3/15, 5/
02,
5/08, A 47 J 37/00, B 32 B 15/00. –
REVETEMENT POUR INTERFACE PROFESSIONNELLE DE CUISSON DES ALIMENTS –
(Inventeur :
ZIMMERMANN FRANK). –
Demandeur : OPUS 69
Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : GERMAIN ET MAUREAU . –
Priorité : FR, 25 novembre
2003, n˚ 0313806.
k
p
o
r
f
m L’invention
concerne les interfaces professionnelles
(1) servant à la cuisson des aliments dans des cuisines
collectives et de restaurants, telles que des plaques de
grillade, des plaques de cuisson pour fours, des marmites, des sauteuses, des plaques de crêpières, ou des
moules de gaufriers.
Elle porte sur un revêtement (4) constitué essentiellement, d’une ou plusieurs couches de nitrure de titane, de
chrome, de cobalt ou de molybdène, et mesurant de
l’ordre de quelques microns à quelques dizaines de
microns d’épaisseur.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.513 –
(A1) –
[03 13739]. –
A 47 K 3/28. –
RESERVOIR D’EAU
POUR DOUCHE PORTATIF –
(Inventeur : GUECHI
KHEMISSI). –
Demandeur: GUECHI KHEMISSI
j
k
p
o
m Dispositif
pour douche portable a eau compresse.
L’invention conserne un dispositif permettant de prendre
sa douche en dehors de chez soi, une fois rempli d’eau le
dispositif est transportable permet de prendre sa douche
après une baignade dans l’eau de mer ou autre le dispositif est un réservoir d’eau compresse grâce a son mini
compresseur et a son limiteur de pression voir détail (35)
la pression est gère automatiquement quand en ouvre la
vanne la pression baisse le compresseur se met en fonction quand la pression augmente le compresseur s’arrête
automatiquement grâce au limiteur de pression il est
muni de bouchon de purge (13) et de bouchon soupape
(36).
a
b
d
e
2.862.514 –
(A1) –
[03 13571]. –
A 47 L
9/02, A 47 L
9/06. –
SUCEUR D’ASPIRATEUR –
( I nve n t e u r : S O E N
ALAIN). –
Demandeur : SEB SA Société anonyme, –
Mandataire: SEB DEVELOPPEMENT
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne un suceur d’aspirateur ouvert vers la surface à nettoyer par au moins un
canal d’aspiration ménagé dans la semelle (11) du
suceur et relié, par deux tubulures (31, 30) articulées, à
un tube de liaison (2) connecté à un bâti d’aspirateur, la
première tubulure (31) étant articulée sur la semelle, la
seconde tubulure étant articulée sur la première, à distance de celle-ci, selon des axes sensiblement parallèles,
ledit suceur comportant au moins une roue susceptible
d’être proéminente par rapport à la semelle, ladite roue
étant montée sur l’axe d’articulation de la seconde tubulure (30), le suceur comportant par ailleurs un capot
recouvrant la semelle, caractérisé en ce que les points
d’articulation de la seconde tubulure (30) sur la première
(31) sont situés entre la semelle (11) et le capot, et en ce
que la semelle comporte des ouvertures de passage des
roues.
A47K
35
36
A61B
a 2.862.515 – b (A1) – d [03 13667]. – e 21 novembre 2003. – j A 61 B 3/032. – k APPAREIL DE DIAGNOSTIC OPHTALMIQUE POUR DIFFERENTS TYPES
DE TESTS –
( I n v e n t e u r : D I VO FA B I E N ) . –
Demandeur : ESSILOR INTERNATIONAL - COMPAGNIE GENERALE D’OPTIQUE Société anonyme, –
Mandataire: SANTARELLI
p
o
r
m L’appareil
de diagnostic ophtalmique comporte un
premier organe à regarder (6) depuis un emplacement
prédéterminé (4) et un deuxième organe à regarder (7, 8)
depuis ledit emplacement (4), adaptés chacun à afficher
des motifs de tests ophtalmiques, le deuxième organe à
regarder (7, 8) étant disposé entre le premier organe à
regarder (6) et l’emplacement prédéterminé (4); l’appareil comporte en outre un module de commande (5) des
premier et deuxième organes à regarder adapté à leur
faire prendre une première configuration dans laquelle le
deuxième organe à regarder (7, 8) est dans un état matérialisant des signes et le premier organe à regarder (6)
est dans un état uni, et une deuxième configuration dans
laquelle le deuxième organe à regarder (7, 8) est dans un
état transparent et le premier organe à regarder (6) est
dans un état matérialisant des signes.
a 2.862.516 – b (A1) – d [04 10148]. – e 24 septembre 2004. – j A 61 B 6/00. – k DISPOSITIF POUR
COMPRIMER UN TISSU A DES FINS D’IMAGERIE MEDICALE –
(Inventeurs :
L O K H A N DWA L L A
MURTUZA ; KAPUR AJAY ; BUCKLEY DONALD JOSEPH JR). –
Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, –
Mandataire : CASALONGA ET JOSSE . –
Priorité: US, 25 novembre 2003, n˚ 10723318.
p
o
r
f
m Le dispositif de la présente invention est un dispositif
servant à comprimer un tissu (105) destiné à être balayé
à des fins d’imagerie médicale. Le dispositif comprend
une membrane de compression (100) et un dispositif de
tension (90) couplé à la membrane pour appliquer une
force de traction à la membrane, afin de mettre ladite
membrane dans un état tendu au cours d’un processus
de prise d’images. Dans un mode de réalisation exemplaire qui associe le balayage par ultrasons à la mammographie par rayons X, ce dispositif de compression
permet de réaliser des images ultrasonores précises et
reproductibles en réduisant la distorsion et l’atténuation,
qui autrement seraient introduites comme conséquence
de l’association de ces procédés d’imagerie.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.517 –
(A1) –
[04 12075]. –
A 61 B 8/00. –
SYSTEMES POUR
DOTER UN DISPOSITIF PORTATIF DE RESSOURCES
ETENDUES –
(Inventeurs : HALMANN NAHI ; HALL
A N N E L I N D S AY ; A M E M I YA S H I N I C H I ) . –
Priorités: US, 25 novembre 2003, n˚ 60524941; US,
14 juillet 2004, n˚ 10891210.
j
k
p
o
r
f
m Procédés et systèmes pour imagerie à ultrasons. Le
procédé comprend les étapes consistant à coupler une
première sonde à ultrasons (106) à un dispositif d’imagerie à ultrasons portatif, la sonde étant conçue pour assurer un premier ensemble prédéterminé de fonctions, à
explorer un volume visé à l’aide du dispositif d’imagerie à
ultrasons portatif à un premier niveau de puissance
d’émission possible pour acquérir des données d’images
ultrasonores, coupler le dispositif d’imagerie à ultrasons
portatif à un dispositif d’extension de ressources, traiter
au moins une partie des données d’images ultrasonores
à l’aide d’un processeur (116) de dispositif d’imagerie à
ultrasons, et traiter au moins une partie des données
d’images ultrasonores à l’aide d’un processeur du dispositif d’extension de ressources.
a
b
d
e
2.862.518 –
(A1) –
[04 12466]. –
A 61 B 8/00. –
SONDE A ULTRASONS –
(Inventeurs : YANAGIHARA KOJI ; TSUKAHARA TADASHI; NOZAKI MITSUHIRO; MAACK TIMOTHY). –
Demandeur: GE MEDICAL SYSTEMS GLOBAL TECHNOLOGY COMPANY, LLC., –
Mandataire :
CASALONGA ET JOSSE . –
Priorité : US, 26
novembre 2003, n˚ 10723767.
j
k
p
o
r
f
m Sonde à ultrasons (100), souple pour le patient, et
comportant un système d’émission/réception d’ultrasons
et un boîtier pour loger le système. Le boîtier comprend
de façon intégrée un premier boîtier partiel (122) en
matière plastique dure ayant une ouverture à une première extrémité, et un deuxième boîtier partiel (124)
moulé conjointement avec le premier boîtier partiel afin
de couvrir l’ouverture pour s’étendre au-delà de l’extrémité, la surface d’émission/réception du système d’émission/réception d’ultrasons étant au contact de celui-ci
depuis l’intérieur.
A61B
37
38
A61B
a 2.862.519 – b (A1) – d [04 09963]. – e 21 septembre 2004. – j A 6 1 B
8/08, A 61 B
6/04. –
k ENSEMBLE D’INTERFACE DE SONDE ET SYSTEME
D’IMAGERIE AUTOMATISE COMPRENANT UN TEL
ENSEMBLE –
( I n ve n t e u r s : L O K H A N DWA L L A
MURTUZA; KAPUR AJAY). –
Demandeur: GENERAL
ELECTRIC COMPANY, –
Mandataire : CASALONGA
ET JOSSE . –
Priorité : US, 25 novembre 2003,
n˚ 10723571.
p
o
r
f
m Un ensemble d’interface de sonde (20) pour un système d’imagerie médicale automatisé est proposé.
L’ensemble comprend une plate-forme comprenant un
cadre intérieur pour supporter une sonde à ultrasons (22)
en relation espacée par rapport à une plaque de compression (24) agencé pour appliquer une charge de compression à un sein scanné pendant un processus
d’imagerie médicale. La plate-forme est adaptée pour
entrer en contact avec la plaque de compression pendant
le processus d’imagerie médicale. La plate-forme peut
comprendre une première liaison en pivot élastique pour
fournir un degré de liberté d’inclinaison autour d’un premier axe. La plate-forme peut comprendre en outre une
seconde liaison pivot élastique pour fournir un degré de
liberté d’inclinaison autour d’un second axe positionné
orthogonalement par rapport au dit premier axe. Les première et seconde liaisons permettent à une face (30) de
la sonde de rester sensiblement parallèle à la plaque de
compression.
a 2.862.520 – b (A1) – d [04 12012]. – e 12 novembre 2004. – j A 61 B 8/13. – k C O N F O R M AT E U R
DE FAISCEAUX A REPARTITION D’UNE SONDE A ULTRASONS –
(Inventeurs : HAUGEN GEIR ULTVEIT ;
LINNERUD PER ARNE ; KRISTOFFERSEN KJELL). –
p
o
r
f
m Sonde à ultrasons (100) à conformation de faisceaux,
comprenant un réseau d’éléments transducteurs (102) et
une carte de traitement (106) qui porte un processeur
(110) de signaux. Des connexions de signaux de réception, pour une ouverture de réception constituée par de
multiples éléments transducteurs (102), sont couplées au
premier processeur (110) de signaux. Une mémoire de
position est connectée au processeur (110) de signaux et
contient une position dans l’espace pour l’ouverture de
réception. Le processeur (110) de signaux extrait la position dans l’espace, détermine un déphasage de conformation de faisceaux dérivé de la position dans l’espace
pour chaque élément transducteur présent dans l’ouverture de réception et applique le déphasage respectif à
chaque signal de réception.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.521 –
(A1) –
[03 13719]. –
A 61 B 18/14, A 61 B 5/042, A 61 M 25/
04, 5/14. –
CATHETER DE DIAGNOSTIC ET D’INJECTION, NOTAMMENT POUR APPLICATION CARDIOLOGIQUE A COEUR BATTANT –
( I nve n t e u r s :
CHACHQUES JUAN CARLOS ; HERREROS JESUS ;
VEGA QUILEZ IGNACIO). –
Demandeur : CHACHQUES JUAN CARLOS, –
Mandataire : CABINET JP
COLAS
j
k
p
o
r
m Cathéter
destiné à l’injection dans un organe d’un
agent thérapeutique ou diagnostique, comportant
- un tube extérieur (12) flexible comportant des extrémités proximale (14) et distale (16), dans lequel une aiguille
(32) est montée coulissante axialement entre des positions rétractée et déployée dans lesquelles une pointe
(34) de l’aiguille, destinée à être piquée dans l’organe,
est rentrée à l’intérieur du tube extérieur et fait saillie hors
de ladite extrémité distale (16) de ce tube extérieur, respectivement,
- des moyens de commande apte à commander un coulissement de l’aiguille (32) entre les positions rétractée et
déployée, et
- des moyens de fixation (50) du cathéter sur l’organe,
mobiles entre des positions repliée et dépliée, et comportant de préférence une coupelle de succion (ventouse)
connectée à un système extérieur d’aspiration (de
vacuum).
Selon l’invention, l’aiguille est découplée des moyens de
fixation de manière que, au moins dans la position
dépliée des moyens de fixation, l’aiguille est coulissante
par rapport aux moyens de fixation.
Application cardiologique à coeur battant.
a
b
d
e
2.862.522 –
(A1) –
[03 13637]. –
A 61 C 19/04. –
DISPOSITIF ET PROCEDE DE MESURE DES CANAUX DES RACINES DES
DENTS UTILISABLE EN MEDECINE DENTAIRE –
N AC C AC H E
BECHARA). –
Demandeur: NACCACHE BECHARA
j
k
p
o
m Le·dispositif
de mesure des longueurs canalaires
dentaires est remarquable en ce qu’il permet de mesurer
la longueur de la racine dentaire traitée, par calcul
mathématique, à partir d’une seule valeur mesurée en
millimètre [MA] (14c) et du rapport obtenu entre deux longueurs [RB]/[RA] (14d) . Ceci est possible grâce à un dispositif comportant des jauges spécifiques (6) et
remarquables en ce qu’elles ne dépassent pas de la dent
ou très peu, en ce qu’elles permettent de mesurer les
longueurs des canaux fins, moyens ou larges, et en ce
qu’elles comportent des zones spécifiques permettant de
prendre des repère précis directement sur les radiographies pour mesurer, des repères coulissants spécifiques
et un procédé original (8). Il permet aussi de confirmer
grâce à un coupleur spécifique la validité des mesures
effectuées avec un localisateur d’apex. Et il permet surtout de réduire le risque de bougé des instruments conventionnels lors de la prise de radiographie par le
praticien, et d’accroître le confort du patient et du praticien, et de réduire très notablement les doses de rayons
X reçues par les patients. D’autres instruments spécifiques complémentaires aident à la manipulation du dispositif.
A61B
39
40
A61F
a 2.862.523 – b (A1) – d [03 13613]. – e 20 novembre 2003. – j A 61 F 2/12. – k P ROT H E S E M A M MAIRE IMPLANTABLE – p (Inventeur : TRENTESAUX
ELODIE CHARLOTTE OMBELINE). – o D e m a n d e u r :
PEROUSE PLASTIE Société par actions simplifiée, –
r Mandataire: CABINET LAVOIX
m Cette prothèse mammaire implantable comporte une
paroi (17) en matériau polymère déformable élastiquement. La paroi (17) en position déployée présente une
forme de cloche et délimite un évidement interne (16)
débouchant à la base de la prothèse suivant une ouverture délimitée par un bord (18) d’appui de la prothèse.
Application à la chirurgie esthétique ou reconstructive.
a 2.862.524 – b (A1) – d [03 13668]. – e 21 novembre 2003. – j A 61 F 2/16. – k IMPLANT OCULAIRE
POUR LA CORRECTION DES DEFAUTS DE LA VISION –
( I n ve n t e u r : D U V E RT J AC Q U E S ) . –
Demandeur: DUVERT JACQUES, –
Mandataire :
GERMAIN ET MAUREAU
p
o
r
m Cet implant permet la correction de diverses amétropies.
Il comprend, sur ou dans un même support (6) implantable dans un oeil (4), une première lentille (9) fixe, définissant un axe optique (A), et une seconde lentille (11)
mobile, déplaçable entre une position écartée latéralement de la première lentille (9) et une position dans
laquelle elle se superpose, suivant le même axe optique
(A), à la première lentille (9). Une position est notamment
prévue pour la vision de loin, et l’autre position pour la
vision de près. Le déplacement de la seconde lentille
(11), entre ses deux positions, peut être commandé
depuis l’extérieur par des moyens magnétiques.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.525 –
(A1) –
[03 13880]. –
A 61 F 5/00. –
BA L L O N I N T R A GASTRIQUE PRESENTANT UN ECRAN BARRIERE
AUX GAZ, PROCEDE DE FABRICATION CORRESPONDANT ET UTILISATION DE POLYMERES A EFFET BARRI E RE AUX G A Z P O U R FA B R IQU E R U N TE L
BALLON –
(Inventeurs : PAGANON PASCAL ; RICOL
JEAN PAUL GILBERT ; VALENCON NICOLAS FRANCOIS MICHEL). –
Demandeur : COMPAGNIE EUROPEENNE D’ETUDE ET DE RECHERCHE DE DISPOSITIFS POUR L’IMPLANTATION PAR LAPAROSCOPIE
Mandataire : CABINET DIDIER
MARTIN
j
k
p
o
r
m - Ballon intra-gastrique présentant un écran barrière
aux gaz, procédé de fabrication correspondant et utilisation de polymères à effet barrière aux gaz pour fabriquer
un tel ballon.
- L’invention concerne un ballon (1) intra-gastrique
expansible destiné à être implanté à l’intérieur de l’estomac d’un patient pour réduire le volume de l’estomac
dans le cadre d’un traitement de l’obésité, ledit ballon (1)
étant pourvu d’au moins une première poche (2) apte à
passer d’une position à volume réduit à une position
expansée par introduction d’un premier fluide de gonflage, caractérisé en ce ladite première poche (2) est
délimitée par une enveloppe (5) comportant au moins un
écran sensiblement imperméable aux gaz, ledit écran
comprenant dans sa composition au moins un polymère
à effet barrière aux gaz.
- Ballons intra-gastriques.
a
b
d
e
2.862.526 –
(A1) –
[03 13610]. –
A 61 F 5/44. –
SYSTEME COLLECTEUR D’URINE ET PANTALON SPECIAL INCONTINENCE –
(Inventeur :
SEIGNEZ
MARIA). –
Demandeur: SEIGNEZ MARIA
j
k
p
o
m C’est un pantalon spécialement conçu pour les personnes souffrant d’incontinence urinaire.
L’invention concerne un pantalon qui intègre un système
de collecte d’urine.
Le système de collecte d’urine est constitué de: un tissu
voile (1), un rectangle en mousse (2), une calotte
pubienne (3), un tube supérieur (4), une poche supérieure de passage (5), un tube inférieur (6), un système
de raccord (7) et une poche inférieure de stockage (8)
prévue avec une soupape (9).
Le pantalon présente un système de fixation (14) qui fixe
le tube supérieur (4), un tunnel (12) qui fixe le tube inférieur (6), une poche en tissu (10) qui accueille la poche
de stockage (8) une culotte spéciale (15).
Par une fermeture à glissière (13) masquée on accède
facilement à tout le système collecteur, on peut retirer
l’urine stockée et mettre en place une poche vide.
Cette invention donne la possibilité de sortir à des personnes souffrant d’incontinence urinaire, d’intégrer une
vie sociale, normale.
A61F
41
42
A61G
7/12, A 61 G
7/14. –
k PERCHE TELESCOPIQUE AUTONOME DE LEVAGE
MOTORISEE POUR FACILITER LE DEPLACEMENT
DES PERSONNES A MOBILITE REDUITE PAR LEVAGE
ET PENDULARITE –
(Inventeur : TOLLARD ALAIN
MARIE JEAN). –
Demandeur : TOLLARD ALAIN MARIE JEAN, –
Mandataire: TOLLARD ALAIN
p
o
r
m Perche télescopique autonome de levage motorisée
pour faciliter le déplacement des personnes à mobilité
réduite par levage et pendularité.
L’invention concerne un dispositif autonome de déplacement pour les personnes à mobilité réduite ou d’aide au
déplacement pour des personnes plus atteintes.
Le dispositif est constitué de points fixes (14) au plafond
et d’une perche télescopique (2/3) supportant le poids
d’un homme et pouvant s’allonger ou se rétrécir à volonté
grâce à une motorisation (6) sur batterie. La personne à
mobilité réduite peut transporter elle-même ce dispositif
au droit des déplacements qu’elle a à effectuer (entre
fauteuil et cuvette de wc par exemple, fauteuil et baignoire ou douche, fauteuil et lit, etc).
a 2.862.528 – b (A1) – d [03 13843]. – e 25 novembre 2003. – j A 6 1 H 3 9 / 0 0 , A 6 1 N
7/00. –
k SONDE D’ACUPUNCTURE ACOUSTIQUE ET APPAREIL D’ACUPUNCTURE ACOUSTIQUE METTANT EN
OEUVRE CETTE SONDE –
( I nve n t e u r : L A B L A N CHY JEAN PIERRE). –
Demandeur : LABLANCHY
JEAN PIERRE, –
Mandataire : PONTET ET ALLANO
SARL
p
o
r
m Sonde
d’acupuncture acoustique (1), prévue pour
appliquer des ondes acoustiques sur un organe situé à
l’intérieur du corps d’un être humain ou d’un animal,
comprenant un dispositif (2) générateur d’ondes acoustiques et un dispositif (3) transmetteur de ces ondes
acoustiques.
Le générateur d’ondes acoustiques comprend un transducteur électrodynamique (2) comportant une membrane
vibrante (8), et le transmetteur d’ondes acoustiques comprend une enceinte (3) prévue pour contenir un fluide (4)
dont une première paroi (31) est étroitement couplée à la
membrane vibrante (8) et une seconde paroi (30) est prévue pour être appliquée contre une portion de peau (P)
du corps qui est sensiblement au niveau de l’organe.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.529 –
(A1) –
[03 13631]. –
A 61 K
7/11, A 61 K
7/075. –
COMPOSITION DE LAVAGE ET DE CONDITIONNEMENT DES FIBRES KERATINIQUES COMPRENANT
UN COPOLYMERE DIBLOC AMPHIPHILE PARTICULIER. –
(Inventeurs : GIROUD FRANCK ; DUBIEF
CLAUDE). –
Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne une composition de
lavage et de conditionnement des fibres kératiniques,
comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable:
au moins un tensioactif anionique,
au moins un copolymère dibloc amphiphile, anionique ou
non ionique, comportant un bloc hydrophile et un bloc
hydrophobe, différent d’un copolymère dibloc d’oxyde
d’éthylène et d’oxyde de propylène, d’un copolymère
blocs d’uréthane et d’un copolymère blocs de siloxane,
ledit copolymère dibloc amphiphile présentant un rapport
du nombre de motifs monomères du bloc hydrophile au
nombre de motifs monomères du bloc hydrophobe allant
de 7 à 24.
L’invention concerne aussi l’utilisation de ladite composition pour le lavage et le conditionnement des fibres kératiniques, et un procédé de lavage et de conditionnement
des fibres kératiniques la mettant en oeuvre.
a
b
d
e
2.862.530 –
(A1) –
[03 50883]. –
A 61 K 7/13. –
COMPOSITION
POUR LA COLORISATION DES FIBRES KERATINIQUES COMPRENANT UN COLORANT OU UN PRECURSEUR DE COLORANT –
( I nve n t e u r s : P L O S
GREGORY ; GAWTREY JONATHAN ; KRAVTCHENKO
SYLVAIN). –
Mandataire: L’OREAL
j
k
p
o
r
m La présente invention a pour objet une composition
pour la coloration des fibres kératiniques, et en particulier
des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux,
comprenant au moins un composé comportant un cycle
pouvant subir une ouverture en formant un groupement
acide et / ou le colorant correspondant à ce composé
dont le cycle est ouvert.
La présente invention permet en particulier d’obtenir une
coloration des fibres kératiniques avec des reflets intenses et tenaces pouvant être modifiée, effacée et reformée plusieurs fois sans perte de couleur.
A61K
43
44
A61K
a 2.862.531 – b (A1) – d [03 50884]. – e 21 novembre 2003. – j A 61 K 7/13. – k UTILISATION POUR
LA COLORATION DES FIBRES KERATINIQUES D’UNE
COMPOSITION COMPRENANT UN COLORANT OU UN
PRECURSEUR DE COLO RANT –
( I n ve n t e u r s :
PLOS GREGORY ; GAWTREY JONATHAN ; KRAVTCHENKO SYLVAIN). –
Demandeur: L’OREAL Société
anonyme, –
p
o
r
m La présente invention a pour objet l’utilisation pour la
coloration des fibres kératiniques, et en particulier des
fibres kératiniques humaines telles que les cheveux,
d’une composition comprenant au moins un composé
comportant un cycle lactone et / ou le colorant correspondant à ce composé dont le cycle lactone est ouvert.
a 2.862.532 – b (A1) – d [03 50885]. – e 21 novembre 2003. – j A 61 K 7/13. – k C O M P O S I T I O N
POUR LA COLORATION DES FIBRES KERATINIQUES
COMPRENANT UN COLORANT OU UN PRECURSEUR
DE COLORANT –
(Inventeurs : PLOS GREGORY ;
GAWTREY JONATHAN ; KRAVTCHENKO SYLVAIN). –
D e m a n d e u r : L’ O R E A L S o c i é t é a n o n y m e , –
p
o
r
pour la coloration des fibres kératiniques, et en particulier
des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux,
comprenant au moins un dimère de composés comportant un cycle lactone et / ou un colorant correspondant à
ce dimère dont l’un des cycles lactone ou les deux sont
ouverts.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.533 –
(A1) –
[03 13662]. –
A 61 K 7/48. –
UTILISATION COSMETIQUE D’AU MOINS UN ACTIVATEUR DE LA PRODUCTION D’UNE INTERLEUKINE 11, COMME AGENT
AMINCISSANT TOPIQUE –
( I nve n t e u r : RU B I N S TENN GILLES). –
Demandeur: L’OREAL Société anonyme, –
j
k
p
o
r
m L’invention concerne l’utilisation cosmétique dans une
composition pour application topique, d’au moins un activateur de la production d’une interleukine 11 (IL11), par
des cellules épidermiques cutanées et/ou des cellules de
la glande sébacée, en tant qu’agent amincissant.
En particulier, ledit activateur est choisi parmi un
hydroxystilbène et/ou ses dérivés et/ou un extrait végétal
le contenant.
L’invention concerne également des compositions cosmétiques amincissantes particulières et un procédé cosmétique pour prévenir et/ou lutter contre la cellulite ou la
peau d’orange et/ou pour affiner la silhouette ou les contours du visage.
a
b
d
e
2.862.534 –
(A1) –
[03 50916]. –
A 61 K 7/48, A 61 K 7/02, 7/032, 7/
031, 7/035. –
COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT DES PARTICULES DE DURETE DIFFERENTE –
(Inventeurs : MAC DERMOTT PADRAIG ; OHANIAN CECILE). –
Demandeur: L’OREAL Société anonyme, –
j
k
p
o
r
m L’invention a pour objet une composition cosmétique
comprenant des premières et deuxièmes particules solides ayant un indice de réfraction inférieur ou égal à 1,6,
les premières et deuxièmes particules solides ayant des
duretés différentes, les premières particules solides étant
des particules solides non siliconées.
L’invention a également pour objet une composition cosmétique comprenant des premières et deuxièmes particules solides ayant un indice de réfraction inférieur ou
égal à 1,6, les premières particules solides étant des particules solides non siliconées non déformables et les
deuxièmes particules solides étant des particules solides
déformables.
En particulier, la composition comprend des particules de
verres et des particules d’organopolysiloxane réticulé
élastomère.
Application au maquillage et au soin de la peau.
A61K
45
46
A61K
a 2.862.535 – b (A1) – d [03 50888]. – e 21 novembre 2003. – j A 61 K 9/08, A 61 K 9/14, 38/20 //
(A 61 K 38/20, 38:00). – k FORMULATIONS PHAR-
BOPI 05/21
le site d’injection, cette gélification étant provoquée par
une protéine présente dans le milieu physiologique.
MACEUTIQUES POUR LA LIBERATION PROLONGEE
D’INTERLEUKINES ET LEURS APPLICATIONS THERAPEUTIQUES –
(Inventeurs : BIGNON SOPHIE ;
SOULA OLIVIER; MEYRUEIX REMI). –
Demandeur :
F L A M E L T E C H N O L O G I E S S o c i é t é a n o ny m e , –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m La présente invention concerne de nouvelles formulations pharmaceutiques à base de suspensions colloïdales aqueuses stables et fluides pour la libération
prolongée de une interleukine -IL- (et un ou plusieurs
autres principe(s) actif(s) éventuels), ainsi que les applications, notamment thérapeutiques, de ces formulations.
Le but de l’invention est de proposer une formulation
pharmaceutique fluide pour la libération prolongée
d’interleukine(s) (et un ou plusieurs autres principe(s)
actif(s) éventuels), permettant après injection par voie
parentérale d’accroître significativement la durée de libération in vivo d’IL, tout en diminuant le pic de concentration plasmatique de cette IL, ladite formulation se devant
par ailleurs d’être stable à la conservation et de surcroît
biocompatible, biodégradable non-toxique, non-immunogène et bien tolérée localement.
La formulation selon l’invention est une suspension colloïdale aqueuse de basse viscosité, de particules submicroniques de polymère PO biodégradable, hydrosoluble
et porteur de groupements hydrophobes (GH), lesquelles
particules étant associées de façon non covalente avec
au moins une interleukine (et un ou plusieurs autres principe(s) actif(s) éventuels) et formant un dépôt gélifié sur
a 2.862.536 – b (A1) – d [03 50887]. – e 21 novembre 2003. – j A 61 K 9/14, A 61 K 38/21, 38/20, 47/
42. – k FORMULATIONS PHARMACEUTIQUES POUR
LA LIBERATION PROLONGEE DE PRINCIPE(S) ACTIF(S), AINSI QUE LEURS APPLICATIONS NOTAMMENT THERAPEUTIQUES –
(Inventeurs : POULIQUEN GAUTHIER ; SOULA OLIVIER ; MEYRUEIX
REMI; NICOLAS FLORENCE). –
Demandeur : FLAMEL TECHNOLOGIES Société anonyme, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
p
o
r
prolongée de principe(s) actif(s), en particulier protéinique(s), ainsi que les applications, notamment thérapeutiques, de ces formulations.
pharmaceutique fluide pour la libération prolongée de
principe(s) actif(s), permettant après injection par voie
parentérale d’accroître significativement la durée de libération in vivo d’une protéine thérapeutique tout en diminuant, le pic de concentration plasmatique de la protéine
active, et qui soit par ailleurs stable à la conservation et
de surcroît biocompatible, biodégradable non-toxique,
non-immunogène et bien tolérée localement.
au moins un principe actif (PA) et formant un dépôt gélifié
sur le site d’injection, cette gélification étant provoquée
par une protéine présente dans le milieu physiologique.
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.537 –
(A1) –
[03 13664]. –
A 61 K 31/13, A 61 P 17/00. –
UTILISATION DU FEPRADINOL POUR LA PREPARATION D’UNE COMPOSITION PHARMACEUTIQUE
P O U R L E T R A I T E M E N T D E L A RO S AC E E –
(Inventeurs : FOLFI FABRIZIO ; PILGRIM WILLIAM
ROBERT). –
Demandeur : GALDERMA RESEARCH
& DEVELOPMENT Société en nom collectif, –
j
k
p
o
r
m La
présente invention se rapporte à l’utilisation de
fepradinol pour la préparation de nouvelles compositions
pharmaceutiques, plus particulièrement dermatologiques, utiles pour le traitement de la rosacée.
a
b
d
e
2.862.538 –
(A1) –
[03 13666]. –
A 61 K 31/165, A 61 P 17/00. –
UTILISATION DE L’IDROCILAMIDE POUR LA PREPARATION D’UNE COMPOSITION PHARMACEUTIQUE
ROBERT). –
j
k
p
o
r
m La
l’idrocilamide pour la préparation de nouvelles compositions pharmaceutiques, plus particulièrement dermatologiques, utiles pour le traitement de la rosacée.
A61K
47
48
A61K
a 2.862.539 – b (A1) – d [03 13665]. – e 21 novembre 2003. – j A 6 1 K 3 1 / 1 6 7 , A 6 1 P 1 7 / 0 0 . –
k UTILISATION DU PIKETOPROFEN POUR LA FABRICATION D’UNE COMPOSITION PHARMACEUTIQUE
ROBERT). –
p
o
r
m La
piketoprofen pour la préparation de nouvelles compositions pharmaceutiques, plus particulièrement dermatologiques, utiles pour le traitement de la rosacée.
a 2.862.540 – b (A1) – d [03 13660]. – e 21 novembre 2003. – j A 61 K 31/59, A 61 K 47/02, 9/12, A 61 P
9/00, 17/00, 19/00, 35/00, 37/00. – k COMPOSITION
SOUS FORME DE SPRAY COMPRENANT UN ACTIF
PHARMACEUTIQUE, AU MOINS UN SILICONE VOLATILE ET UNE PHASE NON POLAIRE NON VOLATILE –
(Inventeurs : PITRE FRANCK ; FREDON LAURENT ;
MALLARD CLAIRE). –
Demandeur: GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENT Société en nom collectif, –
p
o
r
m L’invention se rapporte à une composition sous forme
de spray comprenant un actif pharmaceutique, au moins
un silicone volatile et une phase non polaire non volatile
dans un milieu physiologiquement acceptable, à son procédé de préparation, à son utilisation en cosmétique et
en dermatologie.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.541 –
(A1) –
[03 50886]. –
A 61 K 47/48, A 61 P 35/00. –
FORMULATIONS PHARMACEUTIQUES POUR LA
LIBERATION PROLONGEE D’INTERFERONS ET
L E U R S A P P L I C AT I O N S T H E R A P E U T I Q U E S –
(Inventeurs : POULIQUEN GAUTHIER ; MEYRUEIX
REMI; SOULA OLIVIER). –
Demandeur : FLAMEL
TECHNOLOGIES Société anonyme, –
Mandataire :
CABINET PLASSERAUD
j
k
p
o
r
prolongée de un interféron-IFN-(et un ou plusieurs autres
principe(s) actif(s) éventuels), ainsi que les applications,
notamment thérapeutiques, de ces formulations.
pharmaceutique fluide pour la libération prolongée
d’interféron(s) (et un ou plusieurs autres principe(s)
actif(s) éventuels), permettant après injection par voie
parentérale d’accroître significativement la durée de libération in vivo des interférons, tout en diminuant le pic de
concentration plasmatique de cet IFN, ladite formulation
se devant par ailleurs d’être stable à la conservation et
de surcroît biocompatible, biodégradable non-toxique,
non-immunogène et bien tolérée localement.
au moins une interféron (et un ou plusieurs autres principe(s) actif(s) éventuels) et formant un dépôt gélifié sur
a
b
d
e
2.862.542 –
(A1) –
[03 13757]. –
A 61 M
5/32, A 61 M
5/24. –
DISPOSITIF DE PROTECTION D’AIGUILLE DESTINE A UNE CARPULE, ET DISPOSITIF D’INJECTION
COMPRENANT UNE CARPULE ET CE DISPOSITIF DE
PROTECTION –
(Inventeur : PESSIN OLIVIER). –
D e m a n d e u r : S E DAT S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: CABINET LAVOIX
j
k
p
o
r
m Le dispositif (2) auxiliaire de protection d’aiguille (30)
comporte:
- un support de protecteur (20) délimitant une chambre
(27) de réception d’un réservoir (1) de fluide à injecter
équipé d’un piston (8), lequel support (20) est équipé de
moyens de solidarisation (31) audit réservoir (1);
- un protecteur d’aiguille (22) mobile par rapport au support (20), entre une position rétractée et une position
déployée de protection de l’aiguille (30).
Le support (20) comporte ladite aiguille (30) suivant l’axe
de la chambre (27). Lesdits moyens de solidarisation (31)
comportent des crochets (32) faisant saillie dans ladite
chambre (27) délimitant, autour de ladite aiguille (30),
une cage (31) pour l’enclenchement élastique autour du
goulot (10) d’une carpule (1) formant ledit réservoir.
A61K
49
le site d’injection, cette gélification étant provoquée par
une protéine présente dans le milieu physiologique.
50
A61N
a 2.862.543 – b (A1) – d [03 13629]. – e 21 novembre 2003. – j A 6 1 N
1/365, A 61 N
1/39. –
k DISPOSITIF MEDICAL IMPLANTABLE ACTIF COMPRENANT UNE FONCTION DE SUIVI DE L’ACTIVITE
SYMPATHICO-VAGALE PAR ANALYSE DE L’ACCELERATION ENDOCARDIAQUE –
(Inventeurs : VITALI
LUCA; GAGGINI GUIDO). –
Demandeur : ELA MEDICAL Société anonyme, –
Mandataire : DUPUIS LATOUR DOMINIQUE
p
o
r
m Ce dispositif comprend des moyens de recueil d’au
moins un paramètre physiologique du patient, et des
moyens d’analyse, recevant en entrée le(s)dit(s) paramètre(s) et délivrant en sortie des données représentatives
de l’activité sympathico-vagale du patient. Le paramètre
physiologique est une accélération endocardiaque (EA),
et les données représentatives comprennent au moins
une valeur fonction de cette accélération endocardiaque,
notamment fonction d’un premier pic (PEA I) lors de la
phase de contraction ventriculaire isovolumique et/ou
d’un second pic (PEA II) lors de la phase de relaxation
ventriculaire isovolumique.
a 2.862.544 – b (A1) – d [03 13721]. – e 24 novembre 2003. – j A 63 B 29/08. – k PIOLET POUR L’ALPINISME AVEC POIGNEE DE PREHENSION REGLABLE –
(Inventeur: PETZL PAUL). –
Demandeur :
ZEDEL Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET HECKE
p
o
r
m Le piolet pour l’alpinisme comporte une tête, un manche et une poignée de préhension anatomique (13) ayant
une extrémité libre et une extrémité (15) solidaire du
manche. La poignée de préhension (13) délimite une
zone de prise en main (19) du piolet et comporte des
moyens de réglage de la longueur de la zone de prise en
main (19). Les moyens de réglage comportent un
embout de réglage (18) agencé à l’extrémité libre de la
poignée de préhension (13). La zone de prise en main
(19) est délimitée par l’embout de réglage (18) et par une
protubérance (20) de la poignée de préhension (13) à
son extrémité (15) solidaire du manche. L’embout de
réglage (18) est monté à pivotement autour d’un axe de
rotation (21). La poignée de préhension (13) comporte
une pluralité d’orifices (22) et un élément de blocage (23)
destiné à être introduit dans l’un des orifices (22) et à
maintenir l’embout de réglage (18) dans une position
déterminée.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.545 –
(A1) –
[03 13709]. –
A 63 C 9/00. –
DISPOSITIF D’ACC U E I L D ’ U N P I E D O U D ’ U N E C H AU S S U R E –
COUDERC
BERNARD). –
Demandeur : SALOMON SA Société anonyme, –
Mandataire: SALOMON SA
j
k
p
o
r
m Dispositif d’accueil (1) d’un pied ou d’une chaussure
sur un engin de sport (2), le dispositif (1) comprenant une
embase (3) qui présente une face d’accueil (6) prévue
pour être tournée vers le pied ou la chaussure et une
face d’appui (7) prévue pour être tournée vers l’engin (2),
le dispositif (1) comprenant une couverture (41) pour
couvrir en partie au moins la face d’accueil (6) de
l’embase (3).
Le dispositif présente des moyens d’assemblage sans
outil de la couverture (41) avec l’embase (3).
a
b
d
e
2.862.546 –
(A1) –
[03 13602]. –
A 63 C 9/084. –
TALONNIERE SIMPLIFIEE DE FIXATION DE SECURITE POUR CHAUSSURE DE SKI –
(Inventeurs : BUQUET THIERRY ;
FARGES FREDERIC). –
Demandeur : LOOK FIXATIONS SA Société anonyme, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS
j
k
p
o
r
m Talonnière de fixation de sécurité pour chaussure de
ski comprenant un corps tubulaire (1) possédant une
fonction de déclenchement et comportant à une de ses
extrémités un agrippe talon (2) destiné à maintenir le
talon d’une chaussure de ski sur un ski, ce corps tubulaire (1) étant articulé en rotation autour d’une came (3)
formée dans une pièce cylindrique, cette came étant solidaire de deux bras (4) latéraux reliés à une embase (8)
montée mobile longitudinalement sur un socle (9) destiné
à être fixé sur un ski, l’écartement des deux bras (4) au
niveau de l’embase étant inférieur à leur écartement au
niveau de leur liaison avec la came.
A63C
51
52
B01D
a 2.862.547 – b (A1) – d [03 13804]. – e 25 novembre 2003. – j B 01 D 51/00, B 01 D 35/18, 53/96, 53/
56. – k DISPOSITIF POUR LE TRAITEMENT THERMIQUE D’UN FILTRE A PARTICULES OU D’UN PIEGE A
OXYDES D’AZOTE –
(Inventeurs : MORTIER JEAN
PIERRE ; PETIT BERTRAND ; RADENAC ERWAN ; TACHY CHRISTOPHE). –
D e m a n d e u r : R E N AU LT
S.A.S Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET JOLLY
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif pour le traitement
thermique d’un filtre à particules ou d’un piège à oxydes
d’azote (12) de véhicule automobile, comprenant un circuit de circulation de fluide (7, 16) apte à être relié au filtre ou piège à traiter afin de faire circuler le fluide à
travers le filtre ou piège, un moyen de chauffage (5) apte
à chauffer le fluide avant son entrée dans le filtre ou
piège et un moyen de commande du moyen de chauffage.
a 2.862.548 – b (A1) – d [03 13594]. – e 20 novembre 2003. – j B 01 J 23/96, B 01 J 38/30, 38/44, C 10 G
35/085 // (B 01 J 23/96, 103:66, 103:56, 105:84). –
REGENERATION HORS SITE DE CATALYSEURS DE
REFORMAGE –
(Inventeur: DUFRESNE PIERRE). –
Demandeur : EUROPEENNE DE RETRAITEMENT
DE CATALYSEURS EURECAT Organisme professionnel, –
Mandataire: INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
k
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de régénération de
catalyseurs de conversion d’hydrocarbures, le catalyseur
comprenant généralement au moins un métal précieux,
de préférence un métal du groupe VIII de la classification
périodique des éléments, éventuellement au moins un
métal additionnel, au moins un halogène et au moins un
support poreux, le procédé selon l’invention comportant
au moins une étape de combustion du catalyseur usé et
au moins une étape d’oxyhalogénation, ces étapes étant
réalisées dans une même zone unique de régénération
dans laquelle la catalyseur à régénérer s’y trouve sous la
forme d’un lit fluidisé.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.549 –
(A1) –
[03 13842]. –
B 05 B 9/04, B 05 B 15/12, A 47 K 3/30
// A 61 K 7/42. –
APPAREIL DE PULVERISATION
D’UN PRODUIT DE TRAITEMENT SUR LE CORPS HUMAIN, NOTAMMENT D’UN AUTOBRONZANT –
( I n ve n t e u r : S AU S S I E R J E A N L O U I S ) . –
Demandeur : SC SWISS COSMETOLOGIE SARL, –
Mandataire: NONY & ASSOCIES
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne un appareil de pulvérisation d’un produit (P) de traitement du corps humain,
notamment un autobronzant, comportant:
- une cabine dans laquelle une personne à traiter peut
pénétrer au moins partiellement, ou devant laquelle une
personne à traiter peut se placer,
- au moins une buse de pulvérisation du produit dans un
espace intérieur de la cabine, cette buse de pulvérisation
étant alimentée par du produit sous pression provenant
d’une pompe individuelle (14) qui lui est associée.
a
b
d
e
2.862.550 –
(A1) –
[03 13647]. –
B 09 B 3/00, C 04 B 7/28, 7/34, C 22 B
7/00. –
PROCEDE DE PRE-STABILISATION DE DECHETS INDUSTRIELS –
(Inventeurs :
SERON
ALAIN; GALLE CAVALLONI PIERRE; GABORIAU HERVE). –
Demandeur : BUREAU DE RECHERCHES
GEOLOGIQUES ET MINIERES BRGM Etablissement
p u bl i c à c a r a c t è r e i n d u s t r i e l e t c o m m e r c i a l , –
Mandataire: CABINET GUIU ET BRUDER
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de préstabilisation de déchets solides contenant des polluants.
Ce procédé est caractérisé en ce que l’on soumet les
déchets à une opération de maturation à l’abri du gaz
carbonique et en présence d’eau et de chaux de façon à
former au cours de celle-ci des phases minérales de type
hydroxyde double lamellaire. (fig.1)
B05B
53
54
B22F
a 2.862.551 – b (A1) – d [03 13684]. – e 21 novembre 2003. – j B 22 F 5/10, G 10 K 11/165, B 32 B 3/
20. – k PROCEDE DE FABRICATION DE SPHERES
CREUSES, SPHERES CREUSES AINSI OBTENUES,
ET DISPOSITIF D’ABSORPTION DES SONS LES UTILISANT –
(Inventeurs : DELVERDIER OSMIN ; VIE
PHILIPPE). –
Demandeur : ATECA Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m Procédé de fabrication de sphères creuses:
- on recouvre des mandrins dans un malaxeur par un
liant polymérique;
- on prépare un premier matériau pulvérulent, sous forme
de poudre organique ou de poudre métallique ou minérale ou de fibres, et un second matériau pulvérulent
décomposable par la chaleur et/ou soluble dans un solvant
- on mélange lesdits matériaux pulvérulents et on les
ajoute dans le malaxeur;
- on sèche les mandrins revêtus ainsi obtenus;
- on réalise une cuisson des mandrins revêtus pour provoquer la destruction des mandrins et du second matériau pulvérulent, et la réticulation du liant, pour obtenir
des sphères creuses à parois poreuses et perforées;
- éventuellement on plonge les sphères dans un solvant;
- et on réalise un perçage mécanique desdites sphères
creuses.
Sphères creuses, et dispositif d’absorption des sons les
utilisant.
a 2.862.552 – b (A1) – d [03 50915]. – e 26 novembre 2003. – j B 2 3 K 2 6 / 1 6 , B 2 3 K 2 6 / 1 8 . –
k PROCEDE ET DISPOSITIF POUR SOUDER DES PIECES METALLIQUES AU LASER – p (Inventeurs : CRIQUI BERNARD ; SOREL VERONIQUE MADELEINE
ANGELE; FAYS SAMUEL). –
Demandeur : RENAULT
Mandataire :
BREVATOME
o
r
m Un procédé pour souder au laser (5) deux tôles (1, 2)
en acier galvanisées est décrit. Pour évacuer le gaz issu
de la vaporisation de la couche de zinc (3), des billes (8)
de matériau, inerte ou métallique, créent une couche
intercalaire poreuse (6) sur la zone à souder (7). Un dispositif est également décrit pour appliquer ce procédé.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.553 –
(A1) –
[03 13859]. –
B 23 P 23/06, B 25 J 18/04. –
M O D U L E D E L I G N E D E FA B R I C AT I O N –
(Inventeur: TOURNOIS GERARD). –
Demandeur :
ABB MC Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET BOETTCHER
j
k
p
o
r
m Module de ligne de fabrication comprenant une plateforme (1) rectangulaire sur laquelle sont montés au
moins un outil robotisé (6, 7) et un organe de circulation
(12) et/ou d’indexation pour un produit à ouvrager dans
un module, dans lequel l’organe de circulation (12) comporte une structure de support (13) allongée, montée sur
la plate-forme autour d’un pivot central (14) pour pouvoir
tourner entre une première position de transport dans
laquelle la dimension longitudinale de la structure (13)
est parallèle à la plus grande dimension (L) de la plateforme (1) et une seconde position perpendiculaire à la
première.
a
b
d
e
2.862.554 –
(A1) –
[03 13678]. –
B 25 B 7/12, B 25 B 13/50. –
PINCE
A COMMANDE DECALEE ET SON UTILISATION NOTAMMENT POUR INTERVENIR DANS DES ZONES
INACCESSIBLES A LA MAIN D’UN REGARD OU ANALOGUE. –
(Inventeurs : BASQUIN PIERRE ; CHARLES JEROME). –
D e m a n d e u r : M A N U FAC T U R E
D’APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS MAEC
Mandataire: PONTET ALLANO &
ASSOCIES
j
k
p
o
r
m Pince à commande décalée permettant une intervention dans une zone inaccessible à la main, caractérisée
en ce qu’elle comprend un tube mobile (1) monté coulissant sur un tube fixe (2) qui porte à son extrémité, un axe
(3) sur lequel sont montés pivotants, deux éléments de
pince (4, 5) comportant chacun une mâchoire (6, 7) à
l’une de ses extrémités, le tube mobile (1) comportant à
son extrémité proche dudit axe (3) du tube fixe (2), deux
doigts (8, 9) espacés par rapport à l’axe commun aux
deux tubes (1,2), engagés chacun dans une lumière
allongée (10, 11) réalisée sur une partie (4a, 4b) de l’élément de pince correspondant et s’étendant entre ledit
axe (3) et l’extrémité de l’élément de pince (4, 5) opposée
à celle portant une mâchoire (6, 7), de telle sorte que le
coulissement relatif des deux tubes (1, 2) commande le
pivotement autour dudit axe (3) des deux éléments de
pince (4, 5).
B23P
55
56
B25C
a 2.862.555 – b (A1) – d [04 52759]. – e 25 novembre 2004. – j B 25 C 1/08. – k OUTIL DE SCELLEMENT – p (Inventeurs : EHMIG GERHARD ; DITTRICH
TILO; GANTNER GEBHARD). – o Demandeur : HILTI
AKTIENGESELLSCHAFT, – r Mandataire : NONY &
ASSOCIES . – f Priorité : DE, 26 novembre 2003,
n˚ 10355375.
m La
présente invention concerne un outil de scellement actionné par combustion interne (10), avec un
mécanisme de scellement (12) et avec un dispositif de
sécurité (30) réagissant à la température de fonctionnement du mécanisme de scellement (12), afin d’empêcher
une opération de scellement en cas de dépassement
d’une température limite. Le dispositif de sécurité (30)
contient un mécanisme de commande (31), réagissant à
la température du mécanisme de scellement (12), qui
prend au-dessous de la température limite une première
position (32) dans laquelle une opération de scellement
avec l’outil de scellement (10) est autorisée et qui, lorsque la température du mécanisme de scellement (12)
dépasse la température limite, prend une seconde position (33) dans laquelle une opération de scellement avec
l’outil de scellement (10) est impossible.
a 2.862.556 – b (A1) – d [03 08886]. – e 1 8 j u i l l e t
2003. – j B 25 H 7/04. – k UNITE DE MARQUAGE
DE TYPE NUMEROTEUR PAR DEFORMATION –
D e m a n d e u r : RO B OT I C S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: CABINET GASQUET
o
r
m Tête de marquage (2) destinée plus particulièrement
au marquage des objets métalliques tels que des tôles
et, par exemple, des tôles de carrosserie automobile
d’aviation ou d’électroménager qui nécessitent un repérage, du type comprenant une succession de plusieurs
molettes de marquage montées en rotation sur un axe
transversal, caractérisée en ce que la succession de
molettes est un empilage de plusieurs molettes de marquage disposées côte à côte de façon adjacente sur l’axe
de pivotement et sans espace entre chacune d’elles,
c’est-à-dire entre leurs flancs respectifs adjacents, et en
ce qu’elle comprend un cliquet de commande monobloc.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a 2.862.557 – b (A1) – d [04 03357]. – e 3 1 m a r s
2004. – j B 25 H 7/04. – k UNITE DE MARQUAGE
DE TYPE NUMEROTEUR PAR DEFORMATION –
(Inventeurs : FERROUD PLATTET FERNAND ; BOUCHET ANDRE). –
Demandeur : ROBOTIC Société
anonyme, –
Mandataire : CABINET GASQUET . –
Priorité: FR, 18 juillet 2003, n˚ 0308886.
p
o
r
f
m Tête de marquage (2) destinée plus particulièrement
au marquage des objets métalliques tels que des tôles
et, par exemple, des tôles de carrosserie automobile
d’aviation ou d’électroménager qui nécessitent un repérage, du type comprenant une succession de plusieurs
molettes de marquage montées en rotation sur un axe
transversal, caractérisée en ce que la succession de
molettes est un empilage de plusieurs molettes de marquage disposées côte à côte de façon adjacente sur l’axe
de pivotement et sans espace entre chacune d’elles,
c’est-à-dire entre leurs flancs respectifs adjacents, et en
ce qu’elle comprend un cliquet de commande monobloc.
a
b
d
e
2.862.558 –
(A1) –
[03 13608]. –
B 26 B 15/00, H 02 J 7/00. –
OUTIL
PORTATIF ELECTRIQUE AUTONOME DE PUISSANCE –
(Inventeur :
PELLENC
ROGER). –
D e m a n d e u r : P E L L E N C S o c i é t é a n o ny m e , –
Mandataire: NUSS
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne un ensemble d’outil
électrique portatif autonome de puissance tel que par
exemple sécateur, scie à chaîne, outil de récolte de fruits,
tondeuses à gazon à fils, marteau piqueur ou analogue,
comprenant au moins trois sous-ensembles fonctionnels
distincts, outil caractérisé en ce que:
le deuxième sous-ensemble (3) est portable par l’opérateur et est constitué, d’une part, par une batterie électrochimique (5) lithium-ion ou lithium polymère formée par
association de plus de quatre cellules (6) en série, chaque cellule étant composée d’un élément ou de plusieurs
éléments en parallèle et, d’autre part, par un module (7)
de contrôle et de commande de la batterie (5), assurant
dans le temps et de manière contrôlée une capacité
maximale de la batterie et une utilisation optimale de
l’outil;
le premier sous-ensemble (2) est soumis durant son
fonctionnement à un contrôle par un système (8) de limitation en courant adapté à préserver la batterie lithiumion ou lithium polymère (5) dont il puise l’énergie;
le troisième sous-ensemble (4) consiste au moins en une
source d’alimentation électrique dont la tension et le courant sont adaptés à la recharge de la batterie lithium-ion
ou lithium polymère (5).
B25H
57
58
B29C
a 2.862.559 – b (A1) – d [03 13740]. – e 24 novembre 2003. – j B 29 C 45/14, B 60 G 7/00, B 29 C 70/
76. – k BRAS DE SUSPENSION D’ESSIEU POUR VEHICULE AUTOMOBILE ET UN PROCEDE DE FABRICATION –
(Inventeur: ROT CLAUDE). –
Demandeur :
CF GOMMA SPA, –
Mandataire: REGIMBEAU
p
o
r
m L’invention concerne notamment un procédé de fabrication d’un bras (1) de suspension d’essieu pour véhicule automobile, qui est constitué d’une barre rigide (10)
qui se prolonge par deux têtes opposées (2) comportant
chacune une ouverture traversante, notamment perpendiculaire à la dite barre (10), pour la réception d’une articulation (3) généralement cylindrique, laquelle présente
un canal longitudinal coaxial à ladite ouverture, pour le
montage d’un des éléments de l’essieu.
Il se caractérise essentiellement par le fait qu’on place
dans un moule, d’une part un profilé (10) constituant la
barre et, d’autre part et à distance d’au moins l’une des
ses extrémités (11), ladite articulation (3), et qu’on surmoule sur ladite extrémité (11), à l’aide d’une matière
polymère, ladite tête (2), de manière à la lier à l’extrémité
(11), tout en y emprisonnant ladite articulation (3) mais
en laissant libre d’accès son canal longitudinal.
L’invention concerne également un d’un bras de suspension d’essieu pour véhicule automobile.
a 2.862.560 – b (A1) – d [04 04180]. – e 2 0 a v r i l
2004. – j B 29 C 51/34, B 29 C 51/20, B 60 R 13/02. –
k PROCEDE DE FORMAGE D’UNE PEAU D’HABILLAGE D’UNE PIECE D’EQUIPEMENT INTERIEUR DE VEH I C U L E AU TO M O B I L E , M O U L E E T P E AU
D’HABILLAGE ASSOCIES –
(Inventeurs : BERGER I O U X J AC Q U E S ; P O N T H I E U D I D I E R ) . –
Demandeur: FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif, –
Mandataire : CABINET LAVOIX
p
o
r
m Ce
procédé comprend les étapes d’insertion de la
peau (11) dans un moule (33) et de plaquage de la peau
(11) contre une paroi (45, 55) du moule (33) par évacuation du gaz présent entre la peau (11) et la paroi (45, 55)
à travers la paroi (45, 55). Le moule (33) comprend une
partie de fond (39) et une partie de fermeture (41) périphérique, continue sur sa périphérie autour d’un axe central (Y-Y’). Les parties de fond et de fermeture (39, 41)
délimitent une cavité (71) qui présente une partie en contre-dépouille. Le procédé comprend au moins une étape
d’ouverture du moule (33) par mouvement relatif de la
partie de fermeture (41) par rapport à la partie de fond
(39) le long de l’axe central (Y-Y’).
Application au formage de peaux d’habillage texturées.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a 2.862.561 – b (A3) – d [03 04855]. – e 1 7 a v r i l
2003. – j B 29 D 22/02, B 29 C 70/22, B 64 C 3/18. –
k TUBES SOUPLES, PROFILES, ULTRA LEGERS ET
RESISTANTS A DE TRES HAUTES PRESSIONS DE
GONFLAGE –
Certificat d’utilité résultant de la transformation d’office de la demande de brevet déposée le
17/04/03 .. –
(Inventeur : COMBEAU PHILIPPE). –
Demandeur: COMBEAU PHILIPPE
n
p
o
m La présente invention consiste à enduire d’une résine
souple de type polyuréthane, une tresse tubulaire ou
tubulaire jointive, c’est-à-dire multitubulaire, fabriquée à
partir de fibres organiques haute ténacité de type polyéthylène ultra haute masse moléculaire.
Grâce à l’utilisation d’une préforme profilée souple, gonflable pour fabriquer la ou les tresses et d’une enduction
réalisée par imprégnation de matrice souple liquide et
thermodurcissable, nous pouvons fabriquer des tubes
souples, ultra légers et résistants à de très hautes pressions de gonflage.
Afin de produire des structures encore plus légères et
résistantes notamment pour les ailes volantes.
a
b
d
e
2.862.562 –
(A1) –
[03 13822]. –
B 30 B 15/32, B 30 B 9/22, C 12 G 1/
024. –
CUVE DE PRESSOIR, NOTAMMENT DE
PRESSOIR PNEUMATIQUE –
(Inventeur : KERVAREC EMMANUEL). –
Demandeur : VASLIN BUCHER
Mandataire: NUSS
j
k
p
o
r
m La présente invention a pour objet une cuve de pressoir, présentant un corps de forme cylindrique fermée à
ses deux extrémités opposées par des calottes, ladite
cuve comportant au moins une unité de drainage sous la
forme d’une goulotte allongée ajourée, montée fixe dans
la cuve et formant un canal de drainage pour les jus
extraits des matières pressées, en communication fluidique avec l’extérieur de la cuve à travers un ou plusieurs
passages d’écoulement de jus.
Cuve caractérisée en ce que chaque goulotte (4) est
montée de manière amovible dans ladite cuve (1) et est
extractible de cette dernière, au moins en partie, à travers un passage (5) correspondant ménagé dans l’une
(3) des deux calottes d’extrémité (3, 3’).
B29D
59
60
B41J
a 2.862.563 – b (A1) – d [03 50891]. – e 24 novembre 2003. – j B 4 1 J
2/01, B 41 J
3/407. –
k ROBOT D’IMPRESSION NUMERIQUE GRAND FORMAT EN TROIS DIMENSIONS SUR UNE SURFACE FIXE
ET PROCEDE D’IMPRESSION METTANT EN OEUVRE
AU MOINS UN TEL ROBOT –
(Inventeurs : GAZEAU
JEAN PIERRE HENRI LAURENT ; LALLEMAND JEAN
PAUL ; RAMIREZ TORRES JOSE GABRIEL ; ZEGHLOUL SAID). –
Demandeurs : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et
technologique ; UNIVERSITE DE POITIERS, –
Mandataire: BREVATOME
p
o
r
m L’invention concerne un robot d’impression grand format en trois dimensions sur une surface fixe (11) à cinq
axes motorisés, comprenant un bloc d’impression à jet
d’encre (13), des moyens de déplacement et d’orientation de cet ensemble d’impression selon plusieurs axes,
au moins une unité de contrôle de ces moyens et un dispositif de séchage de l’encre projetée sur ladite surface
(11), dans lequel ces moyens comprennent:
- un porteur (15) à trois degrés de liberté en translation,
qui assure le positionnement de l’ensemble d’impression
en permettant des translations horizontale, verticale et
en profondeur de celui-ci,
- un poignet (16) à deux degrés de liberté en rotation qui
supporte et assure l’orientation de l’ensemble d’impression (13) en permettant des rotations de celui-ci selon
deux axes perpendiculaires.
L’invention concerne également un procédé de mise en
oeuvre de ce robot.
a 2.862.564 – b (A1) – d [03 13573]. – e 20 novembre 2003. – j B 41 L 45/00, G 07 B 17/02, G 01 G 11/
00. – k PROCEDE D’IMPRESSION POUR MACHINE
C O M PAC T E
ET
M AC H I N E
ASSOCIEE –
(Inventeurs : KRASUSKI MAREK ; FAJOUR MICHEL). –
Demandeur: NEOPOST INDUSTRIE Société anonyme, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m Procédé
d’impression d’un article de courrier dans
une machine à affranchir, cet article de courrier comportant des données de l’empreinte postale et d’autres données imprimées, dans lequel, lors du processus
d’impression continu de l’article de courrier dans la
machine à affranchir, on imprime tout d’abord les autres
données imprimées avant d’imprimer les données de
l’empreinte postale.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.565 –
(A1) –
[03 13627]. –
B 42 C 13/00, B 42 C 5/02, 5/04, B 30 B
15/06, 15/08. –
APPAREIL A RELIER PORTABLE,
ET SON PROCEDE D’UTILISATION –
(Inventeur :
BESUELLE PAUL). –
Demandeur: BESUELLE PAUL
j
k
p
o
m L’appareil comprend un châssis pourvu d’une paire
de mors (1,2) à faces de serrage planes et parallèles,
lequel comporte une paire de piétements (3,7) opposés,
ainsi agencés qu’il peut être posé et/ou fixé sur une
table, sélectivement dans l’une ou l’autre de deux positions debout différentes, décalées de 180˚, à savoir, soit
une position dite “dressée“, dans laquelle les bords libres
des mors s’étendent horizontalement en partie haute du
châssis, permettant un libre accès à la tranche d’un
ensemble de cahiers qui se trouve enserrée entre ces
mors, soit une position dite “retournée“ dans laquelle les
bords libres des mors s’étendent horizontalement en partie basse du châssis, à une distance donnée et de faible
valeur dudit support plan et horizontal, un taquet (6) à
positionnement réglable, s’étendant perpendiculairement
aux faces de serrage des mors, étant en outre prévu à
proximité de leur bord libre.
Cet appareil permet de positionner correctement les
cahiers, en toute direction, entre les mors, puis de les
retenir entre ces derniers en vue de l’opération de grécage.
Matériel de reliure
a 2.862.566 – b (A1) – d [03 07627]. – e 2 4 j u i n
2003. – j B 44 C 1/10. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE MARQUAGE PAR SUBLIMATION D’OBJETS ALLONGES –
(Inventeur : CLAVEAU BERNARD). –
Demandeur: CLAVEAU BERNARD
p
o
m Procédé et dispositif de la mise en oeuvre de marquage par sublimation et pose de film ou papier décoré
sur barres de profilés à sections polygonales, sans limitation de longueur, par sublimation ou plaquage de décor
au travers d’une matrice et d’une filière chauffante supportées par une semelle vibrante.
B42C
61
62
B44C
a 2.862.567 – b (A1) – d [03 12632]. – e 29 octobre
2003. – j B 44 C 1/10. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE MARQUAGE PAR SUBLIMATION D’OBJETS ALLONGES –
(Inventeur : CLAVEAU BERNARD). –
Demandeur: CLAVEAU BERNARD, –
Mandataire :
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ . –
Priorité :
FR, 24 juin 2003, n˚ 00307627.
p
o
r
f
m Procédé et dispositif de la mise en oeuvre de marquage par sublimation et pose de film ou papier décoré
sur barres de profilés à sections polygonales, sans limitation de longueur, par sublimation ou plaquage de décor
au travers d’une matrice et d’une filière chauffante supportées par une semelle vibrante
a 2.862.568 – b (A3) – d [03 13860]. – e 26 novembre 2003. – j B 60 B 1/04. – k S T R U C T U R E D E
M O N TAG E D E R O U E D E B I C Y C L E T T E –
(Inventeur: LIU WEN PIN). –
Demandeur : LIU
WEN PIN, –
Mandataire: CABINET HERRBURGER
p
o
r
m Structure
de montage de roue de bicyclette dans
laquelle la jante (1) comporte une pluralité de trous (11)
disposés à intervalles les uns des autres pour permettre
la mise en place de rivets creux (2), après quoi une extrémité de chaque rayon (3) est introduite et couplée à la
zone de moyeu, tandis que l’extrémité opposée de chaque rayon (3) comporte une partie filetée (31) introduite
dans chaque rivet creux (2), avec un téton (4) introduit
dans chacun des trous (2) et fixé sur la partie filetée (31)
pour serrer les rayons (3) à l’intérieur de la jante (1). Chaque rivet creux (2) comporte un passage conducteur
muni d’une ouverture à une extrémité de son corps tubulaire, avec une extension perpendiculaire au corps tubulaire non écarté (21) à l’endroit d’une certaine section, le
bord intérieur du corps tubulaire non écarté (21) étant
recourbé le long du diamètre intérieur pour former une
seule pièce (2) présentant une structure simplifiée pour
augmenter le rendement de production et obtenir une
fabrication uniforme.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.569 –
(A1) –
[03 13623]. –
B 60 B 33/00. –
ROULETTE POUR
MEUBLE OU ANALOGUE –
(Inventeur : DAYT PATRICK). –
Demandeur : BRUANDET SA Société anonyme, –
Mandataire: ABRITT
j
k
p
o
r
m La
présente invention concerne les roulettes pour
meubles ou analogues.
La roulette selon l’invention se caractérise essentiellement par le fait qu’elle comporte un corps 1, une paroi de
palier 3, une roue 6, 7 comportant un orifice 12, un arbre
de rotation 9 d’axe 10, des moyens 11 pour monter
l’arbre 9 en coopération avec la paroi de palier 3, la paroi
de palier 3 étant constituée par une partie de paroi de
palier 21 en forme de diapason définissant une rainure
22 bordée de deux branches 23, 24 et une autre partie
de paroi de palier 31 comportant une embase 32 et un
tenon 33 solidaire de l’embase 32, ce tenon étant apte à
s’enficher dans la rainure, les moyens 11 étant constitués
par deux percées oblongues 51, 52 réalisées dans les
branches 23, 24 et une troisième percée oblongue 54
réalisée dans le tenon 33, les percées 51, 52, 54 étant
agencées dans les branches 23, 24 et dans le tenon 33
de façon qu’elles soient toutes les trois centrées sur un
axe 53 lorsque le tenon 33 est enfiché dans la rainure 22,
l’arbre 9 pouvant traverser la paroi de palier 3 de façon
que son axe 10 soit sensiblement parallèle à l’axe 53 et
s’enficher dans l’orifice 12 de la roue 6.
a
b
d
e
2.862.570 –
(A1) –
[03 13670]. –
B 60 B 35/02, B 60 C 23/00, B 60 B 27/
02, F 16 C 19/00. –
DISPOSITIF POUR DELIVRER
DE L’AIR SOUS PRESSION A UN PNEU DE VEHICULE –
(Inventeurs : RUETTER ANDREAS ; ZAVAGLIA
LUCA ; MUSSO MICHELE ; BRUNETTI MARCO). –
Demandeur: SKF INDUSTRIE SPA Sociéta per azioni, –
j
k
p
o
r
m Un support de suspension creux (20) d’un véhicule
équipé d’un système pour délivrer de l’air sous pression
à un pneu par l’intermédiaire du moyeu de la roue comporte une cavité intérieure (22) et un siège (21) pour
loger une unité de roulement-moyeu (10) de roue. Le
support (20) forme un premier passage (23) pour établir
une communication fluidique entre la cavité intérieure
(22) et l’unité de roulement-moyeu (10), et un deuxième
passage (24) établissant une communication fluidique
entre la cavité intérieure (22) et une source d’air sous
pression montée à bord du véhicule.
B60B
63
64
B60C
a 2.862.571 – b (A1) – d [04 11922]. – e 09 novembre 2004. – j B 6 0 C 2 3 / 0 4 , B 6 0 C 2 3 / 0 6 . –
k SYSTEME POUR SURVEILLER UN VEHICULE MONTE SUR PNEUMATIQUES, PROCEDE D’ANALYSE DES
SIGNAUX AINSI QUE PNEUMATIQUE POUR VEHICULE –
(Inventeurs: HILLENMAYER FRANZ; KUCHLER
GREGOR). –
Demandeur : SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT, –
Mandataire : CABINET JP COLAS . –
Priorité : DE, 11 novembre 2003,
n˚ 10352539.
p
o
r
f
m Un
système pour surveiller un véhicule monté sur
pneumatique comprend, sur au moins une roue du véhicule, un capteur de pression (4) destiné à détecter la
pression de gonflage du pneumatique et un capteur de
déformation (8) relié au pneumatique et destiné à détecter des déformations du pneumatique, un dispositif de
transmission de données (10, 12) destiné à transmettre
les signaux de sortie des capteurs à un dispositif d’analyse (14) qui calcule sur la base des signaux de sortie un
résultat qui dépend des signaux de sortie des deux capteurs. Dans un mode préféré, on produit à partir des
signaux de sortie du capteur de déformation, par analyse
en fonction de la fréquence, un signal qui correspond à la
charge statique du pneumatique et un signal qui correspond à la nature de la voie de roulement.
a 2.862.572 – b (A1) – d [03 13776]. – e 25 novembre 2003. – j B 60 C 29/06. – k DISPOSITIF D’OBTURATION, PROTECTEUR DU MECANISME DE VALVE
ET INDIQUANT LA PRESSION DE GONFLAGE DU
PNEUMATIQUE –
(Inventeur : TAUPIN ERIC). –
D e m a n d e u r : TAU P I N E R I C R O B E RT , –
Mandataire: TAUPIN ERIC
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif d’obturation qui
s’emboîte sur la valve, facilitant sa manipulation
Ce dispositif reste toujours solidaire de la valve, évitant
ainsi tout risque de perte et limitant le risque de vol.
La surface supérieure de ce dispositif comporte l’indication de pression préconisée pour le pneumatique.
Le dispositif comporte une bague (1), enserrant la base
de la valve du pneumatique (2), reliée à une attache (3),
au bout de laquelle il y a le corps du dispositif (4) sur la
surface duquel est indiquée la pression de gonflage préconisée (5).
Une languette (6) facilitant l’ouverture est prévue sur le
coté du dispositif opposé à l’attache (3). En position obturée, le corps du dispositif (4) est emboîté sur la valve (2).
Ce dispositif est particulièrement destiné aux valves universelles équipant les pneumatiques de la plupart des
véhicules.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.573 –
(A1) –
[03 13823]. –
B 60 H 1/00. –
INSTALLATION DE
CLIMATISATION DE VEHICULE –
(Inventeurs : BEN
YAHIA MOHAMED ; LIU JIN MING ; MEURILLON
PAUL). –
Demandeur : VALEO CLIMATISATION Société anonyme, –
Mandataire: CABINET NETTER
j
k
p
o
r
m L’invention propose une installation de climatisation
pour véhicule à moteur, munie d’un circuit de fluide frigorigène supercritique et comportant un organe de détente
(12) qui définit une section de passage de fluide. L’installation comporte en outre un dispositif électronique de
contrôle (401) destiné à interagir avec le circuit de fluide
frigorigène. Le dispositif électronique de contrôle comprend une fonction de calcul utilisant une estimation de la
section de passage de l’organe de détente, le coefficient
de densité du fluide frigorigène, et la pression du fluide
frigorigène à l’entrée de l’organe de détente pour calculer
une estimation du débit massique de fluide frigorigène au
niveau de l’organe de détente (12).
a
b
d
e
2.862.574 –
(A1) –
[03 13803]. –
B 60 J 10/00. –
JOINT DE PORTE OU
DE FENETRE POUR VEHICULE AUTOMOBILE APTE A
REDUIRE LA TRANSMISSION A L’HABITACLE DES
BRUITS DE CARROSSERIE DE BASSE FREQUENCE –
(Inventeur :
DRON
BERNARD). –
Demandeur : METZELER AUTOMOTIVE PROFILE
SYSTEMS TRANSIERES SA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET JOLLY
j
k
p
o
r
m Selon l’invention, en vue de faire varier suivant sa longueur la pression exercée par ce joint sur la porte ou la
vitre et sur l’encadrement associé, pour réduire ainsi la
transmission à l’habitacle des bruits de carrosserie de
basse fréquence, la partie tubulaire (8) de ce joint comporte au moins une paroi dont l’épaisseur varie suivant la
longueur du joint.
B60H
65
66
B60K
a 2.862.575 – b (A1) – d [03 13735]. – e 24 novembre 2003. – j B 6 0 K
6/04, B 60 H
1/00. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDE D’UN
GROUPE MOTO PROPULSEUR HYBRIDE DE VEHICULE AUTOMOBILE. –
(Inventeurs :
GRAZI
S T E P H A N E ; L E Q UA N G B I E N G P H I L I P P E ) . –
Demandeur: RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m Procédé de commande d’un groupe moto propulseur
hybride de véhicule automobile comprenant un moteur
thermique (6), un moteur électrique (8), un dispositif de
chauffage de l’habitacle, et une unité de commande électronique (3). On effectue une première comparaison
d’une valeur de la température extérieure mesurée par
un capteur de température (1) et d’une première valeur
prédéterminée, et on commande le groupe moto propulseur hybride (9) en fonction du résultat de ladite première
comparaison.
a 2.862.576 – b (A1) – d [04 52650]. – e 17 novembre 2004. – j B 60 K 13/02. – k SYSTEME D’ADMISSION DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –
(Inventeurs : MAIER STEFAN ; WEBER MARCUS ;
KURSAWE HOLGER). –
Demandeur: MANN + HUMMEL GMBH, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
n˚ 10354686.
p
o
r
f
m Système
d’admission d’un moteur à combustion
interne comprenant une conduite d’admission (10) pour
assurer l’alimentation en air aspiré, un système de filtre
(12) pour nettoyer l’air aspiré arrivant, ce système étant
installé dans un boîtier (11), la conduite d’admission
aboutissant dans la zone d’air non filtrée du boîtier.
Dans la zone de transition entre la conduite d’admission
et le boîtier, une matière (15, 16) est prévue pour
recueillir et évacuer l’eau.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.577 –
(A1) –
[03 13830]. –
B 60 K 37/00, B 60 H
1/34. –
PLANCHE DE BORD POUR VEHICULES AUTOMOBILES –
( I nve n t e u r s : AU F F R AY B E RT R A N D ;
AU G E R J E A N M A R C ; D U V I V I E R A R N AU D ; D E
GUILLEBON HENRI). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
j
k
p
o
r
m L’invention concerne une planche de bord (10) comprenant une structure support (11) comportant un panneau supérieur (12) disposé à l’extrémité inférieure d’un
pare-brise et recouvert d’une garniture. Le panneau (12)
et la garniture sont munis d’ouies de soufflage d’air et
d’une buse de dégivrage (15) du pare-brise (1) s’étendant parallèlement à l’extrémité inférieure de ce parebrise et reliée par un canal d’alimentation (16) à des
moyens de ventilation. La structure support (11) comporte au-dessous du panneau supérieur (12) au moins
une cavité interne (20) reliée par au moins un conduit de
communication (21) audit canal (16) pour former au
moins un résonateur acoustique et réduire l’émission de
bruit de la buse de dégivrage (15).
a
b
d
e
2.862.578 –
(A1) –
[03 50871]. –
B 60 N 2/48. –
PROCEDE DE REALISATION D’UN APPUI-TETE PAR MOULAGE IN SITU –
(Inventeur: LE GALL FRANCOIS). –
Demandeur :
CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions simplifiée, –
Mandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
j
p
k
o
r
m L’invention concerne un procédé de réalisation d’un
appui-tête, notamment pour siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant une armature de montage (4), un coussin formé, dans une première partie (6)
destinée à venir en vis-à-vis de la tête d’un utilisateur,
d’une mousse relativement souple, et dans une
deuxième partie (7) située à l’opposé de ladite première
partie, d’une mousse relativement rigide, et une enveloppe (8) pour ledit coussin, caractérisé par le fait qu’il
comprend les étapes consistant à:
- réaliser ladite première partie;
- placer dans un moule (11) ladite première partie avec
ladite armature et ladite enveloppe; et
- injecter dans le moule la mousse correspondant à ladite
deuxième partie de manière à surmouler la deuxième
partie sur la première partie et l’armature à l’intérieur de
l’enveloppe.
B60K
67
68
B60N
a 2.862.579 – b (A1) – d [03 13722]. – e 24 novembre 2003. – j B 60 N 2/62. – k ASSISE POUR SIEGE
DE VEHICULE AUTOMOBILE A LONGUEUR AJUSTABLE –
(Inventeurs : LECLERC JEAN PHIIPPE ; LUZIER PHILIPPE). –
JOLLY
p
o
r
m L’invention concerne une assise de longueur ajustable pour siège de véhicule automobile comportant une
partie centrale (5) et une partie avant (6) s’étendant en
partie au-delà d’un support (3) et apte à être pliée. La
partie avant du support (20) comporte une surface
d’appui (21) apte à supporter une portion (10a) de la partie avant d’assise lorsque la partie avant d’assise subit
une traction vers le bas, une autre portion (10b) de la
partie avant d’assise étant pliée le long d’un bord de
ladite surface d’appui sous l’effet de ladite traction. Des
moyens d’accrochage coopérant avec la partie avant
d’assise (6) permettent de maintenir celle-ci dans au
moins une première position dans laquelle elle ne repose
pas sur la surface d’appui (21) et dans au moins une
deuxième position dans laquelle elle repose sur la surface d’appui (21) et subit une traction vers le bas.
a 2.862.580 – b (A1) – d [03 13717]. – e 24 novembre 2003. – j B 6 0 N
3/00, B 60 R
7/06. –
k DISPOSITIF DE MONTAGE DE PLATEAU ESCAMOTABLE DANS LA PLANCHE DE BORD DANS UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur : MITU AUREL). –
Mandataire: CABINET FEDIT LORIOT
p
o
r
m Ce dispositif de montage de plateau à l’avant d’un
véhicule automobile, du type comportant un plateau
escamotable (11) incorporé au moins partiellement dans
la planche de bord (3) du véhicule devant le siège de
passager avant (5), est caractérisé en ce que le plateau
(11) comporte une partie extensible (14) depuis la planche de bord (3) en direction du siège de passager (5) et
un pied de support (15) articulé escamotable destiné à
venir se poser sur le plancher du véhicule devant le siège
de passager (5).
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.581 –
(A1) –
[03 13724]. –
B 60 N 3/00, B 60 N 2/46, B 60 R 22/
22. –
MODULE D’ACCESSOIRES AMOVIBLE POUR
VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : LECLERC
JEAN PHIIPPE; PEREZ JEAN CLAUDE PIERRE; GARNAULT MICHEL). –
JOLLY
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un module d’accessoires amovible (8) pour véhicule automobile pourvu de sièges ou
banquette(s) équipés de fixations (7) pour ceinture de
sécurité, comprenant au moins un premier point
d’ancrage (18) apte à être fixé dans une fixation destinée
à une ceinture de sécurité (7).
L’invention concerne également un siège ou banquette
de véhicule automobile comprenant au moins une fixation pour ceinture de sécurité (7), et comprenant à distance de sa fixation pour ceinture de sécurité (7) au
moins un moyen d’ancrage (20) apte à coopérer avec un
deuxième point d’ancrage d’un module amovible selon
l’invention.
L’invention concerne encore un véhicule automobile comprenant au moins un module amovible (8) selon l’invention et pouvant intégrer ledit au moins un module (8) à
une console centrale, au véhicule, ou entre des sièges,
lorsqu’il n’est pas utilisé sur les sièges ou banquette(s).
a
b
d
e
2.862.582 –
(A1) –
[03 13834]. –
B 60 Q
1/08, B 60 Q
1/076. –
INSTALLATION DE PROJECTEURS SUR UN VEHICULE AUTOMOBILE ET PROCEDE DE COMMANDE DE
CETTE INSTALLATION –
(Inventeur : MOIZARD JULIEN). –
Demandeur: VALEO VISION Société anonyme
j
k
p
o
m Installation de projecteurs (10) pour un véhicule automobile comprenant au moins un projecteur de feux de
croisement (18,20) équipé d’un actionneur électrique(34), au moins un projecteur de feux de route (22,24),
une unité électronique de contrôle et de commande (16)
comportant au moins un dispositif d’alimentation commandée pour chaque projecteur (18,20,22,24) et pour
chaque actionneur électrique (34), et un microcontrôleur
(58) qui met en oeuvre plusieurs modes de fonctionnement de l’installation de projecteurs (10), activés par des
requêtes d’activation associées.
Le dispositif d’alimentation commandé (46,48) de
l’actionneur électrique (34) comporte un moyen de détection des anomalies (62,64) dans le fonctionnement de
l’actionneur électrique (34) qui produit un signal d’anomalie en cas de détection d’une anomalie, et en ce que,
en cas de détection d’une anomalie, le microcontrôleur
(58) commande l’installation de projecteurs (10) dans
une stratégie de gestion dégradée des modes de fonctionnement visant à empêcher que le projecteur de feux
de croisement (18,20) produise un faisceau éblouissant.
L’invention concerne également un procédé de commande de cette installation.
B60N
69
70
B60R
a 2.862.583 – b (A1) – d [04 11363]. – e 25 octobre
2004. – j B 60 R
5/04, B 60 R
7/02,
7/08. –
k DISPOSITIF DESTINE A RANGER DES OBJETS
DANS UN VEHICULE AUTOMOBILE – p ( I nve n t e u r :
MORANDO PATRICK). – o D e m a n d e u r :
MECAPLAST, – r Mandataire: CABINET BONNEAU MURGITROYD . – f P r i o r i t é : F R , 2 4 o c t o b r e 2 0 0 3 ,
n˚ 0312516.
m Un
dispositif de rangement pour un véhicule est
fourni, le dispositif comportant un élément formant base
(3) dans lequel est formé un renfoncement (5). Un couvercle (1) est attaché de façon à pivoter à l’élément formant base et peut se déplacer entre une première
position dans laquelle il recouvre substantiellement le
renfoncement (5) et une deuxième position dans laquelle
il repose dans un plan substantiellement horizontal. Un
récipient escamotable (2), destiné à contenir des objets,
est attaché de façon amovible à la face interne du couvercle (1). Le récipient (2) est rangé dans le renfoncement (5) clans un état escamoté, mais passe à un état
déployé lorsque le couvercle (1) est déplacé jusqu’à la
deuxième position. Des objets peuvent alors être rangés
dans le dispositif et peuvent être transportés hors du
véhicule dans le récipient (2). Lorsque le rangement n’est
pas requis, le couvercle (1) peut être verrouillé dans la
position fermée et le récipient (2) peut être replié et
rangé, de façon à ce que le dispositif occupe un espace
minimal lorsqu’il n’est pas utilisé.
