Règlement intérieur du Collège

Règlement intérieur du Collège
Le projet éducatif permet de vivre ensemble en harmonie et de travailler dans de bonnes
conditions :
Respecter les autres et le caractère propre de notre établissement
Travailler
Accueillir
Etre positif
S’ouvrir aux autres
Etre solidaire
Devenir responsable
Dialoguer
Pour vivre ces valeurs, IL FAUT DES REGLES DE VIE COMMUNES
REGLEMENT INTERIEUR DU COLLEGE PRIVE SAINT-EXUPERY
1.
LES HORAIRES
Les cours se déroulent de 8h10 à 16h45, le mercredi de 8h10 à 12h10.
L’ouverture des portes se fait à 7h50 et à 13h35.
Pour les 6èmes :
Entrées tous les matins à 8 h 10 et l’après-midi à 13 h 35 par la rue de Lille.
Sorties tous les soirs à 16 h 45 et le mercredi à 12 h 10 par la rue de Lille.
Sorties à 12 h 10 pour les Externes rue Colbert.
Pour les 5èmes, 4èmes et 3èmes :
Entrées tous les matins à 8 h 10 et l’après-midi à 13 H 35 par la rue Chénier
Sorties à 12 h 10 et à 16 h 45 par la rue Colbert
Pour toutes les classes, les arrivées à 9 h et les sorties à 15 h 35 se font par la rue Chénier.
La surveillance est assurée à l’intérieur et aux abords immédiats du collège
Il est important d’arriver à l’heure au collège. Tout retard sera noté dans le carnet de vie
scolaire, 5 retards entrainent une retenue d’une heure, ainsi que tout retard suivant.
Le Laissez-passer:
En cas d’étude en première ou dernière heure de la journée, les élèves ont la possibilité
d’arriver à 9h ou de sortir à 15h35 (à 11h15 le mercredi) sur présentation du laissez-passer.
Ces autorisations peuvent être suspendues durant l’année pour des raisons pédagogiques. En
cas d’oubli du laissez-passer, toute sortie anticipée sera interdite.
L’accueil demeure toujours possible au collège.
2. LE TRAVAIL
D’une manière générale, il faut :
•
Etre attentif pendant les cours
•
Travailler de façon régulière au collège et à la maison
•
Respecter les consignes données par tout adulte du collège
•
Etre toujours en possession de son carnet de vie scolaire bien tenu
Ce carnet est un outil de communication entre le collège et la famille.
Il doit être consulté régulièrement par les parents. La perte du carnet entraîne une
retenue d’une heure et son remplacement (tarif 5€) doit être accompagné d’un mot des
parents. Les arrivées à 9h et sorties à 15h35 sont impossibles durant la période.
•
Etre en possession de son agenda. Celui-ci ne doit servir qu’au domaine scolaire. En
cas de problème, un changement sera exigé.
•
Apporter tout le matériel nécessaire aux cours, devoirs surveillés, travail en étude ( y
compris un livre de lecture pour les études imprévues). Les oublis répétés seront sanctionnés.
•
Posséder un sac de classe solide. Les affaires doivent être marquées au nom de l’élève.
•
La présence aux cours ainsi qu’à toute sortie pédagogique ou culturelle est obligatoire.
En cas de dispense d’EPS, l’élève doit être présent au collège.
•
En cas d’absence, le collège doit être prévenu, le plus rapidement possible :
Tél : 03 20 70 33 07 ou 03 20 70 51 52 Mail [email protected].
Dès son retour, l’élève doit se rendre au BVS avec son carnet de vie scolaire complété par ses
parents. Tout retour sans absence justifiée entraîne une retenue d’une heure.
Tout élève absent doit récupérer les cours, de même les devoirs surveillés seront rattrapés dès
le retour de l’élève. Trop d’absences entraîneront un signalement aux autorités académiques.
3. LES SANCTIONS RELATIVES AU TRAVAIL
1. Des remarques écrites ou orales des adultes du collège.
2. Un travail supplémentaire.
3. Une observation travail ou une remarque « oubli » inscrite dans le carnet de vie scolaire.
4.
10 oublis entraînent une retenue d’une heure.
4 observations travail dans la même matière entraînent une retenue travail d’une heure.
4. A L’ETUDE
L’arrivée en étude s’effectue en silence. L’élève s’installe à l’endroit indiqué par le
responsable de l’étude. L’élève effectue obligatoirement un travail ou lit.
