e09 septem

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e09 septem

Brevets d’invention
Demandes de brevets - nos 2 964 526 à 2 964 821
Certificats complémentaires de protection
Topographies de produit semi-conducteurs
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)
No 12/11
industrielle
16 mars 2012
Bulletin
officiel
de la propriété
AVERTISSEMENT
Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste
indicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, au
niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.
Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de
la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la
classification internationale, revendication de priorité, etc …).
Attention :
L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles se
procurent les coordonnées des déposants.
Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pas
obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.
En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la
publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurs
lieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.
Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir les
demandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de la
propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.
Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la
délivrance des brevets européens.
Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir
qu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.
Liste indicative des sociétés concernées
✔
ZDR-Datenregister GmbH
P.O.-Box 102422,
60024 Frankfurt/M-Germany
Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :
- en matière de brevets :
« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE
CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »
- en matière de marques :
« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN
CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »
- en matière de dessins et modèles :
« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN
REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »
✔
TRADEMARK PUBLISHER GMBH,
BP 73
A-1190 WIEN
✔
GLOBUS EDITION S.L.
Production and Shipping Department
Rauchgasse 41 Top 1
A-1120 Vienna, Austria
✔
SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L.
SPI
GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.
Parkring 10
A-1010 Vienna, Austria
✔
MADE IN FRANCE
INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.
Les Résidences du Golf A6
Case Postale 568
CH - 1196 GLAND
SUISSE
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
N˚ 12/11
16 mars 2012
SOMMAIRE
Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV
Pages
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE
QUATRIÈME PARTIE
Décisions du Directeur Général de l’INPI...... néant
Certificats complémentaires de protection
pour les médicaments ou pour les produits
phytopharmaceutiques
PREMIÈRE PARTIE
Publication des demandes de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats
d’addition
1.1 Abrégés du contenu technique de l’in11
vention .....................................................
1.2 Table alphabétique par noms des dépo161
sants ........................................................
177
1.3 Table par domaines techniques ..............
1.4 Corrections et/ou modifications............... néant
DEUXIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets d’invention ayant fait l’objet
d’un dépôt en France
2.1 Rapports de recherche préliminaires
201
rendus publics.......................................
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
211
certificats d’addition délivrés .................
2.3 Avis documentaires délivrés ................. néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les
219
numéros de publication.........................
2.5 Corrections et/ou modifications............. néant
TROISIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets européens produisant ou non
leurs effets en France
3.1 Brevets européens dont la traduction a
été remise à l’INPI.................................
3.2 Brevets européens dont la traduction
n’a pas été remise à l’INPI ....................
3.3 Demandes de brevets européens pour
lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été
remises à l’INPI.....................................
3.4 Corrections et/ou modifications.............
néant
néant
néant
néant
4.1 Demandes de CCP pour les médicaments rendues publiques ......................
4.2 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rendues publiques ......................................................
4.3 Demandes de CCP pour les médicaments rejetées.......................................
4.4 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rejetées ............
4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....
4.6 CCP pour les produits phytopharmaceutiques délivrés .......................................
4.7 Corrections et/ou modifications.............
néant
239
néant
néant
247
néant
néant
CINQUIÈME PARTIE
Topographies de produits semi-conducteurs
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs ......................... néant
SIXIÈME PARTIE
Registre national des brevets
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les
certificats complémentaires de protection et les topographies de produits
265
semi-conducteurs..................................
6.2 Décisions de constatation de déchéan271
ce inscrites au RNB...............................
SEPTIÈME PARTIE
Registre national spécial des logiciels
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel ................................... néant
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
26 bis, rue de St Pétersbourg
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23
IV
BOPI 12/11
CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION
DE BREVETS
Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques des
documents de brevets.
Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abrégés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans connaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.
a
b
c
d
e
j
k
m
p
o
q
r
n
f
Numéro de publication
Désignation du type de document (détail ci-après)
Identification de l’office qui publie le document
Numéro d’enregistrement national
Date de dépot
Classification internationale des brevets
Titre de l’invention
Abrégé
Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellement
du nom de la société d’appartenance
Nom(s) du ou des demandeurs(s)
Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaît
que sur la première page du brevet délivré)
Nom du mandataire en France (le cas échéant)
Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).
Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité
a (ont) été déposée(s).
Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.
Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.
(le cas échéant)
Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :
a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.
j F 41 G 3/00, 1/38 (2006.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabilisée
p (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;
Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :
Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.
m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyens
optronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen de
commande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un porteur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 2313, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection de
coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’
ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deux
axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de
l’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la
munition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens de
détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.
* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
BOPI 12/11
V
Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identification
de différents types de documents de brevets :
A1
Demande de brevet
B1
A2
Demande de certificat d’addition
B2
à un brevet
B3
A3
Demande de certificat d’utilité
B4
A4
Demande de certificat d’addition
à un certificat d’utilité
Brevet
Certificat d’addition à un brevet
Certificat d’utilité
Certificat d’addition à un certificat d’utilité
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autres
entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle. (m.à.j. décembre 1994).
AE
AF
AG
AI
AL
AN
AO
AR
AT
AU
AW
Emirats arabes unis
Afghanistan
Antigua-et-Barbuda
Anguilla
Albanie
Antilles néerlandaises
Angola
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BW
BY
BZ
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahrein
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunéi Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Botswana
Bélarus
Bélize
CA
CF
CG
CH
CI
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
Canada
République Centrafricaine
Congo
Suisse
Cote d’Ivoire
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République dominicaine
Algérie
EC
EE
EG
ES
ET
Equateur
Estonie
Egypte
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
France
GA
GB
GD
GE
GH
GI
GM
GN
GQ
GR
GT
GW
GY
Gabon
Royaume-Uni
Grenade
Georgie
Ghana
Gibraltar
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
HN
HR
HT
HU
Hong-Kong
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
ID
IE
IL
IN
IQ
IR
IS
IT
NA
Indonésie
NE
Irlande
NG
Israël
NI
Inde
NL
Iraq
NO
Iran (République islamique d’) NP
Islande
NR
Italie
NZ
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
JM
JO
JP
Jamaïque
Jordanie
Japon
OM
Oman
KE
KH
KI
KM
KN
KP
Kenya
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire
démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Caïmanes, iles
Kazakhstan
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PY
VE
Panama
VG
Pérou
VN
Papouasie-Nouvelle-Guinée VU
Philippines
Pakistan
WS
Pologne
Portugal
YE
Paraguay
YU
QA
Qatar
RO
RU
RW
Roumanie
Fédération de Russie
Rwanda
KR
KW
KY
KZ
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
Laos
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Libye
MA
MC
MD
MG
ML
MM
MN
MO
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Madagascar
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie Saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Martin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
Syrie
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République-Unie de
Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
Saint-Siège
Saint-Vincent-etGrenadines
Venezuela
Iles Vierges (britanniques)
Viet Nam
Vanuatu
ZA
ZM
ZR
ZW
Samoa
Yemen
Yougoslavie
Afrique du Sud
Zambie
Zaïre
Zimbabwe
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
OA
AP
BX
EP
WO
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)
Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles
Office européen des Brevets
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
VI
BOPI 12/11
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0,09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
26bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
[email protected]
ALSACE
2, rue Brûlée
67000 Strasbourg
[email protected]
AQUITAINE
2, Place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allée Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis - Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Hérouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
LORRAINE
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
MIDI-PYRENEES
Parc d’Activités de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Léger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI/INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DIJON Cedex
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du Chêne Germain
35510 Cesson Sévigné Cedex
[email protected]
RHÔNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
RHÔNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, PAUL BEC
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de l’Alma
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
PARTIE PRELIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INPI
NÉANT
PREMIÈRE PARTIE
PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS
D’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE
CERTIFICATS D’ADDITION
SOMMAIRE
Pages
1.1
1.2
1.3
1.4
Abrégés du contenu technique de l’invention..............................
11
Table alphabétique par noms des déposants.............................. 161
Table par domaines techniques .................................................. 177
Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 12/11
11
1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE
DE L’INVENTION
Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandes
de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition
rendues publiques,
N˚ 2.964.526 à 2.964.821
qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique
par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant
en 1.2 et 1.3 ci-après.
Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication
qui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationale
des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.
A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) les
demandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classification (Int.Cl8).
Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les salles de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et
peuvent etre fournis à la demande.
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.526 –
(A1) –
[10 03659]. –
13 septembre 2010. –
A 01 B 59/06 (2006.01), A 01 D 42/00,
101/00, A 01 G 3/04. –
BRAS PORTEUR D’OUTILS
AMOVIBLES ADAPTABLE SUR TONDEUSE AUTOPORTEE, MICROTRACTEUR, CHARIOT ELEVATEUR –
( I n v e n t e u r : PAT H I E R PA S C A L ) . –
Demandeur: PATHIER PASCAL, –
Mandataire: JURISPATENT DIJON
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un bras porte outils permettant
l’installation de tout outil ou appareil thermique, électrique ou hydraulique afin de pouvoir travailler depuis le
poste de conduite de 0 à 3,50 m en hauteur et de 0 à
2,50 m en déport latéral.
Il est constitué d’un châssis réglable avec un bras télescopique muni d’une tête réglable sur laquelle de nombreux outils ou appareils sont adaptables pour un travail
en hauteur et en déport.
Ce dispositif permet de travailler dans des endroits
urbains ou exigus en assurant la sécurité et la facilité de
travail pour l’utilisateur.
Le dispositif selon l’invention est destiné à l’adaptation
d’outils amovibles électriques, thermiques ou hydrauliques, tels que taille-haies, scie, rampe de traitement.
a
b
d
e
k
2.964.527 –
(A1) –
[10 03678]. –
A 01 G 9/02 (2006.01). –
LA PRESENTE INVENTION CONCERNE UN BAC DE CULTURE
HORS-SOL CARACTERISE PAR LE FAIT D’ETRE ARTICULE ET ENTIEREMENT PLIABLE, POUR TOUTE
PLANTATION ET PLUS PARTICULIEREMENT LE MINIPOTAGER –
( I nve n t e u r : P H I L I P P E S A R A H ) . –
Demandeur: PLANET SERCICES, –
Mandataire :
PLANET SERVICES
j
p
o
r
m La présente invention, concerne un bac de culture
hors sol caractérisée par le fait d’être articulée et entièrement pliable pour toute plantation et plus particulièrement le mini-potager .
Il présente l’avantage de gagner de la place au cours du
transport, dans le stockage ainsi que dans les linéaires.
Il permet également une meilleure performance en terme
de croissance des plantations en raison de la contrainte
continue de la terre dans son sac de rétention.
A01B
13
14
A01G
a 2.964.528 – b (A1) – d [10 57304]. – e 14 septembre 2010. – j A 01 G 9/02 (2006.01), A 01 G 31/02. –
k DISPOSITIF DE CULTURE DE PLANTES HORS SOL
POUR MUR VEGETALISE – p (Inventeurs : DUSSERT
G I R A R D VA L E R I E ; F R A N C O I S D E N I S ) . –
Demandeur : GAIA EAU CREATION Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CAPISTEL
o
r
m L’invention concerne un dispositif de culture de plantes hors sol pour mur végétalisé qui est enroulable et
comprend:
- un dos (2) réalisé dans un matériau souple étanche à
l’eau,
- une façade (3) qui est réalisée dans un matériau souple
étanche à l’eau adapté pour la réalisation de découpe de
fenêtres de mise en place de plantes,
- un support de culture flexible (15) qui est adapté pour
supporter un réseau racinaire de plantes et disposé entre
le dos (2) et la façade (3) et qui comprend une grille flexible (16) et au moins une couche (17) de feutre horticole
hydrophile fixée à la grille (16),
- des moyens (25) de liaisons entre le dos (2), le support
de culture (15) et la façade (3),
- des moyens (10) de fixation du dispositif sur une structure porteuse qui sont solidaires au moins du dos (2).
a 2.964.529 – b (A1) – d [10 57224]. – e 10 septembre 2010. – j A 01 G 17/06 (2006.01). – k SUPPORT
POUR FIL RELEVEUR SUR PIQUET PROFILE A LINGUETS –
(Inventeurs : PAVAN CHRISTIAN ; LOURDIN NICOLAS). –
Demandeur : JULIEN SA Société
anonyme, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
p
o
r
m L’invention concerne un support (2) pour fil releveur
pour piquet profilé (1) à linguets (9) aptes à supporter au
moins un tel fil de soutien ou releveur (11) tel que de
branches d’arbres ou sarment exploités en culture viticole fruitière ou maraichère.
Il comporte au moins un logement (5) et une ouverture
(3) correspondante, aptes à recevoir un linguet (9) par
emboîtement, et au moins une partie en forme de crochet (4) orientée dans la direction opposée à ladite
ouverture (3), lequel crochet (4) ayant la même fonction
de support de fil de soutien (11) que le linguet (9) une
fois mis en place sur celui-ci.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
A01K
15
e
2.964.530 –
(A1) –
[10 57281]. –
A 01 K
5/00 (2006.01). –
DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D’ALIMENTS POUR
ANIMAUX –
(Inventeurs : LESNARD PIERRE; NICOLAS OLIVIER). –
Demandeur : I TEK Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET LE GUEN
ET MAILLET
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de distribution d’aliments (200) pour un animal, ledit dispositif de distribution
d’aliments (200) comportant:
- un réservoir (102) comportant une entrée (112) disposée en partie haute dudit réservoir (102) et une sortie
(114) disposée en partie basse dudit réservoir (102), la
sortie (114) prenant la forme d’un siège (106),
- un bouchon (108) reposant sur le siège (106),
- un capot de protection (202) s’étendant à partir du
réservoir (102) jusqu’en dessous du bouchon (108), et
- un butoir (204) solidaire dudit bouchon (108) et s’étendant en dessous dudit bouchon (108) jusqu’à une hauteur telle qu’il soit accessible pour l’animal.
a
b
d
e
2.964.531 –
(A1) –
[10 03641]. –
A 01 K
63/06
(2006.01). –
ECLAIRAGE AQUARIUM AVEC OPTIMISATION DES
CYCLES DE LA PHOTOSYNTHESE PAR CONTROLE
DU FLUX LUMINEUX PERMETTANT DE MAINTENIR LA
VALEUR PH DE L’EAU EN ADEQUATION AVEC LE MILIEU REPRODUIT –
(Inventeurs : BOUCHILLIOEN
CHAN SI KIT MICHELLE ; RICHARD ALEXANDRE). –
Demandeurs : BOUCHILLIOEN CHAN SI KIT
MICHELLE; RICHARD ALEXANDRE, –
Mandataire :
BOUCHILLIOEN MICHELLE
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif permettant de maintenir le PH de l’eau d’un aquarium en créant
des variations de quantité de lumière depuis un dispositif
d’éclairage dédié. Ces variations influencent la photosynthèse qui influence à son tour la valeur PH de l’eau de
l’aquarium.
Il est composé d’un dispositif d’éclairage, d’un boîtier de
pilotage donnant des ordres de commutation, de variation au dispositif d’éclairage, d’un module PH, d’un outil
de programmation, d’un afficheur autonome. L’utilisateur
du dispositif entre des valeurs de consigne PH haute et
basse, le scénario qui reproduira chaque jour une
ambiance lumineuse particulière à certaines latitudes,
l’heure, grâce à l’outil de programmation. Un module PH
transmet en temps réel la valeur PH de l’aquarium au
boîtier de pilotage. Si la valeur PH rejoint la valeur basse
programmée par l’utilisateur, le boîtier de pilotage
ordonne une augmentation du flux lumineux quelque soit
le scénario en cours. Inversement, si la valeur PH rejoint
la valeur moyenne des valeurs de consigne programmées par l’utilisateur, le boîtier de pilotage ordonne une
baisse du flux lumineux en simulant le passage de nuages par variation du flux lumineux.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné
à éclairer un aquarium tout en optimisant la valeur PH de
l’eau par le biais d’une photosynthèse maîtrisée.
16
A01M
a 2.964.532 – b (A1) – d [10 03662]. – e 14 septembre 2010. – j A 0 1 M
7/00 (2006.01). –
k VENTILATEUR TANGENTIEL ENTRAINE NATURELLEMENT – p ( I n v e n t e u r : M A RT I N A L A I N ) . –
o Demandeur: MARTIN ALAIN, – r M a n d a t a i r e :
MARTIN ALAIN
m Il est constitué d un boîtier d entraînement mécanique
(1) entraîné par un engin (2) soit un tracteur agricole, ou
un moteur thermique, ou un moteur électrique, ou un
autre mode d’entraînement, sur lequel est fixée une
hélice (3) hélicoïdale ou centrifuge, ayant un mouvement
de rotation dans un stator (4), qui propulse le volume
d’air (5) contre un déflecteur (6). Ce mouvement d’air (5)
assure la rotation aux ventilateurs tangentiels (7) pour
transformer le mouvement d’air, en mouvement tangentiel (8) et augmenter le volume d’air car le ventilateur tangentiel (7) profite de sa rotation naturelle pour aspirer (9)
et refouler un volume d’air supplémentaire.
Le disposition selon l’invention est particulièrement destiné à modifier et à augmenter le volume d’air naturellement de façon tangentielle.
a 2.964.533 – b (A1) – d [10 57158]. – e 09 septembre 2010. – j A 23 B 7/154 (2006.01), A 01 N 31/02,
65/00, 65/22, 65/28. – k TRAITEMENT FONGICIDE
BACTERICIDE ET/OU ANTIOXYDANT DES DENREES
ALIMENTAIRES PAR APPLICATION DE FORMULATIONS COMPRENANT UNE HUILE ESSENTIELLE ET
UN DIALKYLENE GLYCOL –
(Inventeur : SARDO
ALBERTO). –
Demandeur : XEDA INTERNATIONAL
Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LAVOIX
p
o
r
m La présente invention concerne le traitement fongicide, bactéricide et/ou antioxydant des denrées alimentaires, au moyen de formulations d’huile essentielle dans
un dialkylène glycol.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.534 –
(A1) –
[10 57321]. –
A 41 D 19/00 (2006.01), G 09 F 3/02. –
GANT A DISPOSITIF DE SUIVI D’EFFICACITE ET
PROCEDE POUR SUIVRE L’EFFICACITE D’UN
GANT –
( I nve n t e u r : A R M A N D A M A N D I N E ) . –
Demandeur : SPERIAN PROTECTION EUROPE Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET
FEDIT LORIOT
j
k
p
o
r
m Ce gant (1) est caractérisé en ce qu’il comporte un
dispositif (10) de suivi d’efficacité consistant en une étiquette comportant une pluralité de signes (11) modifiables à la main de manière que l’utilisateur puisse les
modifier à échéances prédéterminées, de sorte qu’il suffit d’observer le gant (1) à un instant donné pour connaître le nombre d’échéances passées.
a
b
d
e
k
2.964.535 –
(A1) –
[10 57236]. –
A 43 B 3/12 (2006.01). –
SANDALE
ET PROCEDE DE FABRICATION CORRESPONDANT –
(Inventeur: TADDEI VANINA). –
Demandeur : LA
MARINE Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: ERMENEUX BERTRAND
j
p
o
r
m L’invention
concerne une sandale comprenant une
première sangle de maintien du talon agencée pour venir
en appui contre l’arrière dudit talon, et au moins une
deuxième sangle formant une portion de l’empeigne destinée à s’appliquer au moins en partie sensiblement sur
le cou-de-pied, dont une extrémité est solidaire de ladite
semelle.
Selon l’invention, une telle sandale comprend des
moyens de solidarisation d’une portion de ladite
deuxième sangle sensiblement voisine de la seconde
extrémité de ladite deuxième sangle avec ladite première
sangle, montés coulissant sur ladite première sangle de
sorte à prendre aux moins deux positions:
- une position chaussée, sensiblement à l’aplomb dudit
talon, dans laquelle ladite deuxième sangle est tendue et
maintient le dessous dudit talon plaqué contre la semelle,
et
- au moins une position escamotée, dans laquelle ladite
deuxième sangle est lâche, permettant un retrait ou vice
versa une introduction au moins partielle du pied dans
ladite sandale.
A41D
17
18
A43B
a 2.964.536 – b (A1) – d [11 56191]. – e 0 7 j u i l l e t
2011. – j A 43 B 3/12 (2006.01). – k SANDALE ET
PROCEDE DE FABRICATION CORRESPONDANT –
(Inventeur: TADDEI VANINA). –
Demandeur : LA
MARINE Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: AVOXA . –
Priorité :
FR,
12
septembre 2010, n˚ 1057236.
p
o
r
f
m L’invention
concerne une sandale comprenant une
première sangle de maintien du talon agencée pour venir
en appui contre l’arrière dudit talon, et au moins une
deuxième sangle formant une portion de l’empeigne destinée à s’appliquer au moins en partie sensiblement sur
le cou-de-pied, dont une extrémité est solidaire de ladite
semelle.
Selon l’invention, une telle sandale comprend des
moyens de solidarisation d’une portion de ladite
deuxième sangle sensiblement voisine de la seconde
extrémité de ladite deuxième sangle avec ladite première
sangle, montés coulissant sur ladite première sangle de
sorte à prendre aux moins deux positions:
- une position chaussée, sensiblement à l’aplomb dudit
talon, dans laquelle ladite deuxième sangle est tendue et
maintient le dessous dudit talon plaqué contre la semelle,
et
- au moins une position escamotée, dans laquelle ladite
deuxième sangle est lâche, permettant un retrait ou vice
versa une introduction au moins partielle du pied dans
ladite sandale.
a 2.964.537 – b (A1) – d [10 57271]. – e 13 septembre 2010. – j A 45 B 23/00 (2006.01). – k PARASOL
ADAPTE POUR LA PROTECTION SOLAIRE ET POUR
LA PROTECTION DES OBJETS PLACES SUR LE
SOL –
(Inventeurs : GALLET AXELLE ; SAHUN
STEPHAN; PALLIERE QUENTIN). –
Demandeur :
DECATHLON Société anonyme, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m L’objet de la présente invention concerne un parasol
(100) comportant un mât (20), une ombrelle (10) présentant une base (11) configurée pour pouvoir coulisser le
long du mât (20) entre au moins deux positions (P1, P2),
un moyen de blocage (30) adapté pour permettre le blocage de la base (11) par rapport au mât (20), et un
moyen d’actionnement (40) adapté pour actionner le
moyen de blocage (30), et déporté par rapport à la base
(11) de l’ombrelle (10) en sorte de permettre à un utilisateur de pouvoir commander à distance le réglage de la
hauteur de l’ombrelle par rapport au mât.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.538 –
(A1) –
[10 03617]. –
A 45 D 2/00 (2006.01), A 45 D 6/00, 44/
00. –
MACHINE A TRESSER LES CHEVEUX A TROIS
NATTES –
(Inventeur : ELATRE PIERRE BRUNO). –
D e m a n d e u r : E L AT R E P I E R R E B RU N O , –
Mandataire: ELATRE PIERRE
j
k
p
o
r
m -Appareil (1) qui sert a tresser les cheveux de trois
tresses sans entre mêlé la chevelure .
- L’invention concerne la coiffure et la façon de natter les
cheveux sans utiliser les mains ou presque .
- Le dispositif qui permet de faire pivoter de droite a gauche et inversement, il est constitué d’un boitte (1) représentant 3 cylindres (10) (11) et (12) un moteur électrique
(7) qui entraine une courroie (6) fait tournnè une demirondelle (5) qui articule le mouvement du bras (4) a
l’extrémité en forme de demi lune, qui fait pivoter les 3
cylindres de gauche vers la droite et vise versa, sur le
coté deux articulation (2) pour tenir le boitier en son axe,
les trois cylindre fabrique des tresses en série .
-le Dispositif selon l’invention est particulièrement destiné
a coiffer a trois tresses.
a
b
d
e
2.964.539 –
(A1) –
[11 57982]. –
A 45 D
34/00
(2006.01). –
CONTENANT DE PRODUIT COSMETIQUE LIQUIDE –
(Inventeurs: INOUE TAKASHI; TANAKA MASAHIRO). –
Demandeur : TOKIWA CORPORATION
SN, –
Mandataire : CABINET WEINSTEIN . –
Priorité: JP, 09 septembre 2010, n˚ 2010-202135.
j
k
p
o
r
f
m L’invention se rapporte à un contenant de produit cosmétique liquide.
Un contenant en forme de sac (1) présente une portion
de col d’ouverture (1d) qui renferme un produit cosmétique liquide (L) dans une portion de sac (1c) du contenant
(1) et établit la communication entre un côté intérieur et
un côté extérieur de la portion de sac (1c), une portion de
tube (4) réalisée en continu dans la portion de col
d’ouverture (1d) pour s’étendre à un côté de portion de
fond dans la portion de sac (1c) est réalisée, une surface
périphérique de la portion de tube (4) présente une
ouverture (4a) par laquelle le produit cosmétique liquide
(L) entre dans une portion interne, et un corps d’application (3) réalisé dans une portion de bouchon (2a) rentre
dans la portion de tube (4) à travers la portion (1d) pour
être logée dans celle-ci en installant la portion de bouchon formant chapeau (2a) sur la portion de col d’ouverture (1d) en atteignant ainsi une position à laquelle
l’ouverture (4a) est réalisée.
L’invention est applicable dans le domaine des contenants de produits cosmétiques.
A45D
19
20
A45D
a 2.964.540 – b (A1) – d [10 03667]. – e 15 septembre 2010. – j A 45 D 34/04 (2006.01). – k APPAREIL
D ’ A P P L I C AT I O N D ’ U N P R O D U I T D E S O I N –
(Inventeur: RICHARD HERVE). –
Demandeur :
COSWORLD, –
Mandataire: CABINET CELANIE
p
o
r
m L’invention concerne un appareil portable (1) d’application d’un produit cosmétique ou de soin comprenant un
actionneur (4) et un réservoir (2) équipé à une extrémité
d’un orifice (3) d’application dudit produit, l’orifice étant
disposé à l’opposé de l’actionneur (4).
Il comprend une bague d’accrochage (5) assurant la
liaison entre le réservoir (2) et l’actionneur (4), le réservoir étant fermé à l’autre extrémité par un organe d’obturation (12). L’actionneur et le réservoir sont séparables et
deux liaisons sont prévues: une liaison d’une part entre
la bague d’accrochage (5) et le réservoir et une liaison
d’autre part entre l’actionneur (4) et la bague d’accrochage (5), une de ces deux liaisons étant une liaison hélicoïdale, l’autre liaison étant formée par un épaulement
interne (6) de la bague en appui sur un épaulement
externe (7) du réservoir ou de l’actionneur.
a 2.964.541 – b (A1) – d [10 57204]. – e 10 septembre 2010. – j A 45 D 34/04 (2006.01), A 45 D 40/26. –
k DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET D’APPLICATION CHAUFFANT POUR PRODUIT COSMETIQUE –
(Inventeur :
D U RU
NICOLAS). –
D e m a n d e u r : L’ O R E A L S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: L’OREAL
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de conditionnement
et d’application d’un produit cosmétique comprenant un
récipient de conditionnement du produit cosmétique,
comportant un orifice de sortie, un organe d’application
présentant un plateau formant une surface d’application
du produit, et une tubulure s’étendant à partir de la face
du plateau opposée à la surface d’application vers le
récipient de manière à définir un conduit de distribution
débouchant d’une part sur la surface d’application et
d’autre part dans le récipient, et un élément électrique
chauffant.
Selon l’invention l’élément électrique chauffant est un fil
résistif chauffant monté au moins en partie autour de la
tubulure définissant le conduit de distribution.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.542 –
(A1) –
[10 57205]. –
A 45 D 40/26 (2006.01), A 45 D 34/04. –
DISPOSITIF D’APPLICATION CHAUFFANT POUR
PRODUIT COSMETIQUE –
(Inventeur : DURU NICOLAS). –
Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif d’application d’un
produit cosmétique comprenant:
- un organe de préhension
- un organe d’application présentant une surface d’application du produit, et
- un élément électrique chauffant,
Selon l’invention, l’élément électrique chauffant est formé
d’au moins une résistance montée sur un circuit imprimé
positionné, au moins en partie, en regard ou en contact
avec l’organe d’application, et la surface de la projection
orthogonale de la résistance sur un plan défini par le circuit imprimé est inférieure ou égale à 10 mm2.
a
b
d
e
2.964.543 –
(A1) –
[11 57980]. –
A 46 B 3/00 (2006.01), B 29 C 45/14. –
DISPOSITIF DE FABRICATION DE BROSSES, ET
BROSSE FABRIQUEE A L’AIDE DUDIT DISPOSITIF –
(Inventeurs : ZAHORANSKY ULRICH ; SCHNURR
REINHARD). –
Demandeur : ZAHORANSKY FORMENBAU GMBH, –
Mandataire : CABINET NUSS . –
Priorité :
DE,
09
septembre
2010,
n˚ 102010044921.0.
j
k
p
o
r
f
m Ledit dispositif est dévolu à la fabrication de brosses
munies d’une partie de support en des segments de fil
métallique torsadés, pourvue d’une garniture de soies
(4), ainsi que d’un enrobage injecté (5) situé côté poignée et/ou côté tête. Un moule de coulée par injection
est dédié à la réception et à l’enrobage par injection de la
zone d’extrémité d’une ébauche de brosse (32), et est
équipé d’une partie de moulage (33) dotée d’une cavité
(13) de passage de ladite zone d’extrémité. Un élément
d’étanchement (7) est disposé, au cours de l’enrobage
par injection, dans la région de ladite cavité de passage
(13) dont il assure l’étanchéité.
A45D
21
22
A47C
a 2.964.544 – b (A1) – d [10 57216]. – e 10 septembre 2010. – j A 4 7 C
20/04
(2006.01). –
k DISPOSITIF SUPPORT POUR UNE PERSONNE, NOTAMMENT DE TYPE MATELAS – p (Inventeurs : LAF O U X B E N JA M I N ; S I M O N B E N JA M I N ; W I L L I S
ALEXIS). –
Demandeur : DECATHLON Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
o
r
m L’invention concerne un dispositif support destiné à
reposer sur une surface d’appui S tel que le sol, et apte à
constituer un support pour tout ou partie du corps d’une
personne, tel un matelas, avec application dans le
domaine du camping.
Le dispositif comprend une portion inclinable 1 apte à
passer d’une première configuration à une deuxième
configuration inclinée par rapport à la première, des
moyens de maintien 2, 3 aptes à prendre une position
active de maintien de la portion inclinable dans la
deuxième configuration et une position inactive dans la
première configuration, et des moyens d’actionnement 4,
5, 6 aptes à permettre le passage de la portion inclinable
de la deuxième à la première configurations.
Les moyens d’actionnement comprennent un élément de
préhension 4, 5, 6 apte à permettre le passage des
moyens de maintien de la position active à la position
inactive.
a 2.964.545 – b (A1) – d [10 57218]. – e 10 septembre 2010. – j A 4 7 C
20/04
(2006.01). –
k DISPOSITIF SUPPORT POUR UNE PERSONNE, NOTAMMENT DE TYPE MATELAS – p (Inventeurs : LAF O U X B E N JA M I N ; S I M O N B E N JA M I N ; W I L L I S
ALEXIS). –
o
r
m L’invention concerne un dispositif support destiné à
reposer sur une surface d’appui S tel que le sol, et apte à
constituer un support pour tout ou partie du corps d’une
personne, tel un matelas, avec application dans le
domaine du camping.
Le dispositif comprend une portion inclinable 1 apte à
passer d’une première configuration à une deuxième
configuration inclinée par rapport à la première, des
moyens de maintien 2, 3 aptes à prendre une position
active de maintien de la portion inclinable dans la
deuxième configuration et une position inactive dans la
première configuration.
Les moyens de maintien sont aptes à passer automatiquement de la position inactive à la position active lorsque la portion inclinable passe de la première à la
deuxième configuration.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.546 –
(A1) –
[10 57372]. –
A 47 J
37/06
(2006.01). –
CREPIER –
(Inventeurs : MOINE OLIVIER ; NICOLET EMILIE). –
Demandeur: SEB SA Société anonyme, –
Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un crêpier (1) adapté à être disposé sur une table et comportant une base (2) formant le
corps du crêpier (1), une plaque de cuisson (3) portée
par la base (2) et comportant plusieurs empreintes de
cuisson (4) formant chacune une cavité adaptée à recevoir de la pâte à cuire, et un dispositif de chauffe disposé
sous la plaque de cuisson (3) et adapté à fournir l’énergie
pour la cuisson de la pâte et la réalisation des crêpes.
Selon l’invention, chaque empreinte (4) a une forme rectangulaire
a
b
d
e
k
2.964.547 –
(A1) –
[10 57227]. –
A 47 J 43/07 (2006.01). –
APPAREIL
ELECTROMENAGER DE PREPARATION CULINAIRE
COMPORTANT UN RECIPIENT DE TRAVAIL FERME
PAR UN COUVERCLE AMOVIBLE COMPRENANT UNE
GOULOTTE –
(Inventeurs: MARTIN PHILIPPE; MANC E L A R N AU D ; E V E I L L A R D P H I L I P P E ) . –
D e m a n d e u r : S E B S. A . S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: SEB DEVELOPPEMENT
j
p
o
r
m Appareil
électroménager de préparation culinaire
comportant un récipient de travail (2; 102) et un couvercle (3; 103) amovible pouvant reposer sur le récipient de
travail, le couvercle (3; 103) comprenant une goulotte
(30; 130) pour l’introduction d’aliments dans le récipient
de travail (2; 102) et devant être déplacé manuellement
vers une position de fonctionnement pour autoriser le
fonctionnement de l’appareil, caractérisé en ce que ladite
goulotte (30; 130) reçoit une pièce de préhension (5;
105) fixée sur l’extrémité supérieure de la goulotte (30;
130), ladite pièce de préhension (5; 105) s’étendant
radialement à l’extérieur de la goulotte (30; 130) et comportant un orifice (50, 150) au travers duquel est engagée l’extrémité supérieure de la goulotte.
A47J
23
24
A47L
a 2.964.548 – b (A1) – d [11 57820]. – e 02 septembre 2011. – j A 47 L 1/15 (2006.01), A 47 L 13/17, 25/
00, D 21 H 27/00. – k PRODUITS MANUFACTURES
CONTENANT DES POLYMERES ET LEURS PROCEDES DE FABRICATION –
(Inventeurs : NEAL CHARLES WILLIAM ; REDD CHARLES ALLEN ; SHEEHAN
JEFFREY GLEN ; SMITH STEVEN DARYL ; MCCHAIN
ROBERT JOSEPH). –
Demandeur : THE PROCTER
& GAMBLE COMPANY, –
PLASSERAUD . –
Priorité: US, 03 septembre 2010,
n˚ 61379792.
p
o
r
f
m On
fournit des articles manufacturés contenant un
polymère qui fournissent une ou plusieurs propriétés
supérieures, telles que des propriétés d’adsorption de
salissures, des propriétés de nettoyage de miroir, et/ou
des propriétés d’absorption, par comparaison avec des
articles manufacturés contenant un polymère connus.
a 2.964.549 – b (A3) – d [10 03675]. – e 14 septembre 2010. – j A 47 L 11/40 (2006.01). – k E M B O U T
ARRONDI ERGONOMIQUE SUR RACLETTE EN
INOX –
(Inventeur : DUHAMEL GILBERT). –
Demandeur: DUHAMEL GILBERT, –
Mandataire :
DUHAMEL GILBERT
p
o
r
m La présente invention concerne un accessoire ajusté
et fixé à l’extrémité d’un manche. Cette invention d’un
quart de rond suivi de deux lignes rectilignes aux extrémités, est destinée à supprimer la pression de l’extrémité
du manche au creux de la main. Celle-ci fait subir des
douleurs du canal carpien de la main et engendre une
opération chirurgicale.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.550 –
(A1) –
[10 03600]. –
A 61 B
5/04 (2006.01). –
DISPOSITIF DE RECUEIL DES SIGNAUX ELECTRIQUES CARDIAQUES POUR DE LONGUES DUREES –
(Inventeur: FAISANDIER YVES). –
Demandeur :
FAISANDIER YVES, –
Mandataire : FAISANDIER
YVES
j
k
p
o
r
m Le dispositif est constitué par une ceinture élastique
légèrement tendue autour du thorax sur laquelle l’utilisateur peut fixer un certain nombre de collecteurs de
signaux aux endroits souhaités. Chaque collecteur est
constitué d’une électrode à gel hypoallergique sans
adhésif prise en sandwich entre une semelle qui est mise
en contact avec la peau et une plaque qui supporte le
connecteur de sortie. Deux encoches latérales assurent
l’attache avec la ceinture. Le câble du connecteur est bloqué par une chicane. Le gel est stabilisé à l’aide d’un
réseau maillé recouvrant toute la surface de l’électrode.
a
b
d
e
k
2.964.551 –
(A1) –
[11 57918]. –
A 61 B 8/14 (2006.01). –
PROCEDE
D’ECHOGRAPHIE ET SONDE POUR SUPPRESSION
DU BRUIT ELECTROMAGNETIQUE –
(Inventeurs :
ZIV-ARI MORRIS ; SOKULIN ALEXANDER ; BERG
EITAN). –
Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, –
Mandataire : BUREAU D.A. CASALONGA &
JOSSE . –
Priorité : US, 13 septembre 2010, n˚ 12/
880410.
j
p
o
r
f
m Système
d’imagerie échographique (100) comprenant une sonde échographique (109) comprenant une
pluralité d’éléments transducteurs (104), un écran d’affichage (118) et un processeur (116) connecté à la sonde
échographique (109) et à l’écran (118). Le processeur
(116) est conçu pour acquérir des données échographiques à l’aide de la pluralité d’éléments transducteurs
(104), les données échographiques étant constituées par
une pluralité de signaux. Le processeur (116) est conçu
pour analyser les données échographiques afin de déterminer un signal de bruit électromagnétique estimé. Le
processeur (116) est conçu pour modifier la pluralité de
signaux d’après le signal de bruit électromagnétique
estimé afin de générer une pluralité de signaux à bruit
supprimé. Le processeur (116) est conçu pour générer
une image d’après la pluralité de signaux à bruit supprimé et pour afficher l’image sur l’écran (118).
A61B
25
26
A61B
BOPI 12/11
a 2.964.552 – b (A1) – d [10 57333]. – e 14 septembre 2010. – j A 61 B 17/00 (2006.01), A 61 M 25/00,
1/00. – k SONDE POUR DRAINAGE SOUS-CUTANE
LORS D’EVEINAGE – p (Inventeurs : BRANCHEREAU
PASCAL; PICARD ERIC). – o Demandeur : CENTRE
H O S P I TA L I E R
U N I V E R S I TA I R E
NIMES, –
r Mandataire: CABINET REGIMBEAU
m La présente invention concerne une sonde (1) pour
drainage sous-cutané constituée d’un tube (2) allongé
flexible muni d’un canal longitudinal (3), comprenant à
son extrémité distale un orifice (4) de fixation d’un tireveine et à son extrémité proximale une connectique (5)
de raccordement, caractérisée en ce que la paroi du tube
(2) est percée d’une pluralité de trous (6).
a 2.964.553 – b (A1) – d [10 57157]. – e 09 septembre 2010. – j A 61 B 17/11 (2006.01). – k SYSTEME
DE TRAITEMENT CHIRURGICAL POUR REALISER
UNE ANASTOMOSE ENTRE LA VESSIE ET L’URETRE –
(Inventeur : FERLIN ARNOLD, LOUIS, HENRI). –
Demandeur : FERLIN ARNOLD, LOUIS, HENRI, –
Mandataire: CABINET LAVOIX LYON
p
o
r
m Le système de traitement selon l’invention est fiable,
ainsi que facile et rapide à mettre en oeuvre. A cet effet,
ce système comprend:
- au moins un élément de suture (20), réalisé en un
matériau bio-résorbable et comprenant deux branches
(21, 22) qui sont liées à demeure l’une à l’autre de
manière élastiquement déformable et qui présentent des
extrémités libres respectives (21 A, 22A) adaptées pour
se fixer l’une à l’autre en coopérant par complémentarité
de formes,
- un corps de support allongé (10), qui est adapté, à la
fois, pour porter de manière mobile le ou les éléments de
suture de sorte que les deux branches s’étendent globalement suivant la direction longitudinale du corps, et pour
être introduit dans le col (2A) de la vessie (2), et
- un mécanisme (30) de sollicitation du ou des éléments
de suture, qui est au moins en partie agencé de manière
mobile dans le corps de support et qui est adapté pour
déplacer et déformer le ou chaque élément de suture
entre une configuration escamotée, dans laquelle les
extrémités libres respectives des deux branches sont disposées à l’intérieur du corps de support, sans coopérer
l’une avec l’autre, et une configuration déployée, dans
laquelle ces extrémités libres sont disposées à l’extérieur
du corps et sont fixées l’une à l’autre après avoir traversé
transversalement de l’intérieur vers l’extérieur, respecti-
vement, la paroi du col de la vessie et la paroi délimitant
l’orifice terminal (3A) de l’urètre (3).
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.554 –
(A1) –
[10 57242]. –
A 61 B 17/32 (2006.01), A 61 B 17/22,
A 61 C 5/04, 17/20. –
PIECE A MAIN CHIRURGICALE COMPRENANT UN TRANSDUCTEUR PIEZOELECTRIQUE A ULTRASONS –
(Inventeurs : REGERE
PASCAL ; PINEL ALAIN ; RICHER JEAN-MICHEL). –
Demandeur : SOCIETE POUR LA CONCEPTION
DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET BEAU DE LOMENIE
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne une pièce à main chirurgicale
comprenant un transducteur piézoélectrique (320) à
ultrasons comprenant une partie distale (332), une partie
proximale (330) et un moteur piézoélectrique (322), le
moteur piézoélectrique (322) étant disposé entre la partie
distale (332) et la partie proximale (330) et destiné à
transmettre des ondes ultrasonores à un insert ultrasonique, la pièce à main étant caractérisée en ce qu’elle
comprend en outre au moins un élément (342a) électriquement isolant placé entre le moteur piézoélectrique
(322) et la partie distale (332).
a
b
d
e
2.964.555 –
(A1) –
[10 57355]. –
A 61 C 19/02 (2006.01), A 61 C 3/04, 5/
02. –
BOITE DE RANGEMENT D’INSTRUMENTS
D ’ E N D O D O N T I E E T P RO C E D E D E M I S E E N
OEUVRE –
(Inventeurs : THOMAS HUGUES ; KENZARI SAMUEL; LEMOINE GILLES). –
Demandeurs :
THOMAS HUGUES ; KENZARI SAMUEL ; LEMOINE
GILLES, –
Mandataire: FERAY LENNE CONSEIL
j
k
p
o
r
m L’invention a pour objet une boîte (1) de rangement
d’instruments d’endodontie, caractérisée en ce qu’elle
comprend:
- au moins un ensemble plan de logements (4) d’instruments,
- au moins une ouverture (6) destinée au nettoyage des
instruments et à l’évacuation de déchets, et
- une pluralité d’éléments frangibles (7) destinés au
comptage du nombre d’utilisation des instruments.
A61B
27
28
A61F
a 2.964.556 – b (A1) – d [10 57192]. – e 10 septembre 2010. – j A 61 F 5/058 (2006.01), A 61 F 5/37. –
k APPAREILLAGE POUR LE TRAITEMENT DES
FRACTURES DE CLAVICULE – p ( I nve n t e u r : W H I TECHURCH PATRICK). – o D e m a n d e u r :
WHITECHURCH PATRICK, – r M a n d a t a i r e : C A B I N E T
JEANNET & ASSOCIES
m Selon l’invention, cet appareillage (1) comprend:
- un vêtement (2) apte à envelopper de manière ajustée
les épaules et la partie supérieure des bras et du thorax
du patient, comprenant des découpes (5) dans ses
zones destinées à s’étendre au niveau des creux axillaires de ce patient;
- deux renforts antérieurs allongés (3), reliés au vêtement (2), destinés à s’étendre au niveau des sillons
delto-pectoraux du patient lorsque l’appareillage (1) est
porté, et
- des moyens de serrage (4) situés au niveau de la partie
dorsale du vêtement (2), aptes à opérer un serrage
essentiellement transversal au niveau des omoplates du
patient, sur au minimum l’ensemble de la hauteur de ces
omoplates.
a 2.964.557 – b (A1) – d [10 61325]. – e 28 décembre 2010. – j A 61 F 5/058 (2006.01), A 61 F 5/37. –
k APPAREILLAGE POUR LE TRAITEMENT DES
FRACTURES DE CLAVICULE – p ( I nve n t e u r : W H I TECHURCH PATRICK). – o D e m a n d e u r :
WHITECHURCH PATRICK, – r M a n d a t a i r e : C A B I N E T
JEANNET & ASSOCIES . – f P r i o r i t é :
FR,
10
septembre 2010, n˚ 1057192.
m Selon l’invention, cet appareillage (1) comprend:
- un vêtement (2) apte à envelopper de manière ajustée
les épaules et la partie supérieure des bras et du thorax
du patient, comprenant des découpes (5) dans ses
zones destinées à s’étendre au niveau des creux axillaires de ce patient;
- deux renforts antérieurs allongés (3), reliés au vêtement (2), destinés à s’étendre au niveau des sillons
delto-pectoraux du patient lorsque l’appareillage (1) est
porté, et
- des moyens de serrage (4) situés au niveau de la partie
dorsale du vêtement (2), aptes à opérer un serrage
essentiellement transversal au niveau des omoplates du
patient, sur au minimum l’ensemble de la hauteur de ces
omoplates.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.558 –
(A1) –
[10 57288]. –
A 61 F 13/08 (2006.01), A 61 B 5/22. –
PROCEDE D’EVALUATION DE L’EFFORT D’ENFILAGE SUR UN MEMBRE D’UNE ORTHESE DE CONTENT I O N V E I N E U S E E L A S T I Q U E T R I C OT E E –
(Inventeurs : CROS FRANCOIS ; SABARDEIL
JULIEN; NOVACEK AUDE). –
Demandeur: LABORATOIRES INNOTHERA Société par actions simplifiée, –
Mandataire: SEP PAGENBERG & ASSOCIES
j
k
p
o
r
m Le procédé comprend l’obtention préalable de données représentatives: a) de la morphologie du membre
(14), sous forme d’un maillage de points répartis dans un
espace tridimensionnel à la surface du membre de référence ; b) du coefficient de frottement dynamique à
l’interface entre le membre et l’orthèse (10); c) des
valeurs de raideur en traction longitudinale et en traction
radiale de l’orthèse; d) des valeurs d’allongement longitudinal et radial de l’orthèse à l’état distendu enfilée sur
le membre. À partir de ces données, on simule le comportement élastique de l’orthèse partiellement enfilée,
avec, pour la fraction enfilée (12), le calcul de la force de
traction (Ftraction) qu’il est nécessaire d’exercer en direction longitudinale (uz) pour compenser, lors du mouvement relatif de l’orthèse par rapport au membre, les
forces: de rappel élastique (Frappel) en direction longitudinale, de serrage radial (Fserrage) résultant de la pression
textile, et de frottement (Ffrottement) à l’interface avec le
membre, forces exercées par la fraction déjà enfilée de
l’orthèse, distendue par sa mise en place sur le membre.
a
b
d
e
2.964.559 –
(A1) –
[10 03676]. –
A 61 H 1/02 (2006.01), A 63 B 23/08, 22/
18. –
APPAREIL MEDICAL POUR LA REEDUCATION ET LA PREVENTION DES ENTORSES –
(Inventeur: TOSCHI PASCAL). –
Demandeur :
CENTRE D’EVALUATION ET DE READAPTATION
SPORTIVES CEVRES, –
HECKE
j
k
p
o
r
m Appareil médical pour recréer des mouvements biomécaniques pour la rééducation et la prévention des
entorses, comprenant un élément déstabilisateur de
l’arrière pied formé par un articulateur (12) pouvant pivoter autour d’un axe de pivotement XY orienté suivant un
angle compris entre 10˚ et 55˚ par rapport au plan sagittal longitudinal. L’articulateur (12) comporte:
- une partie supérieure (14) composée d’un berceau (16)
basculant demi-cylindrique équipé de pistes de roulement (18, 19), et d’un plateau (17) rotatif servant de
moyen d’appui du talon de l’utilisateur,
- une partie inférieure (15) en contact avec le sol et comprenant une base de support (24) dotée de galets (25)
coopérant avec les pistes de roulement du berceau (16)
après assemblage des deux parties (14, 15),
- et des moyens de réglage pour ajuster l’amplitude de la
course de basculement du berceau (16).
A61F
29
30
A61H
a 2.964.560 – b (A1) – d [10 03621]. – e 10 septembre 2010. – j A 61 H 31/00 (2006.01), A 61 M 21/00,
A 63 B 23/18. – k STIMULATEUR RESPIRATOIRE –
p ( I n ve n t e u r : WA S Y L K I E W I C Z J AC E K ) . –
o D e m a n d e u r : WA S Y L K I E W I C Z J AC E K , –
r Mandataire: WASYLKIEWICZ JACEK
m Ensemble composé d’un boîtier (1) dans lequel sont
disposés:
- un système d’émission d’impulsions, par exemple auditives,
- un branchement de transmetteur d’impulsions, par
exemple pour écouteur auriculaire (7a) ou stimulation
percutanée (7c), ou vibratoire (7b),
- un dispositif de réglage de la fréquence de l’impulsion
(3),
- un dispositif de réglage du volume sonore (2a) ou de
puissance de stimulation (2b),
- éventuellement un organe de contrôle de fréquence (4)
et de volume (6) ou puissance (5),
- une prise d’alimentation secteur, ou par pile (9), ou
chargeur (10) pour batterie,
- et un raccordement (11) pour asservissement éventuel
à un dispositif de contrôle de la fréquence de respiration
obtenue.
a 2.964.561 – b (A1) – d [10 03650]. – e 14 septembre 2010. – j A 61 J 9/00 (2006.01). – k B I B E R O N
ET TETINE GRADUES MUNIS D’INCRUSTATIONS
FLUORESCENTES PERMETTANT DE VOIR LA NUIT
SANS ALLUMER LA LUMIERE –
(Inventeur : GLAZMAN AURELIE). –
Demandeur : GLAZMAN AURELIE, –
Mandataire: GLAZMAN AURELIE
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif lumineux, qui permet d’alimenter un enfant la nuit sans avoir à allumer la
lumière.
Il est constitué par une tétine, dans laquelle sont incrustées trois vitesses fluorescentes et par le corps du biberon, lequel est gradué avec des incrustations
fluorescentes, de 1 à 300 millilitres, pour remplir le biberon selon l’âge du bébé jusqu’à 8/9 mois.
Ce dispositif selon l’invention est destiné aux fabricants
de tétines et de biberons.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.562 –
(A1) –
[10 57349]. –
A 61 K 8/06 (2006.01), A 61 K 8/89, 8/
92, A 61 Q 5/00. –
PRODUIT COSMETIQUE COMPR E NANT UN E L A S TO ME R E D E SIL IC O N E –
(Inventeur: MONEUZE GAELLE). –
Demandeur :
L’OREAL Société anonyme, –
j
k
p
o
r
m La présente demande se rapporte à un produit cosmétique comprenant, de manière séparée l’une de
l’autre, au moins une première et une deuxième composition cosmétiques et dans lequel:
- la première composition A se présente sous forme
d’émulsion comprenant au moins une phase aqueuse et
au moins une phase grasse et
- la deuxième composition B comprend un mélange d’au
moins d’organopolysiloxane élastomère et d’au moins
une huile siliconée, ledit mélange étant présent en une
teneur d’au moins 60% en poids par rapport au poids
total de la seconde composition.
a
b
d
e
2.964.563 –
(A1) –
[10 57308]. –
A 61 K 8/31 (2006.01), A 61 K 8/84,
A 61 Q 5/10. –
UTILISATION POUR LE TRAITEMENT DES CHEVEUX D’UNE COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT AU MOINS UN ALCANE
LINEAIRE VOLATIL ET AU MOINS UN POLYCONDENSAT –
(Inventeurs : BELLET MELANIE ; BEBOT
CECILE; MASSE VIRGINIE). –
Demandeur :
j
k
p
o
r
m La
présente invention concerne l’utilisation pour le
traitement des cheveux d’une composition cosmétique
comprenant:
- un ou plusieurs alcanes linéaires volatils,
- -un ou plusieurs polycondensats
A61K
31
32
A61K
a 2.964.564 – b (A1) – d [10 57312]. – e 14 septembre 2010. – j A 61 K 8/31 (2006.01), A 61 K 8/84,
A 61 Q 5/00. – k UTILISATION POUR LE TRAITEMENT DES CHEVEUX D’UNE COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT AU MOINS UN ALCANE
LINEAIRE VOLATIL ET AU MOINS UN COPOLYMERE
ETHYLENIQUE –
(Inventeurs : BELLET MELANIE ;
BEBOT CECILE; MASSE VIRGINIE). –
Demandeur :
p
o
r
m La présente invention concerne l’utilisation capillaire,
notamment pour donner de la brillance aux cheveux
d’une composition cosmétique comprenant:
- un ou plusieurs alcanes linéaires volatils(i),
- - un ou plusieurs copolymères éthyléniques séquencés
(ii).
a 2.964.565 – b (A1) – d [10 57311]. – e 14 septembre 2010. – j A 61 K 8/72 (2006.01), A 61 K 8/92, 8/
90, 8/49, 8/34, A 61 Q 5/00. – k C O M P O S I T I O N
COSMETIQUE COMPRENANT UN POLYMERE FIXANT
ET UN AGENT ANTIPELLICULAIRE –
(Inventeurs :
MASSE VIRGINIE; ANNOTEL CHRISTINE; BEBOT CECILE). –
Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention a pour objet une composition cosmétique
comprenant,
dans
un
milieu
cosmétiquement
acceptable:
- un ou plusieurs polymère(s) fixant(s) (i),
- un ou plusieurs polymères associatifs (ii) distinct(s) du
ou des polymère(s) fïxant(s),
- un ou plusieurs agent(s) antipelliculaire(s) (iii), et un
procédé mettant en oeuvre cette composition et son utilisation.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.566 –
(A1) –
[10 57269]. –
A 61 K 8/92 (2006.01), A 61 K 8/85, 8/
25, A 61 Q 1/00. –
COMPOSITION COSMETIQUE
P O U R L E M AQ U I L L AG E D E S L E V R E S –
(Inventeurs : JAMIN LAURENCE ; VILLECROZE HELENE). –
Demandeur : CHANEL PARFUMS BEAUTE, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne une composition cosmétique, destinée en particulier à être coulée dans un
godet en vue d’une utilisation comme brillant à lèvres,
ladite composition renfermant: (a) au moins une huile
brillante; (b) au moins un ester obtenu à partir de: (i) un
acide ou hydroxyacide aliphatique, linéaire ou ramifié,
saturé ou insaturé, ayant de 8 à 30 atomes de carbone,
(ii) un diacide linéaire ou ramifié ayant de 12 à 36 atomes
de carbone, et (iii) du glycérol ou un condensat de
glycérol; (c) au moins une silice pyrogénée traitée
hydrophobe; (d) au moins une cire constituée d’un homoou copolymère d’éthylène; et (e) éventuellement de
l’acide stéarique.
Elle concerne également le brillant à lèvres précité, ainsi
qu’un procédé cosmétique de soin ou de maquillage des
lèvres, comprenant l’application topique sur les lèvres de
cette composition.
a
b
d
e
2.964.567 –
(A1) –
[10 57336]. –
A 61 K 8/97 (2006.01), A 61 Q 19/08. –
EXTRAIT D’ORCHIDEE –
(Inventeurs : LEPLANQUAIS VIRGINE ; ANDRE PATRICE ; PECHER VIRGINIE). –
D e m a n d e u r : LV M H R E C H E R C H E , –
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne une composition cosmétique
comprenant au moins un extrait de l’orchidée Dendrobium chrysotoxum en tant qu’agent actif et au moins un
excipient cosmétiquement acceptable.
L’invention concerne également l’utilisation dans une
composition cosmétique, d’un extrait de l’orchidée Dendrobium chrysotoxum en tant qu’agent actif pour prévenir
ou retarder l’apparition des signes du vieillissement
cutané ou à en ralentir ou atténuer les effets, ou bien
encore à favoriser la longévité cellulaire ou tissulaire
L’invention vise en particulier un extrait d’orchidée, inhibant l’expression et/ou l’activité de la protéine mitochondriale Smac/DIABLO.
A61K
33
34
A61K
a 2.964.568 – b (A1) – d [10 03670]. – e 15 septembre 2010. – j A 61 K 8/98 (2006.01), A 61 K 8/97, 8/
72, 8/37, 8/34, A 61 Q 3/02. – k V E R N I S A O N GLES NATUREL – p ( I n v e n t e u r s :
MARCADET
VALERIE ; GONCALVES EMMANUELLE ; FEILLE STEPHANIE). –
Demandeur : LABORATOIRES LEA, –
Mandataire: MACQUET & ASSOCIES
o
r
m L’invention concerne un vernis à ongles. L’invention
se caractérise en ce que le vernis comprend au moins
25% en poids du poids total du vernis d’une gommelaque ou shellac, et un système solvant comprenant au
moins 25% en poids du poids total du vernis d’un alcool
et au moins un acétate présentant un point éclair supérieur à 20˚C. L’invention concerne également l’utilisation
cosmétique d’un tel vernis, comme produit de maquillage
pour les ongles, comme produit de finition à appliquer sur
le produit de maquillage ou encore comme produit de
soin cosmétique des ongles.
a 2.964.569 – b (A1) – d [10 03622]. – e 10 septembre 2010. – j A 61 K 9/127 (2006.01), A 61 K 48/00,
39/00, A 01 K 61/00. – k NOUVEAUX LIPOSOMES DE
VACCINATION GENIQUE – p (Inventeurs : MOCKEY
MICHAEL; DEDIEU LAURENCE; TAFALLA CAROLINA;
CUESTA ALBERTO). –
Demandeurs : CENTRE DE
COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE
AG RO N O M I Q U E P O U R L E D E V E L O P P E M E N T
(CIRAD); INSTITUTO NACIONAL DE INVESTIGACION
Y TECNOLOGIA AGRARIA Y ALIMENTARIA (INIA), –
Mandataire: CABINET ORES
o
r
m La présente invention se rapporte à des liposomes
composés de DOPE et/ou d’un variant du DOPE porteur
d’au moins un ligand pour le ciblage de cellules dendritiques, de DOTAP et/ou d’un variant du DOTAP porteur
d’au moins un ligand pour le ciblage de cellules dendritiques et de cardiolipine et/ou d’un variant de la caridiolipine porteur d’au moins un ligand pour le ciblage de
cellules dendritiques; à leur utilisation comme support de
matériel génétique pour la préparation lipoplexes.
Les lipoplexes selon l’invention sont avantageux par leur
cytotoxicité limitée in vivo; ils présentent donc un intérêt
particulier pour la vaccination génique; sous forme
encapsulée dans un gel biodégradable et non immunogène tel qu’un gel d’alginate, ils sont particulièrement
adaptés, en particulier, pour la vaccination par voie orale
d’animaux aquatiques.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.570 –
(A1) –
[10 57179]. –
A 61 K 36/23 (2006.01), A 61 P 31/00. –
PROCEDE DE PREPARATION D’UN EXTRAIT DE
CENTELLA ASIATICA –
(Inventeur : DUVAL CHARLES). –
Demandeur: BURGUNDY Société par actions
simplifiée, –
j
k
p
o
r
m La
présente invention concerne l’utilisation d’une
étape de passage sur résine adsorbante pour la préparation d’un extrait de Centella asiatica comprenant un
mélange de madécassoside, de terminoloside et d’asiaticoside.
Elle concerne également un procédé de préparation d’un
extrait de Centella asiatica comprenant un mélange de
madécassoside, de terminoloside et d’asiaticoside.
a
b
d
e
2.964.571 –
(A1) –
[10 03625]. –
A 61 M
5/32 (2006.01). –
DISPOSITIF DE SECURISATION D’AIGUILLE A USAGE MEDICAL –
(Inventeur : CAMUS MICHEL). –
Demandeur: MC2T, –
Mandataire: M2CT SARL
j
k
p
o
m L’invention
r
concerne un dispositif de protection du
personnel soignant, adaptable sur toutes sortes
d’aiguilles ou trocarts à usage médical, provoquant l’effacement de la pointe agressive de chaque aiguille ou trocart, juste au moment du retrait de celle-ci après
utilisation dans un patient. Il comprend: une première
embase supérieure solidaire de l’aiguille, une seconde
embase inférieure de guidage avec un orifice traversant
pour l’aiguille comportant sur sa partie supérieure une
zone de sécurisation de l’extrémité de l’aiguille, au moins
un moyen de retenue souple ou télescopique, solidarisé
respectivement à chaque extrémité des première et
seconde embases, d’une longueur prédéterminée en
extension, empêchant l’extrémité de l’aiguille de sortir de
la zone de sécurisation par une limitation prédéterminée
de l’éloignement des deux embases en fonction de la
longueur de l’aiguille et de la hauteur de la zone de sécurisation et que la manipulation du dispositif de mise en
sécurité soit ou manuelle ou par des moyens mécaniques tel un ressort de rappel.
A61K
35
36
A63G
a 2.964.572 – b (A1) – d [10 57366]. – e 15 septembre 2010. – j A 6 3 G
21/20
(2006.01). –
k DISPOSITIF SUSPENDU DE TYPE TYROLIENNE –
p (Inventeur: ANNESI BRUNO). – o Demandeur : ANNESI BRUNO, – r Mandataire: CABINET BREV&SUD
m La
présente invention concerne un dispositif suspendu (1), de type tyrolienne, à glissement le long d’un
filin (2), comprenant au moins un filin (2) auquel est suspendu au moins une nacelle (5) équipée de moyens de
glissement le long dudit filin (2), caractérisé par le fait
qu’il comprend des moyens d’éjection de ladite nacelle
(5) dans l’axe dudit filin (2). De plus, lesdits moyens
d’éjection comprennent des moyens (9) de mise sous
tension de ladite nacelle (5) selon une force de rappel
élastique orientée dans l’axe dudit filin (2).
a 2.964.573 – b (A1) – d [10 57369]. – e 15 septembre 2010. – j A 63 H 30/04 (2006.01), A 63 H 27/133. –
k PROCEDE DE PILOTAGE D’UN DRONE A VOILURE
TOURNANTE A ROTORS MULTIPLES – p (Inventeur :
CALLOU FRANCOIS). – o Demandeur : PARROT Société anonyme, – r Mandataire : SEP PAGENBERG &
ASSOCIES
m Ce procédé opère une transition depuis (i) un état de
mouvement où le drone vole avec une vitesse et une
inclinaison non nuls, vers (ii) un état de sustentation où le
drone a une vitesse et une inclinaison nuls. Il comprend
les étapes consistant à: a) mesurer la vitesse linéaire
horizontale, les angles d’inclinaison et les vitesses angulaires à l’instant initial; b) impartir une valeur de temps
d’arrêt; c) à partir des mesures initiales et du temps
d’arrêt imparti, paramétrer une fonction prédictive prédéterminée modélisant une variation continue optimale,
décroissante, de la vitesse linaire horizontale en fonction
du temps; d) appliquer à une boucle de contrôle des
moteurs du drone des valeurs de consigne correspondant à une vitesse linéaire horizontale cible précalculée à
partir de cette fonction prédictive paramétrée; et e) une
fois l’état de sustentation atteint, activer une boucle de
commande de vol stationnaire pour maintenir le drone
avec une vitesse et une inclinaison nuls par rapport au
sol.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.574 –
(A1) –
[10 57254]. –
B 01 D 35/143 (2006.01), G 01 M 3/26,
F 02 C 7/055, 7/30. –
PROCEDE ET SYSTEME DE
CONTROLE D’UN FILTRE –
(Inventeur : CLAUDON
PHILIPPE). –
Demandeur: GE ENERGY PRODUCTS
FRANCE SNC Société en nom collectif, –
Mandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE
j
k
p
o
r
m Selon ce procédé de contrôle d’un filtre (3) pour conduite d’admission d’air d’une turbine,
- on soumet le filtre (3) à un flux incident d’eau salée pulvérisée,
- on mesure des paramètres du flux de part et d’autre du
filtre représentatifs de l’efficacité de rétention en sel du
filtre.
a
b
d
e
2.964.575 –
(A1) –
[10 60841]. –
20 décembre 2010. –
B 01 J 8/02 (2006.01), C 01 G 43/01,
C 04 B 35/51. –
APPAREIL POUR LA PRODUCTION
DE POUDRE U3O8 –
( I nve n t e u r s : J U N G D O N G
HYUN ; LEE SEUNG JAE ; LEE JOON RO ; LEE BEOM
JAE; JEON KYEONG LAK; SEO JUNG MIN; KIM KEUN
MIN ; OH MYOUNG HO ; JEONG DOO LAE ; JOO NAM
KYU). –
Demandeur : KEPCO NUCLEAR FUEL CO.,
LTD., –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –
Priorité : KR, 09 septembre 2010,
n˚ 1020100088445.
j
k
p
o
r
f
m L’invention se rapporte à un appareil pour la production de poudre de U3O8, comportant: un réacteur d’oxydation (100) comprenant un espace (110) formé dedans;
une boîte de criblage qui est chargée avec des granulés
frittés de UO2 devant être oxydés et est introduite dans le
réacteur d’oxydation (100); une unité de génération
d’impact (300) appliquant un impact sur la boîte de criblage afin de dissiper de la chaleur générée par l’oxydation des granulés frittés de UO2 dans le réacteur
d’oxydation (100); et une unité de commande qui commande un processus d’oxydation. L’appareil pour la production de poudre de U308 est avantageux en ce que la
chaleur générée par l’oxydation des granulés frittés de
UO2 dans le réacteur d’oxydation (100) est uniformément
dissipée par l’unité de génération d’impact (300), en produisant ainsi de la poudre de U308 ayant une surface
spécifique plus importante que celle de la poudre de
U3O8 produite par l’appareil conventionnel pour la production de poudre de U3O8.
