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VILLE D'AIX-EN-PROVENCE
a
a
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
a
DU Lundi 2 mai 2016 – à 15h30
a
ORDRE DU JOUR
SOMMAIRE:
1.
Gestion des Ressources et Moyens
16 + 1
Rapport(s)
2
Vie Institutionnelle
6
Rapport(s)
3
Protection de l'Environnement et Développement Durable
4
Rapport(s)
4
Aménagement et Gestion de l'Espace Urbain
9+2
Rapport(s)
5
Travaux structurants et d'amélioration de l'Espace Public
1
Rapport(s)
6
Amélioration de la Circulation et de la Mobilité Urbaine
0
Rapport(s)
7
Développement Culturel et Artistique
6
Rapport(s)
8
Valorisation du Patrimoine
3
Rapport(s)
9
Développement du Tourisme et Rayonnement International
4
Rapport(s)
10
Prévention et amélioration de la Santé Publique
1
Rapport(s)
11
Renforcement de la Proximité et Politique de la Ville
2
Rapport(s)
12
Développement des Services de proximité aux Aixoises et Aixois
8
Rapport(s)
13
2
Rapport(s)
14
Soutien à la pratique du Sport et investissement lié aux
Équipements Sportifs
Enseignement et Soutien à l'Éducation des Enfants Scolarisés
3
Rapport(s)
15
Développement de la Vie Universitaire
1
Rapport(s)
16
Développement des partenariats et de la Vie Associative et
Commerçante
Renforcement de la Citoyenneté et Développement des Territoires
3
Rapport(s)
0
Rapport(s)
Total
69
Rapport(s)
17
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU Lundi 2 mai 2016
OBJET
N°
01.01
01.02
Rapporteur
01-GESTION DES RESSOURCES ET MOYENS
CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A
L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN
Maryse
PROVENCE
JOISSAINS
MASINI
EMPLOIS SAISONNIERS : SAISON ESTIVALE 2016
Maryse
JOISSAINS
MASINI
01.03
01.04
01.05
COMPLEXE ANIMALIER DE LA TOUR D’ARBOIS CONVENTIONS POUR L’ACCUEIL DE CHIENS EN
FOURRIERE PROVENANT DES COMMUNES DE
TRETS ET DE SEPTEMES LES VALLONS
COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET
VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2016
Maryse
JOISSAINS
MASINI
Gérard
BRAMOULLÉ
FONDS DE DOTATION
Dominique
AUGEY
01.06
ALIENATION D'UN VEHICULE ANCIEN EN FAVEUR DE
L'ASSOCIATION HABITAT SOCIAL D'AIX EN
Francis TAULAN
PROVENCE
01.07
ALIENATION DE BIENS MOBILIERS - VENTES
REALISEES ET PROPOSITION DE VENTES AUX
ENCHERES DE VEHICULES MUNICIPAUX SUR
INTERNET
01.08
ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES AYANT
POUR OBJET LA FOURNITURE DES DÉCORS,
MOTIFS ET ILLUMINATIONS TEMPORAIRES AU
PROFIT DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE.
AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA
PROCÉDURE, AUTORISATION DE SIGNATURE DE
L'ACCORD CADRE ET DES MARCHES
SUBSÉQUENTS.
Francis TAULAN
Maurice
CHAZEAU
01.09
01.10
01.11
01.12
01.13
01.14
01.15
ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE
CONCERNANT LES OPÉRATIONS DE POSES ET
DÉPOSES DES DÉCORS, MOTIFS ET ILLUMINATIONS
TEMPORAIRES DE LA VILLE. AUTORISATION DE
LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET AUTORISATION
DE SIGNATURE DU MARCHE.
