NUMÉRO DE LA DÉCISION : 2016 QCCTQ 0242 DATE DE LA

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NUMÉRO DE LA DÉCISION
:
2016 QCCTQ 0242
DATE DE LA DÉCISION
:
2010127
NUMÉRO DE LA DEMANDE
:
348234
OBJET DE LA DEMANDE
:
Suppression partielle permanente de
services
MEMBRE DE LA COMMISSION
:
Claude Jacques.
Autocars Orléans Express inc.
Demanderesse
DÉCISION
[1]
Autocars Orléans Express inc. (Orléans) a introduit, le 20 novembre 2015, à la
Commission des transports du Québec (la Commission) une demande de suppression
partielle permanente de services de son permis de transport par autobus, transport
interurbain, codifié sous le numéro 8-M-000882-068A (le permis visé).
LES FAITS
[2]
Le permis visé autorise Orléans à fournir des services de transport interurbain
entre Montréal et Québec sur la Rive Nord, aux municipalités autorisées sur le parcours,
notamment à Terrebonne.
[3]
Le permis visé prévoit un parcours alternatif pour se rendre à Terrebonne, soit :
-Autoroute 640 : de Terrebonne à l’intersection de l’Autoroute 40;
-Autoroute 40 : de l’Autoroute 640 à Québec.
[4]
De plus, la condition 3.2 des Conditions d’exploitation du permis visé, stipule :
- Pas de service local dans Terrebonne, Repentigny et Berthierville.
NUMÉRO DE LA DÉCISION : 2016 QCCTQ 0242
Page 2
[5]
La suppression partielle permanente demandée par Orléans (la demande) aura
pour effet de retirer Terrebonne de la liste des Municipalités autorisées sur le parcours
du permis visé.
[6]
Par le fait même, la demande aura pour effet de supprimer le parcours alternatif
de l’Autoroute 640 et celui de l’Autoroute 40 prévu au permis visé.
[7]
Finalement, la demande aura aussi pour effet la suppression de Terrebonne de la
condition 3.2 des Conditions d’exploitation du permis visé.
[8]
Un avis de la demande a été affiché dans les autobus d’Orléans du 1er au
10 novembre 2015 et la demande était accompagnée d’une preuve d’affichage et d’une
copie de l’affiche.
[9]
Cette affiche mentionne que toute personne intéressée peut présenter à la
Commission ses observations dans un délai d’au moins dix jours qui suit le dernier jour
d’affichage.
[10]
Personne n’a présenté des observations à la Commission.
[11] De plus, la demande a fait l’objet de la publication d’un avis le 20 décembre
2015 sur le site internet de la Commission.
[12] Aucune observation n’a été reçue par la Commission à la suite de la publication
de cet avis.
[13] Orléans souligne que depuis l’instauration du service à Terrebonne, le nombre de
passagers qui l’utilise est minime. Plus précisément, au cours de la dernière année,
quatre trajets sur cinq se sont faits alors qu’aucun passager ne soit monté ou ne soit
descendu de l’autobus à Terrebonne.
[14] Elle ajoute que l’arrêt à Terrebonne prolonge la durée du voyage entre Montréal
et Québec de vingt minutes.
[15] Elle dépose un document expliquant que les revenus annuels relatifs à la desserte
de Terrebonne pour 2015 ont été de l’ordre de 1 000 $, ce qui ne justifie pas le maintien
du service à cette ville.
[16] Elle allègue que même si l’arrêt à Terrebonne est supprimé de l’horaire, cette
municipalité demeure un point situé sur le parcours et, selon elle, sera autorisée aux
termes de la condition 3 du certificat du permis visé.
Page 3
[17] Orléans demande que la suppression partielle permanente de service entre en
vigueur le 14 février 2016.
LE DROIT
[18] L’article 43 de la Loi sur les transports1 (la Loi) stipule que le titulaire d’un
permis ne peut supprimer, réduire ou étendre les services que son permis l’autorise à
fournir, ni en modifier les conditions, sans l’autorisation préalable de la Commission.
[19] De plus, l’article 18, paragraphe 8 du Règlement sur la procédure de la
Commission des transports du Québec (le Règlement)2 précise notamment, que la
demande de suppression partielle de services de transport interurbain par autobus, doit
faire l’objet de la publication d’un avis.
[20] L’article 23 du Règlement prévoit entre autres qu’un avis d’une demande de
suppression partielle de services de transport interurbain par autobus doit être affiché
dans les autobus du demandeur pendant dix jours consécutifs, préalablement à la
transmission de la demande à la Commission. En vertu de ce même article, la demande
doit être accompagnée d’une preuve d’affichage et d’un exemplaire ou d’une copie de
l’affiche.