B01D
37
38
B02C
a 2.964.576 – b (A1) – d [10 57245]. – e 13 septembre 2010. – j B 02 C 18/00 (2006.01), B 02 C 19/06,
B 09 B 3/00. – k INSTALLATION PERFECTIONNEE
DE TRAITEMENT DE DECHETS – p (Inventeurs: RAFFIN CLAUDE ; VERDURAND YVES ; GIRARD-BLANC
ALAIN; WAROUX HERVE). –
Demandeur : ALFYMA
INDUSTRIE Société par actions simplifiée, –
o
r
m L’installation (10) comporte un dispositif (12) de fermentation des déchets, un dispositif (14) de pré-déchiquetage d’au moins une partie des déchets, et un circuit
(18) de convoyage comportant une section (26) reliant la
sortie du dispositif de pré-déchiquetage (14) à l’entrée
du dispositif de fermentation (12).
a 2.964.577 – b (A1) – d [10 57209]. – e 10 septembre 2010. – j A 01 M 7/00 (2006.01), B 05 B 3/00. –
k SYSTEME DE COMMANDE POUR ENGIN AGRICOLE DE PULVERISATION – p (Inventeur : BALLU PATRICK JEAN MARIE). – o Demandeur : EXEL INDUSTRIES Société anonyme, – r Mandataire : CABINET
GERMAIN ET MAUREAU
m Ce
système de commande pour engin agricole de
pulvérisation (1) dont la rampe (5) est équipée d’une pluralité d’ensembles multi-buses (9), est remarquable en ce
qu’il comprend des moyens (15a à 15, 17a à 17e, 23)
pour piloter chaque ensemble multi-buses (9) en fonction
de données représentatives de la cartographie des végétaux à traiter.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.578 –
(A1) –
[10 57337]. –
B 05 C
3/12 (2006.01). –
DISPOSITIF D’ENCOLLAGE DE BANDE DE REVETEMENT DE SURFACE, ENSEMBLE DU TYPE COMPRENANT AU MOINS UN RECIPIENT DU GENRE SEAU
OU BAC ET DISPOSITIF D’ENCOLLAGE DU TYPE PRECITE –
(Inventeur :
DENIE
H E RV E ) . –
Demandeur: DENIE HERVE, –
Mandataire : BREMA-LOYER
j
k
p
o
r
m Dispositif d’encollage de bande (1 de revêtement de
surface par enduction de ladite bande (1) avec une colle
stockée dans un récipient (2) du type comprenant au
moins:
- une bobine (4) de stockage de la bande,
- un régulateur (8) permettant de régler la charge de colle
déposée sur ladite bande (1) et
- des moyens (9) de guidage de la bande entre bobine
(4) et régulateur (8) pour permettre à la portion de bande
déroulée issue de la bobine (4) de suivre, jusqu’au régulateur (8), une trajectoire prédéterminée, au cours de
laquelle elle est apte à se charger en colle.
Ce dispositif est caractérisé en ce que la bobine (4) de
stockage de la bande (1), les moyens (9) de guidage et le
régulateur (8) sont solidarisables pour former un ensemble monobloc, équipé de moyens (10) de liaison activables/désactivables aptes à permettre le couplage/
désaccouplage du dispositif au récipient (2) de colle à
l’état au moins partiellement introduit du dispositif à l’intérieur du récipient de colle.
a
b
d
e
2.964.579 –
(A1) –
[10 57346]. –
B 06 B 1/12 (2006.01), F 16 F 7/10, 15/
02. –
BATTEUR ACTIF COMPORTANT UNE PIECE
D’EQUILIBRAGE ET VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE
D’UN TEL BATTEUR –
(Inventeur : LAMOUROUX
STEFAN). –
D e m a n d e u r : P E U G E OT C I T RO E N
AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
j
k
p
o
r
m L’invention porte sur un batteur actif pour la réduction
des vibrations dans une structure mécanique, du type
comportant une masse mobile se translatant linéairement dans un mouvement alternatif selon un axe de
déplacement (D), caractérisé en ce que qu’il comporte
une pièce d’équilibrage présentant une masselotte (11)
excentrée de l’axe de déplacement. L’invention porte
également sur un véhicule automobile équipé d’un tel
batteur.
B05C
39
40
B06B
a 2.964.580 – b (A1) – d [10 03671]. – e 15 septembre 2010. – j B 0 6 B
3/00 (2006.01). –
k STRUCTURE APTE A CANALISER UNE ONDE
ELASTIQUE SE PROPAGEANT DANS UNE PLAQUE –
(Inventeurs : FARHAT MOHAMED ; GUENNEAU
S E B A S T I E N ; E N O C H S T E P H A N E ; M OV C H A N
ALEXANDER). –
Demandeurs : CENTRE NATIONAL
DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ; UNIVERSITE
PAUL CEZANNE AIX MARSEILLE III; UNIVERSITY OF
LIVERPOOL, –
Mandataire: OMNIPAT
p
o
r
m L’invention concerne une structure (1) apte à canaliser des ondes élastiques transversales autour d’une
zone à isoler (2) d’une plaque (PL), et ayant un module
de Young anisotrope et/ou une masse volumique hétérogène, les longueurs d’onde des ondes à canaliser étant
grandes par rapport à l’épaisseur de la plaque, et petites
par rapport aux autres dimensions de la plaque, la structure étant réalisée en définissant un maillage d’une zone
annulaire entourant la zone à isoler (2), divisant la zone
périphérique en plusieurs anneaux élémentaires et en
plusieurs secteurs angulaires élémentaires, et en formant dans chaque maille délimitée par un secteur angulaire élémentaire et un anneau élémentaire, un élément
de structure (Pij) dans un matériau ayant un module de
Young et/ou une masse volumique différents de ceux du
matériau formant la plaque (PL), les dimensions des
mailles et des éléments de structure étant inférieures à la
moitié des longueurs d’onde des ondes à canaliser.
a 2.964.581 – b (A1) – d [10 57377]. – e 15 septembre 2010. – j B 2 3 C
5/20 (2006.01). –
k PLAQUETTE DE COUPE POSITIVE AVEC PROFIL
AMELIORE ET PORTE-OUTIL CORRESPONDANT –
( I n ve n t e u r s : F O U Q U E R R I C H A R D ; M A R I E
GILLES). –
Demandeur: SAFETY, –
Mandataire :
CABINET HIRSCH & PARTNERS
p
o
r
m L’invention concerne une plaquette de coupe pour un
porte-outil, la plaquette (20) comprenant: une face de
coupe (30) comprenant un bec de coupe (34) défini
comme exerçant une fonction de pointe de coupe exclusivement d’une fonction de plat de planage; une face
d’appui (50) destinée à venir en appui contre le fond (90)
d’un logement du porte-outil; une face de dépouille positive de raccordement (44) reliant le bec de coupe (34)
avec une partie correspondante (54) du bord de la face
d’appui (50); en projections orthogonales, sur le plan
d’appui, la distance entre les extrémités du bec de coupe
(34) étant strictement inférieure à la distance entre les
extrémités de la partie correspondante (54) du bord de la
face d’appui (50).
L’invention permet à l’utilisateur de la plaquette de coupe
de changer de profil de bec de coupe sans changer de
porte-outil.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
k
2.964.582 –
(A1) –
[10 57328]. –
B 23 K 9/16 (2006.01). –
PROCEDE,
POUR SOUDER DES PIECES EN ACIER ET CUVE COMPRENANT DES PIECES EN ACIER –
( I n ve n t e u r :
GREGOIRE PHILIPPE). –
Demandeur : BOCCARD
Mandataire: CABINET GERMAIN
ET MAUREAU
j
p
o
r
m Ce procédé comprend les étapes consistant à mettre
en oeuvre une tête de soudage MIG, déplacer cette tête
de soudage le long des bords (21, 31) au moyen d’un
dispositif motorisé et avancer une partie terminale (7)
jusqu’aux bords (21, 31) et à une vitesse prédéterminée.
Au moins une pièce est en acier duplex. Les bords
(21,31) définissent un jeu qui est inférieur ou égal à 1,2
mm. Les bords (21, 31) présentent des chanfreins respectifs qui sont évasés vers une surface externe des pièces (2, 3), le chanfrein de l’un des bords (21, 31) étant
plus incliné que le chanfrein de l’autre bord.
a
b
d
e
2.964.583 –
(A1) –
[10 57246]. –
B 23 K 37/04 (2006.01), B 63 B 9/06. –
DISPOSITIF D’ACCOSTAGE DE DEUX PLAQUES
BORD A BORD, PAR EXEMPLE POUR L’ACCOSTAGE
DE VIRURES DE COQUE DE VEHICULE MARIN –
(Inventeurs : GUERAULT RENALD ; GUILLEVIC
DIDIER ; LE GARREC JEAN-PIERRE ; LE HENO LAURENT). –
Demandeur : DCNS Société anonyme, –
j
k
p
o
r
m Le
dispositif (10) comporte un premier élément
d’appui (14), destiné à être maintenu en appui contre une
première face de chacune des deux plaques, un second
élément d’appui (28), destiné à être serré en appui contre une seconde face de chacune des deux plaques, et
des moyens (30) de serrage du premier élément d’appui
(14) vers le second élément d’appui (28), destinés à
enserrer chaque plaque (12) entre le premier élément
d’appui (14) et le second élément d’appui (28). Les
moyens de serrage (30) comportant un élément de
liaison (32) s’étendant dans une direction entre le premier élément d’appui (14) et le second élément d’appui
(28), cet élément de liaison étant relié par une liaison
réglable dans la direction (X) avec le premier (14) élément d’appui, et étant relié de manière amovible avec le
second (28) élément d’appui.
B23K
41
42
B23P
a 2.964.584 – b (A1) – d [10 57188]. – e 10 septembre 2010. – j B 23 P 11/02 (2006.01), F 16 B 4/00,
F 01 D 5/00. – k DISPOSITIF ET PROCEDE DE FRETTAGE D’UNE PIECE ANTI-USURE DANS UN TROU LOCALISE DANS UN ELEMENT DE TURBOREACTEUR –
(Inventeur: GIGNOUX HERVE). –
Demandeur :
SNECMA Société anonyme, –
BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de frettage d’une
pièce anti-usure dans un trou localisé dans un élément
de turboréacteur, le dispositif comprenant au moins une
pièce anti-usure (38) et une canne de préhension (44)
ayant une tête de centrage (48) équipée de moyens de
maintien de la pièce anti-usure par électromagnétisme.
L’invention concerne également un procédé de frettage
d’une pièce anti-usure dans un trou (36) localisé dans un
élément (30) de turboréacteur.
a 2.964.585 – b (A1) – d [10 57384]. – e 15 septembre 2010. – j B 24 B 9/00 (2006.01), B 24 B 19/14,
B 23 P 15/02. – k PROCEDE ET MACHINE OUTIL
POUR L’AJUSTAGE DU CONTOUR D’UNE PIECE –
(Inventeurs : DUPOUY OLIVIER ; DEFROCOURT
CHRISTIAN ; MARQUOIN THOMAS ; PAUL PASCAL). –
Demandeur : SNECMA Société anonyme, –
Mandataire: GEVERS FRANCE
p
o
r
m La
présente invention porte sur un procédé pour
l’ajustage d’un contour prédéterminé d’une pièce (4)
comprenant une arête saillante principale définie par un
angle intérieur déterminé. Selon l’invention, on effectue
les étapes successives suivantes:
A/on chanfreine l’arête principale du contour, de manière
à obtenir deux arêtes saillantes auxiliaires dont les
angles intérieurs associés sont respectivement supérieurs à l’angle intérieur de l’arête principale; et B/on
émousse les arêtes auxiliaires obtenues, pour parfaire
l’ajustage du contour de la pièce (4).
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
k
2.964.586 –
(A1) –
[10 03609]. –
B 26 D 3/24 (2006.01). –
M AC H I N E
DE DECOUPE DE PRODUITS AGRO-ALIMENTAIRES
LONGILIGNES ET CYLINDRIQUES –
(Inventeur :
VULCAIN FRANCOIS). –
D e m a n d e u r : S O D E VA
TDS, –
Mandataire: SODEVA TDS
j
p
o
r
m Machine de découpe utilisée notamment pour assurer la découpe de produits alimentaires. Les produits alimentaires de forme longiligne (P1) ou demi-cylindrique
(P2) devant être placés sur un convoyeur rotatif (C1)
tournant autour d’un axe. Les produits sont assurés en
position par un système de maintien (M1) et/ou (M2).
Une lame (L1) montée sur un axe linéaire perpendiculaire à l’axe de rotation de (C1) permet par mouvements
alternatifs de couper une portion correspondant à une
épaisseur ou un angle préalablement donné au support
(C1). La portion est réceptionnée soit directement soit
indirectement sur un support (C2) lequel peut véhiculer
un contenant ou une barquette. Le convoyeur rotatif (C1)
pouvant accueillir un ou plusieurs produits simultanément.
a
b
d
e
k
2.964.587 –
(A1) –
[10 57181]. –
B 27 H 5/00 (2006.01). –
BARRIQUE
DE FORME PARALLELEPIPEDIQUE PERFECTIONNEE –
(Inventeur : CHALUFOUR SERGE). –
Demandeur: TONNELLERIE DE L’ATLANTIC Société
à responsabilité limitée, –
SCHMIT CHRETIEN
j
p
o
r
m L’invention
concerne un récipient pour liquide de
forme parallélépipédique comprenant des panneaux de
bois (1-6) et des moyens d’assemblage étanche desdits
panneaux de bois (1-6).
Selon l’invention, lesdits moyens d’assemblage étanche
comprennent des éléments longitudinaux de serrage (8,
9) qui sont placés à au moins une même hauteur sur les
faces parallèles entre elles dudit récipient pour liquide en
étant décalés d’une distance d par rapport à ladite au
moins une hauteur sur les faces immédiatement contigües aux dites faces parallèles dudit récipient pour
liquide.
B26D
43
44
B29B
a 2.964.588 – b (A1) – d [10 57207]. – e 10 septembre 2010. – j B 29 B 17/04 (2006.01). – k PROCEDE
DE RECYCLAGE DE DECHETS PLASTIQUES EN MELANGE ET PRODUIT OBTENU PAR CE PROCEDE –
(Inventeur: BRIAND ANNIE). –
Demandeur : FIPROCESS, –
Mandataire: BREMA-LOYER
p
o
r
m Le
procédé de recyclage et de valorisation des
mélanges de déchets de polymères comprend, après
broyage-déchiquetage des matériaux de départ, le
malaxage à chaud des fragments de matériaux composites à base de résines thermodurcissables, notamment
des polyesters réticulés, avec des résines thermoplastiques à base de polyoléfines et/ou de polymères styréniques à l’état ramolli, permettant la réduction des
dimensions desdits fragments thermodurcissables et leur
enrobage dans ladite résine thermoplastique. Le produit
résultant peut alors être compressé, et présenté sous
forme d’une masse compacte.
Utilisation du produit obtenu, dans le domaine du bâtiment, des travaux publics ou de l’équipement, en tant
que matériau de construction ou de revêtement, ou dans
le domaine de la fabrication d’articles en matériaux polymères.
a 2.964.589 – b (A1) – d [10 57283]. – e 13 septembre 2010. – j B 29 C 41/04 (2006.01), B 29 C 41/38. –
k MOULE MUNI D’UN SYSTEME D’EVENTATION –
p ( I n ve n t e u r : D O U G E R E J O N AT H A N ) . –
o Demandeur: COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme, – r Mandataire : CABINET LHERMET LA
BIGNE & REMY
m L’invention a pour objet un moule (40) pour le rotomoulage d’une pièce en matière plastique, comprenant
une pluralité de parois (44A-44D) délimitant une chambre
de moulage. Au moins une paroi du moule comporte un
orifice (50A,50B) apte à évacuer vers l’extérieur un fluide
situé dans la chambre de moulage, le moule comportant
également un conduit flexible (54A,54B) situé au moins
partiellement dans la chambre de moulage, en communication de fluide avec l’orifice. Le conduit comprenant une
extrémité liée à la paroi du moule et une extrémité libre.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.590 –
(A1) –
[10 57386]. –
B 29 C 53/62 (2006.01), F 16 F 1/366. –
PROCEDE DE FABRICATION D’UN RESSORT DE
SUSPENSION POUR VEHICULE AUTOMOBILE EN MATERIAU COMPOSITE DE MISE EN OEUVRE SIMPLIFIEE –
(Inventeurs : CARRO DAMIEN ; MONIN
MARTINE ; RAOULT IDA ; SARETE HELENE ; CHARTIER ANABELLE). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de fabrication d’un
ressort de suspension notamment pour véhicule automobile, formé d’un matériau composite incluant des fibres et
de la résine.
Selon l’invention, le procédé comprend sur une même
filière de fabrication les étapes de:
- fabrication d’une âme centrale (2) destinée à supporter
les fibres,
- fabrication d’un fil comprenant au moins une couche de
fibres enroulées autour de l’âme centrale (2)
mise en forme du fil autour d’un mandrin (5) animé d’un
mouvement de rotation tirant le fil au fur et à mesure de
sa formation et solidification de celui-ci dans une forme
hélicoïdale.
a
b
d
e
2.964.591 –
(A1) –
[10 57222]. –
B 29 C 55/18 (2006.01), B 29 C 47/32,
B 29 D 30/28. –
P RO C E D E D E FA B R I C AT I O N
D’UNE EBAUCHE DE PNEUMATIQUE AU MOYEN
D’UNE BANDELETTE –
(Inventeurs : FOUGERAS
MAGALY ; GATIEN STEPHANE ; MONNEREAU PATRICE). –
Demandeurs : SOCIETE DE TECHNOLOGIE
MICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE SA, –
Mandataire : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY
j
k
p
o
r
m Dans le procédé de fabrication d’une ébauche crue
de pneumatique de véhicule, on fait passer une bandelette de gomme (30) entre deux organes (18, 10) de
sorte que des faces (21, 23) de la bandelette, formant
une même section de la bandelette dans un plan perpendiculaire à une direction de défilement de la bandelette et
en contact simultané avec les organes respectifs, sont
entrainées à des vitesses linéaires différentes l’une de
l’autre.
B29C
45
46
B29C
a 2.964.592 – b (A1) – d [10 57310]. – e 14 septembre 2010. – j B 2 9 C
70/38
(2006.01). –
k DISPOSITIF DE DEPOSE DE FIBRES SUR UNE SURFACE AVEC DES SECTIONS CIRCULAIRES CONCAVES –
( I n ve n t e u r : D E M AT T I A D E N I S ) . –
Demandeur : AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: AQUINOV
p
o
r
m L’objet de l’invention est un dispositif de dépose de
fibres sur un support (30) pour obtenir un panneau avec
un axe de révolution (28), ledit dispositif comportant
d’une part une tête de dépose (32) et des moyens de
positionnement de ladite tête de dépose par rapport au
support (30), les moyens de positionnement de la tête de
dépose (32) ayant une cinématique comprenant une première translation selon une première direction (X) parallèle à l’axe de révolution (28), une seconde translation
selon une seconde direction (W) permettant de rapprocher plus ou moins la tête (32) du support (30), une première rotation (C) autour d’un premier axe rotatif
confondu à la seconde direction (W) et une deuxième
rotation (B) autour d’un deuxième axe rotatif perpendiculaire aux première et seconde directions (X, W), caractérisé en ce que la cinématique des moyens de
positionnement de la tête comprend une troisième rotation (A) autour d’un troisième axe de rotation parallèle à
la première direction (X).
a 2.964.593 – b (A1) – d [10 57221]. – e 10 septembre 2010. – j B 29 D 30/14 (2006.01), B 29 D 30/28. –
k DISPOSITIF DE FABRICATION D’UN PNEUMATIQUE
COMPRENANT DES ORGANES DE CHAUFFAGE –
(Inventeurs : CAPPA BERNARD ; FOUGERAS
M AG A LY ;
V E R J AT
JEAN
FRANCOIS). –
Demandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET
TECHNIQUE SA, –
Mandataire : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY
p
o
r
m Le
dispositif (2) de fabrication d’un pneumatique,
comprend:
- un bâti (5),
- un organe d’actionnement (18) monté mobile, par
exemple rotatif, par rapport au bâti, et
- au moins un organe de chauffage (14) rigidement fixé
au bâti et s’étendant dans une cavité de l’organe
d’actionnement.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
k
2.964.594 –
(A1) –
[10 57212]. –
B 29 D 30/28 (2006.01). –
PROCEDE
DE FABRICATION D’UNE EBAUCHE CRUE DE PNEUMATIQUE METTANT EN OEUVRE UNE ETAPE DE ROULETAGE –
(Inventeurs: VIGNON FABIEN; CHEVAUX
NICOLAS; OUGIER CHRISTOPHE). –
Demandeurs :
SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société
anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme, –
LHERMET LA BIGNE & REMY
j
p
o
r
m Dans le procédé de fabrication d’une ébauche crue
de pneumatique, pendant une rotation de l’ébauche, on
fait varier entre au moins deux valeurs non nulles une
valeur de consigne d’une intensité d’une pression d’application contre l’ébauche d’au moins un galet de rouletage.
a 2.964.595 – b (A3) – d [11 53762]. – e 0 3 m a i
2011. – j B 43 L 7/00 (2006.01), B 43 L 9/00, 11/00. –
k ARTICLE POUR LE DESSIN – p (Inventeur : BONINI CONSUELO). – o D e m a n d e u r : A R DA S. P. A . , –
r Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN . –
f P r i o r i t é : I T, 1 3 s e p t e m b r e 2 0 1 0 ,
n˚ VR2010U000028.
m Il s’agit d’un article de dessin, tel qu’une règle, une
équerre, un rapporteur, une règle courbe, un trace-cercles, un trace-lettres ou tout autre article destiné à assister une personne dans le traçage de lignes sur un
support, réalisé en un matériau tel que l’article en question puisse être plié et, sans se briser, puisse retrouver
ensuite sa forme d’origine.
B29D
47
48
B44F
a 2.964.596 – b (A1) – d [10 57187]. – e 10 septembre 2010. – j B 44 F 1/10 (2006.01), G 02 F 1/137, 1/
01. – k OBJET AUTHENTIFIABLE CONTENANT UN
CACHE MASQUANT UN MOTIF AUTHENTIFIANT –
SEILER
A N N E - L AU R E ) . –
Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQ U E E T AU X E N E R G I E S A LT E R N AT I V E S , –
Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS
p
o
r
m Cet objet authentifiable comprend un substrat, ledit
substrat contenant au moins un motif authentifiant ou
d’identification, ledit motif étant recouvert d’un cache permettant de masquer et de révéler ledit motif authentifiant,
le cache étant susceptible de subir une transformation
physique ou structurelle apte à permettre la révélation
dudit motif
a 2.964.597 – b (A1) – d [10 57154]. – e 09 septembre 2010. – j B 60 B 9/00 (2006.01), B 32 B 17/04, 1/
08, 27/00. – k ROUE ELASTIQUE NON PNEUMATIQUE MULTIETAGES – p (Inventeurs : MERALDI JEAN
PAUL; DELFINO ANTONIO). – o Demandeurs : SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme ;
MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société
anonyme, –
Mandataire : MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN
r
m Roue
(10) élastique non pneumatique, supportée
structurellement, définissant trois directions perpendiculaires, circonférentielle (X), axiale (Y) et radiale (Z), cette
roue comportant au moins:
o un moyeu (11);
o une bande annulaire dite de cisaillement (13) comprenant au moins une membrane circonférentielle interne
(14) et une membrane circonférentielle externe (16)
orientées selon la direction circonférentielle X;
o une pluralité d’éléments de support (12) connectant le
moyeu (11) à la membrane circonférentielle interne (14),
la roue comportant par ailleurs:
o une membrane circonférentielle de contact (21), flexible et orientée selon la direction circonférentielle X;
o une pluralité d’éléments de connexion (22), assurant
une liaison de connexion entre la membrane circonférentielle de contact (21) et la bande annulaire de cisaillement
(13).
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.598 –
(A1) –
[10 03639]. –
B 60 B 33/00 (2006.01), B 60 B 33/04. –
ROULETTE POUR MEUBLE OU ANALOGUE AVEC
MOYENS DE BLOCAGE –
( I nve n t e u r : DAY T PA TRICK). –
Demandeur : TENTE ROULETTES POLYMERES - BRUANDET, –
Mandataire: ABRITT
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne les roulettes.
La roulette se caractérise essentiellement par le fait
qu’elle comprend un carter 10, deux roues 11, 12 montées en rotation sur un arbre 14 d’axe 15, un pivot 20
d’axe 21 orthogonal à l’axe 15 et situé à une distance
non nulle de cet axe 15, des moyens de blocage-déblocage 300 des deux roues 11, 12 comportant deux
ensembles de crans femelles 301, 302, 303 réalisés sur
les deux faces en regard 305, 306 des roues 11, 12, un
levier 310 pivotant autour de l’axe 312, deux ergots
mâles 321, 322 solidaires du levier 310, ce levier 310
étant apte à prendre au moins deux positions, une première position dans laquelle les deux ergots 321, 322 ne
coopèrent avec aucun des crans femelles 301, 302, 303,
..., et une seconde position dans laquelle les deux ergots
321, 322 sont positionnés dans deux crans femelles, des
moyens élastiques 330 pour tendre à amener le levier
310 dans sa seconde position, et un lien 340 lié au levier
pour commander son passage de sa seconde à sa première position.
Application aux roulettes pour meubles ou analogues,
notamment en milieu hospitalier, par exemple pour table
roulante, déambulateur.
a
b
d
e
2.964.599 –
(A1) –
[10 57388]. –
B 60 B 35/00 (2006.01), B 62 D 65/02. –
TRAIN ARRIERE A TRAVERSE DEFORMABLE
POUR VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs :
MONTEIL CHRISTOPHE ; PALPACUER ERIC ; GUINGAND FREDERIC). –
SA
j
k
p
o
r
m Train
arrière à traverse déformable pour véhicule
automobile, comprenant deux bras de suspension (2)
disposés sensiblement longitudinalement de chaque côté
du véhicule, et fixés de manière rigide aux extrémités
d’une traverse déformable (10), cette traverse déformable étant réalisée à partir d’un tube dont la section est
mise en forme, caractérisé en ce que la traverse déformable comporte au moins un perçage (24) traversant
radialement les deux parois du tube de cette traverse, et
en ce qu’un insert tubulaire (22) ajusté dans ce perçage
traversant, est soudé sur les deux parois de ce tube.
B60B
49
50
B60C
BOPI 12/11
a 2.964.600 – b (A1) – d [10 57149]. – e 09 septembre 2010. – j B 60 C 11/12 (2006.01). – k BANDE DE
ROULEMENT POUR PNEUMATIQUE – p (Inventeurs :
GUILLERMOU CHRISTIAN ; BERGER ERIC). –
Demandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET
TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
M a n d a ta i re :
MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN
o
r
m L’invention concerne une bande de roulement pour
pneumatique comportant au moins un anneau en relief,
ledit anneau ayant une surface de contact destinée à
venir en contact avec un sol lorsque le pneumatique
roule. L’anneau est pourvu d’incisions (19b) d’orientation
générale transversale, lesdites incisions délimitant des
parois latérales (25b, 27a, 27b) appartenant à des blocs
(21a, 21b), chaque bloc coupant la surface de contact
pour former une première arête (22b) et une seconde
arête (24b). Le nombre d’incisions (19b) dans l’anneau et
les caractéristiques desdites incisions étant déterminées
de sorte que le rapport de la surface des incisions à la
surface de contact dudit anneau est compris entre 0,5
fois et 1,5 fois le rapport entre une épaisseur moyenne
de la bande de roulement à un rayon moyen de courbure
circonférentielle. Une pluralité de blocs (21a, 21b) comprend une partie intermédiaire (29b) formant chanfrein
reliant une des arêtes (22b) du bloc considéré à une des
parois latérales (25b) dudit bloc, de manière à générer un
décalage dans la direction circonférentielle entre ladite
arête et ladite paroi latérale.
a 2.964.601 – b (A1) – d [10 57202]. – e 10 septembre 2010. – j B 60 C 11/12 (2006.01). – k BANDE DE
ROULEMENT POUR PNEUMATIQUE – p (Inventeurs :
FUGIER SEBASTIEN ; JAMOT NICOLAS ; FRAENKEL
BERTRAND). –
Demandeurs : SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
Mandataire : MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN
o
degrés et un critère de tirage du motif de base correspondant à
r
m L’invention concerne une bande de roulement asymétrique pour un pneumatique comportant une pluralité de
motifs de base (3). Pour chaque motif de base (3), on
définit une densité d’incisions correspondant à
avec i le nombre d’incisions dans le motif, li la longueur
de la ième incision sur la surface de roulement, P le pas
du motif de base et Wm la largeur du motif de base, un
niveau d’orientation des incisions correspondant à
avec αi l’angle positif ou négatif formé sur la surface de
roulement par la ième incision avec la direction transversale et
. La densité d’incision est supérieure ou égale à 60 µm/
mm2, le niveau d’orientation des incisions est supérieur
ou égal à 1,5 degrés/mm et le critère de tirage du motif
est inférieur ou égal à 0,2.
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.602 –
(A1) –
[10 03640]. –
B 60 C 13/00 (2006.01), B 60 B 7/01, 7/
00. –
DISPOSITIF POUR PERSONNALISER LES
FLANCS DES ROUES –
(Inventeur : COMMARET
L AU R E N T
JEAN-CHRISTIAN
PETER). –
Demandeur : COMMARET LAURENT JEAN-CHRISTIAN PETER, –
Mandataire: COMMARET LAURENT
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif permettant de personnaliser avec de la peinture, des autocollants, des
bijoux ou tout autre élément décoratif, une zone prédéfinie sur les flancs des roues cela de manière sure, rapide
et simple.
Il est constitué d’une feuille de plastique souple, transparente et autocollante (1) présentant un repère central fait
d’un point (2) d’ou partent plusieurs droites graduées (3).
Cet ensemble est accompagné de cercles excentriques(5) ayant tous pour centre le point repère (2). Tout
ces repères (2) (3) (5) sont un moyen sur et rapide de
faire coïncider l’axe de l’invention avec celui de la roue à
personnaliser. Ainsi, lorsque l’utilisateur positionne,
grâce a son système de référence, l’invention sur l’axe de
la roue à décorer les décorations vont se positionner de
manière harmonieuse et symétrique sur une zone prédéfinie (4) de la roue, une zone choisie pour son innocuité
au niveau de la bande de roulement. L’ensemble (1) est
entouré d’une feuille de protection (6) contre d’éventuelles projections de peinture.
Le dispositif, selon l’invention, est particulièrement destiné à la personnalisation des roues.
a
b
d
e
2.964.603 –
(A1) –
[10 57324]. –
B 60 C 19/00 (2006.01), B 60 C 11/00,
B 29 C 33/42. –
PNEUMATIQUE ET MOULE COMPRENANT UN PASSAGE FLUIDIQUE –
(Inventeurs :
MERINO LOPEZ JOSE ; VASSEUR DIDIER ; CUSCITO
OLIVIA; PETITJEAN SYLVAIN). –
Demandeurs : SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société
anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
SA, –
Mandataire : CABINET LHERMET LA BIGNE &
REMY
j
k
p
o
r
m Le pneumatique (10A) comprend une bande de roulement (12) comprenant une couche de roulage (14) destinée à être en contact avec le sol lors du roulage du
pneumatique (10A) sur le sol et une sous-couche (16)
située radialement de façon interne par rapport à la couche de roulage (14). La bande de roulement (12) comprend au moins un passage fluidique (22) entre la souscouche (16) et l’air environnant le pneumatique (10A). La
sous-couche (16) comprend un matériau alvéolaire.
B60C
51
52
B60C
a 2.964.604 – b (A1) – d [11 57776]. – e 02 septembre 2011. – j B 60 C 23/00 (2006.01). – k SYSTEME
DE REGULATION DE LA PRESSION DES PNEUMATIQ U E S D ’ U N V E H I C U L E AU TO M O B I L E –
(Inventeurs: ABELE MARCUS; ENSINGER MICHAELA). –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorité :
DE,
10
septembre
2010,
n˚ 102010040539.6.
p
o
r
f
m Système (100) de régulation de la pression de pneumatique (220) d’un véhicule automobile selon lequel le
système (100) comporte une installation de régulation de
pression (200).
Un système de navigation (300) détermine une caractéristique du trajet (320) qu’il est prévu de parcourir et le
système (100) règle la pression des pneumatiques (220)
en fonction de cette caractéristique.
a 2.964.605 – b (A1) – d [10 57186]. – e 10 septembre 2010. – j B 6 0 J
1/16 (2006.01). –
k DISPOSITIF DE VITRE DE VEHICULE AUTOMOBILE – p (Inventeurs : SCHABANEL ARNAUD ; MICHEL
J E A N C H R I S TO P H E ; P H I L I P P S M AT H I E U ) . –
Demandeur: RENAULT S.A.S, –
Mandataire : RENAULT SAS
o
r
m Dispositif de vitre (2) de véhicule automobile, comprenant un châssis de vitre (5, 6, 7, 8), une glace (3) fixe
et insérée dans le châssis de vitre et une glace (4)
mobile entre une première position extrême fermée (A) et
une deuxième position extrême ouverte (B), guidée par
un organe de guidage en partie supérieure et un organe
de guidage (9) en partie inférieure, et venant recouvrir au
moins en partie la vitre fixe en position extrême d’ouverture, caractérisé en ce que l’organe de guidage (9) en
partie inférieure est destiné à être caché à l’intérieur d’un
caisson (10) d’un élément (1) de carrosserie.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.606 –
(A1) –
[10 57243]. –
B 60 J 7/11 (2006.01), B 62 D 65/06. –
VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN TOIT
C O N S T I T U E D E PA N N E AU X A M OV I B L E S –
(Inventeurs : TINE LAURENT ; TIXIER JULIEN ;
ROUSSEAU XAVIER). –
SA
j
k
p
o
r
m L’invention se rapporte à un véhicule (1) automobile
découvrable, possédant un toit (2) doté d’au moins deux
panneaux (3,4) mobiles, lesdits panneaux (3,4) pouvant
être déplacés pour découvrir totalement ou partiellement
ledit véhicule.
La principale caractéristique technique d’un véhicule
selon l’invention, est que chaque panneau (3,4) peut être
retiré manuellement du véhicule, indépendamment les
uns des autres, pour être rangé dans un compartiment
(16) dudit véhicule, spécialement conçus pour les recevoir.
a
b
d
e
k
2.964.607 –
(A1) –
[10 03619]. –
B 60 J 7/14 (2006.01). –
TO I T
OUVRANT COMPORTANT UNE TOILE SOUPLE REPLIABLE ET DES MOYENS D’ACCOMPAGNEMENT DU
PLIAGE –
(Inventeur : PENAUD CHRISTOPHE). –
Demandeur : WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: OMNIPAT
j
p
o
r
m Un toit ouvrant pour véhicule comporte une toile (13),
deux panneaux (11, 12) articulés entre eux selon un axe
transversal au véhicule et servant de support à la toile
(13) dans une position de fermeture dans laquelle la toile
(13) couvre une ouverture (20) dans le pavillon (2) du
véhicule, des moyens de guidage (102, 1120) en coulissement pour guider un premier des panneaux (11) près
d’un bord de proue (111) dudit premier panneau (11), et
un support (101) sur lequel le deuxième panneau (12)
est articulé le long d’un bord de poupe (121) à l’opposé
du bord de proue (111) par l’intermédiaire d’un mécanisme d’articulation (15). La toile (13) comporte un bord
arrière (132) fixé sur le support (101) et un bord avant
(131) fixé sur le premier panneau (11) le long du bord de
proue (111). Le mécanisme d’articulation (15) comporte
des moyens de tension (150, 155) pour tendre la toile
(13) entre le support (101) et le premier panneau (11) en
position de fermeture.
B60J
53
54
B60K
a 2.964.608 – b (A1) – d [10 57322]. – e 14 septembre 2010. – j B 60 K 1/04 (2006.01), B 60 K 6/28,
B 60 S 5/06. – k VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UNE BATTERIE MONTEE SUR LA STRUCTURE DU VEHICULE ET DES MOYENS DE LIAISON
ENTRE LA PORTION SUPERIEURE DE LA BATTERIE
E T L A S T RU C T U R E - BAT T E R I E A S S O C I E E –
(Inventeur: THOUMIRE PASCAL). –
Demandeur :
RENAULT S.A.S., –
Mandataire : CABINET FEDIT
LORIOT
p
o
r
m L’invention concerne un véhicule automobile comportant une structure (1) sur laquelle est montée, de
manière amovible, une batterie d’accumulateurs (3) pour
l’alimentation d’un moteur électrique, ladite batterie (3)
présentant une base de fixation (31) qui est montée sur
ladite structure (1) et une portion supérieure (33), libre.
Selon l’invention, il comporte des moyens de liaison (5,
7) de ladite portion supérieure (33) à ladite structure (1).
a 2.964.609 – b (A1) – d [10 57323]. – e 14 septembre 2010. – j B 60 K 1/04 (2006.01), B 60 K 6/28,
B 60 S 5/06. – k STRUCTURE DE VEHICULE AUTOMOBILE A BATTERIE D’ACCUMULATEURS AMOVIBLE –
(Inventeurs : MULATO GILLES ; MOSNIER
FRANCOIS ; BROISIN-DOUTAZ MARC ; SEMANAZ
MICHEL; SALOMONS JEAN-LUC). –
Demandeur :
RENAULT S.A.S., –
Mandataire : CABINET FEDIT
LORIOT
p
o
r
m L’invention concerne une structure (20) de véhicule
automobile à propulsion électrique (10) et une batterie
d’accumulateur associée. Elle présente une portion inférieure (24) et une portion supérieure (26) opposée et
ladite batterie d’accumulateurs (30) présente une partie
inférieure (32) et une partie supérieure (34). Ladite structure (20) présente des organes de réception (44) situés
dans ladite portion inférieure et des organes de liaison
(40) situés dans ladite portion supérieure, lesdits organes de réception (44) étant aptes à recevoir ladite partie
inférieure de batterie (32) tandis que lesdits organes de
liaison (40) sont aptes à relier ladite partie supérieure de
batterie (34) à ladite portion supérieure de structure (26).
Selon l’invention, lesdits organes de liaison (40) comprennent un ensemble élastiquement déformable (42)
pour amortir les oscillations de ladite partie supérieure
de batterie (34) par rapport à ladite portion supérieure de
structure (26).
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
B60K
55
e
2.964.610 –
(A1) –
[10 57167]. –
B 60 K 6/40 (2006.01), B 60 K 6/50. –
VEHICULE HYBRIDE A AUTONOMIE ELECTRIQUE
AUGMENTEE –
(Inventeur : JACOB SEBASTIEN). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
j
k
p
o
r
m De
façon à augmenter l’autonomie électrique d’un
véhicule (99) automobile comprenant un moteur thermique (98), une ligne d’échappement (97) du moteur thermique, un moteur électrique (95) et un pack batterie (96)
d’alimentation du moteur électrique (95), le moteur thermique (98) est disposé dans une partie arrière du véhicule de façon à raccourcir la ligne d’échappement (97) du
moteur thermique, et le pack batterie (96) d’alimentation
du moteur électrique (95) est logé dans l’espace ainsi
libéré entre partie avant et partie arrière du véhicule.
a
b
d
e
2.964.611 –
(A1) –
[10 57144]. –
B 60 L 11/02 (2006.01), B 60 L 11/18. –
PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA CHARGE DE
LA BATTERIE D’UN VEHICULE –
(Inventeur : BELMONT SERGE). –
Demandeur: PEUGEOT CITROEN
Mandataire :
j
k
p
o
r
m L’invention concerne plus particulièrement, mais pas
exclusivement, les véhicules (100) automobiles à propulsion hybride comprenant des moyens de propulsion combinant un moteur à combustion interne (30) et un moteur
électrique (20) alimenté par une batterie (10).
Par une meilleure gestion énergétique du véhicule, en
utilisant des informations de géolocalisation (41), l’invention permet de déclencher la charge de la batterie (10)
de manière optimale pour des trajets récurrents afin que
le véhicule puisse redémarrer en mode purement électrique. Ainsi, le véhicule (100) peut se contenter d’une batterie (10) de capacité réduite en termes de stockage
énergétique ce qui influence favorablement le poids et
coût dudit véhicule.
Un calculateur (40) enregistre dans des moyens de
mémoire (43) les coordonnées géographiques, issues du
système de géolocalisation (41), des points d’arrêt complets du véhicule (100) ainsi que des points de trajet précédant cet arrêt. Il classe les enregistrements desdits
points d’arrêts en les regroupant selon un critère de
regroupement; puis il calcule pour chacun des groupes
de localisation d’arrêts ainsi obtenus un critère dit de probabilité.
La charge de la batterie (10) est déclenchée lorsque le
véhicule (100) se trouve à une distance inférieure à une
valeur limite déterminée de la localisation moyenne d’un
groupe d’arrêts dont le critère de probabilité est supérieur à une valeur définie
56
B60L
a 2.964.612 – b (A1) – d [10 57160]. – e 09 septembre 2010. – j B 60 L 15/20 (2006.01). – k PROCEDE
ET DISPOSITIF DE PROTECTION THERMIQUE D’UN
ORGANE ELECTRIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : MARSILIA MARCO ; CREGUT
SAMUEL; CHAZAL YANN). –
Demandeur : RENAULT
S.A.S., –
Mandataire : BUREAU D.A. CASALONGA &
JOSSE
p
o
r
m Dispositif
de protection thermique d’au moins un
organe électrique (2,3,4) d’un véhicule automobile
équipé d’un moteur électrique (3), comprenant des
moyens (5,6) pour mesurer une température limite dudit
organe électrique (2) et une vitesse de rotation du
moteur électrique (3) et un moyen de limitation de couple
(7) qui est apte à élaborer une limite de couple pour le
moteur électrique (3), et qui comprend un moyen de
détermination de puissance (9) pour déterminer une
puissance mécanique maximum en fonction de la température limite, ladite limite de couple étant élaborée en
fonction de la vitesse de rotation du moteur électrique (3)
et de ladite puissance mécanique maximum déterminée.
a 2.964.613 – b (A1) – d [10 57178]. – e 09 septembre 2010. – j B 6 0 N
2/28 (2006.01). –
k DISPOSITIF DE FIXATION POUR FIXER DE FACON
AMOVIBLE UN SIEGE D’ENFANT DANS UN VEHICULE
AUTOMOBILE –
(Inventeur : NANIA YVES). –
Demandeur: NANIA YVES, –
Mandataire : CABINET GASQUET
p
o
r
m Dispositif de fixation pour fixer de façon amovible un
siège de sécurité pour enfant dans un véhicule automobile, ledit siège comprenant un baquet (3) monté sur une
embase (4), caractérisé en ce qu’il comprend des
moyens permettant de fixer un siège de type groupe 0+/
1, soit en utilisation du siège de type groupe 0, l’enfanté
tant placé face à la route, soit le même siège en utilisation du type groupe 1, l’enfant étant place dos à la route,
et ce par le système dit “ISOFIX“.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a 2.964.614 – b (A1) – d [10 58415]. – e 15 octobre
2010. – j B 60 N 2/28 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
FIXATION POUR FIXER DE FACON AMOVIBLE UN
SIEGE POUR ENFANT DANS UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur: NANIA YVES). –
Demandeur :
NANIA YVES, –
Mandataire: CABINET GASQUET . –
Priorité: FR, 09 septembre 2010, n˚ 1057178.
p
o
r
f
m Dispositif de fixation pour fixer de façon amovible un
siège de sécurité (1) pour enfant dans un véhicule automobile, ledit siège comprenant un baquet (3) monté sur
une embase (4), caractérisé en ce qu’il comprend des
moyens permettant de fixer un siège de type groupe 0+/
1, soit selon son utilisation de type groupe 0, l’enfant
étant placé dos à la route, soit le même siège selon son
utilisation du type groupe 1,l’enfant étant placé face à la
route, et ce par le système dit “ISOFIX“.
a
b
d
e
2.964.615 –
(A1) –
[10 57195]. –
B 60 R
3/02 (2006.01). –
DISPOSITIF DE COMMANDE D’UNE MARCHE ESCAMOTABLE D’ACCES A UNE CABINE D’UN VEHICULE –
(Inventeurs : HUGUET GUILLAUME ; MATHY
G U I L L AU M E ;
REICHHELD
FREDERIC). –
Demandeur: MECAPLAST, –
Mandataire : CABINET GERMAIN ET MAUREAU
j
k
p
o
m La
r
marche escamotable (3) comprend un axe de
rotation par rapport au véhicule de manière à autoriser le
pivotement de la marche escamotable d’une position de
fermeture rétractée à une position d’ouverture déployée.
Le dispositif de commande de la marche escamotable (3)
comprend un moteur (24) électrique couplé à l’axe de
rotation de la marche escamotable par un train épicycloïdal (12) permettant le découplage cinématique du
moteur (24) et de la marche escamotable (3) lors de
l’ouverture de la marche escamotable et permettant le
couplage cinématique du moteur (24) et de la marche
escamotable (3) pour la fermeture de la marche escamotable.
B60N
57
58
B60R
a 2.964.616 – b (A1) – d [10 57201]. – e 10 septembre 2010. – j B 60 R 5/04 (2006.01). – k TENDELET
ESCAMOTABLE ET STRUCTURE ARRIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE ASSOCIEE –
(Inventeur : HOLLEVILLE FRANCIS). –
D e m a n d e u r : R E N AU LT
S.A.S., –
Mandataire: RENAULT SAS
p
o
r
m L’invention concerne un tendelet escamotable (16) et
une structure arrière (10) de véhicule automobile, comprenant une coffre, apte à recevoir ledit tendelet. Ledit
coffre présente une paroi de plancher (52) superposée à
une paroi de fond (15) et ledit tendelet escamotable (16)
comprend un tablier (22) et une paire de glissières de
guidage (18, 20) pour guider ledit tablier (22) en coulissement entre une position d’occultation dudit coffre (52) et
une position escamotée. Selon l’invention, ledit tablier
(22) est équipé de cales d’appui (32) qui s’étendent en
saillie dudit tablier, tandis que ladite paroi de plancher
(52) est montée mobile entre une position rapprochée de
ladite paroi de fond (15) et une position écartée de ladite
paroi de fond; et lesdites cales d’appui (32) viennent
s’interposer entre ladite paroi de plancher (52) et ladite
paroi de fond (15) lorsque ledit tablier (22) est dans ladite
position escamotée.
a 2.964.617 – b (A1) – d [10 57299]. – e 14 septembre 2010. – j B 6 0 S
1/32 (2006.01). –
k MECANISME D’ESSUIE-VITRE COMPRENANT UN
SYSTEME DE BLOCAGE EN POSITION SUR LA
STRUCTURE DU VEHICULE –
(Inventeur : GUIDEZ
FREDERIC). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN
Mandataire :
p
o
r
m L’invention
concerne un mécanisme (29) d’essuievitre d’un véhicule comprenant au moins un axe (7)
d’entraînement d’un bras balai d’essuie-vitre et une platine (31) de support destinée à être fixée sur la structure
(5) de caisse dudit véhicule par des moyens de fixation
(17), caractérisé en ce que ledit mécanisme (29) comprend en outre un système de blocage en position comprenant au moins une ventouse (37) destinée à se fixer
sur la structure (5) du véhicule. L’invention concerne également le procédé d’assemblage d’un tel mécanisme.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.618 –
(A1) –
[10 03596]. –
B 60 S 1/38 (2006.01), B 60 S 1/48. –
DISPOSITIF DE SOLIDARISATION D’UNE LAMPE
SUR UN BALAI D’ESSUYAGE –
(Inventeur : ESPINASSE PHILIPPE). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE, –
Mandataire : VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de solidarisation 11
entre une lame 1 et un support 4 constitutifs d’un balai
d’essuyage, comprenant un première partie 12 apte à
être fixée sur le support 4 et une deuxième partie 13 apte
à être fixée sur la lame 1, la première partie 12 et la
deuxième partie 13 sont reliées par un moyen de fixation
amovible, caractérisé en ce que la première partie 12
comprend au moins un moyen d’obturation apte à boucher au moins un dispositif de canalisation d’un liquide 6
constitutif du balai.
a
b
d
e
2.964.619 –
(A1) –
[10 03595]. –
B 60 S
1/40 (2006.01). –
DISPOSITIF DE CONNEXION D’UN SYSTEME D’ESSUYAGE –
(Inventeurs : GRASSO GUISEPPE ; DELFOSSE FLORENT). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE, –
Mandataire : VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif de connexion 27
d’un système d’essuyage comprenant un bras, un balai
et un connecteur hydraulique 5 relié au bras, le dispositif
de connexion comprend:
- un moyen de solidarisation apte à le rendre solidaire du
balai,
- un dispositif de fixation 26 apte à le relier au connecteur
hydraulique 5,
- au moins un canal de distribution d’un liquide 29, 30 qui
s’étend selon une direction longitudinale 112, le canal
comprenant un orifice d’admission 107, 108, caractérisé
en ce que l’orifice d’admission s’étend dans une direction
parallèle à la direction longitudinale 112.
Application aux véhicules automobiles.
B60S
59
60
B60S
a 2.964.620 – b (A1) – d [10 03597]. – e 09 septembre 2010. – j B 60 S 1/40 (2006.01), B 60 S 1/48. –
k CONNECTEUR HYDRAULIQUE SUPPORTANT UN
AXE DE ROTATION D’UN SYSTEME D’ESSUYAGE –
(Inventeurs : GRASSO GUISEPPE ; SAUVANT
JULIEN; BRAUN JURGEN). –
Demandeur : VALEO
SYSTEMES D’ESSUYAGE, –
Mandataire : VALEO
SYSTEMES D’ESSUYAGE
p
o
r
m L’invention
concerne un connecteur hydraulique 5
d’un système d’essuyage comprenant un bras 1 un balai
3 et un connecteur mécanique 27 solidaire du balai, le
connecteur hydraulique 5 comprend au moins un conduit
de circulation d’un liquide 17, 19, le balai 3 présente au
moins un degré de liberté en rotation par rapport au bras
1 selon un axe de rotation 23 caractérisé en ce que l’axe
de rotation 23 est réalisé par le connecteur hydraulique
5.
Application aux véhicules automobiles.
a 2.964.621 – b (A1) – d [10 57168]. – e 09 septembre 2010. – j B 6 0 S
3/06 (2006.01). –
k INSTALLATION DE LAVAGE DE VEHICULES MUNIS
DANS LEUR PARTIE SUPERIEURE D’EQUIPEMENTS
SAILLANTS NON ESCAMOTABLES –
( I nve n t e u r :
HUCHE GERARD). –
Demandeur : BUSITEC Société
à responsabilité limitée, –
HERRBURGER
p
o
r
m Installation de lavage de véhicules munis dans leur
partie supérieure, d’équipements saillants, non escamotables, notamment autocars, autobus, camions,
dans laquelle
le véhicule (A) avance pour défiler devant un équipement
de lavage traitant les côtés et le dessus du véhicule (A)
L’installation comprend sur au moins un côté de la ligne
de passage du véhicule (A), un équipement de lavage
avec un bras pivotant (20) portant:
- une brosse rotative (30) entraînée autour d’un axe (32)
vertical pour nettoyer la partie basse du véhicule en
s’appuyant sur le contour de la carrosserie pour le suivre,
- une rampe montante (40) munie de buses haute pression (42) à jet très fermé, l’axe (DD) des jets étant basculant dans un plan et pivotant dans un autre plan. Les
buses (42) sont à une distance de garde (DG) de la surface d’écrasement de la brosse rotative (30), cette distance de garde étant supérieure à la distance suivant
laquelle les équipements saillants (B) dépassent du contour vertical de la carrosserie.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.622 –
(A1) –
[10 57274]. –
B 60 S 5/06 (2006.01), B 60 K 1/04, 6/
28, B 60 R 16/04. –
D I S P O S I T I F D E F I X AT I O N
D’UNE BATTERIE ELECTRIQUE A UN CHASSIS D’UN
VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : MULATO
GILLES; FILLION THIERRY). –
Demandeur : RENAULT S.A.S, –
Mandataire: RENAULT SAS
j
k
p
o
r
m Dispositif (1) de fixation d’une batterie électrique (6)
amovible à un châssis (2) d’un véhicule automobile,
caractérisé en ce que:
- il est destiné à être fixé sur un châssis du véhicule automobile, il comprend une bague de verrouillage (8) mobile
en rotation autour d’un axe (50) et il est destiné à coopérer avec un trou (9) réalisé dans la batterie électrique, ou
- il est destiné à être fixé sur la batterie électrique, il comprend une bague de verrouillage mobile en rotation
autour d’un axe et il est destiné à coopérer avec un trou
réalisé dans le châssis du véhicule automobile.
a
b
d
e
2.964.623 –
(A3) –
[10 57275]. –
B 60 S 5/06 (2006.01), B 60 K 1/04, 6/
28, B 60 R 16/04. –
PROCEDE DE FIXATION D’UNE
BATTERIE ELECTRIQUE A UN CHASSIS D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –
Certificat d’utilité resultant de
la transformation volontaire de la demande de brevet déposée le 13/09/10. –
(Inventeur : MULATO GILLES). –
Demandeur: RENAULT S.A.S, –
j
k
n
p
o
m Procédé
r
de fixation d’une batterie électrique à un
châssis d’un véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il
comprend les étapes suivantes:
- fournir la batterie électrique et fournir le châssis en
interposant entre eux un moyen élastiquement déformable,
- exercer un effort de rapprochement de la batterie électrique et du châssis, l’effort de rapprochement déformant
le moyen élastiquement déformable et le moyen élastiquement déformable exerçant un effort de rappel opposé
à l’effort de rapprochement, mettre en place un moyen de
verrouillage bloquant, dans une position relative de la
batterie électrique par rapport au châssis dans laquelle le
moyen élastiquement déformable est déformé, le mouvement relatif de la batterie électrique par rapport au châssis sous l’effet de l’effort de rappel.
B60S
61
62
B60T
a 2.964.624 – b (A1) – d [11 57798]. – e 02 septembre 2011. – j B 60 T 7/04 (2006.01), B 60 T 13/66, 13/
74. – k SYSTEME DE FREINS DE VEHICULE –
p (Inventeurs : MAYER JOCHEN ; HAEGELE NICCOLO). – o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –
r Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
f Priorité : DE, 13 septembre 2010,
n˚ 102010040657.0.
m Système de freins de véhicule comportant une installation de freins, un simulateur de pédale et un dispositif
de répartition pour transmettre la course de la pédale de
frein entre l’installation de frein et le simulateur de
pédale. Le dispositif de répartition comporte une tringlerie de transmission et de répartition dans le boîtier de
répartiteur (12) pour être actionnée par la pédale de frein
(2). La tringlerie (14) comporte une broche de réglage
(18) solidaire du boîtier, dirigée transversalement à la
direction d’actionnement et au moins une tige de transmission (20, 21) tenue par la broche de réglage, et qui
est maintenue de manière à pouvoir être actionnée à la
fois dans la direction axiale de la broche de réglage et
transversalement à cette direction.
a 2.964.625 – b (A1) – d [11 57066]. – e 0 2 a o û t
2011. – j B 60 T 8/00 (2006.01), B 60 T 8/17. –
k SYSTEMES ET PROCEDES POUR UN FREINAGE
DYNAMIQUEMENT STABLE – p (Inventeur : CAHILL
ERIC D.). – o Demandeur : GOODRICH CORPORATION, – r Mandataire : MARKS & CLERK FRANCE . –
f Priorité: US, 14 septembre 2010, n˚ 12882092.
m L’invention porte sur des systèmes et procédés pour
assurer un freinage dynamiquement stable. Un premier
contrôleur d’actionneur de frein électromécanique (28a)
peut être mis en communication avec un deuxième contrôleur d’actionneur de frein électromécanique (40a),
chacun des premier contrôleur d’actionneur de frein électromécanique (28a) et deuxième contrôleur d’actionneur
de frein électromécanique (40a), étant en communication
avec des actionneurs de frein électromécanique (18c,
18d, 18a, 18b) qui sont associés à la même roue (12a).
Aussi bien le premier contrôleur d’actionneur de frein
électromécanique (28a) que le deuxième contrôleur
d’actionneur de frein électromécanique (40a) sont alors
en mesure d’échanger des informations d’état relatives à
l’actionneur de frein électromécanique (18c, 18d, 18a,
18b) et de prendre des mesures correctives sur la base
de ces informations d’état.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.626 –
(A1) –
[11 57779]. –
B 60 T 8/17 (2006.01), B 60 T 13/74, 13/
66, B 60 L 7/24. –
P RO C E D E D E C O M M A N D E
D’UNE INSTALLATION DE FREINS DE VEHICULE
AUTOMOBILE ET INSTALLATION DE FREINS POUR LA
MISE EN OEUVRE DU PROCEDE –
(Inventeurs :
KAESTNER FRANK ; FOITZIK BERTRAM ; PAWELETZ
ANTON; BINDER CHRISTIAN). –
HERRBURGER . –
Priorité : DE, 14 septembre
2010, n˚ 102010040726.7.
j
k
p
o
r
f
m L’installation
comporte un système hydraulique de
freins de service avec un amplificateur (5) actionné par
un élément d’actionnement (6), ainsi qu’une machine
électrique (2) fonctionnant comme générateur pour freiner le véhicule, et un dispositif de freins électromécaniques (9). Suivant la course d’actionnement de l’élément
(6), on définit le couple de freinage de consigne (Mges).
Le système hydraulique a une course à vide (Sleer) entre
l’élément (6) et le maître-cylindre sans couple de freinage (Mhydr). Dans la plage (Sleer) le couple (Mges) est
fourni par le générateur (2) et/ou le dispositif (9); la fraction (MDIH) fournie par le dispositif (9), est modulée en
fonction de la fraction (Mgen) fournie par le générateur
(2), de façon à compenser les oscillations de la fraction
du générateur (Mgen).
a
b
d
e
k
2.964.627 –
(A1) –
[10 57316]. –
B 60 T 11/10 (2006.01). –
SYSTEME
DE FREINAGE AMELIORE –
(Inventeurs : HEREN
JEAN A; GOSTOMSKI ROMAIN; COSTAZ DOMINIQUE
P; ROGER FABIEN A). –
Demandeur : POCLAIN HYDRAULICS INDUSTRIE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET REGIMBEAU
j
p
o
r
m La présente invention propose un Système hydraulique (1) de freinage d’un véhicule e comprenant:
- deux moyen d’alimentation en pression (2, 3),
- deux moyens de freinage arrières (4, 5) et un moyen de
freinage avant (6),
ledit système hydraulique (1) étant caractérisé en ce qu’il
comprend un distributeur d’admission arrière (12), un
distributeur d’admission avant (13), un premier distributeur de frein (10) et un second distributeur de frein (11),
définissant
- une configuration de repos,
- trois configurations de freinage, alimentant respectivement en pression:
o un premier frein arrière,
o un second frein arrière,
o les deux freins arrières et le frein avant,
l’alimentation en pression du moyen de freinage de
l’essieu avant (6) étant réalisée via le distributeur
d’admission avant (13), le premier distributeur de frein
(10) et le second distributeur de frein (11).
B60T
63
64
B60T
a 2.964.628 – b (A1) – d [11 57795]. – e 02 septembre 2011. – j B 60 T 13/14 (2006.01), B 60 T 13/66, 11/
16. – k SYSTEME DE FREINS DE VEHICULE –
p (Inventeur: BIRKHEIM ANDREAS). – o Demandeur :
ROBERT BOSCH GMBH, – r Mandataire : CABINET
HERRBURGER . – f Priorité : DE, 10 septembre
2010, n˚ 102010040577.9.
m Système de freins de véhicule (1) comprenant: un
maître-cylindre (2) ayant une première chambre (3)
reliée à au moins un cylindre de frein de roue (7) pour
freiner une roue (4) du véhicule; une installation d’actionnement (11) pour l’action mécanique exercée par le conducteur sur un piston (12) du maître-cylindre (2) et mettre
sous pression le liquide hydraulique de la première
chambre (3) du maître-cylindre (2), ainsi qu’une installation de fourniture de pression (15) reliée hydrauliquement
à la première chambre (3) du maître-cylindre (2) et pour
actionner le cylindre de frein de roue (7) par du liquide
hydraulique à travers la première chambre (3).
a 2.964.629 – b (A1) – d [10 57159]. – e 09 septembre 2010. – j B 60 T 13/569 (2006.01), B 60 T 13/52. –
k AMPLIFICATEUR DE FREINAGE A DEPRESSION,
EN PARTICULIER POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur: BEZ SIMON). –
Demandeur :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m Amplificateur de freinage à dépression, en particulier
pour un véhicule automobile, comprenant un caisson (2)
comportant une membrane interne transversale (18)
séparant deux chambres (14, 16) soumises à des
dépressions, cette membrane se déplaçant axialement
pour délivrer une force d’assistance du freinage, caractérisé en ce qu’une des chambres (14) comporte un composant rapporté (30) disposant de formes adaptées pour
remplir un volume mort de cette chambre, qui est laissé
libre lors des déplacements de la membrane transversale
(18).
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.630 –
(A1) –
[11 57791]. –
B 60 T 13/66 (2006.01), B 60 T 13/74, 7/
12, B 60 W 40/06, 40/10. –
PROCEDE DE REGLAGE DE LA FORCE DE SERRAGE EXERCEE PAR UN
FREIN DE STATIONNEMENT –
(Inventeurs: BAEHRL E M I L L E R F R A N K ; B L AT T E RT D I E T E R ) . –
D e m a n d e u r : R O B E RT B O S C H G M B H , –
Priorité :
DE,
10
septembre
2010,
n˚ 102010040570.1.
j
k
p
o
r
f
m Procédé de réglage de la force de serrage exercée
par un frein de stationnement selon lequel, le frein de
stationnement est un dispositif de frein à moteur électrique comportant un moteur électrique de frein, ainsi qu’un
dispositif de frein hydraulique.
On détermine la pression avant régnant dans le dispositif
de frein hydraulique avant l’actionnement du dispositif de
frein hydraulique et au cas où la pression avant dépasse
un seuil de pression, on fournit une force de serrage
hydraulique par la pression avant dans le dispositif de
frein hydraulique.
a
b
d
e
2.964.631 –
(A1) –
[11 57710]. –
B 60 W 30/06 (2006.01), G 08 G 1/16. –
PROCEDE D’ASSISTANCE POUR UNE MANOEUVRE DE STATIONNEMENT ET DISPOSITIF D’ASSISTANCE AUX MANOEUVRES DE STATIONNEMENT –
(Inventeurs : PAMPUS CHRISTIAN ; NIEMZ VOLKER). –
Priorité :
DE,
10
septembre
2010,
n˚ 102010040591.4.
j
k
p
o
r
f
m Procédé et dispositif d’assistance de stationnement
(200) pour une manoeuvre de stationnement d’un véhicule ayant:
- un composant (202) pour détecter plusieurs emplacements de stationnement,
- un composant (204) pour sélectionner l’un des emplacements de stationnement détecté en fonction de son
degré de confort, et
- un composant (206) pour assister la manoeuvre de stationnement dans l’emplacement de stationnement sélectionné.
Le degré de confort comprend au moins une condition
prédéfinie selon laquelle, les emplacements de stationnement détectés sont classés en fonction de l’acceptance probable du conducteur.
B60T
65
66
B60W
a 2.964.632 – b (A1) – d [10 57174]. – e 09 septembre 2010. – j B 60 W 30/08 (2006.01), B 60 W 30/16,
10/18. – k PROCEDE DE GESTION D’UN SYSTEME
D’AIDE A LA CONDUITE COUPLE A UN SYSTEME
D’AIDE AU FREINAGE D’UN VEHICULE AUTOMOBILE
CONFRONTE A UN RISQUE DE COLLISION –
(Inventeurs: GERONIMI STEPHANE; FRADIN LOIC;
GURRET FABIEN). –
SA
p
o
r
m Procédé de gestion d’un système d’aide à la conduite
et d’un système d’aide au freinage d’un véhicule automobile, ledit système d’aide à la conduite comportant un
système de régulation de vitesse (RVVi) apte à réguler la
vitesse d’un véhicule automobile, et ledit système d’aide
au freinage comportant un système de freinage automatique (FARC) étant activé en cas de risque de collision du
véhicule avec un obstacle présent sur sa trajectoire, ledit
procédé étant caractérisé en ce qu’il consiste:
i) à interdire l’activation du système de régulation (RVVi)
ou le désactiver quand le véhicule ne remplit plus au
moins un critère dynamique déterminé du véhicule en
présence de l’obstacle,
ii) à générer (ARC) simultanément une alerte à destination du conducteur; et
iii) à activer le système de freinage automatique (FARC)
avec une intensité (l1, l2) fonction de l’imminence de la
collision avec l’obstacle, en l’absence d’intervention du
conducteur sur la dynamique véhicule suite à la génération de l’alerte (ARC) et en l’absence de réaction ou
réaction insuffisante du conducteur pour éviter une colli-
a 2.964.633 – b (A1) – d [10 57143]. – e 09 septembre 2010. – j B 60 W 30/10 (2006.01), B 60 W 10/08,
10/18. – k DISPOSITIF ET PROCEDE DE PILOTAGE
D E M OY E N S D E F R E I N AG E R E G E N E R AT I F –
(Inventeur: HELLER CEDRIC). –
Demandeur :
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif et un procédé pour
le pilotage de moyens de freinage régénératif. Elle trouve
une application plus particulièrement dans les véhicules
automobiles à traction/propulsion électriques ou hybrides. L’invention concerne un dispositif de sécurité pour le
contrôle de la motricité d’un véhicule (100) comprenant
des moyens de freinage dit régénératif (110), caractérisé
en ce qu’il comprend:
- un capteur (141, 142) apte à mesurer la vitesse de rotation d’une roue motrice et à détecter le blocage en rotation de cette roue;
- un superviseur (150);
- des moyens de coupure (111, 151), pilotés par le superviseur (150), aptes à annuler le couple résistant des
moyens de freinage régénératif en cas de blocage de la
roue motrice.
L’invention concerne également un procédé pour la mise
en oeuvre de ces moyens.
sion.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.634 –
(A1) –
[10 57302]. –
B 60 W 50/04 (2006.01), B 60 W 10/06,
10/02, 10/10, F 02 N 11/08. –
PROCEDE DE VALIDATION DE LA POSITION POINT MORT DE BOITE DE
VITESSES DANS UN SYSTEME D’ARRET ET DE REDEMARRAGE AUTOMATIQUE DU MOTEUR THERMIQUE D’UN VEHICULE –
(Inventeur : CELISSE ARNAUD). –
Mandataire : PSA
PEUGEOT CITROEN
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de contrôle du fonctionnement d’un système d’arrêt et de remise en marche
automatique du moteur thermique d’un véhicule automobile muni d’une boite de vitesses manuelle, selon lequel
l’arrêt du moteur est commandé si des conditions prédéterminées sont réunies et notamment si un capteur délivre une information selon laquelle la boite de vitesse est
au point mort.