MARCHE DE CONCEPTION, DE FABRICATION ET DE
FOURNITURE DE CHARIOTS DE PROPRETE POUR
LE SERVICE DU NETTOIEMENT DE LA VILLE D'AIX
EN PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHE
MUSEE GRANET - AVENANT N° 2 AU MARCHE N°
M12-007 CONCLU AVEC LA SOCIETE MT
(MAINTENANCE THERMIQUE) - PROLONGATION DU
DELAI DE VALIDITE DU MARCHE JUSQU'AU 31
DECEMBRE 2016
ACQUISITION ET MAINTENANCE DE
PHOTOCOPIEURS ET IMPRIMANTES NEUFS AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE
ET DE SIGNATURE (ARTICLE L.2122.21-1 DU C.G.C.T)
MARCHE DE SERVICES - MISSION DE MAITRISE
DOEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DES PLACES
DE LA MADELEINE, DES PRECHEURS, VERDUN, DES
RUES ADJACENTES DU PALAIS MONCLAR ET DE LA
RUE THIERS ATTRIBUTION DU MARCHE ET
AUTORISATION DE SIGNATURE
MARCHE DE FOURNITURE DE VETEMENTS DE
DESSUS-DESSOUS, ACCESSOIRES DE
L'HABILLEMENT DESTINES AUX SERVICES
MUNICIPAUX SIGNATURE DU MARCHE
MARCHE DE RESTAURATION D'OEUVRES D'ART
DES ÉGLISES - CAMPAGNE 2016/2018 - SIGNATURE
DU MARCHE
Maurice
CHAZEAU
Maurice
CHAZEAU
Maurice
CHAZEAU
Maurice
CHAZEAU
Maurice
CHAZEAU
Maurice
CHAZEAU
Maurice
CHAZEAU
01.16
TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES SUR LA COMMUNE
D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION DE
Eric CHEVALIER
LANCEMENT ET DE SIGNATURE DU MARCHE
01.17
DEPLACEMENT DES MARCHES FORAINS PENDANT
LA DUREE DES TRAVAUX DE REQUALIFICATION DES
PLACES VERDUN, PRECHEURS ET MADELEINE
Christian
ROLANDO
02-VIE INSTITUTIONNELLE
INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES
DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION
DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU
Maryse
JOISSAINS
02.01
MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A
L’ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES
COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
02.02
02.03
02.04
02.05
02.06
03.01
03.02
03.03
INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS MUNICIPAUX
- MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°DL.2014-49
DU 28 AVRIL 2014
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CASINO
MUNICIPAL - PROGRAMME D'INVESTISSEMENTS
TOURISTIQUES - AVENANT N°5 A LA CONVENTION
D'EXPLOITATION DU CASINO DU 15 JUILLET 1998
CONTRAT DÉPARTEMENTAL DE DÉVELOPPEMENT
ET D’AMÉNAGEMENT 2016- 2019 - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL
DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE
OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT
MUNICIPAL MADAME SYLVIE BENYACOUB
VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SCI CCA BOUZID,
GERANT M. BOUZID TIJANI - APPEL CONTRE LE
JUGEMENT DU 5 NOVEMBRE 2015 RENDU PAR LE
JUGE DE L'EXPROPRIATION (RG 15/00026) - DROIT
DE PREEMPTION RESIDENCE LES FACULTES A AIXEN-PROVENCE LOTS 709 ET 1099 - AUTORISATION A
MADAME LE MAIRE OU A SON REPRESENTANT
D'ESTER EN JUSTICE - CA 16/120
MASINI
Maryse
JOISSAINS
MASINI
Maryse
JOISSAINS
MASINI
Gérard
BRAMOULLÉ
Maurice
CHAZEAU
Maurice
CHAZEAU
03-PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DU DEPARTEMENT
DES BOUCHES-DU-RHONE (SMED) - MODIFICATION
Jules SUSINI
DES STATUTS (NOUVELLES COMPETENCES
OPTIONNELLES)
ASSOCIATION AIX MULTI SERVICES. CONVENTION
D'OBJECTIFS 2016. ATTRIBUTION D'UNE
SUBVENTION POUR L'ANNEE 2016
ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX EN
PROVENCE ET DU PAYS D'AIX - CENTRE
PERMANENT D'INITIATIVES POUR
L'ENVIRONNEMENT - CONVENTION D'OBJECTIFS
2016. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR
L'ANNEE 2016
Jules SUSINI
Jules SUSINI
03.04
04.01
04.02
04.03
04.04
04.05
04.06
04.07
04.08
04.09
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES
ASSOCIATIONS POUR L'ANNEE 2016
Jules SUSINI
04-AMENAGEMENT ET GESTION DE L'ESPACE URBAIN
FUTURE ZAC DE PLAN D AILLANE -MODALITES DE
MISE A DISPOSITION DE L'ETUDE D'IMPACT
Alexandre
GALLESE
CONVENTION D' ETUDES PREALABLES D'
AMENAGEMENT DU FORUM DES CARDEURSADOPTION DE L'AVENANT N°1
Alexandre
GALLESE
PROJET D'AMENAGEMENT NOTRE DAME DE LA
SEDS- CONVENTION D'ETUDE PREALABLE AVEC LA
SPLA PAYS D AIX TERRITOIRES- APPROBATION ET
AUTORISATION DE SIGNATURE
Alexandre
GALLESE
ZAC SEXTIUS-MIRABEAU - CONVENTION DE
CONCESSION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA RETROCESSION D'EMPRISES DE VOIRIES ET
D'EQUIPEMENTS PUBLICS
Odile
BONTHOUX
ZAC DE LA GARE - DESSERTE - CESSION DE
TERRAIN AU SYNDICAT MIXTE DE L'ARBOIS
VENTE TERRAINS CAMPAGNE ROURE CADASTRES
PR N° 235p ET 161p A LA SAS CAUDELLYS AVEC
POSSIBILITE DE SUBSTITUTION.
