Séance du lundi 18 novembre 2013

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LIBOURNE
____________
SÉANCE DU 18 NOVEMBRE 2013
Nombre de conseillers
composant le Conseil
Municipal : 35
L’an deux mil treize, le dix-huit novembre, à 19 h 00, le conseil municipal s’est réuni, au lieu
habituel de ses délibérations, en l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur Philippe BUISSON,
Maire
Etaient Présents :
Monsieur Philippe BUISSON Maire,
Monsieur Jean-Marie MAERTEN, Monsieur Michel GALAND, Mademoiselle Isabelle HARDY,
Madame Catherine BERNADEAU, Monsieur Joël ROUSSET, Monsieur Jean-Louis ARCARAZ, Madame
Corinne VENAYRE, Madame Annie POUZARGUE, Madame Dominique LEMOINE-LAPAIRE Adjoints,
Monsieur Jean-Pierre GAUTHIER, Madame Annie CHÊNE, Madame Carmen LOZANO,
Monsieur Daniel BEAUFILS, Monsieur Patrick NIVET, Monsieur Regis GRELOT, Madame Marie-Christine
DEDIEU, Monsieur Antoine CARBONNIER, Monsieur Didier DUBREUILH, Madame Claudine CHAPRON,
Madame Sabine AGGOUN, Monsieur Omar N'FATI, Madame Marie-Noelle LAVIE, Madame MarieThérèse ALONSO, Monsieur Christophe-Luc ROBIN, Madame Jacqueline RIEU, Monsieur Christophe
DARDENNE, Monsieur Jean-Paul VIANCE Conseillers
Etaient excusés :
Monsieur Gilbert MITTERRAND pouvoir à Monsieur Philippe BUISSON Maire,
Monsieur Denis SIRDEY pouvoir à Monsieur Michel GALAND,
Monsieur Thierry MARTY pouvoir à Mademoiselle Isabelle HARDY,
Madame Jocelyne SERRAU, Madame Sandrine CERVELLE, Madame Nelly DARRIGAN,
Madame Hélène OLIER
------------------------------------Monsieur Omar N'FATI a été nommé secrétaire de séance.
------------------------------------COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SÉANCE DU LUNDI 18 NOVEMBRE 2013
--------------------------------------Présentation du projet NHL (nouvel hôpital de Libourne) par Monsieur Bruballa, Directeur de
l’hôpital de Libourne.
Lors de cette séance, le Conseil Municipal, dûment convoqué le 12 novembre 2013, a :
- approuvé la séance du 25 septembre 2013
Hôtel de Ville B.P.200 – 33505 Libourne cedex
Tél. 05 57 55 33 33 – Fax. 05 57 55 33 76 – [email protected]
Toute correspondance doit être adressée à Monsieur le Maire.
www.ville-libourne.fr
13.11.195 - donné quitus à Monsieur le Maire, pour les décisions prises en vertu de la
délibération consentie le 17 novembre 2011, modifiée par celle du 13 février 2012 (31 conseillers
présents ou ayant donné pouvoir),
- pris les délibérations suivantes :
Nombre de conseillers présents ou ayant donné pouvoir : 31
Le conseil municipal a adopté, à l’unanimité, les dossiers suivants :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Rapporteur : Monsieur Philippe BUISSON, Maire
- 13.11.196 : ANIMATIONS DES FETES DE FIN D'ANNEE 2012 : VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A
L'ASSOCIATION CULTURE ET COMPAGNIE
FINANCES
Rapporteur : Monsieur Jean-Marie MAERTEN, Délégué aux finances et à la coordination
générale de l’activité municipale et du personnel
- 13.11.197 : CONVENTION D'ORGANISATION ET DE REMBOURSEMENT ENTRE LA COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS ET LA VILLE DE LIBOURNE
- 13.11.198 : FDAEC - MODIFICATION DU MONTANT DE L'AIDE VERSEE PAR LE CONSEIL GENERAL
DE LA GIRONDE A LA VILLE DE LIBOURNE POUR L'ANNEE 2013.
- 13.11.199 : CONVENTION ENTRE LE CONSEIL GENERAL ET LA VILLE DE LIBOURNE POUR LE
TRANSFERT DE LA GESTION DES FEUX TRICOLORES AU CARREFOUR DE LA MARNE.
PERSONNEL
Rapporteur : Monsieur Jean-Marie MAERTEN, Délégué aux finances et à la coordination
générale de l’activité municipale et du personnel
- 13.11.200 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE
POSTES
- 13.11.201 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CONSERVATOIRE MUNICIPAL DE
MUSIQUE CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES DE PERSONNEL CONTRACTUEL
- 13.11.202 : VACATION D'UN MODELE VIVANT - ECOLE MUNICIPALE D'ARTS PLASTIQUES.
