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VILLE D'AIX-EN-PROVENCE a a SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL a DU Lundi 2 mai 2016 – à 15h30 a ORDRE DU JOUR SOMMAIRE: 1. Gestion des Ressources et Moyens 16 + 1 Rapport(s) 2 Vie Institutionnelle 6 Rapport(s) 3 Protection de l'Environnement et Développement Durable 4 Rapport(s) 4 Aménagement et Gestion de l'Espace Urbain 9+2 Rapport(s) 5 Travaux structurants et d'amélioration de l'Espace Public 1 Rapport(s) 6 Amélioration de la Circulation et de la Mobilité Urbaine 0 Rapport(s) 7 Développement Culturel et Artistique 6 Rapport(s) 8 Valorisation du Patrimoine 3 Rapport(s) 9 Développement du Tourisme et Rayonnement International 4 Rapport(s) 10 Prévention et amélioration de la Santé Publique 1 Rapport(s) 11 Renforcement de la Proximité et Politique de la Ville 2 Rapport(s) 12 Développement des Services de proximité aux Aixoises et Aixois 8 Rapport(s) 13 2 Rapport(s) 14 Soutien à la pratique du Sport et investissement lié aux Équipements Sportifs Enseignement et Soutien à l'Éducation des Enfants Scolarisés 3 Rapport(s) 15 Développement de la Vie Universitaire 1 Rapport(s) 16 Développement des partenariats et de la Vie Associative et Commerçante Renforcement de la Citoyenneté et Développement des Territoires 3 Rapport(s) 0 Rapport(s) Total 69 Rapport(s) 17 ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU Lundi 2 mai 2016 OBJET N° 01.01 01.02 Rapporteur 01-GESTION DES RESSOURCES ET MOYENS CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN Maryse PROVENCE JOISSAINS MASINI EMPLOIS SAISONNIERS : SAISON ESTIVALE 2016 Maryse JOISSAINS MASINI 01.03 01.04 01.05 COMPLEXE ANIMALIER DE LA TOUR D’ARBOIS CONVENTIONS POUR L’ACCUEIL DE CHIENS EN FOURRIERE PROVENANT DES COMMUNES DE TRETS ET DE SEPTEMES LES VALLONS COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2016 Maryse JOISSAINS MASINI Gérard BRAMOULLÉ FONDS DE DOTATION Dominique AUGEY 01.06 ALIENATION D'UN VEHICULE ANCIEN EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION HABITAT SOCIAL D'AIX EN Francis TAULAN PROVENCE 01.07 ALIENATION DE BIENS MOBILIERS - VENTES REALISEES ET PROPOSITION DE VENTES AUX ENCHERES DE VEHICULES MUNICIPAUX SUR INTERNET 01.08 ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES AYANT POUR OBJET LA FOURNITURE DES DÉCORS, MOTIFS ET ILLUMINATIONS TEMPORAIRES AU PROFIT DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE. AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE, AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD CADRE ET DES MARCHES SUBSÉQUENTS. Francis TAULAN Maurice CHAZEAU 01.09 01.10 01.11 01.12 01.13 01.14 01.15 ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE CONCERNANT LES OPÉRATIONS DE POSES ET DÉPOSES DES DÉCORS, MOTIFS ET ILLUMINATIONS TEMPORAIRES DE LA VILLE. AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE. MARCHE DE CONCEPTION, DE FABRICATION ET DE FOURNITURE DE CHARIOTS DE PROPRETE POUR LE SERVICE DU NETTOIEMENT DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHE MUSEE GRANET - AVENANT N° 2 AU MARCHE N° M12-007 CONCLU AVEC LA SOCIETE MT (MAINTENANCE THERMIQUE) - PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DU MARCHE JUSQU'AU 31 DECEMBRE 2016 ACQUISITION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS ET IMPRIMANTES NEUFS AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE (ARTICLE L.2122.21-1 DU C.G.C.T) MARCHE DE SERVICES - MISSION DE MAITRISE DOEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DES PLACES DE LA MADELEINE, DES PRECHEURS, VERDUN, DES RUES ADJACENTES DU PALAIS MONCLAR ET DE LA RUE THIERS ATTRIBUTION DU MARCHE ET AUTORISATION DE SIGNATURE MARCHE DE FOURNITURE DE VETEMENTS DE DESSUS-DESSOUS, ACCESSOIRES DE L'HABILLEMENT DESTINES AUX SERVICES MUNICIPAUX SIGNATURE DU MARCHE MARCHE DE RESTAURATION D'OEUVRES D'ART DES ÉGLISES - CAMPAGNE 2016/2018 - SIGNATURE DU MARCHE Maurice CHAZEAU Maurice CHAZEAU Maurice CHAZEAU Maurice CHAZEAU Maurice CHAZEAU Maurice CHAZEAU Maurice CHAZEAU 01.16 TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES SUR LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION DE Eric CHEVALIER LANCEMENT ET DE SIGNATURE DU MARCHE 01.17 DEPLACEMENT DES MARCHES FORAINS PENDANT LA DUREE DES TRAVAUX DE REQUALIFICATION DES PLACES