ZI LES MILLES. VENTE TERRAINS PARCELLES
CADASTREES SECTION IZ N° 225p ET IZ N° 226p A
AIX-EN-PROVENCE SOCIETE PHOCEENNE DE
GESTION IMMOBILIERE - SCI PHOGESTI.
Odile
BONTHOUX
Odile
BONTHOUX
Odile
BONTHOUX
BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS
2015 - ARTICLES L2241-1 ET L2242-2 DU CODE
GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Odile
BONTHOUX
INTÉGRATION DE LA RUE DENIS PAPIN ET DE SES
RÉSEAUX DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Eric CHEVALIER
04.10
OFFRE DE RACHAT DES OUVRAGES DE
STATIONNEMENT HORS VOIRIE : ACCEPTATION DE
L'OFFRE CHIFFREE DE LA SEMEPA ET
HOMOLOGATION DU PROJET DE RESILIATION DES
DSP.
Maryse
JOISSAINS
MASINI
04.11
PROJET D'AMENAGEMENT ET DE VALORISATION DU
SITE DE LA SEDS
Jean-Marc
PERRIN
05.01
07.01
07.02
07.03
07.04
07.05
07.06
08.01
08.02
05-TRAVAUX STRUCTURANTS ET D'AMELIORATION DE L'ESPACE PUBLIC
PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS
COMMUNAUX 2016 - AUTORISATION DE SIGNATURE
Odile
DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE,
BONTHOUX
DECLARATIONS PREALABLES ET AUTORISATIONS
DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES
07-DEVELOPPEMENT CULTUREL ET ARTISTIQUE
FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE ATTRIBUTION DU DERNIER ACOMPTE DE LA
Gérard
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2016
BRAMOULLÉ
AUTORISATION DE CONVENTIONNEMENT AVEC LE
ROTARY CLUB AFIN DE PERMETTRE LE
Sophie
FINANCEMENT D'UN ENSEIGNEMENT MUSICAL
JOISSAINS
SPÉCIFIQUE AU SEIN DE L'ECOLE HENRI WALLON
AVEC UN PROJET ORCHESTRE A L’ÉCOLE PORTE
PAR LE CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD
CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - TARIFS DES
DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS
D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE
2016/2017
MISE EN PLACE D'UNE TARIFICATION POUR LA
LOCATION DE LA SALLE VILLETTE DU
CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD A DES
ORGANISMES EXTERNES A LA VILLE D'AIX-ENPROVENCE
VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ADOPTION DE CONVENTION ET D'AVENANTS
PARTENARIAT FESTIVAL INTERNATIONAL DE PIANO
DE LA ROQUE D'ANTHERON ET LE MUSÉE GRANET
EXPOSITION CAMOIN
Sophie
JOISSAINS
Sophie
JOISSAINS
Sophie
JOISSAINS
Marie-Pierre
SICARD –
DESNUELLE
08-VALORISATION DU PATRIMOINE
OPERATEUR D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE APPROBATION DU DOSSIER D'AGREMENT Jean-Marc
AUTORISATION DONNEE A MADAME LE MAIRE DE
PERRIN
SOLLICITER L'AGREMENT AUPRES DU MINISTERE
DE LA CULTURE
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS
POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE
CENTRE ANCIEN
Marie-Pierre
SICARD –
DESNUELLE
08.03
09.01
09.02
09.03
HOTEL ESTIENNE DE SAINT JEAN RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION
D'OCCUPATION DES LOCAUX
Marie-Pierre
SICARD –
DESNUELLE
09-DEVELOPPEMENT DU TOURISME ET RAYONNEMENT INTERNATIONAL
AFFAIRES EUROPEENNES - ATTRIBUTION DE
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
Reine MERGER
HUMANITAIRE INTERNATIONAL - ATTRIBUTION DE
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
Liliane PIERRON
ACTION INTERNATIONALE- STRATEGIE 2016/2020
Karima
ZERKANIRAYNAL
09.04
10.01
11.01
11.02
RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DANS LE CADRE
