VILLE D`AIX–EN-PROVENCE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

VILLE D'AIX–EN-PROVENCE
Ville thermale et climatique
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du Lundi 23 Mars 2015 à 18h00
1.GESTION DES RESSOURCES ET MOYENS
9 Rapports
2.VIE INSTITUTIONNELLE
5 Rapports
3.PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
1 Rapport
4.AMENAGEMENT ET GESTION DE L'ESPACE URBAIN
9 Rapports
5.TRAVAUX STRUCTURANTS ET D'AMELIORATION DE L'ESPACE PUBLIC
-
6.AMELIORATION DE LA CIRCULATION ET DE LA MOBILITE URBAINE
-
7.DEVELOPPEMENT CULTUREL ET ARTISTIQUE
4 Rapports
8.VALORISATION DU PATRIMOINE
10 Rapports
9.DEVELOPPEMENT DU TOURISME ET RAYONNEMENT INTERNATIONAL
1 Rapport
10.PREVENTION ET AMELIORATION DE LA SANTE PUBLIQUE
-
11.RENFORCEMENT DE LA PROXIMITE ET POLITIQUE DE LA VILLE
5 Rapports
12.DEVELOPPEMENT DES SERVICES DE PROXIMITE AUX AIXOISES ET AIXOIS
5 Rapports
13.SOUTIEN A LA PRATIQUE DU SPORT ET INVESTISSEMENT LIE AUX ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 1 Rapport
14.ENSEIGNEMENT ET SOUTIEN A L'ÉDUCATION DES ENFANTS SCOLARISES
2 Rapports
15.DEVELOPPEMENT DE LA VIE UNIVERSITAIRE
-
16.DEVELOPPEMENT DES PARTENARIATS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE ET COMMERÇANTE
17.RENFORCEMENT DE LA CITOYENNETE ET DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES
-
Total : 52 Rapports
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL
MUNICIPAL
Du Lundi 23 Mars 2015
N°
Objet
Rapporteur
GESTION DES RESSOURCES ET MOYENS
01.01
01.02
CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS À L'EFFECTIF
Madame Maryse
MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE.
JOISSAINS MASINI
LOGEMENT DE FONCTION
Madame Maryse
JOISSAINS MASINI
01.03
TRAVAUX DE PROXIMITE 2015 - DEMANDE DE
CO-FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES
01.04
Monsieur
Gérard
BOUCHES DU RHONE
BRAMOULLÉ
TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE L'AVENUE DES BELGES ET
Monsieur Christian
DE L'AVENUE JEAN GIONO - EXONÉRATION PARTIELLE DE
ROLANDO
LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
01.05 MARCHE A10.033 - NETTOYAGE DU POLE HYGIÈNE ET SANTÉ
- TITULAIRE SOCIÉTÉ ETANEUF - AVENANT N°3 RECTIFICATIF,
Monsieur Maurice
CHAZEAU
PORTANT SUR LE MONTANT DE L'AVENANT N°2
CONSÉCUTIF A LA PROLONGATION DU MARCHE.
01.06
MARCHE DE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE
Monsieur Maurice
- AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DE L'INDICE DE
CHAZEAU
REVISION DES PRIX
01.07
MARCHÉ DE TRAVAUX DE RESTAURATION ET MISE EN
Monsieur Maurice
SÉCURITÉ DU PARVIS DE LA CHAPELLE DE LA VISITATION
CHAZEAU
(SAINTE CATHERINE) - LOTS 5 ET 6 - SIGNATURE DU
MARCHE
01.08
MARCHE DE TECHNIQUE DE L'INFORMATION ET DE
Monsieur Maurice
COMMUNICATION, EVOLUTION, ASSISTANCE ET
CHAZEAU
MAINTENANCE GRH
01.09
MARCHÉ DE FOURNITURE DE COMPTEURS D'EAU ET
D'ENSEMBLE DE TELERELEVES COMPACTS OU FILAIRES
Monsieur Maurice
CHAZEAU
N°
Objet
Rapporteur
Pages
VIE INSTITUTIONNELLE
02.01
INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES
Madame Maryse
DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE
JOISSAINS MASINI
COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS
LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE
GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
02.02
SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA
Madame Maryse
VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AUX COMMUNES DE CABRIÈS, DE
JOISSAINS MASINI
SAINT MARC JAUMEGARDE ET AU SYNDICAT MIXTE DE
L'ARBOIS.