[21] L’article 24 du Règlement exige que l’affiche doit mentionner que toute personne
intéressée peut présenter à la Commission ses observations dans un délai d’au moins dix
jours qui suit le dernier jour d’affichage.
ANALYSE
[22] Le critère qui guide la Commission dans l’appréciation de la preuve soumise
pour autoriser une suppression de services est l’intérêt public.
[23] Selon l’examen du dossier, Orléans s’est conformée aux dispositions des
articles 23 et 24 du Règlement.
[24] Plus précisément, un avis de la demande a été affiché dans les autobus d’Orléans
pendant dix jours consécutifs préalablement à la transmission de la demande à la
Commission et cette demande était accompagnée d’une preuve d’affichage et d’une
copie de l’affiche. De plus, l’affiche mentionne que toute personne intéressée peut
1
2
L.R.Q. c. T-12.
L.R.Q. c. T-12, r. 11.
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présenter à la Commission ses observations dans un délai d’au moins dix jours qui suit le
dernier jour d’affichage.
[25] De plus, la demande a fait l’objet de la publication d’un avis sur le site internet
de la Commission.
[26] Personne ne s’est opposé ni n’a fourni d’observations à la suite de l’affichage ou
de la publication des avis.
[27] La Commission considère que les motifs soulevés par Orléans au soutien de la
demande sont fondés puisque la desserte de Terrebonne est peu ou pas utilisée par le
public, résultant en des revenus annuels non significatifs et que l’arrêt à cette
municipalité augmente la durée du voyage entre Montréal et Québec de vingt minutes.
[28]
Cela justifie la suppression de Terrebonne de la liste des municipalités
autorisées sur le parcours du permis visé.
[29] La Commission tient toutefois à préciser que contrairement à ce qu’allègue
Orléans, Terrebonne ne demeure pas un point situé sur le parcours et ne sera pas autorisé
aux termes de la condition 3 du certificat du permis visé.
[30] Les certificats de permis d’autobus doivent se lire dans leur intégralité et de
façon à en assurer la cohérence.
[31] Orléans semble confondre le but visé par les chapitres « MUNICIPALITÉS
AUTORISÉES SUR LE PARCOURS » et « CONDITIONS D’EXPLOITATION » se
trouvant sur les certificats des permis visés.
[32]
Les municipalités qu’Orléans peut desservir sont spécifiées sous le chapitre
« MUNICIPALITÉS AUTORISÉES SUR LE PARCOURS » des permis visés. Orléans
doit desservir ces municipalités et, par ailleurs, n’est autorisée à en desservir aucune
autre.
[33] Le chapitre « CONDITIONS D’EXPLOITATION », où l’on retrouve
notamment la condition 3, ne concerne que les conditions selon lesquelles les
municipalités situées sur le parcours peuvent être desservies, par exemple : « Pas de
service local sur le territoire de la Société de transport de Québec ».
[34] Par conséquent, les « CONDITIONS D’EXPLOITATION » ne viennent que
préciser ou limiter la desserte des municipalités autorisées sous le chapitre
« MUNICIPALITÉS AUTORISÉES SUR LE PARCOURS ».
Page 5
[35] Prétendre
que
les
conditions
du
chapitre
« CONDITIONS
D’EXPLOITATION », dont la condition 3 peuvent être interprétés de façon à autoriser
Orléans à desservir toute municipalité sur le parcours rendrait le chapitre
« MUNICIPALITÉS AUTORISÉES SUR LE PARCOURS » inutile et, de ce fait,
produirait une incohérence du certificat de permis. Une telle interprétation menant à une
incohérence est juridiquement inacceptable.
[36] Ainsi, si Orléans désire exploiter à nouveau la desserte de Terrebonne, elle devra
présenter à ce sujet, une demande de modification du permis visé.
[37] La suppression de la desserte de Terrebonne entrera en vigueur le 14 février 2016
telle que demandée par Orléans.
CONCLUSION
[38] La commission va accorder la demande de suppression partielle permanente de
services pour la municipalité de Terrebonne du permis de transport par autobus,
transport interurbain, codifié sous le numéro 8-M-000882-068A dont Autocars Orléans
Express inc. est titulaire.
PAR CES MOTIFS, la Commission des transports du Québec :
ACCUEILLE
la demande;
SUPPRIME
Terrebonne de la liste des municipalités autorisées sur le
parcours du permis 8-M-000882-068A;
SUPPRIME
Le parcours alternatif suivant du permis 8-M-000882-068A:
-Autoroute 640 :
l’Autoroute 40;
de
Terrebonne
à
l’intersection
-Autoroute 40 : de l’Autoroute 640 à Québec;
de
Page 6
SUPPRIME
Terrebonne de la condition 3.2 des conditions d’exploitation
du permis 8-M-000882-068A;
MODIFIE
le permis 8-M-000882-068A détenu par Autocars Orléans
Express inc. en conséquence, et ce à compter du 14 février
2016.