Selon l’invention, avant d’autoriser l’arrêt du moteur, on
vérifie que l’information délivrée par ledit capteur selon
laquelle la boite de vitesses est au point mort est cohérente en déterminant si un débrayage a été détecté avant
de passer au point mort.
a
b
d
e
k
2.964.635 –
(A1) –
[10 57256]. –
B 61 L 27/00 (2006.01). –
PROCEDE
ET DISPOSITIF DE GENERATION ET D’EDITION D’UN
SCHEMA DE SIGNALISATION FERROVIAIRE –
(Inventeurs : RIO AUDE FLORE ; RASOAMANANA
MARIANNE; DUMONT PASCAL). –
Demandeur :
A L S TO M T R A N S P O RT S A S o c i é t é a n o ny m e , –
j
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de génération et
d’édition d’un schéma de signalisation ferroviaire comprenant un schéma de voies d’une portion d’un réseau
ferroviaire et des équipements de voie disposés sur la
portion du réseau, chaque équipement de voie comprenant des caractéristiques particulières. Le procédé comprend les étapes suivantes:
- entrée par un utilisateur de données topologiques de la
portion du réseau ferroviaire,
- génération automatique par des moyens de calcul d’un
schéma de voies de la portion du réseau ferroviaire à
partir des données topologiques,
- choix par l’utilisateur d’une pluralité de règles de positionnement des équipements de voie à disposer sur le
schéma de voies ferroviaires, et
- génération automatique par les moyens de calcul du
schéma de signalisation ferroviaire de la portion du
réseau à partir des règles de positionnement choisies
des équipements de voie et du schéma de voies ferroviaires.
L’invention concerne également un dispositif adapté pour
mettre en oeuvre le procédé précédent.
B60W
67
68
B62B
3/10 (2006.01). –
k DISPOSITIF DE MANUTENTION ET DE TRANSPORT – p (Inventeurs : FRETIGNY PATRICK ; MAUER
GEORGES). – o Demandeur: AIRTPLUS Société à responsabilité limitée, – r Mandataire: CABINET BLEGERRHEIN
m L’invention concerne un dispositif de manutention et
de transport (1) de module de traitement d’air (2), constitué sous la forme d’un chariot (3) équipé de moyens de
roulement (4) en vue de son déplacement et de moyens
de guidage (6).
Il se caractérise par le fait que ledit chariot (3) comprend
un cadre (10) équipé de moyens de réception (18) d’au
moins un module (2) de manière à bloquer ce dernier en
suspension.
a 2.964.637 – b (A1) – d [10 57153]. – e 09 septembre 2010. – j B 62 D 1/183 (2006.01), B 62 D 1/181,
1/19. – k COLONNE DE DIRECTION RETRACTABLE
NOTAMMENT POUR FACILITER L’ACCES A UN POSTE
DE CONDUITE. –
( I n ve n t e u r s :
S A R A N DAO
ALEXANDRE ; DUPONT EDDY ; FEVRE LAURENT). –
Demandeur : ZF SYSTEMES DE DIRECTION NAC A M , S. A . S. S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
p
o
r
m Un mécanisme de colonne de direction comporte un
support escamotable (18) et un corps de colonne de
direction (14) définissant un axe de rotation d’un arbre de
colonne de direction (16). Un mécanisme de guidage
(62) monté entre le corps de colonne de direction (14) et
le support escamotable (18) guide un mouvement de
réglage de position du corps de colonne de direction (14)
par rapport au support escamotable (18) dans une plage
de réglage. Des moyens de verrouillage (58) permettent
de verrouiller le corps de colonne de direction (14) par
rapport au support escamotable (18) dans une pluralité
de position de réglage dans la plage de réglage. Un
organe de liaison cinématique (28) disposé entre le support escamotable (18) et un support (12) fixe par rapport
à une superstructure de véhicule, guide un mouvement
d’escamotage du support escamotable (18) par rapport
au support fixe (12) entre au moins une position de conduite et une position escamotée dans un repère fixe lié
au support fixe (12). Un moteur (38) entraîne le support
escamotable entre la position de conduite et la position
escamotée.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.638 –
(A1) –
[10 57155]. –
B 62 D 7/14 (2006.01), B 60 K 17/354,
17/356, 7/00. –
TRAIN ARRIERE DE VEHICULE
AU TO M O B I L E A R O U E S D I R E C T R I C E S –
( I n ve n t e u r s : PA L PAC U E R E R I C ; M O N T E I L
C H R I S TO P H E ;
LEFRANC
SEBASTIEN). –
j
k
p
o
r
m Train arrière de véhicule automobile à roues directrices, comportant de chaque côté un porte-moyeu de roue
(14) relié à des bras de suspension (4) par un pivot sensiblement vertical, et au moins un actionneur (20) réalisant un pivotement des roues arrière autour de l’axe de
leur pivot, caractérisé en ce qu’il comporte de plus une
motorisation électrique centrale (30) entraînant deux
arbres de roue (36) disposés transversalement de chaque côté de cette motorisation, et comportant chacun
des joints d’articulation (38, 40) pour venir dans l’axe des
porte-moyeux (14) et entraîner les roues en rotation, tout
en permettant leur pivotement.
a
b
d
e
2.964.639 –
(A1) –
[10 57150]. –
B 62 D
25/12
(2006.01). –
STRUCTURE DE LA PARTIE AVANT DE LA CAISSE
D’UN VEHICULE –
( I nve n t e u r s : C O R D E L E T T E
MATTHIEU; ZOZZOLI GILLES). –
j
k
p
o
r
m Structure de la partie avant de la caisse d’un véhicule, comportant:
- un tablier séparant l’habitacle du compartiment moteur
et comportant un collecteur d’auvent (1, 11) transversal
présentant deux extrémités latérales droite (12) et gauche (13), et une traverse inférieure de baie (2) sur
laquelle le pare-brise vient en appui; et
- deux goussets (3) latéraux droit et gauche présentant
chacun deux extrémités supérieure (31) et inférieure
(32), les extrémités supérieures des goussets étant solidaires de la traverse inférieure de baie et les extrémités
inférieures des goussets étant solidaires de deux supports de suspension (4) et des extrémités latérales du
collecteur d’auvent;
- un élément de structure (5) transversal en forme
d’arche intercalée entre la traverse inférieure de baie et
le collecteur d’auvent, arquée en direction de la traverse
inférieure de baie (2) et présentant deux extrémités latérales droite (51) et gauche (52) solidaires des goussets.
B62D
69
70
B62D
a 2.964.640 – b (A3) – d [11 57719]. – e 01 septembre 2011. – j B 62 D 43/04 (2006.01), B 62 D 43/00. –
k DISPOSITIF DE PRISE DE ROUE DE SECOURS DE
VEHICULE – p (Inventeurs : CORRAL RODRIGUEZ
PEDRO; PUENTE DEL MONTE JOSE MARIA; ERQUICIA PERALT MARIA). –
D e m a n d e u r : B AT Z , S .
COOP, –
Priorité: ES, 13 septembre 2010, n˚ 201030929.
o
r
f
m Dispositif de prise de roue de secours de véhicule,
comprenant :
- un arbre principal télescopique (1) entouré par la roue
de secours pendant sa montée. L’arbre a un premier élément (11) et un second élément (12) reliés mobile de
manière captive l’un par rapport à l’autre dans la direction longitudinale entre une position de longueur maximale (Pmax) et une position de longueur minimale, un
câble (3) fixé à l’arbre principal (1) et un ressort (2) relié à
une extrémité du premier élément (11) et à l’autre extrémité du second élément (12).
Le ressort (2) est au repos lorsque l’arbre principal (1)
est en position de longueur maximale (Pmax), le premier
élément (11) étant partiellement logé dans le second
élément (12) et venant en saillie de la partie supérieure
du second élément (12) et le câble (3) étant fixé au
second élément (12).
a 2.964.641 – b (A1) – d [10 03652]. – e 14 septembre 2010. – j B 64 D 25/02 (2006.01), B 60 R 21/
0132. – k PROCEDE D’ACTIVATION D’UN MOYEN DE
PROTECTION D’UN OCCUPANT D’UN AERONEF, ET
AERONEF METTANT EN OEUVRE LEDIT PROCEDE –
(Inventeur: DOCK LAURENT). –
Demandeur :
EUROCOPTER Société par actions simplifiée, –
Mandataire: GPI & ASSOCIES
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé pour activer un moyen de protection (1) à l’aide d’un moyen d’activation (3) afin de protéger l’intégrité physique d’un
occupant d’un aéronef (10) durant un accident, l’aéronef
ayant un référentiel orthonormé comprenant un axe longitudinal (X), un axe transversal (Y) et un axe en élévation (Z), au cours duquel on active ledit moyen de
protection (1) lorsque d’une part l’accélération dudit aéronef (10) selon un axe (X, Y, Z) particulier du référentiel de
l’aéronef (10) est supérieure à un premier seuil variable
et d’autre part la variation de la vitesse de l’aéronef selon
ledit axe (X, Y, Z) particulier est supérieure à un
deuxième seuil variable, le premier seuil variable et le
deuxième seuil variable variant chacun en fonction de la
phase de vol de l’aéronef (10) de manière à être minimisés durant des phases de vol accidentogènes prédéterminées.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.642 –
(A1) –
[10 03632]. –
B 64 G 1/58 (2006.01), F 16 L 59/02. –
DISPOSITIF D’ISOLATION THERMIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION –
(Inventeurs :
PAC I
LAUDINE ; NGHIEM MARIE ; MONTICELLI SYLVIE). –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
j
k
p
o
r
m Dispositif d’isolation thermique d’une structure spatiale (1) comprenant un isolant thermique multicouche (2)
comprenant un empilement de N couches (3, 4j, 5), N
étant un nombre entier supérieur à 3, comprenant une
couche externe (3) destinée à faire face à l’environnement spatial, des couches intermédiaires (4j) et une couche interne (5) faisant face à une structure spatiale (1),
lesdites couches étant électriquement conductrices sur
leurs faces internes (3i, 4ij, 5i) orientées vers la structure
spatiale (1), caractérisé en ce qu’il comprend en outre au
moins un escalier (7) dont les paliers (3p, 4pj, 5p) sont
des portions de faces internes de couches successives
(3i, 4ij, 5i) prises parmi les N couches, le(s)dit(s) escalier(s) étant agencé(s) de sorte que chacune des N couches comprend au moins une portion de sa face interne
(3i, 4ij, 5i) formant un palier (3p, 4pj, 5p) d’un escalier (7),
ledit dispositif comprenant en outre un dispositif de mise
à la masse desdites N couches comprenant au moins un
élément électriquement conducteur (6) déposé sur les
paliers (3p, 4pj, 5p) d’au moins un escalier (7) de sorte à
établir la liaison électrique entre les couches (3i, 4ij, 5i) à
partir desquelles sont formés les paliers (3p, 4pj, 5p)
dudit au moins un escalier sur lequel l’élément électriquement conducteur (6) est déposé.
a
b
d
e
2.964.643 –
(A1) –
[10 57213]. –
B 65 B 3/10 (2006.01), B 65 D 88/54. –
SYSTEME ET PROCEDE DE REMPLISSAGE D’UN
CONTENEUR, NOTAMMENT UNE TONNE A LISIER –
(Inventeur: LEQUIEN BRUNO). –
Demandeur : LEQUIEN Société à responsabilité limitée, –
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un système et un procédé de
remplissage d’un conteneur 1, notamment destiné à contenir des fluides lourdement chargés, tel qu’une tonne à
lisier dans le domaine agricole.
Le système comprend un dispositif de pompage 2 apte à
pomper le fluide depuis une source externe, et connecté
à une conduite de pompage 3 apte à raccorder le dispositif de pompage au conteneur et à le remplir de fluide
par une extrémité de remplissage 4 pourvue d’une ouverture 4a.
Le système comprend d’autre part un dispositif d’amorçage 5 apte à aspirer l’air et à le renvoyer vers l’extérieur,
connecté à une conduite d’amorçage 6.
La conduite d’amorçage est raccordée à la conduite de
pompage qui est pourvue en son extrémité de remplissage d’un moyen de fermeture 7 apte à fermer l’ouverture de l’extrémité de remplissage, notamment lorsque le
dispositif d’amorçage est activé, de sorte que le dispositif
d’amorçage permet de faire le vide dans la conduite de
pompage.
B64G
71
72
B65D
a 2.964.644 – b (A1) – d [10 57171]. – e 09 septembre 2010. – j B 65 D 5/10 (2006.01), B 65 D 5/42,
G 06 K 19/077. – k FEUILLE D’EMBALLAGE AVEC
SYSTEME D’IDENTIFICATION RADIOFREQUENCE ET
ETUI D’EMBALLAGE CONSTITUE D’UNE TELLE
FEUILLE D’EMBALLAGE –
( I nve n t e u r s : P I E T T E
PAUL; MORIN VERONIQUE). –
Demandeur : CENTRE TECHNIQUE DE L’INDUSTRIE DES PAPIERS,
CARTONS ET CELLULOSES, –
p
o
r
m L’invention
concerne une feuille d’emballage (1)
munie d’un système d’identification radiofréquence (6) et
comprenant au moins deux bords (3,4), le premier (3)
des deux bords comprenant un rabat (5), ladite feuille (1)
étant configurée pour former un étui d’emballage (11)
lors de la fixation du rabat (5) sur le second (4) des deux
bords. Le système d’identification radiofréquence (6) est
agencé soit sur le rabat (5) soit sur le second bord (4) en
sorte d’être dissimulé entre ledit rabat (5) et ledit second
bord (4) lors de leur fixation entre eux. L’invention concerne également un étui d’emballage avec système
d’identification radiofréquence (6) constitué d’une feuille
d’emballage (1), ainsi qu’un procédé de fabrication de
l’étui d’emballage avec système d’identification radiofréquence (6) constitué au moyen d’une feuille d’emballage
(1).
a 2.964.645 – b (A1) – d [10 57289]. – e 13 septembre 2010. – j B 65 D 5/50 (2006.01), B 65 D 5/48, 77/
26. – k CALE AMELIOREE POUR BOUTEILLES –
p ( I n ve n t e u r : C H A R M E T TA N C Y R I L L E ) . –
o Demandeur : ONDULYS LILLE Société par actions
simplifiée, – r Mandataire: CABINET REGIMBEAU
m La présente invention concerne une cale pour bouteilles couchées adaptée pour supporter au moins deux
bouteilles disposées côte à côte et tête-bêche, ladite cale
étant formée à partir d’une unique feuille de matériau, et
comprenant:
- au moins deux bases sensiblement planes, chacune
desdites bases ayant une forme adaptée pour recevoir
une bouteille disposée couchée sur ladite base, lesdites
bases étant disposés côte à côte et en têtebêche;
- au moins une cloison disposée entre deux bases successives, chacune desdites cloisons comprenant deux
sous-parties reliées par une ligne de crête,
chacune des bases comprend une languette s’étendant
des bases, chacune des languettes étant liée à au moins
une cloison par un segment de liaison, de sorte que
l’application d’une force sur la cloison selon une direction
sensiblement perpendiculaire aux bases entraine le
déplacement relatif des cloisons et des languettes par
rapport aux bases.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.646 –
(A1) –
[10 57290]. –
B 65 D 23/08 (2006.01), C 03 C 17/30. –
RECIPIENT EN VERRE ET PROCEDE DE FABRICATION CORRESPONDANT –
(Inventeur : PERROT
CARINE). –
Demandeur : SGD S.A. Société anonyme, –
Mandataire: CABINET DIDIER MARTIN
j
k
p
o
r
m Récipient en verre et procédé de fabrication correspondant.
L’invention concerne un récipient (1) conçu pour contenir
au moins un produit destiné à l’alimentation humaine ou
animale, ledit récipient (1) comprenant une paroi (2) en
verre composée d’une face interne (3) conçue pour être
en contact avec ledit au moins un produit et d’une face
externe (4) qui lui est opposée, ledit récipient (1) étant
caractérisé en ce qu’au moins une fraction de ladite face
externe (4) est recouverte par un revêtement (8) obtenu
par un procédé de trempage, ledit revêtement (8) comprenant au moins un silicone et étant destiné à conférer à
ladite paroi (2) en verre des propriétés de résistance à la
casse.
Récipients en verre.
a
b
d
e
2.964.647 –
(A1) –
[10 57293]. –
B 65 D 71/08 (2006.01), B 65 D 71/00, 65/
28. –
FILM PLASTIQUE POUR RECOUVRIR ET CONTENIR DES LOTS DE PRODUITS ET PERMETTRE
LEUR OUVERTURE OU LEUR SEPARATION EN SOUSLOTS POUR EN FACILITER LEUR DEBALLAGE –
( I n ve n t e u r s : B A R A L O N L O I C ; L E B O R G N E
FRANCK). –
Demandeur : SOCIETE D’EXTRUSION
DU POLYETHYLENE A. BARBIER & CIE Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET LAURENT
ET CHARRAS
j
k
p
o
r
m Le film plastique pour recouvrir et contenir des lots de
produits et permettre leur séparation en sous-lots, du
type comprenant des lignes prédécoupées est caractérisé en ce que le film (F) susceptible de constituer
l’emballage (E) comprend des lignes de prédécoupe (1)
continues réalisées et disposées sur la partie supérieure
de l’emballage avec débordement partiel (lb) latéralement, et en ce que le film est réalisé dans une structure
permettant une déchirure orientée exclusivement à partir
des lignes prédécoupées supérieures jusqu’à la face de
fond de l’emballage.
B65D
73
74
B65F
a 2.964.648 – b (A1) – d [11 58176]. – e 14 septembre 2011. – j B 65 F 3/04 (2006.01). – k PROCEDE
ET DISPOSITIF POUR SOULEVER DES CONTAINERS
A DECHETS ET POUR VIDER LEUR CONTENU –
(Inventeur: MONDINI STEFANO). –
Demandeur :
MONDINI ENGINEERING SA, –
Mandataire : CABINET MALEMONT . –
Priorité : CH, 14 septembre
2010, n˚ 0147010.
p
o
r
f
m Procédé et dispositif (100) pour soulever des containers à déchets et pour vider leur contenu.
L’appareil est doté:
d’un véhicule à moteur (2) comprenant au moins un
corps (3) de stockage des déchets;
- au moins un bras articulé (4) porté par ledit véhicule à
moteur (2);
- au moins un organe d’arrimage, disposé à une extrémité dudit bras articulé (4); et
- au moins un système informatisé pour manipuler le bras
articulé (4).
a 2.964.649 – b (A1) – d [10 57364]. – e 15 septembre 2010. – j B 65 G 15/44 (2006.01), B 65 G 15/60. –
k DISPOSITIF D’ALIMENTATION EN COMPOSANTS
ET INSTALLATION COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF –
( I n v e n t e u r : D E F L A N D R E H E RV E ) . –
Demandeur: DEFLANDRE HERVE, –
Mandataire :
CABINET BEAU DE LOMENIE
p
o
m L’invention
r
concerne un dispositif d’alimentation (2)
en composants permettant de doser l’acheminement des
composants sur un poste de travail, le dispositif comprenant une bande transporteuse (6) comportant un côté
supérieur (7) et un côté inférieur (8), des moyens
d’entraînement en boucle (9, 10, 13, 14, 16) de la bande
transporteuse (6) et, des moyens de maintien configurés
pour contenir les composants sur le côté supérieur (7) de
la bande transporteuse (6). Le côté supérieur (7) est configuré pour former un conteneur, notamment en forme de
cuvette, comportant une face amont (11a), un fond (11b)
et une face aval (11c), lesdites faces amont et aval étant
configurées pour favoriser la descente par gravité des
composants dans le fond. La bande transporteuse (6)
comprend une face externe (6a) et une face interne (6b),
la face externe comprenant des moyens de retenu (19)
des composants configurés pour retenir les composants
reposant sur ladite face externe (6a) au moins lorsqu’ils
sont situés sur la face aval (11c).
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.650 –
(A1) –
[10 03605]. –
B 65 G
47/248 (2006.01). –
DISPOSITIF COMPACT POUR LE TRANSPORT A
DOUBLE SENS ET LE RETOURNEMENT DE PIECES
INDUSTRIELLES –
(Inventeur : PERROT YVAN MARIE ERIC). –
D e m a n d e u r : S PA L E C K I N D U S TRIES, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
j
k
p
o
r
m Dispositif de transport et de retournement de pièces
industrielles (5) comportant des moyens qui assurent le
déplacement aller (2), le retournement (4) et le déplacement retour (3) de manière compacte sous un seul
moyen de traitement.
a
b
d
e
2.964.651 –
(A1) –
[10 57249]. –
B 81 B
7/02 (2006.01). –
DISPOSITIF A POUTRE SUSPENDUE ET MOYENS
DE DETECTION PIEZORESISTIVE DU DEPLACEMENT
DE CELLE-CI, ET PROCEDE DE FABRICATION DU DISPOSITIF –
(Inventeurs : HENTZ SEBASTIEN ; ANDREUCCI PHILIPPE ; COLINET ERIC ; DURAFFOURG
LAURENT; LABARTHE SEBASTIEN). –
Demandeur :
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX
ENERGIES ALTERNATIVES, –
Mandataire : BREVALEX
j
k
p
o
r
m Dispositif à poutre suspendue et moyens de détection
piézorésistive du déplacement de celle-ci, et procédé de
fabrication du dispositif.
Le dispositif comprend: un support (14); une poutre suspendue (16), se déplaçant parallèlement au plan du
support; et des moyens (18) de détection du déplacement, comprenant au moins deux jauges piézorésistives
(20, 22) qui ne sont pas dans le prolongement l’une de
l’autre. Selon l’invention, la poutre est suspendue par
l’intermédiaire des moyens de détection
B65G
75
76
B81B
7/02 (2006.01). –
k DISPOSITIF RESONANT, A DETECTION PIEZORESISTIVE ET A RESONATEUR RELIE DE FACON ELASTIQUE AU SUPPORT DU DISPOSITIF, ET PROCEDE DE
FABRICATION DE CELUI-CI –
(Inventeur : HENTZ
SEBASTIEN). –
Demandeur : COMMISSARIAT A
L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –
Mandataire: BREVALEX
p
o
r
m Dispositif résonant, à détection
piézorésistive et à résonateur relié de façon élastique au
support du dispositif, et procédé de fabrication de celui-ci
Le dispositif comprend: un support (14); un résonateur
suspendu (16), se déplaçant parallèlement au plan du
support; des moyens (17) d’actionnement du résonateur;
et des moyens (18) de détection du déplacement, comprenant au moins une jauge piézorésistive (20). Selon
l’invention, le résonateur est ancré au support par l’intermédiaire d’au moins un élément élastique (22), pour permettre de repousser le seuil d’apparition d’un régime non
linéaire du déplacement. Le dispositif peut être fabriqué
par une technologie de surface et s’applique notamment
aux capteurs de masse résonants.
7/02 (2006.01). –
k DISPOSITIF RESONANT A ACTIONNEMENT DANS
LE PLAN, ET PROCEDE DE FABRICATION DU DISPOSITIF –
( I n ve n t e u r : H E N T Z S E B A S T I E N ) . –
p
o
r
m Dispositif résonant à actionnement dans le plan, et
procédé de fabrication du dispositif.
Le dispositif comprend: un support (14); une poutre suspendue (16), se déplaçant parallèlement au plan du support et ancrée à celui-ci par au moins une extrémité; et
des moyens d’actionnement (20) de la poutre pour en
permettre le déplacement parallèlement au support.
Selon l’invention, les moyens d’actionnement comprennent au moins un élément suspendu (22), ancré au support et à une face latérale de la poutre. L’élément se
déplace lorsqu’on lui applique une tension de commande
et cause ainsi le déplacement de la poutre. Le dispositif
peut être fabriqué par une technologie de surface et
s’applique notamment aux capteurs de masse résonants.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
k
2.964.654 –
(A1) –
[10 57297]. –
C 01 F 7/02 (2006.01). –
PROCEDE
DE PREPARATION DE NANOPARTICULES D’OXYDE
DE METAL MODIFIEES DISPERSIBLES EN MILIEU ORGANIQUE –
(Inventeurs : DARGUY SANDRA ; MARCHIN LOIC ; NGUYEN DAVID ; VERELST MARC ; MINGOTAUD CHRISTOPHE). –
Demandeurs : PYLOTE
Société par actions simplifiée ; CENTRE NATIONAL DE
LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public;
UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE III Etablissement public à caractère scientifique et culturel, –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN
j
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de préparation de
nanoparticules d’oxyde de métal modifiées dispersibles
en milieu organique, qui comprend la mise en réaction
d’une composition aqueuse de nanoparticules d’oxyde
de métal avec un agent fonctionnalisant de type tensioactif anionique de formule générale (I):
R1-OOC-CH(SO3M)-CH2-COO-R2 (I)
dans laquelle R1 et R2, identiques ou différents, représentent chacun un reste organique ou un atome d’hydrogène, R1 et R2 ne représentant jamais ensemble un
atome d’hydrogène, et M représente un cation monovalent,
pour former des nanoparticules d’oxyde de métal modifiées, et la récupération des nanoparticules d’oxyde de
métal modifiées ainsi formées.
a
b
d
e
2.964.655 –
(A1) –
[10 57259]. –
C 03 C 21/00 (2006.01), C 03 C 3/083. –
FEUILLE DE VERRE –
(Inventeurs : GY RENE ;
SELLIER
JULIEN ;
OBAME
HUGUES). –
Demandeur: SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme, –
Mandataire : SAINT GOBAIN RECHERCHE
j
k
p
o
r
m L’invention
a pour objet une feuille de verre dont
l’épaisseur est d’au plus 2 mm, possédant une zone
superficielle en compression et une zone centrale en tension, telle que la profondeur à laquelle se produit la transition entre compression et tension est d’au moins 100
micromètres, le rapport entre ladite profondeur et ladite
épaisseur étant d’au moins 0,1, ladite feuille étant en
outre telle que la contrainte à rupture en flexion à un test
« anneau sur tripode » est d’au moins 70 MPa, après
indentation Vickers sous une charge de 60 N.
C01F
77
78
C06B
a 2.964.656 – b (A1) – d [10 57353]. – e 15 septembre 2010. – j C 06 B 25/34 (2006.01), C 06 B 29/04, 23/
00. – k COMPOSES PYROTECHNIQUES GENERATEURS DE GAZ – p (Inventeurs: MARLIN FREDERIC;
BESOMBES STEPHANE). – o Demandeur: SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES Société anonyme, –
r Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
m Composés pyrotechniques générateurs de gaz.
La présente invention a pour principal objet un composé
solide pyrotechnique générateur de gaz, dont la composition renferme:
- du nitrate de guanidine, et
- du perchlorate de potassium.
De façon caractéristique, ledit perchlorate de potassium
représente entre 26 et 33 % de la masse totale dudit
composé pyrotechnique, ladite composition renferme en
outre au moins un modificateur de combustion choisi
parmi les oxydes de métal de transition, les précurseurs
de tels oxydes et leurs mélanges; ledit au moins un
modificateur de combustion représentant entre 0,5% à
9,5% de la masse totale dudit composé pyrotechnique, et
ladite composition ne renferme pas d’ingrédient explosif.
a 2.964.657 – b (A1) – d [10 03665]. – e 15 septembre 2010. – j C 07 C 29/76 (2006.01), C 07 C 31/22. –
k PROCEDE DE PURIFICATION DU GLYCEROL
BRUT – p (Inventeur : MASTROIANNI SERGIO). –
o Demandeur: RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée, – r Mandataire : RHODIA OPERATIONS
m La présente invention concerne un procédé de purification du glycérol brut obtenu à partir de matières premières telles que le glycérol obtenu au cours de la
fabrication du biodiésel ou du glycérol obtenu au cours
de transformations des graisses ou d’huiles. L’invention
vise notamment à dissoudre le glycérol dans un solvant
organique et former une phase insoluble comprenant les
sels du glycérol brut.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.658 –
(A1) –
[10 03666]. –
C 07 D
317/12
(2006.01). –
PROCEDE DE FABRICATION DE DIOXOLANE –
( I n ve n t e u r : M A S T R O I A N N I S E R G I O ) . –
Demandeur: RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : RHODIA OPERATIONS
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de fabrication de dioxolane à partir de glycérol brut obtenu à partir de matières premières telles que le glycérol brut
obtenu au cours de la fabrication du biodiésel ou du glycérol obtenu au cours de transformations des graisses ou
d’huiles. L’invention vise notamment à dissoudre le glycérol dans un solvant organique et former une phase insoluble comprenant les sels compris dans le glycérol brut;
puis à faire réagir le glycérol obtenu avec un aldéhyde ou
une cétone.
a 2.964.659 – b (A1) – d [11 60187]. – e 09 novembre 2011. – j C 07 H 19/20 (2006.01), A 23 L 1/229,
1/226. – k NOUVEAUX COMPOSES EXHAUSTEURS
DE GOUT – n Division demandée le 09/11/11 bénéficiant de la date de dépôt du 12/12/08 de la demande initiale n˚ 08 06973. –
(Inventeurs: FESTRING DANIEL;
HOFMANN THOMAS; ORIOL ERIC). –
Demandeur :
LESAFFRE ET COMPAGNIE, –
Mandataire : CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m L’invention
se rapporte à de nouveaux composés
ayant des propriétés d’exhausteur de goût, à un procédé
d’obtention de ces nouveaux composés, et à une utilisation de ces composés comme exhausteur de goût.
C07D
79
80
C08B
a 2.964.660 – b (A1) – d [10 57194]. – e 10 septembre 2010. – j C 08 B 37/00 (2006.01), A 61 K 31/7042,
A 61 P 7/00, 9/00. – k NOUVEAUX POLYSACCHARIDES BIOTINYLES A ACTIVITE ANTITHROMBOTIQ U E E T P R E S E N TA N T U N E S TA B I L I T E
METABOLIQUE AMELIOREE –
(Inventeurs : BIANCIOTTO MARC ; DRIGUEZ ALEXANDRE ; DUCHAUSSOY PHILIPPE ; LASSALLE GILBERT ; LE DREF
P I E R R I C K ; T H I E RY J E A N C H R I S TO P H E ;
TROUILLEUX PATRICK). –
Demandeur : SANOFIAVENTIS Société anonyme, –
Mandataire: SANOFI
p
o
r
m La présente invention concerne des nouveaux polysaccharides à activité antithrombotique présentant au
moins une liaison covalente avec la biotine ou un dérivé
de la biotine, caractérisés en ce que ladite liaison covalente est résistante au clivage métabolique et comprend
un enchaînement X choisi parmi -O-, -N(R)-, -N(R)-COet -N(R)-CO-N(R’)-, dans lesquels R et R’ représentent
des groupes alkyles. Préparation et utilisation en thérapeutique.
a 2.964.661 – b (A1) – d [11 58209]. – e 15 septembre 2011. – j C 08 J 3/215 (2006.01), C 08 J 3/22,
C 08 L 7/02, 21/02, C 08 K 3/36, 3/04, 5/372, 5/18. –
COMPOSITE ELASTOMERE COMPRENANT UNE
CHARGE CONTENANT DE LA SILICE ET PROCEDE
POUR LE PRODUIRE. –
(Inventeurs : MORRIS MICHAEL D ; PRAKASH ANAND ; RUMPF FREDERICK
H.). –
Demandeur : CABOT CORPORATION SN, –
Mandataire: CABINET WEINSTEIN . –
Priorité :
US, 15 septembre 2010, n˚ 61/383,182.
k
p
o
r
m On
f
décrit un composite d élastomère avec une
charge contenant de la silice, conjointement avec des
procédés pour sa préparation. On décrit en outre les
avantages obtenus avec le composite d’élastomère et les
procédés.
FIGURE 1
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.662 –
(A1) –
[10 57368]. –
C 08 L 91/00 (2006.01), C 08 K 3/24, 3/
36, B 29 C 41/02, B 41 M 5/392. –
COMPOSITION
DE MOULAGE –
(Inventeur : CATELLIN DIDIER). –
Demandeur: CATELLIN DIDIER, –
Mandataire :
CABINET SCHMIT CHRETIEN
j
k
p
o
r
m L’objet de l’invention est une composition de moulage
comportant une charge minérale et de la stéarine.
Cette composition a pour avantage de pouvoir être moulée sans adjonction
d’eau.
Elle fond à une température relativement basse de l’ordre
de 50 à 60˚C ce qui permet de limiter les risques de brûlure de l’utilisateur qui réalise le moulage.
Son application est notamment le moulage de figurines
ou d’objets décoratifs
a
b
d
e
2.964.663 –
(A1) –
[10 57317]. –
C 09 B 67/08 (2006.01), A 61 K 8/85,
A 61 Q
1/00,
5/00,
19/00,
17/04. –
COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT UNE
MATIERE COLORANTE, LADITE MATIERE COLORANTE ET PROCEDE DE TRAITEMENT COSMETIQUE –
( I n ve n t e u r : J E A N N E R O S E VA L E R I E ) . –
D e m a n d e u r : L’ O R E A L S o c i é t é a n o n y m e , –
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement
acceptable, une matière colorante comprenant un biopolyester comprenant des motifs de répétition de formule (I):
dans laquelle R est une chaîne alkyle saturée en C1C18, ou un atome d’hydrogène; m = 0 ou 1 et n est compris entre 450 et 1400;
et au moins un composé colorant choisi parmi l’oxyde de
titane, l’oxyde de zinc, la silice, les quantums dots, les
particules métalliques, et les particules plasmoniques .
L’invention concerne également la matière colorante en
tant que telle, et un procédé de traitement cosmétique
des matières kératiniques employant ladite composition .
C08L
81
82
C09D
a 2.964.664 – b (A1) – d [10 57247]. – e 13 septembre 2010. – j C 09 D 11/00 (2006.01), H 01 M 4/86, 8/
02, 8/10. – k ENCRE AQUEUSE POUR LA REALISATION D’ELECTRODES DE CELLULE ELECTROCHIMIQUE HAUTE TEMPERATURE –
( I nve n t e u r : L AU COURNET RICHARD). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –
Mandataire: CABINET LAURENT ET
CHARRAS
p
o
r
m L’invention vise une encre aqueuse pour électrodes
et/ou électrolyte de cellule électrochimique haute température comprenant des particules d’au moins une charge
minérale, au moins un liant et au moins un dispersant.
Elle concerne également l’électrode et l’électrolyte mettant en oeuvre une telle encre.
a 2.964.665 – b (A1) – d [10 57296]. – e 14 septembre 2010. – j C 09 K 11/84 (2006.01), C 09 K 11/02,
B 82 Y 5/00. – k NANOPARTICULES LUMINESCENTES UTILISABLES EN TANT QUE MARQUEURS ET
P R O C E D E P O U R L E U R P R E PA R AT I O N –
(Inventeurs : VERELST MARC ; MARCHIN LOIC ;
DEXPERT JEANNETTE ; MAURICOT ROBERT; OSSENI SEMIYOU AYELE ; LECHEVALIER SEVERINE). –
Demandeurs: PYLOTE Société par actions simplifiée;
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public, –
SCHMIT CHRETIEN
p
o
r
m L’invention concerne des nanoparticules luminescen-
tes hybrides inorganiques − organiques à structure
coeur-coquille, utilisables en tant que marqueurs pour
des applications biologiques et médicales, qui comportent un coeur formé d’une nanoparticule d’oxysulfure de
terres rares de formule (XaYb)O2S, dans laquelle X
représente au moins un élément non émissif appartenant
à la famille des lanthanides, Y représente au moins un
élément appartenant à la famille des lanthanides émettant à des longueurs d’onde d’émission dans la région
spectrale du visible ou du proche infrarouge, et a et b
illustrant les nombres d’atomes respectivement de X et Y
sont tels que a+b=2, et une coquille formée d’une couche
de silice fonctionnalisée de façon covalente par des
molécules présentant au moins un groupement réactif
libre accessible en surface de la nanoparticule luminescente hybride.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.666 –
(A1) –
[10 57285]. –
C 12 M
1/02 (2006.01). –
DISPOSITIF DE CONTROLE DE LA TEMPERATURE
D’UN PHOTOBIOREACTEUR SOLAIRE A ECLAIRAGE
DIRECT –
(Inventeurs: GOETZ VINCENT; PRUVOST
JEREMY ; LEGRAND JACK ; PLANTARD GAEL). –
Demandeurs : UNIVERSITE DE NANTES ; CENTRE
NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
(CNRS), –
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un photo-réacteur (1) comprenant une chambre (15) confinée de réaction, la chambre
(15) étant séparée de l’extérieur par une paroi (1) de captation de lumière, caractérisé en ce que le photo-réacteur
(1) comprend en plus une soupape (13) thermique pour
maintenir, de manière passive, la température dans au
moins une partie de la chambre (15) sous une température seuil (Ts).
a
b
d
e
2.964.667 –
(A1) –
[10 57380]. –
C 12 N 1/12 (2006.01), C 12 P 7/64. –
PROCEDE DE CULTURE D’ALGUES UNICELLULAIRES MIXOTROPHES EN PRESENCE D’UN APPORT
LUMINEUX DISCONTINU SOUS FORME DE FLASHS –
(Inventeur: CALLEJA PIERRE). –
Demandeur :
FERMENTALG Société anonyme, –
Mandataire :
SANTARELLI
j
k
p
o
r
m L’invention se rapporte à un nouveau procédé de culture d’algues unicellulaires mixotrophes, permettant
l’enrichissement du contenu lipidique de ces algues,
lequel enrichissement est induit par un apport lumineux
variable ou discontinu, notamment sous forme de flashs.
C12M
83
84
C21D
a 2.964.668 – b (A1) – d [10 57326]. – e 14 septembre 2010. – j C 21 D 1/22 (2006.01), C 22 C 38/46, 38/
44. – k OPTIMISATION DE L’USINABILITE D’ACIERS
MARTENSITIQUES INOXYDABLES – p (Inventeurs :
CHABOT JEAN-FRANCOIS LAURENT ; FERRER
LAURENT ; THOISON PASCAL, CHARLES, EMILE). –
o
r
m La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un acier martensitique inoxydable comportant
les étapes suivantes:
(1) On chauffe l’acier à une température supérieure à la
température d’austénisation TAUS de l’acier, puis on
trempe l’acier jusqu’à ce que la partie la plus chaude de
la l’acier soit inférieure ou égale à une température maximale Tmax, et supérieure ou égale à une température
minimale Tmin, la vitesse de refroidissement étant suffisamment rapide pour que l’austénite ne se transforme
pas en structure ferrito-perlitique,
(2) On effectue un premier revenu de l’acier suivi d’un
refroidissement jusqu’à ce que la partie la plus chaude
de la l’acier soit inférieure ou égale à la température
maximale Tmax, et supérieure ou égale à la température
minimale Tmin,
(3) On effectue un second revenu de l’acier suivi d’un
refroidissement jusqu’à température ambiante TA.
La température maximale Tmax est inférieure à la température de fin de transformation martensitique en refroidissement MF’ des espaces interdendritiques dans l’acier,
et, dans chacune des étapes (1) et (2), on effectue la
sous-étape suivante:
a 2.964.669 – b (A1) – d [10 57339]. – e 14 septembre 2010. – j C 22 C 29/12 (2006.01), C 04 B 35/453,
H 01 M 8/12, 4/86. – k POUDRE DE GRAINS DE
CERMET FONDU – p (Inventeurs : MARLIN SAMUEL ;
ORERA CLEMENTE VICTOR ; PENA TORRE JOSE ;
LAGUNA BERCERO MIGUEL, ANGEL ; LARREA ARB A I Z A R A N G E L ; M E R I N O RU B I O R O S A ) . –
Demandeurs : SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée ; CONSEJO SUPERIOR DE
INVESTIGACIONES CIENTIFICAS, –
Mandataire :
CABINET NONY
o
r
m Poudre
de grains comportant un cermet fondu
d’oxyde de zirconium ZrO2, dopé avec un dopant choisi
parmi l’yttrium, le scandium, un mélange de scandium et
d’aluminium et/ou de cérium, et de nickel Ni et/ou de
cobalt Co, ledit cermet présentant une structure eutectique, les teneurs, en pourcentages molaires, en oxyde de
zirconium, en nickel et en cobalt étant telles que
0,250.Ni + 0,176.Co ≤ (ZrO2 + dopant) ≤ 0,428.Ni +
0,333.Co,
ladite poudre présentant un diamètre médian D50 compris entre 0,3 um et 100 µm.
BOPI 12/11
(ω) Dès que la température de la partie la plus chaude de
l’acier atteint la température maximale Tmax, on réchauffe
l’acier immédiatement.
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.670 –
(A1) –
[11 58078]. –
C 23 F 11/12 (2006.01), G 21 D 3/00. –
PROCEDE DE CONTROLE DE LA PROTECTION
CONTRE LA CORROSION DANS UNE CENTRALE –
(Inventeurs : SHIBASAKI OSAMU ; OKAMURA
MASATO; NEGISHI KOJI; YAMAMOTO SEIJI; MIYAZAKI TOYOAKI). –
Demandeur : KABUSHIKI KAISHA
TOSHIBA, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE . –
P r i o r i t é : J P, 1 5 s e p t e m b r e 2 0 1 0 ,
n˚ 2010206960.
j
k
p
o
r
f
m Selon une forme de réalisation, un procédé de contrôle de la protection contre la corrosion dans une centrale, comprenant: la formation d’un film avec une
composition de M1Fe2O3 (M1: métal trivalent ou tétravalent) ou M2Fe2O4 (M2: métal bivalent) sur une surface
de paroi intérieure de chacun des appareils de la
centrale; et le maintien du film de manière stable en commandant une quantité d’introduction d’oxygène dans
chacun des appareils en rapport avec une température
dans chacun des appareils, est décrit.
a
b
d
e
2.964.671 –
(A1) –
[10 57354]. –
C 30 B 7/00 (2006.01), C 07 K 14/00,
C 07 H 21/00. –
DISPOSITIF ET PROCEDE DE
CRISTALLISATION DE SUBSTANCES INORGANIQUES OU ORGANIQUES –
(Inventeur : SPANO MONIKA). –
Demandeur : UNIVERSITE JOSEPH FOURIER (GRENOBLE 1), –
Mandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU
j
k
p
o
r
m L’invention concerne une cellule de cristallisation (1)
d’une molécule à cristalliser qui comprend:
- une chambre de cristallisation (2) dans laquelle est
ménagée une cavité (3) destinée à recevoir une solution
S1 contenant la molécule à cristalliser et ses germes de
cristaux, ladite cavité (3) comportant un fond optique (4)
et une ouverture (5) en regard dudit fond optique (4),
- une membrane de dialyse (6) destinée à recouvrir
l’ouverture (5) de ladite cavité (3) de la chambre de cristallisation (2),
- un réservoir (7) destiné à venir s’emboîter sur ladite
chambre de cristallisation (2) de manière à créer un compartiment (8) formé d’une part par le réservoir (7) et
d’autre part par la chambre de cristallisation (2), ledit
compartiment (8) étant destiné à être rempli d’une solution S2 qui contient au moins un agent de cristallisation
et/ou un additif et ledit réservoir (7) étant conçu de
manière à ce que la concentration de la solution de cristallisation S2 puisse varier de façon contrôlée dans ledit
compartiment (8).
L’invention concerne aussi un procédé de cristallisation
mettant en oeuvre la cellule de cristallisation (1).
C23F
85
86
E03D
a 2.964.672 – b (A1) – d [10 57370]. – e 15 septembre 2010. – j E 0 3 D
9/02 (2006.01). –
k DISTRIBUTEUR DE PRODUIT D’ENTRETIEN POUR
CUVETTES DE TOILETTES – p (Inventeurs : CALVET
CLEMENTINE ; LUCIANI ALAIN ; GASSER
CHRISTOPHE ; CASTELAIN JEAN FRANCOIS). –
D e m a n d e u r : E U RV E S T S o c i é t é a n o ny m e , –
Mandataire: CABINET HIRSCH & PARTNERS
o
r
m L’invention se rapporte à un distributeur (10) de produit d’entretien pour cuvettes de toilettes, comprenant un
support (12) muni de moyens (14) d’accrochage à la
cuvette, une masse absorbante (18) disposée dans le
trajet de l’eau de la chasse lorsque le distributeur (10) est
accroché sur la cuvette et au moins un tube (24) de distribution du produit. Le tube de distribution du produit (24)
présente une ouverture de remplissage (26) et au moins
une ouverture de distribution (28) adaptée à délivrer le
produit à la masse absorbante (18). L’ouverture de distribution (28) est distincte de l’ouverture de remplissage
(26).
L’invention vise également un procédé de distribution de
produit d’entretien dans une cuvette de toilettes au
moyen d’un distributeur (10) de produit d’entretien pour
cuvettes de toilettes.
a 2.964.673 – b (A1) – d [10 57182]. – e 09 septembre 2010. – j E 03 D 9/052 (2006.01), A 47 K 13/28,
13/30. – k EQUIPEMENT DE CUVETTE DE WC A DIFFUSEUR D’AIR PARFUME – p (Inventeurs : GHADRI
RAMEZ; GHADRI JAYDA). – o Demandeurs : GHADRI
RAMEZ; GHADRI JAYDA, – r Mandataire : CABINET
HERRBURGER
m Equipement de cuvette de WC comportant un socle
fixé à la cuvette portant une lunette (2 et un abattant (21)
ainsi qu’un dispositif d’aspiration pour aspirer l’air de la
cuvette et l’envoyer à travers un filtre (6) logé dans un
boîtier (11) compartimenté. Le boîtier comporte un logement (112) pour une batterie (81) ou une alimentation et
un logement (113) pour un diffuseur (4) dont la sortie est
séparée de la sortie d’air du filtre (6) par le couvercle
coiffant le boîtier (11).
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
k
2.964.674 –
(A1) –
[10 57272]. –
E 03 F 1/00 (2006.01). –
PROCEDE
ET DISPOSITIF DE COMMANDE D’UN RESEAU D’EAU
RESIDUAIRE –
(Inventeurs : BERAUD BENOIT ; LOV E R A M AU R I N ; M O U R A D M O H A M M A D ) . –
Demandeur: VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX Société par actions simplifiée, –
j
p
o
r
m Procédé de commande d’un réseau d’eau résiduaire,
ledit réseau comprenant des actionneurs aptes à influencer des débits d’eau dans le réseau, le comportement
des actionneurs dépendant de consignes, le procédé
comprenant:
- une étape de sélection d’un type de pluie dans une liste
de types de pluie prédéterminés, en fonction d’une pluie
prédite ou mesurée,
- une étape de sélection d’un jeu de consignes dans une
liste de jeux de consignes prédéterminés, en fonction du
type de pluie sélectionné, et
- une étape d’envoi des consignes du jeu de consignes
sélectionné vers lesdits actionneurs.
Le procédé comprend une étape d’obtention de premières informations d’état représentatives d’un état actuel du
réseau, ledit jeu de consignes étant sélectionné dans la
liste de jeux de consignes prédéterminés en fonction du
type de pluie sélectionné et des premières informations
d’état.
a
b
d
e
k
2.964.675 –
(A1) –
[10 57265]. –
E 03 F 7/00 (2006.01). –
UNITE MOBILE DE COLLECTE DE DECHETS, ET PROCEDE DE
MISE EN OEUVRE DE CETTE UNITE –
(Inventeur :
NICOLET REGIS). –
Demandeur : SOGREAH CONS U LTA N T S S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: CABINET PRUGNEAU SCHAUB
j
p
o
r
m Cette unité mobile comprend des moyens moteurs,
une cabine (1) et une caisse (10) délimitant au moins un
compartiment (12, 13) de stockage des déchets collectés, et des moyens d’aspiration (16) des déchets en
direction de chaque compartiment de stockage, lesquels
comportent un organe tubulaire d’aspiration rigide,
mobile entre une position avancée de collecte et une
position retirée.
Selon l’invention, l’organe tubulaire d’aspiration (16) est
intégré dans l’emprise au sol de la caisse (10), vue de
dessus, à la fois dans sa position avancée et retirée, et
cet organe peut être déplacé entre ces deux positions
moyennant un unique mouvement de translation, sensiblement selon son axe principal (A).
E03F
87
88
E04B
a 2.964.676 – b (A1) – d [10 03607]. – e 09 septembre 2010. – j E 04 B 1/00 (2006.01), E 04 B 1/14,
E 04 C 1/39. – k MODULE PARTIELLEMENT CREUX
DESTINE A LA REALISATION DE MURS EN BOIS CORDE HAUTEMENT ISOLES PERMETTANT LE PASSAGE
AISE DES DIFFERENTES GAINES ET CONDUITS UTILISES DANS LES CONSTRUCTIONS –
(Inventeur :
ANTOINE THIERRY MARIE JEAN). –
Demandeur :
ANTOINE THIERRY MARIE JEAN, –
Mandataire :
ANTOINE THIERRY
p
o
r
m Il
est constitué d’une armature parallélépipédique
creuse (1) sur laquelle est fixé au moins un support (7)
qui reçoit les tronçons de bois (3), destinés à être jointoyés, au moins un contreventement (4) le traverse perpendiculairement, qui est muni au moins d’une gorge (5),
à l’une au moins des extrémités, qui sera remplie de mortier lors de la mise en oeuvre du dispositif, et au moins
d’une paire d’axes (6) afin de permettre la fixation d’au
moins un contreventement (4) sur au moins un support
(7).
à la réalisation rapide et normalisée de murs en bois
cordé offrant un esthétisme avéré.
a 2.964.677 – b (A1) – d [10 57295]. – e 14 septembre 2010. – j E 04 B 1/90 (2006.01). – k PROCEDE
ET DISPOSITIF POUR FABRIQUER UN PANNEAU ABSORBANT ACOUSTIQUE –
(Inventeur : HUCHET
GERARD). –
Demandeur : SAINT-GOBAIN GLASS
FRANCE Société anonyme, –
Mandataire : SAINT
GOBAIN RECHERCHE
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé pour fabriquer un
panneau absorbant acoustique, comprenant les étapes
suivantes:
- fourniture d’une plaque en matériau plastique,
- formation d’une pluralité de fentes traversantes dans la
plaque par fraisage par au moins une fraise.
L’invention permet de fabriquer un panneau absorbant
acoustique de façon rapide et peu coûteuse.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.678 –
(A1) –
[10 57291]. –
E 04 B
9/18 (2006.01). –
DISPOSITIF DE FIXATION D’UN PLAFOND SUSPENDU SUR UN PLANCHER A POUTRELLES ET ENTREVOUS –
(Inventeur : BERNARDI SEBASTIEN). –
Demandeur : RECTOR LESAGE Société anonyme, –
Mandataire: CABINET NITHARDT ET ASSOCIES
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif de fixation (1) d’un plafond suspendu (3) sur un plancher (4) du
type comportant une pluralité de poutrelles (5) parallèles
définissant deux par deux une travée comblée au moyen
d’une rangée d’entrevous (6). Il se caractérise en ce qu’il
comporte une pluralité d’éléments (10), destinés à être
répartis sur ledit plancher (4) et intercalés chacun entre
deux entrevous (6) consécutifs d’une même rangée, lesdits éléments (10) présentant chacun une zone supérieure de structure complémentaire d’une face
d’extrémité d’un entrevous (6) et d’une partie au moins
de ladite poutrelle (5), de sorte à permettre leur emboîtement avec ladite face d’extrémité dudit entrevous (6) et
avec ladite partie de la poutrelle (5), et une zone inférieure s’étendant dans le même plan que ladite zone
supérieure, destinée à s’étendre sous ledit plancher (4),
agencée pour coopérer avec des moyens d’assemblage
(30) dudit plafond suspendu (3).
a
b
d
e
k
2.964.679 –
(A1) –
[10 03611]. –
E 04 C 1/41 (2006.01). –
BLOC ISOLANT A MACONNIER –
(Inventeur : BERNARD
CHRISTOPHE). –
Demandeur : BERNARD CHRISTOPHE, –
Mandataire: BERNARD CHRISTOPHE
j
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif constitué
par un bloc isolant composé de deux éléments porteurs
(1) (3) sur les extérieurs et d’un élément isolant(2) en son
centre, lesquels sont reliés entre eux par collage (5), supprimant tout lien mécanique entre élément extérieur et
intérieur et donc tout pont thermique. Le bloc se
maçonne soit de manière traditionnelle au mortier, soit
avec un mortier joints minces, soit en collage avec une
colle polyuréthane.
à la réalisation de maisons d’habitations ou de bureaux.
E04B
89
90
E04D
a 2.964.680 – b (A1) – d [10 57147]. – e 09 septembre 2010. – j E 04 D 13/18 (2006.01), F 24 J 2/52,
H 01 L 31/042. – k SYSTEME D’ASSEMBLAGE DE
MODULES PHOTOVOLTAIQUES AMELIORANT
L’ETANCHEITE SUR DES ELEMENTS DE COUVERTURE PRESENTANT DES NERVURES OU DES ONDULATIONS –
(Inventeurs : PASQUET DANIEL ; PASQUET
FRANCK). –
D e m a n d e u r : L & T PA RT N E R S , –
Mandataire: CABINET YVES DEBAY
p
o
r
m L’invention consiste en un système d’assemblage de
modules (12) photovoltaïque sur une charpente couverte
de ou nervurées (11) comprenant au moins une réglette
(1) ayant un profil en forme de U recouvrant au moins
une nervure (111) d’au moins une plaque (11) nervurée,
les extrémités des jambes du U étant recourbées pour
former deux parties recourbées créant chacune une surface (2) d’appui sur au moins une zone autour de la ou
des nervures (111) recouverte(s) par la réglette (1). La
distance séparant les deux jambes du U de la réglette (1)
augmente régulièrement de la première extrémité (103)
de la réglette (1) à la deuxième extrémité (102) de la
réglette (1), la deuxième extrémité (102) d’une réglette
(1) étant apte à recouvrir au moins la première extrémité
(103) d’une autre réglette (1). L’invention consiste également en un procédé d’assemblage avec le système
d’assemblage selon l’invention.
a 2.964.681 – b (A1) – d [10 57371]. – e 15 septembre 2010. – j E 04 D 13/18 (2006.01), H 01 R 13/73,
H 02 G 3/02, H 01 L 31/042. – k TOITURE COMPORTANT DES ELEMENTS DE TOITURES MUNIS D’ELEM E N T S P H OTOVO LTA I Q U E S , S Y S T E M E D E
CONNEXIONS DE TELS ELEMENTS DE TOITURE,
PROFILES ET CONNECTEURS POUR UN TEL SYSTEME ET ELEMENTS DE TOITURE POUR UNE TELLE
TOITURE. –
(Inventeur : BESNIER JEAN MARC). –
Demandeur : BESNIER JEAN MARC, –
Mandataire: BLETRY & ASSOCIES
p
o
r
m Cette toiture comporte des tuiles (31, 32,..) munies
d’éléments photovoltaïques (41, 42,..) munis chacun de
deux fils de connexion électriques (301, 302), et un
ensemble de chevrons (22), caractérisé en ce qu’il est
prévu un ensemble de profilés combinés formés d’un
premier profilé en matière isolante (50) sur lesquels viennent se reposer lesdites tuiles et de profilés en matière
conductrice (201, 202) insérés dans ledit premier profilé
comportant des ouvertures (336 337) pour la connexion
desdits fils de connexions sur les profilés en matière conductrice.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
E04D
91
e
2.964.682 –
(A1) –
[10 57176]. –
E 04 D 15/00 (2006.01), E 04 D 1/34. –
DISPOSITIF DE POSE DE CROCHETS POUR LA
F I X AT I O N D ’ A R D O I S E S O U D E T U I L E S –
(Inventeur: MARION MICHEL). –
Demandeur : MARION MICHEL, –
Mandataire : CABINET REGIMBEAU
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif de pose, sur un
liteau (LI) de charpente, de crochets (1) pour la fixation
d’ardoises ou de tuiles.
Ce dispositif est remarquable en ce qu’il comprend:
- des moyens (201) de positionnement sur ledit liteau
(LI),
- une poignée (4),
- un compartiment (3) de stockage d’un groupe de tels
crochets, équipé d’une butée d’appui (281) et d’un poussoir (31) muni d’un ressort de rappel (34) qui tend en permanence à presser ce poussoir contre le dernier crochet
(Cn) du groupe et concomitamment à presser le premier
crochet contre ladite butée (281),
- un vérin (5),
- une tête d’éjection (6) du premier crochet du groupe,
solidaire de la tige (52) du vérin (5) et conformée de
façon que le mouvement de translation de cette tige
amène cette tête (6) au contact de l’extrémité de fixation
(11) dudit premier crochet et le déplace, de façon à le
faire sortir hors dudit compartiment (3) puis à le positionner sur ledit liteau (LI).
a
b
d
e
2.964.683 –
(A1) –
[10 57177]. –
E 04 F
13/09
(2006.01). –
STRUCTURE DE REVETEMENT –
( I nve n t e u r s :
BOSSU JULIETTE ; ROBERT NOEL ; KLEINKLAUS
NORBERT). –
Demandeur : GROSFILLEX SAS Société par actions simplifiée, –
BEAU DE LOMENIE
j
k
p
o
r
m Structure de revêtement (1) comprenant au moins un
châssis (10) présentant au moins un alvéole (12) bordé
par un cadre (14) de manière à définir au moins un pourtour de retenue (p1,p2); au moins un carreau (30) de
revêtement qui est apte à être monté amovible sur au
moins le pourtour de retenue (p1,p2) et qui est apte à
être retenu par sa face arrière (32) au moins par rapport
au pourtour de retenue (p1,p2) selon au moins une première direction (X), dans laquelle, pour retenir le carreau
dans la première direction (X), un premier des éléments
constitués par la face arrière (32) du carreau et le pourtour de retenue comporte au moins une paire de surfaces de retenue (41, 43) en saillie qui sont espacées
selon la première direction (X), tandis que le deuxième
desdits éléments comporte au moins une paire d’organes de retenue (50, 60) respectivement aptes à coopérer
par friction avec chacune des deux surfaces de retenue
(41,43) de la paire de surfaces de retenue au niveau de
deux bords opposés du pourtour de retenue (p1,p2), la
structure de revêtement (1) se caractérisant en ce que le
châssis (10) est apte à être fixé à un mur, et en ce qu’au
moins un des organes de retenue (50) de la paire d’organes de retenue (50, 60) est un organe de retenue élastique comportant une partie de contact élastique (56) qui
est configurée pour coopérer avec l’une des surfaces de
retenue (41) de la paire de surfaces de retenue (41,43)
en étant rappelée élastiquement contre ladite surface de
retenue (41).
92
E04F
a 2.964.684 – b (A1) – d [10 57361]. – e 15 septembre 2010. – j E 04 F 13/22 (2006.01), E 04 F 13/08. –
k ELEMENT POUR FIXER UN PANNEAU SUR UNE FACADE, PANNEAU POUR REVETIR UNE FACADE ET
METHODE FIXER UN TEL PANNEAU SUR UNE FACADE –
(Inventeurs : BERNARD SAMUEL ; CHABOT
AXEL). –
Demandeur: SB CONSTRUCTION BOIS, –
Mandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU
p
o
r
m Cet élément (1) comporte une embase (2) comprenant des moyens d’ancrage (22, 23) à une façade et un
support (3) pour un organe de fixation, tel qu’une tige
métallique, lié à un panneau. Le support (3) comprend un
réceptacle (33) pour recevoir l’organe de fixation et des
moyens de guidage (34) de l’organe de fixation vers le
réceptacle (33). Le réceptacle (33) est entre les moyens
d’ancrage (22, 23) et les moyens de guidage (34).
a 2.964.685 – b (A3) – d [10 03661]. – e 14 septembre 2010. – j E 04 F 19/02 (2006.01), E 04 F 19/04. –
k KIT PRET A POSER POUR LA REALISATION DE
PLINTHES OU BANDEAUX DE PROTECTION OU DECORATION –
Certificat d’utilité resultant de la transformation volontaire de la demande de brevet déposée le
14/09/10. –
(Inventeur : CHARMETTE PERRIER
MONQIUE MARIE). –
Demandeur : CHARMETTE
PERRIER MONQIUE MARIE, –
Mandataire : CABINET JEAN PIERRE PERRIER
n
p
o
r
m L’objet de l’invention est de fournir un Kit peu onéreux, pouvant être posé par quiconque sans recours à un
outillage, hors l’usage d’un cutter, ni à de la peinture et
dans lequel les lignes de jonction entre tronçons sont
automatiquement masquées.
Ce kit comprend des éléments 2 en mousse de matière
synthétique élastiquement compressible, fournis en tronçons de longueurs finis, chaque tronçon comportant, à
l’une de ses extrémités, au moins un tenon rétentif 4
saillant de son bord 5, et, à son autre extrémité, au moins
une mortaise 6 débouchant du bord 7 et apte à recevoir
un tenon 4 en exerçant sur celui-ci une traction longitudinale 11 amenant son bord 5 au contact du bord 7 de la
mortaise 6.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.686 –
(A1) –
[10 03606]. –
E 04 F 21/06 (2006.01), E 04 F 21/165. –
DISPOSITIF PORTATIF PERMETTANT LE CREPISSAGE EN TOUTE POSITION DE SURFACES DE MACONNERIE ET LE JOINTOIEMENT DE PAREMENTS EN
MACONNERIE –
(Inventeur: NIOT FREDERIC NOEL
BENOIT). –
Demandeur : NIOT FREDERIC NOEL
BENOIT, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET
CHARRAS
j
k
E04F
93
la boite.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement adapté
au jointoiement des parement de maçonnerie et à la projection d’enduits de toutes sortes sur des surfaces
maçonnées.
p
o
r
m dispositif portatif à monter sur le mandrin de toute
perceuse portative, permettant à la fois le crépissage
aisé et en toute position de surface de maçonnerie ainsi
que le jointoiement de tous types de parements tels que
carrelages, faïences, etc., ainsi que les murs en pierres
apparentes.
La présente invention est constituée d’une boîte (B), que
l’on remplit de produit pâteux pour crépir, enduire ou jointoyer les surfaces de maçonnerie.
Cette boîte (B) formant auget en sa base, est traversée
par une vis d’Archimède à noyau (C) dont l’extrémité (A)
se fixe sur le mandrin d’une perceuse portative. La mise
en route de la perceuse entraîne la rotation de la vis (C),
et permet le malaxage, puis l’extrusion vers l’orifice tubulaire (D) du produit contenu.
L’orifice tubulaire (D) de la boîte (B), permet de recevoir
différents types de buses d’extrusion (E), suivant le résultat souhaité.
Une buse spécifique (F) peut se monter sur le tube (D).
un tube (G) raccordé à un réseau d’air comprimé, orienté
dans le sens de l’extrusion du produit, la pique à un
endroit déterminé. L’air comprimé (I) soufflant à l’intérieur
de cette buse projette à distance le produit contenu dans
a
b
d
e
k
2.964.687 –
(A1) –
[10 57223]. –
E 04 H 15/44 (2006.01). –
A RT I C L E
R E P L I A B L E A S T RU C T U R E E N A R C E AU X –
(Inventeurs : AUFFRET ANTOINE ; CHIFFOLEAU
VINCENT ; POTIER LUDOVIC ; VACCARO ADRIEN ;
ELAAMMARI ABDERRAHMAN). –
j
p
o
r
m L’invention concerne un article comprenant une structure en arceau, et son procédé de repliage, l’article étant
repliable entre une configuration déployée d’utilisation et
une configuration repliée circulaire de rangement, trouvant notamment son application aux articles du type
tente ou abri.
La structure en arceaux comprend au moins une boucle
et est solidaire d’une enveloppe souple. Des moyens
d’assistance au repliage sont prévus, comprenant au
moins un élément de préhension rapporté sur un premier
point source de la boucle, ou de l’enveloppe le long de la
boucle, apte à permettre, par traction, de ramener le premier point source vers un premier point cible de la boucle, ou de l’enveloppe le long de la boucle, en sorte de
permettre la formation d’au moins deux sous-boucles par
vrillage de la boucle.
Les premiers points cible et source satisfont aux conditions cumulatives suivantes:
a- la distance, mesurée le long de la boucle, entre le premier point source et le premier point cible est supérieure
ou égale à 2.πRrupt, où Rrupt est le rayon de courbure
limite de la boucle,
b- lorsque la boucle présente une forme sensiblement
non plane, avec au moins un grand axe principal et au
moins un petit axe principal, le couple {premier point
source; premier point cible} ne se trouve ni sur le grand
axe principal, ni sur le petit axe principal,
c- lorsque la boucle présente une forme sensiblement
plane et oblongue, avec au moins un grand axe principal,
le couple {premier point source; premier point cible} ne
se trouve pas sur le grand axe principal.
94
E05B
a 2.964.688 – b (A1) – d [10 03594]. – e 09 septembre 2010. – j E 05 B 65/12 (2006.01), E 05 B 9/06,
F 16 B 5/10. – k VERROU POUR SYSTEME DE VERR O U I L L AG E D E V E H I C U L E AU TO M O B I L E –
(Inventeur: FENAYON LUDOVIC). –
Demandeur :
VALEO SECURITE HABITACLE, –
Mandataire : VALEO SECURITE HABITACLE
p
o
r
m L’invention concerne un verrou destiné à être inséré
et fixé dans un corps de réception (1) d’un véhicule automobile comprenant:
- un stator (3) à l’intérieur duquel un rotor (4) est susceptible d’être mobile en rotation, ledit stator (3) comportant
un moyen de fixation audit corps de réception (1),
- un cache (10) du rotor (4) fixé en face avant dudit stator
(3), ledit cache (10) présentant une ouverture (14) pour
le passage d’une clé susceptible de coopérer avec ledit
rotor (4),
- un moyen anti-arrachement porté par ledit cache (10) et
ledit stator (3) pour fixer ledit cache (10) audit stator (3) et
retenir axialement ledit rotor (4) dans ledit stator (3),
Selon l’invention, ledit moyen anti-arrachement est configuré pour bloquer axialement ledit cache (10) sur ledit
stator (3) par le positionnement dudit cache (10) sur ledit
stator (3) et son pivotement consécutif sur ledit stator (3)
vers une position assemblée et le verrou comporte un
élément de blocage en rotation (15) dudit cache (10) sur
ledit stator (3) constitué d’une pièce intercalée entre le
cache (10) et la face avant du stator (3).
a 2.964.689 – b (A1) – d [10 03592]. – e 09 septembre 2010. – j E 05 B 67/34 (2006.01). – k A N T I VO L
DE CASQUE POUR CYCLE, CYCLOMOTEURS, MOTOS, ET ASSIMILES –
(Inventeur : ESPALLARGAS
JACKY). –
Demandeur : JKS CONCEPT, –
Mandataire: JKS CONCEPT
p
o
r
m Antivol de casque pour cycle, cyclomoteurs, motos, et
assimilés.
