serie m - Ville de Neuilly-sur-Seine Ville de Neuilly-sur

Transcription

Répertoire
numérique détaillé
de la série M
Édifices communaux,
monuments et établissements publics
Rédigé par
Julie Brossard-Duchemin, archiviste
Elise Dosquet, assistante-archiviste
FÉVRIER 2011
DIRECTION DE LA CULTURE ET DU PATRIMOINE
Département Patrimoine et Média
Archives municipales
www.neuillysurseine.fr
INTRODUCTION
ORIGINE ET PRESENTATION DU CONTENU
La série M est constituée de documents issus de l’arriéré, présents depuis la création du service
des Archives municipales en 1987. Son classement s’est étalé sur deux années, de 2009 à 2011.
L’ensemble de cette série représente 20,70 mètres linéaires.
Ce fonds est consacré aux édifices communaux ainsi qu’aux monuments et établissements publics
pour la période allant essentiellement du XIXe au milieu du XXe siècle. Il concerne uniquement les
bâtiments (construction, agrandissements, entretien, réparation…). Les archives relatives au
fonctionnement de ces établissements et/ou à leur inauguration seront classées dans d’autres
séries.
MODE DE CLASSEMENT
La série M a été classée conformément au cadre de classement de 1926 et est donc divisée en
cinq sous-séries :
-
La sous-série 1 M (1781-1983) est consacrée aux édifices publics. Une partie de cette
sous-série concerne les différentes mairies qu’a connues Neuilly, et en particulier l’actuel
hôtel de ville, situé au 96 avenue Achille Peretti. S’y trouvent également des documents
concernant les monuments et statues ainsi que les principaux bâtiments de la ville :
abattoirs, marchés, établissements de lavoir-bains-douches, justice de paix…La dernière
partie de cette sous-série rassemblent les marchés passés par la ville pour l’entretien et la
fourniture de combustibles à l’ensemble des bâtiments communaux.
-
La sous-série 2 M (1773-1978) concerne les édifices cultuels et les cimetières. Les
documents relatifs aux édifices cultuels sont peu nombreux et concernent essentiellement
les églises Saint-Jean-Baptiste et Saint-Pierre. Les archives des cimetières anciens et
nouveaux de la ville sont plus conséquentes et permettent de suivre les étapes de leur
création : acquisition des terrains, aménagements, agrandissements.
-
La sous-série 3 M (1844-1969) est peu conséquente. Elle est consacrée aux édifices à
usage d’assistance et de prévoyance c'est-à-dire pour l’essentiel à l’hôpital de Neuilly,
construit en 1935 et situé boulevard Bourdon (actuel boulevard du général Leclerc).
-
La sous-série 4 M (1780-1983) est divisée en deux grandes parties. La première est
consacrée aux établissements scolaires (écoles maternelles, primaires ainsi que le lycée
Pasteur et le collège André Maurois) et la deuxième aux salles d’asile et orphelinat ainsi
qu’aux établissements culturels et sportifs : bibliothèque municipal, Hôtel Arturo Lopez,
salles de théâtre et de cinéma, salle de sports 167/169 avenue Charles de Gaulle, terrains
de sports de l’île de la Jatte, piscine municipale et aménagements de l’île du Pont.
1
-
La sous-série 5 M (1880-1994) rassemble des documents relatifs à divers édifices,
notamment aux logements sociaux et au château du Tremblay.
Pour chaque édifice, et dans la mesure du possible, le plan de classement a suivi l’historique du
bâtiment : projet, construction, aménagement(s) et agrandissement(s), entretien.
Note : Dans les analyses, lorsqu’il est écrit sans précision « extrait du registre des délibérations »,
il s’agit du registre des délibérations de Neuilly-sur-Seine. Quand la délibération n’émane pas de la
commune, sa provenance est précisée (ex : extrait du registre des délibérations de Puteaux)
CONTEXTE HISTORIQUE ET INTERET POUR LA RECHERCHE
Avant la Révolution française et jusqu’au milieu du XIXe siècle, la commune de Neuilly est
essentiellement un territoire rural, bénéficiant à la fois de la proximité de Paris et du Bois de
Boulogne, et sert de lieu de villégiature pour les nobles (château de Madrid, Folie Bagatelle, Folie
Saint-James, château de Neuilly). Ces demeures occupent la majorité du territoire de la commune
et les villageois sont principalement installés sur les bords de la Seine.
La physionomie de la ville change profondément à partir du milieu du XIXe siècle. Suite à la
Révolution de février 1848, le château est presque entièrement détruit et le domaine, mis sous
séquestre en 1852, est découpé en lots de différentes tailles qui sont vendus à des particuliers à
partir de 1853. De nouvelles routes sont créées (boulevard d’Argenson, boulevard de la
Saussaye…) et la ville commence à s’urbaniser.
Dans la seconde moitié du XIXe siècle la population de la ville passe de près de 15.000 habitants
en 1850 à environ 37.000 habitants en 1900. Pour faire face aux besoins induits par cette
augmentation, la ville se dote de nouveaux équipements (hôtel de ville, écoles…).
Les documents conservés dans la série M sont les témoins de ce développement. Ils permettent
de retracer l’histoire des principaux bâtiments de la ville, essentiellement au XIXe siècle et dans la
1ère moitié du XXe siècle ainsi que l’évolution des équipements au cours de cette période :
existence d’établissements qui ont disparu de nos jours (bains publics, octrois…), ou au contraire
construction de bâtiments encore présents aujourd’hui, à la même adresse pour certains
(immeubles à loyer modéré, établissements scolaires, hôpital, cimetières…).
Les archives qui nous restent sont limitées pour la plupart de ces bâtiments. Seuls quelques uns
sont bien documentés ce qui permet de bien connaitre leur historique : projet, construction,
aménagement, agrandissement… Il s’agit notamment de l’hôtel de ville 96 avenue Achille Peretti,
du cimetière ancien et du cimetière nouveau, de l’école de la Saussaye et du lycée Pasteur.
MODALITE D’ACCES
Sauf exceptions mentionnées dans le corps de l’instrument de recherche, la série M est
immédiatement communicable.
2
BIBLIOGRAPHIE
3 C 6.99
CORBEL (Henri). - Petite histoire de Neuilly-sur-Seine. - PARIS : Le Livre d’Histoire,
Monographies des villes et villages de France, 2000.- 216 p. : ill. n.b.
3 C 6.24
FLAGEOLLET (Pierre). - Vie et histoire de Neuilly-sur-Seine. - PARIS : Hervas,
1997.− 159 p., ill. coul. et n.b.
3 C 2.7
CAUE 92. - Mairies et Hôtels de ville : évolution d'une forme architecturale et
urbaine depuis le XIXème siècle. - BOULOGNE : CAUE 92, "Topos 92" n° 17, 1996 . −
163 p., ill. coul. et n.b.
3 C 6.63
CIRCAUD (Edouard). - La Première église Saint-Jean-Baptiste de Neuilly-sur-Seine.
- PARIS : Imprimerie H. Bouillant, 1904.− 24 p., sans.
3 C 6.110
DE BLIGNIERES (Jean). - Les quatre paroisses de Neuilly-sur-Seine : au cours des
âges. - Paris : Groupe Transfert.
Tome I : Saint-Jean-Baptiste : paroisse de Neuilly-sur-Seine au cours des âges,
2001.- 95 p. : ill. coul.
Tome II : Saint-Pierre, Saint-Jacques et Saint-Louis Bienheureuse-Isabelle de
France, 2004.- 95 p. : ill. coul.
3
SOURCES COMPLEMENTAIRES
On trouvera des documents concernant l’inauguration et le fonctionnement des bâtiments
notamment dans les futures séries I (Police, hygiène publique, justice), Q (Assistance et
prévoyance) et R (Instruction publique, sciences, lettres et arts), qui n’ont pas encore été classées
à ce jour.
La série M pourra également être complétée avec profit par les plans (en cours d’inventaire), ainsi
que par les cartes postales et gravures.
La liste ci-dessous présente les sources complémentaires composant la série Z (documents
entrées par voie extraordinaire).
1 Z : Travaux de recherche déposés aux archives communales
1Z1
Neuilly-sur-Seine : son évolution urbaine, Michel MENETRIER (1948).
Mémoire de fin d'étude sous la direction de Pierre Levedan.
Institut d'Urbanisme.
Communication autorisée uniquement.
1Z7
La décoration de la Mairie de Neuilly-sur-Seine, reflet de sa couleur
politique? Aude DESJUZEUR (1989). Iconographie politique, séminaire de
Monsieur Favre.
Institut d'Etudes Politiques.
Communication autorisée uniquement
1 Z 27
Hôtel de Ville de Neuilly-sur-Seine : analyse d'un élément d'architecture,
Erwan GUIVARCH et Fabrice LUCIEN (1993). Mémoire de fin de première
année.
Ecole Supérieur de Travaux Publics.
1 Z 29
Monument aux aéronautes du siège de Paris et aux héros des postes, des
télégraphes et des chemins de fer, par Auguste Bartholdi, Pascaline
DROULERS (1995). U.E. annexe d'une maîtrise d'histoire sous la direction de
François Chaline.
Paris IV, Sorbonne.
1 Z 30
La statue d'Alfred de Musset à Neuilly-sur-Seine, Charlotte LE GRIX DE LA
SALLE (1995). U.E. annexe d'une maîtrise d'histoire sous la direction de
François Chaline.
Paris IV, Sorbonne.
Communication et photocopies (uniquement des illustrations) après en avoir
informé l'auteur.
4
1 Z 31
La statue d'Antoine Parmentier à Neuilly sur Seine, Elsa ADLOFF (1996).
U.E. annexe d'une maîtrise d'histoire sous la direction de François Chaline.
Paris IV, Sorbonne.
Communication et photocopies après en avoir informé l'auteur.
2 Z : Documents isolés ou ayant fait l’objet d’un don aux archives municipales
Hôtel de ville
2 Z 105
« Nouvelle mairie de Neuilly sur Seine » , architectes : Dutocq et Simonet.
in "La Semaine des constructeurs", 1885, p. 163, gravure.
2 Z 106
« Le nouvel Hôtel de ville de Neuilly sur Seine ». [première partie]
in "La Constuction moderne" n°1 du 17 octobre 1885, p. 4
2 Z 107
« A propos du nouvel Hôtel de ville de Neuilly sur Seine (causerie) et le nouvel
Hôtel de ville de Neuilly-sur-Seine » [deuxième partie].
in "La Construction moderne" n°2 du 24 octobre 1885 , p. 13 à 15 (Causerie),
17 à 19 (deuxième partie), plan.
2 Z 108
« Hôtel de Ville de Neuilly » par les architectes Dutocq et Simonet.
in "Génie civil" n° 9 du 2 janvier 1886, p. 133-134 , planches n°9-10, gravure,
plan.
2 Z 329
Etudes et notices analytiques de G. Mortreux, archiviste temporaire de la
Commune concernant les mairies de Neuilly – 1906.
- « Maison commune (1790-1811) et mairie de Neuilly (1811-1836)
- « Mairie de Neuilly à Sablonville (1836-1885) et justice de paix (1836-1897)
2 Z 330
« Les différentes mairies de Neuilly », par E. Circaud.
In « Bulletin de la commission historique et artistique de Neuilly », année 1903.
2 Z 571
Marc GAILLARD. « L’Hôtel de ville de Neuilly ».
in Revue de l’Habitat français, n°494, nov. 2004, pp. 31-33.
[bref historique, description des façades et des décors intérieurs]
Monuments et statues
2 Z 126
« Concours pour la construction d'un monument à élever au cimetière ancien à
la mémoire des soldats morts en 1870-1871 et des enfants de Neuilly morts
pour la Patrie : 1er prix et exécution MM. Raoul Verlet, statuaire et Achille
Colle, architecte ».
in "Les Concours publics d'architecture" n°9, s.d. [1904], p. 32 et planche 34,
photo du moulage.
5
2 Z 407
Inauguration du monument aux aéronautes du siège de Paris (1870-1871), le
28 janvier 1906 – Articles de presse.
- « Les aéronautes du siège », par A. de Masfrand, In « la Vie au grand air »,
26 janvier 1906, p. 67-68, 2 exemplaires ;
- « Le monument aux aéronautes du siège », In « l’Illustration », N° 3284, 3
février 1906, p. 75
- « Inauguration du monument aux aéronautes du siège de Paris (1870-71) »,
sans titre, s.d.
- « Inauguration du monument aux aéronautes du siège de Paris », in
« supplément illustré du Petit Journal », s.d.
Justice de paix et école maternelle
2 Z 109
« Concours pour la construction d'une justice de Paix et d'une école
maternelle ».
in "Les concours publics d'architecture", sans date, p. 3-4
2 Z 110
« Concours de Neuilly : école maternelle et justice de paix ».
in "La Construction moderne" du 11 janvier 1896, p. 169-170.
2 Z 111
« Justice de paix avec école maternelle, à Neuilly-sur-Seine [Construction,
place Parmentier] – Concours, rapport sur les opérations du jury », par M.
Deslignières.
in "L'Architecture" du 1er février 1896, p. I à III.
2 Z 112
« Concours de Neuilly-sur-Seine : Justice de Paix avec école
maternelle, projet de M. Charon ».
In « La Construction moderne » du 8 février 1896, p. 223-224.
Abattoirs
2 Z 380
Etude et notice analytique de G. Mortreux, archiviste temporaire de la
commune « sur un projet d’abattoir des «Douces » sur Puteaux (1863-1903) » 1905
Edifices cultuels
2 Z 228
« Bulletin des églises Saint-Jean-Baptiste et Saint-Pierre de Neuilly-sur-Seine »
[Construction de l’église Saint-Pierre de Neuilly] / Paroisse de Neuilly-surSeine.
N°1 (1894, 13 mai) – Paris : Imprimerie Chaix, 1894 .
2 Z 229
Avis du conseil municipal sur la demande de transfert du titre curial à l’église
Saint-Pierre et la conversion en chapelle de secours de l’église Saint-Jean-
6
Baptiste : séance publique du conseil municipal du 6 novembre 1896 / Ville de
Neuilly-sur-Seine.
Paris : Imprimerie E. Douste. – 31 p. (2 exemplaires)
2 Z 544
Etudes et notes de G. Mortreux, archiviste temporaire de la commune,
concernant les églises de Neuilly (1905-1906).
- « Première chapelle de Neuilly, sur la berge de la rue Basse de Longchamp,
1540-1776 » (2 exemplaires).
- « Première église de Neuilly, dite la nouvelle église ou église de M.Chauveau,
1749-1794 ».
- « Chapelle Saint-Jean-Baptiste, travaux de construction, 1778-1780 ».
- « Deuxième chapelle de Neuilly, 1778-1827, dénommée église de Neuilly,
après 1791 ».
- « Eglise Saint-Jean-Baptiste, notice, 1778-1906».
- « Villiers-Neuilly, les églises et les écoles pendant la Révolution ».
- « Eglises de Neuilly-Villiers et leurs dépendances pendant la Révolution ».
- « Eglise Saint-Jean-Baptiste de Neuilly, notice préliminaire, 1827-1856 ».
- « Etats, 1790-1792 ».
- « Budgets de la Fabrique de Villiers-Neuilly, 1776-1793 ».
- « Les presbytères de Neuilly, 1748-1906 ».
2 Z 545
Eglise Saint-Martin de Villiers, territoire et abords.
Extrait de publication – s.d. – Reproduction d’un plan.
2 Z 546
La première église Saint-Jean-Baptiste de Neuilly-sur-Seine /
Ed. Circaud.
Paris : Imprimerie H. Bouillant, 1904 – 24 p. – (Publication de la Commission
municipale historique et artistique de Neuilly-sur-Seine).
2 Z 547
Eglise Saint-Jean-Baptiste – extérieurs et intérieurs.
- D’après une ancienne aquarelle d’architecte (collection M. de Cambis)
- Reproduction de photographies (clichés Fréon).
Extraits de publication – s.d.
2 Z 548
Fonts baptismaux (fin XVème siècle) de l’église Saint-Jean-Baptiste de Neuilly,
provenant de l’église Saint-Martin de Villiers-la-Garenne.
Extrait de publication – s.d. – Reproduction d’une photographie (cliché Fréon).
2 Z 549
Achèvement de l’église Saint-Pierre de Neuilly, lettre de M. le Curé de Neuilly à
ses paroissiens, le 25 mars 1894 [et bulletin de souscription].
1894 – 3 p.
2 Z 550
Eglise Saint-Pierre – Façade extérieure et intérieur.
Extraits de publication – s.d. – Reproduction de photographies (clichés Fréon)
7
Cimetière
2 Z 405
commune, concernant les cimetières de Neuilly. 1905-1906
- « Vieux cimetière de Neuilly, rue des Poissonniers (1775-1808) »
- « Premier cimetière de Neuilly ou vieux cimetière de la rue des Poissonniers
(1775-1821) »
- « Cimetière ancien de Neuilly, rue des Graviers (1808-1900) »
- « Translation d’un nouveau cimetière sur Puteaux (1865-1900) »
2 Z 560
« Lieu de mémoire, dimanche 9 mai 2004, Neuilly-sur-Seine, Cimetière
nouveau ».
Livret sur la rénovation des carrés militaires 1914-1918 et 1939-1945 en un lieu
de mémoire.
[Listes alphabétiques des soldats inhumés de 1914-1918 et de 1939-1945,
positions des soldats de 1914-1918 et de 1939-1945 dans les allées,
photographies relatives à la rénovation des carrés militaires, à la réalisation
d’un monument et à son inauguration]
Hôpital
2 Z 103
« Le nouvel hôpital de Neuilly, boulevard Bourdon » [actuellement bld du
Général Leclerc] par Edouard Jacquemin, architecte d.l.p.g,
in "Construction moderne" n°12 du 22 décembre 1935, p. 249-262,
photographie, plan.
2 Z 104
« Hôpital communal de Neuilly sur Seine, boulevard Bourdon » [actuellement
bld du Général Leclerc], par Edouard Jacquemin, architecte.
in "L'Architecture" n°9 du 15 septembre 1936, p. 30 5 à 312, plans, photos n.b.
Etablissement pour personnes âgées
2 Z 393
Etudes et notes de G. Mortreux, archiviste temporaire de la commune
concernant les maisons de charité et l’hospice de vieillards. – 1905-06.
- « La maison de charité de Neuilly, fondée en 1828 par la duchesse
d’Orléans ».
- « Maison de charité communale, 9 rue des Poissonniers (1858-1864) »
- « Maison de retraite pour les vieillards, 95 avenue du Roule et hospice de
vieillards, 5 rue Soyer (1861-1891)
Etablissements scolaires
2 Z 68
« Groupe scolaire à Neuilly » par Monsieur Payret-Dortail, architecte. [Groupe
scolaire du Parc, 58-62 boulevard de la Saussaye]
in "Construction moderne" n°2 du 12 octobre 1907, p . 17-19, planche n°4,
8
photographie.
2 Z 194
Compte-rendu de l'école élémentaire des garçons pour le 4e trimestre de 1828.
[Ecole fondée à Neuilly, en 1817, par Louis Philippe d’Orléans et la duchesse
d’Orléans. Signataires : fondateurs : Louis Philippe d’Orléans et Marie Amélie ;
représentant de l’autorité locale : l’Abbé De Labordère ; instituteur : NicolasJoseph Jacquemot.]
2 Z 199
- Projet de lycée : rapport présenté par M. Magès, conseiller municipal / Conseil
municipal de Neuilly-sur Seine.
Vincennes : Imprimerie administrative Lucien Lévy, 1893 – 32 p.
- « Le lycée de Neuilly » par Un ami des lettres.