L’élève ne peut pas parler, se retourner se déplacer,
S’il a besoin d’un renseignement, il le demande au responsable en levant le doigt.
Pour les devoirs surveillés :
L’élève arrive avec le matériel indispensable au travail donné.
Il ne doit emprunter aucun matériel.
Il range sa trousse dans son sac fermé, posé à terre.
Il doit utiliser le brouillon remis par le responsable de l’étude.
Avant de quitter l’étude en silence et avec l’autorisation du responsable, il vérifie que sa place
est propre, il range sa table et sa chaise et ramasse les papiers.
Aucun brouillon ne sera donné à l’exception des D.S.
5. SERVICE DES ABSENCES
En cas d’absence d’un élève, un autre élève :
•
Remplit une fiche journalière de travail (cours assuré, devoirs, leçons…)
•
La dépose à la fin du dernier cours avec éventuellement d’autres documents à l’accueil
Le service est une action d’entraide entre élèves et ne comporte aucun caractère obligatoire. Il
peut y avoir des lacunes ou des oublis, des imperfections…
La famille vient chercher régulièrement le travail entre 17h et 17h30. (Le mercredi avant
12h30)
L’enfant, lorsqu’il rentre, doit passer à l’accueil pour prendre la fiche si cela n’a pas encore
été réalisé. Il se doit de vérifier si la fiche est complète.
Le rattrapage rapide des cours est évident.
6.
VIE DE GROUPE
Respect
•
Avoir une attitude et un langage correct au collège et lors des sorties
•
Les manifestations d’affection font partie de la vie privée. Il ne pourra être accepté
qu’elles se manifestent au collège.
•
Etre poli en toutes circonstances. La politesse est un principe d’éducation, qui
participe au respect de l’autre.
•
Ne pas être violent (physiquement ou verbalement)
•
Avoir une tenue vestimentaire correcte. L’établissement se réserve le droit de ne pas
accepter maquillage provocant, piercing ainsi que tout signe ostentatoire.
•
Il est refusé toute forme de discrimination ou d’intolérance.
•
Ne pas dégrader l’environnement intérieur et extérieur du collège (graffitis, papiers à
terre…), ainsi que le mobilier.
•
Prendre son cartable et son sac de sport chaque soir (don, à l’issue de chaque période,
à une association caritative si sac ou cartable non récupéré)
•
Assurer des responsabilités (service de ménage, carnets de présence et de textes, service des
absences). Distribution de tâches par le Professeur Principal.
•
Ne pas manger en cours, ni en étude (chewing-gum…)
•
Arriver à l’heure au collège et en cours.
•
Circuler calmement dans les couloirs (pas de bousculade) et sortir directement aux
récréations.
•
Rendre les circulaires et les travaux aux dates fixées.
7.
LES INTERDICTIONS
Au collège, il est INTERDIT :
•
De fumer dans l’établissement (décret du 15 novembre 2006) et aux abords du collège.
•
D’amener alcool, drogue, revues non éducatives et objets dangereux (cutter, ciseaux à
bouts pointus, etc.…)
•
D’amener du correcteur liquide, des marqueurs. Ces objets seront confisqués et non
rendus.

De manger des sucettes.
•
De porter casquette, bonnet, capuche dans les bâtiments.
•
D’utiliser baladeurs, téléphones portables dans les locaux (ces objets ne doivent pas
être visibles dans les bâtiments). Les téléphones portables doivent être éteints dans les locaux
au risque d’une confiscation momentanée. Dans ce cas, ils seront rendus aux parents de
l’élève concerné.
•
De prendre des photographies, en dehors de celles demandées dans le cadre scolaire et
ce en respect du droit à l’image de chacun, et conformément à la loi.
•
D’être en possession d’objets de valeur, l’établissement décline toute responsabilité
en cas de vols ou dégradations.
8. AUX SORTIES ET A L’EXTERIEUR DU COLLEGE
•
Tout élève du collège SAINT-EXUPERY se doit de respecter les personnes et les
lieux aussi bien dans l’établissement qu’à l’extérieur.
C’est pourquoi, nous demandons aux élèves d’observer ces quelques règles élémentaires
d’éducation, de respect et de politesse aux abords du collège. Nous comptons sur le soutien
total des parents.