Ce dispositif permet de bloquer un casque sur le véhicule, en rendant solidaires l’extrémité du guidon à l’extrémité du levier de frein ou d’embrayage, la mentonnière
du casque ayant été au préalable introduite sur la poignée du guidon.
Ce dispositif est composé d’une anse (6), sur laquelle
vient s’insérer une entretoise (7), celle ci étant libre en
translation sur les deux bras parallèles de l’anse (6),
cette même anse recevant enfin un cadenas (8) coulissant sur les deux bras parallèles de l’anse (6), le cadenas (8) étant arrêté en translation grâce aux multiples
crantages (10) situés sur la partie intérieure des deux
bras de l’anse (6).
L’invention concerne un dispositif permettant de protéger
du vol un casque de moto, et plus particulièrement un
casque intégral.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a 2.964.690 – b (A1) – d [11 02540]. – e 1 8 a o û t
2011. – j E 06 B 9/68 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
FERMETURE POUR OUVERTURES DE BATIMENTS
ET/OU D’OMBRAGE OU D’OCCULTATION DE LOCAUX
EXTERIEURS OU INTERIEURS –
(Inventeur : PFAUDLER VOLKER). –
Demandeur : ROMA KG, –
Mandataire: CABINET NITHARDT ET ASSOCIES . –
Priorité :
DE,
11
septembre
2010,
n˚ 102010045143.6.
p
o
r
f
m L’invention concerne un dispositif de fermeture pour
ouvertures de bâtiments et/ou d’ombrage ou d’occultation de locaux extérieurs ou intérieurs, en particulier volet
roulant, jalousie, store, porte ou similaire. Le dispositif
comprend un tablier (2) pouvant être déplacé au moyen
d’un dispositif d’entraînement qui comprend un moteur
(4) et une électronique de commande (8) et qui est activable par des ordres de commutation pouvant être transmis selon un mode de commutation et peut être opéré
selon un mode de fonctionnement. Une simple adaptation de l’équipement pour obtenir d’autres modes de
commutation et/ou de fonctionnement peut être réalisée
par le fait que le dispositif d’entraînement est conçu pour
un nombre plus important de modes de commutation et
de fonctionnement qui peuvent être passivés à l’exception d’au moins un mode de commutation et de fonctionnement et qui ne peuvent être débloqués de manière
permanente que respectivement par un signal codé de
déblocage.
a
b
d
e
2.964.691 –
(A1) –
[10 57262]. –
E 21 B 6/00 (2006.01), E 21 D 9/10,
B 25 D 16/00. –
APPAREIL ROTOPERCUTANT HYDRAULIQUE DESTINE A LA PERFORATION DE TROUS
DE MINE –
(Inventeur : COMARMOND JEAN SYLVAIN). –
Demandeur : MONTABERT Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET GERMAIN
ET MAUREAU
j
k
p
o
r
m Cet appareil rotopercutant (2) comporte un carter (3)
formant support, un mécanisme de frappe comportant un
corps longitudinal (8), monté en rotation dans le carter
(3) suivant l’axe (A) du corps, comprenant un cylindre (9)
s’étendant selon l’axe du corps, un piston de frappe (11)
monté coulissant à l’intérieur du cylindre et destiné à
venir frapper un emmanchement (13) couplé à une barre
de forage, et un dispositif de distribution agencé pour
commander un déplacement alternatif du piston de
frappe (1 suivant l’axe du corps, et un moteur (6) agencé
pour entraîner en rotation le corps (8) du mécanisme de
frappe selon un axe de rotation (B) sensiblement coïncidant à l’axe du corps. Le mécanisme de frappe comprend un couvercle de fermeture (12) monté sur le corps
(8) et agencé pour fermer l’une des extrémités du corps,
le couvercle de fermeture étant couplé en rotation à un
arbre de sortie (7) du moteur et comportant au moins en
partie le dispositif de distribution.
E06B
95
96
F01D
a 2.964.692 – b (A1) – d [10 57266]. – e 13 septembre 2010. – j F 01 D 5/32 (2006.01), F 04 D 29/34. –
k DISPOSITIF DE BLOCAGE CIRCONFERENTIEL
D’AUBES MARTEAU POUR TURBOMACHINE, A DEPLOIEMENT RADIAL AMELIORE –
CLOAREC YVON). –
Demandeur : SNECMA, –
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif (30) de blocage
d’aubes dans une rainure circonférentielle (10) d’un disque de turbomachine, le dispositif étant destiné à se
déployer dans une direction radiale afin de se verrouiller
dans la rainure circonférentielle ouverte radialement.
Selon l’invention, le dispositif de blocage comporte une
première et une seconde pièces (32, 34) conçues pour
se déployer dans la direction radiale par déplacement
relatif de ces pièces dans la direction circonférentielle
(23).
a 2.964.693 – b (A1) – d [10 57210]. – e 10 septembre 2010. – j F 01 D 15/10 (2006.01), F 04 D 25/06, 25/
08. – k INSTALLATION DE RESTITUTION D’ENERGIE – p ( I n ve n t e u r : B E N A R O S P I E R R E ) . –
o D e m a n d e u r : WA B I S A S S o c i é t é a n o ny m e , –
r Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
m L’invention concerne le domaine du stockage énergétique, et en particulier une installation de restitution
d’énergie stockée sous forme de gaz sous haute pression comportant un réservoir (6) de stockage de gaz
sous haute pression, un moteur pneumatique principal
(30’), et interposés entre ceux-ci, un dispositif intermédiaire détendeur-compresseur (9) et un réservoir tampon
(5). Le dispositif intermédiaire détendeur-compresseur
(9) comporte à son tour un moteur pneumatique secondaire pour recevoir à haute pression ledit gaz du réservoir de stockage (6) et le détendre vers une pression
intermédiaire égale ou supérieure à une pression
d’admission du moteur pneumatique principal (30) de
manière à en extraire un travail mécanique, et un compresseur secondaire, couplé mécaniquement audit
moteur pneumatique secondaire, et apte à recevoir un
gaz à pression inférieure à ladite pression intermédiaire,
et le comprimer vers ladite pression intermédiaire. Le
réservoir tampon (5) est relié au moteur pneumatique
auxiliaire et au compresseur auxiliaire pour recevoir des
deux du gaz à ladite pression intermédiaire, et au moteur
pneumatique principal (30’) pour lui fournir du gaz à
ladite pression d’admission du moteur pneumatique principal. L’invention concerne aussi un procédé de restitution d’énergie stockée sous forme de gaz sous haute
pression.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
k
2.964.694 –
(A1) –
[10 03664]. –
F 01 D 25/00 (2006.01). –
SYSTEME
ET PROCEDE POUR L’EXPANSION D’UN FLUIDE
DANS UN BOITIER SCELLE HERMETIQUEMENT –
(Inventeurs : LE CONTE PATRICE ; MULLIER JEAN
PIERRE; DOURLENS HERVE). –
Demandeur :
DRESSER RAND, –
Mandataire : CABINET LAVOIX
LYON
j
p
o
r
m Un expandeur-générateur est révélé que développe
un fluide de travail sur un étage de turbine haute pression
et un étage de turbine à basse pression dans un boîtier
hermétique.
a
b
d
e
2.964.695 –
(A1) –
[10 03635]. –
F 01 K
27/00
(2006.01). –
DISPOSITIF POUR PRODUIRE DE L’ENERGIE
MECANIQUE OU ELECTRIQUE A PARTIR DE L’AIR ATMOSPHERIQUE –
( I nve n t e u r : M A Z I L L E P H I L I BERT). –
Demandeur : MAZILLE PHILIBERT, –
Mandataire: MAZILLE PHILIBERT
j
k
p
o
r
m Dispositif
pour produire de l’énergie mécanique ou
électrique à partir de l’air atmosphérique.
L’invention concerne un dispositif permettant d’obtenir de
l’énergie électrique ou mécanique à partir de l’air atmosphérique considéré comme réserve de l’énergie solaire.
Il est constitué par le mariage d’une pompe à chaleur et
d’un moteur à pression constante.
La pompe à chaleur produit une source chaude dans son
condenseur (3) et une source froide dans son évaporateur (8). A partir de ces deux zones: froide et chaude tout
moteur adapté produit de l’énergie mécanique ou électrique.
Le dispositif selon l’invention est principalement utilisé
pour la fabrication de tous moteurs: ménager, transport,
marine, aviation, etc...
F01D
97
98
F01N
a 2.964.696 – b (A1) – d [10 57267]. – e 13 septembre 2010. – j F 01 N 3/36 (2006.01). – k SYSTEME
ET PROCEDE DE TRAITEMENT DES OXYDES D’AZOTE POUR LIGNE D’ECHAPPEMENT D’UN VEHICULE
AUTOMOBILE –
(Inventeurs : GIRODON ALAIN ;
TEIXEIRA DE MELO MARIO). –
Demandeur : RENAULT S.A.S., –
Mandataire : BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE
p
o
r
m Système et procédé de traitement de gaz d’échappement d’un moteur à combustion interne (1) d’un véhicule
automobile comportant un piège à oxyde d’azote (13)
capable de capter les oxydes d’azote contenus dans les
gaz d’échappement et de les réduire et un système de
réduction catalytique sélective (14) qui utilise l’ammoniac
généré par le piège à oxyde d’azote (13) en tant que
réducteur sélectif pour transformer les oxydes d’azote en
azote.
Le système de traitement comporte un système d’injection d’hydrocarbures (12) en amont du piège à oxyde
d’azote (13) et du système de réduction catalytique
sélective (14).
a 2.964.697 – b (A1) – d [11 57727]. – e 01 septembre 2011. – j F 01 N 11/00 (2006.01), B 01 D 53/30, 53/
94. – k PROCEDE DE SURVEILLANCE DE L’APTITUDE A LA CONVERSION DE PRODUITS POLLUANTS
DANS UN SYSTEME DE POST-TRAITEMENT DES GAZ
D’ECHAPPEMENT –
( I n ve n t e u r : P F I S T E R TO BIAS). –
Priorité :
DE,
14
septembre
2010,
n˚ 102010040678.3.
p
o
r
f
m Procédé de surveillance de l’aptitude à la conversion
de produits polluants d’un composant de post-traitement
des gaz d’échappement (36, 38), oxydant, à revêtement
catalytique équipant un système de gaz d’échappement
(12) d’un moteur à combustion interne (10).
A partir de l’efficacité d’un catalyseur SCR (44) en aval,
on détermine l’aptitude du revêtement catalytique des
composants de post-traitement des gaz d’échappement
(36, 38) pour oxyder des oxyde d’azote NO en oxyde
d’azote NO2.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
k
2.964.698 –
(A1) –
[10 57374]. –
F 02 B 25/00 (2006.01). –
PROCEDE
DE FONCTIONNEMENT D’UN MOTEUR THERMIQUE A
COMBUSTION INTERNE A ALLUMAGE COMMANDE
ET MOTEUR CORRESPONDANT –
(Inventeurs :
CHARLET ALAIN ; HIGELIN PASCAL ; CHAMAILLARD
YANN ; GUZZELLA LINO ; ONDER CHRISTOPHER H ;
VO S E R C H R I S TO P H ; D O N I T Z C H R I S T I A N ) . –
Demandeur : UNIVERSITE D’ORLEANS Etablissement public, –
Mandataire : CABINET HARLE ET
PHELIP
j
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de fonctionnement
d’un moteur thermique à combustion interne à allumage
commandé d’un mélange carburant-comburant dans
lequel lors d’une phase d’échappement pendant laquelle
un clapet d’échappement de la chambre de combustion
est ouvert vers un échappement, les gaz de la chambre
de combustion sont envoyés vers ledit échappement,
ledit moteur ayant un moyen de générer un gaz comprimé. Selon l’invention, le gaz comprimé est de l’air
atmosphérique comprimé et en ce que l’on envoie ledit
air atmosphérique comprimé dans ladite chambre de
combustion pendant la phase d’échappement afin
d’entraîner vers l’échappement les gaz brûlés qui, sans
cela, seraient restés dans ladite chambre à la fin de la
phase d’échappement.
a
b
d
e
2.964.699 –
(A1) –
[10 57162]. –
F 02 B 63/04 (2006.01), F 02 B 75/24, 75/
32. –
GROUPE ELECTROGENE A EQUIPAGES MOBILES LINEAIRES –
(Inventeur : MALEK NADIM). –
Demandeur: RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET PHILIPPE KOHN
j
k
p
o
r
m L’invention propose un groupe électrogène (10), comportant au moins deux équipages mobiles (12, 14, 16,
18) dit linéaires qui sont constitués chacun d’un piston
(20, 22, 24, 26) et d’une machine électrique linéaire (38,
40, 42, 44), comportant un induit linéaire (46, 48, 50, 52),
qui traverse au moins un enroulement (54, 56, 58, 60),
caractérisé en ce qu’il comporte un dispositif (11) de
transmission de mouvement comporte une structure
déformable comportant quatre sommets (62, 64, 66, 68)
dont au moins deux sont liés à au moins deux équipages
mobiles, lesdits sommets (62, 64, 66, 68) étant reliés les
uns aux autres par quatre bielles (70, 72, 74, 76) disposées selon un losange dont le centre coïncide avec le
centre de gravité commun des équipages mobiles (12,
14, 16, 18) linéaires liés à la structure, pour transmettre
le mouvement d’au moins un équipage (12, 14, 16, 18) à
un autre sans déplacement dudit centre de gravité.
F02B
99
100
F02B
a 2.964.700 – b (A1) – d [10 57375]. – e 15 septembre 2010. – j F 02 B 73/00 (2006.01), F 02 B 75/12,
F 01 B 21/02. – k PROCEDE DE FONCTIONNEMENT
D’UN MOTEUR HYBRIDE THERMIQUE-PNEUMATIQUE ET MOTEUR ADAPTE –
(Inventeurs : CHARLET ALAIN; HIGELIN PASCAL; CHAMAILLARD YANN;
GUZZELLA LINO ; ONDER CHRISTOPHER H ; VOSER
CHRISTOPH; DONITZ CHRISTIAN). –
Demandeur :
UNIVERSITE D’ORLEANS Etablissement public, –
Mandataire: CABINET HARLE ET PHELIP
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de fonctionnement
d’un moteur hybride thermique-pneumatique d’un véhicule comportant un calculateur embarqué permettant de
sélectionner le mode de fonctionnement de chaque cylindre en fonction de paramètres et dans lequel on détermine au moins une configuration de fonctionnement
comportant pour chaque mode de fonctionnement, le
nombre de cylindre(s) et de cycle(s) dudit mode, le nombre de cycle(s) du mode thermique donnant un horizon h
de la configuration de fonctionnement, ladite/lesdites
configurations étant déterminées par un calcul supposant
que chaque cylindre en mode thermique soit à sa charge
optimale et pour produire une charge moyenne sensiblement égale à la charge courante, les éventuels cylindres
qui ne sont pas en mode thermique lors du/des cycles
correspondants pour calculer ce résultat étant alors considérés comme étant en mode ressort pneumatique ou,
si le calculateur a déterminé que ce mode peut être utilisé, soit en mode compresseur, soit en mode pneumatique. Un moteur adapté au procédé complète l’invention.
a 2.964.701 – b (A1) – d [10 60137]. – e 06 décembre 2010. – j F 02 D 41/30 (2006.01). – k SYSTEME
ET PROCEDE DE CONTROLE DU NOMBRE D’INJECTIONS PILOTES –
(Inventeur : KIM YOUNGHO). –
Demandeur : HYUNDAI MOTOR COMPANY, –
Mandataire: CABINET LAVOIX . –
Priorité: KR, 14
septembre 2010, n˚ 1020100090132.
p
o
r
f
m Système et procédé de contrôle du nombre d’injections pilotes réduisant le bruit de combustion et améliorant l’économie de carburant en décidant du nombre
effectif d’injections pilotes, sur la base d’une quantité de
changement d’une condition de fonctionnement et en
injectant un carburant selon le nombre effectif d’injections pilotes en cas d’accélération. Le système peut
inclure une partie de détection détectant une condition
de fonctionnement d’un moteur; une partie de contrôle
(50) calculant une quantité de changement de la condition de fonctionnement par rapport à la condition de fonctionnement du moteur et décidant du nombre effectif
d’injections pilotes, sur la base de la condition de fonctionnement du moteur et de la quantité de changement
de ladite condition de fonctionnement, et un injecteur
(60) injectant un carburant au moteur par le biais d’une
injection principale et/ou des injections pilotes selon le
nombre effectif d’injections pilotes.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.702 –
(A1) –
[10 03603]. –
F 02 F 7/00 (2006.01), F 01 M 11/00, 11/
03. –
CARTER CYLINDRE DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE, PROCEDE DE FABRICATION D’UN
TEL CARTER ET MOULE DE CARTER POUR LA MISE
EN OEUVRE DE CE PROCEDE –
(Inventeur : FRERE XAVIER). –
Demandeur : RENAULT SAS Société
par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET CORALIS
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un carter cylindre (1) de moteur
à combustion interne pour véhicule automobile comprenant un conduit principal (5) de circulation d’huile, un
support (6) pour filtre à huile disposé sur une face avant
(3A) de ce carter cylindre, et un conduit intermédiaire (7)
débouchant d’un côté dans ledit conduit principal de circulation d’huile et de l’autre côté sur ladite face avant
dudit carter cylindre, au niveau dudit support, dans lequel
ce conduit intermédiaire est un conduit obtenu par fonderie.
L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel carter et un moule de carter pour la mise en
oeuvre de ce procédé.
a
b
d
e
2.964.703 –
(A1) –
[10 57240]. –
F 02 K 1/72 (2006.01), F 02 K 1/08. –
DISPOSITIF DE VERROUILLAGE/DEVERROUILLAGE POUR INVERSEUR DE POUSSEE A CAPOT COULISSANT ET A TUYERE ADAPTATIVE POUR NACELLE
DE MOTEUR D’AERONEF –
(Inventeurs : GONIDEC
PATRICK; AVENEL PHILIPPE; MORADELL CASELLAS
PIERRE). –
Demandeur : AIRCELLE Société anonyme, –
Mandataire : CABINET GERMAIN ET MAUREAU
j
k
p
o
r
m Ce
dispositif de verrouillage/déverrouillage pour
inverseur de poussée à capot coulissant et à tuyère
adaptative comprend:
- un doigt fixe (18), solidaire de la structure fixe (9) dudit
inverseur,
- un premier manchon (17), solidaire dudit capot coulissant et apte à recevoir ledit doigt (18),
- un deuxième manchon (19), monté coulissant sur ledit
premier manchon (17),
- un troisième manchon (21), solidaire de ladite tuyère
adaptative (1 et monté coulissant sur ledit deuxième
manchon (19),
- des premiers moyens de verrouillage, aptes à verrouiller
ledit premier manchon (17) par rapport audit doigt (18),
- des deuxièmes moyens de verrouillage, aptes à verrouiller ledit deuxième manchon (19) par rapport audit
premier manchon (17),
- des troisièmes moyens de verrouillage, aptes à verrouiller ledit troisième manchon (21) par rapport audit
deuxième manchon (19).
F02F
101
102
F02K
a 2.964.704 – b (A1) – d [10 57148]. – e 09 septembre 2010. – j F 0 2 K
1/74 (2006.01). –
k DISPOSITIF D’ORIENTATION DE FLUX DEVIE POUR
INVERSEUR DE POUSSEE – p (Inventeurs : BULIN
GUILLAUME; SURPLY THIERRY). – o D e m a n d e u r :
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
r Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN
m Le dispositif d’orientation de flux dévié pour inverseur
de poussée de propulseur d’aéronef, ledit inverseur comportant au moins une position dite active dans laquelle il
dévie une partie du flux d’air participant à la poussée du
propulseur, et une position de repos dans laquelle il ne
dévie pas ledit flux,
comprend au moins un ensemble d’ailerons adaptés à
venir se placer au sein du flux d’air dévié par l’inverseur
de poussée, lorsque celui-ci est en position active, lesdits
ailerons présentant une géométrie adaptée à modifier
l’orientation du flux d’air local.
L’invention vise également un inverseur de poussée, une
nacelle et un kit de modification d’une nacelle comportant un inverseur de poussée.
a 2.964.705 – b (A1) – d [10 57214]. – e 10 septembre 2010. – j F 02 K 99/00 (2006.01), F 02 K 9/08, 3/
00, 1/52, F 42 B 15/10. – k SYSTEME DE PROPULSION POUR ENGIN VOLANT, EN PARTICULIER POUR
MISSILE –
(Inventeurs : GUYADER GILLES, AIME,
YANN ; RIDEAU JEAN-FRANCOIS ; PFIFFER ANDRE ;
DOUALLE JEAN-FRANCOIS). –
Demandeurs : MICROTURBO Société par actions simplifiée ; MBDA
FRANCE Société par actions simplifiée; ROXEL FRANCE Société anonyme, –
p
o
r
m - Système de propulsion pour engin volant, en particulier pour missile.
- Le système de propulsion (1) comporte un accélérateur
(2) et un turboréacteur (3), l’accélérateur (2) comprenant
une enceinte (6) qui est fixée à un carter arrière (7) du
turboréacteur (3) en étant agencée selon l’axe longitudinal (L) de ce dernier, qui est munie d’une tuyère (8) à
l’arrière, et qui est pourvue d’au moins une charge (9) et
de moyens de déclenchement de ladite charge (9), ledit
système de propulsion (1) comportant de plus des tubes
de piquage de gaz (10, 11) qui sont reliés à l’accélérateur
(2) et qui sont destinés, soit à l’allumage de la chambre
de combustion du turboréacteur (3), soit au démarrage
de la turbine du turboréacteur (3).
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.706 –
(A1) –
[10 57301]. –
F 02 M
35/02
(2006.01). –
DISPOSITIF DE RECUPERATION ET D’EVACUATION DE L’EAU CONTENUE DANS L’AIR A L’ADMISSION D’UN MOTEUR ET PROCEDE DE VIDANGE
ASSOCIE –
(Inventeur : PIROTAIS STEPHANE). –
j
k
p
o
r
m L’invention porte sur un dispositif de récupération et
d’évacuation de l’eau présente dans une conduite
d’admission d’air d’un moteur à combustion comportant:
• une portion de conduit d’admission (1);
• des moyens de captation (2) de l’eau disposés dans la
portion de conduit (1);
• un puits (4) de stockage de l’eau captée;
• des moyens d’amenée (3) de l’eau entre les moyens de
captation (2) et le puits (4) de stockage;
• un clapet de vidange (5) en partie basse du puits (4) de
stockage,
caractérisé en ce que le dispositif comporte un système
d’obturation des moyens d’amenée (3) de l’eau dans le
puits (4), lors de sa vidange de l’eau contenue dans le
puits (4), et en ce qu’une poche (8) expansible étanche,
tendant à reprendre sa position expansée en l’absence
de contrainte s’exerçant sur elle, est disposée dans le
puits (4), ladite poche (8) étant liée fluidiquement à un
second clapet (10) apte à isoler ou mettre l’intérieur de la
poche (8) en communication avec la portion de conduit
d’admission en aval des moyens de captation de l’eau,
ou avec l’atmosphère.
L’invention porte également sur un procédé de vidange
a
b
d
e
2.964.707 –
(A1) –
[10 57303]. –
F 02 N 11/08 (2006.01), F 02 N 15/02,
F 02 D 45/00. –
PROCEDE D’AUTORISATION D’ENGAGEMENT D’UN DEMARREUR AVEC UN MOTEUR
ET VEHICULE COMPRENANT UN CALCULATEUR
POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE –
(Inventeurs: BLIND CHRISTOPHE; NICOLAS JEROME). –
Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PSA
PEUGEOT CITROEN
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé d’autorisation
d’engagement d’un démarreur avec un moteur à combustion interne en fin de course du moteur, un capteur
détectant un marquage couplé au moteur et constitué par
une alternance de dents, le capteur émettant un signal à
fronts montant et descendant, caractérisé en ce que le
procédé comprend, après détection d’un front montant
ou descendant:
- la modélisation de la variation du régime du moteur à
partir des mesures du capteur,
- la majoration du régime par une borne maximale,
- la minoration du régime par une borne minimale et
- l’engagement du démarreur si la borne maximale est
inférieure à un régime seuil maximal et si la borne minimale est supérieure à un régime seuil minimal.
L’invention concerne en outre un véhicule permettant de
mettre en oeuvre le procédé.
L’invention permet d’éviter le recul du véhicule dans une
pente.
F02M
103
d’un puits (4) de stockage d’eau d’un dispositif conforme
à l’invention.
104
F02N
a 2.964.708 – b (A1) – d [10 57362]. – e 15 septembre 2010. – j F 02 N 11/08 (2006.01), B 60 R 16/03,
B 60 K 6/00. – k PROCEDE DE COMMANDE D’UNE
INTERFACE HOMME-MACHINE D’UN VEHICULE
AUTOMOBILE –
(Inventeur : CINNERI PATRICE). –
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de commande d’une
interface homme-machine d’un véhicule automobile
hybride, caractérisé en ce que ce procédé comprend:
a) le calcul (66) d’un temps de charge Tc pour atteindre
une consigne prédéterminée Uc de tension aux bornes
d’un supercondensateur utilisé pour l’alimentation d’un
démarreur électrique d’un moteur thermique du véhicule,
le calcul étant réalisé en fonction d’une mesure (62) de la
tension actuelle Ua aux bornes du supercondensateur, et
b) la commande (70) de l’interface homme-machine pour
indiquer que le démarrage du moteur thermique peut être
déclenché dès qu’une durée ∆t s’est écoulée, la durée ∆t
étant déterminée par la relation suivante:
∆t = min (Tc, S)
où,
• min est la fonction minimum, et
• S est une durée prédéterminée.
a 2.964.709 – b (A1) – d [10 03642]. – e 13 septembre 2010. – j F 03 G 3/00 (2006.01), F 03 G 7/00,
B 64 C 39/00. – k DISPOSITIF PERMETTANT DE FAIRE AVANCER, DECOLLER ET MANOEUVRER UN ENGIN –
( I n ve n t e u r : L E PA I R E YO A N N ) . –
Demandeur: LE PAIRE YOANN, –
Mandataire : LE
PAIRE YOANN
p
o
m Le
r
dispositif permet de faire avancer, décoller et
manoeuvrer un engin quand l’utilisateur actionne un
moteur permettant de faire tourner un cylindre par un axe
sur lui même et ainsi permettre à des pistons cylindre
d’ètre en suspension dans l’aire et permettre a leurs pistons d’exercer une force conséquante.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
k
p
2.964.710 –
(A1) –
[10 57325]. –
F 04 D 29/56 (2006.01). –
DOUILLE
POUR AUBE A CALAGE VARIABLE –
(Inventeurs :
GERVAIS PASCAL, GERARD ; LEJARS CLAUDE, ROBERT, LOUIS). –
Demandeur: SNECMA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI
j
o
r
m L’invention concerne une Douille (13) pour aube (11)
à calage variable comportant:
- une partie (16) cylindrique destinée à recevoir ladite
aube (11), le pied (12) de ladite aube (11) étant apte à
évoluer en rotation dans ladite partie (16) cylindrique, et
- une embase (17), ladite embase (17) comportant:
- un premier flanc (18) apte à être mis en contact avec un
premier bord (19) d’une rainure (15) circonférentielle
dudit anneau (14), et/ou
- un deuxième flanc (20) apte à être mis en contact avec
un deuxième bord (21) de ladite rainure (15) circonférentielle dudit anneau (14).
Au moins un desdits premier flanc (18) ou deuxième
flanc (20) de ladite embase (17) comporte au moins un
chanfrein (24) par l’intermédiaire duquel ledit premier
flanc (18) ou ledit deuxième flanc (20) est apte à être mis
en contact avec un desdits premier bord (19) ou
deuxième bord (21) de ladite rainure (15) circonférentielle de façon à bloquer en rotation ladite douille (13).
L’invention trouve une application particulièrement intéressante dans le domaine des aéronefs.
a
b
d
e
2.964.711 –
(A1) –
[10 57270]. –
F 15 B 1/027 (2006.01), F 15 B 13/02. –
CONJONCTEUR DISJONCTEUR AMELIORE –
( I n ve n t e u r : C O S TA Z D O M I N I Q U E P ) . –
Demandeur : POCLAIN HYDRAULICS INDUSTRIE
Société par actions simplifiée, –
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne un circuit hydraulique
comprenant:
- une pompe hydraulique (12) délivrant une pression
variable commandée par une ligne d’asservissement
(18),
- un circuit d’accumulation (32),
- une ligne de retour au réservoir (40),
- un conjoncteur disjoncteur (80),
ledit circuit hydraulique étant caractérisé en ce que le
conjoncteur disjoncteur comprend quatre orifices:
- un premier orifice (81) relié à la ligne d’alimentation,
- un deuxième orifice (82) relié à la ligne d’asservissement,
- un troisième orifice (83) relié à la ligne de retour au
réservoir,
- un quatrième orifice (84) relié au circuit d’accumulation,
ledit conjoncteur disjoncteur alternant entre deux positions en fonction de la pression dans le circuit
d’accumulation:
- une position de conjoncteur, dans laquelle les premier,
deuxième et quatrième orifices sont reliés entre eux,
- une position de disjoncteur, dans laquelle les premier et
quatrième orifices sont fermés.
F04D
105
106
F16B
a 2.964.712 – b (A1) – d [10 57151]. – e 09 septembre 2010. – j F 16 B 2/20 (2006.01), F 16 L 3/22, 3/
04. – k DISPOSITIF DE FIXATION D’AU MOINS UN
ELEMENT ALLONGE SUR UN SUPPORT –
P I C AV E T
C H R I S TO P H E ) . –
Demandeur : A RAYMOND ET CIE Société en commandite simple, –
Mandataire: CABINET PRUGNEAU
SCHAUB
p
o
r
m Ce dispositif, qui permet notamment la fixation d’au
moins un câble sur un bâti de moteur de véhicule automobile, comprend un pied (10) de solidarisation au support, ainsi qu’au moins un logement (100, 200) de
réception du ou de chaque élément allongé, bordé par
une base et deux montants (104, 106, 206).
Selon l’invention chaque montant supporte une patte
(110, 110’, 210, 210’) de maintien de l’élément allongé
(T, T’), articulée sur ce montant, chaque patte étant
mobile entre une position de repos, dans laquelle elle est
tournée en direction de l’autre patte, de façon à former
un intervalle de passage de l’élément allongé, dont les
dimensions transversales sont inférieures à celles du
logement de réception (100, 200), et une position de
maintien, dans laquelle chaque patte (110, 110’, 210,
210’) est basculée en direction de la base, de façon à
maintenir l’élément allongé dans son logement, ce dispositif comprenant en outre des moyens (120, 120’, 220,
220’) de verrouillage de chaque patte, dans sa position
de maintien.
a 2.964.713 – b (A1) – d [11 58174]. – e 14 septembre 2011. – j F 16 D 41/08 (2006.01), H 02 K 7/10. –
k EMBRAYAGE ET MOTEUR – p ( I n v e n t e u r s : YA M A S H I TA TO M O K I ; KO K U B U H I R O S H I ) . –
Demandeur: ASMO CO., LTD Société à responsabilité
limitée, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES . –
P r i o r i t é s : J P, 1 5 s e p t e m b r e 2 0 1 0 ,
n˚ 2010206720; JP, 04 août 2011, n˚ 2011171163.
o
r
f
m A clutch is provided that includes an annular clutch
housing, a driving-side rotor, a driven-side rotor having a
control surface, and a rolling element located between
the inner circumferential surface of the clutch housing
and the control surface. The control surface faces radially
outward in the clutch housing. When the driving-side
rotor rotates, the rotational driving force of the drivingside rotor is transmitted to the driven-side rotor. When the
driving-side rotor is driven to rotate, the rolling element
rotates together with the driven-side rotor. When the driving-side rotor is not driven to rotate, the rolling element
is held between the inner circumferential surface of the
clutch housing and the control surface so as to prevent
the driven-side rotor from rotating. The driven-side rotor
includes a driven-side coupling portion that can be coupled to and integrally rotatable with the driving-side rotor.
The driven-side coupling portion and the control surface
are provided at different positions in the axial direction.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.714 –
(A1) –
[10 03643]. –
F 16 H 61/684 (2006.01), F 16 H 61/28,
61/04, B 60 W 10/10, 10/02, 10/06. –
PROCEDE DE
CHANGEMENT DE RAPPORTS MONTANT POUR BOITE DE VITESSES AUTOMATIQUE D’UN VEHICULE
AUTOMOBILE –
(Inventeurs :
B O R S OT TO
BASTIEN ; ROBERT KEVIN ; PLANCON SEBASTIEN). –
Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET CORALIS
j
k
F16H
107
Selon ce procédé, au moins pendant une sous-étape d1)
de l’étape d), la consigne de couple imposée au coupleur
final présente un taux de croissance qui diminue continument avec le temps.
p
o
r
m L’invention
concerne un tel procédé, ledit véhicule
comportant un embrayage (4) permettant de transmettre
un couple (CM) d’un arbre moteur (2) entraîné par le
moteur (1) du véhicule à un arbre primaire (3) et ladite
boîte de vitesses (16) comportant au moins deux coupleurs (5, 6) permettant chacun de transmettre un couple
de l’arbre primaire à un arbre secondaire (9), selon
lequel:
a) on place les coupleur initial et final dans leur état de
glissement,
b) on place l’embrayage dans son état de glissement,
c) on diminue le couple (CCI) transmis par ledit coupleur
initial et on augmente le couple (CCF) transmis par le
coupleur final,
d) lorsque le couple transmis par le coupleur initial atteint
une valeur nulle, on impose au coupleur final et à
l’embrayage deux consignes de couple, adaptées à provoquer une diminution de la vitesse de rotation de l’arbre
primaire,
e) on place le coupleur final dans son état verrouillé, puis
f) on pilote le couple de l’arbre moteur pour synchroniser
l’arbre moteur et l’arbre primaire puis on place
l’embrayage dans son état verrouillé.
a
b
d
e
2.964.715 –
(A1) –
[10 03644]. –
F 16 H 61/684 (2006.01), F 16 H 61/28,
61/04, B 60 W 10/10, 10/02, 10/06. –
PROCEDE DE
RANGEMENT DE RAPPORTS MONTANT POUR BOITE
DE VITESSES AUTOMATIQUE D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : BORSOTTO BASTIEN ; ROB E RT K E V I N ; VA N D E R B E R G H E V E R A N ) . –
Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET CORALIS
j
k
p
o
r
m Selon
ce procédé, le véhicule comportant un
embrayage permettant de transmettre un couple (CM)
d’un arbre moteur à un arbre primaire et la boîte de vitesses comportant deux coupleurs permettant chacun de
transmettre un couple de l’arbre primaire à un arbre
secondaire:
a) on place les deux coupleurs dans leur état de glissement,
b) on place l’embrayage dans son état de glissement,
c) on diminue le couple (CCI) transmis par ledit coupleur
initial et on augmente le couple (CCF) transmis par le
coupleur final,
d) lorsque le couple transmis par le coupleur initial atteint
une valeur nulle, on impose au coupleur final et à
l’embrayage deux consignes de couple provoquant une
diminution de la vitesse de rotation de l’arbre primaire
jusqu’à une valeur cible, puis, lorsqu’elle est atteinte,
e) on place le coupleur final dans son état verrouillé, puis
f) on pilote le couple de l’arbre moteur pour synchroniser
l’arbre moteur et l’arbre primaire puis on place
l’embrayage dans son état verrouillé.
Selon ce procédé, à l’étape d), la consigne de couple
imposée à l’embrayage entraîne la diminution du couple
transmis par l’embrayage depuis une valeur de référence
(Cref) vers une valeur cible (Ccible) de couple inférieure.
108
F16H
a 2.964.716 – b (A1) – d [10 57172]. – e 09 septembre 2010. – j F 16 H 61/684 (2006.01), F 16 H 61/04. –
k SYSTEME ET PROCEDE DE COMMANDE DE CHANGEMENTS DE RAPPORTS MONTANTS D’UNE BOITE
DE VITESSES A EMBRAYAGE DE TETE ET A COUPLEURS GLISSANTS –
(Inventeurs : BORSOTTO
BASTIEN ; ROBERT KEVIN ; PLANCHE GREGORY). –
Demandeur: RENAULT S.A.S., –
p
o
r
m Système de commande de changements de rapports
montant d’une boîte de vitesses (1) à rapports étagés
comportant un embrayage de tête (3), au moins un arbre
primaire (2) relié au moteur d’entraînement (5), au moins
un arbre secondaire (6) relié à l’arbre primaire (2) par au
moins deux coupleurs du rapport final et initial (9, 10).
Le système de commande comprend un moyen de régulation (17) d’une valeur de consigne du couple (Cf_cons)
du coupleur du rapport final (10) en fonction de la valeur
mesurée de l’accélération
de l’arbre primaire (2).
a 2.964.717 – b (A3) – d [10 57173]. – e 09 septembre 2010. – j F 16 H 61/684 (2006.01), F 16 H 61/04. –
k SYSTEME ET PROCEDE DE PILOTAGE DE CHANGEMENTS DE RAPPORTS MONTANTS ET DESCENDANTS D’UNE BOITE DE VITESSES A EMBRAYAGE
DE TETE ET A COUPLEURS GLISSANTS –
Certificat d’utilité resultant de la transformation volontaire de la demande de brevet déposée le 09/09/10. –
(Inventeurs : BORSOTTO BASTIEN ; VAN DEN BERGHE
VERAN ;
PLANCHE
G R E G O RY ) . –
n
p
o
m Système
r
de pilotage de changements de rapports
d’une boîte de vitesses automatique comportant un
embrayage de tête (3), au moins un arbre primaire (2)
relié à un moteur d’entraînement (5), au moins un arbre
secondaire (6) relié à l’arbre primaire (2) par au moins
deux coupleurs du rapport final et initial (9, 10).
Le système de pilotage de changements de rapports
comprend un module électronique de passage (17) apte
à transférer le glissement du coupleur du rapport final
(10) vers l’embrayage de tête (3) et à piloter le changement de rapports de la boîte de vitesses (1) en fonction
du couple d’embrayage (Cemb), ledit changement de rapport étant à passage montant sous couple ou sur erre ou
descendant sous couple ou sur erre.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.718 –
(A1) –
[10 57357]. –
F 16 L 3/00 (2006.01), F 16 L 5/00,
E 03 C 1/02. –
DISPOSITIF DE FIXATION D’UN
RACCORD POUR CONDUITE DE TRANSPORT DE
FLUIDE SUR UNE CLOISON –
(Inventeurs :
FILLIOUX MATHIEU ; FRANCES FABIENNE ; CAMBOT
COURRAU YVES). –
Demandeur: SOMATHERM Société par actions simplifiée, –
BEAU DE LOMENIE
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif de fixation (10) d’un raccord (82) pour conduite de transport de
fluide (3) sur une cloison, comprenant un support encastrable (20) muni d’un noyau apte à être encastré dans la
cloison, des moyens d’adaptation (24, 86) du raccord
(82) sur le support encastrable (20), des moyens externe
de positionnement (30) du support encastrable (20), des
moyens d’appui interne (60) destinés à venir en appui sur
la face arrière de la cloison, au moins un rail de guidage
(42a, 42b) le long duquel peuvent coulisser les moyens
d’appui interne (60) et comprenant une portion de pré
guidage se rapprochant progressivement de l’axe du
support encastrable (20) suivant un sens s’éloignant
dudit support encastrable (20), et des moyens de déplacement (50) des moyens d’appui interne (60), lesdits
moyens d’appui interne (60) pouvant passer d’une position rétractée à une position déployée en coulissant le
long du rail de guidage.
a 2.964.719 – b (A1) – d [11 56113]. – e 0 6 j u i l l e t
2011. – j F 16 L 19/02 (2006.01), F 16 L 35/00, 19/07,
F 16 B 41/00, F 17 D 5/00. – k ENSEMBLE DE RACCORDEMENT D’UN APPAREIL A UNE ARRIVEE DE
GAZ –
(Inventeurs : TUQUET GERARD ; TUQUET
ARNAUD). –
Demandeurs : TUQUET GERARD ; TUQUET ARNAUD, –
Priorité : FR, 15 septembre 2010,
n˚ 1003669.
p
o
r
f
m Ensemble de raccordement composé d’un tuyau flexible (110) relié à l’appareil utilisateur portant un robinet de
sécurité (120) réunis par un emboîtement tournant
(121). Côté amont, le robinet (120) comporte un segment fileté d’entrée (125) délimité par une surface
d’appui (126) contre laquelle se visse un module (130)
muni extérieurement d’un filetage (132) et intérieurement
d’un lamage (135) dont le diamètre est juste supérieur au
diamètre de l’écrou (160) à arêtes rabattues (162) du raccord d’arrivée (140) comportant un manchon (142)
soudé (143) sur le tuyau d’arrivée (141). Un manchon
protecteur (170) muni d’un taraudage (171) est vissé sur
le filetage (132). Le taraudage (171) et le filetage (132)
sont de sens antihoraire et la longueur du manchon (170)
est supérieure à celle combinée du module (130) et de
l’écrou (160). L’écrou (160) peut pénétrer dans le lamage
(135) grâce à ses arêtes rabattues (162) pour permettre
le serrage de l’assemblage par l’intermédiaire du joint
(150). Ce serrage n’est pas possible en l’absence de joint
(150) ou de joint écrasé.
F16L
109
110
F16L
a 2.964.720 – b (A1) – d [10 57343]. – e 15 septembre 2010. – j F 16 L 37/084 (2006.01), F 16 L 37/40,
37/096, F 17 C 7/00. – k RACCORD DE SORTIE DE
FLUIDE – p (Inventeurs: LOPEZ GUILLAUME; COLLADO PEDRO). – o Demandeur: AIR LIQUIDE MEDICAL
SYSTEMS Société anonyme, – r Mandataire : L’AIR LIQUIDE
m Raccord de sortie de fluide pour sortie basse pression d’un détendeur d’une bouteille de gaz sous pression, le raccord comprenant un corps (1, 2) définissant
un passage de gaz s’étendant selon un axe longitudinal
entre une extrémité amont (3) et une extrémité aval (4),
un clapet (5) mobile dans le passage entre une position
de fermeture du passage et une position d’ouverture du
passage, le clapet (5) étant sollicité par un élément (6) de
rappel vers sa position de fermeture du passage, une
extrémité aval du clapet (5) étant prévue pour être poussée mécaniquement vers sa position d’ouverture par
l’extrémité amont d’un embout (7) de soutirage sélectivement connectable dans le raccord, le raccord comprenant au moins un organe (8) de verrouillage sélectif d’un
embout (7) connecté dans le raccord, le au moins un
organe (8) de verrouillage étant mobile entre une position
verrouillée et une position déverrouillée, le raccord comprenant au moins un organe (9) de rappel comprenant
une première extrémité fixe bloquée dans ou sur le corps
(1, 2) et une seconde extrémité libre en appui contre le
au moins un organe (8) de verrouillage, pour solliciter le
au moins organe (8) de verrouillage vers sa position verrouillée, caractérisé en ce que la première extrémité du
au moins un organe (9) de rappel est située dans un
logement (10) du corps (1, 2) et maintenue bloquée dans
ce dernier uniquement par butée mécanique formée par
a 2.964.721 – b (A1) – d [10 03669]. – e 15 septembre 2010. – j F 17 D 5/00 (2006.01). – k UN DISPOSITIF POUR INTERDIRE LE DESSERRAGE ET LE DEMONTAGE D’UN RACCORDEMENT SOUPLE DE GAZ
SUR L’ALIMENTATION DU RESEAU GAZ EN CUIVRE
RIGIDE, ET ASSURER LA SECURITE NORMATIVE DU
RACCORDEMENT –
TUQUET
GERARD; TUQUET ARNAUD). –
Demandeurs : TUQUET GERARD; TUQUET ARNAUD, –
Mandataire :
TUQUET GERARD
p
o
r
m Dispositif pour interdire le desserrage accidentel ou le
démontage intentionnel d’un ensemble robinet/ flexible
raccordé par vissage sur une tuyauterie rigide d’alimentation gaz réseau.
L’invention concerne un dispositif constitué d’un module
(1) à visser et coller sur le filetage (6) du robinet/ flexible
(5 et 9) et d’un élément de protection (19) à visser, dans
le sens anti-horaire (23), sur le module (1).
d’une part à contraindre l’installateur à mettre en place
des pièces standard normalisées, et d’autre part à interdire le démontage de l’ensemble robinet/ flexible de l’alimentation rigide gaz, afin de maintenir en place une
installation pérenne.
ledit corps (1, 2).
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.722 –
(A1) –
[10 57351]. –
F 21 S 4/00 (2006.01), F 21 V 33/00,
A 47 G 1/02, F 21 Y 101/02. –
PANNEAU MIROIR
ET ECLAIRANT A DIODES ELECTROLUMINESCENTES –
(Inventeurs: ARMAND PHILIPPE; MONTGERMONT AUDE; ZHANG JINGWEI). –
Demandeur :
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme, –
Mandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un panneau miroir et éclairant à
diodes électroluminescentes (100) comportant une première feuille transparente de verre (1), avec faces avant
(11) arrière (12) et tranche (13), une couche réfléchissante (2) dans une zone miroir, des diodes électroluminescentes (5), fournissant la fonction d’éclairage, des
moyens de diffusion (3) de la lumière sortant par la face
avant, formant une zone éclairante (30), adjacente à la
zone miroir. Les diodes sont couplées optiquement à la
tranche (13) pour un guidage dans l’épaisseur de la première feuille de verre (1 de la lumière émise par les diodes avant une extraction de la lumière des diodes par les
moyens de diffusion (3). La couche réfléchissante (2) est
une couche disposée du côté de la face avant, absente
de la zone éclairante, dans la zone miroir, la première
feuille de verre avec la couche réfléchissante présentant
une transmission lumineuse inférieure ou égale à 25% et
une réflexion lumineuse mesurée du côté de la face
avant, à partir d’au moins 20 %.
L’invention concerne également le procédé de fabrication
d’un tel panneau miroir et ses applications.
a
b
d
e
2.964.723 –
(A1) –
[10 57145]. –
F 21 S 8/10 (2006.01), F 21 V 29/00, 7/
20, F 21 W 101/02. –
MODULE OPTIQUE DE DISPOSITIF D’ECLAIRAGE ET / OU DE SIGNALISATION D’UN
VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : CANNONE
THOMAS ;
THULLIER
C H R I S TO P H E ) . –
Demandeur: VALEO VISION Société par actions simplifiée, –
Mandataire: VALEO VISION
j
k
p
o
r
m Module optique (1; 1’) de dispositif d’éclairage et/ou
de signalisation d’un véhicule automobile, comprenant
un réflecteur associé à une source de lumière, notamment comportant une LED, pour réfléchir de la lumière
provenant de cette source de lumière, ce réflecteur étant
formé sur une pièce, notamment monolithique, à savoir
réalisée d’un seul tenant, pourvue d’une ouverture de
refroidissement (50) pour une circulation d’air de refroidissement.
F21S
111
112
F21S
a 2.964.724 – b (A1) – d [10 57146]. – e 09 septembre 2010. – j F 21 S 8/12 (2006.01), F 21 V 7/05,
F 21 W 101/02. – k MODULE OPTIQUE DE DISPOSITIF D’ECLAIRAGE ET/OU DE SIGNALISATION D’UN
VEHICULE AUTOMOBILE. –
( I nve n t e u r s : T H U L L I E R C H R I S TO P H E ; VO N G J U L I E ; M O R E T
F R E D E R I C ; M E Y R E N AU D J E A N L U C ) . –
Demandeur: VALEO VISION Société par actions simplifiée, –
Mandataire: VALEO VISION
p
o
r
m Module optique pour un dispositif d’éclairage et/ou de
signalisation de véhicule automobile, notamment un projecteur lumineux, comportant:
- une source de lumière comportant notamment au
moins une LED,
- un réflecteur agencé pour réfléchir de la lumière provenant de la source de lumière,
- une plieuse (8) placée sur le trajet de lumière provenant
du réflecteur et agencée pour réfléchir de la lumière provenant du réflecteur, cette plieuse étant réalisée sur une
pièce métallique.
a 2.964.725 – b (A1) – d [10 57319]. – e 14 septembre 2010. – j F 23 R 3/04 (2006.01), F 23 R 3/50,
F 04 D 29/44. – k CARENAGE AERODYNAMIQUE
POUR FOND DE CHAMBRE DE COMBUSTION –
(Inventeurs : BOURGOIS SEBASTIEN, ALAIN,
CHRISTOPHE ; HERNANDEZ DIDIER, HIPPOLYTE). –
Demandeur: SNECMA, –
p
o
r
m Carénage annulaire (42), présentant une face interne
destinée à recouvrir la paroi de fond (33) d’une chambre
annulaire de combustion (12) d’une turbomachine (14)
équipée d’un compresseur centrifuge ainsi qu’une face
externe opposée à ladite face interne, et comprenant une
pluralité d’orifices (54) destinés au passage d’injecteurs
de carburant (38, 40) supportés par ladite paroi de fond
(33), ainsi qu’une pluralité de bossages (56) qui s’étendent en saillie sur ladite face externe, radialement vers
l’intérieur respectivement depuis les bords radialement
internes (58) respectifs desdits orifices (54), de sorte que
chacun desdits bossages (56) délimite une extension
(60) de l’orifice correspondant (54) ouverte radialement
vers l’extérieur de manière à former une écope de prélèvement d’air.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.726 –
(A1) –
[10 57241]. –
F 24 D 19/08 (2006.01), F 24 D 19/10. –
EQUIPEMENT POUR CHAUDIERE COMPRENANT
AU MOINS UNE SONDE DE SECURITE MECANIQUE –
(Inventeur: KRAUS PIERRE). –
Demandeur : AERECO Société anonyme, –
GERMAIN ET MAUREAU
j
k
p
o
r
m Cet équipement pour chaudière (C) comprenant au
moins une sonde de sécurité mécanique (S1, S2), comprend des moyens (V) pour refroidir la zone (CT) de la
chaudière dans laquelle est installée ladite sonde à la fin
d’un cycle de chauffage.
a
b
d
e
k
2.964.727 –
(A1) –
[10 57292]. –
F 24 D 19/10 (2006.01). –
SYSTEME
THERMIQUE A FAIBLE PUISSANCE POUR L’HABITAT –
(Inventeurs : PAULUS CEDRIC ; LEFRANCOIS
FLORENT). –
D e m a n d e u r : C O M M I S S A R I AT A
Mandataire: AIVAZIAN MOREAU-NOVAIMO
j
p
o
r
m Procédé de gestion thermique d’un bâtiment, à partir
d’un système thermique équipé d’un générateur à faible
puissance, caractérisé en ce qu’il comprend une étape
(E3) de mise en route du générateur de manière anticipée en l’absence d’occupant dans le bâtiment afin de
respecter une consigne de confort future à un instant
futur (H), en tenant compte de l’énergie disponible
(Egénérateur_H) au générateur jusqu’à cet instant futur (H)
et de l’énergie nécessaire (Echauffage_H) pour atteindre la
consigne de confort future au sein du bâtiment à cet instant futur (H).
F24D
113
114
F24F
a 2.964.728 – b (A1) – d [10 03663]. – e 14 septembre 2010. – j F 24 F 1/56 (2006.01). – k C O F F R E
POUR UNITE EXTERIEURE DE CLIMATISATION OU DE
POMPE A CHALEUR –
(Inventeur : SAMAMA PHILIP). –
Demandeur :
SAMAMA
PHILIP, –
Mandataire: SAMAMA PHILIP
p
o
r
m En Résumé, l’invention faisant l’objet du présent brevet est un coffre permettant de cacher la ou les unité s)
extérieure s de climatisation ou de pompe à chaleur tout
en permettant la sortie d’air de ou des appareil (s).
a 2.964.729 – b (A1) – d [10 03616]. – e 09 septembre 2010. – j F 24 J 2/02 (2006.01), F 24 J 2/36. –
k FOUR SOLAIRE GONFLABLE – p ( I n v e n t e u r :
CHAUMIEN EDDY). – o D e m a n d e u r : C H AU M I E N
EDDY, – r Mandataire: CHAUMIEN EDDY
m La présente invention concerne un nouveau concept
de four solaire pour la cuisson des aliments mais pouvant
être utilisé aussi pour dessaler de l’eau de mer par évaporation.
Le four solaire est constitué d’un ballon gonflable ayant
sa surface intérieur recouvert en partie d’une couche
réfléchissante. Une fois gonflé, le ballon formera en son
intérieur un miroir concave qui permettra de réfléchir et
de concentrer l’énergie dans la chambre de cuisson
située à l’intérieure du volume décrit par le ballon gonflable. La partie réfléchissante remplace la parabole qui est
généralement utilisée dans les fours solaires, ce qui rend
l’ensemble plus léger, plus facilement transportable car le
ballon est en matériaux composite. De plus le ballon est
gonflable, et dé-gonflable, ce qui permet un montage et
démontage rapide. La chambre de cuisson est sécurisée
car elle se trouve à l’intérieure du volume décrit par le
ballon gonflable Ce concept suivant l’invention est destiné essentiellement aux particuliers faisant du camping
ou du bivouac mais aussi aux ONG dans le cadre de programmes humanitaires.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.730 –
(A1) –
[10 57166]. –
F 24 J 2/52 (2006.01), H 01 L 31/042,
E 04 D 13/18. –
PANNEAU SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUE –
(Inventeurs : DUBLY FREDERIC ; DUBLY
GREGORY). –
Demandeur : DSI Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET GERMAIN ET
MAUREAU
j
k
p
o
r
m Ce panneau solaire (201) photovoltaïque comporte
une embase (202), un film souple (203) photosensible et
un cadre (204) qui découvre une partie substantielle du
film souple (203). L’embase (202) et le cadre (204) sont
constitués essentiellement de matériaux plastiques de
synthèse. L’embase (202) et le cadre (204) sont solidarisés par soudure.
a
b
d
e
2.964.731 –
(A1) –
[10 57183]. –
F 28 F 9/22 (2006.01), F 28 F 13/08,
F 01 D 5/08, F 02 C 7/047. –
DISPOSITIF
D’ECHANGE THERMIQUE PAR JET IMPACTANT ET
UTILISATION D’UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeur :
IGEL DOMINIK). –
Demandeur : SNECMA Société
anonyme, –
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif d’échange thermique (1) par jet impactant qui permet de refroidir ou de
réchauffer un objet (2) en envoyant des jets de gaz (9)
sur cet objet (2). Pour cela, le dispositif d’échange thermique (1) selon l’invention comporte une paroi (3) percée
par au moins un orifice (4) apte à diriger le jet de gaz (9).
Le dispositif est particulièrement remarquable en ce que
l’orifice (4) présente une section convergente puis divergente.
F24J
115
116
F42D
a 2.964.732 – b (A1) – d [10 03658]. – e 14 septembre 2010. – j F 4 2 D
3/00 (2006.01). –
k PROJECTILE POUR DECLENCHEMENT D’AVALANCHE – p ( I n v e n t e u r s :
GIRARD
B E RT H E T
SEBASTIEN ; ROSSET MARTIAL ; BONAVITA PATRICK). –
Demandeur :
A L P ’ A RT I F I C E S , –
Mandataire: CABINET HECKE
o
r
m L’invention
concerne un projectile pour déclenchement d’avalanche destiné à être largué verticalement audessus d’une cible terrestre (3) à partir d’un point de largage (8) d’une station aérienne (2). Le projectile pour
déclenchement d’avalanche (1) est formé par une enveloppe (4) contenant une charge explosive (5) et est muni
d’une amorce pyrotechnique (6). Le projectile pour
déclenchement d’avalanche (1) comporte un télémètre
(7) connecté à un module de commande (14) de mise à
feu de l’amorce pyrotechnique (6) et agencé sur une partie inférieure (12) de l’enveloppe (4) de manière à être
orienté face à la cible terrestre (3) en position de largage
et/ou de détection. Le module de commande (14) est
paramétré de manière à déclencher l’allumage de la
charge explosive (5) à une distance prédéterminée, di,
de la cible terrestre (3) détectée par le télémètre (7).
a 2.964.733 – b (A1) – d [10 03598]. – e 09 septembre 2010. – j G 01 C 22/00 (2006.01), G 01 C 23/00,
G 01 P 3/00. – k DISPOSITIF ET PROCEDE D’ESTIMATION D’UNE GRANDEUR CINAMATIQUE D’UN SOLIDE –
VISSIERE
DAV I D ) . –
Demandeur: SYSNAU, –
Mandataire: SYSNAU
p
o
r
m Dispositif (10) et procédé d’estimation d’une grandeur
cinématique d’un solide, le dispositif (10) comprenant:
- un moyen (20) d’estimation d’un champ électrique (E),
le moyen (20) comprenant
• un ensemble (21) de capteurs électriques destinés à
être disposés de manière solidaire du solide, l’ensemble
de capteurs étant destiné à fournir des mesures (mE) du
champ électrique (E), et
• une unité (22) de traitement destinée à déterminer une
information (iE) de champ représentative du champ électrique (E), à partir des mesures (iE) du champ électrique
(E),
- une unité (30) inertielle comprenant
• un ensemble (31) de capteurs inertiels destinés à être
disposés de manière solidaire du solide et à fournir des
mesures (mC) inertielles du déplacement du solide, et
• une unité (32) de traitement destinée à déterminer une
information (iC) de déplacement représentative du déplacement du solide à partir des mesures (mC) inertielles,
- une unité (40) de calcul destinée à estimer, à partir de
l’information (iE) de champ et de l’information (iC) de
déplacement, une grandeur cinématique du solide.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.734 –
(A1) –
[10 03646]. –
G 01 D 5/12 (2006.01), B 62 D 7/14. –
PROCEDE D’ACQUISITION DE POSITION ABSOLUE D’UN ACTIONNEUR DE DIRECTION DES ROUES
ARRIERE D’UN VEHICULE ET DISPOSITIF DE MISE EN
OEUVRE –
(Inventeur : BOURDONCLE ERIC). –
D e m a n d e u r s : C O N T I N E N TA L AU TO M OT I V E
FRANCE ; CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH, –
Mandataire: CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
j
k
p
o
r
m L’invention
vise à fournir la position absolue d’un
actionneur de direction de roues arrière d’un véhicule,
sans utiliser de capteur dédié tout en limitant le mouvement de l’actionneur, dans sa recherche de la position
absolue.
Pour ce faire, l’invention propose de reconstituer la position absolue à partir de la seule connaissance de l’angle
moteur et d’un repérage sommaire situé après réducteur.
Plus précisément, l’actionneur (30) est entraîné par une
vis sans fin (22) d’un arbre (20) lui-même entraîné en
rotation par un moteur électrique (11) via un réducteur à
pignons (21, 13). L’arbre d’entraînement (20) est associé
à un système de blocage auxiliaire comportant une couronne dentée (25) fixée sur l’arbre (20) et un doigt de blocage (51) pouvant s’insérer entre deux dents (55) de la
couronne (25) pour bloquer l’arbre (20) pour des raisons
de sécurité. Dans un mode de réalisation, le moyen de
repérage sommaire est constitué par le doigt de blocage
(51), apte à repérer au moins une échancrure (26) de
dimension singulière par insertion et déplacement du
doigt (51) dans les échancrures (54) par des mouvements de la couronne (25). Dans un autre mode, le
moyen de repérage est un simple détecteur (60), par
a
b
d
e
k
2.964.735 –
(A1) –
[10 03627]. –
G 01 D 5/20 (2006.01). –
CAPTEUR
DE POSITION LINEAIRE –
(Inventeurs : BLANC
JEREMIE ; FONTANET ALAIN ; ROUX JEAN LOUIS ;
VAYSSE BERTRAND). –
Demandeurs : CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE ; CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH, –
M a n d a t a i r e : C O N T I N E N TA L
AUTOMOTIVE FRANCE
j
p
o
r
m L’invention
appartient au domaine des capteurs de
position, plus particulièrement au domaine des capteurs
dits inductifs.
Le dispositif objet de l’invention comprend une piste
(550), laquelle comporte un enroulement primaire (513)
alimenté par un courant alternatif à haute fréquence et
une pluralité d’enroulements secondaires (511, 512). Le
dispositif mesure la position du bord d’attaque (501)
d’une cible (500), entre une première position où la cible
ne se superpose pas à la piste (550) et une seconde
position où la cible (500) recouvre intégralement la piste
(550), les enroulements secondaires (511, 512) comprenant des boucles de compensation (510, 514) aptes à
éliminer des composantes indépendantes de la position
de la cible (500) dans la variation l’amplitude des tensions délivrées par les enroulements secondaires (511,
512) en fonction de la position θ du bord d’attaque (501)
de la cible (500).
G01D
117
exemple un capteur à effet Hall, apte à différencier au
moins une échancrure (54) ou une dent (55) de dimension singulière (26) de la couronne dentée (25).
118
G01F
a 2.964.736 – b (A1) – d [10 03674]. – e 15 septembre 2010. – j G 01 F 23/296 (2006.01), B 60 K 15/03,
B 60 R 25/10. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE ME-
BOPI 12/11
un camion.
SURE DU NIVEAU D’UN PRODUIT DANS UN SUSCEPTIBLE D’ETRE EN MOUVEMENT OU DANS UNE
POSITION PARTICULIERE –
(Inventeurs : LE STRAT
OLIVIER ; LE GAC ARNAUD ; LE NOALLEC MATHILDE). –
Demandeur: IJINUS, –
Mandataire : CABINET MICHEL POUPON
p
o
r
m L’invention concerne un procédé et un dispositif de
mesure du niveau d’un produit dans un contenant susceptible d’être en mouvement ou dans une position particulière.
Ce dispositif (4) est caractérisé en ce qu’il comporte un
accéléromètre détectant au moins une variable du mouvement ou de la position du contenant (1) à un instant
donné, les moyens d’analyse du microprocesseur calculant à partir d’une ou des variables en provenance de
l’accéléromètre au moins une valeur de la rotation angulaire du contenant (1), le microprocesseur comprenant
en outre des moyens de comparaison de ladite valeur
avec une gamme de valeurs prédéterminées de rotation
angulaire du contenant (1) garantissant une mesure fiable par le capteur (6), le microprocesseur permettant
l’activation par l’intermédiaire de ses moyens de commande de l’émission d’un faisceau d’ondes ultrasonores
par le capteur (6) seulement si la valeur de rotation angulaire détectée est dans la gamme de valeurs prédéterminées.
Applications à la mesure de niveau d’un produit dans un
contenant, notamment du carburant dans un réservoir de
carburant d’un véhicule automobile, plus particulièrement
a 2.964.737 – b (A1) – d [10 57305]. – e 14 septembre 2010. – j G 01 L 1/00 (2006.01), G 01 L 5/00. –
k PROCEDE DE MESURE D’EFFORTS DANS DES
JONCTIONS EN ENVIRONNEMENT HAUTE TEMPERATURE ET AXE INSTRUMENTE DE MISE EN OEUVRE,
EN PARTICULIER POUR ATTACHE ARRIERE DE TURBOREACTEUR D’AERONEF –
( I n ve n t e u r s : M A GNIN HERVE; HACHE GERALDINE). –
Demandeur :
AIRBUS OPERATIONS SAS Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m L’invention
vise à réaliser une instrumentation permettant de mesurer les efforts qui traversent des jonctions mécaniques entre deux structures mécaniques,
pour évaluer au mieux les dimensions et masses sans
nuire à leurs propriétés mécaniques d’un transfert de
charge sécurisé. A cette fin, l’invention propose d’introduire dans les zones de transit des efforts une pièce instrumentée de forme favorisant la mesure de cisaillement
et son implantation.
Dans un mode de réalisation, une zone de transit
d’efforts est constituée par un axe creux instrumentalisé
qui se présente sous une forme cylindrique (1) apte à
s’introduire dans des ouvertures (30) colinéaires des
montures (20, 25, 26). Il comporte un logement longitudinal (10) dans lequel est introduit un insert (2) composé
d’un appui central (21) en contact serré avec la paroi
interne (1i) de l’axe (1) et relié, de chaque côté, à une
masselotte (31, 32) également en contact serré, par
l’intermédiaire de languettes multiples (41 à 44) hors
contact avec ladite paroi interne (1i). Des jauges hautes
températures (51, 53, 55, 57) sont soudées aux languettes (41 à 44), pour mesurer une variation de résistance
électrique correspondant à la déformation en flexion des
languettes (41 à 44).
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.738 –
(A1) –
[10 03624]. –
G 01 L 23/10 (2006.01), G 01 L 19/00. –
PROCEDE ET CIRCUIT DE TRAITEMENT D’UN SIGNAL DELIVRE PAR UN CAPTEUR PIEZOELECTRIQUE ET DISPOSITIF DE MESURE DE PRESSION POUR
MACHINE A PISTON(S) –
(Inventeurs : GUWANG
MARCEL; RAMOND ALAIN). –
Demandeur : YZATEC, –
Mandataire : CABINET BARRE LAFORGUE
ET ASSOCIES
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un procédé et un circuit de traitement d’un signal délivré par un capteur (10) piézoélectrique représentatif de la pression cylindre d’une machine
à piston(s) telle qu’un moteur thermique. Les variations
intempestives de la valeur du signal délivré par le capteur
correspondant aux plateaux de pression sont compensées par un asservissement en boucle fermée apte à
asservir un signal de sortie sur une valeur constante prédéterminée de référence, indépendamment des variations intempestives du signal du capteur (10). La valeur
du signal de sortie est échantillonnée et à chaque instant
d’échantillonnage, si la valeur absolue de la variation
signal de sortie est inférieure à une valeur de comparaison, l’asservissement est maintenu actif.
L’invention s’étend à un circuit de traitement et à un dispositif de mesure de pression comprenant un tel circuit.
a
b
d
e
2.964.739 –
(A1) –
[10 57382]. –
G 01 M 9/00 (2006.01), G 01 M 9/04, 15/
14. –
GRILLE DE PROTECTION VIBRANTE POUR
U N BA N C D ’ E S S A I D E T U R B O M AC H I N E S –
( I n ve n t e u r : C H AT E N E T L U C H E N R I ) . –
j
k
p
o
r
m Grille de protection destinée à être positionnée en
travers d’un circuit d’aspiration d’air, comprenant un
cadre (8) sur lequel est fixé un tamis (10) formé par au
moins une série de câbles (9) tendus, caractérisée en ce
qu’elle comporte au moins un vibreur (13) apte à mettre
au moins certains desdits câbles en vibration et en ce
que la tension de ces dits câbles est telle que la fréquence d’excitation dudit vibreur correspond à la fréquence propre d’un de leurs modes de vibration.
