04/04/2014 - Deliberation - 001 - Installation du Conseil Municipal

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
2014-412
1 - Installation du Conseil Municipal
M. FOUSSERET, Maire, Rapporteur : En qualité de Maire sortant, M. Jean-Louis FOUSSERET
ouvre et préside la séance d’installation du Conseil Municipal.
Sur proposition du Président, le Conseil Municipal choisit pour secrétaire l’élu le plus jeune :
M. Anthony POULIN.
Avant de procéder à l’installation du nouveau Conseil Municipal élu le 30 mars 2014, M. le
Président a rappelé les résultats des listes en présence le 30 mars :
- Liste «Tous Pour Besançon» conduite par M. Jean-Louis FOUSSERET : 17 943 voix, soit
47,39 %,
- Liste «Besançon, il est temps» conduite par M. Jacques GROSPERRIN : 16 814 voix, soit
44,41 %,
- Liste «Besançon Bleu Marine» conduite par M. Philippe MOUGIN : 3 106 voix, soit 8,20 %.
Puis il a rappelé que tous les candidats étant élus le même jour, l’ordre du tableau dépend d’une
part du nombre de suffrages obtenus par la liste et d’autre part pour les candidats d’une même liste, de la
priorité d’âge (article R 2121-4 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Chaque élu s’est alors levé à l’appel de son nom :
Mme DARD Danielle
M. ALLEMANN Frédéric
Mme PRESSE Françoise
M. SCHAUSS Dominique
Mme POISSENOT Danielle
Mme JOLY Solange
Mme SUGNY Ilva
M. LOYAT Michel
M. BONTEMPS Patrick
M. DAHOUI Yves-Michel
Mme FALCINELLA Béatrice
M. MORTON Thierry
Mme THIEBAUT Catherine
M. ALAUZET Eric
Mme VIGNOT Anne
Mme WANLIN Sylvie
Mme ZEHAF Marie
Mme ANDRIANTAVY Anne-Sophie
M. LIME Christophe
M. CURIE Pascal
M. STHAL Rémi
Mme CAULET Claudine
4 avril 2014
2014-413
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
M. DUMONT Emmanuel
Mme REBRAB Rosa
M. BODIN Nicolas
M. GHEZALI Abdel
M. LEUBA Jean-Sébastien
Mme GERDIL DJAOUAT Fanny
Mme MICHEL Carine
Mme ROCHDI Karima
M. DEVESA Cyril
M. POUJET Yannick
Mme SIMON Laetitia
Mme EL-YASSA Myriam
M. CHALNOT Guerric
M. BIZE Thibaut
Mme MAILLOT Elsa
Mme JEANNIN Pauline
M. BRIOT Emile
M. POULIN Anthony
Mme FAIVRE-PETITJEAN Odile
Mme COMTE-DELEUZE Catherine
M. GONON Philippe
M. GROSPERRIN Jacques
M. VIENET Michel
M. BONNET Pascal
Mme DALPHIN Marie-Laure
Mme SEBBAH Mina
Mme PESEUX Sophie
M. CROIZIER Laurent
M. FAGAUT Ludovic
M. MOUGIN Philippe
M. ACARD Julien.
Le Président a déclaré le Conseil Municipal de la Ville de Besançon installé.
«M. LE MAIRE : La séance est ouverte. Je vous accueille avec plaisir et je vous demande de vous
asseoir, que chacun prenne sa place.
En qualité de Maire sortant, il me revient donc l’honneur d’ouvrir cette séance, ce que je fais, vous
vous en doutez, avec beaucoup de plaisir. Je vous propose de désigner l’élu le plus jeune, à savoir
Anthony POULIN qui, du haut de ses 23 ans, sera le secrétaire de séance. Il n’y a pas d’objection à ce
qu’Anthony POULIN soit secrétaire de séance ? Je n’en vois pas, donc Anthony tu es secrétaire.
4 avril 2014
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
2014-414
En préambule je vais rappeler les résultats des listes en présence le 30 mars 2014 :
- Liste «Tous pour Besançon» : 17 943 voix soit 47,39 %
- Liste «Besançon il est temps» : 16 814 voix soit 44,41 %
- Liste «Besançon Bleu Marine» : 3 106 voix soit 8,20 %.
Je vais donc maintenant procéder à l’installation du nouveau Conseil Municipal qui a été élu le
30 mars 2014. Mesdames et Messieurs vous voudrez bien vous lever à l’appel de votre nom : Danielle
DARD, Frédéric ALLEMANN, Françoise PRESSE, Dominique SCHAUSS, Danielle POISSENOT,
Solange JOLY, Ilva SUGNY, Michel LOYAT, Patrick BONTEMPS, Yves-Michel DAHOUI, Béatrice
FALCINELLA, Thierry MORTON, Catherine THIEBAUT, Eric ALAUZET, Anne VIGNOT, Sylvie WANLIN,
Marie ZEHAF, Anne-Sophie ANDRIANTAVY, Christophe LIME, Pascal CURIE, Rémi STHAL, Claudine
CAULET, Emmanuel DUMONT, Rosa REBRAB, Nicolas BODIN, Abdel GHEZALI, Jean-Sébastien
LEUBA, Fanny GERDIL-DJAOUAT, Carine MICHEL, Karima ROCHDI, Cyril DEVESA, Yannick
POUJET, Laetitia SIMON, Myriam EL-YASSA, Guerric CHALNOT, Thibaut BIZE, Elsa MAILLOT, Pauline
JEANNIN, Emile BRIOT, Anthony POULIN, Odile FAIVRE-PETITJEAN, Catherine COMTE-DELEUZE,
Philippe GONON, Jacques GROSPERRIN, Michel VIENET, Pascal BONNET, Marie-Laure DALPHIN,
Mina SEBBAH, Sophie PESEUX, Laurent CROIZIER, Ludovic FAGAUT, Philippe MOUGIN, Julien
ACARD en remplacement de Mme OGET, démissionnaire.
Aujourd’hui j’ai les excuses de Mme Laetitia SIMON qui donne pouvoir à Christophe LIME. En effet,
notre jeune collègue a eu la peine de perdre son papa qui est décédé en début de semaine d’une crise
cardiaque. Elle est donc aux obsèques de son père, c’est pour cela qu’elle n’est pas là et qu’elle a donné
pouvoir à Christophe LIME.
D’autre part, j’ai reçu aujourd’hui une lettre de Mme FERRUS de la liste «Besançon il est temps»
qui nous a transmis sa lettre de démission. L’élu suivant sur la liste sera donc installé lors du Conseil
Municipal du 17 avril. Il y a donc deux démissionnaires : Mme OGET et Mme FERRUS. Je déclare donc le
Conseil Municipal installé. Désormais nous allons procéder à l’élection du Maire».
Récépissé préfectoral du 8 avril 2014.
4 avril 2014