Dans un mode de réalisation préféré, l’élément formant
base est formé de façon solidaire avec une paroi intérieure du véhicule.
a 2.862.584 – b (A1) – d [03 13742]. – e 24 novembre 2003. – j B 60 R 9/045. – k BARRE DE GALERIE ESCAMOTABLE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
ET VEHICULE CORRESPONDANT –
(Inventeur: JOLIVET DAVID). –
Demandeur : WAGON AUTOMOTIVE SNC Société en nom collectif, –
p
o
r
m L’invention concerne une barre de galerie pour véhicule automobile, comprenant une traverse s’étendant
entre deux pieds de solidarisation audit véhicule, caractérisée en ce que lesdits pieds sont mobiles parallèlement à ladite traverse, de façon que ladite barre puisse
prendre au moins deux positions:
- une position escamotée dans laquelle ladite traverse
est en contact avec le pavillon dudit véhicule et
- une position de portage dans laquelle ladite traverse est
surélevée par rapport à ladite position escamotée.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.585 –
(A1) –
[03 13682]. –
B 60 R
9/05, B 60 R
9/052. –
BARRE DE TOIT A FAIBLE LACHER TOURBILLONNAIRE –
(Inventeurs : ARGUILLAT BLANDINE ;
VAILLANT OLIVIER). –
D e m a n d e u r : R E N AU LT
Mandataire :
CABINET FEDIT LORIOT
j
k
p
o
r
m L’invention concerne une barre de toit (14) comportant une tige centrale (18) recouverte d’une enveloppe.
Ladite enveloppe comprend deux demi-coques longitudinales (22, 24) montées de part et d’autre de ladite tige
centrale (18) et qui présentent chacune un bord longitudinal amont (26, 30), lesdites demi-coques longitudinales
(22, 24) étant mobiles en translation l’une par rapport à
l’autre, entre une position fermée dans laquelle les deux
bords amont (26, 30) sont joints et une position ouverte
dans laquelle les deux bords amont (26, 30) sont écartés
l’un de l’autre pour permettre le passage de l’air entre les
deux. Les deux demi-coques longitudinales (22, 24) sont
adaptées à être maintenues dans ladite position fermée
lorsque ladite barre de toit (14) reçoit ledit bagage (38) et
à être maintenues dans ladite position ouverte lorsque
ladite barre de toit (14) est libre.
a
b
d
e
2.862.586 –
(A1) –
[03 13844]. –
B 60 R 13/01, B 60 J 3/02, B 60 R 27/
00. –
DISPOSITIF DE MASQUAGE INTEGRE DANS
UN SOUS-ENSEMBLE D’HABITACLE DE VEHICULE
AUTOMOBILE –
(Inventeur : BRION EMMANUEL). –
Demandeur : FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE, –
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif intégré de masquage (1) d’ouverture (2) entre au moins deux éléments
(3,4) d’un habitacle de véhicule automobile, comprenant
un écran souple (5) de masquage plus ou moins occultant, mobile entre une position extrême de masquage
minimal dans laquelle l’écran (5) est escamoté dans l’un
et/ou l’autre des éléments (3,4) de l’habitacle de véhicule
automobile, et une position extrême de masquage maximal dans laquelle l’écran (5) est déployé selon une direction de déploiement (D) entre les deux éléments (3,4) de
l’habitacle du véhicule automobile, l’un au moins des
cotés (6,7) de l’écran (5), sensiblement perpendiculaire à
la direction de déploiement (D), étant associé à l’un des
éléments (3,4) de l’habitacle du véhicule automobile,
selon l’invention, le dispositif comprend des moyens élastiques (8) montés entre le coté (6) de l’écran (5) et l’élément (3) de l’habitacle véhicule associé, ayant un
allongement élastique selon une direction d’allongement
(A) sensiblement perpendiculaire audit coté (6) de l’écran
(5) générant une force de rappel (F) de l’écran (5) vers
l’élément (6) associé quelle que soit la position extrême
de masquage de l’écran
B60R
71
72
B60R
a 2.862.587 – b (A1) – d [03 13756]. – e 24 novembre 2003. – j B 60 R 21/20. – k PIECE D’EQUIPEMENT INTERIEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE, NOTAMMENT PLANCHE DE BORD, DOTEE D’UN
DISPOSITIF DE SECURITE A SAC GONFLABLE A
MOYENS DE FIXATION AMELIORES –
(Inventeur :
BOULBES SEVERINE). –
Demandeur : FAURECIA
INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif, –
p
o
r
m Cette pièce d’équipement comprend
- un dispositif (21) de sécurité à sac gonflable, qui comporte un boîtier (31), et un sac,
- un cadre (23) formé avec une ouverture de libération du
sac, et avec un canal axial (65) de guidage du sac,
- des moyens de fixation du boîtier (31) au cadre (23), et
- des moyens (53, 81) de guidage transversal reliant le
boîtier (31) au cadre (23).
Lesdits moyens de fixation sont distincts desdits moyens
de guidage (53, 81), et solidarisent avec serrage sensiblement axial (z), notamment par vissage, le boîtier (31)
avec le cadre (23).
Application à une planche de bord de véhicule automobile.
a 2.862.588 – b (A1) – d [03 13648]. – e 21 novembre 2003. – j B 60 R 25/00. – k SYSTEME ANTIVOL
POUR VEHICULE NOTAMMENT CONTRE LE “CARJACKING“ –
(Inventeur : CHABERT OLIVIER). –
Demandeur: CHABERT OLIVIER
p
o
m L’invention concerne un système antivol pour véhicule
notamment contre le “Car-Jacking“ comprenant des
moyens d’authentification du conducteur, un moyen de
détection d’ouverture/fermeture d’un ouvrant notamment
portière conducteur, un moyen de détection de l’activation de la pédale de frein, l’unité centrale désactivant certains organes fonctionnels du véhicule à partir d’une
durée prédéterminée et activant des moyens de signalisation si à la suite de la détection de l’ouverture/fermeture d’un ouvrant et de l’activation de la pédale de frein,
les moyens d’authentification n’ont pas été validés.
Application du système antivol à la protection des véhicules et des personnes en les mettant à distance de toute
agression de type « car-jacking »
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.589 –
(A1) –
[03 13961]. –
B 60 R 25/00. –
DISPOSITIF ANTIVO L N OTA M M E N T P O U R AU TO M O B I L E S . –
Demandeur: BARON DENIS
j
k
o
m Dispositif antivol notamment pour automobiles.
il existe de nombreux dispositifs antivol mais la protection
contre le vol n’est pas satisfaisante lorsque les portes du
véhicule sont ouvertes, le moteur en marche, le véhicule
à l’arrêt, le conducteur à l’extérieur du véhicule par exemple fermant la porte de son garage ou le conducteur à
l’intérieur de son véhicule à l’arrêt devant un feu rouge.
Le dispositif objet de l’invention permet d’intervenir rapidement sur le fonctionnement et/ou sur la localisation
d’un véhicule volé équipé d’un tel dispositif, automatiquement, sans l’intervention de son conducteur autorisé. Il
comporte notamment un dispositif électronique (dispositif
personnel) constitué d’une puce électronique, une carte
à puce ou un moyen équivalent ou un dispositif comportant au moins une puce électronique, porté par le conducteur autorisé, en liaison permanente ou discontinue,
sans contact électrique avec un second dispositif électronique équipant le véhicule (dispositif véhicule).
L’ensemble interdit l’utilisation normale et/ou permet la
détection du véhicule en déclenchant une réaction du
dispositif lorsque qu’une personne non autorisée tente
d’utiliser le véhicule alors que le dispositif personnel se
trouve éloigné du dispositif véhicule au-delà d’une distance prévue, qui peut être réglable.
Le dispositif selon l’invention est destiné à équiper et protéger contre le vol les véhicules à moteur notamment les
automobiles.
a 2.862.590 – b (A1) – d [04 52446]. – e 27 octobre
2004. – j B 60 T 1/10, B 60 T 13/14, 13/24 // B 60 T
17/18. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDE
D’UNE INSTALLATION DE FREIN AYANT UN FREIN
AUXILIAIRE OU FREIN SECOURS ASSISTE –
(Inventeurs: STUMPP HANS PETER; TRAECHTLER
ANSGAR; FUTTERER SYLVIA; NAGEL WILLI; VERHAGEN ARMIN; MAYER KLAUS MICHAEL; DOMINKE PETER). –
Demandeur: ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung, –
Priorité : DE, 29 octobre
2003, n˚ 10350552.
p
o
r
f
m Procédé
de commande d’une installation de frein
d’un véhicule comportant au moins
- un premier appareil de commande (100) pour une première force de frein d’au moins un frein d’une roue (110,
112, 114, 116) et un accumulateur (180, 182, 184, 186)
pour recevoir un fluide sous pression.
La première force de frein est générée par un premier
composant hydraulique et/ou pneumatique.
Le remplissage de l’accumulateur (180, 182, 184, 186)
avec le fluide se fait indépendamment du premier composant hydraulique et/ou pneumatique par un mouvement
relatif entre au moins une roue (110, 112, 114, 116) et le
châssis du véhicule et à des instants prédéterminés on
génère une seconde force de frein en fonction du remplissage de l’accumulateur (180, 182, 184, 186) avec du
fluide sous pression au niveau d’au moins un frein de
roue.
B60R
73
74
B60T
a 2.862.591 – b (A1) – d [03 13681]. – e 21 novembre 2003. – j B 6 0 T
7/10, B 60 T 11/04. –
k COMMANDE DE FREIN DE PARKING EXCENTREE – p ( I n ve n t e u r :
B R AU D
ANDRE). –
o Demandeur: RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée, – r Mandataire: CABINET FEDIT LORIOT
m L’invention concerne une commande de frein (18) de
parking comportant un levier (22) pivotant qui présente
une extrémité de traction (28) et une extrémité commandable (32), ledit levier (22) étant susceptible d’être
entraîné avec une force F, d’une position de repos vers
une position de freinage. La commande comprend en
outre: un organe de commande (34) s’étendant longitudinalement selon un axe moyen et présentant, une extrémité (36) articulée sur l’extrémité commandable (32) et
une extrémité opposée, ledit axe moyen et ledit levier
(22) formant un angle aigu (α) dans ladite position de
repos; et, une biellette de guidage (42) articulée sur ledit
organe de commande (34) et sur un point d’articulation
(47), maintenu en position fixe. L’entraînement de l’extrémité opposée parallèlement audit axe moyen, provoque
l’entraînement dudit levier (22) avec un moment de force
F croissant entre ladite position de repos et ladite position de freinage.
a 2.862.592 – b (A1) – d [03 13807]. – e 25 novembre 2003. – j B 62 D 3/12. – k DISPOSITIF DE GUIDAGE DE CREMAILLERE POUR DIRECTION DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur: BESNAULT VIANNEY). –
Demandeur : KOYO STEERING EUROPE(K.S.E.) Société par actions simplif iée, –
p
o
r
m Le dispositif de guidage de crémaillère comprend au
moins un palier de guidage (13) de la crémaillère (2),
monté dans le carter de direction. Ce palier de guidage
se présente comme une bague à ouverture (14) de profil
non circulaire par exemple avec partie en “V“ (14b), tandis que la crémaillère (2) possède, dans sa zone de guidage (12) traversant le palier (13), une section non
circulaire (15) correspondante. Cette section particulière
n’est pas réalisée dans la zone de denture (3) de la crémaillère (2).
Il est ainsi obtenu un dispositif de guidage à effet “antibasculement“, sans affaiblir la crémaillère (2) dans la
zone de sa denture (3).
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.593 –
(A1) –
[03 13780]. –
B 62 D
6/00, G 05 D
1/03. –
VEHICULE A GUIDAGE PAR FIL ASSISTE PAR UN
ENTRAINEMENT DIFFERENTIEL –
(Inventeur : GABARD MICHEL). –
Demandeur : ETABLISSEMENTS
GABARD Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET BOETTCHER
j
k
p
o
r
m Le véhicule motorisé à guidage par un organe de guidage (8) enterré comporte un détecteur (7) couplé à un
organe de direction (5) agissant sur un train de direction
(2) pour commander un angle de direction (A) du train de
direction (2) en fonction d’une position instantanée du
véhicule par rapport à l’organe de guidage (8), et au
moins deux roues motrices (3) entraînées de façon différentielle l’une par rapport à l’autre en fonction de l’angle
de direction (A) pour réaliser un entraînement dissymétrique favorisant une orientation du véhicule selon une trajectoire de l’organe de guidage (8).
a
b
d
e
2.862.594 –
(A1) –
[04 52688]. –
B 62 D
6/02 // B 62 D 103:00. –
DISPOSITIF ET PROCEDE D’INTEGRATION D’UNE
DEMULTIPLICATION DE DIRECTION VARIABLE ET
D’UNE ACTION DE DIRECTION DE STABILISATION –
(Inventeurs : FUTTERER SYLVIA ; VERHAGEN ARMIN). –
Priorité :
DE,
22
novembre 2003, n˚ 10354663.
j
k
p
o
r
f
m Procédé et dispositif de direction à démultiplication
de direction variable pour un véhicule automobile selon
lesquels la démultiplication de direction varie en fonction
de la vitesse longitudinale du véhicule pour une plage de
vitesse longitudinale prédéfinie.
En cas de manoeuvre de conduite critique pour la stabilité de roulage combiné à une variation de vitesse et pour
une vitesse longitudinale du véhicule située dans la
plage prédéfinie des vitesses longitudinales, la démultiplication de direction est bloquée à la valeur instantanée
de la démultiplication de direction existant à l’instant du
blocage.
B62D
75
76
B62D
a 2.862.595 – b (A1) – d [04 52649]. – e 17 novembre 2004. – j B 62 D 6/04. – k PROCEDE ET DISPOSITIF D’ASSISTANCE DU CONDUCTEUR D’UN VEHIC U L E DA N S D E S S I T UAT I O N S L I M I T E S D E
DYNAMIQUE DE ROUTAGE –
(Inventeur : WALTER
FRANK). –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH
Gesellschaft mit beschränkter Haftung, –
Mandataire :
CABINET HERRBURGER . –
Priorité : DE, 22
novembre 2003, n˚ 10354662.
p
o
r
f
m Procédé
d’assistance du conducteur d’un véhicule
(14) dans des situations limites de dynamique de roulage, caractérisé en ce que dans une situation critique de
dynamique de roulage, un actionneur (9) exerce un couple (M) sur le volant (13) indiquant au conducteur la
direction dans laquelle il doit braquer pour stabiliser de
nouveau le véhicule.
a 2.862.596 – b (A1) – d [03 13652]. – e 21 novembre 2003. – j B 62 D 21/15. – k VEHICULE LEGER
D’UN NOUVEAU TYPE – p (Inventeur : LOUIS VINCENT). – o Demandeur : MICROCAR Société par actions simplifiée, – r Mandataire: CABINET BREMA
m L’invention concerne un véhicule léger du type constitué d’au moins un habitacle et d’un compartiment avant
destiné à contenir le groupe moteur transmission, ce
compartiment comportant une structure entourant les
organes mécaniques, en particulier l’ensemble moteur/
boîte du véhicule, cette structure s’étendant, depuis des
montants (2) d’encadrement de portière du véhicule, en
direction de l’avant du véhicule.
Ce véhicule léger est caractérisé en ce que la structure
du compartiment moteur est organisée, dans la direction
avant-arrière du véhicule, en deux parties (3, 4) à propriétés de résistance mécanique différentes, la partie (3)
antérieure de la structure, qui porte le moteur, constituant
une partie déformable à déformation contrôlée au moyen
de zones de faiblesse positionnées en des emplacements prédéterminés en vue d’absorber et de freiner
l’inertie de déplacement du bloc moteur, tandis que la
partie (4) postérieure de la structure est, à l’inverse, renforcée de manière à constituer une partie (4) postérieure
suffisamment rigide pour arrêter le recul du bloc.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.597 –
(A1) –
[03 13744]. –
B 62 D 25/06, B 60 R 9/045, B 62 D 65/
06. –
PAVILLON DE VEHICULE AUTOMOBILE PREEQUIPE DE BARRE DE GALERIE ET PROCEDE D’ASSEMBLAGE CORRESPONDANT –
(Inventeur : JOLIVET DAVID). –
Demandeur : WAGON AUTOMOTIVE
SNC Société en nom collectif, –
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un panneau de pavillon de véhicule automobile, destiné à être rapporté sur le châssis du
véhicule.
Selon l’invention, le panneau de pavillon porte de façon
fixe au moins une barre de galerie comprenant une traverse s’étendant entre deux pieds de solidarisation au
panneau de pavillon,
de façon que le panneau de pavillon soit fourni, puis
monté sur le véhicule, pré-équipé de la ou des barres de
galerie.
a
b
d
e
2.862.598 –
(A1) –
[03 13799]. –
B 62 D 65/06, E 05 F 11/48, 15/16,
E 05 D 15/16, B 60 J 1/17. –
ASSEMBLAGE D’UN
COMPOSANT DE LEVE-VITRE A UN SUPPORT ET
PROCEDE D’ASSEMBLAGE –
(Inventeurs : GALLIOT NICOLAS; MICHEL DIDIER). –
Demandeur :
ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEMS - FRANCE Société anonyme, –
HIRSCH
j
k
p
o
r
m L’invention se rapporte à un assemblage d’un composant (12) de lève-vitre à un support (10), le composant
(12) comprenant
- une gorge (16) de réception du support
- un organe (18) de verrouillage du support dans la
gorge.
L’invention se rapporte aussi à un procédé d’assemblage
d’un composant de lève-vitre à un support.
L’assemblage permet d’éviter l’usage de vis ou de rivets
qui sont plus coûteux.
B62D
77
78
B62J
a 2.862.599 – b (A1) – d [03 13632]. – e 21 novembre 2003. – j B 62 J 11/00, B 62 H 5/20, B 62 L 3/
06. – k DISPOSITIF ANTIVOL DE CASQUE INTEGRAL
POUR CYCLOMOTEURS, MOTOCYCLES ET ASSIMILES –
( I nve n t e u r : P R E M A R C E L J U L I E N ) . –
Demandeur: PRE MARCEL JULIEN
p
o
m Selon
l’invention ce dispositif utilise le guidon du
cyclomoteur ou du motocycle et assimilé ainsi que les
leviers de frein avant et d’embrayage. Ce dispositif antivol
de casque intégral comprend des moyens de condamnations 5 et 2 du levier de frein avant et ou levier de commande d’embrayage 1.lorsque ceux-ci sont en position
serrés pour le frein et débrayer pour l’embrayage. Ces
moyens 5 se verrouillent sur les embouts de guidons 2
en empêchant le maniement. Le ou les casques auront
préalablement placé sur les poignés du guidon. Les
moyens de condamnation comprennent un carter 4 faisant cache en enveloppant le levier 1 de commande du
frein avant ou d’embrayage articulé d’un levier 3. Le
levier 3 vient se verrouiller dans l’embout de guidon 2.
Fig. pour l’abrégé fig. N˚2.
a 2.862.600 – b (A1) – d [03 14221]. – e 04 décembre 2003. – j B 62 J 11/00, B 62 H 5/20, B 62 L 3/
06. – k DISPOSITIF ANTIVOL DE CASQUE INTEGRAL
POUR CYCLOMOTEURS, MOTOCYCLES ET ASSIMILES –
( I nve n t e u r : P R E M A R C E L J U L I E N ) . –
Demandeur: PRE MARCEL JULIEN, –
Priorité :
FR, 21 novembre 2003, n˚ 00313632.
p
o
m Selon
f
l’invention ce dispositif utilise le guidon du
cyclomoteur ou du motocycle et assimilé ainsi que les
leviers de frein avant et d’embrayage. Ce dispositif antivol
de casque intégral comprend des moyens de condamnations 5 et 2 du levier de frein avant et ou levier de commande d’embrayage 1.lorsque ceux-ci sont en position
serrés pour le frein et débrayer pour l’embrayage. Ces
moyens 5 se verrouillent sur les embouts de guidons 2
en empêchant le maniement. Le ou les casques auront
préalablement placé sur les poignes du guidon. Les
moyens de condamnation comprennent un carter 4 faisant cache en enveloppant le levier 1 de commande du
frein avant ou d’embrayage articulé d’un levier 3. Le
levier 3 vient se verrouiller dans l’embout de guidon 2.
Fig. pour l’abrégé fig. N˚2.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.601 –
(A1) –
[03 13622]. –
B 62 K 21/16, B 62 K 11/00, B 62 H 5/
00. –
ENSEMBLE DE COLONNE DE DIRECTION
POUR VEHICULE A DEUX ROUES DE TYPE SCOOTER –
(Inventeurs : OSMANI NOUREDDINE ; MARCHAL JEAN FRANCOIS). –
Demandeur : PEUGEOT
MOTOCYCLES Société anonyme, –
j
k
p
o
r
m Cet
ensemble dans lequel une extrémité de la
colonne (2) est associée à un guidon et l’autre à une
fourche avant du véhicule et cette colonne est réglable et
est associée à un mécanisme (4) à verrou d’antivol, est
caractérisé en ce qu’il comporte deux portions de tube
télescopiques (5,6), dont l’une (5) est associée au guidon
et l’autre (6) est associée à la fourche et dont la portion
de tube externe (5) porte le mécanisme à verrou d’antivol
et en ce que ce verrou (8) est déplaçable entre une position escamotée dans laquelle la portion de tube (5) associée au guidon est libre en rotation et axialement par
rapport à l’autre portion de tube (6), afin d’assurer la
fonction d’antivol et permettre un réglage en hauteur du
guidon, une position intermédiaire dans laquelle ce verrou (8) traverse une lumière (9) de la portion de tube
externe (5) et s’engage dans une lumière (18) d’une
série (10) de lumières de la portion de tube interne (6)
afin d’immobiliser les deux portions de tube (5,6) et permettre le contrôle de la fourche par le guidon, et une
position active de manoeuvre de moyens (11, 15, 16)
d’autorisation du démarrage du moteur du véhicule.
a
b
d
e
2.862.602 –
(A1) –
[03 13714]. –
B 63 B 1/30. –
NAVIRE A FLOTTEUR
IMMERGE STABILISE PAR CONTROLE ELECTRONIQUE DES POSITIONS DE MASSES MOBILES ET
D ’ O R I E N TAT I O N S D ’ A I L E RO N S I M M E R G E S –
(Inventeurs: ALDIN GERARD ROGER; ALDIN ALINE
MARIE ANDREE ; ALDIN CHRISTEL GENEVIEVE ep.
ARCHAMBAUD ; ALDIN FREDERIC JEAN CLAUDE). –
Demandeurs : ALDIN GERARD ROGER ; ALDIN ALINE MARIE ANDREE, –
Mandataire: CABINET CELANIE
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un navire comportant un flotteur
immergé fuselé (1) entièrement immergé soutenant par
pylônes porteurs (16) à carénages profilés auto-pivotants
(45) une plate-forme habitable (2) hors d’eau en vitesse
rapide. La flottabilité est ajustée par tare réglable à ballast. A l’arrêt et en vitesse lente (position basse), des flotteurs auxiliaires (3) assurent l’équilibre. A vitesse élevée
(position haute), ces derniers ne touchent plus l’eau,
l’assiette et la stabilisation en Y, Z, roulis, tangage et
lacet sont alors assurées par commande de position de
masses mobiles et d’orientation d’ailerons immergés (5)
par un contrôleur électronique à capteurs d’accélérations
(6) selon Y - Z et à capteurs (7) et/ou (34) de distance à
la surface de l’eau. Le propulseur éolien éventuel comporte des régulateurs (9) à loi de comportement élastique.
Ce dispositif est particulièrement destiné à la navigation
de croisière rapide, notamment à la voile, sans oscillations parasites dues aux vagues.
B62K
79
80
B63B
a 2.862.603 – b (A1) – d [03 13582]. – e 20 novembre 2003. – j B 63 B 7/08, B 63 C 7/06, E 02 B 15/
06. – k F L OT T E U R S AU TO - G O N F L A B L E S –
p (Inventeur: KACH GEORGES). – o D e m a n d e u r :
KACH GEORGES
m Les flotteurs auto-gonflables de l’invention sont transportés et stockés à l’état comprimé dans un espace
réduit d’un bateau. Ils peuvent être gonflés rapidement
grâce à la pression atmosphérique pour pouvoir faire
face à une urgence et créer une réserve de flottabilité
suffisante afin de pouvoir réduire les risques de naufrage
et sauver le bateau et ses occupants. Ces flotteurs autogonflables peuvent être comprimés facilement pour être
stockés à nouveau. Ils peuvent avoir des formes et des
tailles très variées avec de nombreuses options et pourront être utilisés dans de nombreuses applications.
Chaque flotteur auto-gonflable est composé d’une enveloppe (2), d’un ressort (3) et d’un moyen de contrôle (4)
tels que:
- le ressort (3) est un ressort de compression hélicoïdal
qui peut s’aplatir complètement lorsqu’on le soumet à
une certaine charge,
- l’enveloppe (2) contient ledit ressort en l’enveloppant de
tous les côtés et comporte une ouverture (8), ladite enveloppe est souple et imperméable à tout fluide, gaz ou
liquide tel que: air, eau douce, eau de mer, pétrole, huile,
...
- le moyen de contrôle (4) permet de gérer le passage à
travers l’ouverture (8) de tout fluide entre l’extérieur et
l’intérieur de ladite enveloppe et inversement, ledit moyen
de contrôle peut être ouvert ou fermé.
a 2.862.604 – b (A1) – d [03 13590]. – e 20 novembre 2003. – j B 63 B 43/16. – k DISPOSITIF POUR
OBSTRUER UNE VOIE D’EAU SUR LA COQUE D’UN
BAT E AU A F L OT S O U E N N AV I G AT I O N –
( I n ve n t e u r : R O PA RT J E A N F R A N C O I S ) . –
Demandeur: ROPART JEAN FRANCOIS
p
o
m Dispositif pour obstruer une voie d’eau sur la coque
d’un bateau à flots ou en navigation.
L’invention concerne un dispositif permettant d’obstruer
une voie d’eau sur la coque d’un bateau à flots ou en
navigation depuis le pont du bateau, sans besoin de se
mettre à la mer.
Ce dispositif est constitué d’une grande bâche (1) sur
laquelle est collée une bâche de taille inférieure (2) présentant sur son pourtour des languettes (3) enserrant
chacune un anneau (4) auquel est fixé, au moyen d’un
mousqueton (5), un cordage (6) qui permet de positionner le dispositif à l’endroit de la voie d’eau sur la coque
d’un bateau (7) et de le maintenir en place en l’arrimant à
un point fixe du bateau (8).
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.605 –
(A1) –
[03 13792]. –
B 63 C 11/12, A 63 B 33/00. –
MASQUE
DE
PLONGEE
E TA N C H E –
(Inventeurs: TRIBUIANI SALVATORE; SALEM MARIE
FRANCOISE). –
Demandeurs :
TRIBUIANI
SALVATORE; SALEM MARIE FRANCOISE
j
k
p
o
m Ensemble, constitué d’un bonnet 2 en matière élastique destiné à être enfilé sur la tête d’un plongeur en
étant plaqué de manière élastique contre celle ci, une
ouverture 3 étant formée dans le bonnet sensiblement en
correspondance avec les yeux du plongeur, et d’un cadre
4 de lunette ayant un rebord limitant une ouverture dans
laquelle est reçue une vitre transparente, le rebord 6 du
cadre est fixé de manière étanche à l’eau autour de
l’ouverture 3 pour les yeux du bonnet.
a
b
d
e
2.862.606 –
(A1) –
[03 13626]. –
B 63 H 9/10. –
DISPOSITIF ASSURANT LA LIAISON ENTRE LA VOILE D’UN BATEAU ET
LE MAT AU NIVEAU DES LATTES, ET LA TENSION DE
CES LATTES –
(Inventeur : CUDENNEC CHRISTOPHE). –
Demandeur: INCIDENCES Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET POUPON
j
k
p
o
r
m Dispositif de tension et de maintien d’une latte 3 de
voile comprenant un gousset 4 sur la voile 2, ledit gousset 4 maintenant une latte 3 le long de la voile 2, ladite
latte 3 prenant appui à l’une ou à ses deux extrémités sur
un boîtier 1, caractérisé en ce que ledit boîtier 1 comprend un support 8 fixé à la voile 2, un levier 9 comprenant une butée 15 sur laquelle prend appui
longitudinalement la latte 3, ledit levier 9 tournant autour
d’un axe se déplaçant longitudinale
B63C
81
82
B64C
a 2.862.607 – b (A1) – d [03 50892]. – e 24 novembre 2003. – j B 64 C 1/10. – k CLOISON POUR AERONEF DESTINEE A SEPARER UNE PARTIE CARGO
D’UN COCKPIT OU D’UN COMPARTIMENT PASSAGER –
(Inventeurs : BOUCHET ERIC ; MATHIEU
BENJAMIN ; JUILLEN LIONEL ; VINCHES FREDERIC). –
Demandeur : AIRBUS FRANCE Société par
actions simplifiée, –
Mandataire: BREVALEX
p
o
r
m L’invention se rapporte à une cloison (2) pour aéronef
destinée à séparer une partie cargo d’un cockpit ou d’un
compartiment passager de cet aéronef, cette cloison (2)
ayant la particularité de comporter une structure ondulée
(30), par exemple réalisée en fibres de carbone et définissant de préférence une pluralité d’ondulations (38) à
section sensiblement en oméga.
L’invention concerne également un aéronef comportant
au moins une telle cloison (2).
a 2.862.608 – b (A1) – d [03 50893]. – e 24 novembre 2003. – j B 64 C 1/10. – k CLOISON POUR AERONEF DESTINEE A SEPARER UNE PARTIE CARGO
D’UN COCKPIT OU D’UN COMPARTIMENT PASSAGER –
(Inventeurs : BOUCHET ERIC ; MATHIEU
BENJAMIN ; JUILLEN LIONEL ; VINCHES FREDERIC). –
Demandeur : AIRBUS FRANCE Société par
p
o
r
m L’invention se rapporte à une cloison (2) pour aéronef
destinée à séparer une partie cargo d’un cockpit ou d’un
compartiment passager de cet aéronef, la cloison (2)
comportant une structure centrale alvéolaire (30) en contact avec une première paroi extérieure (32) ainsi qu’une
seconde paroi extérieure (34) de cette cloison. Selon
l’invention, la cloison (2) comporte en outre une pluralité
d’éléments raidisseurs (46) rapportés sur au moins l’une
des première et seconde parois extérieures (32,34).
L’invention concerne également un aéronef comportant
au moins une telle cloison.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.609 –
(A1) –
[03 13679]. –
B 64 C 11/06. –
DISPOSITIF DE
MONTAGE D’UNE PALE A ANGLE D’INCIDENCE VARIABLE –
(Inventeur : FOREST JEAN JACQUES). –
Demandeur : SNR ROULEMENTS Société anonyme, –
Mandataire: CABINET JP COLAS
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de montage d’une
pale (1) à angle d’incidence variable dans un moyeu (2)
tournant d’une hélice d’aéronef, le pied (3) de la pale (1)
pouvant pivoter sensiblement selon l’axe de la pale (1)
dans une chambre (5) du moyeu (2) au moyen d’au
moins des premier (R1) et deuxième (R2) roulements à
contact oblique, montés en O, au moins ledit premier roulement (R1) étant à rouleaux coniques (12),
Ce dispositif est remarquable en ce qu’il comporte en
outre un flasque (40) démontable solidaire du moyeu (2)
et conformé pour bloquer un déplacement axial des rouleaux (12) vers un côté extérieur (11) de la chambre (5).
a
b
d
e
2.862.610 –
(A1) –
[03 50906]. –
B 64 D 27/26. –
DISPOSITIF D’ACCROCHAGE RELIANT UN MOTEUR ET UNE VOILURE
D’AERONEF –
(Inventeurs: MACHADO STEPHANE;
CASSAGNE JEROME ; DEL BLANCO ANTHONY ;
M A RT I N Y VO N ; C H A M B R E U I L A R N AU D ) . –
Demandeur : AIRBUS FRANCE Société par actions
simplifiée, –
j
k
p
o
r
m L’invention se rapporte à un dispositif d’accrochage
(1) reliant un moteur (2) et une voilure (4) d’aéronef, le
dispositif comportant une structure rigide (8) et des
moyens d’accrochage (10) interposés entre la structure
rigide (8) et la voilure (4), les moyens d’accrochage (10)
comportant une attache avant (14) ainsi qu’une attache
arrière (16) comprenant au moins une manille triangulaire placée dans un plan vertical orienté selon une direction transversale (Y) de l’aéronef. Selon l’invention,
l’attache avant (14) présente, de part et d’autre d’un plan
vertical passant par un axe longitudinal (5) de l’aéronef,
au moins une manille triangulaire placée dans un plan
vertical orienté selon une direction longitudinale (X) de
l’aéronef.
B64C
83
84
B64D
a 2.862.611 – b (A1) – d [03 50907]. – e 25 novembre 2003. – j B 64 D 27/26. – k DISPOSITIF D’ACCROCHAGE D’UN MOTEUR SOUS UNE VOILURE
D’AERONEF –
simplifiée, –
p
o
r
(1) d’un moteur (2) sous une voilure (4) d’aéronef, le dispositif comportant une structure rigide (8) et des moyens
d’accrochage (10) de la structure rigide sous la voilure,
les moyens d’accrochage comportant une attache avant
(14), une attache intermédiaire (15) ainsi qu’une attache
arrière (16). Selon l’invention, l’attache avant présente,
de part et d’autre d’un plan vertical passant par un axe
longitudinal (5) de l’aéronef, au moins une manille triangulaire placée dans un plan vertical orienté selon une
direction longitudinale (X) de l’aéronef. De plus, l’attache
intermédiaire comprend une bielle apte à transférer des
efforts exercés dans une direction transversale (Y) de
l’aéronef, et l’attache arrière comprend au moins une
manille orientée selon une direction verticale (Z) de
l’aéronef.
a 2.862.612 – b (A1) – d [03 50908]. – e 25 novembre 2003. – j B 64 D 27/26. – k DISPOSITIF D’ACCROCHAGE D’UN MOTEUR SOUS UNE VOILURE
D’AERONEF –
simplifiée, –
p
o
r
(1) d’un moteur (2) sous une voilure (4) d’aéronef, le dispositif comportant une structure rigide (8) et des moyens
d’accrochage (10) de la structure rigide sous la voilure,
les moyens d’accrochage (10) comportant une attache
avant (14) ainsi qu’une attache arrière (16). Selon l’invention, l’attache avant présente, de part et d’autre d’un plan
vertical passant par un axe longitudinal (5) du moteur, au
moins une manille triangulaire placée dans un plan vertical orienté selon une direction inclinée par rapport à une
direction longitudinale (X) et une direction transversale
(Y) de l’aéronef, et située dans un plan horizontal défini
par ces directions (X) et (Y). De plus, l’attache arrière
comprend au moins une manille orientée selon une
direction verticale (Z) de l’aéronef.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.613 –
(A1) –
[03 13814]. –
B 65 B 27/10, B 65 B 13/02, A 01 F 25/
00, A 23 N 15/00. –
PROCEDE ET DIPOSITIF DE
MISE EN GRAPPE D’UN ENSEMBLE D’ELEMENTS
DISCRETS –
(Inventeurs : MAGUERLIN JEROME ;
SEVESTRE JEAN; POPOT XAVIER). –
Demandeur :
P.B.LEG-FLOQUA Société anonyme, –
Mandataire :
CABINET GUIU ET BRUDER
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de mise
en grappe d’un ensemble d’éléments discrets (11,11’)
possédant au moins une partie fine allongée (10,10’).
Ce procédé est caractérisé en ce qu’il comprend les étapes consistant à:
- générer une tresse formée de fils (5),
- inclure dans cette tresse (3) une âme constituée de la
dite partie fine allongée (10,10’). (fig.3).
a
b
d
e
2.862.614 –
(A1) –
[03 13716]. –
B 65 B 47/00, B 65 B 51/00, 15/00. –
DISPOSITIF ET PROCEDE DE GROUPAGE DE CARTES D’ECHANTILLONS DE PARFUM –
(Inventeur :
SIMON ERIC GAETAN). –
Demandeur : BIOPACK, –
Mandataire: CABINET FEDIT LORIOT
j
k
p
o
r
m Ce dispositif de groupage de cartes 1 d’échantillons
de parfum comportant chacune deux volets reliés uniquement par un dos, l’échantillon de parfum étant dans
un tube disposé à l’intérieur dudit dos, est caractérisé en
ce que une pluralité de cartes 1 sont emboîtées linéairement les unes dans les autres, le dos de l’une pénétrant
entre les deux volets de l’autre, et en ce que ladite pluralité de cartes emboîtées est emballée dans un film de
maintien 10.
B65B
85
86
B65D
a 2.862.615 – b (A1) – d [03 13845]. – e 25 novembre 2003. – j B 65 D 21/032, B 65 D 85/72, 5/20, 5/
468. – k PLATEAU EMBOITABLE AVEC POIGNEE
REMBORDEE, FLAN ET EMBALLAGE CORRESPONADANT –
(Inventeurs : DURFORT GILLES ; LE LAY
NICOLAS ; MATHIEU GERARD ; BACQUES JEAN
YVES). –
Demandeur : OTOR Société anonyme, –
Mandataire: BENECH FREDERIC
p
o
r
m La
présente invention concerne un plateau (1) en
matière en feuille de carton comprenant quatre parois
latérales (2, 3, 4, 5) et un fond (6). Les deux parois latérales opposées comportent chacune un volet (9) muni d’un
rabat longitudinal (11) destiné à former un rembordement
sur une partie de la hauteur de ladite paroi et sont respectivement munies d’un évidemment (12) formant poignée situé en dessous dudit rembordement. Le
grammage du carton est inférieur ou égal à 350 g/m2
a 2.862.616 – b (A1) – d [03 07981]. – e 0 1 j u i l l e t
2003. – j B 65 D 33/14, B 65 D 83/08, B 65 B 67/12. –
k DISPOSITIF DE PRESENTOIR POUR SACS ENLIASSES – p (Inventeurs : VARICHON DENIS ; VARICHON
FREDERIC). – o Demandeur: PRAGMA Société par actions simplifiée, – r Mandataire : CABINET BLEGER
RHEIN
m Dispositif de présentoir pour sacs enliassés. Il comprend un boîtier destiné à contenir une liasse de sacs, et
qui comporte une paroi dans laquelle est ménagée une
ouverture transversale apte à permettre le passage d’un
sac, le boîtier incorporant d’une part des moyens aptes
repousser la liasse en direction de ladite paroi, et d’autre
part des moyens de friction aptes à être placés au contact du sac en regard de ladite paroi, et associés à des
moyens d’entraînement permettant de les déplacer en
direction de ladite ouverture en sorte qu’ils entraînent
vers celle-ci au moins une partie du sac afin qu’elle
puisse s’en extraire et servir à la préhension de celui-ci.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a 2.862.617 – b (A1) – d [03 09520]. – e 0 1 a o û t
2003. – j B 65 D 33/14, B 65 D 83/08, B 65 B 67/12. –
k DISPOSITIF DE PRESENTOIR POUR SACS ENLIASSES – p (Inventeurs : VARICHON DENIS ; VARICHON
FREDERIC). – o Demandeur: PRAGMA Société par actions simplifiée, – r Mandataire : CABINET BLEGER
RHEIN . – f Priorité: FR, 01 juillet 2003, n˚ 00307981.
m Dispositif de présentoir pour sacs enliassés.
Il comprend un boîtier (1) destiné à contenir une liasse
(3) de sacs (30), et qui comporte une paroi (10) dans
laquelle est ménagée une ouverture (11) apte à permettre le passage d’un sac (30), le boîtier (1) incorporant
d’une part des moyens aptes à rapprocher la liasse (3)
de la paroi (10), et d’autre part des moyens de friction (5;
50; 51; 52) aptes à être placés au contact du sac (30) en
regard de la paroi (10), et associés à des moyens
d’entraînement (4) permettant de les déplacer en direction de l’ouverture (11) en sorte qu’ils entraînent vers
celle-ci au moins une partie du sac (30) afin qu’elle
puisse s’en extraire et servir à la préhension de celui-ci.
a
b
d
e
2.862.618 –
(A1) –
[03 13748]. –
B 65 D 43/02, A 61 C 19/02, B 65 D 25/
22. –
DISPOSITIF DE RANGEMENT D’OUTILS A DECLIPSAGE DE COUVERCLE –
(Inventeur : MALEK
PIERRE). –
Demandeur : MALEK PIERRE, –
j
k
p
o
r
m La présente invention se rapporte à un dispositif de
rangement d’outils, comprenant un contenant (1) destiné
à recevoir lesdits outils et un moyen de fermeture complémentaire dudit contenant (1), caractérisé en ce que
ledit moyen de fermeture est un moyen de préhension du
contenant (1) et que la fermeture s’effectue par clipsage.
La présente invention se rapporte plus particulièrement à
un dispositif de rangement de forets, alésoirs, pivots ou
implants dentaires.
B65D
87
88
B65D
a 2.862.619 – b (A1) – d [03 13747]. – e 24 novembre 2003. – j B 6 5 D 4 3 / 1 6 , A 6 1 C 1 9 / 0 2 . –
k DISPOSITIF DE RANGEMENT D’OUTILS A PIVOTEMENT DE COUVERCLE – p (Inventeur : MALEK PIERRE). – o D e m a n d e u r :
MALEK
PIERRE, –
r Mandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
m La présente invention se rapporte à un dispositif de
rangement (1) d’outils, de forme sensiblement parallélépipédique, comportant au moins deux corps (2, 3) fixé
l’un à l’autre par au moins deux points de fixation (17),
l’un (3) desdits deux corps (2, 3) formant couvercle,
l’autre corps (2) formant corps complémentaire audit
corps formant couvercle (3), caractérisé en ce que ledit
corps formant couvercle (3) est monté pivotant et comprend un axe de pivotement pour l’ouverture du dispositif
(1), lesdits deux points de fixation (17) appartenant à
l’axe de pivotement du corps formant couvercle (3).
a 2.862.620 – b (A1) – d [03 13759]. – e 24 novembre 2003. – j B 65 D 50/00, B 65 D 49/12, 55/08, A 61 J
1/05. – k ENSEMBLE DE CONDITIONNEMENT ET DE
DISTRIBUTION D’UN LIQUIDE A BAGUE D’INVIOLABILITE –
(Inventeur : PETITDEMANGE JEAN). –
Demandeur : REXAM PHARMA Société par actions
simplifiée, –
p
o
r
m Cet ensemble (1) comprend un récipient comportant
un col de distribution (9) et un dispositif (5) de fermeture
du récipient. Le dispositif de fermeture comprend un bouchon (33) et une bague d’inviolabilité (35). Le col de distribution (9) comprend des butées (21) sur lesquelles des
éléments d’appui (43) de la bague sont destinés à
s’appuyer lors du dévissage du bouchon (33) afin de bloquer la bague d’inviolabilité (35) en rotation. La bague
d’inviolabilité (35) comprend au moins une saillie (45)
destinée à s’engager sous un organe de retenue (22) du
col (9) pour qu’il retienne longitudinalement la bague
d’inviolabilité (35) sur le col de distribution (9).
Application au conditionnement et à la distribution de
médicaments destinés à une administration par voie
orale.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.621 –
(A1) –
[03 13655]. –
B 65 D 75/20, B 65 D 27/00. –
POCHETTE POUR OBJETS PLATS –
(Inventeur :
MAERTEN MICHEL). –
Demandeur : MAERTEN MICHEL GILBERT, –
Mandataire: MAERTEN MICHEL
j
k
p
o
r
m Réalisation
d’une pochette sur mesure ajustée en
fonction des dimensions du ou des objet(s) qu’elle peut
contenir. Elle est obtenue par pliage d’une feuille (divers
matériaux non limitatifs peuvent être utilisés comme par
exemple: papier, carton, plastique ou tout autre support
pliable ...).
La pochette obtenue peut servir à contenir toute sorte
d’objet(s) plat(s) et léger(s) (tickets, cartes, photos, CDRom, revues, etc...), pour un stockage ou archivage personnel, pour l’expédition par voie postale, ou pour la
transmission ou la distribution à des tierces personnes
(articles ou produits publicitaires, insertion dans des
revues, CD-photos, etc...)
Elle est particulièrement adaptée au format A4 pour une
éventuelle impression personnalisée qui pourra s’effectuer sur la totalité du champs de ses deux faces.
a
b
d
e
2.862.622 –
(A1) –
[03 13753]. –
B 65 D 83/08. –
DISPOSITIF DE
CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS EMPILES, NOTAMMENT DE PRODUITS COSMETIQUES SUR SUPPORT –
(Inventeur : DE LAFORCADE VINCENT). –
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif (1) de
conditionnement et de distribution de produits empilés
(4), comportant:
- un boîtier, comportant
- une première partie (5), notamment un couvercle (5),
- une deuxième partie (6), notamment un tiroir (6), mobile
relativement à la première partie (5) entre une position
rentrée et une position sortie,
- une pile (3) desdits produits (4), disposée dans la
deuxième partie (6), la première partie (5) comportant un
organe d’entraînement (10) configuré pour s’appliquer
sur la pile (3) de produits (4) lorsque la deuxième partie
est déplacée vers la position rentrée et entraîner un produit (4a) à son contact relativement au reste de la pile (3)
en vue de permettre sa préhension par l’utilisateur,
la deuxième partie (6) et l’organe d’entraînement (10)
étant également configurés de manière à empêcher
l’organe d’entraînement (10) de s’appliquer sur la pile (3)
de produits (4) pour au moins une partie du trajet de la
deuxième partie (6) depuis la position rentrée vers la
position sortie.
B65D
89
90
B65D
a 2.862.623 – b (A1) – d [03 50898]. – e 25 novembre 2003. – j B 65 D 83/48, B 65 D 83/14, B 05 B 1/
32, 11/06, F 16 K 1/30, 1/46, A 45 D 34/02. –
VALVE A BASCULEMENT A DEBITS INDEPENDANTS –
(Inventeur : YQUEL JEAN PIERRE). –
D e m a n d e u r : L’ O R E A L S o c i é t é a n o n y m e , –
k
p
o
r
m La présente invention concerne une valve (10; 210)
de type à basculement pour la distribution d’un produit
contenu dans un récipient pressurisé (20; 220), ladite
valve comportant un axe longitudinal X et comprenant un
élément d’ouverture/fermeture (14; 214) apte, en
réponse à une première commande d’actionnement, à se
déplacer d’une position de fermeture à une première
position d’ouverture dans laquelle le produit sous pression est distribué selon un premier débit via un premier
passage (18b; 218b), et qui, en réponse à une seconde
commande d’actionnement différente de la première, est
apte à se déplacer de la position de fermeture à une
seconde position d’ouverture dans laquelle le produit est
distribué selon un second débit, différent du premier, via
un second passage (18c; 218c), le second passage
(18c; 218c) étant obturé dans la première position
d’ouverture et le premier passage (18b; 218b) étant
obturé dans la seconde position d’ouverture.
a 2.862.624 – b (A1) – d [03 13888]. – e 26 novembre 2003. – j B 65 D 85/72, B 65 D 6/12, 83/00. –
k RECIPIENT POUR ALIMENT COMPORTANT UNE
TERRINE – p (Inventeur : TRINCHE VINCENT). –
o Demandeur: TRINCHE VINCENT, – r Mandataire :
NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
m L’invention concerne un récipient pour aliment comportant une terrine (2) délimitée par deux parois longitudinales (3,4) et deux parois transversales (5,6) reliant les
deux parois longitudinales (3,4).
Selon l’invention, le récipient comprend une cloison (7)
mobile qui est adaptée à être disposée de façon sensiblement verticale dans la terrine (2) à distance des parois
transversales (5,6) de façon à diviser l’intérieur de la terrine (2) en deux compartiments (19,20).
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.625 –
(A1) –
[03 13771]. –
B 65 G 69/02. –
APPAREIL DESTINE
AU REMPLISSAGE D’UN RECIPIENT, AVEC DES PARTICULES SOLIDES –
(Inventeur : POUSSIN BERNARD). –
Demandeur: POUSSIN BERNARD
j
k
p
o
m Un
corps (1), alimente un ensemble de tubulures
épanouies (2), dans lesquelles coulissent des tubulures
droites (6) pour régler le débit de particules.
A la sortie de ces tubulures, les particules sont propulsées vers la périphérie par des jets de gaz intermittents
issus de tubes perforés (4).
Un ensemble tournant de plateaux (3) munis à la périphérie de brosses (30) à poils de dimensions variables,
disperse les particules de façon à les répartir régulièrement dans un plan horizontal.
Un correcteur (9, 11, 12, 13, 14 et 16) alimenté en particules par l’amont du corps (1) permet de rectifier un
défaut accidentel de répartition en dirigeant un flux partiel supplémentaire de particules vers le secteur ou la
hauteur du lit est trop faible.
Un tel appareil est applicable au remplissage de silos ou
de réacteurs catalytiques.
a
b
d
e
2.862.626 –
(A1) –
[03 13711]. –
B 65 H 9/10, B 65 H 1/04, 1/08, 31/36. –
DISPOSITIF DE TAQUAGE PERFECTIONNE POUR
M AC H I N E D E T R A I T E M E N T D E C O U R R I E R –
(Inventeurs : BERNARD EMMANUEL ; GREGOIRE
JEAN
PIERRE ;
M U LT I G N I E R
ALAIN). –
Demandeur : NEOPOST INDUSTRIE Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
j
k
p
o
r
m Dans une machine de traitement de courrier comportant un plateau de réception (12) pour recevoir en une
pile d’articles les articles de courrier à imprimer, un
moyen de taquage (16) pour taquer cette pile d’articles
contre une paroi de mise en référence (18), un moyen de
sélection (20) pour extraire un à un de cette pile d’articles
les articles de courrier à imprimer et un moyen d’impression (22) pour imprimer une empreinte postale sur l’article de courrier sélectionné, il est prévu un dispositif de
taquage comportant un bandeau externe monté à coulissement sur une glissière mobile et à l’extrémité terminale
duquel est monté un volet de taquage, un patin de friction
formant frein fixé sur la glissière fixe et monté entre la
glissière fixe et la glissière mobile, et un élément élastique dont une extrémité est reliée à la glissière mobile et
l’autre extrémité au bandeau externe afin d’assurer un
recul automatique et d’une valeur déterminée du bandeau externe par rapport à la glissière mobile une fois le
volet de taquage amené en contact avec la pile d’articles
de courrier.
B65G
91
92
B66C
a 2.862.627 – b (A1) – d [03 13852]. – e 26 novembre 2003. – j B 6 6 C
1/62, C 12 L 11/00. –
k DISPOSITIF DE PREEMPTION ET DE ROTATION DE
FUTS – p (Inventeurs : FOUBERT GEORGES ; MANENT DENIS). – o D e m a n d e u r s :
F O U B E RT
GEORGES; MANENT DENIS
m L’invention concerne les manipulations pour vider les
fûts, séparer les lies grossières du vin, laver les fûts, les
faire tourner sur eux-mêmes pour permettre leur vidange
et les égoutter .
Le dispositif comporte une griffe fixe (1) et une griffe coulissante (2) chacune équipée de deux roulettes de rotation (3) et une roulette d’anti arc-boutement (4), ces
griffes étant équipées chacune d’un anneau reliées par
une chaîne (6) permettant l’accrochage du dispositif à un
moyen de manutention.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné
aux manipulations de fûts en bois pouvant contenir des
boissons de type vin, rhum, whisky.
a 2.862.628 – b (A1) – d [03 13855]. – e 26 novembre 2003. – j B 6 6 C
1/62, C 12 L 11/00. –
k DISPOSITIF DE MANUTENTION DE FUTS –
p (Inventeurs : FOUBERT GEORGES ; MANENT DENIS). – o Demandeurs : FOUBERT GEORGES ; MANENT DENIS
m L’invention concerne un dispositif permettant de soulever, manipuler et déplacer des fûts afin de leur faire
subir des opérations quotidiennes relatives à l’élevage du
vin.
Il est constitué d’un socle (3) muni de quatre roulettes
(1), un timon (2) ainsi qu’un mat télescopique (4) pivotant
sur le socle . Au sommet de ce mat (4) est fixé une flèche
(5) munie à l’arrière d’un contrepoids (6). Le levage des
fûts se fait grâce à un treuil à manivelle (7) fixé sur le mat
(4) et un câble (8) mouflé en bout de flèche (5) autour
d’un crochet (10). Le crochet (10) est équipé d’un grappin
(11) pour attraper le fût.
à la manutention de fûts en bois pouvant contenir des
boissons de type vin, rhum, whisky.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.629 –
(A1) –
[03 50910]. –
B 81 B
7/02, H 01 L 23/46. –
DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT D’UN CIRCUIT
INTEGRE –
(Inventeur : BOUCHE GUILLAUME). –
Demandeur : STMICROELECTRONICS SA Société
anonyme, –
Mandataire : CABINET MICHEL DE
BEAUMONT
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne une pompe comprenant: une
cavité formée dans un substrat isolant, la partie supérieure du substrat située à proximité de la cavité constituant une bordure, une couche conductrice recouvrant
l’intérieur de la cavité jusqu’à la bordure et recouvrant
éventuellement la bordure, une membrane souple, constituée d’un matériau conducteur, placée au-dessus de la
cavité et s’appuyant sur la bordure, une couche diélectrique recouvrant la couche conductrice ou la membrane
de façon à isoler les portions de la couche conductrice et
de la membrane qui sont proches l’une de l’autre, au
moins un conduit d’aération formé dans le substrat isolant qui débouche dans la cavité par une ouverture de la
couche conductrice, et des bornes d’application d’une
tension entre la couche conductrice et la membrane.
a
b
d
e
2.862.630 –
(A1) –
[03 13831]. –
C 01 B 3/00, B 01 D 53/00, C 01 G 25/
02, 53/04, C 01 F 17/00, H 01 M 8/04, F 17 C 11/00. –
PROCEDE DE STOCKAGE ET DE DESTOCKAGE
D’HYDROGENE POUR L’ALIMENTATION DE MOTEURS ET PILES A COMBUSTIBLE –
(Inventeurs :
JALOWIECKI LOUISE ep. DUHAMEL ; FORISSIER MICHEL LOUIS AUGUSTE PAUL; HEURTAUX FABIEN). –
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de stockage et de
déstockage d’hydrogène pour l’alimentation en hydrogène de dispositifs utilisant la combustion d’hydrogène,
notamment les moteurs et les piles à combustible, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes successives
suivantes:
a) mise en contact d’hydrogène avec au moins un oxyde
mixte lacunaire, de façon à stocker de l’hydrogène dans
l’oxyde mixte lacunaire,
b) hydrogénation d’au moins un composé organique
insaturé en composé organique saturé à l’aide de
l’hydrogène stocké dans l’oxyde mixte lacunaire, par
réaction du composé organique insaturé avec l’oxyde
mixte lacunaire, et
c) déstockage de l’hydrogène par déshydrogénation du
composé organique saturé.
B81B
93
94
C01F
a 2.862.631 – b (A1) – d [03 13727]. – e 24 novembre 2003. – j C 01 F 17/00, B 01 J 13/00, 13/04. –
k PROCEDE DE PREPARATION D’UNE POUDRE SUBMICRONIQUE, NANOSTRUCTUREE, DE SESQUIOXYDE, OXOHYDROXYDE, HYDROXYDE OU OXYDE
MIXTE DE TERRE RARE –
(Inventeurs : FLORES
GONZALEZ MARCO ; LOUIS CEDRIC ; ROUX
STEPHANE ; LEBBOU KEIRREDDINE ; TILLEMENT
OLIVIER; PERRIAT PASCAL). –
Demandeurs : UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS ;
INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES
DE LYON, –
p
o
r
m Procédé de préparation d’une poudre monophasées
ou polyphasées, éventuellement sous forme de suspension colloïdale, de sesquioxyde, oxohydroxyde,
hydroxyde ou oxyde mixte de terre rare pure, en mélange
ou dopée, la partie terre rare représentant plus de 50 %
de la masse de la poudre obtenue, ainsi que les poudres
de particules essentiellement sphériques de diamètre
moyen compris entre 20 et 800 nm et nanostructurées de
Ln2O3 et suspension colloïdale.
a 2.862.632 – b (A1) – d [03 13796]. – e 25 novembre 2003. – j C 02 F 1/40, E 03 F 11/00, 5/14. –
k CUVE DE PRETRAITEMENT DES EAUX USEES
EQUIPEE D’UN DISPOSITIF DE PREFILTRATION AINSI
QUE DISPOSITIF DE PREFILTRATION DESTINE A UNE
TELLE CUVE –
(Inventeurs : LEPRIEUR YVES ; PEREZ FABIEN). –
Demandeur : SIMOP Société anonyme, –
p
o
r
m Dispositif de préfiltration caractérisé en ce qu’il est
formé par un élément de préférence monobloc constitué
par un corps de préfiltre en forme de pot (4), notamment
essentiellement cylindrique comportant:
- une paroi latérale (5) dans laquelle est percé au moins
un orifice de sortie (8) des eaux épurées;
- une paroi frontale supérieure (6) percée d’une ouverture de ventilation et d’observation (9); et
- une paroi frontale inférieure fendue (7) se prolongeant
au droit de la fente (12) par un élément de décantation
(13) s’étendant obliquement à l’extérieur du corps de préfiltre (4).
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.633 –
(A1) –
[03 13628]. –
C 02 F
1/48, B 03 C
1/032. –
DISPOSITIF PERMETTANT D’EVACUER LES
BOUES PRESENTES DANS UN CIRCUIT, NOTAMMENT
DE CHAUFFAGE –
(Inventeur : CASTELLAN JEAN
PIERRE HENRI). –
Demandeur : PROMAIGA Société
anonyme, –
Mandataire: VANDER HEYM
j
k
p
o
r
m Désemboueur comportant un pot (1) interposé sur un
circuit de chauffage présentant un cylindre (3) renfermant
des plaques aimantées (8), ledit désemboueur pouvant
être isolé par l’entremise de deux vannes (6 et 7), caractérisé en ce que des gicleurs (9) sont disposés à proximité des plaques (8), ceux-ci étant alimentés par l’eau du
réseau de ville par l’entremise d’une vanne (11).
a
b
d
e
2.862.634 –
(A1) –
[03 13741]. –
C 02 F 11/12, F 26 B 17/32. –
PROCEDE DE SECHAGE DE BOUES CONTENANT
DES DECHETS, NOTAMMENT DES BOUES DE STATIONS D’EPURATION –
( I n v e n t e u r s : B E R AU D
FABRICE ; PROULHAC NICOLAS ; ROUSSEL MANUEL). –
Demandeur : IDRA ENVIRONNEMENT Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : REGIMBEAU
j
k
p
o
r
m La présente invention est relative à un procédé de
séchage de boues (1), notamment des boues de stations
d’épuration, caractérisé par le fait qu’il consiste à mettre
en oeuvre successivement les étapes suivantes:
a) introduire lesdites boues (1) dans un four rotatif horizontal à courant de gaz chaud (2) par son extrémité
amont;
b) récupérer lesdites boues séchées à l’extrémité aval du
four;
c) recycler une partie des boues séchées issues de
l’étape b) pour les mélanger à de nouvelles boues à
introduire dans le four (2).
C02F
95
96
C03C
a 2.862.635 – b (A1) – d [04 12105]. – e 16 novembre 2004. – j C 03 C 17/00, C 03 C 17/23, 17/30,
F 24 C 15/10. – k PLAQUE DE VERRE/VITROCERAMIQUE REVETUE, PROCEDE POUR SA PREPARATION ET DISPOSITIF DE CUISSON L’UTILISANT –
(Inventeurs : ROMER SCHEUERMANN GABRIELE ;
ANTON ANDREA ; STRIEGLER HARALD ; KRAUS
THOMAS ; WEBER GERHARD ; KLIPPE LUTZ ;
LUTHER VEIT; GREWER PETRA). –
Demandeur :
SCHOTT AG Sociedad anonima, –
Priorité: DE, 26 novembre
2003, n˚ 10355160.
p
o
r
f
m L’invention concerne une plaque de verre/vitrocéramique transparente, non-colorée, qui est soumise en fonctionnement à des charges thermiques élevées et qui
porte sur toute la surface ou partiellement, un revêtement coloré opaque, stable aux températures élevées,
sous la forme d’une structure réticulaire organique/minérale, comportant des pigments colorants, qui est caractérisée en ce que des particules de charge sont noyées en
plus dans la structure réticulaire et le revêtement ne présente pas de zone de réaction avec soudure à la surface
revêtue de la plaque de vitrocéramique. Le revêtement
coloré est mécaniquement stable et opaque et il ne nuit
pas à la solidité de la plaque de verre/vitrocéramique. La
structure réticulaire minérale est formée de préférence
par une couche sol-gel.
L’invention concerne également un procédé de préparation d’un tel revêtement et un dispositif de cuisson l’utilisant.
a 2.862.636 – b (A1) – d [03 13857]. – e 26 novembre 2003. – j C 0 3 C 2 5 / 6 4 , C 0 3 C 2 5 / 1 2 . –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE PRODUCTION DE
FILS DE VERRE. – p ( I n v e n t e u r s :
B A R N AU D
YOHANN; VAQUANT EMMANUEL). – o D e m a n d e u r :
SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE S.A. Société anonyme, –
Mandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE
r
m L’invention se rapporte à un procédé de production de
fils de verre (1) selon lequel on étire une multiplicité de
filaments de verre fondu (2), s’écoulant d’une multiplicité
d’orifices (3) d’une filière (4), une composition d’ensimage à base de solvant généralement aqueux étant
déposée sur les filaments (2) avant le rassemblement
des filaments en un ou plusieurs fils (1) et l’enroulement
de ce ou ces fils sur au moins une bobine (8), ladite
bobine subissant ensuite un traitement de séchage,
caractérisé en ce qu’un pré-séchage est opéré pendant
l’enroulement sur la bobine (8).
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.637 –
(A1) –
[04 12318]. –
C 06 B 43/00, C 06 D
5/06. –
C O M P O S I T I O N G E N E R AT R I C E D E G A Z –
(Inventeur: WU JIANZHOU). –
Demandeur : DAICEL CHEMICAL INDUSTRIES LTD, –
Mandataire :
CABINET LAVOIX . –
Priorité : JP, 21 novembre
2003, n˚ 03392152.
j
k
p
o
r
f
m La présente invention est relative à une composition
génératrice de gaz caractérisée en ce qu’elle comprend
un combustible, un hydroxyde de métal et un liant, la
teneur en l’hydroxyde de métal dans la composition étant
dans la plage de 0,5 à 15 % en masse, et la teneur en le
liant dans la composition étant dans la plage de 1,0 à 4,5
% en masse.
a
b
d
e
2.862.638 –
(A1) –
[03 13964]. –
C 07 C 15/08, C 07 C 7/12, 5/27. –
PROCEDE DE PRODUCTION DE PARAXYLENE
COMPRENANT UNE ETAPE D’ADSORPTION ET DEUX
ETAPES D’ISOMERISATION –
(Inventeurs : LEFLAIVE PHILIBERT ; WOLFF LUC ; HOTIER GERARD). –
Demandeur: INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
j
k
p
o
m On décrit un procédé de production de paraxylène à
partir d’une charge d’hydrocarbures, dans une colonne
d’adsorption travaillant en lit mobile simulé à au moins
cinq zones et délivrant un extrait, un raffinat-2 et un raffinat intermédiaire.
On distille l’extrait et on recristallise éventuellement le
distillat pour récupérer du paraxylène avec une pureté
d’au moins 99,7 %. On distille puis on isomérise le raffinat-2 dans un réacteur fonctionnant préférentiellement
en phase liquide et à basse température. Le raffinat intermédiaire à teneur enrichie en éthylbenzène est distillé
puis isomérisé en phase vapeur.
C06B
97
98
C07C
a 2.862.639 – b (A1) – d [03 13815]. – e 25 novembre 2003. – j C 0 7 C 3 9 / 1 9 , C 0 7 C 3 7 / 1 4 . –
k PROCEDE DE C ALLYLATION DE PHENOLS –
p (Inventeurs : KUNTZ EMILE GEORGES ; AMGOUNE
ABDERRHAMANE). – o Demandeur : SARL SOCIETE
RHODANIENNE DE TRANSACTIONS IMMOBILIERES
Société à responsabilité limitée
m L’invention concerne un procédé d’allylation de phénols au moyen d’alcools allyliques et de leurs dérivés en
milieux aqueux maintenu à une valeur d’au moins 7, en
présence de complexes de métaux du groupe VIII de la
classification périodique des éléments et de phosphines
hydrosolubles.
Les C-allylphénols obtenus sont utilisés en parfumerie,
comme arômes ou comme intermédiaires en synthèse
organique.
a 2.862.640 – b (A1) – d [03 50899]. – e 25 novembre 2003. – j C 07 C 255/40, C 07 C 255/27, 235/78, 69/
602, 255/23, A 61 K
7/42,
7/06,
7/02. –
METHYLTRIALKYLSILANES A FONCTION 4,4-DIARYLBUTADIENE COMPOSITIONS COSMETIQUES OU
DERMATOLOGIQUES PHOTOPROTECTRICES LES
CONTENANT; UTILISATIONS –
(Inventeur : RICHARD HERVE). –
Demandeur : L’OREAL Société
anonyme, –
k
p
o
r
m L’invention concerne de nouveaux méthyltrialkylsilanes à fonction 4,4-diarylbutadiène.
L’invention concerne l’utilisation de ces méthyltrialkylsilanes à fonction 4,4-diarylbutadiène dans la préparation de
compositions cosmétiques ou dermatologiques comme
agent de filtration des rayons UV de longueurs d’onde
comprises entre 320 et 400 nm.
L’invention concerne des compositions cosmétiques ou
dermatologiques photoprotectrices, caractérisées par le
fait qu’elle contiennent dans un support cosmétiquement
acceptable au moins l’un de ces méthyltrialkylsilanes à
fonction 4,4-diarylbutadiène.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.641 –
(A1) –
[03 50900]. –
C 07 C 255/40, C 07 C 255/23, 69/602,
A 61 K 7/42, 7/06, 7/02. –
COMPOSES DIORGANOPOLYSILOXANIQUES A FONCTION 4,4-DIARYLBUTADIENE COMPOSITIONS PHOTOPROTECTRICES
LES CONTENANT; UTILISATIONS –
(Inventeur : RICHARD HERVE). –
Demandeur : L’OREAL Société
anonyme, –
j
k
p
o
r
m L’invention concerne de nouveaux composés diorganosiloxaniques à fonction 4,4-diarylbutadiène.
L’invention concerne l’utilisation de composés diorganosiloxaniques à fonction 4,4-diarylbutadiène dans des compositions cosmétiques comme agent de filtration des
rayons UV-A.
L’invention concerne des compositions photoprotectrices
comprenant des composés diorganosiloxaniques à fonction 4,4-diarylbutadiène à titre de filtres solaires actifs
dans le domaine des rayonnements UV et plus particulièrement dans de le domaine des rayonnements UV-A.
a 2.862.642 – b (A1) – d [03 50870]. – e 20 novembre 2003. – j C 0 7 D 2 0 7 / 4 4 8 , A 6 1 K
7/48. –
k UTILISATION COSMETIQUE DE N-HYDROXY IMIDES – p (Inventeurs : DALKO MARIA ; PAGEON HERVE). – o Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –
r Mandataire: L’OREAL
m La présente invention concerne un procédé cosmétique pour prévenir ou traiter les signes du vieillissement
cutané (chronologique ou photo-induit) ou l’aspect “peau
d’orange“, comprenant l’application topique sur la peau
d’une composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins une N-hydroxy imide de
formule (I):
Ces N-hydroxy imides présentent des propriétés d’inhibition de la glycation des protéines et des propriétés antioxydantes.
L’invention concerne également de nouvelles N-hydroxy
imides comprises dans la formule (I) ci-dessus.
C07C
99
100
C07D
a 2.862.643 – b (A1) – d [04 08987]. – e 1 9 a o û t
2004. – j C 0 7 D 2 0 7 / 4 4 8 , A 6 1 K
7/48. –
k UTILISATION COSMETIQUE DE N-HYDROXY IMIDES – p (Inventeurs : DALKO MARIA ; PAGEON HERVE). – o Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –
r Mandataire: L’OREAL . – f P r i o r i t é : F R , 2 0
novembre 2003, n˚ 0350870.
m La présente invention concerne un procédé cosmétique pour prévenir ou traiter les signes du vieillissement
cutané (chronologique ou photo-induit) ou l’aspect “peau
d’orange“, comprenant l’application topique sur la peau
d’une composition comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins une N-hydroxy imide de
formule (1):
Ces N-hydroxy imides présentent des propriétés d’inhibition de la glycation des protéines et des propriétés antioxydantes.
L’invention concerne également de nouvelles N-hydroxy
imides comprises dans la formule (I) ci-dessus.
a 2.862.644 – b (A1) – d [03 13625]. – e 20 novembre 2003. – j C 07 D 303/08, C 07 C 31/36, 31/34,
C 08 G 59/04, 65/34. – k U T I L I S AT I O N D E R E S SOURCES RENOUVELABLES – p ( I n v e n t e u r s :
KRAFFT PHILIPPE ; GILBEAU PATRICK ; GOSSELIN
BENOIT; CLASSENS SARA). – Demandeur: SOLVAY
SA Société anonyme belge, –
Mandataire : SOLVAY
SA
o
r
m Utilisation de glycérol obtenu à partir de matières premières renouvelables, comme produit de départ pour la
fabrication de composés organiques chlorés.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.645 –
(A1) –
[03 13612]. –
C 07 D 333/64, C 07 D 307/83, A 61 K 31/
381, 31/343, A 61 P 3/10, 3/00, 9/10, 9/12, 25/02,
27/02. –
COMPOSES ANTIDIABETIQUES CONTENANT DES DERIVES BENZOFURANES, BENZOTHIOPHENES –
(Inventeurs : MOINET GERARD ; LERIC H E C A R O L I N E ; K E R G O AT M I C H E L I N E ) . –
Demandeur: MERCK SANTE Société par actions simplifiée, –
j
k
p
o
r
m L’ invention concerne des composés de formule générale (I) suivante:
dans laquelle R1, R2, R3, R4, R5, R6 et X sont tels que
définis dans la revendication 1.
Ces composés sont utilisables dans le traitement des
pathologies associées au syndrome d’insulinorésistance.
a
b
d
e
2.862.646 –
(A1) –
[03 13615]. –
C 07 D 333/64, C 07 D 307/83, A 61 K 31/
381, 31/343, A 61 P 3/10, 3/00, 9/10, 9/12, 25/02,
27/02. –
NOUVEAUX COMPOSES ANTIDIABETIQUES CONTENANT DES DERIVES BENZOFURANES,
BENZOTHIOPHENES –
(Inventeurs : MOINET
GERARD ; LERICHE CAROLINE ; KERGOAT MICHELINE). –
Demandeur : MERCK SANTE Société par actions simplifiée, –
j
k
p
o
r
m L’ invention concerne des composés de formule générale (I) suivante:
dans laquelle R1, R2, R3, R4, R5, R6 et X sont tels que
définis dans la revendication 1.
Ces composés sont utilisables dans le traitement des
pathologies associées au syndrome d’insulinorésistance.
C07D
101
102
C07D
a 2.862.647 – b (A1) – d [03 13775]. – e 25 novembre 2003. – j C 07 D 471/18, C 07 D 403/06, 409/14,
401/06, 231/20, A 61 K 31/4155, 31/415, A 61 P 25/00,
5/00, 1/00, 17/10 // (C 07 D 471/18, 211:10) (C 07 D
403/06, 231:20, 223:00) (C 07 D 403/06, 295:00, 231:20)
(C 07 D 409/14, 333:28, 295:00, 231:20) (C 07 D 401/06,
295:00, 231:20). –
DERIVES DE PYRAZOLYLE, PROCEDE DE PREPARATION ET INTERMEDIAIRES DE CE
PROCEDE A TITRE DE MEDICAMENTS ET DE COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES LES RENFERMANT –
( I n v e n t e u r s : G E N E VO I S B O R E L L A
ARIELLE ; MALLERON JEAN LUC ; BOUQUEREL
JEAN ; DOERFLINGER GILLES ; BOHME ANDREES ;
TOUYER GAETAN ; SABUCO JEAN FRANCOIS ; TERRIER CORINNE ; MIGNANI SERGE ; EVERS MICHEL ;
EL AHMAD YOUSSEF). –
D e m a n d e u r : AV E N T I S
PHARMA SA Société anonyme
k
p
o
m La présente invention concerne les nouveaux dérivés
de formule générale (I) dans laquelle
A est, si il est présent, un radical alkyle (C1-C6), un radical alkényle (C3-C6), un radical alkynyle (C3-C6), un
a 2.862.648 – b (A1) – d [03 13649]. – e 21 novembre 2003. – j C 07 K 14/18, C 12 N 15/63, 15/51,
A 61 K 39/29, 39/395, 48/00, A 61 P 31/14, G 01 N 33/
569, C 07 K 16/10. –
NOUVEAU PEPTIDE IMMUNOGENE ET NOUVEAUX EPITOPES ET UTILISATIONS
NOTAMMENT DANS LA PREPARATION DE COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES ACTIVES CONTRE LE VIRUS DE L ’HEPATITE C –
(Inventeurs : FOURNILLIER ANNE ; INCHAUSPE GENEVIEVE ; MARTIN
PERRINE). –
Demandeur : BIOMERIEUX Société
anonyme
k
p
o
m La présente invention a pour objet un nouveau peptide de 86 acides aminés situés dans la protéine NS3 du
VHC, allant de l’acide aminé 1096 à l’acide aminé 1181
sur la polyprotéine du VHC et ayant l’une des séquences
en acides aminés SEQ ID N˚1 à SEQ ID N˚104, ainsi que
6 nouveaux épitopes inclus dans ce peptide restreint
HLA-B7.
Elle concerne également les compositions comprenant
ce peptide, le cas échéant avec 4 autres peptides A à D
situés respectivement dans la protéine NS3 (A et B),
dans la protéine NS4 (C) et dans la protéine NS5b (D).
Ces compositions sont utiles notamment dans la préparation de compositions pharmaceutiques actives contre
le virus de l’hépatite C.
BOPI 05/21
radical cycloalkyle (C3-C7), un radical cycloalkényle (C5C7), R1 est un groupement NR6R7, azacycloalkyle (C4C7), azacycloalkényle (C5-C7) azabicycloalkyle (C5-C9),
azabicycloalkényle (C5-C9); A-R1 est tel que l’azote de
R1 et l’azote 1 du pyrazole sont obligatoirement séparés
par au moins deux atomes de carbone,R3 est un radical
H, halogène, OH, SH, NH2, ORc, SRc, SORa, SO2Ra,
NHCHO, NRaRb, NHC(O)Ra, NHC(S)Ra, NHSO2Ra, R4
est un radical aryle ou hétéroaryle; R5 est un radical H,
halogène, CF3, CHF2, CH2F, alkyle (C1-C6) linéaire ou
ramifié, cycloalkyl (C3-C7), leurs racémiques, énantiomères, diastéréoisomères et leurs mélanges, leurs tautomères et leurs sels pharmaceutiquement acceptables.
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.649 –
(A1) –
[03 13873]. –
C 08 B 37/16, A 61 K 47/48, 31/337,
A 61 P 35/00. –
NOUVEAUX DIMERES DE CYCLODEXTRINES ET LEURS DERIVES, LEURS PROCEDES
DE PREPARATION ET LEUR UTILISATION NOTAMMENT POUR LA SOLUBILISATION DE SUBSTANCES
P H A R M AC O L O G I Q U E M E N T
AC T I V E S –
(Inventeurs : DEFAYE JACQUES ; ORTIZ MELLET
CARMEN ; GARCIA FERNANDEZ JOSE MANUEL ;
BENITO JUAN M ; GOMEZ GARCIA MARIA ; YU JIAN
XIN). –
Demandeur: CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public
à caractère scientifique et technologique, –
Mandataire : GROSSET-FOURNIER CHANTAL CATHERINE
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne un composé répondant à la formule générale suivante:
dans laquelle m représente un nombre entier égal à 5, 6
ou 7; n et n’ représentent un nombre entier compris de 1
à 5; les groupes A représentent notamment un atome
d’hydrogène; X représente O ou S; Y représente notamment un groupe NR1, R1 représentant notamment un
a
b
d
e
2.862.650 –
(A1) –
[03 13751]. –
C 08 G 79/02, C 10 M 107/48. –
NOUVEAUX DENDRIMERES A TERMINAISONS MONOPHOSPHONIQUES, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LEUR UTILISATION –
(Inventeurs : CAMINADE ANNE MARIE ; MAJORAL JEAN PIERRE ;
GRIFFE LAURENT ; TURRIN CEDRIC OLIVIER; METIVIER PASCAL). –
Demandeurs : RHODIA CONSUMER SPECIALTIES LTD ; CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS, –
Mandataire :
CABINET LAVOIX
j
k
p
o
r
m La présente demande concerne de nouveaux dendrimères à terminaisons monophosphoniques ou diméthylphosphonates, ainsi que leur procédé de préparation et
leurs utilisations.
C08B
103
atome d’hydrogène; W représente CH ou N; et Z représente notamment un atome d’hydrogène.
104
C08G
a 2.862.651 – b (A1) – d [03 13752]. – e 24 novembre 2003. – j C 0 8 G 7 9 / 0 2 , C 1 0 M 1 0 7 / 4 8 . –
k NOUVEAUX DENDRIMERES A TERMINAISONS BISPHOSPHONIQUES ET DERIVES, LEUR PROCEDE DE
P R E PA R AT I O N E T L E U R U T I L I S AT I O N –
(Inventeurs : CAMINADE ANNE MARIE ; MAJORAL
JEAN PIERRE ; GRIFFE LAURENT ; TURRIN CEDRIC
OLIVIER; METIVIER PASCAL). –
Demandeurs :
RHODIA CONSUMER SPECIALTIES LTD ; CENTRE
NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
CNRS, –
p
o
r
m La présente demande concerne de nouveaux dendrimères à terminaisons bisphosphoniques et dérivés, ainsi
que leur procédé de préparation et leurs utilisations.
a
b
d
e
2.862.652 –
(A1) –
[03 50890]. –
C 08 J
3/075 // C 08 L 71:02. –
PROCEDE D’OBTENTION D’UN GEL THERMOREVERSIBLE A STRUCTURE TRIDIMENSIONNELLE
CONTROLEE ET GEL OBTENU –
(Inventeurs : LANCON BENEDICTE; COCO ISABELLE; PAPON ERIC). –
Demandeur : SOCIETE RESCOLL Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: AQUINOV
j
k
p
o
r
m L’objet de l’invention est un procédé d’obtention d’un
gel thermoréversible, caractérisé en ce qu’il consiste à
réaliser la succession des étapes suivantes:
- mélanger une quantité choisie de poloxamer avec un
solvant miscible avec l’eau et un réactif choisi parmi la
famille des isocyanates en sorte d’obtenir un produit
intermédiaire,
- mélanger le produit intermédiaire dans l’eau, et
- provoquer l’évaporation du solvant.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.653 –
(A1) –
[03 13783]. –
C 08 J 9/12, C 10 C 3/04, B 01 F 3/08. –
PROCEDE ET INSTALLATION DE PREPARATION DE
MOUSSES DE BITUME –
( I n ve n t e u r s : P L AC I N
FREDERIC; PETITEAU CEDRIC). –
Demandeur: LABORATOIRE CENTRAL DES PONTS ET CHAUSSEES
Etablissement public à caractère administratif et technologique, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de préparation de
mousses de bitume et une installation permettant la préparation de telles mousses de bitume. Pour obtenir une
telle mousse de bitume, les étapes suivantes sont
réalisées:
- on fournit une émulsion inverse de bitume (12) à une
première température (θ1),
- on fournit un bitume (20) à une deuxième température
(θ2),
- on mélange une quantité d’émulsion inverse de bitume
(Q1) avec une quantité de bitume (Q2) pour obtenir une
mousse de bitume (28).
a
b
d
e
2.862.654 –
(A1) –
[03 13604]. –
C 08 L 3/02, A 61 K 9/36, 9/48. –
C O M P O S I T I O N A M Y L AC E E F I L M O G E N E –
(Inventeurs : LEFEVRE PHILIPPE ; FRANCOIS
ALAIN ; FACON PHILIPPE ; QUETTIER CLAUDE ; PARISSAUX XAVIER). –
Demandeur: ROQUETTE FRERES Société anonyme, –
PLASSERAUD
j
k
p
o
r
amylacée filmogène pour le pelliculage de formes solides
ou la préparation de films caractérisée en ce qu’elle présente une teneur en amylose comprise entre 25 et 45%,
de préférence comprise entre 30 et 44%, et encore plus
préférentiellement comprise entre 35 et 40%, ces pourcentages étant exprimés en poids sec par rapport au
poids sec d’amidon contenu dans ladite composition, et
qu’elle est comprend au moins un amidon stabilisé.
L’invention vise en outre un procédé de pelliculage de formes solides, caractérisé en ce qu’il consiste en la pulvérisation de ladite composition filmogène sur un lit de
noyaux en mouvement. Elle vise enfin l’utilisation de
ladite composition filmogène pour la fabrication de films,
capsules, gélules.
C08J
105
106
C08L
a 2.862.655 – b (A1) – d [03 13805]. – e 25 novembre 2003. – j C 08 L 63/00, C 08 J 5/06, D 01 F 6/00
// (C 08 L 63/00, 53:02). – k FIBRE ORGANIQUE A
BASE DE RESINE EPOXY ET D’AGENT REGULATEUR
DE RHEOLOGIE ET TISSUS CORRESPONDANTS –
( I nve n t e u r s : B O N N E T A N T H O N Y ; L O E R C H
ELISABETH ; GERVAT LAURENT ; CIPRIANI REGIS ;
BEAUME FRANCOIS). –
Demandeur : ARKEMA Société anonyme
p
o
m La présente invention concerne une formulation et un
procédé permettant de réaliser à l’aide d’une résine
époxyde et d’un agent de contrôle de la rhéologie d’une
part et de fibres de renfort d’autre part, des semi-produits
pour composites sous forme de fils tissés ou tricotés conjointement qui permettent de préparer des matériaux
thermodurs par simple chauffage.
a 2.862.656 – b (A1) – d [03 13894]. – e 26 novembre 2003. – j C 0 9 B 6 7 / 3 6 , G 0 1 N 2 7 / 4 4 7 . –
k SOLUTION DE COLORANT AZOIQUE CONCENTREE, TROUSSE DE COLORATION EN COMPORTANT
ET PROCEDE DE PREPARATION D’UNE SOLUTION DE
COLORATION DE PROTEINES –
(Inventeur : NOUADJE GEORGES). –
Demandeur : SEBIA Société anonyme, –
Mandataire : ERNEST GUTMANN YVES
PLASSERAUD SA
p
o
r
m La présente invention concerne une présentation de
colorant azoïque de coloration de protéines, et permettant leur analyse, du type amidoschwarz notamment,
concentré en milieu liquide, ainsi qu’un procédé de préparation d’une solution de coloration de protéines.