VERDUN, PRECHEURS ET MADELEINE Christian ROLANDO 02-VIE INSTITUTIONNELLE INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU Maryse JOISSAINS 02.01 MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L’ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 02.02 02.03 02.04 02.05 02.06 03.01 03.02 03.03 INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS MUNICIPAUX - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°DL.2014-49 DU 28 AVRIL 2014 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CASINO MUNICIPAL - PROGRAMME D'INVESTISSEMENTS TOURISTIQUES - AVENANT N°5 A LA CONVENTION D'EXPLOITATION DU CASINO DU 15 JUILLET 1998 CONTRAT DÉPARTEMENTAL DE DÉVELOPPEMENT ET D’AMÉNAGEMENT 2016- 2019 - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT MUNICIPAL MADAME SYLVIE BENYACOUB VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SCI CCA BOUZID, GERANT M. BOUZID TIJANI - APPEL CONTRE LE JUGEMENT DU 5 NOVEMBRE 2015 RENDU PAR LE JUGE DE L'EXPROPRIATION (RG 15/00026) - DROIT DE PREEMPTION RESIDENCE LES FACULTES A AIXEN-PROVENCE LOTS 709 ET 1099 - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON REPRESENTANT D'ESTER EN JUSTICE - CA 16/120 MASINI Maryse JOISSAINS MASINI Maryse JOISSAINS MASINI Gérard BRAMOULLÉ Maurice CHAZEAU Maurice CHAZEAU 03-PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE (SMED) - MODIFICATION Jules SUSINI DES STATUTS (NOUVELLES COMPETENCES OPTIONNELLES) ASSOCIATION AIX MULTI SERVICES. CONVENTION D'OBJECTIFS 2016. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2016 ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX EN PROVENCE ET DU PAYS D'AIX - CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT - CONVENTION D'OBJECTIFS 2016. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2016 Jules SUSINI Jules SUSINI 03.04 04.01 04.02 04.03 04.04 04.05 04.06 04.07 04.08 04.09 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS POUR L'ANNEE 2016 Jules SUSINI 04-AMENAGEMENT ET GESTION DE L'ESPACE URBAIN FUTURE ZAC DE PLAN D AILLANE -MODALITES DE MISE A DISPOSITION DE L'ETUDE D'IMPACT Alexandre GALLESE CONVENTION D' ETUDES PREALABLES D' AMENAGEMENT DU FORUM DES CARDEURSADOPTION DE L'AVENANT N°1 Alexandre GALLESE PROJET D'AMENAGEMENT NOTRE DAME DE LA SEDS- CONVENTION D'ETUDE PREALABLE AVEC LA SPLA PAYS D AIX TERRITOIRES- APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE Alexandre GALLESE ZAC SEXTIUS-MIRABEAU - CONVENTION DE CONCESSION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA RETROCESSION D'EMPRISES DE VOIRIES ET D'EQUIPEMENTS PUBLICS Odile BONTHOUX ZAC DE LA GARE - DESSERTE - CESSION DE TERRAIN AU SYNDICAT MIXTE DE L'ARBOIS VENTE TERRAINS CAMPAGNE ROURE CADASTRES PR N° 235p ET 161p A LA SAS CAUDELLYS AVEC POSSIBILITE DE SUBSTITUTION. ZI LES MILLES. VENTE TERRAINS PARCELLES CADASTREES SECTION IZ N° 225p ET IZ N° 226p A AIX-EN-PROVENCE SOCIETE PHOCEENNE DE GESTION IMMOBILIERE - SCI PHOGESTI. Odile BONTHOUX Odile BONTHOUX Odile BONTHOUX BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 2015 - ARTICLES L2241-1 ET L2242-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Odile BONTHOUX INTÉGRATION DE LA RUE DENIS PAPIN ET DE SES RÉSEAUX DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL Eric CHEVALIER 04.10 OFFRE DE RACHAT DES OUVRAGES DE STATIONNEMENT HORS VOIRIE : ACCEPTATION DE L'OFFRE CHIFFREE DE LA SEMEPA ET HOMOLOGATION DU PROJET DE RESILIATION DES DSP. Maryse JOISSAINS MASINI 04.11 PROJET D'AMENAGEMENT ET DE VALORISATION DU SITE DE LA SEDS Jean-Marc PERRIN 05.01 07.01 07.02 07.03 07.04 07.05 07.06 08.01 08.02 05-TRAVAUX STRUCTURANTS ET D'AMELIORATION DE L'ESPACE PUBLIC PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2016 - AUTORISATION DE SIGNATURE Odile DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, BONTHOUX DECLARATIONS PREALABLES ET AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES 07-DEVELOPPEMENT CULTUREL ET ARTISTIQUE FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE ATTRIBUTION DU DERNIER ACOMPTE DE LA Gérard SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2016 BRAMOULLÉ AUTORISATION DE CONVENTIONNEMENT AVEC LE ROTARY CLUB AFIN DE PERMETTRE LE Sophie FINANCEMENT D'UN ENSEIGNEMENT MUSICAL JOISSAINS SPÉCIFIQUE AU SEIN DE L'ECOLE HENRI WALLON AVEC UN PROJET ORCHESTRE A L’ÉCOLE