In : « Neuilly Journal », 18 mars 1905.
2 Z 200
« Pourquoi la ville de Neuilly n’a pas de lycée : étude pour servir à l’histoire
municipale de Neuilly ». Avril 1898.
Levallois : Imp. Schneider Frères et Mary, 48 p. – Brochure.
2 Z 395
Pose de la première pierre du lycée Pasteur (6 juillet 1912).
Extrait de publication – s.d. – Reproduction d’une photographie (cliché
communiqué par le Neuilly Journal)
2 Z 464
commune, concernant les écoles de Neuilly, 1905.
- « Ecoles de Neuilly de la rue de Madrid ou du Château, dites écoles de la
Reine (1811-1867) »
- « Asile communal de Neuilly (1838-1868) »
- « Ecole des filles, 5-7 rue des Poissonniers (1857-1867) »
- « Ecole des garçons, rue des Huissiers (1861-1868) »
Orphelinat
2 Z 65
Règlement de l’orphelinat municipal de jeunes filles situé 9 rue des
Poissonniers / Ville de Neuilly-sur-Seine.
Paris : Imprimerie E. Douste, 1897 – 8 p.
Etablissements sportifs
2 Z 72
« Concours de la ville de Neuilly pour la construction de deux piscines, d'une
salle des fêtes, gymnastique, garage, etc, entre l’avenue de Neuilly et la rue
Pierret : premier projet de Paul Binet ».
in "Construction moderne" n°15 du 7 février 1937, p . 308-314, plan.
2 Z 73
« Projet d'un ensemble municipal entre l'avenue de Neuilly et la rue Pierret »
par Paul Binet, architecte d.p.e. et Pierre Bigot, architecte d.p.l.g. [salle des
9
fêtes, garage, etc]
in "Construction moderne" n°3 de mars 1948, p. 85-8 8, plan.
2 Z 74
« Un ensemble municipal : piscine, sport scolaire et garage rue Pauline
Borghèse » par Roger Humel, architecte d.p.l.g. grand prix de Rome.
in "Construction moderne" n°1 de 1968, p. 40-41, p hotographie, plan.
6 Z : Documents isolés ayant fait l’objet d’un don
6 Z 17
Documents d’archives relatifs à l’inauguration du monument au mort de la ville
le 18 novembre 1923 :
- un carton d’invitation à la cérémonie
- un extrait du Petit Journal du 19 novembre 1921
- un plan du carrefour Berteaux-Dumas pour l’inauguration du
monument aux morts
10
SOUS-SERIE 1 M
EDIFICES PUBLICS
11
SOMMAIRE
I - HOTEL DE VILLE (1 - 51)
A) Les précédentes mairies (1 - 2)
B) Hôtel de ville, 96 avenue Achille Peretti
a) Construction (3 - 25)
Etudes et travaux préliminaires (4 - 8)
Exécution des travaux (9 - 19)
Travaux annexes (20 - 23)
Divers (24 - 25)
b) Agrandissement et aménagements (26 - 35)
Aménagements (26 - 32)
Projets d’agrandissement (33 - 35)
c) Décoration (36 - 42)
d) Entretien (43 - 51)
II- MONUMENTS ET STATUES (52 - 63)
III- ABATTOIRS (64 - 79)
A) Projets divers (64 - 67)
B) Abattoirs de Neuilly, Courbevoie et Puteaux sur le territoire de Puteaux (68 - 77)
C) Abattoirs de Neuilly sur le territoire de Puteaux (78 - 79)
IV- MARCHE (80 - 86)
Marché Saint-James rue Windsor (82 - 86)
V - LAVOIR-BAINS-DOUCHES (87 - 106)
A) Etablissement rue Beffroy (91 - 106)
Construction (92 - 106)
12
VI - JUSTICE DE PAIX ET ECOLE MATERNELLE (107 - 116)
A) Ancienne justice de paix (107)
B) Justice de paix et école maternelle place Parmentier (108 - 116)
VII - AUTRES BATIMENTS (117 - 147)
A) Etablissements de secours (124 - 129)
Construction d’un poste permanent de sapeurs-pompiers 4 rue de Chézy (125 - 129)
B) Octrois (130 - 134)
C) Police, gendarmerie, garde nationale (135 - 139)
D) Bureaux de poste (140 - 147)
VIII - ENTRETIEN DES BATIMENTS ET FOURNITURES DIVERSES (148 - 165)
A) Entretien des bâtiments communaux (150 - 159)
B) Fourniture de combustibles aux établissements municipaux (160 - 165)
13
INVENTAIRE
I - HOTEL DE VILLE
A) Les précédentes mairies
1M1
Maison commune rue de Madrid (actuelle rue du Château),
acquisition : titres de propriété, échange avec M. Marcel (An 8 –
1838) ; travaux de réparation : arrêté, mémoire (1812-1814) ;
rétrocession à la ville par M. Marcel des anciens bâtiments de la
mairie situés rue du Château : rapport au conseil municipal
(1836).
An 8-1838
1M2
Mairie de Neuilly à Sablonville, acquisition du terrain : titres de
propriété (an 8-1841) ; pièces générales relatives à la
construction : devis descriptif, correspondance et arrêté
concernant le projet d’échange de propriété avec M. Marcel
(1834) ; travaux de construction : rapport, correspondance,
devis supplémentaire (1835-1844) ; réception des travaux :
procès-verbal, correspondance (1836) ; mémoire des travaux
(1837-1870) ; travaux de construction, d’entretien et de
transformation : devis (1834-1861) ; travaux d’entretien et de
transformation : extrait du registre des délibérations,
correspondance (1847-1861) ; pièces comptables relatives à la
construction et à l’entretien de l’édifice : arrêtés, extraits du
registre des délibérations, propositions d’acompte (1836-1870) ;
projet d’agrandissement et de surélévation : rapports, exposé
sur le projet, programme de la surélévation projetée, pétition
contre la surélévation, correspondance, notes, extraits du
registre des délibérations, état du décompte provisoire, devis,
cahier des charges, plans, devis pour du mobilier,
correspondance (1861-1870) ; plans (1834, 1857, 1861-1869) ;
une photographie noir et blanc.
An 8-1870
B) Hôtel de ville, 96 avenue Achille Peretti
a) Construction
1M3
Acquisition du terrain, titres de propriété : actes notariés (17811879) ; projet d’acquisition par la ville : correspondance (18731881) ; enquête sur le projet d’acquisition : correspondance,
arrêté, protestation relative à l’acquisition et liste des
signataires, rapport, une affiche (1878).
1781-1881
14
Etudes et travaux préliminaires
1M4
Projet de construction d’une nouvelle mairie : rapports.
1878-1879
1M5
Concours, organisation : plan du terrain, programmes du
concours, extrait du registre des délibérations, liste des
architectes concurrents, cahier de réception des projets,
correspondance dont correspondance avec Gaspard André,
plan du terrain (1878-1881), un exemplaire de « Neuilly revue
littéraire et artistique », n°7 (1901) ; publicité : journaux publiant
l’annonce du concours (1879) ; résultats du concours : devis
des projets non retirés et des projets primés (Dutocq et
Hermant) (1879-1880).
1878-1881,
1901
1M6
Renonciation de M. André : correspondance ; modification des
plans et remplacement de Gaspard André : correspondance,
rapport.
1880-1887
1M7
Documents divers : cahier des charges, décompte des travaux,
protestation sur l’organisation des concours de travaux publics
en général et sur celui de l’hôtel de ville en particulier, devis
estimatif des travaux de fumisterie, tracs publicitaires,
adjudication du 25 mai 1882, certificats délivrés aux
entrepreneurs, mémoire des travaux d’éclairage, plans des
jardins de l’hôtel de ville et des croisées1.
1880-1888
1M8
Projet de construction : devis estimatif.
1881
Exécution des travaux
1
1M9
Construction : devis et états estimatifs de divers travaux,
mémoire
des
travaux,
soumissions,
correspondance,
documents publicitaires, décompte des travaux, situation
approximative au 1er septembre 1885, récapitulatifs des
règlements et mémoires, résumés des travaux dont le montant
a été approuvé, programme du concours, répartition de
règlements entre les entrepreneur, situation des règlements au
15 juillet 1886, projet de construction, cahier des délibérations,
explication des excédents de certains travaux, plans.
1879-1887
1 M 10
Suivi des travaux : ordres de service, livre d’ordre des minutes,
livre d’ordre de remise des dessins.
1 registre et 2 cahiers
1882-1885
1 des plans a été restauré et est désormais rangé dans les meubles à plans. Il porte le n° 32
15
1 M 11
Achèvement des travaux : décompte des travaux, décompte
général, carnet des paiements effectués, retraits de
cautionnement, dates des procès-verbaux de réception
provisoire, procès-verbaux de réception provisoire et définitive
(1883-1887) ; inondation liée aux fortes pluies : deux lettres
(1886).
1883-1887
1 M 12-19
Mémoires des travaux :
1 M 12 Maçonnerie dont un mémoire des réclamations sur le
règlement de M. Dutocq et Simonet, 1883-1886.
1 M 13 Terrassement, 1882.
1 M 14 Plomberie, gaz et couverture, 1882-1886.
Même entrepreneur
1 M 15 Charpente, 1883-1885.
1 M 16 Serrurerie (1882-1884) et construction du campanile
(1885).
Travaux exécutés par les entrepreneurs Escandes et Cie.
1 M 17 Serrurerie, 1883-1886.
Travaux exécutés par l’entrepreneur Roche.
1 M 18 Menuiserie, 1884-1885.
1 M 19 Marbrerie, mosaïque, fumisterie, peinture et vitrerie,
sculpture, paratonnerre, horloge, lutrerie, téléphones,
rideaux, branchement de gaz et d’eau, direction des
travaux et fourniture d’eau pour la construction, 18821887.
1882-1887
Travaux annexes
1 M 20
Travaux primitifs : cahier des charges, rapport de la
Commission de l’emprunt et des travaux, devis estimatif,
récapitulatif du devis, journaux, soumission des entreprises
adjudicataires et non-adjudicataires, adjudication des travaux
(1881-1882) ; travaux complémentaires (construction du
campanile, achèvement du salon d’honneur, installation
d’appareils d’éclairage au gaz, sculpture, travaux de
paratonnerre, achat de la lustrerie, construction d’une horloge,
panneaux en fer forgé, grille du square derrière l’hôtel de ville) :
devis estimatifs, soumissions, arrêté, un plan (1883-1891) ;
travaux d’ameublement, pose de rideaux : devis estimatif,
soumission, arrêté (1885) ; ameublement de la salle des fêtes et
de la salle du conseil : programme (1886).
1881-1891
1 M 21
Travaux de serrurerie : devis pour un balcon en fer forgé et des
grilles, situation au 20 avril 1885 ; travaux de lustrerie : devis,
dessins de lustres et lampadaires, correspondance (1885) ; une
note concernant une partie des locaux (salle des fêtes, salle de
1882-1885
16
réunion, bibliothèque) (s.d.) ; travaux de sculpture et
construction d’un campanile : rapport de la commission (1883) ;
installation de paratonnerres : devis et adjudication des travaux
du lycée Janson de Sailly, cahier des charges des travaux à
exécuter pour la ville de Paris et le département de la Seine,
devis des travaux de paratonnerres à installer sur l’hôtel de ville
de Neuilly (1882-1883) ; membrons, portes et fenêtres : plans2
(1884-1885).
1 M 22
Eclairage électrique, installation dans l’hôtel de ville : devis
descriptif, proposition de service du Bureau de contrôle des
installations électriques, conditions particulières aux travaux
d’électricité, extrait du registre des délibérations (1904-1908) ;
installation dans les bureaux, sous-sol et combles : plan,
récapitulatif des travaux à exécuter (1922) ; branchement pour
l’éclairage électrique de l’hôtel de ville : police d’abonnement,
plan, mémoire des travaux, correspondance (1906-1908) ;
remplacement des lampes électriques par des lampes
électriques à filament métallique : documents publicitaires
(1908-1918) ; remplacement des lampes d’illumination au gaz
par des rampes à l’électricité : plans, extrait du registre des
délibérations, soumission (1928) ; illumination de la façade de
l’hôtel de ville : quatre photographies N et B, devis (1934) ;
candélabres éclairant la place : devis estimatif (1885) ; éclairage
du 1er étage, achat et installation d’appareils en bronze d’art : un
plan, une lettre, une délibération (1906).
1885-1934
1 M 23
Remplacement d’une partie des chéneaux en plomb de l’hôtel
de ville : rapports, devis, plan, délibération (1935) ; installation
d’une sirène dans le campanile : documents publicitaires,
correspondance, plans, extrait du registre des délibérations
(1918-1919) ; réfection du chauffage : extrait du registre des
délibérations, soumission, devis, documents publicitaires, plans
(1937-1938) ; installation d’un poste téléphonique dans la loge
du concierge : devis, soumission, extraits du registre des
délibérations, correspondance (1905).
1886-1938
Divers
1 M 24
2
Terrain acquis par la ville à Mme Balsan en 1879 avec
indication des constructions élevées depuis : plans (1906-1913)
1 plan « état actuel » (1939)
Journal « La Journée » du 18 janvier 1886 (contient une
illustration du bal de bienfaisance donné à l’occasion de
l’inauguration de l’hôtel de ville).
1886-1939
1 des plans a été restauré et est désormais rangé dans les meubles à plans. Il porte le n° 33.
17
1 M 25
Contentieux lié à la construction, affaire Bureau et Renet
(adjudicataires des travaux de charpente), restitution des droits
d’octroi : correspondance, quittances délivrées par le bureau
d’octroi (1884) ; affaire Suzor (conseiller municipal), réclamation
contre l’adjudication des travaux : deux lettres (1885) ; instance
Escande (travaux de charpente et escaliers en fer), demande de
paiement des sommes dues : correspondance (1886-1887) ;
instance Hacquard (entrepreneur de fumisterie), réclamation
contre la réduction apportée par la révision à ses deux
mémoires
de
travaux :
réclamation,
correspondance,
délibération, arrêté du conseil de préfecture, arrêt du conseil
d’état (1888-1895).
1884-1895
b) Agrandissement et aménagements
Aménagements
1 M 26
Travaux d’ameublement : correspondance, devis (1886-1891) ;
travaux complémentaires de construction : correspondance,
rapports (1881-1886) ; travaux de sculpture : extrait du registre
des délibérations, correspondance, rapports (1883-1884).
1881-1891
1 M 27
Aménagement du bureau de la perception : plans (1909) ;
aménagement du bureau d’hygiène : plans (1910) ;
aménagement du bureau de l’assistance et du préposé en chef
de l’octroi : plans (1922).
1909-1922
1 M 28
Aménagement des combles : plans (1911), devis estimatif,
plans, devis descriptif, extrait du registre des délibérations
(1944-1946).
1911-1946
1 M 29
Aménagement des locaux : plans.
1954 et s.d.
1 M 30
Installation d’un ascenseur dans l’aile gauche : extrait du
registre des délibérations, devis descriptif et estimatif,
récapitulatif des dépenses.
1958
1 M 31
Travaux d’aménagement des bureaux de l’état civil, sonorisation
de la salle du conseil, peinture de l’escalier d’honneur : devis,
un plan.
1960-1961
1 M 32
Redistribution intérieure des locaux : besoins des services,
plans (1978)
Uniformisation des pancartes d’appellation des bureaux :
recensement des besoins et des plaques existantes (1979).
1978-1979
18
Projets d’agrandissement
1 M 33
Projet d’agrandissement sur le square avec création d’une salle
des fêtes. - études préliminaires, dispositions financières,
approbation du projet d’exécution : extraits du registre des
délibérations, correspondance ; étude des dispositions
intérieures : plans ; critiques sur le projet : correspondance,
coupures de presse, pétitions ; protestation de treize architectes
sur le choix de l’architecte chargé de l’étude du projet :
correspondance, pétition, coupure de presse ; recherche d’un
emplacement pour la construction d’une salle des fêtes, d’un
poste de sapeurs-pompiers et d’une annexe de l’hôtel de ville :
correspondance ; règlement des honoraires de l’architecte :
extraits du registre des délibérations, courrier (1910-1917) ; un
courrier au percepteur suite à l’abandon du projet
d’agrandissement (1929). Projet présenté par M. Umbdenstock,
architecte : devis estimatif, cahier des charges générales des
travaux d’architecture, cahier des charges particulières par
corps de métier (1914).
1910-1929
1 M 34
Projet d’agrandissement sur le square avec création d’une salle
des fêtes : plans.
1913
1 M 35
Projet d’agrandissement entre les deux ailes : plans, un rapport,
tableau des surfaces.
1941
c) Décoration
1 M 36
Décoration artistique, généralités : correspondance, répartition
des travaux entre les différents artistes, coupures de presse,
une brochure en anglais « Modern town halls of France »,
factures, demandes et emploi de subvention, plans, extraits du
registre des délibérations, correspondance avec les artistes,
croquis des emplacements des décorations des tympans du
vestibule du 1er étage, photographies N et B collées sur carton
des décorations de la salle des mariages, une photographie de
l’escalier d’honneur.
1889-1938
1 M 37
Décoration du vestibule d’honneur : photographies N et B
collées sur carton, reproductions de peintures, choix des sujets,
plans, propositions de paiements d’acompte, correspondance
avec les artistes, attribution des sujets, croquis indiquant les
emplacements attribués à chaque artiste, lettre des artistes
sollicitant une commande.
1908-1909
1 M 38
Décoration de la salle des fêtes, peinture du mur des fenêtres :
1905-1908
19
correspondance, soumissions, extraits du registre des
délibérations ; peintures et dorures des cadres : extraits du
registre des délibérations, devis estimatif, décompte général des
travaux, procès-verbal de réception définitive, factures ; murs
des fenêtres, des cheminées et des portes d’entrée : plans, une
photographie N et B ; réalisation des figures allégoriques sur les
panneaux entre les fenêtres : extraits du registre des
délibérations, correspondance ; peinture du plafond : devis
estimatif ; reproduction, photographies et carte postale de trois
tableaux.
1 M 39
Décoration sculpturale des deux cheminées de la salle des
fêtes, généralités : extraits du registre des délibérations,
correspondance, photographies N et B, plan (1911-1921) ;
subventions accordées par l’Etat et le département :
correspondance (1911-1919) ; dossier des entreprises
adjudicataires :
soumission,
mémoire
des
travaux,
correspondance (1914-1915, 1920).
1911-1921
1 M 40
Marouflage des toiles : correspondance, proposition de
paiement d’acompte (1904-1919) ; marouflage du triptyque
« Signature du traité de paix » dans la salle du conseil :
factures, extraits du registre des délibérations (1937).
1904-1937
1 M 41
Inscriptions commémoratives dans le vestibule d’entrée :
extraits
du registre des
délibérations, soumissions,
correspondance.
1921-1922
1 M 42
Travaux artistiques divers, exécution du buste de M. Nortier :
extrait du registre des délibérations, correspondance (1919) ;
proposition de deux œuvres à la ville, « La Maternelle » et
« L’amour à l’affut » : rapports de la Commission Historique et
Artistique, correspondance, devis descriptif et estimatif (19081909) ; réalisation des sculptures : devis estimatif (1913) ;
proposition d’acquisition d’un buste d’Antoine de Chézy (1895) ;
déplacement du bas-relief de Gaudez « La Famille » : devis,
correspondance, extrait du registre des délibérations (1907) ;
enlèvement et restitution au statuaire du groupe en plâtre « La
Mort de Caligula » : extrait du registre des délibérations, une
note (1905) ; bordures décoratives et remboursement des toiles
aux artistes : factures, soumissions, correspondance, rapport de
la Commission artistique (1906-1910) ; polissage des douze
colonnes du vestibule du rez-de-chaussée : devis (1922) ;
acquisition de moulages en plâtre auprès de la Réunion des
Musées Nationaux : deux lettres, un mémoire (1913) ; projet de
décoration de la salle du conseil municipal par un triptyque
commémorant la signature du traité de paix : extrait du registre
des délibérations (1935).