G01L
119
120
G01N
BOPI 12/11
a 2.964.740 – b (A1) – d [10 57185]. – e 10 septembre 2010. – j G 0 1 N
3/303 (2006.01). –
k DISPOSITIF D’ESSAI DE RESISTANCE D’UN ELEMENT ALLONGE POUR ECHANGEUR DE CHALEUR,
PAR APPLICATION D’UNE FORCE ENGENDREE PAR
UN POIDS EN CHUTE LIBRE –
(Inventeurs : VILAIN
THIERRY; ARATHOON BENOIT). –
Demandeur :
p
o
r
m L’invention
a pour objet un dispositif d’essai de la
résistance d’une structure (1) à partir de l’application
contre cette structure (1) d’une force unique et brève
engendrée par un poids en chute libre. Ce dispositif
d’essai comprend une enclume (2) de réception de la
structure (1), qui est surplombée par un guide (5) recevant en coulissement un marteau (4) suivant une direction de frappe (F) correspondante à la gravité. Le
marteau (4) comprend une masse (6) et une tête à frapper (7) orientée vers l’enclume (2) qui est conformée en
lame. Le dispositif comporte des moyens de positionnement de la lame dans son plan général suivant une orientation déterminée par rapport à l’enclume (2). La tête à
frapper (7) est indifféremment intégrée au marteau (4) ou
montée sur un socle installé sur la structure (1) au cours
de la mise en oeuvre du dispositif. Le socle est muni d’un
piètement compressible et/ou d’une fente de guidage de
la tête à frapper (7) agencée en lame.
a 2.964.741 – b (A1) – d [10 57306]. – e 14 septembre 2010. – j G 0 1 N
5/00 (2006.01). –
k DISPOSITIF DE TEST EN FLUAGE D’UN ECHANTILLON TUBULAIRE – p (Inventeurs : CARASSOU
SEBASTIEN ; MONGABURE PHILIPPE ; YVON PASCAL). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE
ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –
o
r
m L’invention concerne un dispositif de test en fluage,
caractérisé en ce qu’il comporte
- un échantillon (1) à tester, tubulaire et longitudinal, et
présentant
deux extrémités (11), et
une paroi interne (12),
- un tube (2) interne à l’échantillon (1), présentant
un axe longitudinal (AA),
deux extrémités (23),
une paroi externe (22),
un volume intérieur (28), et
une raideur axiale selon l’axe longitudinal (AA) inférieure
à une raideur radiale, et
- deux bouchons (3), chaque bouchon (3)
solidarisant une extrémité (11) de l’échantillon (1) et une
extrémité (23) du tube (2), et
fermant un espace (5) interne entre l’échantillon (1) et le
tube (2) par une surface (Si) entre la paroi interne (12) de
l’échantillon (1) et la paroi externe (22) du tube (2),
le dispositif permettant de définir indépendamment des
contraintes axiales et circonférentielles à appliquer sur
l’échantillon (1), en fonction
- d’une part du ratio d’une pression (Pt) dans le volume
(28) intérieur du tube (2) sur une pression (Pi) dans
l’espace interne (5), et
- d’autre part du ratio de la surface (Si) entre la paroi
interne (12) de l’échantillon (1) et la paroi externe (22) du
tube (2), au niveau des bouchons (3), sur une surface St
fermant le volume intérieur 28
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.742 –
(A1) –
[10 57313]. –
G 01 N 19/04 (2006.01), H 01 L 21/66. –
PROCÉDÉ D’ÉVALUATION DE L’ÉNERGIE DE COLLAGE D’UN COLLAGE PAR ADHÉSION MOLÉCULAIRE –
(Inventeur: RADU IONUT). –
Demandeur :
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES
Mandataire: CABINET BEAU DE
LOMENIE
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé d’évaluation de
l’énergie de collage entre deux plaques collées par adhésion moléculaire au niveau de surfaces de collage. Le
procédé comprend au moins:
- une étape de mesure (S1)de paramètres (No, R, σ)
d’état de surface réalisée sur lesdites surfaces de collage
des plaques avant collage,
- une étape d’évaluation (S2) de la surface de contact (S)
entre les plaques collées,
- une étape de mesure (S3) de la distance de séparation
réelle (d) entre les surfaces de collage des plaques collées,
- une étape de calcul (S4) de l’énergie de collage (Γ) en
fonction de la surface de contact (S) évaluée, de la distance de séparation (d) mesurée, et des paramètres (No,
R, σ) liés à l’état de surface mesurés.
a
b
d
e
2.964.743 –
(A1) –
[10 57338]. –
G 01 N 21/53 (2006.01), G 08 B 17/
107. –
CIRCUIT DE DETECTION DE FUMEE, DETECTEUR DE FUMEE LE COMPORTANT ET DISPOSITIF
D’ALARME LES COMPORTANT. –
(Inventeurs : PIC H A R D L AU R E N T ; D I M A R C O S T E P H A N E ) . –
Demandeur : FINSECUR Société anonyme, –
j
k
p
o
r
m Détecteur optique de fumée à diffusion comprenant:
une zone de diffusion (316) accessible aux fumées; un
circuit imprimé (110) formant support et sur lequel est
monté une électronique de détection de fumée;un émetteur de lumière (115) monté sur ledit circuit imprimé, un
récepteur de lumière (120), sensible pour au moins une
partie des longueurs d’onde des rayons lumineux émis
par l’émetteur, et monté sur ledit circuit imprimé, un premier réflecteur de lumière (135) en regard de l’émetteur
pour diriger la lumière émise par l’émetteur vers une
zone de détection dans la zone de diffusion; et un
deuxième réflecteur de lumière (140) en regard du récepteur pour diriger, en présence de fumée dans la zone de
diffusion, la lumière diffusée en provenance de ladite
zone de détection, vers le récepteur, dans lequel le premier et le deuxième réflecteurs de lumière sont montés
sur un support commun (310).
G01N
121
122
G01N
a 2.964.744 – b (A1) – d [10 57220]. – e 10 septembre 2010. – j G 01 N 33/574 (2006.01). – k T E S T
PRONOSTIC DE L’EVOLUTION D’UNE TUMEUR SOLIDE PAR ANALYSE D’IMAGES –
(Inventeurs : EMILE
JEAN-FRANCOIS ; ALLARD MARC-ANTOINE). –
Demandeur : UNIVERSITE DE VERSAILLES-ST
QUENTIN EN YVELINES, –
REGIMBEAU
p
o
r
m La présente invention concerne une méthode de pronostic de l’évolution d’une tumeur solide chez un individu, comprenant au moins les étapes suivantes: a)
réaliser une lame virtuelle à partir d’un échantillon tumoral, sur laquelle un front tumoral est identifiable, b) quantifier sur ladite lame virtuelle réalisée à l’étape a) la
densité en cellules et/ou en vaisseaux sanguins présents
dans une zone continue recouvrant le front tumoral et
s’étendant de part et d’autre du front tumoral sur une distance au moins égale à 0.5 mm, appelée « zone de
quantification », et c) déduire de ladite quantification les
risques de rechute postopératoire et/ou la sensibilité aux
divers traitements anti-tumoraux et/ou les risques de
développer des métastases chez ledit patient. De préférence, les cellules à quantifier sont des leucocytes tels
que les lymphocytes T, les lymphocytes B, les macrophages, les cellules NK, les cellules dendritiques, ou des
sous-populations de ces cellules immunitaires.
a 2.964.745 – b (A1) – d [10 03677]. – e 15 septembre 2010. – j G 01 P 15/00 (2006.01), G 01 P 13/04,
B 60 P
3/16, B 28 C
5/42, G 08 C
17/02. –
k DISPOSITIF DE MESURE D’AU MOINS UN PARAMETRE RELATIF A LA ROTATION D’UNE TOUPIE D’UN
CAMION –
(Inventeurs: LE STRAT OLIVIER; LE GAC
ARNAUD; LE NOALLEC MATHILDE). –
Demandeur :
IJINUS, –
Mandataire: CABINET MICHEL POUPON
p
o
r
m La présente invention se rapporte à un dispositif de
mesure (1) d’au moins un paramètre, ce paramètre étant
relatif à la rotation d’une toupie (2) d’un camion (3), le
dispositif (1) comprenant un capteur mesurant au moins
la rotation de ladite toupie (2), caractérisé en ce que le
dispositif (1) est sans fil, le capteur comprend un accéléromètre, le dispositif de mesure (1) comprenant un
microprocesseur et des moyens de mémorisation pour
l’enregistrement des mesures effectuées par le capteur
ainsi qu’un émetteur-récepteur radiofréquence.
La présente invention concerne aussi un système de
mesure comprenant ce dispositif de mesure ainsi qu’une
toupie portant le dispositif de mesure et un camion avec
une telle toupie.
Application dans le domaine de la mesure de rotation,
notamment sur un camion toupie.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
k
2.964.746 –
(A1) –
[10 57189]. –
G 01 R 31/02 (2006.01). –
PROCEDE
ET DISPOSITIF DE MESURE AUTOMATIQUE DES CARACTERISTIQUES PHYSIQUES D’UN CABLE, EN
PARTICULIER DE LA VITESSE DE PROPAGATION –
(Inventeurs : SOMMERVOGEL LAURENT ; COHEN
JOSY). –
j
p
o
r
m Procédé de mesure automatique des caractéristiques
physiques d’un câble (101) caractérisé en ce qu’il comporte au moins les étapes suivantes:
o le positionnement sur ledit câble de moyens (102) de
création
d’une singularité artificielle,
o l’injection, en un point (103) dudit câble, d’un signal
électrique de test,
o l’acquisition dudit signal réfléchi sur les singularités que
comporte ledit câble de façon à produire un premier
réflectogramme, o la mesure, sur ledit réflectogramme,
de la position temporelle At du pic (202) du signal issu de
sa réflexion sur ladite singularité artificielle,
o la détermination de la vitesse de propagation vp = 2x/∆t
du signal dans ledit câble à partir de la position temporelle ∆t et de la position x desdits moyens (102) de création d’une singularité artificielle sur le câble.
a
b
d
e
2.964.747 –
(A1) –
[10 57294]. –
G 01 R 31/04 (2006.01), G 01 R 31/36. –
PROCEDE ET SYSTEME DE SUPERVISION DE
FONCTIONS ELECTRONIQUES D’UN VEHICULE, VEHICULE COMPRENANT UN SYSTEME DE SUPERVISION DE FONCTIONS ELECTRONIQUES –
(Inventeurs : MORNET MICKAEL ; CHABOT PETRAULT CHRISTINE). –
SA
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de supervision de
fonctions électroniques d’un véhicule, le véhicule comprenant un moteur et une batterie, caractérisé en ce que
le procédé comprend les étapes consistant à:
- détecter l’occurrence d’une déconnexion suivie d’une
connexion de la batterie,
- sélectionner un organe d’estimation de l’état de charge
de la batterie parmi un premier organe d’estimation (10)
se recalant lors d’un état de veille du véhicule, et
un second organe d’estimation (11) se recalant lors d’un
état de fonctionnement du moteur du véhicule,
ladite sélection étant fonction de l’état de recalage du
premier organe d’estimation (10).
G01R
123
124
G01R
a 2.964.748 – b (A1) – d [10 57344]. – e 15 septembre 2010. – j G 01 R 31/08 (2006.01), G 01 R 31/11. –
k PROCEDE ET ARCHITECTURE DE DETECTION
D’ANOMALIES ELECTRIQUES PAR REFLECTOMETRIE –
MILLET
GILLES). –
Demandeur: AIRBUS OPERATIONS SAS Société par
actions simplifiée, –
p
o
r
m L’invention vise à permettre une détection et une localisation des défauts électriques dans un réseau de structures métalliques (10) aptes à accueillir des câbles
électriques et à opérer le retour courant de ces câbles.
La méthode par réflectométrie consiste à injecter un
signal de sonde dans un câble couplé aux structures (10)
et à analyser le signal réfléchi par lesdites anomalies.
Cependant le bruit de fond dû aux variations d’impédance rend difficile la détection des anomalies. Pour
remédier à ce problème, l’invention propose d’agencer
un élément conducteur porteur du signal de sonde à distance constante de chaque structure (10).
Selon un exemple de mise en oeuvre, un élément conducteur isolé (C) est disposé à l’intérieur du support
métallique (10) et intégré dans une rainure longitudinale
(50) d’une face d’accueil (11a) d’un support longitudinal
en matériau plastique (11) calé dans ledit support (10).
Le signal réfléchi en retour de ligne de l’élément conducteur (C) est comparé à un seuil au-dessus duquel une
anomalie est détectée et localisée par corrélation topologique.
Application aux supports pour câble des avions à peau
composite.
a 2.964.749 – b (A1) – d [10 57334]. – e 14 septembre 2010. – j G 01 R 31/28 (2006.01). – k PROCEDE
ET DISPOSITIF DE MESURE DE FIABILITE D’UN CIRCUIT INTEGRE –
(Inventeurs : CHEVALLIER REMY ;
HUARD VINCENT ; KAPOOR NEERAJ ; FEDIERSPIEL
XAVIER). –
Demandeurs : STMICROELECTRONICS
SA Société anonyme ; STMICROELECTRONICS
(CROLLES 2) SAS Société par actions simplifiée; STMICROELETRONICS PVT LTD, –
Mandataire: BUREAU
D.A. CASALONGA & JOSSE
p
o
r
m Procédé et dispositif de détection d’un risque d’apparition dans un circuit intégré situé sur une puce semi-conductrice, d’un défaut résultant d’un phénomène
d’électromigration, le procédé comprenant une réalisation d’au moins une structure de test résistive (3), distincte du circuit intégré, embarqué sur ladite puce et
située sur au moins un niveau de métallisation du circuit
intégré, et une détection dudit risque d’apparition dudit
défaut effectuée au moins lors du fonctionnement du circuit intégré, et comportant une détection d’un déséquilibre de tension entre deux points de la structure de test
résistive (3) électriquement alimentée.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.750 –
(A1) –
[10 57152]. –
G 01 S 3/80 (2006.01), B 63 C 11/48,
B 63 B 22/22, H 01 Q 1/34. –
PROCEDE D’AIDE A
LA LOCALISATION D’OBJETS IMMERGES EMETTANT
UN SIGNAL ACOUSTIQUE –
(Inventeurs : AUFFRET
YVES ; LE RESTE SERGE ; ANDRE XAVIER ; MENUT
ERIC ; LE GALL YVES ; DELAUNEY LAURENT ; DUSSUD LOIC; BARBOT STEPHANE). –
Demandeur :
INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L’EXPLOITATION DE LA MER IFREMER Etablissement public, –
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé d’aide à
la localisation d’au moins un objet immergé émettant un
signal acoustique, tel qu’une boite noire, ledit procédé
comprenant les étapes suivantes:
a) mise à l’eau (10) d’au moins un équipement de subsurface muni d’un module de détection acoustique, ledit
équipement de subsurface étant apte à se déplacer librement sous l’eau et sur l’eau,
b) immersion (11) dudit équipement de subsurface
jusqu’à une profondeur prédéterminée;
c) suite à la détection, par ledit module de détection
acoustique, du signal acoustique émis par l’objet
immergé, remontée en surface (13) dudit équipement de
subsurface et
d) transmission (14) par ledit équipement de subsurface
d’un premier signal vers une station de traitement distante, ledit premier signal comportant la position de
l’équipement de subsurface après la remontée en surface et une information représentative de la détection
dudit signal acoustique et/ou représentative dudit signal
acoustique.
a
b
d
e
k
2.964.751 –
(A1) –
[10 03630]. –
G 01 S 19/23 (2006.01). –
PROCEDE
DE CORRECTION D’ESTIMATION DE POSITION PAR
SELECTION DE MESURES DE PSEUDO-DISTANCES –
(Inventeurs : VAN DEN BOSSCHE MATHIAS ;
DALL ORSO MICKAEL). –
Mandataire : MARKS & CLERK
FRANCE
j
p
o
r
m L’invention
a pour objet un procédé de correction
d’estimation de position, une position améliorée Xhuber
étant déterminée par application d’un algorithme d’estimation robuste (104) utilisant N mesures (102) de
pseudo-distances pi correspondant à la distance mesurée entre un récepteur de navigation et N satellites ainsi
qu’une estimation Xprim de la position dudit récepteur
(103) réalisée par ledit récepteur. Le procédé comporte
au moins les étapes suivantes: une étape de détermination de valeurs de résidus normés ∆rihuber à partir des
résidus ∆ρihuber de pseudo-distances des mesures ρi,
une étape de détermination (111) de Σ sous-ensembles
(105, 106), un sous-ensemble comportant N-k valeurs de
résidus normés ∆rihuber, k étant un entier strictement
supérieur à 1, une étape de sélection du sous-ensemble
SEO dont l’écart type σSEO est le plus faible, une étape
de sélection de mesures non aberrantes (107), une
mesure étant sélectionnée si la différence entre les résidus normés ∆rihuber et la moyenne µSGO des résidus normés du sous-ensemble SEO est inférieure à une valeur
de seuil prédéfinie T1, une étape de détermination d’une
estimation corrigée Xcln de la position à partir des mesures sélectionnées
G01S
125
126
G01T
a 2.964.752 – b (A1) – d [10 57230]. – e 10 septembre 2010. – j G 01 T 7/02 (2006.01). – k PROCEDE
DE MESURE DE TRITIUM OU D’AUTRES RAYONNEMENTS
POUR
LE
DEMANTELEMENT –
(Inventeurs : FICHET PASCAL ; GOUTELARD
FLORENCE ; BRESSON FANNIE ; LELACHE HUBERT). –
p
o
r
m L’invention
concerne un kit (Kit) de détection de
rayonnements β- sur une surface solide (S) de manière
non destructrice pour la surface solide (S), comprenant
au moins deux films (1, 2) sensibles à au moins deux
types de rayonnements distincts dont le type β-.
a 2.964.753 – b (A1) – d [10 57327]. – e 14 septembre 2010. – j G 02 B 3/08 (2006.01). – k PROCEDE
DE FABRICATION D’UNE STRUCTURE OPTIQUE SEGMENTEE –
(Inventeurs : DELLEA OLIVIER ; FUGIER
PASCAL). –
Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Etablissement public, –
Mandataire: CABINET NONY
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une structure optique segmentée (100) comportant au moins les étapes consistant à:
a) disposer d’un substrat (1) muni sur une de ses faces
(3) de micro-parois (2) formant, lorsque le substrat (1) est
observé selon un axe (X) perpendiculaire à ladite face,
une pluralité d’évidements concentriques (5),
b) déposer au moins un matériau (10; 10a; 10b; 10c)
dans au moins un évidement (5),
c) mettre en contact au moins une partie de la surface
supérieure (11) du dépôt de matériau (10; 10a; 10b;
10c) réalisé lors de l’étape b) avec au moins un milieu
liquide (30) apte à solubiliser ledit matériau (10; 10a;
10b; 10c) et sensiblement inerte vis-à-vis des microparois (2) et du substrat (1),
d) imposer une force centrifuge au milieu liquide (30)
déposé en c) de manière à modifier sa répartition sur la
surface supérieure (11) du dépôt de matériau (10; 10a;
10b; 10c) réalisé lors de l’étape b),
la quantité de milieu liquide (30) utilisée lors de l’étape c)
permettant une solubilisation partielle du dépôt réalisé
lors de l’étape b).
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.754 –
(A1) –
[10 57286]. –
G 02 B 6/24 (2006.01), G 02 B 6/44. –
DISPOSITIF DE PROTECTION D’UNE EPISSURE ET
PROCEDE D’INSTALLATION D’UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeurs : MARTIN OLIVIER ; LESUEUR PHILIPPE). –
Demandeur : ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION, SOCIETE ANONYME, A CAPITAL VARIABLE, –
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de protection d’une
épissure ainsi qu’un procédé d’installation d’un tel dispositif.
a
b
d
e
2.964.755 –
(A1) –
[10 03638]. –
G 02 B 27/01 (2006.01), G 02 B 26/10. –
DISPOSITIF PERMETTANT UNE MEILLEURE VIS I O N PA R U N O E I L AT T E I N T D E D M L A –
( I n ve n t e u r : A I T- YA H I AT H E N E DA N I E L ) . –
D e m a n d e u r : A I T- YA H I AT H E N E DA N I E L , –
Mandataire: ABRITT
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne les dispositifs pour
améliorer la vision d’un oeil 10 d’un être humain 11.
Le dispositif selon l’invention est essentiellement caractérisé par le fait qu’il comporte des moyens optiques 20
pour former une image d’une scène à visualiser, des
moyens 30 pour projeter l’image sous la forme d’un faisceau lumineux image 35 suivant un axe optique 31 passant par le cristallin 13 de l’oeil, des moyens 40 pour
déterminer les déplacements en rotation de l’oeil 10 dans
son orbite 12, aptes à délivrer en sortie 44 des signaux
A, B, C, D représentatifs des déplacements en rotation
de l’oeil 10, un déflecteur optique 50 commandable par
ces signaux pour défléchir le faisceau lumineux image 35
de façon que l’axe optique 31 qu’il suit passe constamment sensiblement par le centre optique du cristallin 13
et un point donné 16 sur la rétine 14 non atteint de DMLA
(Dégénérescence Maculaire Liée à l’Age) quelle que soit
la position de l’oeil 10 dans son orbite 12, et des moyens
80 pour lier le déflecteur optique à l’orbite 12 de l’oeil.
Application à l’amélioration de la vision d’un oeil dont une
zone 15 de la rétine 14 est atteinte de DMLA.
G02B
127
128
G02B
a 2.964.756 – b (A1) – d [10 03629]. – e 10 septembre 2010. – j G 02 B 27/46 (2006.01). – k SYSTEME
DE VISUALISATION A FILTRE DE CORRECTION –
(Inventeurs : ROLLIN JOEL ; LOISEAUX BRIGITTE ;
LEE-BOUHOURS MANE SI LAURE ; SCHNELL JEAN
PHILIPPE ; REJEAUNIER XAVIER ; DIAZ FREDERIC). –
p
o
r
m Le domaine général de l’invention est celui des systèmes de visualisation comportant un dispositif de traitement d’images (E), l’image avant traitement étant notée
image initiale et l’image après traitement étant noté
image traitée, un afficheur (D) présentant l’image traitée
par le dispositif de traitement d’images et un dispositif de
visualisation comportant:
- une première optique (L1) faisant de l’image traitée une
image intermédiaire, ladite première optique comportant
une pupille (P);
- une seconde optique (L2) faisant de l’image intermédiaire une image collimatée destinée à être présentée à
un utilisateur, ladite seconde optique agencée de façon à
former une image de la pupille au niveau de l’oeil (Y) de
l’observateur, ladite image étant appelé anneau oculaire
(A).
Le dispositif selon l’invention comporte un filtre de correction (F) disposé au niveau de la pupille et agencé de
façon à assurer au moins qu’une image présentée par
l’afficheur ne subisse pas d’inversion de contraste à travers le dispositif de visualisation. Le traitement d’images
consiste à moduler le contraste de l’image initiale en
fonction de la fréquence spatiale de la dite image initiale
de façon que la variation de contraste de l’image traitée
en fonction de la fréquence spatiale soit telle que l’image
a 2.964.757 – b (A1) – d [10 03599]. – e 09 septembre 2010. – j G 03 B 37/04 (2006.01), H 04 N 5/225. –
k DISPOSITIF OPTIQUE POUR LA CAPTURE D’IMAGES SELON UN CHAMP DE 360˚ – p (Inventeurs: OLLIER RICHARD; COSTA JOSE). – o Demandeur : GIROPTIC, – r Mandataire: BUREAU DUTHOIT LEGROS
ET ASSOCIES
m L’invention concerne un dispositif (1) optique pour la
capture d’images, selon un champ de 360˚, par recollement numérique de trois images, comprenant trois groupes optiques (2, 3, 4) d’axe longitudinal (20, 30, 40), pour
les acquisitions respectives desdites trois images, chaque groupe optique (2, 3, 4) présentant une lentille de
tête (21, 31, 41) suivie, sur le même axe longitudinal (20,
30, 30) dudit groupe optique, de plusieurs lentilles (211,
311, 411) afin de projeter les rayons transmis vers un
capteur d’images (22, 32, 42), lesdits trois groupes optiques (2, 3, 4) étant enchevêtrés entre eux autour d’un
axe de rotation fictif (5) pour ces derniers, l’axe longitudinal (20, 30, 40) de chaque groupe optique étant incliné
par rapport à un plan orthogonal audit axe de rotation fictif de telle façon à permettre l’enchevêtrement desdits
groupes optiques.
BOPI 12/11
collimatée soit sensiblement équivalente à l’image initiale.
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.758 –
(A1) –
[10 57376]. –
G 05 B 9/00 (2006.01), E 05 F 15/00,
E 06 B 9/80, G 01 P 13/00. –
CAPTEUR COMMUN I C A N T AU TO N O M E E T E X T R A - P L AT. –
(Inventeurs: ROUSSEAU FABIEN; RAMUS MICHEL;
BECHEVET DELPHINE ; LOUHICHI OMAR). –
Demandeur: SOMFY SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET SUEUR & L’HELGOUALCH
j
k
p
o
r
m Capteur de mouvement 1 pour émettre un signal lors
d’une détection de mouvement d’un élément enroulable
10 d’un dispositif domotique 100 de fermeture, le capteur
de mouvement comprenant un boîtier 2 non-conducteur
et apte à le fixer extérieurement à une barre de charge
18 positionnée à une extrémité libre de l’élément enroulable et ce boîtier comprenant au moins:
- un moyen de mesure et de traitement 43 disposé sur un
premier circuit imprimé 47, un moyen de stockage
d’énergie 41, et un moyen inertiel d’alimentation conditionnelle 42.
a
b
d
e
2.964.759 –
(A1) –
[10 57231]. –
G 05 F 3/02 (2006.01), H 01 L 31/042. –
COMMANDE DU FONCTIONNEMENT D’UN PANNEAU PHOTOVOLTAÏQUE. –
( I nve n t e u r s : C A L Z I
PHILIPPE; BERTRAND BERTRAND). –
Demandeur :
NEXCIS Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET PLASSERAUD
j
k
p
o
r
m L’invention concerne une commande de fonctionnement d’un panneau photovoltaïque, du type agencé pour
fonctionner selon au moins un point de fonctionnement
nominal correspondant à une puissance maximale que
produit le panneau. Le panneau est relié en particulier à
un module de commande pour piloter le fonctionnement
du panneau, selon au moins:
- un mode de fonctionnement nominal à puissance maximale, ou
- selon un mode de fonctionnement dégradé du panneau.
Selon l’invention, le fonctionnement dégradé correspond
à une production de puissance par le panneau inférieure
à la puissance maximale précitée, et non nulle. Ainsi, en
cas de maintenance du panneau, ou encore en cas de
vol, une puissance minimum peut être évacuée sans
générer un risque de départ de feu.
G05B
129
130
G06F
a 2.964.760 – b (A1) – d [10 03679]. – e 15 septembre 2010. – j G 06 F 3/02 (2006.01), G 06 F 3/044. –
k CLAVIER PLAT DOTE A LA FOIS DE PROPRIETES
MECANIQUES ET TACTILES – p (Inventeur : GILLOT
JEAN LOUP CLAUDE). – o D e m a n d e u r : G I L L OT
JEAN LOUP CLAUDE, – r Mandataire : GILLOT JEAN
LOUP
m L’invention consiste en deux améliorations du clavier
décrit dans le brevet EP0805465. Les touches principales, secondaires et tertiaires n’y ont pas la même forme
que dans ce précédent clavier afin d’éviter qu’une légère
pression exercée sur la surface du clavier n’entraîne pas
une rupture locale de la continuité électrique des électrodes implantées dans l’ensemble des touches. Son épaisseur est inférieure à celle du précédent, parce que
l’enfoncement d’une touche y est détecté par un autre
moyen que le traditionnel circuit imprimé placé sous les
claviers actuels.
a 2.964.761 – b (A1) – d [10 03655]. – e 14 septembre 2010. – j G 0 6 F
3/041 (2006.01). –
k DISPOSITIF D’INTERACTION HAPTIQUE ET PROCEDE DE GENERATION D’EFFETS HAPTIQUES ET
SONORES –
(Inventeurs : CONI PHILIPPE ; AUGEREAU PHILIPPE). –
Demandeur : THALES Société
anonyme, –
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif d’interaction (10)
comprenant une surface tactile (1) et un châssis (4) et
permettant de générer des effets d’interaction haptiques,
sonores (100, 101) et visuels. Les effets sonores et haptiques sont générés par des moyens de structure (1, 2, 31,
32, 4) et électroniques communs agencés pour que la
surface tactile (1) et le châssis (4) se comporte comme
un haut-parleur.
L’invention concerne également un procédé de génération d’effets d’interaction.
L’invention est un dispositif de visualisation (10) et
s’applique aux ordinateurs, téléviseurs, téléphones et
tablettes tactiles par exemple. Elle s’applique préférentiellement aux dispositifs de visualisation ayant un écran
de grande diagonale.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
G06F
e
2.964.762 –
(A1) –
[10 03604]. –
G 06 F 7/58 (2006.01), G 06 F 21/00,
H 04 L 29/06. –
PROCEDE D’AUTHENTIFICATION
SECURISE A BASE D’OTP DE TYPE CHALLENGERESPONSE –
(Inventeur : LOCUFIER OLIVIER). –
Demandeur : MOBILEGOV FRANCE Société anonyme, –
Mandataire: SCHUFFENECKER THIERRY
j
k
p
o
r
m 1. Procédé de génération d’un mot de passe unique
permettant l’accès d’un système de traitement de l’information (I.H.S.) à un site sur un réseau intranet ou sur le
réseau Internet, ledit procédé comportant les étapes
suivantes:
a) préparation d’un mot de passe à partir d’une semence
(seed) et d’un mot de passe utilisateur;
b) une séquences de N opérations de hash appliqués au
résultat de ladite préparation;
c) formattage du résultat pour faciliter sa transmission;
caractérisé en ce que ladite semence est réalisée au
moyen d’un générateur quantique fonctionnant sur le
principe d’un photon susceptible de traverser un miroir
semi-réfléchissant.
a
b
d
e
k
2.964.763 –
(A1) –
[10 57248]. –
G 06 F 9/44 (2006.01). –
METHODE
DE TEST POUR CARTE ELECTRONIQUE –
(Inventeurs : FALCHERO JEAN, ANDRE, JACQUES ;
FOUCHE BERNARD, PAUL). –
Demandeur : KUANTIC Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET MURGITROYD
j
p
o
r
m Procédé de test pour une carte électronique (160)
comprenant: un composant d’identification non activé
(190) destiné à stocker des informations comprenant au
moins un numéro définitif d’identification; un module
GSM (180) destiné à communiquer sur le réseau GSM
associé au composant d’identification non activé (190) et
à extraire des informations stockées au sein du composant d’identification non activé (190); un micro-contrôleur(170) destiné à communiquer avec le module GSM
(180); comprenant le procédé de test comprend les étapes suivantes: émission par le réseau GSM d’une
demande au module GSM (180) d’un éventuel numéro
temporaire d’identification du composant d’identification
non activé (190); recherche par le module GSM (180) de
l’éventuel numéro temporaire d’identification au sein du
composant d’identification non activé (190); détermination de l’absence d’éventuel numéro temporaire
d’identification; transmission par le module GSM (180)
du numéro définitif d’identification du composant d’identification non activé (190) vers le réseau GSM; transmission d’un message du module GSM (180) vers le microcontrôleur (170) afin d’indiquer la transmission du
numéro définitif d’identification du composant d’identification non activé (190) vers le réseau GSM; détermination
par le micro-contrôleur de la validité de l’état de fonctionnement du composant d’identification non activé (190) et
de l’état de fonctionnement du module GSM (180).
131
132
G06F
a 2.964.764 – b (A1) – d [10 57363]. – e 15 septembre 2010. – j G 06 F 12/06 (2006.01), G 06 F 9/445. –
k METHODE DE TRANSFERT ETAGE VERS UN CALCULATEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE, D’UN CODE
APPLICATIF PUIS DE PARAMETRES DE CALIBRATION DE CE CODE APPLICATIF. –
(Inventeur : LOPEZ THIERRY). –
Demandeur: PEUGEOT CITROEN
Mandataire :
p
o
r
m L’invention a pour objet une méthode de transfert de
données numériques vers un calculateur (15) de véhicule
automobile, intégrant un système de mémoire (1) comprenant une première zone de mémoire (2) de stockage
d’un code applicatif (9) du calculateur (15) et une
deuxième zone de mémoire (3) de stockage de paramètres de calibration (10) du calculateur (15). Une première
opération de transfert est réalisée au cours de la fabrication du calculateur (15) et est relative au transfert et au
stockage vers le calculateur (15) d’au moins son code
applicatif (9) sinon encore d’un premier paquet (11) de
paramètres de calibration propres aux fonctions du code
applicatif (9) pour un quelconque groupe de véhicules.
Une deuxième opération de transfert est réalisée au
cours de l’assemblage du véhicule en chaîne de montage et est relative au transfert et au stockage d’un
deuxième paquet (12) de paramètres de calibration propres au paramétrage du code applicatif (9) selon un type
spécifique de véhicule du dit groupe en fonction de la
spécificité de son architecture.
a 2.964.765 – b (A1) – d [10 03631]. – e 10 septembre 2010. – j G 06 F 17/17 (2006.01), G 01 C 21/20,
22/00. – k PROCEDE DE RECHERCHE DE PLUS
C O U R T C H E M I N AV E C H E U R I S T I Q U E –
(Inventeurs : HEURGUIER DOMINIQUE ; POILLEUX
JEAN YVES ; CHOCARDELLE THOMAS). –
p
o
r
m L’invention a pour objet un procédé de recherche de
plus court chemin entre un noeud courant C et un noeud
d’arrivée A appartenant à un graphe de déplacements
élémentaires. Ledit procédé comporte au moins les étapes suivantes: un test (201) vérifiant si le noeud C est en
visibilité directe avec le noeud A ou si des obstacles s’y
opposent; la détermination de points de contournement
des obstacles empêchant la visibilité directe (202) et la
sélection d’au moins un de ces points; la recherche du
chemin heuristique (203) entre le noeud C et le point de
contournement sélectionné puis entre le point de contournement C et le noeud A.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.766 –
(A1) –
[10 03602]. –
G 06 F 17/30 (2006.01), H 04 L 29/08, 29/
06, G 06 Q 30/00. –
PROCEDE DE GENERATION
DE PAGES WEB PERSONNALISEES –
(Inventeur :
LOCUFIER OLIVIER). –
Demandeur : MOBILEGOV
FRANCE Société anonyme, –
Mandataire : SCHUFFENECKER THIERRY
j
k
p
o
r
m Procédé de génération de pages web à l’attention du
logiciel navigateur d’un système d’information (I.H.S.)
comportant:
- la réception (10) d’une demande de connexion émanant
dudit système I.H.S.
- la génération (20) d’une page web comportant un code
exécutable exécutant les opérations suivantes:
- une détection (30) des composants matériels accessibles par le système d’exploitation, notamment les informations pour l’installation des pilotes;
- le hachage (40) de cette information afin de générer
une information numérique de référence caractéristique
du système connecté;
- la transmission (50) de cette information numérique de
référence audit serveur web;
- le stockage (60) de la dite information numérique de
référence au sein du serveur.
a
b
d
e
2.964.767 –
(A1) –
[10 57340]. –
G 06 F 21/00 (2006.01), G 06 K 19/07,
H 04 L 29/06, G 07 F
7/10, G 06 Q 20/34. –
PROCEDE D’IDENTIFICATION DE SUPPORT A MICROCIRCUIT MIS EN OEUVRE LORS DE LA COMMUNICATION ENTRE UN TERMINAL BANCAIRE ET CE
SUPPORT –
(Inventeurs : VERECQUE LUDOVIC ;
MEGGLE ROMAIN). –
Demandeur: CB INVESTISSEMENTS Société anonyme, –
PLASSERAUD
j
k
p
o
r
m Le procédé comprend les étapes de: sélection (48)
d’une application partagée par le terminal et le support
de paiement; initialisation (50) de l’application, l’initialisation (50) comportant la transmission depuis le support de
paiement vers le terminal d’au moins un pointeur vers un
enregistrement d’un fichier élémentaire; et lecture (52)
des données de chaque enregistrement pointé. Un premier pointeur vers un enregistrement d’un premier fichier
élémentaire contenant un numéro de compte primaire
PAN est transmis au terminal dans l’initialisation d’une
application de paiement. Un deuxième pointeur vers un
enregistrement d’un deuxième fichier élémentaire contenant un identifiant de support de paiement différent du
numéro de compte primaire PAN est en outre transmis au
terminal dans l’initialisation de l’application de paiement.
G06F
133
134
G06F
a 2.964.768 – b (A1) – d [10 57385]. – e 15 septembre 2010. – j G 06 F 21/06 (2006.01), G 06 K 19/067. –
k DISPOSITIF DE PROTECTION, PROCEDE ET PRODUIT PROGRAMME D’ORDINATEUR CORRESPONDANT. –
(Inventeurs : ROSSI LAURENT ; SCHANG
BERNARD). –
Demandeur : COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE D’INGENIERIE “INGENICO“
Mandataire : CABINET PATRICE
VIDON
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de protection d’un
terminal de paiement électronique comprenant au moins
un circuit imprimé 10 et un boîtier, dispositif de protection.
Selon l’invention, un tel dispositif comprend:
- au moins un détecteur capacitif 13 comprenant deux
parties (13’, 13“), ladite première partie 13’ étant reliée
électriquement audit circuit imprimé 10, ladite deuxième
partie 13“ étant montée au sein dudit boîtier dudit terminal de paiement électronique sans être reliée électriquement à ladite première partie 13’, ledit au moins un
détecteur capacitif 13 étant configuré pour délivrer une
capacité de référence lorsqu’il est monté dans ledit terminal de paiement électronique;
- un microprocesseur de mesure capacitive relié électriquement audit au moins un détecteur capacitif, configuré
pour détecter une variation de capacité dudit au moins
un détecteur capacitif;
- des moyens de transmission d’une information représentative de ladite variation de capacité, lorsque une
valeur absolue d’une différence entre ladite capacité
mesurée et ladite capacité de référence excède un seuil
prédéterminé.
a 2.964.769 – b (A1) – d [10 57387]. – e 15 septembre 2010. – j G 0 6 F
21/06
(2006.01). –
k DISPOSITIF DE PROTECTION, PROCEDE ET PRODUIT PROGRAMME D’ORDINATEUR CORRESPONDANT. –
(Inventeurs : ROSSI LAURENT ; SCHANG
BERNARD). –
Demandeur : COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE D’INGENIERIE “INGENICO“
Mandataire : CABINET PATRICE
VIDON
p
o
r
terminal de paiement électronique.
Selon l’invention, un tel dispositif comprend:
- au moins un détecteur capacitif 13 disposé entre un élément de support mécanique inférieur 12 d’un clavier
dudit terminal et un élément de support mécanique supérieur 14 dudit clavier dudit terminal, ledit au moins un
détecteur étant configuré pour délivrer une capacité de
référence; un microprocesseur de mesure capacitive
relié électriquement audit au moins un détecteur capacitif
13, configuré pour détecter une variation de capacité
dudit au moins un support de mesure capacitive;
- des moyens de transmission d’une information représentative de ladite variation de capacité, lorsque une
valeur absolue d’une différence entre ladite capacité
mesurée et ladite capacité de référence excède un seuil
prédéterminé.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.770 –
(A1) –
[10 57298]. –
G 06 F 21/22 (2006.01), G 06 Q 10/06. –
PROCEDE DE TRAITEMENT D’UNE DEMANDE FAITE PAR UN UTILISATEUR DANS UN MOTEUR DE FLUX
DE TRAVAUX ET SYSTEME D’INFORMATION DANS
LEQUEL UNE DEMANDE EST TRAITEE –
(Inventeur: GALIANA DENIS). –
Demandeur : EVIDIAN Société anonyme, –
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de traitement d’une
demande (D) faite par un utilisateur (U) dans un moteur
de flux de travaux (10) d’un système d’information (1)
comprenant une pluralité de moteurs de flux de travaux
(10, 11, 12), les moteurs de flux de travaux (10, 11, 12)
étant tous aptes à communiquer avec un même système
d’autorisation centralisé (13), le procédé comportant les
étapes suivantes:
- une étape d’envoi par le moteur de flux de travaux (10)
d’une première requête (R1) au système d’autorisation
centralisé (13) dans laquelle le moteur de flux de travaux
(10) demande au système d’autorisation centralisé (13)
si l’utilisateur (U) est autorisé à faire cette demande (D),
- une étape d’envoi par le système d’autorisation centralisé (13) d’une première réponse (B1) au moteur de flux
de travaux (10) dans laquelle le système d’autorisation
centralisé (13) indique si l’utilisateur (U) est autorisé ou
non à faire cette demande (D).
a
b
d
e
2.964.771 –
(A1) –
[10 57287]. –
G 06 K 9/46 (2006.01), G 06 T 15/10,
G 06 F 17/30. –
PROCEDE DE VISION PAR ORDINATEUR BASE SUR DES CONTRAINTES VALIDES EN
GEOMETRIE PROJECTIVE POUR UN FILTRE DE COHERENCE SPATIALE –
(Inventeur : VIEL PIERREEMMANUEL). –
Demandeur : ALDEBARAN ROBOTICS S.A Société anonyme, –
Mandataire : MARKS &
CLERK FRANCE
j
k
p
o
r
m Procédé de vision par ordinateur qui comprend une
étape d’acquisition d’une image de référence et d’une
image courante par une caméra numérique, une étape
pour extraire des points d’intérêt dans ces images numériques selon une approche par descripteurs, chaque
point d’intérêt obtenu étant ainsi associé à au moins un
descripteur portant avec lui une information d’échelle et/
ou d’orientation, une étape de mise en correspondance
des points d’intérêt d’une image courante avec ceux
d’une image de référence, une étape de filtrage des
points d’intérêt de l’image courante au moyen d’un filtre
de cohérence spatiale, caractérisé en ce qu’un point
d’intérêt de l’image courante est conservé par le filtre s’il
appartient à au moins un doublet de points d’intérêt de
l’image courante qui respectent au moins une contrainte
géométrique déterminée en fonction dudit (desdits) descripteur(s) et du doublet correspondant de l’image de
référence, cette contrainte étant valide en géométrie projective.
G06F
135
136
G06K
a 2.964.772 – b (A1) – d [10 57381]. – e 15 septembre 2010. – j G 06 K 19/077 (2006.01), G 06 F 21/
06. – k DISPOSITIF DE PROTECTION D’UN CIRCUIT
IMPRIME ELECTRONIQUE. – p (Inventeurs : ROSSI
LAURENT; SCHANG BERNARD). – o D e m a n d e u r :
COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE D’INGENIERIE “INGENICO“ Société anonyme, –
Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
r
circuit imprimé électronique, ledit circuit imprimé comprenant au moins deux couches.
Selon l’invention, ledit dispositif comprend:
- sur une couche, un support capacitif configuré pour
délivrer une capacité de référence;
- un microprocesseur de mesure capacitive détectant
une variation de capacité dudit support;
- des moyens de transmission d’une information représentative de ladite variation, lorsqu’une valeur absolue
d’une différence entre lesdites capacités de référence et
mesurée, excède un seuil prédéterminé.
a 2.964.773 – b (A1) – d [10 57379]. – e 15 septembre 2010. – j G 0 6 Q
10/00
(2006.01). –
k PROCEDE DE GENERATION D’UN MODELE D’UN
PROCESSUS D’EXECUTION D’UN SERVICE PAR UN
PRESTATAIRE, PROCEDE ET DISPOSITIF DE SUIVI
CORRESPONDANT. –
(Inventeur : PETRIGNY
CHRISTIAN). –
Demandeur : PETRIGNY CHRISTIAN, –
p
o
r
m Il est proposé un procédé, exécuté par une machine,
pour la génération d’un modèle d’un processus d’exécution d’un service par un prestataire, le processus comprenant au moins un événement à exécuter par le
prestataire.
Le modèle est tel qu’il comprend au moins un méta-événement associé à au moins un événement du processus.
Le procédé est tel qu’il comprend une étape consistant à:
- associer (E32) à chaque méta-événement au moins
une information temporelle relative à une durée maximale d’exécution du ou des événements associé(s) au
méta-événement à compter d’un instant de début d’exécution du service, ladite au moins une information temporelle étant déterminée en fonction d’un ensemble
d’informations relatives à des conditions d’exécution du
service par le
prestataire.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.774 –
(A1) –
[10 03651]. –
G 06 T 7/20 (2006.01), H 04 N 7/34. –
PROCEDE D’ESTIMATION DU MOUVEMENT D’UN
PORTEUR PAR RAPPORT A UN ENVIRONNEMENT ET
DISPOSITIF DE CALCUL POUR SYSTEME DE NAVIGATION –
(Inventeur : POLLE BERNARD). –
Demandeur: ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée, –
j
k
p
o
r
m La
présente invention concerne un procédé (10)
d’estimation du mouvement d’un porteur par rapport à un
environnement (20) vis-à-vis duquel ledit porteur se
déplace, le porteur embarquant au moins un senseur de
navigation et un senseur de vision produisant des images 2D de l’environnement. Le procédé (10) comporte
les étapes de: i) (12) identification, dans des images
acquises par le senseur de vision, d’éléments caractéristiques des images représentant des éléments caractéristiques de l’environnement, ii) (14) calcul, en fonction
d’éléments caractéristiques d’un triplet d’images acquises à des instants différents, d’au moins une mesure
condensée représentative de caractéristiques du mouvement du porteur au cours de l’acquisition des images
dudit triplet, iii) (16) estimation du mouvement par un filtre de navigation, en fonction de mesures de navigation
réalisées par le senseur de navigation et en fonction de
l’au moins une mesure condensée. La présente invention
concerne également un dispositif de calcul pour système
de navigation d’un porteur.
a 2.964.775 – b (A1) – d [11 51329]. – e 1 8 f é v r i e r
2011. – j G 06 T 15/40 (2006.01). – k P R O C E D E
D’ESTIMATION DE L’OCCULTATION DANS UN ENVIRONNEMENT VIRTUEL –
( I n ve n t e u r s : M A RV I E
J E A N - E U D E S ; G AU T RO N PA S C A L ; H I RT Z L I N
PATRICE; SOURIMANT GAEL). –
Demandeur :
THOMSON LICENSING Société par actions simplifiée, –
Mandataire: TECHNICOLOR
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé d’estimation de
l’occultation dans un environnement virtuel comprenant
au moins deux objets et observé depuis un point de vue.
Afin de minimiser les temps de calculs nécessaires, le
procédé comprend les étapes de:
- estimation d’une deuxième information représentative
de la distance séparant un deuxième fragment d’un
deuxième objet dudit point de vue selon une direction
d’observation;
- comparaison de ladite deuxième information à une première information représentative de la distance séparant
un premier fragment d’un premier objet dudit point de vue
selon ladite direction d’observation et stockée dans une
première mémoire tampon:
• si la deuxième information est inférieure à la première
information, estimation d’une troisième information représentative d’attributs associés au deuxième fragment,
stockage de la deuxième information dans une deuxième
mémoire tampon et stockage de la troisième information
dans une troisième mémoire tampon,
• si la deuxième information est supérieure à la première
information, stockage de la première information dans la
deuxième mémoire tampon.
G06T
137
138
G06T
a 2.964.776 – b (A1) – d [10 57329]. – e 14 septembre 2010. – j G 06 T 15/50 (2006.01), G 06 F 17/00,
H 04 N 5/30. – k PROCEDE D’ESTIMATION DE DIFFUSION DE LA LUMIERE DANS UN MILIEU HOMOGENE –
(Inventeurs : GAUTRON PASCAL ; MARVIE
JEAN-EUDES ;
M O C Q UA R D
OLIVIER). –
Demandeur: THOMSON LICENSING Société par actions simplifiée, –
Mandataire: TECHNICOLOR
p
o
r
m L’invention concerne un Procédé d’estimatton de la
quantité de lumière diffusée par un milieu participant (10)
homogène, la lumière étant émise par un environnement
lumineux (3). Afin d’améliorer le rendu tout en minimisant
les temps de calculs nécessaires, le procédé comprend
les étapes de:
- estimation d’un premier ensemble de coefficients de
projection et d’un deuxième ensemble de coefficients de
projection dans une même base orthonormée de fonctions sphériques, ledit premier ensemble étant représentatif de la fonction de luminance incidente reçue par ledit
milieu (10) et ledit deuxième ensemble étant représentatif de la fonction de phase dudit milieu (10);
- estimation de la quantité de lumière diffusée par ledit
milieu (10), selon au moins une direction de diffusion de
la lumière, à partir desdits premier et deuxième ensembles de coefficients de projection.
a 2.964.777 – b (A1) – d [10 57359]. – e 15 septembre 2010. – j G 08 B 1/08 (2006.01), G 08 B 23/00,
A 01 K
11/00,
29/00, G 06 K
7/10,
19/07. –
k SYSTEME DE SIGNALISATION POUR UNE INSTALLATION D’ELEVAGE D’ANIMAUX – p ( I n v e n t e u r s :
GOURET ROLAND ; CANTIN DOMINIQUE ; CAMPION
LOUIS PIERRE; LE BECHEC JOEL). –
Demandeur :
A S S E RVA S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET
o
r
m L’invention
concerne un système de signalisation
(100) pour une installation d’élevage d’animaux, le système de signalisation (100) comportant:
- une unité centrale (106),
- une unité de transmission (102) commandée par l’unité
centrale (106) et destinée à émettre des messages radio
(108), et
- pour chaque animal (50), un badge de signalisation
(104) comportant:
- une base,
- un moyen de fixation destiné à fixer la base sur l’animal
(50),
- un moyen de réception destiné à recevoir les messages
radio (108) transmis,
- une source lumineuse,
- un moyen de commande destiné à interpréter les messages radio (108) ainsi reçus et à commander l’allumage
et l’extinction de la source lumineuse en fonction de
l’interprétation,
- une source d’énergie destinée à alimenter en énergie
électrique le moyen de réception, la source lumineuse, et
le moyen de commande.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.778 –
(A1) –
[10 57383]. –
G 08 C
19/10
(2006.01). –
DISPOSITIF DE PROTECTION D’UN CONNECTEUR
ET D’UN FIL DE COMMUNICATION D’UN LECTEUR DE
CARTE A MEMOIRE. –
(Inventeurs :
ROSSI
LAURENT; SCHANG BERNARD). –
Demandeur :
COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE D’INGENIERIE “INGENICO“ Société anonyme, –
j
k
p
o
r
terminal de paiement électronique, comprenant un circuit
imprimé électronique et un boîtier.
Selon l’invention, ledit dispositif comprend:
- dans un volume formé par un premier plan de masse
dudit circuit imprimé et un second plan de masse disposé
sur une surface interne dudit boîtier, un détecteur capacitif configuré pour délivrer une capacité de référence;
- un microprocesseur de mesure capacitive détectant
une variation de capacité dudit détecteur;
- des moyens de transmission de ladite variation,
lorsqu’une valeur absolue d’une différence entre lesdites
capacités de référence et mesurée, excède un seuil prédéterminé.
a
b
d
e
k
2.964.779 –
(A1) –
[10 57180]. –
G 09 F 9/00 (2006.01). –
TERMINAL
MOBILE, ET PROCEDE, PROGRAMME D’ORDINATEUR ET MOYENS DE STOCKAGE CORRESPONDANTS –
(Inventeurs : GOMMIER SYLVAIN ; NADEL
JEROME). –
Demandeur: SAGEM WIRELESS Société anonyme, –
Mandataire : CABINET LE GUEN ET
MAILLET
j
p
o
r
m Un terminal mobile affiche sur un écran un panneau
parmi une pluralité de panneaux d’interface hommemachine sur lesquels peuvent être placés des objets graphiques relatifs à des applications installées sur le terminal mobile. Chaque application est associée à au moins
une catégorie applicative. Le terminal mobile détermine
(4.2) au moins une catégorie applicative à laquelle est
associé le panneau affiché sur l’écran, et décide (4.4)
d’autoriser ou non que des objets graphiques soient placés sur le panneau affiché, en fonction de la ou des catégorie(s) applicative(s) associée(s) au panneau affiché.
G08C
139
140
G09F
a 2.964.780 – b (A1) – d [10 57196]. – e 10 septembre 2010. – j G 09 F 9/00 (2006.01). – k TERMINAL
MOBILE COMPORTANT UN ECRAN ADAPTE POUR
AFFICHER DES OBJETS GRAPHIQUES, ET PROCEDE, PROGRAMME D’ORDINATEUR ET MOYENS DE
STOCKAGE CORRESPONDANTS –
(Inventeurs :
N A D E L J E R O M E ; G O M M I E R S Y LVA I N ) . –
Demandeur : SAGEM WIRELESS Société anonyme, –
p
o
r
m Un terminal mobile comporte un écran adapté pour
afficher des objets graphiques incluant des gadgets graphiques correspondant à des applications respectives.
Le terminal mobile détermine (4.4) des dimensions d’au
moins un gadget graphique de taille variable, en fonction
d’au moins une information de sollicitation d’au moins
une application à laquelle correspond au moins un gadget graphique affiché. Le terminal mobile effectue alors
une mise à jour (4.5) de l’affichage des gadgets graphiques, en fonction des dimensions qu’il a déterminées.
Ainsi, les dimensions de gadgets graphiques évoluent au
fur et à mesure des sollicitations des applications auxquelles ils correspondent.
a 2.964.781 – b (A1) – d [10 57356]. – e 15 septembre 2010. – j G 21 C 19/02 (2006.01), G 21 C 19/10,
19/18. – k DISPOSITIF DE MANUTENTION A SEC
D’ASSEMBLAGES DE COMBUSTIBLE NUCLEAIRE –
( I nve n t e u r s : C H A S S I G N E T M AT H I E U J E A N
MAURICE ; SCHERMESSER FREDERIC, JEAN-MARIE). –
Demandeur : AREVA NP Société par actions
simplifiée, –
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de manutention à
sec d’assemblages de combustible nucléaire comprenant
une hotte de transfert (20) apte à être reliée à des
moyens de levage et comportant un organe de préhension de l’assemblage de combustible à transférer porté
par un mécanisme de levage intégré à la hotte et une
table d’indexage (50) apte à être placée sur un château
de transport (1) et comportant des moyens (55, 56, 57)
de positionnement de la hotte (20) sur une alvéole du
château de transport.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.782 –
(A1) –
[11 57945]. –
H 01 F 7/06 (2006.01), F 16 K 31/06. –
ELECTRO-AIMANT –
(Inventeurs :
L AU
FLORIAN; GAILE ANTON; BORST PETER; STEINHILBER JENS). –
Demandeur : LIEBHERR-AEROSPACE LINDENBERG GMBH SN, –
Mandataire : CABINET WEINSTEIN . –
2010, n˚ 102010044862.1.
j
k
p
o
r
f
m La présente invention concerne un électro-aimant, en
particulier pour l’actionnement d’une vanne.
L’électro-aimant présente un support, en particulier au
moins un boîtier, qui comprend au moins un couvercle (5)
qui est fixé de préférence par un ajustement avec serrage et/ou présente de préférence un bourrelet (52) en
tant que sécurité.
L’invention est applicable dans le domaine des électroaimants
a
b
d
e
2.964.783 –
(A1) –
[10 57314]. –
H 01 H 79/00 (2006.01), H 01 H 71/10,
H 02 H 7/10. –
COMMUTATEUR DE COURT-CIRCUIT RAPIDE –
( I nve n t e u r : K A N TA S S A I D ) . –
Demandeur : AREVA T&D SAS Société anonyme, –
j
k
p
o
r
m Il s’agit d’un commutateur de court-circuit, destiné à
court-circuiter un composant électronique (13),
comportant:
une paire de contacts électriques (2, 3) avec un contact
fixe (2) et un contact mobile (3), le commutateur étant
ouvert lorsque les contacts (2, 3) de la paire sont à distance et fermé lorsque les contacts (2, 3) sont en contact
électrique,
une tige de manoeuvre (5) reliée au contact mobile (3),
un élément élastique (9) couplé à la tige de manoeuvre
(5) pour la déplacer en translation lorsqu’il se détend, de
manière à fermer le commutateur,
un élément de libération (7) couplé à la tige de manoeuvre pour la bloquer en translation le commutateur étant
ouvert, et pour maintenir comprimé l’élément élastique
(9),
un percuteur électrique (12) dont la tête (12.1) est destinée à sectionner l’élément de libération (7).
H01F
141
142
H01H
a 2.964.784 – b (A1) – d [10 57315]. – e 14 septembre 2010. – j H 01 H 79/00 (2006.01), H 01 H 71/10,
H 02 H 7/10. – k COMMUTATEUR DE COURT-CIRCUIT BON MARCHE – p (Inventeur: KANTAS SAID). –
o Demandeur : AREVA T&D SAS Société anonyme, –
r Mandataire: BREVALEX
m Il s’agit d’un commutateur de court-circuit, destiné à
court-circuiter un composant électronique, comportant
au moins une paire de contacts électriques (2, 3) avec un
contact fixe (2) et un contact mobile (3), un organe de
manoeuvre (5) relié au contact mobile (3), un élément
élastique (9) couplé à l’organe de manoeuvre (5) pour le
déplacer en translation lorsqu’il se détend de manière à
fermer le commutateur, un crochet (7) destiné à être
monté entre l’organe de manoeuvre (5) et un élément de
fixation (8) fixe par rapport au contact fixe (2), permettant
ainsi de bloquer en translation l’organe de manoeuvre
(5), le commutateur étant ouvert, et de maintenir comprimé l’élément élastique (9), et un percuteur électrique
(12) pourvu d’une tête (12.1) apte se déplacer en translation d’un état rétracté à un état sorti et à décrocher le crochet de l’élément de fixation.
a 2.964.785 – b (A1) – d [10 57276]. – e 13 septembre 2010. – j H 01 J 43/00 (2006.01), G 01 T 1/00. –
k DISPOSITIF MULTIPLICATEUR D’ÉLECTRONS A
COUCHE DE NANODIAMANT. – p (Inventeurs : NUTZEL GERT ; LAVOUTE PASCAL ; JACKMAN RICHARD
B.). –
Demandeur : PHOTONIS FRANCE Société par
actions simplifiée, –
o
r
m L’invention porte sur un multiplicateur (1) d’électrons
pour système de détection d’un rayonnement électromagnétique ou d’un flux ionique. Le multiplicateur (1) comporte au moins une structure active (2) destinée à
recevoir un flux d’électrons incidents et à émettre en
réponse un flux d’électrons dits secondaires.
Ladite structure active (2) comporte un substrat (3) sur
lequel est disposée une couche mince de nanodiamant
(4) formée de particules de diamant dont la taille
moyenne est inférieure ou égale à 100nm
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.786 –
(A1) –
[10 03610]. –
H 01 L 21/00 (2006.01), H 01 L 23/48. –
PROCÉDÉ DE RÉALISATION D’ÉLÉMENTS A PUCE
MUNIS DE RAINURES D’INSERTION DE FILS –
(Inventeurs : BRUN JEAN ; TAILLEFER REGIS). –
Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, –
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de réalisation d’éléments à puce (10) munis d’une rainure (14), comprenant
les étapes suivantes: prévoir, sur un substrat d’interconnexion (22), une piste conductrice (26) agencée pour
relier une plage de contact d’une face active d’une puce
(20) à une zone correspondant à une première paroi de
la rainure; faire croître par électrodéposition un plot de
contact (16) sur la piste conductrice au niveau de la zone
correspondant à la première paroi de la rainure; assembler la puce (20) sur le substrat par sa face active de
manière qu’une paroi latérale de la puce forme le fond de
la rainure; usiner la puce par sa face arrière parallèlement au substrat en mesurant la distance entre la face
arrière de la puce et le plot de contact; arrêter l’usinage
lorsque la distance mesurée atteint une valeur
souhaitée; et assembler par collage une plaque (24) sur
la face arrière de la puce de manière à former une
deuxième paroi de la rainure.
a
b
d
e
2.964.787 –
(A1) –
[10 57253]. –
H 01 L
21/336 (2006.01). –
PROCEDE DE FABRICATION D’UN TRANSISTOR
MOS A CANAL CONTRAINT –
(Inventeurs : MORAND YVES ; POIROUX THIERRY ; BARBE JEANCHARLES). –
Demandeurs : STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) SAS Société par actions
simplifiée ; COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, –
Mandataire: CABINET BEAUMONT
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de fabrication d’un
transistor MOS (M) à canal contraint, comprenant les
étapes suivantes: (a) former, en surface d’un substrat
semiconducteur (10), un transistor MOS comprenant des
régions de source et de drain et une grille sacrificielle isolée qui s’étend en partie sur des zones d’isolement (22)
entourant le transistor; (b) former une couche de matériau diélectrique dont la surface supérieure affleure la
surface supérieure de la grille sacrificielle; (c) éliminer la
grille sacrificielle; (d) graver au moins une partie supérieure des zones d’isolement découvertes pour y former
des tranchées; (e) remplir les tranchées d’un matériau
(24) adapté à appliquer une contrainte au substrat; et (f)
former, dans l’espace laissé libre par la grille sacrificielle,
une grille isolée (12) de transistor MOS.
H01L
143
144
H01L
a 2.964.788 – b (A1) – d [10 57211]. – e 10 septembre 2010. – j H 01 L 21/428 (2006.01), H 01 L 21/
324. – k PROCÉDÉ DE TRAITEMENT D’UN SUBSTRAT AU MOYEN D’UN FLUX LUMINEUX DE LONGUEUR D’ONDE DÉTERMINÉE, ET SUBSTRAT
CORRESPONDANT –
( I n v e n t e u r : B RU E L M I CHEL). –
Demandeur: S.O.I.TEC SILICON ON INSUL ATO R T E C H N O L O G I E S S o c i é t é a n o n y m e , –
p
o
r
m La présente invention concerne en particulier un procédé de traitement d’un substrat au moyen d’un flux lumineux (IR) de longueur d’onde déterminée, ce substrat
comportant une couche enterrée (3) qui est absorbante,
c’est-à-dire qui absorbe ledit flux lumineux indépendamment de la température, cette couche enterrée étant
intercalée entre une première couche (2), dite de traitement, et une deuxième couche (4), la première couche
(4) présentant un coefficient d’absorption du flux lumineux faible à température ambiante et croissant au fur et
à mesure que cette température s’élève, selon lequel on
irradie ladite première couche (2), par au moins une
impulsion dudit flux lumineux (IR).
Il est notamment remarquable en ce que
- ledit flux lumineux (IR) est appliqué en plusieurs
endroits de la surface de la première couche (2), de
manière à échauffer des régions de la couche enterrée
(3) et à générer, dans cette première couche (2) par propagation de front thermique, en regard des régions
échauffées de la 5 couche enterrée (3), des zones
échauffées formant des piliers thermiques (P), lesquels
se dilatent et génèrent des contraintes au sein de la
seconde couche (4), via la couche enterrée (3).
a 2.964.789 – b (A1) – d [10 03633]. – e 10 septembre 2010. – j H 01 L 23/495 (2006.01), H 01 L 21/027,
21/441. – k CIRCUIT INTÉGRÉ COMPORTANT UN
DISPOSITIF A ÉLÉMENT MOBILE VERTICAL INTÉGRÉ
DANS UN SUBSTRAT DE SUPPORT ET PROCÉDÉ DE
RÉALISATION DU DISPOSITIF A ÉLÉMENT MOBILE –
(Inventeurs : CASSET FABRICE ; CADIX LIONEL ;
COUDRAIN PERCEVAL ; FARCY ALEXIS; CHAPELON
LAURENT LUC ; FELK YACINE ; ANCEY PASCAL). –
Demandeurs: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public ; STMICROELECTRONICS SA Société
anonyme; STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET HECKE
p
o
r
m Le circuit intégré comporte un substrat de support (1)
ayant des première et seconde faces principales (2a, 2b)
opposées. Une cavité traverse le substrat de support (1)
et relie les première et seconde faces principales (2a,
2b). Le circuit intégré comporte un dispositif à élément
mobile (5) dont l’élément mobile (6) et un couple d’électrodes (7) associées sont inclus dans une cavité. Un
noeud d’ancrage de l’élément mobile (6) est localisé au
niveau de la première face principale (2a). Le circuit intégré comprend une première puce (3) élémentaire disposée au niveau de la première face principale (2a) et
connectée électriquement au dispositif à élément mobile
(5).
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.790 –
(A1) –
[10 57255]. –
H 01 L 23/52 (2006.01), H 01 L 23/36. –
COMPOSANT ET DISPOSITIF SEMI-CONDUCTEUR
MUNIS DE MOYENS DE DISSIPATION DE CHALEUR –
(Inventeurs : COFFY ROMAIN ; GUILLOU YANN). –
Demandeur: STMICROELECTRONICS (GRENOBLE
2) SAS, –
Mandataire: BUREAU D.A. CASALONGA &
JOSSE
j
k
p
o
r
m Un
composant semi-conducteur comprenant: une
plaquette (5) comprenant au moins une puce de circuits
intégrés (6) présentant une face avant de connexion
électrique (8) et une face arrière (6a) et un bloc d’encapsulation (7), de telle sorte que les faces avant et arrière
de la puce et du bloc d’encapsulation forment respectivement les faces avant et arrière de la plaquette; des
réseaux avant et arrière de connexion électrique (20, 24)
reliés par des vias de connexion électrique (16) traversant ledit bloc d’encapsulation (7); et une couche de
transfert thermique (23) couvrant au moins partiellement
la face arrière de la puce.