 Tout attroupement est gênant pour le voisinage, dons à éviter absolument.
 En cas de sortie anticipée à 15h35, nous ne voulons pas voir d’élèves rester
devant les portes jusqu’à la sortie de 16h45.
 Nous attendons le respect à l’égard du voisinage et des commerçants.
•
En cas de manquement, nous serons dans l’obligation d’avertir immédiatement la
famille, et si nous ne voyons pas de changements, nous prendrons toute sanction utile pouvant
aller jusqu’à l’exclusion définitive du collège.
9. LES SANCTIONS RELATIVES A LA DISCIPLINE
•
Des remarques orales ou écrites des adultes du collège.
•
Des travaux supplémentaires voire des travaux d’intérêt général.
•
Des observations « discipline » pour des problèmes de conduite et/ou de
comportement.
•
5 observations discipline entraînent une retenue d’une heure.
•
Des avertissements « discipline » pour faute grave (violence, insolence, manque de
respect, fausse signature, exclusion des cours pour un motif grave).
L’avertissement est accompagné d’une retenue de 2 heures. En cas d’un nombre important
d’avertissements, la direction se réserve le droit de réunir un conseil de discipline.
•
La mise en place d’un conseil de vigilance.
•
Mise en place d’une exclusion de 1 à 8 jours.
•
La mise en place d’un conseil de discipline suite à une convocation envoyée par voie
recommandée. La famille est obligatoirement présente et ne peut se faire représenter.
•
Ce conseil de discipline se compose de l’élève concerné et de ses parents, des élèves
délégués et des parents relais de la classe, de professeurs, du responsable de niveau, du
responsable de la vie scolaire (si besoin) et du Chef d’établissement.
.
Tout oubli du CVS sera sanctionné. Oubli du CVS = Pas de cours.
Au bout du 2ème oubli du CVS, les élèves devront rester une heure supplémentaire le soir
même.
.
Les retenues Travail se feront le soir de 17h à 18h.
.
Les retenues Discipline se feront le vendredi de 17h à 19h.
.
Tout élève qui sera en retard le matin ou le midi devra rattraper une heure un soir de
17 h à 18 h, à partir du 6ème retard.
Autres mesures possibles :
•
La Direction peut suspendre les arrivées et les sorties exceptionnelles.
•
En cas de détérioration de matériel, un travail d’intérêt général sera exigé, ainsi que le
remboursement des dégâts (sur présentation des justificatifs)
10 AU CDM (Centre de Documentation Multimédia)
Respect absolu du règlement interne donné au CDM
•
Arriver dans les premières minutes de l’heure
•
Observer le calme dans l’espace documentaire et le silence dans l’espace lecture
•
Respecter le matériel et les livres
•
Interdiction totale du chewing-gum sous peine d’exclusion
•
Respecter les délais d’emprunts des livres et des documents
•
Etre en possession de son carnet de vie scolaire
11 CHARTE DU RESTAURANT SCOLAIRE
•
Avoir obligatoirement sa carte pour manger sinon l’élève passe en dernier (5 oublis
entraînent le retrait d’un point sur la note de vie scolaire).
•
Entrer calmement en respectant l’ordre de passage. L’entrée doit s’effectuer avec la
présence d’un adulte dans les locaux.
•
Respecter les règles affichées à l’entrée
•
Respecter la propreté des lieux
•
Sortir directement dans la cour
•
En cas de non-respect de la charte, l’élève risque une remarque, puis un travail
d’intérêt général
•
La multiplication d’incivilités entraîne une exclusion temporaire voire définitive
12. LA CHARTE DES T.I.C.E.
(Technologies de l’Information et de la Communication pour l’Education)
Préliminaire.
L’utilisation, au sein du collège, des ressources liées aux technologies de l’information et de
la communication ne peut répondre qu’à un objectif pédagogique et éducatif.
Tous les élèves peuvent accéder aux ressources et services multimédias de l’établissement
après acceptation de cette charte. Pour les mineurs, la signature de la charte est subordonnée à
l’accord des parents ou du représentant légal.
L’établissement s’engage à préparer les élèves, les conseiller, les assister dans leur utilisation
des services proposés.
L’élève s’engage à respecter la loi en vigueur et l’établissement est chargé d’en faire cesser
tout manquement.
Article 1er. Accès à Internet.
a.
L’accès à Internet a pour objet exclusif des recherches dans le cadre pédagogique.
b.