1895-1935
20
d) Entretien
1 M 43
Réparation du campanile, travaux urgents : devis, dessins du
campanile, correspondance, extrait du registre des
délibérations, attachement, huit photographies du campanile
avec les échafaudages, plans, mémoire des travaux,
soumissions, devis estimatif.
1928
1 M 44
Réfection de la salle du conseil municipal, de la salle des fêtes,
de la salle des mariages et du pourtour de l’escalier d’honneur :
extrait du registre des délibérations, devis, description des
travaux, plans (1929), trois photographies N et B (vers 1960) ;
réfection du mobilier : soumissions, devis, correspondance,
extrait du registre des délibérations (1929).
1929, 1960
1 M 45
Travaux d’entretien : examen du rapport de M. Nanquette,
architecte, lors de la séance officieuse du conseil municipal du 6
décembre 1935, devis d’ameublement et dessin des meubles.
1935
1 M 46
Restauration des façades de l’hôtel de ville : extraits du registre
des délibérations, soumissions, devis estimatif, factures, plans.
1941-1944
1 M 47
Remise en état de l’hôtel de ville suite aux évènements du 19
août 1944, travaux sur le bâtiment : huit photographies N et B,
paiement d’acompte, attachement, devis estimatif, liste des
objets détériorés appartenant au concierge de la mairie (19441947) ; installation téléphonique : extraits du registre des
délibérations, soumission, mémoire des travaux, rapport,
correspondance, propositions des entreprises, plans (19441950).
1944-1950
1 M 48
Réfection des escaliers : devis, plans.
1 M 49
Installation d’une porte tambour dans le hall d’entrée et projet
de paravent dans la salle des fêtes : devis, plans.
1954
1 M 50
Ravalement de la façade de l’hôtel de ville : correspondance,
soumission, plans.
1963
1 M 51
Attentat du 22 avril 1961 : état des dégâts.
1961
1952 et 1957
21
II- MONUMENTS ET STATUES
1 M 52
Monument élevé à la mémoire des soldats morts à Neuilly en
1870-1871 et des enfants de Neuilly morts pour la patrie,
concession gratuite de terrain à l’Etat pour tombes militaires et
translation des ossements : procès-verbal, note, relevé des
soldats morts pendant la guerre de 1870, correspondance,
arrêté, extrait du registre des délibérations, plan du cimetière,
circulaire (1873-1905) ; concours pour l’érection du monument :
extrait du registre des délibérations, appel à souscription,
membres du jury du concours, plans, correspondance, projets
de monument funéraire, une photographie du monument du
Raoul Verlet, devis descriptif et estimatif, une photographie de
l’exposition des différents projets de la salle des fêtes de la
mairie, coupure de presse (1903-1906) ; entretien et
restauration : devis descriptif et estimatif, demande de
recensement des besoins d’entretien des tombes militaires,
correspondance (1912-1922).
1873-1922
1 M 53
Statue de Parmentier, érection : décret, correspondance,
coupures de presse, ouvrage « Mémoire sur Parmentier »,
marche écrite en l’honneur de Parmentier : « La Parmentière »
(1884-1888) ; reconstitution de la statue : extrait du registre des
délibérations, proposition de paiement, procès-verbal de
réception, mémoires, factures (1980-1983).
1884-1983
1 M 54
Statue de Perronet, don à la ville de Suresnes de la maquette
en plâtre de la statue : extraits du registre des délibérations, une
lettre (1897) ; proposition de vente à la ville d’un buste de
Perronet : copie de la correspondance échangée (1952).
1897, 1952
1 M 55
Monument au général Henrion Bertier, appel à souscription
publique : affiches, liste de noms et adresses, appel à la
population, liste des membres du comité, liste des
souscripteurs, correspondance (1901) ; érection du monument :
recettes et dépenses, correspondance avec des artistes de
Neuilly, programme du concours, devis descriptif et estimatif
(1901-1905) ; érection, dossiers par années : extrait du registre
des délibérations, programme du concours, plans, coupures de
presse, correspondance, devis estimatif, marché (1901-1905).
1901-1905
1 M 56
Statue de Jeanne d’Arc, attribution par le département à la ville
de Neuilly, installation dans le square de l’église St-Pierre,
inscription à graver sur le piédestal : correspondance, extraits
du registre des délibérations.
1903-1906
1 M 57
Monument des aéronautes, offre du monument à la ville, choix
et aménagement de l’emplacement : correspondance, extraits
1903-1907
22
du registre des délibérations, plans, coupures de presse.
3
4
5
1 M 58
Statue d’Alfred de Musset, érection : correspondance, plan,
extrait du registre des délibérations, coupures de presse (19031909) ; construction d’une grille autours du monument : extrait
du registre des délibérations, soumission, devis estimatif, plans,
mémoire des travaux (1911) ; destination de la statue
entreposée dans un dépôt de la ville de Paris suite au
rattachement d’une partie du territoire à la capitale :
correspondance3 (1955-1956).
1903-1956
1 M 59
Statue « Le Bourreau », établissement d’un piédestal : plans,
coupures de presse.
1905
1 M 60
Monument Santos-Dumont offert par l’aéro-club de France,
proposition d’érection : extrait du registre des délibérations, une
coupure de presse4.
1910-1912
1 M 61
Monument aux morts rue Berteau-Dumas. -souscription
publique : répartition des carnets à souche, adhésion des
établissements de crédits, bordereaux semestriels des recettes
et dépenses, listes des souscripteurs, appel aux habitants,
correspondance, extraits du registre des délibérations ;
constitution du comité d’honneur : demandes d’adhésion,
bulletin de renseignements, correspondance avec d’autres
municipalités ayant des projets similaires ; constitution du
comité d’exécution : liste des membres du comité du monument,
retour de l’appel aux habitants signé par les différents membres
(1919-1923). érection : cahier des charges, procès-verbal
d’adjudication, règle de participation de l’Etat aux dépenses
d’érection de monuments aux morts pour la Patrie, liste des
cartes distribuées aux familles pour l’inauguration du monument
aux morts, extraits du registre des délibérations,
correspondance, décret, arrêté, devis estimatif et descriptif ;
propositions de monument émanant de divers sculpteurs et
entrepreneurs, subvention de l’Etat : correspondance,
circulaires, calcul de la subvention (1919-1925).
1919-1925
1 M 62
Application de la loi du 11 octobre 1941 sur la refonte des
statues, inventaire des monuments et statues : correspondance,
inventaire5.
1941-1943
Copies
Affaire sans suite : le monument a été érigé à St-Cloud en janvier 1914
Photocopies
23
III- ABATTOIRS
A) Projets divers
1 M 64
Projet d’un abattoir à Neuilly rue de Villiers : rapports, tableau
d’amortissement, extraits du registre des délibérations, devis,
liste des délibérations, enquête publique, plan.
1859-1860
1 M 65
Abattoir commun aux communes de Courbevoie et Neuilly sur le
territoire de Courbevoie : convention, cahier des charges, traité
de concession, règlement administratif.
1862
1 M 66
Abattoirs de Levallois-Perret, création de l’abattoir : trois lettres
(1871) ; traité pour leur utilisation par la ville de Neuilly :
correspondance, extrait du registre des délibérations (1887).
1871, 1887
1 M 67
Projet d’abattoirs sur un terrain entre le quai Bourdon, la rue
Soyer et la rue Basse de Longchamp : correspondance,
promesse de vente, plans, demandes de concession d’abattoirs
avec propositions de conventions, rapports, état des bouchers
et charcutiers de la ville.
1876-1881
B) Abattoirs de Neuilly, Courbevoie et Puteaux sur le territoire de Puteaux
1 M 68
Projet d’abattoir commun : plans de terrains sur les communes
de Puteaux et Courbevoie, plan des propriétés à exproprier,
plan de l’abattoir projeté, tableau recensant les contenances de
chaque parcelle (1862-1868 et s.d.).
1862-1868
1 M 69
Projet de construction : rapports, état des frais, projet de
délibération, projet d’abattoir, correspondance, dossier
concernant M. Lequeux, architecte départemental, extraits du
registre des délibérations, observations sur le projet , état des
recettes et dépenses depuis 1868 jusque 1873, note explicative,
devis estimatif, projet d’accord entre les trois maires, état du
nombre des bestiaux passant à l’octroi et de la consommation
de viande, convention entre les trois communes, acquisition des
terrains nécessaires aux accès, copies de titres de propriété,
devis approximatif, décret autorisant la construction, projet de
règlement, extraits des registres des délibérations de Puteaux et
Courbevoie, exposé sur la construction et l’exploitation des
abattoirs, convention, état des emprises des terrains
nécessaires, procès-verbal de mesurage des parcelles,
observations, emprunt au Crédit Foncier : correspondance
(1862-1872, 1906).
1862-1906
24
1 M 70
Acquisition des terrains et expropriation pour cause d’utilité
publique : jugement d’expropriation, arrêté autorisant à traiter à
l’amiable avec divers propriétaires, tableau des offres et
demandes, convention entre les trois communes, extrait d’un
procès-verbal du Corps législatif, états délivrés sur la
transcription du jugement d’expropriation, journaux, état des
parcelles à exproprier, état des acquisitions, état des offres,
significations d’huissiers, avis, procès-verbal d’enquête, Journal
Général d’Affiches, élections de domicile par les expropriés, état
des quittances reçues pour paiement par les expropriés,
mesurage des terrains, état des recettes et dépenses, état des
emprises des terrains et des indemnités fixées à l’amiable ou
par le jury d’expropriation, plans.
1863-1886
1 M 71
Acquisition des terrains : actes notariés.
1868-1869
1 M 72
Documents divers concernant le projet de construction d’un
abattoir puis sa liquidation : statistiques des bestiaux introduits à
Neuilly, documents sur la compagnie des abattoirs de la
banlieue de Paris, offres d’entrepreneurs, correspondance,
extraits des registres des délibérations des communes de
Neuilly, Courbevoie et Puteaux.
1860-1890
1 M 73
Dossier financier, emprunt : extrait du registre des délibérations,
correspondance, tableau de remboursement du capital, tableau
d’amortissement (1868-1870) ; caisse syndicale des trois
communes centralisée à Neuilly : recouvrement des sommes
dues, état des recettes et des dépenses, échéance de
remboursement de l’emprunt (1875-1885).
1868-1885
1 M 74
Nouvelle étude : correspondance, catalogue des propriétaires
des terrains à acquérir.
1880
1 M 75
Fin du projet d’abattoir commun aux trois communes, instance
en dissolution de société : correspondance, mémoires
présentés par les différentes communes en conseil de
préfecture, quantité de têtes de bétail et de viande introduite
dans les communes de Puteaux et Courbevoie, extrait du
registre des délibérations de Courbevoie (1875-1878) ;
liquidation de l’ancien abattoir : correspondance, mémoire
présenté par la ville de Neuilly en conseil de préfecture, état des
dépenses effectuées en 1868, 1869, 1870 et 1873 concernant
les acquisitions de terrains, résumé des dépenses et recettes
pour l’abattoir (1878-1883) ; licitation des terrains des Douces à
Puteaux : correspondance, mémoire présenté par la ville de
Neuilly en conseil de préfecture, arrêté du conseil de préfecture,
procès-verbal de mesurage des contenances des parcelles de
terrains, extrait du registre des délibérations, acte notarié (1883-
1875-1888
25
1884) ; liquidation entre les trois communes après dissolution du
conseil communal : correspondance, compte de liquidation
(1884-1888).
1 M 76
Réclamation de M. Ponthieu, architecte : extrait du registre des
délibérations, correspondance, sommation d’huissier, arrêtés du
conseil de préfecture, documents préparatoires de la défense,
plans, mémoires présentés par la ville devant le conseil de
préfecture.
1872-1877
1 M 77
Réclamation de M. Convert, architecte : arrêté du conseil de
préfecture, correspondance, réponses aux questions du
tribunal, devis approximatif.
1862-1873
C) Abattoirs de Neuilly sur le territoire de Puteaux
1 M 78
Projet de construction par la ville de Neuilly d’un abattoir au lieudit Les Douces à Puteaux : arrêté, correspondance, journaux,
arrêté rendu par le préfet de police au titre des établissements
dangereux, insalubres ou incommodes, extrait du registre des
délibérations (1869-1886), plans (1885).
1869-1886
1 M 79
Terrain des Douces à Puteaux appartenant à la ville de Neuilly :
plan et état parcellaires indiquant l’origine de propriété du terrain
appartenant à Neuilly-sur-Seine, procès-verbal de bornage,
arrêté, extrait du registre des délibérations, plans (1897-1901),
documents publicitaires sur les lampes électriques (1910) ;
vente du terrain : correspondance, extrait de journaux, cahier
des charges, extraits du registre des délibérations, acte notarié
(1886-1902) ; location par la ville à un particulier :
correspondance (1870-1890) ; sous-location d’une partie du
terrain des Douces : plan, correspondance (1902) ; bornage du
terrain et échange entre Neuilly et Puteaux : correspondance,
extraits des registres des délibérations des villes de Puteaux et
Neuilly (1894-1901).
1870-1902
26
IV- MARCHES
1 M 80
Construction d’un marché couvert place du marché,
organisation d’un concours entre les architectes : extrait du
registre des délibérations, programme du concours, programme
technique, arrêté portant organisation du concours, résultats du
« 1er tour » du concours, plan, journal (1959-1960) ; résultats du
concours : extrait du registre des délibérations, renseignements
techniques complémentaires, résultats (1961).
1 M 81
Marché couvert au Carreau de Neuilly, construction et
1963-1975
contentieux : correspondance, protocole du 14 janvier 1963
entre la mairie et la société d’étude du marché couvert de Communicable
Neuilly, pétition en faveur du marché, recours et mémoire
en 2051
devant le tribunal administratif, ordonnance de référé du tribunal
de grande instance de Nanterre, conclusion de la souscommission du marché, note relative à la surface excédentaire,
procès-verbal de la commission des marchés, procès-verbaux
de constat et de contravention, une délibération (1963-1975) ;
fixation des tarifs : rapport de M. Robert Conti, conseiller
municipal, réponse de M. Peretti (1972-1973).
1959-1961
Marché Saint-James rue Windsor
1 M 82
Création : contrat avec la Caisse des Dépôts pour la location du
terrain, extrait du registre des délibérations, plan (1933) ;
acquisition du terrain, réalisation de la promesse de vente :
extrait du registre des délibérations (1945) ; vote d’un crédit
complémentaire : extrait du registre des délibérations, plan,
copie de la convention (1947) ; enquête préalable à la
déclaration d’utilité publique : extrait du registre des
délibérations, plan, arrêté, procès-verbal d’enquête, journal
(1948) ; création et acquisition : correspondance (1933-1947) ;
une affiche (1934).
1933-1948
1 M 83
Projet de construction : correspondance, chronologie du
dossier, procès-verbaux de la sous-commission spéciale,
demandes de participation à la soumission, Bulletin municipal
officiel de Paris, rapport, note, Journal des Maires sur les
opérations immobilières locales, une candidature pour un
logement.
1965-1969
1 M 84
Dossier préparatoire : projets de convention administrative,
extraits du registre des délibérations, plan, Journal Officiel,
cahier des prescriptions spéciales, observations sur le projet,
note d’honoraire, correspondance, renseignements sur les
marchés couverts fournis par d’autres villes.
1965-1966
27
1 M 85
Projet de permis de construire : programme d’organisation du
marché, études et travaux préliminaires, accord préalable,
convention de construction, plans.
1965
1 M 86
Adjudication : liste des entreprises admises à soumissionner,
Bulletin municipal officiel de la ville de Paris, règlement de
l’adjudication restreinte, affiches, procès verbal d’adjudication,
correspondance, propositions et renseignements fournis par les
entreprises.
1966
V - LAVOIR-BAINS-DOUCHES
1 M 87
Etablissement d’un bain froid sur
d’autorisation : correspondance, arrêté.
1 M 88
Déplacement d’un établissement de bains froids appartenant à
M. Félix Sylestre, enquête : 1 affiche.
1882
1 M 89
Bains-douches populaires : propositions de construction, extrait
du registre des délibérations du bureau de bienfaisance.
1907-1912
1 M 90
Projet de création d’un établissement de lavoirs-bains-douches.
- étude d’un projet de bateau-lavoir, proposition d’un terrain
pouvant accueillir l’établissement, propositions de construction
d’établissement : correspondance, plans.
1921-1924
la
Seine,
demande
1831-1860
A) Etablissement rue Beffroy
1 M 91
Dossier de préparation, acquisition du terrain et demande de
déclaration d’utilité publique : extraits du registre des
délibérations, plans, procès-verbal d’estimation, enquête sur le
projet d’acquisition, acte notarié, correspondance ; projet de
construction : rapports, compte rendus du conseil d’hygiène
publique et de salubrité de la Seine, extrait du registre des
délibérations, affiches, résultats de l’adjudication.
1922
Construction
1 M 92
Construction de l’établissement : liste des délibérations, extraits
1922-1934
1 M 93
Généralités : correspondance, subvention accordée à la ville,
désignation de l’architecte chargé du suivi des travaux, rapports,
contrat avec M. Bafoil chargé de l’exécution des travaux,
tableau d’évaluation des travaux, documents publicitaires,
1922-1936
28
affichettes, déclaration d’utilité publique, arrêtés préfectoraux,
rapport de l’architecte, compte-rendu du conseil d’hygiène
publique et de salubrité de la Seine, extraits du registre des
délibérations, déclaration pour l’ouverture d’un établissement
classé, règlement des honoraires de l’architecte, contrat
d’abonnement pour la fourniture de l’électricité.
1 M 94
Documents préparatoires : plans du terrain, de la ville et du
bâtiment projeté, cahier des charges générales, devis descriptif
et estimatif.
1921-1923
1 M 95
Adjudication : extrait du registre des délibérations, cahier des
charges générales, devis estimatif, cahier des charges destiné à
servir de base pour la mise en adjudication publique, devis
descriptif et cahier des charges particulières, bordereau des
prix, adjudication, journal, soumissions non acceptées.
1922-1924
1 M 96
Travaux de béton armé : concours, devis descriptif, rapports,
extraits du registre des délibérations, plans, soumissions dont
soumissions non acceptées, note descriptive, calculs
justificatifs, mémoire descriptif et explicatif des travaux à
exécuter.
1923
1 M 97
Installation d’un appareil à filtrer l’eau : extrait du registre des
délibérations, soumission, plan (1925) ; Alimentation en eau :
propositions diverses (1926-1927).
1925-1927
1 M 98
Modifications et adjonctions apportées au projet initial,
construction d’un 1er étage : projet, arrêté, soumissions, devis
descriptifs et estimatif, bordereau des prix, plan, extraits du
registre des délibérations (1923) ; installation de deux cabines
pour bains sulfureux, d’un éclairage de secours au gaz et de
deux étuves chauffe-linge : extraits du registre des
délibérations, soumission, devis, plan (1925) ; construction d’un
bain de vapeur, d’une salle de massage et d’une douche à la
lance : extrait du registre des délibérations, devis descriptif et
estimatif, plan (1925-1926) ; vote d’un crédit pour faire face aux
dépenses supplémentaires de construction liées aux
modifications ci-dessus : extrait du registre des délibérations,
décompte des suppléments, correspondance et comptes
présentés
par
les
entreprises
(1926) ;
installations
supplémentaires : correspondance, extrait du registre des
délibérations, estimation des transformations projetées, rapport
(1925).