Elle concerne également des trousses de coloration
comportant de telles solutions de colorant concentrées.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.657 –
(A1) –
[03 50877]. –
C 09 D 11/00, B 41 J 2/035, 3/407. –
COMPOSITION D’ENCRE POUR L’IMPRESSION
PAR JET CONTINU DEVIE NOTAMMENT SUR DES LETTRES ET OBJETS POSTAUX –
(Inventeurs : SABYS
JEAN YVES ; DE SAINT ROMAIN PIERRE). –
Demandeur : IMAJE SA Société anonyme, –
j
k
p
o
r
m Composition d’encre pour l’impression par jet continu
dévié, liquide à la température ambiante, comprenant:
- un liant;
- un ou plusieurs colorant(s) et/ou pigment(s); et
- un solvant;
dans laquelle ledit solvant comprend plus de 70 % en
poids - par rapport au poids total de l’encre - de carbonate de propylène, et moins de 10 % en poids, de préférence moins de 5 %, de préférence encore moins de 1
%, et mieux 0 % en poids d’eau.
a 2.862.658 – b (A1) – d [04 09183]. – e 3 0 a o û t
2004. – j C 12 G 3/00, B 01 D 61/14, 71/12. –
k PROCEDE DE PRODUCTION D’EAU DE VIE –
p ( I nve n t e u r s : WO R N E R M A RT I N ; G O H S M I CHAEL). – o Demandeur : SARTORIUS AG Aktiengesellschaft, – r M a n d a t a i r e :
S A N TA R E L L I
. –
f Priorité: DE, 21 novembre 2003, n˚ 10354571.
m L’invention concerne un procédé de haute efficacité
pour la production d’eau-de-vie par ultrafiltration d’une
eau-de-vie coupée. On obtient alors comme filtrat une
eau-de-vie clarifiée et stabilisée.
Le procédé d’ultrafiltration est mis en oeuvre par filtration
d’eau-de-vie coupée, selon le mode crossflow, au moyen
de membranes dans la plage d’ultrafiltration de cut-off
compris entre 10 000 et 100 000 daltons, ce qui ne
nécessite pas de basses températures.
L’invention peut être appliquée à l’industrie des produits
alimentaires et des boissons, en particulier au secteur
économique des eaux-de-vie et des vins.
C09D
107
108
C12N
a 2.862.659 – b (A1) – d [03 13687]. – e 21 novembre 2003. – j C 12 N 15/31, C 12 N 15/62, 15/74, 5/
10, 1/20, C 07 K 14/195, 16/12, 19/00, C 12 Q 1/68,
G 01 N 33/53, 33/569, A 61 K 48/00, 39/395, 39/02,
A 61 P 31/04. –
GENOME DE LEGIONELLA PNEUMOPHILA SOUCHE PARIS- APPLICATIONS DIAGNOSTIQUES ET EPIDEMIOLOGIQUES –
(Inventeurs :
BUCHRIESER CARMEN ; ETIENNE JEROME ; CAZALET CHRISTEL ; GLASER PHILIPPE ; RUSNIOK
CHRISTOPHE ; BOUCHIER CHRISTIANE ; ZIDANE
NORA; MAGNIER ARNAUD; KUNST FREDERIK; VAND E N E S C H F R A N C O I S ; JA R R AU D S O P H I E ) . –
Demandeur: INSTITUT PASTEUR, –
Mandataire :
REGIMBEAU
k
p
o
r
m L’invention a pour objet la séquence génomique et
des séquences nucléotidiques codant pour des polypeptides de Legionella pneumophila souche Paris, tels que
des polypeptides de surface cellulaire, notamment spécifiques par rapport à la souche Philadelphia, ou impliqués
dans la virulence ou dans la biosynthèse de polysaccharides d’enveloppe cellulaire, ainsi que des vecteurs
incluant lesdites séquences et cellules transformés par
ces vecteurs. L’invention concerne également des procédés de détection de ces acides nucléiques ou polypeptides et des kits de diagnostic ou de typage de bactérie du
genre Legionella, notamment de l’espèce Legionella
pneumophila, telle que la souche Paris par rapport à la
souche Philadelphia L’invention vise aussi une méthode
de sélection de composés capables de moduler la biosynthèse de ces polysaccharides d’enveloppe cellulaire
mettant en oeuvre lesdites séquences nucléotidiques ou
lesdits polypeptides. L’invention comprend enfin des
a 2.862.660 – b (A1) – d [03 13736]. – e 24 novembre 2003. – j C 12 N 15/74, C 12 P 21/02, C 12 N 1/
21, G 01 N 33/531, C 07 B 59/00 // G 01 N 24/08. –
SYSTEME D’EXPRESSION INDUCTIBLE DE PROTEINES RECOMBINANTES CHEZ LES CYANOBACTERIES. –
(Inventeurs: WEISS ETIENNE; DESPLANCQ
DOMINIQUE). –
Demandeur : UNIVERSITE LOUIS
PASTEUR, –
k
p
o
r
m La présente invention concerne un système d’expression inductible chez les cyanobactéries, permettant
l’expression de protéines recombinantes ainsi que les
vecteurs et cyanobactéries contenant ce système
d’expression.
BOPI 05/21
compositions pharmaceutiques, notamment vaccinales,
pour la prévention et/ou le traitement d’infections bactériennes, en particulier par Legionella pneumophila souche Paris.
BOPI 05/21
a
b
j
k
d
e
2.862.661 –
(A1) –
[03 13858]. –
C 12 Q 1/48, G 01 N 33/573, C 07 K 16/
16, 16/40. –
UTILISATION DE LA L-ISOASPARTYL
METHYLTRANSFERASE COMME MARQUEUR DE
LONGEVITE DES SEMENCES. –
(Inventeurs :
GRAPPIN PHILIPPE ; OGE LAURENT ; BOVE JEROME). –
Demandeur: INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE INRA, –
Mandataire :
CABINET ORES
p
o
r
m La présente invention est relative à la détermination
de la vigueur germinative et/ou de l’aptitude à la conservation d’un lot de semences, par quantification de la Lisoaspartyl méthyltransférase.
La présente invention concerne également des anticorps
permettant la quantification de la L-isoaspartyl méthyltransférase.
a
b
d
e
2.862.662 –
(A1) –
[03 13890]. –
C 22 C 19/07, C 03 B 37/095. –
ALLIAGE REFRACTAIRE ET PROCEDE DE FABRICATION DE LAINE MINERALE –
(Inventeurs : BERNARD JEAN LUC; LIEBAUT CHRISTOPHE; BERTHOD
PATRICE; MICHON SYLVAIN). –
Demandeurs :
SAINT-GOBAIN ISOVER Société anonyme; SAINT GOBAIN SEVA, –
Mandataire : SAINT GOBAIN RECHERCHE
j
k
p
o
r
m Alliage doué de résistance mécanique à haute température en milieu oxydant, comprenant une matrice renfermant du chrome renforcée par précipitation de
carbures, caractérisé en ce qu’il comprend des carbures
d’au moins un métal (M) choisi parmi le titane, le zirconium et le hafnium, qui contiennent éventuellement en
outre (M’) du tantale.
Application à un article devant présenter une résistance
mécanique à haute température, notamment pour l’élaboration ou la transformation à chaud du verre.
C12Q
109
110
C25C
a 2.862.663 – b (A1) – d [03 13725]. – e 24 novembre 2003. – j C 25 C 3/10, C 25 C 3/06, B 65 G 49/
00. – k DISPOSITIF DE MANUTENTION D’UNE CUVE
D’ELECTROLYSE DESTINEE A LA PRODUCTION
D’ALUMINIUM –
(Inventeurs : DELESCLUSE
PATRICK; VAN ACKER ALAIN). –
Demandeur : ECL
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : PECHINEY
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif de manutention
(300) d’une cuve (11) de cellule d’électrolyse destinée à
la production d’aluminium par électrolyse ignée. La cuve
est rectangulaire et comporte un caisson métallique (12)
muni d’un rebord (14a, 14b) au moins sur ses côtés
longs (17a, 17b). Le dispositif de manutention (300)
selon l’invention comporte au moins un moyen d’accrochage (301, 301’) destiné à permettre sa préhension par
une unité de levage et de manutention (20) et une armature (310) munie d’une pluralité de moyens de fixation
(320) répartis de façon à permettre la fixation rigide de
l’armature (310) au caisson (12) en une pluralité
d’endroits déterminés. Le dispositif de manutention (300)
selon l’invention permet de maintenir la déformation du
caisson (12) de la cuve (11) dans un domaine de tolérance déterminé lorsqu’il est suspendu par une unité de
levage et de manutention (20).
a 2.862.664 – b (A1) – d [03 13813]. – e 25 novembre 2003. – j D 02 G 3/40, D 02 G 3/44 // E 06 B 9/
24. – k FIL COMPOSITE COMPRENANT UN FIL CONTINU ET UNE MATRICE COMPRENANT UN POLYMERE
MOUSSE –
(Inventeurs : POLLET LAURENCE ; DUC RU V I O L A I N E ; V E R A N S T E P H A N E ; PA J OT
ANTHONY ;
LAMBOUR
STEPHANIE). –
Demandeur: CHAVANOZ INDUSTRIE Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, –
Mandataire :
GERMAIN ET MAUREAU
p
o
r
m L’invention concerne un fil composite comprenant un
fil continu en un matériau inorganique ou organique et
une matrice en matériau polymère, ledit fil continu étant
revêtu, enduit, extrudé ou incorporé dans ladite matrice
en matériau polymère, caractérisé en ce que ladite
matrice comprend au moins un polymère moussé. Elle
concerne également un fil composite caractérisé en ce
qu’il comprend une âme en un fil composite tel que précédemment décrit, revêtue, enduite, extrudée ou incorporée dans une seconde matrice en matériau polymère,
constituée autour de l’âme.
L’invention concerne également les différents procédés
de fabrication desdits fils selon l’invention par enduction
et extrusion.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.665 –
(A1) –
[03 13865]. –
D 06 M 15/21, C 08 F 290/04, B 60 R 21/
16. –
FILS, FIBRES ET FILAMENTS POUR TISSAGE
SANS ENCOLLAGE –
(Inventeur : BORDES BERTRAND). –
Demandeur : RHODIA INDUSTRIAL
YARNS AG, –
Mandataire: RHODIA SERVICES
j
k
p
o
r
m L’invention concerne des fils, fibres et filaments tissables sans encollage, et un procédé de fabrication de ces
fils, fibres et filaments. L’invention concerne plus particulièrement des fils, fibres, filaments traités par un copolymère greffé. Elle concerne également des tissus obtenus
sans étape d’encollage à partir de ces fils, fibres et filaments, et un procédé de tissage sans encollage à partir
de ces fils, fibres et filaments, notamment à l’aide d’un
métier sec. Enfin l’invention concerne l’utilisation des fils,
fibres et et filaments ainsi que les tissus dans le domaine
des sacs gonflables de sécurité.
a 2.862.666 – b (A1) – d [04 12253]. – e 18 novembre 2004. – j D 06 Q 1/00, D 05 C 17/00. – k TISSU
COMPOSE POUR BRODERIE – p (Inventeur : DOLHER INGO). – o D e m a n d e u r : D O H L E R S / A , –
r Mandataire : CASALONGA ET JOSSE . –
f Priorité: BR, 24 novembre 2003, n˚ 00306674.
m Tissu pour broderie constitué d’au moins deux couches, l’une (3) étant en tissu permanent et l’autre (2) en
tissu amovible à structure permettant la broderie, se chevauchant ou non par entrelacement (tissu entrelacé avec
des petits espaces vides entre les fils) la seconde pouvant avoir ou ne pas avoir de délimitation, elle aussi temporaire, sous la forme d’une ou plusieurs lignes de
guidage (4).
D06M
111
112
D06Q
a 2.862.667 – b (A1) – d [04 12254]. – e 18 novembre 2004. – j D 06 Q 1/00, D 05 C 17/00. – k TISSU
A BRODER A DELIMITATION SUPPRESSIBLE –
(Inventeur: DOLHER INGO). –
Demandeur : DOHLER S/A, –
Priorité : BR, 21 novembre 2003,
n˚ 00306379.
p
o
r
f
m Tissu à broder à délimitation suppressible visant à
simplifier et faciliter le travail des brodeuses, comportant
une délimitation constituée par un fil ou filament (2) d’une
couleur différente de celle du reste du tissu à broder (1),
afin de faciliter l’orientation et le positionnement de la
broderie (3).
a 2.862.668 – b (A1) – d [03 13700]. – e 24 novembre 2003. – j D 21 H 19/76, D 21 H 17/68, 19/40, B 41 J
2/01. – k PAPIER NON COUCHE APTE A UNE IMPRESSION JET D’ENCRE DE QUALITE RENFORCEE –
( I n ve n t e u r : H O N N O R AT A N D R E ) . –
Demandeur : HONNORAT RECHERCHES & SERVICES Société à responsabilité limitée
p
o
m L’invention
concerne un papier non couché apte à
une impression jet d’encre de qualité renforcée, caractérisé par l’association d’un support fibreux comprenant
dans toute son épaisseur au moins une charge absorbante des encres choisie parmi la famille des silices, silicates, silico-aluminates ou des pigments d’aluminium, et
d’une formulation de traitement, incorporée par un système d’enduction ou d’imprégnation sur au moins une
des faces du papier par un dispositif applicateur placé à
l’intérieur de la machine à papier, et comprenant au
moins un liant hydrophile choisi dans la famille des polyvinyl pyrolidones ou des alcools polyvinyliques, et au
moins une silice pré-dispersée en phase aqueuse.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.669 –
(A1) –
[03 13683]. –
E 01 C 19/10, B 09 B
3/00. –
DISPOSITIF DE FOURNITURE DE GRANULATS BITUMINEUX RECYCLES EN QUANTITE DOSEE A UNE
INSTALLATION DE FABRICATION DE PRODUITS BITUMINEUX –
(Inventeur : DE SARS THIERRY MARIE
BENOIT). –
Demandeur : FAMARO Société anonyme, –
j
k
p
o
r
m Le dispositif (20) de fourniture de granulats bitumineux recyclés à l’installation (1) de fabrication en discontinu de produits bitumineux comporte une trémie
doseuse (11) de produits bitumineux recyclés, une trémie
peseuse (19) disposée à la sortie (11a) de la trémie
doseuse (11) de matériaux recyclés et un transporteur
(23) des matériaux recyclés entre la sortie (19a) de la
trémie peseuse (19) à un premier niveau voisin du sol (3)
du chantier et une zone de l’installation (1) à un second
niveau, au-dessus du malaxeur (7).
a
b
d
e
2.862.670 –
(A1) –
[03 13874]. –
E 01 F 8/00. –
MODULE PHONIQUE
PREFABRIQUE POUR MUR ANTIBRUIT, MUR ANTIBRUIT OBTENU ET PROCEDE DE FABRICATION DUDIT MUR ANTIBRUIT –
(Inventeur: HEITZ JEAN MARIE). –
Demandeur : HEITZ JEAN MARIE, –
Mandataire: CABINET NITHARDT ET ASSOCIES
j
k
p
o
r
m La présente invention propose un module phonique
préfabriqué, un mur antibruit obtenu et un procédé de
fabrication de ce mur antibruit, simples, peu coûteux,
faciles à mettre en oeuvre, de manière rapide en limitant
la durée des chantiers et en permettant d’obtenir des
murs antibruit ayant de bonnes performances acoustiques en terme d’absorption du bruit.
Le mur antibruit (10) est formé de plusieurs rangées
superposées de modules phoniques préfabriqués (1d)
autoportants adjacents. Chaque module phonique préfabriqué (1d) comporte une armature (3d) sous forme
d’une caisse (30) pourvue d’une zone phonique (2d) réalisée en matériau absorbant les bruits et d’une zone de
lestage (5d) remplie de matériaux de lestage . La zone
phonique (2d) est constituée par exemple d’éléments
phoniques (6d) adjacents, disposés en rangées empilées
et solidarisés à une paroi support (4d). Les modules phoniques préfabriqués (1d) de la dernière rangée du mur
antibruit (10) sont recouverts d’un chapeau (11) également réalisé en un matériau phonique absorbant les
bruits.
Application: Mur antibruit pour infrastructure routière, ferroviaire, etc.
E01C
113
114
E01F
a 2.862.671 – b (A1) – d [03 13580]. – e 20 novembre 2003. – j E 01 F 13/02. – k E L E M E N T P O U R
BARRIERE MODULAIRE EN CONTINU ET BARRIERE
CONSTITUEE DE PLUSIEURS ELEMENTS –
(Inventeur: GUAY PASCAL). –
Demandeur : GUAY
PASCAL, –
Mandataire: CABINET CHAMBON
p
o
r
m L’invention
concerne un élément (1) pour barrière
modulaire en continu qui est notamment remarquable en
ce qu’il comporte un premier jeu de un (6) ou plusieurs
tubes coaxiaux entre eux dont chaque tube est relié rigidement par au moins un élément de jonction (7,8) à au
moins un tube d’un second jeu de un ou plusieurs tubes
(9;10) coaxiaux entre eux et parallèles au tube ou aux
tubes du premier jeu, le ou les tubes de chaque jeu étant
destinés à venir s’engager sur des poteaux respectifs
(2,2’,2“), tandis que le ou lesdits tubes de chaque jeu
d’un élément sont prévus pour s’intercaler entre le ou les
tubes (9’;10’) de l’autre jeu d’un autre élément (1’) successif utilisant un poteau commun (2“) avec l’élément qui
le précède.
L’invention concerne aussi bien entendu une barrière
modulaire constituée par plusieurs éléments formant
modules (1,1’), un poteau commun (2“) assurant la jonction d’au moins deux éléments successifs (1,1’).
a 2.862.672 – b (A1) – d [03 13587]. – e 20 novembre 2003. – j E 0 1 F 1 5 / 0 8 , E 0 1 F 1 5 / 1 2 . –
k REALISATION D’UNE BARRIERE DE SECURITE
P O U R VO I E D E C I R C U L AT I O N R O U T I E R E –
M A Z Z AC A N E
PAT R I C K ) . –
Demandeur : BONNA SABLA Société anonyme, –
p
o
r
m La présente invention concerne la réalisation d’une
barrière de sécurité pour voie de circulation routière.
Cette barrière (1) est constituée d’éléments-poutres (2),
préfabriqués en particulier en béton armé, que l’on met
en appui stable sur le sol (8) et que l’on relie deux à deux
par articulation mutuelle autour de deux axes (23, 27)
perpendiculaires au sol (8), libres par rapport à celui-ci,
et dont chacun est fixe par rapport à l’un, respectif, de
ces deux éléments-poutres (2) et placé en retrait longitudinal par rapport à une face frontale correspondante (4,
5) de juxtaposition mutuelle des deux éléments-poutres
(2).
Application à la réalisation de barrières de sécurité
d’usage temporaire ou permanent, utilisables en tracé
rectiligne ou curviligne et susceptibles de s’infléchir localement sous l’effet d’un impact d’un véhicule.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.673 –
(A1) –
[03 13675]. –
E 01 F 15/08, E 01 F 9/093. –
BLOC
ALLONGE FORMANT BARRIERE TELLE QU’UNE
BARRIERE DE SECURITE POUR VOIE DE CIRCULATION ROUTIERE –
( I n v e n t e u r : P E LT I E R PA TRICK). –
Demandeur : SAINT GOBAIN STRADAL
Mandataire: CABINET LOYER
j
k
p
o
r
m Le bloc comporte des moyens de liaison (6 à 8) disposés aux extrémités du bloc (1) et comportant à l’une
desdites extrémités un organe mâle de liaison (6) et à
son extrémité opposée un organe femelle de liaison (7)
apte à coopérer avec un organe mâle (6) d’un bloc similaire juxtaposé. L’organe mâle (6) fait saillie horizontalement de l’extrémité et porte un organe de rétention (8),
alors que l’organe femelle (7) comporte une fente verticale (9) débouchant vers le haut sur la face supérieure
du bloc (1) et vers l’intérieur de celui-ci dans une chambre de réception (10) de l’organe de rétention (8) de
l’organe mâle (6). L’organe femelle (7) est apte à recevoir
l’organe mâle (6) par l’introduction de celui-ci d’en haut
vers le bas de manière à placer l’organe de rétention (8)
à l’intérieur de la chambre de réception (10).
a 2.862.674 – b (A1) – d [04 01581]. – e 1 7 f é v r i e r
2004. – j E 0 1 F
15/08, E 01 F
15/12. –
k REALISATION D’UNE BARRIERE DE SECURITE
P O U R VO I E D E C I R C U L AT I O N R O U T I E R E –
M A Z Z AC A N E
PAT R I C K ) . –
Demandeur : BONNA SABLA Société anonyme, –
Mandataire: REGIMBEAU . –
Priorité : FR, 20
novembre 2003, n˚ 00313587.
p
o
r
f
m La présente invention concerne la réalisation d’une
barrière de sécurité pour voie de circulation routière.
Cette barrière (1) est constituée d’éléments-poutres (2),
préfabriqués en particulier en béton armé, que l’on met
en appui stable sur le sol (8) et que l’on relie deux à deux
par articulation mutuelle autour de deux axes (23, 27)
perpendiculaires au sol (8), libres par rapport à celui-ci,
et dont chacun est fixe par rapport à l’un, respectif, de
ces deux éléments-poutres (2) et placé en retrait longitudinal par rapport à une face frontale correspondante (4,
5) de juxtaposition mutuelle des deux éléments-poutres
(2).
Application à la réalisation de barrières de sécurité
d’usage temporaire ou permanent, utilisables en tracé
rectiligne ou curviligne et susceptibles de s’infléchir localement sous l’effet d’un impact d’un véhicule.
E01F
115
116
E02F
a 2.862.675 – b (A1) – d [04 12302]. – e 19 novembre 2004. – j E 0 2 F
5/32, A 01 B 63/10. –
k DEFONCEUSE – p ( I nve n t e u r s : M AT S U M OTO
NORIHISA; ARAKAWA KAZUYA). – o Demandeur: KOMATSU LTD, – r M a n d a t a i r e : S A N TA R E L L I . –
f Priorités : JP, 21 novembre 2003, n˚ 03392318 ; JP,
29 octobre 2004, n˚ 04314943.
m L’invention
concerne une défonceuse (2) dont les
dimensions peuvent être réduites par le fait qu’elles ne
comportent qu’un cylindre d’inclinaison (4) et qu’un cylindre d’élévation (5) montés entre la partie arrière (3) de la
carrosserie du véhicule et une poutre (7) portant des
sabots (8) et des pointes (9) de défonceuse. L’extrémité
du cylindre (5) d’élévation située du côté de la carrosserie est reliée de façon pivotante en une position située
plus haut qu’une partie de support pivotant du cylindre
(4) d’inclinaison, du côté de la carrosserie. L’autre extrémité du cylindre (5) d’élévation est reliée de façon pivotante, du côté de la poutre (7), en une position située plus
bas qu’une partie de support pivotant du cylindre d’inclinaison (4).
Domaine d’application: bouteurs et autres engins de terrassement, etc.
a 2.862.676 – b (A1) – d [03 13685]. – e 21 novembre 2003. – j E 0 3 F
5/04, E 04 D 13/04. –
k DISPOSITIF D’EVACUATION D’UN LIQUIDE ET DISPOSITIF DE GUIDAGE DE LIQUIDE CORRESPONDANT –
(Inventeur : BARBE PIERRE LOUIS). –
Demandeur : SAINT-GOBAIN PAM Société anonyme, –
p
o
r
m Ce dispositif d’évacuation d’un liquide comporte un
tuyau d’évacuation (6) formant une entrée d’évacuation
(12), un bac collecteur (8) muni d’une collerette (16) et un
dispositif de guidage du liquide (10). Une plaque (20) du
dispositif couvre l’entrée d’évacuation (12). La plaque
(20) comprend une zone périphérique (24) en vis-à-vis
de la collerette (16). Une ouverture d’évacuation (26) est
ménagée dans la zone périphérique (24). Pour chaque
ouverture (26) deux organes de guidage (40) de liquide
sont prévus dans l’espace annulaire entre la plaque de
recouvrement (20) et la collerette (16). L’organe de guidage (40) comprend une branche radiale (44) et une
branche circonférentielle (48).
Application aux dispositifs d’évacuation d’eaux pluviales.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
E04D
e
2.862.677 –
(A1) –
[03 13847]. –
E 04 D 1/18. –
ARDOISE METALLIQUE –
(Inventeur :
BRIZARD
ROGER). –
Demandeur: BRIZARD ROGER
j
k
p
o
m Dispositif
pour assurer l’étanchéité des toitures en
pentes de bâtiments d’habitation ou de tout type de construction.
L’invention concerne un dispositif d’éléments unitaires ou
multiples donnant l’aspect d’ardoises, à base d’acier galvanisé revêtu ou d’alliage de métaux naturel ou revêtu,
pour assurer l’étanchéité des toitures en pentes des bâtiments d’habitation ou de tout type de construction.
Il est constitué d’éléments unitaires ou multiples avec des
arrêtes à bords arrondis (1), des arrêtes à bords droits
(2), des arrêtes à bords droits (3), des arrêtes à bords
droits (4),des cannelures d’écoulement (7), des rabats
donnant l’impréssion d’épaisseur (6).
Ces éléments unitares ou multiples permettent de couvrir
dans la tradition les toitures en pentes, et offre la possibilité grace à leur réversibilité de mise en oeuvre d’obtenir:
- posés dans le sens laissant apparâitre le ou les bords
droits (2),un aspect d’ardoises rectangulaires.
- posés dans le sens laissant apparâitre le ou les bords
arrondis (1), un aspect d’ardoises arrondies.
L’étanchéité est obtenue par des recouvrements conformément à la réglementation des couvertures en ardoises
et ne demande pas une mise en oeuvre particulière.
La fixation des éléments est effectuée à l’aide de crochets pour ardoises ou à l’aide de clous adéquat pour ce
type de couverture.
aux entreprises du bâtiment.
a
b
d
e
2.862.678 –
(A1) –
[03 13812]. –
E 04 F 11/06. –
ESCALIER ESCAMOTABLE ET PLIABLE ALUMINIUM EPAISSEUR 88
MM, ESCALIER NE S’APPUYANT PAS SUR LA TRAPPE
(PLACABLE ENTRE PLANCHER GRENIER ET PLAFOND –
(Inventeur :
ROS
FRANCOIS). –
Demandeur: ROS FRANCOIS
j
k
p
o
m Escalier escamotable de faible épaisseur, la trappe(1)
du plafond est en bois ou en tole aluminium de 20/10(isolée thermiquement).Le positionnement des marches permet un gain de place appréciable avec suppression du
caisson.Une trappe est placée au niveau plancher grenier Paumelles(11) de 80 ou 100 ou 120.Cadre corniére
acier de 30x30x3.Escalier supportant 150kgs.
Les tubes en acier de section 25x25x2 ou en aluminium
de section 25x25x3 sont renforcés Aux articulations par
des tube manchon acier ou alu;à l’axe de rotation(20)par
un fer carré traité thermiquement tout comme l’axe
(20),ces tubes peuvent avoir un entraxe allant jusqu’à
420mm
Le manchon (40) renforce l’axe(20) de diamétre 14 et
permet le démontage. Le tube (17) empeche la paumelle
(11) de s’ouvrir escalier déployé Douze fixations (13) et
(10)fixent le cadre De dimensions hors tout 1250x690 sur
un cadre en bois faisant partie intégrante du plafond et
l’etayant.,les marches en tole aluminium de 6/10 ou 8/10
d’épaisseur(antidérapantes) peuvent etre aussi au point
(39) pliées contrairement à ici vers l’intérieur, elles sont
rivetées sur le tube.
Bien des parties sont démontables(non représentées ici
sauf axe (20) représenté) ce qui permet sans dommages(acier) d’enlever l’escalier et la vente en kit. Marches
largeur 80mm. L’escalier peut être fixé sur béton.Utile en
aviation(titane ou magnesium). Voir Figure 1.
117
118
E04F
a 2.862.679 – b (A1) – d [04 09011]. – e 2 0 a o û t
2004. – j E 04 F 11/06, E 06 C
1/38,
1/08. –
k ESCALIER ET ECHELLE PLIABLES A ENCOMBREMENT REDUIT – p (Inventeur : ROS FRANCOIS). –
o Demandeur: ROS FRANCOIS, – r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . – f P r i o r i t é s : F R , 2 5
novembre 2003, n˚ 0313812 ; FR, 25 novembre 2003,
n˚ 0313811.
m Le dispositif à marches, de type échelle (1) ou escalier, comprend au moins deux parties (2,3,4), ayant chacune deux montants longitudinaux (6) et plusieurs
marches (7) et repliables l’une sur l’autre grâce à des
moyens d’articulation (5). La largeur (L) d’une marche
(7), superposée d’épaisseur nulle, est supérieure à e/sin
α et, au plus, sensiblement égale à n.e/sin α, e étant la
largeur d’un montant longitudinal (6), α l’angle d’inclinaison entre la direction longitudinale dudit montant (6) et le
plan de ladite marche (7) et n le nombre de parties. Dans
la partie extrême supérieure (4), les marches (7) dépassent en partie d’un même premier côté (C1) des montants (6), et dans la partie extrême inférieure (2), elles (7)
dépassent en partie d’un même second (C2) ou du
même premier (C1) côté des montants (6). Les marches
des parties superposées (2,3,4), en position repliée,
s’intercalent les unes entre les autres.
S’agissant d’un escalier escamotable, ce dispositif peut
être solidaire soit d’une trappe pivotante soit d’un cadre à
l’intérieur duquel est montée une trappe pivotante.
a 2.862.680 – b (A1) – d [03 13695]. – e 24 novembre 2003. – j E 0 4 F 1 9 / 0 0 , E 0 6 B
3/30. –
k ELEMENT DESIGN – p (Inventeurs : GROSS GILB E RT
A N TO I N E ;
GROSS
G I L B E RT E ) . –
Demandeurs : GROSS GILBERT ANTOINE ; GROSS
GILBERTE, –
Mandataire: GROSS GILBERT
o
r
m Elément Design pour réaliser des effets visuels de
fenêtrage sur les façades. L’invention concerne un Elément Design permettant de:
⇒ décorer les façades sans travaux lourds et onéreux
⇒ parer aux contraintes fonctionnelles (emplacement
ouvertures non appropriées)
⇒ parer aux interdits réglementaires (ouvertures non
autorisées) L’Elément Design qui peut se configurer dans
différentes variantes de dimensions et de formes, est
caractérisé par:
- un cadre (A) en matériau composite avec traverses de
logement et trous et/ou pattes de fixation (Aa) intégrés
- un verre acrylique fumé (B) ajusté au cadre (A) qui se
glisse dans les traverses de logement du cadre (A)
L’Elément Design selon l’invention qui se pose à l’aide de
chevilles et vis, est particulièrement destiné à la décoration et la customisation des façades d’immeubles et maisons individuelles.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.681 –
(A1) –
[03 13761]. –
E 04 F 21/00. –
DISPOSITIF POUR
C A S S E R L E C A R R E L AG E O U FA I E N C E –
(Inventeur: DAGORN DIDIER). –
Demandeur : DAGORN DIDIER
j
k
p
o
m L’invention concerne un dispositif permettant de casser efficacement et sans danger, des carreaux de carrelage ou de faïence, permettant une finition impeccable de
l’ouvrage.
Il est constitué de deux pièces (A) et (B) fixées entre
elles. La pièce (B) possède une fente (1), dans laquelle
va s’insérer une partie du carreau de carrelage à casser.
Cette pièce (B) est fixée sur la pièce (A) selon un angle
calculé pour que lorsque l’utilisateur appui en (3),
l’ensemble soit stable.
En appuyant sur le carreau en (4), la casse se fera proprement au niveau de la rainure préalablement réalisée
en (5).
Les deux pièces seront usinées dans un métal résistant
et léger, mais pourrait être également obtenues par moulage dans un matériau synthétique.
a
b
d
e
2.862.682 –
(A1) –
[03 14096]. –
E 04 F 21/18. –
DISPOSITIF
D’ORIENTATION DE PORTE-PLAQUES DE MATERIAU
POUR APPAREIL DE LEVAGE ET DE MANUTENTION –
( I nven te u rs : VA L ET T E C H R IS TOP H E ;
BAILLY JEAN MARC). –
Demandeur : ROGER MONDELIN SA Société anonyme, –
M a n d a ta i re : C A B INET LAURENT ET CHARRAS
j
k
p
o
r
m Le dispositif d’orientation de porte-plaque, porte-panneau, de matériau pour appareil de levage et de manutention, du type comprenant une extrémité supérieure du
mât de l’appareil recevant un profil support de l’ossature
du porte-plaque, porte-panneau, ladite ossature étant
montée articulée par rapport audit profilé support, est
remarquable en ce que ledit profilé support fixe (12) horizontal est déporté par rapport à la partie mât et reçoit en
extrémité un axe (11) d’articulation du dispositif support
de plaque ou de panneau, celui-ci comprenant une base
support avec une paroi supérieure plane (13a) servant
d’appui et de fixation à l’ossature, et se prolongeant par
deux flasques (13b) (13c) parallèles et perpendiculaire à
la base plane (13a), lesdits flasques étant agencés avec
deux lumières oblongues, curvilignes (13b2), (13c2), permettant le passage d’un moyen d’indexation et de verrouillage (15), et en ce que la base support est
susceptible de basculer d’une position à l’horizontale en
étant verrouillée à une position à la verticale, la position
intermédiaire oblique correspondant au chargement du
porte panneau ou plaque, ou à la pose sur plan incliné.
E04F
119
120
E04G
a 2.862.683 – b (A1) – d [03 13746]. – e 24 novembre 2003. – j E 0 4 G 1 3 / 0 4 , E 0 4 G 1 1 / 3 6 . –
k COFFRAGE POUR LA REALISATION DE LINTEAUX
OU DE VOUTES, COMPRENANT UN CAISSON ASSOCIE A DEUX JOUES LATERALES –
(Inventeur : HUCHET GEORGES). –
Demandeur : FORGE INDUSTRIE Société à responsabilité limitée, –
Mandataire :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES
p
o
r
m L’invention a pour objet un coffrage pour la réalisation
de linteaux ou de voûtes, comprenant au moins un caisson (1) présentant un tablier (12) et des parois latérales
(13) destinés à coopérer avec au moins deux joues (2)
pour délimiter une enceinte de coulée,
caractérisé en ce qu’il comprend des moyens de coopération assurant au moins un premier contact essentiellement linéaire entre ledit caisson (1) et lesdites joues (2).
a 2.862.684 – b (A1) – d [03 13704]. – e 24 novembre 2003. – j E 04 H 4/06. – k DISPOSITIF DE BARRIERE DE SECURITE POUR PISCINE – p (Inventeur :
DELZANNO CHRISTIAN). – o D e m a n d e u r :
DELZANNO CHRISTIAN
m L’invention concerne un dispositif permettant de réaliser une barrière de protection de piscine démontable.
Ce descriptif est constitué de poteaux aluminium fixés
sur platine amovible avec arcades de renforts.
Les parois sont réalisées par un filet PVC armé polyester
fixé par clipsage entre chaque poteau sans aucune vis
apparente.
Le descriptif selon l’invention est particulièrement destiné
à réaliser des barrières de protection de piscines démontables de façon très rapide et solide.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.685 –
(A1) –
[03 13869]. –
E 04 H 4/08. –
DISPOSITIF PERMETTANT DE DECOUVRIR ET/OU DE COUVRIR
L’OUVERTURE D’UN BASSIN DE PISCINE A PARTIR
D’ABRIS BAS DU TYPE ELEMENTS DE TOITURE JUXTAPOSES –
(Inventeur : CHAPUS CHARLES). –
Demandeur: ABRISUD SCCOTM CHAPUS Société à
responsabilité limitée, –
Mandataire: DELHAYE GUY
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif permettant de
découvrir et/ou de couvrir l’ouverture du bassin recouvert
d’une toiture de piscine pour abris bas constituée d’éléments de toiture I juxtaposés dans le sens de la longueur
de la piscine.
Ce dispositif est remarquable en ce qu’il comprend:
- des moyens d’emmagasinage 600 situés à un extrémité
dudit bassin et permettant de stocker de manière empilée lesdits éléments de toiture I,
- des moyens de mobilité desdits éléments de toiture I
permettant de les déplacer horizontalement (flèche H) le
long du bassin,
- des moyens de rangement 800 permettant de disposer
dans les susdits moyens d’emmagasinage 600 et dans
une position empilée, les susdits éléments de toiture I,
- et des moyens de liaison 900 desdits éléments de toiture I entre eux, indissociables d’une part pour arrimer
ces derniers les uns aux autres et dissociables l’un de
l’autre d’autre part, pour autoriser le déplacement vertical
(flèche V) desdits éléments I à des fins d’empilage.
a
b
d
e
2.862.686 –
(A1) –
[03 13895]. –
E 04 H 4/08. –
MODULE D’ABRI,
ELEMENT DE COUVERTURE ET APPLICATION A DES
ABRIS DE PISCINE –
(Inventeur :
QUEIREL
JOEL). –
Demandeur : FINANCIERE PISCINE EQUIPEMENT Société par actions simplifiée, –
Mandataire: LERNER ET ASSOCIES
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un module d’abri.
Elle se rapporte à un module d’abri qui comprend une
couverture montée sur deux arceaux (32) d’extrémité,
chaque arceau (32) se trouvant dans un plan destiné à
être vertical. La couverture est formée par des éléments
semblables sensiblement rectangulaires et allant d’un
arceau (32) à l’autre, chaque élément comprenant deux
parois sensiblement parallèles (14, 16), et une âme
reliant les deux parois (14, 16), une paroi (14) extérieure
du module ayant des dispositifs (24, 26) de coopération à
emboîtement, et une paroi (16) intérieure du module
ayant, à ses bords parallèles à l’âme, des dispositifs (28,
30) de coopération par glissement, chaque arceau (32)
étant disposé entre les parois extérieure et intérieure des
éléments.
Application aux abris de piscine.
E04H
121
122
E04H
a 2.862.687 – b (A1) – d [04 51658]. – e 2 6 j u i l l e t
2004. – j E 04 H 4/08. – k DISPOSITIF PERMETTANT DE DECOUVRIR ET/OU DE COUVRIR L’OUVERTURE D’UN BASSIN DE PISCINE A PARTIR D’ABRIS
BAS DU TYPE ELEMENTS DE TOITURE JUXTAPOSES –
( I n ve n t e u r : C H A P U S C H A R L E S ) . –
Demandeur: ABRISUD SCCOTM CHAPUS Société à
M a n d a t a i r e : D E L H AY E
GUY . –
Priorité : FR, 26 novembre 2003,
n˚ 0313869.
p
o
r
f
m L’invention
concerne un dispositif permettant de
découvrir et/ou de couvrir l’ouverture du bassin recouvert
d’une toiture de piscine pour abris bas constituée d’éléments de toiture I juxtaposés dans le sens de la longueur
de la piscine.
Ce dispositif est remarquable en ce qu’il comprend:
- des moyens d’emmagasinage 600 situés à un extrémité
dudit bassin et permettant de stocker de manière empilée lesdits éléments de toiture I,
- des moyens de mobilité desdits éléments de toiture I
permettant de les déplacer horizontalement (flèche H) le
long du bassin,
- des moyens de rangement 800 permettant de disposer
dans les susdits moyens d’emmagasinage 600 et dans
une position empilée, les susdits éléments de toiture I,
- et des moyens de liaison 900 desdits éléments de toiture I entre eux, indissociables d’une part pour arrimer
ces derniers les uns aux autres et dissociables l’un de
l’autre d’autre part, pour autoriser le déplacement vertical
(flèche V) desdits éléments I à des fins d’empilage.
a 2.862.688 – b (A1) – d [03 13808]. – e 25 novembre 2003. – j E 04 H 4/10. – k DISPOSITIF POUR
TENIR UNE BACHE DE PISCINE HORS DE L’EAU POUR
EVITER SON VIEILLISSEMENT PREMATURE ET GARDER UNE QUALITE DE L’EAU PAR L’ECOULEMENT
DES PLUIES ET DETRITUS A L’EXTERIEUR DE LA PISCINE –
(Inventeur: ISTAS ANDRE). –
Demandeur :
ISTAS ANDRE
p
o
m Dispositif en forme de dôme pour tenir une bâche
hors de l’eau pour éviter son vieillissement et conserver
les propriétés de l’eau .
L’invention concerne un dispositif permettant de garder
plus longtemps une bâche et éviter que celle-ci ne serve
de réceptacle aux feuilles et autres organismes extérieurs.
Elle est constituée d’une armature (FIG.1) dont l’assemblage est fait de tubes (1) s’emboîtant au centre du bassin par des croisillons (2,), prenant appui sur des
supports (3) tendus fortement sur les margelles (4) pour
lui donner le cintre (FIG.1). Ce dispositif ainsi assemblé
peut recevoir la bâche (5) sans la laisser tremper dans la
piscine (6) et conserver le bassin propre.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
j
k
d
e
2.862.689 –
(A1) –
[03 13630]. –
E 05 B 19/22, B 60 R 25/00, E 05 B 65/
12, 49/00. –
DISPOSITIF PERMETTANT DE CONNAITRE L’ETAT D’OUVERTURE OU DE FERMETURE
D’UN VEHICULE –
(Inventeur : BONNEAU FREDERIC). –
Demandeur: BONNEAU FREDERIC
p
o
m Dispositif permettant de connaître l’état de fermeture
ou d’ouverture d’un véhicule. A la suite d’une commande
de fermeture (ou d’ouverture) par la clé, le véhicule exécute cette commande et contrôle son exécution par l’état
des contacts concernés. Le véhicule émet alors à la clé
l’état de ses contacts via un signal de même nature
(radio, infrarouge...) que la commande 5 de fermeture.
Les états des contacts sont enregistrés dans la mémoire
située dans la clé. La visualisation de ces états se fait à
l’aide d’un ou plusieurs voyants situés sur la clé, ils sont
consultables à tout moment et en tous lieux grâce à une
action sur l’interrupteur situé également sur la clé.
a
b
d
e
2.862.690 –
(A1) –
[03 13770]. –
E 05 B 19/22. –
DISPOSITIF PERMETTANT DE S’ASSURER QU’UNE PORTE EST VERROUILLEE OU DEVERROUILLEE ALORS QU’ON NE
SE TROUVE PLUS A PROXIMITE DE CELLE-CI –
(Inventeur: BOURCET ARNOLD). –
Demandeur :
BOURCET ARNOLD
j
p
k
o
m Dispositif permettant de s’assurer qu’une porte est
verrouillée ou déverrouillée alors qu’on ne se trouve plus
à proximité de celle-ci.
L’invention concerne un dispositif adaptable sur la plupart
des clés plates .Ce dispositif préalablement fixé sur la clé
est composé d’un boitier dans lequel circule une bille qui
indique, suivant le coté où elle se trouve quel était la dernière action effectuée par la clé dans la serrure (verrouillage ou déverrouillage).
La clé a été préalablement introduite et serrée par la vis
(9)dans la perforation rectangulaire(11) du boitier (2)
Lors de l’introduction de la clé dans sa serrure, une butée
(5) est poussée par un axe (4),permettant, lors de la
rotation de la clé, le cheminement de la bille à l’opposé
du boitier.Lors du retrait de clé de sa serrure, une lameressort (3) repositionne la butée de manière à stopper le
passage de la bille (7) afin que celle -ci reste du même
côté du boitier (2) pendant le transport de la clé.
Ce dispositif de part son emplacement et la forme de sa
fixation est adaptable sur la plupart des clés plates.
E05B
123
124
E05C
a 2.862.691 – b (A1) – d [03 13824]. – e 25 novembre 2003. – j E 05 C 9/00, E 05 C 9/06, 9/12, 9/24. –
k SYSTEME DE FERMETURE ET PROCEDE DE SECURISATION D’OUVRANT(S) – p (Inventeur : LE TALLEC JEAN MICHEL). – o D e m a n d e u r : L E TA L L E C
JEAN MICHEL, – r Mandataire: CABINET BALLOT
m Système de fermeture multipoints (1) pour ouvrant(s)
(2, 2’) comportant:
- au moins un ouvrant (2, 2’) monté pivotant autour d’un
axe de rotation (A- A, A’-A’) par rapport à un dormant
(12);
- plusieurs pênes (4-9, 4’-9’) mobiles entre une position
de sortie du pêne (4-9, 4’-9’) dans laquelle une portion
du pêne (4-8, 4’-8’) pénètre dans une gâche correspondante (13-17, 13’- 17’) et une position rentrée du pêne (48, 4’-8’) dans laquelle le pêne (4-8, 4’-8’) est dégagé de
sa gâche (13-17,13’-17’);
- un moyen de commande (18, 18’) relié mécaniquement
aux pênes (4-9, 4’-9’).
Parmi lesdits pênes (4-8, 4’-8’) et gâches (13-17, 13’17’), certains pênes (4, 5, 8, 4’, 5’, 8’) et certaines gâches
(13, 14, 17, 13’, 14’, 17’) sont situés à proximité immédiate de l’axe de rotation (A-A, A’-A’) de l’ouvrant considéré (2, 2’) par rapport au dormant (12).
a 2.862.692 – b (A1) – d [03 13848]. – e 26 novembre 2003. – j E 05 C 17/44. – k DISPOSITIF PERMETTANT DE BLOQUER UNE PORTE OU ANALOGUE –
(Inventeurs : BOURLON MICHEL ; BOURLON
CLAUDINE). –
Demandeurs : BOURLON MICHEL ;
BOURLON CLAUDINE, –
Mandataire: ABRITT
p
o
r
m La
présente invention concerne les dispositifs permettant de bloquer une porte P montée rotative autour
d’un axe vertical par rapport à un sol S.
Le dispositif selon l’invention se caractérise essentiellement par le fait qu’il comporte un socle 1, des moyens 2
pour fixer le socle 1 sur la porte P, un galet 4 délimité par
une tranche 6 de forme cylindrique, des moyens 3 pour
monter le galet 4 en rotation autour d’un axe horizontal 7
par rapport au socle 1 de façon que les génératrices de
la forme cylindrique de sa tranche soient parallèles à
l’axe horizontal 7 et que la distance entre l’axe horizontal
7 et le point 8 soit supérieure à la distance séparant cet
axe 7 et le sol S, le galet 4 étant en outre monté rotatif
autour de l’axe horizontal 7 de façon que, pour au moins
une position du galet 4 par rapport au socle 1, la tranche
6 prenne contact avec le sol en au moins deux génératrices de contact 11, 12 non confondues.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.693 –
(A1) –
[03 13840]. –
E 05 F 15/00, E 05 C 21/02, 9/10, E 06 B
3/40, E 05 F 15/10. –
DISPOSITIF DE VERROUILLAGE POUR PORTE DE GARAGE MOTORISEE BASCUL A N T E A U N O U P L U S I E U R S PA N N E AU X –
(Inventeur: GELIN MICHEL). –
Demandeur: GELIN
MICHEL
j
k
p
o
m Le dispositif selon l’invention est un verrouillage pour
portes de garage motorisées du type basculantes à un
panneau unique ou à plusieurs panneaux, appelée porte
sectionnelle, comprenant un boîtier de serrure du type
multi-pênes qui utilise la poussée de la motorisation afin
de verrouiller les pênes.
La butée F empêche la saillie intempestive des pênes
pendant les manoeuvres d’ouverture/fermeture de la
porte de garage.
La partie excroissante FD permet la libération et la saillie
des pênes dans leur logement.
a 2.862.694 – b (A1) – d [04 02465]. – e 0 9 m a r s
2004. – j E 05 F 15/00, E 05 C 21/02, 9/10, E 06 B 3/
40, E 05 F 15/10. – k DISPOSITIF DE VERROUILLAGE AUTOMATIQUE MECANIQUE POUR BATTANT MOTORISE –
(Inventeur : GELIN MICHEL GUY RENE). –
Demandeur : GELIN MICHEL GUY RENE, –
Mandataire: GELIN MICHEL . –
Priorités : FR, 24
novembre 2003, n˚ 0313840 ; FR, 12 décembre 2003,
n˚ 0314686; FR, 24 décembre 2003, n˚ 0315485.
p
o
r
f
m Le dispositif selon l’invention est un dispositif de verrouillage automatique mécanique d’un battant motorisé
dont la force est transmise généralement en un point du
battant par un organe de transmission du mouvement.
Un actionneur OC, dépendant d’un boîtier C entraîne des
tringles pour verrouiller un battant P1 après libération du
mouvement contenu pendant la course d’ouverture / fermeture du battant P1.
Le verrouillage est engendré par la poussée du moteur,
un réglage de positionnement de la pièce qui bride la
manoeuvre des tringles pendant la course d’ouverture ou
fermeture du battant P1 permet la libération du mouvement dans la position voulue.
E05F
125
126
E06B
a 2.862.695 – b (A1) – d [03 13589]. – e 20 novembre 2003. – j E 06 B 3/263. – k DISPOSITIF PERFECTIONNE A RUPTURE DE PONT THERMIQUE POUR
OUVRANT ET/OU DORMANT –
(Inventeurs : BLANC
SEBASTIEN ; FORTIER JEAN HUGUES ; FROMENTIN
ERIC). –
Demandeur : HYDRO BUILDING SYSTEMS
Mandataire : CABINET MORELLE ET BARDOU
p
o
r
m Procédé et dispositif permettant de réduire la dilatation différentielle entre un corps extérieur (2) et un corps
intérieur (3) associés par des moyens de liaison (4) autorisant une rupture de pont thermique entre les corps
extérieur et intérieur,
ces derniers lorsqu’ils sont liés constituant un dispositif
(1) à rupture de pont thermique apte à entrer dans la
constitution du châssis d’un ouvrant (7) et/ou du dormant
(8) auquel il est destiné à être associé en vue d’obturer
une ouverture de construction, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes:
- établir une connexion thermique entre les corps intérieur et extérieur lorsque l’ouvrant est en position
ouverte,
- rompre la connexion thermique entre les corps intérieur
et extérieur lorsque l’ouvrant est en position fermée,
le dispositif comprenant un corps extérieur (2), un corps
intérieur (3), des moyens de liaison (4) entre les corps
extérieur et intérieur, permettant une rupture de pont
thermique entre ces derniers,
- des moyens de connexion (5) thermique entre les corps
intérieur et extérieur, mobiles entre une première position
dans laquelle ils établissent une connexion thermique
entre le corps extérieur et le corps intérieur, et une
deuxième position dans laquelle la connexion thermique
a 2.862.696 – b (A1) – d [04 52676]. – e 18 novembre 2004. – j E 2 1 B 4 7 / 0 0 , E 2 1 B 4 4 / 0 0 . –
k SYSTEME ET PROCEDE DE CAPTEUR D’OUTIL DE
FORAGE – p (Inventeurs : BOGATH CHRISTOPHER ;
CERIDON KIMI ; GABLER KATE ; TRANG CHAU
MINH). –
Demandeur : SERVICES PETROLIERS
SCHLUMBERGER Société anonyme, –
Mandataire :
BREVALEX . –
Priorités : US, 20 novembre 2003,
n˚ 60523653; US, 19 octobre 2004, n˚ 10904021.
o
r
f
m Un appareil et un procédé pour déterminer les forces
exercées sur un outil de forage de fond de puits sont proposés. L’outil de forage de fond de puits est pourvu d’une
masse-tige fonctionnellement connectable à l’outil de
forage et d’un capteur monté autour de la masse-tige. Le
capteur est adapté pour mesurer la déformation de la
masse-tige de telle manière que les forces exercées sur
l’outil de forage soient déterminées. Le capteur faire partie d’un système de mesure de force, un système de
jauge de contrainte ou système de coulisse de forage. La
masse-tige est adaptée pour amplifier et/ou isoler la
déformation appliquée au train de tiges de forage.
BOPI 05/21
est rompue,
- des moyens de commande (6) des moyens de connexion thermique permettant à ces derniers de passer de
la première position à la deuxième et inversement.
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.697 –
(A1) –
[04 52745]. –
E 21 B 47/01, E 21 B 17/10, 47/06. –
APPAREIL ET PROCEDE POUR ACQUERIR DES INF O R M AT I O N S
P E N DA N T
LE
F O R AG E –
(Inventeurs : FISSELER PATRICK ; PALMER TOM ;
MATHER JAMES ; LONGFIELD COLIN ; MEEHAN
RICHARD ; FOLLINI JEAN MARC ; HACHE JEAN MICHEL). –
Demandeur : SERVICES PETROLIERS
SCHLUMBERGER Société anonyme, –
Mandataire :
BREVALEX . –
n˚ 10707152.
j
k
p
o
r
f
m Un appareil (10) et un procédé utiles pour acquérir
des informations à partir d’une formation souterraine
pénétrée par un trou de forage prévoient l’utilisation d’un
corps tubulaire (12) adapté pour une connexion à l’intérieur d’un train de tiges de forage disposé dans le trou de
forage. Le corps tubulaire (12) est équipé d’une ou plusieurs protubérances (14, 16, 18) définissant une partie
axiale expansée (20). Une sonde (22) est portée au
niveau ou à proximité d’un premier emplacement (24) à
l’intérieur de la partie axiale expansée (20) du corps (12)
où la superficie en coupe de la partie axiale expansée
(20) est à un minimum. La sonde (22) est mobile entre
des positions rétractée et étendue. Dans un autre aspect,
l’appareil de l’invention (10) peut en outre comprendre un
couvercle fixé de manière libérable autour de la sonde
(22).
a 2.862.698 – b (A1) – d [04 10859]. – e 14 octobre
2004. – j E 21 B 47/12. – k M E S U R E S D ’ I N D U C TION AVEC EFFETS DE TROU DE SONDE REDUITS –
(Inventeurs : MINERBO GERALD ; DAVYDYCHEVA
S O F I A ; WA N G H A N M I N G ; H O M A N D E A N ) . –
Demandeur : SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme, –
Mandataire : BREVALEX . –
Priorités : US, 15 octobre 2003,
n˚ 60511467; US, 09 septembre 2004, n˚ 10711309.
p
o
r
f
m Un
outil à induction (70) comprend un mandrin
conducteur; au moins un dispositif comprenant un émetteur (T), une bobine de compensation, et un récepteur
(R72) disposé dans un corps d’outil isolant entourant le
mandrin conducteur; et une électrode disposée sur le
corps d’outil isolant à un emplacement choisi entre la
bobine de compensation et le récepteur (R72), dans
lequel l’emplacement choisi est espacé de l’émetteur (T)
d’une distance correspondant approximativement à la
moyenne harmonique de la distance entre l’émetteur (T)
et la bobine de compensation et de la distance entre
l’émetteur (T) et le récepteur (R72), et dans lequel l’électrode comprend un contact formant un chemin conducteur jusqu’au mandrin conducteur. Des électrodes
supplémentaires (Tl, T4) peuvent être disposées au-dessus et en dessous de chaque bobine d’émetteur et de
récepteur pour réduire la sensibilité à l’excentricité de
l’outil dans le trou de sonde.
E21B
127
128
F01L
a 2.862.699 – b (A1) – d [04 12243]. – e 18 novembre 2004. – j F 01 L 3/00, F 01 L 3/22, 3/08, 3/04,
F 02 B 77/02, 77/11, F 02 F 1/24. – k M OT E U R A
COMBUSTION INTERNE AVEC AGENCEMENT DE
SOUPAPES D’ADMISSION –
( I nve n t e u r s : S U C K
GERRIT ; SOHLKE GUNTER ; STRICH REINHARD ;
SCHILLE VOLKER ; FLADUNG OLIVER ; QUANDT
HANS JURGEN; GROEER HANS GUNTER; STIEBELS
BERND; WALKLING FRIEDHELM). –
Demandeur :
VO L K S WAG E N
AKTIENGESELLSCHAFT, –
Mandataire: SANTARELLI . –
Priorité : DE, 21
novembre 2003, n˚ 10354480.
p
o
r
f
m Dans ledit moteur, au moins une cavité (34, 36) voisine d’un guide (16) de soupape d’admission (10) et/ou
d’une bague (20) formant siège d’obturation est disposée
et réalisée, dans une tête de cylindre (18), de façon telle
que cette cavité (34, 36) réduise un transfert thermique
s’opérant respectivement depuis ledit guide (16), ou
ladite bague (20), jusqu’à ladite tête de cylindre (18).
a 2.862.700 – b (A1) – d [03 50897]. – e 25 novembre 2003. – j F 01 M 5/02. – k DISPOSITIF DE MISE
EN CIRCULATION D’HUILE DANS UN CIRCUIT DE LUBRIFICATION –
(Inventeur : RECCHIA DAVID). –
Mandataire: RENAULT SAS
p
o
r
m Dispositif de mise en circulation d’huile dans un circuit de lubrification de moteur à combustion, comportant
un carter d’huile (1), une pompe (3), et une crépine
d’aspiration (4) de la pompe immergée dans l’huile du
carter, caractérisé en ce qu’il comporte des moyens de
filtration (6) créant une perte de charge autour de la crépine dans l’huile du carter particulièrement sélective pendant la phase de montée en température du moteur, de
manière à favoriser l’aspiration de l’huile de surface déjà
réchauffée par son passage dans le moteur.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.701 –
(A1) –
[03 13835]. –
F 01 N 3/023, F 01 N 3/025, 3/035,
F 02 D 41/30. –
PROCEDE ET DISPOSITIF DE REGENERATION D’UN FILTRE A PARTICULES INTEGRE
DANS UNE LIGNE D’ECHAPPEMENT D’UN MOTEU A
COMBUSTION INTERNE –
(Inventeurs : NOIROT
REMI; CASTAGNE MICHEL; DEMENTHON JEAN BAPTISTE). –
Demandeurs : INSTITUT FRANCAIS DU
PETROLE; PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
j
k
p
o
m La présente invention concerne un procédé de régénération d’un filtre à particules (10) intégré dans une
ligne d’échappement (12) d’un moteur à combustion
interne (34), les gaz d’échappement traversant le filtre
d’une face d’entrée (16) vers une face de sortie (18).
Selon l’invention, pendant la régénération du filtre, on
surveille la température interne d’au moins deux régions
du filtre (10), on diminue la teneur en oxygène des gaz
d’échappement lorsque au moins une des températures
surveillées est supérieure à une température critique, on
augmente la teneur en oxygène des gaz d’échappement,
pour poursuivre la régénération du filtre, lorsque toutes
les températures surveillées sont inférieures à la température critique.
a
b
d
e
2.862.702 –
(A1) –
[03 13825]. –
F 01 N 3/18, F 02 D 41/00, F 01 N 9/
00. –
SYSTEME DE DESULFATATION D’UN PIEGE A
NOX –
(Inventeur : COLIGNON CHRISTOPHE). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
j
k
p
o
r
m Ce système dans lequel le piège à NOx (1) est associé à des moyens formant catalyseur (2), intégrés dans
une ligne d’échappement (3) d’un moteur (4) de véhicule,
et dans lequel le moteur est associé à des moyens (7,8)
à rampe commune d’alimentation en carburant, adaptés,
par modification de paramètres de contrôle du fonctionnement du moteur, pour faire basculer le moteur entre
des fonctionnements en mélange pauvre (9) et en
mélange riche (10), est caractérisé en ce que les moyens
d’alimentation (7,8) sont adaptés pour définir quatre stratégies (11,12,13,14) de pilotage du fonctionnement du
moteur en mélange pauvre (9), et en ce que les moyens
d’alimentation (7,8) sont adaptés pour faire basculer le
moteur entre ces différentes stratégies pour maintenir le
piège (1) dans une fenêtre thermique d’efficacité maximale.
F01N
129
130
F01N
a 2.862.703 – b (A1) – d [03 13827]. – e 25 novembre 2003. – j F 01 N 3/18, F 01 N 9/00, F 02 D 41/
00. – k SYSTEME DE DESULFATATION D’UN PIEGE A
NOX, POUR MOTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE –
( I n ve n t e u r : C O L I G N O N C H R I S TO P H E ) . –
p
o
r
m Ce système dans lequel le piège à NOx (1) est associé à des moyens formant catalyseur (2), intégrés dans
une ligne d’échappement (3) d’un moteur (4) de véhicule,
et dans lequel le moteur est associé à des moyens (7,8)
à rampe commune d’alimentation en carburant, adaptés,
par modification de paramètres de contrôle du fonctionnement du moteur, pour faire basculer le moteur entre
des fonctionnements en mélange pauvre (9) et en
mélange riche (10), est caractérisé en ce que les moyens
d’alimentation (7,8) sont adaptés pour définir trois stratégies (11,12,13) de pilotage du fonctionnement du moteur
en mélange pauvre (9), et en ce que les moyens d’alimentation (7,8) sont adaptés pour faire basculer le
moteur entre ces différentes stratégies pour maintenir le
piège (1) dans une fenêtre thermique d’efficacité maximale.
a 2.862.704 – b (A1) – d [03 13828]. – e 25 novembre 2003. – j F 01 N 3/18, F 01 N 9/00, 3/023, F 02 D
41/00. – k SYSTEME D’AIDE A LA REGENERATION
DE MOYENS DE DEPOLLUTION INTEGRES DANS UNE
LIGNE D’ECHAPPEMENT D’UN MOTEUR DE VEHICULE –
p
o
r
m Ce système d’aide à la régénération de moyens de
dépollution (1), associés à des moyens formant catalyseur d’oxydation (2) mettant en oeuvre une fonction
OSC, et intégrés dans une ligne d’échappement (3) d’un
moteur Diesel (4) de véhicule automobile, dans lequel le
moteur est associé à des moyens (7) à rampe commune
d’alimentation en carburant des cylindres de celui-ci, est
caractérisé en ce qu’il comporte des moyens (8) d’analyse des conditions de roulage (9) du véhicule et de comparaison de celles-ci à des valeurs de seuil
prédéterminées (10), pour piloter le moteur (4) dans un
premier mode de fonctionnement de régénération à
mélange pauvre (11) pour les conditions de roulage
supérieures aux valeurs de seuil ou dans un second
mode de fonctionnement de régénération mettant en
oeuvre des séquences de fonctionnement du moteur
alternant des phases de fonctionnement à mélange riche
et à mélange pauvre (12) pour les conditions inférieures
aux valeurs de seuil.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.705 –
(A1) –
[03 13826]. –
F 01 N
9/00, F 02 D 41/00. –
SYSTEME D’AIDE A LA REGENERATION DE
MOYENS DE DEPOLLUTION INTEGRES DANS UNE LIGNE D’ECHAPPEMENT D’UN MOTEUR DE VEHICULE
AUTOMOBILE –
j
k
p
o
r
m Ce système d’aide à la régénération de moyens de
dépollution (1) intégrés dans une ligne d’échappement
(2) d’un moteur Diesel (3) de véhicule automobile, dans
lequel le moteur est associé à des moyens (6) d’alimentation à rampe commune d’injection de carburant, selon
au moins une post-injection, et adaptés pour mettre en
oeuvre, à iso-couple, par modification de paramètres de
contrôle du fonctionnement du moteur au moins deux
stratégies de régénération de premier et de second
niveaux (8, 9), afin d’obtenir des niveaux thermiques différents dans la ligne d’échappement, le niveau thermique
correspondant à la stratégie de second niveau étant
supérieur à celui correspondant à la stratégie de premier
niveau, est caractérisé en ce qu’il comporte en outre des
moyens (6,7) d’enclenchement temporaire d’une stratégie de second niveau surcalibré (10), à iso-couple, pour
obtenir un niveau thermique plus élevé et donc accélérer
la mise en température de la ligne d’échappement (2) et/
ou la régénération des moyens de dépollution (1).
a
b
d
e
2.862.706 –
(A1) –
[04 52491]. –
F 01 N 9/00, F 01 N 3/20, B 01 D 53/94,
53/90. –
PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION
D ’ U N M OT E U R A C O M B U S T I O N I N T E R N E –
(Inventeurs: SCHALLER JOHANNES; VEIGEL WOLFRAM). –
Mandataire :
Priorité : DE, 04
novembre 2003, n˚ 10351441.
j
k
p
o
r
f
m Procédé de gestion d’un moteur à combustion interne
(10) dont la zone des gaz d’échappement (17) est équipée d’un nettoyeur de gaz d’échappement (19) ainsi que
d’une installation de dosage (18).
L’installation de dosage (18) est influencée directement
en fonction de la vitesse de variation d’un signal de
charge (23) du moteur à combustion interne (10).
Le nettoyeur de gaz d’échappement (19) contient par
exemple un catalyseur SCR et/ou un filtre à particules.
F01N
131
132
F01N
a 2.862.707 – b (A1) – d [04 52493]. – e 02 novembre 2004. – j F 01 N 9/00, F 01 N 3/08, F 02 D 41/
02. – k PROCEDE DE GESTION D’UN CATALYSEUR
ACCUMULATEUR D’OXYDES D’AZOTE NOX INSTALLE DANS LA ZONE DES GAZ D’ECHAPPEMENT D’UN
MOTEUR THERMIQUE ET DISPOSITIF POUR LA MISE
EN OEUVRE DU PROCEDE –
( I n ve n t e u r : W O L L
CHRISTOPH). –
D e m a n d e u r : RO B E RT B O S C H
GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung, –
Priorité: DE, 03 novembre 2003, n˚ 10351210.
p
o
r
f
m Procédé
de gestion d’un catalyseur accumulateur
d’oxydes d’azote (NOx) (17) installé dans la zone des
gaz d’échappement d’un moteur thermique (10), qui
stocke des oxydes d’azote (NOx) au cours d’une phase
de stockage (73) et qui est régénéré au cours d’une
phase de régénération (74).
Le changement entre les phases (73, 74) se fait en fonction de la masse calculée d’oxydes (NOx) (mnospm)
obtenue à l’aide d’un modèle (39) du catalyseur accumulateur d’oxydes (NOx) (17). On détermine la masse
mesurée d’oxydes NOx (mnosps) à l’aide d’un signal de
capteur d’oxydes (NOx) (31) d’un capteur d’oxydes NOx
(30) installé derrière le catalyseur (17), on détermine la
pente de la courbe de la masse d’oxydes NOx (mnosps),
et on prévoit une interpolation de la masse mesurée.
On compare la masse d’oxydes NOx calculée à l’aide du
modèle (39) et la masse d’oxydes NOx mesurée
(mnospm, mnosps), ou leur variation, et on adapte le
modèle (39) en fonction du résultat de la comparaison
avec un signal de correction (80).
a 2.862.708 – b (A1) – d [03 13832]. – e 24 novembre 2003. – j F 01 N 11/00, F 01 N 9/00, 3/023, F 02 D
41/00. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE DESULFATATION D’UN PIEGE A OXYDES NITRIQUES ET DE REGENERATION D’UN FILTRE A PARTICULES –
(Inventeurs : NOIROT REMI ; CASTAGNE MICHEL ;
DEMENTHON JEAN BAPTISTE). –
Demandeurs :
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE ; PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
m La présente invention concerne un procédé de désulfatation d’un piège à oxydes nitriques (22) et de régénération d’un filtre à particules (24) disposés dans une ligne
d’échappement (20) pour le traitement de gaz d’échappement d’un moteur à combustion interne (10), notamment d’un moteur Diesel.
Selon l’invention, on évalue le taux de saturation du
piège et le taux de colmatage du filtre, on réalise la
désulfatation du piège (22) en association avec la régénération du filtre à particules (24) dés que l’un des taux
atteint une valeur seuil.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.709 –
(A1) –
[04 52725]. –
F 01 N 11/00, F 01 N
3/20. –
PROCEDE POUR OPTIMISER LES VALEURS DES
GAZ D’ECHAPPEMENT D’UN MOTEUR THERMIQUE –
(Inventeurs : KLENK WOLFGANG ; SCHERER STEFAN). –
Priorité :
DE,
25
novembre 2003, n˚ 10355037.
j
k
p
o
r
f
m Procédé pour optimiser les valeurs des gaz d’échappement d’un moteur thermique (1) comportant un catalyseur de stockage d’oxydes NOx (11) installé dans la
conduite des gaz d’échappement (10) et en aval de ce
catalyseur, un capteur d’oxydes d’azote NOx (14), selon
lequel on exploite dans une commande de moteur (20) le
signal croissant du capteur d’oxydes NOx correspondant
à une phase de désorption d’oxydes NOx et une phase
de libération d’ammoniac NH3, pour détecter la fin de la
régénération. Pour détecter la fin de la régénération, on
utilise un instant (te) lié au moins à une caractéristique
de forme de la courbe de la phase de désorption.
a
b
d
e
2.862.710 –
(A3) –
[03 13883]. –
F 02 B 29/00, F 02 M 35/10. –
PUISSANT ACCELERATEUR DE MOTEUR ECONOMISANT DU CARBURANT –
(Inventeur : CHEN
YUNG TSUNG). –
Demandeur : CHO JUNG PIN, –
Mandataire: CABINET BLOCH ET ASSOCIES
j
k
p
o
r
m Un puissant accélérateur de moteur économisant du
carburant (1) est réalisé d’une seule pièce et monté fixe
dans un conduit d’admission d’air relié à l’extrémité avant
d’un collecteur d’admission d’air d’un moteur. Cet accélérateur de moteur est constitué d’un tube extérieur de section circulaire (11), d’un tube intérieur de section
circulaire (12) de diamètre inférieur à celui du tube extérieur (11) et placé au centre de ce tube (11), et plusieurs
lames torsadées (13) placées, régulièrement espacées,
entre le tube extérieur (11) et le tube intérieur (12). L’air
aspiré dans le conduit d’admission d’air par le moteur à
son démarrage et pendant sa marche traverse l’accélérateur de moteur pour devenir un vent tourbillonnaire par
l’action des lames torsadées (13) et en partie un vent
direct traversant rapidement le creux central (120) du
tube intérieur (12), et ensuite entre dans la chambre de
combustion du moteur.
F01N
133
134
F02B
a 2.862.711 – b (A1) – d [03 13755]. – e 24 novembre 2003. – j F 02 B 77/08. – k SYSTEME DE CALIBRAGE D’UNE CHAINE D’ACQUISITION DE LA PRESSION DANS UN CYLINDRE DE MOTEUR DIESEL DE
VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : VERMONET CLAIRE ; MEISSONNIER GUILLAUME ; LORRET
CEDRIC ;
V E S PA S I E N
JEAN
MARIE). –
Demandeurs : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme ; DELPHI TECHNOLOGIES INCORPORATED, –
p
o
r
m L’invention concerne un système de calibrage d’une
chaîne d’acquisition (28) de la pression dans un cylindre
(10) d’un moteur Diesel pour véhicule automobile, du
type comportant un capteur de pression cylindre (30)
associé au cylindre et des moyens de conditionnement
(32) du signal délivré par le capteur (30) en fonction de
paramètres de conditionnement. Ce système comprend
des moyens (64) de recueil du signal délivré par le capteur de pression cylindre(30), une unité (34) de traitement d’informations adaptée pour déterminer les valeurs
des paramètres de conditionnement en fonction d’un
modèle thermodynamique polytropique de l’évolution de
la pression dans le cylindre et du signal délivré par le
capteur de pression (30) recueilli par les moyens (64) de
recueil, et des moyens (66) de modification des valeurs
des paramètres de conditionnement dans la chaîne
d’acquisition (28) en fonction des valeurs des paramètres
de conditionnement déterminées par l’unité (34) de traitement d’informations.
a 2.862.712 – b (A1) – d [04 12483]. – e 24 novembre 2004. – j F 0 2 D 1 9 / 0 8 , F 0 2 D 4 3 / 0 0 . –
k SYSTEME DE REGULATION DU COGNEMENT ET
PROCEDE POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE UTILISANT DES CARBURANTS MULTIPLES –
(Inventeur: ODA TOMIHISA). –
Demandeur :
TOYOTA J I D O S H A K A B U S H I K I K A I S H A , –
Mandataire: NOVAGRAAF BREVETS . –
Priorité :
JP, 26 novembre 2003, n˚ 03395699.
p
r
o
f
m Du carburant à fort indice d’octane et du carburant à
bas indice d’octane sont fournis dans la chambre de
combustion d’un moteur à partir d’un réservoir à carburant à fort indice d’octane (11H) et d’un réservoir à bas
indice d’octane (11L) par l’intermédiaire d’un injecteur de
carburant à fort indice d’octane (110H) et d’un injecteur
de carburant à bas indice d’octane (110L). Pendant une
régulation du cognement, si la quantité des carburants à
fort et bas indices d’octane dans les réservoirs respectifs
(11H, 11L) a été déséquilibrée, le rapport d’alimentation
entre le carburant à fort indice d’octane et le carburant à
bas indice d’octane est modifié pour réguler un cognement apparaissant dans le moteur (100), sans modifier le
calage de l’allumage.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.713 –
(A1) –
[04 12474]. –
F 02 D 41/22, F 02 P 17/12, F 02 B 77/
08. –
PROCEDE ET SYSTEME DE DIAGNOSTIC DE
MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –
(Inventeurs :
ZHU GUOMING G; DANIELS CHAO). –
Demandeur :
V I S T E O N G L O B A L T E C H N O L O G I E S , I N C. , –
Mandataire: NUSS . –
Priorité : US, 26 novembre
2003, n˚ 10723097.
j
k
p
o
r
f
m La
présente invention comprend un procédé et un
programme de diagnostic de moteur, où un procédé d’utilisation d’un signal d’ionisation pour exécuter un programme de diagnostic de moteur comprend les étapes
consistant à détecter le signal d’ionisation, intégrer le
signal d’ionisation sur une première fenêtre d’échantillonnage pour générer une première valeur d’intégration
d’ionisation, détecter une pointe du signal d’ionisation sur
ladite première fenêtre d’échantillonnage afin de générer
une première valeur de pointe d’ionisation, intégrer l’ionisation sur une seconde fenêtre d’échantillonnage pour
générer une seconde valeur d’intégration d’ionisation,
détecter une pointe du signal d’ionisation sur une
seconde fenêtre d’échantillonnage pour générer une
seconde valeur de pointe d’ionisation, et diagnostiquer le
moteur en utilisant ledit signal d’ionisation.
a
b
d
e
2.862.714 –
(A1) –
[04 52690]. –
F 02 D 41/38, F 02 D 41/14. –
PROCEDE ET DISPOSITIFS DE SURVEILLANCE
D’UN SYSTEME D’INJECTION D’UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –
(Inventeur : DINGLER THOMAS). –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung, –
Mandataire :
Priorité : DE, 22
novembre 2003, n˚ 10354656.
j
k
p
o
r
f
m Procédé
de surveillance d’un système d’injection
(100) d’un moteur à combustion interne notamment d’un
système à rampe commune, étant un accumulateur de
carburant (110) et une unité de dosage (160) commandée pour le débit de carburant à transférer vers l’accumulateur de carburant (110).
On exploite un signal représentant l’évolution chronologique de la pression dans l’accumulateur de carburant
(110), en vue d’un éventuel défaut d’un composant du
système d’injection (100). Pendant l’exploitation du signal
on continue d’ouvrir ou de fermer progressivement l’unité
de dosage (160).
F02D
135
136
F02D
a 2.862.715 – b (A1) – d [03 13732]. – e 24 novembre 2003. – j F 02 D 43/00, F 02 D 41/30, 13/02, F 01 N
3/20. – k VEHICULE AUTOMOBILE A MOTEUR A
COMBUSTION, NOTAMMENT DIESEL, EQUIPE D’UN
P I E G E A N OX P I L OT E PA R L’ I N J E C T I O N –
(Inventeurs : MOKADDEM KARIM ; VIDAL FABRICE). –
Mandataire : CABINET WEINSTEIN
p
o
r
m L’invention concerne un véhicule automobile comprenant un moteur à combustion (1), notamment de type
Diesel, et un dispositif de traitement (60) des gaz
d’échappement du moteur, le moteur (1) comprenant une
chambre de combustion (20), un dispositif d’injection (40)
de carburant, des soupapes d’admission et d’échappement (22, 21), et des moyens (50) de pilotage du dispositif d’injection (40) et des soupapes (21, 22), le dispositif
de traitement (60) comprenant un piège à NOx (61) fonctionnant sélectivement dans un mode accumulation dans
lequel les NOx des gaz d’échappement sont stockés
sous forme oxydée, et dans un mode régénération dans
lequel les NOx stockés sont réduits et libérés.
Selon l’invention, les moyens de pilotage (50) adoptent
des première et seconde stratégies respectivement en
mode accumulation et en mode régénération du piège à
NOx (61), ce piège adoptant ses modes accumulation ou
régénération en fonction de la stratégie adoptée par les
moyens de pilotage (50).
a 2.862.716 – b (A1) – d [04 11838]. – e 05 novembre 2004. – j F 02 M 27/02. – k APPAREIL DE REFORMAGE DE CARBURANT – p (Inventeurs : WAKAO
KAZUHIRO; SAKURAI KAZUHIRO; TAKEDA KEISO). –
D e m a n d e u r : TOYOTA J I D O S H A K A B U S H I K I
KAISHA, –
Mandataire : NOVAGRAAF BREVETS . –
Priorité: JP, 12 novembre 2003, n˚ 03382992.
o
r
f
m Un appareil de reformage de carburant (1) destiné à
reformer un mélange de carburant et de gaz contenant
de l’oxygène comprend une chambre de mélange air-carburant (50) dans laquelle du carburant et de l’air sont
fournis d’une manière telle que le carburant et l’air sont
mélangés l’un avec l’autre, une chambre de réaction de
reformage (7) qui est disposée en aval de la chambre de
mélange air-carburant (50), et qui comprend un catalyseur de reformage destiné à reformer le mélange, et une
chambre de circulation de mélange (6) qui est disposée
entre la chambre de mélange air-carburant (50) et la
chambre de réaction de reformage (7). La surface en
section transversale d’une sortie de la chambre de
mélange air-carburant (50) est plus petite que la surface
en section transversale d’une sortie de la chambre de
réaction de reformage (7). Une surface de paroi intérieure (6a) de la chambre de circulation de mélange (6)
est formée de sorte que la sortie de la chambre de
mélange air-carburant (50) soit continue de manière
régulière avec l’entrée de la chambre de réaction de
reformage (7).
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.717 –
(A1) –
[03 13634]. –
F 02 M 61/14, F 02 F
1/24. –
AGENCEMENT POUR L’ETANCHEITE ENTRE UN
PORTE-INJECTEUR ET UNE CULASSE DE VEHICULE
AUTOMOBILE –
(Inventeur : ZAWISZA WALDEMAR). –
Demandeur : RENAULT S.A.S Société par
Mandataire: CABINET PHILIPPE
KOHN
j
k
p
o
r
m L’invention propose un agencement (10) pour l’étanchéité entre un porte-injecteur (12) et une partie supérieure (14) d’une chambre de combustion formée dans
une culasse (16) d’un moteur thermique de véhicule
automobile, du type dans lequel le porte-injecteur (12)
comporte un corps (18) qui est reçu dans un puits (20)
de la culasse (16) et à partir duquel s’étend une extrémité inférieure (22) du porte-injecteur (12) traversant un
perçage (24) de fond du puits (20) communiquant avec la
chambre de combustion, et du type qui comporte un joint
(26), comportant au moins une première portée annulaire (28) agencée au contact du corps (18) du porteinjecteur (12), et une deuxième portée annulaire (30)
agencée au contact du fond (32) du puits (20), qui est
agencé autour de l’extrémité inférieure (22) du porteinjecteur (12), caractérisé en ce que le joint (26) présente
une section ondulée comportant les deux portées (28,
30) sont décalées radialement et en ce qu’il comporte
une portée cylindrique (38) de centrage.
a
b
d
e
2.862.718 –
(A1) –
[04 52504]. –
F 02 M 61/18. –
DISPOSITIF D’INJECTION DE CARBURANT ET PROCEDE DE FABRICATION D’UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeur : MERTENS JOCHEN). –
Demandeur : ROBERT BOSCH
j
k
p
o
r
f
m Dispositif d’injection de carburant comprenant un boîtier (22) recevant un élément formant soupape (30) pour
couper ou relier un orifice de sortie (28) à un branchement haute pression. Il comporte une zone d’étanchéité
(44) formée entre deux surfaces de paroi (38, 42) faisant
entre elles un angle < 180˚. La zone d’étanchéité (44)
coopère avec une surface formant siège de soupape (26)
faisant partie du boîtier. La zone d’étanchéité (44) est
arrondie.
F02M
137
138
F02M
a 2.862.719 – b (A1) – d [04 52673]. – e 18 novembre 2004. – j F 02 M 61/18, F 02 M 51/06, 61/10. –
k INJECTEUR DE CARBURANT – p ( I n ve n t e u r s :
W U E R F E L G E R N OT ; S T U E R Z M A N F R E D ) . –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft
mit beschränkter Haftung, –
HERRBURGER . –
P r i o r i t é : D E , 2 1 n ov e m b r e
2003, n˚ 10354467.
o
r
f
m Injecteur de carburant (1) pour l’injection directe dans
une chambre de combustion d’un moteur à combustion
interne comprenant un actionneur pour actionner
l’aiguille d’injecteur formant un siège d’étanchéité avec
une surface de siège d’étanchéité. L’injecteur comporte
au moins deux orifices d’éjection (7) dont l’axe (43) forme
un angle (α) avec la tangente (50) à la surface (44) du
corps formant siège de soupape (5).
Cet angle (α) est différent pour au moins deux orifices
d’éjection (7). Les axes (43) des orifices d’éjection (7)
font également un angle par rapport à l’axe longitudinal
du corps formant siège (5), cet angle étant sensiblement
le même pour tous les orifices d’éjection (7).
a 2.862.720 – b (A1) – d [04 12041]. – e 12 novembre 2004. – j F 0 2 N 1 1 / 0 0 , F 0 2 N 1 1 / 0 8 . –
k SYSTEME DE DEMARRAGE POUR MOTEUR A
COMBUSTION INTERNE COMPORTANT UN DISPOSITIF ANTI-RACLAGE DE PIGNONS –
(Inventeurs :
SPELLMAN JAMES A ; FULTON DAVID A ; JOHNSTON
RALPH H). –
Demandeur :
R E M Y, I N C. , –
Mandataire: CABINET LAVOIX . –
Priorité : US,
11 novembre 2003, n˚ 60519052.
p
o
r
f
m Un système de démarrage pour un moteur à combustion interne comprend une batterie, un moteur formant
démarreur électrique, un premier interrupteur établissant
ou interrompant une connexion électrique et la batterie et
le moteur formant démarreur, des moyens de stockage
d’une charge électrique, un second interrupteur pour établir et interrompre une connexion électrique entre le
moteur formant démarreur et les moyens de stockage
d’une charge électrique et un capteur détectant le paramètre électrique prédéterminé dans ladite connexion
entre la batterie et le moteur formant démarreur et transmettant un signal de commande au second interrupteur.
