ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE
Transcription
ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE
RESTRICTED ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE COMMERCE COM.Il/lNF/3 22 janvier 1960 Distribution limitée Deuxième comité ~ Expansion du commerce international TROISTKMFi SERIE PS CONSULTATIONS SUR LA POLITIQUE AGRICOLE Documents pour le Deuxième comité On trouvera ci**après une liste des documents établis par les divers pays et diffusés en vue de la réunion du Deuxième comité qui s'ouvrira le 25 janvier 1960: AUTRICHE ETATS-UNIS FINLANDE FRANCE ITALIE JAPON C0M.Il/2(a) C0M.II/2(a)/Add,l COM.II/2(a)/Add.l/Corr.l Document de base COM.11/41 ) C0M»II/4l/Corr.l j Renseignements concernant les produits C0M.Il/2(j)/Rev.l COM.II/2(j)/Rev.1/Add.1 Document de base fflfcfitfftwi ! Renseignements concernant les produits C0M.Il/2(f) ) C0M.Il/2(f)/Add.l ) Document de base COM.11/36 Renseignements concernant les produits C0M.Il/2(k)/Add.l Document de base COM.11/24 Renseignements concernant les produits COM» 11/40(b) Document de base COM.11/43 Renseignements concernant les produits C0M.II/2(p)/Rev.l Document de base COM. 11/45 ) COM.Il/45/Add.l ) Renseignements concernant les produits COM.Il/INF/3 Pago 2 NORVEGE C0M.Il/2(o) ) C0H.Il/2(c)Add.l J ^ , . . Document do baso COM.11/39 Renseignements concernant les produits NOTTVSLLB-ZELLINDE 2» C0M.Il/40(a) Document de base COM.11/38 Renseignements concernant los produits En outre les documents suivants serviront de référence: Décision du 17 novembre 1958, institution du comité, composition et mandat L/939 et 1/939/^.1 Premier rapport du Deuxième comité do l*expansion du commerce international C0M.II/5 Note du Secrétaire exécutif invitant les parties contractantes à faire connaîtro les produits à inclure dans los consultations do janvier 1960 COM.11/25 Liste do produits additionnels à conclure dans les consultations de janvier 1960 COM.11/35 COM. 11/35/Md.l COM. II/35/^dd.1/Corr.1