1923-1926
1 M 99
Fin des travaux : procès-verbal de réception provisoire et
définitive, restitutions de cautionnement, correspondance,
décompte général des travaux, extrait du registre des
1925-1930
29
délibérations, décompte des suppléments.
1 M 100
1 M 101-105
1 M 106
Documents comptables : décomptes généraux, proposition de
paiement d’acompte.
1923-1928
Mémoire des travaux
1 M 101 Ferronnerie et serrurerie, 1924-1926.
1 M 102 Menuiserie, 1924-1925.
1 M 103 Maçonnerie, 1924-1925.
1 M 104 Peinture, 1925-1926.
1 M 105 Travaux divers, 1922-1926.
1922-1926
Exploitation de l’établissement, adjudication : cahier des
charges, candidatures à l’emploi de gérant ou de
concessionnaire, extrait du registre des délibérations (19241925) ; fonctionnement de l’établissement : règlement intérieur
(1925) ; fixation de nouveaux tarifs : extraits du registre des
délibérations, correspondance avec l’exploitant (1926-1941) ;
plainte contre le bruit et la fumée : deux lettres, une pétition
(1929) ; admission des agents des PTT6 et des ouvriers des
services techniques de nettoiement de la ville de Paris :
correspondance (1931, 1938) ; relevés des recettes (19251940) ; relation avec le concessionnaire : correspondance
(1938-1946).
1925-1946
VI - JUSTICE DE PAIX ET ECOLE MATERNELLE
A) Ancienne justice de paix
1 M 107
Justice de paix rue de Madrid : deux lettres (1824, 1833) ;
justice de paix installée dans le bâtiment de la mairie place
Parmentier : une lettre, devis estimatif, arrêté (1836-1839).
1824, 1839
B) Justice de paix et école maternelle place Parmentier
1 M 108
6
Concours d’architecte, organisation : programme du concours,
liste des architectes auxquels il a été remis un programme,
courrier des architectes demandant que le programme leur soit
envoyé, liste des projets déposés, reçus, protestation contre le
projet de construction (1895-1896) ; publicité dans la presse :
liste des journaux auxquels l’avis du concours a été envoyé,
avis du concours, correspondance, journaux (1895) ;
désignation du jury : correspondance, liste des membres
(1895) ; résultat du concours : projets primés, rapports sur les
1895-1896
PTT : Postes, Télégraphes et Téléphones
30
opérations du jury, extrait du registre des délibérations,
correspondance, reçus des médailles remises, programme du
concours (1896) ; plans (1896).
1 M 109
Projets présentés par trois architectes participant au concours,
projet n°17 : « Omne Labore » de Marcel Berger, pro jet n° 39 :
« BA.ba » de Guillaume Tronchet et d’Adrien Rey, projet n° 20 :
« Pauca sed bona » : devis descriptifs et estimatifs.
1895
1 M 110
Adjudication : journal, soumission, procès-verbal d’adjudication
(1896-1897) ; travaux de menuiserie, adjudication : affiche,
journal, une soumission, procès-verbal d’adjudication (1897).
1896-1897
1 M 111
Construction : correspondance, cahier des charges générales
applicables à tous les corps d’état, rapport, devis descriptif et
estimatif, extrait du registre des délibérations concernant
l’emploi des rabais, décompte général, 1 photographie tirée
d’une publication.
1896-1899
1 M 112
Mémoires des travaux.
1897-1898
1 M 113
Aménagement de l’aile gauche des combles : mémoires des
travaux, un plan, devis estimatif, arrêté, extrait du registre des
délibérations, procès-verbal de réception définitive, décompte
général.
1897-1899
1 M 114
Ameublement de la justice de paix : mémoires des travaux,
plans, devis estimatif, soumissions, extraits du registre des
délibérations, arrêté, procès-verbal de réception définitive,
décompte général.
1898-1899
1 M 115
Instances en justice contre M. Perêtmère, entrepreneur de
maçonnerie : correspondance (1899-1900) ; et contre Mme
Charon, veuve de l’architecte : procès-verbal de réception
définitive des travaux de construction, arrêté du conseil de
Préfecture, reçus, désistement, correspondance (1899-1902).
1899-1902
1 M 116
Travaux divers, construction d’un plancher dans les combles du
bâtiment de la justice de paix : décompte général, procès-verbal
de réception définitive, extrait du registre des délibérations,
proposition de paiement d’acompte, arrêté, devis estimatif
(1905-1907) ; remplacement de la chaudière du chauffage par
la vapeur : plan, extrait du registre des délibérations, devis
(1911), devis, modèle de chaudière (1922) ; « Plans de l’état
actuel » (1951).
1905-1951
31
VII - AUTRES BATIMENTS
1 M 117
Ouverture d’une porte et percement d’une route dans le bois de
Boulogne en face de la rue d’Orléans : correspondance.
1834-1837
1 M 118
Horloges de la commune. - horloge de l’église St-Jean-Baptiste,
réparation et entretien : mémoire des travaux, copie d’une
délibération, correspondance (1843-1855), une coupure du
Neuilly Journal (1907) ; horloge de l’église des Ternes,
installation : devis (1846-1856) ; horloge de la mairie de
Sablonville, installation, réparation et entretien : devis, arrêt de
la sous-préfecture, mémoires (1842-1855) ; horloges diverses,
réparation : factures (1848-1867) ; horloges, pendules et oeils
de bœuf, montage, entretien et réparation : cahier des charges,
soumission, arrêté préfectoral, extrait du registre des
délibérations, substitution d’un prestataire à un autre (18811911, 1926) ; électrification des horloges publiques de l’hôtel de
ville, de la justice de paix et de l’église St-Jean-Baptiste : extrait
du registre des délibérations, une soumission (1929) ; éclairage
à l’électricité des cadrans de la justice de paix et de l’église StJean-Baptiste : une soumission (1904).
1842-1929
1 M 119
Magasin communal, construction d’une remise : plans.
1911-1918
1 M 120
Enquête menée par le Haut Commissaire au Logement sur
l’occupation des bâtiments par les administrations : deux lettres.
1925
1 M 121
Abri des cantonniers rue Beffroy, projet de construction : notes,
plans, devis (1952) ; projet d’un local cantonnier au sous-sol de
la mairie : préparation du cahier des clauses administratives
particulières, plans, estimation des dépenses (1979-1980).
1952-1980
1 M 122
Bloc sanitaire rue des Huissiers : mémoire des travaux de
maçonnerie.
[vers 1972]
1 M 123
Projet de création d’un hôtel administratif : étude préalable.
1978
A) Etablissements de secours
1 M 124
Projet d’établissement d’un poste de secours dans le bois de
Boulogne : deux lettres.
1847
32
Construction d’un poste permanent de sapeurs-pompiers 4 rue de Chézy
1 M 125
Documents préparatoires, avant-projet : rapport, programme
(1910-1911) ; dossier administratif : plans, extraits du registre
des délibérations, cahier des charges générales et cahier des
charges particulières, arrêté préfectoral (1913-1914).
1910-1914
1 M 126
Généralités : extraits du registre des délibérations, liste des
plans remis à M. Guiard, architecte, correspondance, dépenses
restant à prévoir pour la construction, l’installation et le
fonctionnement, trois photographies, modèles de mémoires
vierges (1913-1923) ; attachements (plans et écrits) (1914) ;
dossier pour renseignements : coupures de presse, extraits du
registre des délibération, correspondance, plan, résultats de
l’adjudication (1913-1914).
1913-1923
1 M 127
Adjudication : liste des entrepreneurs sollicités, affiches, procèsverbal d’adjudication, liste des certificats présentés au visa de
l’architecte-voyer, résultats de l’adjudication, correspondance,
devis estimatif, cahiers des charges particulières et générales,
extraits du registre des délibérations, soumissions acceptées,
soumissions non acceptées (par lot), plans (1913-1920) ;
résiliation des adjudications suite à l’abandon du projet :
correspondance, extraits du registre des délibérations (19141921) ; retraits de cautionnements : demandes de retraits,
arrêtés de retrait (1921).
1913-1921
1 M 128
Pièces de dépenses : décompte général, extraits du registre des
délibérations, acceptation de la résiliation du marché par les
entrepreneurs adjudicataires, propositions de paiement
d’acompte, mémoires et décomptes.
1913-1922
1 M 129
Travaux divers, installation d’un pont roulant : correspondance
avec des fournisseurs, publicité (1911-1914) ; système
automatique d’ouverture des portes : correspondance avec un
entrepreneur, plan (1914).
1911-1914
B) Octrois
1 M 130
Bureau d’octroi de Neuilly place de la Porte des Ternes, cession
d’un terrain par la ville de Paris pour sa construction : actes de
vente avec plan (1863) ; démolition et construction aux frais de
la ville de Paris d’un nouveau bâtiment abritant les deux octrois :
correspondance, plans, extraits du registre des délibérations
(1932-1935) ; cession du pont bascule : extrait du registre des
délibérations, proposition d’achat par une entreprise,
expropriation du terrain appartenant à la ville avenue de la porte
1863-1946
33
des Ternes (1945-1946) ; pont à bascule, documents divers :
extraits du registre des délibérations, une lettre (1926-1927,
1940).
1 M 131
Construction d’un bureau d’octroi au pont de Puteaux : extraits
du registre des délibérations de Neuilly et Puteaux, estimation
des dépenses, correspondance.
1895-1896
1 M 132
Reconstruction des bureaux du Roule, de Villiers et du Pont :
plans, demande présentée devant la 11ème commission, extraits
du registre des délibérations (1906-1908) ; bureau d’octroi du
Roule en construction dans la zone militaire, demande
d’autorisation auprès de l’administration militaire : extrait du
registre des délibérations, correspondance, contravention,
soumission, certificat (1909) ; décompte des travaux de
reconstruction : extrait du registre des délibérations (1912).
1906-1912
1 M 133
Bureau d’octroi et poste compresseur au pont de Neuilly,
déplacement avenue de Neuilly et construction : plans,
attachements, extrait du registre des délibérations, estimation
des dépenses, procès-verbal de réception définitive (19371938) ; pont à bascule : plans (1937) ; installation du chauffage :
correspondance, rapport, plan, instruction sur le fonctionnement
des chaudières (1937-1938) ; installation d’un enseigne
lumineuse au néon : rapport, extrait du registre des
délibérations, dessin de l’enseigne (1938).
1937-1938
1 M 134
Pièces diverses. - travaux en treillage faits aux octrois de
Neuilly : une facture (1860) ; installation de filtre à eaux dans les
bureaux d’octroi : deux lettres (1899) ; autorisation de maintien
sur le domaine public national ou sur les chemins
départementaux :
demandes
d’autorisation,
arrêtés
préfectoraux, procès-verbaux de notification (1943) ; retrait des
poteaux de signalisation : deux lettres (1939, 1942).
1860-1943
C) Police, gendarmerie, garde nationale
7
1 M 135
Logement de la brigade de gendarmerie : état des réparations
locatives, correspondance, état des lieux (1813-1868) ; bâtiment
du corps de garde et violons7 : mémoire des ouvrages de
maçonnerie, devis pour un appentis, copie d’une délibération,
1813-1868
1 M 136
2ème légion de la garde nationale, choix d’un local servant de
maison d’arrêt : correspondance, plan, devis pour travaux
1839-1852
Violons : prison de corps de garde, de commissariat de police
34
complémentaires
délibération.
effectués
dans
ce
local,
copie
d’une
1 M 137
Commissariat de police, location d’un local avenue de Neuilly :
bail, arrêtés préfectoraux, correspondance, résiliation de bail
(1866-1881) ; location d’un local rue d’Orléans : projet de bail
sans suite (1872) ; location d’un local avenue du Roule : état
descriptif des travaux à exécuter pour l’installation, bail, arrêté
préfectoral, correspondance (1881-1884).
1866-1884
1 M 138
Installation d’un chenil rue Victor Noir et organisation d’un
service de chiens policiers : extrait du registre des délibérations,
plans, décompte général, procès-verbal de réception définitive,
mémoire et devis estimatif, une photographie de J. Quillay,
coupures de presse.
1907
1 M 139
Commissariat de police 119 avenue du Roule, aménagement du
local : plans (1948-1949) ; vote d’un crédit complémentaire pour
l’achèvement des travaux : extrait du registre des délibérations
(1948-1948) ; construction d’un hangar à bicyclettes :
correspondance, plans (1949-1950).
1948-1950
D) Bureaux de poste
1 M 140
Bureau télégraphique, extension des heures d’ouverture :
correspondance, extrait du registre des délibérations, taux des
contributions.
1874-1937
1 M 141
Réseau téléphonique, installation d’une 3ème ligne dans la
mairie, transfert des lignes sur le système automatique,
établissement d’une ligne directe entre le central téléphonique
et les pompiers de Paris… : correspondance, extraits du registre
des délibérations (1891-1933) ; service téléphonique de jour et
service téléphonique de nuit : correspondance, note, extraits du
registre des délibérations (1923-1927).
1891-1933
1 M 142
Quartier Saint-James, création d’une recette simple des postes
et télégraphes : correspondance, extraits du registre des
délibérations, bail, plans (1893-1937) ; création d’une recette
auxiliaire des postes : demande de création par les habitants du
quartier, extrait du registre des délibérations, notice de
renseignements sur les recettes auxiliaires de l’Etat,
correspondance, un plan de la ville, pétition (1934-1939).
1893-1939
1 M 143
Hôtel des postes, installation à l’angle de l’avenue de Neuilly et
de la rue Ancelle : correspondance, bail (1899) ;
agrandissement du bureau : extraits du registre des
1899-1907
35
délibérations, correspondance (1904-1905) ; projet de création
d’un nouvel hôtel des postes : correspondance, extraits du
registre des délibérations, une coupure de presse, deux plans
(1905-1907) ; projet de construction à l’angle de la rue Louis
Philippe et de l’avenue Charles de Gaulle : correspondance,
extraits du registre des délibérations, projet de convention,
plans (1928-1933).
1 M 144
Recettes auxiliaires des postes, création, maintien et fermeture :
demandes de création, correspondance, pétition contre la
fermeture de la recette rue de la Ferme, conditions à remplir
pour obtenir la concession ou la gérance d’une recette,
indemnités versés aux titulaires des recettes auxiliaires, extraits
1901-1938
1 M 145
Service des colis postaux, relèvement des tarifs :
correspondance, tarifs (1924-1930) ; interventions diverses en
vue d’obtenir une amélioration du service : notes,
correspondance (1916-1925) ; proposition d’ouvrir un deuxième
bureau rue d’Orléans8 : correspondance, extrait du registre des
délibérations (1903).
1903-1930
1 M 146
Affaires diverses : correspondance, extraits du registre des
délibérations, notes et circulaires de la Commission
intercommunale pour l’amélioration du service téléphonique en
banlieue.
1924-1938
1 M 147
Location à l’administration des PTT d’un local rue Victor Noir
pour servir de réfectoire : extrait du registre des délibérations,
convention, bail, correspondance (1963-1965) ; sinistre survenu
dans ce local : correspondance (1967-1968).
1963-1968
VIII - ENTRETIEN DES BATIMENTS ET FOURNITURES DIVERSES
8
1 M 148
Fourniture de rideaux de vitrage pour les salles de l’hôtel de
ville : correspondance, état des dépenses d’achat et d’entretien
des rideaux de 1885 à 1892 (1893) ; blanchissage des rideaux :
deux lettres (1911).
1893, 1911
1 M 149
Entretien de l’hôtel de ville : propositions de paiement
d’acompte, mémoires.
1933-1947
Projet sans suite
36
A) Entretien des bâtiments communaux
1 M 150-156
Dossiers de marché : devis descriptifs et cahiers des charges,
arrêtés, procès verbaux d’adjudication, extraits du registre des
délibérations, soumissions, coupures de presse, affiches,
retraits de cautionnement, résultats d’adjudication, listes des
certificats
présentés
au
visa
de
l’architecte-voyer,
correspondance.
1872-1967
1 M 150 1872-1901.
1 M 151 1902-1916.
Travaux d’entretien, de fumisterie et de chauffage central :
extrait du registre des délibérations, correspondance,
soumissions (1917-1919).
1 M 152 1920-1928.
1 M 153 1929-1933.
1 M 154 1934-1936.
1 M 155 1937-1939.
1 M 156 1940-1967.
1 M 157
Résiliation d’entreprises et réadjudication des travaux :
déclaration de faillites, journal «
Petites Affiches »,
correspondance, affiche, liste des certificats présentés au visa
de l’architecte-voyer, procès-verbal d’adjudication, extraits du
registre des délibérations, cahier des charges, coupure de
presse : entreprise « L’omnium Peinture » (1905), entreprise
Barbier (1908-1909)
Réclamations de M. Féron frères, entrepreneurs de maçonnerie,
sur le règlement des mémoires : correspondance, mémoires
des travaux (1915-1919).
1908-1919
1 M 158
Documents divers. - règlement relatif au nettoyage, au balayage
et à l’entretien des divers locaux de l’hôtel de ville : une coupure
de presse (1907) ; dépoussiérage de la bibliothèque
municipale : une lettre (1912) ; registres d’inscription des
mémoires (1938-1946, 1948-1950).
1907-1950
1 M 159
Frais de direction des travaux et de vérification des mémoires :
mémoires et états de paie (1905-1921), extrait du registre des
délibérations (1904).
1904-1921
37
B) Fourniture de combustibles aux établissements municipaux
1 M 160-163
Dossiers de marché : cahier des charges, procès verbaux
d’adjudication, retraits de cautionnement, affiches, soumissions,
coupures
de
presse,
arrêtés,
prévisions
pour
l’approvisionnement, établissements auxquels des margotins
ont été livrés, charbon de terre pris au dépôt de l’île de la
Grande Jatte pour être transporté dans divers établissements,
bons de commande, approvisionnement des divers
établissements communaux en combustible.
1 M 160
1 M 161
1 M 162
1 M 163
1880-1939
1880-1900.
1910/11-1918/19, 1923/24.
1931/32-1934/35.
1935/36-1938/39.
1 M 164
Essences minérales et drèches : extraits du registre des
délibérations, restitution des droits d’octroi, correspondance,
arrêté (1905-1920) ; fourniture d’essence pour véhicules
automobiles : cahier des charges de la ville de St-Denis, affiche
(1938).
1905-1938
1 M 165
Pièces diverses : cahier des charges de la préfecture de la
Seine pour fourniture de combustible (1927), notes,
correspondance (1901-1908) ; statistiques : états des dépenses
de combustibles (1900-1937), états du combustible, notes,
situations mensuelles (hiver 1943-1944).