Application notamment aux systèmes de démarreur dans
des véhicules automobiles.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
F02N
139
a 2.862.721 – b (A1) – d [03 12775]. – e 31 octobre
2003. – j F 0 2 N
15/00, F 02 N
11/00. –
k DISPOSITIF DE COMMANDE D’UN LANCEUR DE
DEMARREUR ELECTRIQUE – p ( I nve n t e u r s : C E L LIER ERIC; DUPEUX BENOIT). – o Demandeur : VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société
par actions simplifiée
m Dispositif de commande d’un lanceur de démarreur
électrique, comprenant un entraîneur actionné par un
levier de commande 16 accouplé au noyau mobile du
contacteur. Le levier de commande 16 et l’entraîneur
sont réalisés en matière plastique, et une pièce métallique d’habillage est fixée à demeure au levier de commande 16 au niveau des zones de frottement avec
l’entraîneur. La fixation de la pièce métallique peut être
opérée soit après moulage du levier par des opérations
d’assemblage, de sertissage ou d’emmanchement, soit
par surmoulage du levier. Un insert métallique 45 conformé en arc de cercle, comporte des dents d’ancrage 46
périphériques pour renforcer la liaison mécanique dans
la matière plastique, et une partie saillante opposée coopérant avec les zones de friction avec l’entraîneur.
a
b
d
e
2.862.722 –
(A1) –
[04 52520]. –
F 02 N 17/00, F 02 N 9/02, F 02 D 41/
06. –
PROCEDE ET APPAREIL DE COMMANDE DE
REDEMARRAGE D’UN MOTEUR THERMIQUE –
(Inventeurs : SIEBER UDO ; LAUBENDER JOCHEN ;
CASAL KULZER ANDRE FRANCISCO). –
HERRBURGER . –
2003, n˚ 10351891.
j
k
p
o
r
f
m Procédé
de redémarrage d’un moteur thermique,
notamment d’un véhicule automobile, au début d’une
période de fonctionnement actuelle après avoir coupé le
moteur à la fin de la période de fonctionnement précédente, le moteur thermique ayant une conduite d’admission (6) et au moins un cylindre (3) recevant un piston
(2).
Le moteur thermique fonctionne par injection dans la
conduite d’admission et le procédé comprend les étapes
suivantes:
- injection de carburant dans la conduite d’admission (6)
lorsque le cylindre se trouve dans le temps d’admission
pendant la dernière rotation de la période de fonctionnement précédente de façon à remplir la chambre de combustion (4) du cylindre (3) avec un mélange carburant-air,
- garantir une position d’arrêt au repos du piston (2) du
cylindre à la fin du mode de fonctionnement précédent,
position pour laquelle le piston prend une position dans
le temps de travail et le mélange air - carburant reste
emprisonné dans la chambre de combustion (4),
- redémarrage du moteur thermique (1) par allumage du
mélange air - carburant emprisonné dans la chambre de
combustion (4) aussi longtemps que le mélange carburant-air est encore inflammable.
140
F03B
a 2.862.723 – b (A1) – d [03 50862]. – e 20 novembre 2003. – j F 03 B 3/06, F 03 B 13/06, E 02 B 9/
00. – k TURBINE ET CENTRALE HYDRAULIQUE
POUR TRES BASSE CHUTE – p (Inventeur : FONKENELL JACQUES). – o Demandeur : FONKENELL JACQUES, – r Mandataire : CABINET MICHEL DE BEAUMONT
m L’invention concerne une turbine (30) pour centrale
hydraulique (25) destinée à équiper un cours d’eau au
niveau d’une très basse chute inférieure à 10 mètres, et
de préférence de 1 à 5 mètres, comprenant une roue
(34) en forme d’hélice, le rapport entre l’énergie cinétique
de l’écoulement d’eau en sortie de la roue et l’énergie
potentielle de la chute étant inférieur à 20 %.
a 2.862.724 – b (A1) – d [03 13659]. – e 21 novembre 2003. – j F 15 B 21/04, B 64 D 37/34, 41/00. –
k DISPOSITIF ET PROCEDE DE REFROIDISSEMENT
D’UN FLUIDE HYDRAULIQUE DANS UN AERONEF, AERONEF EQUIPE D’UN TEL DISPOSITIF, ET APPLICATION D’UN TEL PROCEDE –
(Inventeurs : TALLOT
C E D R I C ; M A H J O U B FA R E S ; D E N I S DAV I D ) . –
simplifiée, –
p
o
r
m Le dispositif de refroidissement (4) d’un fluide hydraulique, comprend:
- au moins un réservoir de carburant (30),
- au moins une pompe de carburant (32),
- au moins une canalisation de carburant (34, 36), et
- au moins un échangeur de chaleur (38) installé à l’extérieur dudit réservoir de carburant (30), qui est traversé à
la fois par ledit fluide hydraulique (24) et par ledit carburant (36).
Application au refroidissement d’un fluide hydraulique
provenant d’une ligne de drainage d’une pompe hydraulique d’un circuit hydraulique (2) d’un aéronef.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
F16B
141
e
2.862.725 –
(A1) –
[03 13677]. –
F 16 B
2/04, B 61 D 33/00. –
DISPOSITIF DE BLOCAGE DE DEUX ELEMENTS
L’UN PAR RAPPORT A L’AUTRE, EN PARTICULIER
POUR DES SIEGES DE TRANSPORT EN COMMUN. –
DELEU
JEAN
PIERRE). –
Demandeur : COMPIN Société anonyme, –
Mandataire : ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD SA
j
k
p
o
r
m Dispositif de blocage de deux éléments (12,14) l’un
par rapport à l’autre, ce dispositif comprenant une tige
(10) portée par l’un (12) des éléments et traversant avec
jeu des orifices formés dans deux pattes (34) portées par
l’autre élément (14), un ressort de rappel (36) sollicitant
les deux pattes (34) à l’opposé l’une de l’autre dans une
position de blocage de la tige (10), et des moyens de
commande (18) pour rapprocher les deux pattes (34)
l’une de l’autre dans une position de déblocage de la tige
(10).
Application aux sièges des véhicules de transport en
commun et en particulier des véhicules ferroviaires.
a
b
d
e
2.862.726 –
(A1) –
[03 13802]. –
F 16 B
5/00, F 16 B 45/00. –
ORGANE DE LIAISON –
(Inventeur : MILON
CHRISTOPHE). –
Demandeur: ETS MILON Société à
CLAUDE GUIU
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un organe de fixation comprenant au moins une plaquette dite mâle (1) munie de crochets (2) et de tenons (3) faisant saillies de l’une de ses
faces et aptes à coopérer avec des trous (4,5) pratiqués
dans une plaquette dite femelle (6) afin d’assurer la
liaison entre deux éléments sur lesquels sont fixées les
plaquettes mâles (1) et respectivement femelles (6) par
tout moyen approprié remarquable en ce que les crochets (2) sont orientés dans une même direction et au
moins l’un des tenons (3) comprend des moyens de blocage (7), lesdits crochets (2) et tenons (3) étant positionnés de telle sorte que l’introduction des crochets (2) de la
plaquette mâle (1) dans les trous (4) correspondants de
la plaquette femelle (6) ne puisse s’effectuer qu’en inclinant la plaquette femelle (6) suivant un angle ϑ par rapport à la plaquette mâle (1), les tenons (3) de la plaquette
mâle (1) ne s’étendant alors pas au droit des trous (5)
correspondants de la plaquette femelle (6), et que les
crochets (2) étant introduits dans les trous correspondant
de la plaquette femelle (6), la fixation entre les plaquettes
mâle (1) et femelle (6) s’effectue en exerçant un léger
mouvement de translation de la plaquette femelle (6)
dans la direction opposée des crochets (2) afin de positionner les trous (5) de la plaquette femelle (6) au droit
des tenons (3) qui sont alors prêts à être introduits dans
les trous correspondants (5) en pressant la plaquette
femelle (6) contre la plaquette mâle (1) afin que les
moyens de blocage des tenons (3) coopèrent avec la plaquette femelle (6).
142
F16B
a 2.862.727 – b (A1) – d [03 05332]. – e 3 0 a v r i l
2003. – j F 1 6 B
5/02, F 16 B
43/00. –
k DISPOSITIF DE FIXATION D’UN ELEMENT SUR UN
SUPPORT. – p (Inventeurs : POURRIAS JEAN YVES ;
MANSCOUR PASCAL). – o Demandeur : RENAULT
S.A.S Société par actions simplifiée, – r M a n d a t a i r e :
CABINET JOLLY
m L’invention concerne un dispositif de fixation (14) d’un
élément (10) sur un support (12), comprenant:
- un premier moyen de fixation (24) solidaire dudit élément et saillant en direction du support,
- un deuxième moyen de fixation amovible (34) apte à
coopérer avec ledit premier moyen de fixation,
- un guide (32) apte à recevoir ledit deuxième moyen de
fixation et destiné à être inséré dans un orifice (20, 22)
traversant du support, l’extrémité (38) du guide proximale
de l’élément étant apte à guider et recevoir l’extrémité
(28) dudit premier moyen de fixation, l’autre extrémité du
guide présentant une collerette (36) saillant radialement
apte à venir en appui contre sur le support, du côté
opposé à l’élément.
Le dispositif est par exemple adapté à la fixation d’éléments, tels que des baguettes, sur la carrosserie d’un
véhicule automobile.
a 2.862.728 – b (A1) – d [03 06729]. – e 0 4 j u i n
2003. – j F 1 6 B
5/02, F 16 B
43/00. –
k DISPOSITIF DE FIXATION D’UN ELEMENT SUR UN
SUPPORT – p (Inventeurs : POURRIAS JEAN YVES ;
MANSCOUR PASCAL). – o Demandeur : RENAULT
S.A.S Société par actions simplifiée, – r M a n d a t a i r e :
CABINET JOLLY . – f Priorité : FR, 30 avril 2003,
n˚ 00305332.
m L’invention concerne un dispositif de fixation (14) d’un
élément (10) sur un support (12), comprenant:
- un premier moyen de fixation (24) solidaire dudit élément et saillant en direction du support,
- un deuxième moyen de fixation amovible (34) apte à
coopérer avec ledit premier moyen de fixation,
- un guide (32) apte à recevoir ledit deuxième moyen de
fixation et destiné à être inséré dans un orifice (20, 22)
traversant du support, l’extrémité (38) du guide proximale
de l’élément étant apte à guider et recevoir l’extrémité
(28) dudit premier moyen de fixation, l’autre extrémité du
guide présentant une collerette (36) saillant radialement
apte à venir en appui contre sur le support, du côté
opposé à l’élément.
Le dispositif est par exemple adapté à la fixation d’éléments, tels que des baguettes, sur la carrosserie d’un
véhicule automobile.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.729 –
(A1) –
[03 13654]. –
F 16 C 3/24, B 01 D 21/28, C 02 F 3/28,
G 09 F 19/02, A 47 C 23/00. –
ENSEMBLE ONDULANT –
(Inventeur :
GHEZAIL
FRED). –
Demandeurs : GHEZAIL FRED ; GHEZAIL
J AC Q U E L I N E ;
GHEZAIL
STEPHANIE, –
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne un ensemble ondulant (15) comprenant:
- au moins une structure ondulante (20) comportant une
pluralité de parties mobiles disposées de manière espacée le long d’un axe géométrique,
- des éléments d’entraînement associés aux parties
mobiles de la structure, agencés pour pouvoir se déplacer suivant un mouvement périodique et entraîner les
parties mobiles de la structure suivant une direction sensiblement perpendiculaire à l’axe et avec un déphasage
entre elles choisi de manière à ce que la structure définisse une surface sensiblement ondulante.
a
b
d
e
2.862.730 –
(A1) –
[03 50896]. –
F 16 D
3/12, F 16 F 15/137. –
AMORTISSEUR DE TORSION POUR DISPOSITIF DE
TRANSMISSION DE COUPLE –
(Inventeurs : VILLATA GINO ; ROST JON ; BONFILIO CIRIACO ; MATEUS
DE JESUS JOSE MANUEL). –
Demandeur : VALEO
EMBRAYAGES Société par actions simplif iée, –
Mandataire: VALEO EMBRAYAGES
j
k
p
o
r
m Amortisseur de torsion pour dispositif de transmission
de couple, en particulier pour véhicule automobile, comprenant deux éléments (12, 22) coaxiaux d’entrée et de
sortie, des organes (42) élastiquement déformables portés par l’un des éléments d’entrée et de sortie (12, 22) et
coopérant par déformation élastique avec des organes
pivotants montés sur l’autre des éléments d’entrée et de
sortie (12, 22) pour absorber et amortir les débattements
angulaires entre les éléments d’entrée et de sortie (12,
22), les organes (42) élastiquement déformables comprenant des lames (62) de flexion solidaires par leurs
premières extrémités de l’élément d’entrée (12) et reliées
à leurs secondes extrémités par des biellettes (40) à
l’élément de sortie (22).
F16C
143
144
F16D
a 2.862.731 – b (A1) – d [03 13877]. – e 26 novembre 2003. – j F 1 6 D
3/84, B 62 D
3/12. –
k SOUFFLET DE DIRECTION A CREMAILLERE POUR
VEHICULE AUTOMOBILE – p ( I n v e n t e u r : B E AU CHAMP PHILIPPE). – o Demandeur : KOYO STEERING EUROPE(K.S.E.) Société par actions simplifiée, –
r Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU
m Le soufflet (8) relie une extrémité du carter de direction (2) à une biellette de direction (4), en entourant la
rotule axiale (5) qui relie l’extrémité de la crémaillère (3) à
la biellette (4). Ce soufflet (8) comprend une zone intermédiaire resserrée (11), prévue pour son maintien sur le
boîtier (6) de la rotule axiale (5). La zone annulaire intermédiaire (11) est située entre une première partie déformable (10) du soufflet (8), qui s’étend autour de
l’extrémité de la crémaillère (3) extérieure au carter (2),
et une seconde partie déformable (12) du même soufflet
(8), qui s’étend du côté de la biellette (4), sur laquelle elle
est fixée par son extrémité (13).
a 2.862.732 – b (A1) – d [04 12515]. – e 25 novembre 2004. – j F 16 D 48/08. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE REGULATION DE DEUX GRANDEURS REGLEES DANS UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : SCHWENGER ANDREAS ; HINRICHSEN UWE). –
Demandeur : VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT, –
Mandataire : SANTARELLI . –
Priorités: DE, 26 novembre 2003, n˚ 10355768; DE,
16 avril 2004, n˚ --------.
p
o
r
f
m L’invention concerne un procédé et un dispositif pour
la régulation de deux grandeurs réglées dans un véhicule
automobile, un circuit de régulation particulier étant
prévu pour chaque grandeur réglée et les deux circuits
de régulation étant conçus de telle sorte que les deux circuits de régulation agissent chacun avec une grandeur
réglante sur un élément de réglage et que leur comportement au transfert par rapport à la fréquence est à chaque
fois différent, une évaluation de la grandeur réglante d’un
circuit de régulation étant effectuée par un observateur.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.733 –
(A1) –
[04 52686]. –
F 16 D 48/10, B 60 K 41/00. –
PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION D’UNE UNITE D’ENTRAINEMENT NOTAMMENT D’UN MOTEUR
DE VEHICULE –
(Inventeurs : LANGER WINFRIED ;
MALLEBREIN GEORG ; DORFMAN MATTHEW). –
HERRBURGER . –
2003, n˚ 10354654.
j
k
p
o
r
f
m Procédé et dispositif de gestion d’une unité d’entraînement (1) notamment d’un véhicule automobile permettant un meilleur diagnostic de l’état d’unité de
transmission de force (5).
Lorsque l’unité (5) est fermée, elle transmet la puissance
motrice du moteur (10) à une ligne de transmission (15).
On détecte l’état de cette unité de transmission (5) et on
diagnostique l’état de l’unité de transmission de force (5)
en fonction d’une grandeur de sortie du moteur (10).
a
b
d
e
2.862.734 –
(A1) –
[04 12290]. –
F 16 F
1/38, B 60 G 21/055. –
PALIER EN CAOUTCHOUC POUR LE MONTAGE
D’UNE BARRE PROFILEE –
(Inventeur : KUMPER
BERND). –
Demandeur: ZF FRIEDRICHSHAFEN AG
Aktiengesellschaft, –
Mandataire: CABINET BEAU DE
LOMENIE . –
n˚ 10354386.
j
k
p
o
r
f
m L’objectif est de créer un palier qui peut être monté
sur la barre profilée déjà chez le fabricant, simplement et
avec peu d’étapes de travail, et qui présente alors simultanément la structure la plus simple possible, outre
l’aspect du coût.
Le palier en caoutchouc proposé possède un corps de
palier élastomère (1) qui dispose d’une fente d’ouverture
axialement continue (3) permettant d’emmancher le
corps de palier (1) depuis la direction axiale (12) sur la
barre profilée pour le montage sur celle-ci. Après le montage, le corps de palier (1) peut être fixé avec une attache formant moyen de serrage (4, 5, 6) qui est réalisée
sur le corps de palier (1) lui-même. Cela signifie que
l’attache (4, 5, 6) et le corps de palier (1) sont réalisés en
un seul tenant et que l’attache (4, 5, 6) est un composant
direct du corps de palier élastomère (1).
F16D
145
146
F16H
a 2.862.735 – b (A1) – d [03 50913]. – e 25 novembre 2003. – j F 1 6 H
7/12, H 04 N
1/10. –
k SCANNER A PLAT COMPORTANT UNE COURROIE
ET UN DISPOSITIF INTEGRE DE TENSION DE COURROIE –
(Inventeur :
SIRON
DA N I E L ) . –
Demandeur : SAGEM SA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
p
o
r
m Pour réduire le nombre de pièces utilisées pour la
réalisation d’un tendeur (200) de courroie dans un scanner on intègre un bras (201) flexible dans le moule de la
coque du scanner. Le bras flexible sert ainsi de support à
une poulie (106) sur laquelle est engagée la courroie
(104) à tendre, et l’élasticité du bras flexible assure la
tension de la courroie. Le bras flexible a une géométrie
ce qui lui permet d’être rigide dans les plans non horizontaux et améliore la tension du ressort. Dans une variante,
un ressort (300) en épingle coopère avec le bras flexible
pour la tension du ressort. Ce ressort est maintenu en
place via des éléments (206, 207) eux aussi moulés
dans la coque du scanner.
a 2.862.736 – b (A1) – d [04 52754]. – e 25 novembre 2004. – j F 1 6 J 1 5 / 5 2 , F 1 6 L
5/02. –
k SOUFFLET POUR REALISER L’ETANCHEITE D’UNE
PIECE TRAVERSANT LA PAROI D’UN BOITIER A ISOLATION THERMIQUE –
( I n ve n t e u r : S C H A N DA
RALF). –
Demandeur : LINDE AKTIENGESELLSCHAFT, –
p
o
r
f
m Soufflet pour réaliser l’étanchéité d’une pièce (1) traversant une paroi (2) d’un boîtier à isolation thermique
d’une installation technique, le soufflet comportant une
pièce intermédiaire (6) en forme de tuyau, une extrémité
(5) du soufflet reliée à la pièce (1) et l’autre extrémité (4)
du soufflet reliée à la paroi (2) du boîtier.
Au moins une extrémité (5) du soufflet est munie de plusieurs couches de tissu de fibres de verre (9).
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.737 –
(A1) –
[04 52755]. –
F 16 J 15/52, F 16 J 3/04, F 16 L 5/02. –
DISPOSITIF POUR REALISER L’ETANCHEITE DU
PASSAGE A TRAVERS LA PAROI D’UN BOITIER A ISOLATION THERMIQUE –
( I n v e n t e u r : S C H A N DA
RALF). –
Demandeur : LINDE AKTIENGESELLSCHAFT, –
j
k
p
o
r
f
m Dispositif
pour réaliser l’étanchéité d’une pièce (1)
traversant une paroi (2) d’un boîtier isolé thermiquement
dans une installation technique, comprenant une pièce
de raccordement supérieure (5) et une pièce de raccordement inférieure (4) ainsi qu’un soufflet (6, 7) reliant les
pièces de raccordement.
Le soufflet présente un endroit de périphérie maximale et
la partie supérieure (6) du soufflet est réalisée d’une
manière non élastique entre la pièce de raccordement
supérieure (5) et l’endroit de périphérie maximale.
a
b
d
e
2.862.738 –
(A1) –
[04 52674]. –
F 16 K 3/26, F 16 K 1/52, 39/00, 31/06,
F 25 B 41/06, G 05 D 16/20. –
SOUPAPE DE DETENTE –
( I nve n t e u r s : H O R S T M A N N P E T E R ;
SATZGER PETER). –
Demandeur: ROBERT BOSCH
j
k
p
o
r
f
m Soupape de détente (24) comportant un tiroir d’étranglement (52) réglable axialement dans la chambre (50)
du boîtier (38) fermant ou étranglant le passage entre
l’arrivée (34) et la sortie (36), en étant déplacé par un
actionneur (66) contre un ressort (54).
Le tiroir (52), cylindrique creux, a une extrémité fermée
par une paroi (60). La périphérie comporte un perçage
de commande (54) coopérant avec un perçage d’alimentation (42) du boîtier (38). La face frontale ouverte du
tiroir (52) comporte un plateau de soupape (64) relié par
une tige (62) au tiroir (52) et tourné vers le siège (46)
entourant l’orifice de sortie (44). Le perçage de commande (54) est disposé par rapport au plateau de soupape (64) pour que le perçage (42) soit déjà fermé avant
que le plateau (64) ne s’appuie contre le siège (46).
F16J
147
148
F16L
a 2.862.739 – b (A1) – d [03 13726]. – e 24 novembre 2003. – j F 1 6 L 2 1 / 0 8 , F 1 6 L 3 7 / 0 8 8 . –
k DISPOSITIF POUR LE RACCORDEMENT COAXIAL
DE DEUX TUBULURES – p (Inventeur: VINCENT PHILIPPE). – o Demandeur : VALEO CLIMATISATION Société anonyme, – r Mandataire: CABINET NETTER
m L’invention concerne un dispositif pour le raccordement coaxial d’une première tubulure (12) comportant un
bourrelet (18) propre à être reçu dans une collerette (22)
d’une seconde tubulure (14). Le dispositif est réalisé
sous la forme d’un collier ouvert (10) réalisé en un matériau élastiquement déformable et présentant un fond (36)
se prolongeant par deux branches (38) ayant des extrémités respectives qui définissent l’ouverture du collier. Le
collier est muni de butées de retenue (44, 46, 48) et d’au
moins un organe de verrouillage (60) agencé pour coopérer avec une région d’engagement (34) de l’une au
moins des tubulures pour empêcher toute extraction
accidentelle du collier ouvert une fois mis en place. Application notamment aux échangeurs de chaleur pour véhicule automobile.
a 2.862.740 – b (A1) – d [04 12468]. – e 24 novembre 2004. – j F 16 L 37/08. – k DISPOSITIF DE RACCORDEMENT DE CANALISATIONS – p ( I n ve n t e u r :
YOSHINO MAKOTO). – o Demandeur : DENSO CORPORATION, – r M a n d a t a i r e : C A B I N E T P L A S S E RAUD . – f P r i o r i t é : J P, 2 5 n o v e m b r e 2 0 0 3 ,
n˚ 03394459.
m Dans ce dispositif comprenant des éléments de canalisation (2, 3) ayant des parties mâle et femelle (22, 32)
portant des parties élargies extérieurement (24, 35), l’un
des éléments de canalisation (3) ayant une partie cylindrique élargie (37) sortant de la partie (35) et dirigée vers
l’élément (2) et des ouvertures (38), il est prévu un élément de retenue annulaire (11) monté sur l’élément de
canalisation (3) comportant une partie annulaire, des
branches multiples (11) s’étendant axialement à partir de
cette partie annulaire, des parties de retenue (14) formées sur les branches et pénétrant dans les ouvertures
(38), les parties (14, 11) étant déformables élastiquement vers l’extérieur et les parties (14) revenant à la
forme initiale après l’insertion complète de l’élément (2)
dans l’élément (3).
Application aux dispositifs de raccordement de canalisations dans un climatiseur pour automobile.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.741 –
(A1) –
[03 13567]. –
F 16 L 59/14, F 16 L 51/00, 9/18, 9/22. –
CONDUITE POUR LE TRANSPORT DE GAZ NATUREL LIQUEFIE –
(Inventeur: OFFREDI MICHAEL). –
Demandeur: ITP Société anonyme, –
Mandataire :
CABINET CELANIE
j
k
p
o
r
m L’invention concerne une conduite pour le transport
de liquide cryogénique, tel du gaz naturel liquéfié, isolée
thermiquement et comprenant trois tubes coaxiaux formés de tronçons, un tube interne 2 réalisé en un matériau à faible coefficient de dilatation, un tube
intermédiaire 3 et un tube externe 4 réalisé en acier au
carbone, l’espace annulaire compris entre les tube
interne 2 et intermédiaire 3 étant muni d’un isolant thermique 7 ou 8.
Les tubes 2, 3, 4 sont reliés deux à deux au moyen de
pièces de liaison 5, 6 afin de réaliser d’une part la jonction entre les tronçons 2a, 2b,..., 3a, 3b, 3c,..., 4a, 4b,...,
de chaque tube respectif et d’autre part une reprise
d’efforts visant à limiter les efforts dus à la contraction
thermique lors des modifications de température des
tubes. Le tronçon 3b du tube intermédiaire 3 est réalisé
d’une longueur suffisante afin que lors de l’assemblage,
en coopération avec les pièces de liaison 5, 6, il interdise
la formation d’un pont thermique entre le tube interne 2
et le tube externe 4.
a
b
d
e
2.862.742 –
(A1) –
[03 50864]. –
F 16 M 11/20. –
DISPOSITIF POUR
SUPPORTER DES BARRIQUES –
(Inventeur : TOMBU NICOLAS). –
Demandeur : TONNELLERIE BARON Société à responsabilité limitée, –
Mandataire :
AQUINOV
j
k
p
o
r
m L’objet de l’invention est un dispositif pour supporter
au moins une barrique comprenant au moins deux
poteaux (14), caractérisé en ce qu’il comprend au moins
deux moyens (16) de support d’au moins une barrique,
reliés en porte-à-faux aux poteaux (14) et disposés de
part et d’autre des poteaux (14) afin d’équilibrer les charges.
F16L
149
150
F21L
a 2.862.743 – b (A3) – d [04 12328]. – e 19 novembre 2004. – j F 2 1 L 1 3 / 0 6 , F 2 1 L
4/08. –
k TORCHE ELECTRIQUE COMPORTANT UN DISPOSITIF DE RECHARGE MANUELLE – p ( I n ve n t e u r :
LEE WEN SUNG). – o D e m a n d e u r : L E E W E N
SUNG, – r M a n d a t a i r e : C A B I N E T O R E S . –
f Priorité: US, 20 novembre 2003, n˚ 10720604.
m La présente invention se rapporte à une torche électrique comprenant une plaquette de circuit imprimé (22)
disposée dans un logement (10) et comprenant au moins
un dispositif lumineux (28) disposé dans le logement
(10), au moins une batterie rechargeable (25) disposée
dans le logement (10), caractérisée en ce qu’un générateur (21) est disposé dans le logement (10), un actionneur (40) comprend une pièce menée (41) reliée au
logement (10) et une poignée (42) reliée à la pièce
menée (41), et un dispositif d’engrenage (30) disposé
dans le logement (10) est couplé entre la pièce menée
(41) et le générateur (21).
a 2.862.744 – b (A1) – d [03 13650]. – e 21 novembre 2003. – j F 21 V 19/04, F 21 V 23/00, F 21 S 8/02
// F 21 W 101:02, 101:10. – k SYSTEME DE FIXATION
D’UNE SOURCE LUMINEUSE SUR UNE CONTREPARTIE D’UN PROJECTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE
ET PROCEDE DE MISE EN OEUVRE –
(Inventeurs :
TRONQUET GUILLAUME ; JOSQUIN DANIEL). –
Demandeur: VALEO VISION Société anonyme
p
o
m L’invention
concerne un dispositif de projection de
lumière pour véhicule automobile comportant:
- une source lumineuse munie d’une ampoule à
décharge, d’un module haute-tension (3, 13) et d’un pied
d’ampoule assurant la liaison entre l’ampoule et le
module haute-tension,
- une contrepartie (9, 19) comportant un réflecteur et un
porte lampe, ledit porte lampe maintenant l’ampoule
devant le réflecteur,
- un système de fixation (20) de la source lumineuse sur
la contrepartie, situé au moins en partie autour du porte
lampe, ce système de fixation comportant:
- une bague rigide (21) mobile en rotation,
- un anneau flexible électriquement conducteur, situé à
l’intérieur de la bague rigide et muni de languettes en
contact avec la source lumineuse.
L’invention concerne également un procédé de mise en
place de ce dispositif.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.745 –
(A1) –
[03 13779]. –
F 25 B 41/04, F 25 B 41/06, 49/02, F 24 F
11/00, B 60 H 1/32. –
ORGANE DE DETENTE A
ELECTRONIQUE INTEGREE POUR BOUCLE A FLUIDE
REFRIGERANT, EN PARTICULIER D’UN APPAREIL DE
CLIMATISATION POUR HABITACLE DE VEHICULE –
(Inventeurs : BEN YAHIA MOHAMED ; LIU JIN
MING). –
Demandeur : VALEO CLIMATISATION Société anonyme, –
Mandataire: CABINET ORES
j
k
p
o
r
m L’invention a pour objet un organe de détente (25)
pour boucle de climatisation à fluide réfrigérant, en particulier d’un habitacle de véhicule automobile, caractérisé
en ce qu’au moins un élément choisi parmi une sonde de
température (30), un capteur de pression (32) et une
carte électronique (34) est intégré audit organe de
détente (25) pour former un ensemble unitaire autonome.
L’invention se rapporte également à une boucle fermée
de circulation de fluide réfrigérant, tel que du CO2, pour
un appareil de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation de véhicule automobile comprenant au moins un
compresseur, un évaporateur et un organe de détente tel
que décrit précédemment.
a
b
d
e
2.862.746 –
(A1) –
[03 50903]. –
F 25 J
5/00, F 25 J
3/04. –
PROCEDE ET INSTALLATION DE SEPARATION
D ’ A I R PA R D I S T I L L AT I O N C RYO G E N I Q U E –
(Inventeur: GUINDON PHILIPPE). –
Demandeur :
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE
ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES
CLAUDE
j
k
p
o
m Dans un procédé de séparation d’air dans un appareil
de distillation cryogénique comprenant un système de
colonnes (15, 17), on comprime l’air destiné à la distillation dans un compresseur (7) pour produire de l’air comprimé, on refroidit l’air comprimé dans une ligne
d’échange (13) pour produire de l’air comprimé et
refroidi, on envoie de l’air comprimé et refroidi à une
colonne (15) du système de colonnes, on soutire au
moins un liquide (21, 22) d’une colonne du système de
colonnes, de préférence du vaporiseur-condenseur
comme purge de déconcentration et on utilise au moins
une partie des frigories contenues dans l’au moins un
liquide soutiré (21, 22) pour refroidir de l’air à distiller en
amont de la ligne d’échange.
F25B
151
152
F28F
a 2.862.747 – b (A1) – d [03 50865]. – e 20 novembre 2003. – j F 28 F 3/12. – k PLAQUE D’ECHANGEUR DE CHALEUR, ET CET ECHANGEUR –
(Inventeurs: BOUZON CHRISTOPHE; GRUSS JEAN
ANTOINE). –
D e m a n d e u r : C O M M I S S A R I AT A
L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère
scientifique technique et industriel, –
Mandataire :
BREVATOME
p
o
r
m Les
plaques d’échangeur de chaleur possèdent la
section représentée, avec des reliefs (2) aux faces supérieures et inférieures dans lesquels s’étendent les
canaux (7) d’écoulement d’un des fluides. Des entailles
(10) sont établies aux extrémités longitudinales pour permettre la communication de ces canaux, leur alimentation et leur évacuation à partir d’une face latérale de la
plaque, alors que l’autre fluide entre et sort par les faces
longitudinales. L’échangeur est plus facile à construire.
Les plaques sont fabriquées par les extrusions et usinées seulement pour réaliser les entailles (10) .
a 2.862.748 – b (A1) – d [03 13818]. – e 25 novembre 2003. – j F 41 G 5/18. – k PROCEDE DE CONDUITE DE TIR POUR AERONEFS – p (Inventeur: LESCOURRET JEAN LOUIS). – o Demandeur : THALES
Société anonyme, – r Mandataire : THALES “INTELLECTUAL PROPERTY“
m Le domaine de l’invention est celui de la conduite de
tir sur cible mobile pour aéronef militaire, et notamment
du tir canon air-air sur une cible en vol.
Dans certaines configurations d’engagement aérien, un
aéronef militaire est amené à utiliser le canon pour
détruire une cible constituée par un autre aéronef.
Lorsqu’il ne dispose pas de moyens d’acquisition
sophistiqués, le pilote a recours à un procédé de conduite de tir spécifique mettant en oeuvre son viseur Tête
Haute.
Le procédé de conduite selon l’invention comporte deux
étapes spécifiques d’acquisition visuelle de la cible par le
pilote et une méthode originale de calcul de la position du
réticule de tir dans le viseur Tête Haute.
Ce procédé permet d’obtenir des conditions de tir optimales sans recours à des procédés de simulation complexes.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.749 –
(A1) –
[03 13639]. –
F 42 B 3/04, F 02 K 3/00, F 02 C 7/27. –
GENERATEUR DE GAZ ET TURBOREACTEUR
EQUIPE D’UN TEL GENERATEUR POUR LE DEMARRAGE –
(Inventeurs : SOULIE LAURENT ; FISCHER
ROGER). –
Demandeur : SNECMA PROPULSION
SOLIDE Société anonyme, –
BEAU DE LOMENIE
j
k
p
o
r
m Générateur de gaz (10) comprenant une enveloppe
(11) formant une anneau ou une portion d’anneau dans
laquelle est logée une charge pyrotechnique (12), l’enveloppe comprenant au moins un évent (111) pour éjecter
les gaz produits lors de la combustion de la charge.
Grâce à sa conception en anneau, ce générateur de gaz
est facilement intégrable dans une structure de machine
tournante. Il peut notamment constituer un dispositif de
démarrage pour un turboréacteur.
a
b
d
e
2.862.750 –
(A1) –
[03 13841]. –
F 42 B 14/06, F 42 B 10/48. –
MUNITION –
(Inventeur: DENIS JEAN PIERRE). –
Demandeur :
DENIS
JEAN
PIERRE, –
j
k
o
r
m Munition,
p
caractérisée en ce qu’elle comprend un
projectile sous-calibré (1), monobloc, ayant une pointe
(11) à l’avant se poursuivant vers l’arrière par un corps
(12) et une queue (13), un conteneur (2) globalement
cylindrique, de section correspondant à celle du canon
de l’arme, réalisé en une matière à faible densité par rapport à celle du projectile (1), avec un logement (21) recevant le projectile et de forme extérieure antiaérodynamique permettant de freiner la munition en
accompagnant le projectile (1) mais en le libérant à
l’impact.
F42B
153
154
G01D
a 2.862.751 – b (A1) – d [03 50879]. – e 21 novembre 2003. – j G 01 D 5/12, H 04 B 1/59, B 60 C 23/
00, G 08 C 17/00. – k SYSTEME ET PROCEDE DE DETERMINATION D’AU MOINS UN PARAMETRE D’AU
MOINS UN ORGANE TOURNANT AU MOYEN DE SIG N AU X D E R E F E R E N C E E T D E V I T E S S E –
(Inventeurs : NICOT CHRISTOPHE ; DURET CHRISTOPHE). –
Demandeur: SNR ROULEMENTS Société
anonyme, –
p
o
r
m L’invention
concerne un système de détermination
d’au moins un paramètre d’au moins un organe tournant
(1) par rapport à une structure fixe (2), comprenant, pour
chaque organe tournant (1), un ensemble comprenant un
transpondeur (3), un codeur (5) comprenant une singularité de référence, un capteur (6) apte à délivrer un signal
comprenant une impulsion de référence correspondant à
la détection de la singularité de référence, un dispositif
de détection (4) du ou des paramètre(s) issu(s) du transpondeur (3) et un dispositif de mesure de la vitesse de
rotation de l’organe tournant (1);
ledit système comprenant en outre un dispositif d’activation (7) qui est connecté à chaque capteur (6), à chaque
dispositif de détection (4) et à chaque dispositif de
mesure de la vitesse, ledit dispositif de d’activation étant
apte, lors de l’enregistrement d’une impulsion de référence issue du capteur (6) d’un ensemble, à activer le
dispositif de détection (4) de l’ensemble à un instant
fonction de la position indexée du transpondeur (3) et de
la vitesse mesurée, de sorte que le transpondeur (3) de
l’ensemble soit dans le cône d’émission/réception du
moyen de communication dudit dispositif de détection.
a 2.862.752 – b (A1) – d [03 50880]. – e 21 novembre 2003. – j G 01 D 5/12, G 01 P 3/44, H 04 B 1/59,
B 60 C 23/04, G 08 C 17/00. – k SYSTEME ET PROCEDE DE DETERMINATION D’AU MOINS UN PARAMETRE D’AU MOINS UN ORGANE TOURNANT AU MOYEN
D’UN SIGNAL DE POSITION ABSOLUE –
anonyme, –
p
o
r
m L’invention
transpondeur (3), un codeur (5), un capteur (6) de position absolue et un dispositif de détection (4) du ou des
paramètre(s) issu(s) du transpondeur (3); ledit système
comprenant en outre un dispositif d’activation (7) qui est
connecté à chaque capteur (6) et à chaque dispositif de
détection (4), ledit dispositif d’activation étant apte, en
fonction de la position absolue du codeur, à activer le dispositif de détection (4) d’un ensemble lorsque le transpondeur (3) de l’ensemble est dans le cône d’émission/
réception du moyen de communication dudit dispositif de
détection.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.753 –
(A1) –
[03 13601]. –
G 01 F 15/18, G 01 F 15/00, E 03 B 7/
07. –
DISPOSITIF DE CONNEXION D’UN COMPTEUR SUR UN POSTE DE DELIVRANCE D’UN FLUIDE –
(Inventeur : GRILLET JEAN CHARLES). –
D e m a n d e u r : S O LY D S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS
j
k
p
o
r
m Ce dispositif est pourvu d’une vanne ou robinet d’isolement (2), et d’une douille mobile (6), ladite douille étant
destinée à permettre l’accouplement dudit compteur
avec la vanne d’isolement, et étant susceptible de se
translater au sein de la vanne d’isolement située en
amont du compteur.
La vanne d’isolement (2) comporte un boisseau (13),
actionnable limitativement en rotation, et pourvu:
- d’une première lumière traversante (14), débouchant au
niveau de la paroi latérale dudit boisseau (13) à l’aplomb
de celle-ci lorsque le boisseau est orienté en conséquence, et susceptible de mettre en communication la
douille mobile (6) avec le réseau de distribution de fluide;
- d’une seconde lumière non traversante et indépendante
de ladite première lumière (14), débouchant également
au niveau de la paroi latérale du boisseau (13), à
l’aplomb de la douille mobile lorsque le boisseau est
orienté en conséquence.
a
b
d
e
2.862.754 –
(A1) –
[03 13598]. –
G 01 L 7/16, G 08 C 17/00, C 12 G 1/
06. –
DISPOSITIF INDICATEUR DE LA PRESSION
INTERNE D’UN CONTENANT HERMETIQUEMENT
FERME, TOTALEMENT OU PARTIELLEMENT TRANSPA R E N T, N OTA M M E N T U N E B O U T E I L L E –
(Inventeurs : BECKERT FREDERIC ; RICHARD ROBERT). –
Demandeur: FONDIS ELECTRONIC Société par actions simplifiée, –
METZ PATNI
j
k
p
o
r
m Le dispositif indicateur de pression (1) se présente
sous la forme d’un corps cylindrique creux (2), destiné à
être inséré dans un contenant totalement ou partiellement transparent et hermétiquement fermé.
Ce corps cylindrique creux renferme un piston mobile
(9), monté à coulissement étanche dans le corps cylindrique et partageant l’espace intérieur (3) de ce dernier en
deux chambres de volume variable selon le déplacement
du piston, une chambre de compression (10) hermétiquement fermée et une chambre d’entrée (11) ouverte et
en communication avec l’espace intérieur du contenant,
le déplacement du piston étant provoqué par une différence de pression entre ces deux chambres.
Il renferme également un guide de coulissement (12),
prolongeant ou équipant le piston de manière à assurer
un coulissement rectiligne de celui-ci dans l’axe du corps
creux.
Cette invention intéresse notamment les producteurs de
boissons fermentées.
G01F
155
156
G01L
a 2.862.755 – b (A1) – d [04 12469]. – e 24 novembre 2004. – j G 01 L 19/00. – k CAPTEUR DE PRESSION – p ( I n ve n t e u r : H I R O N O B U B A B A ) . –
o D e m a n d e u r : D E N S O C O R P O R AT I O N , –
r M a n d a t a i r e : C A B I N E T P L A S S E R AU D . –
f Priorité: JP, 25 novembre 2003, n˚ 03394075.
m Une gorge annulaire (140) destinée à recevoir un joint
d’étanchéité annulaire (130) est formée dans des surfaces d’installation (12c et 13c) de moyens d’introduction
de pression (12b et 13b) pour introduire une pression
dans un moyen de détection à partir d’un élément
mesuré (200). Les moyens d’introduction de pression
(12b et 13b) sont installés sur l’élément mesuré (200) à
l’aide du joint d’étanchéité annulaire (130). Des parties
saillantes (141) sont formées sur la surface latérale de la
gorge (140) et une partie du joint d’étanchéité annulaire
(130) est enfoncée dans la gorge (140) au niveau de ces
parties saillantes. Le joint d’étanchéité annulaire (130)
est ainsi retenu à l’intérieur de la gorge (140).
a 2.862.756 – b (A1) – d [03 13698]. – e 21 novembre 2003. – j G 01 L 19/08, G 01 K 13/00, B 65 D 51/
24. – k SONDE ELECTRONIQUE EMETTRICE SENSIBLE A LA PRESSION ET A LA TEMPERATURE A INSERER DANS LE GOULOT D’UN CONTENANT ET A
CONSULTER PAR UN RECEPTEUR. –
(Inventeurs :
B E C K E RT F R E D E R I C ; R I C H A R D RO B E RT ) . –
Demandeur : FONDIS ELECTRONIC Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET METZ PATNI
p
o
r
m La sonde (1) se présente sous la forme d’un corps
creux (2) à insérer dans le goulot d’un contenant, renfermant un capteur de la pression et éventuellement de la
température intérieures, un bloc électronique de mesure
et de modulation, une antenne d’émission (9) et une alimentation (10) mise en circuit à partir de l’extérieur.
Le récepteur amovible (15) est un corps creux (2) venant
recouvrir momentanément le goulot (3) et comprenant
une antenne de réception (21) se trouvant, lors de l’utilisation, en regard de l’antenne (9) de la sonde, des
moyens de réception, de démodulation et d’affichage ou
de télétransmission et des moyens de commande (20) de
l’alimentation de la sonde.
Cette invention intéresse en particulier les producteurs
de boissons fermentées.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.757 –
(A1) –
[03 13705]. –
G 01 N 17/04, G 01 N 17/02. –
PROCEDE ET EQUIPEMENT DE DETECTION ET DE
MESURE DE LA CORROSION INDUITE PAR DES MICRO-ORGANISMES –
(Inventeur: COTICHE CATHERINE). –
Demandeur : CFG SERVICES Société par
Mandataire: CABINET DEBAY
j
k
p
o
r
m L’équipement permet de détecter la corrosion induite
microbiologiquement sur une structure (2) d’acier au carbone en utilisant deux électrodes en acier au carbone
formant une anode et une cathode. L’équipement comporte des moyens d’application d’un courant entre les
deux électrodes, un dispositif d’acquisition de données
comprenant des moyens de mesure du courant et/ou de
la différence de potentiel entre lesdites électrodes, un
corps de sonde (1) ayant une surface périphérique en
acier au carbone apte à être rendue solidaire de ladite
structure (2) par un isolant électrique ou par contact, une
tête de sonde (14) solidaire du corps de sonde (1) incorporant une première desdites électrodes formant l’anode
(A), et des moyens de connexion électrique (102, 103)
pour raccorder la première électrode ainsi que la surface
périphérique du corps de sonde (1) au dispositif d’acquisition de données, ladite surface périphérique constituant
la seconde électrode apte à former la cathode.
a
b
d
e
2.862.758 –
(A1) –
[03 50861]. –
G 01 N 27/00, G 01 R 29/00. –
CAPTEUR ET ENSEMBLE DE MESURES HYDROMETRIQUES –
(Inventeur : HOCLET MICHEL). –
Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel, –
j
k
p
o
r
m Un capteur hydrométrique comprend un câble à âme
conductrice (1) entouré d’une gaine diélectrique (2),
qu’on interrompt à une succession de postes de mesure
(4), pourvus d’une gaine diélectrique (6) à section réduite
autour de laquelle s’étend un espace empli de la matière
d’essai. Une portion du signal entre dans cette cavité fermée par un anneau conducteur de court-circuit (10) et
qui se comporte en cavité résonnante pour réfléchir une
partie du signal vers la source. Le signal réfléchi est analysé afin d’en déduire la permittivité de la matière d’essai
emplissant la cavité et donc son humidité, ainsi que sa
température. Une application possible est la surveillance
des argiles de confinement de combustible nucléaire
usagé.
G01N
157
158
G01N
a 2.862.759 – b (A1) – d [03 13706]. – e 24 novembre 2003. – j G 01 N 30/26. – k I N S TA L L AT I O N
D’ANALYSE DE FLUX RENFERMANT UN DISPOSITIF
DE TRANSFERT DE FLUX AINSI QUE PROCEDES MIS
EN OEUVRE A L’AIDE DE CETTE INSTALLATION –
( I n ve n t e u r s : D R E U X M I C H E L ; H I M B E RT
FRANCK). –
Demandeur :
SEDERE, –
p
o
r
m Installation
d’analyse de flux liquides renfermant
d’une part au moins deux systèmes fluidiques sous pression A, B et un dispositif de transfert de flux actif permettant de transférer à une fréquence définie réglable des
volumes définis de flux, entre ces systèmes fluidiques, ce
dispositif de transfert actif étant constitué d’une partie circulaire mobile en rotation rapide ou rotor (1) contigu par
l’une de ses faces ou première face à une partie fixe ou
stator (2), ces deux parties (1.2) étant maintenues en visà-vis de manière étanche, ainsi que d’organes d’action
de préférence pilotés électroniquement pour commander
en continu ou en discontinu des mouvements de rotation
alternatifs ou successifs du rotor (1) d’un angle α déterminé, ce à une fréquence f définie réglable, de façon à
permettre un transfert contrôlé de flux entre les systèmes
fluidiques (A et B), en maintenant l’indépendance de ces
systèmes.
a 2.862.760 – b (A3) – d [03 13644]. – e 21 novembre 2003. – j G 01 N 33/03. – k DISPOSITIF PERMETTANT DE MESURER L’ALTERATION DES HUILES
COMESTIBLES RECHAUFFEES –
(Inventeur : CASTELLON ARNAU ANTONIO). –
Demandeur :
ACEITES BORGES PONT, SA, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER
p
o
r
m Dispositif de mesure de l’altération d’huiles comestibles réchauffées, caractérisé par un récipient (1) en
forme de cassolette, dont le fond est perforé (2) et comprenant un manche (3).
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.761 –
(A1) –
[03 13820]. –
G 01 P
15/125. –
ACCELEROMETRE DIFFERENTIEL MICRO-USINE
MULTIAXES –
(Inventeurs : INGLESE JEROME ; LEV E R R I E R B E RT R A N D ; RO U G E OT C L AU D E ) . –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
Mandataire: THALES “INTELLECTUAL PROPERTY“
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne un accéléromètre différentiel
micro-usiné dans une plaque plane, comportant une
base (50) et une cellule de mesure différentielle (100) qui
comprend une masse sismique mobile (1) et deux capteurs de force reliés à la masse et à la base. Sous l’effet
d’une accélération suivant Ox et/ou Oy, Ox et Oy étant
des directions orthogonales du plan de la plaque, la
masse sismique (1) est susceptible de se déplacer en
translation suivant une direction parallèle à l’accélération,
et présente un centre de gravité situé à l’intersection d’un
plan A1 perpendiculaire au plan de la plaque et passant
par Ox et d’un plan A2 perpendiculaire au plan de la plaque et passant par Oy; un premier capteur de force comprend selon Ox, deux systèmes identiques de détection
(3a, 3b) en vue d’une mesure différentielle de la translation selon Ox, et associé à chaque système de détection
(3a, 3b), un système de filtrage (4a, 4b) relié à la base
(50) et un second capteur de force comprend selon Oy,
deux autres systèmes identiques de détection (3c, 3d) en
vue d’une mesure différentielle de la translation selon Oy,
et associé à chaque système de détection (3c, 3d), un
système de filtrage (4c, 4d) relié à la base (50), chaque
système de filtrage permettant au système de détection
associé de se déplacer selon une direction perpendiculaire à celle de sa détection sans autoriser de déplacement selon sa direction de détection.
a
b
d
e
2.862.762 –
(A1) –
[03 13963]. –
G 01 S 5/14. –
SYSTEME GLOBAL
DE RADIOLOCALISATION –
(Inventeur : SANCHEZ
GOMEZ GINES). –
Demandeur : SANCHEZ GOMEZ
GINES
j
k
p
o
m Trois satellites R1, R2 y R2 émettent continuament
des signaux synchronisés en étant la position et le temps
du émetteur, X un récepteur avec la position inconnue
mais avec l’altitude sur le mer connue, X reçoit les
signaux de R1, R2 y R3, X sur les mesures R1-R2, R2R3 y R3-R1 obtient trois hyperboloïdes de révolution et
une sphère du centre et rayon ceux de la terre, le rayon
accru en l’altitude de X, X calcule une sphère tangente
sur les quatre surfaces, en étant le centre de la sphère
tangente la position de X.
G01P
159
160
G01S
a 2.862.763 – b (A1) – d [04 12039]. – e 12 novembre 2004. – j G 0 1 S
7/521, G 01 S 15/89. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF POUR EMETTRE DE
MULTIPLES FAISCEAUX – p (Inventeurs : STEINBACHER
FRANZ ;
SCHMIED
M AT T H I A S ) . –
Priorités: US, 21 novembre 2003, n˚ 60524276; US,
02 juin 2004, n˚ 10858881.
o
r
f
m Procédé pour acquérir des données ultrasonores à
l’aide d’une émission de multiples faisceaux. Le procédé
comprend l’émission d’un premier faisceau d’émission
(152) à l’aide d’un premier sous-ensemble d’éléments
(156) et l’émission d’un deuxième faisceau d’émission
(154) à l’aide d’un deuxième sous-ensemble d’éléments
(158). Les premier et deuxième sous-ensembles d’éléments (156, 158) comportent au moins un élément commun (104). Les premier et deuxième faisceaux (152, 154)
sont émis simultanément. Les éléments (104) sont divisés en un premier et un deuxième sous-ensembles qui
peuvent comporter des sous-ensembles au moins partiellement différents d’éléments (104). Un système à
ultrasons comprend un transducteur (106) comportant un
réseau d’éléments (104) et un conformateur de faisceaux
pour diviser le réseau d’éléments (104) en au moins un
premier et un deuxième sous-ensembles d’éléments
(156, 158). Les premier et deuxième sous-ensembles
d’éléments (156, 158) se chevauchent au moins partiellement.
a 2.862.764 – b (A1) – d [03 13663]. – e 21 novembre 2003. – j G 0 1 S 1 7 / 5 8 , G 0 1 P
5/26. –
k DISPOSITIF DE MESURE DE VITESSES A EFFET
D O P P L E R A FA I B L E B R U I T D ’ I N T E N S I T E –
(Inventeurs: RENARD ALAIN; BAILLON BERTRAND;
SCHLOTTERBECK JEAN PIERRE). –
Demandeur :
THALES Société anonyme, –
Mandataire : THALES
“INTELLECTUAL PROPERTY“
p
o
r
m L’invention est relative à un dispositif de mesure de
vitesse à effet Doppler comprenant une source de rayonnement lumineux (16, 50), de préférence un laser, un
coupleur optique (18, 52) comportant une entrée (56, 74)
et deux sorties optiques (57, 58), (76, 77) Le coupleur
fournit à partir d’un faisceau lumineux issu de la source
de rayonnement lumineux, un faisceau lumineux de
signal destiné à éclairer un milieu de référence, et un
faisceau lumineux de référence destinée à la détection
de l’effet Doppler, la vitesse étant déterminée par l’écart
de fréquence entre le faisceau émis dans le milieu de
référence et le faisceau renvoyé par le milieu de référence,
Le faisceau issu de la source de rayonnement lumineux
est pré-amplifié par un amplificateur optique Pamp (52)
pour attaquer le coupleur optique, l’entrée de l’amplificateur recevant le signal lumineux issu de la source de
rayonnement lumineux, le signal lumineux en sortie de
l’amplificateur optique attaquant l’entrée du coupleur
optique (56, 74).
Applications: anémomètre laser
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.765 –
(A1) –
[03 13694]. –
G 01 V 11/00. –
METHODE POUR
FORMER UN MODELE STOCHASTIQUE OPTIMAL
D’UNE ZONE SOUTERRAINE HETEROGENE, CALE
SUR DES DONNEES DYNAMIQUES PAR PARAMETRIS AT I O N D E D I S T R I B U T I O N S C O N T I N U E S –
(Inventeurs : HU LIN YING ; FENWICK DARRYL). –
Demandeur: INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
j
k
p
o
m - Méthode pour former un modèle stochastique optimal représentatif de la répartition spatiale dans une zone
souterraine hétérogène, des grandeurs physiques, telles
que la perméabilité et la porosité, qui soit contraint par
des données dynamiques mesurées, représentatives de
déplacements de fluides dans le milieu, en utilisant une
technique de paramétrisation de distributions continues.
- On cale le modèle aux données dynamiques par un
processus itératif de minimisation d’une fonction objectif
mesurant à chaque itération, l’écart entre les données
dynamiques mesurées et des données dynamiques
simulées au moyen d’un simulateur d’écoulement, obtenues à partir d’une réalisation interpolée entre une réalisation de référence (initiale ou obtenue à l’issue de
l’itération précédente) et une autre réalisation indépendante, par ajustement d’un paramètre de perturbation, le
processus d’ajustement itératif étant poursuivi jusqu’à
l’obtention d’une réalisation optimale du modèle stochastique. La méthode s’applique en particulier aux simulations séquentielles gaussiennes et en particulier aux
bruits blancs gaussiens, à partir desquels peut se construire tout type de modèles stochastiques (modèles continus, en faciès ou en objets, etc.).
- Applications à l’élaboration d’un modèle de gisement
souterrain permettant de simuler la configuration d’hété-
a
b
d
e
2.862.766 –
(A1) –
[04 12303]. –
G 02 B 3/02, G 02 B 27/09, H 01 S 5/
00. –
LENTILLE CYLINDRIQUE, SYSTEME DE LENTILLE, ENSEMBLE DE LENTILLES CYLINDRIQUES,
SYSTEME DE LASER A SEMICONDUCTEUR ET SYST E M E D E T R A I T E M E N T D E M AT I E R E –
(Inventeurs : PAWLOWSKI EDGAR ; BRINKMANN
MATTHIAS ; BEIER WOLFRAM ; LUTTMER JORG ;
WOLFING BERND ; EBELING POLINA). –
Demandeur : SCHOTT AG Sociedad anonima, –
Priorité : DE, 21
novembre 2003, n˚ 10354780.
j
k
p
o
r
f
m L’invention concerne une lentille cylindrique (1) ayant
un élément optique de réfraction (2), présentant avantageusement une surface sphérique ou une surface asphérique, et un élément optique de diffraction (6). La lentille
cylindrique (1) peut ainsi avantageusement être fabriquée à bon marché et avec précision, et elle permet de
corriger aisément des aberrations et des défauts affectant des lasers à diodes utilisés avec elle. L’élément optique (6) de diffraction peut comprendre plusieurs
segments.
Domaine d’application: Lasers à semiconducteurs, etc.
G01V
161
rogénéités diverses: perméabilité, porosité, fractures,
chenaux, etc.
162
G02B
a 2.862.767 – b (A1) – d [04 50146]. – e 27 janvier
2004. – j G 0 2 B
26/02, B 81 B
7/02. –
k DISPOSITIF OPTIQUE A ACTIONNEMENT THERMO-PNEUMATIQUE – p (Inventeurs : OLLIER ERIC ;
FOUILLET YVES ; LAPORTE RICHARD MARIEKE). –
Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel, –
o
r
m L’invention
concerne
un
dispositif
optique
comportant:
- au moins une cavité optique (24),
- au moins un guide optique (22), dirigé vers la cavité,
- un liquide pouvant se déplacer dans la cavité et modifiant la propagation optique d’un rayonnement transmis
par la guide optique vers la cavité optique,
- des premiers moyens (32) pour induire un chauffage
d’un premier gaz dans une première chambre (30) de
chauffage en communication avec la cavité optique.
a 2.862.768 – b (A1) – d [03 50872]. – e 21 novembre 2003. – j G 02 B 27/10, G 02 B 27/28, 5/30. –
k SEPARATEUR DE POLARISATION A RESEAU POLARISANT – p (Inventeurs : NEAUPORT JEROME ;
MONTANT SEBASTIEN). – o Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel, –
r
m Séparateur
de polarisation caractérisé en ce qu’il
comporte un premier séparateur (36) diffractif à réseau
polarisant comportant un matériau support et une structure diffractive polarisante, un second séparateur (37) diffractif à réseau polarisant comportant un matériau
support et une structure diffractive polarisante disposé à
distance du premier séparateur (36) .
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.769 –
(A1) –
[04 12118]. –
G 02 F 1/1368. –
SUBSTRAT INFERIEUR, DISPOSITIF D’AFFICHAGE A CRISTAL LIQUIDE
A MODE IPS ET SON PROCEDE DE FABRICATION –
(Inventeur: KIM WOONG KWON). –
Demandeur :
LG. PHILIPS LCD CO.,LTD., –
HIRSCH . –
P r i o r i t é : K R , 2 6 n ov e m b r e 2 0 0 3 ,
n˚ 846262003.
j
k
p
o
r
f
m Un substrat inférieur, pour un dispositif LCD à mode
IPS (in-plane switching (commutation dans le plan)),
comprend un substrat; une ligne de grille (511), une ligne
de données (513),une région de pixel (P), un transistor
en couches minces (517), et une électrode de pixel
(522).
L’électrode de pixel (522) présente des premières barres
et une structure empilée; une électrode commune (520)
formée en chevauchement sur la grille de grille, la ligne
de données (513) et le transistor en couches minces
(517) présente une pluralité de deuxièmes barres, intégrées aux premières barres de l’électrode de pixel (522)
et ayant une structure empilée formée d’une couche de
métal transparente et d’une couche de métal colorée.
Une couche formant filtre chromatique est disposée en
des positions correspondant à la région de pixels du
substrat.
Application à un écran à cristaux liquides ayant un taux
d’ouverture amélioré.
a
b
d
e
2.862.770 –
(A1) –
[03 13730]. –
G 04 G 1/00, G 04 B 47/06, G 01 P 11/
00, G 07 C 1/22. –
PETIT BOITIER ELECTRONIQUE VISUALISANT LA VITESSE DES BALLES DE SERVICE IMPLIQUANT UNE METHODE PHYSIOLOGIQUE
ET UN MICRO DIRECTIONNEL. –
(Inventeur :
DZIULKO ADOLPHE RICHARD). –
Demandeur :
DZIULKO ADOLPHE RICHARD, –
Mandataire :
DZIULKO ADOLPHE
j
k
p
o
r
m Petit
boîtier électronique élégant et ergonomique,
maintenu entre le pouce et l’index, destiné à visualiser
sur un écran LCD la vitesse des balles de service, en
compétition ou à l’entraînement, le chronométrage s’opérant par une nouvelle méthode réactionnelle à caractère
physiologique impliquant les réactions de la langue contre le palais vers un micro .
G02F
163
164
G05D
a 2.862.771 – b (A1) – d [03 13737]. – e 24 novembre 2003. – j G 0 5 D 1 6 / 1 6 , F 1 6 H 6 1 / 3 8 . –
k DISPOSITIF DE REGULATION DE PRESSION ET
P R O C E D E D E R E G U L AT I O N A S S O C I E . –
(Inventeurs : FAVENNEC GWENNAEL ; FOURNIER
VINCENT; OBERT JACQUES). –
Demandeur : REN AU LT S. A . S S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
p
o
r
m Un dispositif de régulation de pression dans une ligne
2, notamment pour système de distribution de pression
de véhicule automobile, comprend un premier limiteur de
pression 6 régulant une pression en amont, un second
limiteur de pression 8 disposé en aval du premier limiteur
6 et régulant une pression dans une conduite intermédiaire 7. Le dispositif comprend en outre des moyens de
commande 16 à 20 utilisant la conduite intermédiaire
située entre les limiteurs de pression comme source de
pression pour fournir une pression de commande exerçant un effort de pilotage sur un organe mobile 10 du
premier limiteur 6 à l’encontre d’un effort de rappel, la
position dudit organe mobile commandant une circulation
de fluide entre des entrées/sorties de limiteur de pression.
a 2.862.772 – b (A1) – d [03 13821]. – e 25 novembre 2003. – j G 0 5 G
9/08, F 16 K 31/44. –
k DISPOSITIF D’ACTIONNEMENT SIMULTANEE DE
DEUX ORGANES DE COMMANDES – p ( I nve n t e u r :
KERVAREC EMMANUEL). – o Demandeur : VASLIN
BUCHER Société anonyme, – r Mandataire: NUSS
m La présente invention concerne un dispositif d’actionnement simultané de deux organes de commande.
Dispositif d’actionnement simultané de deux organes de
commande, déplaçables chacun entre deux positions
extrêmes, par un mouvement de translation ou de pivotement sur ou autour d’un axe respectif, caractérisé en ce
que les deux organes de commande (2 et 2’) sont reliés
physiquement par un moyen (4) déformable élastiquement, sollicitant les deux organes (2 et 2’) l’un vers l’autre
ou en écartement mutuel, et en ce que les positions des
deux organes de commande (2 et 2’) sont déterminées
par l’intermédiaire d’un unique organe d’actionnement
(5) pouvant être déplacé en translation ou en rotation
dans deux directions (D1 et D2) opposées à partir d’une
position médiane, cette position médiane de l’organe
d’actionnement (5) autorisant des positions extrêmes
prédéterminées des organes de commande (2 et 2’)
sous l’action du moyen de sollicitation déformable élastiquement (4) et un déplacement dudit organe d’actionnement (5) dans l’une des deux directions (D1 et D2)
précitées à partir de ladite position médiane entraînant
un déplacement de l’un des deux organes de commande
(2; 2’) vers son autre position extrême, l’autre organe de
commande (2’; 2) demeurant dans sa position extrême
prise lorsque l’organe d’actionnement (5) est en position
médiane.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.773 –
(A1) –
[03 13800]. –
G 06 F 1/08. –
DISPOSITIF ET PROCEDE POUR AJUSTER AUTOMATIQUEMENT LA FREQUENCE DE FONCTIONNEMENT DE L’UNITE
CENTRALE D’UN ORDINATEUR –
(Inventeur :
CHANG AN DHENG). –
Demandeur : GIGA-BYTE
TECHNOLOGY CO.,LTD, –
Mandataire : IXAS CONSEIL
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif et un procédé correspondant qui ajustent automatiquement la fréquence
de fonctionnement d’une unité centrale de traitement
(UC) d’un ordinateur. Le dispositif utilise au moins un
détecteur pour contrôler le statut de fonctionnement d’un
hôte en temps réel. Selon les réglages de l’utilisateur, il
ajuste automatiquement la fréquence de fonctionnement
de l’hôte. Le dispositif comprend au moins un détecteur
hôte, une unité de réglage, une unité d’enregistrement,
une unité de comparaison et une unité d’ajustement de
fréquence. Le procédé selon l’invention déclenche
d’abord le ou les détecteurs hôtes, fixe les conditions de
déclenchement pour les ajustements de fréquence, contrôle le ou les détecteurs pour détecter ses valeurs de
statut, compare les conditions de déclenchement et les
valeurs de statut du détecteur, et ajuste immédiatement
la fréquence de fonctionnement selon le résultat de la
comparaison.
a
b
d
e
2.862.774 –
(A1) –
[03 13764]. –
G 06 F 1/16. –
SUPPORT POUR UNITE CENTRALE INFORMATIQUE –
(Inventeur : LEMARQUAND JOSETTE). –
Demandeur : LEMARQUAND JOSETTE
j
k
p
o
m Dispositif pour protéger les unités centrales
L’invention tend à protéger les unités centrales informatiques, des coups, de les isoler du sol et de les rendre parfaitement plans ainsi que leurs accessoires CD et
graveurs entre autre.
Il est constitué d’un socle (5) e U, solidaire d’une potence
(1) comportant un groupe de prises (3) dont une seule
sort de cette potence (2) L’ensemble socle et potence est
écartable grâce a des rails fixés par des molettes, d’ou
une adaptabilité aux diverses unités centrales. Cet
ensemble est monté sur 4 pieds télescopique (4) rendant
l’ensemble parfaitement plan
L’invention est particulièrement destinée a protéger les
Unités centrales de toutes agression extérieures.
G06F
165
166
G06F
a 2.862.775 – b (A1) – d [03 13703]. – e 24 novembre 2003. – j G 06 F 3/023. – k CLAVIER POUR LA
SAISIE D’INFORMATIONS RELATIVES A DES RENCONTRES DE SPORTS COLLECTIFS –
(Inventeur :
EBE MICHEL). –
Demandeur : EBE MICHEL, –
Mandataire: ROMAN MICHEL
p
o
r
m La présente invention a pour objet un davier pour la
saisie d’informations relatives à des rencontres de sports
collectifs en vue de leur analyse.
Ce clavier (1) comprend une zone de touches numériques (2) pour l’identification des joueurs, une zone de
touches symboliques (3) pour la saisie des actions de jeu
et une zone pour définir l’espace de jeu (4).
Ce clavier permet à une seule personne de travailler en
direct sur le suivi des deux équipes participant à une rencontre en regroupant l’identité des participants, les
actions de jeu qu’ils effectuent, les zones de jeu dans lesquelles ils évoluent et leurs déplacements.
a 2.862.776 – b (A1) – d [04 04009]. – e 1 6 a v r i l
2004. – j G 0 6 F
3/06, H 04 L
29/02. –
k ADAPTATEUR DE CANAL ET DISPOSITIF DE RESEAU DE DISQUES – p ( I n v e n t e u r s : O K A M OTO
HOMARE; NAGAYA HIDEHIRO). – o Demandeur : HITACHI LTD, – r Mandataire : NONY & ASSOCIES . –
f Priorité: JP, 25 novembre 2003, n˚ 03393647.
m La
présente invention concerne un adaptateur de
canal (20) et un dispositif de réseau de disques (10) pouvant retransmettre des données via un réseau IP et configurés pour garantir des données. Les adaptateurs de
canal transmettent des données à des hôtes (1). Les
adaptateurs de canal calculent un code de garantie
d’entrée lorsque les adaptateurs de canal mémorisent
les données d’une mémoire cache (50) dans une
mémoire locale. Les adaptateurs de canal génèrent un
code de garantie de sortie lorsque les adaptateurs de
canal transmettent les données à une unité de port. Dans
le cas d’une retransmission de données, les adaptateurs
de canal transmettent les données aux hôtes. Les adaptateurs de canal recalculent le code de garantie de sortie
des données et comparent celui-ci au code de garantie
d’entrée. Lorsqu’ils correspondent, ceci garantit que la
transmission s’est déroulée normalement.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a 2.862.777 – b (A1) – d [04 07225]. – e 3 0 j u i n
2004. – j G 0 6 F
3/06, G 11 B
21/08. –
k DISPOSITIF DE RESEAU DE DISQUES POUR POSITIONNEMENT DE REPOS – p (Inventeurs: HIGASHIJIMA NAOKI ; MORITA SEIKI ; YAGISAWA IKUYA). –
Demandeur: HITACHI LTD, –
Mandataire : NONY
& ASSOCIES . –
Priorité : JP, 25 novembre 2003,
n˚ 03393643.
o
r
f
m La
présente invention concerne un dispositif de
réseau de disques (1) empêchant l’interruption ou le
retard du traitement de l’hôte (5) par un positionnement
de repos d’une unité (23), ce positionnement étant exécuté par les unités (23) à intervalles fixes. Le dispositif (1)
prévoit les instants de ce positionnement pour chaque
unité (23) et fait que, dans le même groupe de parité, ce
positionnement n’est pas exécuté par deux ou plus de
deux unités (23) simultanément. Dans le même groupe
de parité, une unité (23) dont l’instant de début de ce
positionnement est proche est considérée exécuter un tel
positionnement et donc un accès à des données est
préalablement refusé. Lorsqu’une demande de lecture
de données sur l’unité (23) exécutant le positionnement
de repos est reçue, les données sont récupérées dans
toutes les autres unités (23) du même groupe de parité.
a 2.862.778 – b (A1) – d [04 05791]. – e 2 8 m a i
2004. – j G 06 F 12/08, G 06 F 13/10. – k R E S E AU
DE DISQUES OPTIMISANT LE TEMPS DE FONCTIONNEMENT DE DISQUE –
(Inventeurs : YAGISAWA
IKUYA ; MATSUNAMI NAOTO ; MANNEN AKIHIRO ; TAKAMOTO KENICHI). –
Demandeur : HITACHI LTD, –
Mandataire: NONY & ASSOCIES . –
Priorité : JP,
26 novembre 2003, n˚ 03394919.
p
o
r
f
m La présente invention concerne un ordinateur (100)
ayant accès à un réseau de disques (200) qui dispose
d’un programme d’instructions de commande de disques
permettant au réseau de disques (200) de mettre sous
tension ou hors tension des dispositifs de disque spécifiques contenus dans celui-ci. Le réseau de disques (200)
dispose d’un programme de réception d’instructions de
commande d’alimentation de disques (223) et d’un circuit
de commande d’alimentation de disques (280). Le programme de réception d’instructions de commande d’alimentation de disques (223) reçoit une instruction en
provenance de l’ordinateur (100) pour mettre sous tension ou hors tension des dispositifs de disque. Le circuit
de commande d’alimentation de disques (280) met sous
tension ou hors tension un dispositif de disque correspondant à une unité logique (261, 262) spécifiée par
l’ordinateur (100).
G06F
167
168
G06F
a 2.862.779 – b (A1) – d [04 12076]. – e 15 novembre 2004. – j G 0 6 F 1 3 / 1 4 , H 0 4 N
5/76. –
k GESTION DE SORTIES VERS DES PERIPHERIQUES – p (Inventeur: RAZ ISRAEL). – o Demandeur :
GE MEDICAL SYSTEMS GLOBAL TECHNOLOGY
COMPANY, LLC., –
Mandataire : CASALONGA ET
JOSSE . –
n˚ 10722914.
r
f
m Procédé pour gérer des sorties vers des périphériques dans des dispositifs de systèmes médicaux. Le procédé comprend la production d’une instruction pour
produire un signal de sortie, la création d’un objet-données d’après l’instruction et le stockage de l’objet-données dans une première mémoire si un périphérique (30)
qui produit le signal de sortie n’est pas disponible pour
accepter l’objet-données, la première mémoire stockant
l’objet-données pendant plus longtemps qu’une
deuxième mémoire.
a 2.862.780 – b (A1) – d [03 13819]. – e 25 novembre 2003. – j G 06 F 17/28. – k PROCEDE D’ELABORATION D’UNE GRAMMAIRE SPECIFIQUE A UN
DOMAINE A PARTIR D’UNE GRAMMAIRE SOUS-SPECIFIEE –
(Inventeurs : SEDOGBO CELESTIN ; GOUJON BENEDICTE). –
Demandeur : THALES Société
anonyme, –
Mandataire : THALES “INTELLECTUAL
PROPERTY“
p
o
r
m Le procédé de la présente invention est un procédé
de conception d’une grammaire sémantique, c’est-à-dire
relative à un domaine d’application à partir d’une grammaire générique et d’une base de connaissances lexicales du domaine d’application considéré. La grammaire
générique est une grammaire de type grammaire d’unification avec des traits morpho-syntaxiques usuels (tels
que le genre et le nombre pour les substantifs ou adjectifs employés), et le modèle sémantique du domaine
décrit les traits syntaxico-sémantiques propres au
domaine d’application.
Selon l’invention on établit un modèle conceptuel spécifique du domaine concerné, on combine ce modèle conceptuel avec une grammaire générique et un lexique
générique et on en déduit la grammaire spécifique.
Un tel procédé est mis en oeuvre par exemple pour assurer la commande automatisée d’un processus ou d’un
véhicule.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.781 –
(A1) –
[03 13638]. –
G 06 F 17/60. –
PROCEDE DE GESTION AUTOMATIQUE D’UNE MESSAGERIE ELECTRONIQUE –
(Inventeurs: DAMLAMIAN JEAN JACQUES;
SOULET SERGE). –
Demandeur : FRANCE TELECOM Société anonyme, –
j
k
p
o
r
m Suivant l’invention, on reçoit, sur une boîte aux lettres
(BAL1) un premier message (M1) auquel une première
pièce (PJ1) jointe est attachée et ayant une adresse
(ADRE1),
on sélectionne ensuite manuellement le premier message reçu (M1) ainsi qu’une commande (C1) qui déclenche automatiquement l’association, comme adresse de
destination (ADRD2) du message (M2), de l’adresse
(ADRE1).
La sélection manuelle de la commande (C1) déclenche
automatiquement l’attachement au message (M2) d’une
deuxième pièce jointe (PJ2) ayant été déterminée à partir
de la première pièce jointe (PJ1).
a
b
d
e
2.862.782 –
(A1) –
[03 50914]. –
G 06 F 17/60, H 04 L 12/14. –
PROCEDE D’ACCES A UN CONTENU MULTIMEDIA
ET PLATE-FORME POUR LA MISE EN OEUVRE DU
PROCEDE –
(Inventeur : REMI DIDIER). –
Demandeur : PROSODIE Société anonyme, –
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé d’accès, pour au
moins un utilisateur, à un contenu multimédia de site
Internet. Le procédé comprend, si le contenu multimédia
est taxé:
- un test d’identification (8) de l’utilisateur,
- une vérification (13) que l’utilisateur possède ou non un
compte contenant des droits donnant accès au contenu
multimédia taxé, et
- si l’utilisateur possède un compte et des droits suffisants, la délivrance du contenu multimédia taxé (14).
Le test d’identification de l’utilisateur (8) et la vérification
(13) que l’utilisateur possède ou non des droits donnant
accès au contenu multimédia taxé sont mis en oeuvre
par un logiciel de serveur proxy indépendant du logiciel
serveur du site Internet.
G06F
169
170
G06G
a 2.862.783 – b (A1) – d [03 13715]. – e 24 novembre 2003. – j G 0 6 G
1/04, B 31 D
1/00. –
k DISPOSITIF FOURNISSANT AU MOINS UNE
DEUXIEME INFORMATION EN FONCTION D’UNE PREMIERE INFORMATION –
( I nve n t e u r : E S K E N A Z I
YVES). –
Demandeur: EURO CLIMAT Société anonyme, –
Mandataire: CABINET SAUVAGE
p
o
r
m Le dispositif comprend une roue (D4) tournant autour
d’un axe et portant des première et deuxième séries
d’informations disposées selon deux cercles, ainsi qu’un
masque (D2) présentant une première et une seconde
fenêtres (11,12) permettant de voir, respectivement, une
première et une seconde informations. Il est caractérisé
en ce que la roue (D4) comporte une ouverture circulaire
centrale (16) et est prise en sandwich entre le masque
(D2) et un support d’axe (D1) qui définit au moins deux
languettes (5, 6), susceptibles d’être enfilées dans
l’ouverture (16) et rabattues sur la roue (D4), avec leur
face opposée à ladite roue (D4) collée sur le masque
(D2). Ce sont les languettes (5,6) qui servent d’axe de
rotation.
a 2.862.784 – b (A1) – d [03 13635]. – e 21 novembre 2003. – j G 06 K 7/01, H 01 R 12/16, 13/62. –
k DISPOSITIF POUR LE RACCORDEMENT ELECTRIQUE D’UNE CARTE A PUCE – p (Inventeurs : JURET
BERNARD; MICHEL BRUNO). – o D e m a n d e u r : I T T
M A N U FAC T U R I N G
ENTERPRISES
INC, –
r Mandataire: CABINET PHILIPPE KOHN
m L’invention propose un dispositif (10) pour le raccordement d’une carte comportant un boîtier (12, 14) avec
un couvercle supérieur (14) comportant une plaque
supérieure horizontale (46) et un ressort (16) d’éjection
de la carte qui comporte un brin principal d’éjection (162)
dont le tronçon actif d’extrémité (164) coopère avec le
bord transversal avant (60) de la carte (C), caractérisé en
ce que le corps (142, 154) du ressort d’éjection (16) est
agencé à l’extérieur du boîtier au-dessus du couvercle
(14, 46), et en ce que la plaque supérieure (46) du couvercle comporte une lumière (66) pour le passage d’un
tronçon du brin principal d’éjection (162).
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.785 –
(A1) –
[03 13661]. –
G 06 K 9/78. –
CAPTEUR D’EMPREINTE DIGITALE A DEUX SENS DE BALAYAGE –
(Inventeur : MAINGUET JEAN FRANCOIS). –
Demandeur: ATMEL GRENOBLE S.A. Société anonyme, –
Mandataire : THALES “INTELLECTUAL PROPERTY“
j
k
p
o
r
m L’invention concerne la reconnaissance d’empreintes
digitales, et plus particulièrement la reconnaissance à
partir d’un capteur en forme de barrette allongée de
détecteurs capables de détecter les crêtes et vallées des
empreintes digitales lors du défilement relatif d’un doigt
par rapport au capteur sensiblement perpendiculairement à la direction d’allongement de la barrette.
Pour améliorer la sécurité de la reconnaissance, on prévoit un défilement du doigt dans deux sens opposés et
une vérification que la déformation d’image entre les
deux sens correspond à une déformation normale
compte-tenu de la plasticité naturelle de la peau.
a
b
d
e
2.862.786 –
(A1) –
[03 50882]. –
G 06 T
5/50, A 61 B
6/00. –
PROCEDE DE RECALAGE ELASTIQUE D’UNE IMAGE APPLIQUE A L’ANGIOGRAPHIE SOUSTRAITE NUMERISEE –
(Inventeurs: PETER FRANCOIS; BOURD O N M O R G A N E ; P E S C ATO R E J E R E M I E ) . –
Demandeur : GE MEDICAL SYSTEMS GLOBAL
TECHNOLOGY COMPANY, LLC., –
Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
j
k
p
o
r
m Pour effectuer un recalage d’images en angiographie
soustraite numérisée, on irradie un corps d’un patient par
un rayonnement X, on procède à une acquisition d’une
première image masque (1) numérisée sans une injection d’un produit de contraste dans le corps, puis on
injecte le produit de contraste dans le corps, on procède
ensuite à une acquisition d’une deuxième image de contraste (2) numérisée, on divise l’image masque avec des
motifs géométriques réguliers, on effectue un recalage
de l’image masque par rapport à l’image de contraste en
utilisant des amers définis aux angles des motifs géométriques (19-22), on procède à une soustraction de ces
deux images après recalage, et on visualise l’image de
soustraction. Dans l’invention, en plus on teste la robustesse des amers, et si celle-ci est insuffisante, on procède à une subdivision des motifs géométriques
réguliers.
G06K
171
172
G06T
a 2.862.787 – b (A1) – d [04 12312]. – e 19 novembre 2004. – j G 0 6 T
9/20, A 61 B
8/00. –
k PROCEDE INTERACTIF ET INTERFACE UTILISATEUR POUR DETECTER UN CONTOUR D’UN OBJET –
(Inventeurs : GRITZKY ARTHUR ; SCHOISSWOHL
ARMIN). –
Demandeur : GE MEDICAL SYSTEMS
G L O B A L T E C H N O L O G Y C O M PA N Y, L L C. , –
p
o
r
f
m La
présente invention concerne un procédé et un
appareil pour détecter un contour d’un objet dans une
image (150). Une interface utilisateur est utilisée pour
sélectionner des premier et second points (240 et 244) à
l’intérieur de l’objet (152). Un processeur détecte des
premier et second sous-contours (242 et 246) basés sur
les premier et second points (240 et 244),
respectivement; et les premier et second sous-contours
(242 et 246) sont basés sur des bords détectés. Les
bords détectés sont représentatifs de non uniformités
dans l’image (150). Le processeur définit des sous-contours autour de chacun des points, et les sous-contours
sont combinés en un contour.
a 2.862.788 – b (A1) – d [04 12533]. – e 25 novembre 2004. – j G 06 T 11/00, A 61 B 6/00, 5/055, 8/
13. – k PROCEDE ET SYSTEME D’ANALYSE DE
C H A N G E M E N T S T E M P O R E L S D ’ I M AG E –
(Inventeurs : SABOL JOHN MICHAEL ; FUNG MAGGIE MEI KEI ; BATTLE VIANNEY PIERRE ; AVINASH
GOPAL B). –
p
o
r
f
m Technique
pour l’analyse d’ensembles de données
d’images acquis à différents moments. Des algorithmes
assistés par ordinateurs (50, 52) sont exécutés pour
identifier et classifier des détails intéressants, et pour
comparer les détails qui ont évolué dans le temps,
comme représenté par les données d’images. Les algorithmes peuvent être conçus spécialement pour analyser
des images à changements temporels. De tels algorithmes peuvent également servir à lancer d’une manière
efficace seulement si des détails intéressants particuliers
sont éventuellement présents dans les données d’images.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.789 –
(A1) –
[04 12534]. –
G 06 T 11/00, A 61 B
6/03. –
PROCEDE ET SYSTEME DE TRAITEMENT D’IMAGES DE TOMOSYNTHESE –
(Inventeurs :
LI
BAOJOU; CLAUS BERNHARD ERICH HERMANN; AVIN A S H G O PA L B ; M E T Z S T E P H E N W ; H S I E H
JIANG). –
j
k
p
o
r
f
m Technique de pondération non uniforme lors de calculs de rétroprojections en tomosynthèse. La pondération non uniforme peut comporter une pondération
reposant sur une mappe (72) de valeurs de comptage du
nombre de fois où des pixels de tranches individuelles
(66) sont traversés par un rayonnement (62) dans différentes projections. La pondération peut également comporter des fonctions non uniformes pour la contribution
de détails à différents niveaux de tranches à l’atténuation
détectée de rayons X; les incompatibilités de la réponse
du système sont prises en compte par une autre pondération reposant sur des mappes de projections qui peuvent être créées dans des routines séparées
d’étalonnage ou de configuration du système.
a
b
d
e
2.862.790 –
(A1) –
[03 13787]. –
G 06 T 15/00, A 61 B 6/03, G 06 T 11/
00. –
PROCEDE ET DISPOSITIF POUR L’OBSERVATION D’UN PHENOMENE TRANSITOIRE A L’AIDE D’UN
ARCEAU VASCULAIRE –
(Inventeurs : VAILLANT
REGIS ; TROUSSET YVES ; KOTIAN FRANCOIS). –
Demandeur : GE MEDICAL SYSTEMS Société en
commandite simple, –
j
k
p
o
r
m L’invention propose un procédé et un dispositif pour
l’obtention d’une représentation d’un phénomène physique qui varie dans le temps et dans l’espace à travers un
objet organique, ledit objet étant représenté par un
ensemble de voxels et une fonction paramétrique étant
associée à chaque voxel pour modéliser l’évolution temporelle dudit phénomène en ce voxel, ledit procédé étant
adapté à un dispositif d’imagerie par rayons X apte à élaborer des images 3D dudit objet à partir de projections
2D acquises, lors de la rotation dudit dispositif autour de
l’objet, à des temps de mesure et selon des directions de
projection donnés.