AFFAIRES JURIDIQUES
Rapporteur : Madame Jacqueline RIEU, déléguée aux affaires juridiques
-
13.11.203 : INDEMNISATION DIRECTE PAR LA VILLE SUITE A UN PREJUDICE
CULTURE
Rapporteur : Monsieur Michel GALAND, Délégué à la culture, à la santé et aux anciens
combattants
- 13.11.204 : CONSERVATOIRE MUNICIPAL DE MUSIQUE : TARIFS DE DROITS D'ENTREE POUR LA
REPRESENTATION DU SPECTACLE AIRS D'OPERA DU 18 JANVIER 2014
- 13.11.205 : FAC :DEMANDES DE SUBVENTIONS A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES
CULTURELLES D'AQUITAINE, AU CONSEIL REGIONAL D'AQUITAINE ET AU CONSEIL GENERAL DE LA
GIRONDE DANS LE CADRE DE LA 21EME EDITION DU FESTIVAL DES ARTS DE LA RUE DU 7 AU 9 AOUT
2014 ET DE LA SAISON CULTURELLE ANNEE 2014
- 13.11.206 : FAC : MECENAT CULTUREL - CONVENTION DE MECENAT ENTRE LA VILLE DE
LIBOURNE ET LE CHATEAU LA NAUVE - SAISON 2013/2014
- 13.11.207 : MUSEE : CONVENTION DE DEPOT DE OEUVRES DU LEGS BERTAL
COMMUNE DE CREON
AVEC LA
PETITE ENFANCE - ENFANCE
Rapporteur : Mademoiselle Isabelle HARDY, Déléguée à la petite enfance, à l'enfance à
l'éducation et à la jeunesse
- 13.11.208 : FETE MONDIALE DU JEU 2013 - PARTICIPATION FINANCIERE
PROSPECTIVE URBAINE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
Rapporteur : Monsieur Joël ROUSSET, Délégué à l'urbanisme, au développement durable, et
aux réseaux d'assainissement et eaux pluviales
- 13.11.209 : APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLAN D'OCCUPATION DES
SOLS
- 13.11.210 : MODIFICATION DELIBERATION : VENTE D'UNE PARTIE DE LA PROPRIETE VILLE 33
CHEMIN DU CASSE A LA SCI 31 CHEMIN DU CASSE
- 13.11.211 : FNADT - AMENAGEMENT D'UN GIRATOIRE RUE DE LA MARNE - SORTIE PRINCIPALE
DE L'HOPITAL R. BOULIN
- 13.11.212 : CESSION D'UNE PARTIE DU TERRAIN VILLE SITUE RUE DU 1ER RAC A LA
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU LIBOURNAIS
- 13.11.213 : RUE RIVIERE - SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT DE L'ENTREPRISE FERMENTALG
SPORTS
Rapporteur : Monsieur Jean-Louis ARCARAZ, Délégué au sport et à la prévention
- 13.11.214 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES POUR LA SAISON SPORTIVE 2013-2014
: 2EME VERSEMENT
(Monsieur Régis GRELOT n’a pas participé au vote de la subvention des Rouges de Saint
Jean).
PATRIMOINE
Rapporteur : Madame Dominique LEMOINE-LAPAIRE, Déléguée au patrimoine, à la
valorisation des espaces urbains, et du domaine public :
- 13.11.215 : ENFOUISSEMENT DU RESEAU TELEPHONIQUE RUE MERMOZ - CONVENTION ENTRE
FRANCE TELECOM ET LA COMMUNE DE LIBOURNE
- 13.11.216 : AVANCE SUR LE FINANCEMENT DES TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA CHAPELLE
NOTRE DAME DE CONDAT
- 13.11.217 : RESTAURATION DE L'ORGUE DE TRIBUNE DE L'EGLISE SAINT JEAN-BAPTISTE
QUESTION ORALE
Madame Marie-Thérèse ALONSO : nombre de ronds-points créés en remplacement de feux
tricolores et leur coût depuis la signature DSP en 2007 avec la société qui a pris le fermage pour
une durée de 15 ans
La séance a été levée à 20 heures 30.
Vu pour être affiché, conformément à l’article L2121-25 du code général des collectivités
territoriales,
Pour expédition conforme
Philippe BUISSON
Maire de Libourne
NB : les décisions du conseil municipal et les débats y afférents seront retranscrits sur le registre
des délibérations qui pourra être consulté par toute personne physique ou morale.