Un dispositif semi-conducteur comprenant ledit composant et un second composant (3) situé à l’arrière et à distance du premier composant; une pluralité d’éléments de
connexion (4) étant interposés entre le premier composant et le second composant, dont des premiers éléments de connexion thermique (4a) en contact avec la
couche métallique de transfert thermique (23) du premier
composant et des seconds éléments de connexion électrique (4b) entre les composants.
a
b
d
e
2.964.791 –
(A1) –
[11 50047]. –
04 janvier
2011. –
H 01 L 23/52 (2006.01), H 01 L 21/60, 23/
473. –
COMPOSANT ELECTRONIQUE COMPRENANT UN VIA CONDUCTEUR REALISANT UNE FONCTION DE DISSIPATION THERMIQUE –
(Inventeurs :
H E N RY
DAV I D ;
J AC Q U E T
FA B R I C E ) . –
j
k
p
o
r
m Composant électronique (100) comportant au moins
un via conducteur (106) réalisé dans au moins un substrat (101), dans lequel le via conducteur s’étend entre
une première extrémité (105) qui forme une ouverture
débouchant au niveau d’une face (104) du substrat et
une seconde extrémité (107), le via conducteur comportant en outre au moins une portion de matériau électriquement conducteur (110) s’étendant depuis la première
extrémité jusqu’à la seconde extrémité et au moins un
espace vide (114) apte à former une zone de circulation
d’un fluide s’étendant depuis la première extrémité
jusqu’à la seconde extrémité
H01L
145
146
H01L
27/30. – k DISPOSITIF D’INTERCONNEXION ELECTRIQUE A COUCHE SURPERFICIELLE CONDUCTRICE TRANSPARENTE –
(Inventeur :
KRETZ
THIERRY). –
p
o
r
m Dans un dispositif d’interconnexion à couche conductrice transparente superficielle telle que l’ITO, à prise de
contact sur un bus métallique, on introduit un élément
empêchant la propagation latérale de la zone d’oxydation
ou de corrosion sous un via de prise de contact, à toute
la largeur du bus. Il s’agit de contraindre la zone d’oxydation/corrosion dans un périmètre qui ménage ainsi un
corridor “inaltérable“ Ci entre le via et un bord longitudinal
du bus métallique 11. Il est obtenu en associant au via,
Viai, une ouverture wi allongée dans le sens de la longueur du bus, percée dans le bus conducteur métallique
11 et située entre ce via Viai et un bord longitudinal 11a
de ce bus.
Application à la commande des afficheurs et capteurs de
lumière
33/48. – k D I S P O S I T I F
D’INTERPOSITION –
p (Inventeurs : TENAILLEAU JEAN-RENE ; FERRU
GILLES). – o Demandeur: IPDIA, – r Mandataire : CABINET PLASSERAUD . – f Priorité: EP, 09 septembre
2010, n˚ 10305972.1.
m L’invention concerne un dispositif d’interposition comprenant un substrat (1) en silicium dopé, au moins un via
(11) traversant s’étendant d’un premier côté à un
deuxième côté du substrat (1) en silicium dopé, et au
moins des première et deuxième couches conductrices
(111 et 112) déposées respectivement sur les premier et
deuxième côtés dudit via (11) traversant de façon
qu’elles soient électriquement connectées l’une à l’autre,
dans lequel ledit via traversant comprend un volume du
substrat en silicium dopé délimité par une tranchée (7)
environnante s’étendant du premier côté au deuxième
côté du substrat en silicium dopé, ladite tranchée
d’encerclement étant agencée de façon à isoler électriquement le substrat en silicium dopé entouré par ladite
tranchée vis-à-vis du substrat en silicium dopé à l’extérieur de ladite tranchée.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
k
2.964.794 –
(A1) –
[10 03656]. –
H 01 L 27/088 (2006.01). –
CIRCUIT
DE POLARISATION DYNAMIQUE DU SUBSTRAT D’UN
TRANSISTOR –
(Inventeurs : LE COZ JULIEN ; VALENTIAN ALEXANDRE ; FLATRESSE PHILIPPE ; ENGELS SYLVAIN). –
Demandeurs : STMICROELECTRONICS SA Société anonyme ; COMMISSARIAT A
j
p
o
r
m La présente invention concerne un circuit de polarisation dynamique du substrat d’un transistor MOS de puissance (MPs), comprenant un premier commutateur
(MP1, MN2) agencé pour, lorsque la tension de grille du
transistor provoque la conduction du transistor, relier le
substrat à une source de courant qui polarise en direct la
diode intrinsèque source-substrat (Db) du transistor, la
source de courant comprenant un empilement de diodes
(D1, D2) de même sens que la diode intrinsèque, entre le
substrat et un potentiel d’alimentation (Vss).
a
b
d
e
2.964.795 –
(A1) –
[10 03615]. –
H 01 L
31/101 (2006.01). –
PHOTODETECTEUR ET MATRICE DE DÉTECTION
CORRESPONDANTE –
( I n v e n t e u r s : B O U TA M I
SALIM; FREY LAURENT). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES
ALTERNATIVES, –
Mandataire: CABINET ORES
j
k
p
o
r
m Photodétecteur destiné à la détection d’une radiation
lumineuse incidente, comprenant:
- une structure (10) d’absorption de la radiation lumineuse comprenant un matériau semi-conducteur d’indice
ni et comportant une surface d’exposition (13) à ladite
radiation lumineuse incidente et
- des moyens de connexion électrique en contact avec
ladite structure pour véhiculer un signal de détection produit par cette structure, en réponse à ladite radiation
lumineuse,
caractérisé en ce que, sur ladite surface d’exposition
(13), sont prévus des moyens (12) de focalisation de
ladite radiation lumineuse, lesdits moyens étant constitués par une nanostructure unique
H01L
147
148
H01L
a 2.964.796 – b (A1) – d [10 57330]. – e 14 septembre 2010. – j H 0 1 L
33/02
(2006.01). –
k DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE A BASE DE NAN O F I L S P O U R L’ E M I S S I O N D E L U M I E R E –
(Inventeurs : GILET PHILIPPE ; BAVENCOVE ANNELAURE). –
Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS
p
o
r
m Un dispositif optoélectronique comporte:
■ une zone semi-conductrice active (84) pour la recombinaison radiative de paires électrons-trous réalisée sous
la forme d’au moins un nanofil;
■ une zone semi-conductrice (88) pour l’injection radiale
de trous dans le ou chaque nanofil; et
■ une zone semi-conductrice (82) pour l’injection axiale
d’électrons dans le ou chaque nanofil.
a 2.964.797 – b (A1) – d [11 58006]. – e 09 septembre 2011. – j H 01 M 6/18 (2006.01), H 01 M 6/40,
H 01 L 23/18. – k PROCEDE POUR REALISER UN
CIRCUIT ELECTRIQUE ET CIRCUIT OBTENU –
(Inventeurs : PIRK TJALF ; BUTZ JUERGEN ; FRANKE AXEL ; HAAG FRIEDER ; WEBER HERIBERT ;
HOECHST ARNIM; KNIES SONJA). –
Demandeur :
ROBERT BOSCH GMBH, –
HERRBURGER . –
2010, n˚ 102010040704.6.
p
o
r
f
m « Procédé pour réaliser un circuit électrique et circuit
obtenu »
Procédé de réalisation d’un circuit électrique ayant au
moins une puce semi-conductrice (130) intégrée dans
une masse coulée (140), selon le procédé on applique
un dispositif de couches galvaniques (370) pour former
un élément électrochimique sur un élément du circuit
électrique qui comporte au moins une puce semi-conductrice (130).
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.798 –
(A1) –
[10 57156]. –
H 01 M 10/50 (2006.01), B 60 H 1/32. –
VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN CIRCUIT DE REFROIDISSEMENT D’UN MODULE D’ALIMENTATION ELECTRIQUE –
(Inventeur: JACOB SEBASTIEN). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN
Mandataire :
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un véhicule, notamment un véhicule automobile, qui comporte un compartiment comportant un module d’alimentation (10), un espace contenant
des organes électriques associés à la batterie, et un dispositif de refroidissement du module par circulation d’air
de refroidissement forcée par des moyens de ventilation,
caractérisé en ce que le dispositif de refroidissement
comprend un ventilateur (16) disposé en aval du module,
un conduit (15) d’évacuation d’air de refroidissement qui
relie le ventilateur (16) au compartiment du module d’alimentation (10), et un clapet (19) pour mettre le conduit
(15) d’évacuation en communication avec ledit espace
a
b
d
e
k
2.964.799 –
(A1) –
[10 57165]. –
H 01 M 10/50 (2006.01). –
BATTERIE
COMPRENANT UNE PLAQUE D’EQUILIBRAGE DE
TEMPERATURE –
(Inventeurs :
B AVO U X
BERNARD ;
GUILLEMARD
FRANCK). –
j
p
o
r
m De
façon à équilibrer la température des cellules
d’une batterie de véhicule, notamment de véhicule automobile, comprenant une pluralité de cellules (1, 2, ..., 12)
qui comportent chacune deux bornes électriques (13, 14)
respectivement positive et négative, des liaisons électriques (15-27) raccordées sur les bornes électriques pour
relier les cellules entre elles et à l’extérieur de la batterie
et des moyens de refroidissement de la batterie, les
moyens comprennent une plaque (30) en un matériau
thermiquement conducteur et électriquement isolant, qui
comporte lesdites liaisons électriques (15, 16, 17, 18, ...,
27).
H01M
149
150
H01Q
a 2.964.800 – b (A1) – d [10 57193]. – e 10 septembre 2010. – j H 01 Q 21/06 (2006.01), H 01 Q 19/17,
1/28, H 04 B 7/185. – k ANTENNE DE TELECOMMUNICATION MULTIFAISCEAUX EMBARQUEE SUR UN
SATELLITE A GRANDE CAPACITE ET SYSTEME DE
TELECOMMUNICATION ASSOCIE –
PA L AC I N B A P T I S T E ; D E P L A N C Q X AV I E R ) . –
Demandeur : CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES Etablissement public, –
Mandataire : CABINET LAVOIX
p
o
r
m Une antenne multifaisceaux de télécommunication à
débit élevé est configurée pour couvrir une zone géographique depuis une orbite géostationnaire.
Elle comprend un unique réflecteur (62) et un bloc source
configurés de sorte que chaque source élémentaire est
apte à générer un faisceau unique différent, la séparation
angulaire de deux faisceaux primaires quelconques adjacents est sensiblement égale à la séparation angulaire
de deux faisceaux secondaires quelconques adjacents,
et les pertes d’énergie par débordement associées à
chaque source sont comprises entre 3 et 10 dB, de préférence comprises entre 3 et 7,5 dB.
a 2.964.801 – b (A1) – d [10 03623]. – e 10 septembre 2010. – j H 01 R 29/00 (2006.01), G 03 B 17/56,
H 04 N 5/232. – k ELEMENT DE RACCORD, DISPOSITIF DE COMMANDE POUR CAMERA COMPRENANT
CET ELEMENT ET UTILISATION DE CET ELEMENT DE
RACCORD –
(Inventeurs: PERLES YVES ; PUPULIN
YVES). –
Demandeur: BINOCLE, –
Mandataire :
CABINET ORES
p
o
r
m L’invention concerne un élément de raccord (1’) comprenant un corps creux (10’), caractérisé en ce que le
corps (10’) comprend à l’une au moins de ses extrémités
un moyen (12’) conducteur de l’électricité pour transmettre un signal électrique vers un élément de raccord correspondant, ledit moyen conducteur de l’électricité
comprenant au moins une piste (12’a, 12’b) conductrice
de l’électricité agencée de sorte que le signal électrique
puisse être transmis vers l’élément de raccord correspondant selon différentes positions relatives de cet élément de raccord correspondant par rapport audit élément
de raccord.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.802 –
(A1) –
[10 57232]. –
H 01 R 35/04 (2006.01), H 01 R 24/00,
13/506. –
DISPOSITIF DE RACCORDEMENT DE CABLES MULTICONDUCTEURS A CONFIGURATION
ADAPTABLE –
(Inventeur: FORATIER NATHALIE). –
Demandeurs: LEGRAND FRANCE Société anonyme;
LEGRAND SNC Société en nom collectif, –
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de raccordement de
câbles multiconducteurs, ce dispositif comprenant un
boîtier, des logements (11, 21) prévus dans le boîtier
pour recevoir des prises amovibles équipant les câbles,
et une liaison interne (4) incluant une nappe multiconductrice souple (43).
Dans le dispositif de l’invention, le boîtier est formé de
deux parties (10, 20) portant respectivement les logements (11, 21) et montés pivotants l’un par rapport à
l’autre, la nappe souple (43) présentant une longueur
suffisante pour autoriser un pivotement relatif substantiel
des deux parties (10, 20) de boîtier.
a
b
d
e
2.964.803 –
(A1) –
[10 57206]. –
H 01 T 13/44 (2006.01), F 02 P 3/02. –
BOUGIE D’ALLUMAGE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –
(Inventeurs : PARIENTE MARC ;
AG N E R AY A N D R E ; J A F F R E Z I C X AV I E R ) . –
j
k
p
o
m L’invention
r
concerne une bougie d’allumage (10)
comprenant un bobinage inductif (28) et une électrode
(24). Ledit bobinage inductif (28) présentant deux portions d’extrémité (30, 32) (34), ladite électrode (24)
s’étendant dans le prolongement de l’une desdites deux
portions d’extrémité (32). Ledit bobinage inductif (28)
présentant un fil conducteur (36) enroulé en formant une
succession de spires (44, 45, 58, 60), ladite une desdites
deux portions d’extrémité (32) présentant une spire terminale (58) reliée à ladite électrode (24). Selon l’invention, ladite une desdites deux portions d’extrémité (32)
comprend une pluralité de spires coaxiales d’extrémité
(45) qui s’étendent entre ladite spire terminale (58) et
une spire amont (60); et ladite spire terminale (58) présente un diamètre D58 inférieur au diamètre D60 de
ladite spire amont (60), de manière à pouvoir réduire
l’intensité du champ électrique induit dans ladite une desdites deux portions d’extrémité (32) au voisinage de
ladite spire terminale (58).
H01R
151
152
H02G
a 2.964.804 – b (A1) – d [10 57348]. – e 15 septembre 2010. – j H 02 G 1/06 (2006.01), H 02 G 9/02. –
k MACHINE DE POSE D’ENVELOPPE DE PROTECTION SUR CABLE, EN POSTE FIXE – p ( I nve n t e u r :
BOMPAY JEAN-YVES). – o Demandeur : MECAROUTE Société anonyme, – r Mandataire: BREMA-LOYER
m Machine
de pose d’enveloppe de protection sur
câble, en poste fixe, dans laquelle une spiraleuse assure
le revêtement du câble par une enveloppe de protection
et la fixation de cette enveloppe par spiralage, caractérisée en ce qu’elle est constituée d’une enrouleuse tractable comportant:
- un portique apte à recevoir un touret pour l’enroulement
du câble,
- un châssis portant ledit portique et apte à recevoir la
spiraleuse en l’absence dudit touret,
- une glissière incorporée au châssis pour assurer le
déplacement de la spiraleuse entre une position de roulage, où la spiraleuse est portée par le châssis, et une
position de chantier, où la spiraleuse est posée au sol, et
- des moyens de liaison entre le châssis et la spiraleuse
pour assurer, en position de chantier, le maintien en position relative stable de la spiraleuse et dudit châssis.
a 2.964.805 – b (A1) – d [10 57239]. – e 13 septembre 2010. – j H 02 G 11/02 (2006.01), H 02 G 3/00,
B 60 R 16/03. – k DISPOSITIF D’ENROULEMENT
D’UN CABLE ELECTRIQUE DESTINE A ALIMENTER
UN VEHICULE ELECTRIQUE –
(Inventeurs : MAUDEMAIN AURELIEN ; DA CRUZ PEREIRA SERGE). –
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif d’enroulement (1)
d’un câble électrique destiné à alimenter un véhicule
électrique comprenant un boîtier (17), un câble électrique
(2) repliable dans le boîtier et fixé au boîtier du côté d’une
de ses extrémités, le câble étant, en position repliée,
guidé dans le boîtier le long d’un chemin en zigzag défini
par des supports (28) et dans une ouverture (25) du boîtier du côté de son autre extrémité.
Selon l’invention, qu’au moins une partie des supports
(28) est mobile en translation de façon à faire varier la
distance entre les supports qui peuvent, d’une part, se
rapprocher l’un de l’autre pour déployer le câble et,
d’autre part, s’éloigner l’un de l’autre pour replier le câble
dans le boîtier.
L’invention trouve son application notamment dans le
domaine des véhicules électriques.
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.806 –
(A1) –
[11 57946]. –
H 02 G 11/02 (2006.01), H 01 R 35/04. –
DISPOSITIF D’ALIMENTATION EN ENERGIE –
(Inventeur: OSADA YASUMASA). –
Demandeur :
YAZAKI CORPORATION, –
FEDIT LORIOT . –
Priorité: JP, 13 septembre 2010,
n˚ 2010-204110.
j
k
p
o
r
f
m Le dispositif d’alimentation en énergie (1) comporte
un logement (9), une partie de sortie (7) agencée sur le
logement (9) afin de tourner librement dans une direction
circonférentielle du logement (9) et un faisceau de
câblage plat (6) reçu à l’intérieur du logement (9) de telle
sorte qu’une extrémité de base (5) du faisceau de
câblage plat (6) est fixée sur un arbre (3) du logement (9)
et le faisceau de câblage plat (6) est enroulé autour de
l’arbre (3). Lorsqu’une partie d’extrémité finale (30) de
l’élément de câblage plat (6) est extraite depuis la partie
de sortie (7) tout en étant déplacée dans la direction circonférentielle du logement (9), la partie de sortie (7)
tourne dans la direction de déplacement de l’élément de
câblage plat (6) de telle sorte que l’élément de câblage
plat (6) passe à travers la partie de sortie (7) d’une
manière sensiblement linéaire.
a
b
d
e
2.964.807 –
(A1) –
[11 58053]. –
H 02 K 1/02 (2006.01), H 02 K 15/02. –
MOTEUR ELECTRIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION D’UN ROTOR OU D’UN STATOR D’UN MOTEUR
ELECTRIQUE –
(Inventeurs : PIEPER WITOLD ;
K R AU S BU R K A R D ; T E N B R I N K J O H A N N E S ) . –
Demandeur : VACUUMSCHMELZE GMBH & CO.
KG, –
M a n d a t a i r e : C A B I N E T C H A I L L OT . –
Priorités : DE, 10 septembre 2010,
n˚ 102010037466.0 ; DE, 22 mars 2011,
n˚ 102011001488.8.
j
k
p
o
r
f
m Un moteur électrique (1) comportant un stator (4) et
un rotor (2), le stator (4) et/ou le rotor (2) présentant un
noyau magnétique doux réalisé sous forme d’empilage
de tôles, est caractérisé en ce que l’empilage de tôles
contient la composition suivante: 35 % en poids ≤ Ni ≤ 50
% en poids, 0 % en poids ≤ Co ≤ 2 % en poids, 0 % en
poids ≤ Mn ≤ 1,0 % en poids, 0 % en poids ≤ Si ≤ 0,5 %
en poids ainsi que 0,5 % en poids ≤ Cr ≤ 8 % en poids et/
ou 0,5 % en poids ≤ Mo ≤ 8 % en poids, le reste étant
constitué de fer et d’impuretés inévitables, où on a 0,5 %
en poids ≤ (Mo + Cr) ≤ 8 % en poids.
H02G
153
154
H02K
a 2.964.808 – b (A1) – d [10 57347]. – e 15 septembre 2010. – j H 02 K 11/00 (2006.01). – k SYSTEME
DE FILTRAGE DES BRUITS ET DES VIBRATIONS GEN E R E S PA R U N E M AC H I N E E L E C T R I Q U E –
(Inventeur: LABORDE OLIVIER). –
Demandeur :
p
o
r
m L’invention concerne un système de filtrage de bruits
et de vibrations générés par une machine électrique (33)
installée dans un cadre (10), caractérisé en ce que:
- la machine électrique (33) est montée en suspension
sur un support (28) par l’intermédiaire d’un premier
ensemble d’attache (70) de façon à former un premier
étage de filtrage des bruits et vibrations, et
- le support (28) est monté en suspension sur le cadre
(10) par l’intermédiaire d’un second ensemble d’attache
(60) de façon à former un second étage de filtrage des
bruits et vibrations,
- le premier et le second étage de filtrage se combinant
pour atténuer la transmission
7/18 (2006.01). –
k DISPOSITIF ET PROCEDE DE GENERATION D’UN
S I G N A L D E F R E QU E N C E PA R A M E T R A B L E –
(Inventeurs: BELOT DIDIER; LUCAS DE PESLOUAN
PIERRE-OLIVIER; MAJEK CEDRIC; DEVAL YANN; TARIS THIERRY ; BEGUERET JEAN-BAPTISTE). –
Demandeurs : STMICROELECTRONICS SA Société
anonyme ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public, –
Mandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE
p
o
r
m Dispositif
de génération d’un signal de fréquence
paramétrable comprenant une boucle à verrouillage de
phase (PLL) comportant un générateur (2) d’un signal de
référence, un comparateur phase-fréquence (3) comprenant une première entrée pour recevoir le signal de référence, un oscillateur (6) contrôlé à partir du résultat en
sortie du comparateur phase-fréquence (3), un diviseur
fractionnel (7) couplé entre une sortie de l’oscillateur (6)
et une deuxième entrée du comparateur phase-fréquence (3), et un sélecteur (9) reliant sélectivement une
entrée de l’oscillateur (6) soit avec une entrée du générateur (2), soit avec la sortie de l’oscillateur (6) en fonction
du rapport de multiplication du diviseur fractionnel (7).
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.810 –
(A1) –
[10 57191]. –
H 04 B
3/42 (2006.01). –
COUPLEUR EN BOITIER –
(Inventeurs : EZZEDDINE HILAL; LAPORTE CLAIRE). –
Demandeur : STMICROELECTRONICS (TOURS) SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET BEAUMONT
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne un coupleur en lignes distribuées comportant une première ligne (12) destinée à
véhiculer un signal radiofréquence entre ses deux extrémités et une deuxième ligne (14) destinée à prélever, par
couplage, une partie dudit signal, dans lequel: une des
lignes est formée sur un substrat isolant (4); et l’autre
ligne est formée dans une grille de connexion sur
laquelle est rapportée le substrat, les deux lignes étant à
l’aplomb l’une de l’autre.
a
b
d
e
k
2.964.811 –
(A1) –
[10 57170]. –
H 04 H 20/08 (2006.01). –
SYSTEME
RADIO TRES HAUT DEBIT SANS FIL ET MULTI-FORMES D’ONDES –
(Inventeur: MAGNE FRANCOIS). –
D e m a n d e u r : B L U WA N S o c i é t é a n o n y m e , –
j
p
o
r
m L’invention
concerne un système radio comprenant
au moins une base très large bande (1) et un terminal (9)
très large bande et multi usages pour des systèmes très
haut débit sans fil réalisant la transmission point à multi
point de plusieurs formes d’onde simultanées afin de
desservir plusieurs abonnés ou clients de divers types en
multi services.
La base (1) et le terminal (9) comprennent des moyens
émetteurs, récepteurs très large bande et capables
d’échanger plusieurs formes d’onde délivrées par des
multiplex de modems divers (2, 3, 12).
La radio de la base dispose d’au moins un générateur (4)
de spectre du multiplex optimisé pour chaque service et
pour tout type de clients.
L’émetteur-récepteur (11) de la radio du terminal (9) est
adapté à fonctionner dans la sous bande de la voie descendante et dans l’une au moins des sous-bandes bidirectionnelles.
H04B
155
156
H04L
BOPI 12/11
a 2.964.812 – b (A1) – d [10 03601]. – e 09 septembre 2010. – j H 04 L 9/32 (2006.01), H 04 L 29/06. –
k PROCEDE D’AUTHENTIFICATION POUR L’ACCES A
UN SITE WEB – p (Inventeur : ISRAEL MAURICE). –
o Demandeur : MOBILEGOV FRANCE Société anonyme, – r Mandataire: SCHUFFENECKER THIERRY
m Procédé d’authentification renforcé basé sur la collecte de données représentatives de composants matériels contenus dans un système (I.H.S), ledit procédé
comportant une étape d’enrôlement et une étape
d’authentification comportant les étapes:
- connexion (10) à un site web et réception (20) d’une
page web comportant code exécutable;
- détection et collecte (30) d’une liste de composants
matériels à partir des informations collectées par le système d’exploitation, notamment pour le chargement des
pilotes;
caractérisé en ce que la procédure d’enrôlement comporte en outre les étapes suivantes:
- affichage d’une liste de composants matériels résultant
de ladite collecte et sélection (40) d’un sous-ensemble
de ladite liste dans le but de constituer une information
numérique de référence (ADNN) du système de
l’utilisateur;
- génération d’une information numérique de référence
(ADNN) à partir dudit sous-ensemble, ladite information
numérique de référence résultant d’une opération de
hash appliquée aux données brutes que composent les
données collectées;
- utilisation de ladite information numérique de référence
(ADNN) avec une semence reçue d’un serveur d’authentification dans le but de générer un mot de passe à usage
unique (OTP).
9/32 (2006.01). –
k DISPOSITIF DE GESTION DE COMPTES UTILISATEURS APTE A COOPERER AVEC UN DISPOSITIF DE
SIGNATURE UNIQUE –
(Inventeurs : GALIANA
DENIS ; GALLON ANNE ; COURTAUX BRIGITTE). –
Demandeur : EVIDIAN Société anonyme, –
p
o
r
m La présente invention se rapporte à un dispositif de
gestion (MG_PROV) de comptes utilisateurs (CPT) d’utilisateurs d’une pluralité d’applications (APP) apte à coopérer avec au moins un dispositif de signature unique
(SSO), ledit dispositif de signature unique (SSO) étant
apte à permettre l’accès à au moins une application
(APP) pour au moins un utilisateur (U) au moyen d’une
authentification primaire (CFP), ledit dispositif de gestion
(MG_PROV) comprenant:
- une unité de lecture primaire (M_RD11) d’un annuaire
d’identité (A_ID) comprenant des identifiants référents
(UMA) relatifs à des utilisateurs (U) de la pluralité d’applications (APP);
- une unité de création primaire (M_CR11) d’au moins un
compte utilisateur (CPT) pour une application (APP);
- une unité de mise en correspondance primaire
(M_ASSOC1) du compte utilisateur créé (CPT) avec
l’identifiant référent (UMA) dudit utilisateur (U) pour
lequel compte utilisateur (CPT) a été créé
- une unité de détermination (M_IDT) d’une base de référence utilisateurs utilisée par le dispositif de signature
unique (SSO);
- une unité d’envoi (M_TX) audit dispositif de signature
unique (SSO) d’un message (MSG) comprenant:
- le compte utilisateur créé (CPT);
- une référence utilisateur (U_SSO) du dispositif de
signature unique (SSO) correspondant au compte utilisateur créé (CPT);
- une référence application (APP_SSO) du dispositif de
signature unique (SSO) correspondant à l’application
(APP) pour laquelle le compte utilisateur (CPT) a été
créé.
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.814 –
(A1) –
[10 57352]. –
H 04 L 9/32 (2006.01), H 04 L 29/06,
G 06 F 21/20. –
ENREGISTREMENT SECURISE A
UN SERVICE FOURNI PAR UN SERVEUR WEB –
(Inventeurs : JOUBERT ERIC ; LU MONIQUE). –
Demandeur: ALCATEL LUCENT Société anonyme, –
Mandataire: ALCATEL LUCENT INTERNATIONAL
j
k
p
o
r
m Pour contrôler un enregistrement sécurisé à un service fourni par un serveur web depuis un terminal de
communication (TC), le serveur web (SW) mémorise un
code généré dynamiquement en correspondance avec
l’adresse IP du terminal (TC) et transmet un message
contenant le code (CodC) à une adresse de messagerie
électronique. Cette adresse est fournie par l’utilisateur
suite à une connexion du terminal au serveur web. Le
serveur transmet au terminal une application (App) apte
à générer un test automatisé afin de distinguer les ordinateurs des humains. La réponse fournie par l’utilisateur
est chiffrée avec l’adresse IP du terminal et le code contenu dans le message transmis à l’adresse de messagerie électronique, et est transmise directement par
l’application au serveur qui la déchiffre et la compare
avec une réponse attendue afin d’autoriser l’accès au
serveur web si la réponse déchiffrée correspond à la
réponse attendue.
a
b
d
e
k
2.964.815 –
(A1) –
[10 57318]. –
H 04 L 12/16 (2006.01). –
GESTION
DE L’ACCES AU STATUT D’UNE RESSOURCE –
( I n ve n t e u r s : G E S T R AU D YA N N ; B E RT I N
LAURENCE; COADIC THIBAUT). –
Demandeur :
FRANCE TELECOM Société anonyme, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
j
p
o
r
m Ce procédé de gestion de l’accès d’un terminal (2)
d’utilisateur (8), connecté à un réseau de communication,
au statut d’une ressource physique (4) et/ou logicielle
gérée par un gestionnaire (16) est caractérisé en ce qu’il
comprend les étapes, mises en oeuvre par le gestionnaire (16), de:
- détermination d’au moins une propriété relative au terminal (2);
- établissement d’une règle de gestion de l’accès du terminal (2) au statut de la ressource (4) à partir de la propriété déterminée.
H04L
157
158
H04L
12/56
(2006.01). –
k DISPOSITIF D’ADAPTATION DE DEBIT DE DONNEES A UNE COUCHE PHYSIQUE, CIRCUIT INTEGRE
COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF ET PROCEDE,
PROGRAMME D’ORDINATEUR ET MOYENS DE STOCKAGE CORRESPONDANTS –
(Inventeur : CHIOLLAZ CYRIL). –
Demandeur: SAGEMCOM ENERGY &
TELECOM SAS Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m Un dispositif d’adaptation de données à une couche
physique est placé entre un dispositif source de trames
et un lien de communication. Le dispositif d’adaptation de
données reçoit des trames transmises par le dispositif
source de trames. Le dispositif d’adaptation de données
applique, sur les trames reçues, un traitement qui a pour
conséquence de modifier de manière variable le débit
des données à transmettre en fonction d’au moins une
caractéristique des trames reçues. Le dispositif d’adaptation de données obtient (3.3) une information relative au
remplissage d’un tampon mémoire dans lequel les trames traitées sont stockées avant transmission sur le lien
de communication, détermine (3.4) en fonction de l’information obtenue si le débit des trames transmises par le
dispositif source de trames doit être adapté et contrôle
(3.5) ce débit en conséquence.
a 2.964.817 – b (A1) – d [10 57300]. – e 14 septembre 2010. – j H 04 L 29/06 (2006.01). – k PROCEDE
DE PRESENTATION D’APPEL DANS UN RESEAU IMS
ET SERVEUR D’APPLICATION APTE A METTRE EN
OEUVRE CE PROCEDE –
(Inventeur : BOUVET
BERTRAND). –
Demandeur : FRANCE TELECOM
Mandataire: CABINET BEAU DE
LOMENIE
p
o
r
m Ce procédé de présentation d’appel peut être mis en
oeuvre par un serveur d’application (AS) placé en coupure des flux de signalisation entre une entité S-CSCF et
au moins un premier terminal (HGW, T1). Il comporte:
- une étape (E73) de réception d’une requête de présentation d’un appel destinée audit au moins un premier
terminal;
- une étape d’obtention de l’identité publique dudit premier terminal (HGW, T1) à partir de ladite requête;
- une étape (E835) de détection de l’enregistrement,
dans ledit réseau, d’un deuxième terminal (T2) ayant
ladite identité publique; et
- une étape (E85) d’envoi d’une requête de présentation
dudit appel audit deuxième terminal (T2).
BOPI 12/11
BOPI 12/11
a
b
d
e
2.964.818 –
(A1) –
[10 03654]. –
H 04 N 5/225 (2006.01), H 04 N 7/18,
G 02 B 13/06. –
SYSTEME OPTRONIQUE A VISION
SUPRA HEMISPHERIQUE –
(Inventeur : MIDAVAINE
THIERRY). –
j
k
p
o
r
m Système
optronique (100) vidéo, qui comprend un
capteur (10) avec une optique supra hémisphérique et un
détecteur matriciel, une unité de traitement (20) des images captées, des moyens d’affichage (30) des images
traitées.
Le détecteur matriciel est à cadence vidéo et comprend:
i. LxC pixels, avec L et C > 2000, chaque pixel étant à
double échantillonnage corrélé et apte à assurer une
conversion charges-tension, et
ii. 2 C éléments de conversion analogique-numérique (ou
CAN) parallélisés, chaque élément comportant un premier CAN à sortie à faible niveau et fort gain et un
deuxième CAN à sortie à niveau élevé et faible gain,
l’optique présente une focale contrôlée en fonction de
l’angle de site, la focale étant la plus longue dans le plan
équatorial, et a une ouverture numérique comprise entre
0,9 et 1,6, et l’unité de traitement comprend:
i. des moyens de correction des non uniformités,
ii. des moyens de sommation pondérée, de plusieurs
pixels voisins,
iii. des moyens d’adaptation et de compression de
l’image captée.
a
b
d
e
2.964.819 –
(A3) –
[10 03608]. –
H 04 N 101/00 (2006.01), G 03 B 17/02. –
PRINCIPE DE FILTRE ANTI-POUSSIERES DESTINE
AUX APPAREILS PHOTO NUMERIQUES, CONSTITUE
D’UN FILTRE OPTIQUE TRANSPARENT PLACE ENT R E L’ O B J E C T I F E T L A C H A M B R E N O I R E –
( I n ve n t e u r : B A R B I E R D E N I S R O B E RT ) . –
D e m a n d e u r : B A R B I E R D E N I S R O B E RT , –
Mandataire: BARBIER DENIS
j
k
p
o
r
m Système anti-poussières caractérisé par un filtre optique neutre, destiné à boucher hermétiquement et de
façon transparente l’entrée de la chambre noire d’un
appareil photographique numérique de type « reflex » ou
autre, fabriqué en verre ou toute autre matière, de forme
circulaire ou toute autre forme adéquate, placé à l’intérieur du boîtier de l’appareil photographique, à l’entrée de
la chambre noire, dans l’ouverture destinée à accueillir
l’objectif, à l’endroit où celui-ci vient se fixer et en arrière
de celui-ci, dans le but d’interdire l’accès de l’air extérieur, chargé d’impuretés, vers l’intérieur de l’appareil.
H04N
159
160
H05B
a 2.964.820 – b (A1) – d [10 57164]. – e 09 septembre 2010. – j H 05 B 1/00 (2006.01). – k APPAREIL
DE CHAUFFAGE ELECTRIQUE A DEUX ELEMENTS
CHAUFFANTS –
(Inventeur : FOURMENTIN DORIAN). –
D e m a n d e u r : T H E R M O R PAC I F I C , –
Mandataire: CABINET HIRSCH ET ASSOCIES
p
o
r
m L’invention
se rapporte à un appareil de chauffage
électrique (10; 100) comprenant une façade (12) équipée
d’un premier élément chauffant (16), un corps minéral de
chauffe principal (18) avec un deuxième élément chauffant, et une électronique de gestion de la régulation de
chaque élément chauffant (16).
Le corps minéral de chauffe principal (18) est de préférence en pierre minérale, notamment en pierre stéatite,
ou en céramique.
a 2.964.821 – b (A1) – d [11 57738]. – e 01 septembre 2011. – j H 05 K 5/02 (2006.01). – k C I R C U I T
ELECTRONIQUE ET APPAREIL DE COMMANDE EQUIPE D’UN TEL CIRCUIT –
LUTZ
BERND). –
Priorité :
DE,
15
septembre
2010,
n˚ 102010040782.8.
p
o
r
f
m Dispositif
électronique (3), notamment module de
commande d’un véhicule automobile ayant une partie de
puissance (4) et une partie logique (5) dans un boîtier
commun (13) en étant reliées électriquement par un
branchement de contact (6). Selon l’invention, le branchement (6) est un branchement réutilisable (6) et la
partie de puissance (4) et/ou la partie logique (5) sont
réalisées comme partie remplaçable (11).
BOPI 12/11
BOPI 12/11
161
1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS
DES DÉPOSANTS
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous les
déposants.
Les règles du répertoire alphabétique français recommandées par
l’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,
dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot directeur.
Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la même
personne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordre
croissant des numéros de publication
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
BOPI 12/11
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
163
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
A RAYMOND ET CIE (A RAYMOND ET CIE
Société en commandite simple)
2 964 712
10 57151
09 09 10
* F16B 2/20
A1
ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PROD
(ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION, SOCIETE ANONYME, A CAPITAL
VARIABLE)
2 964 754
10 57286
13 09 10
* G02B 6/24
A1
AERECO (AERECO Société anonyme)
2 964 726
10 57241
13 09 10
* F24D 19/08
A1
AIR LIQUIDE MEDICAL SYSTEMS (AIR
LIQUIDE MEDICAL SYSTEMS Société anonyme)
2 964 720
10 57343
15 09 10
* F16L 37/084
A1
AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée)
2 964 592
10 57310
14 09 10
B29C 70/38
A1
AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée)
2 964 704
10 57148
09 09 10
F02K 1/74
A1
AIRBUS OPERATIONS SAS (AIRBUS OPERATIONS SAS Société par actions simplifiée)
2 964 737
10 57305
14 09 10
* G01L 1/00
A1
AIRBUS OPERATIONS SAS (AIRBUS OPERATIONS SAS Société par actions simplifiée)
2 964 748
10 57344
15 09 10
* G01R 31/08
A1
AIRCELLE (AIRCELLE Société anonyme)
2 964 703
10 57240
13 09 10
* F02K 1/72
A1
AIRTPLUS (AIRTPLUS Société à responsabilité limitée)
2 964 636
10 57219
10 09 10
B62B 3/10
A1
AIT-YAHIATHENE (AIT-YAHIATHENE
DANIEL)
2 964 755
10 03638
13 09 10
* G02B 27/01
A1
ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENT
Société anonyme)
2 964 814
10 57352
15 09 10
* H04L 9/32
A1
ALDEBARAN ROBOTICS S.A (ALDEBARAN ROBOTICS S.A Société anonyme)
2 964 771
10 57287
13 09 10
* G06K 9/46
A1
ALFYMA INDUSTRIE (ALFYMA INDUSTRIE
Société par actions simplifiée)
2 964 576
10 57245
13 09 10
* B02C 18/00
A1
ALP’ARTIFICES (ALP’ARTIFICES)
2 964 732
10 03658
14 09 10
F42D 3/00
A1
ALSTOM TRANSPORT SA (ALSTOM
TRANSPORT SA Société anonyme)
2 964 635
10 57256
13 09 10
B61L 27/00
A1
ANNESI (ANNESI BRUNO)
2 964 572
10 57366
15 09 10
A63G 21/20
A1
ANTOINE (ANTOINE THIERRY MARIE
JEAN)
2 964 676
10 03607
09 09 10
* E04B 1/00
A3
ARDA S.P.A. (ARDA S.P.A.)
2 964 595
11 53762
03 05 11
A1
AREVA NP (AREVA NP Société par actions
simplifiée)
2 964 781
10 57356
15 09 10
* G21C 19/02
A1
AREVA T&D SAS (AREVA T&D SAS Société
anonyme)
2 964 783
10 57314
14 09 10
* H01H 79/00
A1
AREVA T&D SAS (AREVA T&D SAS Société
anonyme)
2 964 784
10 57315
14 09 10
* H01H 79/00
A1
ASMO CO., LTD (ASMO CO., LTD Société à
responsabilité limitée)
2 964 713
11 58174
14 09 11
A1
ASSERVA (ASSERVA Société par actions
simplifiée)
2 964 777
10 57359
15 09 10
* G08B 1/08
A1
ASTRIUM SAS (ASTRIUM SAS Société par
actions simplifiée)
2 964 774
10 03651
14 09 10
* G06T 7/20
A3
BARBIER (BARBIER DENIS ROBERT)
2 964 819
10 03608
09 09 10
* H04N 101/00
A3
BATZ, S. COOP (BATZ, S. COOP)
2 964 640
11 57719
01 09 11
A1
BERNARD (BERNARD CHRISTOPHE)
2 964 679
10 03611
10 09 10
E04C 1/41
A1
BESNIER (BESNIER JEAN MARC)
2 964 681
10 57371
15 09 10
* E04D 13/18
A1
BINOCLE (BINOCLE)
2 964 801
10 03623
10 09 10
* H01R 29/00
A1
BLUWAN (BLUWAN Société anonyme)
2 964 811
10 57170
09 09 10
H04H 20/08
A1
BOCCARD (BOCCARD Société anonyme)
2 964 582
10 57328
14 09 10
B23K 9/16
13 09 10
* 15 09 10
13 09 10
IT
JP
ES
* B43L 7/00
* F16D 41/08
* B62D 43/04
164
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/11
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* BOUCHILLIOEN CHAN SI KIT (BOUCHILLIOEN CHAN SI KIT MICHELLE,
RICHARD ALEXANDRE)
2 964 531
10 03641
13 09 10
A01K 63/06
A1
BURGUNDY (BURGUNDY Société par
2 964 570
10 57179
09 09 10
* A61K 36/23
A1
BUSITEC (BUSITEC Société à responsabilité
limitée)
2 964 621
10 57168
09 09 10
B60S 3/06
A1
CABOT CORPORATION (CABOT CORPORATION SN)
2 964 661
11 58209
15 09 11
A1
CATELLIN (CATELLIN DIDIER)
2 964 662
10 57368
15 09 10
* C08L 91/00
A1
CB INVESTISSEMENTS (CB INVESTISSEMENTS Société anonyme)
2 964 767
10 57340
14 09 10
* G06F 21/00
A1
CENTRE D’EVALUATION ET DE READAPT
(CENTRE D’EVALUATION ET DE READAPTATION SPORTIVES CEVRES)
2 964 559
10 03676
15 09 10
* A61H 1/02
A1
* CENTRE DE COOPERATION INTERNATION
(CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE
POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD), INSTITUTO NACIONAL DE INVESTIGACION Y
TECNOLOGIA AGRARIA Y ALIMENTARIA
(INIA))
2 964 569
10 03622
10 09 10
* A61K 9/127
A1
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE
(CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE
NIMES)
2 964 552
10 57333
14 09 10
* A61B 17/00
A1
CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALE
(CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES
Etablissement public)
2 964 800
10 57193
10 09 10
* H01Q 21/06
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE, UNIVERSITE PAUL
CEZANNE AIX MARSEILLE III, UNIVERSITY
OF LIVERPOOL)
2 964 580
10 03671
15 09 10
B06B 3/00
A1
SCIENTIFIQUE (CNRS)) voir UNIVERSITE
DE NANTES
2 964 666
10 57285
13 09 10
C12M 1/02
A1
SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public)
voir STMICROELECTRONICS SA
2 964 809
10 57335
14 09 10
H03L 7/18
A1
SCIENTIFIQUE Etablissement public) voir
PYLOTE
2 964 654
10 57297
14 09 10
C01F 7/02
A1
SCIENTIFIQUE Etablissement public) voir
PYLOTE
2 964 665
10 57296
14 09 10
* C09K 11/84
A1
CENTRE TECHNIQUE DE L’INDUSTRIE D
(CENTRE TECHNIQUE DE L’INDUSTRIE
DES PAPIERS, CARTONS ET CELLULOSES)
2 964 644
10 57171
09 09 10
* B65D 5/10
A1
CHANEL PARFUMS BEAUTE (CHANEL
PARFUMS BEAUTE)
2 964 566
10 57269
13 09 10
* A61K 8/92
A3
CHARMETTE PERRIER (CHARMETTE PERRIER MONQIUE MARIE)
2 964 685
10 03661
14 09 10
* E04F 19/02
A1
CHAUMIEN (CHAUMIEN EDDY)
2 964 729
10 03616
09 09 10
* F24J 2/02
A1
COMMARET (COMMARET LAURENT JEANCHRISTIAN PETER)
2 964 602
10 03640
13 09 10
* B60C 13/00
A1
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
2 964 596
10 57187
10 09 10
* B44F 1/10
A1
2 964 651
10 57249
13 09 10
B81B 7/02
15 09 10
US
* C08J 3/215
BOPI 12/11
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
165
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
2 964 652
10 57251
13 09 10
B81B 7/02
A1
2 964 653
10 57252
13 09 10
B81B 7/02
A1
2 964 664
10 57247
13 09 10
* C09D 11/00
A1
2 964 727
10 57292
14 09 10
F24D 19/10
A1
2 964 741
10 57306
14 09 10
G01N 5/00
A1
2 964 746
10 57189
10 09 10
G01R 31/02
A1
2 964 752
10 57230
10 09 10
G01T 7/02
A1
2 964 791
11 50047
04 01 11
* H01L 23/52
A1
* COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES) voir
STMICROELECTRONICS SA
2 964 794
10 03656
14 09 10
H01L 27/088
A1
2 964 795
10 03615
09 09 10
H01L 31/101
A1
2 964 796
10 57330
14 09 10
H01L 33/02
A1
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public)
2 964 753
10 57327
14 09 10
G02B 3/08
A1
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public)
2 964 786
10 03610
09 09 10
* H01L 21/00
A1
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public) voir STMICROELECTRONICS
(GRENOBLE 2) S
2 964 787
10 57253
13 09 10
H01L 21/336
A1
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, STMICROELECTRONICS SA
Société anonyme, STMICROELECTRONICS
(CROLLES 2) SAS Société par actions simplifiée)
2 964 789
10 03633
10 09 10
* H01L 23/495
A1
COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCI
(COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE D’INGENIERIE “INGENICO“ Société
anonyme)
2 964 768
10 57385
15 09 10
* G06F 21/06
A1
anonyme)
2 964 769
10 57387
15 09 10
G06F 21/06
A1
anonyme)
2 964 772
10 57381
15 09 10
* G06K 19/077
166
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/11
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
anonyme)
2 964 778
10 57383
15 09 10
G08C 19/10
A1
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM (COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme)
2 964 589
10 57283
13 09 10
* B29C 41/04
A1
* CONSEJO SUPERIOR DE INVESTIGACION
(CONSEJO SUPERIOR DE INVESTIGACIONES CIENTIFICAS) voir SAINT-GOBAIN
CENTRE DE RECHERCHES
2 964 669
10 57339
14 09 10
* C22C 29/12
A1
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
(CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE,
CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH)
2 964 734
10 03646
13 09 10
* G01D 5/12
A1
(CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE,
CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH)
2 964 735
10 03627
10 09 10
G01D 5/20
A1
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH (CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH) voir CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
2 964 734
10 03646
13 09 10
* G01D 5/12
A1
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH (CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH) voir CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
2 964 735
10 03627
10 09 10
G01D 5/20
A1
COSWORLD (COSWORLD)
2 964 540
10 03667
15 09 10
A45D 34/04
A1
DCNS (DCNS Société anonyme)
2 964 583
10 57246
13 09 10
* B23K 37/04
A1
DECATHLON (DECATHLON Société anonyme)
2 964 537
10 57271
13 09 10
A45B 23/00
A1
2 964 544
10 57216
10 09 10
A47C 20/04
A1
2 964 545
10 57218
10 09 10
A47C 20/04
A1
2 964 687
10 57223
10 09 10
E04H 15/44
A1
DEFLANDRE (DEFLANDRE HERVE)
2 964 649
10 57364
15 09 10
* B65G 15/44
A1
DENIE (DENIE HERVE)
2 964 578
10 57337
14 09 10
B05C 3/12
A1
DRESSER RAND (DRESSER RAND)
2 964 694
10 03664
14 09 10
F01D 25/00
A1
DSI (DSI Société à responsabilité limitée)
2 964 730
10 57166
09 09 10
* F24J 2/52
A3
DUHAMEL (DUHAMEL GILBERT)
2 964 549
10 03675
14 09 10
A47L 11/40
A1
ELATRE (ELATRE PIERRE BRUNO)
2 964 538
10 03617
09 09 10
* A45D 2/00
A1
EUROCOPTER (EUROCOPTER Société par
2 964 641
10 03652
14 09 10
* B64D 25/02
A1
EURVEST (EURVEST Société anonyme)
2 964 672
10 57370
15 09 10
E03D 9/02
A1
EVIDIAN (EVIDIAN Société anonyme)
2 964 770
10 57298
14 09 10
* G06F 21/22
A1
EVIDIAN (EVIDIAN Société anonyme)
2 964 813
10 57332
14 09 10
H04L 9/32
A1
EXEL INDUSTRIES (EXEL INDUSTRIES
Société anonyme)
2 964 577
10 57209
10 09 10
* A01M 7/00
A1
FAISANDIER (FAISANDIER YVES)
2 964 550
10 03600
09 09 10
A61B 5/0408
A1
FERLIN (FERLIN ARNOLD, LOUIS, HENRI)
2 964 553
10 57157
09 09 10
A61B 17/11
A1
FERMENTALG (FERMENTALG Société anonyme)
2 964 667
10 57380
15 09 10
* C12N 1/12
A1
FI-PROCESS (FI-PROCESS)
2 964 588
10 57207
10 09 10
B29B 17/04
A1
FINSECUR (FINSECUR Société anonyme)
2 964 743
10 57338
14 09 10
* G01N 21/53
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM
Société anonyme)
2 964 815
10 57318
14 09 10
H04L 12/16
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM
Société anonyme)
2 964 817
10 57300
14 09 10
H04L 29/06
BOPI 12/11
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
167
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
GAIA EAU CREATION (GAIA EAU CREATION Société par actions simplifiée)
2 964 528
10 57304
14 09 10
* A01G 9/02
A1
GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
(GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
Société en nom collectif)
2 964 574
10 57254
13 09 10
* B01D 35/143
A1
GENERAL ELECTRIC COMPANY (GENERAL ELECTRIC COMPANY)
2 964 551
11 57918
07 09 11
13 09 10
US
A61B 8/14
A1
* GHADRI (GHADRI JAYDA) voir GHADRI
2 964 673
10 57182
09 09 10
* E03D 9/052
A1
* GHADRI (GHADRI RAMEZ, GHADRI JAYDA)
2 964 673
10 57182
09 09 10
* E03D 9/052
A1
GILLOT (GILLOT JEAN LOUP CLAUDE)
2 964 760
10 03679
15 09 10
* G06F 3/02
A1
GIROPTIC (GIROPTIC)
2 964 757
10 03599
09 09 10
* G03B 37/04
A1
GLAZMAN (GLAZMAN AURELIE)
2 964 561
10 03650
14 09 10
A61J 9/00
A1
GOODRICH CORPORATION (GOODRICH
CORPORATION)
2 964 625
11 57066
02 08 11
A1
GROSFILLEX SAS (GROSFILLEX SAS
2 964 683
10 57177
09 09 10
A1
HYUNDAI MOTOR COMPANY (HYUNDAI
MOTOR COMPANY)
2 964 701
10 60137
06 12 10
A1
I TEK (I TEK Société à responsabilité limitée)
2 964 530
10 57281
13 09 10
A01K 5/00
A1
IJINUS (IJINUS)
2 964 736
10 03674
15 09 10
* G01F 23/296
A1
IJINUS (IJINUS)
2 964 745
10 03677
15 09 10
* G01P 15/00
A1
INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE PO
(INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE
POUR L’EXPLOITATION DE LA MER ? IFREMER Etablissement public)
2 964 750
10 57152
09 09 10
* G01S 3/80
A1
* INSTITUTO NACIONAL DE INVESTIGACI
(INSTITUTO NACIONAL DE INVESTIGACION Y TECNOLOGIA AGRARIA Y ALIMENTARIA (INIA)) voir CENTRE DE COOPERATION INTERNATION
2 964 569
10 03622
10 09 10
* A61K 9/127
14 09 10
US
* B60T 8/00
E04F 13/09
14 09 10
KR
F02D 41/30
A1
IPDIA (IPDIA)
2 964 793
11 57998
08 09 11
A1
JKS CONCEPT (JKS CONCEPT)
2 964 689
10 03592
09 09 10
E05B 67/34
A1
JULIEN SA (JULIEN SA Société anonyme)
2 964 529
10 57224
10 09 10
A01G 17/06
A1
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA (KABUSHIKI
KAISHA TOSHIBA)
2 964 670
11 58078
12 09 11
A1
* KENZARI (KENZARI SAMUEL) voir THOMAS
2 964 555
10 57355
15 09 10
09 09 10
15 09 10
EP
JP
* H01L 23/535
* C23F 11/12
* A61C 19/02
A1
KEPCO NUCLEAR FUEL CO., LTD.
(KEPCO NUCLEAR FUEL CO., LTD.)
2 964 575
10 60841
20 12 10
A1
KUANTIC (KUANTIC Société par actions simplifiée)
2 964 763
10 57248
13 09 10
G06F 9/44
A1
L&T PARTNERS (L&T PARTNERS)
2 964 680
10 57147
09 09 10
* E04D 13/18
A1
L’OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 964 541
10 57204
10 09 10
* A45D 34/04
A1
2 964 542
10 57205
10 09 10
* A45D 40/26
A1
2 964 562
10 57349
15 09 10
* A61K 8/06
A1
2 964 563
10 57308
14 09 10
* A61K 8/31
A1
2 964 564
10 57312
14 09 10
* A61K 8/31
A1
2 964 565
10 57311
14 09 10
* A61K 8/72
A1
2 964 663
10 57317
14 09 10
* C09B 67/08
A1
LA MARINE (LA MARINE Société à responsabilité limitée)
2 964 535
10 57236
12 09 10
A43B 3/12
A1
LA MARINE (LA MARINE Société à responsabilité limitée)
2 964 536
11 56191
07 07 11
09 09 10
12 09 10
KR
FR
* B01J 8/02
A43B 3/12
168
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/11
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
LABORATOIRES INNOTHERA (LABORATOIRES INNOTHERA Société par actions
simplifiée)
2 964 558
10 57288
13 09 10
* A61F 13/08
A1
LABORATOIRES LEA (LABORATOIRES
LEA)
2 964 568
10 03670
15 09 10
* A61K 8/98
A1
LE PAIRE (LE PAIRE YOANN)
2 964 709
10 03642
13 09 10
* F03G 3/00
A1
* LEGRAND FRANCE (LEGRAND FRANCE
Société anonyme, LEGRAND SNC Société en
nom collectif)
2 964 802
10 57232
10 09 10
* H01R 35/04
A1
* LEGRAND SNC (LEGRAND SNC Société en
nom collectif) voir LEGRAND FRANCE
2 964 802
10 57232
10 09 10
* H01R 35/04
A1
* LEMOINE (LEMOINE GILLES) voir THOMAS
2 964 555
10 57355
15 09 10
* A61C 19/02
A1
LEQUIEN (LEQUIEN Société à responsabilité
limitée)
2 964 643
10 57213
10 09 10
* B65B 3/10
A1
LESAFFRE ET COMPAGNIE (LESAFFRE
ET COMPAGNIE)
2 964 659
11 60187
09 11 11
* C07H 19/20
A1
LIEBHERR-AEROSPACE LINDENBERG
GMB (LIEBHERR-AEROSPACE LINDENBERG GMBH SN)
2 964 782
11 57945
07 09 11
A1
LVMH RECHERCHE (LVMH RECHERCHE)
2 964 567
10 57336
14 09 10
* A61K 8/97
A1
MARION (MARION MICHEL)
2 964 682
10 57176
09 09 10
* E04D 15/00
A1
MARTIN (MARTIN ALAIN)
2 964 532
10 03662
14 09 10
A01M 7/00
A1
MAZILLE (MAZILLE PHILIBERT)
2 964 695
10 03635
10 09 10
F01K 27/00
2 964 705
10 57214
10 09 10
* F02K 99/00
A1
* MBDA FRANCE (MBDA FRANCE Société par
actions simplifiée) voir MICROTURBO
09 09 10
DE
* H01F 7/06
A1
MC2T (MC2T)
2 964 571
10 03625
10 09 10
A61M 5/32
A1
MECAPLAST (MECAPLAST)
2 964 615
10 57195
10 09 10
B60R 3/02
A1
MECAROUTE (MECAROUTE Société anonyme)
2 964 804
10 57348
15 09 10
* H02G 1/06
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir SOCIETE DE
TECHNOLOGIE MICHELIN
2 964 594
10 57212
10 09 10
B29D 30/28
A1
2 964 597
10 57154
09 09 10
* B60B 9/00
A1
2 964 600
10 57149
09 09 10
B60C 11/12
A1
2 964 601
10 57202
10 09 10
B60C 11/12
A1
SA) voir SOCIETE DE TECHNOLOGIE
MICHELIN
2 964 591
10 57222
10 09 10
* B29C 55/18
A1
MICHELIN
2 964 593
10 57221
10 09 10
* B29D 30/14
A1
MICHELIN
2 964 603
10 57324
14 09 10
* B60C 19/00
A1
* MICROTURBO (MICROTURBO Société par
actions simplifiée, MBDA FRANCE Société
par actions simplifiée, ROXEL FRANCE
Société anonyme)
2 964 705
10 57214
10 09 10
* F02K 99/00
BOPI 12/11
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
169
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
MOBILEGOV FRANCE (MOBILEGOV
FRANCE Société anonyme)
2 964 762
10 03604
09 09 10
* G06F 7/58
A1
2 964 766
10 03602
09 09 10
* G06F 17/30
A1
2 964 812
10 03601
09 09 10
* H04L 9/32
A1
MONDINI ENGINEERING SA (MONDINI
ENGINEERING SA)
2 964 648
11 58176
14 09 11
A1
MONTABERT (MONTABERT Société par
2 964 691
10 57262
13 09 10
* E21B 6/00
A1
NANIA (NANIA YVES)
2 964 613
10 57178
09 09 10
B60N 2/28
A1
NANIA (NANIA YVES)
2 964 614
10 58415
15 10 10
A1
NEXCIS (NEXCIS Société par actions simplifiée)
2 964 759
10 57231
10 09 10
* G05F 3/02
A1
NIOT (NIOT FREDERIC NOEL BENOIT)
2 964 686
10 03606
09 09 10
* E04F 21/06
A1
ONDULYS LILLE (ONDULYS LILLE Société
par actions simplifiée)
2 964 645
10 57289
13 09 10
* B65D 5/50
A1
PARROT (PARROT Société anonyme)
2 964 573
10 57369
15 09 10
* A63H 30/04
A1
PATHIER (PATHIER PASCAL)
2 964 526
10 03659
13 09 10
* A01B 59/06
A1
PETRIGNY (PETRIGNY CHRISTIAN)
2 964 773
10 57379
15 09 10
G06Q 10/00
A1
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 964 579
10 57346
15 09 10
* B06B 1/12
A1
Société anonyme)
2 964 590
10 57386
15 09 10
* B29C 53/62
A1
Société anonyme)
2 964 599
10 57388
15 09 10
* B60B 35/00
A1
Société anonyme)
2 964 606
10 57243
13 09 10
* B60J 7/11
A1
Société anonyme)
2 964 610
10 57167
09 09 10
* B60K 6/40
A1
Société anonyme)
2 964 611
10 57144
09 09 10
* B60L 11/02
A1
Société anonyme)
2 964 617
10 57299
14 09 10
B60S 1/32
A1
Société anonyme)
2 964 629
10 57159
09 09 10
* B60T 13/569
A1
Société anonyme)
2 964 632
10 57174
09 09 10
* B60W 30/08
A1
Société anonyme)
2 964 633
10 57143
09 09 10
* B60W 30/10
A1
Société anonyme)
2 964 634
10 57302
14 09 10
* B60W 50/04
A1
Société anonyme)
2 964 638
10 57155
09 09 10
* B62D 7/14
A1
Société anonyme)
2 964 639
10 57150
09 09 10
B62D 25/12
14 09 10
09 09 10
CH
FR
B65F 3/04
B60N 2/28
170
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/11
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
Société anonyme)
2 964 706
10 57301
14 09 10
F02M 35/02
A1
Société anonyme)
2 964 707
10 57303
14 09 10
* F02N 11/08
A1
Société anonyme)
2 964 708
10 57362
15 09 10
* F02N 11/08
A1
Société anonyme)
2 964 740
10 57185
10 09 10
G01N 3/303
A1
Société anonyme)
2 964 747
10 57294
14 09 10
* G01R 31/04
A1
Société anonyme)
2 964 764
10 57363
15 09 10
* G06F 12/06
A1
Société anonyme)
2 964 798
10 57156
09 09 10
* H01M 10/50
A1
Société anonyme)
2 964 799
10 57165
09 09 10
H01M 10/50
A1
Société anonyme)
2 964 805
10 57239
13 09 10
* H02G 11/02
A1
Société anonyme)
2 964 808
10 57347
15 09 10
H02K 11/00
A1
PHOTONIS FRANCE (PHOTONIS FRANCE
2 964 785
10 57276
13 09 10
* H01J 43/00
A1
PLANET SERCICES (PLANET SERCICES)
2 964 527
10 03678
15 09 10
A01G 9/02
A1
POCLAIN HYDRAULICS INDUSTRIE
(POCLAIN HYDRAULICS INDUSTRIE
2 964 627
10 57316
14 09 10
B60T 11/10
A1
POCLAIN HYDRAULICS INDUSTRIE
(POCLAIN HYDRAULICS INDUSTRIE
2 964 711
10 57270
13 09 10
* F15B 1/027
A1
* PYLOTE (PYLOTE Société par actions simplifiée, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public,
UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE
III Etablissement public à caractère scientifique et culturel)
2 964 654
10 57297
14 09 10
C01F 7/02
A1
* PYLOTE (PYLOTE Société par actions simplifiée, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public)
2 964 665
10 57296
14 09 10
* C09K 11/84
A1
RECTOR LESAGE (RECTOR LESAGE
Société anonyme)
2 964 678
10 57291
13 09 10
E04B 9/18
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S)
2 964 605
10 57186
10 09 10
B60J 1/16
A1
2 964 622
10 57274
13 09 10
* B60S 5/06
A3
2 964 623
10 57275
13 09 10
* B60S 5/06
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société
par actions simplifiée)
2 964 699
10 57162
09 09 10
* F02B 63/04
A1
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S.)