On accède pour cela aux projections 2D acquises par
ledit dispositif, auxdits temps de mesure et selon lesdites
orientations donnés, généralement uniquement en vue
de l’élaboration des images 3D et on détermine de
manière exacte la fonction paramétrique associée à chaque voxel de l’objet à partir desdites projections 2D.
G06T
173
174
G06T
a 2.862.791 – b (A1) – d [04 12465]. – e 24 novembre 2004. – j G 0 6 T 1 5 / 0 0 , A 6 1 B
6/00. –
k PROCEDE DE SEGMENTATION D’UNE STRUCTUR E E T S Y S T E M E D ’ I M AG E R I E A S S O C I E –
(Inventeurs: MALLYA YOGISHA; MULLICK RAKESH;
SURYANARAYANAN SRIKANTH). –
Demandeur: GENERAL ELECTRIC COMPANY, –
Mandataire: CASALONGA ET JOSSE . –
2003, n˚ 10723411.
p
o
r
f
m Le procédé de la présente invention sert à segmenter
une structure d’intérêt à partir d’un ensemble de données
volumétriques (40). Le procédé identifie (42) des régions
de la structure en utilisant des gabarits ayant les caractéristiques de la structure d’intérêt. Les régions identifiées
peuvent alors subir un processus de croissance limitée
(58) utilisant des contraintes dynamiques qui peuvent
varier en fonction de statistiques locales associées aux
régions identifiées. Les bords présents dans le volume
(40) peuvent être déterminés (46) en utilisant des données de gradient déterminées en évaluant le plus grand
gradient entre chaque voxel et tous les voxels voisins.
Les données de bord peuvent être utilisées pour empêcher le processus de croissance limitée (58) de dépasser
les limites de la structure d’intérêt.
a 2.862.792 – b (A1) – d [03 13866]. – e 26 novembre 2003. – j G 0 6 T 1 7 / 2 0 , G 0 9 G
5/37. –
k PROCEDE DE CONVERSION DE DONNEES VECTORIELLES EN MODELES MAILLES MULTI-FACETTE –
(Inventeurs: SCRIBE PASCAL; COQUET GILLES). –
Demandeur : WECOH ENGINEERING SA Société
anonyme, –
p
o
r
m Un procédé permet la conversion d’un ensemble de
données vectorielles décrivant un scène et plusieurs
objets géométriques compris dans la scène en un
modèle maillé multi-facettes, de manière à engendrer
des données transformées destinées à une représentation de la scène et des objets dans un système de réalité
virtuelle.
Les étapes suivantes sont mises en oeuvre:
(a) lecture de l’ensemble des données vectorielles des
objets dans la mémoire,
(b) à partir d’un maillage de base et d’informations de
niveaux de détail définissant une pluralité de niveaux de
détail possibles pour la représentation de la scène, calcul
pour chaque objet d’une pluralité de modèles maillés
multi-facettes, et
(c) sauvegarde des différents modèles correspondant
aux différents objets dans la mémoire, à chaque modèle
étant associée l’information de niveau de détail correspondante.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.793 –
(A1) –
[04 12514]. –
G 07 C
3/00, G 06 F 17/18. –
PROCEDE DE SURVEILLANCE D’UN SYSTEME
TECHNIQUE –
(Inventeur : BARTSCH THOMAS). –
Demandeur: DAIMLERCHRYSLER AG Aktiengesellschaft, –
Mandataire: REGIMBEAU . –
Priorité :
DE, 25 novembre 2003, n˚ 10355022.
j
k
p
o
r
f
m L’invention concerne un procédé de surveillance basé
sur un modèle d’un système technique (10). Un modèle
du système sans défaut est prédéterminé, décrivant le
rapport entre une grandeur influencée y et une grandeur
d’entrée u. On calcule l’ampleur de la variation provoquée par les variations d’un paramètre de modélisation
sur la grandeur influencée y. Pendant la surveillance,
l’allure temporelle de la grandeur d’entrée u est communiquée au système (10) et au modèle (20). À l’aide du
modèle (20), on calcule une allure de référence temporelle de la grandeur influencée y. On donne à l’allure de
référence calculée une bande de tolérance étroite et une
bande de tolérance large. Selon que l’allure temporelle
mesurée se situe hors de la bande de tolérance large ou
dans les limites de la bande de tolérance étroite, le système (10) est classé comme étant entaché d’erreurs ou
exempt d’erreur.
a
b
d
e
2.862.794 –
(A1) –
[03 13889]. –
G 07 C 9/00, H 04 Q 7/38, G 06 K 9/
00. –
SYSTEME AUTOMATISE PERMETTANT LA
TRACABILITE, LA LOCALISATION, L’IDENTIFICATION
ET L’AUTHENTIFICATION DES PERSONNES –
(Inventeur: BESNARD PHILIPPE). –
Demandeur :
SARL ALLIANCE MANAGEMENT ET DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée
j
k
p
o
m Dépôt de brevet concernant un système automatisé
de traçabilité, de localisation, d’identification et d’authentification des personnes pour répondre à des impératifs
de sécurité, de sûreté et d’identification, utilisant des dispositifs micro-programmés qui intègrent des identifiants
radio fréquence et qui émettent périodiquement des
messages à la destination d’un superviseur via des
récepteurs radio fréquence répartis sur un site. La nonréception des messages par le superviseur de gestion
correspond à un déplacement de la personne à laquelle
un identifiant radio fréquence est associée hors d’une
zone prédéterminée ou que l’identifiant est détruit volontairement ou par accident. Le système intègre un lecteur
biométrique pour satisfaire aux besoins d’authentification.
G07C
175
176
G07F
a 2.862.795 – b (A1) – d [03 13781]. – e 25 novembre 2003. – j G 07 F 19/00, G 07 F 7/10, G 06 F 17/
60. – k PROCEDE ET SYSTEME DE PAIEMENT ELECTRONIQUE PAR MOBILE DE BIENS OU SERVICE DISTRIBUES PAR AUTOMATE –
(Inventeurs : VENRIES
FABIEN; MAZOUE MARC). –
Demandeur : FRANCE
TELECOM Société anonyme, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m Pour permettre à un utilisateur (1), équipé d’un terminal mobile (2) et possédant un moyen de paiement électronique comprenant un compte de paiement accessible
via un serveur de paiement (51) d’un centre de gestion
de paiement électronique (5), de commander directement sur un automate (3) un bien ou un service, on met
l’automate en liaison avec un serveur de relation (4) qui
débloque les moyens de sélection de ce dernier et reçoit
les références du bien ou du service sélectionné. Le bien
ou service est délivré par l’automate en réponse à une
instruction de livraison du serveur de relation qui est également en liaison avec le terminal mobile (2) et le serveur
de paiement (51). Le serveur de relation comprend des
moyens de traitement pour interroger le serveur de paiement (51) sur la validité du compte de l’utilisateur, le serveur de relation envoyant une instruction de déblocage
des moyens de sélection de l’automate en cas de
réponse positive du serveur de paiement et une
demande de paiement au serveur de paiement (51) à
réception des références du bien ou du service délivré
envoyées par l’automate (3).
a 2.862.796 – b (A1) – d [04 01251]. – e 1 0 f é v r i e r
2004. – j G 0 8 G
1/123, G 08 C
17/00. –
k PROCEDE DE SURVEILLANCE ET SYSTEME PERMETTANT DE METTRE EN OEUVRE CE PROCEDE –
(Inventeurs : PAULUS FRANCOIS ; GESTRAUD
YANN; GELINEAU FRANCOIS). –
Demandeur :
FRANCE TELECOM Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de surveillance incluant:
. une étape de saisie d’informations de profil relatives à
au moins un utilisateur,
. une étape de surveillance d’informations de localisation
de cet utilisateur destinée à produire des valeurs réelles
de paramètres représentatifs du déplacement de l’utilisateur,
. une étape de comparaison de valeurs réelles avec des
valeurs théoriques, et
. une étape de génération d’au moins un message
d’alerte en cas d’incohérence entre valeurs réelles et
valeurs théoriques.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.797 –
(A1) –
[03 13607]. –
G 09 B 21/00, G 06 F 3/033, 15/02. –
DISPOSITIF D’ASSISTANCE A LA SAISIE AVEUGLE
POUR DISPOSITIF ELECTRONIQUE DE SAISIE ET DISPOSITIF INFORMATIQUE DE SAISIE AVEUGLE –
(Inventeurs : MAGNIEN LAURENT ; ORIOLA BERNARD). –
Demandeurs : UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE III Etablissement public à caractère
scientifique et culturel; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS, –
Mandataire :
BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif (1) d’assistance à la
saisie aveugle pour dispositif (2) électronique de saisie.
Ledit dispositif (2) électronique de saisie comprenant au
moins une surface tactile (3) de saisie permettant la réalisation d’actions de saisie par rapprochement et/ou contact d’un organe manuel (4) de saisie qui lui est adapté.
Le dispositif (1) d’assistance comprend un guide de positionnement (5) de l’organe manuel (4) et une butée élastique (15) permettant le repérage à l’aveugle de l’organe
manuel (4) par rapport à la surface tactile (3), tout en prévenant le déclenchement intempestif d’une saisie lors du
guidage de l’organe manuel (4) par le guide de positionnement (5).
L’invention s’étend à un dispositif (17) informatique comprenant un dispositif électronique (2) de saisie et un dispositif d’assistance (1) à la saisie aveugle selon
l’invention.
a
b
d
e
2.862.798 –
(A1) –
[03 13640]. –
G 10 K 11/172, B 32 B 3/20, 31/04. –
PANNEAU INSONORISANT A BILLES ET PROCEDE
DE REALISATION –
(Inventeurs : DRAVET ALAIN ;
RIOU GEORGES; JULLIARD JACQUES; DELVERDIER
OSMIN; VIE PHILIPPE). –
Demandeurs : SNECMA
MOTEURS Société anonyme; ATECA, –
Mandataire :
CABINET BEAU DE LOMENIE
j
k
p
o
r
m Panneau
insonorisant (2) comportant une âme (4)
prise en sandwich entre une paroi pleine (6) et une paroi
poreuse (8), l’âme étant liée aux parois et comportant
des cloisons (12) s’étendant dans le sens de l’épaisseur
entre les deux parois et formant des cellules (10) qui
comprennent chacune au moins une couche dissipatrice
d’énergie sonore (14), les couches dissipatrices (14)
étant constituées par des billes (20) sphériques creuses,
à parois poreuses et micro-perforées en contact mutuel
et étant maintenues en position dans le sens de l’épaisseur entre les deux parois (6, 8) par des filets (22) fixés
sur les cloisons.
G09B
177
178
G10K
a 2.862.799 – b (A1) – d [03 13875]. – e 26 novembre 2003. – j G 10 K 15/02, H 04 S 3/00, G 06 F 19/
00. – k DISPOSITIF ET METHODE PERFECTIONNES
DE SPATIALISATION DU SON – p (Inventeurs : TSINGOS NICOLAS ; GALLO EMMANUEL ; DRETTAKIS
GEORGE). –
Demandeur : INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN
AUTOMATIQUE Etablissement public à caractère scientifique et technologique, –
o
r
m L’invention concerne un dispositif informatique comprenant une mémoire 108 pour stocker des signaux
audio 114 en partie pré-enregistrés, correspondant chacun à une source définie par des données de position
spatiale 116, un module de traitement 110 pour traiter
ces signaux audio en temps réel en fonction des données de position spatiale. Le module de traitement 110
permet de calculer des paramètres de niveau de puissance instantané à partir des signaux audio 114, les
source correspondantes étant définies par les paramètres de niveau de puissance instantané. Le module de
traitement 110 comprend un module de sélection 120
pour regrouper certains des signaux audio en un nombre
variable de groupes de signaux audio et le module de
traitement 110 peut calculer des données de position
spatiale représentatives d’un groupe de signaux audio en
fonction des données de position spatiale 116 et des
paramètres de niveaux de puissance instantanés de chaque source correspondante.
a 2.862.800 – b (A1) – d [04 12447]. – e 24 novembre 2004. – j G 11 B 7/00. – k SYSTEME ET PROCEDE DE RECONNAISSANCE D’UN SUPPORT OPTIQUE –
(Inventeurs: ERICKSON DIRK; BEEMAN ED;
PRATT THOMAS L ; STEENBERGER CHRISTIAAN ;
WEIRAUCH CHARLES ROBERT). –
Demandeur :
DELL PRODUCTS, L.P., –
Mandataire : DUPUIS LATOUR DOMINIQUE . –
2003, n˚ 10722712.
p
o
r
f
m Un
support optique (14) est associé à un premier
laser d’unité de disque optique (12), tel qu’un laser bleu,
et intègre des informations d’identification lisibles par un
deuxième laser, tel qu’un laser rouge associé à un support de DVD ou un laser IR associé à un support de CD.
Une tentative réussie de lecture des informations d’identification par le deuxième laser délivre à l’unité de disque
(12) les informations nécessaires pour passer à l’utilisation du support optique (14) par le premier laser. Un
échec de lecture offre à l’unité de disque (12) l’opportunité de détecter si le support optique (14) est associé au
deuxième laser de sorte qu’une impulsion du moteur de
l’unité de disque (12) détermine si le support optique (14)
est associé à l’un ou l’autre des deux types de laser.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.801 –
(A1) –
[04 11919]. –
G 11 B 9/00. –
DISPOSITIF
DE
STOCKAGE DE DONNEES ET PROCEDE POUR SUIVRE DES DONNEES STOCKEES DANS CELUI-CI –
(Inventeurs : MIN DONG KI ; HONG SEUNG BUM). –
Demandeur : SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD, –
Priorité : KR, 24
novembre 2003, n˚ 00383615.
j
k
p
o
r
f
m Un dispositif de stockage de données comprend un
support de stockage de données (10) sur lequel des données peuvent être enregistrées et effacées, une multiplicité de sondes (11) pour balayer le support de stockage
de données (10) afin de détecter des données, un dispositif de balayage (13) pour déplacer le support de stockage de données (10) ou les sondes (11), et une unité de
commande (14) pour appliquer un signal de commande
au dispositif de balayage (13). Un procédé pour suivre
des données stockées dans le dispositif comprend (a)
l’oscillation de la sonde ou du dispositif de stockage de
données; (b) la détection d’une erreur de condition horspiste de la sonde sur le support de stockage de données,
par l’oscillation; et (c) l’ajustement d’une position de
balayage de la sonde sur le support de stockage de données, pour compenser l’erreur de condition hors-piste.
a
b
d
e
2.862.802 –
(A1) –
[04 12418]. –
G 11 C 11/22, H 01 L 21/8246. –
SUPPORT DE STOCKAGE D’INFORMATION ET
PROCEDE DE FABRICATION –
(Inventeurs : JUNG
JU HWAN ; HONG SEUNG BUM ; PARK HONG SIK). –
Demandeur : SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD, –
Priorité : KR, 24
novembre 2003, n˚ 00383616.
j
k
p
o
r
f
m L’invention procure un support de stockage d’information dans lequel des charges et des dipôles électriques
sont couplés mutuellement. Le support de stockage
d’information comprend un substrat (21), une couche
d’électrode (25) formée sur le substrat, une couche ferroélectrique (22) formée sur la couche d’électrode (25), et
une couche isolante (23) formée sur la couche ferroélectrique (22). Il est ainsi possible d’enregistrer de l’information de manière stable sur le support d’enregistrement
d’information.
G11B
179
180
G21C
a 2.862.803 – b (A1) – d [03 13754]. – e 24 novembre 2003. – j G 21 C 17/06. – k PROCEDE DE CONTROLE NON DESTRUCTIF D’UN ELEMENT POUR
REACTEUR NUCLEAIRE –
(Inventeur : MAHE PHILIPPE). –
Demandeur : SOCIETE FRANCO-BELGE
DE FABRICATION DE COMBUSTIBLE - FBFC Société
en nom collectif, –
p
o
r
m Ce procédé de contrôle non-destructif d’un élément
(3) pour réacteur nucléaire, procédé comprend les étapes de:
a) acquisition d’une image radiographique et numérique
d’au moins une zone de l’élément (3),
b) création d’une image de référence par traitement
numérique de l’image acquise, et
c) comparaison de l’image acquise, éventuellement traitée, à l’image de référence pour détecter la présence de
défaut(s).
Application au contrôle de crayons de combustible
nucléaire.
a 2.862.804 – b (A1) – d [03 50866]. – e 20 novembre 2003. – j G 21 C 19/46, G 21 F 9/06, C 01 G 43/
00. – k PROCEDE DE SEPARATION DE L’URANIUM
(VI) D’ACTINIDES (IV) ET/OU (VI)ET SES UTILISATIONS –
( I nve n t e u r s : D I N H B I N H ; L E C O M T E
MICHAEL; BARON PASCAL). –
Demandeurs : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de
caractère scientifique technique et industriel ; COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES, –
p
o
r
m L’invention a pour objet un procédé de séparation de
l’uranium(VI) d’un ou plusieurs actinides choisis parmi
les actinides(IV) et les actinides(VI) autres que l’uranium(VI), caractérisé en ce qu’il comprend les étapes
suivantes:
a) mettre en contact une phase organique, non miscible
à l’eau et contenant ledit uranium et ledit ou lesdits actinides, avec une solution aqueuse acide contenant au
moins hétéropolyanion lacunaire et, si ledit actinide ou
l’un au moins desdits actinides est un actinide(VI), un
agent réducteur capable de réduire sélectivement cet
actinide(VI); et
b) séparer ladite phase organique de ladite solution
aqueuse.
Applications: retraitement des combustibles nucléaires
irradiés, traitement de minerais de terres rares, de thorium et/ou d’uranium.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.805 –
(A1) –
[04 12286]. –
G 21 K 1/02, G 21 K 5/00, H 05 G 1/
02. –
COLLIMATEUR, IRRADIATEUR A RAYONS X
ET APPAREIL A RAYONS X –
(Inventeurs :
XU
XIAODONG ; WANG XIAOJIE ; PERRILLAT DENIS). –
Demandeur : GE MEDICAL SYSTEMS GLOBAL
TECHNOLOGY COMPANY, LLC., –
Priorité: CN, 20 novembre
2003, n˚ -----------.
j
k
p
o
r
f
m On
propose un collimateur dont la taille peut être
réduite sans utiliser de matériau spécial et sans sacrifier
une ouverture. Ce collimateur comprend une paire de
premiers éléments plats (512, 512’) ayant une capacité
d’absorption des rayons X, mobiles dans une direction
parallèle à leurs surfaces, et ayant des faces d’extrémité
respectives en face l’une de l’autre, une ouverture laissant passer les rayons X étant définie par un espacement entre les faces d’extrémité opposées des premiers
éléments plats, et une paire de deuxièmes éléments
plats (514, 514’) dont chacun présente une capacité
d’absorption des rayons X, est capable d’être plié en zigzag au moyen de charnières (516, 516’), et est connecté
en une de ses extrémités à une extrémité de chacun des
premiers éléments plats du côté opposé aux faces
d’extrémité opposées des premiers éléments plats et
connecté en son autre extrémité à une partie de fixation.
a
b
d
e
2.862.806 –
(A1) –
[03 50911]. –
H 01 G 7/00, H 01 L 29/92, 21/02. –
COMPOSANT INCLUANT UN CONDENSATEUR VARIABLE –
(Inventeurs : BOUCHE GUILLAUME ; RIVO I R E M AU R I C E ; C A S S E T FA B R I C E ) . –
Demandeurs : STMICROELECTRONICS SA Société
anonyme ; COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE, –
Mandataire : CABINET MICHEL DE BEAUMONT
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne un condensateur variable
comprenant: une portion de sillon formée dans un substrat isolant, deux parties supérieures du substrat situées
de chaque côté de la portion de sillon constituant deux
bords latéraux, une couche conductrice recouvrant l’intérieur de la portion de sillon, une membrane souple conductrice, placée au-dessus de la portion de sillon en
s’appuyant sur lesdits bords, une couche diélectrique
recouvrant la couche conductrice ou la membrane de
façon à isoler la couche conductrice et la membrane, et
des bornes d’application d’une tension entre la couche
conductrice et la membrane, et tel que la profondeur de
la portion de sillon augmente continûment en allant d’un
des bords vers le fond de la portion de sillon, et en ce
que la couche conductrice recouvre l’intérieur de la portion de sillon au moins jusqu’à l’un des deux bords qu’elle
recouvre éventuellement.
G21K
181
182
H01H
a 2.862.807 – b (A1) – d [04 51522]. – e 1 3 j u i l l e t
2004. – j H 01 H 13/14, H 01 H 13/04, G 11 B 25/04,
19/00. – k STRUCTURE DE BOUTON POUR COMMANDE AUXILIAIRE POUR LECTEUR CD OU SIMILAIRE –
HSIEH
WEI
CHIA). –
D e m a n d e u r : S O LT E K C O M P U T E R I N C , –
Mandataire: BREVALEX . –
P r i o r i t é : T W, 2 6
novembre 2003, n˚ 92133246.
p
o
r
f
m La présente invention concerne une structure de bouton de commande auxiliaire (1) installée dans le panneau
frontal (2) d’un lecteur de CD/VCD/DVD pour commander
l’actionnement du bouton de commande (221) du lecteur
ayant deux parties de montage (111) fixées sur le panneau (2), une unité d’ajustement (13) agencée entre les
parties (111) et ajustable pour s’adapter à la position du
bouton (221) du lecteur, deux éléments formant ressort
(11) reliés respectivement entre les parties (111) et deux
côtés opposés de l’unité (13), et un élément-poussoir
(12) formé en un seul bloc avec un côté de l’unité (13)
pour être enfoncé par l’utilisateur afin de pousser l’unité
(13) contre le bouton (221) du lecteur.
a 2.862.808 – b (A1) – d [03 13599]. – e 20 novembre 2003. – j H 01 H 13/28, H 01 H 5/06, 13/36, 9/
02. – k MINIRUPTEUR AVEC DIFFERENCIATION PAR
LA LAME – p (Inventeurs: COLLOT STEPHANE; TRUCHET CHRISTIAN ; ROUX CHRISTIAN). –
Demandeur : CROUZET AUTOMATISMES Société
par actions simplifiée, –
Mandataire : SCHNEIDER
ELECTRIC INDUSTRIES SAS
o
r
m L’invention concerne un minirupteur comprenant un
boîtier incluant une partie de boîtier formant couvercle
(20) et une partie de boîtier formant base (10) à partir de
laquelle font saillie plusieurs bornes électriques (11, 12,
14); un mécanisme de rupture brusque placé dans le
boîtier et comprenant une lame souple conductrice (40),
et un poussoir (30) monté de façon coulissante à travers
la partie du boîtier faisant couvercle (20) de façon à
actionner le mécanisme de rupture.
Selon l’invention, la partie de boîtier formant base (10)
comporte une première butée fixe (16) destinée à servir
de point d’appui à un ergot (41) présent sur la lame souple (40) de façon à empêcher celle-ci d’établir une liaison
électrique avec une première borne (14); la partie de boîtier formant couvercle (20) comporte une seconde butée
fixe (26) destinée à servir de point d’appui à un second
ergot (42) présent sur la lame souple (40) de façon à
empêcher celle-ci d’établir une liaison électrique avec
une seconde borne (12), et la lame souple (40) comporte
des moyens de paramétrage fonctionnel coopérant avec
la première et la seconde butées fixes (16, 26) afin de
permettre au minirupteur de fonctionner comme inverseur, rupteur ou contacteur.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.809 –
(A1) –
[03 13600]. –
H 01 H 13/28, H 01 H 5/06, 13/36. –
MINIRUPTEUR –
(Inventeurs :
C O L L OT
STEPHANE ; TRUCHET CHRISTIAN ; ROUX CHRISTIAN). –
Demandeur : CROUZET AUTOMATISMES
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un minirupteur électrique, comprenant un boîtier incluant une partie de boîtier faisant
base (10) à partir de laquelle font saillie plusieurs bornes
électriques (11, 12, 13) et une partie de boîtier faisant
couvercle (20), un mécanisme de commutation instantanée placé dans le boîtier et comprenant une lame conductrice souple (40) soumise à une précontrainte
sensiblement longitudinale, et un poussoir (30) monté de
façon coulissante à travers la partie du boîtier faisant
couvercle (20) de façon à actionner le mécanisme instantané.
Selon l’invention le minirupteur comprend également un
ressort de compression (50) s’opposant au coulissement
du poussoir (30) de telle sorte qu’en position de repos du
minirupteur la lame conductrice souple (40) est maintenue sous contrainte par le poussoir (30) et le ressort
(50), au moyen d’une (35) placée sur le poussoir (30), et
qu’en position commutée du minirupteur la lame conductrice (40) ne subit aucune contrainte du poussoir (30) et
du ressort de compression (50).
a
b
d
e
2.862.810 –
(A1) –
[03 13651]. –
H 01 H 27/00, H 01 H 3/20, 13/18. –
INTERRUPTEUR DE POSITION DE SECURITE –
(Inventeur: DA DALT HUGUES). –
Demandeur :
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par
actions simplifiée
j
k
p
o
m Interrupteur de position de sécurité comprenant un
poussoir qui répond au déplacement d’un actionneur lié à
un dispositif à sécuriser, pour agir sur un organe électrique tel qu’un bloc de contacts, au moyen d’un mécanisme de transmission verrouillable sollicité par le
poussoir.
Lle mécanisme de transmission 12 comporte un levier
pivotant 40 apte à prendre une position de blocage et
une position de déblocage. Le levier pivotant est sollicité
à partir du poussoir 17 de façon telle qu’un déplacement
en translation du poussoir engendre une rotation du
levier, et il présente un bras 43 à élément de coincement
applicable, dans la position de blocage du levier et transversalement à l’axe principal X, contre la tête de blocage
23.
H01H
183
184
H01M
a 2.862.811 – b (A1) – d [03 13603]. – e 20 novembre 2003. – j H 0 1 M
8/04, B 60 L 11/18. –
k DISPOSITIF ET PROCEDE DE REFROIDISSEMENT
D’UNE PILE A COMBUSTIBLE – p (Inventeurs : ALL O U C H E RY E R I C ; B E G U E RY PAT R I C K ) . –
o
r
m Le dispositif de refroidissement d’une pile à combustible comprend un circuit de fluide caloporteur (10, 12, 26),
des moyens de refroidissement (22, 24) disposés sur au
moins une conduite de sortie (23, 25) des gaz d’échappement de la pile à combustible et un circuit de fluide frigorigène (29, 32). Les moyens de refroidissement
comprennent un premier échangeur thermique (22a,
24a) traversé par les gaz d’échappement de ladite conduite de sortie (23, 25) et par le fluide caloporteur, et un
deuxième échangeur thermique (22b, 24b) traversé par
lesdits gaz d’échappement et par le fluide frigorigène.
a 2.862.812 – b (A1) – d [03 13829]. – e 25 novembre 2003. – j H 0 1 M
8/04, B 60 L 11/18. –
k SYSTEME ET PROCEDE DE GENERATION D’ENERGIE POUR L’ENTRAINEMENT D’UN VEHICULE AUTOMOBILE
COMPRENANT
UNE
PILE
A
COMBUSTIBLE –
(Inventeurs : ROUVEYRE LUC ;
PIERRE PAUL EMMANUEL). –
Demandeur : REN AU LT S. A . S S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
p
o
r
m Système de génération d’énergie pour l’entraînement
d’un véhicule automobile comprenant un moteur électrique de traction 17 alimenté en énergie électrique par une
pile à combustible 9, des moyens 24 d’alimentation de la
pile à combustible en gaz carburant et un ensemble turbocompresseur 12 alimentant la pile à combustible en
gaz comburant sous pression, caractérisé par le fait qu’il
comprend une deuxième turbine 22 mécaniquement
reliée au moteur électrique 17 et alimentée par le gaz
comburant issu de la pile à combustible 9 après qu’il ait
traversé une première turbine 13 qui fait partie de
l’ensemble turbocompresseur.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.813 –
(A1) –
[03 13570]. –
H 01 M 10/44, H 02 J
7/00. –
PROCEDE DE CHARGEMENT EQUILIBRE D’UNE
BATTERIE LITHIUM-ION OU LITHIUM POLYMERE –
(Inventeur: PELLENC ROGER). –
Demandeur :
PELLENC Société anonyme, –
Mandataire: NUSS
j
k
p
o
r
m La
présente invention a pour objet un procédé de
chargement équilibré de n cellules constitutives d’une
batterie lithium-ion ou lithium polymère et associées en
série.
Procédé caractérisé en ce qu’il consiste à réaliser en
permanence, dès le début de l’opération de charge de la
batterie (2) et tout au long du déroulement de cette opération, une surveillance des niveaux de charge des différentes cellules (1), et à effectuer, en fonction de
l’évaluation préalable desdits niveaux de charge, soit une
alimentation uniforme de toutes les cellules (1), soit un
équilibrage desdits niveaux de charge desdites cellules
(1) en alimentant ces dernières de manière différenciée
en fonction de leurs niveaux de charge courants.
a
b
d
e
2.862.814 –
(A1) –
[04 00138]. –
06 janvier
2004. –
H 01 Q 1/12. –
SYSTEME DE RECEPTION INCLUANT UN DISPOSITIF D’AIDE AU POINTAGE –
(Inventeur: ADAM FRANCK). –
Demandeur :
THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme, –
Mandataire: THOMSON . –
P r i o r i t é : E P, 2 1
novembre 2003, n˚ 03292889.
j
k
p
r
o
f
m L’invention est un système de réception d’onde radio
qui comporte une unité intérieure 3 munie de moyens de
réception 301 et de moyens pour mesurer la puissance
du signal reçu, une unité extérieure 2 reliée à l’unité intérieure 3 par au moins un câble coaxial 5, 5’, l’unité extérieure étant solidaire d’une antenne devant pointer un
émetteur distant, des moyens de réglage mécanique permettant d’ajuster le positionnement de l’antenne, des
moyens d’aide 6, 303 pour fournir à un opérateur des instructions de réglage à l’opérateur et avec lesquels l’opérateur peut interagir. L’invention est aussi un procédé de
pointage assisté d’antenne.
H01M
185
186
H01R
a 2.862.815 – b (A3) – d [03 13636]. – e 21 novembre 2003. – j H 01 R 13/66, H 01 R 31/06, H 02 M 3/
00. – k DISPOSITIF ELECTRIQUE D’ADAPTATEUR ET
STRUCTURE DE PRISE A CORRECTEUR DE FACTEUR
DE PUISSANCE INDEPENDANT. –
(Inventeur : MA
MEN MIN). –
Demandeur : GIGA-BYTE TECHNOLOGY CO.,LTD, –
Mandataire: IXAS CONSEIL
p
o
r
m L’invention concerne un circuit correcteur de facteur
de puissance (PFC) qui est construit indépendamment
de manière externe à une alimentation électrique et est
intégré à l’intérieur d’un dispositif électrique d’adaptateur
ou d’une structure de prise. L’alimentation électrique peut
ainsi être construite selon une seule conception afin de
satisfaire différentes normes internationales. L’alimentation électrique est reliée à la prise devant être munie de
fonctions de correction de facteur de puissance.
a 2.862.816 – b (A1) – d [03 13777]. – e 25 novembre 2003. – j H 02 H 3/00. – k DISPOSITIF INTELLIGENT DE SECURITE POUR UN EQUIPEMENT ELECT R I Q U E E M BA R Q U E DA N S U N V E H I C U L E –
(Inventeur: ANDRIEU OLIVIER). –
Demandeur :
ELECTRICFIL AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif intelligent de sécurité se présentant sous la forme d’un boîtier (3) comportant des moyens de montage sur au moins un circuit
électrique. Le boîtier comporte:
- au moins un capteur (4) de mesure d’un courant circulant sur un circuit électrique du réseau,
- une unité de calcul et de commande (6) comportant:
• des moyens (7) d’acquisition des mesures de courant
prises par le capteur de courant (4),
• des moyens de calcul (11) qui, en fonction des mesures
de courant et de critères déterminés de fonctionnement
du réseau électrique, déterminent l’état normal ou anormal de fonctionnement d’au moins un équipement électrique,
- et au moins un système de coupure (15) piloté par
l’unité de calcul et de commande (6) de manière à couper au moins le circuit électrique comportant un équipement électrique qui est considéré par ladite unité en état
de fonctionnement anormal.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.817 –
(A1) –
[03 13887]. –
H 02 H
3/02, H 05 K
1/18. –
DISPOSITIF DE COMMUTATION DE CHARGE ELECTRIQUE, SECURISE CONTRE LES COURTS-CIRCUITS –
( I n v e n t e u r : C L A I Z O N L AU R E N T ) . –
Demandeurs : LEGRAND Société anonyme ; LEGRAND SNC, –
Mandataire: CABINET BALLOT
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de commutation de
charge électrique, comprenant une borne d’alimentation
active (11), une borne d’alimentation neutre (10), une
borne sous commande (12), un interrupteur (2), un conducteur actif (31), un conducteur sous commande (32),
et un support (4) auquel les bornes (10 à 12), l’interrupteur (2) et les conducteurs (31, 32) sont fixés.
Selon l’invention, le support (4) comprend un empilement
d’au moins deux couches isolantes superposées et présente une face externe supérieure et une face externe
inférieure, le conducteur actif et le conducteur sous commande étant l’un et l’autre séparés de chaque face
externe du support par une ou plusieurs couches isolantes de l’empilement.
a
b
d
e
2.862.818 –
(A1) –
[04 12202]. –
H 02 K
3/12, H 02 K
3/28. –
STATOR POUR MACHINE DYNAMOELECTRIQUE –
(Inventeurs : NEET KIRK E ; HARPENAU KEVIN
ROY). –
Demandeur : VISTEON GLOBAL TECHNOLOGIES, INC., –
Mandataire: NUSS . –
Priorité :
US, 26 novembre 2003, n˚ 10723527.
j
k
p
o
r
f
m La présente invention concerne un stator (20) destiné
à une machine dynamoélectrique, qui améliore le refroidissement de l’enroulement de stator (24) sans augmenter la taille de l’enroulement de stator (24) ou celle du
stator entier.
Le stator (20) est d’une conception unique, dans laquelle
la taille, et plus particulièrement l’aire en section transversale ou le volume des conducteurs individuels (32) est
réduit de manière importante, alors que le nombre total
de conducteurs (32) est augmenté. En outre, une conception à nappes multiples est employée pour éviter la
possibilité de niveaux élevés d’inductance et de résistance dans les conducteurs et pour minimiser l’interférence entre les boucles d’extrémités de stator en
cascade et le carter qui entoure le stator.
H02H
187
188
H02K
a 2.862.819 – b (A1) – d [04 12135]. – e 16 novembre 2004. – j H 02 K 21/28, B 60 J 1/17, E 05 F 15/
16. – k MOTEUR ELECTRIQUE A COURANT CONTINU – p ( I n v e n t e u r : M U L L E R R AY M U N D ) . –
o Demandeur : SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT, –
r Mandataire: CABINET JP COLAS . – f P r i o r i t é :
DE, 20 novembre 2003, n˚ 10354320.
m Un moteur électrique à courant continu (1) présente
un rotor (3) d’un diamètre (DL) et d’une épaisseur
d’enroulement (WL), un aimant (4) d’un diamètre (DM) et
d’une épaisseur de paroi (WM) entourant celui-ci ainsi
qu’un carter (5) d’un diamètre (DG) abritant ce dernier, le
diamètre (DM) de l’aimant (4) étant au moins 1,5 fois
supérieur au diamètre (DL) du rotor (3).
a 2.862.820 – b (A1) – d [03 13689]. – e 21 novembre 2003. – j H 03 M 5/12, H 04 L 27/22, 25/49. –
k CIRCUIT ELECTRONIQUE DE DECODAGE D’UN SIGNAL DE DONNEES ASYNCHRONE BIPHASE ET
PROCEDE DE DECODAGE CORRESPONDANT, DISPOSITIF DE CONTROLE D’UN EQUIPEMENT –
( I nve n t e u r s : AU B R E E R E N E ; L E T E N D U R A PHAEL). –
Demandeur: ATMEL NANTES SA Société
anonyme, –
Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
p
o
r
m L’invention concerne un circuit électronique de décodage d’un signal de données asynchrone biphasé.
Selon l’invention, un tel circuit électronique comprend
des moyens de génération d’une horloge de décodage
mettant en oeuvre un compteur alimenté par une horloge
interne, et répétant des cycles comprenant une incrémentation dudit compteur jusqu’à la détection d’une transition dans ledit signal de données, puis une
décrémentation dudit compteur jusqu’à zéro.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a 2.862.821 – b (A1) – d [04 06746]. – e 2 1 j u i n
2004. – j H 03 M 5/12. – k PROCEDE ET CIRCUIT
ELECTRONIQUE DE DECODAGE D’UNE TRAME
ASYNCHRONE BIPHASE DONT LA LONGUEUR N’EST
PAS CONNUE A L’AVANCE, APPLICATION, PROGRAMME D’ORDINATEUR ET MOYEN DE STOCKAGE
CORRESPONDANTS –
(Inventeurs : FONTENEAU
ERIC; KLINGER VIRGINIE). –
Demandeur : ATMEL
NANTES SA Société anonyme, –
Mandataire : CABINET PATRICE VIDON . –
Priorité: FR, 21 novembre
2003, n˚ 0313689.
p
o
r
f
m L’invention concerne un procédé de décodage, par un
circuit électronique, d’une trame asynchrone biphasé
portée par un signal de données encodé et comprenant L
bits utiles suivis d’au moins un bit de stop. Selon l’invention, le procédé comprend une étape (22) de détection
automatique de la longueur L en bits utiles de la trame de
façon à décoder la totalité de la trame, la longueur L de la
trame étant variable d’une trame à l’autre et telle que:
Lmin ≤ L ≤ Lmax, avec Lmax = (Lmin + k), où k est un nombre entier prédéterminé supérieur ou égal à 1.
a
b
d
e
2.862.822 –
(A1) –
[03 50881]. –
H 04 B
1/59, B 60 C 23/04. –
SYSTEME ET PROCEDE DE DETERMINATION D’AU
MOINS UN PARAMETRE D’AU MOINS UN ORGANE
TOURNANT AU MOYEN D’UN SIGNAL DE POSITION –
anonyme, –
j
k
p
o
r
m L’invention
transpondeur (3), un codeur (5), un capteur (6) de position, un dispositif de détection (4) du ou des paramètre(s)
issu(s) du transpondeur (3); ledit système comprenant
en outre une unité de synchronisation (7) qui est connectée à chaque capteur (6) et à chaque dispositif de détection (4), ladite unité comprenant un dispositif de
détermination (7a) d’une position d’activation du dispositif de détection (4) d’un ensemble lorsque le transpondeur (3) de l’ensemble est dans le cône d’émission/
réception du moyen de communication dudit dispositif de
détection, et un dispositif d’activation (7b) apte, en comparant la position du codeur (5) à la position d’activation,
à activer le dispositif de détection (4) de l’ensemble pour
mesurer le ou les paramètre(s).
H03M
189
190
H04B
a 2.862.823 – b (A1) – d [04 07039]. – e 2 8 j u i n
2004. – j H 0 4 B
3/04, H 03 G
3/20. –
k CONTROLEUR DE GAIN POUR EQUIPEMENT DE
TELECOMMUNICATIONS – p (Inventeur: ELLISON RICHARD D). – o Demandeur: HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT COMPANY LP, – r Mandataire : REGIMBEAU . – f P r i o r i t é : U S , 2 1 n o v e m b r e 2 0 0 3 ,
n˚ 10719771.
m Des méthodes, systèmes et dispositifs sont proposés
pour commander le niveau de puissance de flux de
signaux vocaux. Un mode de réalisation d’un contrôleur
de gain comprend un module de mesure (224), un
module de réglage de facteur de gain (226) et un module
d’ajustement de gain (228). Le module de mesure (224)
comprend des instructions de programme pour mesurer
un niveau de puissance d’un flux de signaux vocaux. Le
module de réglage de facteur de gain (226) comprend
des instructions de programme pour régler une valeur de
gain en comparant le niveau de puissance mesuré à un
seuil. Le module d’ajustement de gain (228) comprend
des instructions de programme pour ajuster un niveau de
puissance d’un flux de signaux vocaux en appliquant la
valeur du gain au flux de signaux vocaux.
a 2.862.824 – b (A1) – d [03 13773]. – e 25 novembre 2003. – j H 04 B
7/212, H 04 B
7/185. –
k PROCEDE DE GESTION DE COMMUNICATIONS
DANS UN RESEAU DE COMMUNICATIONS A ACCES
ALEATOIRE ET A LONGS DELAIS DE TRANSMISSION
D’ACQUITEMENTS DE DEMANDE D’ACCES –
(Inventeur: MARTIN BEATRICE). –
Demandeur :
ALCATEL Société anonyme, –
Mandataire : COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL
p
o
r
m Un procédé est dédié à la gestion de communications
pour un réseau de communications à accès aléatoire,
dans lequel on procède à la décomposition d’intervalles
temporels en tranches d’accès pendant chacune desquelles un terminal du réseau peut transmettre au réseau
une demande d’accès associée à un message qu’il veut
transmettre, et comportant au moins un dispositif de traitement introduisant un délai important de transmission
d’un message d’acquittement de demande d’accès. Ce
procédé consiste à émettre périodiquement à destination
des terminaux des messages d’acquittement comportant
chacun des informations d’acquittement positif associées
à chacune des tranches d’accès autorisées.
Ainsi, lorsqu’un terminal demandeur reçoit un message
d’acquittement, postérieurement à une demande d’accès
transmise pendant une tranche d’accès donnée, il peut
transmette le message associé à sa demande d’accès.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.825 –
(A1) –
[03 50909]. –
H 04 L
1/20, H 04 L 12/56. –
PROCEDE DE CONTROLE D’UNE LIGNE xDSL –
(Inventeurs : SCHMITT JEAN ; LE FOLL DOMINIQUE). –
Demandeur : ACTERNA IPMS Société par
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de contrôle non
intrusif d’une ligne xDSL reliant un abonné à un réseau
haut débit et à un réseau téléphonique commuté.
Le procédé selon l’invention consiste à télécharger directement sur ladite ligne un module logiciel apte à effectuer
des mesures de défaut sur la boucle locale et des mesures de la qualité des services fournis par le réseau haut
débit.
a
b
d
e
2.862.826 –
(A1) –
[03 13892]. –
H 04 L 9/32, H 04 N 5/74, 9/31. –
SYSTEME DE PROTECTION ANTIVOL POUR VIDEO-PROJECTEUR –
(Inventeur : MANAC H STEPHANE). –
Mandataire: CABINET DEBAY
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne un système (8) et son
procédé de protection antivol pour vidéo-projecteur (7),
caractérisé en ce que des moyens de saisie (41, 42) permettent à l’utilisateur d’introduire son code secret (code
PIN) et que des moyens de pilotage (80) de la projection
permettent la projection d’un cadre (1), dans lequel doit
être placée une carte (clé SIM) imprimée de chiffres dont
au moins un sera désigné comme le nombre N à saisir
pour autoriser le fonctionnement du vidéo-projecteur (7)
par des moyens de validation (83), grâce à la projection
d’une cible (2) constituée de zone(s) claire(s) (21) contenue dans au moins une zone sombre (22) et dont la position dans le cadre (1) est déterminée par des moyens de
décision (82) en fonction du code PIN et d’un nombre A
déterminé par un générateur pseudo-aléatoire (81).
H04L
191
192
H04L
a 2.862.827 – b (A1) – d [03 50875]. – e 21 novembre 2003. – j H 04 L 9/32. – k PROCEDE DE GESTION DE DONNEES DE SECURITE – p (Inventeurs :
MAAD HASSAN; GALIANA DENIS). – o Demandeur :
ENATEL, – r Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
m Afin de rendre le passage par un serveur d’authentification unique incontournable on enregistre dans un
annuaire des données de sécurité, permettant le déverrouillage d’applications ou de données, en chiffrant ces
données de sécurité. La clé utilisée pour chiffrer ces données est elle aussi enregistrée dans l’annuaire. Cette clé
est enregistrée en étant chiffrée d’une part par une clé ne
dépendant que du serveur d’authentification, d’autre part
par une clé ne dépendant que de l’utilisateur. Pour déverrouiller une application, il faut donc avoir ces deux dernière clés. Cela revient à obliger l’utilisateur à passer par
le serveur pour déverrouiller une application.
a 2.862.828 – b (A1) – d [03 50874]. – e 21 novembre 2003. – j H 04 L 12/16, H 04 M 3/487, H 04 Q 7/
32, G 07 B 17/00, H 04 N 5/225. – k P RO C E D E E T
SYSTEME POUR REALISER ET TRANSMETTRE UNE
CARTE POSTALE PERSONNALISEE –
(Inventeurs :
DE LA CHESNAIS CYRILLE ; LIEGE BRUNO). –
Demandeur : DO LABS Société anonyme, –
Mandataire: CABINET GRYNWALD
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé pour réaliser et
transmettre à un destinataire (2) une carte postale personnalisée, comprenant:
- l’étape de prendre une photo numérique (7) au moyen
d’un équipement de téléphonie mobile (3) muni d’un
appareil numérique de prise de vue (4),
- l’étape de transmettre, à un serveur distant (5) associé
à des moyens d’impression (10), la photo numérique (7),
un message texte (8) et l’adresse (9) du destinataire (2),
- l’étape, pour les moyens d’impression (10), d’imprimer
bout à bout la photo numérique (7), le message texte (8)
et/ou l’adresse (9) du destinataire (2) sur le recto d’un
papier de qualité photographique (11),
- l’étape de réaliser un document au format d’une carte
postale (12) en pliant le papier de qualité photographique
(11),
- l’étape d’acheminer le document (12) vers son destinataire (2).
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.829 –
(A1) –
[03 13809]. –
H 04 L 12/26, H 04 N
5/225. –
SYSTEME DE SECURITE PAR VIDEOSURVEILLANCE –
(Inventeur :
A KO K A
YA N N I C K ) . –
Demandeur : I.F.I.ISTRADE FINANCE AND INVESTMENT SA Sociedad anonima, –
Mandataire : GERMAIN ET MAUREAU
j
k
p
o
r
m L’invention
porte sur un système de sécurité par
vidéosurveillance dans lequel l’utilisateur (PL8) est muni
d’un moyen de communication mobile (PL7) lui permettant de contrôler à distance les moyens de vidéosurveillance (PL1, PL2), via un réseau de communication
mobile (PL5).
Il comprend notamment des caméras fixes (PL1) et/ou
mobiles (PL2) de surveillance, ainsi qu’un poste principal
(PL3) de contrôle visuel, télémétrique, et de suivi des
enregistrements des caméras, et des postes de contrôle
auxiliaires mobiles (PL7) connectés au réseau (PL5).
Applications: sécurité des zones urbaines, portuaires,
industrielles, routières, etc...
a
b
d
e
2.862.830 –
(A1) –
[03 13876]. –
H 04 L 29/06, H 04 L 29/02. –
DISPOSITIF ET PROCEDE ASYNCHRONES ET
AUTOMATIQUES DE TRANSMISSION DE RESULTATS
ENTRE OBJETS COMMUNICANTS. –
(Inventeurs :
CAROMEL DENIS ; QUILICI ROMAIN ; DELBE
CHRISTIAN; HENRIO LUDOVIC). –
Demandeur : INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE Etablissement public à
caractère scientifique et technologique, –
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de gestion d’appel
de méthodes à distance en langage orienté objet, par
une communication asynchrone, entre un processus
local d’une station et un processus distant d’une autre
station, un tel appel comprenant une requête de l’un des
processus, suivie d’une réponse de l’autre processus. Ce
procédé consiste
a- à détecter la transmission d’un objet vide comme paramètre d’une requête ou d’une réponse avant son envoi
d’un processus local à un processus distant (710), le calcul du contenu de cet objet vide et sa mise à disposition
ayant été demandés à un processus sachant,
b- à traiter l’objet vide en vue de mettre à disposition le
contenu de cet objet (712) au processus distant,
c- à poursuivre l’envoi de ladite requête ou de ladite
réponse sur une condition de traitement satisfaite.
H04L
193
194
H04M
a 2.862.831 – b (A1) – d [03 50876]. – e 21 novembre 2003. – j H 04 M 1/02. – k ETIQUETTE METALLISEE POUR COQUE DE TELEPHONE MOBILE –
(Inventeur: KHOL OLIVIER). –
SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
p
o
r
m L’invention
concerne
un
téléphone
mobile
comportant:
- un module électronique muni d’une antenne d’émission/
réception de signaux radiofréquences,
- une coque dans laquelle est installé le module électronique et qui comporte une demi-coque avant et une
demi-coque arrière (1) aptes à s’emboîter l’une dans
l’autre, la demi-coque avant étant prévue pour recevoir
au moins un écran d’affichage et un clavier, la demicoque arrière comportant au moins un élément accessoire (3),
- au moins une étiquette (5) électriquement conductrice,
fixée sur la demi-coque arrière et assurant un couplage
électromagnétique optimum entre l’antenne et la coque.
L’étiquette peut être découpée dans un ruban adhésif
métallisé à simple face adhésive ou bien dans un ruban
adhésif métallisé à double faces adhésives.
a 2.862.832 – b (A1) – d [03 50863]. – e 20 novembre 2003. – j H 04 M 11/00. – k TELEPHONE MOBILE CLAM EQUIPE D’UNE CAMERA – p ( I n ve n t e u r :
ROMAO FERNANDO). – o Demandeur : SAGEM SA
Société anonyme, – r Mandataire : CABINET SCHMIT
CHRETIEN SCHIHIN
m Dans
l’invention, on propose un téléphone mobile
(200) équipé d’une caméra (206) et d’un afficheur (205)
permettant à un utilisateur d’une part de se photographier, tout en se voyant sur l’afficheur, et d’autre part une
utilisation se rapprochant de celle d’un appareil photo
numérique, avec l’image de la scène qui va être prise en
photo apparaissant sur l’afficheur. Le téléphone selon
l’invention est un téléphone de type clam, où la caméra
est disposée sur une partie basse (202) et où l’afficheur
est disposé sur une partie haute (201) du clam, les deux
parties étant articulées l’une par rapport à l’autre au
moyen d’une charnière (203) permettant une rotation de
360 degrés de la partie haute par rapport à la partie
basse.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a 2.862.833 – b (A1) – d [04 07049]. – e 2 8
2004. – j H 04 N 1/10. – k A DA P TAT E U R
juin
POUR
SUPPORTS TRANSPARENTS ET SES PROCEDES
D’UTILISATION –
(Inventeurs : SPEARS KURT E ;
HARRIS RODNEY C ; FERNANDEZ ERIC). –
Demandeur : HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT
COMPANY LP, –
M a n d a t a i r e : R E G I M B E AU . –
p
o
r
f
m Adaptateur pour supports transparents et ses procédés d’utilisation.
Les mises en oeuvre d’un système peuvent comprendre
un dispositif de formation d’image (101) comportant une
source de lumière (140) et au moins un détecteur (150).
Un adaptateur pour supports (200) associé fonctionnellement au dispositif de formation d’image comporte une
première surface réfléchissante (221) et une seconde
surface réfléchissante (222) agencées pour déplacer la
lumière émise par la source de lumière sur un foyer prédéterminé de l’au moins un détecteur pendant une opération de formation d’image.
a 2.862.834 – b (A1) – d [03 13837]. – e 25 novembre 2003. – j H 04 N 5/74. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE VIDEO-PROJECTION – p (Inventeur : FERRERI JEAN THOMAS). – o Demandeur : SAGEM SA
Société anonyme, – r Mandataire: CABINET DEBAY
m La
présente invention concerne un dispositif de
vidéo-projection comprenant au moins un terminal (1)
contenant des données vidéo (11) à projeter, un serveur
(2) et un projecteur (3), le serveur (2) étant, d’une part,
relié au projecteur (3) par liaison filaire (5) et, d’autre
part, accessible par un réseau de communication, caractérisé en ce que le terminal (1) est connectable, par
l’intermédiaire du réseau et d’un logiciel d’accès réseau
(15), à un site web (22) hébergé par le serveur (2), pour
charger un fichier d’extension .ocx, comprenant un logiciel de contrôle à distance de la projection offrant une
interface (ActiveX), dont l’exécution par le logiciel d’accès
réseau (15) permet la projection, par un logiciel vidéo
(23) adapté au projecteur (3), des données vidéo (11)
affichées sur l’écran du terminal (1).
H04N
195
196
H04N
a 2.862.835 – b (A1) – d [03 50895]. – e 24 novembre 2003. – j H 04 N 7/08, H 04 L 9/32, 29/06. –
k DIFFUSION SECURISEE ET PERSONNALISEE DE
FLUX AUDIOVISUELS PAR UN SYSTEME HYBRIDE
UNICAST/MULTICAST –
(Inventeurs : LECOMTE
DANIEL ; HOSNY REDA ; LAMTOUNI MOHAMMED). –
Demandeur: MEDIALIVE, –
Mandataire : BREESE
DERAMBURE MAJEROWICZ
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé et un système pour la distribution sécurisée de flux audiovisuels
numériques. On procède, avant la transmission à l’équipement destinataire, à une séparation du flux en deux
parties pour générer un flux principal modifié, présentant
le format du flux original, et une information complémentaire d’un format quelconque, comportant les informations numériques aptes à permettre la reconstruction du
flux original.
On transmet par voies séparées pendant la phase de distribution ledit flux principal modifié à partir d’un serveur
de distribution, et on transmet en mode multicast l’information complémentaire vers l’équipement destinataire
depuis un serveur central sécurisé en passant par au
moins un routeur et au moins un commutateur reliant
ledit équipement destinataire audit serveur central via au
moins un point d’accès.
a 2.862.836 – b (A1) – d [04 12516]. – e 25 novembre 2004. – j H 0 4 N
7/52, H 04 N
7/24. –
k PROCEDES, CIRCUITS DECODEURS ET PRODUITS-PROGRAMMES D’ORDINATEUR POUR TRAITER DES TRAMES AUDIO MPEG –
(Inventeurs :
HAN JUNG IN ; KWON SANG CHUL ; KIM SANG
WOOK). –
Demandeur : SAMSUNG ELECTRONICS
CO LTD, –
Priorité :
KR, 25 novembre 2003, n˚ 00384217.
p
o
r
f
m Des procédés pour rechercher un mot de synchronisation dans un flux de bits audio compressé en MPEG
incluant une multiplicité de trames audio MPEG, peuvent
inclure une opération (210) consistant à déterminer si
une première donnée dans le flux de bits a une valeur
égale à une valeur de mot de synchronisation. Il est possible de déterminer si la première donnée est un mot de
synchronisation valide ou non sur la base d’une comparaison (225, 235) avec la valeur de mot de synchronisation d’une multiplicité de données qui sont séparées d’au
moins une longueur de trame par rapport à la première
donnée, dans le flux de bits.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
a
b
d
e
2.862.837 –
(A1) –
[03 50867]. –
H 04 Q 7/32. –
PROCEDE DE RECHERCHE D’UN RESEAU DE TELECOMMUNICATION
PAR UN TERMINAL MOBILE –
( I n ve n t e u r : S A N CHEZ JAVIER). –
Demandeur : NEC TECHNOLOGIES (UK) LTD, –
j
k
p
o
r
m L’invention se situe dans le domaine des télécommunications mobiles et concerne plus spécifiquement un
procédé de recherche d’un réseau de télécommunication
parmi une pluralité de réseaux déployés dans une zone
d’itinérance d’un terminal mobile.
Ce procédé comporte les étapes suivantes:
- initialiser un compteur d’une durée T1 de validité d’informations radio relatives à un réseau sélectionné, et, tant
que la durée T1 n’a pas expiré,
- effectuer une recherche de cellule uniquement à partir
des informations radio mémorisées.
a
b
d
e
2.862.838 –
(A1) –
[03 50869]. –
H 04 Q 7/32. –
PROCEDE DE RECHERCHE D’UN RESEAU DE TELECOMMUNICATION
PAR UN TERMINAL MOBILE –
( I n ve n t e u r : S A N CHEZ JAVIER). –
Demandeur : NEC TECHNOLOGIES (UK) LTD, –
j
k
p
o
r
m L’invention se situe dans le domaine des télécommunications mobiles et concerne plus spécifiquement un
procédé de recherche d’un réseau public de télécommunication parmi une pluralité de réseaux (PLMN) susceptibles de fournir un service à un terminal mobile, chaque
réseau étant identifié par un paramètre préalablement
mémorisé dans le terminal, et à chaque réseau est
affecté un niveau de priorité prédéfini.
Ce procédé comporte les étapes suivantes:
a- générer une liste restreinte de réseaux contenant uniquement les réseaux présents dans le pays où le terminal opère,
b- sélectionner un réseau parmi les réseaux de ladite
liste restreinte crée à l’étape a) en fonction d’un niveau
de priorité prédéfinis,
c- rechercher une cellule du réseau sélectionné prioritairement dans la liste des fréquences porteuses réelle de
chaque réseau préalablement mémorisée dans le terminal.
H04Q
197
198
H05K
a 2.862.839 – b (A1) – d [03 13585]. – e 20 novembre 2003. – j H 05 K 7/20, G 01 J 5/06, F 25 D 23/
06. – k DOIGT FROID ET DISPOSITIF D’OBSERVATION COMPORTANT UN TEL DOIGT – p (Inventeur :
RUOCCO ANGARI BERNARD). – o Demandeur : SAGEM SA Société anonyme, – r Mandataire : REGIMBEAU
m L’invention concerne un doigt (1) froid d’un dispositif
d’observation infrarouge comportant une pièce creuse
(4) de forme allongée et apte à former une interface entre
d’une part un détecteur infrarouge (2) à une de ses extrémités (6) et d’autre part un cryogénérateur (3) à l’autre
de ses extrémités, caractérisé en ce qu’il comporte sur
sa surface latérale extérieure au moins une ailette (10)
de renfort.
L’invention concerne également un dispositif d’observation infrarouge comportant un doigt selon l’invention.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
199
1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS
DES DÉPOSANTS
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous les
déposants.
Les règles du répertoire alphabétique français recommandées par
l’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,
dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot directeur.
Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la même
personne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordre
croissant des numéros de publication
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
BOPI 05/21
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
201
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
ABB MC (ABB MC Société par actions simplifiée)
2 862 553
03 13859
26 11 03
* B23P 23/06
A1
ABRISUD SCCOTM CHAPUS (ABRISUD
SCCOTM CHAPUS Société à responsabilité
limitée)
2 862 685
03 13869
26 11 03
E04H 4/08
A1
ABRISUD SCCOTM CHAPUS (ABRISUD
SCCOTM CHAPUS Société à responsabilité
limitée)
2 862 687
04 51658
26 07 04
A3
ACEITES BORGES PONT SA (ACEITES
BORGES PONT, SA)
2 862 760
03 13644
21 11 03
G01N 33/03
A1
ACTERNA IPMS (ACTERNA IPMS Société
par actions simplifiée)
2 862 825
03 50909
25 11 03
* H04L 1/20
A1
AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETE
ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE)
2 862 746
03 50903
25 11 03
* F25J 5/00
A1
AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société
2 862 607
03 50892
24 11 03
B64C 1/10
A1
2 862 608
03 50893
24 11 03
B64C 1/10
A1
2 862 610
03 50906
25 11 03
B64D 27/26
A1
2 862 611
03 50907
25 11 03
B64D 27/26
A1
2 862 612
03 50908
25 11 03
B64D 27/26
A1
2 862 724
03 13659
21 11 03
* F15B 21/04
A1
ALCATEL (ALCATEL Société anonyme)
2 862 824
03 13773
25 11 03
* H04B 7/212
26 11 03
FR
E04H 4/08
A1
* ALDIN (ALDIN ALINE MARIE ANDREE) voir
ALDIN
2 862 602
03 13714
24 11 03
B63B 1/30
A1
* ALDIN (ALDIN GERARD ROGER, ALDIN
ALINE MARIE ANDREE)
2 862 602
03 13714
24 11 03
B63B 1/30
A1
ALLIANCE MANAGEMENT DEVELOPPEMENT (SARL ALLIANCE MANAGEMENT ET
DEVELOPPEMENT Société à responsabilité
limitée)
2 862 794
03 13889
25 11 03
* G07C 9/00
A1
ARIBAUD GUY (ARUBAUD GUY Société à
responsabilité limitée)
2 862 484
03 50873
21 11 03
* A01G 9/00
A1
ARKEMA (ARKEMA Société anonyme)
2 862 655
03 13805
25 11 03
* C08L 63/00
A1
ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEM
(ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEMS - FRANCE Société anonyme)
2 862 598
03 13799
25 11 03
* B62D 65/06
A1
ASSOUTOVI (ASSOUTOVI AYAO)
2 862 496
03 13696
24 11 03
* A45C 3/00
A1
* ATECA (ATECA) voir SNECMA MOTEURS
2 862 798
03 13640
21 11 03
* G10K 11/172
A1
ATECA (ATECA Société par actions simplifiée)
2 862 551
03 13684
21 11 03
* B22F 5/10
A1
ATMEL GRENOBLE SA (ATMEL GRENOBLE S.A. Société anonyme)
2 862 785
03 13661
21 11 03
G06K 9/78
A1
ATMEL NANTES SA (ATMEL NANTES SA
Société anonyme)
2 862 820
03 13689
21 11 03
* H03M 5/12
A1
ATMEL NANTES SA (ATMEL NANTES SA
Société anonyme)
2 862 821
04 06746
21 06 04
A1
AVENTIS PHARMA SA (AVENTIS PHARMA
SA Société anonyme)
2 862 647
03 13775
25 11 03
* C07D 471/18
A1
BARON (BARON DENIS)
2 862 589
03 13961
25 11 03
B60R 25/00
A1
BARON TONNELLERIE (TONNELLERIE
BARON Société à responsabilité limitée)
2 862 742
03 50864
20 11 03
F16M 11/20
A1
BEDON (BEDON JEAN FRANCOIS)
2 862 509
03 13686
21 11 03
* A47G 19/22
21 11 03
FR
H03M 5/12
202
Nature
du
document
A1
Nom du déposant
* BERNARD LYON I UNIVERSITE CLAUDE
(UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I,
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE CNRS, INSTITUT NATIONAL
DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON)
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/21
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
2 862 631
03 13727
24 11 03
* C01F 17/00
A1
BESUELLE (BESUELLE PAUL)
2 862 565
03 13627
21 11 03
* B42C 13/00
A1
BIOMERIEUX (BIOMERIEUX Société anonyme)
2 862 648
03 13649
21 11 03
* C07K 14/18
A1
BIOPACK (BIOPACK)
2 862 614
03 13716
24 11 03
* B65B 47/00
A1
BM NORD ELEVAGE EQUIPEMENTS (BM
NORD ELEVAGE EQUIPEMENTS Société à
2 862 488
03 13653
21 11 03
A01K 1/01
A1
BONNA SABLA (BONNA SABLA Société
anonyme)
2 862 672
03 13587
20 11 03
* E01F 15/08
A1
BONNA SABLA (BONNA SABLA Société
anonyme)
2 862 674
04 01581
17 02 04
A1
BONNEAU (BONNEAU FREDERIC)
2 862 689
03 13630
21 11 03
A1
BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH
GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)
2 862 590
04 52446
27 10 04
29 10 03
DE
* B60T 1/10
A1
2 862 594
04 52688
22 11 04
22 11 03
DE
* B62D 6/02
A1
2 862 595
04 52649
17 11 04
22 11 03
DE
B62D 6/04
A1
2 862 706
04 52491
02 11 04
04 11 03
DE
* F01N 9/00
A1
2 862 707
04 52493
02 11 04
03 11 03
DE
* F01N 9/00
A1
2 862 709
04 52725
23 11 04
25 11 03
DE
* F01N 11/00
A1
2 862 714
04 52690
19 11 04
22 11 03
DE
* F02D 41/38
A1
2 862 718
04 52504
03 11 04
04 11 03
DE
F02M 61/18
A1
2 862 719
04 52673
18 11 04
21 11 03
DE
* F02M 61/18
A1
2 862 722
04 52520
04 11 04
06 11 03
DE
* F02N 17/00
A1
2 862 733
04 52686
19 11 04
22 11 03
DE
* F16D 48/10
A1
2 862 738
04 52674
18 11 04
20 11 03
DE
* F16K 3/26
A1
BOURCET (BOURCET ARNOLD)
2 862 690
03 13770
25 11 03
E05B 19/22
20 11 03
FR
* E01F 15/08
* E05B 19/22
A1
* BOURLON (BOURLON CLAUDINE) voir
BOURLON
2 862 692
03 13848
26 11 03
E05C 17/44
A1
* BOURLON (BOURLON MICHEL, BOURLON
CLAUDINE)
2 862 692
03 13848
26 11 03
E05C 17/44
A1
BRGM (BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES BRGM Etablissement public à caractère industriel et
commercial)
2 862 550
03 13647
21 11 03
* B09B 3/00
A1
BRIZARD (BRIZARD ROGER)
2 862 677
03 13847
26 11 03
E04D 1/18
A1
BRUANDET SA (BRUANDET SA Société
anonyme)
2 862 569
03 13623
21 11 03
B60B 33/00
A1
CDR CO LTD (CDR CO LTD)
2 862 498
04 01559
17 02 04
2 862 806
03 50911
25 11 03
A1
* CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE) voir STMICROELECTRONICS SA
26 11 03
KR
* A45D 34/00
* H01G 7/00
BOPI 05/21
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
203
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique
technique et industriel)
2 862 747
03 50865
20 11 03
F28F 3/12
A1
2 862 758
03 50861
20 11 03
* G01N 27/00
A1
2 862 767
04 50146
27 01 04
* G02B 26/02
A1
2 862 768
03 50872
21 11 03
* G02B 27/10
A1
* CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique
technique et industriel, COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES)
2 862 804
03 50866
20 11 03
* G21C 19/46
A1
CERA (CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société
2 862 578
03 50871
21 11 03
B60N 2/48
A1
CF GOMMA SPA (CF GOMMA SPA)
2 862 559
03 13740
24 11 03
* B29C 45/14
A1
CFG SERVICES (CFG SERVICES Société
2 862 757
03 13705
24 11 03
* G01N 17/04
A1
CHABERT (CHABERT OLIVIER)
2 862 588
03 13648
21 11 03
B60R 25/00
A1
CHACHQUES (CHACHQUES JUAN CARLOS)
2 862 521
03 13719
24 11 03
* A61B 18/14
A1
CHANET (CHANET GUY FRANCOIS)
2 862 485
03 13673
21 11 03
A01G 9/12
A1
CHARLIER FILS CONST MAT AGRICOLE
(SOCIETE DE CONSTRUCTION DE MATERIEL AGRICOLE CHARLIER FILS Société
anonyme)
2 862 505
03 50912
25 11 03
A47F 5/04
A1
CHARPENTIER (CHARPENTIER PIERRE)
2 862 477
03 50901
25 11 03
* A01B 49/02
A1
CHAVANOZ INDUSTRIE (CHAVANOZ
INDUSTRIE Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée)
2 862 664
03 13813
25 11 03
* D02G 3/40
A3
CHO (CHO JUNG PIN)
2 862 710
03 13883
26 11 03
* F02B 29/00
A1
CLAVEAU (CLAVEAU BERNARD)
2 862 566
03 07627
24 06 03
B44C 1/10
A1
CLAVEAU (CLAVEAU BERNARD)
2 862 567
03 12632
29 10 03
24 06 03
FR
B44C 1/10
A1
* CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS) voir
BERNARD LYON I UNIVERSITE CLAUDE
2 862 631
03 13727
24 11 03
* C01F 17/00
A1
RHODIA CONSUMER SPECIALTIES LTD
2 862 650
03 13751
24 11 03
* C08G 79/02
A1
RHODIA CONSUMER SPECIALTIES LTD
2 862 651
03 13752
24 11 03
* C08G 79/02
A1
SABATIER TOULOUSE III UNIVERSITE
2 862 797
03 13607
20 11 03
* G09B 21/00
A1
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique, UNIVERSITE DE POITIERS)
2 862 563
03 50891
24 11 03
* B41J 2/01
A1
CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique)
2 862 649
03 13873
26 11 03
* C08B 37/16
2 862 506
03 13870
26 11 03
* A47F 5/05
A1
* COLOMBIER (COLOMBIER EMMANUEL,
MASSOULIER CHRISTOPHE)
A3
COMBEAU (COMBEAU PHILIPPE)
2 862 561
03 04855
17 04 03
* B29D 22/02
A1
COMPIN (COMPIN Société anonyme)
2 862 725
03 13677
21 11 03
* F16B 2/04
204
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/21
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
CROUZET AUTOMATISMES (CROUZET
AUTOMATISMES Société par actions simplifiée)
2 862 808
03 13599
20 11 03
* H01H 13/28
A1
CROUZET AUTOMATISMES (CROUZET
AUTOMATISMES Société par actions simplifiée)
2 862 809
03 13600
20 11 03
* H01H 13/28
A1
DAGORN (DAGORN DIDIER)
2 862 681
03 13761
21 11 03
E04F 21/00
A1
DAICEL CHEMICAL INDUSTRIES LTD (DAICEL CHEMICAL INDUSTRIES LTD)
2 862 637
04 12318
19 11 04
21 11 03
JP
* C06B 43/00
A1
DAIMLERCHRYSLER AG (DAIMLERCHRYSLER AG Aktiengesellschaft)
2 862 793
04 12514
25 11 04
25 11 03
DE
* G07C 3/00
A1
DELAHOUSSE FILS (DELAHOUSSE ET
FILS Société anonyme)
2 862 501
03 13962
26 11 03
A1
DELL PRODUCTS LP (DELL PRODUCTS,
L.P.)
2 862 800
04 12447
24 11 04
A47C 21/04
25 11 03
US
G11B 7/00
A1
* DELPHI TECHNOLOGIES INC (DELPHI
TECHNOLOGIES INCORPORATED) voir
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
2 862 711
03 13755
24 11 03
F02B 77/08
A1
DELZANNO (DELZANNO CHRISTIAN)
2 862 684
03 13704
24 11 03
E04H 4/06
A1
DENIS (DENIS JEAN PIERRE)
2 862 750
03 13841
25 11 03
* F42B 14/06
A1
DENSO CORP (DENSO CORPORATION)
2 862 740
04 12468
24 11 04
25 11 03
JP
F16L 37/08
A1
DENSO CORP (DENSO CORPORATION)
2 862 755
04 12469
24 11 04
25 11 03
JP
G01L 19/00
A1
DO LABS (DO LABS Société anonyme)
2 862 828
03 50874
21 11 03
A1
DOHLER SA (DOHLER S/A)
2 862 666
04 12253
18 11 04
24 11 03
BR
* D06Q 1/00
A1
DOHLER SA (DOHLER S/A)
2 862 667
04 12254
18 11 04
21 11 03
BR
* D06Q 1/00
A1
DUVERT (DUVERT JACQUES)
2 862 524
03 13668
21 11 03
A61F 2/16
A1
DUVIVIER LITERIE (LITERIE DUVIVIER
Société par actions simplifiée)
2 862 502
03 13579
20 11 03
A47C 23/06
A1
DZIULKO (DZIULKO ADOLPHE RICHARD)
2 862 770
03 13730
24 11 03
* G04G 1/00
A1
EBE (EBE MICHEL)
2 862 775
03 13703
24 11 03
G06F 3/023
A1
ECL (ECL Société par actions simplifiée)
2 862 663
03 13725
24 11 03
* C25C 3/10
A1
ELA MEDICAL (ELA MEDICAL Société anonyme)
2 862 543
03 13629
21 11 03
* A61N 1/365
A1
ELECTRICFIL AUTOMOTIVE (ELECTRICFIL AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée)
2 862 816
03 13777
25 11 03
H02H 3/00
A1
ENATEL (ENATEL)
2 862 827
03 50875
21 11 03
H04L 9/32
A1
ESSILOR INTERNATIONAL (ESSILOR
INTERNATIONAL - COMPAGNIE GENERALE D’OPTIQUE Société anonyme)
2 862 515
03 13667
21 11 03
A61B 3/032
A1
ETUDE RECHERCHE DISPOSITIFS IMPLA
(COMPAGNIE EUROPEENNE D’ETUDE ET
DE RECHERCHE DE DISPOSITIFS POUR
L’IMPLANTATION PAR LAPAROSCOPIE
Société anonyme)
2 862 525
03 13880
26 11 03
A61F 5/00
A1
EURECAT (EUROPEENNE DE RETRAITEMENT DE CATALYSEURS EURECAT Organisme professionnel)
2 862 548
03 13594
20 11 03
* B01J 23/96
A1
EURO CLIMAT (EURO CLIMAT Société anonyme)
2 862 783
03 13715
24 11 03
* G06G 1/04
A1
FAMARO (FAMARO Société anonyme)
2 862 669
03 13683
21 11 03
* E01C 19/10
A1
FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE (FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE)
2 862 586
03 13844
25 11 03
* B60R 13/01
A1
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif)
2 862 560
04 04180
20 04 04
* B29C 51/34
* H04L 12/16
BOPI 05/21
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
205
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif)
2 862 587
03 13756
24 11 03
B60R 21/20
A1
FBFC (SOCIETE FRANCO-BELGE DE
FABRICATION DE COMBUSTIBLE - FBFC
Société en nom collectif)
2 862 803
03 13754
24 11 03
G21C 17/06
A1
FLAMEL TECHNOLOGIES (FLAMEL TECHNOLOGIES Société anonyme)
2 862 535
03 50888
21 11 03
* A61K 9/08
A1
2 862 536
03 50887
21 11 03
* A61K 9/14
A1
2 862 541
03 50886
21 11 03
* A61K 47/48
A1
FONDIS ELECTRONIC (FONDIS ELECTRONIC Société par actions simplifiée)
2 862 754
03 13598
20 11 03
* G01L 7/16
A1
FONDIS ELECTRONIC (FONDIS ELECTRONIC Société par actions simplifiée)
2 862 756
03 13698
21 11 03
* G01L 19/08
A1
FONKENELL (FONKENELL JACQUES)
2 862 723
03 50862
20 11 03
* F03B 3/06
A1
FORGE INDUSTRIE (FORGE INDUSTRIE
Société à responsabilité limitée)
2 862 683
03 13746
24 11 03
* E04G 13/04
A1
* FOUBERT (FOUBERT GEORGES, MANENT
DENIS)
2 862 627
03 13852
26 11 03
* B66C 1/62
A1
* FOUBERT (FOUBERT GEORGES, MANENT
DENIS)
2 862 628
03 13855
26 11 03
* B66C 1/62
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM
Société anonyme)
2 862 781
03 13638
21 11 03
G06F 17/60
A1
Société anonyme)
2 862 795
03 13781
25 11 03
* G07F 19/00
A1
Société anonyme)
2 862 796
04 01251
10 02 04
* G08G 1/123
A1
GABARD ETS (ETABLISSEMENTS
GABARD Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée)
2 862 489
03 13778
25 11 03
A01K 5/00
A1
GABARD ETS (ETABLISSEMENTS
GABARD Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée)
2 862 593
03 13780
25 11 03
* B62D 6/00
A1
GALDERMA RESEARCH DEVELOPMENT
(GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENT
2 862 537
03 13664
21 11 03
* A61K 31/13
A1
2 862 538
03 13666
21 11 03
* A61K 31/165
A1
2 862 539
03 13665
21 11 03
* A61K 31/167
A1
2 862 540
03 13660
21 11 03
* A61K 31/59
A3
GARMONT S R L (GARMONT S.R.L.
Societa a responsabilita limitata)
2 862 495
04 12110
15 11 04
A1
GE MEDICAL SYSTEMS (GE MEDICAL
SYSTEMS Société en commandite simple)
2 862 790
03 13787
25 11 03
A1
GE MEDICAL SYSTEMS GLOBAL TECHNOL (GE MEDICAL SYSTEMS GLOBAL
TECHNOLOGY COMPANY, LLC.)
2 862 518
04 12466
24 11 04
26 11 03
US
A61B 8/00
A1
2 862 779
04 12076
15 11 04
26 11 03
US
* G06F 13/14
A1
2 862 786
03 50882
21 11 03
20 11 03
IT
* A43B 5/04
* G06T 15/00
* G06T 5/50
206
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/21
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
Classement
principal
A1
2 862 787
04 12312
19 11 04
25 11 03
US
* G06T 9/20
A1
2 862 788
04 12533
25 11 04
26 11 03
US
* G06T 11/00
A1
2 862 789
04 12534
25 11 04
26 11 03
US
* G06T 11/00
A1
2 862 805
04 12286
19 11 04
20 11 03
CN
* G21K 1/02
A1
GELIN (GELIN MICHEL)
2 862 693
03 13840
24 11 03
A1
GELIN (GELIN MICHEL GUY RENE)
2 862 694
04 02465
09 03 04
* 24 11 03
FR
* E05F 15/00
A1
GENERAL ELECTRIC COMPANY (GENERAL ELECTRIC COMPANY)
2 862 517
04 12075
15 11 04
* 25 11 03
US
A61B 8/00
A1
GENERAL ELECTRIC COMPANY (GENERAL ELECTRIC COMPANY)
2 862 791
04 12465
24 11 04
25 11 03
US
* G06T 15/00
A1
GENERAL ELECTRIC CY (GENERAL ELECTRIC COMPANY)
2 862 516
04 10148
24 09 04
25 11 03
US
A61B 6/00
A1
2 862 519
04 09963
21 09 04
25 11 03
US
* A61B 8/08
A1
2 862 520
04 12012
12 11 04
21 11 03
US
A61B 8/13
A1
2 862 763
04 12039
12 11 04
* 21 11 03
US
* G01S 7/521
* E05F 15/00
A1
* GHEZAIL (GHEZAIL FRED, GHEZAIL JACQUELINE, GHEZAIL STEPHANIE)
2 862 729
03 13654
21 11 03
* F16C 3/24
A1
* GHEZAIL (GHEZAIL JACQUELINE) voir
GHEZAIL
2 862 729
03 13654
21 11 03
* F16C 3/24
A1
* GHEZAIL (GHEZAIL STEPHANIE) voir GHEZAIL
2 862 729
03 13654
21 11 03
* F16C 3/24
A1
GIGA BYTE TECHNOLOGY CO LTD (GIGABYTE TECHNOLOGY CO.,LTD)
2 862 773
03 13800
25 11 03
G06F 1/08
A3
GIGA BYTE TECHNOLOGY CO LTD (GIGABYTE TECHNOLOGY CO.,LTD)
2 862 815
03 13636
21 11 03
* H01R 13/66
A1
GREGOIRE (GREGOIRE Société par actions
simplifiée)
2 862 481
03 13749
24 11 03
A01D 46/28
A1
GREGOIRE (GREGOIRE Société par actions
simplifiée)
2 862 493
03 13750
24 11 03
A23N 15/02
A1
* GROSS (GROSS GILBERT ANTOINE,
GROSS GILBERTE)
2 862 680
03 13695
24 11 03
* E04F 19/00
A1
* GROSS (GROSS GILBERTE) voir GROSS
2 862 680
03 13695
24 11 03
* E04F 19/00
A1
GUAY (GUAY PASCAL)
2 862 671
03 13580
20 11 03
E01F 13/02
A1
GUECHI (GUECHI KHEMISSI)
2 862 513
03 13739
24 11 03
A47K 3/28
A1
HEITZ (HEITZ JEAN MARIE)
2 862 670
03 13874
26 11 03
E01F 8/00
A1
HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT CY
LP (HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT
COMPANY LP)
2 862 823
04 07039
28 06 04
21 11 03
US
* H04B 3/04
A1
HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT CY
LP (HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT
COMPANY LP)
2 862 833
04 07049
28 06 04
26 11 03
US
H04N 1/10
A1
HILTI AG (HILTI AKTIENGESELLSCHAFT)
2 862 555
04 52759
25 11 04
26 11 03
DE
B25C 1/08
A1
HITACHI LTD (HITACHI LTD)
2 862 776
04 04009
16 04 04
25 11 03
JP
* G06F 3/06
A1
2 862 777
04 07225
30 06 04
25 11 03
JP
* G06F 3/06
A1
2 862 778
04 05791
28 05 04
26 11 03
JP
* G06F 12/08
BOPI 05/21
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
207
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
HONNORAT RECHERCHES SERVICES
(HONNORAT RECHERCHES & SERVICES
2 862 668
03 13700
24 11 03
* D21H 19/76
A1
HYDRO BUILDING SYSTEMS (HYDRO
BUILDING SYSTEMS Société anonyme)
2 862 695
03 13589
20 11 03
E06B 3/263
A1
IDRA ENVIRONNEMENT (IDRA ENVIRONNEMENT Société à responsabilité limitée)
2 862 634
03 13741
24 11 03
* C02F 11/12
A1
IFI (I.F.I.ISTRADE FINANCE AND INVESTMENT SA Sociedad anonima)
2 862 829
03 13809
25 11 03
* H04L 12/26
A1
IMAJE SA (IMAJE SA Société anonyme)
2 862 657
03 50877
21 11 03
* C09D 11/00
A1
INCIDENCES (INCIDENCES Société à responsabilité limitée)
2 862 606
03 13626
21 11 03
B63H 9/10
A1
INRA (INSTITUT NATIONAL DE LA
RECHERCHE AGRONOMIQUE INRA)
2 862 661
03 13858
26 11 03
* C12Q 1/48
A1
INRIA (INRIA INSTITUT NATIONAL DE
RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN
AUTOMATIQUE Etablissement public à caractère scientifique et technologique)
2 862 799
03 13875
26 11 03
* G10K 15/02
A1
INRIA (INRIA INSTITUT NATIONAL DE
RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN
AUTOMATIQUE Etablissement public à caractère scientifique et technologique)
2 862 830
03 13876
26 11 03
* H04L 29/06
A1
INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUT
FRANCAIS DU PETROLE)
2 862 638
03 13964
26 11 03
* C07C 15/08
A1
* INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUT
FRANCAIS DU PETROLE, PEUGEOT
CITROEN AUTOMOBILES SA)
2 862 701
03 13835
24 11 03
* F01N 3/023
A1
* INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUT
FRANCAIS DU PETROLE, PEUGEOT
CITROEN AUTOMOBILES SA)
2 862 708
03 13832
24 11 03
* F01N 11/00
A1
INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUT
FRANCAIS DU PETROLE)
2 862 765
03 13694
20 11 03
G01V 11/00
A1
ISTAS (ISTAS ANDRE)
2 862 688
03 13808
25 11 03
E04H 4/10
A1
ITP (ITP Société anonyme)
2 862 741
03 13567
20 11 03
* F16L 59/14
A1
ITT MANUFACTURING ENTERPRISES INC
(ITT MANUFACTURING ENTERPRISES INC)
2 862 784
03 13635
21 11 03
* G06K 7/01
A1
KACH (KACH GEORGES)
2 862 603
03 13582
20 11 03
* B63B 7/08
A1
KOMATSU LTD (KOMATSU LTD)
2 862 675
04 12302
19 11 04
A1
KSE (KOYO STEERING EUROPE(K.S.E.)