02.03
RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION DE DELEGATION
Madame Maryse
DE SERVICE PUBLIC DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE –
JOISSAINS MASINI
ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
02.04
INSTANCES OPPOSANT LA VILLE À M. ALAIN JOISSAINS DÉFENSE DE LA VILLE ET EXÉCUTION DES DÉCISIONS APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-26 DU CODE GÉNÉRAL
Monsieur
Gérard
BRAMOULLÉ
DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - DÉSIGNATION DE
MONSIEUR LE PREMIER ADJOINT
02.05
VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SPA REFUGE DU RÉALTOR -
Monsieur Maurice
POURVOI EN CASSATION ET DEMANDE DE SURSIS À
CHAZEAU
EXÉCUTION DE L'ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU TRIBUNAL
ADMINISTRATIF DE MARSEILLE N°1500328-3 DU 16
FÉVRIER 2015 - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
03.01
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A
Monsieur Jules SUSINI
L'ASSOCIATION LI VIEII PERO POUR L'ANNEE 2015
AMENAGEMENT ET GESTION DE L'ESPACE URBAIN
04.01
AVIS SUR LE PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT DE
Monsieur Alexandre
LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX (2015-2021)
GALLESE
N°
Objet
Rapporteur
04.02
AUPA (AGENCE D'URBANISME DU PAYS D'AIX-DURANCE).
Monsieur Alexandre
CONVENTION TRIPARTITE 2015/2017.
GALLESE
ZAC DES DEUX ORMES. SUPPRESSION.
Monsieur Alexandre
04.03
GALLESE
04.04
DESAFFECTATION DES LOGEMENTS DE FONCTION DU
Madame Brigitte DEVESA
GROUPE SCOLAIRE PREVERT/MARESCHALE
04.05
DESAFFECTATION LOGEMENTS DE FONCTION DU GROUPE
Madame Brigitte DEVESA
SCOLAIRE HENRI WALLON
04.06
04.07
04.08
CHEMIN DES FRERES GRIS A LUYNES - CESSION DE TERRAIN
Madame Odile
NECESSAIRE A L'AMENAGEMENT DU CHEMIN DES FRERES GRIS
BONTHOUX
SECURISATION DU CARREFOUR MALIVERNY/BEDOULE -
Madame Odile
ACQUISITION DE TERRAIN AUPRES DE M. BOTELLA
BONTHOUX
SECURISATION DU CARREFOUR MALIVERNY-BEDOULE -
Madame Odile
ACQUISITION DE TERRAIN AUPRES DE MME AYMES
BONTHOUX
04.09 DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT D'UNE PARTIE DE LA RUE
Madame Odile
DIOULOUFET AU PROFIT DU CROUS, ET CESSION GRATUITE
BONTHOUX
A L'ÉTAT
DEVELOPPEMENT CULTUREL ET ARTISTIQUE
07.01
07.02
APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU
Madame Sophie
CONSERVATOIRE
JOISSAINS
ACCEPTATION PAR LA BIBLIOTHEQUE MEJANES DU DON DE
Mme Sophie JOISSAINS
MADAME HILLEN
07.03
07.04
VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - EXERCICE
Madame Sophie
2015
JOISSAINS
RÉHABILITATION DE L'ESPACE FORBIN - AUTORISATION DE
Monsieur Gérard
DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE L'ÉTAT,
BRAMOULLÉ
DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX, DU CONSEIL
RÉGIONAL ETDU CONSEIL GÉNÉRAL - EXERCICE 2015
VALORISATION DU PATRIMOINE
Pages
N°
Objet
Rapporteur
08.01
INFORMATION DU CONSEIL- ARCHEOLOGIE PREVENTIVE
Monsieur Jean-Marc
- REALISATION SYSTEMATIQUE DES DIAGNOSTICS - BILAN
PERRIN
FONCTIONNEL ET FINANCIER POUR L'EXERCICE 2014
08.02
CONVENTION AVEC AIX-MARSEILLE UNIVERSITE POUR LA
Monsieur Jean-Marc
PARTICIPATION AU CATALOGUE COLLECTIF DES
PERRIN
PUBLICATIONS EN SERIE - AUTORISATION DE SIGNATURE
08.03
OPERATEUR D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - MODIFICATION
Monsieur Jean-Marc
DE LA DELIBERATION N° 2006.0764 DU 26 JUIN 2006
PERRIN
RELATIVEMENT A L'AMENAGEUR CO-CONTRACTANT DE LA
VILLE DANS LE CADRE DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES
08.04
FONDS ARCHEOLOGIQUE DE LA DIRECTION
Monsieur Jean-Marc
ARCHEOLOGIE DE LA VILLE - DONATION D'UNE TETE
PERRIN
MASCULINE DE L'EPOQUE ANTIQUE.