1901-1944
38
TABLE DE CONCORDANCE
Nouvelle cote
1M1
1M2
Ancienne cote
590V, 577V
590V, 577V
Nouvelle cote
1 M 41
1 M 42
1M3
1M4
1M5
1M6
1M7
1M8
1M9
1 M 43
1 M 44
1 M 45
1 M 46
1 M 47
1 M 48
1 M 49
1 M 10
1 M 11
1 M 12
1 M 13
577V
351V
351 V
351 V
2563R
2563R
2563R, 2566R, non
coté
2563R, 2583R
352V
869R, 870R
869R
1 M 50
1 M 51
1 M 52
1 M 53
1 M 14
1 M 15
1 M 16
1 M 17
1 M 18
1 M 19
1 M 20
1 M 21
1 M 22
1 M 23
1 M 24
1 M 25
1 M 26
1 M 27
1 M 28
1 M 29
1 M 30
1 M 31
1 M 32
1 M 33
1 M 34
1 M 35
1 M 36
1 M 37
1 M 38
1 M 39
1 M 40
870R
870R
870R
871R
871R, 870R
871R
352V
2563R, non coté
2565R
2563R
Non coté
352V
351V
2566R
2565R
2565R
2566R
2566R
2566R
1293R, 2583R
351V
2566R
1354R, 751V
2559R, 1362R
2559R, 1362R
2563R, 1362R
2583R, 2559R
1 M 54
1 M 55
1 M 56
1 M 57
1 M 58
1 M 59
1 M 60
1 M 61
1 M 62
1 M 63
1 M 64
1 M 65
1 M 66
1 M 67
1 M 68
1 M 69
1 M 70
1 M 71
1 M 72
1 M 73
1 M 74
1 M 75
1 M 76
1 M 77
1 M 78
1 M 79
1 M 80
Ancienne cote
2583R, 2559R
2583R, 2559R,
1362R
875R, non coté
875R
1355R
2565R, non coté
2565R, 875R
2566R
2565R
2565R
875R
350V
2550R, 656V, non
coté
2550R
409R
1623R
2550R
2550R
2550R
415R
580V, 415R
2550R
740V
599V
599V
616V
617V
907R, non coté
599V
617V, 600V
907R
616V
616V, 617V
617V
616V, 617V
599V
599V
616V
600V
225R
39
Nouvelle cote
1 M 81
1 M 82
1 M 83
1 M 84
1 M 85
1 M 86
1 M 87
1 M 88
1 M 89
1 M 90
1 M 91
1 M 92
1 M 93
1 M 94
1 M 95
1 M 96
1 M 97
1 M 98
1 M 99
1 M 100
1 M 101
1 M 102
1 M 103
1 M 104
1 M 105
1 M 106
1 M 107
Ancienne cote
Non coté
720V
1316R
1344R
1344R
1316R
1751R
744V
873R
873R
874R, 577V
873R
1345R, 873R
874R, 1345R
874R
1345R, 873R, 874R
874R, 1345R
874R
874R, 1345R
873R
873R
872R
872R
872R
234R, 872R
1751R
628R
Nouvelle cote
1 M 125
1 M 126
1 M 127
1 M 128
1 M 129
1 M 130
1 M 131
1 M 132
1 M 133
1 M 134
1 M 135
1 M 136
1 M 137
1 M 138
1 M 139
1 M 140
1 M 141
1 M 142
1 M 143
1 M 144
1 M 145
1 M 146
1 M 147
1 M 148
1 M 149
1 M 150
1 M 151
1 M 108
1 M 109
628R
628R
1 M 152
1 M 153
1 M 110
629R
1 M 154
1 M 111
1 M 112
1 M 113
1 M 114
1 M 115
1 M 116
1 M 117
1 M 118
628R, 629R
629R
628R
629R
629R
436R
2569R
2569R
1 M 155
1 M 156
1 M 157
1 M 158
1 M 159
1 M 160
1 M 161
1 M 162
1 M 119
1 M 120
1 M 121
1 M 122
1 M 123
1 M 124
2631R
429R
2491R, 756V
Non coté
704V
2572R
1 M 163
1 M 164
1 M 165
Ancienne cote
2586R
2586R
2586R, 2587R
2587R
2586R
2558R
2558R
2558R
2558R
2558R, non coté
692V
2582R
692V
2571R
2571R
1292R
1292R
1292R, 723V
423R, 1292R
1292R
423R, 1292R
1292R
1304R
704V
707V
618V
2487R, 2492R, non
coté
2532R, non coté
2487R, 2491R, non
coté
2489R, 2490R,
2491R, non coté
702V, non coté
2491R, 2546R
2487R, non coté
2491R
2491R
2374R
2489R
2490R, 2492R, non
coté
2488R
2488R, 2489R
2488R, 2492R
40
SOUS-SERIE 2 M
EDIFICES DU CULTE ET CIMETIERES
41
SOMMAIRE
I - EGLISES (1 - 31)
A) EGLISE SAINT-JEAN-BAPTISTE (1 -19)
a) Construction (4 -12)
b) Entretien et réparations (13 - 18)
c) Passations des marchés (19)
B) EGLISE SAINT-PIERRE (20 - 24)
Entretien et travaux (22 - 24)
C) CHAPELLE SAINT-JAMES (25 - 26)
D) AUTRES EGLISES (27 - 29)
E) PRESBYTERES (30 - 31)
II - CIMETIERES (32 - 149)
A) PREMIER CIMETIERE, RUE DES POISSONNIERS (32)
B) CIMETIERE ANCIEN, RUE DES GRAVIERS (33 - 86)
a) Documents généraux et plans (33 - 36)
b) Création (37 -38)
c) Agrandissements (39 - 62)
Projets et travaux (39 - 56)
Contentieux (57 - 60)
Zone de servitudes (61 - 62)
d) Aménagements (63 - 73)
Dépôt mortuaire et ossuaire (69 - 73)
e) Entretien et travaux divers (74 - 82)
f) Monuments funéraires (83 - 86)
42
C) CIMETIERE NOUVEAU, TERRITOIRES DE PUTEAUX ET NANTERRE (87 - 149)
a) Documents généraux et plans (87 - 92)
b) Recherche d’un emplacement (93 - 94)
c) Création (95 - 108)
Projet (95 - 96)
Acquisitions de terrains (97 - 103)
Travaux (104 - 108)
d) Agrandissements (109 - 127)
e) Aménagement du cimetière en concertation avec l’E.P.A.D. (128 - 130)
f) Aménagement de nouvelles divisions (131 - 134)
g) Entretien et travaux divers (135 - 145)
h) Monuments funéraires (146 - 149)
43
INVENTAIRE
I - EGLISES
A) EGLISE SAINT-JEAN-BAPTISTE
2M1
Classement des fonds baptismaux : extrait du Bulletin de la
Commission municipale historique et artistique de Neuilly
(1904). Première chapelle de Neuilly et bâtiment des écoles,
historique : extrait du Bulletin de la Commission historique et
artistique de Neuilly (1905). Deuxième chapelle de Neuilly
dénommée « Eglise de Neuilly » après 1794, historique : extrait
du Bulletin de la Commission historique et artistique de Neuilly
(1905), copies de documents originaux (1773-1794) [copies
1905] ; travaux : mémoire de vitrerie (1792), correspondance
(1773), note (1808-1814), rapport (1823), état estimatif (18241827), plan (s.d.). Eglise Provisoire de Neuilly, location d’un
terrain : baux (1829-1830) ; travaux : correspondance, extrait du
registre des délibérations, arrêté, état des honoraires,
bordereau des mémoires (1826-1828).
2M2
Plans.
2M3
Compte de mitoyenneté du mur séparatif entre les propriétés de
la Société Immobilière de la Région Parisienne et la ville de
Neuilly (158, avenue de Neuilly) : plan, décompte financier.
1773-1905
s.d.
1912
a) Construction
2M4
Acquisition du terrain : consentement des habitants de la
paroisse de Villers-la-Garenne, contrat de vente (1778) [copies
1906] ; acquisition de terrains et de mitoyennetés : contrat de
vente, titres de propriétés, plans, arrêtés, journal,
correspondance, convention (1827-1865)
1778 [copies
1906]-1865
2M5
Projet : correspondance, arrêtés, devis, statistiques financières.
1823-1830
2M6
Pose de la première pierre, travaux
correspondance, mémoires, décompte.
2M7
Premiers travaux : correspondance, rapport.
1827-1829
2M8
Travaux supplémentaires : correspondance, arrêtés, devis,
rapport, plan.
1827-1858
et
dépenses :
1827
44
2M9
Achèvement
des
travaux :
actes
correspondance, soumissions, arrêtés.
d’engagement,
1829-1831
2 M 10
Réception des travaux : procès-verbal de réception sousréserve de l’inachèvement de l’édifice (1831) ; vérification,
expertise et contentieux : correspondance, arrêtés, procèsverbal, extrait du registre des délibérations, jugements, avis
(1831-1837).
1831-1837
2 M 11
Contentieux (Affaire Boguet) : dossier de procédure,
correspondance, mémoires, réclamations, jugements.
1841-1856
2 M 12
Ameublement :
correspondance,
bordereau,
financier, état de répartition des sommes.
décompte
1831-1834
2 M 13
Réparation et entretien, travaux : correspondance, projet de
marché, devis, arrêtés, croquis, extrait du registre des
délibérations.
1839-1859
2 M 14
Travaux de consolidation : correspondance.
1871
2 M 15
Agrandissement de trois baies de fenêtre sur la façade de la
sacristie : plans, extrait du registre des délibérations.
1908
2 M 16
Percement de trois baies dans le mur de la façade postérieure
de l’église : plan, correspondance, facture.
1912
2 M 17
Travaux urgents de réparation sur la toiture : soumission, extrait
1932
2 M 18
Réfection d’une partie de la toiture, dossier de délibération du
1er février 1972 : correspondance, extrait du registre des
délibérations, plans, devis, règlement du marché de travaux.
1971-1973
b) Entretien et réparations
c) Passations des marchés
2 M 19
Construction et entretien, travaux : cahiers des charges, devis,
adjudications,
soumissions :
mémoires,
propositions
d’acomptes, arrêtés de paiement, correspondance.
1826-1866
45
B) EGLISE SAINT-PIERRE
2 M 20
Projet de construction : correspondance, rapport (1855-1858) ;
construction : mise en adjudication, plans, brochures (18871896).
1855-1896
2 M 21
Presbytère 90 avenue du Roule, construction, approbation du
compte de mitoyenneté entre la ville et le conseil de fabrique :
articles de journaux (1905) ; acquisition : extrait du registre des
délibérations, articles de journaux (1913) ; travaux : devis
estimatif, état descriptif des travaux à exécuter sur la couverture
du presbytère (1930).
1905-1930
Entretien et travaux
2 M 22
Consolidation de la croix de la flèche : plan, extrait du registre
des délibérations, photographie, brochure.
1911
2 M 23
Réfection partielle de la toiture à la suite d’un incendie survenu
le 25 mars 1928 : procès-verbal d’estimation du sinistre,
correspondance.
1928
2 M 24
Réfection d’une tourelle à l’église Saint-Pierre et d’une partie de
la couverture de l’église Saint-Jean Baptiste : délibérations,
règlement des travaux.
1935
C) CHAPELLE SAINT-JAMES
2 M 25
Cession d’un terrain à l’Association diocésaine en vue de
l’édification d’une chapelle : correspondance, extrait du registre
des délibérations.
1937-1938
2 M 26
Projet de construction : correspondance, extrait du registre des
délibérations, plan.
1935-1936
D) AUTRES EGLISES
2 M 27
Eglise Saint-Martin de Villiers-la-Garenne ou église paroissiale
de Neuilly, historique : extrait du Bulletin de la Commission
historique et artistique de Neuilly (1904), copies de documents
originaux (1773-1795) [copies 1905].
1773 [copies
1905]-1904
2 M 28
Projet d’église paroissiale à construire à Sablonville : lettre et
pétition d’un habitant de Neuilly au Préfet de la Seine, arrêtés
1825-1827
46
préfectoraux, correspondance, note.
2 M 29
Eglise des Ternes, projet de construction : correspondance,
résumé du devis, plan, extrait du registre des délibérations
(1842-1843) ; travaux : devis (1842-1843), cahiers des charges
(1844), adjudications (1844), mémoires (1847-1848) ; travaux
complémentaires, ameublement et projet d’agrandissement :
correspondance, extrait du registre des délibérations, décompte
général des dépenses, devis (1844-1858).
1842-1858
E) PRESBYTERES
2 M 30
Presbytère de Neuilly rue de Madrid (actuelle rue du Château)
et logement provisoire du curé en ville, travaux et entretien :
arrêtés.
1824-1839
2 M 31
Presbytère communal 3 rue Garnier, travaux d’entretien et de
réparation : mémoires (1854-1865), devis (1855-1856), pièces
comptables (1855) ; désaffectation : minutes, correspondance,
journal (1879-1892).
1854-1892
II - CIMETIERES
A) PREMIER CIMETIERE, RUE DES POISSONNIERS
2 M 32
Historique : extrait du Bulletin de la Commission Municipale
Historique et Artistique de Neuilly (1905) ; origine et
agrandissement du cimetière : copies de lettres et de
délibérations (1905) ; aliénation, estimation et vente du vieux
cimetière : arrêtés et correspondance (1817-1819).
1817-1819,
1905
B) CIMETIERE ANCIEN, RUE DES GRAVIERS
a) Documents généraux et plans
2 M 33
Affaires générales et diverses : notes, correspondance, arrêtés,
journaux, extrait du registre des délibérations du Conseil
municipal, rapport.
1889-1931
2 M 34
Affaires générales : correspondance, statistiques, plans.
1920-1971
2 M 35
Plans généraux.
1826-1889
2 M 36
Plans partiels par divisions.
1890-1925
47
b) Création
2 M 37
Recherche d’un terrain, offres de terrains du Général Murat :
copies de lettres, d’arrêtés et de délibérations (1794-1806)
[copies 1905], correspondance (1806).
1794 [copies
1905]-1806
2 M 38
Acquisitions de terrains autour du cimetière : correspondance,
arrêtés de la Préfecture, extraits du registre du greffe du
Tribunal civil, état des inscriptions hypothécaires, certificats de
non inscription hypothécaires, certificats de radiation
d’inscription, Affiches Parisiennes (1818-1821) ; établissement
d’un porche à l’entrée et de clôtures : devis (1808).
1808-1821
c) Agrandissements
Projets et travaux
2 M 39
Premier agrandissement, acquisition de terrains : avis,
correspondance, extrait de l’Ordonnance du Roi ; travaux :
arrêtés, adjudications des travaux, procès-verbal d’adjudication,
certificats de paiement.
1818-1824
2 M 40
Deuxième agrandissement, travaux : cahier des charges,
procès-verbal d’adjudication, arrêtés, correspondance.
1826-1828
2 M 41
Troisième agrandissement, travaux : arrêtés, correspondance,
cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, avis des
sommes à payer.
1830-1834
2 M 42
Quatrième agrandissement, travaux : arrêtés, correspondance,
devis, cahier des charges.
1842-1844
2 M 43
Cinquième agrandissement, acquisition de terrains : procèsverbal d’estimation des terrains, procès-verbal d’enquête,
correspondance, rapport, extraits du registre des délibérations,
arrêtés, opposition des habitants ; travaux : cahier des charges,
mémoires, devis, certificats de réception provisoire.
1849-1852
2 M 44
Acquisitions de terrains : actes de vente, actes notariés,
quittances, décompte des paiements.
1850-1861
2 M 45
Acquisition Dulud : plans, Affiches Parisiennes, procès-verbal
d’estimation des terrains, extrait du registre des délibérations,
correspondance, promesse de vente, autorisation d’acquérir de
la Préfecture, acte de vente, quittance, décompte financier.
1857-1864
48
2 M 46
Agrandissement : enquête, avis, correspondance, extrait du
registre des délibérations.
1858
2 M 47
Cession de terrain : acte notarié, correspondance (1862-1876) ;
quittances : acte notarié, Affiches Parisiennes, correspondance,
traité, rapport, certificat de non transcription et de nonrésolution, certificat de radiation des hypothèques (1868-1870).
1862-1876
2 M 48
Sixième agrandissement : autorisation et arrêté préfectoraux.
2 M 49
Septième agrandissement, projet : étude, correspondance,
évaluation de la dépense, rapport de la Commission du
cimetière au Conseil municipal, statistiques, extrait du registre
des délibérations, acte de vente d’un terrain, décompte des
frais, télégramme.
1865-1870
2 M 50
Traité concernant l’indemnité de dépossession d’un pavillon
dont l’emplacement était nécessaire à la formation d’une rue :
acte notarié.
1868-1869
2 M 51
Projet d’agrandissement : rapports de la Commission du
cimetière présidée par Mr Houdard, arrêté, quittances, créance,
note, extrait du registre des délibérations, contrat de vente.
1868-1877
2 M 52
Acquisitions de terrains : promesse de ventes, actes notariés,
quittances, plans, extrait du registre des délibérations,
correspondance, devis de travaux, arrêtés, journaux.
1869-1936
2 M 53
Indemnité de dépossession de jouissance d’une partie de bail :
soumission et quittance Truc.
1869
2 M 54
Agrandissement : exposé, rapport de la Commission du
Cimetière.
1872
2 M 55
Projet par l’incorporation d’une partie du dépôt communal :
plans, correspondance, note, rapport, journal.
1895-1944
2 M 56
Lotissement de la partie agrandie : plans, correspondance,
approbation préfectorale.
1912-1949
1866
Contentieux
2 M 57
Constructions aux abords du cimetière, Affaires Deschamps et
Zacheroni : correspondance, note, journal.
1857-1858
49
2 M 58
Agrandissement, acquisition Dulud : correspondance, extrait du
registre des délibérations du Conseil municipal, pourvoi contre
l’arrêté préfectoral, décret du Conseil d’Etat, mémoire, rapport,
état des inhumations sur le terrain Dulud, jugement du Tribunal
Civil.
1858-1863
2 M 59
Affaire Richard : arrêté, jugement, rapport.
1859-1862
2 M 60
Agrandissement (Affaire Houdard) : enquête, extrait du registre
des délibérations, rapport, correspondance, note, mémoire,
procès-verbal des réunions de la Commission du cimetière,
jugement.
1869-1880
Zone de servitudes
2 M 61
Largeur de la zone de servitudes des cimetières dans les villes,
demande de modification du décret du 23 prairial An XII :
résumé, plans, correspondance, proposition de loi, notes, extrait
du registre des délibérations, journal (1891-1926) ; demande de
modification de la largeur des zones de servitude des
cimetières : note du Maire (1912).
1891-1926
2 M 62
Suppression de la zone de servitude de 35 mètres : note du
Maire, plan du cimetière avec les zones de servitude,
correspondance, arrêté, proposition de loi votée par le Sénat,
extrait du registre des délibérations (1910-1954) ; suppression
de la zone de servitudes du cimetière : correspondance, rapport
(1938).
1910-1954
d) Aménagements
2 M 63
Plantations d’arbres : devis, rapport, correspondance.
1851-1852
2 M 64
Distributions du terrain en concessions diverses (temporaires ou
perpétuelles), fosses communes et mètres disponibles : états,
statistiques, notes, plan ; nécessités du service des
inhumations : statistiques et relevés.
1857-1867
2 M 65
Vente de grilles en fer et de débris provenant du cimetière :
note, procès-verbal de description et d’estimation d’objets
mobiliers, correspondance, acte de vente.
1866-1867
2 M 66
Nivellement des caniveaux : plans partiels par division, note,
correspondance, extrait du registre des délibérations (18941911). Nivellement des caniveaux : plans, demandes de
nivellement, correspondance (1910-1922).
1894-1922
50
2 M 67
Projet de lotissement du jardin situé dans la 6ème division :
plans, notes, correspondance.
2 M 68
Projet de plantations : plans.
1900-1910
1964
Dépôt mortuaire et ossuaire
2 M 69
Projet de construction d’un dépôt mortuaire n°3 rue Victor Noir à
l’emplacement de l’ancien chenil : plans, estimation sommaire
de la dépense.
1912-1931
2 M 70
Hangar à usage de dépôt mortuaire dans l’annexe du magasin
communal n°2 rue Victor Noir : journal, plan.
1920
2 M 71
Projet de déplacement du dépôt mortuaire : plans, délibération.
1934
2 M 72
Installation d’une chambre de réfrigération, résultat de l’appel à
concurrence: plans, journal, devis descriptif, brochures des
entreprises candidates, dossiers de candidature des
entreprises, correspondance.
1934
2 M 73
Ossuaire : plan, délibération, devis estimatif des travaux, note.