2 862 592
03 13807
25 11 03
B62D 3/12
A1
KSE (KOYO STEERING EUROPE(K.S.E.)
2 862 731
03 13877
26 11 03
* F16D 3/84
A1
KUBOTA CORP (KUBOTA CORPORATION)
2 862 480
04 11576
29 10 04
A1
LABLANCHY (LABLANCHY JEAN PIERRE)
2 862 528
03 13843
25 11 03
* A61H 39/00
A1
LABORATOIRE CL PONTS CHAUSSEES
(LABORATOIRE CENTRAL DES PONTS ET
CHAUSSEES Etablissement public à caractère administratif et technologique)
2 862 653
03 13783
25 11 03
* C08J 9/12
A1
LE TALLEC (LE TALLEC JEAN MICHEL)
2 862 691
03 13824
25 11 03
* E05C 9/00
A3
LEE (LEE WEN SUNG)
2 862 743
04 12328
19 11 04
* 21 11 03
21 11 03
20 11 03
JP
JP
US
* E02F 5/32
* A01D 43/063
* F21L 13/06
A1
* LEGRAND (LEGRAND Société anonyme,
LEGRAND SNC)
2 862 817
03 13887
26 11 03
* H02H 3/02
A1
* LEGRAND SNC (LEGRAND SNC) voir
LEGRAND
2 862 817
03 13887
26 11 03
* H02H 3/02
A1
LEMARQUAND (LEMARQUAND JOSETTE)
2 862 774
03 13764
21 11 03
G06F 1/16
A1
LESPINASSE (LESPINASSE JEAN FRANCOIS)
2 862 478
03 13657
21 11 03
* A01B 75/00
208
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/21
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
Classement
principal
A1
LG PHILIPS LCD CO LTD (LG. PHILIPS
LCD CO.,LTD.)
2 862 769
04 12118
16 11 04
26 11 03
KR
G02F 1/1368
A1
LINDE AG (LINDE AKTIENGESELLSCHAFT)
2 862 736
04 52754
25 11 04
26 11 03
DE
* F16J 15/52
A1
LINDE AG (LINDE AKTIENGESELLSCHAFT)
2 862 737
04 52755
25 11 04
26 11 03
DE
* F16J 15/52
A3
LIU (LIU WEN PIN)
2 862 568
03 13860
26 11 03
B60B 1/04
A1
LOOK FIXATIONS SA (LOOK FIXATIONS SA
Société anonyme)
2 862 546
03 13602
20 11 03
A63C 9/084
2 862 631
03 13727
24 11 03
* C01F 17/00
A1
* LYON INSTITUT NAL SCIENCES APPLIQ
(INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES
APPLIQUEES DE LYON) voir BERNARD
LYON I UNIVERSITE CLAUDE
A1
MAEC (MANUFACTURE D’APPAREILLAGE
ELECTRIQUE DE CAHORS MAEC Société
anonyme)
2 862 554
03 13678
21 11 03
* B25B 7/12
A1
MAERTEN (MAERTEN MICHEL GILBERT)
2 862 621
03 13655
21 11 03
* B65D 75/20
A1
MALEK (MALEK PIERRE)
2 862 618
03 13748
24 11 03
* B65D 43/02
A1
MALEK (MALEK PIERRE)
2 862 619
03 13747
24 11 03
* B65D 43/16
A1
* MALIQUE (MALIQUE JEAN LOUIS, REYNAUD ALAIN)
2 862 492
04 06683
21 06 04
A23L 1/216
A1
* MANENT (MANENT DENIS) voir FOUBERT
2 862 627
03 13852
26 11 03
* B66C 1/62
A1
* MANENT (MANENT DENIS) voir FOUBERT
2 862 628
03 13855
26 11 03
* B66C 1/62
* A41D 1/08
A1
MANIGUET (MANIGUET THIERRY)
2 862 494
03 13720
24 11 03
A1
MANN HUMMEL GMBH (MANN + HUMMEL
GMBH)
2 862 576
04 52650
17 11 04
A1
MARIE SURGELES (MARIE SURGELES)
2 862 491
03 13878
25 11 03
A23L 1/025
A1
* MASSOULIER (MASSOULIER CHRISTOPHE) voir COLOMBIER
2 862 506
03 13870
26 11 03
* A47F 5/05
A1
* MATIERES NUCLEAIRES CIE GENERALE
(COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES
NUCLEAIRES) voir CEA
2 862 804
03 50866
20 11 03
* G21C 19/46
22 11 03
24 10 03
DE
FR
B60K 13/02
A1
MECAPLAST (MECAPLAST)
2 862 583
04 11363
25 10 04
* B60R 5/04
A1
MEDIALIVE (MEDIALIVE)
2 862 835
03 50895
24 11 03
* H04N 7/08
A1
MERCK SANTE (MERCK SANTE Société par
actions simplifiée)
2 862 645
03 13612
20 11 03
* C07D 333/64
A1
MERCK SANTE (MERCK SANTE Société par
2 862 646
03 13615
20 11 03
* C07D 333/64
A1
METZELER AUTOMOTIVE PROFILE SYSTE
(METZELER AUTOMOTIVE PROFILE SYSTEMS TRANSIERES SA Société anonyme)
2 862 574
03 13803
25 11 03
B60J 10/00
A1
MICROCAR (MICROCAR Société par actions
simplifiée)
2 862 596
03 13652
21 11 03
B62D 21/15
A1
MILON ETS (ETS MILON Société à responsabilité limitée)
2 862 726
03 13802
25 11 03
* F16B 5/00
A1
* MOINON (MOINON OLIVIER) voir VALENTIN
2 862 504
03 13867
26 11 03
* A47F 5/00
A1
MONARD (MONARD DIDIER)
2 862 500
03 13609
20 11 03
A47C 1/032
A1
MONDELIN SA ROGER (ROGER MONDELIN SA Société anonyme)
2 862 682
03 14096
26 11 03
E04F 21/18
A1
NACCACHE (NACCACHE BECHARA)
2 862 522
03 13637
21 11 03
A61C 19/04
A1
NEC TECHNOLOGIES UK LTD (NEC TECHNOLOGIES (UK) LTD)
2 862 837
03 50867
20 11 03
H04Q 7/32
A1
NEC TECHNOLOGIES UK LTD (NEC TECHNOLOGIES (UK) LTD)
2 862 838
03 50869
20 11 03
H04Q 7/32
A1
NEOPOST INDUSTRIE (NEOPOST INDUSTRIE Société anonyme)
2 862 564
03 13573
20 11 03
* B41L 45/00
BOPI 05/21
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
209
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
NEOPOST INDUSTRIE (NEOPOST INDUSTRIE Société anonyme)
2 862 626
03 13711
24 11 03
* B65H 9/10
A1
OPUS 69 (OPUS 69 Société à responsabilité
limitée)
2 862 511
03 13806
25 11 03
* A47J 36/02
A1
OPUS 69 (OPUS 69 Société à responsabilité
limitée)
2 862 512
04 04830
05 05 04
A1
OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 862 529
03 13631
21 11 03
* A61K 7/11
A1
2 862 530
03 50883
21 11 03
A61K 7/13
A1
2 862 531
03 50884
21 11 03
A61K 7/13
A1
2 862 532
03 50885
21 11 03
A61K 7/13
A1
2 862 533
03 13662
21 11 03
A61K 7/48
A1
2 862 534
03 50916
26 11 03
* A61K 7/48
A1
2 862 622
03 13753
24 11 03
B65D 83/08
A1
2 862 623
03 50898
25 11 03
* B65D 83/48
A1
2 862 640
03 50899
25 11 03
* C07C 255/40
A1
2 862 641
03 50900
25 11 03
* C07C 255/40
A1
2 862 642
03 50870
20 11 03
* C07D 207/448
A1
2 862 643
04 08987
19 08 04
A1
OTOR (OTOR Société anonyme)
2 862 615
03 13845
25 11 03
* B65D 21/032
A1
PASTEUR INSTITUT (INSTITUT PASTEUR)
2 862 659
03 13687
21 11 03
* C12N 15/31
A1
PASTEUR UNIVERSITE LOUIS (UNIVERSITE LOUIS PASTEUR)
2 862 660
03 13736
24 11 03
* C12N 15/74
A1
PB LEG FLOQUA (P.B.LEG-FLOQUA
Société anonyme)
2 862 613
03 13814
25 11 03
* B65B 27/10
A1
PELLENC (PELLENC Société anonyme)
2 862 558
03 13608
20 11 03
* B26B 15/00
A1
PELLENC (PELLENC Société anonyme)
2 862 813
03 13570
20 11 03
* H01M 10/44
A1
PERCHAT (PERCHAT ALAIN)
2 862 486
03 13838
24 11 03
* A01G 9/12
A1
PERCHAT (PERCHAT ALAIN)
2 862 487
03 13762
21 11 03
* A01G 13/02
A1
PEROUSE PLASTIE (PEROUSE PLASTIE
2 862 523
03 13613
20 11 03
A61F 2/12
A1
* PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA)
voir INSTITUT FRANCAIS PETROLE
2 862 701
03 13835
24 11 03
* F01N 3/023
A1
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA)
voir INSTITUT FRANCAIS PETROLE
2 862 708
03 13832
24 11 03
* F01N 11/00
A1
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 862 577
03 13830
25 11 03
* B60K 37/00
A1
Société anonyme)
2 862 702
03 13825
25 11 03
* F01N 3/18
A1
Société anonyme)
2 862 703
03 13827
25 11 03
* F01N 3/18
A1
Société anonyme)
2 862 704
03 13828
25 11 03
* F01N 3/18
A1
Société anonyme)
2 862 705
03 13826
25 11 03
* F01N 9/00
A1
Société anonyme, DELPHI TECHNOLOGIES
INCORPORATED)
2 862 711
03 13755
24 11 03
F02B 77/08
25 11 03
20 11 03
FR
FR
* A47J 36/02
* C07D 207/448
210
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/21
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
Société anonyme)
2 862 715
03 13732
24 11 03
* F02D 43/00
A1
PEUGEOT MOTOCYCLES (PEUGEOT
MOTOCYCLES Société anonyme)
2 862 601
03 13622
20 11 03
* B62K 21/16
A1
PISCINE EQUIPEMENT FINANCIERE
(FINANCIERE PISCINE EQUIPEMENT
2 862 686
03 13895
26 11 03
E04H 4/08
2 862 563
03 50891
24 11 03
* B41J 2/01
A1
* POITIERS UNIVERSITE (UNIVERSITE DE
POITIERS) voir CNRS
A1
POUSSIN (POUSSIN BERNARD)
2 862 625
03 13771
25 11 03
B65G 69/02
A1
PRAGMA (PRAGMA Société par actions simplifiée)
2 862 616
03 07981
01 07 03
* B65D 33/14
A1
PRAGMA (PRAGMA Société par actions simplifiée)
2 862 617
03 09520
01 08 03
A1
PRE (PRE MARCEL JULIEN)
2 862 599
03 13632
21 11 03
A1
PRE (PRE MARCEL JULIEN)
2 862 600
03 14221
04 12 03
A1
PROMAIGA (PROMAIGA Société anonyme)
2 862 633
03 13628
21 11 03
* C02F 1/48
A1
PROSODIE (PROSODIE Société anonyme)
2 862 782
03 50914
26 11 03
* G06F 17/60
A1
RANGEARD (RANGEARD PATRICK)
2 862 479
03 13856
26 11 03
* A01C 1/00
A1
REMY INC (REMY,INC.)
2 862 720
04 12041
12 11 04
A1
RENAULT SAS (RENAULT S.A.S Société par
2 862 547
03 13804
25 11 03
* B01D 51/00
A1
2 862 552
03 50915
26 11 03
* B23K 26/16
A1
2 862 575
03 13735
24 11 03
* B60K 6/04
A1
2 862 579
03 13722
24 11 03
B60N 2/62
A1
2 862 580
03 13717
24 11 03
* B60N 3/00
A1
2 862 581
03 13724
24 11 03
* B60N 3/00
A1
2 862 585
03 13682
21 11 03
* B60R 9/05
A1
2 862 591
03 13681
21 11 03
* B60T 7/10
A1
2 862 630
03 13831
25 11 03
* C01B 3/00
A1
2 862 700
03 50897
25 11 03
F01M 5/02
A1
2 862 717
03 13634
21 11 03
* F02M 61/14
A1
2 862 727
03 05332
30 04 03
* F16B 5/02
A1
2 862 728
03 06729
04 06 03
A1
2 862 771
03 13737
24 11 03
* G05D 16/16
A1
2 862 811
03 13603
20 11 03
* H01M 8/04
A1
2 862 812
03 13829
25 11 03
* H01M 8/04
A1
RESCOLL (SOCIETE RESCOLL Société à
2 862 652
03 50890
24 11 03
* C08J 3/075
01 07 03
FR
* B65D 33/14
* B62J 11/00
21 11 03
11 11 03
30 04 03
FR
US
FR
* B62J 11/00
* F02N 11/00
* F16B 5/02
BOPI 05/21
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
211
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
REXAM PHARMA (REXAM PHARMA Société
2 862 620
03 13759
24 11 03
* B65D 50/00
A1
* REYNAUD (REYNAUD ALAIN) voir MALIQUE
2 862 492
04 06683
21 06 04
A23L 1/216
A1
* RHODIA CONSUMER SPECIALTIES LTD
(RHODIA CONSUMER SPECIALTIES LTD,
SCIENTIFIQUE CNRS)
2 862 650
03 13751
24 11 03
* C08G 79/02
A1
(RHODIA CONSUMER SPECIALTIES LTD,
SCIENTIFIQUE CNRS)
2 862 651
03 13752
24 11 03
* C08G 79/02
A1
RHODIA INDUSTRIAL YARNS AG (RHODIA
INDUSTRIAL YARNS AG)
2 862 665
03 13865
26 11 03
* D06M 15/21
A1
ROBOTIC (ROBOTIC Société anonyme)
2 862 556
03 08886
18 07 03
B25H 7/04
A1
ROBOTIC (ROBOTIC Société anonyme)
2 862 557
04 03357
31 03 04
A1
ROPART (ROPART JEAN FRANCOIS)
2 862 604
03 13590
20 11 03
B63B 43/16
A1
ROQUETTE FRERES (ROQUETTE FRERES
Société anonyme)
2 862 654
03 13604
20 11 03
* C08L 3/02
A1
ROS (ROS FRANCOIS)
2 862 678
03 13812
25 11 03
E04F 11/06
A1
ROS (ROS FRANCOIS)
2 862 679
04 09011
20 08 04
A1
S N BAR PLUS (S.N. BAR PLUS Société par
2 862 503
03 13672
21 11 03
* A47C 31/00
A1
* SABATIER TOULOUSE III UNIVERSITE
(UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE
III Etablissement public à caractère scientifique et culturel, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS)
2 862 797
03 13607
20 11 03
* G09B 21/00
18 07 03
* 25 11 03
FR
FR
B25H 7/04
* E04F 11/06
A1
SABOURAIN (SABOURAIN HENRI)
2 862 483
03 50889
24 11 03
* A01G 3/00
A1
SAGEM SA (SAGEM SA Société anonyme)
2 862 735
03 50913
25 11 03
* F16H 7/12
A1
2 862 826
03 13892
26 11 03
* H04L 9/32
A1
2 862 831
03 50876
21 11 03
H04M 1/02
A1
2 862 832
03 50863
20 11 03
H04M 11/00
A1
2 862 834
03 13837
25 11 03
H04N 5/74
A1
2 862 839
03 13585
20 11 03
* H05K 7/20
A1
* SAINT GOBAIN ISOVER (SAINT-GOBAIN
ISOVER Société anonyme, SAINT GOBAIN
SEVA)
2 862 662
03 13890
26 11 03
* C22C 19/07
A1
SAINT GOBAIN PAM (SAINT-GOBAIN PAM
Société anonyme)
2 862 676
03 13685
21 11 03
* E03F 5/04
2 862 662
03 13890
26 11 03
* C22C 19/07
A1
* SAINT GOBAIN SEVA (SAINT GOBAIN
SEVA) voir SAINT GOBAIN ISOVER
A1
SAINT GOBAIN STRADAL (SAINT GOBAIN
STRADAL Société anonyme)
2 862 673
03 13675
21 11 03
* E01F 15/08
A1
SAINT GOBAIN VETROTEX FRANCE SA
(SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE S.A.
Société anonyme)
2 862 636
03 13857
26 11 03
* C03C 25/64
A1
* SALEM (SALEM MARIE FRANCOISE) voir
TRIBUIANI
2 862 605
03 13792
25 11 03
* B63C 11/12
A1
SALOMON SA (SALOMON SA Société anonyme)
2 862 545
03 13709
24 11 03
A63C 9/00
A1
SALVADOR (SALVADOR JEAN EMILE)
2 862 497
03 13578
20 11 03
A45C 13/36
A1
SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD (SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD)
2 862 801
04 11919
09 11 04
24 11 03
KR
G11B 9/00
A1
2 862 802
04 12418
23 11 04
24 11 03
KR
* G11C 11/22
212
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/21
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
25 11 03
KR
Classement
principal
A1
2 862 836
04 12516
25 11 04
A1
SANCHEZ GOMEZ (SANCHEZ GOMEZ
GINES)
2 862 762
03 13963
26 11 03
A1
SARTORIUS AG (SARTORIUS AG Aktiengesellschaft)
2 862 658
04 09183
30 08 04
A1
SC (SC SWISS COSMETOLOGIE SARL)
2 862 549
03 13842
25 11 03
A1
SCHLUMBERGER SERVICES PETROLIERS
(SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme)
2 862 696
04 52676
18 11 04
* 20 11 03
US
* E21B 47/00
A1
2 862 697
04 52745
24 11 04
24 11 03
US
* E21B 47/01
A1
2 862 698
04 10859
14 10 04
* 15 10 03
US
E21B 47/12
A1
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
2 862 810
03 13651
21 11 03
A1
SCHOTT AG (SCHOTT AG Sociedad anonima)
2 862 635
04 12105
16 11 04
26 11 03
DE
* C03C 17/00
A1
SCHOTT AG (SCHOTT AG Sociedad anonima)
2 862 766
04 12303
19 11 04
21 11 03
DE
* G02B 3/02
A1
SEB SA (SEB SA Société anonyme)
2 862 514
03 13571
20 11 03
* A47L 9/02
A1
SEBIA (SEBIA Société anonyme)
2 862 656
03 13894
26 11 03
* C09B 67/36
A1
SEDAT (SEDAT Société anonyme)
2 862 542
03 13757
24 11 03
* A61M 5/32
A1
SEDERE (SEDERE)
2 862 759
03 13706
24 11 03
G01N 30/26
A1
SEIGNEZ (SEIGNEZ MARIA)
2 862 526
03 13610
20 11 03
A61F 5/44
A1
SIEMENS AG (SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT)
2 862 571
04 11922
09 11 04
11 11 03
DE
* B60C 23/04
A1
SIEMENS AG (SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT)
2 862 819
04 12135
16 11 04
20 11 03
DE
* H02K 21/28
A1
SIMOP (SIMOP Société anonyme)
2 862 632
03 13796
25 11 03
* C02F 1/40
A1
SKF INDUSTRIE SPA (SKF INDUSTRIE SPA
Sociéta per azioni)
2 862 570
03 13670
21 11 03
* B60B 35/02
A1
SMURFIT SOCAR (SMURFIT SOCAR
Société anonyme)
2 862 508
03 13583
20 11 03
* A47F 10/02
2 862 798
03 13640
21 11 03
* G10K 11/172
A1
* SNECMA MOTEURS (SNECMA MOTEURS
Société anonyme, ATECA)
* H04N 7/52
G01S 5/14
21 11 03
DE
* C12G 3/00
* B05B 9/04
* H01H 27/00
A1
SNECMA PROPULSION SOLIDE (SNECMA
PROPULSION SOLIDE Société anonyme)
2 862 749
03 13639
21 11 03
* F42B 3/04
A1
SNR ROULEMENTS (SNR ROULEMENTS
Société anonyme)
2 862 609
03 13679
21 11 03
B64C 11/06
A1
Société anonyme)
2 862 751
03 50879
21 11 03
* G01D 5/12
A1
Société anonyme)
2 862 752
03 50880
21 11 03
* G01D 5/12
A1
Société anonyme)
2 862 822
03 50881
21 11 03
* H04B 1/59
A1
SOLTEK COMPUTER INC (SOLTEK COMPUTER INC)
2 862 807
04 51522
13 07 04
A1
SOLVAY SA (SOLVAY SA Société anonyme
belge)
2 862 644
03 13625
20 11 03
* C07D 303/08
A1
SOLYD (SOLYD Société anonyme)
2 862 753
03 13601
20 11 03
* G01F 15/18
A1
SOUSLIKOFF CIE (SOUSLIKOFF ET CIE
2 862 482
03 50878
21 11 03
* A01D 90/00
26 11 03
T
W
* H01H 13/14
BOPI 05/21
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
213
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme)
2 862 629
03 50910
25 11 03
* B81B 7/02
A1
* STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE)
2 862 806
03 50911
25 11 03
* H01G 7/00
A1
TAUPIN (TAUPIN ERIC ROBERT)
2 862 572
03 13776
25 11 03
B60C 29/06
A1
THALES (THALES Société anonyme)
2 862 748
03 13818
25 11 03
F41G 5/18
A1
2 862 761
03 13820
25 11 03
G01P 15/125
A1
2 862 764
03 13663
21 11 03
* G01S 17/58
A1
2 862 780
03 13819
25 11 03
G06F 17/28
A1
THOMSON LICENSING SA (THOMSON
LICENSING S.A. Société anonyme)
2 862 814
04 00138
06 01 04
A1
TOLLARD (TOLLARD ALAIN MARIE JEAN)
2 862 527
03 13566
20 11 03
A1
TOYOTA JIDOSHA KK (TOYOTA JIDOSHA
KABUSHIKI KAISHA)
2 862 712
04 12483
24 11 04
26 11 03
JP
* F02D 19/08
A1
TOYOTA JIDOSHA KK (TOYOTA JIDOSHA
KABUSHIKI KAISHA)
2 862 716
04 11838
05 11 04
12 11 03
JP
F02M 27/02
A1
TRANSACTIONS IMMOB STE RHODANIENN (SARL SOCIETE RHODANIENNE DE
TRANSACTIONS IMMOBILIERES Société à
2 862 639
03 13815
25 11 03
* C07C 39/19
A1
TRESSE (TRESSE NICOLAS)
2 862 490
03 13646
21 11 03
A21C 3/02
2 862 605
03 13792
25 11 03
* B63C 11/12
2 862 624
03 13888
26 11 03
* B65D 85/72
2 862 504
03 13867
26 11 03
* A47F 5/00
A1
A1
A1
* TRIBUIANI (TRIBUIANI SALVATORE,
SALEM MARIE FRANCOISE)
TRINCHE (TRINCHE VINCENT)
* VALENTIN (VALENTIN JEAN MARC, MOINON OLIVIER)
21 11 03
EP
H01Q 1/12
* A61G 7/12
A1
VALEO CLIMATISATION (VALEO CLIMATISATION Société anonyme)
2 862 573
03 13823
25 11 03
B60H 1/00
A1
2 862 739
03 13726
24 11 03
* F16L 21/08
A1
2 862 745
03 13779
25 11 03
* F25B 41/04
A1
VALEO EMBRAYAGES (VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée)
2 862 730
03 50896
24 11 03
* F16D 3/12
A1
VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR
(VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR Société par actions simplifiée)
2 862 721
03 12775
31 10 03
* F02N 15/00
A1
VALEO VISION (VALEO VISION Société anonyme)
2 862 582
03 13834
25 11 03
* B60Q 1/08
A1
VALEO VISION (VALEO VISION Société anonyme)
2 862 744
03 13650
21 11 03
* F21V 19/04
A1
VASLIN BUCHER (VASLIN BUCHER Société
anonyme)
2 862 562
03 13822
25 11 03
* B30B 15/32
A1
VASLIN BUCHER (VASLIN BUCHER Société
anonyme)
2 862 772
03 13821
25 11 03
* G05G 9/08
A1
VAUDET (VAUDET MURIELLE)
2 862 499
03 13669
21 11 03
* A46B 15/00
A1
VEDRENNE (VEDRENNE DANIEL)
2 862 507
03 50917
26 11 03
* A47F 7/16
A1
VEDRENNE (VEDRENNE DANIEL)
2 862 510
03 50918
26 11 03
A47H 13/00
A1
VISTEON GLOBAL TECHNOLOGIES INC
(VISTEON GLOBAL TECHNOLOGIES, INC.)
2 862 713
04 12474
24 11 04
26 11 03
US
* F02D 41/22
A1
VISTEON GLOBAL TECHNOLOGIES INC
(VISTEON GLOBAL TECHNOLOGIES, INC.)
2 862 818
04 12202
17 11 04
26 11 03
US
* H02K 3/12
A1
VOLKSWAGEN AG (VOLKSWAGEN
AKTIENGESELLSCHAFT)
2 862 699
04 12243
18 11 04
21 11 03
DE
* F01L 3/00
214
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/21
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
* 26 11 03
DE
Classement
principal
A1
VOLKSWAGEN AG (VOLKSWAGEN
AKTIENGESELLSCHAFT)
2 862 732
04 12515
25 11 04
A1
WAGON AUTOMOTIVE SNC (WAGON
AUTOMOTIVE SNC Société en nom collectif)
2 862 584
03 13742
24 11 03
B60R 9/045
A1
WAGON AUTOMOTIVE SNC (WAGON
AUTOMOTIVE SNC Société en nom collectif)
2 862 597
03 13744
24 11 03
* B62D 25/06
A1
WECOH ENGINEERING (WECOH ENGINEERING SA Société anonyme)
2 862 792
03 13866
26 11 03
* G06T 17/20
A1
ZEDEL (ZEDEL Société par actions simplifiée)
2 862 544
03 13721
24 11 03
A63B 29/08
A1
ZF FRIEDRICHSHAFEN AG (ZF FRIEDRICHSHAFEN AG Aktiengesellschaft)
2 862 734
04 12290
19 11 04
20 11 03
DE
F16D 48/08
* F16F 1/38
BOPI 05/21
215
1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classification
internationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices de
classification affectés à une même demande.
Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont classées dans l’ordre croissant des numéros de publication.
Nom du déposant : seul le premier nom figure.
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à ce
sujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signale
une demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ou
plusieurs classements additionnels.
BOPI 05/21
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
217
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A01B 21/08
2 862 477
03 50901
25 11 03
CHARPENTIER PIERRE
A1
* A01B 49/02
2 862 477
03 50901
25 11 03
CHARPENTIER PIERRE
A1
* A01B 63/10
2 862 675
04 12302
19 11 04
A1
* A01B 75/00
2 862 478
03 13657
21 11 03
LESPINASSE JEAN FRANCOIS
A1
* A01C 1/00
2 862 479
03 13856
26 11 03
RANGEARD PATRICK
A1
* A01D 43/063
2 862 480
04 11576
29 10 04
A1
A01D 46/28
2 862 481
03 13749
24 11 03
GREGOIRE Société par actions simplifiée
A1
* A01D 90/00
2 862 482
03 50878
21 11 03
SOUSLIKOFF ET CIE Société à responsabilité
limitée
A1
* A01D 90/06
2 862 482
03 50878
21 11 03
SOUSLIKOFF ET CIE Société à responsabilité
limitée
A1
* A01D 101/00
2 862 480
04 11576
29 10 04
A1
* A01F 25/00
2 862 613
03 13814
25 11 03
P.B.LEG-FLOQUA Société anonyme
A1
* A01G 1/00
2 862 479
03 13856
26 11 03
RANGEARD PATRICK
A1
* A01G 3/00
2 862 483
03 50889
24 11 03
SABOURAIN HENRI
A1
* A01G 9/00
2 862 484
03 50873
21 11 03
ARUBAUD GUY Société à responsabilité limitée
A1
* A01G 9/10
2 862 487
03 13762
21 11 03
PERCHAT ALAIN
A1
A01G 9/12
2 862 485
03 13673
21 11 03
CHANET GUY FRANCOIS
A1
* A01G 9/12
2 862 486
03 13838
24 11 03
PERCHAT ALAIN
A1
* A01G 13/02
2 862 487
03 13762
21 11 03
PERCHAT ALAIN
A1
* A01G 17/00
2 862 478
03 13657
21 11 03
LESPINASSE JEAN FRANCOIS
A1
* A01G 17/02
2 862 483
03 50889
24 11 03
SABOURAIN HENRI
A1
* A01G 17/04
2 862 486
03 13838
24 11 03
PERCHAT ALAIN
A1
A01K 1/01
2 862 488
03 13653
21 11 03
BM NORD ELEVAGE EQUIPEMENTS Société à
responsabilité limitée
A1
A01K 5/00
2 862 489
03 13778
25 11 03
ETABLISSEMENTS GABARD Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
A1
* A21B 3/15
2 862 511
03 13806
25 11 03
OPUS 69 Société à responsabilité limitée
A1
* A21B 3/15
2 862 512
04 04830
05 05 04
A1
* A21B 5/02
2 862 511
03 13806
25 11 03
A1
* A21B 5/02
2 862 512
04 04830
05 05 04
A1
* A21B 5/08
2 862 511
03 13806
25 11 03
A1
* A21B 5/08
2 862 512
04 04830
05 05 04
A1
A21C 3/02
2 862 490
03 13646
21 11 03
TRESSE NICOLAS
A1
A23L 1/025
2 862 491
03 13878
25 11 03
MARIE SURGELES
A1
A23L 1/216
2 862 492
04 06683
21 06 04
* MALIQUE JEAN LOUIS
A1
* A23N 15/00
2 862 479
03 13856
26 11 03
RANGEARD PATRICK
A1
* A23N 15/00
2 862 613
03 13814
25 11 03
A1
A23N 15/02
2 862 493
03 13750
24 11 03
GREGOIRE Société par actions simplifiée
A1
* A41D 1/08
2 862 494
03 13720
24 11 03
MANIGUET THIERRY
A1
* A41D 13/015
2 862 494
03 13720
24 11 03
MANIGUET THIERRY
A1
* A41D 15/00
2 862 494
03 13720
24 11 03
MANIGUET THIERRY
A3
* A43B 5/04
2 862 495
04 12110
15 11 04
20 11 03
IT
GARMONT S.R.L. Societa a responsabilita limitata
A3
* A43B 13/12
2 862 495
04 12110
15 11 04
20 11 03
IT
Date
* 21 11 03
21 11 03
21 11 03
25 11 03
Nom du déposant
Pays
JP
JP
JP
FR
KOMATSU LTD
KUBOTA CORPORATION
KUBOTA CORPORATION
25 11 03
FR
25 11 03
FR
218
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/21
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A3
* A43B 13/36
2 862 495
04 12110
15 11 04
A1
* A45C 3/00
2 862 496
03 13696
24 11 03
ASSOUTOVI AYAO
A1
A45C 13/36
2 862 497
03 13578
20 11 03
SALVADOR JEAN EMILE
A1
* A45D 24/42
2 862 499
03 13669
21 11 03
VAUDET MURIELLE
A1
* A45D 34/00
2 862 498
04 01559
17 02 04
A1
* A45D 34/02
2 862 623
03 50898
25 11 03
L’OREAL Société anonyme
A1
* A45F 3/10
2 862 496
03 13696
24 11 03
ASSOUTOVI AYAO
A1
* A45F 3/14
2 862 484
03 50873
21 11 03
ARUBAUD GUY Société à responsabilité limitée
A1
* A46B 15/00
2 862 499
03 13669
21 11 03
VAUDET MURIELLE
A1
* A46B 17/06
2 862 499
03 13669
21 11 03
VAUDET MURIELLE
A1
* A47B 55/00
2 862 504
03 13867
26 11 03
* VALENTIN JEAN MARC
A1
* A47B 57/00
2 862 504
03 13867
26 11 03
A1
* A47B 57/04
2 862 504
03 13867
26 11 03
A1
A47C 1/032
2 862 500
03 13609
20 11 03
MONARD DIDIER
A1
* A47C 21/00
2 862 503
03 13672
21 11 03
S.N. BAR PLUS Société par actions simplifiée
A1
A47C 21/04
2 862 501
03 13962
26 11 03
DELAHOUSSE ET FILS Société anonyme
A1
* A47C 23/00
2 862 729
03 13654
21 11 03
A1
A47C 23/06
2 862 502
03 13579
20 11 03
LITERIE DUVIVIER Société par actions simplifiée
A1
* A47C 23/06
2 862 503
03 13672
21 11 03
A1
* A47C 31/00
2 862 503
03 13672
21 11 03
A1
* A47F 1/18
2 862 508
03 13583
20 11 03
SMURFIT SOCAR Société anonyme
A1
* A47F 5/00
2 862 504
03 13867
26 11 03
A1
A47F 5/04
2 862 505
03 50912
25 11 03
A1
* A47F 5/05
2 862 506
03 13870
26 11 03
* COLOMBIER EMMANUEL
A1
* A47F 5/06
2 862 506
03 13870
26 11 03
A1
* A47F 7/16
2 862 507
03 50917
26 11 03
VEDRENNE DANIEL
A1
* A47F 10/02
2 862 508
03 13583
20 11 03
A1
* A47G 19/22
2 862 509
03 13686
21 11 03
BEDON JEAN FRANCOIS
A1
* A47G 25/14
2 862 507
03 50917
26 11 03
VEDRENNE DANIEL
A1
A47H 13/00
2 862 510
03 50918
26 11 03
VEDRENNE DANIEL
A1
* A47J 36/02
2 862 511
03 13806
25 11 03
A1
* A47J 36/02
2 862 512
04 04830
05 05 04
A1
* A47J 37/00
2 862 511
03 13806
25 11 03
A1
* A47J 37/00
2 862 512
04 04830
05 05 04
A1
A47K 3/28
2 862 513
03 13739
24 11 03
GUECHI KHEMISSI
A1
* A47K 3/30
2 862 549
03 13842
25 11 03
SC SWISS COSMETOLOGIE SARL
A1
* A47L 9/02
2 862 514
03 13571
20 11 03
SEB SA Société anonyme
A1
* A47L 9/06
2 862 514
03 13571
20 11 03
SEB SA Société anonyme
A1
A61B 3/032
2 862 515
03 13667
21 11 03
ESSILOR INTERNATIONAL - COMPAGNIE
GENERALE D’OPTIQUE Société anonyme
A1
* A61B 5/042
2 862 521
03 13719
24 11 03
CHACHQUES JUAN CARLOS
A1
* A61B 5/055
2 862 788
04 12533
25 11 04
Date
Pays
20 11 03
IT
26 11 03
KR
Nom du déposant
CDR CO LTD
* GHEZAIL FRED
SOCIETE DE CONSTRUCTION DE MATERIEL
AGRICOLE CHARLIER FILS Société anonyme
25 11 03
FR
25 11 03
26 11 03
FR
US
GE MEDICAL SYSTEMS GLOBAL TECHNOLOGY COMPANY, LLC.
BOPI 05/21
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
25 11 03
US
219
Nom du déposant
A1
A61B 6/00
2 862 516
04 10148
24 09 04
GENERAL ELECTRIC COMPANY
A1
* A61B 6/00
2 862 786
03 50882
21 11 03
A1
* A61B 6/00
2 862 788
04 12533
25 11 04
26 11 03
US
A1
* A61B 6/00
2 862 791
04 12465
24 11 04
25 11 03
US
A1
* A61B 6/03
2 862 789
04 12534
25 11 04
26 11 03
US
A1
* A61B 6/03
2 862 790
03 13787
25 11 03
A1
* A61B 6/04
2 862 519
04 09963
21 09 04
25 11 03
US
A1
A61B 8/00
2 862 517
04 12075
15 11 04
* 25 11 03
US
A1
A61B 8/00
2 862 518
04 12466
24 11 04
26 11 03
US
A1
* A61B 8/00
2 862 787
04 12312
19 11 04
25 11 03
US
A1
* A61B 8/08
2 862 519
04 09963
21 09 04
25 11 03
US
A1
A61B 8/13
2 862 520
04 12012
12 11 04
21 11 03
US
A1
* A61B 8/13
2 862 788
04 12533
25 11 04
26 11 03
US
A1
* A61B 18/14
2 862 521
03 13719
24 11 03
A1
* A61C 19/02
2 862 618
03 13748
24 11 03
MALEK PIERRE
A1
* A61C 19/02
2 862 619
03 13747
24 11 03
MALEK PIERRE
A1
A61C 19/04
2 862 522
03 13637
21 11 03
NACCACHE BECHARA
A1
A61F 2/12
2 862 523
03 13613
20 11 03
PEROUSE PLASTIE Société par actions simplifiée
A1
A61F 2/16
2 862 524
03 13668
21 11 03
DUVERT JACQUES
A1
A61F 5/00
2 862 525
03 13880
26 11 03
COMPAGNIE EUROPEENNE D’ETUDE ET DE
RECHERCHE DE DISPOSITIFS POUR
L’IMPLANTATION PAR LAPAROSCOPIE
Société anonyme
A1
A61F 5/44
2 862 526
03 13610
20 11 03
SEIGNEZ MARIA
A1
* A61G 7/12
2 862 527
03 13566
20 11 03
TOLLARD ALAIN MARIE JEAN
A1
* A61G 7/14
2 862 527
03 13566
20 11 03
TOLLARD ALAIN MARIE JEAN
A1
* A61H 39/00
2 862 528
03 13843
25 11 03
LABLANCHY JEAN PIERRE
A1
* A61J 1/05
2 862 620
03 13759
24 11 03
REXAM PHARMA Société par actions simplifiée
A1
* A61K 7/02
2 862 534
03 50916
26 11 03
A1
* A61K 7/02
2 862 640
03 50899
25 11 03
A1
* A61K 7/02
2 862 641
03 50900
25 11 03
A1
* A61K 7/031
2 862 534
03 50916
26 11 03
A1
* A61K 7/032
2 862 534
03 50916
26 11 03
A1
* A61K 7/035
2 862 534
03 50916
26 11 03
A1
* A61K 7/06
2 862 640
03 50899
25 11 03
A1
* A61K 7/06
2 862 641
03 50900
25 11 03
A1
* A61K 7/075
2 862 529
03 13631
21 11 03
A1
* A61K 7/11
2 862 529
03 13631
21 11 03
A1
A61K 7/13
2 862 530
03 50883
21 11 03
A1
A61K 7/13
2 862 531
03 50884
21 11 03
A1
A61K 7/13
2 862 532
03 50885
21 11 03
GE MEDICAL SYSTEMS Société en commandite
simple
220
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/21
Nature
du
document
Classement
principal
A1
◆ A61K 7/42
2 862 549
03 13842
25 11 03
A1
* A61K 7/42
2 862 640
03 50899
25 11 03
A1
* A61K 7/42
2 862 641
03 50900
25 11 03
A1
A61K 7/48
2 862 533
03 13662
21 11 03
A1
* A61K 7/48
2 862 534
03 50916
26 11 03
A1
* A61K 7/48
2 862 642
03 50870
20 11 03
A1
* A61K 7/48
2 862 643
04 08987
19 08 04
A1
* A61K 9/08
2 862 535
03 50888
21 11 03
FLAMEL TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* A61K 9/12
2 862 540
03 13660
21 11 03
GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENT
Société en nom collectif
A1
* A61K 9/14
2 862 535
03 50888
21 11 03
A1
* A61K 9/14
2 862 536
03 50887
21 11 03
A1
* A61K 9/36
2 862 654
03 13604
20 11 03
ROQUETTE FRERES Société anonyme
A1
* A61K 9/48
2 862 654
03 13604
20 11 03
A1
* A61K 31/13
2 862 537
03 13664
21 11 03
A1
* A61K 31/165
2 862 538
03 13666
21 11 03
A1
* A61K 31/167
2 862 539
03 13665
21 11 03
A1
* A61K 31/337
2 862 649
03 13873
26 11 03
SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à
caractère scientifique et technologique
A1
* A61K 31/343
2 862 645
03 13612
20 11 03
MERCK SANTE Société par actions simplifiée
A1
* A61K 31/343
2 862 646
03 13615
20 11 03
A1
* A61K 31/381
2 862 645
03 13612
20 11 03
A1
* A61K 31/381
2 862 646
03 13615
20 11 03
A1
* A61K 31/415
2 862 647
03 13775
25 11 03
AVENTIS PHARMA SA Société anonyme
A1
* A61K 31/4155
2 862 647
03 13775
25 11 03
A1
* A61K 31/59
2 862 540
03 13660
21 11 03
A1
* A61K 38/00
2 862 535
03 50888
21 11 03
A1
* A61K 38/20
2 862 535
03 50888
21 11 03
A1
* A61K 38/20
2 862 535
03 50888
21 11 03
A1
* A61K 38/20
2 862 536
03 50887
21 11 03
A1
* A61K 38/21
2 862 536
03 50887
21 11 03
A1
* A61K 39/02
2 862 659
03 13687
21 11 03
INSTITUT PASTEUR
A1
* A61K 39/29
2 862 648
03 13649
21 11 03
BIOMERIEUX Société anonyme
A1
* A61K 39/395
2 862 648
03 13649
21 11 03
A1
* A61K 39/395
2 862 659
03 13687
21 11 03
INSTITUT PASTEUR
A1
* A61K 47/02
2 862 540
03 13660
21 11 03
A1
* A61K 47/42
2 862 536
03 50887
21 11 03
A1
* A61K 47/48
2 862 541
03 50886
21 11 03
A1
* A61K 47/48
2 862 649
03 13873
26 11 03
A1
* A61K 48/00
2 862 648
03 13649
21 11 03
Date
20 11 03
Nom du déposant
Pays
FR
BOPI 05/21
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
221
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61K 48/00
2 862 659
03 13687
21 11 03
INSTITUT PASTEUR
A1
* A61M 5/14
2 862 521
03 13719
24 11 03
A1
* A61M 5/24
2 862 542
03 13757
24 11 03
SEDAT Société anonyme
A1
* A61M 5/32
2 862 542
03 13757
24 11 03
SEDAT Société anonyme
A1
* A61M 25/04
2 862 521
03 13719
24 11 03
A1
* A61N 1/365
2 862 543
03 13629
21 11 03
ELA MEDICAL Société anonyme
A1
* A61N 1/39
2 862 543
03 13629
21 11 03
ELA MEDICAL Société anonyme
A1
* A61N 7/00
2 862 528
03 13843
25 11 03
LABLANCHY JEAN PIERRE
A1
* A61P 1/00
2 862 647
03 13775
25 11 03
A1
* A61P 3/00
2 862 645
03 13612
20 11 03
A1
* A61P 3/00
2 862 646
03 13615
20 11 03
A1
* A61P 3/10
2 862 645
03 13612
20 11 03
A1
* A61P 3/10
2 862 646
03 13615
20 11 03
A1
* A61P 5/00
2 862 647
03 13775
25 11 03
A1
* A61P 9/00
2 862 540
03 13660
21 11 03
A1
* A61P 9/10
2 862 645
03 13612
20 11 03
A1
* A61P 9/10
2 862 646
03 13615
20 11 03
A1
* A61P 9/12
2 862 645
03 13612
20 11 03
A1
* A61P 9/12
2 862 646
03 13615
20 11 03
A1
* A61P 17/00
2 862 537
03 13664
21 11 03
A1
* A61P 17/00
2 862 538
03 13666
21 11 03
A1
* A61P 17/00
2 862 539
03 13665
21 11 03
A1
* A61P 17/00
2 862 540
03 13660
21 11 03
A1
* A61P 17/10
2 862 647
03 13775
25 11 03
A1
* A61P 19/00
2 862 540
03 13660
21 11 03
A1
* A61P 25/00
2 862 647
03 13775
25 11 03
A1
* A61P 25/02
2 862 645
03 13612
20 11 03
A1
* A61P 25/02
2 862 646
03 13615
20 11 03
A1
* A61P 27/02
2 862 645
03 13612
20 11 03
A1
* A61P 27/02
2 862 646
03 13615
20 11 03
A1
* A61P 31/04
2 862 659
03 13687
21 11 03
INSTITUT PASTEUR
A1
* A61P 31/14
2 862 648
03 13649
21 11 03
A1
* A61P 35/00
2 862 540
03 13660
21 11 03
A1
* A61P 35/00
2 862 541
03 50886
21 11 03
A1
* A61P 35/00
2 862 649
03 13873
26 11 03
A1
* A61P 37/00
2 862 540
03 13660
21 11 03
A1
A63B 29/08
2 862 544
03 13721
24 11 03
ZEDEL Société par actions simplifiée
A1
* A63B 33/00
2 862 605
03 13792
25 11 03
Date
Nom du déposant
Pays
* TRIBUIANI SALVATORE
222
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/21
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
A63C 9/00
2 862 545
03 13709
24 11 03
SALOMON SA Société anonyme
A1
A63C 9/084
2 862 546
03 13602
20 11 03
LOOK FIXATIONS SA Société anonyme
A1
* B01D 21/28
2 862 729
03 13654
21 11 03
A1
* B01D 35/18
2 862 547
03 13804
25 11 03
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* B01D 51/00
2 862 547
03 13804
25 11 03
A1
* B01D 53/00
2 862 630
03 13831
25 11 03
A1
* B01D 53/56
2 862 547
03 13804
25 11 03
A1
* B01D 53/90
2 862 706
04 52491
02 11 04
04 11 03
DE
ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung
A1
* B01D 53/94
2 862 706
04 52491
02 11 04
04 11 03
DE
A1
* B01D 53/96
2 862 547
03 13804
25 11 03
A1
* B01D 61/14
2 862 658
04 09183
30 08 04
21 11 03
DE
SARTORIUS AG Aktiengesellschaft
A1
* B01D 71/12
2 862 658
04 09183
30 08 04
21 11 03
DE
A1
* B01F 3/08
2 862 653
03 13783
25 11 03
A1
* B01J 13/00
2 862 631
03 13727
24 11 03
* UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I
A1
* B01J 13/04
2 862 631
03 13727
24 11 03
A1
* B01J 23/96
2 862 548
03 13594
20 11 03
EUROPEENNE DE RETRAITEMENT DE CATALYSEURS EURECAT Organisme professionnel
A1
* B01J 23/96
2 862 548
03 13594
20 11 03
A1
* B01J 38/30
2 862 548
03 13594
20 11 03
A1
* B01J 38/44
2 862 548
03 13594
20 11 03
A1
* B01J 103/56
2 862 548
03 13594
20 11 03
A1
* B01J 103/66
2 862 548
03 13594
20 11 03
A1
* B01J 105/84
2 862 548
03 13594
20 11 03
A1
* B03C 1/032
2 862 633
03 13628
21 11 03
PROMAIGA Société anonyme
A1
* B05B 1/32
2 862 623
03 50898
25 11 03
A1
* B05B 9/04
2 862 549
03 13842
25 11 03
A1
* B05B 11/02
2 862 498
04 01559
17 02 04
A1
* B05B 11/06
2 862 623
03 50898
25 11 03
A1
* B05B 15/12
2 862 549
03 13842
25 11 03
A1
* B09B 3/00
2 862 550
03 13647
21 11 03
BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES
ET MINIERES BRGM Etablissement public à
caractère industriel et commercial
A1
* B09B 3/00
2 862 669
03 13683
21 11 03
FAMARO Société anonyme
A1
* B22F 5/10
2 862 551
03 13684
21 11 03
ATECA Société par actions simplifiée
A1
* B23K 26/16
2 862 552
03 50915
26 11 03
A1
* B23K 26/18
2 862 552
03 50915
26 11 03
A1
* B23P 23/06
2 862 553
03 13859
26 11 03
ABB MC Société par actions simplifiée
A1
* B25B 7/12
2 862 554
03 13678
21 11 03
MANUFACTURE D’APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS MAEC Société anonyme
A1
* B25B 13/50
2 862 554
03 13678
21 11 03
MANUFACTURE D’APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS MAEC Société anonyme
* GHEZAIL FRED
LABORATOIRE CENTRAL DES PONTS ET
CHAUSSEES Etablissement public à caractère
administratif et technologique
26 11 03
KR
CDR CO LTD
BOPI 05/21
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
223
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
26 11 03
DE
Nom du déposant
A1
B25C 1/08
2 862 555
04 52759
25 11 04
HILTI AKTIENGESELLSCHAFT
A1
B25H 7/04
2 862 556
03 08886
18 07 03
A1
B25H 7/04
2 862 557
04 03357
31 03 04
A1
* B25J 18/04
2 862 553
03 13859
26 11 03
ABB MC Société par actions simplifiée
A1
* B26B 15/00
2 862 558
03 13608
20 11 03
PELLENC Société anonyme
A1
* B29C 45/14
2 862 559
03 13740
24 11 03
CF GOMMA SPA
A1
* B29C 51/20
2 862 560
04 04180
20 04 04
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B29C 51/34
2 862 560
04 04180
20 04 04
nom collectif
A3
* B29C 70/22
2 862 561
03 04855
17 04 03
COMBEAU PHILIPPE
A1
* B29C 70/76
2 862 559
03 13740
24 11 03
CF GOMMA SPA
A3
* B29D 22/02
2 862 561
03 04855
17 04 03
COMBEAU PHILIPPE
A3
* B29D 31/51
2 862 495
04 12110
15 11 04
20 11 03
IT
A3
* B29D 31/515
2 862 495
04 12110
15 11 04
20 11 03
IT
A1
* B30B 9/22
2 862 562
03 13822
25 11 03
VASLIN BUCHER Société anonyme
A1
* B30B 15/06
2 862 565
03 13627
21 11 03
BESUELLE PAUL
A1
* B30B 15/08
2 862 565
03 13627
21 11 03
BESUELLE PAUL
A1
* B30B 15/32
2 862 562
03 13822
25 11 03
A1
* B31D 1/00
2 862 783
03 13715
24 11 03
EURO CLIMAT Société anonyme
A1
* B32B 3/20
2 862 551
03 13684
21 11 03
A1
* B32B 3/20
2 862 798
03 13640
21 11 03
A1
* B32B 15/00
2 862 511
03 13806
25 11 03
A1
* B32B 15/00
2 862 512
04 04830
05 05 04
A1
* B32B 31/04
2 862 798
03 13640
21 11 03
* SNECMA MOTEURS Société anonyme
A1
* B41J 2/01
2 862 563
03 50891
24 11 03
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
A1
* B41J 2/01
2 862 668
03 13700
24 11 03
HONNORAT RECHERCHES & SERVICES
A1
* B41J 2/035
2 862 657
03 50877
21 11 03
IMAJE SA Société anonyme
A1
* B41J 3/407
2 862 563
03 50891
24 11 03
A1
* B41J 3/407
2 862 657
03 50877
21 11 03
A1
* B41L 45/00
2 862 564
03 13573
20 11 03
NEOPOST INDUSTRIE Société anonyme
A1
* B42C 5/02
2 862 565
03 13627
21 11 03
BESUELLE PAUL
A1
* B42C 5/04
2 862 565
03 13627
21 11 03
BESUELLE PAUL
A1
* B42C 13/00
2 862 565
03 13627
21 11 03
BESUELLE PAUL
A1
B44C 1/10
2 862 566
03 07627
24 06 03
CLAVEAU BERNARD
A1
B44C 1/10
2 862 567
03 12632
29 10 03
A3
B60B 1/04
2 862 568
03 13860
26 11 03
LIU WEN PIN
A1
* B60B 27/02
2 862 570
03 13670
21 11 03
SKF INDUSTRIE SPA Sociéta per azioni
A1
B60B 33/00
2 862 569
03 13623
21 11 03
BRUANDET SA Société anonyme
A1
* B60B 35/02
2 862 570
03 13670
21 11 03
A1
* B60C 23/00
2 862 570
03 13670
21 11 03
ROBOTIC Société anonyme
18 07 03
FR
ROBOTIC Société anonyme
25 11 03
FR
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
24 06 03
FR
CLAVEAU BERNARD
224
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/21
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B60C 23/00
2 862 751
03 50879
21 11 03
A1
* B60C 23/04
2 862 571
04 11922
09 11 04
A1
* B60C 23/04
2 862 752
03 50880
21 11 03
SNR ROULEMENTS Société anonyme
A1
* B60C 23/04
2 862 822
03 50881
21 11 03
A1
* B60C 23/06
2 862 571
04 11922
09 11 04
A1
B60C 29/06
2 862 572
03 13776
25 11 03
TAUPIN ERIC ROBERT
A1
* B60G 7/00
2 862 559
03 13740
24 11 03
CF GOMMA SPA
A1
* B60G 21/055
2 862 734
04 12290
19 11 04
A1
B60H 1/00
2 862 573
03 13823
25 11 03
VALEO CLIMATISATION Société anonyme
A1
* B60H 1/00
2 862 575
03 13735
24 11 03
A1
* B60H 1/32
2 862 745
03 13779
25 11 03
A1
* B60H 1/34
2 862 577
03 13830
25 11 03
Société anonyme
A1
* B60J 1/17
2 862 598
03 13799
25 11 03
ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEMS FRANCE Société anonyme
A1
* B60J 1/17
2 862 819
04 12135
16 11 04
A1
* B60J 3/02
2 862 586
03 13844
25 11 03
FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE
A1
B60J 10/00
2 862 574
03 13803
25 11 03
METZELER AUTOMOTIVE PROFILE SYSTEMS
TRANSIERES SA Société anonyme
A1
* B60K 6/04
2 862 575
03 13735
24 11 03
A1
B60K 13/02
2 862 576
04 52650
17 11 04
A1
* B60K 37/00
2 862 577
03 13830
25 11 03
A1
* B60K 41/00
2 862 733
04 52686
19 11 04
A1
* B60L 11/18
2 862 811
03 13603
20 11 03
A1
* B60L 11/18
2 862 812
03 13829
25 11 03
A1
* B60N 2/46
2 862 581
03 13724
24 11 03
A1
B60N 2/48
2 862 578
03 50871
21 11 03
CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR
L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions
simplifiée
A1
B60N 2/62
2 862 579
03 13722
24 11 03
A1
* B60N 3/00
2 862 580
03 13717
24 11 03
A1
* B60N 3/00
2 862 581
03 13724
24 11 03
A1
* B60Q 1/076
2 862 582
03 13834
25 11 03
VALEO VISION Société anonyme
A1
* B60Q 1/08
2 862 582
03 13834
25 11 03
A1
* B60R 5/04
2 862 583
04 11363
25 10 04
24 10 03
FR
MECAPLAST
A1
* B60R 7/02
2 862 583
04 11363
25 10 04
24 10 03
FR
MECAPLAST
A1
* B60R 7/06
2 862 580
03 13717
24 11 03
A1
* B60R 7/08
2 862 583
04 11363
25 10 04
A1
B60R 9/045
2 862 584
03 13742
24 11 03
WAGON AUTOMOTIVE SNC Société en nom collectif
A1
* B60R 9/045
2 862 597
03 13744
24 11 03
A1
* B60R 9/05
2 862 585
03 13682
21 11 03
A1
* B60R 9/052
2 862 585
03 13682
21 11 03
A1
* B60R 13/01
2 862 586
03 13844
25 11 03
Date
Nom du déposant
Pays
11 11 03
11 11 03
20 11 03
20 11 03
22 11 03
DE
DE
DE
DE
DE
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
ZF FRIEDRICHSHAFEN AG Aktiengesellschaft
MANN + HUMMEL GMBH
Société anonyme
22 11 03
DE
24 10 03
FR
MECAPLAST
BOPI 05/21
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
225
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B60R 13/02
2 862 560
04 04180
20 04 04
nom collectif
A1
* B60R 21/16
2 862 665
03 13865
26 11 03
RHODIA INDUSTRIAL YARNS AG
A1
B60R 21/20
2 862 587
03 13756
24 11 03
nom collectif
A1
* B60R 22/22
2 862 581
03 13724
24 11 03
A1
B60R 25/00
2 862 588
03 13648
21 11 03
CHABERT OLIVIER
A1
B60R 25/00
2 862 589
03 13961
25 11 03
BARON DENIS
A1
* B60R 25/00
2 862 689
03 13630
21 11 03
BONNEAU FREDERIC
A1
* B60R 27/00
2 862 586
03 13844
25 11 03
A1
* B60T 1/10
2 862 590
04 52446
27 10 04
A1
* B60T 7/10
2 862 591
03 13681
21 11 03
A1
* B60T 11/04
2 862 591
03 13681
21 11 03
A1
* B60T 13/14
2 862 590
04 52446
27 10 04
29 10 03
DE
A1
* B60T 13/24
2 862 590
04 52446
27 10 04
29 10 03
DE
A1
◆ B60T 17/18
2 862 590
04 52446
27 10 04
29 10 03
DE
A1
* B61D 33/00
2 862 725
03 13677
21 11 03
COMPIN Société anonyme
A1
B62D 3/12
2 862 592
03 13807
25 11 03
KOYO STEERING EUROPE(K.S.E.) Société par
actions simplifiée
A1
* B62D 3/12
2 862 731
03 13877
26 11 03
actions simplifiée
A1
* B62D 6/00
2 862 593
03 13780
25 11 03
A1
* B62D 6/02
2 862 594
04 52688
22 11 04
22 11 03
DE
A1
B62D 6/04
2 862 595
04 52649
17 11 04
22 11 03
DE
A1
B62D 21/15
2 862 596
03 13652
21 11 03
MICROCAR Société par actions simplifiée
A1
* B62D 25/06
2 862 597
03 13744
24 11 03
A1
* B62D 65/06
2 862 597
03 13744
24 11 03
A1
* B62D 65/06
2 862 598
03 13799
25 11 03
A1
* B62D 103/00
2 862 594
04 52688
22 11 04
A1
* B62H 5/00
2 862 601
03 13622
20 11 03
PEUGEOT MOTOCYCLES Société anonyme
A1
* B62H 5/20
2 862 599
03 13632
21 11 03
PRE MARCEL JULIEN
A1
* B62H 5/20
2 862 600
03 14221
04 12 03
A1
* B62J 11/00
2 862 599
03 13632
21 11 03
A1
* B62J 11/00
2 862 600
03 14221
04 12 03
A1
* B62K 11/00
2 862 601
03 13622
20 11 03
A1
* B62K 21/16
2 862 601
03 13622
20 11 03
A1
* B62L 3/06
2 862 599
03 13632
21 11 03
PRE MARCEL JULIEN
A1
* B62L 3/06
2 862 600
03 14221
04 12 03
A1
B63B 1/30
2 862 602
03 13714
24 11 03
A1
* B63B 7/08
2 862 603
03 13582
20 11 03
Date
29 10 03
22 11 03
21 11 03
Nom du déposant
Pays
DE
DE
FR
PRE MARCEL JULIEN
PRE MARCEL JULIEN
21 11 03
21 11 03
FR
FR
PRE MARCEL JULIEN
PRE MARCEL JULIEN
* ALDIN GERARD ROGER
KACH GEORGES
226
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/21
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
B63B 43/16
2 862 604
03 13590
20 11 03
ROPART JEAN FRANCOIS
A1
* B63C 7/06
2 862 603
03 13582
20 11 03
KACH GEORGES
A1
* B63C 11/12
2 862 605
03 13792
25 11 03
A1
B63H 9/10
2 862 606
03 13626
21 11 03
INCIDENCES Société à responsabilité limitée
A1
B64C 1/10
2 862 607
03 50892
24 11 03
AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée
A1
B64C 1/10
2 862 608
03 50893
24 11 03
A3
* B64C 3/18
2 862 561
03 04855
17 04 03
COMBEAU PHILIPPE
A1
B64C 11/06
2 862 609
03 13679
21 11 03
A1
B64D 27/26
2 862 610
03 50906
25 11 03
A1
B64D 27/26
2 862 611
03 50907
25 11 03
A1
B64D 27/26
2 862 612
03 50908
25 11 03
A1
* B64D 37/34
2 862 724
03 13659
21 11 03
A1
* B64D 41/00
2 862 724
03 13659
21 11 03
A1
* B65B 13/02
2 862 613
03 13814
25 11 03
A1
* B65B 15/00
2 862 614
03 13716
24 11 03
BIOPACK
A1
* B65B 27/10
2 862 613
03 13814
25 11 03
A1
* B65B 47/00
2 862 614
03 13716
24 11 03
BIOPACK
A1
* B65B 51/00
2 862 614
03 13716
24 11 03
BIOPACK
A1
* B65B 67/12
2 862 616
03 07981
01 07 03
PRAGMA Société par actions simplifiée
A1
* B65B 67/12
2 862 617
03 09520
01 08 03
A1
* B65D 5/20
2 862 615
03 13845
25 11 03
OTOR Société anonyme
A1
* B65D 5/355
2 862 508
03 13583
20 11 03
A1
* B65D 5/468
2 862 615
03 13845
25 11 03
A1
* B65D 6/12
2 862 624
03 13888
26 11 03
TRINCHE VINCENT
A1
* B65D 17/00
2 862 509
03 13686
21 11 03
BEDON JEAN FRANCOIS
A1
* B65D 21/024
2 862 508
03 13583
20 11 03
A1
* B65D 21/032
2 862 615
03 13845
25 11 03
A1
* B65D 25/20
2 862 509
03 13686
21 11 03
BEDON JEAN FRANCOIS
A1
* B65D 25/22
2 862 618
03 13748
24 11 03
MALEK PIERRE
A1
* B65D 27/00
2 862 621
03 13655
21 11 03
MAERTEN MICHEL GILBERT
A1
* B65D 33/14
2 862 616
03 07981
01 07 03
A1
* B65D 33/14
2 862 617
03 09520
01 08 03
A1
* B65D 43/02
2 862 618
03 13748
24 11 03
MALEK PIERRE
A1
* B65D 43/16
2 862 619
03 13747
24 11 03
MALEK PIERRE
A1
* B65D 49/12
2 862 620
03 13759
24 11 03
A1
* B65D 50/00
2 862 620
03 13759
24 11 03
A1
* B65D 51/24
2 862 756
03 13698
21 11 03
FONDIS ELECTRONIC Société par actions simplifiée
A1
* B65D 55/08
2 862 620
03 13759
24 11 03
A1
* B65D 75/20
2 862 621
03 13655
21 11 03
MAERTEN MICHEL GILBERT
A1
* B65D 77/28
2 862 509
03 13686
21 11 03
BEDON JEAN FRANCOIS
A1
* B65D 83/00
2 862 624
03 13888
26 11 03
TRINCHE VINCENT
A1
* B65D 83/08
2 862 506
03 13870
26 11 03
A1
* B65D 83/08
2 862 616
03 07981
01 07 03
* TRIBUIANI SALVATORE
01 07 03
01 07 03
FR
FR
BOPI 05/21
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
227
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B65D 83/08
2 862 617
03 09520
01 08 03
A1
B65D 83/08
2 862 622
03 13753
24 11 03
A1
* B65D 83/14
2 862 623
03 50898
25 11 03
A1
* B65D 83/48
2 862 623
03 50898
25 11 03
A1
* B65D 85/62
2 862 506
03 13870
26 11 03
A1
* B65D 85/72
2 862 615
03 13845
25 11 03
A1
* B65D 85/72
2 862 624
03 13888
26 11 03
TRINCHE VINCENT
A1
* B65G 49/00
2 862 663
03 13725
24 11 03
ECL Société par actions simplifiée
A1
B65G 69/02
2 862 625
03 13771
25 11 03
POUSSIN BERNARD
A1
* B65H 1/04
2 862 626
03 13711
24 11 03
A1
* B65H 1/08
2 862 626
03 13711
24 11 03
A1
* B65H 9/10
2 862 626
03 13711
24 11 03
A1
* B65H 31/36
2 862 626
03 13711
24 11 03
A1
* B66C 1/62
2 862 627
03 13852
26 11 03
* FOUBERT GEORGES
A1
* B66C 1/62
2 862 628
03 13855
26 11 03
* FOUBERT GEORGES
A1
* B81B 7/02
2 862 629
03 50910
25 11 03
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* B81B 7/02
2 862 767
04 50146
27 01 04
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel
A1
* C01B 3/00
2 862 630
03 13831
25 11 03
A1
* C01F 17/00
2 862 630
03 13831
25 11 03
A1
* C01F 17/00
2 862 631
03 13727
24 11 03
A1
* C01G 25/02
2 862 630
03 13831
25 11 03
A1
* C01G 43/00
2 862 804
03 50866
20 11 03
* COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique
et industriel
A1
* C01G 53/04
2 862 630
03 13831
25 11 03
A1
* C02F 1/40
2 862 632
03 13796
25 11 03
SIMOP Société anonyme
A1
* C02F 1/48
2 862 633
03 13628
21 11 03
PROMAIGA Société anonyme
A1
* C02F 3/28
2 862 729
03 13654
21 11 03
A1
* C02F 11/12
2 862 634
03 13741
24 11 03
A1
* C03B 37/095
2 862 662
03 13890
26 11 03
A1
* C03C 17/00
2 862 635
04 12105
16 11 04
26 11 03
DE
SCHOTT AG Sociedad anonima
A1
* C03C 17/23
2 862 635
04 12105
16 11 04
26 11 03
DE
A1
* C03C 17/30
2 862 635
04 12105
16 11 04
26 11 03
DE
A1
* C03C 25/12
2 862 636
03 13857
26 11 03
SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE S.A.
Société anonyme
A1
* C03C 25/64
2 862 636
03 13857
26 11 03
SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE S.A.
Société anonyme
A1
* C04B 7/28
2 862 550
03 13647
21 11 03
A1
* C04B 7/34
2 862 550
03 13647
21 11 03
A1
* C06B 43/00
2 862 637
04 12318
19 11 04
21 11 03
JP
DAICEL CHEMICAL INDUSTRIES LTD
A1
* C06D 5/06
2 862 637
04 12318
19 11 04
21 11 03
JP
DAICEL CHEMICAL INDUSTRIES LTD
A1
* C07B 59/00
2 862 660
03 13736
24 11 03
Date
Pays
01 07 03
FR
Nom du déposant
* GHEZAIL FRED
IDRA ENVIRONNEMENT Société à responsabilité limitée
* SAINT-GOBAIN ISOVER Société anonyme
UNIVERSITE LOUIS PASTEUR
228
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/21
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C07C 5/27
2 862 638
03 13964
26 11 03
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
A1
* C07C 7/12
2 862 638
03 13964
26 11 03
A1
* C07C 15/08
2 862 638
03 13964
26 11 03
A1
* C07C 31/34
2 862 644
03 13625
20 11 03
SOLVAY SA Société anonyme belge
A1
* C07C 31/36
2 862 644
03 13625
20 11 03
A1
* C07C 37/14
2 862 639
03 13815
25 11 03
SARL SOCIETE RHODANIENNE DE TRANSACTIONS IMMOBILIERES Société à responsabilité
limitée
A1
* C07C 39/19
2 862 639
03 13815
25 11 03
SARL SOCIETE RHODANIENNE DE TRANSACTIONS IMMOBILIERES Société à responsabilité
limitée
A1
* C07C 69/602
2 862 640
03 50899
25 11 03
A1
* C07C 69/602
2 862 641
03 50900
25 11 03
A1
* C07C 235/78
2 862 640
03 50899
25 11 03
A1
* C07C 255/23
2 862 640
03 50899
25 11 03
A1
* C07C 255/23
2 862 641
03 50900
25 11 03
A1
* C07C 255/27
2 862 640
03 50899
25 11 03
A1
* C07C 255/40
2 862 640
03 50899
25 11 03
A1
* C07C 255/40
2 862 641
03 50900
25 11 03
A1
* C07D 207/448
2 862 642
03 50870
20 11 03
A1
* C07D 207/448
2 862 643
04 08987
19 08 04
A1
* C07D 211/10
2 862 647
03 13775
25 11 03
A1
* C07D 223/00
2 862 647
03 13775
25 11 03
A1
* C07D 231/20
2 862 647
03 13775
25 11 03
A1
* C07D 231/20
2 862 647
03 13775
25 11 03
A1
* C07D 231/20
2 862 647
03 13775
25 11 03
A1
* C07D 231/20
2 862 647
03 13775
25 11 03
A1
* C07D 231/20
2 862 647
03 13775
25 11 03
A1
* C07D 295/00
2 862 647
03 13775
25 11 03
A1
* C07D 295/00
2 862 647
03 13775
25 11 03
A1
* C07D 295/00
2 862 647
03 13775
25 11 03
A1
* C07D 303/08
2 862 644
03 13625
20 11 03
A1
* C07D 307/83
2 862 645
03 13612
20 11 03
A1
* C07D 307/83
2 862 646
03 13615
20 11 03
A1
* C07D 333/28
2 862 647
03 13775
25 11 03
A1
* C07D 333/64
2 862 645
03 13612
20 11 03
A1
* C07D 333/64
2 862 646
03 13615
20 11 03
A1
* C07D 401/06
2 862 647
03 13775
25 11 03
A1
* C07D 401/06
2 862 647
03 13775
25 11 03
A1
* C07D 403/06
2 862 647
03 13775
25 11 03
A1
* C07D 403/06
2 862 647
03 13775
25 11 03
A1
* C07D 403/06
2 862 647
03 13775
25 11 03
A1
* C07D 409/14
2 862 647
03 13775
25 11 03
A1
* C07D 409/14
2 862 647
03 13775
25 11 03
A1
* C07D 471/18
2 862 647
03 13775
25 11 03
Date
20 11 03
Nom du déposant
Pays
FR
BOPI 05/21
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
229
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C07D 471/18
2 862 647
03 13775
25 11 03
A1
* C07K 14/18
2 862 648
03 13649
21 11 03
A1
* C07K 14/195
2 862 659
03 13687
21 11 03
INSTITUT PASTEUR
A1
* C07K 16/10
2 862 648
03 13649
21 11 03
A1
* C07K 16/12
2 862 659
03 13687
21 11 03
INSTITUT PASTEUR
A1
* C07K 16/16
2 862 661
03 13858
26 11 03
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE
AGRONOMIQUE INRA
A1
* C07K 16/40
2 862 661
03 13858
26 11 03
AGRONOMIQUE INRA
A1
* C07K 19/00
2 862 659
03 13687
21 11 03
INSTITUT PASTEUR
A1
* C08B 37/16
2 862 649
03 13873
26 11 03
A1
* C08F 290/04
2 862 665
03 13865
26 11 03
A1
* C08G 59/04
2 862 644
03 13625
20 11 03
A1
* C08G 65/34
2 862 644
03 13625
20 11 03
A1
* C08G 79/02
2 862 650
03 13751
24 11 03
A1
* C08G 79/02
2 862 651
03 13752
24 11 03
A1
* C08J 3/075
2 862 652
03 50890
24 11 03
SOCIETE RESCOLL Société à responsabilité
limitée
A1
* C08J 5/06
2 862 655
03 13805
25 11 03
ARKEMA Société anonyme
A1
* C08J 9/12
2 862 653
03 13783
25 11 03
A1
* C08L 3/02
2 862 654
03 13604
20 11 03
A1
* C08L 53/02
2 862 655
03 13805
25 11 03
A1
* C08L 63/00
2 862 655
03 13805
25 11 03
A1
* C08L 63/00
2 862 655
03 13805
25 11 03
A1
* C08L 71/02
2 862 652
03 50890
24 11 03
SOCIETE RESCOLL Société à responsabilité
limitée
A1
* C09B 67/36
2 862 656
03 13894
26 11 03
SEBIA Société anonyme
A1
* C09D 11/00
2 862 657
03 50877
21 11 03
A1
* C10C 3/04
2 862 653
03 13783
25 11 03
A1
* C10G 35/085
2 862 548
03 13594
20 11 03
A1
* C10M 107/48
2 862 650
03 13751
24 11 03
A1
* C10M 107/48
2 862 651
03 13752
24 11 03
A1
* C12G 1/024
2 862 562
03 13822
25 11 03
A1
* C12G 1/06
2 862 754
03 13598
20 11 03
A1
* C12G 3/00
2 862 658
04 09183
30 08 04
A1
* C12L 11/00
2 862 627
03 13852
26 11 03
* FOUBERT GEORGES
A1
* C12L 11/00
2 862 628
03 13855
26 11 03
* FOUBERT GEORGES
A1
* C12N 1/20
2 862 659
03 13687
21 11 03
INSTITUT PASTEUR
A1
* C12N 1/21
2 862 660
03 13736
24 11 03
A1
* C12N 5/10
2 862 659
03 13687
21 11 03
INSTITUT PASTEUR
A1
* C12N 15/31
2 862 659
03 13687
21 11 03
INSTITUT PASTEUR
Date
21 11 03
Nom du déposant
Pays
DE
230
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/21
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C12N 15/51
2 862 648
03 13649
21 11 03
A1
* C12N 15/62
2 862 659
03 13687
21 11 03
INSTITUT PASTEUR
A1
* C12N 15/63
2 862 648
03 13649
21 11 03
A1
* C12N 15/74
2 862 659
03 13687
21 11 03
INSTITUT PASTEUR
A1
* C12N 15/74
2 862 660
03 13736
24 11 03
A1
* C12P 21/02
2 862 660
03 13736
24 11 03
A1
* C12Q 1/48
2 862 661
03 13858
26 11 03
AGRONOMIQUE INRA
A1
* C12Q 1/68
2 862 659
03 13687
21 11 03
INSTITUT PASTEUR
A1
* C22B 7/00
2 862 550
03 13647
21 11 03
A1
* C22C 19/07
2 862 662
03 13890
26 11 03
* SAINT-GOBAIN ISOVER Société anonyme
A1
* C23C 30/00
2 862 511
03 13806
25 11 03
A1
* C23C 30/00
2 862 512
04 04830
05 05 04
A1
* C25C 3/06
2 862 663
03 13725
24 11 03
A1
* C25C 3/10
2 862 663
03 13725
24 11 03
A1
* D01F 6/00
2 862 655
03 13805
25 11 03
A1
* D02G 3/40
2 862 664
03 13813
25 11 03
CHAVANOZ INDUSTRIE Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
A1
* D02G 3/44
2 862 664
03 13813
25 11 03
A1
* D05C 17/00
2 862 666
04 12253
18 11 04
24 11 03
BR
DOHLER S/A
A1
* D05C 17/00
2 862 667
04 12254
18 11 04
21 11 03
BR
DOHLER S/A
A1
* D06M 15/21
2 862 665
03 13865
26 11 03
A1
* D06Q 1/00
2 862 666
04 12253
18 11 04
24 11 03
BR
DOHLER S/A
A1
* D06Q 1/00
2 862 667
04 12254
18 11 04
21 11 03
BR
DOHLER S/A
A1
* D21H 17/68
2 862 668
03 13700
24 11 03
A1
* D21H 19/40
2 862 668
03 13700
24 11 03
A1
* D21H 19/76
2 862 668
03 13700
24 11 03
A1
* E01C 19/10
2 862 669
03 13683
21 11 03
FAMARO Société anonyme
A1
E01F 8/00
2 862 670
03 13874
26 11 03
HEITZ JEAN MARIE
A1
* E01F 9/093
2 862 673
03 13675
21 11 03
SAINT GOBAIN STRADAL Société anonyme
A1
E01F 13/02
2 862 671
03 13580
20 11 03
GUAY PASCAL
A1
* E01F 15/08
2 862 672
03 13587
20 11 03
BONNA SABLA Société anonyme
A1
* E01F 15/08
2 862 673
03 13675
21 11 03
SAINT GOBAIN STRADAL Société anonyme
A1
* E01F 15/08
2 862 674
04 01581
17 02 04
A1
* E01F 15/12
2 862 672
03 13587
20 11 03
A1
* E01F 15/12
2 862 674
04 01581
17 02 04
A1
* E02B 9/00
2 862 723
03 50862
20 11 03
FONKENELL JACQUES
A1
* E02B 15/06
2 862 603
03 13582
20 11 03
KACH GEORGES
A1
* E02F 5/32
2 862 675
04 12302
19 11 04
A1
* E03B 7/07
2 862 753
03 13601
20 11 03
SOLYD Société anonyme
A1
* E03F 5/04
2 862 676
03 13685
21 11 03
SAINT-GOBAIN PAM Société anonyme
Date
25 11 03
Nom du déposant
Pays
FR
20 11 03
FR
20 11 03
* 21 11 03
FR
JP
KOMATSU LTD
BOPI 05/21
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
231
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* E03F 5/14
2 862 632
03 13796
25 11 03
A1
* E03F 11/00
2 862 632
03 13796
25 11 03
A1
E04D 1/18
2 862 677
03 13847
26 11 03
BRIZARD ROGER
A1
* E04D 13/04
2 862 676
03 13685
21 11 03
SAINT-GOBAIN PAM Société anonyme
A1
E04F 11/06
2 862 678
03 13812
25 11 03
ROS FRANCOIS
A1
* E04F 11/06
2 862 679
04 09011
20 08 04
A1
* E04F 19/00
2 862 680
03 13695
24 11 03
A1
E04F 21/00
2 862 681
03 13761
21 11 03
DAGORN DIDIER
A1
E04F 21/18
2 862 682
03 14096
26 11 03
ROGER MONDELIN SA Société anonyme
A1
* E04G 11/36
2 862 683
03 13746
24 11 03
FORGE INDUSTRIE Société à responsabilité
limitée
A1
* E04G 13/04
2 862 683
03 13746
24 11 03
FORGE INDUSTRIE Société à responsabilité
limitée
A1
E04H 4/06
2 862 684
03 13704
24 11 03
DELZANNO CHRISTIAN
A1
E04H 4/08
2 862 685
03 13869
26 11 03
ABRISUD SCCOTM CHAPUS Société à responsabilité limitée
A1
E04H 4/08
2 862 686
03 13895
26 11 03
FINANCIERE PISCINE EQUIPEMENT Société
par actions simplifiée
A1
E04H 4/08
2 862 687
04 51658
26 07 04
A1
E04H 4/10
2 862 688
03 13808
25 11 03
ISTAS ANDRE
A1
* E05B 19/22
2 862 689
03 13630
21 11 03
BONNEAU FREDERIC
A1
E05B 19/22
2 862 690
03 13770
25 11 03
BOURCET ARNOLD
A1
* E05B 49/00
2 862 689
03 13630
21 11 03
BONNEAU FREDERIC
A1
* E05B 65/12
2 862 689
03 13630
21 11 03
BONNEAU FREDERIC
A1
* E05C 9/00
2 862 691
03 13824
25 11 03
LE TALLEC JEAN MICHEL
A1
* E05C 9/06
2 862 691
03 13824
25 11 03
A1
* E05C 9/10
2 862 693
03 13840
24 11 03
GELIN MICHEL
A1
* E05C 9/10
2 862 694
04 02465
09 03 04
A1
* E05C 9/12
2 862 691
03 13824
25 11 03
A1
* E05C 9/24
2 862 691
03 13824
25 11 03
A1
E05C 17/44
2 862 692
03 13848
26 11 03
A1
* E05C 21/02
2 862 693
03 13840
24 11 03
A1
* E05C 21/02
2 862 694
04 02465
09 03 04
A1
* E05D 15/16
2 862 598
03 13799
25 11 03
A1
* E05F 11/48
2 862 598
03 13799
25 11 03
A1
* E05F 15/00
2 862 693
03 13840
24 11 03
GELIN MICHEL
A1
* E05F 15/00
2 862 694
04 02465
09 03 04
A1
* E05F 15/10
2 862 693
03 13840
24 11 03
A1
* E05F 15/10
2 862 694
04 02465
09 03 04
A1
* E05F 15/16
2 862 598
03 13799
25 11 03
A1
* E05F 15/16
2 862 819
04 12135
16 11 04
A1
E06B 3/263
2 862 695
03 13589
20 11 03
A1
* E06B 3/30
2 862 680
03 13695
24 11 03
Date
* 25 11 03
Nom du déposant
Pays
FR
ROS FRANCOIS
* GROSS GILBERT ANTOINE
26 11 03
* 24 11 03
FR
FR
ABRISUD SCCOTM CHAPUS Société à responsabilité limitée
GELIN MICHEL GUY RENE
* BOURLON MICHEL
GELIN MICHEL
* 24 11 03
* 24 11 03
FR
FR
GELIN MICHEL
* 24 11 03
FR
20 11 03
DE
HYDRO BUILDING SYSTEMS Société anonyme
* GROSS GILBERT ANTOINE
232
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 05/21
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* E06B 3/40
2 862 693
03 13840
24 11 03
A1
* E06B 3/40
2 862 694
04 02465
09 03 04
A1
◆ E06B 9/24
2 862 664
03 13813
25 11 03
A1
* E06C 1/08
2 862 679
04 09011
20 08 04
* 25 11 03
FR
ROS FRANCOIS
A1
* E06C 1/38
2 862 679
04 09011
20 08 04
* 25 11 03
FR
ROS FRANCOIS
A1
* E21B 17/10
2 862 697
04 52745
24 11 04
24 11 03
US
SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER
Société anonyme
A1
* E21B 44/00
2 862 696
04 52676
18 11 04
* 20 11 03
US
Société anonyme
A1
* E21B 47/00
2 862 696
04 52676
18 11 04
* 20 11 03
US
Société anonyme
A1
* E21B 47/01
2 862 697
04 52745
24 11 04
24 11 03
US
Société anonyme
A1
* E21B 47/06
2 862 697
04 52745
24 11 04
24 11 03
US
Société anonyme
A1
E21B 47/12
2 862 698
04 10859
14 10 04
* 15 10 03
US
Société anonyme
A1
* F01L 3/00
2 862 699
04 12243
18 11 04
21 11 03
DE
VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT
A1
* F01L 3/04
2 862 699
04 12243
18 11 04
21 11 03
DE
A1
* F01L 3/08
2 862 699
04 12243
18 11 04
21 11 03
DE
A1
* F01L 3/22
2 862 699
04 12243
18 11 04
21 11 03
DE
A1
F01M 5/02
2 862 700
03 50897
25 11 03
A1
* F01N 3/023
2 862 701
03 13835
24 11 03
A1
* F01N 3/023
2 862 704
03 13828
25 11 03
A1
* F01N 3/023
2 862 708
03 13832
24 11 03
* INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
A1
* F01N 3/025
2 862 701
03 13835
24 11 03
A1
* F01N 3/035
2 862 701
03 13835
24 11 03
A1
* F01N 3/08
2 862 707
04 52493
02 11 04
A1
* F01N 3/18
2 862 702
03 13825
25 11 03
Société anonyme
A1
* F01N 3/18
2 862 703
03 13827
25 11 03
Société anonyme
A1
* F01N 3/18
2 862 704
03 13828
25 11 03
Société anonyme
A1
* F01N 3/20
2 862 706
04 52491
02 11 04
04 11 03
DE
A1
* F01N 3/20
2 862 709
04 52725
23 11 04
25 11 03
DE
A1
* F01N 3/20
2 862 715
03 13732
24 11 03
Société anonyme
A1
* F01N 9/00
2 862 702
03 13825
25 11 03
Société anonyme
A1
* F01N 9/00
2 862 703
03 13827
25 11 03
Société anonyme
A1
* F01N 9/00
2 862 704
03 13828
25 11 03
Société anonyme
A1
* F01N 9/00
2 862 705
03 13826
25 11 03
Société anonyme
A1
* F01N 9/00
2 862 706
04 52491
02 11 04
Date
Nom du déposant
Pays
GELIN MICHEL
* 24 11 03
FR
Société anonyme
03 11 03
04 11 03
DE
DE
BOPI 05/21
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
233
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F01N 9/00
2 862 707
04 52493
02 11 04
A1
* F01N 9/00
2 862 708
03 13832
24 11 03
A1
* F01N 11/00
2 862 708
03 13832
24 11 03
A1
* F01N 11/00
2 862 709
04 52725
23 11 04
A3
* F02B 29/00
2 862 710
03 13883
26 11 03
A1
* F02B 77/02
2 862 699
04 12243
18 11 04
A1
F02B 77/08
2 862 711
03 13755
24 11 03
A1
* F02B 77/08
2 862 713
04 12474
24 11 04
26 11 03
US
VISTEON GLOBAL TECHNOLOGIES, INC.