PORTE PAR LE CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 MISE EN PLACE D'UNE TARIFICATION POUR LA LOCATION DE LA SALLE VILLETTE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD A DES ORGANISMES EXTERNES A LA VILLE D'AIX-ENPROVENCE VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ADOPTION DE CONVENTION ET D'AVENANTS PARTENARIAT FESTIVAL INTERNATIONAL DE PIANO DE LA ROQUE D'ANTHERON ET LE MUSÉE GRANET EXPOSITION CAMOIN Sophie JOISSAINS Sophie JOISSAINS Sophie JOISSAINS Marie-Pierre SICARD – DESNUELLE 08-VALORISATION DU PATRIMOINE OPERATEUR D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE APPROBATION DU DOSSIER D'AGREMENT Jean-Marc AUTORISATION DONNEE A MADAME LE MAIRE DE PERRIN SOLLICITER L'AGREMENT AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN Marie-Pierre SICARD – DESNUELLE 08.03 09.01 09.02 09.03 HOTEL ESTIENNE DE SAINT JEAN RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OCCUPATION DES LOCAUX Marie-Pierre SICARD – DESNUELLE 09-DEVELOPPEMENT DU TOURISME ET RAYONNEMENT INTERNATIONAL AFFAIRES EUROPEENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT Reine MERGER HUMANITAIRE INTERNATIONAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES Liliane PIERRON ACTION INTERNATIONALE- STRATEGIE 2016/2020 Karima ZERKANIRAYNAL 09.04 10.01 11.01 11.02 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS RELATIONS INTERNATIONALES 2016 Karima ZERKANIRAYNAL 10-PREVENTION ET AMELIORATION DE LA SANTE PUBLIQUE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - DIRECTION SANTE PUBLIQUE Laurent DILLINGER 11-RENFORCEMENT DE LA PROXIMITE ET POLITIQUE DE LA VILLE MISE EN PLACE DES CONSEILS CITOYENS Sophie JOISSAINS ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR UNE ACTION DE MÉDIATION SOCIALE ET ÉDUCATIVE A L'ASSOCIATION ADDAP 13 Sophie JOISSAINS 12-DEVELOPPEMENT DES SERVICES DE PROXIMITE AUX AIXOISES ET AIXOIS 12.01 CRÉATION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITÉ DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE Maryse JOISSAINS MASINI 12.02 REPAS DE NOEL - NOUVELLES MODALITES Sylvaine DI CARO 12.03 12.04 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2016 AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS SENIORS FOURNITURE DE REPAS A L'ALSH DU CENTRE Sylvaine DI CARO SOCIAL ADIS PAR LA RESTAURATION MUNICIPALE - Brigitte DEVESA ACTUALISATION DE LA REGIE DE RECETTES DE LA DIRECTION DES ANIMATIONS ET DE LA JEUNESSE 12.05 PETITE ENFANCE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2016 A DIVERSES ASSOCIATIONS Brigitte DEVESA 12.06 RÉTROCESSIONS DE CONCESSIONS FUNÉRAIRES A TITRE ONÉREUX Reine MERGER 12.07 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2016 12.08 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LIÉES AU HANDICAP - ANNÉE 2016 Catherine SILVESTRE Claude MAINA 13-SOUTIEN A LA PRATIQUE DU SPORT ET INVESTISSEMENT LIE AUX ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 13.01 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU Francis TAULAN GYMNASE DU VAL DE L'ARC PASSÉE ENTRE LA COMMUNE ET L'ENTREPRISE UNIPERSONNELLE SPORTIVE A RESPONSABILITÉ LIMITÉE DU PAYS D'AIX UNIVERSITÉ CLUB HANDBALL - FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE. 13.02 14.01 14.02 14.03 15.01 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS Francis TAULAN 14-ENSEIGNEMENT ET SOUTIEN A L'ÉDUCATION DES ENFANTS SCOLARISES ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE Brigitte DEVESA ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA CAISSE DES ECOLES EXERCICE 2016 Brigitte DEVESA ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE EDUCATIF - ANNEE BUDGETAIRE Brigitte DEVESA 2016 15-DEVELOPPEMENT DE LA VIE UNIVERSITAIRE ACTIONS DES ARGONAUTES EN MILIEU UNIVERSITAIRE Sylvain DIJON 16-DEVELOPPEMENT DES PARTENARIATS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE ET COMMERÇANTE 16.01 APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS LIANT LA VILLE ET LE COLLECTIF AIXOIS DES Gérard RAPATRIES (C.A.R) ET ATTRIBUTION DE BRAMOULLÉ SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 16.02 16.03 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE ADOPTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT DE RÉGION PROVENCE ALPES COTES D'AZUR Dominique AUGEY Christian ROLANDO