2 964 608
10 57322
14 09 10
* B60K 1/04
A1
2 964 609
10 57323
14 09 10
* B60K 1/04
A1
2 964 612
10 57160
09 09 10
B60L 15/20
A1
2 964 616
10 57201
10 09 10
B60R 5/04
A1
2 964 696
10 57267
13 09 10
F01N 3/36
BOPI 12/11
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
171
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
2 964 716
10 57172
09 09 10
* F16H 61/684
A3
2 964 717
10 57173
09 09 10
* F16H 61/684
A1
2 964 803
10 57206
10 09 10
* H01T 13/44
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par
2 964 702
10 03603
09 09 10
* F02F 7/00
A1
2 964 714
10 03643
13 09 10
* F16H 61/684
A1
2 964 715
10 03644
13 09 10
* F16H 61/684
A1
RHODIA OPERATIONS (RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée)
2 964 657
10 03665
15 09 10
* C07C 29/76
A1
RHODIA OPERATIONS (RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée)
2 964 658
10 03666
15 09 10
C07D 317/12
2 964 531
10 03641
13 09 10
A01K 63/06
A1
* RICHARD (RICHARD ALEXANDRE) voir
BOUCHILLIOEN CHAN SI KIT
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
2 964 604
11 57776
02 09 11
10 09 10
DE
B60C 23/00
A1
GMBH)
2 964 624
11 57798
02 09 11
13 09 10
DE
* B60T 7/04
A1
GMBH)
2 964 626
11 57779
02 09 11
14 09 10
DE
* B60T 8/17
A1
GMBH)
2 964 628
11 57795
02 09 11
10 09 10
DE
* B60T 13/14
A1
GMBH)
2 964 630
11 57791
02 09 11
10 09 10
DE
* B60T 13/66
A1
GMBH)
2 964 631
11 57710
01 09 11
10 09 10
DE
* B60W 30/06
A1
GMBH)
2 964 697
11 57727
01 09 11
14 09 10
DE
* F01N 11/00
A1
GMBH)
2 964 797
11 58006
09 09 11
14 09 10
DE
* H01M 6/18
A1
GMBH)
2 964 821
11 57738
01 09 11
15 09 10
DE
H05K 5/02
A1
ROMA KG (ROMA KG)
2 964 690
11 02540
18 08 11
11 09 10
DE
E06B 9/68
2 964 705
10 57214
10 09 10
* F02K 99/00
A1
* ROXEL FRANCE (ROXEL FRANCE Société
anonyme) voir MICROTURBO
A1
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TE
(S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme)
2 964 742
10 57313
14 09 10
* G01N 19/04
A1
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TE
(S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme)
2 964 788
10 57211
10 09 10
* H01L 21/428
A1
SAFETY (SAFETY)
2 964 581
10 57377
15 09 10
B23C 5/20
A1
SAGEM WIRELESS (SAGEM WIRELESS
Société anonyme)
2 964 779
10 57180
09 09 10
G09F 9/00
A1
SAGEM WIRELESS (SAGEM WIRELESS
Société anonyme)
2 964 780
10 57196
10 09 10
G09F 9/00
A1
SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS
(SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS
2 964 816
10 57365
15 09 10
H04L 12/56
A1
* SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES
(SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société
par actions simplifiée, CONSEJO SUPERIOR
DE INVESTIGACIONES CIENTIFICAS)
2 964 669
10 57339
14 09 10
* C22C 29/12
A1
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE (SAINTGOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)
2 964 655
10 57259
13 09 10
* C03C 21/00
172
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/11
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
2 964 677
10 57295
14 09 10
E04B 1/90
A1
2 964 722
10 57351
15 09 10
* F21S 4/00
A1
SAMAMA (SAMAMA PHILIP)
2 964 728
10 03663
14 09 10
F24F 1/56
A1
SANOFI-AVENTIS (SANOFI-AVENTIS
Société anonyme)
2 964 660
10 57194
10 09 10
* C08B 37/00
A1
SB CONSTRUCTION BOIS (SB CONSTRUCTION BOIS)
2 964 684
10 57361
15 09 10
* E04F 13/22
A1
SEB S.A. (SEB S.A. Société anonyme)
2 964 547
10 57227
10 09 10
A47J 43/07
A1
SEB SA (SEB SA Société anonyme)
2 964 546
10 57372
15 09 10
A47J 37/06
A1
SGD S.A. (SGD S.A. Société anonyme)
2 964 646
10 57290
13 09 10
* B65D 23/08
A1
SNECMA (SNECMA)
2 964 692
10 57266
13 09 10
* F01D 5/32
A1
SNECMA (SNECMA)
2 964 725
10 57319
14 09 10
* F23R 3/04
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
2 964 584
10 57188
10 09 10
* B23P 11/02
A1
2 964 585
10 57384
15 09 10
* B24B 9/00
A1
2 964 668
10 57326
14 09 10
* C21D 1/22
A1
2 964 710
10 57325
14 09 10
F04D 29/56
A1
2 964 731
10 57183
09 09 10
* F28F 9/22
A1
2 964 739
10 57382
15 09 10
* G01M 9/00
A1
SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES
(SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES
Société anonyme)
2 964 656
10 57353
15 09 10
* C06B 25/34
A1
SOCIETE D’EXTRUSION DU POLYETHYLE
(SOCIETE D’EXTRUSION DU POLYETHYLENE A. BARBIER & CIE Société par actions
simplifiée)
2 964 647
10 57293
14 09 10
* B65D 71/08
A1
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
(SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE SA)
2 964 591
10 57222
10 09 10
* B29C 55/18
A1
ET TECHNIQUE SA)
2 964 593
10 57221
10 09 10
* B29D 30/14
A1
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
2 964 594
10 57212
10 09 10
B29D 30/28
A1
2 964 597
10 57154
09 09 10
* B60B 9/00
A1
2 964 600
10 57149
09 09 10
B60C 11/12
A1
2 964 601
10 57202
10 09 10
B60C 11/12
A1
ET TECHNIQUE SA)
2 964 603
10 57324
14 09 10
* B60C 19/00
A1
SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES AP
(SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES
APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES Société par actions simplifiée)
2 964 554
10 57242
13 09 10
* A61B 17/32
A1
SODEVA TDS (SODEVA TDS)
2 964 586
10 03609
10 09 10
B26D 3/24
BOPI 12/11
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
173
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
SOGREAH CONSULTANTS (SOGREAH
CONSULTANTS Société par actions simplifiée)
2 964 675
10 57265
13 09 10
E03F 7/00
A1
SOMATHERM (SOMATHERM Société par
2 964 718
10 57357
15 09 10
* F16L 3/00
A1
SOMFY SAS (SOMFY SAS Société par
2 964 758
10 57376
15 09 10
* G05B 9/00
A1
SPALECK INDUSTRIES (SPALECK INDUSTRIES)
2 964 650
10 03605
09 09 10
B65G 47/248
A1
SPERIAN PROTECTION EUROPE (SPERIAN PROTECTION EUROPE Société par
2 964 534
10 57321
14 09 10
* A41D 19/00
A1
* STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SA
(STMICROELECTRONICS (CROLLES 2)
SAS Société par actions simplifiée) voir STMICROELECTRONICS SA
2 964 749
10 57334
14 09 10
G01R 31/28
A1
* STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SA
(STMICROELECTRONICS (CROLLES 2)
SAS Société par actions simplifiée) voir COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
2 964 789
10 03633
10 09 10
* H01L 23/495
A1
STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) S
(STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2)
SAS)
2 964 790
10 57255
13 09 10
* H01L 23/52
A1
* STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) S
(STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2)
SAS Société par actions simplifiée, COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX
ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement
public)
2 964 787
10 57253
13 09 10
H01L 21/336
2 964 810
10 57191
10 09 10
H04B 3/42
A1
STMICROELECTRONICS (TOURS) SAS
(STMICROELECTRONICS (TOURS) SAS
A1
* STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS
Société par actions simplifiée, STMICROELETRONICS PVT LTD)
2 964 749
10 57334
14 09 10
G01R 31/28
A1
* STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme) voir
2 964 789
10 03633
10 09 10
* H01L 23/495
A1
* STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
2 964 794
10 03656
14 09 10
H01L 27/088
A1
* STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public)
2 964 809
10 57335
14 09 10
H03L 7/18
A1
* STMICROELETRONICS PVT LTD (STMICROELETRONICS PVT LTD) voir STMICROELECTRONICS SA
2 964 749
10 57334
14 09 10
G01R 31/28
A1
SYSNAU (SYSNAU)
2 964 733
10 03598
09 09 10
* G01C 22/00
A1
TENTE ROULETTES POLYMERES - BRUAN
(TENTE ROULETTES POLYMERES BRUANDET)
2 964 598
10 03639
13 09 10
* B60B 33/00
A1
THALES (THALES Société anonyme)
2 964 642
10 03632
10 09 10
* B64G 1/58
A1
2 964 751
10 03630
10 09 10
G01S 19/23
A1
2 964 756
10 03629
10 09 10
G02B 27/46
A1
2 964 761
10 03655
14 09 10
G06F 3/041
A1
2 964 765
10 03631
10 09 10
* G06F 17/17
A1
2 964 792
10 03628
10 09 10
* H01L 23/532
A1
2 964 818
10 03654
14 09 10
* H04N 5/225
174
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/11
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
03 09 10
US
Classement
principal
A1
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY
(THE PROCTER & GAMBLE COMPANY)
2 964 548
11 57820
02 09 11
A1
THERMOR PACIFIC (THERMOR PACIFIC)
2 964 820
10 57164
09 09 10
H05B 1/00
2 964 555
10 57355
15 09 10
* A61C 19/02
A1
* THOMAS (THOMAS HUGUES, KENZARI
SAMUEL, LEMOINE GILLES)
* A47L 1/15
A1
THOMSON LICENSING (THOMSON LICENSING Société par actions simplifiée)
2 964 775
11 51329
18 02 11
G06T 15/40
A1
THOMSON LICENSING (THOMSON LICENSING Société par actions simplifiée)
2 964 776
10 57329
14 09 10
* G06T 15/50
A1
TOKIWA CORPORATION (TOKIWA CORPORATION SN)
2 964 539
11 57982
08 09 11
A1
TONNELLERIE DE L’ATLANTIC (TONNELLERIE DE L’ATLANTIC Société à responsabilité limitée)
2 964 587
10 57181
09 09 10
A1
* TUQUET (TUQUET ARNAUD) voir TUQUET
2 964 719
11 56113
06 07 11
A1
* TUQUET (TUQUET ARNAUD) voir TUQUET
2 964 721
10 03669
15 09 10
A1
* TUQUET (TUQUET GERARD, TUQUET
ARNAUD)
2 964 719
11 56113
06 07 11
A1
* TUQUET (TUQUET GERARD, TUQUET
ARNAUD)
2 964 721
10 03669
15 09 10
F17D 5/00
09 09 10
JP
A45D 34/00
B27H 5/00
15 09 10
FR
* F16L 19/02
F17D 5/00
15 09 10
FR
* F16L 19/02
A1
UNIVERSITE D’ORLEANS (UNIVERSITE
D’ORLEANS Etablissement public)
2 964 698
10 57374
15 09 10
F02B 25/00
A1
UNIVERSITE D’ORLEANS (UNIVERSITE
D’ORLEANS Etablissement public)
2 964 700
10 57375
15 09 10
* F02B 73/00
A1
* UNIVERSITE DE NANTES (UNIVERSITE
DE NANTES, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS))
2 964 666
10 57285
13 09 10
C12M 1/02
A1
UNIVERSITE DE VERSAILLES-ST QUENT
(UNIVERSITE DE VERSAILLES-ST QUENTIN EN YVELINES)
2 964 744
10 57220
10 09 10
G01N 33/574
A1
UNIVERSITE JOSEPH FOURIER (GRENOB
(UNIVERSITE JOSEPH FOURIER (GRENOBLE 1))
2 964 671
10 57354
15 09 10
* C30B 7/00
A1
* UNIVERSITE PAUL CEZANNE AIX MARSE
(UNIVERSITE PAUL CEZANNE AIX MARSEILLE III) voir CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE S
2 964 580
10 03671
15 09 10
B06B 3/00
A1
* UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE
(UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE
III Etablissement public à caractère scientifique et culturel) voir PYLOTE
2 964 654
10 57297
14 09 10
C01F 7/02
A1
* UNIVERSITY OF LIVERPOOL (UNIVERSITY OF LIVERPOOL) voir CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
2 964 580
10 03671
15 09 10
B06B 3/00
A1
VACUUMSCHMELZE GMBH & CO. KG
(VACUUMSCHMELZE GMBH & CO. KG)
2 964 807
11 58053
09 09 11
A1
VALEO SECURITE HABITACLE (VALEO
SECURITE HABITACLE)
2 964 688
10 03594
09 09 10
* E05B 65/12
A1
VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE (VALEO
SYSTEMES D’ESSUYAGE)
2 964 618
10 03596
09 09 10
* B60S 1/38
A1
2 964 619
10 03595
09 09 10
B60S 1/40
A1
2 964 620
10 03597
09 09 10
* B60S 1/40
A1
VALEO VISION (VALEO VISION Société par
2 964 723
10 57145
09 09 10
* F21S 8/10
A1
VALEO VISION (VALEO VISION Société par
2 964 724
10 57146
09 09 10
* F21S 8/12
* 10 09 10
DE
* H02K 1/02
BOPI 12/11
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
175
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE D
(VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE
DES EAUX Société par actions simplifiée)
2 964 674
10 57272
13 09 10
E03F 1/00
A1
WABI SAS (WABI SAS Société anonyme)
2 964 693
10 57210
10 09 10
* F01D 15/10
A1
WASYLKIEWICZ (WASYLKIEWICZ JACEK)
2 964 560
10 03621
10 09 10
* A61H 31/00
A1
WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE
(WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE
2 964 607
10 03619
10 09 10
B60J 7/14
A1
WHITECHURCH (WHITECHURCH PATRICK)
2 964 556
10 57192
10 09 10
* A61F 5/058
A1
WHITECHURCH (WHITECHURCH PATRICK)
2 964 557
10 61325
28 12 10
A1
XEDA INTERNATIONAL (XEDA INTERNATIONAL Société anonyme)
2 964 533
10 57158
09 09 10
A1
YAZAKI CORPORATION (YAZAKI CORPORATION)
2 964 806
11 57946
07 09 11
A1
YZATEC (YZATEC)
2 964 738
10 03624
10 09 10
A1
ZAHORANSKY FORMENBAU GMBH
(ZAHORANSKY FORMENBAU GMBH)
2 964 543
11 57980
08 09 11
A1
ZF SYSTEMES DE DIRECTION NACAM, S
(ZF SYSTEMES DE DIRECTION NACAM,
S.A.S. Société par actions simplifiée)
2 964 637
10 57153
09 09 10
10 09 10
FR
* A61F 5/058
* A23B 7/154
13 09 10
JP
* H02G 11/02
* G01L 23/10
09 09 10
DE
* A46B 3/00
* B62D 1/183
BOPI 12/11
177
1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classification
internationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices de
classification affectés à une même demande.
Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont classées dans l’ordre croissant des numéros de publication.
Nom du déposant : seul le premier nom figure.
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à ce
sujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signale
une demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ou
plusieurs classements additionnels.
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 12/11
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
179
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A01B 59/06
2 964 526
10 03659
13 09 10
PATHIER PASCAL
A1
* A01D 42/00
2 964 526
10 03659
13 09 10
PATHIER PASCAL
A1
* A01D 101/00
2 964 526
10 03659
13 09 10
PATHIER PASCAL
A1
* A01G 3/04
2 964 526
10 03659
13 09 10
PATHIER PASCAL
A1
A01G 9/02
2 964 527
10 03678
15 09 10
PLANET SERCICES
A1
* A01G 9/02
2 964 528
10 57304
14 09 10
GAIA EAU CREATION Société par actions simplifiée
A1
A01G 17/06
2 964 529
10 57224
10 09 10
JULIEN SA Société anonyme
A1
* A01G 31/02
2 964 528
10 57304
14 09 10
GAIA EAU CREATION Société par actions simplifiée
A1
A01K 5/00
2 964 530
10 57281
13 09 10
I TEK Société à responsabilité limitée
A1
* A01K 11/00
2 964 777
10 57359
15 09 10
ASSERVA Société par actions simplifiée
A1
* A01K 29/00
2 964 777
10 57359
15 09 10
A1
* A01K 61/00
2 964 569
10 03622
10 09 10
* CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE
POUR LE DEVELOPPEMENT (CIRAD)
A1
A01K 63/06
2 964 531
10 03641
13 09 10
* BOUCHILLIOEN CHAN SI KIT MICHELLE
A1
A01M 7/00
2 964 532
10 03662
14 09 10
MARTIN ALAIN
A1
* A01M 7/00
2 964 577
10 57209
10 09 10
EXEL INDUSTRIES Société anonyme
A1
* A01N 31/02
2 964 533
10 57158
09 09 10
XEDA INTERNATIONAL Société anonyme
A1
* A01N 65/00
2 964 533
10 57158
09 09 10
A1
* A01N 65/22
2 964 533
10 57158
09 09 10
A1
* A01N 65/28
2 964 533
10 57158
09 09 10
A1
* A23B 7/154
2 964 533
10 57158
09 09 10
A1
* A23L 1/226
2 964 659
11 60187
09 11 11
LESAFFRE ET COMPAGNIE
A1
* A23L 1/229
2 964 659
11 60187
09 11 11
A1
* A41D 19/00
2 964 534
10 57321
14 09 10
SPERIAN PROTECTION EUROPE Société par
actions simplifiée
A1
A43B 3/12
2 964 535
10 57236
12 09 10
LA MARINE Société à responsabilité limitée
A1
A43B 3/12
2 964 536
11 56191
07 07 11
A1
A45B 23/00
2 964 537
10 57271
13 09 10
DECATHLON Société anonyme
A1
* A45D 2/00
2 964 538
10 03617
09 09 10
ELATRE PIERRE BRUNO
A1
* A45D 6/00
2 964 538
10 03617
09 09 10
ELATRE PIERRE BRUNO
A1
A45D 34/00
2 964 539
11 57982
08 09 11
A1
A45D 34/04
2 964 540
10 03667
15 09 10
COSWORLD
A1
* A45D 34/04
2 964 541
10 57204
10 09 10
L’OREAL Société anonyme
A1
* A45D 34/04
2 964 542
10 57205
10 09 10
A1
* A45D 40/26
2 964 541
10 57204
10 09 10
A1
* A45D 40/26
2 964 542
10 57205
10 09 10
A1
* A45D 44/00
2 964 538
10 03617
09 09 10
ELATRE PIERRE BRUNO
A1
* A46B 3/00
2 964 543
11 57980
08 09 11
A1
A47C 20/04
2 964 544
10 57216
10 09 10
A1
A47C 20/04
2 964 545
10 57218
10 09 10
A1
* A47G 1/02
2 964 722
10 57351
15 09 10
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme
A1
A47J 37/06
2 964 546
10 57372
15 09 10
SEB SA Société anonyme
Date
12 09 10
09 09 10
09 09 10
Nom du déposant
Pays
FR
JP
DE
LA MARINE Société à responsabilité limitée
TOKIWA CORPORATION SN
180
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 12/11
Nom du déposant
Pays
A1
A47J 43/07
2 964 547
10 57227
10 09 10
A1
* A47K 13/28
2 964 673
10 57182
09 09 10
* GHADRI RAMEZ
A1
* A47K 13/30
2 964 673
10 57182
09 09 10
* GHADRI RAMEZ
A1
* A47L 1/15
2 964 548
11 57820
02 09 11
A3
A47L 11/40
2 964 549
10 03675
14 09 10
A1
* A47L 13/17
2 964 548
11 57820
02 09 11
03 09 10
US
A1
* A47L 25/00
2 964 548
11 57820
02 09 11
03 09 10
US
A1
A61B 5/0408
2 964 550
10 03600
09 09 10
FAISANDIER YVES
A1
* A61B 5/22
2 964 558
10 57288
13 09 10
LABORATOIRES INNOTHERA Société par
actions simplifiée
A1
A61B 8/14
2 964 551
11 57918
07 09 11
A1
* A61B 17/00
2 964 552
10 57333
14 09 10
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE NIMES
A1
A61B 17/11
2 964 553
10 57157
09 09 10
FERLIN ARNOLD, LOUIS, HENRI
A1
* A61B 17/22
2 964 554
10 57242
13 09 10
SOCIETE POUR LA CONCEPTION DES APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES Société par actions simplifiée
A1
* A61B 17/32
2 964 554
10 57242
13 09 10
A1
* A61C 3/04
2 964 555
10 57355
15 09 10
* THOMAS HUGUES
A1
* A61C 5/02
2 964 555
10 57355
15 09 10
* THOMAS HUGUES
A1
* A61C 5/04
2 964 554
10 57242
13 09 10
A1
* A61C 17/20
2 964 554
10 57242
13 09 10
A1
* A61C 19/02
2 964 555
10 57355
15 09 10
A1
* A61F 5/058
2 964 556
10 57192
10 09 10
A1
* A61F 5/058
2 964 557
10 61325
28 12 10
A1
* A61F 5/37
2 964 556
10 57192
10 09 10
A1
* A61F 5/37
2 964 557
10 61325
28 12 10
A1
* A61F 13/08
2 964 558
10 57288
13 09 10
LABORATOIRES INNOTHERA Société par
actions simplifiée
A1
* A61H 1/02
2 964 559
10 03676
15 09 10
CENTRE D’EVALUATION ET DE READAPTATION SPORTIVES CEVRES
A1
* A61H 31/00
2 964 560
10 03621
10 09 10
WASYLKIEWICZ JACEK
A1
A61J 9/00
2 964 561
10 03650
14 09 10
GLAZMAN AURELIE
A1
* A61K 8/06
2 964 562
10 57349
15 09 10
A1
* A61K 8/25
2 964 566
10 57269
13 09 10
CHANEL PARFUMS BEAUTE
A1
* A61K 8/31
2 964 563
10 57308
14 09 10
A1
* A61K 8/31
2 964 564
10 57312
14 09 10
A1
* A61K 8/34
2 964 565
10 57311
14 09 10
A1
* A61K 8/34
2 964 568
10 03670
15 09 10
LABORATOIRES LEA
A1
* A61K 8/37
2 964 568
10 03670
15 09 10
LABORATOIRES LEA
A1
* A61K 8/49
2 964 565
10 57311
14 09 10
A1
* A61K 8/72
2 964 565
10 57311
14 09 10
A1
* A61K 8/72
2 964 568
10 03670
15 09 10
LABORATOIRES LEA
A1
* A61K 8/84
2 964 563
10 57308
14 09 10
SEB S.A. Société anonyme
03 09 10
US
DUHAMEL GILBERT
13 09 10
US
GENERAL ELECTRIC COMPANY
* THOMAS HUGUES
WHITECHURCH PATRICK
10 09 10
FR
WHITECHURCH PATRICK
WHITECHURCH PATRICK
10 09 10
FR
WHITECHURCH PATRICK
BOPI 12/11
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
181
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61K 8/84
2 964 564
10 57312
14 09 10
A1
* A61K 8/85
2 964 566
10 57269
13 09 10
A1
* A61K 8/85
2 964 663
10 57317
14 09 10
A1
* A61K 8/89
2 964 562
10 57349
15 09 10
A1
* A61K 8/90
2 964 565
10 57311
14 09 10
A1
* A61K 8/92
2 964 562
10 57349
15 09 10
A1
* A61K 8/92
2 964 565
10 57311
14 09 10
A1
* A61K 8/92
2 964 566
10 57269
13 09 10
A1
* A61K 8/97
2 964 567
10 57336
14 09 10
LVMH RECHERCHE
A1
* A61K 8/97
2 964 568
10 03670
15 09 10
LABORATOIRES LEA
A1
* A61K 8/98
2 964 568
10 03670
15 09 10
LABORATOIRES LEA
A1
* A61K 9/127
2 964 569
10 03622
10 09 10
A1
* A61K 31/7042
2 964 660
10 57194
10 09 10
SANOFI-AVENTIS Société anonyme
A1
* A61K 36/23
2 964 570
10 57179
09 09 10
BURGUNDY Société par actions simplifiée
A1
* A61K 39/00
2 964 569
10 03622
10 09 10
A1
* A61K 48/00
2 964 569
10 03622
10 09 10
A1
* A61M 1/00
2 964 552
10 57333
14 09 10
A1
A61M 5/32
2 964 571
10 03625
10 09 10
MC2T
A1
* A61M 21/00
2 964 560
10 03621
10 09 10
WASYLKIEWICZ JACEK
A1
* A61M 25/00
2 964 552
10 57333
14 09 10
A1
* A61P 7/00
2 964 660
10 57194
10 09 10
A1
* A61P 9/00
2 964 660
10 57194
10 09 10
A1
* A61P 31/00
2 964 570
10 57179
09 09 10
BURGUNDY Société par actions simplifiée
A1
* A61Q 1/00
2 964 566
10 57269
13 09 10
A1
* A61Q 1/00
2 964 663
10 57317
14 09 10
A1
* A61Q 3/02
2 964 568
10 03670
15 09 10
LABORATOIRES LEA
A1
* A61Q 5/00
2 964 562
10 57349
15 09 10
A1
* A61Q 5/00
2 964 564
10 57312
14 09 10
A1
* A61Q 5/00
2 964 565
10 57311
14 09 10
A1
* A61Q 5/00
2 964 663
10 57317
14 09 10
A1
* A61Q 5/10
2 964 563
10 57308
14 09 10
A1
* A61Q 17/04
2 964 663
10 57317
14 09 10
A1
* A61Q 19/00
2 964 663
10 57317
14 09 10
A1
* A61Q 19/08
2 964 567
10 57336
14 09 10
LVMH RECHERCHE
A1
* A63B 22/18
2 964 559
10 03676
15 09 10
A1
* A63B 23/08
2 964 559
10 03676
15 09 10
A1
* A63B 23/18
2 964 560
10 03621
10 09 10
WASYLKIEWICZ JACEK
A1
A63G 21/20
2 964 572
10 57366
15 09 10
ANNESI BRUNO
A1
* A63H 27/133
2 964 573
10 57369
15 09 10
PARROT Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
182
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/11
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A63H 30/04
2 964 573
10 57369
15 09 10
PARROT Société anonyme
A1
* B01D 35/143
2 964 574
10 57254
13 09 10
GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC Société
en nom collectif
A1
* B01D 53/30
2 964 697
11 57727
01 09 11
14 09 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B01D 53/94
2 964 697
11 57727
01 09 11
14 09 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B01J 8/02
2 964 575
10 60841
20 12 10
09 09 10
KR
A1
* B02C 18/00
2 964 576
10 57245
13 09 10
ALFYMA INDUSTRIE Société par actions simplifiée
A1
* B02C 19/06
2 964 576
10 57245
13 09 10
A1
* B05B 3/00
2 964 577
10 57209
10 09 10
EXEL INDUSTRIES Société anonyme
A1
B05C 3/12
2 964 578
10 57337
14 09 10
DENIE HERVE
A1
* B06B 1/12
2 964 579
10 57346
15 09 10
Société anonyme
A1
B06B 3/00
2 964 580
10 03671
15 09 10
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE
A1
* B09B 3/00
2 964 576
10 57245
13 09 10
A1
B23C 5/20
2 964 581
10 57377
15 09 10
SAFETY
A1
B23K 9/16
2 964 582
10 57328
14 09 10
BOCCARD Société anonyme
A1
* B23K 37/04
2 964 583
10 57246
13 09 10
DCNS Société anonyme
A1
* B23P 11/02
2 964 584
10 57188
10 09 10
SNECMA Société anonyme
A1
* B23P 15/02
2 964 585
10 57384
15 09 10
A1
* B24B 9/00
2 964 585
10 57384
15 09 10
A1
* B24B 19/14
2 964 585
10 57384
15 09 10
A1
* B25D 16/00
2 964 691
10 57262
13 09 10
MONTABERT Société par actions simplifiée
A1
B26D 3/24
2 964 586
10 03609
10 09 10
SODEVA TDS
A1
B27H 5/00
2 964 587
10 57181
09 09 10
TONNELLERIE DE L’ATLANTIC Société à responsabilité limitée
A1
* B28C 5/42
2 964 745
10 03677
15 09 10
IJINUS
A1
B29B 17/04
2 964 588
10 57207
10 09 10
FI-PROCESS
A1
* B29C 33/42
2 964 603
10 57324
14 09 10
A1
* B29C 41/02
2 964 662
10 57368
15 09 10
CATELLIN DIDIER
A1
* B29C 41/04
2 964 589
10 57283
13 09 10
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme
A1
* B29C 41/38
2 964 589
10 57283
13 09 10
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme
A1
* B29C 45/14
2 964 543
11 57980
08 09 11
A1
* B29C 47/32
2 964 591
10 57222
10 09 10
Société anonyme
A1
* B29C 53/62
2 964 590
10 57386
15 09 10
Société anonyme
A1
* B29C 55/18
2 964 591
10 57222
10 09 10
Société anonyme
A1
B29C 70/38
2 964 592
10 57310
14 09 10
A1
* B29D 30/14
2 964 593
10 57221
10 09 10
Société anonyme
A1
* B29D 30/28
2 964 591
10 57222
10 09 10
Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
Société anonyme
09 09 10
DE
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
BOPI 12/11
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
183
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B29D 30/28
2 964 593
10 57221
10 09 10
Société anonyme
A1
B29D 30/28
2 964 594
10 57212
10 09 10
Société anonyme
A1
* B32B 1/08
2 964 597
10 57154
09 09 10
Société anonyme
A1
* B32B 17/04
2 964 597
10 57154
09 09 10
Société anonyme
A1
* B32B 27/00
2 964 597
10 57154
09 09 10
Société anonyme
A1
* B41M 5/392
2 964 662
10 57368
15 09 10
A3
* B43L 7/00
2 964 595
11 53762
03 05 11
13 09 10
IT
ARDA S.P.A.
A3
* B43L 9/00
2 964 595
11 53762
03 05 11
13 09 10
IT
ARDA S.P.A.
A3
* B43L 11/00
2 964 595
11 53762
03 05 11
13 09 10
IT
ARDA S.P.A.
A1
* B44F 1/10
2 964 596
10 57187
10 09 10
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* B60B 7/00
2 964 602
10 03640
13 09 10
COMMARET LAURENT JEAN-CHRISTIAN
PETER
A1
* B60B 7/01
2 964 602
10 03640
13 09 10
PETER
A1
* B60B 9/00
2 964 597
10 57154
09 09 10
A1
* B60B 33/00
2 964 598
10 03639
13 09 10
TENTE ROULETTES POLYMERES - BRUANDET
A1
* B60B 33/04
2 964 598
10 03639
13 09 10
TENTE ROULETTES POLYMERES - BRUANDET
A1
* B60B 35/00
2 964 599
10 57388
15 09 10
Société anonyme
A1
* B60C 11/00
2 964 603
10 57324
14 09 10
Société anonyme
A1
B60C 11/12
2 964 600
10 57149
09 09 10
Société anonyme
A1
B60C 11/12
2 964 601
10 57202
10 09 10
Société anonyme
A1
* B60C 13/00
2 964 602
10 03640
13 09 10
A1
* B60C 19/00
2 964 603
10 57324
14 09 10
A1
B60C 23/00
2 964 604
11 57776
02 09 11
A1
* B60H 1/32
2 964 798
10 57156
09 09 10
Société anonyme
A1
B60J 1/16
2 964 605
10 57186
10 09 10
RENAULT S.A.S
A1
* B60J 7/11
2 964 606
10 57243
13 09 10
Société anonyme
A1
B60J 7/14
2 964 607
10 03619
10 09 10
WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE Société
par actions simplifiée
A1
* B60K 1/04
2 964 608
10 57322
14 09 10
RENAULT S.A.S.
A1
* B60K 1/04
2 964 609
10 57323
14 09 10
RENAULT S.A.S.
A1
* B60K 1/04
2 964 622
10 57274
13 09 10
RENAULT S.A.S
A3
* B60K 1/04
2 964 623
10 57275
13 09 10
RENAULT S.A.S
A1
* B60K 6/00
2 964 708
10 57362
15 09 10
Société anonyme
A1
* B60K 6/28
2 964 608
10 57322
14 09 10
RENAULT S.A.S.
A1
* B60K 6/28
2 964 609
10 57323
14 09 10
RENAULT S.A.S.
Date
Nom du déposant
Pays
CATELLIN DIDIER
Société anonyme
PETER
Société anonyme
10 09 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
184
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/11
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B60K 6/28
2 964 622
10 57274
13 09 10
RENAULT S.A.S
A3
* B60K 6/28
2 964 623
10 57275
13 09 10
RENAULT S.A.S
A1
* B60K 6/40
2 964 610
10 57167
09 09 10
Société anonyme
A1
* B60K 6/50
2 964 610
10 57167
09 09 10
Société anonyme
A1
* B60K 7/00
2 964 638
10 57155
09 09 10
Société anonyme
A1
* B60K 15/03
2 964 736
10 03674
15 09 10
IJINUS
A1
* B60K 17/354
2 964 638
10 57155
09 09 10
Société anonyme
A1
* B60K 17/356
2 964 638
10 57155
09 09 10
Société anonyme
A1
* B60L 7/24
2 964 626
11 57779
02 09 11
A1
* B60L 11/02
2 964 611
10 57144
09 09 10
Société anonyme
A1
* B60L 11/18
2 964 611
10 57144
09 09 10
Société anonyme
A1
B60L 15/20
2 964 612
10 57160
09 09 10
RENAULT S.A.S.
A1
B60N 2/28
2 964 613
10 57178
09 09 10
NANIA YVES
A1
B60N 2/28
2 964 614
10 58415
15 10 10
A1
* B60P 3/16
2 964 745
10 03677
15 09 10
IJINUS
A1
B60R 3/02
2 964 615
10 57195
10 09 10
MECAPLAST
A1
B60R 5/04
2 964 616
10 57201
10 09 10
RENAULT S.A.S.
A1
* B60R 16/03
2 964 708
10 57362
15 09 10
Société anonyme
A1
* B60R 16/03
2 964 805
10 57239
13 09 10
Société anonyme
A1
* B60R 16/04
2 964 622
10 57274
13 09 10
RENAULT S.A.S
A3
* B60R 16/04
2 964 623
10 57275
13 09 10
RENAULT S.A.S
A1
* B60R 21/0132
2 964 641
10 03652
14 09 10
EUROCOPTER Société par actions simplifiée
A1
* B60R 25/10
2 964 736
10 03674
15 09 10
IJINUS
A1
B60S 1/32
2 964 617
10 57299
14 09 10
Société anonyme
A1
* B60S 1/38
2 964 618
10 03596
09 09 10
VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE
A1
B60S 1/40
2 964 619
10 03595
09 09 10
A1
* B60S 1/40
2 964 620
10 03597
09 09 10
A1
* B60S 1/48
2 964 618
10 03596
09 09 10
A1
* B60S 1/48
2 964 620
10 03597
09 09 10
A1
B60S 3/06
2 964 621
10 57168
09 09 10
BUSITEC Société à responsabilité limitée
A1
* B60S 5/06
2 964 608
10 57322
14 09 10
RENAULT S.A.S.
A1
* B60S 5/06
2 964 609
10 57323
14 09 10
RENAULT S.A.S.
A1
* B60S 5/06
2 964 622
10 57274
13 09 10
RENAULT S.A.S
A3
* B60S 5/06
2 964 623
10 57275
13 09 10
RENAULT S.A.S
A1
* B60T 7/04
2 964 624
11 57798
02 09 11
13 09 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60T 7/12
2 964 630
11 57791
02 09 11
10 09 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60T 8/00
2 964 625
11 57066
02 08 11
14 09 10
US
GOODRICH CORPORATION
A1
* B60T 8/17
2 964 625
11 57066
02 08 11
14 09 10
US
GOODRICH CORPORATION
Date
14 09 10
09 09 10
Nom du déposant
Pays
DE
FR
ROBERT BOSCH GMBH
NANIA YVES
BOPI 12/11
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
185
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B60T 8/17
2 964 626
11 57779
02 09 11
A1
B60T 11/10
2 964 627
10 57316
14 09 10
A1
* B60T 11/16
2 964 628
11 57795
02 09 11
10 09 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60T 13/14
2 964 628
11 57795
02 09 11
10 09 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60T 13/52
2 964 629
10 57159
09 09 10
Société anonyme
A1
* B60T 13/569
2 964 629
10 57159
09 09 10
Société anonyme
A1
* B60T 13/66
2 964 624
11 57798
02 09 11
13 09 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60T 13/66
2 964 626
11 57779
02 09 11
14 09 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60T 13/66
2 964 628
11 57795
02 09 11
10 09 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60T 13/66
2 964 630
11 57791
02 09 11
10 09 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60T 13/74
2 964 624
11 57798
02 09 11
13 09 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60T 13/74
2 964 626
11 57779
02 09 11
14 09 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60T 13/74
2 964 630
11 57791
02 09 11
10 09 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60W 10/02
2 964 634
10 57302
14 09 10
Société anonyme
A1
* B60W 10/02
2 964 714
10 03643
13 09 10
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* B60W 10/02
2 964 715
10 03644
13 09 10
A1
* B60W 10/06
2 964 634
10 57302
14 09 10
Société anonyme
A1
* B60W 10/06
2 964 714
10 03643
13 09 10
A1
* B60W 10/06
2 964 715
10 03644
13 09 10
A1
* B60W 10/08
2 964 633
10 57143
09 09 10
Société anonyme
A1
* B60W 10/10
2 964 634
10 57302
14 09 10
Société anonyme
A1
* B60W 10/10
2 964 714
10 03643
13 09 10
A1
* B60W 10/10
2 964 715
10 03644
13 09 10
A1
* B60W 10/18
2 964 632
10 57174
09 09 10
Société anonyme
A1
* B60W 10/18
2 964 633
10 57143
09 09 10
Société anonyme
A1
* B60W 30/06
2 964 631
11 57710
01 09 11
A1
* B60W 30/08
2 964 632
10 57174
09 09 10
Société anonyme
A1
* B60W 30/10
2 964 633
10 57143
09 09 10
Société anonyme
A1
* B60W 30/16
2 964 632
10 57174
09 09 10
Société anonyme
A1
* B60W 40/06
2 964 630
11 57791
02 09 11
10 09 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60W 40/10
2 964 630
11 57791
02 09 11
10 09 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60W 50/04
2 964 634
10 57302
14 09 10
Société anonyme
A1
B61L 27/00
2 964 635
10 57256
13 09 10
ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme
A1
B62B 3/10
2 964 636
10 57219
10 09 10
AIRTPLUS Société à responsabilité limitée
A1
* B62D 1/181
2 964 637
10 57153
09 09 10
ZF SYSTEMES DE DIRECTION NACAM, S.A.S.
Société par actions simplifiée
A1
* B62D 1/183
2 964 637
10 57153
09 09 10
Date
Pays
14 09 10
DE
Nom du déposant
ROBERT BOSCH GMBH
POCLAIN HYDRAULICS INDUSTRIE Société par
actions simplifiée
10 09 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
186
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 12/11
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B62D 1/19
2 964 637
10 57153
09 09 10
A1
* B62D 7/14
2 964 638
10 57155
09 09 10
Société anonyme
A1
* B62D 7/14
2 964 734
10 03646
13 09 10
A1
B62D 25/12
2 964 639
10 57150
09 09 10
A3
* B62D 43/00
2 964 640
11 57719
01 09 11
13 09 10
ES
BATZ, S. COOP
A3
* B62D 43/04
2 964 640
11 57719
01 09 11
13 09 10
ES
BATZ, S. COOP
A1
* B62D 65/02
2 964 599
10 57388
15 09 10
Société anonyme
A1
* B62D 65/06
2 964 606
10 57243
13 09 10
Société anonyme
A1
* B63B 9/06
2 964 583
10 57246
13 09 10
DCNS Société anonyme
A1
* B63B 22/22
2 964 750
10 57152
09 09 10
INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR
L’EXPLOITATION DE LA MER ? IFREMER Etablissement public
A1
* B63C 11/48
2 964 750
10 57152
09 09 10
A1
* B64C 39/00
2 964 709
10 03642
13 09 10
LE PAIRE YOANN
A1
* B64D 25/02
2 964 641
10 03652
14 09 10
EUROCOPTER Société par actions simplifiée
A1
* B64G 1/58
2 964 642
10 03632
10 09 10
THALES Société anonyme
A1
* B65B 3/10
2 964 643
10 57213
10 09 10
LEQUIEN Société à responsabilité limitée
A1
* B65D 5/10
2 964 644
10 57171
09 09 10
CENTRE TECHNIQUE DE L’INDUSTRIE DES
PAPIERS, CARTONS ET CELLULOSES
A1
* B65D 5/42
2 964 644
10 57171
09 09 10
A1
* B65D 5/48
2 964 645
10 57289
13 09 10
ONDULYS LILLE Société par actions simplifiée
A1
* B65D 5/50
2 964 645
10 57289
13 09 10
A1
* B65D 23/08
2 964 646
10 57290
13 09 10
SGD S.A. Société anonyme
A1
* B65D 65/28
2 964 647
10 57293
14 09 10
SOCIETE D’EXTRUSION DU POLYETHYLENE
A. BARBIER & CIE Société par actions simplifiée
A1
* B65D 71/00
2 964 647
10 57293
14 09 10
A1
* B65D 71/08
2 964 647
10 57293
14 09 10
A1
* B65D 77/26
2 964 645
10 57289
13 09 10
A1
* B65D 88/54
2 964 643
10 57213
10 09 10
LEQUIEN Société à responsabilité limitée
A1
B65F 3/04
2 964 648
11 58176
14 09 11
A1
* B65G 15/44
2 964 649
10 57364
15 09 10
DEFLANDRE HERVE
A1
* B65G 15/60
2 964 649
10 57364
15 09 10
DEFLANDRE HERVE
A1
B65G 47/248
2 964 650
10 03605
09 09 10
SPALECK INDUSTRIES
A1
B81B 7/02
2 964 651
10 57249
13 09 10
A1
B81B 7/02
2 964 652
10 57251
13 09 10
A1
B81B 7/02
2 964 653
10 57252
13 09 10
A1
* B82Y 5/00
2 964 665
10 57296
14 09 10
Date
Nom du déposant
Pays
Société anonyme
14 09 10
CH
MONDINI ENGINEERING SA
* PYLOTE Société par actions simplifiée
BOPI 12/11
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
187
Nom du déposant
Pays
A1
C01F 7/02
2 964 654
10 57297
14 09 10
A1
* C01G 43/01
2 964 575
10 60841
20 12 10
A1
* C03C 3/083
2 964 655
10 57259
13 09 10
A1
* C03C 17/30
2 964 646
10 57290
13 09 10
SGD S.A. Société anonyme
A1
* C03C 21/00
2 964 655
10 57259
13 09 10
A1
* C04B 35/453
2 964 669
10 57339
14 09 10
* SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET
D’ETUDES EUROPEEN Société par actions
simplifiée
A1
* C04B 35/51
2 964 575
10 60841
20 12 10
A1
* C06B 23/00
2 964 656
10 57353
15 09 10
SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES Société
anonyme
A1
* C06B 25/34
2 964 656
10 57353
15 09 10
anonyme
A1
* C06B 29/04
2 964 656
10 57353
15 09 10
anonyme
A1
* C07C 29/76
2 964 657
10 03665
15 09 10
RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* C07C 31/22
2 964 657
10 03665
15 09 10
A1
C07D 317/12
2 964 658
10 03666
15 09 10
A1
* C07H 19/20
2 964 659
11 60187
09 11 11
A1
* C07H 21/00
2 964 671
10 57354
15 09 10
UNIVERSITE JOSEPH FOURIER (GRENOBLE
1)
A1
* C07K 14/00
2 964 671
10 57354
15 09 10
1)
A1
* C08B 37/00
2 964 660
10 57194
10 09 10
A1
* C08J 3/215
2 964 661
11 58209
15 09 11
15 09 10
US
CABOT CORPORATION SN
A1
* C08J 3/22
2 964 661
11 58209
15 09 11
15 09 10
US
A1
* C08K 3/04
2 964 661
11 58209
15 09 11
15 09 10
US
A1
* C08K 3/24
2 964 662
10 57368
15 09 10
A1
* C08K 3/36
2 964 661
11 58209
15 09 11
A1
* C08K 3/36
2 964 662
10 57368
15 09 10
A1
* C08K 5/18
2 964 661
11 58209
15 09 11
15 09 10
US
A1
* C08K 5/372
2 964 661
11 58209
15 09 11
15 09 10
US
A1
* C08L 7/02
2 964 661
11 58209
15 09 11
15 09 10
US
A1
* C08L 21/02
2 964 661
11 58209
15 09 11
15 09 10
US
A1
* C08L 91/00
2 964 662
10 57368
15 09 10
CATELLIN DIDIER
A1
* C09B 67/08
2 964 663
10 57317
14 09 10
A1
* C09D 11/00
2 964 664
10 57247
13 09 10
A1
* C09K 11/02
2 964 665
10 57296
14 09 10
A1
* C09K 11/84
2 964 665
10 57296
14 09 10
A1
C12M 1/02
2 964 666
10 57285
13 09 10
* UNIVERSITE DE NANTES
A1
* C12N 1/12
2 964 667
10 57380
15 09 10
FERMENTALG Société anonyme
A1
* C12P 7/64
2 964 667
10 57380
15 09 10
FERMENTALG Société anonyme
A1
* C21D 1/22
2 964 668
10 57326
14 09 10
09 09 10
09 09 10
KR
KR
CATELLIN DIDIER
15 09 10
US
CATELLIN DIDIER
188
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/11
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C22C 29/12
2 964 669
10 57339
14 09 10
A1
* C22C 38/44
2 964 668
10 57326
14 09 10
A1
* C22C 38/46
2 964 668
10 57326
14 09 10
A1
* C23F 11/12
2 964 670
11 58078
12 09 11
A1
* C30B 7/00
2 964 671
10 57354
15 09 10
A1
* D21H 27/00
2 964 548
11 57820
02 09 11
A1
* E03C 1/02
2 964 718
10 57357
15 09 10
SOMATHERM Société par actions simplifiée
A1
E03D 9/02
2 964 672
10 57370
15 09 10
EURVEST Société anonyme
A1
* E03D 9/052
2 964 673
10 57182
09 09 10
A1
E03F 1/00
2 964 674
10 57272
13 09 10
VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES
EAUX Société par actions simplifiée
A1
E03F 7/00
2 964 675
10 57265
13 09 10
SOGREAH CONSULTANTS Société par actions
simplifiée
A1
* E04B 1/00
2 964 676
10 03607
09 09 10
ANTOINE THIERRY MARIE JEAN
A1
* E04B 1/14
2 964 676
10 03607
09 09 10
A1
E04B 1/90
2 964 677
10 57295
14 09 10
A1
E04B 9/18
2 964 678
10 57291
13 09 10
RECTOR LESAGE Société anonyme
A1
* E04C 1/39
2 964 676
10 03607
09 09 10
A1
E04C 1/41
2 964 679
10 03611
10 09 10
BERNARD CHRISTOPHE
A1
* E04D 1/34
2 964 682
10 57176
09 09 10
MARION MICHEL
A1
* E04D 13/18
2 964 680
10 57147
09 09 10
L&T PARTNERS
A1
* E04D 13/18
2 964 681
10 57371
15 09 10
BESNIER JEAN MARC
A1
* E04D 13/18
2 964 730
10 57166
09 09 10
DSI Société à responsabilité limitée
A1
* E04D 15/00
2 964 682
10 57176
09 09 10
MARION MICHEL
A1
* E04F 13/08
2 964 684
10 57361
15 09 10
SB CONSTRUCTION BOIS
A1
E04F 13/09
2 964 683
10 57177
09 09 10
GROSFILLEX SAS Société par actions simplifiée
A1
* E04F 13/22
2 964 684
10 57361
15 09 10
SB CONSTRUCTION BOIS
A3
* E04F 19/02
2 964 685
10 03661
14 09 10
CHARMETTE PERRIER MONQIUE MARIE
A3
* E04F 19/04
2 964 685
10 03661
14 09 10
CHARMETTE PERRIER MONQIUE MARIE
A1
* E04F 21/06
2 964 686
10 03606
09 09 10
NIOT FREDERIC NOEL BENOIT
A1
* E04F 21/165
2 964 686
10 03606
09 09 10
NIOT FREDERIC NOEL BENOIT
A1
E04H 15/44
2 964 687
10 57223
10 09 10
A1
* E05B 9/06
2 964 688
10 03594
09 09 10
VALEO SECURITE HABITACLE
A1
* E05B 65/12
2 964 688
10 03594
09 09 10
A1
E05B 67/34
2 964 689
10 03592
09 09 10
JKS CONCEPT
A1
* E05F 15/00
2 964 758
10 57376
15 09 10
SOMFY SAS Société par actions simplifiée
A1
E06B 9/68
2 964 690
11 02540
18 08 11
A1
* E06B 9/80
2 964 758
10 57376
15 09 10
A1
* E21B 6/00
2 964 691
10 57262
13 09 10
A1
* E21D 9/10
2 964 691
10 57262
13 09 10
A1
* F01B 21/02
2 964 700
10 57375
15 09 10
UNIVERSITE D’ORLEANS Etablissement public
A1
* F01D 5/00
2 964 584
10 57188
10 09 10
Date
Nom du déposant
Pays
simplifiée
15 09 10
JP
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA
1)
03 09 10
US
* GHADRI RAMEZ
11 09 10
DE
ROMA KG
BOPI 12/11
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
189
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F01D 5/08
2 964 731
10 57183
09 09 10
A1
* F01D 5/32
2 964 692
10 57266
13 09 10
SNECMA
A1
* F01D 15/10
2 964 693
10 57210
10 09 10
WABI SAS Société anonyme
A1
F01D 25/00
2 964 694
10 03664
14 09 10
DRESSER RAND
A1
F01K 27/00
2 964 695
10 03635
10 09 10
MAZILLE PHILIBERT
A1
* F01M 11/00
2 964 702
10 03603
09 09 10
A1
* F01M 11/03
2 964 702
10 03603
09 09 10
A1
F01N 3/36
2 964 696
10 57267
13 09 10
RENAULT S.A.S.
A1
* F01N 11/00
2 964 697
11 57727
01 09 11
A1
F02B 25/00
2 964 698
10 57374
15 09 10
A1
* F02B 63/04
2 964 699
10 57162
09 09 10
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* F02B 73/00
2 964 700
10 57375
15 09 10
A1
* F02B 75/12
2 964 700
10 57375
15 09 10
A1
* F02B 75/24
2 964 699
10 57162
09 09 10
A1
* F02B 75/32
2 964 699
10 57162
09 09 10
A1
* F02C 7/047
2 964 731
10 57183
09 09 10
A1
* F02C 7/055
2 964 574
10 57254
13 09 10
en nom collectif
A1
* F02C 7/30
2 964 574
10 57254
13 09 10
en nom collectif
A1
F02D 41/30
2 964 701
10 60137
06 12 10
A1
* F02D 45/00
2 964 707
10 57303
14 09 10
Société anonyme
A1
* F02F 7/00
2 964 702
10 03603
09 09 10
A1
* F02K 1/08
2 964 703
10 57240
13 09 10
AIRCELLE Société anonyme
A1
* F02K 1/52
2 964 705
10 57214
10 09 10
A1
* F02K 1/72
2 964 703
10 57240
13 09 10
AIRCELLE Société anonyme
A1
F02K 1/74
2 964 704
10 57148
09 09 10
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* F02K 3/00
2 964 705
10 57214
10 09 10
* MICROTURBO Société par actions simplifiée
A1
* F02K 9/08
2 964 705
10 57214
10 09 10
A1
* F02K 99/00
2 964 705
10 57214
10 09 10
A1
F02M 35/02
2 964 706
10 57301
14 09 10
Société anonyme
A1
* F02N 11/08
2 964 634
10 57302
14 09 10
Société anonyme
A1
* F02N 11/08
2 964 707
10 57303
14 09 10
Société anonyme
A1
* F02N 11/08
2 964 708
10 57362
15 09 10
Société anonyme
A1
* F02N 15/02
2 964 707
10 57303
14 09 10
Société anonyme
A1
* F02P 3/02
2 964 803
10 57206
10 09 10
RENAULT S.A.S.
A1
* F03G 3/00
2 964 709
10 03642
13 09 10
LE PAIRE YOANN
A1
* F03G 7/00
2 964 709
10 03642
13 09 10
LE PAIRE YOANN
A1
* F04D 25/06
2 964 693
10 57210
10 09 10
A1
* F04D 25/08
2 964 693
10 57210
10 09 10
A1
* F04D 29/34
2 964 692
10 57266
13 09 10
SNECMA
Date
14 09 10
14 09 10
Nom du déposant
Pays
DE
KR
ROBERT BOSCH GMBH
HYUNDAI MOTOR COMPANY
190
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/11
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F04D 29/44
2 964 725
10 57319
14 09 10
SNECMA
A1
F04D 29/56
2 964 710
10 57325
14 09 10
A1
* F15B 1/027
2 964 711
10 57270
13 09 10
actions simplifiée
A1
* F15B 13/02
2 964 711
10 57270
13 09 10
actions simplifiée
A1
* F16B 2/20
2 964 712
10 57151
09 09 10
A RAYMOND ET CIE Société en commandite
simple
A1
* F16B 4/00
2 964 584
10 57188
10 09 10
A1
* F16B 5/10
2 964 688
10 03594
09 09 10
A1
* F16B 41/00
2 964 719
11 56113
06 07 11
15 09 10
FR
A1
* F16D 41/08
2 964 713
11 58174
14 09 11
* 15 09 10
JP
A1
* F16F 1/366
2 964 590
10 57386
15 09 10
Société anonyme
A1
* F16F 7/10
2 964 579
10 57346
15 09 10
Société anonyme
A1
* F16F 15/02
2 964 579
10 57346
15 09 10
Société anonyme
A1
* F16H 61/04
2 964 714
10 03643
13 09 10
A1
* F16H 61/04
2 964 715
10 03644
13 09 10
A1
* F16H 61/04
2 964 716
10 57172
09 09 10
RENAULT S.A.S.
A3
* F16H 61/04
2 964 717
10 57173
09 09 10
RENAULT S.A.S.
A1
* F16H 61/28
2 964 714
10 03643
13 09 10
A1
* F16H 61/28
2 964 715
10 03644
13 09 10
A1
* F16H 61/684
2 964 714
10 03643
13 09 10
A1
* F16H 61/684
2 964 715
10 03644
13 09 10
A1
* F16H 61/684
2 964 716
10 57172
09 09 10
RENAULT S.A.S.
A3
* F16H 61/684
2 964 717
10 57173
09 09 10
RENAULT S.A.S.
A1
* F16K 31/06
2 964 782
11 57945
07 09 11
A1
* F16L 3/00
2 964 718
10 57357
15 09 10
A1
* F16L 3/04
2 964 712
10 57151
09 09 10
simple
A1
* F16L 3/22
2 964 712
10 57151
09 09 10
simple
A1
* F16L 5/00
2 964 718
10 57357
15 09 10
A1
* F16L 19/02
2 964 719
11 56113
06 07 11
15 09 10
FR
* TUQUET GERARD
A1
* F16L 19/07
2 964 719
11 56113
06 07 11
15 09 10
FR
* TUQUET GERARD
A1
* F16L 35/00
2 964 719
11 56113
06 07 11
15 09 10
FR
* TUQUET GERARD
A1
* F16L 37/084
2 964 720
10 57343
15 09 10
AIR LIQUIDE MEDICAL SYSTEMS Société anonyme
A1
* F16L 37/096
2 964 720
10 57343
15 09 10
A1
* F16L 37/40
2 964 720
10 57343
15 09 10
A1
* F16L 59/02
2 964 642
10 03632
10 09 10
A1
* F17C 7/00
2 964 720
10 57343
15 09 10
A1
* F17D 5/00
2 964 719
11 56113
06 07 11
A1
F17D 5/00
2 964 721
10 03669
15 09 10
Date
09 09 10
15 09 10
Nom du déposant
Pays
DE
FR
* TUQUET GERARD
ASMO CO., LTD Société à responsabilité limitée
LIEBHERR-AEROSPACE LINDENBERG GMBH
SN
* TUQUET GERARD
* TUQUET GERARD
BOPI 12/11
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
191
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F21S 4/00
2 964 722
10 57351
15 09 10
A1
* F21S 8/10
2 964 723
10 57145
09 09 10
VALEO VISION Société par actions simplifiée
A1
* F21S 8/12
2 964 724
10 57146
09 09 10
A1
* F21V 7/05
2 964 724
10 57146
09 09 10
A1
* F21V 7/20
2 964 723
10 57145
09 09 10
A1
* F21V 29/00
2 964 723
10 57145
09 09 10
A1
* F21V 33/00
2 964 722
10 57351
15 09 10
A1
* F21W 101/02
2 964 723
10 57145
09 09 10
A1
* F21W 101/02
2 964 724
10 57146
09 09 10
A1
* F21Y 101/02
2 964 722
10 57351
15 09 10
A1
* F23R 3/04
2 964 725
10 57319
14 09 10
SNECMA
A1
* F23R 3/50
2 964 725
10 57319
14 09 10
SNECMA
A1
* F24D 19/08
2 964 726
10 57241
13 09 10
AERECO Société anonyme
A1
* F24D 19/10
2 964 726
10 57241
13 09 10
AERECO Société anonyme
A1
F24D 19/10
2 964 727
10 57292
14 09 10
A1
F24F 1/56
2 964 728
10 03663
14 09 10
SAMAMA PHILIP
A1
* F24J 2/02
2 964 729
10 03616
09 09 10
CHAUMIEN EDDY
A1
* F24J 2/36
2 964 729
10 03616
09 09 10
CHAUMIEN EDDY
A1
* F24J 2/52
2 964 680
10 57147
09 09 10
L&T PARTNERS
A1
* F24J 2/52
2 964 730
10 57166
09 09 10
A1
* F28F 9/22
2 964 731
10 57183
09 09 10
A1
* F28F 13/08
2 964 731
10 57183
09 09 10
A1
* F42B 15/10
2 964 705
10 57214
10 09 10
A1
F42D 3/00
2 964 732
10 03658
14 09 10
ALP’ARTIFICES
A1
* G01C 21/20
2 964 765
10 03631
10 09 10
A1
* G01C 22/00
2 964 733
10 03598
09 09 10
SYSNAU
A1
* G01C 22/00
2 964 765
10 03631
10 09 10
A1
* G01C 23/00
2 964 733
10 03598
09 09 10
SYSNAU
A1
* G01D 5/12
2 964 734
10 03646
13 09 10
A1
G01D 5/20
2 964 735
10 03627
10 09 10
A1
* G01F 23/296
2 964 736
10 03674
15 09 10
IJINUS
A1
* G01L 1/00
2 964 737
10 57305
14 09 10
AIRBUS OPERATIONS SAS Société par actions
simplifiée
A1
* G01L 5/00
2 964 737
10 57305
14 09 10
simplifiée
A1
* G01L 19/00
2 964 738
10 03624
10 09 10
YZATEC
A1
* G01L 23/10
2 964 738
10 03624
10 09 10
YZATEC
A1
* G01M 3/26
2 964 574
10 57254
13 09 10
en nom collectif
A1
* G01M 9/00
2 964 739
10 57382
15 09 10
A1
* G01M 9/04
2 964 739
10 57382
15 09 10
A1
* G01M 15/14
2 964 739
10 57382
15 09 10
Date
Nom du déposant
Pays
192
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/11
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
G01N 3/303
2 964 740
10 57185
10 09 10
Société anonyme
A1
G01N 5/00
2 964 741
10 57306
14 09 10
A1
* G01N 19/04
2 964 742
10 57313
14 09 10
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* G01N 21/53
2 964 743
10 57338
14 09 10
FINSECUR Société anonyme
A1
G01N 33/574
2 964 744
10 57220
10 09 10
UNIVERSITE DE VERSAILLES-ST QUENTIN EN
YVELINES
A1
* G01P 3/00
2 964 733
10 03598
09 09 10
SYSNAU
A1
* G01P 13/00
2 964 758
10 57376
15 09 10
A1
* G01P 13/04
2 964 745
10 03677
15 09 10
IJINUS
A1
* G01P 15/00
2 964 745
10 03677
15 09 10
IJINUS
A1
G01R 31/02
2 964 746
10 57189
10 09 10
A1
* G01R 31/04
2 964 747
10 57294
14 09 10
Société anonyme
A1
* G01R 31/08
2 964 748
10 57344
15 09 10
simplifiée
A1
* G01R 31/11
2 964 748
10 57344
15 09 10
simplifiée
A1
G01R 31/28
2 964 749
10 57334
14 09 10
* STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* G01R 31/36
2 964 747
10 57294
14 09 10
Société anonyme
A1
* G01S 3/80
2 964 750
10 57152
09 09 10
A1
G01S 19/23
2 964 751
10 03630
10 09 10
A1
* G01T 1/00
2 964 785
10 57276
13 09 10
PHOTONIS FRANCE Société par actions simplifiée
A1
G01T 7/02
2 964 752
10 57230
10 09 10
A1
G02B 3/08
2 964 753
10 57327
14 09 10
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public
A1
* G02B 6/24
2 964 754
10 57286
13 09 10
ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION, SOCIETE ANONYME, A CAPITAL
VARIABLE
A1
* G02B 6/44
2 964 754
10 57286
13 09 10
ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION, SOCIETE ANONYME, A CAPITAL
VARIABLE
A1
* G02B 13/06
2 964 818
10 03654
14 09 10
A1
* G02B 26/10
2 964 755
10 03638
13 09 10
AIT-YAHIATHENE DANIEL
A1
* G02B 27/01
2 964 755
10 03638
13 09 10
AIT-YAHIATHENE DANIEL
A1
G02B 27/46
2 964 756
10 03629
10 09 10
A1
* G02F 1/01
2 964 596
10 57187
10 09 10
A1
* G02F 1/137
2 964 596
10 57187
10 09 10
A3
* G03B 17/02
2 964 819
10 03608
09 09 10
BARBIER DENIS ROBERT
A1
* G03B 17/56
2 964 801
10 03623
10 09 10
BINOCLE
A1
* G03B 37/04
2 964 757
10 03599
09 09 10
GIROPTIC
A1
* G05B 9/00
2 964 758
10 57376
15 09 10
A1
* G05F 3/02
2 964 759
10 57231
10 09 10
NEXCIS Société par actions simplifiée
BOPI 12/11
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
193
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G06F 3/02
2 964 760
10 03679
15 09 10
GILLOT JEAN LOUP CLAUDE
A1
G06F 3/041
2 964 761
10 03655
14 09 10
A1
* G06F 3/044
2 964 760
10 03679
15 09 10
GILLOT JEAN LOUP CLAUDE
A1
* G06F 7/58
2 964 762
10 03604
09 09 10
MOBILEGOV FRANCE Société anonyme
A1
G06F 9/44
2 964 763
10 57248
13 09 10
KUANTIC Société par actions simplifiée
A1
* G06F 9/445
2 964 764
10 57363
15 09 10
Société anonyme
A1
* G06F 12/06
2 964 764
10 57363
15 09 10
Société anonyme
A1
* G06F 17/00
2 964 776
10 57329
14 09 10
THOMSON LICENSING Société par actions simplifiée
A1
* G06F 17/17
2 964 765
10 03631
10 09 10
A1
* G06F 17/30
2 964 766
10 03602
09 09 10
A1
* G06F 17/30
2 964 771
10 57287
13 09 10
ALDEBARAN ROBOTICS S.A Société anonyme
A1
* G06F 21/00
2 964 762
10 03604
09 09 10
A1
* G06F 21/00
2 964 767
10 57340
14 09 10
CB INVESTISSEMENTS Société anonyme
A1
* G06F 21/06
2 964 768
10 57385
15 09 10
COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE
D’INGENIERIE “INGENICO“ Société anonyme
A1
G06F 21/06
2 964 769
10 57387
15 09 10
A1
* G06F 21/06
2 964 772
10 57381
15 09 10
A1
* G06F 21/20
2 964 814
10 57352
15 09 10
ALCATEL LUCENT Société anonyme
A1
* G06F 21/22
2 964 770
10 57298
14 09 10
EVIDIAN Société anonyme
A1
* G06K 7/10
2 964 777
10 57359
15 09 10
A1
* G06K 9/46
2 964 771
10 57287
13 09 10
A1
* G06K 19/067
2 964 768
10 57385
15 09 10
A1
* G06K 19/07
2 964 767
10 57340
14 09 10
A1
* G06K 19/07
2 964 777
10 57359
15 09 10
A1
* G06K 19/077
2 964 644
10 57171
09 09 10
A1
* G06K 19/077
2 964 772
10 57381
15 09 10
A1
G06Q 10/00
2 964 773
10 57379
15 09 10
PETRIGNY CHRISTIAN
A1
* G06Q 10/06
2 964 770
10 57298
14 09 10
A1
* G06Q 20/34
2 964 767
10 57340
14 09 10
A1
* G06Q 30/00
2 964 766
10 03602
09 09 10
A1
* G06T 7/20
2 964 774
10 03651
14 09 10
ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée
A1
* G06T 15/10
2 964 771
10 57287
13 09 10
A1
G06T 15/40
2 964 775
11 51329
18 02 11
A1
* G06T 15/50
2 964 776
10 57329
14 09 10
A1
* G07F 7/10
2 964 767
10 57340
14 09 10
A1
* G08B 1/08
2 964 777
10 57359
15 09 10
A1
* G08B 17/107
2 964 743
10 57338
14 09 10
FINSECUR Société anonyme
A1
* G08B 23/00
2 964 777
10 57359
15 09 10
A1
* G08C 17/02
2 964 745
10 03677
15 09 10
IJINUS
Date
Nom du déposant
Pays
194
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/11
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
G08C 19/10
2 964 778
10 57383
15 09 10
A1
* G08G 1/16
2 964 631
11 57710
01 09 11
A1
* G09F 3/02
2 964 534
10 57321
14 09 10
SPERIAN PROTECTION EUROPE Société par
actions simplifiée
A1
G09F 9/00
2 964 779
10 57180
09 09 10
SAGEM WIRELESS Société anonyme
A1
G09F 9/00
2 964 780
10 57196
10 09 10
SAGEM WIRELESS Société anonyme
A1
* G21C 19/02
2 964 781
10 57356
15 09 10
AREVA NP Société par actions simplifiée
A1
* G21C 19/10
2 964 781
10 57356
15 09 10
A1
* G21C 19/18
2 964 781
10 57356
15 09 10
A1
* G21D 3/00
2 964 670
11 58078
12 09 11
15 09 10
JP
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA
A1
* H01F 7/06
2 964 782
11 57945
07 09 11
09 09 10
DE
LIEBHERR-AEROSPACE LINDENBERG GMBH
SN
A1
* H01H 71/10
2 964 783
10 57314
14 09 10
AREVA T&D SAS Société anonyme
A1
* H01H 71/10
2 964 784
10 57315
14 09 10
A1
* H01H 79/00
2 964 783
10 57314
14 09 10
A1
* H01H 79/00
2 964 784
10 57315
14 09 10
A1
* H01J 43/00
2 964 785
10 57276
13 09 10
PHOTONIS FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* H01L 21/00
2 964 786
10 03610
09 09 10
A1
* H01L 21/027
2 964 789
10 03633
10 09 10
* COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET
A1
* H01L 21/324
2 964 788
10 57211
10 09 10
A1
H01L 21/336
2 964 787
10 57253
13 09 10
* STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) SAS
A1
* H01L 21/428
2 964 788
10 57211
10 09 10
A1
* H01L 21/441
2 964 789
10 03633
10 09 10
A1
* H01L 21/60
2 964 791
11 50047
04 01 11
A1
* H01L 21/66
2 964 742
10 57313
14 09 10
A1
* H01L 23/18
2 964 797
11 58006
09 09 11
A1
* H01L 23/36
2 964 790
10 57255
13 09 10
STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) SAS
A1
* H01L 23/473
2 964 791
11 50047
04 01 11
A1
* H01L 23/48
2 964 786
10 03610
09 09 10
A1
* H01L 23/495
2 964 789
10 03633
10 09 10
A1
* H01L 23/52
2 964 790
10 57255
13 09 10
STMICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) SAS
A1
* H01L 23/52
2 964 791
11 50047
04 01 11
A1
* H01L 23/532
2 964 792
10 03628
10 09 10
A1
* H01L 23/535
2 964 793
11 57998
08 09 11
09 09 10
EP
IPDIA
A1
* H01L 23/60
2 964 793
11 57998
08 09 11
09 09 10
EP
IPDIA
10 09 10
14 09 10
DE
DE
ROBERT BOSCH GMBH
ROBERT BOSCH GMBH
BOPI 12/11
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
195
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
H01L 27/088
2 964 794
10 03656
14 09 10
A1
* H01L 27/146
2 964 792
10 03628
10 09 10
A1
* H01L 27/30
2 964 792
10 03628
10 09 10
A1
* H01L 31/042
2 964 680
10 57147
09 09 10
L&T PARTNERS
A1
* H01L 31/042
2 964 681
10 57371
15 09 10
BESNIER JEAN MARC
A1
* H01L 31/042
2 964 730
10 57166
09 09 10
A1
* H01L 31/042
2 964 759
10 57231
10 09 10
NEXCIS Société par actions simplifiée
A1
H01L 31/101
2 964 795
10 03615
09 09 10
A1
H01L 33/02
2 964 796
10 57330
14 09 10
A1
* H01L 33/48
2 964 793
11 57998
08 09 11
A1
* H01M 4/86
2 964 664
10 57247
13 09 10
A1
* H01M 4/86
2 964 669
10 57339
14 09 10
simplifiée
A1
* H01M 6/18
2 964 797
11 58006
09 09 11
14 09 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* H01M 6/40
2 964 797
11 58006
09 09 11
14 09 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* H01M 8/02
2 964 664
10 57247
13 09 10
A1
* H01M 8/10
2 964 664
10 57247
13 09 10
A1
* H01M 8/12
2 964 669
10 57339
14 09 10
simplifiée
A1
* H01M 10/50
2 964 798
10 57156
09 09 10
Société anonyme
A1
H01M 10/50
2 964 799
10 57165
09 09 10
Société anonyme
A1
* H01Q 1/28
2 964 800
10 57193
10 09 10
CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES Etablissement public
A1
* H01Q 1/34
2 964 750
10 57152
09 09 10
A1
* H01Q 19/17
2 964 800
10 57193
10 09 10
A1
* H01Q 21/06
2 964 800
10 57193
10 09 10
A1
* H01R 13/506
2 964 802
10 57232
10 09 10
A1
* H01R 13/73
2 964 681
10 57371
15 09 10
A1
* H01R 24/00
2 964 802
10 57232
10 09 10
A1
* H01R 29/00
2 964 801
10 03623
10 09 10
A1
* H01R 35/04
2 964 802
10 57232
10 09 10
A1
* H01R 35/04
2 964 806
11 57946
07 09 11
A1
* H01T 13/44
2 964 803
10 57206
10 09 10
RENAULT S.A.S.