A1
* F02B 77/11
2 862 699
04 12243
18 11 04
21 11 03
DE
A1
* F02C 7/27
2 862 749
03 13639
21 11 03
SNECMA PROPULSION SOLIDE Société anonyme
A1
* F02D 13/02
2 862 715
03 13732
24 11 03
Société anonyme
A1
* F02D 19/08
2 862 712
04 12483
24 11 04
A1
* F02D 41/00
2 862 702
03 13825
25 11 03
Société anonyme
A1
* F02D 41/00
2 862 703
03 13827
25 11 03
Société anonyme
A1
* F02D 41/00
2 862 704
03 13828
25 11 03
Société anonyme
A1
* F02D 41/00
2 862 705
03 13826
25 11 03
Société anonyme
A1
* F02D 41/00
2 862 708
03 13832
24 11 03
A1
* F02D 41/02
2 862 707
04 52493
02 11 04
03 11 03
DE
A1
* F02D 41/06
2 862 722
04 52520
04 11 04
06 11 03
DE
A1
* F02D 41/14
2 862 714
04 52690
19 11 04
22 11 03
DE
A1
* F02D 41/22
2 862 713
04 12474
24 11 04
26 11 03
US
A1
* F02D 41/30
2 862 701
03 13835
24 11 03
A1
* F02D 41/30
2 862 715
03 13732
24 11 03
A1
* F02D 41/38
2 862 714
04 52690
19 11 04
22 11 03
DE
A1
* F02D 43/00
2 862 712
04 12483
24 11 04
26 11 03
JP
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
A1
* F02D 43/00
2 862 715
03 13732
24 11 03
A1
* F02F 1/24
2 862 699
04 12243
18 11 04
A1
* F02F 1/24
2 862 717
03 13634
21 11 03
A1
* F02K 3/00
2 862 749
03 13639
21 11 03
A1
F02M 27/02
2 862 716
04 11838
05 11 04
A3
* F02M 35/10
2 862 710
03 13883
26 11 03
A1
* F02M 51/06
2 862 719
04 52673
18 11 04
21 11 03
DE
A1
* F02M 61/10
2 862 719
04 52673
18 11 04
21 11 03
DE
A1
* F02M 61/14
2 862 717
03 13634
21 11 03
Date
Pays
03 11 03
DE
25 11 03
DE
Nom du déposant
CHO JUNG PIN
21 11 03
DE
Société anonyme
26 11 03
JP
Société anonyme
Société anonyme
21 11 03
12 11 03
DE
JP
CHO JUNG PIN
234
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/21
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
Nom du déposant
A1
F02M 61/18
2 862 718
04 52504
03 11 04
04 11 03
DE
A1
* F02M 61/18
2 862 719
04 52673
18 11 04
21 11 03
DE
A1
* F02N 9/02
2 862 722
04 52520
04 11 04
06 11 03
DE
A1
* F02N 11/00
2 862 720
04 12041
12 11 04
11 11 03
US
REMY,INC.
A1
* F02N 11/00
2 862 721
03 12775
31 10 03
A1
* F02N 11/08
2 862 720
04 12041
12 11 04
A1
* F02N 15/00
2 862 721
03 12775
31 10 03
A1
* F02N 17/00
2 862 722
04 52520
04 11 04
06 11 03
DE
A1
* F02P 17/12
2 862 713
04 12474
24 11 04
26 11 03
US
A1
* F03B 3/06
2 862 723
03 50862
20 11 03
FONKENELL JACQUES
A1
* F03B 13/06
2 862 723
03 50862
20 11 03
FONKENELL JACQUES
A1
* F15B 21/04
2 862 724
03 13659
21 11 03
A1
* F16B 2/04
2 862 725
03 13677
21 11 03
COMPIN Société anonyme
A1
* F16B 5/00
2 862 726
03 13802
25 11 03
ETS MILON Société à responsabilité limitée
A1
* F16B 5/02
2 862 727
03 05332
30 04 03
A1
* F16B 5/02
2 862 728
03 06729
04 06 03
A1
* F16B 17/00
2 862 503
03 13672
21 11 03
A1
* F16B 39/02
2 862 503
03 13672
21 11 03
A1
* F16B 43/00
2 862 727
03 05332
30 04 03
A1
* F16B 43/00
2 862 728
03 06729
04 06 03
A1
* F16B 45/00
2 862 726
03 13802
25 11 03
A1
* F16C 3/24
2 862 729
03 13654
21 11 03
A1
* F16C 19/00
2 862 570
03 13670
21 11 03
A1
* F16D 3/12
2 862 730
03 50896
24 11 03
VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée
A1
* F16D 3/84
2 862 731
03 13877
26 11 03
actions simplifiée
A1
F16D 48/08
2 862 732
04 12515
25 11 04
* 26 11 03
DE
A1
* F16D 48/10
2 862 733
04 52686
19 11 04
22 11 03
DE
A1
* F16F 1/38
2 862 734
04 12290
19 11 04
20 11 03
DE
ZF FRIEDRICHSHAFEN AG Aktiengesellschaft
A1
* F16F 15/137
2 862 730
03 50896
24 11 03
VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée
A1
* F16H 7/12
2 862 735
03 50913
25 11 03
SAGEM SA Société anonyme
A1
* F16H 61/38
2 862 771
03 13737
24 11 03
A1
* F16J 3/04
2 862 737
04 52755
25 11 04
26 11 03
DE
LINDE AKTIENGESELLSCHAFT
A1
* F16J 15/52
2 862 736
04 52754
25 11 04
26 11 03
DE
A1
* F16J 15/52
2 862 737
04 52755
25 11 04
26 11 03
DE
A1
* F16K 1/30
2 862 623
03 50898
25 11 03
A1
* F16K 1/46
2 862 623
03 50898
25 11 03
A1
* F16K 1/52
2 862 738
04 52674
18 11 04
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR Société par actions simplifiée
11 11 03
US
REMY,INC.
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR Société par actions simplifiée
30 04 03
30 04 03
FR
FR
ETS MILON Société à responsabilité limitée
* GHEZAIL FRED
20 11 03
DE
BOPI 05/21
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F16K 3/26
2 862 738
04 52674
A1
* F16K 31/06
2 862 738
A1
* F16K 31/44
A1
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
235
Nom du déposant
Date
Pays
18 11 04
20 11 03
DE
04 52674
18 11 04
20 11 03
DE
2 862 772
03 13821
25 11 03
* F16K 39/00
2 862 738
04 52674
18 11 04
20 11 03
DE
A1
* F16L 5/02
2 862 736
04 52754
25 11 04
26 11 03
DE
A1
* F16L 5/02
2 862 737
04 52755
25 11 04
26 11 03
DE
A1
* F16L 9/18
2 862 741
03 13567
20 11 03
ITP Société anonyme
A1
* F16L 9/22
2 862 741
03 13567
20 11 03
A1
* F16L 21/08
2 862 739
03 13726
24 11 03
A1
F16L 37/08
2 862 740
04 12468
24 11 04
A1
* F16L 37/088
2 862 739
03 13726
24 11 03
A1
* F16L 51/00
2 862 741
03 13567
20 11 03
A1
* F16L 59/14
2 862 741
03 13567
20 11 03
A1
F16M 11/20
2 862 742
03 50864
20 11 03
TONNELLERIE BARON Société à responsabilité
limitée
A1
* F17C 11/00
2 862 630
03 13831
25 11 03
A3
* F21L 4/08
2 862 743
04 12328
19 11 04
20 11 03
US
LEE WEN SUNG
A3
* F21L 13/06
2 862 743
04 12328
19 11 04
20 11 03
US
LEE WEN SUNG
A1
* F21S 8/02
2 862 744
03 13650
21 11 03
A1
* F21V 19/04
2 862 744
03 13650
21 11 03
A1
* F21V 23/00
2 862 744
03 13650
21 11 03
A1
* F21W 101/02
2 862 744
03 13650
21 11 03
A1
* F21W 101/10
2 862 744
03 13650
21 11 03
A1
* F24C 15/10
2 862 635
04 12105
16 11 04
A1
* F24F 11/00
2 862 745
03 13779
25 11 03
A1
* F25B 41/04
2 862 745
03 13779
25 11 03
A1
* F25B 41/06
2 862 738
04 52674
18 11 04
A1
* F25B 41/06
2 862 745
03 13779
25 11 03
A1
* F25B 49/02
2 862 745
03 13779
25 11 03
A1
* F25D 23/06
2 862 839
03 13585
20 11 03
A1
* F25J 3/04
2 862 746
03 50903
25 11 03
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
A1
* F25J 5/00
2 862 746
03 50903
25 11 03
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
A1
* F26B 17/32
2 862 634
03 13741
24 11 03
IDRA ENVIRONNEMENT Société à responsabilité limitée
A1
F28F 3/12
2 862 747
03 50865
20 11 03
et industriel
A1
F41G 5/18
2 862 748
03 13818
25 11 03
THALES Société anonyme
A1
* F42B 3/04
2 862 749
03 13639
21 11 03
A1
* F42B 10/48
2 862 750
03 13841
25 11 03
DENIS JEAN PIERRE
A1
* F42B 14/06
2 862 750
03 13841
25 11 03
DENIS JEAN PIERRE
25 11 03
26 11 03
20 11 03
JP
DE
DE
DENSO CORPORATION
236
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/21
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G01D 5/12
2 862 751
03 50879
21 11 03
A1
* G01D 5/12
2 862 752
03 50880
21 11 03
A1
* G01F 15/00
2 862 753
03 13601
20 11 03
A1
* G01F 15/18
2 862 753
03 13601
20 11 03
A1
* G01G 11/00
2 862 564
03 13573
20 11 03
A1
* G01J 5/06
2 862 839
03 13585
20 11 03
A1
* G01K 13/00
2 862 756
03 13698
21 11 03
A1
* G01L 7/16
2 862 754
03 13598
20 11 03
A1
G01L 19/00
2 862 755
04 12469
24 11 04
A1
* G01L 19/08
2 862 756
03 13698
21 11 03
A1
* G01N 17/02
2 862 757
03 13705
24 11 03
CFG SERVICES Société par actions simplifiée
A1
* G01N 17/04
2 862 757
03 13705
24 11 03
CFG SERVICES Société par actions simplifiée
A1
◆ G01N 24/08
2 862 660
03 13736
24 11 03
A1
* G01N 27/00
2 862 758
03 50861
20 11 03
et industriel
A1
* G01N 27/447
2 862 656
03 13894
26 11 03
SEBIA Société anonyme
A1
G01N 30/26
2 862 759
03 13706
24 11 03
SEDERE
A3
G01N 33/03
2 862 760
03 13644
21 11 03
ACEITES BORGES PONT, SA
A1
* G01N 33/53
2 862 659
03 13687
21 11 03
INSTITUT PASTEUR
A1
* G01N 33/531
2 862 660
03 13736
24 11 03
A1
* G01N 33/569
2 862 648
03 13649
21 11 03
A1
* G01N 33/569
2 862 659
03 13687
21 11 03
INSTITUT PASTEUR
A1
* G01N 33/573
2 862 661
03 13858
26 11 03
AGRONOMIQUE INRA
A1
* G01P 3/44
2 862 752
03 50880
21 11 03
A1
* G01P 5/26
2 862 764
03 13663
21 11 03
A1
* G01P 11/00
2 862 770
03 13730
24 11 03
DZIULKO ADOLPHE RICHARD
A1
G01P 15/125
2 862 761
03 13820
25 11 03
A1
* G01R 29/00
2 862 758
03 50861
20 11 03
et industriel
A1
G01S 5/14
2 862 762
03 13963
26 11 03
SANCHEZ GOMEZ GINES
A1
* G01S 7/521
2 862 763
04 12039
12 11 04
* 21 11 03
US
A1
* G01S 15/89
2 862 763
04 12039
12 11 04
* 21 11 03
US
A1
* G01S 17/58
2 862 764
03 13663
21 11 03
A1
G01V 11/00
2 862 765
03 13694
20 11 03
A1
* G02B 3/02
2 862 766
04 12303
19 11 04
A1
* G02B 5/30
2 862 768
03 50872
21 11 03
et industriel
A1
* G02B 26/02
2 862 767
04 50146
27 01 04
et industriel
A1
* G02B 27/09
2 862 766
04 12303
19 11 04
Date
25 11 03
21 11 03
21 11 03
Nom du déposant
Pays
JP
DE
DE
DENSO CORPORATION
BOPI 05/21
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
237
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G02B 27/10
2 862 768
03 50872
21 11 03
et industriel
A1
* G02B 27/28
2 862 768
03 50872
21 11 03
et industriel
A1
G02F 1/1368
2 862 769
04 12118
16 11 04
A1
* G04B 47/06
2 862 770
03 13730
24 11 03
A1
* G04G 1/00
2 862 770
03 13730
24 11 03
A1
* G05D 1/03
2 862 593
03 13780
25 11 03
A1
* G05D 16/16
2 862 771
03 13737
24 11 03
A1
* G05D 16/20
2 862 738
04 52674
18 11 04
A1
* G05G 9/08
2 862 772
03 13821
25 11 03
A1
G06F 1/08
2 862 773
03 13800
25 11 03
GIGA-BYTE TECHNOLOGY CO.,LTD
A1
G06F 1/16
2 862 774
03 13764
21 11 03
LEMARQUAND JOSETTE
A1
G06F 3/023
2 862 775
03 13703
24 11 03
EBE MICHEL
A1
* G06F 3/033
2 862 797
03 13607
20 11 03
A1
* G06F 3/06
2 862 776
04 04009
16 04 04
25 11 03
JP
HITACHI LTD
A1
* G06F 3/06
2 862 777
04 07225
30 06 04
25 11 03
JP
HITACHI LTD
A1
* G06F 12/08
2 862 778
04 05791
28 05 04
26 11 03
JP
HITACHI LTD
A1
* G06F 13/10
2 862 778
04 05791
28 05 04
26 11 03
JP
HITACHI LTD
A1
* G06F 13/14
2 862 779
04 12076
15 11 04
26 11 03
US
A1
* G06F 15/02
2 862 797
03 13607
20 11 03
A1
* G06F 17/18
2 862 793
04 12514
25 11 04
A1
G06F 17/28
2 862 780
03 13819
25 11 03
A1
G06F 17/60
2 862 781
03 13638
21 11 03
FRANCE TELECOM Société anonyme
A1
* G06F 17/60
2 862 782
03 50914
26 11 03
PROSODIE Société anonyme
A1
* G06F 17/60
2 862 795
03 13781
25 11 03
A1
* G06F 19/00
2 862 799
03 13875
26 11 03
INRIA INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE
EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE
Etablissement public à caractère scientifique et
technologique
A1
* G06G 1/04
2 862 783
03 13715
24 11 03
EURO CLIMAT Société anonyme
A1
* G06K 7/01
2 862 784
03 13635
21 11 03
A1
* G06K 9/00
2 862 794
03 13889
25 11 03
A1
G06K 9/78
2 862 785
03 13661
21 11 03
ATMEL GRENOBLE S.A. Société anonyme
A1
* G06T 5/50
2 862 786
03 50882
21 11 03
A1
* G06T 9/20
2 862 787
04 12312
19 11 04
25 11 03
US
A1
* G06T 11/00
2 862 788
04 12533
25 11 04
26 11 03
US
A1
* G06T 11/00
2 862 789
04 12534
25 11 04
26 11 03
US
Date
26 11 03
20 11 03
Nom du déposant
Pays
KR
DE
LG. PHILIPS LCD CO.,LTD.
* UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE III
culturel
culturel
25 11 03
DE
DAIMLERCHRYSLER AG Aktiengesellschaft
238
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/21
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G06T 11/00
2 862 790
03 13787
25 11 03
simple
A1
* G06T 15/00
2 862 790
03 13787
25 11 03
simple
A1
* G06T 15/00
2 862 791
04 12465
24 11 04
A1
* G06T 17/20
2 862 792
03 13866
26 11 03
WECOH ENGINEERING SA Société anonyme
A1
* G07B 17/00
2 862 828
03 50874
21 11 03
DO LABS Société anonyme
A1
* G07B 17/02
2 862 564
03 13573
20 11 03
A1
* G07C 1/22
2 862 770
03 13730
24 11 03
A1
* G07C 3/00
2 862 793
04 12514
25 11 04
A1
* G07C 9/00
2 862 794
03 13889
25 11 03
A1
* G07F 7/10
2 862 795
03 13781
25 11 03
A1
* G07F 19/00
2 862 795
03 13781
25 11 03
A1
* G08C 17/00
2 862 751
03 50879
21 11 03
A1
* G08C 17/00
2 862 752
03 50880
21 11 03
A1
* G08C 17/00
2 862 754
03 13598
20 11 03
A1
* G08C 17/00
2 862 796
04 01251
10 02 04
A1
* G08G 1/123
2 862 796
04 01251
10 02 04
A1
* G09B 21/00
2 862 797
03 13607
20 11 03
A1
* G09F 1/06
2 862 508
03 13583
20 11 03
A1
* G09F 19/02
2 862 729
03 13654
21 11 03
A1
* G09G 5/37
2 862 792
03 13866
26 11 03
WECOH ENGINEERING SA Société anonyme
A1
* G10K 11/165
2 862 551
03 13684
21 11 03
A1
* G10K 11/172
2 862 798
03 13640
21 11 03
A1
* G10K 15/02
2 862 799
03 13875
26 11 03
A1
G11B 7/00
2 862 800
04 12447
24 11 04
25 11 03
US
DELL PRODUCTS, L.P.
A1
G11B 9/00
2 862 801
04 11919
09 11 04
24 11 03
KR
SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD
A1
* G11B 19/00
2 862 807
04 51522
13 07 04
26 11 03
T
W
SOLTEK COMPUTER INC
A1
* G11B 21/08
2 862 777
04 07225
30 06 04
25 11 03
JP
HITACHI LTD
A1
* G11B 25/04
2 862 807
04 51522
13 07 04
26 11 03
T
W
SOLTEK COMPUTER INC
A1
* G11C 11/22
2 862 802
04 12418
23 11 04
24 11 03
KR
A1
G21C 17/06
2 862 803
03 13754
24 11 03
A1
* G21C 19/46
2 862 804
03 50866
20 11 03
et industriel
A1
* G21F 9/06
2 862 804
03 50866
20 11 03
et industriel
A1
* G21K 1/02
2 862 805
04 12286
19 11 04
20 11 03
CN
A1
* G21K 5/00
2 862 805
04 12286
19 11 04
20 11 03
CN
Date
25 11 03
25 11 03
Nom du déposant
Pays
US
DE
DAIMLERCHRYSLER AG Aktiengesellschaft
culturel
* GHEZAIL FRED
technologique
SOCIETE FRANCO-BELGE DE FABRICATION
DE COMBUSTIBLE - FBFC Société en nom collectif
BOPI 05/21
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
239
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H01G 7/00
2 862 806
03 50911
25 11 03
A1
* H01H 3/20
2 862 810
03 13651
21 11 03
Société par actions simplifiée
A1
* H01H 5/06
2 862 808
03 13599
20 11 03
CROUZET AUTOMATISMES Société par actions
simplifiée
A1
* H01H 5/06
2 862 809
03 13600
20 11 03
simplifiée
A1
* H01H 9/02
2 862 808
03 13599
20 11 03
simplifiée
A1
* H01H 13/04
2 862 807
04 51522
13 07 04
26 11 03
T
W
SOLTEK COMPUTER INC
A1
* H01H 13/14
2 862 807
04 51522
13 07 04
26 11 03
T
W
SOLTEK COMPUTER INC
A1
* H01H 13/18
2 862 810
03 13651
21 11 03
A1
* H01H 13/28
2 862 808
03 13599
20 11 03
simplifiée
A1
* H01H 13/28
2 862 809
03 13600
20 11 03
simplifiée
A1
* H01H 13/36
2 862 808
03 13599
20 11 03
simplifiée
A1
* H01H 13/36
2 862 809
03 13600
20 11 03
simplifiée
A1
* H01H 27/00
2 862 810
03 13651
21 11 03
A1
* H01L 21/02
2 862 806
03 50911
25 11 03
A1
* H01L 21/8246
2 862 802
04 12418
23 11 04
A1
* H01L 23/46
2 862 629
03 50910
25 11 03
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* H01L 29/92
2 862 806
03 50911
25 11 03
* STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* H01M 8/04
2 862 630
03 13831
25 11 03
A1
* H01M 8/04
2 862 811
03 13603
20 11 03
A1
* H01M 8/04
2 862 812
03 13829
25 11 03
A1
* H01M 10/44
2 862 813
03 13570
20 11 03
A1
H01Q 1/12
2 862 814
04 00138
06 01 04
A1
* H01R 12/16
2 862 784
03 13635
21 11 03
A1
* H01R 13/62
2 862 784
03 13635
21 11 03
A3
* H01R 13/66
2 862 815
03 13636
21 11 03
A3
* H01R 31/06
2 862 815
03 13636
21 11 03
A1
* H01S 5/00
2 862 766
04 12303
19 11 04
A1
H02H 3/00
2 862 816
03 13777
25 11 03
A1
* H02H 3/02
2 862 817
03 13887
26 11 03
* LEGRAND Société anonyme
A1
* H02J 7/00
2 862 558
03 13608
20 11 03
A1
* H02J 7/00
2 862 813
03 13570
20 11 03
A1
* H02K 3/12
2 862 818
04 12202
17 11 04
26 11 03
US
A1
* H02K 3/28
2 862 818
04 12202
17 11 04
26 11 03
US
A1
* H02K 21/28
2 862 819
04 12135
16 11 04
20 11 03
DE
A3
* H02M 3/00
2 862 815
03 13636
21 11 03
A1
* H03G 3/20
2 862 823
04 07039
28 06 04
Date
Nom du déposant
Pays
24 11 03
21 11 03
21 11 03
KR
EP
DE
THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme
ELECTRICFIL AUTOMOTIVE Société par actions
simplifiée
21 11 03
US
HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT COMPANY LP
240
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 05/21
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H03M 5/12
2 862 820
03 13689
21 11 03
A1
H03M 5/12
2 862 821
04 06746
21 06 04
A1
* H04B 1/59
2 862 751
03 50879
21 11 03
A1
* H04B 1/59
2 862 752
03 50880
21 11 03
A1
* H04B 1/59
2 862 822
03 50881
21 11 03
A1
* H04B 3/04
2 862 823
04 07039
28 06 04
A1
* H04B 7/185
2 862 824
03 13773
25 11 03
ALCATEL Société anonyme
A1
* H04B 7/212
2 862 824
03 13773
25 11 03
ALCATEL Société anonyme
A1
* H04L 1/20
2 862 825
03 50909
25 11 03
ACTERNA IPMS Société par actions simplifiée
A1
* H04L 9/32
2 862 826
03 13892
26 11 03
A1
H04L 9/32
2 862 827
03 50875
21 11 03
ENATEL
A1
* H04L 9/32
2 862 835
03 50895
24 11 03
MEDIALIVE
A1
* H04L 12/14
2 862 782
03 50914
26 11 03
PROSODIE Société anonyme
A1
* H04L 12/16
2 862 828
03 50874
21 11 03
A1
* H04L 12/26
2 862 829
03 13809
25 11 03
I.F.I.ISTRADE FINANCE AND INVESTMENT SA
Sociedad anonima
A1
* H04L 12/56
2 862 825
03 50909
25 11 03
ACTERNA IPMS Société par actions simplifiée
A1
* H04L 25/49
2 862 820
03 13689
21 11 03
ATMEL NANTES SA Société anonyme
A1
* H04L 27/22
2 862 820
03 13689
21 11 03
A1
* H04L 29/02
2 862 776
04 04009
16 04 04
A1
* H04L 29/02
2 862 830
03 13876
26 11 03
technologique
A1
* H04L 29/06
2 862 830
03 13876
26 11 03
technologique
A1
* H04L 29/06
2 862 835
03 50895
24 11 03
MEDIALIVE
A1
H04M 1/02
2 862 831
03 50876
21 11 03
A1
* H04M 3/487
2 862 828
03 50874
21 11 03
A1
H04M 11/00
2 862 832
03 50863
20 11 03
A1
* H04N 1/10
2 862 735
03 50913
25 11 03
A1
H04N 1/10
2 862 833
04 07049
28 06 04
A1
* H04N 5/225
2 862 828
03 50874
21 11 03
A1
* H04N 5/225
2 862 829
03 13809
25 11 03
I.F.I.ISTRADE FINANCE AND INVESTMENT SA
Sociedad anonima
A1
* H04N 5/74
2 862 826
03 13892
26 11 03
A1
H04N 5/74
2 862 834
03 13837
25 11 03
A1
* H04N 5/76
2 862 779
04 12076
15 11 04
A1
* H04N 7/08
2 862 835
03 50895
24 11 03
A1
* H04N 7/24
2 862 836
04 12516
25 11 04
25 11 03
KR
A1
* H04N 7/52
2 862 836
04 12516
25 11 04
25 11 03
KR
A1
* H04N 9/31
2 862 826
03 13892
26 11 03
A1
* H04Q 7/32
2 862 828
03 50874
21 11 03
A1
H04Q 7/32
2 862 837
03 50867
20 11 03
NEC TECHNOLOGIES (UK) LTD
Date
Nom du déposant
Pays
21 11 03
21 11 03
25 11 03
26 11 03
26 11 03
FR
US
JP
US
US
HITACHI LTD
MEDIALIVE
BOPI 05/21
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
241
Nom du déposant
Pays
A1
H04Q 7/32
2 862 838
03 50869
20 11 03
NEC TECHNOLOGIES (UK) LTD
A1
* H04Q 7/38
2 862 794
03 13889
25 11 03
A1
* H04S 3/00
2 862 799
03 13875
26 11 03
technologique
A1
* H05G 1/02
2 862 805
04 12286
19 11 04
A1
* H05K 1/18
2 862 817
03 13887
26 11 03
* LEGRAND Société anonyme
A1
* H05K 7/20
2 862 839
03 13585
20 11 03
20 11 03
CN
BOPI 05/21
243
1.4 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
DEUXIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION
AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE
SOMMAIRE
Pages
2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics .................. 247
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
certificats d’addition délivrés........................................................ 257
2.3 Avis documentaires délivrés........................................................ néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement
nationaux et les numéros de publication ..................................... 265
2.5 Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 05/21
247
2.1 RAPPORTS DE RECHERCHE
PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros d’enregistrement nationaux.
BOPI 05/21
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
249
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
A1
87 14085
13 10 87
15 10 86
GB
* G01S 7/521
BOPI 09 DU 27 02 04
2 843 804
A1
00 01127
28 01 00
29 01 99
US
A61N 1/36
BOPI 31 DU 04 08 00
2 788 989
A1
00 02897
07 03 00
10 03 99
DE
F16F 15/121
BOPI 37 DU 15 09 00
2 790 808
A1
00 03094
10 03 00
17 03 99
US
A61N 1/368
BOPI 38 DU 22 09 00
2 790 967
A1
00 05281
26 04 00
27 04 99
JP
* F21S 8/10
BOPI 44 DU 03 11 00
2 793 003
A1
00 06564
23 05 00
29 01 99
US
A61N 1/36
BOPI 41 DU 13 10 00
2 791 897
A1
00 13058
12 10 00
12 10 99
JP
* F21V 19/00
BOPI 15 DU 13 04 01
2 799 528
A1
00 16373
15 12 00
21 12 99
DE
F16D 65/42
BOPI 25 DU 22 06 01
2 802 594
A1
01 04961
11 04 01
12 04 00
DE
* F02D 41/38
BOPI 43 DU 26 10 01
2 808 051
A1
01 05742
27 04 01
28 04 00
US
* A61N 1/365
BOPI 44 DU 02 11 01
2 808 213
A1
01 07759
11 06 01
14 06 00
DE
* F16D 66/00
BOPI 51 DU 21 12 01
2 810 383
A1
01 08401
26 06 01
27 06 00
JP
* H01J 17/04
BOPI 52 DU 28 12 01
2 810 787
A1
01 11529
06 09 01
08 09 00
DE
* F16C 31/04
BOPI 11 DU 15 03 02
2 813 929
A1
01 12036
18 09 01
18 09 00
JP
* F21S 8/10
BOPI 12 DU 22 03 02
2 814 219
A1
01 12037
18 09 01
18 09 00
JP
* F21S 8/10
BOPI 12 DU 22 03 02
2 814 220
A1
01 12038
18 09 01
18 09 00
JP
* F21S 8/10
BOPI 12 DU 22 03 02
2 814 221
A1
01 16668
21 12 01
22 12 00
DE
F16H 63/20
BOPI 26 DU 28 06 02
2 818 726
A1
02 00473
16 01 02
17 01 01
DE
* B60T 8/32
BOPI 29 DU 19 07 02
2 819 466
A1
02 01200
01 02 02
02 02 01
DE
* F02M 15/00
BOPI 32 DU 09 08 02
2 820 463
A1
02 01627
11 02 02
12 02 01
DE
* F02M 1/02
BOPI 33 DU 16 08 02
2 820 784
A1
02 03309
18 03 02
19 03 01
US
* G06F 17/50
BOPI 38 DU 20 09 02
2 822 263
A1
02 05491
02 05 02
* A47J 19/02
BOPI 45 DU 07 11 03
2 839 255
A1
02 07828
25 06 02
E01F 13/04
BOPI 52 DU 26 12 03
2 841 267
A1
02 09757
31 07 02
* B60R 16/04
BOPI 08 DU 21 02 03
2 828 665
A1
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03 09 02
A44C 17/02
BOPI 10 DU 05 03 04
2 843 859
A1
02 11353
13 09 02
A47J 47/16
BOPI 12 DU 19 03 04
2 844 443
A1
02 12086
30 09 02
A61B 17/72
BOPI 14 DU 02 04 04
2 844 992
A1
02 12632
10 10 02
* H04Q 7/22
BOPI 16 DU 16 04 04
2 845 856
A1
02 12677
11 10 02
* E04B 1/68
BOPI 16 DU 16 04 04
2 845 710
A1
02 13376
25 10 02
B62D 5/065
BOPI 40 DU 03 10 03
2 837 774
A1
02 15224
03 12 02
* G06F 17/60
BOPI 23 DU 04 06 04
2 848 003
A1
02 15436
06 12 02
* B23P 23/02
BOPI 24 DU 13 06 03
2 833 198
A1
03 00500
17 01 03
A61F 2/06
BOPI 30 DU 23 07 04
2 850 008
A1
03 01704
13 02 03
C09J 5/06
BOPI 34 DU 20 08 04
2 851 254
A1
03 02962
11 03 03
G07F 11/02
BOPI 38 DU 17 09 04
2 852 431
A1
03 03544
24 03 03
29 03 02
JP
G01L 9/00
BOPI 40 DU 03 10 03
2 837 921
A1
03 04279
07 04 03
08 04 02
JP
A44C 9/00
BOPI 41 DU 10 10 03
2 838 029
A1
03 04617
14 04 03
* C08J 3/12
BOPI 42 DU 15 10 04
2 853 658
A1
03 04823
17 04 03
24 04 02
JP
A41D 19/015
BOPI 44 DU 31 10 03
2 838 924
A1
03 05192
28 04 03
01 05 02
CH
* C09K 3/10
BOPI 45 DU 07 11 03
2 839 314
A1
03 05856
15 05 03
15 05 02
IT
* A47J 47/20
BOPI 47 DU 21 11 03
2 839 631
A1
03 06729
04 06 03
30 04 03
FR
* F16B 5/02
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 728
A1
03 07069
12 06 03
13 06 02
DE
* B60R 16/00
BOPI 51 DU 19 12 03
2 840 864
09 08 01
29 10 01
07 12 01
JP
DE
DE
250
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 05/21
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
A01M 23/24
BOPI 01 DU 07 01 05
2 856 888
Pays
A1
03 08143
02 07 03
A1
03 09319
29 07 03
01 08 02
DE
B60R 21/24
BOPI 08 DU 20 02 04
2 843 570
A1
03 09520
01 08 03
01 07 03
FR
* B65D 33/14
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 617
A1
03 09631
05 08 03
13 08 02
DE
E06B 9/17
BOPI 08 DU 20 02 04
2 843 608
A1
03 12078
16 10 03
18 10 02
DE
G01S 7/52
BOPI 17 DU 23 04 04
2 846 097
A1
03 12632
29 10 03
24 06 03
FR
B44C 1/10
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 567
A1
03 12667
29 10 03
31 10 02
DE
* H01H 9/18
BOPI 19 DU 07 05 04
2 846 780
A1
03 12751
30 10 03
31 10 02
KR
* B25J 5/00
BOPI 19 DU 07 05 04
2 846 588
A1
03 12775
31 10 03
* F02N 15/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 721
A1
03 13566
20 11 03
* A61G 7/12
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 527
A1
03 13567
20 11 03
* F16L 59/14
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 741
A1
03 13570
20 11 03
* H01M 10/44
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 813
A1
03 13571
20 11 03
* A47L 9/02
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 514
A1
03 13573
20 11 03
* B41L 45/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 564
A1
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20 11 03
A45C 13/36
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 497
A1
03 13579
20 11 03
A47C 23/06
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 502
A1
03 13580
20 11 03
E01F 13/02
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 671
A1
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20 11 03
* B63B 7/08
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 603
A1
03 13583
20 11 03
* A47F 10/02
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 508
A1
03 13585
20 11 03
* H05K 7/20
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 839
A1
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20 11 03
* E01F 15/08
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 672
A1
03 13589
20 11 03
E06B 3/263
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 695
A1
03 13590
20 11 03
B63B 43/16
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 604
A1
03 13594
20 11 03
* B01J 23/96
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 548
A1
03 13598
20 11 03
* G01L 7/16
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 754
A1
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20 11 03
* H01H 13/28
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 808
A1
03 13600
20 11 03
* H01H 13/28
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 809
A1
03 13601
20 11 03
* G01F 15/18
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 753
A1
03 13602
20 11 03
A63C 9/084
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 546
A1
03 13603
20 11 03
* H01M 8/04
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 811
A1
03 13604
20 11 03
* C08L 3/02
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 654
A1
03 13607
20 11 03
* G09B 21/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 797
A1
03 13608
20 11 03
* B26B 15/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 558
A1
03 13609
20 11 03
A47C 1/032
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 500
A1
03 13610
20 11 03
A61F 5/44
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 526
A1
03 13612
20 11 03
* C07D333/64
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 645
A1
03 13615
20 11 03
* C07D333/64
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 646
A1
03 13622
20 11 03
* B62K 21/16
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 601
A1
03 13623
21 11 03
B60B 33/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 569
A1
03 13625
20 11 03
* C07D303/08
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 644
A1
03 13626
21 11 03
B63H 9/10
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 606
A1
03 13627
21 11 03
* B42C 13/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 565
A1
03 13628
21 11 03
* C02F 1/48
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 633
BOPI 05/21
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
251
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
03 13629
21 11 03
* A61N 1/365
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 543
A1
03 13630
21 11 03
* E05B 19/22
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 689
A1
03 13631
21 11 03
* A61K 7/11
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 529
A1
03 13634
21 11 03
* F02M 61/14
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 717
A1
03 13635
21 11 03
* G06K 7/01
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 784
A1
03 13637
21 11 03
A61C 19/04
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 522
A1
03 13638
21 11 03
G06F 17/60
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 781
A1
03 13639
21 11 03
* F42B 3/04
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 749
A1
03 13640
21 11 03
* G10K 11/172
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 798
A1
03 13646
21 11 03
A21C 3/02
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 490
A1
03 13647
21 11 03
* B09B 3/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 550
A1
03 13648
21 11 03
B60R 25/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 588
A1
03 13649
21 11 03
* C07K 14/18
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 648
A1
03 13650
21 11 03
* F21V 19/04
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 744
A1
03 13651
21 11 03
* H01H 27/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 810
A1
03 13652
21 11 03
B62D 21/15
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 596
A1
03 13653
21 11 03
A01K 1/01
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 488
A1
03 13654
21 11 03
* F16C 3/24
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 729
A1
03 13655
21 11 03
* B65D 75/20
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 621
A1
03 13657
21 11 03
* A01B 75/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 478
A1
03 13659
21 11 03
* F15B 21/04
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 724
A1
03 13660
21 11 03
* A61K 31/59
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 540
A1
03 13661
21 11 03
G06K 9/78
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 785
A1
03 13662
21 11 03
A61K 7/48
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 533
A1
03 13663
21 11 03
* G01S 17/58
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 764
A1
03 13664
21 11 03
* A61K 31/13
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 537
A1
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21 11 03
* A61K 31/167
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 539
A1
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21 11 03
* A61K 31/165
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 538
A1
03 13667
21 11 03
A61B 3/032
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 515
A1
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21 11 03
* A46B 15/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 499
A1
03 13670
21 11 03
* B60B 35/02
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 570
A1
03 13672
21 11 03
* A47C 31/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 503
A1
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21 11 03
A01G 9/12
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 485
A1
03 13675
21 11 03
* E01F 15/08
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 673
A1
03 13677
21 11 03
* F16B 2/04
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 725
A1
03 13678
21 11 03
* B25B 7/12
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 554
A1
03 13679
21 11 03
B64C 11/06
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 609
A1
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21 11 03
* B60T 7/10
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 591
A1
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21 11 03
* B60R 9/05
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 585
A1
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21 11 03
* E01C 19/10
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 669
A1
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21 11 03
* B22F 5/10
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 551
A1
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21 11 03
* E03F 5/04
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 676
A1
03 13686
21 11 03
* A47G 19/22
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 509
252
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 05/21
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
03 13687
21 11 03
* C12N 15/31
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 659
A1
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21 11 03
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BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 820
A1
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20 11 03
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BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 765
A1
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24 11 03
* E04F 19/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 680
A1
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21 11 03
* G01L 19/08
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 756
A1
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24 11 03
* D21H 19/76
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 668
A1
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24 11 03
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BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 775
A1
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24 11 03
E04H 4/06
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 684
A1
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24 11 03
* G01N 17/04
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 757
A1
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24 11 03
G01N 30/26
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 759
A1
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24 11 03
A63C 9/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 545
A1
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24 11 03
* B65H 9/10
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 626
A1
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24 11 03
B63B 1/30
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 602
A1
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* B65B 47/00
BOPI 21 DU 27 05 05
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A1
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A1
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2 862 521
A1
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24 11 03
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A1
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24 11 03
A63B 29/08
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 544
A1
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24 11 03
B60N 2/62
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 579
A1
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24 11 03
* B60N 3/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 581
A1
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24 11 03
* C25C 3/10
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 663
A1
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24 11 03
* F16L 21/08
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 739
A1
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24 11 03
* C01F 17/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 631
A1
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24 11 03
* G04G 1/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 770
A1
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24 11 03
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BOPI 21 DU 27 05 05
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A1
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BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 575
A1
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24 11 03
* C12N 15/74
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 660
A1
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24 11 03
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BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 771
A1
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24 11 03
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BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 559
A1
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24 11 03
* C02F 11/12
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 634
A1
03 13742
24 11 03
B60R 9/045
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 584
A1
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24 11 03
* B62D 25/06
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 597
A1
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24 11 03
* E04G 13/04
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 683
A1
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24 11 03
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BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 619
A1
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24 11 03
* B65D 43/02
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 618
A1
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24 11 03
A01D 46/28
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 481
A1
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24 11 03
A23N 15/02
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 493
A1
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24 11 03
* C08G 79/02
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 650
A1
03 13752
24 11 03
* C08G 79/02
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 651
A1
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24 11 03
B65D 83/08
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 622
A1
03 13754
24 11 03
G21C 17/06
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 803
A1
03 13755
24 11 03
F02B 77/08
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 711
A1
03 13756
24 11 03
B60R 21/20
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 587
BOPI 05/21
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
253
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
03 13757
24 11 03
* A61M 5/32
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 542
A1
03 13759
24 11 03
* B65D 50/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 620
A1
03 13760
24 11 03
B60T 17/22
BOPI 22 DU 28 05 04
2 847 546
A1
03 13761
21 11 03
E04F 21/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 681
A1
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21 11 03
* A01G 13/02
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 487
A1
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21 11 03
G06F 1/16
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 774
A1
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25 11 03
E05B 19/22
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 690
A1
03 13771
25 11 03
B65G 69/02
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 625
A1
03 13773
25 11 03
* H04B 7/212
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 824
A1
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25 11 03
* C07D471/18
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 647
A1
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25 11 03
B60C 29/06
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 572
A1
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25 11 03
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BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 816
A1
03 13778
25 11 03
A01K 5/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 489
A1
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BOPI 21 DU 27 05 05
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A1
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A1
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2 862 795
A1
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A1
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BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 790
A1
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* B63C 11/12
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 605
A1
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BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 632
A1
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25 11 03
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A1
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25 11 03
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BOPI 21 DU 27 05 05
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A1
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25 11 03
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BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 726
A1
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25 11 03
B60J 10/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 574
A1
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25 11 03
* B01D 51/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 547
A1
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25 11 03
* C08L 63/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 655
A1
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25 11 03
* A47J 36/02
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 511
A1
03 13807
25 11 03
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BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 592
A1
03 13808
25 11 03
E04H 4/10
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 688
A1
03 13809
25 11 03
* H04L 12/26
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 829
A1
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25 11 03
* D02G 3/40
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 664
A1
03 13814
25 11 03
* B65B 27/10
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 613
A1
03 13815
25 11 03
* C07C 39/19
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 639
A1
03 13818
25 11 03
F41G 5/18
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 748
A1
03 13819
25 11 03
G06F 17/28
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 780
A1
03 13820
25 11 03
G01P 15/125
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 761
A1
03 13821
25 11 03
* G05G 9/08
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 772
A1
03 13822
25 11 03
* B30B 15/32
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 562
A1
03 13823
25 11 03
B60H 1/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 573
A1
03 13824
25 11 03
* E05C 9/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 691
A1
03 13825
25 11 03
* F01N 3/18
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 702
A1
03 13826
25 11 03
* F01N 9/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 705
A1
03 13827
25 11 03
* F01N 3/18
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 703
25 11 02
DE
254
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 05/21
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
03 13828
25 11 03
* F01N 3/18
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 704
A1
03 13829
25 11 03
* H01M 8/04
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 812
A1
03 13830
25 11 03
* B60K 37/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 577
A1
03 13831
25 11 03
* C01B 3/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 630
A1
03 13832
24 11 03
* F01N 11/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 708
A1
03 13834
25 11 03
* B60Q 1/08
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 582
A1
03 13835
24 11 03
* F01N 3/023
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 701
A1
03 13837
25 11 03
H04N 5/74
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 834
A1
03 13842
25 11 03
* B05B 9/04
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 549
A1
03 13843
25 11 03
* A61H 39/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 528
A1
03 13844
25 11 03
* B60R 13/01
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 586
A1
03 13845
25 11 03
* B65D 21/032
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 615
A1
03 13847
26 11 03
E04D 1/18
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 677
A1
03 13848
26 11 03
E05C 17/44
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 692
A1
03 13852
26 11 03
* B66C 1/62
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 627
A1
03 13855
26 11 03
* B66C 1/62
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 628
A1
03 13856
26 11 03
* A01C 1/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 479
A1
03 13857
26 11 03
* C03C 25/64
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 636
A1
03 13858
26 11 03
* C12Q 1/48
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 661
A1
03 13859
26 11 03
* B23P 23/06
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 553
A1
03 13865
26 11 03
* D06M 15/21
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 665
A1
03 13866
26 11 03
* G06T 17/20
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 792
A1
03 13867
26 11 03
* A47F 5/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 504
A1
03 13869
26 11 03
E04H 4/08
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 685
A1
03 13870
26 11 03
* A47F 5/05
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 506
A1
03 13873
26 11 03
* C08B 37/16
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 649
A1
03 13874
26 11 03
E01F 8/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 670
A1
03 13875
26 11 03
* G10K 15/02
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 799
A1
03 13876
26 11 03
* H04L 29/06
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 830
A1
03 13877
26 11 03
* F16D 3/84
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 731
A1
03 13878
25 11 03
A23L 1/025
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 491
A1
03 13880
26 11 03
A61F 5/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 525
A1
03 13887
26 11 03
* H02H 3/02
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 817
A1
03 13888
26 11 03
* B65D 85/72
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 624
A1
03 13890
26 11 03
* C22C 19/07
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 662
A1
03 13892
26 11 03
* H04L 9/32
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 826
A1
03 13894
26 11 03
* C09B 67/36
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 656
A1
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26 11 03
E04H 4/08
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 686
A1
03 13961
25 11 03
B60R 25/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 589
A1
03 13962
26 11 03
A47C 21/04
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 501
A1
03 13964
26 11 03
* C07C 15/08
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 638
A1
03 14096
26 11 03
E04F 21/18
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 682
A1
03 50861
20 11 03
* G01N 27/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 758
BOPI 05/21
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
255
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
03 50862
20 11 03
* F03B 3/06
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 723
A1
03 50863
20 11 03
H04M 11/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 832
A1
03 50864
20 11 03
F16M 11/20
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 742
A1
03 50865
20 11 03
F28F 3/12
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 747
A1
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20 11 03
* G21C 19/46
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 804
A1
03 50867
20 11 03
H04Q 7/32
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 837
A1
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20 11 03
H04Q 7/32
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 838
A1
03 50870
20 11 03
* C07D207/448
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 642
A1
03 50871
21 11 03
B60N 2/48
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 578
A1
03 50872
21 11 03
* G02B 27/10
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 768
A1
03 50873
21 11 03
* A01G 9/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 484
A1
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21 11 03
* H04L 12/16
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 828
A1
03 50875
21 11 03
H04L 9/32
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 827
A1
03 50876
21 11 03
H04M 1/02
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 831
A1
03 50877
21 11 03
* C09D 11/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 657
A1
03 50878
21 11 03
* A01D 90/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 482
A1
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21 11 03
* G01D 5/12
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 751
A1
03 50880
21 11 03
* G01D 5/12
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 752
A1
03 50881
21 11 03
* H04B 1/59
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 822
A1
03 50882
21 11 03
* G06T 5/50
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 786
A1
03 50883
21 11 03
A61K 7/13
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 530
A1
03 50884
21 11 03
A61K 7/13
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 531
A1
03 50885
21 11 03
A61K 7/13
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 532
A1
03 50886
21 11 03
* A61K 47/48
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 541
A1
03 50887
21 11 03
* A61K 9/14
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 536
A1
03 50888
21 11 03
* A61K 9/08
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 535
A1
03 50889
24 11 03
* A01G 3/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 483
A1
03 50890
24 11 03
C08J 3/075
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 652
A1
03 50891
24 11 03
* B41J 2/01
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 563
A1
03 50892
24 11 03
B64C 1/10
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 607
A1
03 50893
24 11 03
B64C 1/10
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 608
A1
03 50895
24 11 03
* H04N 7/08
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 835
A1
03 50896
24 11 03
* F16D 3/12
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 730
A1
03 50897
25 11 03
F01M 5/02
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 700
A1
03 50898
25 11 03
* B65D 83/48
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 623
A1
03 50899
25 11 03
* C07C255/40
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 640
A1
03 50900
25 11 03
* C07C255/40
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 641
A1
03 50901
25 11 03
* A01B 49/02
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 477
A1
03 50903
25 11 03
* F25J 5/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 746
A1
03 50906
25 11 03
B64D 27/26
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 610
A1
03 50907
25 11 03
B64D 27/26
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 611
A1
03 50908
25 11 03
B64D 27/26
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 612
A1
03 50909
25 11 03
* H04L 1/20
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 825
256
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 05/21
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
03 50910
25 11 03
* B81B 7/02
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 629
A1
03 50911
25 11 03
* H01G 7/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 806
A1
03 50912
25 11 03
A47F 5/04
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 505
A1
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25 11 03
* F16H 7/12
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 735
A1
03 50914
26 11 03
* G06F 17/60
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 782
A1
03 50915
26 11 03
* B23K 26/16
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 552
A1
03 50916
26 11 03
* A61K 7/48
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 534
A1
03 50917
26 11 03
* A47F 7/16
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 507
A1
03 50918
26 11 03
A47H 13/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 510
A1
04 00138
06 01 04
21 11 03
EP
H01Q 1/12
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 814
A1
04 00408
16 01 04
18 03 03
DE
* E02F 3/36
BOPI 39 DU 24 09 04
2 852 615
A1
04 01251
10 02 04
* G08G 1/123
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 796
A1
04 01376
10 02 04
22 04 03
BE
E06B 9/42
BOPI 44 DU 29 10 04
2 854 195
A1
04 01524
16 02 04
18 02 03
DE
* B60T 8/58
BOPI 34 DU 20 08 04
2 851 214
A1
04 02465
09 03 04
24 11 03
FR
* E05F 15/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 694
A1
04 02544
11 03 04
14 03 03
IT
* H02G 3/04
BOPI 38 DU 17 09 04
2 852 455
A1
04 02652
15 03 04
19 03 03
IT
* B21D 7/14
BOPI 39 DU 24 09 04
2 852 536
A1
04 03357
31 03 04
18 07 03
FR
B25H 7/04
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 557
A1
04 04180
20 04 04
* B29C 51/34
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 560
A1
04 04830
05 05 04
25 11 03
FR
* A47J 36/02
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 512
A1
04 05873
01 06 04
02 06 03
DE
* B60T 13/66
BOPI 49 DU 03 12 04
2 855 482
A1
04 06392
11 06 04
02 07 03
FR
A01M 23/36
BOPI 01 DU 07 01 05
2 856 890
A1
04 06567
17 06 04
18 06 03
DE
* B60T 8/58
BOPI 52 DU 24 12 04
2 856 362
A1
04 06683
21 06 04
A23L 1/216
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 492
A1
04 06746
21 06 04
21 11 03
FR
H03M 5/12
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 821
A1
04 07635
08 07 04
16 10 03
FR
* B01J 37/02
BOPI 16 DU 22 04 05
2 860 993
A1
04 08987
19 08 04
20 11 03
FR
* C07D207/448
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 643
A1
04 10148
24 09 04
25 11 03
US
A61B 6/00
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 516
A1
04 11504
28 10 04
29 10 03
DE
A01B 63/10
BOPI 18 DU 06 05 05
2 861 533
A1
04 11576
29 10 04
21 11 03
JP
A01D 43/063
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 480
A1
04 50146
27 01 04
* G02B 26/02
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 767
A1
04 50909
11 05 04
12 05 03
JP
H02K 3/46
BOPI 47 DU 19 11 04
2 854 990
A1
04 51658
26 07 04
26 11 03
FR
E04H 4/08
BOPI 21 DU 27 05 05
2 862 687
A1
04 52213
30 09 04
30 09 03
JP
* F16L 3/01
BOPI 13 DU 01 04 05
2 860 278
A1
04 52220
30 09 04
02 10 03
DE
* B60R 1/00
BOPI 14 DU 08 04 05
2 860 462
BOPI 05/21
257
2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS
D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION
DÉLIVRÉS
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signalées
par les lettre RM.
BOPI 05/21
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
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dans lesquels
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(RM)
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d’enregistrement
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Date
de
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Nature
du
document
259
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260
Nature
du
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de
Publication
Numéro
d’enregistrement
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Date
de
dépôt
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Nature
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de
Publication
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B1
2 843 707
02 10581
26 08 02
BOPI 09 DU 27 02 04
B1
2 848 799
02 16496
23 12 02
BOPI 26 DU 25 06 04
B1
2 843 708
02 10582
26 08 02
BOPI 09 DU 27 02 04
B1
2 848 820
02 16106
18 12 02
BOPI 26 DU 25 06 04
B1
2 843 719
02 10536
23 08 02
BOPI 09 DU 27 02 04
B1
2 848 825
02 16107
18 12 02
BOPI 26 DU 25 06 04
B1
2 843 827
02 10588
26 08 02
BOPI 09 DU 27 02 04
B1
2 848 872
02 16095
18 12 02
BOPI 26 DU 25 06 04
B1
2 843 938
02 10803
30 08 02
BOPI 10 DU 05 03 04
B1
2 849 365
03 13785
25 11 03
BOPI 27 DU 02 07 04
B1
2 844 168
02 11048
06 09 02
BOPI 11 DU 12 03 04
B1
2 849 429
02 16941
31 12 02
BOPI 27 DU 02 07 04
B1
2 844 247
02 11099
06 09 02
BOPI 11 DU 12 03 04
B1
2 849 608
03 00058
06 01 03
BOPI 28 DU 09 07 04
B1
2 844 251
02 11124
09 09 02
BOPI 11 DU 12 03 04
B1
2 849 993
03 00551
20 01 03
BOPI 30 DU 23 07 04
B1
2 844 257
02 11065
06 09 02
BOPI 11 DU 12 03 04
B1
2 850 001
03 01301
05 02 03
BOPI 30 DU 23 07 04
B1
2 844 388
02 10999
05 09 02
BOPI 11 DU 12 03 04
B1
2 850 125
04 00050
06 01 04
RM
BOPI 30 DU 23 07 04
B1
2 844 490
02 11347
12 09 02
BOPI 12 DU 19 03 04
B1
2 850 425
03 00926
28 01 03
BOPI 31 DU 30 07 04
B1
2 844 499
02 11366
13 09 02
BOPI 12 DU 19 03 04
B3
2 850 863
03 01531
07 02 03
BOPI 33 DU 13 08 04
B1
2 844 579
02 11346
12 09 02
BOPI 12 DU 19 03 04
B1
2 851 052
03 01687
12 02 03
BOPI 33 DU 13 08 04
B1
2 844 609
02 11299
12 09 02
BOPI 12 DU 19 03 04
B1
2 851 100
03 01444
07 02 03
BOPI 33 DU 13 08 04
B1
2 844 612
02 11384
13 09 02
BOPI 12 DU 19 03 04
B1
2 851 198
03 02005
13 02 03
B1
2 844 630
02 11558
18 09 02
BOPI 12 DU 19 03 04
B1
2 851 201
03 01844
13 02 03
BOPI 34 DU 20 08 04
B1
2 844 634
02 11543
18 09 02
BOPI 12 DU 19 03 04
B1
2 851 354
03 01995
19 02 03
BOPI 34 DU 20 08 04
B1
2 844 649
03 10572
05 09 03
BOPI 12 DU 19 03 04
B1
2 851 496
03 02127
20 02 03
B1
2 844 732
02 11836
25 09 02
BOPI 13 DU 26 03 04
B1
2 851 648
03 02300
25 02 03
RM
RM
BOPI 34 DU 20 08 04
BOPI 35 DU 27 08 04
BOPI 35 DU 27 08 04
BOPI 05/21
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
261
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B1
2 851 649
03 02301
25 02 03
BOPI 35 DU 27 08 04
B1
2 853 094
03 03697
26 03 03
BOPI 40 DU 01 10 04
B1
2 851 658
03 02215
24 02 03
BOPI 35 DU 27 08 04
B1
2 853 122
03 03717
26 03 03
BOPI 40 DU 01 10 04
B1
2 851 675
03 02268
25 02 03
BOPI 35 DU 27 08 04
B1
2 853 252
03 04313
07 04 03
B1
2 851 677
03 02133
20 02 03
BOPI 35 DU 27 08 04
B1
2 853 281
03 04205
04 04 03
RM
RM
BOPI 41 DU 08 10 04
BOPI 41 DU 08 10 04
B1
2 851 708
03 02243
24 02 03
BOPI 35 DU 27 08 04
B1
2 853 341
03 04129
02 04 03
BOPI 41 DU 08 10 04
B1
2 851 784
03 02379
27 02 03
BOPI 36 DU 03 09 04
B1
2 853 383
03 04290
07 04 03
BOPI 41 DU 08 10 04
B1
2 851 815
03 02485
28 02 03
BOPI 36 DU 03 09 04
B1
2 853 561
03 04602
14 04 03
BOPI 42 DU 15 10 04
B1
2 851 941
03 02898
07 03 03
BOPI 37 DU 10 09 04
B1
2 853 572
03 04443
10 04 03
BOPI 42 DU 15 10 04
B1
2 851 946
03 02685
05 03 03
BOPI 37 DU 10 09 04
B1
2 853 602
03 04400
09 04 03
BOPI 42 DU 15 10 04
B1
2 851 969
03 02632
04 03 03
BOPI 37 DU 10 09 04
B1
2 853 622
03 04635
14 04 03
BOPI 42 DU 15 10 04
B1
2 851 987
03 02691
05 03 03
BOPI 37 DU 10 09 04
B1
2 853 691
03 04559
11 04 03
BOPI 42 DU 15 10 04
B1
2 852 003
03 02613
04 03 03
BOPI 37 DU 10 09 04
B1
2 853 708
03 04385
09 04 03
BOPI 42 DU 15 10 04
B1
2 852 004
03 02614
04 03 03
BOPI 37 DU 10 09 04
B1
2 853 734
03 04654
14 04 03
BOPI 42 DU 15 10 04
B1
2 852 035
03 02875
07 03 03
BOPI 37 DU 10 09 04
B1
2 853 743
03 04377
09 04 03
BOPI 42 DU 15 10 04
B1
2 852 103
03 02611
04 03 03
BOPI 37 DU 10 09 04
B3
2 853 771
04 02867
19 03 04
BOPI 42 DU 15 10 04
B1
2 852 133
03 02583
03 03 03
BOPI 37 DU 10 09 04
B1
2 853 793
03 04435
09 04 03
BOPI 42 DU 15 10 04
RM
B1
2 852 139
03 13045
06 11 03
BOPI 37 DU 10 09 04
B1
2 853 800
03 50101
11 04 03
BOPI 42 DU 15 10 04
B1
2 852 145
03 02829
07 03 03
BOPI 37 DU 10 09 04
B1
2 853 806
03 04390
09 04 03
BOPI 42 DU 15 10 04
B1
2 852 153
03 02555
03 03 03
BOPI 37 DU 10 09 04
B1
2 853 840
03 04708
15 04 03
BOPI 43 DU 22 10 04
B1
2 852 157
03 02784
06 03 03
BOPI 37 DU 10 09 04
B1
2 853 855
03 04827
17 04 03
RM
BOPI 43 DU 22 10 04
B1
2 852 173
03 02790
06 03 03
BOPI 37 DU 10 09 04
B1
2 853 903
03 04750
16 04 03
BOPI 43 DU 22 10 04
B1
2 852 176
03 02627
04 03 03
BOPI 37 DU 10 09 04
B1
2 854 032
03 05123
25 04 03
BOPI 44 DU 29 10 04
B1
2 852 220
03 02914
10 03 03
BOPI 38 DU 17 09 04
B1
2 854 057
03 04972
23 04 03
BOPI 44 DU 29 10 04
B1
2 852 273
03 02983
11 03 03
BOPI 38 DU 17 09 04
B1
2 854 172
03 04912
22 04 03
BOPI 44 DU 29 10 04
B1
2 852 341
03 03164
14 03 03
B1
2 852 380
03 03213
14 03 03
B1
2 852 381
03 03212
B1
2 852 488
03 03450
RM
BOPI 38 DU 17 09 04
B1
2 854 288
03 50122
23 04 03
BOPI 38 DU 17 09 04
B3
2 856 530
03 07482
20 06 03
14 03 03
BOPI 38 DU 17 09 04
B3
2 857 081
03 50281
01 07 03
BOPI 01 DU 07 01 05
20 03 03
BOPI 39 DU 24 09 04
B3
2 857 575
03 50341
16 07 03
BOPI 03 DU 21 01 05
RM
B3
2 852 523
03 03342
19 03 03
BOPI 39 DU 24 09 04
B1
2 852 524
03 03453
17 03 03
BOPI 39 DU 24 09 04
B1
2 852 570
03 03255
17 03 03
BOPI 39 DU 24 09 04
B1
2 852 571
03 03337
19 03 03
BOPI 39 DU 24 09 04
B1
2 852 589
03 03247
17 03 03
BOPI 39 DU 24 09 04
B1
2 852 611
03 03357
19 03 03
BOPI 39 DU 24 09 04
B3
2 852 616
03 05881
16 05 03
BOPI 39 DU 24 09 04
B1
2 852 680
03 03363
19 03 03
BOPI 39 DU 24 09 04
B1
2 852 751
03 03518
21 03 03
BOPI 39 DU 24 09 04
B1
2 852 764
03 03464
21 03 03
BOPI 39 DU 24 09 04
B1
2 852 770
03 03511
21 03 03
BOPI 39 DU 24 09 04
B1
2 852 796
03 03861
28 03 03
RM
BOPI 40 DU 01 10 04
B3
2 852 849
03 03901
28 03 03
BOPI 40 DU 01 10 04
B1
2 852 873
03 03561
24 03 03
BOPI 40 DU 01 10 04
B1
2 852 895
03 03718
26 03 03
BOPI 40 DU 01 10 04
B1
2 852 950
03 03796
27 03 03
BOPI 40 DU 01 10 04
B1
2 852 991
03 03806
25 03 03
BOPI 40 DU 01 10 04
BOPI 44 DU 29 10 04
RM
BOPI 52 DU 24 12 04
BOPI 05/21
263
2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS
En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code de
la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
NÉANT
BOPI 05/21
265
2.4 TABLE DE CORRESPONDANCE
ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET
LES NUMÉROS DE PUBLICATION
267
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 21 de 2005
BOPI 05/21
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
03 04855
2 862 561
03 13625
2 862 644
03 13673
2 862 485
03 13737
2 862 771
03 05332
2 862 727
03 13626
2 862 606
03 13675
2 862 673
03 13739
2 862 513
03 06729
2 862 728
03 13627
2 862 565
03 13677
2 862 725
03 13740
2 862 559
03 07627
2 862 566
03 13628
2 862 633
03 13678
2 862 554
03 13741
2 862 634
03 07981
2 862 616
03 13629
2 862 543
03 13679
2 862 609
03 13742
2 862 584
03 08886
2 862 556
03 13630
2 862 689
03 13681
2 862 591
03 13744
2 862 597
03 09520
2 862 617
03 13631
2 862 529
03 13682
2 862 585
03 13746
2 862 683
03 12632
2 862 567
03 13632
2 862 599
03 13683
2 862 669
03 13747
2 862 619
03 12775
2 862 721
03 13634
2 862 717
03 13684
2 862 551
03 13748
2 862 618
03 13566
2 862 527
03 13635
2 862 784
03 13685
2 862 676
03 13749
2 862 481
03 13567
2 862 741
03 13636
2 862 815
03 13686
2 862 509
03 13750
2 862 493
03 13570
2 862 813
03 13637
2 862 522
03 13687
2 862 659
03 13751
2 862 650
03 13571
2 862 514
03 13638
2 862 781
03 13689
2 862 820
03 13752
2 862 651
03 13573
2 862 564
03 13639
2 862 749
03 13694
2 862 765
03 13753
2 862 622
03 13578
2 862 497
03 13640
2 862 798
03 13695
2 862 680
03 13754
2 862 803
03 13579
2 862 502
03 13644
2 862 760
03 13696
2 862 496
03 13755
2 862 711
03 13580
2 862 671
03 13646
2 862 490
03 13698
2 862 756
03 13756
2 862 587
03 13582
2 862 603
03 13647
2 862 550
03 13700
2 862 668
03 13757
2 862 542
03 13583
2 862 508
03 13648
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03 13703
2 862 775
03 13759
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03 13585
2 862 839
03 13649
2 862 648
03 13704
2 862 684
03 13761
2 862 681
03 13587
2 862 672
03 13650
2 862 744
03 13705
2 862 757
03 13762
2 862 487
03 13589
2 862 695
03 13651
2 862 810
03 13706
2 862 759
03 13764
2 862 774
03 13590
2 862 604
03 13652
2 862 596
03 13709
2 862 545
03 13770
2 862 690
03 13594
2 862 548
03 13653
2 862 488
03 13711
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03 13771
2 862 625
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03 13654
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03 13714
2 862 602
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03 13599
2 862 808
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03 13715
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03 13775
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03 13776
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03 13601
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03 13777
2 862 816
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2 862 540
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03 13779
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03 13662
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03 13780
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03 13663
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03 13722
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03 13781
2 862 795
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2 862 558
03 13664
2 862 537
03 13724
2 862 581
03 13783
2 862 653
03 13609
2 862 500
03 13665
2 862 539
03 13725
2 862 663
03 13787
2 862 790
03 13610
2 862 526
03 13666
2 862 538
03 13726
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03 13792
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03 13612
2 862 645
03 13667
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03 13727
2 862 631
03 13796
2 862 632
03 13613
2 862 523
03 13668
2 862 524
03 13730
2 862 770
03 13799
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03 13615
2 862 646
03 13669
2 862 499
03 13732
2 862 715
03 13800
2 862 773
03 13622
2 862 601
03 13670
2 862 570
03 13735
2 862 575
03 13802
2 862 726
03 13623
2 862 569
03 13672
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03 13736
2 862 660
03 13803
2 862 574
268
BOPI 05/21
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
03 13804
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03 13857
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03 50916
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03 13858
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03 50917
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03 13806
2 862 511
03 13859
2 862 553
03 50874
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03 50918
2 862 510
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03 13860
2 862 568
03 50875
2 862 827
04 00138
2 862 814
03 13808
2 862 688
03 13865
2 862 665
03 50876
2 862 831
04 01251
2 862 796
03 13809
2 862 829
03 13866
2 862 792
03 50877
2 862 657
04 01559
2 862 498
03 13812
2 862 678
03 13867
2 862 504
03 50878
2 862 482
04 01581
2 862 674
03 13813
2 862 664
03 13869
2 862 685
03 50879
2 862 751
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2 862 694
03 13814
2 862 613
03 13870
2 862 506
03 50880
2 862 752
04 03357
2 862 557
03 13815
2 862 639
03 13873
2 862 649
03 50881
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04 04009
2 862 776
03 13818
2 862 748
03 13874
2 862 670
03 50882
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03 13819
2 862 780
03 13875
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03 50883
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03 13876
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03 13821
2 862 772
03 13877
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2 862 562
03 13878
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03 50886
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2 862 821
03 13823
2 862 573
03 13880
2 862 525
03 50887
2 862 536
04 07039
2 862 823
03 13824
2 862 691
03 13883
2 862 710
03 50888
2 862 535
04 07049
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03 13825
2 862 702
03 13887
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03 50889
2 862 483
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03 13826
2 862 705
03 13888
2 862 624
03 50890
2 862 652
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2 862 643
03 13827
2 862 703
03 13889
2 862 794
03 50891
2 862 563
04 09011
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03 13828
2 862 704
03 13890
2 862 662
03 50892
2 862 607
04 09183
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2 862 812
03 13892
2 862 826
03 50893
2 862 608
04 09963
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03 13830
2 862 577
03 13894
2 862 656
03 50895
2 862 835
04 10148
2 862 516
03 13831
2 862 630
03 13895
2 862 686
03 50896
2 862 730
04 10859
2 862 698
03 13832
2 862 708
03 13961
2 862 589
03 50897
2 862 700
04 11363
2 862 583
03 13834
2 862 582
03 13962
2 862 501
03 50898
2 862 623
04 11576
2 862 480
03 13835
2 862 701
03 13963
2 862 762
03 50899
2 862 640
04 11838
2 862 716
03 13837
2 862 834
03 13964
2 862 638
03 50900
2 862 641
04 11919
2 862 801
03 13838
2 862 486
03 14096
2 862 682
03 50901
2 862 477
04 11922
2 862 571
03 13840
2 862 693
03 14221
2 862 600
03 50903
2 862 746
04 12012
2 862 520
03 13841
2 862 750
03 50861
2 862 758
03 50906
2 862 610
04 12039
2 862 763
03 13842
2 862 549
03 50862
2 862 723
03 50907
2 862 611
04 12041
2 862 720
03 13843
2 862 528
03 50863
2 862 832
03 50908
2 862 612
04 12075
2 862 517
03 13844
2 862 586
03 50864
2 862 742
03 50909
2 862 825
04 12076
2 862 779
03 13845
2 862 615
03 50865
2 862 747
03 50910
2 862 629
04 12105
2 862 635
03 13847
2 862 677
03 50866
2 862 804
03 50911
2 862 806
04 12110
2 862 495
03 13848
2 862 692
03 50867
2 862 837
03 50912
2 862 505
04 12118
2 862 769
03 13852
2 862 627
03 50869
2 862 838
03 50913
2 862 735
04 12135
2 862 819
03 13855
2 862 628
03 50870
2 862 642
03 50914
2 862 782
04 12202
2 862 818
03 13856
2 862 479
03 50871
2 862 578
03 50915
2 862 552
04 12243
2 862 699
269
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
04 12253
2 862 666
04 52754
2 862 736
04 12254
2 862 667
04 52755
2 862 737
04 12286
2 862 805
04 52759
2 862 555
04 12290
2 862 734
04 12302
2 862 675
04 12303
2 862 766
04 12312
2 862 787
04 12318
2 862 637
04 12328
2 862 743
04 12418
2 862 802
04 12447
2 862 800
04 12465
2 862 791
04 12466
2 862 518
04 12468
2 862 740
04 12469
2 862 755
04 12474
2 862 713
04 12483
2 862 712
04 12514
2 862 793
04 12515
2 862 732
04 12516
2 862 836
04 12533
2 862 788
04 12534
2 862 789
04 50146
2 862 767
04 51522
2 862 807
04 51658
2 862 687
04 52446
2 862 590
04 52491
2 862 706
04 52493
2 862 707
04 52504
2 862 718
04 52520
2 862 722
04 52649
2 862 595
04 52650
2 862 576
04 52673
2 862 719
04 52674
2 862 738
04 52676
2 862 696
04 52686
2 862 733
04 52688
2 862 594
04 52690
2 862 714
04 52725
2 862 709
04 52745
2 862 697
BOPI 05/21
BOPI 05/21
271
MODIFICATIONS
NÉANT
TROISIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS
PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI
(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....
275
3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI
(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)................... 291
3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction
des revendications et éventuellement la traduction révisée
des revendications ont été remises à l’INPI
(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) .. néant
Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un ou
deux astérisques :
*
Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou des
revendications.
** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet
modifié après opposition
◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losange
signifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition
BOPI 05/21
275
3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
BOPI 05/21
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Classement
principal
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
04 10 93
A01J 7/00
◆ 04/34 DU 18 08 04
BOPI 42 DU 16 10 98
MAASLAND N.V.
0 632 379
06 06 94
G06F 11/16
04/34 DU 18 08 04
0 634 140
24 09 93
A61B 17/00
◆ 04/32 DU 04 08 04
BOPI 25 DU 25 06 99
JURIDICAL FOUNDATION THE CHEMO-S
0 639 985
09 09 93
A61K 39/12
04/33 DU 11 08 04
STRECK LABORATORIES, INC.
0 669 538
21 02 95
G01R 33/02
04/33 DU 11 08 04
Hitachi, Ltd.
0 673 028
23 01 95
G11B 20/14
04/34 DU 18 08 04
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA
0 695 804
08 06 95
C12N 15/61
04/34 DU 18 08 04
KABUSHIKI KAISHA HAYASHIBARA SEI
0 702 239
22 08 95
G01R 31/3173
04/30 DU 21 07 04
STMicroelectronics Limited
0 702 547
26 05 94
A61K 7/34
0 705 833
20 04 95
C07D 487/04
04/30 DU 21 07 04
KYOWA HAKKO KOGYO CO., LTD.
0 719 485
14 09 94
H04K 1/00
04/29 DU 14 07 04
Spyrus, Inc.
0 720 323
27 12 95
H04J 14/02
04/34 DU 18 08 04
CANON KABUSHIKI KAISHA
0 720 329
10 11 95
H04L 12/24
04/33 DU 11 08 04
Hewlett-Packard Company, A Delaw
0 727 120
26 10 94
H04L 25/02
04/29 DU 14 07 04
QUALCOMM Incorporated
0 727 894
29 08 95
H04L 9/32
04/32 DU 04 08 04
KOKUSAI DENSHIN DENWA CO., LTD
0 735 137
26 12 94
C12N 15/53
04/35 DU 25 08 04
KIRIN BEER KABUSHIKI KAISHA
0 740 944
28 03 96
A61N 1/39
04/30 DU 21 07 04
Koninklijke Philips Electronics
0 742 660
08 05 96
H04L 12/54
04/32 DU 04 08 04
Koninklijke KPN N.V.
0 746 979
16 05 96
A01N 43/36
04/30 DU 21 07 04
BASF AKTIENGESELLSCHAFT
0 763 532
26 08 96
C07D 277/66
04/33 DU 11 08 04
DAI NIPPON PRINTING CO., LTD.
0 769 169
06 05 96
G06F 9/46
04/39 DU 22 09 04
APPLE COMPUTER, INC.
0 769 236
29 05 95
H04Q 7/22
04/37 DU 08 09 04
CURTIN UNIVERSITY OF TECHNOLOGY
0 769 277
18 10 96
A61B 17/32
04/33 DU 11 08 04
ETHICON ENDO-SURGERY, INC.
0 775 160
20 07 95
C07K 14/655
04/34 DU 18 08 04
Diatide, Inc.
0 785 164
09 01 97
B66C 1/34
04/41 DU 06 10 04
Demag Cranes Components GmbH
0 786 698
15 01 97
G03C 5/30
04/32 DU 04 08 04
EASTMAN KODAK COMPANY
0 790 277
11 02 97
C08J 11/08
04/35 DU 25 08 04
TOTAL PETROCHEMICALS RESEARCH FE
0 791 238
09 11 95
H02K 44/02
04/39 DU 22 09 04
Orchid BioSciences, Inc.
0 794 735
29 11 95
A61B 18/14
04/30 DU 21 07 04
MEDICAL SCIENTIFIC, INC.
0 796 327
12 12 95
C12N 15/10
04/31 DU 28 07 04
Dynal Biotech ASA
0 798 735
29 03 96
G11C 11/00
04/31 DU 28 07 04
STMicroelectronics S.r.l.
0 803 168
22 12 95
H04Q 7/26
04/33 DU 11 08 04
Telefonaktiebolaget LM Ericsson
0 804 847
13 11 96
H04L 27/14
04/32 DU 04 08 04
0 805 338
30 04 97
G01C 22/00
04/34 DU 18 08 04
PIONEER ELECTRONIC CORPORATION
0 806 440
07 05 97
C08L 101/00
04/32 DU 04 08 04
Kaneka Corporation
0 808 034
13 05 97
H04B 7/185
04/34 DU 18 08 04
Northrop Grumman Corporation
0 808 045
06 05 97
H04L 12/56
04/42 DU 13 10 04
NIPPON TELEGRAPH AND TELEPHONE C
0 809 310
23 05 97
H01M 4/52
04/32 DU 04 08 04
Japan Storage Battery Company Li
0 809 433
26 11 96
A01N 1/02
04/39 DU 22 09 04
BAXTER INTERNATIONAL INC.
0 809 476
14 02 96
A61F 2/06
04/30 DU 21 07 04
Meadox Medicals, Inc.
0 810 668
28 05 97
H01L 27/118
04/34 DU 18 08 04
NEC Electronics Corporation
0 811 570
27 01 97
B65H 3/10
04/36 DU 01 09 04
HORIZON INTERNATIONAL INC.
0 812 502
13 12 96
H04L 12/28
04/33 DU 11 08 04
0 812 908
10 06 96
C11D 3/395
04/33 DU 11 08 04
THE PROCTER GAMBLE COMPANY
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
0 592 043
◆ 04/29 DU 14 07 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
Hewlett-Packard Development Comp
BOPI 02 DU 12 01 01
THE GILLETTE COMPANY
277
278
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 823 897
01 05 96
C07D 213/80
0 824 549
07 05 96
C08F 2/00
04/31 DU 28 07 04
Akzo Nobel N.V.
0 824 753
25 02 97
G11B 7/135
04/34 DU 18 08 04
0 827 109
28 10 96
G06K 17/00
04/32 DU 04 08 04
Sanwa New Tec Co., Ltd.
0 827 641
20 03 97
H03B 5/36
04/32 DU 04 08 04
0 828 247
04 09 97
G11B 20/14
04/32 DU 04 08 04
SONY CORPORATION
0 829 533
13 09 96
C11D 3/39
04/34 DU 18 08 04
0 831 350
22 09 97
G02B 6/42
04/32 DU 04 08 04
Sumitomo Electric Industries, Lt
0 834 750
30 09 97
G01S 15/89
04/17 DU 21 04 04
MEDISON CO., LTD.
0 835 079
10 05 96
A61B 17/56
04/01 DU 02 01 04
Electro-Biology, Inc.
0 838 293
17 10 97
B23B 27/08
04/31 DU 28 07 04
Ticona GmbH
0 842 933
28 05 96
C07D 471/04
04/32 DU 04 08 04
SUMITOMO PHARMACEUTICALS COMPANY
0 843 269
30 10 97
G06F 17/30
04/30 DU 21 07 04
International Business Machines
0 844 583
06 11 97
G06K 9/72
04/40 DU 29 09 04
MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C
0 846 533
13 11 97
B27F 7/36
04/32 DU 04 08 04
RISO KAGAKU CORPORATION
0 846 666
25 06 96
C04B 28/18
04/34 DU 18 08 04
A A Material Corporation
0 850 757
23 12 97
B32B 27/36
04/41 DU 06 10 04
Toyo Boseki Kabushiki Kaisha
0 851 262
24 12 97
G02B 26/12
04/32 DU 04 08 04
0 856 523
10 01 98
C08F 4/60
04/29 DU 14 07 04
Basell Polyolefine GmbH
0 856 655
28 01 98
F02D 41/38
04/32 DU 04 08 04
Mazda Motor Corporation
0 859 036
31 12 97
C09D 11/00
04/32 DU 04 08 04
0 859 279
09 02 98
G03D 3/13
04/32 DU 04 08 04
0 860 250
29 01 98
B27B 5/29
04/34 DU 18 08 04
Black Decker Inc.
0 861 175
28 10 96
B60T 8/40
04/29 DU 14 07 04
Lucas Industries Limited
0 865 658
10 09 97
H01F 41/06
04/35 DU 25 08 04
SQUARE D COMPANY
0 866 980
03 09 97
G01R 31/316
04/32 DU 04 08 04
0 868 926
25 02 98
A61M 25/10
04/32 DU 04 08 04
SCHNEIDER (USA) INC.
0 869 427
31 03 98
G06F 13/16
04/40 DU 29 09 04
0 873 424
10 01 97
C12Q 1/68
04/35 DU 25 08 04
THE UNIVERSITY OF LIVERPOOL
0 874 057
30 05 94
C12N 15/85
04/31 DU 28 07 04
Bayer Corporation
0 876 446
15 11 96
C10G 67/04
04/29 DU 14 07 04
ExxonMobil Research and Engineer
0 876 601
29 11 96
G01N 27/22
04/29 DU 14 07 04
INNOGENETICS N.V.
0 878 202
07 05 98
A61L 2/16
04/32 DU 04 08 04
Eurovix S.r.l.
0 878 654
27 04 98
F16K 47/02
04/37 DU 08 09 04
Grohe Water Technology AG Co.
0 879 657
07 05 98
B21D 26/02
04/30 DU 21 07 04
Dr. Meleghy Hydroforming GmbH
0 880 185
22 05 98
H01L 41/09
04/34 DU 18 08 04
SEIKO INSTRUMENTS INC.