Les élèves ne peuvent mener une recherche qu’en présence d’un adulte responsable.
c.
L’établissement se réserve le droit de contrôler les sites visités par les élèves pour leur
éviter d’accéder à des sites illicites ou interdits à des mineurs.
d.
Les élèves seront avertis et mis en garde sur la variété des sites proposés sur le web,
l’établissement ne peut être tenu responsable de la non-validité de certains documents
consultés.
Article 2. Messagerie
a.
L’élève s’engage à n’utiliser ce service, notamment les listes d’adresses, que pour un
objectif pédagogique et éducatif.
b.
L’élève s’engage à ne pas stocker, émettre, répandre des documents à caractère
violent, pornographique, diffamatoire ou injurieux.
c.
L’élève s’engage à garder confidentiel son mot de passe et à ne pas utiliser le mot de
passe d’un autre utilisateur.
Article 3. Publication de pages Web.
Lors de la mise en page de pages Web sur un site d’établissement, les rédacteurs doivent
garder à l’esprit que sont interdits et pénalement sanctionnés :
a.
Le non-respect des droits de la personne : atteinte à la vie privée, racisme, diffamation,
injure.
b.
La publication de photographies sans avoir obtenu l’autorisation écrite de la personne
représentée ou de son représentant légal si elle est mineure.
c.
Le non-respect des bonnes mœurs et des valeurs démocratiques.
d.
Le non-respect des droits d’auteur pour des œuvres intellectuelles et artistiques
protégées par un copyright.
e.
Le non-respect de la loi Informatique et liberté qui interdit la publication de données
personnelles sans l’accord de la personne.
Article 4. Sanctions.
La charte ne se substitue pas au règlement intérieur de l’établissement, le non-respect des
principes énoncés par la charte pourra donner lieu à une limitation ou à une suppression de
l’accès aux services informatiques ainsi qu’aux sanctions disciplinaires prévues dans le
règlement intérieur de l’établissement.
13. LA NOTE DE VIE SCOLAIRE.
Chaque élève reçoit une note de vie scolaire qui figure sur le bulletin trimestriel.
En classe de 3ème, elle est prise en compte pour le contrôle continu en vue de l’obtention du
brevet des collèges.
Cette note est calculée en fonction de trois pôles :
1.
L’assiduité. (5 points)
L’évaluation porte sur l’assiduité aux cours, sur la justification de ses éventuelles absences et
son passage au bureau de vie scolaire à son retour avant la 1ère heure de cours, sur sa
présence à d’éventuelles retenues.
Chaque absence injustifiée : - 1 point.
2.
La ponctualité. (5 points)
L’évaluation porte sur l’arrivée à l’heure au collège et aux différents cours, le respect des
dates pour la signature des circulaires ou des copies.
Chaque retard : - 0,5 point.
3.
Respect du règlement et respect des autres. (10 points)
L’évaluation porte entre autres sur la tenue du carnet de vie scolaire et de l’agenda, sur le
comportement de l’élève à l’extérieur du collège que ce soit aux abords du collège ou lors des
déplacements liés aux activités d’EPS ou extrascolaires, sur le respect des rangs, sur le
comportement au restaurant scolaire pour les demi-pensionnaires.
Seront pris en compte les éventuels avertissements ou observations discipline.
(Un avertissement discipline : - 2 points une observation discipline : -1 point)
Concernant le respect des autres, l’évaluation porte sur le comportement de l’élève dans sa
relation à l’autre, élève ou adulte : rapports courtois et de camaraderie, absence de violence
verbale ou physique, de dégradation de matériel, participation aux services des absents et du
ménage en fin de journée, absence de bavardages gênants pour le bon déroulement des cours.
Chaque manquement à ces points du règlement : - 1 point
Exclusion temporaire : -3 points.
Le passage en conseil de discipline : - 5 points.
Le collège souhaite valoriser l’investissement de l’élève dans la vie de l’établissement
(Fonction de délégué pleinement assumée, participation au conseil d’établissement, aux
différentes opérations menées dans le cadre de la solidarité, l’entraide entre élèves…). A cet
effet, est créé un 4ème pôle dans lequel l’élève pourra obtenir un crédit supplémentaire de
points (bonus) à concurrence de 5 points au maximum.
Signature du règlement intérieur
L’élève :
Les parents ou représentant légal :