A1
* H02G 1/06
2 964 804
10 57348
15 09 10
MECAROUTE Société anonyme
A1
* H02G 3/00
2 964 805
10 57239
13 09 10
Société anonyme
A1
* H02G 3/02
2 964 681
10 57371
15 09 10
BESNIER JEAN MARC
A1
* H02G 9/02
2 964 804
10 57348
15 09 10
MECAROUTE Société anonyme
09 09 10
EP
IPDIA
* LEGRAND FRANCE Société anonyme
BESNIER JEAN MARC
BINOCLE
13 09 10
JP
YAZAKI CORPORATION
196
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 12/11
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H02G 11/02
2 964 805
10 57239
13 09 10
A1
* H02G 11/02
2 964 806
11 57946
07 09 11
A1
* H02H 7/10
2 964 783
10 57314
14 09 10
A1
* H02H 7/10
2 964 784
10 57315
14 09 10
A1
* H02K 1/02
2 964 807
11 58053
09 09 11
* 10 09 10
DE
A1
* H02K 7/10
2 964 713
11 58174
14 09 11
* 15 09 10
JP
ASMO CO., LTD Société à responsabilité limitée
A1
H02K 11/00
2 964 808
10 57347
15 09 10
A1
* H02K 15/02
2 964 807
11 58053
09 09 11
A1
H03L 7/18
2 964 809
10 57335
14 09 10
A1
H04B 3/42
2 964 810
10 57191
10 09 10
STMICROELECTRONICS (TOURS) SAS Société
par actions simplifiée
A1
* H04B 7/185
2 964 800
10 57193
10 09 10
A1
H04H 20/08
2 964 811
10 57170
09 09 10
BLUWAN Société anonyme
A1
* H04L 9/32
2 964 812
10 03601
09 09 10
A1
H04L 9/32
2 964 813
10 57332
14 09 10
A1
* H04L 9/32
2 964 814
10 57352
15 09 10
A1
H04L 12/16
2 964 815
10 57318
14 09 10
FRANCE TELECOM Société anonyme
A1
H04L 12/56
2 964 816
10 57365
15 09 10
SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS
A1
* H04L 29/06
2 964 762
10 03604
09 09 10
A1
* H04L 29/06
2 964 766
10 03602
09 09 10
A1
* H04L 29/06
2 964 767
10 57340
14 09 10
A1
* H04L 29/06
2 964 812
10 03601
09 09 10
A1
* H04L 29/06
2 964 814
10 57352
15 09 10
A1
H04L 29/06
2 964 817
10 57300
14 09 10
FRANCE TELECOM Société anonyme
A1
* H04L 29/08
2 964 766
10 03602
09 09 10
A1
* H04N 5/225
2 964 757
10 03599
09 09 10
GIROPTIC
A1
* H04N 5/225
2 964 818
10 03654
14 09 10
A1
* H04N 5/232
2 964 801
10 03623
10 09 10
BINOCLE
A1
* H04N 5/30
2 964 776
10 57329
14 09 10
A1
* H04N 7/18
2 964 818
10 03654
14 09 10
A1
* H04N 7/34
2 964 774
10 03651
14 09 10
ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée
A3
* H04N 101/00
2 964 819
10 03608
09 09 10
BARBIER DENIS ROBERT
A1
H05B 1/00
2 964 820
10 57164
09 09 10
THERMOR PACIFIC
A1
H05K 5/02
2 964 821
11 57738
01 09 11
Date
Nom du déposant
Pays
Société anonyme
13 09 10
JP
YAZAKI CORPORATION
Société anonyme
* 10 09 10
DE
15 09 10
DE
ROBERT BOSCH GMBH
BOPI 12/11
197
1.4 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
DEUXIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION
AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE
SOMMAIRE
Pages
2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics .................. 201
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
certificats d’addition délivrés........................................................ 211
2.3 Avis documentaires délivrés........................................................ néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement
nationaux et les numéros de publication ..................................... 219
2.5 Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 12/11
201
2.1 RAPPORTS DE RECHERCHE
PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros d’enregistrement nationaux.
BOPI 12/11
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
203
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
C10G 65/12
BOPI 15 DU 12 04 02
2 815 041
Pays
A1
00 12736
05 10 00
A1
05 12888
19 12 05
20 12 04
KR
* H04N 9/44
BOPI 25 DU 23 06 06
2 879 879
A1
06 00461
18 01 06
09 02 05
JP
H01S 5/22
BOPI 32 DU 11 08 06
2 881 891
A1
07 52770
19 01 07
26 01 06
DE
* H01R 4/30
BOPI 30 DU 27 07 07
2 896 626
A1
07 57969
01 10 07
02 10 06
DE
F02B 37/18
BOPI 14 DU 04 04 08
2 906 566
A1
08 04793
01 09 08
30 10 07
DE
* B62D 25/08
BOPI 18 DU 01 05 09
2 922 854
A1
08 06424
17 11 08
22 12 07
DE
F02F 1/36
BOPI 26 DU 26 06 09
2 925 600
A1
08 50563
30 01 08
31 01 07
US
* F02M 37/04
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A1
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30 03 07
GB
* H01J 25/50
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A1
08 56051
09 09 08
18 09 07
JP
G01M 11/06
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2 921 156
A1
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20 01 09
04 02 08
T
W
* B01D 53/26
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A1
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31 03 09
* G08B 23/00
BOPI 39 DU 01 10 10
2 943 825
A1
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11 03 09
07 05 08
DE
* B60G 15/07
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2 930 912
A1
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14 08 09
16 08 08
DE
* B65H 49/32
BOPI 07 DU 19 02 10
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A1
09 56572
23 09 09
26 09 08
KR
* D06F 58/04
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A1
09 59631
29 12 09
30 10 09
US
* C04B 35/64
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A1
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22 06 10
05 01 10
FR
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A1
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A1
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A1
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A1
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BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 618
A1
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* B60S 1/40
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 620
A1
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09 09 10
* G01C 22/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 733
A1
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09 09 10
* G03B 37/04
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2 964 757
A1
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09 09 10
A61B 5/0408
BOPI 11 DU 16 03 12
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A1
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A1
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09 09 10
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2 964 766
A1
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09 09 10
* F02F 7/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 702
A1
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09 09 10
* G06F 7/58
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 762
A1
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09 09 10
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BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 650
A1
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09 09 10
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BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 686
A1
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09 09 10
* E04B 1/00
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2 964 676
A1
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10 09 10
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BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 586
A1
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09 09 10
* H01L 21/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 786
A1
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10 09 10
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BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 679
A1
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09 09 10
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BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 795
A1
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09 09 10
* F24J 2/02
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 729
A1
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10 09 10
B60J 7/14
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 607
A1
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10 09 10
* A61H 31/00
BOPI 11 DU 16 03 12
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A1
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10 09 10
* A61K 9/127
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 569
A1
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10 09 10
* H01R 29/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 801
A1
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10 09 10
* G01L 23/10
BOPI 11 DU 16 03 12
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A1
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10 09 10
A61M 5/32
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 571
204
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 12/11
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
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10 09 10
G01D 5/20
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A1
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BOPI 11 DU 16 03 12
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A1
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10 09 10
G02B 27/46
BOPI 11 DU 16 03 12
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A1
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10 09 10
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BOPI 11 DU 16 03 12
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A1
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10 09 10
* G06F 17/17
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 765
A1
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10 09 10
* B64G 1/58
BOPI 11 DU 16 03 12
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A1
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10 09 10
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A1
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10 09 10
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BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 695
A1
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13 09 10
* G02B 27/01
BOPI 11 DU 16 03 12
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A1
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13 09 10
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BOPI 11 DU 16 03 12
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A1
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BOPI 11 DU 16 03 12
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A1
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BOPI 11 DU 16 03 12
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A1
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BOPI 11 DU 16 03 12
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A1
10 03644
13 09 10
* F16H 61/684
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 715
A1
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13 09 10
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A1
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BOPI 11 DU 16 03 12
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A1
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14 09 10
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BOPI 11 DU 16 03 12
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A1
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14 09 10
* B64D 25/02
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 641
A1
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14 09 10
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BOPI 11 DU 16 03 12
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A1
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BOPI 11 DU 16 03 12
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A1
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14 09 10
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A1
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BOPI 11 DU 16 03 12
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A1
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13 09 10
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A1
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14 09 10
A01M 7/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 532
A1
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15 09 10
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BOPI 11 DU 16 03 12
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A1
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15 09 10
C07D317/12
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 658
A1
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A1
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BOPI 11 DU 16 03 12
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A1
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15 09 10
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BOPI 11 DU 16 03 12
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A1
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15 09 10
* G01F 23/296
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 736
A1
10 03676
15 09 10
* A61H 1/02
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 559
A1
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15 09 10
* G01P 15/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 745
A1
10 03678
15 09 10
A01G 9/02
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 527
A1
10 03679
15 09 10
* G06F 3/02
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 760
A1
10 57143
09 09 10
* B60W 30/10
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 633
A1
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09 09 10
* B60L 11/02
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 611
A1
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09 09 10
* F21S 8/10
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 723
A1
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09 09 10
* F21S 8/12
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 724
A1
10 57147
09 09 10
* E04D 13/18
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 680
A1
10 57148
09 09 10
F02K 1/74
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 704
A1
10 57149
09 09 10
B60C 11/12
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 600
A1
10 57150
09 09 10
B62D 25/12
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 639
A1
10 57151
09 09 10
* F16B 2/20
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 712
BOPI 12/11
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
205
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
10 57152
09 09 10
* G01S 3/80
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 750
A1
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09 09 10
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BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 637
A1
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09 09 10
* B60B 9/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 597
A1
10 57155
09 09 10
* B62D 7/14
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 638
A1
10 57156
09 09 10
* H01M 10/50
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 798
A1
10 57157
09 09 10
A61B 17/11
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 553
A1
10 57158
09 09 10
* A23B 7/154
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 533
A1
10 57159
09 09 10
* B60T 13/569
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 629
A1
10 57160
09 09 10
B60L 15/20
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 612
A1
10 57162
09 09 10
* F02B 63/04
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 699
A1
10 57164
09 09 10
H05B 1/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 820
A1
10 57165
09 09 10
H01M 10/50
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 799
A1
10 57166
09 09 10
* F24J 2/52
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 730
A1
10 57167
09 09 10
* B60K 6/40
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 610
A1
10 57168
09 09 10
B60S 3/06
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 621
A1
10 57170
09 09 10
H04H 20/08
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 811
A1
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09 09 10
* B65D 5/10
BOPI 11 DU 16 03 12
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A1
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09 09 10
* F16H 61/684
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 716
A1
10 57174
09 09 10
* B60W 30/08
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 632
A1
10 57176
09 09 10
* E04D 15/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 682
A1
10 57177
09 09 10
E04F 13/09
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 683
A1
10 57179
09 09 10
* A61K 36/23
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 570
A1
10 57180
09 09 10
G09F 9/00
BOPI 11 DU 16 03 12
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A1
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09 09 10
B27H 5/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 587
A1
10 57182
09 09 10
* E03D 9/052
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 673
A1
10 57183
09 09 10
* F28F 9/22
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 731
A1
10 57185
10 09 10
G01N 3/303
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 740
A1
10 57186
10 09 10
B60J 1/16
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 605
A1
10 57187
10 09 10
* B44F 1/10
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 596
A1
10 57188
10 09 10
* B23P 11/02
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 584
A1
10 57189
10 09 10
G01R 31/02
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 746
A1
10 57191
10 09 10
H04B 3/42
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 810
A1
10 57192
10 09 10
* A61F 5/058
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 556
A1
10 57193
10 09 10
* H01Q 21/06
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 800
A1
10 57194
10 09 10
* C08B 37/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 660
A1
10 57195
10 09 10
B60R 3/02
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 615
A1
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10 09 10
G09F 9/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 780
A1
10 57201
10 09 10
B60R 5/04
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 616
A1
10 57202
10 09 10
B60C 11/12
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 601
A1
10 57204
10 09 10
* A45D 34/04
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 541
A1
10 57205
10 09 10
* A45D 40/26
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 542
A1
10 57206
10 09 10
* H01T 13/44
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 803
A1
10 57207
10 09 10
B29B 17/04
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 588
206
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 12/11
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
10 57209
10 09 10
* A01M 7/00
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2 964 577
A1
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10 09 10
* F01D 15/10
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 693
A1
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10 09 10
* H01L 21/428
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 788
A1
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10 09 10
B29D 30/28
BOPI 11 DU 16 03 12
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A1
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10 09 10
* B65B 3/10
BOPI 11 DU 16 03 12
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A1
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10 09 10
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A1
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A1
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10 09 10
A47C 20/04
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A1
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A1
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G01N 33/574
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 744
A1
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10 09 10
* B29D 30/14
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 593
A1
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10 09 10
* B29C 55/18
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 591
A1
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10 09 10
E04H 15/44
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 687
A1
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10 09 10
A01G 17/06
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 529
A1
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10 09 10
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A1
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10 09 10
G01T 7/02
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A1
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10 09 10
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BOPI 11 DU 16 03 12
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A1
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10 09 10
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A1
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13 09 10
* H02G 11/02
BOPI 11 DU 16 03 12
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A1
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13 09 10
* F02K 1/72
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 703
A1
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13 09 10
* F24D 19/08
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 726
A1
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13 09 10
* A61B 17/32
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 554
A1
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13 09 10
* B60J 7/11
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 606
A1
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13 09 10
* B02C 18/00
BOPI 11 DU 16 03 12
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A1
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13 09 10
* B23K 37/04
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 583
A1
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13 09 10
* C09D 11/00
BOPI 11 DU 16 03 12
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A1
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13 09 10
G06F 9/44
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 763
A1
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13 09 10
B81B 7/02
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 651
A1
10 57251
13 09 10
B81B 7/02
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 652
A1
10 57252
13 09 10
B81B 7/02
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 653
A1
10 57253
13 09 10
H01L 21/336
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 787
A1
10 57254
13 09 10
* B01D 35/143
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 574
A1
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13 09 10
* H01L 23/52
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 790
A1
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13 09 10
B61L 27/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 635
A1
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13 09 10
* C03C 21/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 655
A1
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13 09 10
* E21B 6/00
BOPI 11 DU 16 03 12
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A1
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13 09 10
E03F 7/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 675
A1
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13 09 10
* F01D 5/32
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 692
A1
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13 09 10
F01N 3/36
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 696
A1
10 57269
13 09 10
* A61K 8/92
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 566
A1
10 57270
13 09 10
* F15B 1/027
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 711
A1
10 57271
13 09 10
A45B 23/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 537
A1
10 57272
13 09 10
E03F 1/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 674
BOPI 12/11
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
207
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
10 57274
13 09 10
* B60S 5/06
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 622
A1
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13 09 10
* H01J 43/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 785
A1
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13 09 10
A01K 5/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 530
A1
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13 09 10
* B29C 41/04
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 589
A1
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13 09 10
C12M 1/02
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 666
A1
10 57286
13 09 10
* G02B 6/24
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 754
A1
10 57287
13 09 10
* G06K 9/46
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 771
A1
10 57288
13 09 10
* A61F 13/08
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 558
A1
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13 09 10
* B65D 5/50
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 645
A1
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13 09 10
* B65D 23/08
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 646
A1
10 57291
13 09 10
E04B 9/18
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 678
A1
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14 09 10
F24D 19/10
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 727
A1
10 57293
14 09 10
* B65D 71/08
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 647
A1
10 57294
14 09 10
* G01R 31/04
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 747
A1
10 57295
14 09 10
E04B 1/90
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 677
A1
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14 09 10
* C09K 11/84
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 665
A1
10 57297
14 09 10
C01F 7/02
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 654
A1
10 57298
14 09 10
* G06F 21/22
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 770
A1
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14 09 10
B60S 1/32
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 617
A1
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14 09 10
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BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 817
A1
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14 09 10
F02M 35/02
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 706
A1
10 57302
14 09 10
* B60W 50/04
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 634
A1
10 57303
14 09 10
* F02N 11/08
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 707
A1
10 57304
14 09 10
* A01G 9/02
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 528
A1
10 57305
14 09 10
* G01L 1/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 737
A1
10 57306
14 09 10
G01N 5/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 741
A1
10 57308
14 09 10
* A61K 8/31
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 563
A1
10 57310
14 09 10
B29C 70/38
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 592
A1
10 57311
14 09 10
* A61K 8/72
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 565
A1
10 57312
14 09 10
* A61K 8/31
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 564
A1
10 57313
14 09 10
* G01N 19/04
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 742
A1
10 57314
14 09 10
* H01H 79/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 783
A1
10 57315
14 09 10
* H01H 79/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 784
A1
10 57316
14 09 10
B60T 11/10
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 627
A1
10 57317
14 09 10
* C09B 67/08
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 663
A1
10 57318
14 09 10
H04L 12/16
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 815
A1
10 57319
14 09 10
* F23R 3/04
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 725
A1
10 57321
14 09 10
* A41D 19/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 534
A1
10 57322
14 09 10
* B60K 1/04
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 608
A1
10 57323
14 09 10
* B60K 1/04
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 609
A1
10 57324
14 09 10
* B60C 19/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 603
A1
10 57325
14 09 10
F04D 29/56
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 710
A1
10 57326
14 09 10
* C21D 1/22
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 668
208
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 12/11
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
10 57327
14 09 10
G02B 3/08
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 753
A1
10 57328
14 09 10
B23K 9/16
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 582
A1
10 57329
14 09 10
* G06T 15/50
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 776
A1
10 57330
14 09 10
H01L 33/02
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 796
A1
10 57332
14 09 10
H04L 9/32
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 813
A1
10 57333
14 09 10
* A61B 17/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 552
A1
10 57334
14 09 10
G01R 31/28
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 749
A1
10 57335
14 09 10
H03L 7/18
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 809
A1
10 57336
14 09 10
* A61K 8/97
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 567
A1
10 57337
14 09 10
B05C 3/12
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 578
A1
10 57338
14 09 10
* G01N 21/53
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 743
A1
10 57339
14 09 10
* C22C 29/12
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 669
A1
10 57340
14 09 10
* G06F 21/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 767
A1
10 57343
15 09 10
* F16L 37/084
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 720
A1
10 57344
15 09 10
* G01R 31/08
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 748
A1
10 57346
15 09 10
* B06B 1/12
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 579
A1
10 57347
15 09 10
H02K 11/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 808
A1
10 57348
15 09 10
* H02G 1/06
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 804
A1
10 57349
15 09 10
* A61K 8/06
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 562
A1
10 57351
15 09 10
* F21S 4/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 722
A1
10 57352
15 09 10
* H04L 9/32
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 814
A1
10 57353
15 09 10
* C06B 25/34
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 656
A1
10 57354
15 09 10
* C30B 7/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 671
A1
10 57355
15 09 10
* A61C 19/02
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 555
A1
10 57356
15 09 10
* G21C 19/02
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 781
A1
10 57357
15 09 10
* F16L 3/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 718
A1
10 57359
15 09 10
* G08B 1/08
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 777
A1
10 57361
15 09 10
* E04F 13/22
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 684
A1
10 57362
15 09 10
* F02N 11/08
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 708
A1
10 57363
15 09 10
* G06F 12/06
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 764
A1
10 57364
15 09 10
* B65G 15/44
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 649
A1
10 57365
15 09 10
H04L 12/56
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 816
A1
10 57366
15 09 10
A63G 21/20
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 572
A1
10 57368
15 09 10
* C08L 91/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 662
A1
10 57369
15 09 10
* A63H 30/04
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 573
A1
10 57370
15 09 10
E03D 9/02
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 672
A1
10 57371
15 09 10
* E04D 13/18
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 681
A1
10 57372
15 09 10
A47J 37/06
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 546
A1
10 57374
15 09 10
F02B 25/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 698
A1
10 57375
15 09 10
* F02B 73/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 700
A1
10 57376
15 09 10
* G05B 9/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 758
A1
10 57377
15 09 10
B23C 5/20
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 581
A1
10 57379
15 09 10
G06Q 10/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 773
BOPI 12/11
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
209
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
10 57380
15 09 10
* C12N 1/12
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 667
A1
10 57381
15 09 10
* G06K 19/077
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 772
A1
10 57382
15 09 10
* G01M 9/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 739
A1
10 57383
15 09 10
G08C 19/10
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 778
A1
10 57384
15 09 10
* B24B 9/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 585
A1
10 57385
15 09 10
* G06F 21/06
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 768
A1
10 57386
15 09 10
* B29C 53/62
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 590
A1
10 57387
15 09 10
G06F 21/06
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 769
A1
10 57388
15 09 10
* B60B 35/00
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 599
A1
10 58415
15 10 10
09 09 10
FR
B60N 2/28
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 614
A1
10 61325
28 12 10
10 09 10
FR
* A61F 5/058
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 557
A1
11 50047
04 01 11
* H01L 23/52
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 791
A1
11 51329
18 02 11
G06T 15/40
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 775
A1
11 56113
06 07 11
15 09 10
FR
* F16L 19/02
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 719
A1
11 56191
07 07 11
12 09 10
FR
A43B 3/12
BOPI 11 DU 16 03 12
2 964 536
BOPI 12/11
211
2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS
D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION
DÉLIVRÉS
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signalées
par les lettre RM.
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
BOPI 12/11
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendi- Références des bulletins
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
ont été rendues publiques
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
213
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B1
2 819 529
01 00544
16 01 01
RM
BOPI 29 DU 19 07 02
B1
2 939 365
08 58305
05 12 08
RM
BOPI 23 DU 11 06 10
B1
2 888 002
05 13491
30 12 05
RM
BOPI 01 DU 05 01 07
B1
2 939 433
08 58328
08 12 08
RM
BOPI 23 DU 11 06 10
B1
2 890 772
05 09218
09 09 05
RM
BOPI 11 DU 16 03 07
B1
2 939 486
08 58413
09 12 08
RM
BOPI 23 DU 11 06 10
B1
2 891 817
06 54232
12 10 06
RM
BOPI 15 DU 13 04 07
B1
2 939 519
08 06836
05 12 08
RM
BOPI 23 DU 11 06 10
B1
2 893 878
06 05590
22 06 06
RM
BOPI 22 DU 01 06 07
B1
2 939 998
08 07037
15 12 08
RM
BOPI 24 DU 18 06 10
B1
2 896 519
06 00717
26 01 06
RM
BOPI 30 DU 27 07 07
B1
2 940 121
08 59051
23 12 08
RM
BOPI 25 DU 25 06 10
B1
2 898 970
07 01212
21 02 07
RM
BOPI 39 DU 28 09 07
B1
2 941 700
09 50637
02 02 09
RM
BOPI 31 DU 06 08 10
B1
2 902 040
06 52515
13 06 06
RM
BOPI 50 DU 14 12 07
B1
2 941 790
09 00442
03 02 09
RM
BOPI 31 DU 06 08 10
B1
2 903 465
06 06160
06 07 06
BOPI 02 DU 11 01 08
B1
2 941 923
09 50875
12 02 09
RM
BOPI 32 DU 13 08 10
B1
2 903 700
07 57892
27 09 07
BOPI 03 DU 18 01 08
B1
2 942 117
09 51036
17 02 09
RM
BOPI 33 DU 20 08 10
B1
2 908 075
06 54757
07 11 06
RM
BOPI 19 DU 09 05 08
B1
2 942 803
09 01047
09 03 09
RM
BOPI 36 DU 10 09 10
B1
2 908 641
06 55457
12 12 06
RM
BOPI 21 DU 23 05 08
B1
2 943 220
09 51803
20 03 09
RM
BOPI 38 DU 24 09 10
B1
2 913 060
07 53472
23 02 07
RM
BOPI 35 DU 29 08 08
B1
2 945 394
09 53077
08 05 09
RM
BOPI 45 DU 12 11 10
B1
2 913 063
07 53516
27 02 07
RM
BOPI 35 DU 29 08 08
B1
2 947 799
09 54752
09 07 09
RM
BOPI 02 DU 14 01 11
B1
2 913 249
07 53579
01 03 07
RM
BOPI 36 DU 05 09 08
B1
2 948 336
09 55178
24 07 09
RM
BOPI 04 DU 28 01 11
B1
2 913 707
08 51550
11 03 08
RM
BOPI 38 DU 19 09 08
B1
2 948 363
10 53395
03 05 10
RM
B1
2 914 658
07 54353
06 04 07
B1
2 914 992
08 01143
29 02 08
B1
2 915 762
07 03226
04 05 07
B1
2 917 774
07 04552
BOPI 04 DU 28 01 11
BOPI 41 DU 10 10 08
B1
2 948 943
09 55515
05 08 09
RM
BOPI 06 DU 11 02 11
BOPI 42 DU 17 10 08
B1
2 949 138
09 03953
13 08 09
RM
BOPI 07 DU 18 02 11
RM
BOPI 45 DU 07 11 08
B1
2 949 531
09 04065
27 08 09
RM
BOPI 09 DU 04 03 11
25 06 07
RM
BOPI 52 DU 26 12 08
B1
2 949 577
09 04107
28 08 09
RM
BOPI 09 DU 04 03 11
RM
RM
B1
2 918 218
08 02185
18 04 08
B1
2 919 107
08 54772
11 07 08
B1
2 919 751
07 05595
31 07 07
B1
2 920 899
08 55232
30 07 08
RM
BOPI 01 DU 02 01 09
B1
2 949 839
09 04203
04 09 09
BOPI 04 DU 23 01 09
B1
2 949 901
09 04321
10 09 09
BOPI 06 DU 06 02 09
B1
2 950 211
09 56342
15 09 09
RM
BOPI 11 DU 18 03 11
BOPI 11 DU 13 03 09
B1
2 950 222
09 04558
24 09 09
RM
BOPI 12 DU 25 03 11
BOPI 10 DU 11 03 11
BOPI 10 DU 11 03 11
B1
2 921 998
07 58146
08 10 07
RM
BOPI 15 DU 10 04 09
B1
2 950 464
09 04500
21 09 09
RM
BOPI 12 DU 25 03 11
B1
2 922 308
07 58236
11 10 07
RM
BOPI 16 DU 17 04 09
B1
2 950 588
09 04650
29 09 09
RM
BOPI 13 DU 01 04 11
B1
2 924 678
07 08493
05 12 07
RM
BOPI 24 DU 12 06 09
B1
2 950 710
09 56707
28 09 09
RM
BOPI 13 DU 01 04 11
B1
2 927 166
08 50695
05 02 08
RM
BOPI 32 DU 07 08 09
B1
2 950 857
09 04745
05 10 09
RM
BOPI 14 DU 08 04 11
B1
2 927 602
08 07462
24 12 08
BOPI 34 DU 21 08 09
B1
2 950 887
09 56854
01 10 09
RM
BOPI 14 DU 08 04 11
B1
2 928 568
08 01376
13 03 08
RM
BOPI 38 DU 18 09 09
B1
2 951 033
09 56957
06 10 09
RM
BOPI 14 DU 08 04 11
B1
2 928 744
08 51582
11 03 08
RM
BOPI 38 DU 18 09 09
B1
2 951 038
09 56969
06 10 09
BOPI 14 DU 08 04 11
B1
2 929 545
08 01190
03 03 08
BOPI 41 DU 09 10 09
B1
2 951 233
09 57143
13 10 09
BOPI 15 DU 15 04 11
B1
2 932 096
08 53767
06 06 08
RM
BOPI 50 DU 11 12 09
B1
2 951 321
09 57028
08 10 09
RM
BOPI 15 DU 15 04 11
B1
2 933 603
08 03927
10 07 08
RM
BOPI 02 DU 15 01 10
B1
2 951 437
09 57331
20 10 09
RM
BOPI 16 DU 22 04 11
B1
2 934 193
08 04250
25 07 08
RM
BOPI 04 DU 29 01 10
B1
2 951 718
09 57413
22 10 09
RM
BOPI 17 DU 29 04 11
B1
2 934 940
08 04497
06 08 08
RM
BOPI 06 DU 12 02 10
B1
2 951 806
09 57574
28 10 09
RM
BOPI 17 DU 29 04 11
RM
B1
2 935 303
08 55773
28 08 08
BOPI 09 DU 05 03 10
B1
2 951 996
09 57741
02 11 09
B1
2 937 246
08 57169
22 10 08
RM
BOPI 16 DU 23 04 10
B1
2 952 288
10 04303
03 11 10
B1
2 937 324
08 57173
22 10 08
RM
BOPI 16 DU 23 04 10
B1
2 952 344
09 57875
06 11 09
RM
BOPI 19 DU 13 05 11
B1
2 937 892
08 57553
06 11 08
RM
BOPI 18 DU 07 05 10
B1
2 952 449
09 57860
06 11 09
RM
BOPI 19 DU 13 05 11
BOPI 18 DU 06 05 11
BOPI 19 DU 13 05 11
B1
2 938 179
08 57705
13 11 08
BOPI 19 DU 14 05 10
B1
2 953 033
09 58362
25 11 09
RM
BOPI 21 DU 27 05 11
B1
2 938 413
08 57800
17 11 08
RM
BOPI 20 DU 21 05 10
B1
2 953 084
09 05591
20 11 09
RM
BOPI 21 DU 27 05 11
B1
2 938 424
08 57896
20 11 08
RM
BOPI 20 DU 21 05 10
B1
2 953 193
09 58505
30 11 09
RM
BOPI 22 DU 03 06 11
B1
2 938 648
08 57792
17 11 08
BOPI 20 DU 21 05 10
B1
2 953 375
09 05908
07 12 09
RM
BOPI 23 DU 10 06 11
B1
2 939 259
08 58194
02 12 08
BOPI 22 DU 04 06 10
B1
2 953 548
09 05949
08 12 09
RM
BOPI 23 DU 10 06 11
214
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
BOPI 12/11
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B1
2 953 576
09 58721
07 12 09
RM
BOPI 23 DU 10 06 11
B1
2 955 865
10 00376
01 02 10
BOPI 31 DU 05 08 11
B1
2 953 784
09 58874
11 12 09
RM
BOPI 24 DU 17 06 11
B1
2 955 903
10 50667
01 02 10
BOPI 31 DU 05 08 11
B1
2 953 785
09 59010
15 12 09
RM
BOPI 24 DU 17 06 11
B1
2 955 907
10 50741
03 02 10
BOPI 31 DU 05 08 11
B1
2 953 794
09 58884
11 12 09
BOPI 24 DU 17 06 11
B1
2 955 969
10 00427
03 02 10
BOPI 31 DU 05 08 11
B1
2 953 811
09 58973
15 12 09
RM
BOPI 24 DU 17 06 11
B1
2 955 989
10 50755
03 02 10
BOPI 31 DU 05 08 11
B1
2 953 813
09 59008
15 12 09
RM
BOPI 24 DU 17 06 11
B1
2 956 004
10 00563
11 02 10
BOPI 32 DU 12 08 11
B1
2 953 836
09 06025
14 12 09
RM
BOPI 24 DU 17 06 11
B1
2 956 006
10 50934
10 02 10
BOPI 32 DU 12 08 11
B1
2 953 896
09 58826
10 12 09
RM
BOPI 24 DU 17 06 11
B1
2 956 007
10 50863
08 02 10
BOPI 32 DU 12 08 11
B1
2 954 058
09 59455
23 12 09
BOPI 25 DU 24 06 11
B1
2 956 083
10 50885
09 02 10
B1
2 954 111
09 59526
23 12 09
BOPI 25 DU 24 06 11
B1
2 956 110
10 00607
11 02 10
B1
2 954 150
09 59125
17 12 09
BOPI 25 DU 24 06 11
B1
2 956 125
10 50961
11 02 10
BOPI 32 DU 12 08 11
B1
2 954 151
09 59126
17 12 09
BOPI 25 DU 24 06 11
B1
2 956 136
10 00502
08 02 10
BOPI 32 DU 12 08 11
BOPI 32 DU 12 08 11
RM
BOPI 32 DU 12 08 11
B1
2 954 163
09 59185
18 12 09
RM
BOPI 25 DU 24 06 11
B1
2 956 147
10 50806
05 02 10
BOPI 32 DU 12 08 11
B1
2 954 164
09 59186
18 12 09
RM
BOPI 25 DU 24 06 11
B1
2 956 148
10 50970
11 02 10
BOPI 32 DU 12 08 11
B1
2 954 190
09 06331
23 12 09
RM
BOPI 25 DU 24 06 11
B1
2 956 150
10 00488
08 02 10
BOPI 32 DU 12 08 11
B1
2 954 208
09 06192
18 12 09
BOPI 25 DU 24 06 11
B1
2 956 183
10 50886
09 02 10
BOPI 32 DU 12 08 11
B1
2 954 221
09 59096
17 12 09
RM
BOPI 25 DU 24 06 11
B1
2 956 198
10 00564
11 02 10
BOPI 32 DU 12 08 11
B1
2 954 235
09 59145
17 12 09
RM
BOPI 25 DU 24 06 11
B1
2 956 239
10 50882
09 02 10
BOPI 32 DU 12 08 11
B1
2 954 238
09 06250
22 12 09
RM
BOPI 25 DU 24 06 11
B1
2 956 311
10 51022
15 02 10
BOPI 33 DU 19 08 11
B1
2 954 342
09 59175
18 12 09
BOPI 25 DU 24 06 11
B1
2 956 374
10 00589
12 02 10
BOPI 33 DU 19 08 11
B1
2 954 438
09 59171
18 12 09
RM
BOPI 25 DU 24 06 11
B1
2 956 404
10 51019
15 02 10
BOPI 33 DU 19 08 11
B1
2 954 498
09 59538
23 12 09
RM
BOPI 25 DU 24 06 11
B1
2 956 405
10 51020
15 02 10
BOPI 33 DU 19 08 11
B1
2 954 534
09 06235
22 12 09
BOPI 25 DU 24 06 11
B1
2 956 414
10 00591
12 02 10
BOPI 33 DU 19 08 11
B1
2 954 593
09 59271
21 12 09
BOPI 25 DU 24 06 11
B1
2 956 425
10 51088
16 02 10
BOPI 33 DU 19 08 11
RM
B1
2 954 596
09 06258
22 12 09
BOPI 25 DU 24 06 11
B1
2 956 439
10 51178
18 02 10
BOPI 33 DU 19 08 11
B1
2 954 651
09 59511
23 12 09
BOPI 25 DU 24 06 11
B1
2 956 476
10 00579
12 02 10
BOPI 33 DU 19 08 11
B1
2 954 669
09 59244
18 12 09
BOPI 25 DU 24 06 11
B1
2 956 529
10 00671
17 02 10
BOPI 33 DU 19 08 11
B1
2 954 710
09 06343
24 12 09
RM
BOPI 26 DU 01 07 11
B1
2 956 538
10 51011
15 02 10
BOPI 33 DU 19 08 11
RM
B1
2 954 808
09 59613
28 12 09
B1
2 954 883
09 59700
31 12 09
B1
2 955 048
10 00086
11 01 10
B1
2 955 108
10 50098
08 01 10
BOPI 26 DU 01 07 11
B1
2 956 539
10 51083
16 02 10
BOPI 33 DU 19 08 11
BOPI 26 DU 01 07 11
B1
2 956 597
10 51281
23 02 10
BOPI 34 DU 26 08 11
RM
BOPI 28 DU 15 07 11
B1
2 956 696
10 51315
24 02 10
BOPI 34 DU 26 08 11
RM
BOPI 28 DU 15 07 11
B1
2 956 697
10 51319
24 02 10
BOPI 34 DU 26 08 11
B1
2 955 282
10 50292
18 01 10
BOPI 29 DU 22 07 11
B1
2 956 710
10 51236
22 02 10
BOPI 34 DU 26 08 11
B1
2 955 300
10 00233
21 01 10
BOPI 29 DU 22 07 11
B1
2 956 724
10 00724
23 02 10
BOPI 34 DU 26 08 11
B1
2 955 370
10 50350
20 01 10
BOPI 29 DU 22 07 11
B1
2 956 726
10 00737
23 02 10
BOPI 34 DU 26 08 11
B1
2 955 376
10 50409
21 01 10
BOPI 29 DU 22 07 11
B1
2 956 774
10 00693
19 02 10
BOPI 34 DU 26 08 11
B1
2 955 377
10 50410
21 01 10
BOPI 29 DU 22 07 11
B1
2 956 791
10 00803
26 02 10
BOPI 35 DU 02 09 11
B1
2 955 389
10 50393
21 01 10
BOPI 29 DU 22 07 11
B1
2 956 804
10 51433
01 03 10
BOPI 35 DU 02 09 11
B1
2 955 391
10 50301
18 01 10
BOPI 29 DU 22 07 11
B1
2 956 871
10 51467
01 03 10
BOPI 35 DU 02 09 11
B1
2 955 450
10 50403
21 01 10
BOPI 29 DU 22 07 11
B1
2 956 943
10 51461
01 03 10
BOPI 35 DU 02 09 11
B1
2 955 597
10 00289
26 01 10
BOPI 30 DU 29 07 11
B1
2 957 020
10 51608
05 03 10
BOPI 36 DU 09 09 11
B1
2 955 682
10 00347
28 01 10
BOPI 30 DU 29 07 11
B3
2 957 100
10 53005
20 04 10
BOPI 36 DU 09 09 11
B1
2 955 815
10 50657
01 02 10
BOPI 31 DU 05 08 11
B1
2 957 127
10 51623
05 03 10
BOPI 36 DU 09 09 11
B1
2 955 840
10 50774
04 02 10
BOPI 31 DU 05 08 11
B1
2 957 221
10 51813
15 03 10
BOPI 37 DU 16 09 11
B1
2 955 842
10 00457
04 02 10
BOPI 31 DU 05 08 11
B1
2 957 253
10 51730
10 03 10
RM
BOPI 37 DU 16 09 11
BOPI 12/11
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B1
2 957 257
10 51752
11 03 10
BOPI 37 DU 16 09 11
B1
2 957 281
10 51791
12 03 10
BOPI 37 DU 16 09 11
B1
2 957 339
10 51715
10 03 10
BOPI 37 DU 16 09 11
B1
2 957 381
10 51717
10 03 10
BOPI 37 DU 16 09 11
B1
2 957 398
10 51688
09 03 10
BOPI 37 DU 16 09 11
B1
2 957 469
10 51734
10 03 10
BOPI 37 DU 16 09 11
B1
2 957 503
10 01067
17 03 10
BOPI 38 DU 23 09 11
B1
2 957 557
10 51964
19 03 10
BOPI 38 DU 23 09 11
B1
2 957 569
10 01051
16 03 10
BOPI 38 DU 23 09 11
B1
2 957 574
10 01043
16 03 10
BOPI 38 DU 23 09 11
B1
2 957 601
10 51959
18 03 10
BOPI 38 DU 23 09 11
B3
2 957 810
11 51264
16 02 11
BOPI 39 DU 30 09 11
B1
2 957 819
10 52063
23 03 10
BOPI 39 DU 30 09 11
B1
2 957 856
10 52154
25 03 10
BOPI 39 DU 30 09 11
B1
2 957 868
10 52182
25 03 10
BOPI 39 DU 30 09 11
B1
2 957 908
10 01145
23 03 10
BOPI 39 DU 30 09 11
B1
2 957 978
10 52098
23 03 10
BOPI 39 DU 30 09 11
B1
2 958 097
10 52259
29 03 10
BOPI 39 DU 30 09 11
B1
2 958 236
10 52307
30 03 10
BOPI 40 DU 07 10 11
B1
2 958 284
10 52501
02 04 10
BOPI 40 DU 07 10 11
B1
2 958 594
10 52637
08 04 10
BOPI 41 DU 14 10 11
B1
2 958 614
10 52787
13 04 10
BOPI 41 DU 14 10 11
B1
2 958 626
10 01426
07 04 10
BOPI 41 DU 14 10 11
B1
2 958 724
10 01469
09 04 10
BOPI 41 DU 14 10 11
B1
2 958 727
10 01473
09 04 10
BOPI 41 DU 14 10 11
B1
2 958 815
10 52603
07 04 10
BOPI 41 DU 14 10 11
B1
2 958 979
10 52991
20 04 10
BOPI 42 DU 21 10 11
215
BOPI 12/11
217
2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS
En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code de
la propriété intellectuelle.
NÉANT
BOPI 12/11
219
2.4 TABLE DE CORRESPONDANCE
ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET
LES NUMÉROS DE PUBLICATION
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 11 de 2012
221
BOPI 12/11
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
10 03592
2 964 689
10 03642
2 964 709
10 57155
2 964 638
10 57206
2 964 803
10 03594
2 964 688
10 03643
2 964 714
10 57156
2 964 798
10 57207
2 964 588
10 03595
2 964 619
10 03644
2 964 715
10 57157
2 964 553
10 57209
2 964 577
10 03596
2 964 618
10 03646
2 964 734
10 57158
2 964 533
10 57210
2 964 693
10 03597
2 964 620
10 03650
2 964 561
10 57159
2 964 629
10 57211
2 964 788
10 03598
2 964 733
10 03651
2 964 774
10 57160
2 964 612
10 57212
2 964 594
10 03599
2 964 757
10 03652
2 964 641
10 57162
2 964 699
10 57213
2 964 643
10 03600
2 964 550
10 03654
2 964 818
10 57164
2 964 820
10 57214
2 964 705
10 03601
2 964 812
10 03655
2 964 761
10 57165
2 964 799
10 57216
2 964 544
10 03602
2 964 766
10 03656
2 964 794
10 57166
2 964 730
10 57218
2 964 545
10 03603
2 964 702
10 03658
2 964 732
10 57167
2 964 610
10 57219
2 964 636
10 03604
2 964 762
10 03659
2 964 526
10 57168
2 964 621
10 57220
2 964 744
10 03605
2 964 650
10 03661
2 964 685
10 57170
2 964 811
10 57221
2 964 593
10 03606
2 964 686
10 03662
2 964 532
10 57171
2 964 644
10 57222
2 964 591
10 03607
2 964 676
10 03663
2 964 728
10 57172
2 964 716
10 57223
2 964 687
10 03608
2 964 819
10 03664
2 964 694
10 57173
2 964 717
10 57224
2 964 529
10 03609
2 964 586
10 03665
2 964 657
10 57174
2 964 632
10 57227
2 964 547
10 03610
2 964 786
10 03666
2 964 658
10 57176
2 964 682
10 57230
2 964 752
10 03611
2 964 679
10 03667
2 964 540
10 57177
2 964 683
10 57231
2 964 759
10 03615
2 964 795
10 03669
2 964 721
10 57178
2 964 613
10 57232
2 964 802
10 03616
2 964 729
10 03670
2 964 568
10 57179
2 964 570
10 57236
2 964 535
10 03617
2 964 538
10 03671
2 964 580
10 57180
2 964 779
10 57239
2 964 805
10 03619
2 964 607
10 03674
2 964 736
10 57181
2 964 587
10 57240
2 964 703
10 03621
2 964 560
10 03675
2 964 549
10 57182
2 964 673
10 57241
2 964 726
10 03622
2 964 569
10 03676
2 964 559
10 57183
2 964 731
10 57242
2 964 554
10 03623
2 964 801
10 03677
2 964 745
10 57185
2 964 740
10 57243
2 964 606
10 03624
2 964 738
10 03678
2 964 527
10 57186
2 964 605
10 57245
2 964 576
10 03625
2 964 571
10 03679
2 964 760
10 57187
2 964 596
10 57246
2 964 583
10 03627
2 964 735
10 57143
2 964 633
10 57188
2 964 584
10 57247
2 964 664
10 03628
2 964 792
10 57144
2 964 611
10 57189
2 964 746
10 57248
2 964 763
10 03629
2 964 756
10 57145
2 964 723
10 57191
2 964 810
10 57249
2 964 651
10 03630
2 964 751
10 57146
2 964 724
10 57192
2 964 556
10 57251
2 964 652
10 03631
2 964 765
10 57147
2 964 680
10 57193
2 964 800
10 57252
2 964 653
10 03632
2 964 642
10 57148
2 964 704
10 57194
2 964 660
10 57253
2 964 787
10 03633
2 964 789
10 57149
2 964 600
10 57195
2 964 615
10 57254
2 964 574
10 03635
2 964 695
10 57150
2 964 639
10 57196
2 964 780
10 57255
2 964 790
10 03638
2 964 755
10 57151
2 964 712
10 57201
2 964 616
10 57256
2 964 635
10 03639
2 964 598
10 57152
2 964 750
10 57202
2 964 601
10 57259
2 964 655
10 03640
2 964 602
10 57153
2 964 637
10 57204
2 964 541
10 57262
2 964 691
10 03641
2 964 531
10 57154
2 964 597
10 57205
2 964 542
10 57265
2 964 675
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 11 de 2012
222
BOPI 12/11
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
10 57266
2 964 692
10 57316
2 964 627
10 57364
2 964 649
11 57795
2 964 628
10 57267
2 964 696
10 57317
2 964 663
10 57365
2 964 816
11 57798
2 964 624
10 57269
2 964 566
10 57318
2 964 815
10 57366
2 964 572
11 57820
2 964 548
10 57270
2 964 711
10 57319
2 964 725
10 57368
2 964 662
11 57918
2 964 551
10 57271
2 964 537
10 57321
2 964 534
10 57369
2 964 573
11 57945
2 964 782
10 57272
2 964 674
10 57322
2 964 608
10 57370
2 964 672
11 57946
2 964 806
10 57274
2 964 622
10 57323
2 964 609
10 57371
2 964 681
11 57980
2 964 543
10 57275
2 964 623
10 57324
2 964 603
10 57372
2 964 546
11 57982
2 964 539
10 57276
2 964 785
10 57325
2 964 710
10 57374
2 964 698
11 57998
2 964 793
10 57281
2 964 530
10 57326
2 964 668
10 57375
2 964 700
11 58006
2 964 797
10 57283
2 964 589
10 57327
2 964 753
10 57376
2 964 758
11 58053
2 964 807
10 57285
2 964 666
10 57328
2 964 582
10 57377
2 964 581
11 58078
2 964 670
10 57286
2 964 754
10 57329
2 964 776
10 57379
2 964 773
11 58174
2 964 713
10 57287
2 964 771
10 57330
2 964 796
10 57380
2 964 667
11 58176
2 964 648
10 57288
2 964 558
10 57332
2 964 813
10 57381
2 964 772
11 58209
2 964 661
10 57289
2 964 645
10 57333
2 964 552
10 57382
2 964 739
11 60187
2 964 659
10 57290
2 964 646
10 57334
2 964 749
10 57383
2 964 778
10 57291
2 964 678
10 57335
2 964 809
10 57384
2 964 585
10 57292
2 964 727
10 57336
2 964 567
10 57385
2 964 768
10 57293
2 964 647
10 57337
2 964 578
10 57386
2 964 590
10 57294
2 964 747
10 57338
2 964 743
10 57387
2 964 769
10 57295
2 964 677
10 57339
2 964 669
10 57388
2 964 599
10 57296
2 964 665
10 57340
2 964 767
10 58415
2 964 614
10 57297
2 964 654
10 57343
2 964 720
10 60137
2 964 701
10 57298
2 964 770
10 57344
2 964 748
10 60841
2 964 575
10 57299
2 964 617
10 57346
2 964 579
10 61325
2 964 557
10 57300
2 964 817
10 57347
2 964 808
11 02540
2 964 690
10 57301
2 964 706
10 57348
2 964 804
11 50047
2 964 791
10 57302
2 964 634
10 57349
2 964 562
11 51329
2 964 775
10 57303
2 964 707
10 57351
2 964 722
11 53762
2 964 595
10 57304
2 964 528
10 57352
2 964 814
11 56113
2 964 719
10 57305
2 964 737
10 57353
2 964 656
11 56191
2 964 536
10 57306
2 964 741
10 57354
2 964 671
11 57066
2 964 625
10 57308
2 964 563
10 57355
2 964 555
11 57710
2 964 631
10 57310
2 964 592
10 57356
2 964 781
11 57719
2 964 640
10 57311
2 964 565
10 57357
2 964 718
11 57727
2 964 697
10 57312
2 964 564
10 57359
2 964 777
11 57738
2 964 821
10 57313
2 964 742
10 57361
2 964 684
11 57776
2 964 604
10 57314
2 964 783
10 57362
2 964 708
11 57779
2 964 626
10 57315
2 964 784
10 57363
2 964 764
11 57791
2 964 630
BOPI 12/11
223
MODIFICATIONS
NÉANT
TROISIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS
PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI
(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....
3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI
(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)...................
3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction
des revendications et éventuellement la traduction révisée
des revendications ont été remises à l’INPI
(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ..
3.4 Corrections et/ou modifications ...................................................
néant
néant
néant
néant
Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un ou
deux astérisques :
*
Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou des
revendications.
** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet
modifié après opposition
◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losange
signifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition
BOPI 12/11
227
3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
NÉANT
BOPI 12/11
229
3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À
L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
NÉANT
BOPI 12/11
231
3.3 DEMANDES DE BREVETS
EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA
TRADUCTION DES REVENDICATIONS
ET ÉVENTUELLEMENT
LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ
REMISES À L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
NÉANT
BOPI 12/11
233
MODIFICATIONS
NÉANT
QUATRIÈME PARTIE
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
Règlement (CE) n˚ 469/2009 du 6 mai 2009
Règlement (CE) n˚ 1610/96 du 23 jullet 1996
SOMMAIRE
Pages
4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
médicaments et demandes de prorogation *...............................
produits phytopharmaceutiques * ................................................
médicaments et demandes de prorogation rejetées ......................
produits phytopharmaceutiques rejetées .......................................
4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicaments
délivrés et prorogations acceptées..............................................
4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produits
phytopharmaceutiques délivrés ..................................................
4.7 Corrections et/ou modifications ...................................................
*
néant
239
néant
néant
247
néant
néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la Propriété
Industrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle est
rendue publique et peut en demander la copie.
BOPI 12/11
237
4.1 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS ET
DEMANDES DE PROROGATION
NÉANT
BOPI 12/11
239
POUR LES PRODUITS
BOPI 12/11
DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES RENDUES PUBLIQUES
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 12C0007
: 13-02-2012
o. Demandeur
: Syngenta Participations AG -
4058 BALE - SUISSE ,
Références du brevet de base :
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
w. N˚ de publication
h. Date de délivrance
k. Titre de l’invention
: 01933967.0
: 15-05-2001
: 1282595
: 14-07-2004
: NOUVEAUX DERIVES DE
PHENYLE-PROPARGYLETHER
x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France :
2110173 du 01-12-2011
|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :
MANDIPROPAMIDE + OXYCHLORURE DE CUIVRE
z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :
2813 du 18-12-2008
241
BOPI 12/11
243
POUR LES MÉDICAMENTS ET
DEMANDES DE PROROGATION
REJETÉES
NÉANT
BOPI 12/11
245
POUR LES PRODUITS
REJETÉES
NÉANT
BOPI 12/11
247
4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS ET
PROROGATIONS ACCEPTÉES
POUR LES MÉDICAMENTS DELIVRÉS
BOPI 12/11
d. Numéro national
e. Date de dépôt
e.Date limite de validité
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 11C0004
: 07-02-2011
: 20-06-2025
o. Demandeur
: CV THERAPEUTICS INC. 3172 PORTER DRIVE PALO ALTO, CA 94304 ETATSUNIS D’AMERIQUE, NISSAN CHEMICAL INDUSTRIES,LIMITED - 7 - 1 KANDA-NISHIKI-CHO 3CHOME CHIYODA-KU-101 TOKYO - JAPON
: 00960112.1
: 21-06-2000
: 1189916
: 10-12-2003
: AGONISTES
TEUR A 2A N-PYRAZOLE
: 11C0007
: 17-03-2011
: 19-12-2021
o. Demandeur
: KOWA COMPANY LTD. - 6 29
NISHIKI 3 CHOME NAKA KU NAGOYA SHI 460 8625
AICHI KEN JAPON,
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
249
DU
RECEP-
EU/1/10/643/001 du 06-09-2010
REGADENOSON ET SES SELS
: 96942588.3
: 20-12-1996
: 0814782
: 27-11-2002
: COMPOSITION
PHARMACEUTIQUE STABILISEE A L’AIDE D’UN AGENT DE
BASE
NL 39484 du 22-10-2010
PITAVASTATINE,EVENTUELLEMENT SOUS LA
FORME D’UN SEL, D’UN ESTER OU D’UN SOLVATE
PHARMACEUTIQUEMENT ACCEPTABLE (INCLUANT LE SEL DE CALCIUM)
EU/1/10/643/001 du 06-09-2010
RVG106928 du 10-08-2010
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 11C0005
: 24-02-2011
: 16-01-2017
d. Numéro national
e. Date de dépôt
o. Demandeur
: GENZYME CORPORATION -
o. Demandeur
,
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
: 92906222.2
: 17-01-1992
: 0568647
: 11-09-1996
: GLUCOCEREBROSIDASE A
ACTION ENZYMATIQUE A PARTIR DE CELLULES
RECOMBINEES
EU/1/10/646/001 du 26-08-2010
VELAGLUCERASE ALFA
61542 du 04-06-2010
: 11C0012
: 27-04-2011
: 27-07-2019
: LABORATOIRE FRANCAIS
DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES - 3 AVENUE DES TROPIQUES ZA DE COURTABOEUF 91940 LES ULIS,
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
: 9409353
: 28-07-1994
: 2722992
: 04-10-1996
: PROCEDE DE PREPARATION D’UN CONCENTRE D’INHIBITEUR DE LA C1ESTERASE (C1-INH), ET CONCENTRE OBTENU, A
USAGE THERAPEUTIQUE
EU/1/10/641/001 du 28-10-2010
CONESTAT ALFA
EU/1/10/641/001 du 28-10-2010
250
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 11C0016
: 23-05-2011
: 01-12-2024
d. Numéro national
e. Date de dépôt
o. Demandeur
: AstraZeneca AB -,
o. Demandeur
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
: 99963796.0
: 02-12-1999
: 1135391
: 17-03-2004
: NOUVEAUX COMPOSES DE
TRIAZOLO(4,5-D)PYRIMIDINE
EU/1/10/655/001 du 03-12-2010
TICAGRELOR OU UN SEL PHARMACEUTIQUEMENT ACCEPTABLE DE CELUI-CI
BOPI 12/11
: 11C0023
: 08-07-2011
: 02-06-2022
: FABRICA ESPANOLA DE
PRODUCTOS QUIMICOS Y FARMACEUTICOS - Maximo-Aguirre, 14 48940 LEJONA-LAMIACO ESPAGNE,
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
: 97500099.3
: 03-06-1997
: 0818454
: 14-04-2004
: DERIVES DE BENZIMIDAZOLE A ACTIVITE ANTIHISTAMINIQUE
NL 37 627 du 01-04-2011
BILASTINE
EU/1/10/655/001-006 du 03-12-2010
IS/1/10/002/01 du 23-09-2010
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 11C0020
: 21-06-2011
: 21-12-2022
o. Demandeur
: ASAHI GLASS COMPANY
LTD. - 12 1 YURAKUCHO 1 CHOME CHIYODA KU TOKYO 100 8405 JAPON,
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
:
:
:
:
:
97122702.0
22-12-1997
0850926
09-10-2002
Dérives difluoroprostagland-
ines et leur application
CIS:6 000 728 O du 28-03-2011
TAFLUPROST
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 11C0030
: 16-08-2011
: 21-09-2024
o. Demandeur
: GILEAD SCIENCES, INC. 333 LAKESIDE DRIVE FOSTER CITY, CA 94404
ETATS-UNIS D’AMERIQUE,
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
: 01991523.0
: 20-12-2001
: 1353647
: 23-03-2011
: AZTREONAM
INHALABLE
DESTINE AU TRAITEMENT ET A LA PREVENTION
D’INFECTIONS BACTERIENNES PULMONAIRES
EU/1/09/543/001 du 21-09-2009
AZTREONAM LYSINE
43230 du 30-04-2008
EU/1/09/543/001 du 21-09-2009
BOPI 12/11
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 11C0031
: 17-08-2011
: 18-05-2026
o. Demandeur
: SENJU PHARMACEUTICAL
CO;, Ltd - 5-8, HIRANOMACHI 2-CHOME CHUO-KU
OSAKA-SHI 541-0046 OSAKA JAPON,
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
: 04702854.3
: 16-01-2004
: 1586316
: 30-04-2008
: PREPARATION
LIQUIDE
AQUEUSE CONTENANT DE L’ACIDE 2-AMINO-3-(4BROMOBENZOYLE) PHENYLACETIQUE
EU/1/11/692/001 du 18-05-2011
BROMFENAC, SES SELS OU HYDRATES PHARMACOLOGIQUEMENT ACCEPTABLES
d. Numéro national
e. Date de dépôt
251
: 11C0033
: 18-08-2011
: 17-03-2023
o. Demandeur
: ADVANCE BIOFACTURES
CORPORATION - 35 WILBUR STREET LYNBROOK
NEW YORK 11563 ETATS-UNIS D’AMERIQUE,
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
: 9803320
: 18-03-1998
: 2772273
: 25-04-2003
: CORRECTION DE LA CONTRACTURE DE DUPUYTREN
EU/1/11/671/001 du 28-02-2011
COLLAGENASE CLOSTRIDIUM HISTOLYTICUM
EU/1/11/671/001 du 28-02-2011
EU/1/11/692/001 du 18-05-2011
d. Numéro national
e. Date de dépôt
: 11C0032
: 16-08-2011
: 21-05-2017
o. Demandeur
: TAIHO PHARMACEUTICAL
CO., LTD - 1-27, KANDA NISIKI-CHO CHIYODA-KU
TOKYO-TO JAPON,
w. N˚ de dépôt
e. Date de dépôt
: 92910345.5
: 22-05-1992
: 0543015
: 11-11-1998
: COMPOSITION, METHODE
ET TROUSSE POUR LE TRAITEMENT DES
TUMEURS PAR STIMULATION DE L’ACTIVITE ANTITUMORALE
EU/1/11/669/001 du 14-03-2011
TEGAFUR, GIMERACIL ET OTERACIL
EU/1/11/669/001-004 du 14-03-2011
BOPI 12/11
253
4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES PRODUITS
DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 12/11
255
MODIFICATIONS
NÉANT
CINQUIÈME PARTIE
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS
SEMI-CONDUCTEURS
SOMMAIRE
Pages
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs
(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriété
industrielle) .................................................................................. néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la propriété Industrielle la représentation graphique de la topographie.
Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.
BOPI 12/11
259
5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES
DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
NÉANT
BOPI 12/11
261
MODIFICATIONS
NÉANT
SIXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
SOMMAIRE
Pages
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats
complémentaires de protection et les topographies
de produits semi-conducteurs ..................................................... 265
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........ 271
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
NATURE DES DEMANDES OU TITRES
AD
CU
TS
Certificat d’addition
Certificat d’utilité
Topographie de produits
semi-conducteurs
M
PV
CC
Brevet spécial de médicament
Numéro du procès-verbal de dépôt
Certificat complémentaire de protection
EP
FR
Brevet européen
Brevet français
BOPI 12/11
265
6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES
BREVETS, LES CERTIFICATS
ET LES TOPOGRAPHIES DE
PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
Du 13 février 2012 au 16 février 2012
BOPI 12/11
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Transmission totale de propriété
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
267
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
EP
0752503
188357
EP
1476468
188323
FR
0306802
188338
EP
0752503
188360
EP
1476468
188324
FR
0311739
188284
EP
0755799
188333
EP
1524678
188366
FR
0400760
188317
EP
0767009
188366
EP
1525418
188296
FR
0405051
188318
EP
0768768
188292
EP
1525418
188297
FR
0406084
188393
EP
0774742
188382
EP
1531155
188366
FR
0412913
188361
EP
0788280
188292
EP
1564250
188366
FR
0450354
188364
EP
0819460
188382
EP
1564251
188366
FR
0650007
188362
EP
0821025
188366
EP
1572468
188333
FR
0652080
188364
EP
0825219
188366
EP
1634261
188382
FR
0654313
188362
EP
0849682
188292
EP
1671160
188291
FR
0701507
188337
EP
0868233
188381
EP
1682232
188382
FR
0701507
188338
EP
0878097
188292
EP
1709428
188382
FR
0756734
188384
EP
0880765
188382
EP
1713103
188366
FR
0801851
188313
EP
0880767
188382
EP
1727847
188366
FR
0802284
188313
EP
0887070
188320
EP
1746613
188366
FR
0854325
188364
EP
0909464
188366
EP
1785450
188366
FR
0900109
188313
EP
0961158
188366
EP
1849744
188284
FR
0901114
188313
EP
0961159
188366
EP
1881083
188321
FR
0902850
188363
EP
0987599
188333
EP
1934950
188333
FR
0903125
188363
EP
0991303
188366
EP
1986552
188332
FR
0904577
188385
EP
1007159
188382
EP
2020365
188384
FR
0906052
188394
EP
1024912
188381
EP
2048620
188335
FR
0958138
188363
EP
1042755
188366
FR
0959235
188363
EP
1062005
188382
FR
0904175
188329
FR
1058694
188290
EP
1112673
188366
EP
0974391
188365
FR
9504116
188336
EP
1142888
188366
FR
9507213
188312
EP
1162238
188366
FR
0007813
188289
FR
9507213
188313
EP
1172594
188382
FR
0102519
188289
FR
9507922
188313
EP
1197040
188395
FR
0512676
188386
EP
0490624
188292
EP
1227529
188366
FR
0604684
188354
EP
0553671
188366
EP
1232489
188382
FR
0904175
188330
EP
0583053
188314
EP
1261396
188382
FR
9702808
188289
EP
0610917
188333
EP
1336937
188285
FR
9707731
188289
EP
0673160
188292
EP
1339772
188366
FR
9707732
188289
EP
0683464
188292
EP
1373356
188366
EP
0864748
188289
EP
0686662
188366
EP
1384739
188366
EP
0865679
188289
EP
0694830
188292
EP
1397789
188382
EP
0868770
188289
EP
0696787
188382
EP
1417233
188323
EP
0990295
188289
EP
0707440
188366
EP
1417233
188324
EP
1115977
188289
EP
0708205
188295
EP
1417517
188286
EP
1292767
188289
EP
0752454
188366
EP
1438756
188366
EP
1362184
188289
EP
0752503
188356
EP
1459062
188382
Transmission partielle de propriété
Concession de licence
268
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Résiliation de licence
FR
0306353
188331
Radiation de gage
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
BOPI 12/11
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
FR
0906102
188355
FR
1001405
188355
FR
0906103
188355
FR
1001560
188355
FR
0906322
188355
FR
1001561
188355
FR
0508293
188315
FR
0906324
188355
FR
1001562
188355
FR
0511822
188315
FR
0906326
188355
FR
1001647
188355
FR
0705345
188315
FR
0906329
188355
FR
1001692
188355
FR
0803213
188315
FR
0906330
188355
FR
1001716
188355
FR
9214339
188316
FR
0906332
188355
FR
1001751
188355
Changement de nom, de dénomination
FR
0906334
188355
FR
1001753
188355
FR
0756018
188325
FR
0906335
188355
FR
1001754
188355
FR
0850282
188325
FR
0959427
188355
FR
1001756
188355
FR
0905360
188355
FR
1000097
188355
FR
1001811
188355
FR
0905403
188355
FR
1000128
188355
FR
1001944
188355
FR
0905404
188355
FR
1000129
188355
FR
1001949
188355
FR
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188355
FR
1000192
188355
FR
1001950
188355
FR
0905408
188355
FR
1000193
188355
FR
1001951
188355
FR
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188355
FR
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188355
FR
1001952
188355
FR
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188355
FR
1000479
188355
FR
1001953
188355
FR
0905465
188355
FR
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188355
FR
1001954
188355
FR
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188355
FR
1000491
188355
FR
1001955
188355
FR
0905468
188355
FR
1000492
188355
FR
1001956
188355
FR
0905595
188355
FR
1000571
188355
FR
1001961
188355
FR
0905659
188355
FR
1000572
188355
FR
1002036
188355
FR
0905660
188355
FR
1000573
188355
FR
1002037
188355
FR
0905681
188355
FR
1000574
188355
FR
1002089
188355
FR
0905753
188355
FR
1000665
188355
FR
1002090
188355
FR
0905755
188355
FR
1000708
188355
FR
1002122
188355
FR
0905757
188355
FR
1000728
188355
FR
1002123
188355
FR
0905760
188355
FR
1000729
188355
FR
1002124
188355
FR
0905942
188355
FR
1000741
188355
FR
1002178
188355
FR
0905944
188355
FR
1000778
188355
FR
1002179
188355
FR
0905946
188355
FR
1000781
188355
FR
1002181
188355
FR
0905947
188355
FR
1000952
188355
FR
1002221
188355
FR
0906013
188355
FR
1000953
188355
FR
1002223
188355
FR
0906015
188355
FR
1001030
188355
FR
1002248
188355
FR
0906016
188355
FR
1001031
188355
FR
1002324
188355
FR
0906017
188355
FR
1001042
188355
FR
1002325
188355
FR
0906018
188355
FR
1001080
188355
FR
1002326
188355
FR
0906097
188355
FR
1001161
188355
FR
1002327
188355
FR
0906098
188355
FR
1001211
188355
FR
1002328
188355
FR
0906099
188355
FR
1001402
188355
FR
1002329
188355
FR
0906100
188355
FR
1001403
188355
FR
1002425
188355
FR
0906101
188355
FR
1001404
188355
FR
1002426
188355
BOPI 12/11
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
269
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
FR
1002427
188355
EP
1709428
188383
EP
0692245
188328
FR
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188327
EP
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188367
EP
1012144
188353
Changement de forme juridique
Changement d’adresse
Rectification d’une erreur matérielle
FR
0601239
188298
Recours en restauration ou en annulation
270
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
EP
1598865
Numéro
de
l’inscription
188309
Décision du directeur général statuant
favorablement sur un recours
FR
1055569
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
CC
11C0023
188376
CC
11C0030
188377
CC
11C0031
188378
CC
11C0032
188379
CC
11C0033
188380
188311
Décision rapportant la décision de
constation de déchéance
FR
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188346
EP
1591499
188351
EP
1682496
188347
Demande de certificat complémentaire de
protection
EP
Autre acte affectant l’existence ou la
validité d’un titre de propriété industrielle
FR
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188373
FR
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188370
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188377
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188378
CC
11C0004
188370
CC
11C0005
188371
CC
11C0007
188372
CC
11C0012
188373
CC
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188374
CC
11C0020
188375
1282595
188369
BOPI 12/11
BOPI 12/11
6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DE
DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB
271
BOPI 12/11
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Décision(s) de constatation de déchéance inscrite(s)
au Registre National des Brevets le 10 février 2012
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
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EP
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EP
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EP
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EP
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EP
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EP
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EP
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EP
1616435
EP
1870166
EP
2106976
EP
1617935
EP
1871294
EP
2107298
EP
1619678
EP
1872009
EP
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EP
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EP
1878809
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EP
2110620
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1632999
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1888565
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1636237
EP
1890345
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EP
2112049
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1652983
EP
1898846
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2112351
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1983102
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1983245
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2125960
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1724163
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2010590
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273
BOPI 12/11
275
MODIFICATIONS
NÉANT
SEPTIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES
LOGICIELS
SOMMAIRE
Pages
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel................. néant
BOPI 12/11
279
7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT
LES NANTISSEMENTS DE
LOGICIEL
NÉANT
BOPI 12/11
281
MODIFICATIONS
NÉANT

e09 septem

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