1953-1954
e) Entretien et travaux divers
2 M 74
Travaux de clôtures : devis, approbation des devis,
adjudications, cahier des charges, journal, affiche, mémoire,
correspondance, décompte, règlement des travaux, extrait du
1858-1859
2 M 75
Travaux de réparations : correspondance, extrait du registre des
délibérations, devis, facture, mémoire.
1858-1860
2 M 76
Travaux de reculement du mur de clôture : correspondance,
devis, cahier des charges, adjudication, arrêté de paiement,
décompte des travaux, extrait du registre des délibérations
(1859-1861) ; déplacements de tombes temporaires par suite
d’alignement : état des tombes à déplacer, avis, mémoire,
1859-1861
2 M 77
Travaux d’entretien et de réparation : mémoires, devis, arrêtés,
réclamation du règlement, extrait du registre des délibérations.
1861-1868
2 M 78
Travaux de construction d’un mur de clôture : devis,
correspondance, certificat de réception définitive, mémoires,
décompte, arrêté.
1869-1870
51
2 M 79
Travaux d’entretien et de plantations : plan, mémoire, factures.
2 M 80
Assainissement : plan et détail estimatif.
2 M 81
Assainissement de l’allée centrale et installation d’une borne
fontaine : plans, extrait du registre des délibérations,
correspondance.
1903-1906
2 M 82
Etablissement d’une canalisation dans une partie du cimetière :
note.
1926
1880-1912
1893
f) Monuments funéraires
2 M 83
Suppression de la Croix : pétition pour le rétablissement de la
Croix, correspondance.
1886-1889
2 M 84
Chapelles : plans, correspondance.
1895-1920
2 M 85
Projet de tombeau de Monsieur Dutocq : plan.
2 M 86
Sépulture de la famille Sobolewska : correspondance.
sd
1909
C) CIMETIERE NOUVEAU, TERRITOIRES DE PUTEAUX ET NANTERRE
a) Documents généraux et plans
2 M 87
Affaires générales et diverses : correspondance, note, plans.
1889-1933
2 M 88
Affaires générales et diverses : correspondance, plans.
1967-1973
2 M 89
Rapport du Maire au syndicat des Pompes Funèbres sur les
cimetières de Neuilly : correspondance, rapport, prix des
concessions dans les cimetières de Paris.
1940
2 M 90
Demandes de subventions : extrait du registre des délibérations,
devis estimatif des travaux, rapport, attachements, factures.
1947-1950
2 M 91
Plans généraux.
2 M 92
Plans partiels par divisions.
1912, sd
1897-1930
52
b) Recherche d’un emplacement
2 M 93
Projet de création d’un cimetière aux Ternes : correspondance,
extrait du registre des délibérations, enquête, oppositions,
plans.
1849-1852
2 M 94
Projets divers de cimetières (à Levallois-Perret, à Paris, à
Colombes, à Courbevoie et à Puteaux) : enquête,
correspondance, rapport, extrait du registre des délibérations,
note, plan, état des terrains à exproprier.
1866-1867
c) Création
Projet
2 M 95
Rapport, correspondance, enquête, extrait du registre des
délibérations, statistiques financières, devis.
1865-1868
2 M 96
Transfèrement sur Nanterre et Puteaux : procès-verbal de
réunion de la Commission municipale du cimetière, arrêtés,
correspondance, plan, rapport, catalogue des propriétaires
vendeurs, enquête, journal.
1878-1884
Acquisitions de terrains
2 M 97
Plans des terrains à acquérir, état parcellaire des propriétaires
vendeurs.
1878
2 M 98
Promesses de ventes de terrains.
1878
2 M 99
Projets, devis, état parcellaire des terrains à acquérir, plan
parcellaire des terrains à acquérir, état des propriétaires
vendeurs, note, correspondance, tableau des offres à faire aux
propriétaires de terrains à exproprier, plans, procès-verbal de
bornage, jugement d’expropriation, extrait du registre des
délibérations.
1880-1887
2 M 100
Correspondance, contentieux, note, jugement d’expropriation.
1882-1886
2 M 101
Correspondance, extrait du registre des délibérations du Conseil
municipal, état des sommes allouées aux locataires de terrains
expropriés, arrêté.
Expropriation : dossiers d’expropriation classés par n° de
parcelle.
2 M 102
N° 1 à 40
2 M 103
N° 41 à 80
2 M 102-103
1886
1886-1887
53
Travaux
2 M 104
Travaux de construction : cahier des charges, devis estimatif,
plans.
1880
2 M 105
Travaux de construction et d’aménagement : correspondance,
rapport, plans, devis, cahier des charges.
1880-1886
2 M 106
Etablissement du cimetière, travaux de viabilité : devis, plan,
cahier des charges.
1886
2 M 107
Etablissement du cimetière : devis estimatif, cahier des charges,
adjudications, arrêté, correspondance, plans.
1886-1888
2 M 108
Construction d’un mur de clôture, installation d’un pavillon
d’habitation,
établissement
d’un
caveau
provisoire :
adjudications, mémoires réglés, plans.
1886-1888
d) Agrandissements
2 M 109
Acquisitions de terrains et expropriations : plans divers (18901913), acquisition d’une parcelle de terrain (1910), enquête
parcellaire (1911), tableau des offres et des demandes, état
parcellaire des terrains à acquérir, rapport (1912-1913), articles
de journaux (1909-1912), jugement d’expropriation (1913),
extrait du registre des délibérations (1913), dossiers des
parcelles expropriées (classés par n° de parcelle) (1913).
1890-1913
2 M 110
Acquisitions de terrains et expropriations : adjudications,
quittances à la ville de Neuilly (classées par date).
1894-1918
2 M 111
Acquisitions de terrains et expropriations : jugement, plans,
affiche, note, plan parcellaire des terrains à acquérir.
1899-1913
2 M 112
Projet : enquête d’utilité publique, correspondance, extrait du
registre des délibérations, plans, journal, affiche.
1908-1912
2 M 113
Acquisitions et expropriations : correspondance, extrait du
registre des délibérations, plan, enquête parcellaire, jugement.
1908-1912
2 M 114
Agrandissement : état parcellaire des terrains à acquérir, plans.
1908
2 M 115
Agrandissement : plans et états parcellaires des terrains à
acquérir et des terrains expropriés, journaux, affiche.
1912-1913
54
9
2 M 116
Expropriations : jugement, tableau des offres, extrait du registre
des délibérations, correspondance, paiement des indemnités.
1913-1914
2 M 117
Décisions du jury d’expropriations au sujet des terrains acquis :
jugements, correspondance, extrait du registre des
délibérations, statistiques, plans, note, journal.
1913
2 M 118
Expropriations : tableau des offres légales, statistiques, extrait
du registre des délibérations, correspondance, affiche,
jugements, plans.
1913
2 M 119
Expropriations, contentieux : correspondance, tableau des
expropriés, mémoire.
1914
2 M 120
Acquisition : actes de ventes de terrains sur le territoire de la
commune de Nanterre, correspondance.
1914
2 M 121
Relations avec l’administration des chemins de fer de l’Etat,
emprise et cession d’un terrain situé sur la partie agrandie du
cimetière sur le territoire de Nanterre : extrait du registre des
délibérations, procès-verbal d’estimation du terrain, plans, plans
des travaux à exécuter (1913-1920) ; vente de deux parcelles
de terrain communal près du cimetière sur le territoire de
Puteaux pour le raccordement dit « de la Folie » : délibérations,
correspondance, promesses de vente (1919-1920).
1913-1920
2 M 122
Plan des parcelles expropriées.
2 M 123
Projet d’extension « La carrière aux Loups » : plans, note.
2 M 124
Correspondance.
2 M 125
Dossiers de délibérations, correspondance.
1941-1973
2 M 126
Agrandissement : correspondance, plans, extrait du registre des
délibérations, convention entre la SNCF9 et la ville de Neuilly,
statistiques.
1943-1948
2 M 127
Dossier financier : affiches, correspondance, certificats,
soumission, extrait du registre des délibérations, devis.
1944-1950
1930
1933-1941
1938
SNCF : Société nationale des chemins de fer français
55
e) Aménagement du cimetière en concertation avec l’E.P.A.D. (Etablissement
Public pour l’Aménagement de la région de la Défense)
2 M 128
Projet d’aménagement du cimetière : rapports,
correspondance, extrait du registre des délibérations.
2 M 129
POS10 de Nanterre, plans divers.
2 M 130
Aménagement : plans, devis descriptif, bordereau, cahier des
charges, correspondance, dossiers des délibérations, extrait du
registre des délibérations, brochures, affiche, journal.
plans,
1908, 19601968
1919, 19601978
1965-1976
f) Aménagement de nouvelles divisions
2 M 131
Projet de création d’un cimetière américain dans le Cimetière
nouveau de Neuilly : correspondance, plan.
1917-1959
2 M 132
Plan partiel de la 11ème division avec l’emplacement des carrés
militaires.
1919
2 M 133
Attribution de concessions de terrains pour la sépulture des
corps des militaires et des marins morts pour la France : extrait
1920
2 M 134
Création de deux nouvelles divisions : plan, extrait du registre
des délibérations, devis estimatif.
1965-1966
g) Entretien et travaux divers
10
2 M 135
Tracé d’allées et pose de bordures : plans, devis, fournitures de
matériel.
1893
2 M 136
Projet de construction d’un abri vitré : devis estimatif, plan.
1894
2 M 137
Cimetières, matériel et dépenses diverses, plantations, allées :
mémoires des travaux, factures.
1894-1913
2 M 138
Travaux suite à l’agrandissement, construction du mur de
clôture, établissement d’une canalisation en grès et percement
d’une porte cochère : devis estimatif, cahiers des charges,
adjudications, plans, extrait du registre des délibérations,
décompte général des travaux, attachements.
1907-1921
POS : Plan d’occupation des sols
56
2 M 139
Construction d’une maison dans la zone de servitude :
correspondance, photographie, rapport.
1909
2 M 140
Etablissement d’allées avec bordures de trottoirs, canalisations
et plantations d’arbres dans la partie agrandie : avant-projet,
extrait du registre des délibérations, plans, devis, mémoires,
correspondance, factures, bordereau de prix.
1914-1927
2 M 141
Installation du téléphone : correspondance.
1916
2 M 142
Matériel fixe pour la construction de passerelles en cas
d’inondations : correspondance, note, procès-verbal de
réception, notice sur le montage, reçus, extrait du registre des
délibérations, journaux.
1920
2 M 143
Travaux de pavage et canalisations : plan, note, relevé des
dépenses.
1930-1931
2 M 144
Travaux dans
correspondance.
2 M 145
Construction d’un ossuaire : extrait du registre des délibérations,
acte d’engagement, cahier des charges, dossier des
architectes.
le
pavillon
du
conservateur :
devis,
1937
1974-1975
h) Monuments funéraires
2 M 146
Demande de l’association du Souvenir Français relative à
l’entretien des tombes militaires, dossier de délibération :
brochure, correspondance, convention, état des sommes dues
pour l’entretien des sépultures militaires, arrêté, extrait du
registre des délibérations, cartes postales.
1920-1925
2 M 147
Décoration des tombes miliaires à l’occasion de l’anniversaire
de l’armistice : relevé des dépenses, facture, correspondance.
1920
2 M 148
Réclamation de Monsieur Romelot, marbrier : correspondance.
1925-1927
2 M 149
Monument de l’American Légion : correspondance, plans,
dessins, devis descriptif des travaux.
1938-1964
57
Nouvelle cote
2M1
2M2
2M3
2 M 4-14
2 M 15-17
2 M 18
2 M 19
2 M 20-24
2 M 25
2 M 26
2 M 27-31
2 M 32
2 M 33
2 M 34
2 M 35
2 M 36
2 M 37
2 M 38
2 M 39-43
2 M 44
2 M 45
2 M 46
2 M 47
2 M 48
2 M 49
2 M 50
2 M 51
2 M 52
2 M 53
2 M 54
2 M 55
2 M 56
2 M 57
2 M 58
2 M 59
2 M 60
2 M 61
2 M 62
2 M 63-65
2 M 66
2 M 67
2 M 68
2 M 69
2 M 70-73
Ancienne cote
66V, 370V
66V
2561R
66V
2561R
706V
66V
2560R
646V
577V
370V
612V
585V
585V
602V
602V
612V
602V
612V
602V
612V
612V
577V
612V
612V
585V
Non coté
584V
Non coté
602V
585V
585V
612V
612V
602V
584V
585V, 706V, 584V,
non coté
646V, non coté
612V
602V, 584V
585V
602V
602V, non coté
602V
Nouvelle cote
2 M 74-75
2 M 76
2 M 77
2 M 78
2 M 79
2 M 80
2 M 81-83
2 M 84
2 M 85
2 M 86
2 M 87
2 M 88
2 M 89
2 M 90
2 M 91
2 M 92
2 M 93
2 M 94
2 M 95
2 M 96
2 M 97
2 M 98
2 M 99
2 M 100
2 M 101
2 M 102
2 M 103
2 M 104
2 M 105
2 M 106
2 M 107
2 M 108
2 M 109
2 M 110
2 M 111
2 M 112
2 M 113
Ancienne cote
612V
612V, non coté
612V
612V
602V
Non coté
584V
585V
584V
584V
587V
2591R
646V
587V
587V, 61V
609V, 586V, 587V
584V
613V
612V
603V
603V
917R
603V
Non coté
613V
613V
614V
586V
586V
587V
612V
586V
609V
2555R
2588R
1067R
1067R
2 M 114
2 M 115-117
2 M 118
2 M 119-120
2 M 121
2 M 122
2 M 123
Non coté
1067R
1067R, non coté
1067R
587V
609V
2588R
58
Nouvelle cote
2 M 124
2 M 125
2 M 126
2 M 127
2 M 128
2M 129
2 M 130
2 M 131
2 M 132
2 M 133
2 M 134
Ancienne cote
646V
2590R
587V
707V
2591R
2592R
2589R
586V
609V
586V
609V
Nouvelle cote
2 M 135
2 M 136-138
2 M 139
2 M 140
2 M 141-143
2 M 144
2 M 145
2 M 146
2 M 147
2 M 148
2 M 149
Ancienne cote
603V
609V
587V
586V
587V
Non coté
2591R
2588R
587V
587V
586V
59
SOUS-SERIE 3 M
EDIFICES A USAGE D’ASSISTANCE
ET DE PREVOYANCE
60
SOMMAIRE
I - HOPITAL (1 - 16)
A) HOPITAL BD BOURDON (4 - 16)
II - ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES AGEES (17 - 20)
III - ETABLISSEMENTS DIVERS (21 - 24)
61
INVENTAIRE
I - HOPITAL
3M1
Liste des délibérations passées par le conseil municipal.
1928-1937
3M2
Création d’un hôpital, projet de transformation de l’orphelinat de
filles en hôpital (37 bd Victor Hugo) : correspondance, rapport,
circulaire « Programme de constructions hospitalières dans le
département de la Seine », projet de loi, projet de concours pour
la construction, plans.
1928-1930
3M3
Hôpital de Courbevoie : arrêté, extrait des délibérations, décret
autorisant la construction de l’hôpital.
1930-1931
A) HOPITAL BD BOURDON (actuel bd du général Leclerc)
3M4
Acquisitions de terrains : correspondance, délibérations, arrêtés
(1930-1934). Affaire Lamblin (locataire 36 bd Bourdon),
résiliation du bail et versement d’indemnité : délibérations,
correspondance, plan (1932).
1930-1934
3M5
Relations avec les riverains, servitudes rue de la Saussaye :
procès-verbal de constat, projet de convention relative à
l’utilisation des terrains acquis par la ville, correspondance, note
(1933-1935) ; réclamation contre les troubles causés par les
travaux de construction (1933).
1933-1935
Construction
3M6
Documents préparatoires. - Rapport sur l’économie générale du
projet (1931), devis estimatifs et devis descriptifs (1931, 1934),
décret autorisant la construction d’un hôpital (1932), distribution
des services à l’intérieur du bâtiment (1931), état récapitulatif
estimatif du montant des travaux (s.d.), résumé des formalités
restant à accomplir pour la réalisation de l’hôpital (s.d.), rapport
soumis au conseil d’hygiène publique et de salubrité du
département de la Seine sur les caractéristiques de l’hôpital et
le prix de revient (1932), principaux travaux exécutés par M.
Jacquemin (s.d.).
1931-1934
62
3M7
Généralités. - Correspondance et notes (1934-1940), situation
des travaux (1934-1935), journal « La ville de Paris » du 17 août
1934, un exemplaire de « La construction moderne » revue
d’architecture consacrée à l’hôpital (n° 12 du 22 d écembre
1935), cahier des charges pour la fourniture de denrées (1936),
plan : projet de support de plantes (1936) ; choix d’un architecte
d’entretien pour l’hôpital communal : correspondance, liste
d’architectes, références et diplômes des candidats (1938).
1934-1940
3M8
Appel d’offre. – soumission : déclarations d’intention de
soumissionner, liste des entreprises admises à soumissionner,
liste des pièces rendues aux entreprises, réclamations
d’entrepreneurs, journal « Le Bâtiment » du 11 septembre 1932
(1932-1933) ; adjudication des travaux : Journal des travaux
publics et du bâtiment du 28 août 1932, procès-verbal de
l’adjudication du 3 novembre 1932, affiches (1932) ; retraits de
cautionnement : demandes de retrait, arrêtés d’autorisation
(1935-1939).
1932-1939
3M9
Plans.
1931-1932
3 M 10
Pose de la 1ère pierre : allocution d’Edmond Bloud, résumé de la
cérémonie, invitations, photographies, journaux.
1933
3 M 11
Fournitures et installation de brûleurs au mazout pour le
chauffage central : délibération avec exposé de l’examen des
projets ; soumission des entreprises : devis, propositions de
contrat, plan de l’installation proposée.
1933
3 M 12
Eclairage,
chauffage,
matériel
médical,
peinture :
correspondance, devis, brochures publicitaires ; système de
filtration des eaux calcaires : devis, correspondance.
1935
3 M 13
Décompte général des travaux de construction et
d’aménagement : délibération du 22 décembre 1937, note
relative aux modifications et adjonctions apportées en cours de
construction ; demande de certificats et certificats remis à
certaines entreprises après la réalisation des travaux (19361937), journal « Le Petit Messager » du 24 octobre 1936.
1936-1937
3 M 14
Aménagement intérieur de l’hôpital, fournitures de divers
matériels : correspondance, devis (1935-1938) ; ameublement :
détail de l’ameublement des divers locaux, état du matériel
nécessaire, devis (1931-1934), précautions à prendre pour les
films inflammables utilisés dans les services de radiographie
(1931) ; installation des cuisines : concours, devis (1934-1935) ;
installation électrique (société Ouest-Lumière) : projet de
contrat, correspondance, notes, délibération (1932-1935).
1931-1938
63
3 M 15
Photographies intérieures et extérieures.
3 M 16
Agrandissement. - Acquisition des immeubles situés 30 et 32 bd
1955-1969
du général Leclerc, enquête d’utilité publique : délibération,
avant-projet, plan, état parcellaire, arrêté, affiche, procès-verbal Communicable
d’enquête, correspondance (1956) ; enquête parcellaire :
en 2020
délibération,
plan,
état
parcellaire,
arrêté,
affiche,
correspondance, procès-verbal d’enquête (1956) ; autorisation
de poursuivre l’expropriation : mémoire du maire, délibération
(1956) ; acquisition par la ville par voie d’expropriation :
délibération, correspondance, plans, note explicative, état
nominatif des occupants des terrains (1955) ; affiches (19561957), estimation des propriétés par le service des domaines
(1956), avis (1956), déclaration d’utilité publique : arrêté, affiche,
extrait de journal (1957) ; arrêté de cessibilité (1957),
ordonnance d’expropriation (1957), commission arbitral
d’évaluation : procès-verbal de décision, tableau des offres de la
ville et des demandes des propriétaires, plans, état parcellaire,
délibération, arrêté (1958) ; expropriation : correspondance avec
les propriétaires et les locataires (1956-1969) ; correspondance
avec Me Louvet, avoué de la mairie (1956-1958).