08.05
RESTAURATION DE LA CHAPELLE DE LA CONSOLATION-
Madame Marie-Pierre
AUTORISATION DE TRAVAUX- ADOPTION DE LA FICHE
SICARD -
OPERATIONELLE- DEMANDE DE SUBVENTION FONDS
DESNUELLE
DE CONCOURS- ACTUALISATION DES DEMANDES
08.06
FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE.
Madame Marie-Pierre
OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT N°
SICARD -
6 VIVRE ENSEMBLE LE CENTRE VILLE. ATTRIBUTION D'AIDES
DESNUELLE
COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES.
08.07
08.08
PRET D'UNE OEUVRE DES COLLECTIONS DE LA VILLE AU
Madame Marie-Pierre
CENTRE D'ART DE L'HÔTEL DE CAUMONT
SICARD - DESNUELLE
OBJETS MOBILIERS CLASSES EGLISE DE LA
Madame Marie-Pierre
MADELEINE-RESTAURATION DE SEPT OEUVRES D'ARTDEMANDES DE SUBVENTION
08.09
08.10
SICARD DESNUELLE
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA
Madame Marie-Pierre
RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN
SICARD - DESNUELLE
REGIE DES MUSEES DE LA VILLE DEPOT-VENTE D'OUVRAGES
Madame Marie-Pierre
SICARD - DESNUELLE
N°
Objet
Rapporteur
DEVELOPPEMENT DU TOURISME ET RAYONNEMENT INTERNATIONAL
09.01
MODIFICATION DU REGLEMENT DE BOURSES DE MOBILITÉ
Madame Karima
VILLES JUMELLES ET PARTENAIRES POUR DES ÉTUDIANTS
ZERKANI-RAYNAL
AIXOIS
RENFORCEMENT DE LA PROXIMITE ET POLITIQUE DE LA VILLE
11.01
PROTOCOLE DE PARTICIPATION CITOYENNE
Madame Maryse
JOISSAINS MASINI
11.02
11.03
11.04
11.05
INFORMATION DU CONSEIL. ADHÉSION DE LA VILLE A LA
Madame Sophie
MISSION LOCALE.
JOISSAINS
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L' ASSOCIATION DES
Madame Sophie
AMIS DU PLANÉTARIUM - PROJET SCIENTIFIQUE
JOISSAINS
EQUIPEMENTS SOCIAUX - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION
Madame Sophie
AU CENTRE SOCIO EDUCATIF JABIR
JOISSAINS
DÉNOMINATION DE LA NOUVELLE EXTENSION DU CENTRE
Madame Sophie
ALBERT CAMUS
JOISSAINS
DEVELOPPEMENT DES SERVICES DE PROXIMITE AUX AIXOISES ET AIXOIS
12.01
CONTRAT ENFANCE JEUNESSE : ATTRIBUTION DE
Madame Brigitte DEVESA
SUBVENTIONS
12.02
MODIFICATION DES RYTHMES ÉDUCATIFS : ATTRIBUTION DE Madame Brigitte DEVESA
SUBVENTIONS 2015
12.03
ADOPTION DES MODALITÉS DU DISPOSITIF JEUNESSE
Madame Brigitte DEVESA
"AIX-BOX, LA BOITE LOISIRS DE L'ÉTÉ 2015".
12.04
DISPOSITIF AIDES AUX VACANCES ET LOISIRS 2015 POUR LES
Madame Brigitte DEVESA
JEUNES ET FAMILLES AIXOISES.
12.05
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - MODALITES
Madame Catherine
D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2015
SILVESTRE
N°
Objet
Rapporteur
SOUTIEN A LA PRATIQUE DU SPORT ET INVESTISSEMENT LIE AUX ÉQUIPEMENTS
SPORTIFS
13.01
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS /
Monsieur Francis TAULAN
CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET AVENANTS
ENSEIGNEMENT ET SOUTIEN A L'ÉDUCATION DES ENFANTS SCOLARISES
14.01
ATTRIBUTION DE SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES -
Madame Brigitte DEVESA
EXERCICE 2015
14.02 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES MATERNELLES ET Madame Brigitte DEVESA
ELEMENTAIRES DE LA VILLE - ANNEE BUDGETAIRE 2015