Garantie applicable aux piliers ATLANTIS

Garantie
applicable
aux piliers
™
ATLANTIS
ATLANTIS
original
™
TITANE
TITANE NITRURÉ
ZIRCONE
À VIE
À VIE
5-ANS
DENTSPLY Implants offers dental professionals ATLANTIS
DENTSPLY Implants offre aux professionnels dentaires des
piliers sur mesure ATLANTIS pour les prothèses scellées et
transvissées, disponibles sur tous les principaux systèmes
implantaires.
Tous les piliers ATLANTIS sont fabriqués grâce aux dernières
évolutions des technologies CAD/CAM et usinés en titane ou
zircone.
De plus, les piliers ATLANTIS sont conçus individuellement
à partir de la forme finale de la dent, à l’aide du logiciel
ATLANTIS VAD (Virtual Abutment Design), pour une fonction
et une esthétique optimales.
Les piliers ATLANTIS sont couverts par une garantie
complète. Si un fournisseur d’implant n’honore pas sa
garantie en raison de l’utilisation d’un pilier ATLANTIS,
DENTSPLY Implants remplacera à la fois le pilier et l’implant.
Pour obtenir toutes les informations sur la garantie applicable
aux piliers ATLANTIS, veuillez consulter les conditions
générales détaillées dans ce dépliant. Pour obtenir toutes les
informations sur la garantie applicable aux suprastructures
ATLANTIS ISUS, veuillez consulter le dépliant de garantie
dédié ou le site www.atlantisdentsply.fr.
ATLANTIS : Dispositif médical sur mesure pour soins dentaires réservé aux professionnels
de santé.
Fabricant : DENTSPLY Implants AB. Lisez attentivement les instructions figurant dans la notice
avant toute utilisation. Non remboursé par la Sécurité Sociale.
ATLANTIS ISUS : Dispositif médical sur mesure pour soins dentaires réservé aux
professionnels de santé.
Fabricant : E.S. Healthcare n.v., Research Campus 10, 3500 Hasselt/Belgium. Lisez
attentivement les instructions figurant dans la notice avant toute utilisation. Non remboursé
par la Sécurité Sociale.
Garantie ATLANTIS™ – Conditions Générales
Les présentes Conditions Générales de garantie (les «
Conditions Générales ») couvrent les piliers ATLANTIS, y
compris les vis de piliers (les « Produits »), fabriqués et distribués
par DENTSPLY Implants ou une des filiales du groupe DENTSPLY
(« DENTSPLY Implants »).
La garantie stipulée dans les présentes Conditions Générales
s’applique exclusivement aux Cliniciens traitants éligibles
(les Cliniciens), et à aucune autre personne ou entité, y compris
les patients, laboratoires et autres fournisseurs intermédiaires.
1. PÉRIODES DE GARANTIE
Les Produits sont garantis pendant les périodes suivantes,
sous réserve des limitations et exceptions mentionnées dans
les présentes Conditions Générales :
• garantie à vie pour les Produits fabriqués en titane, y compris
en titane nitruré, en excluant les Produits fabriqués en zircone ;
• garantie de cinq (5) ans à compter de la date de livraison
par DENTSPLY Implants pour les Produits fabriqués en
zircone.
2. ÉTENDUE DE LA GARANTIE
Sous réserve des limitations et exceptions mentionnées dans les
présentes Conditions Générales, DENTSPLY Implants s’engage
à appliquer les conditions suivantes :
AVANTAGES LIÉS À LA QUALITÉ
Si le Produit présente des défauts de matériaux ou de
fabrication, c’est-à-dire si le Produit n’est pas conforme aux
normes de qualité publiées par DENTSPLY Implants ou si le
Produit ne correspond pas aux caractéristiques communiquées
avant la conception dudit Produit telles qu’indiquées sur le site
de commande en ligne ATLANTIS (Weborder ATLANTIS) ou le
bon de commande ATLANTIS, DENTSPLY Implants s’engage
à refabriquer le Produit à sa charge.
AVANTAGES LIÉS À LA CHIRURGIE
DENTSPLY Implants reconnaît que les implants sont parfois
rejetés après que le Clinicien a pris l’empreinte au niveau de
l’implant. DENTSPLY Implants décline toute responsabilité pour
un implant rejeté, mais offre les avantages suivants si ;
• l’implant est rejeté une fois que le Produit est placé sur
l’implant avec une restauration et mis en fonction, la société
qui a fourni l’implant rejeté devrait être la cible initiale des
réclamations du Clinicien au sujet de l’implant. Toutefois,
si le fabricant de l’implant refuse d’honorer sa garantie
pour l’implant (exclusivement en raison de l’utilisation des
Produits), et si le Clinicien répond aux critères d’« Éligibilité
» et respecte la « Procédure de réclamation » ci-dessous,
DENTSPLY Implants s’engage à rembourser au Clinicien le
coût d’achat réel et vérifiable d’un implant de remplacement
et à refabriquer le Produit, sans frais supplémentaires.
• l’implant est rejeté avant que le Produit soit placé sur l’implant
(sauf si cela est explicitement couvert par la garantie distincte
DENTSPLY Implants – Conditions Générales), DENTSPLY ne
sera en aucun cas responsable pour le remplacement de
l’implant.
Les avantages mentionnés ci-dessus constituent la seule
obligation de DENTSPLY Implants et le seul recours du Clinicien,
au sujet des Produits et des termes des présentes Conditions
Générales.
3. ÉLIGIBILITÉ ET PROCÉDURE DE RÉCLAMATION
Pour bénéficier des avantages au titre des présentes Conditions
Générales, le Clinicien doit respecter toutes les conditions
suivantes :
• Les réclamations concernant la garantie doivent, pour rester
éligibles, être signalées à DENTSPLY Implants dans un
délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle le
défaut qui a fait l’objet de la réclamation a été découvert.
