Tarifs des contributions scolaires 2015-2016
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Tarifs des contributions scolaires 2015-2016
SAINTE-MARIE LYON Année scolaire 2015-2016 4 montée Saint Barthélemy 69321 LYON CEDEX 05 Tél : 04 78 28 38 34 ANNEXE C – TARIF DES CONTRIBUTIONS SCOLAIRES (V1-2 / 21-03-15) la catégorie de contribution se calcule comme suit : Revenu Fiscal de Référence divisé par le nombre de parts fiscales du ou des parents ayant à charge les enfants inscrits (article III-1) 1 - Contributions scolaires mensuelles (appelées sur 10 mois) Contributions familiales Catég o rie t ranche de ressources de: à : A inférieur à 3 600 € B 3 601 € 5 200 € C 5 201 € 6 700 € D 6 701 € 9 100 € E 9 101 € 11 900 € F 11 901 € 15 200 € G 15 201 € 20 600 € H 20 601 € 27 400 € I Z Classes préparat oires BT S (ECE/ECS/Let t res) St P aul Com pta Gestion des Organisations 71 40 € 54 € 79 € 104 € 133 € 168 € 191 € 223 € 239 € 253 € 33 € 5,2 € 74 37 € 50 € 73 € 96 € 123 € 147 € 166 € 189 € 202 € 214 € 35 € 5,2 € + de 27 401 € forfait sans just ificat if Frais fixes : Cont ribut ion Immobilière : BT S Commerce Int ernat ional Les Missions 83 37 € 50 € 73 € 96 € 123 € 147 € 166 € 189 € 202 € 214 € 33 € 5,2 € Frais fixes = cot isat ions diverses : enseignement libre, t ut elle, UGSEL ….. ; visit e médicale ; revue Lyon-Marist es ; bibliot hèque … N.B : la cotisation familiale annuelle p our l'Association des Parents d'Elèves de Sainte-M arie Ly on est de 5,0 €, l'adhésion est volontaire. Elle est collectée sur la p remière facture de l'année sur une ligne sp écifique. 2 - Demi-pension tarifs p our 4 jours (sinon au p rorata) L'éducateur devra être avisé par le carnet de liaison des changements de situation pour le trimestre suivant impérativement avant ces dates, aucune modification ne pourra être prise en compte après : - le 04 dé ce mbre 2015 pour la pé riode de janvie r à mars (du 04 janvie r au 02 avril) - le 04 mars 2015 pour la pé riode d'avril à juin (du 04 avril au 02 juille t) ECS1 / ECE1 / H y p o k h âg n e forfait septembre à décembre forfait janvier à mars forfait avril à juin Total annuel 341 267 236 844 ECS2 / ECE2 Khâgne 341 € 267 € 0€ 608 € 341 € 267 € 0€ 608 € € € € € BT S CGO 1 341 291 118 750 € € € € BT S CGO 2 BT S CI 1 BT S CI 2 291 € 267 € 50 € 608 € 336 € 287 € 67 € 690 € 336 € 214 € 73 € 623 € Ces montants pourront être modifiés en fonction des évolutions du calendrier de l'année s colaire. Tarifs de s re pas is olé s L'élève devra acheter des repas auprès des lieux de ventes res pectifs au prix de : 74,0 € le lot de 10 repas Renouvellement de carte de cantine en cas de dégradation, perte… : 10 € 3 - Internat pour les classes préparatoires a) Pe ns ion (s ans hé be rge me nt dans l'é tablis s e me nt) La pens ion concerne les élèves qui prennent 2 repas par jour avec un hébergement organis é par les familles en dehors de l'établis s ement. (respectivement 1020, 800 et 700 € par trimestre) ECS1 / ECE1 / Hypokhâgne p our l'année 2 520 € Site de Saint Paul (5 jo u rs p ar semain e, san s p etit d éjeu n er) (respectivement 1020, 800 et 00 € par trimestre) p our l'année ECS2 / ECE2 1 820 € (respectivement 1020, 800 et 00 € par trimestre) p our l'année Khâgne 1 820 € Ces montants pourront être modifiés en fonction des évolutions du calendrier de l'année s colaire. b) Inte rnat (pe ns ion e t loge me nt) L'internat, acces s ible s eulement aux étudiants des clas s es mentionnées , intègre le coût des repas et petits déjeuners , de l'hébergement et de l'encadrement. Il es t ouvert s ur les jours de s colaris ation (s ur Lyon : ouverture les week-end avec une facturation complémentaire des repas ). ECS1 / ECE1 / Hypokhâgne entre 5 120 € et 7 170 € pour l'année s ite de Saint Paul (en fo n ctio n d e la taille d e l'h éb erg emen t) ECS2 / ECE2 entre 4 470 € et 6 520 € pour l'année Khâgne entre 4 470 € et 6 520 € pour l'année Ces montants pourront être modifiés en fonction des évolutions du calendrier de l'année s colaire. Pour toute situation p articulière concernant la p ension, l'hébergement ou l'internat contacter M lle BARBIER, resp onsable des classes p rép aratoires 4 - Réductions Les familles qui ins crivent s imultanément plus ieurs enfants dans l'établis s ement, ou dans un autre établis s ement de l'ens eignement libre catholique, et s ur prés entation des certificats de s colarité pour chaque année, bénéficient d'une réduction s ur la contribution familiale et s ur la demi-pens ion y compris la part repas de l'internat (hors frais fixes , contribution immobilière, part hébergement de l'internat, tickets -repas et toutes autres contributions ) pour chacun des enfants à partir du 2ème enfant : 5% s ur la demi-pens ion pour chacun des enfants à partir du 3ème enfant : 10% s ur les contributions , 15% s ur la demi-pens ion pour chacun des enfants à partir du 4ème enfant : 20% s ur les contributions , 20% s ur la demi-pens ion pour chacun des enfants à partir du 5ème enfant : 30% s ur les contributions , 30% s ur la demi-pens ion pour chacun des enfants à partir du 6ème enfant : 40% s ur les contributions , 40% s ur la demi-pens ion Les familles dont l'un des membres travaille dans un établis s ement de l'ens eignement libre catholique bénéficient d'une réduction de 5% s ur la contribution familiale, les frais fixes ains i que s ur la demi-pens ion y compris la part repas de l'internat (hors cont ribut ion immobilière, part hébergement de l’int ernat , t icket s-repas et t out es aut res cont ribut ions) . Cette réduction s ’applique une s eule fois par famille, après la réduction pour familles nombreus es (fournir en début d'année une at t est at ion de t ravail ment ionnant le st at ut de l’ét ablissement employeur) . pour chacun des enfant s à part ir du 7ème enfant et suivant s : 50% sur les cont ribut ions, 50% sur la demi-pension SAINTE-MARIE LYON, Etablissement catholique privé d’enseignement sous contrat d’association