DE L'APPEL A PROJETS RELATIONS
INTERNATIONALES 2016
Karima
ZERKANIRAYNAL
10-PREVENTION ET AMELIORATION DE LA SANTE PUBLIQUE
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX
ASSOCIATIONS - DIRECTION SANTE PUBLIQUE
Laurent
DILLINGER
11-RENFORCEMENT DE LA PROXIMITE ET POLITIQUE DE LA VILLE
MISE EN PLACE DES CONSEILS CITOYENS
Sophie
JOISSAINS
ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR UNE ACTION
DE MÉDIATION SOCIALE ET ÉDUCATIVE A
L'ASSOCIATION ADDAP 13
Sophie
JOISSAINS
12-DEVELOPPEMENT DES SERVICES DE PROXIMITE AUX AIXOISES ET AIXOIS
12.01
CRÉATION DE LA COMMISSION COMMUNALE
D'ACCESSIBILITÉ DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE
Maryse
JOISSAINS
MASINI
12.02
REPAS DE NOEL - NOUVELLES MODALITES
Sylvaine DI
CARO
12.03
12.04
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2016 AUX CLUBS
ET ASSOCIATIONS SENIORS
FOURNITURE DE REPAS A L'ALSH DU CENTRE
Sylvaine DI
CARO
SOCIAL ADIS PAR LA RESTAURATION MUNICIPALE - Brigitte DEVESA
ACTUALISATION DE LA REGIE DE RECETTES DE LA
DIRECTION DES ANIMATIONS ET DE LA JEUNESSE
12.05
PETITE ENFANCE - SUBVENTIONS DE
FONCTIONNEMENT 2016 A DIVERSES
ASSOCIATIONS
Brigitte DEVESA
12.06
RÉTROCESSIONS DE CONCESSIONS FUNÉRAIRES A
TITRE ONÉREUX
Reine MERGER
12.07
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION
2016
12.08
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX
ASSOCIATIONS LIÉES AU HANDICAP - ANNÉE 2016
Catherine
SILVESTRE
Claude MAINA
13-SOUTIEN A LA PRATIQUE DU SPORT ET INVESTISSEMENT LIE AUX ÉQUIPEMENTS
SPORTIFS
13.01
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION
D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU Francis TAULAN
GYMNASE DU VAL DE L'ARC PASSÉE ENTRE LA
COMMUNE ET L'ENTREPRISE UNIPERSONNELLE
SPORTIVE A RESPONSABILITÉ LIMITÉE DU PAYS
D'AIX UNIVERSITÉ CLUB HANDBALL - FIXATION DU
MONTANT DE LA REDEVANCE.
13.02
14.01
14.02
14.03
15.01
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS
SPORTIFS
Francis TAULAN
14-ENSEIGNEMENT ET SOUTIEN A L'ÉDUCATION DES ENFANTS SCOLARISES
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES
ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE Brigitte DEVESA
ANNEE SCOLAIRE 2015/2016
ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE
FONCTIONNEMENT A LA CAISSE DES ECOLES EXERCICE 2016
Brigitte DEVESA
ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
A CARACTERE EDUCATIF - ANNEE BUDGETAIRE
Brigitte DEVESA
2016
15-DEVELOPPEMENT DE LA VIE UNIVERSITAIRE
ACTIONS DES ARGONAUTES EN MILIEU
UNIVERSITAIRE
Sylvain DIJON
16-DEVELOPPEMENT DES PARTENARIATS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE ET COMMERÇANTE
16.01
APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS
LIANT LA VILLE ET LE COLLECTIF AIXOIS DES
Gérard
RAPATRIES (C.A.R) ET ATTRIBUTION DE
BRAMOULLÉ
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE
LA DELEGATION AUX RAPATRIES
16.02
16.03
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX
ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION
FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE
ADOPTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT
ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA
CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT DE
RÉGION PROVENCE ALPES COTES D'AZUR
Dominique
AUGEY
Christian
ROLANDO