ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE

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ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE
RESTRICTED
ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS
DOUANIERS ET LE COMMERCE
COM.Il/lNF/3
22 janvier 1960
Distribution limitée
Deuxième comité ~ Expansion du
commerce international
TROISTKMFi SERIE PS CONSULTATIONS SUR LA POLITIQUE AGRICOLE
Documents pour le Deuxième comité
On trouvera ci**après une liste des documents établis par les divers pays
et diffusés en vue de la réunion du Deuxième comité qui s'ouvrira le 25 janvier
1960:
AUTRICHE
ETATS-UNIS
FINLANDE
FRANCE
ITALIE
JAPON
C0M.Il/2(a)
C0M.II/2(a)/Add,l
COM.II/2(a)/Add.l/Corr.l
Document de base
COM.11/41
)
C0M»II/4l/Corr.l j
Renseignements concernant
les produits
C0M.Il/2(j)/Rev.l
COM.II/2(j)/Rev.1/Add.1
Document de base
fflfcfitfftwi !
Renseignements concernant
les produits
C0M.Il/2(f)
)
C0M.Il/2(f)/Add.l )
Document de base
COM.11/36
Renseignements concernant
les produits
C0M.Il/2(k)/Add.l
Document de base
COM.11/24
Renseignements concernant
les produits
COM» 11/40(b)
Document de base
COM.11/43
Renseignements concernant
les produits
C0M.II/2(p)/Rev.l
Document de base
COM. 11/45
)
COM.Il/45/Add.l )
Renseignements concernant
les produits
COM.Il/INF/3
Pago 2
NORVEGE
C0M.Il/2(o)
)
C0H.Il/2(c)Add.l J
^
, . .
Document do baso
COM.11/39
Renseignements concernant les produits
NOTTVSLLB-ZELLINDE
2»
C0M.Il/40(a)
Document de base
COM.11/38
Renseignements concernant los produits
En outre les documents suivants serviront de référence:
Décision du 17 novembre 1958,
institution du comité,
composition et mandat
L/939 et 1/939/^.1
Premier rapport du Deuxième comité do
l*expansion du commerce international
C0M.II/5
Note du Secrétaire exécutif invitant les
parties contractantes à faire connaîtro
les produits à inclure dans los consultations do janvier 1960
COM.11/25
Liste do produits additionnels à conclure
dans les consultations de janvier 1960
COM.11/35
COM. 11/35/Md.l
COM. II/35/^dd.1/Corr.1