STATUE
que ce permis sera dorénavant connu sous le numéro
administratif 8-M-000882-068B lequel se lira en conformité
du certificat joint à la présente décision pour en faire partie
intégrante et entrera en vigueur le 14 février 2016.
Claude Jacques, avocat
Membre de la Commission
p. j. Certificat de permis et Grilles
c. c. Me David Blair, avocat, McCarthy Tétrault S.E.N.C.R.L., s.r.i., pour la demanderesse
Permis de transport par autobus
Transport interurbain
Numéro de permis : 8-M-000882-068B
Document émis le : 2016-01-27
NEQ : 1141076092
AUTOCARS ORLÉANS EXPRESS INC.
320, rue Abraham-Martin
Québec (QC) G1K 8N2
Nature du permis : Régulier
Date de début : 2016-02-14
Numéro de décision : 2016 QCCTQ 0242
Décision en vigueur le : 2016-02-14
REMPLACE LE PERMIS 8-M-000882-068A
DESCRIPTION VÉHICULE(S) :
Catégorie 1: un autobus construit pour le transport en commun sur de longs parcours et muni des équipements
suivants: un compartiment à bagages, un porte-bagages intérieur, des sièges à dossier inclinable, un système de
climatisation et un cabinet de toilette
Catégorie 2: un autobus construit pour le transport en commun sur de longs parcours auquel il manque au moins un
des équipements énumérés à la catégorie 1 prévue par le Règlement sur le transport par autobus
Catégorie 3: un autobus construit pour le transport urbain
Catégorie 4: un autobus construit sur un châssis de camion dont le moteur fait saillie au-delà de l'habitacle et muni des
équipements suivants: des sièges à dossier inclinable, un système de climatisation et un cabinet de toilette
Catégorie 5: un autobus construit sur un châssis de camion dont le moteur fait saillie au-delà de l'habitacle auquel il
manque au moins un des équipements énumérés à la catégorie 4 prévue par le Règlement sur le transport par
autobus
Catégorie 6: un minibus ou un autobus de dimension réduite construit pour le transport de 8 à 15 personnes.
Cependant, la capacité minimale est de 10 personnes lorsque le minibus utilisé a été construit après le 26 janvier 1995
TERRITOIRE(S) AUTORISÉ(S) :
De Montréal (66023) à Québec (23027) Rive-Nord.
MUNICIPALITÉS AUTORISÉES SUR LE PARCOURS :
Montréal (66023)
Laval (65005)
Repentigny (60013)Berthierville (52035)
Louiseville (51015)
Trois-Rivières (37067)
Québec (23027)
PARCOURS PRINCIPAL :
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Commission des transports du Québec
Permis de transport par autobus
Transport interurbain
Numéro de permis : 8-M-000882-068B
Document émis le : 2016-01-27
- Autoroute 40 : de Montréal à Québec.
PARCOURS ALTERNATIF :
- Autoroute 440 : de Laval à l'intersection de l'Autoroute 25.
- Autoroute 25 : de l'Autoroute 440 à l'intersection de l'Autoroute 640.
- Autoroute 640 : de l'Autoroute 25 à l'intersection de l'Autoroute 40.
- Autoroute 40 : de l'Autoroute 640 à Québec.
HORAIRE ET FRÉQUENCE :
Selon l'horaire autorisé qui est au dossier.
CLIENTÈLE :
Public en général.
CONDITION(S) D'EXPLOITATION :
1. Le droit de retour est implicite.
2. En milieu urbain, le parcours s'effectue selon entente avec les autorités municipales.
3. Le permis autorise la desserte des municipalités situées sur le parcours sauf :
3.1 Pas de service local sur le territoire de la Société de transport de Montréal, la Société de transport de Laval, la
Société de transport de Trois-Rivières et la Société de transport de Québec.
3.2 Pas de service local dans Repentigny et Berthierville.
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Commission des transports du Québec
COMMISSION DES TRANSPORTS DU QUÉBEC
Grille horaire
Client : AUTOCARS ORLÉANS EXPRESS INC.
No demande : 348343 et 348234
No décision : 2016 QCCTQ 0246 et 0242
No droits : 8-M-000882-068B
À : Québec
No voyage :
No horaire :
Fréquence :
Direction :
16
20 QC
16 C
-0 TQ
127 02
4
2
De : Montréal
NOM DU TERRITOIRE : Site
Montréal : Station centrale d'autobus
Montréal : Métro Radisson
Laval : Centre Laval
Repentigny :
Berthierville :
Louiseville :
Trois-Rivières :
Québec : terminus Ste-Foy
Québec : Gare centrale d'autobus
Station
1
2
50
6
12
17
21
83
85
20
Séq.
