Trois formules de calcul pour les congés payés

Trois formules de calcul pour
les congés payés
Avec l’arrivée de la version 1.33(2) de Pégase 3, nous vous proposons trois
nouvelles formules de calcul pour le calcul des congés payés sur le bulletin de paie.
Ces trois nouvelles formules sont :
-
ABSCP : Absences pour congés payés
INDCP : Indemnité compensatrice de congés payés
CPDEP : Indemnité de congés payés en cas de départ
Chacune de ces trois formules possède un calcul bien particulier. Cette notice vous
aidera à faire le bon choix pour vos propres rubriques de congés payés.
ABSCP : le calcul de l’absence pour congés payés.
Description
Cette formule permet de calculer le montant de l’absence, lorsqu’un salarié prend
des jours de congés payés.
Où peut-elle être placée sur le bulletin ?
Dans une rubrique qui doit se situer impérativement dans le brut du bulletin. Elle est
généralement placée à la fin des rubriques de brut, juste avant le total brut (à partir
de 3800 dans la maquette) car, lors de son calcul, elle utilise les éléments de paie du
brut afin de constituer ‘la base congés payés’.
Mode de calcul
1.
L’utilisateur saisi dans la base de la rubrique de code ABSCP, le nombre de
jours de congés pris par le salarié au cours de la période.
2.
Si le montant de l’absence est forcé, il est prioritaire : il est conservé tel quel et
on passe directement au calcul du taux journalier è (voir point N°6).
3.
La formule additionne les montants salariaux de toutes les rubriques de brut
dont la case ‘Montant pris en compte dans le calcul des absences de congés
payés’ est cochée (quatrième ligne de l’écran).
Trois formules pour les congés payés
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4.
Cumul des heures des rubriques dont la case ‘Montant pris en compte dans le
calcul de l’absence’ est coché. Si ce cumul est inférieur à l’horaire contractuel
du salarié, le montant ci-dessus (point N°3) est proratisé en conséquence.
5.
Ce montant est ensuite, multiplié par la base (nombre de jours pris) puis divisé
par le nombre de jours utilisé pour la proratisation de l’absence (paramétrage de
la société). Cette seconde proratisation n’est pas appliquée lorsque le salarié
prend un nombre de jours de congés, supérieur au nombre de jours défini en
société.
6.
Calcul du taux salarial (taux journalier) en divisant le montant de l’absence par
le nombre de jours pris saisi en base.
Trois formules pour les congés payés
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Compteurs particuliers mis à jour
Outre les compteurs habituellement mis à jour par les rubriques du brut, cette
formule ABSCP modifie également, le compteur du nombre de jours pris. Le
nombre de jours pris saisi en base, sera cumulé au compteur initial, tel qu’il était en
début de période.
Remarque : Les autres compteurs de congés seront mis à jour par la rubrique
d’indemnité INDCP qui fonctionne en complément de l’absence ABSCP.
INDCP : Indemnité compensatrice de congés payés
Description rapide
Cette formule permet de calculer le montant de l’indemnité versée au salarié, lors de
la prise de ses congés payés.
Où peut-elle être placée sur le bulletin ?
Dans une rubrique qui doit se situer impérativement dans le brut du bulletin. Elle est
généralement placée à la fin des rubriques de brut, juste avant le total brut (à partir
de 3800 dans la maquette) car, lors de son calcul, elle utilise les éléments de paie du
brut afin de constituer ‘la base congés payés’. Mais elle doit être située après la
rubrique d’absence, celle de code formule ABSCP (principalement afin de calculer
un éventuel maintien de salaire).
Mode de calcul
Récupération des jours à indemniser
C’est le nombre de jours saisi dans la base de la rubrique d’absence congés payés
(formule ABSCP) qui est repris en base de l’indemnité (en positif).
Ce nombre peut, le cas échéant, être forcé et contredire celui de l’absence.
Maintien de salaire
Le maintien correspond au centime près, au montant de l’absence calculé
précédemment. Ce montant est conservé tel quel, sans autre calcul.
Dixième
1.
Calcul de l’indemnité versée au titre des droits acquis sur N-2 s’il y a lieu (10%
de la base journalière de congés payés N-2 par jour pris dans la limite des jours
acquis N-2).
2.
Si tous les jours ne sont pas indemnisés au titre des droits N-2, calcul de
l’indemnité versée au titre des droits acquis sur N-1 (10% de la base journalière
de congés payés N-1 par jour pris dans la limite des jours acquis N-1).
3.
S’il reste des jours à indemniser (jours pris par anticipation), il le sont d’après la
règle du maintien de salaire. On prends donc le montant de l’absence divisée
Trois formules pour les congés payés
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par le nombre de jours d’absence, puis multipliée par le nombre de jours restant
à indemniser.