0 881 085
28 05 98
B41J 11/42
04/32 DU 04 08 04
SEIKO EPSON CORPORATION
0 881 447
23 04 98
F28D 1/04
04/34 DU 18 08 04
Behr GmbH Co. KG
0 883 153
27 05 98
H01J 25/38
04/31 DU 28 07 04
The Boeing Company
0 884 905
13 05 98
H04N 7/14
04/37 DU 08 09 04
Nokia Corporation
0 884 960
06 06 96
A43B 13/20
04/34 DU 18 08 04
NIKE INTERNATIONAL LTD
0 885 506
04 03 97
H04L 12/40
04/32 DU 04 08 04
0 886 937
17 03 97
H04L 12/56
04/30 DU 21 07 04
Alcatel Canada Inc.
0 888 389
20 03 97
C08F 2/50
04/32 DU 04 08 04
SurModics, Inc.
04/31 DU 28 07 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
Scarista Limited
BOPI 05/21
BOPI 05/21
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 890 255
25 03 97
H04M 15/00
04/32 DU 04 08 04
Azure Solutions Limited
0 891 650
15 01 98
H03F 1/02
04/32 DU 04 08 04
0 891 847
21 05 98
B27M 1/08
04/34 DU 18 08 04
SCM GROUP S.p.A.
0 893 690
19 08 97
G01N 33/543
04/29 DU 14 07 04
Toxi-Test N.V.
0 897 354
18 02 98
B60R 22/28
04/34 DU 18 08 04
KEY SAFETY SYSTEMS, INC.
0 905 271
25 03 97
C23C 8/28
04/32 DU 04 08 04
Citizen Watch Co. Ltd.
0 905 361
29 09 98
F02D 41/40
04/33 DU 11 08 04
NISSAN MOTOR COMPANY, LIMITED
0 907 531
12 02 98
B60S 1/04
04/33 DU 11 08 04
ROBERT BOSCH GMBH
0 907 807
26 06 97
E04C 3/36
04/34 DU 18 08 04
Maryland Composites Corporation
0 908 670
01 10 98
F23D 14/64
04/31 DU 28 07 04
ROBERT BOSCH GMBH
0 909 187
10 04 97
A61M 1/16
04/39 DU 22 09 04
Gambro Lundia AB
0 911 676
22 10 98
G02F 1/13
04/42 DU 13 10 04
0 913 294
27 10 98
B60N 2/42
04/32 DU 04 08 04
TAKATA-PETRI (Ulm) GmbH
0 913 565
29 10 98
F02D 41/14
04/40 DU 29 09 04
0 915 325
26 10 98
G01G 17/06
04/46 DU 10 11 04
Bossard AG
0 915 385
04 11 98
G03G 9/083
04/29 DU 14 07 04
Kyocera Corporation
0 915 899
28 07 97
C07H 17/08
04/32 DU 04 08 04
Abbott Laboratories
0 919 395
26 11 98
B41M 5/00
04/32 DU 04 08 04
OJI PAPER CO., LTD.
0 919 747
26 11 98
F16H 25/20
04/41 DU 06 10 04
Kabushiki Kaisha Tokai-Rika-Denk
0 919 951
30 11 98
G06T 3/40
04/34 DU 18 08 04
NEC CORPORATION
0 920 406
05 02 98
C07C 25/22
04/36 DU 01 09 04
BOULDER SCIENTIFIC COMPANY
0 921 821
24 07 97
A61K 48/00
04/42 DU 13 10 04
BOARD OF REGENTS, THE UNIVERSITY
0 922 216
27 08 97
G01N 27/06
04/46 DU 10 11 04
THE UNIVERSITY OF DAYTON
0 922 490
02 12 98
B01J 23/52
04/32 DU 04 08 04
Celanese Chemicals Europe GmbH
0 924 812
16 12 98
H01R 12/20
04/45 DU 03 11 04
FCI
0 925 016
14 04 98
A61B 5/00
04/31 DU 28 07 04
0 925 354
19 08 97
C11D 17/06
04/33 DU 11 08 04
UNILEVER PLC
0 927 974
10 12 98
G07F 7/10
04/32 DU 04 08 04
INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES
0 930 172
26 05 98
B41M 5/00
04/35 DU 25 08 04
DAINICHISEIKA COLOR CHEMICALS
0 934 325
09 10 97
C07F 9/40
04/29 DU 14 07 04
Pharmasset, Ltd.
0 934 350
24 10 97
C08G 63/16
04/34 DU 18 08 04
Cognis Corporation
0 935 426
13 10 97
A23J 3/34
04/34 DU 18 08 04
Novozymes A/S
0 936 185
11 02 99
C01F 11/18
04/32 DU 04 08 04
Imerys Minerals Limited
0 936 502
09 02 99
G03D 15/00
04/33 DU 11 08 04
KONICA CORPORATION
0 938 015
22 02 99
G02C 5/14
04/33 DU 11 08 04
YAMAMOTO KOGAKU CO., LTD.
0 938 192
25 11 98
H04B 1/707
04/32 DU 04 08 04
FUJITSU LIMITED
0 940 410
23 03 95
C08B 37/10
04/33 DU 11 08 04
Fidia Farmaceutici S.p.A.
0 940 934
25 02 99
H04B 7/08
04/32 DU 04 08 04
AT T Wireless Services, Inc.
0 942 036
09 03 99
C08K 3/38
04/29 DU 14 07 04
DELO Industrieklebstoffe GmbH
0 943 522
19 03 99
B61L 15/00
04/29 DU 14 07 04
Rail Radiopatent L.L.C.
0 944 264
16 03 99
H04N 7/26
04/33 DU 11 08 04
VICTOR COMPANY OF JAPAN, LTD.
0 947 102
09 12 97
H04N 7/32
04/32 DU 04 08 04
Thomson Consumer Electronics, In
0 948 757
17 12 97
G03F 7/16
04/32 DU 04 08 04
KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE, INC.
0 951 016
15 04 98
G11B 15/02
04/29 DU 14 07 04
Daewoo Electronics Corporation
Nom du déposant
et/ou titulaire
279
280
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 951 785
27 02 97
H04Q 3/00
0 952 104
26 04 99
0 952 997
13 01 98
0 953 794
27 04 99
0 954 540
15 12 97
0 955 973
0 956 963
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Nom du déposant
et/ou titulaire
04/38 DU 15 09 04
BRITISH TELECOMMUNICATIONS publi
B66B 5/02
04/32 DU 04 08 04
Montgomery Kone Inc.
C08F 10/00
04/33 DU 11 08 04
E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP
F16K 27/02
04/34 DU 18 08 04
Emhart Glass S.A.
C08F 4/60
04/31 DU 28 07 04
SABIC Polypropylenes B.V.
05 12 96
A61F 13/00
04/10 DU 03 03 04
CREATIVE INTEGRATION DESIGN, I
07 05 99
B41J 2/175
04/33 DU 11 08 04
0 960 653
18 03 94
B02C 18/14
04/30 DU 21 07 04
JWC Environmental
0 961 170
20 05 99
G03F 7/027
04/32 DU 04 08 04
Nichigo-Morton Co Ltd
0 962 243
23 04 99
B01D 39/08
04/41 DU 06 10 04
MGF GUTSCHE CO. GMBH-BETRIEBS-
0 962 507
14 05 99
C09D 133/04
04/32 DU 04 08 04
CRAY VALLEY LIMITED
0 962 712
06 05 99
F24D 19/02
04/29 DU 14 07 04
KERMI GmbH
0 963 815
08 05 99
B25F 5/02
04/30 DU 21 07 04
Leverberg, Siegfried
0 965 177
04 03 98
H04B 1/707
04/33 DU 11 08 04
QUALCOMM INCORPORATED
0 965 373
19 05 99
B01D 3/00
04/33 DU 11 08 04
Sulzer Chemtech AG
0 966 320
11 03 98
B01F 5/06
04/33 DU 11 08 04
APV Homogenizer Group
0 968 309
23 02 98
C12Q 1/68
04/42 DU 13 10 04
GEORGIA TECH RESEARCH CORPORATIO
0 968 789
25 06 99
B23Q 3/18
04/32 DU 04 08 04
System 3R International AB
0 969 748
06 03 98
A23L 3/015
04/31 DU 28 07 04
Hydrodyne Incorporated
0 969 782
03 04 98
A61F 2/40
04/38 DU 15 09 04
SMITH NEPHEW, INC.
0 970 677
30 06 99
A61F 13/15
04/32 DU 04 08 04
Uni-Charm Corporation
0 970 900
23 06 99
B65G 60/00
04/33 DU 11 08 04
Grässlin Automationssysteme GmbH
0 972 008
18 03 98
C11D 17/00
04/33 DU 11 08 04
UNILEVER PLC
0 973 091
15 07 99
G06F 9/44
02/37 DU 11 09 02
Sobich, Joachim F.
0 973 413
30 03 98
A23L 1/09
04/31 DU 28 07 04
Abbott Laboratories
0 973 614
09 04 98
B02C 21/02
04/29 DU 14 07 04
1401310 Ontario Limited
0 974 738
14 01 99
F01L 1/344
04/32 DU 04 08 04
MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH
0 975 984
18 01 99
G01R 31/00
04/33 DU 11 08 04
ROBERT BOSCH GMBH
0 976 423
07 07 99
A62C 39/00
04/41 DU 06 10 04
R-Amtech International, Inc.
0 977 859
02 02 98
C12N 15/18
04/33 DU 11 08 04
Amgen Inc.,
0 981 651
18 05 98
C12Q 1/70
04/31 DU 28 07 04
MEDICAL RESEARCH COUNCIL
0 981 753
04 05 98
G01P 15/09
04/32 DU 04 08 04
St. Jude Medical AB
0 981 754
04 05 98
G01P 15/09
04/32 DU 04 08 04
St. Jude Medical AB
0 981 855
18 02 99
H03G 3/30
04/33 DU 11 08 04
0 982 241
20 05 99
B65G 1/137
04/34 DU 18 08 04
Papst Logistic Licensing GmbH
0 983 866
19 08 99
B41M 5/00
04/32 DU 04 08 04
0 984 048
03 09 99
C09D 11/00
04/29 DU 14 07 04
Trident International, Inc.
0 984 494
04 02 99
H01L 31/04
04/40 DU 29 09 04
0 985 223
15 03 99
H01K 1/32
04/32 DU 04 08 04
0 985 562
22 07 99
B60C 29/02
04/41 DU 06 10 04
Dr.Ing. h.c.F. Porsche Aktienges
0 985 837
27 07 99
F16C 3/10
04/41 DU 06 10 04
0 985 978
02 09 99
H04N 1/00
04/32 DU 04 08 04
Toshiba Tec Kabushiki Kaisha
0 986 608
27 05 98
C08L 13/02
04/31 DU 28 07 04
Reichhold Inc.
0 986 632
15 03 97
C11D 17/00
04/29 DU 14 07 04
BOPI 05/21
BOPI 05/21
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 987 286
17 08 99
C08G 77/26
04/29 DU 14 07 04
DOW CORNING CORPORATION
0 987 664
24 08 99
G08G 1/09
04/46 DU 10 11 04
ATX Europe GmbH
0 988 427
02 06 98
E04B 1/26
04/32 DU 04 08 04
SFS intec Holding AG
0 989 211
16 04 97
C30B 25/10
04/33 DU 11 08 04
OOO “Vysokie Tekhnologii“
0 991 209
03 12 91
H04B 7/26
04/31 DU 28 07 04
INTERDIGITAL TECHNOLOGY CORPORAT
0 992 406
07 07 99
B60R 22/46
04/40 DU 29 09 04
0 994 266
13 10 99
F16C 39/06
04/37 DU 08 09 04
ROLLS-ROYCE PLC
0 994 274
11 10 99
F16F 15/32
04/40 DU 29 09 04
Taiho Kogyo Co., Ltd.
0 996 127
27 09 99
G11B 21/10
04/32 DU 04 08 04
DEUTSCHE THOMSON-BRANDT GMBH
0 997 552
13 07 98
C23C 14/24
04/39 DU 22 09 04
0 997 627
27 10 99
F02D 41/24
04/33 DU 11 08 04
C.R.F. Società Consortile per Az
0 997 658
10 09 99
F16D 3/38
04/32 DU 04 08 04
Spicer Gelenkwellenbau GmbH Co
0 997 924
26 10 99
H01J 29/70
04/32 DU 04 08 04
0 998 918
23 09 99
A61K 9/22
04/29 DU 14 07 04
1 000 062
24 07 98
C07D 487/04
04/39 DU 22 09 04
Wyeth
1 002 792
03 04 98
C07C 225/16
04/29 DU 14 07 04
Mitsubishi Pharma Corporation
1 004 749
25 11 99
F01D 5/26
04/34 DU 18 08 04
UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION
1 005 068
26 11 99
H01L 21/20
04/29 DU 14 07 04
SONY CORPORATION
1 005 106
26 11 99
H01R 4/18
04/39 DU 22 09 04
Sumitomo Wiring Systems, Ltd.
1 005 743
23 06 98
H04L 12/56
04/33 DU 11 08 04
SUN MICROSYSTEMS, INC.
1 006 012
29 11 99
B60J 7/00
04/39 DU 22 09 04
Webasto Vehicle Systems Internat
1 006 026
29 11 99
B60R 21/01
04/42 DU 13 10 04
INDIANA MILLS MANUFACTURING, I
1 006 553
01 12 99
H01J 9/44
04/38 DU 15 09 04
USHIODENKI KABUSHIKI KAISHA
1 007 751
20 08 98
C22C 29/00
04/29 DU 14 07 04
KENNAMETAL INC.
1 008 823
07 12 99
F25J 1/02
04/38 DU 15 09 04
AIR PRODUCTS AND CHEMICALS, INC.
1 013 542
21 12 99
B62D 55/24
04/29 DU 14 07 04
SOLIDEAL HOLDING SA
1 014 210
10 12 99
G03G 15/00
04/40 DU 29 09 04
Xerox Corporation
1 014 359
13 12 99
G11B 17/22
04/34 DU 18 08 04
Philips Intellectual Property
1 014 396
28 10 99
H01F 27/14
04/35 DU 25 08 04
Maschinenfabrik Reinhausen GmbH
1 014 524
23 12 99
H02G 3/16
04/39 DU 22 09 04
SUMITOMO WIRING SYSTEMS, LTD.
1 016 156
26 06 98
H01M 10/00
03/35 DU 27 08 03
LG CHEMICAL LIMITED
1 018 507
03 11 99
C07D 209/48
04/41 DU 06 10 04
Ube Industries, Ltd.
1 019 149
09 10 98
A61N 7/00
04/39 DU 22 09 04
Exogen, Inc.
1 020 248
07 01 00
B23K 26/00
04/34 DU 18 08 04
1 020 371
11 01 00
B65D 81/20
04/34 DU 18 08 04
Miyake, Masaharu
1 020 382
09 06 95
B65G 47/90
04/34 DU 18 08 04
JOHNSON JOHNSON VISION PRODUCT
1 021 343
29 09 97
B65D 3/04
04/29 DU 14 07 04
O’Connor, Fiona
1 024 109
07 01 00
B66F 9/14
04/32 DU 04 08 04
KAUP GMBH CO. KG GESELLSCHAFT
1 024 430
31 01 00
G06F 11/14
04/38 DU 15 09 04
Nortel Networks Limited
1 025 196
27 02 97
C11D 11/00
04/30 DU 21 07 04
1 025 985
13 01 00
B31F 1/20
04/34 DU 18 08 04
Gigola, Antonio
1 026 600
28 02 95
G06F 13/42
04/41 DU 06 10 04
Discovision Associates
1 027 816
16 10 98
H04Q 11/04
04/32 DU 04 08 04
Deutsche Telekom AG
1 027 911
16 12 99
B01D 3/10
04/34 DU 18 08 04
ALD Vacuum Technologies Aktienge
Nom du déposant
et/ou titulaire
281
282
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
1 028 732
05 11 98
A61K 31/575
04/33 DU 11 08 04
Cognis Deutschland GmbH Co. KG
1 029 495
04 12 99
A47L 9/06
04/31 DU 28 07 04
WESSEL-WERK GMBH
1 030 120
03 02 00
F24C 15/20
04/33 DU 11 08 04
BSH Bosch und Siemens Hausgeräte
1 031 420
26 02 99
B41F 33/00
04/33 DU 11 08 04
Heidelberger Druckmaschinen Akti
1 033 180
04 05 99
B07B 7/08
04/31 DU 28 07 04
NIPPON PNEUMATIC MANUFACTURING C
1 033 225
03 01 00
B29C 47/22
04/29 DU 14 07 04
Tecno Coating Engineering S.r.l.
1 033 384
01 03 00
C08K 3/22
04/29 DU 14 07 04
JSR Corporation
1 033 966
18 11 98
A61K 7/32
04/33 DU 11 08 04
UNILEVER PLC
1 034 237
23 10 98
C10M 175/00
04/29 DU 14 07 04
PATENT HOLDINGS LTD.
1 036 027
12 06 98
B65H 19/28
04/36 DU 01 09 04
GL V Management Hungary Kft
1 036 290
16 10 98
F24C 3/08
04/34 DU 18 08 04
BSH Bosch und Siemens Hausgeräte
1 036 570
14 06 94
A61M 5/00
04/39 DU 22 09 04
RADIUS INTERNATIONAL LIMITED PAR
1 039 492
13 09 99
H01G 9/155
04/35 DU 25 08 04
Asahi Glass Co., Ltd.
1 040 416
11 12 98
G06F 9/46
04/33 DU 11 08 04
INTEL CORPORATION
1 041 584
15 03 00
H01B 7/08
04/36 DU 01 09 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 041 614
29 03 00
H01L 21/306
04/33 DU 11 08 04
LSI Logic Corporation
1 042 713
18 10 99
G06F 3/023
04/32 DU 04 08 04
Wergen, Gerhard
1 044 822
01 04 00
B41M 5/00
04/37 DU 08 09 04
Technocell Dekor GmbH Co. KG
1 045 923
16 09 97
C12Q 1/04
04/29 DU 14 07 04
R F Laboratories, Inc.
1 046 270
05 01 99
H04M 3/50
04/38 DU 15 09 04
BRITISH TELECOMMUNICATIONS publi
1 046 686
17 04 00
C09D 11/00
04/33 DU 11 08 04
1 046 688
20 04 00
C09D 133/06
04/38 DU 15 09 04
JSR Corporation
1 049 646
18 12 98
C01B 13/02
04/36 DU 01 09 04
BE Intellectual Property, Inc.
1 051 896
06 05 00
A01C 5/06
04/32 DU 04 08 04
DEERE COMPANY
1 053 673
05 05 00
A01F 15/08
04/32 DU 04 08 04
DEERE COMPANY
1 053 978
17 05 00
C03B 9/36
04/33 DU 11 08 04
BOTTERO S.p.A.
1 054 775
14 12 99
B41M 5/00
04/32 DU 04 08 04
1 055 466
23 05 00
B21D 39/03
04/30 DU 21 07 04
Böllhoff GmbH
1 056 171
25 05 00
H01S 3/225
04/35 DU 25 08 04
EBARA CORPORATION
1 056 254
26 04 00
H04L 29/06
04/41 DU 06 10 04
Siemens Information and Communic
1 056 256
26 05 00
H04L 29/06
04/40 DU 29 09 04
Siemens Information and Communic
1 056 929
19 02 99
F01C 1/344
04/30 DU 21 07 04
Twin Technology AS
1 057 756
30 05 00
B65G 47/51
04/33 DU 11 08 04
1 058 131
03 06 99
G01V 1/30
04/36 DU 01 09 04
Jason Geosystems B.V.
1 059 017
12 02 99
H05B 37/02
04/32 DU 04 08 04
LUTRON ELECTRONICS CO., INC.
1 059 901
03 03 99
A61F 5/00
04/30 DU 21 07 04
Bonthuys, Barend Willem
1 061 512
30 05 00
G11B 17/028
04/32 DU 04 08 04
ALPS ELECTRIC CO., LTD.
1 062 144
30 04 99
B62D 17/00
04/40 DU 29 09 04
ZF Lemförder Metallwaren AG
1 062 261
05 03 99
C08G 63/688
04/36 DU 01 09 04
Beiersdorf AG
1 062 974
15 06 00
A61N 1/365
04/35 DU 25 08 04
BIOTRONIK Mess- und Therapiegerä
1 063 002
20 06 00
B01D 53/86
04/41 DU 06 10 04
Nippon Shokubai Co., Ltd.
1 063 349
07 03 00
D21F 7/08
04/38 DU 15 09 04
ALBANY INTERNATIONAL CORP.
1 063 406
19 06 00
F02D 9/10
04/38 DU 15 09 04
Mann + Hummel GmbH
1 064 781
29 03 99
H04N 5/00
04/35 DU 25 08 04
THOMSON Licensing S.A.
Nom du déposant
et/ou titulaire
BOPI 05/21
BOPI 05/21
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 065 231
29 06 00
C08G 64/02
04/38 DU 15 09 04
MITSUBISHI GAS CHEMICAL COMPANY,
1 065 455
08 06 00
F25B 43/02
04/33 DU 11 08 04
CARRIER CORPORATION
1 067 319
05 05 00
F16H 61/28
04/32 DU 04 08 04
WABCO GmbH CO. OHG
1 067 979
30 03 99
A61M 15/00
04/34 DU 18 08 04
AstraZeneca AB
1 068 196
25 02 99
C07D 401/12
04/33 DU 11 08 04
Nicox S.A.
1 068 808
16 02 90
A23L 3/3463
04/33 DU 11 08 04
VISKASE COMPANIES, INC.
1 071 639
08 04 99
C05C 9/02
04/31 DU 28 07 04
Airborne Industrial Minerals Inc
1 071 662
13 04 99
C07C 407/00
04/32 DU 04 08 04
Akzo Nobel N.V.
1 072 391
27 07 00
B29C 65/08
04/41 DU 06 10 04
Newfrey LLC
1 073 174
10 06 00
H02H 5/04
04/42 DU 13 10 04
ebm-papst Mulfingen GmbH Co.KG
1 075 217
27 04 99
A61B 5/15
04/35 DU 25 08 04
Amira Medical, Inc.
1 075 939
28 07 00
B32B 27/08
04/05 DU 28 01 04
Wolff Walsrode AG
1 076 276
11 04 96
G05D 1/02
04/34 DU 18 08 04
Honda Giken Kogyo Kabushiki Kais
1 076 511
06 05 99
A61B 5/028
04/33 DU 11 08 04
RADI MEDICAL SYSTEMS AB
1 077 658
12 05 99
A61F 2/20
04/39 DU 22 09 04
ATOS MEDICAL AB
1 077 823
12 05 99
B60J 10/00
04/32 DU 04 08 04
1 080 072
05 05 99
C07D 207/20
04/32 DU 04 08 04
Bayer CropScience AG
1 080 284
19 05 99
E04H 4/16
04/32 DU 04 08 04
Zodiac Pool Care Europe
1 082 581
29 05 99
G01B 11/00
04/31 DU 28 07 04
Werth Messtechnik GmbH
1 082 743
26 05 99
H01H 71/24
03/14 DU 02 04 03
PBT (IP) Limited
1 083 304
01 09 00
F01M 1/02
04/32 DU 04 08 04
1 083 358
27 07 00
F16D 65/12
04/41 DU 06 10 04
1 084 177
14 05 99
C08J 9/00
04/31 DU 28 07 04
Kingspan Industrial Insulation L
1 084 341
31 03 00
F02M 37/10
04/34 DU 18 08 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 086 172
27 05 99
C08K 5/13
04/31 DU 28 07 04
DSM IP Assets B.V.
1 086 273
19 01 99
D21G 1/00
04/34 DU 18 08 04
Metso Paper, Inc.
1 086 648
16 05 00
A47L 13/20
04/34 DU 18 08 04
The Procter Gamble Company
1 087 703
16 06 99
A61B 17/12
04/33 DU 11 08 04
Boston Scientific Limited
1 088 621
29 09 00
B24B 5/42
04/32 DU 04 08 04
TOYODA KOKI KABUSHIKI KAISHA
1 089 583
29 09 00
H04Q 7/38
04/32 DU 04 08 04
1 091 915
28 05 99
C04B 35/634
04/40 DU 29 09 04
Nokia Corporation
1 092 249
27 04 00
H01S 3/30
04/42 DU 13 10 04
Tyco Telecommunications (US) Inc
1 093 087
25 09 00
G06T 5/20
04/32 DU 04 08 04
1 093 288
02 10 00
H04N 1/00
04/32 DU 04 08 04
1 094 481
13 09 00
H01H 13/14
04/32 DU 04 08 04
1 095 215
02 12 99
F02M 51/06
04/33 DU 11 08 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 095 523
02 07 99
H04Q 3/00
04/41 DU 06 10 04
Marconi UK Intellectual Property
1 095 896
23 10 00
B66B 23/14
04/30 DU 21 07 04
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA
1 099 739
10 11 00
C09J 7/02
04/32 DU 04 08 04
Sumitomo Chemical Company, Limit
1 100 063
02 11 00
G08G 1/0962
04/34 DU 18 08 04
NEC CORPORATION
1 101 237
01 06 00
H01J 7/18
04/35 DU 25 08 04
SAES GETTERS S.p.A.
1 106 572
24 11 00
C01B 17/04
04/30 DU 21 07 04
The BOC Group plc
1 106 807
01 12 00
F02D 33/02
04/33 DU 11 08 04
Nissan Motor Co., Ltd.
1 106 896
02 11 00
F16L 37/084
04/42 DU 13 10 04
Voss Automotive GmbH
Nom du déposant
et/ou titulaire
283
284
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 108 692
05 12 00
C03C 17/30
1 108 748
04 12 00
C08L 21/00
04/41 DU 06 10 04
THE GOODYEAR TIRE RUBBER COMPA
1 108 762
14 12 00
C09D 179/08
04/38 DU 15 09 04
Sony Chemicals Corporation
1 109 185
06 12 00
H01H 33/02
04/32 DU 04 08 04
1 110 682
22 12 00
B26D 3/18
04/34 DU 18 08 04
AVIKO B.V.
1 110 773
13 12 00
B60H 1/32
04/40 DU 29 09 04
Matsushita Electric Industrial C
1 111 590
22 05 98
G11B 5/02
04/32 DU 04 08 04
1 112 173
13 09 99
B29C 70/44
04/34 DU 18 08 04
Essef Corporation
1 116 369
15 09 99
H04L 29/06
04/32 DU 04 08 04
1 116 965
29 01 99
G02B 6/04
04/33 DU 11 08 04
Japan Science and Technology Cor
1 120 127
28 01 00
A61M 25/00
04/33 DU 11 08 04
WILLIAM COOK EUROPE ApS
1 120 532
26 01 01
E06B 9/06
04/29 DU 14 07 04
Baier Oskar
1 120 578
12 01 01
F16D 35/02
04/33 DU 11 08 04
AGCO GmbH Co.
1 124 777
05 10 99
C05F 17/02
04/36 DU 01 09 04
BIOLAN OY
1 125 719
13 02 01
B29C 61/00
04/32 DU 04 08 04
NICHIAS CORPORATION
1 127 024
02 11 99
B66B 11/00
04/32 DU 04 08 04
Kone Corporation
1 129 557
08 11 99
H04L 29/00
04/34 DU 18 08 04
Nortel Networks Limited
1 130 280
22 01 01
F16F 9/46
04/39 DU 22 09 04
WESTLAND HELICOPTERS LIMITED
1 131 236
11 08 00
B62B 3/14
04/39 DU 22 09 04
WANZL METALLWARENFABRIK GMBH
1 131 397
16 11 99
C11D 3/386
04/30 DU 21 07 04
The Procter Gamble Company
1 132 014
14 09 00
A42B 1/00
04/29 DU 14 07 04
Herrero Vega, Victoria
1 133 564
15 11 99
C12N 15/57
04/32 DU 04 08 04
ZymoGenetics, Inc.
1 133 877
11 11 99
H04N 7/46
04/32 DU 04 08 04
THOMSON multimedia
1 134 381
15 03 00
F02B 75/26
04/30 DU 21 07 04
Lehofer, Gerhard
1 135 696
01 11 99
G01R 33/09
04/33 DU 11 08 04
Hitachi Global Storage Technolog
1 137 463
21 04 00
A63F 13/06
04/32 DU 04 08 04
Sony Computer Entertainment Inc.
1 137 877
05 10 00
F02M 51/06
04/34 DU 18 08 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 139 344
10 03 01
G11B 7/007
04/35 DU 25 08 04
1 140 223
16 12 99
A61L 9/01
04/32 DU 04 08 04
QUEST INTERNATIONAL B.V.
1 141 461
21 10 99
D04H 13/00
04/34 DU 18 08 04
Ahlstrom Windsor Locks LLC
1 144 821
08 12 99
F02B 29/04
04/34 DU 18 08 04
Laminova Production AB
1 146 387
10 04 00
G03B 42/04
04/45 DU 03 11 04
AGFA-GEVAERT
1 146 637
04 04 01
H03H 1/00
04/31 DU 28 07 04
NEC TOKIN Corporation
1 147 252
07 08 00
D06F 58/24
04/34 DU 18 08 04
Aktiebolaget Electrolux
1 147 420
24 01 00
G01N 33/573
04/29 DU 14 07 04
Technologie Integrale Ltd.
1 147 869
19 04 01
B29C 44/56
04/34 DU 18 08 04
RECTICEL
1 148 011
20 04 00
B65H 5/32
04/31 DU 28 07 04
GRAPHA-HOLDING AG
1 148 464
19 04 00
G09F 9/33
04/30 DU 21 07 04
Brittling, Rudolf M.
1 149 707
14 11 97
B41J 2/175
04/29 DU 14 07 04
1 151 995
24 04 01
C07D 211/52
04/39 DU 22 09 04
Pfizer Products Inc.
1 152 795
02 02 00
A61N 5/10
04/34 DU 18 08 04
Gesellschaft für Schwerionenfors
1 153 531
04 06 99
H05K 1/16
04/38 DU 15 09 04
3M Innovative Properties Company
1 153 891
12 05 00
C02F 3/06
04/33 DU 11 08 04
Delphin Umwelttechnik GmbH
1 153 905
31 01 00
C07C 17/02
04/32 DU 04 08 04
AUTEX, INC.
04/33 DU 11 08 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
NISSAN CHEMICAL INDUSTRIES LTD.
BOPI 05/21
BOPI 05/21
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 156 989
09 02 00
C03C 3/087
04/36 DU 01 09 04
Schott AG
1 158 473
23 05 01
G08G 1/04
04/32 DU 04 08 04
Sharp Kabushiki Kaisha
1 158 655
06 04 01
H02M 5/00
04/32 DU 04 08 04
Alstom
1 158 904
13 12 00
A61B 8/06
04/30 DU 21 07 04
1 159 104
25 02 00
B23K 26/18
04/33 DU 11 08 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 159 759
11 12 00
H01L 27/12
04/33 DU 11 08 04
1 160 186
11 05 01
B65H 3/08
04/31 DU 28 07 04
SITMA S.p.A.
1 160 451
30 05 01
F04B 53/12
04/32 DU 04 08 04
Holger Clasen KG (GmbH Co.)
1 160 788
19 12 00
G11B 21/12
04/32 DU 04 08 04
FUJITSU LIMITED
1 160 807
30 05 01
H01F 41/02
04/32 DU 04 08 04
1 161 018
04 03 98
H04B 1/707
04/31 DU 28 07 04
1 161 359
29 11 00
B60R 11/02
04/29 DU 14 07 04
Peiker, Andreas
1 162 212
11 06 99
C08F 14/18
04/37 DU 08 09 04
ASAHI GLASS COMPANY LTD.
1 162 322
19 05 01
E04B 1/343
04/32 DU 04 08 04
ALHO-Systembau GmbH Sörnewitz
1 162 362
02 06 01
F02M 35/14
04/37 DU 08 09 04
Mann + Hummel GmbH
1 165 378
16 07 99
B65C 3/08
04/40 DU 29 09 04
Stephen Key Design, LLC
1 168 276
29 05 01
G08G 1/16
04/41 DU 06 10 04
Somma, Fausto
1 168 969
04 04 00
A61B 17/32
04/29 DU 14 07 04
Human Med AG
1 169 337
11 04 00
C07J 41/00
04/35 DU 25 08 04
Nicox S.A.
1 170 391
28 06 01
C22C 38/00
04/41 DU 06 10 04
NIPPON STEEL CORPORATION
1 171 019
25 01 00
A47F 3/04
04/29 DU 14 07 04
THE FRYMASTER CORPORATION
1 173 607
28 04 00
C12Q 1/34
04/32 DU 04 08 04
BIOHIT OYJ
1 173 649
30 03 00
E05D 11/00
04/34 DU 18 08 04
Dr. Hahn GmbH Co. KG
1 174 461
16 07 01
C08K 5/3462
04/44 DU 27 10 04
LAMBERTI S.p.A.
1 175 243
05 05 00
A61N 1/378
04/33 DU 11 08 04
Uutech Limited
1 175 918
07 06 01
A61M 5/31
04/36 DU 01 09 04
Schott AG
1 176 881
21 03 00
A23L 1/40
04/39 DU 22 09 04
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.
1 177 638
09 05 00
H04B 1/40
04/32 DU 04 08 04
Infineon Technologies AG
1 177 682
27 04 00
H04N 5/00
04/33 DU 11 08 04
Thomson Licensing S.A.
1 177 861
13 02 01
B24D 11/00
04/34 DU 18 08 04
Jöst, Peter
1 179 165
20 04 00
F25B 43/00
04/29 DU 14 07 04
Volkswagen Aktiengesellschaft
1 179 377
10 05 01
B22D 41/52
04/31 DU 28 07 04
Veitsch-Radex GmbH Co
1 179 497
22 10 97
B65H 3/52
04/32 DU 04 08 04
1 179 633
23 05 01
D21H 19/32
04/37 DU 08 09 04
Kazari-Ichi Co., Ltd.
1 179 962
09 08 01
H04Q 7/38
04/29 DU 14 07 04
SK Telecom Co., Ltd.
1 180 305
19 05 00
H04N 5/00
04/32 DU 04 08 04
1 182 191
09 08 01
C07C 231/06
04/29 DU 14 07 04
INTERNATIONAL FLAVORS FRAGRANC
1 183 485
10 04 00
F24C 15/10
04/35 DU 25 08 04
Sigma Industries Inc.
1 185 334
05 06 00
A61N 1/32
04/43 DU 20 10 04
D’Africa, Antonino
1 186 564
06 09 00
B65H 75/28
04/34 DU 18 08 04
NAN YA PLASTICS CORPORATION
1 186 784
15 03 01
F15B 13/04
04/29 DU 14 07 04
Husco International, Inc.
1 187 742
22 11 99
B60R 22/46
04/34 DU 18 08 04
1 187 995
30 05 00
F16B 4/00
04/33 DU 11 08 04
DaimlerChrysler AG
1 188 373
14 09 01
A01K 89/01
04/31 DU 28 07 04
Shimano Singapore Pte. Ltd.
Nom du déposant
et/ou titulaire
285
286
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 189 577
20 06 00
A61K 7/00
1 189 767
30 05 00
B60C 1/00
04/31 DU 28 07 04
PIRELLI PNEUMATICI Società per A
1 190 484
30 05 00
H03H 9/145
04/31 DU 28 07 04
Tele Filter Zweigniederlassung d
1 191 127
26 09 00
C25D 5/02
04/42 DU 13 10 04
Enthone GmbH
1 192 166
28 06 00
C07F 13/00
04/40 DU 29 09 04
MALLINCKRODT INC.
1 192 240
18 05 00
C10M 171/00
04/33 DU 11 08 04
The Lubrizol Corporation
1 195 123
28 09 01
A47J 47/00
04/29 DU 14 07 04
Galasso, Beatrice
1 196 408
20 06 00
C07D 401/06
04/38 DU 15 09 04
Janssen Pharmaceutica N.V.
1 198 881
31 05 00
H03H 9/145
04/31 DU 28 07 04
Tele Filter Zweigniederlassung d
1 200 672
07 07 00
D21F 1/00
04/42 DU 13 10 04
Geschmay Corporation
1 201 647
29 10 01
C07C 255/21
04/39 DU 22 09 04
Sumitomo Chemical Company, Limit
1 201 665
27 07 00
C07D 477/02
04/40 DU 29 09 04
Eisai Co., Ltd.
1 201 775
10 10 01
C21D 8/10
04/31 DU 28 07 04
Böhler Edelstahl GmbH
1 203 786
22 10 01
C08K 5/5398
04/32 DU 04 08 04
Rhein Chemie Rheinau GmbH
1 205 805
13 11 01
G03F 7/09
04/38 DU 15 09 04
JSR Corporation
1 206 228
26 07 00
A61F 2/46
04/41 DU 06 10 04
SUMMIT MEDICAL LIMITED
1 209 994
18 05 01
A47C 1/032
04/29 DU 14 07 04
Röder, Peter
1 211 344
04 12 00
D06F 39/08
04/32 DU 04 08 04
WHIRLPOOL CORPORATION
1 211 511
05 11 01
G01N 33/38
04/29 DU 14 07 04
DYCKERHOFF AKTIENGESELLSCHAFT
1 214 631
11 09 00
G05B 17/02
04/32 DU 04 08 04
1 215 164
14 12 01
B66F 9/075
04/29 DU 14 07 04
STILL GMBH
1 216 626
09 12 00
A42B 3/22
04/40 DU 29 09 04
ARAI HELMET LIMITED
1 217 920
15 09 00
A47C 7/74
04/31 DU 28 07 04
Kongsberg Automotive AB
1 217 922
04 09 00
A47C 20/18
04/31 DU 28 07 04
LINAK A/S
1 220 970
05 05 00
E05B 15/02
04/30 DU 21 07 04
Intier Automotive Closures Inc.
1 221 151
04 10 00
G08B 13/24
04/29 DU 14 07 04
Activerf Limited
1 221 262
11 10 00
H04N 9/66
04/33 DU 11 08 04
1 222 923
09 01 02
A61K 31/465
04/37 DU 08 09 04
Blank, Izhak
1 223 749
07 01 02
H04N 5/225
04/32 DU 04 08 04
Konica Minolta Opto, Inc.
1 226 837
03 08 00
A61M 1/10
04/29 DU 14 07 04
Giambruno Marono, Juan Manuel
1 228 067
09 11 00
C07D 409/12
04/29 DU 14 07 04
Takeda Chemical Industries, Ltd.
1 230 520
08 11 00
F24D 17/00
04/33 DU 11 08 04
Stichting Energieonderzoek Centr
1 231 127
05 02 02
B62D 6/00
04/46 DU 10 11 04
KOYO SEIKO CO., LTD.
1 232 563
01 11 00
H03B 5/30
04/29 DU 14 07 04
ETA SA Manufacture Horlogère Sui
1 234 525
11 02 02
A46D 1/00
04/41 DU 06 10 04
CHEIL JEDANG Corporation
1 235 065
04 12 00
G01N 21/19
04/32 DU 04 08 04
JAPAN SCIENCE AND TECHNOLOGY COR
1 235 965
24 10 00
E04G 21/04
04/38 DU 15 09 04
PUTZMEISTER Aktiengesellschaft
1 236 205
31 10 00
G11B 27/036
04/32 DU 04 08 04
1 236 350
01 11 00
H04N 5/92
04/33 DU 11 08 04
1 236 781
01 06 01
C09D 133/06
04/37 DU 08 09 04
Clariant Finance (BVI) Limited
1 244 423
15 12 00
A61K 7/32
04/32 DU 04 08 04
Henkel Kommanditgesellschaft auf
1 244 594
24 05 00
B65H 37/04
04/39 DU 22 09 04
Silverbrook Research Pty. Limite
1 245 557
19 03 02
C07C 69/52
04/30 DU 21 07 04
1 245 889
25 01 02
F16L 21/06
04/34 DU 18 08 04
Rasmussen GmbH
04/34 DU 18 08 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
BOPI 05/21
BOPI 05/21
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 246 723
27 09 00
B32B 27/12
1 247 112
09 01 01
G01R 31/28
04/32 DU 04 08 04
1 248 854
27 10 00
C12Q 1/68
04/30 DU 21 07 04
Cho, Sang-Nae
1 250 280
15 09 00
B66B 5/18
04/32 DU 04 08 04
Kone Oyj (Kone Corporation)
1 250 291
16 11 00
C02F 1/28
04/34 DU 18 08 04
Health by Nature AS
1 251 042
02 04 02
B60R 21/20
04/33 DU 11 08 04
TRW Automotive Safety Systems Gm
1 251 097
21 03 02
B65H 75/44
04/35 DU 25 08 04
Holzschuh GmbH Co. KG
1 252 876
15 04 02
A61H 39/04
04/46 DU 10 11 04
Boffa, Davide
1 252 956
22 04 02
B23D 47/12
04/31 DU 28 07 04
Globe-Invent Aktiebolag
1 254 654
30 04 01
A61K 7/50
04/32 DU 04 08 04
Cognis Iberia, S.L.
1 254 949
25 04 02
C11D 1/72
04/31 DU 28 07 04
1 255 027
03 05 01
F01L 13/00
04/32 DU 04 08 04
STS System Technology Services G
1 256 308
30 04 02
A47L 15/42
04/34 DU 18 08 04
Electrolux Home Products Corpora
1 256 546
22 02 02
C01B 21/083
04/38 DU 15 09 04
Zakrytoe Aktsionernoe Obschestvo
1 256 934
08 05 01
G10L 15/06
04/29 DU 14 07 04
Sony International (Europe) GmbH
1 258 364
04 05 02
B41J 2/355
04/31 DU 28 07 04
Alps Electric Co., Ltd.
1 259 363
21 12 00
B28B 1/52
04/33 DU 11 08 04
Readymix Technologies Limited
1 259 507
08 01 01
C07D 405/04
04/33 DU 11 08 04
Aventis Pharmaceuticals Inc.
1 260 079
22 02 01
H04L 29/06
04/31 DU 28 07 04
Tradesafely.com Limited
1 260 171
14 02 02
A47L 13/22
04/38 DU 15 09 04
Carl Freudenberg KG
1 260 704
08 05 02
F02M 55/02
04/32 DU 04 08 04
1 261 390
04 01 01
A61M 25/01
04/32 DU 04 08 04
Sauer, Manfred
1 263 429
19 03 01
A61K 31/22
04/29 DU 14 07 04
Universiteit Utrecht
1 263 568
21 02 01
B29C 65/48
04/41 DU 06 10 04
Krauss-Maffei Kunststofftechnik
1 263 812
13 03 01
C08F 10/02
04/29 DU 14 07 04
Basell Polyolefine GmbH
1 263 923
26 02 01
C11D 17/06
04/33 DU 11 08 04
UNILEVER PLC
1 266 805
07 06 02
B60R 21/09
04/34 DU 18 08 04
FUJI JUKOGYO KABUSHIKI KAISHA
1 266 819
31 05 02
B62L 3/02
04/34 DU 18 08 04
SHIMANO INC.
1 268 475
27 03 01
C07D 417/04
04/39 DU 22 09 04
Pharmacia Upjohn Company LLC
1 269 261
29 03 01
G03C 9/08
04/30 DU 21 07 04
DSM IP Assets B.V.
1 269 865
29 06 01
A23L 2/62
04/33 DU 11 08 04
QUEST INTERNATIONAL B.V.
1 270 122
17 05 02
B23C 5/20
04/30 DU 21 07 04
Fette GmbH
1 271 896
24 04 02
H04L 29/12
04/31 DU 28 07 04
Swisscom Mobile AG
1 272 682
26 03 01
C23C 4/12
04/33 DU 11 08 04
Sulzer Metco AG
1 272 741
30 03 01
F01L 1/34
04/32 DU 04 08 04
1 274 316
19 04 01
A23K 1/165
04/29 DU 14 07 04
University of Saskatchewan Techn
1 274 355
19 04 01
A61B 17/66
04/29 DU 14 07 04
Mommaerts, Maurice Yves
1 274 627
05 04 01
B65C 1/02
04/33 DU 11 08 04
Checkpoint Systems International
1 274 709
03 04 01
C07D 471/04
04/39 DU 22 09 04
Grünenthal GmbH
1 276 700
25 04 01
C03C 13/00
04/38 DU 15 09 04
URSA International GmbH
1 279 356
22 01 02
A47B 96/02
04/31 DU 28 07 04
META-Regalbau GmbH Co. KG
1 280 483
08 05 01
A61F 5/448
04/30 DU 21 07 04
COLOPLAST A/S
1 280 716
08 05 01
B65F 1/14
04/31 DU 28 07 04
Blatz, Wilhelm
1 281 107
08 05 00
G05B 13/04
04/34 DU 18 08 04
Nederlandse Organisatie voor Toe
04/29 DU 14 07 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
287
288
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 281 584
10 07 02
B60R 21/20
1 282 391
08 05 01
A61K 7/16
04/29 DU 14 07 04
Colgate-Palmolive Company
1 283 514
26 02 02
G09G 3/28
04/32 DU 04 08 04
Fujitsu Hitachi Plasma Display L
1 286 981
09 05 01
C07D 307/77
04/32 DU 04 08 04
DSM Fine Chemicals Austria Nfg G
1 287 283
04 06 01
F16L 37/56
04/38 DU 15 09 04
Prochiner, Frank
1 288 034
13 07 02
B60H 1/34
04/41 DU 06 10 04
1 288 087
05 07 02
B60R 22/195
04/39 DU 22 09 04
1 289 662
30 05 01
B02C 13/09
04/50 DU 08 12 04
Plahuta, Igor
1 289 812
30 05 01
B60T 8/00
04/32 DU 04 08 04
KNORR-BREMSE Systeme für Schiene
1 292 729
18 04 00
D04H 13/00
04/29 DU 14 07 04
Vliesstoff-Technologie in 3. Dim
1 294 380
28 06 01
A61K 31/50
04/32 DU 04 08 04
ORION CORPORATION
1 296 039
25 09 02
F02B 77/13
04/34 DU 18 08 04
HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS
1 296 347
21 07 99
H01J 17/49
04/38 DU 15 09 04
1 305 126
02 08 01
B21J 15/34
04/39 DU 22 09 04
AVDEL VERBINDUNGSELEMENTE GmbH
1 306 590
17 10 02
F16J 15/12
04/32 DU 04 08 04
ElringKlinger AG
1 309 920
06 08 01
G06F 13/42
04/32 DU 04 08 04
1 312 293
28 10 02
A47J 36/38
04/44 DU 27 10 04
Condor B S.r.l.
1 314 637
22 11 02
B62M 25/04
04/32 DU 04 08 04
SHIMANO INC.
1 316 417
30 11 01
B32B 21/04
04/41 DU 06 10 04
Wei Rong Dong Guan Bamboo Wood
1 317 264
11 09 01
A61K 31/385
04/31 DU 28 07 04
1 317 601
12 09 01
E06B 3/667
04/32 DU 04 08 04
Kronenberg, Max
1 320 465
06 09 01
B60C 17/04
04/36 DU 01 09 04
DOW GLOBAL TECHNOLOGIES INC.
1 321 803
09 12 02
G03B 17/42
04/32 DU 04 08 04
1 323 940
03 12 02
F16D 23/06
04/30 DU 21 07 04
Getrag SynchronTechnik GmbH
1 324 868
12 09 01
B29C 45/17
04/46 DU 10 11 04
Demag Ergotech GmbH
1 326 832
12 10 01
C07D 211/58
04/41 DU 06 10 04
GLAXO GROUP LIMITED
1 327 313
12 10 01
H04B 7/005
04/31 DU 28 07 04
1 328 041
11 10 02
H01Q 1/32
04/32 DU 04 08 04
1 329 146
17 10 01
H05K 7/20
04/32 DU 04 08 04
Siemens Aktiengesellschaft
1 332 676
08 11 01
A01N 63/00
04/30 DU 21 07 04
Idebio, S.L.
1 332 939
23 05 02
B61B 7/04
04/34 DU 18 08 04
High Technology Investments B.V.
1 334 866
04 02 03
B60N 2/20
04/44 DU 27 10 04
KEIPER GmbH Co. KG
1 334 898
18 12 02
B62D 1/18
04/33 DU 11 08 04
DaimlerChrysler AG
1 336 512
14 02 03
B60C 23/04
04/39 DU 22 09 04
Pacific Industrial Co., Ltd.
1 338 004
14 01 02
G10L 19/14
04/37 DU 08 09 04
Fraunhofer-Gesellschaft zur Förd
1 338 782
03 12 02
F02F 3/26
04/41 DU 06 10 04
General Motors Corporation
1 339 434
14 11 01
A61L 12/00
04/33 DU 11 08 04
Johnson Johnson Vision Care, I
1 340 402
16 10 01
H04Q 7/38
04/39 DU 22 09 04
Nokia Corporation
1 345 724
04 11 01
B23C 5/10
04/42 DU 13 10 04
ISCAR LTD.
1 345 979
08 11 01
C08G 63/60
04/29 DU 14 07 04
Creative Peptides Sweden AB
1 347 894
27 12 01
B60R 21/16
04/40 DU 29 09 04
1 348 267
20 12 01
H04B 13/02
04/41 DU 06 10 04
Expro North Sea Limited
1 349 625
27 12 01
A63H 31/00
04/29 DU 14 07 04
Stadlbauer Spiel- und Freizeitar
1 350 305
13 12 01
H02M 3/155
04/32 DU 04 08 04
04/39 DU 22 09 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
BOPI 05/21
BOPI 05/21
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 350 428
05 12 01
A01G 3/037
04/40 DU 29 09 04
Hispaes, S.A.
1 351 709
08 06 01
A61K 47/48
04/38 DU 15 09 04
The Government of The United Sta
1 355 527
01 02 02
A01K 5/02
04/29 DU 14 07 04
Korsten, Nicolaas Andreas Maria
1 355 820
26 01 02
B62D 25/20
04/34 DU 18 08 04
PUTZMEISTER AKTIENGESELLSCHAFT
1 356 716
01 12 01
H05F 3/02
04/38 DU 15 09 04
Carl Freudenberg KG
1 358 093
14 12 01
B60R 21/01
04/34 DU 18 08 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 358 464
30 01 02
G01N 1/40
04/31 DU 28 07 04
Promecon Prozess- Und Messtechni
1 362 480
08 02 02
H04N 7/14
04/32 DU 04 08 04
1 363 744
28 01 02
B05B 3/04
04/33 DU 11 08 04
G.F. S.r.l.
1 366 048
05 03 02
C07D 471/04
04/35 DU 25 08 04
SmithKline Beecham Corporation
1 366 284
21 02 02
F02M 61/14
04/33 DU 11 08 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 368 107
11 07 02
B01D 53/94
04/41 DU 06 10 04
Sud-Chemie Prototech, Inc.
1 371 049
21 03 02
G09F 3/10
04/33 DU 11 08 04
Checkpoint Systems International
1 372 659
06 04 02
A61K 31/506
04/31 DU 28 07 04
Schmalz, Hans-Günther
1 377 983
24 01 02
G11C 11/16
04/32 DU 04 08 04
1 379 952
09 04 02
G06F 11/36
04/32 DU 04 08 04
1 380 350
04 07 03
B05B 7/14
04/41 DU 06 10 04
Dürr Systems GmbH
1 384 010
28 06 01
F16D 65/12
04/30 DU 21 07 04
Freni Brembo S.p.A.
1 387 775
17 05 02
B60J 7/06
04/31 DU 28 07 04
Edscha LKW-Schiebeverdecke GmbH
1 390 422
19 03 02
C08G 61/12
04/45 DU 03 11 04
Agfa-Gevaert
1 392 807
31 05 02
C11D 3/02
04/39 DU 22 09 04
Ecolab Inc.
1 404 483
22 01 02
B23K 35/26
04/41 DU 06 10 04
Quantum Chemical Technologies (S
1 431 468
01 01 03
E04B 1/16
04/33 DU 11 08 04
Glatthaar-Fertigkellerbau GmbH
Nom du déposant
et/ou titulaire
289
BOPI 05/21
291
3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À
L’INPI
BOPI 05/21
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 493 432
17 09 90
G01S 7/48
0 511 695
08 04 92
0 531 759
18 08 92
0 736 574
29 03 96
0 764 709
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Nom du déposant
et/ou titulaire
04/23 DU 07 05 04
KASSIES, Michiel
D21C 9/10
04/23 DU 02 06 04
Eka Chemicals AB
G03C 1/12
04/23 DU 02 06 04
FUJI PHOTO FILM CO., LTD.
C08L 69/00
04/23 DU 02 06 04
20 09 96
C09K 7/02
04/23 DU 02 06 04
M-I L.L.C.
0 792 279
05 10 95
C07H 21/04
04/23 DU 02 06 04
The Regents of the University of
0 815 210
15 03 96
C12N 9/48
04/23 DU 02 06 04
Novozymes A/S
0 816 832
25 06 97
G01N 21/88
04/23 DU 02 06 04
Scientifics Limited
0 818 653
03 07 97
F21V 23/06
04/23 DU 02 06 04
MENVIER (ELECTRONIC ENGINEERS) L
0 822 065
02 07 97
B32B 31/30
04/23 DU 02 06 04
Euro Boy S.r.l.
0 839 166
06 03 96
C08L 101/00
04/23 DU 02 06 04
Landec Corporation
0 841 724
07 11 97
H01R 13/629
04/23 DU 02 06 04
SUMITOMO WIRING SYSTEMS, LTD.
0 863 335
04 03 98
F16J 15/08
04/23 DU 02 06 04
REINZ-DICHTUNGS-GMBH
0 865 193
27 11 96
H04N 1/387
04/23 DU 02 06 04
Aoki, Akira
0 865 865
15 01 98
B23Q 5/34
04/23 DU 02 06 04
Design Systems, Inc.
0 866 005
05 03 98
B65G 53/46
04/23 DU 02 06 04
UNILEVER PLC
0 867 531
08 12 95
C30B 15/00
04/23 DU 02 06 04
Shin-Etsu Handotai Company, Limi
0 873 766
20 03 98
A62C 35/62
04/23 DU 02 06 04
TOTAL WALTHER GmbH, Feuerschutz
0 885 496
20 11 97
H04B 17/00
04/23 DU 02 06 04
Nokia Corporation
0 885 512
06 03 97
H04M 1/02
04/23 DU 02 06 04
Ericsson Inc.
0 892 733
16 02 98
B62K 5/00
04/23 DU 02 06 04
Frey, Rudolf
0 893 922
28 09 92
H04N 7/173
04/23 DU 02 06 04
INTERACTIVE TELEVISION, S.A.
0 894 627
30 07 98
B41J 2/14
04/23 DU 02 06 04
0 905 014
19 08 98
B62M 23/02
04/23 DU 02 06 04
0 911 409
02 09 98
C12N 15/55
04/23 DU 02 06 04
SMITHKLINE BEECHAM CORPORATION
0 925 645
22 08 97
H03G 3/34
04/23 DU 02 06 04
0 929 712
05 09 97
D06N 7/00
04/23 DU 02 06 04
Wendland, Niels
0 933 676
03 02 98
G03C 5/26
04/23 DU 02 06 04
AGFA-GEVAERT
0 940 414
04 03 99
C08F 226/06
04/23 DU 02 06 04
KURARAY CO., LTD.
0 941 334
05 11 97
C12N 15/31
04/23 DU 02 06 04
THE UNITED STATES OF AMERICA, as
0 941 679
09 03 99
A47C 3/02
04/23 DU 02 06 04
Dutailier International Inc.
0 943 501
17 03 99
B60R 21/22
04/23 DU 02 06 04
TRW VEHICLE SAFETY SYSTEMS INC.
0 945 694
24 03 99
F25C 3/04
04/23 DU 02 06 04
Innotec Vertriebs Ges.m.b.H.
0 947 682
02 03 99
F02D 37/02
04/23 DU 02 06 04
Mazda Motor Corporation
0 949 101
01 02 99
B60J 7/12
04/23 DU 02 06 04
Edscha Cabrio-Dachsysteme GmbH
0 950 769
16 03 99
E03C 1/04
04/23 DU 02 06 04
AMERICAN STANDARD INC.
0 960 579
23 02 99
A43B 7/08
04/23 DU 02 06 04
STEFCOM S.p.A.
0 966 843
11 03 98
H04Q 1/14
04/23 DU 02 06 04
CCS Technology, Inc.
0 970 535
19 03 98
H01Q 1/24
04/23 DU 02 06 04
0 970 564
20 03 98
H03K 19/094
04/23 DU 02 06 04
INTEL CORPORATION
0 983 825
01 09 99
B24D 13/10
04/23 DU 02 06 04
C. Hilzinger-Thum Schleif- und P
0 986 701
01 03 99
F02D 41/14
04/23 DU 02 06 04
CATERPILLAR INC.
0 991 045
09 08 99
G08G 1/16
04/23 DU 02 06 04
0 992 543
30 09 99
C08L 79/00
04/23 DU 02 06 04
Nisshinbo Industries, Inc.
293
294
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 993 022
25 09 99
H01J 61/44
1 002 301
04 08 98
G07F 7/08
04/23 DU 02 06 04
MARS, INCORPORATED
1 002 319
13 08 98
G11C 11/22
04/23 DU 02 06 04
Thin Film Electronics ASA
1 004 329
22 10 99
A61M 39/20
04/23 DU 02 06 04
HAEMOPHARM INDUSTRY AG
1 021 896
09 09 98
H04L 12/58
04/23 DU 02 06 04
Ericsson Inc.
1 024 085
19 01 00
B65B 51/26
04/23 DU 02 06 04
SIG Pack Systems AG
1 024 685
14 01 00
H05K 13/04
04/23 DU 02 06 04
Fuji Machine Mfg. Co., Ltd.
1 027 537
30 09 98
F03G 3/00
04/23 DU 02 06 04
Kangas, Vladimir
1 032 362
19 11 98
A61K 7/48
04/23 DU 02 06 04
DEAD SEA WORKS LTD
1 038 936
23 03 00
C09K 7/02
04/23 DU 02 06 04
PABU Services, Inc.
1 041 204
28 03 00
E02D 5/76
04/23 DU 02 06 04
Gebr. van Leeuwen Harmelen B.V.
1 041 359
22 03 00
G01B 21/04
04/23 DU 02 06 04
metronom AG
1 045 945
08 01 98
E04B 1/76
04/23 DU 02 06 04
KELLNER, Peter
1 046 489
29 03 00
B29C 51/04
04/23 DU 02 06 04
Adolf Illig Maschinenbau GmbH
1 046 833
10 03 00
F16F 13/14
04/23 DU 02 06 04
1 048 052
04 03 98
H01J 61/067
04/23 DU 02 06 04
Eggers, Thomas
1 048 350
12 04 00
B01J 32/00
04/23 DU 02 06 04
Degussa AG
1 052 956
12 02 99
A61F 5/455
04/23 DU 02 06 04
Kim, Kyoung-Hun
1 054 532
19 04 00
H04L 12/417
04/23 DU 02 06 04
Moeller GmbH
1 055 840
23 03 00
F16F 13/26
04/23 DU 02 06 04
TOYO TIRE RUBBER CO., LTD .
1 057 962
08 03 00
E06B 3/22
04/23 DU 02 06 04
Alfred Bohn GmbH Co. KG
1 060 197
03 03 99
C08F 8/32
04/23 DU 02 06 04
DSM IP Assets B.V.
1 060 975
11 04 00
B62D 33/06
04/23 DU 02 06 04
Rheinmetall Landsysteme GmbH
1 063 551
27 04 00
G02B 13/14
04/23 DU 02 06 04
Carl Zeiss SMT AG
1 064 050
19 03 99
A61N 1/39
04/23 DU 02 06 04
Cardiac Pacemakers, Inc.
1 066 153
19 03 99
B29C 59/04
04/23 DU 02 06 04
Solutia Inc.
1 069 514
27 10 99
G06F 17/30
04/23 DU 02 06 04
Verticalone Corporation
1 072 222
13 07 00
A61B 5/00
04/23 DU 02 06 04
Roche Diagnostics GmbH
1 073 118
25 07 00
H01L 23/525
04/23 DU 02 06 04
1 084 996
14 09 00
C03C 17/00
04/23 DU 02 06 04
SCHOTT ROHRGLAS GmbH
1 085 971
09 03 00
B29C 67/00
04/23 DU 02 06 04
Eisinger, Lee
1 086 393
30 03 99
G02B 6/12
04/23 DU 02 06 04
Crystal Fibre A/S
1 088 748
25 09 00
B62D 55/088
04/23 DU 02 06 04
ITALTRACTOR ITM S.P.A.
1 092 649
11 10 00
B65D 81/20
04/23 DU 02 06 04
LISS Patrongyárto és Forgalmazo
1 101 463
14 11 00
A61F 5/443
04/23 DU 02 06 04
Hollister Incorporated
1 103 697
23 11 00
E21B 43/25
04/23 DU 02 06 04
ENI S.p.A.
1 108 379
15 12 00
A47B 88/20
04/23 DU 02 06 04
Gebr. Eizenhöfer GmbH
1 129 622
01 03 01
A22C 29/04
04/23 DU 02 06 04
Mosselhandel Triton B.V.
1 132 037
03 02 01
A47L 9/00
04/23 DU 02 06 04
Alfred Kärcher GmbH Co. KG
1 133 438
26 01 99
B65G 23/06
04/23 DU 02 06 04
Edelmann, Klaus
1 135 887
03 12 99
H04L 9/32
04/23 DU 02 06 04
Collins, Lyal Sidney
1 139 792
23 12 99
A23L 1/221
04/23 DU 02 06 04
ADM Cocoa B.V.
1 140 311
08 12 99
B01D 1/22
04/23 DU 02 06 04
Ovation Products Corporation
1 140 379
11 01 00
B07B 1/46
04/23 DU 02 06 04
Varco I/P, Inc.
04/23 DU 02 06 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
BOPI 05/21
BOPI 05/21
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 142 467
22 03 01
A01D 45/02
04/23 DU 02 06 04
CLAAS Saulgau GmbH
1 161 358
06 03 00
B60R 11/02
04/23 DU 02 06 04
1 161 489
17 02 00
C08K 5/15
04/23 DU 02 06 04
Bone Support AB
1 161 612
11 03 00
E21B 7/00
04/23 DU 02 06 04
I.M.T. S.p.A.
1 164 339
01 03 00
F25B 9/00
04/23 DU 02 06 04
Daikin Industries, Ltd.
1 168 910
17 03 00
A01J 5/04
04/23 DU 02 06 04
DeLaval Holding AB
1 173 634
06 04 00
D01D 5/092
04/23 DU 02 06 04
Zimmer Aktiengesellschaft
1 173 666
27 04 00
F02D 41/06
04/23 DU 02 06 04
Nederlandse Organisatie voor Toe
1 190 777
01 03 97
B05D 5/06
04/23 DU 02 06 04
Textron Automotive Interiors Inc
1 200 258
09 03 00
B32B 27/12
04/23 DU 02 06 04
Texon UK Limited
1 201 867
31 10 00
E06B 3/48
04/23 DU 02 06 04
SIEBAU Siegener Stahlbauten GmbH
1 202 281
23 08 01
G11C 7/10
04/23 DU 02 06 04
MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH
1 214 962
18 12 01
B01D 46/52
04/23 DU 02 06 04
Fleetguard, Inc.
1 222 888
15 01 02
A47J 27/08
04/23 DU 02 06 04
Bichsel, Rudolf
1 233 840
12 04 00
B23F 1/06
04/23 DU 02 06 04
Lambert AG
1 238 533
06 12 00
H04N 5/217
04/23 DU 02 06 04
Phase One A/S
1 238 699
08 03 02
B01F 13/00
04/23 DU 02 06 04
Komatsu Ltd
1 242 164
04 12 00
B01D 53/00
04/23 DU 02 06 04
NORSK HYDRO ASA
1 243 300
21 03 01
B01D 29/15
04/23 DU 02 06 04
Anton Steinecker Maschinenfabrik
1 248 106
21 03 02
G01N 33/483
04/23 DU 02 06 04
GC Corporation
1 249 261
27 03 02
B01D 29/21
04/23 DU 02 06 04
Parker Hannifin Corporation
1 266 378
15 03 01
G11C 5/00
04/23 DU 02 06 04
1 266 380
15 03 01
G11C 11/00
04/23 DU 02 06 04
1 269 798
08 03 01
H05B 33/08
04/23 DU 02 06 04
TridonicAtco GmbH Co. KG
1 291 888
03 09 02
H01H 83/20
04/23 DU 02 06 04
GE Power Controls Iberica, S.L.
1 305 506
26 07 01
F02B 39/10
04/23 DU 02 06 04
Visteon Global Technologies, Inc
1 311 565
11 08 01
C08F 10/10
04/23 DU 02 06 04
1 320 714
22 09 00
F28D 13/00
04/23 DU 02 06 04
Klarex Beheer B.V.
1 326 726
27 09 00
B22D 33/00
04/23 DU 02 06 04
DISA INDUSTRIES A/S
1 329 144
16 10 01
H05K 3/34
04/23 DU 02 06 04
ROBERT BOSCH GMBH
1 330 514
25 10 01
C12N 5/06
04/23 DU 02 06 04
Vasogen Ireland Limited
1 333 922
09 10 01
B01J 37/02
04/23 DU 02 06 04
1 333 947
02 10 01
B22D 11/06
04/23 DU 02 06 04
SMS Demag Aktiengesellschaft
1 335 047
23 03 00
D01F 6/04
04/23 DU 02 06 04
Toyo Boseki Kabushiki Kaisha
1 341 627
06 12 01
B22C 9/06
04/23 DU 02 06 04
CENTRO SVILUPPO MATERIALI S.p.A.
1 352 395
18 12 01
G11C 29/00
04/23 DU 02 06 04
Nom du déposant
et/ou titulaire
295
BOPI 05/21
297
3.3 DEMANDES DE BREVETS
EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA
TRADUCTION DES REVENDICATIONS
ET ÉVENTUELLEMENT
LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ
REMISES À L’INPI
NÉANT
BOPI 05/21
299
MODIFICATIONS
NÉANT
QUATRIÈME PARTIE
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
Règlement (CEE) n˚ 1768/92 du 18 juin 1992
Règlement (CEE) n˚ 1610/96 du 23 juillet 1996
SOMMAIRE
Pages
4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
médicaments rendues publiques * .............................................. 303
produits phytopharmaceutiques rendues publiques *.................. néant
médicaments rejetées .................................................................. 309
produits phytopharmaceutiques rejetées ....................................... 313
4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicaments
délivrés ........................................................................................ 317
4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produits
phytopharmaceutiques délivrés .................................................. néant
*
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la Propriété
Industrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle est
rendue publique et peut en demander la copie.
BOPI 05/21
303
4.1 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS RENDUES
PUBLIQUES
BOPI 05/21
d. Numéro national
e. Date de dépôt
DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS RENDUES PUBLIQUES
: 04C0023
: 11-08-2004
o. Demandeur
: VIRBAC - 1ERE AVENUE 2065 M-LID - 06516 CARROS - FRANCE,
Références du brevet de base :
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
w. N˚ de publication
h. Date de délivrance
k. Titre de l’invention
: 95 402 659.7
: 27-11-1995
: 0717993
: 15-03-2000
: UTILISATIONS DES COMPOSITIONS ANTHELMINTIQUES POUR LE TRAITEMENT
DES
INFECTIONS
DUES
AU
ANOPLOCEPHALA
PERFOLIATA
CHEZ
LES
EQUIDES
x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France :
12050 du 15-04-2004
|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :
IVERMECTINE, PRAZIQUANTEL
d. Numéro national
e. Date de dépôt
305
: 05C0019
: 19-04-2005
o. Demandeur
: NOVARTIS AG STRASSE 35 - CH 4056 BASEL - SUISSE,
LICHT-
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
: 96 930 085.4
: 21-08-1996
: 0850059
: 26-02-2003
: FORMULATIONS PHARMACEUTIQUES CONTENANT DE LA DARIFENACINE
C (2004) 4244 du 22-10-2004
DARIFENACINE OU UN SEL PHARMACEUTIQUEMENT ACCEPTABLE DE CELLE-CI
z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :
C (2004) 4244 du 22-10-2004
VM16971/4004 du 06-07-2001
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 05C0018
: 13-04-2005
o. Demandeur
: DUKE UNIVERSITY - 230
NORTH BUILDING, RESEARCH DRIVE, BOX 90083 DURHAM, NORTH CAROLINA 27708-0083 - USA,
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
: 94 919 201.7
: 07-06-1994
: 0774971
: 13-04-2005
: PEPTIDES DE SYNTHESE
INHIBITEURS DE TRANSMISSION DU VIH
EU/1/03/252/001 du 27-05-2003
ENFUVIRTIDE, EVENTUELLEMENT SOUS LA
FORME D’UN SEL OU D’UN ESTER PHARMACEUTIQUEMENT ACCEPTABLE
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 05C0020
: 20-04-2005
o. Demandeur
: GENENTECH INC - 1 DNA
WAY - SOUTH SAN FRANCISCO - CA 94080-4990 USA,
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
:
:
:
:
:
03 004 199.0
03-04-1998
1325932
20-04-2005
ANTICORPS ANTI-VEGF
EU/1/04/300/001 du 12-01-2005
BEVACIZUMAB TEL QUE PRESENT DANS LE PRODUIT AVASTIN AUTORISE PAR L’EMEA, Y COMPRIS
LES DIFFERENTES FORMES ET MODIFICATIONS
POST-TRADUCTIONNELLES DU BEVACIZUMAB
PRESENT DANS CELUI-CI .......
CH 56282 01 du 30-04-2003
EU/1/04/300/001-002 du 12-01-2005
306
POUR LES MÉDICAMENTS RENDUES PUBLIQUES
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 05C0021
: 26-04-2005
o. Demandeur
: MERIAL - 17 RUE BOURGELAT - 69002 LYON - THE QUEEN’S UNIVERSITY OF
BELFAST - STONEY ROAD STORMONT - BELFAST
BT4 3SD/GB, - IRELANDE - THE UNIVERSITY OF
SASKATCHEWAN - 52 CAMPUS DRIVE SASKATOON
- SASKATCHEWAN S7W 5B4/CA - CANADA
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
:
:
:
:
:
98 946 547.1
01-10-1998
1019510
16-07-2003
VACCINS A BASE DE CIR-
COVIRUS PORCINS
ATVAP 04/009 du 19-11-2004
VACCIN CONTRE LES INFECTIONS A CVP-2
WI-6-4013 du 05-08-2004
BOPI 05/21
BOPI 05/21
307
POUR LES PRODUITS
RENDUES PUBLIQUES
NÉANT
BOPI 05/21
309
POUR LES MÉDICAMENTS REJETÉES
BOPI 05/21
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 01C0023
: 13-07-2001
o. Demandeur
: CHIRON CORPORATION 4560 HORTON STREET - 94608 EMERYVILLE CA USA,
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 01C0025
: 13-07-2001
o. Demandeur
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
U 96122 du 07-02-2001
U 90062 du 02-02-2001
: 85 307 860
: 30-10-1985
: 0181150
: 09-06-1993
: PROTEINES
RECOMBINANTES DE VIRUS ASSOCIEES AVEC LE SYNDROME
LYMPHADENOPATIQUE
ET/OU
LE
SYNDROME D’IMMUNO-DEFICIENCE ACQUISE (SIDA)
REACTIFS DESTINES A LA DETECTION DES ANTIGENES P24-26 ET DES IgG,IgM ET IgA DIRIGEES
CONTRE LE GLYCOPROTEINES D ENVELOPPE ET
PROTEINES POL DE VIH-1 ET VIH-2
311
: 85 307 860
: 30-10-1985
: 0181150
: 09-06-1993
: PROTEINES
LYMPHADENOPATIQUE
ET/OU
LE
SYNDROME D IMMUNO-DEFICIENCE ACQUISE (SIDA)
ANTIGENES DERIVES D ADN RECOMBINANT CORRESPONDANT A 4 PROTEINES VIRALES (ENVELOPPES DU VIH-1 ET VIH-2)
U 90062 du 02-02-2001
U 96122 du 07-02-2001
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 01C0024
: 13-07-2001
o. Demandeur
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
: 85 307 860
: 30-10-1985
: 0181150
: 09-06-1993
: PROTEINES
LYMPHADENOPATIQUE
ET/OU
LE
SYNDROME D IMMUNO-DEFICIENCE ACQUISE (SIDA)
U 94142 du 15-01-2001
REACTIFS NECESSAIRES A L AMPLIFICATION ET A
L’HYBRIDATION EN CHAINE DE L ACIDE NUCLEIQUE PAR PPOLYMERASE (PCR) ET PERMETTANT
LA DETECTION DIRECTE DE L ARN DU VIRUS HIV-1
U 94142 du 15-01-2001
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 01C0026
: 16-07-2001
o. Demandeur
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
:
:
:
:
:
88 310 922.5
18-11-1988
0318216
15-12-1993
DIAGNOTCIS DE NANBV
U 94152 du 15-01-2001
REACTIFS PERMETTANT LA DETECTION DE HCV,
HIV-1 ET VIRUS DE L’HEPATITE B
U 94 152 du 15-01-2001
312
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 01C0039
: 19-09-2001
o. Demandeur
: ABBOTT LABORATORIES ABBOTT PARK - ILLINOIS 60064-6050 - USA,
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
: 94 905 429.0
: 16-12-1993
: 0674513
: 25-09-1996
: COMPOSES INHIBANT DES
PROTEASES RETROVIRALES
EU/1/01/172/001 du 20-03-2001
LOPINAVIR/RITONAVIR
55648 du 13-12-2000
BOPI 05/21
BOPI 05/21
313
POUR LES PRODUITS
REJETÉES
BOPI 05/21
POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES REJETÉES
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 00C0024
: 22-09-2000
o. Demandeur
: AVENTIS CROPSCIENCE S
A - 55 AVENUE RENE CASSIN - 69009 LYON,
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
:
:
:
:
:
88 305 306
10-06-1988
0295117
05-04-2000
DERIVE
DE
N-PHE-
NYLPYRAZOLE
96 00202 du 16-11-1998
ALDICARBE-FIPRONIL
8941/B du 28-03-1997
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 00C0025
: 22-09-2000
o. Demandeur
: AVENTIS CROPSCIENCE S
A - 55 AVENUE RENE CASSIN - 69009 LYON,
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
:
:
:
:
:
88 305 306
10-06-1988
0295117
05-04-2000
DERIVE
DE
N-PHE-
NYLPYRAZOLE
97 00274 du 19-05-1998
TRIACETATE DE GUAZATINE - TRITICONAZOLE FIPRONIL
97 00274 du 19-05-1998
315
BOPI 05/21
317
4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS
BOPI 05/21
a. Numéro national
e. Date de dépôt
{. Date limite de validité
POUR LES MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS
: 04C0014
: 19-05-2004
: 26-04-2019
q. Titulaire :
MILLENNIUM PHARMACEUTICALS INC 75 SIDNEY STREET - CAMBRIDGE MASSACHUSETTS 02139 - USA,
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
: 95 939 670.6
: 27-10-1995
: 0788360
: 28-05-2003
: COMPOSES D ESTERS ET D
ACIDES BORONIQUES, LEUR SYNTHESE ET
LEURS UTILISATIONS
EU/1/04/274/001 du 26-04-2004
BORTEZOMIB OU L UN DE SES ESTERS PHARMACEUTIQUEMENT
ACCEPTABLES,
LE
CAS
ECHEANT SOUS FORME D UN SEL PHARMACEUTIQUEMENT ACCEPTABLE
a. Numéro national
e. Date de dépôt
319
: 04C0027
: 15-11-2004
: 26-10-2014
q. Titulaire :
OTSUKA PHARMACEUTICAL CO., LTD - 9
KANDASUKASA-CHO-2-CHOME -CHIYOIDA-KU TOKYO,
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
:
:
:
:
:
89 120 001.6
27-10-1989
0367141
10-01-1996
DERIVES DE CARBOSTYR-
ILES
EU/1/04/276/001 du 04-06-2004
ARIPIPRAZOLE ET SES SELS
EU/1/04/276/001 du 04-06-2004
EU/1/04/274/001 du 26-04-2004
a. Numéro national
e. Date de dépôt
: 04C0020
: 06-09-2004
: 10-11-2018
q. Titulaire :
NOVO NORDISK A/S - NOVO ALLE - 2880
BAGSVAERD - DANEMARK,
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
:
:
:
:
:
94 926 816.3
16-09-1994
0792290
29-08-2001
INSULINE ACYLEE
EU/1/04/278/001 du 01-06-2004
INSULINE DETEMIR
56370 du 10-11-2003
a. Numéro national
e. Date de dépôt
: 04C0029
: 17-12-2004
: 30-08-2015
q. Titulaire :
LES LABORATOIRES SERVIER - 12 PLACE
DE LA DEFENSE - 92415 COURBEVOIE CEDEX,
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
: 90 402 401.5
: 31-08-1990
: 0415850
: 12-01-1994
: SELS
DE
METAUX
BIVALENTS DE L ACIDE N,N-DI(CARBOXYMETHYL)AMINO-2 CYANO-3 CARBOXYMETHYL-4 CARBOXY-5
THIOPHENE,
LEUR
PROCEDE
DEPREPARATION ET LES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES LES RENFERMANT
EU/1/04/288/001 du 21-09-2004
RANELATE DE STRONTIUM
EU/1/04/288/001-006 du 21-09-2004
320
POUR LES MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS
a. Numéro national
e. Date de dépôt
: 04C0031
: 29-12-2004
: 17-05-2018
q. Titulaire :
NORTHWESTERN UNIVERSITY - 633
CLARK STREET, EVANSTON, ILLINOIS - 60208-1111
- USA,
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
: 93 925 173.2
: 18-05-1993
: 0641330
: 17-10-2001
: ANALOGUES DE GABA ET
D’ACIDE L-GLUTAMIQUE POUR LE TRAITEMENT DE
MALADIES DU SYSTEME NERVEUX CENTRAL
EU/1/04/279/001 du 06-07-2004
PREGABALIN
EU/1/04/279/001-025 du 06-07-2004
BOPI 05/21
BOPI 05/21
321
4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES PRODUITS
DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 05/21
323
MODIFICATIONS
NÉANT
CINQUIÈME PARTIE
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS
SEMI-CONDUCTEURS
SOMMAIRE
Pages
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs
(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriété
industrielle) .................................................................................. néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la propriété Industrielle la représentation graphique de la topographie.
Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.
BOPI 05/21
327
5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES
DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
NÉANT
BOPI 05/21
329
MODIFICATIONS
NÉANT
SIXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
SOMMAIRE
Pages
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats
complémentaires de protection et les topographies
de produits semi-conducteurs ..................................................... 333
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........ néant
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
NATURE DES DEMANDES OU TITRES
AD
CU
TS
Certificat d’addition
Certificat d’utilité
Topographie de produits
semi-conducteurs
M
PV
CC
Brevet spécial de médicament
Numéro du procès-verbal de dépôt
Certificat complémentaire de protection
EP
FR
Brevet européen
Brevet français
BOPI 05/21
333
6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES
BREVETS, LES CERTIFICATS
ET LES TOPOGRAPHIES DE
PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
BOPI 05/21
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Du 18 avril 2005 au 22 avril 2005
Numéro
de
l’inscription
Transmission totale de propriété
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
EP
0549904
Numéro
de
l’inscription
144944
335
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
FR
9614416
144946
EP
0283825
144910
EP
0594518
144960
FR
0208757
144907
FR
0212551
144899
FR
0109797
144888
FR
0303480
144937
FR
0206336
144889
FR
0311840
144894
FR
9804027
144909
EP
0582361
144954
FR
8806296
144932
FR
9903318
144933
EP
0971739
144953
FR
8813413
124528
EP
0487642
144898
FR
9602351
144947
FR
9706166
144904
EP
0156855
144896
FR
9809690
144904
EP
0311610
144896
FR
0307131
144923
FR
9911340
144904
EP
0329700
144896
FR
0309635
144917
EP
0277988
144948
EP
0450053
144896
FR
8812501
144922
EP
0277988
144951
EP
0460174
144896
FR
9204805
144918
EP
0277988
144952
EP
0572242
144896
EP
0242135
144924
EP
0330289
144939
EP
0572244
144896
EP
0405776
144958
EP
0494221
144939
EP
0572245
144896
EP
0453667
144920
EP
0559798
144939
EP
0614529
144896
EP
0805605
144959
EP
0566637
144939
EP
0626627
144896
EP
0863278
144919
EP
0582361
144955
EP
0646234
144896
EP
0899381
144921
EP
0639319
144897
EP
0666467
144896
EP
1129655
144927
EP
0654015
144934
EP
0666468
144896
EP
1213969
144929
EP
0654015
144936
EP
0681161
144896
EP
0682586
144939
EP
0772107
144896
EP
0693016
144939
EP
0776468
144896
EP
0699114
144939
EP
0799412
144896
EP
0717832
144908
EP
0829004
144896
EP
0758836
144897
EP
0880731
144896
EP
0787055
144939
EP
0979450
144896
EP
0796163
144939
Changement de nom, de dénomination
EP
0803076
144903
FR
0008405
144943
EP
0850059
144892
FR
0215588
144895
EP
0850059
144893
FR
9309261
144960
EP
0857091
144938
FR
9614416
144946
EP
0859886
144906
EP
0277988
144949
EP
0866927
144939
EP
0277988
144950
EP
0879983
144904
EP
0582361
144954
Décision du directeur général déclarant
irrecevable ou rejetant un recours
EP
0907846
144939
EP
0594518
144960
FR
0105359
144912
EP
0975881
144939
EP
0654015
144935
FR
9112140
144914
EP
1050695
144902
EP
0763148
144891
FR
9709447
144913
EP
1044427
144915
EP
1097882
144942
Concession de licence
Constitution de gage
Transmission partielle de propriété
Changement de forme juridique
FR
0303899
144956
FR
9008419
144905
FR
9614416
144945
FR
9208379
144961
EP
0492539
144944
FR
9309261
144960
Changement d’adresse
Rectification d’une erreur matérielle
EP
0763148
144890
Recours en restauration ou en annulation
Recours formé devant la Cour d’appel
FR
0201973
144900
Décision du directeur général statuant
favorablement sur un recours
FR
9114964
144926
FR
9607097
144916
EP
0843335
144931
EP
0891682
144940
EP
1006593
144925
EP
1129655
144928
EP
1139507
144941
EP
1213955
144911
EP
1213969
144957
EP
1267086
144930
336
Du 18 avril 2005 au 22 avril 2005
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Décision judiciaire définitive affectant
l’existence ou la validité d’un titre de
propriété industrielle
FR
8805392
144901
BOPI 05/21
BOPI 05/21
337
6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DE
DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB
NÉANT
BOPI 05/21
339
MODIFICATIONS
NÉANT
SEPTIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES
LOGICIELS
SOMMAIRE
Pages
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel................. néant
BOPI 05/21
343
7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT
LES NANTISSEMENTS DE
LOGICIEL
NÉANT
BOPI 05/21
345
MODIFICATIONS
NÉANT

e21 novem

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