Rapport sur le projet d’agrandissement (1964).
s.d.
II - ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES AGEES
3 M 17
Hospice de vieillards (5 rue Soyer), construction du bâtiment
annexe : remboursement des cautionnements (1931) ;
agrandissement : cahiers des charges pour agrandissement et
entretien, plans, candidatures des entreprises, devis descriptifs
et prescriptions générales (1952).
1931, 1952
3 M 18
Foyer des vieillards (12 bd du château), fournitures d’eau, de
gaz, d’électricité : décompte des sommes dues par la ville de
Neuilly, correspondance.
1948-1951
3 M 19
Foyer-restaurant pour personnes âgées, création (2 rue Victor
Noir) : avant-projet, délibérations, plans, correspondance,
demande de subvention.
1956-1965
3 M 20
Maison de retraite, création d’une annexe au château du
Tremblay sur Mauldre : correspondance, programme général et
estimation de la dépense, plan (1959-1964) ; vente du château
à l’hospice communal : délibération, correspondance, rapport
(1959).
1959-1964
64
III - ETABLISSEMENTS DIVERS
11
3 M 21
Acquisition d’une propriété pour y établir une crèche (9 rue
basse de Longchamp) : actes notariés, plans, correspondance.
Propriété revendue en 1890
1844-1882
3 M 22
Crèche municipale 12, rue basse de Longchamp, travaux :
devis, correspondance.
1883
3 M 23
Maison de charité11 (11 rue des Poissonniers), travaux
d’entretien : extrait du registre de délibération, mémoires.
1854-1869
3 M 24
Maison de charité (9 rue des Poissonniers), construction :
correspondance, délibérations, arrêté d’ouverture des travaux,
réception des travaux, devis, soumission, mémoires,
décomptes, arrêté de paiement (1859-1868), plans (1859-1865).
1859-1868
Maison fondée en 1829 par la duchesse d’Orléans, dénommée Maison des sœurs de St-Vincent de Paul
65
Nouvelle cote
3M1
3M2
3M3
3M4
3M5
3M6
3M7
3M8
3M9
3 M 10
3 M 11
3 M 12
Ancienne cote
880R
1340R, 1297R
1297R
1621R
1621R
1297R, 880R
1297R
880R, 1297R
880R
1340R
1621R, 1297R
880R
Nouvelle cote
3 M 13
3 M 14
3 M 15
3 M 16
3 M 17
3 M 18
3 M 19
3 M 20
3 M 21
3 M 22
3 M 23
3 M 24
Ancienne cote
880R
1621R
1621R
1340R
2572R
702V
1630R
1362R
645V
621V
583V
583V
66
SOUS-SERIE 4 M
ETABLISSEMENTS SCOLAIRES,
CULTURELS ET SPORTIFS
67
SOMMAIRE
PREMIERE PARTIE : ETABLISSEMENTS SCOLAIRES (1 - 192)
I - ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES (1 - 110)
A) Généralités (1 - 12)
B) Premières écoles (13 - 18)
C) Ecoles de filles et maternelle , rue des Poissonniers (19 - 36)
a) Acquisition de terrains (19 - 20)
b) Construction (21 - 25)
c) Agrandissements et aménagements (26 - 36)
D) Ecole de garçons rue des Huissiers (37 - 42)
E) Ecoles avenue du Roule (43 - 52)
a) Ecole de filles, 94 avenue du Roule (44 - 46)
b) Ecole de garçons, 125 avenue du Roule (47 - 52)
F) Groupe scolaire du Parc, boulevard de la Saussaye (53 - 78)
a) Construction (53 - 71)
b) Agrandissements (72 - 78)
G) Groupe scolaire Charcot, rue de la Ferme (79 - 87)
H) Ecole Jacques Dulud, rue des Graviers (88 - 98)
a) Acquisition de terrains et travaux (88 - 93)
b) Contentieux liés aux expropriations (94 - 95)
c) Rétrocession de terrains expropriés (96 - 98)
I) Groupe scolaire Madeleine Michelis (99 - 110)
68
II - ETABLISSEMENTS SECONDAIRES (111 - 192)
A) Lycée Pasteur (111 - 187)
a) Généralités (111 - 113)
b) Projet (114 - 120)
c) Acquisition de terrains (121 - 128)
d) Construction (129 - 180)
Contentieux (168 - 170)
Remise en état après la première guerre mondiale (171 - 180)
e) Entretien et réparations (181 - 187)
B) CES ANDRE MAUROIS (188 - 192)
DEUXIEME PARTIE : SALLES D'ASILE, ORPHELINATS,
ETABLISSEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS (193 - 254)
I - SALLES D’ASILE ET ORPHELINATS (193 - 196)
A) SALLES D’ASILE (193 - 194)
B) ORPHELINATS (195 - 196)
II - ETABLISSEMENTS CULTURELS (197 - 224)
A) BIBLIOTHEQUE ET MUSEE (197 - 205)
a) Bibliothèque municipale (197 - 201)
b) Hôtel Arturo Lopez, aménagement d'une bibliothèque et d'un musée (202 - 205)
B) SALLES DE THEÂTRE ET CINEMAS (206 - 222)
Cinéma-Théâtre- salle des fêtes et salles de réunion 4, rue de Chézy (206 - 222)
C) DIVERS (223 - 224)
69
III - ETABLISSEMENTS SPORTIFS (225 - 254)
A) GENERALITES (225 - 226)
B) SALLE DE SPORTS 167/169, AVENUE CHARLES DE GAULLE (227 - 238)
a) Acquisitions des terrains pour la réalisation du programme municipal (227 - 229)
b) Concours pour la construction d’une salle des fêtes, de deux piscines, etc (230 - 234)
c) Aménagement d’une salle de sports (235 - 238)
C) TERRAINS DE SPORTS DE L’ÎLE DE LA JATTE (239 - 242)
D) PISCINE MUNICIPALE, RUE BORGHESE ET BOULEVARD INKERMANN (243 - 248)
E) AMENAGEMENTS DE L’ILE DU PONT (249 - 252)
a) Piscine municipale (249 - 251)
b) Complexe sportif (252)
F) DIVERS (253 - 254)
70
INVENTAIRE
PREMIERE PARTIE : ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
I - ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES12
A) Généralités
4M1
Ecoles de Neuilly, projet de construction et travaux divers :
devis, note, correspondance, statistiques, extrait du registre des
délibérations.
1847-1848
4M2
Ecoles de Neuilly, médecin des écoles : correspondance, extrait
1847
4M3
Ecoles maternelles avenue du Roule et rue des Poissonniers,
ameublement : devis, correspondance.
1883
4M4
Budget additionnel de 1901, construction de nouvelles écoles et
agrandissement de celles existantes, écoles rue des
Poissonniers : plans, cahiers des charges, journaux,
adjudications, décompte général des travaux, arrêtés,
mémoires, devis estimatif.
1898-1901
4M5
Installation du tout à l’égout dans plusieurs écoles de la ville
(Roule, Huissiers, Poissonniers) : extrait du registre des
délibérations, note, article de journal, plan.
1903-1906
4M6
Installation de l’éclairage électrique dans les écoles
communales : rapport, devis estimatif, extrait du registre des
délibérations, soumission.
1925
4M7
Etablissements scolaires de Neuilly : statistiques des effectifs,
programmes de construction, correspondance, plans, extrait du
registre des délibérations, établissement de la carte scolaire,
enquête, prévisions des dépenses, affiche.
1938-1965
4M8
Travaux de grosses réparations dans les bâtiments scolaires,
demandes de subventions, approbation des devis :
correspondance, devis, extrait du registre des délibérations,
1941
12
Pour l’école maternelle place Parmentier, voir 1 M 108 à 116 (bâtiment commun à la justice de paix et à l’école
maternelle)
71
arrêtés.
4M9
Soumission pour l’installation d’une cuisine centrale pour les
cantines sociales, dossier de délibération : devis, soumission,
extrait du registre des délibérations, plans.
1949
4 M 10
Ecoles de filles et maternelle rue des Poissonniers et école
maternelle place Parmentier, création de classes et demandes
de
subventions :
plans,
prévision
des
dépenses,
correspondance, mémoire à Monsieur le maire, devis.
1951-1952
4 M 11
Agrandissement des groupes scolaires de Neuilly :
correspondance, procès-verbal de réception définitive,
décompte des travaux, mémoires, mandat de paiement,
factures.
1951-1953
4 M 12
Fourniture et installation de sept classes préfabriquées
démontables, rue de la Ferme et boulevard de la Saussaye :
plan, correspondance, devis.
1955-1957
B) Premières écoles
4 M 13
Ecole de Villiers : quittance pour la fourniture de bois.
4 M 14
Ecoles communales dites de la Reine Amélie : mémoires des
travaux (1846-1857), devis, correspondance, cahiers des
charges, adjudications, réception des travaux, plan, proposition
de paiement (1844-1868).
1844-1868
4 M 15
Ecoles communales dites de la Reine Amélie, école de filles :
devis, soumissions, mémoires.
1853-1856
4 M 16
Ecoles communales dites de la Reine Amélie, école de garçons
: note, mémoires des travaux, attachements, correspondance.
1855-1863
4 M 17
Construction d’une école de filles aux Ternes : extrait du registre
des délibérations du Comité des délégués communaux à
l’instruction primaire (transcription).
1858
4 M 18
Ecoles communales dites de la Reine Amélie, vente de
matériaux issus de la démolition des bâtiments :
correspondance, adjudications, journaux, arrêté, cahier des
charges, affiche.
1867-1868
1792
72
C) Ecoles de filles et maternelle , rue des Poissonniers
a) Acquisition de terrains
4 M 19
Ecole de filles, acquisition de terrains : titres de propriété.
1780-1859
4 M 20
Ecole de filles. - acquisition de terrains, expropriation :
enquêtes, décret d’utilité publique, arrêté, correspondance,
estimation des terrains, rapport, jugement, extrait du registre
des délibérations, fixation des indemnités, paiement des
indemnités.
1857-1859
b) Construction
4 M 21
Ecole de filles : plans.
1857-1860
4 M 22
Ecole de filles : études préliminaires, projet, programme de
construction, financement, extrait du registre des délibérations,
correspondance, rapport.
Ecole de filles, travaux primitifs et supplémentaires : mémoires.
1857-1863
4 M 23
1859-1860
4 M 24
Ecole de filles, travaux : extrait du registre des délibérations,
correspondance, adjudications, soumissions, devis, cahier des
charges, procès-verbal de réception, notes de l’architecte,
mémoires, décompte des dépenses, quittances, reçus.
1859-1871
4 M 25
Ecole de filles, droit de mitoyenneté : comptes de mitoyenneté,
correspondance, acte de cession, soumission, plans
1866-1868
c) Agrandissements et aménagements
4 M 26
Ecole de filles. - agrandissement, acquisition de terrains : extrait
du registre des délibérations, procès-verbal, rapport (18971898) ; travaux : devis, cahiers des charges, adjudications,
soumissions, journaux (1898).
1897-1898
4 M 27
Ecoles, agrandissement : plans.
1898-1899
4 M 28
Ecole maternelle, aménagements : plans, extrait du registre des
délibérations.
1904-1905
4 M 29
Ecole de filles : plans.
1906
4 M 30
Ecole maternelle, construction d’une cuisine : plans.
1912
4 M 31
Ecole de filles, construction d’un escalier de secours : plans.
1912
73
4 M 32
Ecole de filles, transformation du tout à l’égout dans les WC de
la cour : plans.
[1932]
4 M 33
Ecole de filles et école maternelle : plan du premier étage.
1950
4 M 34
Ecole de filles. - construction de six classes, marchés de
travaux, retrait de cautionnement : procès-verbal de réception
définitive des travaux, correspondance, demandes de
mainlevées, arrêtés.
1954-1957
4 M 35
Ecole de filles. - installation d’une salle d’enseignement
ménager, approbation de la dépense : extrait du registre des
délibérations,
devis,
correspondance,
plans,
certificat
administratif, tableau de renseignements, demande de
subvention, procès-verbal de réception définitive.
1957-1959
4 M 36
Ecole maternelle, projet d’aménagement d’un dortoir et d’une
cour de récréation : extrait du registre des délibérations, plans,
devis.
1961
D) Ecole de garçons rue des Huissiers
4 M 37
Construction : projet, correspondance, extrait du registre des
délibérations, rapport, procès-verbal de réception provisoire des
travaux, devis, cahier des charges, soumissions, adjudications,
journaux, affiche, mémoires, règlement des dépenses,
décomptes des dépenses, arrêté, proposition de paiement,
quittances, contentieux.
1860-1893
4 M 38
Construction : cahier des charges, devis, plans.
1862-1864
4 M 39
Projet d’école, installation du tout à l’égout dans les WC de la
cour : plans13, croquis.
1861-1863,
1907
4 M 40
Projet d’installation d’un portique sur une fosse à sable dans la
cour de l’école : plans, extrait du registre des délibérations,
notice explicative.
1941-1942
4 M 41
Travaux de surélévation : procès-verbal de séance de la
commission des adjudications, liste des entrepreneurs mis en
compétition, résultats de l’appel d’offres, note à Monsieur le
Maire.
1955
13
6 plans de l’école communale de garçons rue des Huissiers ont été restaurés et sont désormais rangés dans les
meubles à plans. Ils portent les n° 24 à 29.
74
4 M 42
Travaux de surélévation : extrait du registre de délibérations,
rapport, soumissions, adjudications, correspondance, contrat,
procès-verbal de réception définitive, mémoire, avenants.
1955-1957
E) Ecoles avenue du Roule (aujourd'hui groupe scolaire Achille Peretti)
4 M 43
Ecoles avenue du Roule : plan.
1880
a) Ecole de filles, 94 avenue du Roule
4 M 44
Construction, travaux :
correspondance.
réclamation,
1882-1885
4 M 45
Construction de deux bâtiments provisoires pour deux classes :
notes, plans (1914) ; abandon du projet : extrait du registre des
délibérations, acceptation des entrepreneurs (1918).
1914-1918
4 M 46
Reconstruction : correspondance, projet, note, programme des
travaux, extrait du registre des délibérations, fiche financière,
plans.
1962-1969
mémoires,
factures,
b) Ecole de garçons, 125 avenue du Roule
4 M 47
Construction d’un escalier en fer et aménagements divers :
plans, devis sommaire.
1908
4 M 48
Construction d’un pavillon
photographie, attachement.
1910
4 M 49
Installation du chauffage central : devis, correspondance,
publicité, plan.
1929-1930
4 M 50
Surélévation des classes, travaux : correspondance, procèsverbal de réception provisoire.
1958-1961
4 M 51
Agrandissement.
construction
de
deux
classes
supplémentaires,
marchés
de
travaux,
retrait
de
cautionnement : correspondance, certificats administratifs,
arrêtés.
1959-1961
4 M 52
Aménagement
d’une
salle
d’enseignement
pratique :
correspondance, extrait du registre des délibérations,
soumission.
1963
de
concierge :
plans,
note,
75
F) Groupe scolaire du Parc, boulevard de la Saussaye (aujourd'hui groupe
scolaire de la Saussaye)
a) Construction
4 M 53
Réglementation concernant les constructions scolaires :
circulaires, textes réglementaires et instructions (1895-1905) ;
population scolaire des écoles de Neuilly : plans, statistiques
(1905-1910) ; renseignement sur les écoles de différentes villes
de la région et sur celles de Neuilly : notes, plans, programme
de concours, articles de journaux, rapport, brochure (19031905) ; choix du terrain : plans, mémoire des travaux de
sondage (1906-1909) ; divers : notes, articles de journaux
(1899-1906).
1895-1910
4 M 54
Réglementation, acquisition du terrain, indemnisation du
propriétaire, concours d’architecte, règlement des frais,
assurance : correspondance, extrait du registre des
délibérations, instructions, articles de journaux, brochure,
programme, statistiques.
1895-1910
4 M 55
Acquisition du terrain : extrait du registre des délibérations,
plans, procès-verbal d’estimation du terrain, règlement des frais
(1906-1909) ; demande de déclaration d’utilité publique et
d’approbation de l’emprunt à réaliser : décret d’utilité publique,
plans, extrait du registre des délibérations, correspondance,
journaux (1907-1909) ; concours des projets : correspondance,
extrait du registre des délibérations, programme, résultats, plan
de table du déjeuner des membres du jury, menu, brochure
(1907) ; préparation du projet d’exécution : extrait du registre
des délibérations, plan, devis descriptif et estimatif du projet
retenu (1907) ; allocation à divers pour travaux extraordinaires
afférents à la création du groupe scolaire : extrait du registre
des délibérations (1910).
1906-1910
4 M 56
Acquisition des terrains boulevard de la Saussaye : actes de
vente, quittances.
1908
76
4 M 57
Concours, organisation et approbation du programme :
programmes, extrait du registre des délibérations, articles de
journaux (1907-1908) ; désignation des membres du jury :
extrait du registre des délibérations, correspondance (1907) ;
exposition des projets du concours dans la salle des Fêtes de
l’Hôtel de ville : liste des projets, plan de l’exposition, registre
d’inscription, articles de journaux (1907) ; opérations du jury du
concours : extrait du registre des délibérations, brochure,
articles de journaux, revue d’architecture « La Construction
Moderne », correspondance, rapport, résultats (1907).
1907-1908
4 M 58
Acquisition du terrain, organisation du concours des projets,
honoraires de l’architecte, règlement des frais, contentieux :
extrait du registre des délibérations, programme, plans, cahiers
des charges, devis descriptif, devis estimatif, journaux,
adjudications, correspondance, certificat de paiement, notes,
procès-verbal.
1908-1913
4 M 59
Projet d’exécution, marché : correspondance, cahiers des
charges, devis estimatif des travaux, adjudication, résultats,
articles de journaux.
1907-1908
4 M 60
Projet d’exécution A : plans.
1908
4 M 61
Projet d’exécution B : plans.
1908
4 M 62
Mode de règlement des honoraires de l’architecte : extrait du
registre des délibérations, correspondance.
1908
4 M 63
Mémoires des travaux de serrurerie, charpente, canalisation –
pavage – asphalte, terrasse – maçonnerie – carrelage.
1908-1911
4 M 64
Mémoires des travaux de couverture et plomberie, menuiserie,
parquetage, fumisterie, peinture, chauffage à vapeur, installation
de l’éclairage au gaz.
1909-1912
4 M 65
Installation de l’éclairage au gaz : devis estimatif, extrait du
registre des délibérations, état des dépenses, correspondance.
1910
4 M 66
Installation du chauffage à vapeur basse-pression et de la
ventilation, concours : cahiers des charges, plans (1909-1910) ;
résultats du concours et désignation de l’entrepreneur : extrait
du registre des délibérations, articles de journaux, rapport
(1909) ; relations avec l’entrepreneur adjudicataire : brochure,
devis, résumé des calculs, note explicative, plans, extrait du
registre des délibérations, correspondance, cahier des charges,
journaux, soumission (1909-1916).
1909-1916
77
4 M 67
Installation de sonneries électriques : plan.
4 M 68
Installation de paratonnerres : devis, cahier des charges, extrait
1910
4 M 69
Travaux non prévus au devis primitif : extrait du registre des
délibérations.