4.
Le cumul des valeurs calculées aux trois points mentionnés ci-dessus,
correspond au montant de l’indemnité calculée selon la règle du dixième.
Choix du dixième ou du maintien
C’est le paramétrage de la fiche salarié qui détermine en priorité, le choix du mode
de calcul :
• Si on a imposé le mode de calcul au dixième ou celui au maintien, ce
choix sera respecté.
• Si on a imposé le mode le plus favorable, les deux montants calculés cidessus sont comparés, et seul le plus favorable pour le salarié, est retenu
(le montant le plus fort).
Remarque : si le montant est forcé, il est pris tel quel, quelles que soient les valeurs
calculées et quelque soit le choix imposé dans la fiche salarié.
Calcul du taux journalier
À la fin du calcul, le taux salarial est calculé en divisant le montant de l’indemnité
retenue, par le nombre de jours de congés pris (base de la rubrique).
Compteurs particuliers mis à jour
Outre les compteurs habituellement mis à jour par les rubriques du brut, cette
formule INDCP mémorise dans trois compteurs distincts :
• le montant du maintien calculé,
• le montant du dixième calculé
• et l’indemnité réellement versée.
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CPDEP : Indemnité de Congés payés en cas de départ
Description rapide
Cette formule permet d’indemniser les congés payés que le salarié n’a pas eu le
temps de prendre lorsqu’il quitte l’entreprise. De plus, cette formule solde les
compteurs de congés, en augmentant le nombre de jours pris.
Où peut-elle être placée sur le bulletin ?
Dans une rubrique qui doit se situer impérativement dans le brut du bulletin. Elle est
généralement placée à la fin des rubriques de brut, juste avant le total brut (à partir
de 3800 dans la maquette) car, lors de son calcul, elle utilise les éléments de paie du
brut afin de constituer ‘la base congés payés’.
Mode de calcul
Récupération des jours à indemniser
Ces jours s’afficheront dans la base de la rubrique de code formule CPDEP. Ils sont
constitués de la façon suivante :
Jours acquis sur l’année N
+
Jours acquis par l’ancienneté
+
Jours acquis pour autre motif (fractionnement)
+
Jours acquis sur N-1
+
Jours acquis sur N-2
–
Jours déjà pris
Remarque : les jours ainsi obtenus, sont arrondis à l’entier supérieur.
Maintien de salaire
1. Récupération du brut pris en compte dans le calcul de l’absence congés payés
(cumul des montants salariaux des rubriques dont la case ‘Montant pris en
compte dans le calcul des absences de congés payés’, est cochée).
2.
Si le nombre d’heures amené par les rubriques cochées comme prises en
compte dans le calcul de l’absence, est inférieur à l’horaire contractuel du
salarié, le montant ci-dessus (calculé au point N°1) est proratisé en
conséquence.
3.
Le résultat est multiplié par la base (nombre de jours restant à indemniser) puis
divisé par le nombre de jours utilisé pour la proratisation de l’absence
(paramétrage de la société).
Dixième
1. Addition de la base congés payés cumulée des années N, N-1 et N-2 (y compris
le bulletin courant).
2.
Application de la règle du dixième.
3.
Déduction de l’indemnité déjà versée lors de prises de congés passées.
Choix du dixième ou du maintien
C’est le paramétrage de la fiche salarié qui détermine en priorité, le choix du mode
de calcul :
• Si on a imposé le mode de calcul au dixième ou celui au maintien, ce
choix sera respecté.
Trois formules pour les congés payés
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•
Si on a imposé le mode le plus favorable, les deux montants calculés cidessus sont comparés, et seul le plus favorable pour le salarié, est retenu
(le montant le plus fort).
Remarque : si le montant est forcé, il est pris tel quel, quelles que soient les valeurs
calculées et quelque soit le choix imposé dans la fiche salarié.
Calcul du taux journalier
À la fin du calcul, le taux salarial est calculé en divisant le montant de l’indemnité
retenue, par le nombre de jours de congés indemnisé (base de la rubrique).
Compteurs particuliers mis à jour
Outre les compteurs habituellement mis à jour par les rubriques du brut, cette
formule CPDEP modifie la quasi totalité des compteurs de congés payés, et ce dans
le but de solder ces derniers.
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Jours acquis N-1 : on y cumule les jours N, d’ancienneté et autres.
Jours acquis N : remis à zéro.
Jours d’ancienneté : remis à zéro.
Jours autres : remis à zéro.
Jours pris : devient égal au cumul des jours acquis.
Cumul maintien, dixième et versé : on y cumule les valeurs calculées par la
formule CPDEP.
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