Année scolaire 2015-2016 ANNEXE C – T - Sainte

SAINTE-MARIE LYON
Année scolaire 2015-2016
4 montée Saint Barthélemy
69321 LYON CEDEX 05
Tél : 04 78 28 38 34
ANNEXE C – TARIF DES CONTRIBUTIONS SCOLAIRES
(V1-2 / 21-03-15)
la catégorie de contribution se calcule comme suit :
Revenu Fiscal de Référence divisé par le nombre de parts fiscales du ou des parents ayant à charge fiscalement les enfants inscrits 1 - Contributions scolaires mensuelles (appelées sur 10 mois)
Contributions familiales
Catég o rie
t ranche de ressources
de:
à :
A
inférieur à
3 600 €
B
3 601 €
5 200 €
C
5 201 €
6 700 €
D
6 701 €
9 100 €
E
9 101 €
11 900 €
F
11 901 €
15 200 €
G
15 201 €
20 600 €
H
20 601 €
27 400 €
I
Z
+ de 27 401 €
forfait sans just ificat if
Frais fixes :
Cont ribut ion Immobilière :
P rimaire 7°
La Solit ude
Ecole (sauf 7°)
66
31 €
38 €
55 €
71 €
87 €
98 €
105 €
115 €
124 €
131 €
13 €
5,2 €
68
33 €
42 €
62 €
81 €
102 €
119 €
133 €
148 €
159 €
169 €
13 €
5,2 €
Mat ernelle
P rimaire
La Verpillière
79
31 €
38 €
55 €
71 €
87 €
98 €
105 €
115 €
124 €
131 €
7€
5,2 €
80
31 €
38 €
55 €
71 €
87 €
98 €
105 €
115 €
124 €
131 €
13 €
5,2 €
Collège
Lycée
t ous sit es
69
35 €
46 €
68 €
92 €
117 €
141 €
161 €
182 €
195 €
206 €
13 €
5,2 €
70
35 €
46 €
68 €
92 €
117 €
141 €
161 €
182 €
195 €
206 €
13 €
5,2 €
Frais fixes = cot isat ions diverses : enseignement libre, t ut elle, UGSEL ….. ; visit e médicale ; revue Lyon-Marist es ; bibliot hèque …
N.B : la cotisation familiale annuelle 'APEL' est de 18,0 €, l'adhésion est volontaire mais nécessaire p our le bon fonctionnement
d'un mouvement national rep résentatif. Elle est collectée sur la p remière facture de l'année sur une ligne sp écifique.
2 - Demi-pension
tarifs p our 4 jours (sinon au p rorata)
L'éducateur devra être avisé par le carnet de liaison des changements de situation pour le trimestre
suivant impérativement avant ces dates, aucune modification ne pourra être prise en compte après :
- le 04 dé ce mbre 2015 pour la pé riode de janvie r à mars (du 04 janvie r au 02 avril)
- le 04 mars 2015 pour la pé riode d'avril à juin (du 04 avril au 02 juille t)
Sites de Lyon
forfait s eptembre à décembre
forfait janvier à mars
forfait avril à juin
Total annuel
tarifs pour 4 j ours (sinon au prorata)
Site de La Verpillière
forfait s eptembre à décembre
forfait janvier à mars
forfait avril à juin
Ecole
6°, 5°
4°, 3°
Secondes
P remières
T erminales
308 €
241 €
235 €
784 €
341 €
267 €
223 €
831 €
341 €
267 €
211 €
819 €
341 €
267 €
186 €
794 €
341 €
267 €
161 €
769 €
341 €
267 €
161 €
769 €
Ecole
6°, 5°, 4°
3°
Secondes
P remières
T erminales
292 €
325 €
325 €
325 €
325 €
325 €
228 €
254 €
254 €
254 €
254 €
254 €
223 €
224 €
212 €
189 €
177 €
153 €
tarifs pour 4 j ours (sinon au prorata)
Total annuel
743 €
803 €
791 €
768 €
756 €
732 €
Ces montants pourront être modifiés en fonction des évolutions du calendrier de l'année s colaire.
Tarifs de s re pas is olé s
L'élève devra acheter des carnets de 10 tickets auprès des lieux de ventes au prix de :
Site s de Lyon
69 €
le lot de 10 repas pour le Primaire et la Maternelle
74 €
le lot de 10 repas pour le Collège et le Lycée.
Site de La Ve rpilliè re
64 €
le lot de 10 repas repas pour le Primaire et la Maternelle
71 €
le lot de 10 repas repas pour le Collège et le Lycée.
Renouvellement de carte de cantine en cas de dégradation, perte… :
10 €
(pour les réfectoires avec carte)
3 - Internat sur le Site de La Verpillière uniquement
(hébergement et repas inclus )
p our l'année (respectivem ent 1820, 1420 et 1040 € par trim estre)
Secondes
4 280 €
p our l'année (respectivem ent 1820, 1420 et 990 € par trim estre)
Premières
4 230 €
p our l'année (respectivem ent 1820, 1420 et 850 € par trim estre)
Terminales
4 090 €
Ces montants pourront être modifiés en fonction des évolutions du calendrier de l'année s colaire.
.
.
.
4 - Réductions

Les familles qui ins crivent s imultanément plus ieurs enfants dans l'établis s ement, ou dans un autre établis s ement
de l'ens eignement libre catholique, et s ur prés entation des certificats de s colarité pour chaque année, bénéficient
d'une réduction s ur la contribution familiale et s ur la demi-pens ion y compris la part repas de l'internat (hors frais
fixes , contribution immobilière, part hébergement de l'internat, tickets -repas et toutes autres contributions )
 pour chacun des enfants à partir du 2ème enfant : 5% s ur la demi-pens ion
 pour chacun des enfants à partir du 3ème enfant : 10% s ur les contributions , 15% s ur la demi-pens ion
 pour chacun des enfants à partir du 4ème enfant : 20% s ur les contributions , 20% s ur la demi-pens ion
 pour chacun des enfants à partir du 5ème enfant : 30% s ur les contributions , 30% s ur la demi-pens ion
 pour chacun des enfants à partir du 6ème enfant : 40% s ur les contributions , 40% s ur la demi-pens ion

Les familles dont l'un des membres travaille dans un établis s ement de l'ens eignement libre catholique bénéficient
d'une réduction de 5% s ur la contribution familiale, les frais fixes ains i que s ur la demi-pens ion y compris la part
repas de l'internat (hors cont ribut ion immobilière, part hébergement de l’int ernat , t icket s-repas et t out es aut res cont ribut ions) .
Cette réduction s ’applique une s eule fois par famille, après la réduction pour familles nombreus es (fournir en début
d'année une at t est at ion de t ravail ment ionnant le st at ut de l’ét ablissement employeur) .

pour chacun des enfant s à part ir du 7ème enfant et suivant s : 50% sur les cont ribut ions, 50% sur la demi-pension
SAINTE-MARIE LYON, Etablissement catholique privé d’enseignement sous contrat d’association