001
002
003
004
005
006
007
008
009
Aucune remarque pour cette grille
PAGE : 1 DE : 4
Légende : L : lundi M : mardi W : mercredi J : jeudi V : vendredi S : samedi D : dimanche
----- : pas de service ***** : sur demande ///// : autre ---> : aller <--- : retour
41-0201
41-0203
001
002
LMWJVSD LMWJVSD
Aller
Aller
06:00
-----06:35
07:15
07:45
08:15
08:50
10:15
10:40
10:30
-----11:05
11:45
----------13:10
14:35
15:00
Grille horaire
No demande : 348343 et 348234
PAGE : 2 DE : 4
2
De : Montréal
Repentigny :
Berthierville :
Louiseville :
Trois-Rivières :
Station
1
2
50
6
12
17
21
83
85
20
Séq.
001
002
003
004
005
006
007
008
009
16
20 QC
16 C
-0 TQ
127 02
4
2
41-0231
41-0241
41-0251
003
004
005
LMWJVSD LMWJVSD LMWJ
Aller
Aller
Aller
Légende : L : lundi M : mardi W : mercredi J : jeudi V : vendredi S : samedi D
13:00
-------------------------15:00
16:25
16:50
16:00
-------------------------18:00
19:25
19:50
17:30
-----18:15
----------19:45
20:25
21:50
22:15
41-0251
006
VSD
Aller
17:30
-----18:05
----------19:35
20:15
21:40
22:05
Grille horaire
No demande : 348343 et 348234
PAGE : 3 DE : 4
Annexe :
De : Montréal
Repentigny :
Berthierville :
Louiseville :
Trois-Rivières :
Station
1
2
50
6
12
17
21
83
85
20
Séq.
001
002
003
004
005
006
007
008
009
16
20 QC
16 C
-0 TQ
127 02
4
2
41-0261
41-0210
41-0230
41-0220
007
008
009
010
LMWJVSD LMWJVSD LMWJVSD LMWJVSD
Aller
Retour
Retour
Retour
21:30
-------------------------23:25
00:50
01:15
09:25
09:05
---------------08:05
07:30
05:55
05:30
13:20
-------------------------11:35
09:55
09:30
17:00
-----16:25
15:50
----------14:35
12:55
12:30
Grille horaire
PAGE : 4 DE : 4
No demande : 348343 et 348234
Repentigny :
Berthierville :
Louiseville :
Trois-Rivières :
41-0234
41-0236
011
012
LMWJVSD LMWJVSD
Retour
Retour
Station
1
2
50
6
12
17
21
83
85
20
Séq.
001
002
003
004
005
006
007
008
009
16
20 QC
16 C
-0 TQ
127 02
4
2
De : Montréal
20:50
----------20:10
19:35
19:10
18:35
16:55
16:30
23:55
-----23:25
22:50
----------21:35
19:55
19:30
Grille tarifaire
No décision : 2016 QCCTQ 0242
No droit(s) : 8-M-000882-068B
À : Québec
De : Montréal
Séq.
Repentigny :
Berthierville :
Louiseville :
Trois-Rivières :
Station
1
2
50
6
12
17
21
83
85
008
007
006
005
004
003
002
001
050,90
050,90
050,90
045,75
045,75
038,40
030,85
-----------
050,90
050,90
050,90
038,40
038,40
038,40
030,85
------
030,85
030,85
030,85
019,95
019,95
013,35
------
030,85
030,85
030,85
010,70
010,70
//////
--------------------------
---------------------
----------------
-----------
------
16
20 QC
16 C
-0 TQ
127 02
4
001
002
003
004
005
006
007
008
009
009
2
No demande : 348234
/ / / /: autre
20
Remarques:
1) Uniquement les tarifs de base sont représentés.
2) Les tarifs de base peuvent varier en fonction de l'achalandage, le temps de la journée, le jour de la semaine ou de
contraintes reliés à la disponibilité de sièges ou de véhicules et atteindre une réduction maximale de l'ordre de 60 %
3) Personnes de 60 ans et plus, étudiants : escompte de 15%
4) Enfants moins de 5 ans : gratuit
5) Enfants 5 à 12 ans : escompte de 40%
6) Escompte additionnel de 20% pour un aller-retour
7) Les taxes ne sont pas incluses.
Légende: - - - -: restriction
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NUMÉRO DE LA DÉCISION : 2016 QCCTQ 0242 DATE DE LA

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