La réclamation devra respecter la procédure stipulée dans
le présent document. Le Clinicien contactera le représentant
DENTSPLY Implants ou le Service Clients DENTSPLY Implants
pour demander un formulaire de réclamation et recevoir
des instructions au sujet du renvoi du Produit, et
• Le formulaire de réclamation rempli, documentant la cause
du rejet qui a fait l’objet de la réclamation, doit être renvoyé
à DENTSPLY Implants accompagné du Produit en question
dans les délais mentionnés ci-dessus. Tout Produit doit être
décontaminé avant d’être renvoyé à DENTSPLY Implants ; et
• Les Cliniciens qui soumettent un formulaire de réclamation
pour des avantages liés à la chirurgie doivent fournir les
éléments suivants :
– documentation du cas et démonstration que les implants
étaient indiqués et qu’il n’existait aucune contre-indication
pour ce patient particulier ; et
–p
reuve que le fabricant de l’implant a refusé d’honorer
sa garantie (exclusivement en raison de l’utilisation
des Produits), et reçu/facture des implants pour leur
remboursement ; et
• Le Clinicien qui dépose une réclamation au titre des présentes
Conditions Générales doit être à jour de toutes les sommes
dues à DENTSPLY Implants au moment où le formulaire de
réclamation est soumis ; et
• Toutes les procédures utilisant les Produits (et implants)
– avant, pendant et après leur mise en place – doivent
respecter les protocoles, directives et instructions de
DENTSPLY Implants et (le cas échéant) d’autres fabricants
d’implants, ainsi que les pratiques dentaires généralement
acceptées.
Le Clinicien prendra en charge tous les coûts et risques liés au
transport. Les frais d’expédition de renvoi seront à la charge de
DENTSPLY Implants pour les cas couverts par la garantie selon
ces Conditions Générales. Indépendamment des réclamations
de garantie, toute réclamation doit être déposée le plus
rapidement possible pour respecter les impératifs réglementaires
en vigueur.
4. LIMITATIONS GÉNÉRALES DE LA GARANTIE
Excepté pour la garantie spécifiée dans les présentes Conditions
Générales, DENTSPLY Implants, ses représentants ou d’autres
tiers qui fabriquent ou distribuent les Produits, ne fournissent
aucune représentation, garantie, convention ou autre promesse,
expresse ou implicite, écrite ou orale, au sujet des Produits,
y compris (sans limitation) les garanties implicites de valeur
marchande, de durabilité ou d’aptitude à l’emploi.
En outre, et dans la limite des lois applicables,
DENTSPLY Implants décline (en son nom et en celui de ses
représentants ou d’autres tiers qui fabriquent ou distribuent les
Produits) toute responsabilité concernant des pertes de gains,
de revenus ou de bénéfices, le non respect par le Clinicien
des normes généralement acceptées en matière de pratiques
dentaires ou tout autre dommage direct ou indirect, accidentel
ou consécutif résultant ou découlant de la conception, de la
composition, de l’état, de l’utilisation ou des performances des
Produits.
5. EXCLUSIONS DE GARANTIE
DENTSPLY Implants n’accordera aucun avantage au titre des
présentes Conditions Générales si ;
• le rejet est dû à un traumatisme, un accident, ou tout autre
dommage causé par le patient ou un tiers ; ou
• le rejet est dû au fait que l’implant a été posé à un patient
présentant des contre-indications à la réussite de l’intégration
de l’implant, y compris mais sans limitation une maladie liée
à alcoolisme, un diabète non traité ou une toxicomanie ; ou
• la défaillance est due à une usure normale ;
• les Produits ont été modifiés, meulés, ébarbés ou ont fait
l’objet d’autres retouches.
Pour plus de clarté, les présentes Conditions Générales, ainsi
que les avantages et recours qui y sont mentionnés, seront
exhaustives en ce qui concerne les Produits et l’objet des
présentes Conditions Générales, et excluront tout autre droit,
avantage et/ou recours, tel que les frais de laboratoire et de
traitement clinique.
6. MODIFICATION OU RESILIATION DE LA GARANTIE
DENTSPLY Implants se réserve le droit de modifier ou de résilier
les présentes Conditions Générales à tout moment sans préavis.
Ladite modification ou résiliation n’affectera pas les Produits
déjà posés au patient, et intégralement payés par le Clinicien
à DENTSPLY Implants, avant la date d’entrée en vigueur des
présentes.
CES CONDITIONS GÉNÉRALES SONT EN VIGUEUR
er
À COMPTER DE 1 JANVIER 2013.
Des composants originaux uniques pour des patients uniques
www.dentsplyimplants.com
About DENTSPLY International
DENTSPLY International Inc. is a leading manufacturer and distributor of dental
and other healthcare products. For over 110 years, DENTSPLY’s commitment to
innovation and professional collaboration has enhanced its portfolio of branded
consumables and small equipment. Headquartered in the United States, the
Company has global operations with sales in more than 120 countries.
DENTSPLY Implants does not waive any right to its trademarks by not using the symbols ® or ™. 32670062-FR-1309 © 2013 DENTSPLY. All rights reserved
About DENTSPLY Implants
DENTSPLY Implants offers comprehensive solutions for all phases of implant
therapy, including ANKYLOS®, ASTRA TECH Implant System™ and XiVE® implant
lines, digital technologies, such as ATLANTIS™ patient-specific CAD/CAM
solutions and SIMPLANT® guided surgery, regenerative bone materials, and
professional development programs. DENTSPLY Implants creates value for dental
professionals and allows for predictable and lasting implant treatment outcomes,
resulting in enhanced quality of life for patients.