1910
4 M 70
Bitumage des cours : plan.
1912
4 M 71
Aménagement intérieur et mobilier scolaire : correspondance,
brochures publicitaires, extrait du registre des délibérations,
note (1907-1910), régularisation des dépenses : extrait du
registre des délibérations, correspondance, soumissions (19101914).
1910-1912
1907-1914
b) Agrandissements
4 M 72
Travaux : état des travaux supplémentaires, état prévisionnel
des dépenses, correspondance, attestation de cautionnement,
certificat, soumissions, adjudications, extrait du registre des
délibérations, cahier des charges, devis.
1954-1957
4 M 73
Travaux :
correspondance,
notification,
adjudication,
soumission, affiche, cahier des charges, plans, devis, bordereau
de prix.
1955
4 M 74
Agrandissement des écoles primaires et maternelles, marchés
de travaux, retrait de cautionnement : affiche, correspondance,
certificats administratifs, arrêtés.
1955-1961
4 M 75
Agrandissement de l’école maternelle, travaux : adjudications,
soumissions, certificats d’affectation, cautions, correspondance,
extrait du registre des délibérations.
1956-1958
4 M 76
Agrandissement de l’école maternelle et des écoles primaires
par la construction d’une école de filles, demande de
subventions : correspondance, extrait du registre des
délibérations, arrêtés, procès-verbal, certificats, circulaires,
tableau statistique des dépenses.
1957-1959
4 M 77
Travaux de décoration de l’école des filles : correspondance,
arrêté, extrait du registre des délibérations.
1959-1960
4 M 78
Décoration de l’école de filles, contentieux : extrait du registre
des délibérations, correspondance, compte-rendu, note,
mémoire de Monsieur le Maire, attestations, arrêtés, croquis,
1959-1967
78
plans.
G) Groupe scolaire Charcot, rue de la Ferme
Construction
4 M 79
Acquisition de terrains rue de la Ferme, affaire Fenaille : plans,
correspondance.
4 M 80
Avant-projet : plans.
1950
4 M 81
Annonces légales : journaux, correspondance (1956) ; marchés
de travaux (2e, 3e et 4e lots) : correspondance, demandes
d’admission, attestations, autorisations de participer aux
adjudications (1956).
1956
4 M 82
Travaux :
adjudications,
soumissions,
cautions,
correspondance, extrait du registre des délibérations, devis.
1956-1957
4 M 83
Marchés de travaux, retrait de cautionnement : correspondance,
demandes de mainlevées, certificats administratifs, arrêtés.
1957-1961
4 M 84
Equipement en matériel des réfectoires, installation de l’office
de distribution : correspondance, extrait du registre des
délibérations, devis, plans, certificat administratif, programme du
concours et clauses techniques, réponses à l’appel d’offres,
brochures publicitaires.
1957-1958
4 M 85
Acquisition d’un terrain, construction et aménagement des
bâtiments, équipement en mobilier, demande de subventions :
correspondance, bordereaux, attestations.
1959
4 M 86
Travaux, lot « jardins et plantations » : correspondance, extrait
du registre des délibérations, liste des entreprises participant au
concours, soumission, devis, bordereau de prix.
1959
4 M 87
Travaux de décoration : correspondance, arrêté.
1960
1946-1949
79
H) Ecole Jacques Dulud, rue des Graviers
a) Acquisition de terrains et travaux
4 M 88-92
4 M 93
Acquisition de terrains par expropriation, rue Pierret et rue des
1927, 1953Graviers.
1973
4 M 88 Correspondance, état comparatif des indemnités,
journaux, extraits cadastraux, arrêtés, déclaration
d’utilité publique, plans, tableau des offres, extrait du
registre des délibérations, rapport d’estimation Communicable
sommaire et de prévision de la dépense, pièces
en 2044
notariales, extrait des inscriptions portées au registre
du commerce, jugement, mémoire devant le tribunal
1927, 1953-1968
4 M 89 Correspondance, mémoire des dépenses, extrait du
registre des délibérations, état des estimations de Communicable
terrains, plans, enquête d’utilité publique, procèsen 2041
verbal, affiche, articles de journaux, extrait de l’état de
section du cadastre, mémoire devant le tribunal, 19531965.
4 M 90 Correspondance, tableau des offres, plans, note,
requête, extrait du registre des délibérations, extrait de
la matrice cadastrale, estimation des terrains, 19531967.
4 M 91 Ordre du jour du conseil municipal, correspondance,
extrait du registre des délibérations, enquête d’utilité
publique, plans, liste des propriétaires, avant-projet,
journaux, procès-verbal d’enquête, enquête parcellaire,
extrait de la matrice cadastrale, avis, 1953-1967.
4 M 92 Extrait du registre des délibérations, correspondance,
extrait de l’état de section du cadastre, plans, articles Communicable
de journaux, état des occupants à reloger, fixation et
en 2049
paiement des indemnités, dossiers par locataires,
affiches, actes notariés, 1959-1973.
Acquisition de terrains et travaux : correspondance, enquête
d’utilité publique, déclaration d’utilité publique, extrait du registre
des délibérations, circulaire, projet, journaux, programme des
travaux, demande de subvention, devis, plans, statistiques du
nombre d’élèves dans les écoles de la ville existantes.
1960-1969
b) Contentieux liés aux expropriations
4 M 94
Correspondance,
rapport,
plans,
affiches,
journaux,
1958-1973
chronologies, extrait du registre des délibérations, arrêté, Communicable
déclaration d’utilité publique, ordonnance, enquête parcellaire,
en 2049
jugement.
80
4 M 95
Expropriation 16, rue des Graviers, affaire Romelot:
1965-1973
correspondance, réévaluation de l’indemnité, jugement,
mémoire, extrait du registre des délibérations, ordonnance Communicable
d’expropriation, compte-rendu du conseil municipal du 22 mai
en 2049
1967, état comparatif des indemnités.
c) Rétrocession de terrains expropriés
4 M 96
Plans, brochure, correspondance, extrait du registre des
délibérations,
rapport,
statistiques
des
dépenses
d’expropriation, programme des constructions.
4 M 97
Déclaration d’utilité publique, arrêtés, correspondance,
1963-1972
jugement, extrait du registre des délibérations, promesses de
rétrocession, plans, conventions, tableaux des montants des Communicable
rétrocessions, ordonnance d’expropriation, mémoires en
en 2048
réévaluation d’indemnités.
4 M 98
Quittances d’indemnités d’expropriation, correspondance, extrait
1967-1973
du registre des délibérations, promesses de rétrocession, plans, Communicable
ordonnance d’expropriation, tableau des indemnités.
en 2049
1954-1971
I) Groupe scolaire Madeleine Michelis
4 M 99-109
Construction
1955-1968
4 M 99
Acquisition de terrains et expropriation : enquête
d’utilité publique, déclaration d’utilité publique,
arrêtés, extraits du registre des délibérations, Communicable
en 2042
correspondance, affiches, articles de journaux,
rapports d’expertise, plans, tableau des offres et des
demandes, procès-verbal de la commission arbitrale
d’évaluation, mémoire, 1955-1966.
4 M 100 Construction : plans, devis, rapports, 1958.
4 M 101 Construction : brochures de réglementation, devis
descriptif et estimatif, plans, correspondance, notes,
état des dépenses prévisionnelles, 1958-1960.
4 M 102 Construction : extrait du registre des délibérations,
devis, rapports, plans, correspondance, projet,
besoins en mobilier, note, programme des travaux,
offres de services pour la décoration intérieure,
adjudications, demande de subventions, affiches,
journaux, ordres de service, factures, 1958-1961.
81
4 M 103 Dossier d’adjudication : fiches de paiement sur
marché, extrait du registre des délibérations, tableau
financier, devis, soumission, correspondance, plans,
cahier des charges, condition du concours, 19591965.
4 M 104 Acquisition de terrains et travaux : montant des
dépenses, mémoires des honoraires, état des
engagements, certificats administratifs, procès-verbal
de réception provisoire, procès-verbal de réception
définitive, correspondance, compte-rendu de visite,
subvention, extrait du registre des délibérations,
plans, 1960-1967.
4 M 105 Construction : soumissions, extrait du registre des
délibérations, correspondance, rapport, 1960-1961.
4 M 106 Remboursement
des
frais
d’adjudication :
correspondance, factures, états des sommes dues,
décompte des travaux, 1960-1964.
4 M 107 Paiement des honoraires de l’architecte et des
travaux : propositions de paiement d’acompte, états
de situation des travaux, correspondance, factures,
1960-1966.
4 M 108 Marchés de travaux, retrait de cautionnement :
correspondance, certificats administratifs, 1961-1967.
4 M 109 Décoration et équipement, travaux : correspondance,
brochures publicitaires, devis descriptif, plans,
affiches, adjudications, liste des entreprises, 19601968.
4 M 110
Ecole maternelle,
correspondance.
projet
de
surélévation
du
bâtiment :
1975
II - ETABLISSEMENTS SECONDAIRES
A) Lycée Pasteur
a) Généralités
4 M 111
Lycée Pasteur, construction, situation des travaux : états de
situation, décompte général, correspondance (1912-1925) ;
paiement des travaux : état de paie, extrait du registre des
1904-1925
82
délibérations, relevé de factures, articles de journaux,
correspondance, état des frais, arrêté, plans, état des
honoraires (1909-1911) ; financement des travaux, dispositions
financières : état des sommes payées, état des intérêts, rapport,
correspondance, retrait de cautionnement des entreprises,
arrêté, extrait du registre des délibérations, articles de journaux,
état des droits d’enregistrement et de transcription, plans,
évaluation de la dépense (1905-1923) ; aliénation des rentes
provenant du legs Vérien : extraits du registre des délibérations,
correspondance, décrets (1904-1914) ; emprunts : extraits du
registre des délibérations, correspondance, décrets, état du
passif de la ville, propositions des établissements de crédit,
textes règlementaires, journal (1910-1920).
4 M 112
Projet, financement et entretien : correspondance, extraits du
1905-1934
4 M 113
Projet et construction : articles de journaux.
1908-1944
b) Projet
4 M 114
Etude pour le choix du terrain : plans, correspondance, tracts.
1875-1909
4 M 115
Commission du lycée : rapports, correspondance, statistiques,
note, brochure.
1892-1895
4 M 116
Comptes-rendus des séances de la commission du lycée,
extrait du registre des délibérations, correspondance.
1893-1915
4 M 117
Journaux, extrait du procès-verbal de la séance du Conseil
municipal, rapports, brochures, correspondance, plans, extrait
1893-1921
4 M 118
Correspondance avec le Ministère de l’Instruction Publique,
note.
1903-1905
4 M 119
Liste des délibérations relatives à la construction du lycée
(1907-1922), copies des délibérations concernant la
construction du lycée (1903-1913).
1903-1922
4 M 120
Correspondance, note.
1908-1910
c) Acquisition de terrains
4 M 121
Actes de vente, quittances, correspondance, journaux.
1855-1920
83
4 M 122
Acquisitions par propriétaires : plans, extraits du registre des
délibérations, procès-verbal d’estimation du terrain, arrêté, actes
de vente, quittances, correspondance, tracts, journaux.
1881-1910
4 M 123
Expropriation, fixation et paiement des indemnités, contentieux :
extrait
du
registre
des
délibérations,
plans,
bail,
correspondance, quittances, arrêtés, tableau des indemnités,
jugement.
1889-1911
4 M 124
Résiliation des baux à l’amiable ou par le jury d’expropriation :
plans, statistiques, demandes des propriétaires, jugement,
extrait du registre des délibérations, liste des jurés, tract, bail,
fiches descriptives des constructions, journaux.
1902-1911
4 M 125
Expropriation, résiliation des baux : plans, conventions de
mitoyenneté, jugement d’expropriation, extrait du registre des
délibérations, correspondance, tracts, adjudications, cahiers des
charges pour les adjudications, journaux.
1909-1912
4 M 126
Enquête parcellaire du 12 au 19 avril 1910 : extrait du registre
des délibérations, articles de journaux, plan, état parcellaire des
terrains à acquérir, procès-verbal, avis.
1909-1910
4 M 127
Enquête et déclaration d’utilité publique : extrait du registre des
délibérations, arrêtés, procès-verbal, article de journal, décret.
1910
4 M 128
Expropriation, fixation de la date de résiliation des baux : arrêté
de cessibilité, jugement, extrait du registre des délibérations.
1910
d) Construction
4 M 129
Concours du projet d’exécution, approbation du programme :
extrait du registre des délibérations, programme.
1909
4 M 130
Avant-projet : plans, élaboration du programme de concours,
estimation sommaire des dépenses, correspondance, articles
de journaux, état parcellaire des immeubles acquis ou à
acquérir, devis descriptif et estimatif.
1909-1910
4 M 131
Choix de l’architecte : extrait du registre des délibérations,
correspondance, curriculum vitae de l’architecte Umbdenstock.
1909-1914
4 M 132
Construction :
extrait
du
registre
des
délibérations,
correspondance, plans, notes, articles de journaux.
1908-1912
4 M 133
Subvention du département de la Seine, demande de
versement d’acompte : correspondance, arrêtés, extrait du
1909-1918
84
4 M 134
registre des délibérations, articles de journaux, certificat de
dépenses, plans, statistiques.
Subvention de l’Etat, demandes de versement d’acompte :
correspondance, certificats de paiement des travaux, extrait du
1910-1925
4 M 135
Honoraires de l’architecte Voyer pour l’avant-projet et les études
préliminaires et de l’avocat pour les expropriations, paiement :
1911
4 M 136
Honoraires de l’architecte, paiement : correspondance, listes
des dépenses, certificats de paiement d’acompte, extrait du
registre des délibérations, rapport, plan, article de journal.
1911-1924
4 M 137
Démolition des bâtiments antérieurs et vente des matériaux
provenant des démolitions : adjudications, devis, cahier des
charges, plans, correspondance, arrêtés, avis d’enquête,
procès-verbal d’enquête, articles de journaux.
1911-1912
4 M 138
Approbation du projet et travaux : extrait du registre des
délibérations, correspondance, avis, article de journal,
adjudications, cahier des charges général, cahiers des charges
par lots, devis estimatif.
1911-1913
4 M 139
Travaux : cahiers des charges, devis estimatif.
1911-1919
4 M 140
Travaux divers : adjudications, articles de journaux,
correspondance, soumissions, procès-verbal, extrait du registre
des délibérations, plans, devis.
1912-1924
4 M 141
Travaux : correspondance, statistiques financières, extrait du
1912-1925
4 M 142-150
Mémoires des travaux, certificats pour paiement d’acompte,
factures, correspondance.
4 M 142 Charpente, escaliers et gros fers, 1912-1914.
4 M 143 Couverture, plomberie et fontainerie n°1-14, 19131914.
4 M 144 Couverture, plomberie et fontainerie n°15-fin, 1911 1914.
4 M 145 Maçonnerie n°1-9, 1911-1914.
4 M 146 Maçonnerie n°10-fin, 1911-1914.
4 M 147 Menuiserie et Parquets, 1913-1922.
4 M 148 Peinture, vitrerie, tenture, 1913-1924.
4 M 149 Ciments – Canalisation – Ciment armé – Pavage
Granit Asphalte (1913-1914) ; Ciment armé –
Terrasse – Canalisation – Pavage Ciment Granit
Asphalte – jardinage (1919).
1911-1924
85
4 M 150 Travaux divers dont : carrelage et revêtements –
chauffage à vapeur – ciment armé – serrurerie –
horloge – électricité – mobilier – persiennes et stores
– quincaillerie et grilles, 1912-1920.
4 M 151-153
Installation du chauffage à vapeur basse-pression, dossiers de
candidature des entreprises au concours : notice explicative,
projet, devis, plans, brochures publicitaires, correspondance,
rapport, extraits du registre des délibérations.
4 M 151 Entreprise Louis Arquembourg, entreprise Nessi
Frères, entreprise Bienfait et Chaussivert, 1910-1913.
4 M 152 Entreprise Pommier et Delaporte, entreprise Armand
Boeringer, 1913.
4 M 153 Entreprise Courtaud, G. Garnier, Gil et Cie, entreprise
A. Beaurrienne, 1913.
1910-1913
4 M 154-156
Travaux d’électricité, dossiers de candidature des entreprises
au concours : correspondance, extrait du registre des
délibérations, procès-verbal, bordereau de prix, devis,
soumissions, plans, dessins.
4 M 154 Entreprise Baguès Frères, entreprise Bergerot Fils et
Cie, compagnie générale de travaux d’éclairage et de
force, 1912-1914.
4 M 155 Entreprise P. Malenfant, entreprise Mildé Fils et Cie,
entreprise Paz et Silva, société des Applications
électriques, société Mors, 1914.
4 M 156 Entreprise Lavergne, entreprise Lerolle, entreprise
Picart et Lebas, 1913-1914.
1912-1914
4 M 157
Nivellement des trottoirs aux abords du lycée : plans.
4 M 158
Travaux : nomenclature des pièces.
4 M 159
Campanile : plans.
1914
4 M 160
Vente de vieux fers provenant des grilles de clôtures des
terrains du lycée : cahier des charges, certificat de notification,
extrait du registre des délibérations, arrêté, correspondance,
adjudication, affiche, articles de journaux.
1914
4 M 161-164
Aménagement intérieur et mobilier scolaire
4 M 161 Matériel
d’enseignement,
acquisition :
correspondance, brochures publicitaires, notes,
projets de devis, devis, 1914-1923.
4 M 162 Mobilier des classes, ameublement des appartements
et
matériel
d’enseignement,
acquisition :
adjudications, soumissions, cahiers des charges,
correspondance, articles de journaux, procuration,
1914-1923
1912
1912-1923
86
extrait du registre des délibérations, devis, brochures
publicitaires, 1914-1921.
4 M 163 Fourniture de tableaux noirs et de mobilier et
installation des horloges : correspondance, extrait du
registre
des
délibérations,
devis,
factures,
soumission, 1914-1923.
4 M 164 Installation de la section scientifique : plans, 1914.
4 M 165
Commission du lycée, affaires à soumettre : correspondance.
1914-1917
4 M 166
Travaux : correspondance, procès-verbal de réception définitive
des travaux, arrêtés, brochure, extrait du registre des
délibérations, décret d’utilité public.
1910-1923
4 M 167
Paiement des travaux : mémoires, factures, correspondance,
certificats de paiement d’acompte.
1919-1924
Contentieux
4 M 168
Affaire Balzeix, entrepreneur adjudicataire des travaux de
maçonnerie : arrêté, correspondance, extrait du registre des
délibérations, mémoire, rapport, note, jugement.
1919-1926
4 M 169
Affaire Petit, entrepreneur adjudicataire des travaux de
menuiserie : assignation, correspondance, extrait du registre
des délibérations.
1920-1926
4 M 170
Affaire Riketty, entrepreneur adjudicataire des travaux de ciment
: correspondance, arrêté, état des comptes.
1919-1924
Remise en état après la première guerre mondiale
4 M 171
Dommage de guerre : procès-verbal d’état des lieux du bâtiment
d’administration réquisitionné par le Ministère de la Guerre pour
l’établissement d’un hôpital militaire auxiliaire, décision du
Ministre.
1914-1922
4 M 172
Proposition d’indemnités du
contentieux : correspondance,
délibérations, rapport, jugement.
1912-1926
4 M 173
Constat des dégradations : rapport, correspondance.
1919-1920
4 M 174
Travaux : devis estimatif, correspondance.
1919-1922
4 M 175
Travaux de dépose des installations effectuées au lycée par la
Croix Rouge américaine : correspondance, état des sommes
ordonnancées au profit des entrepreneurs, reçus.
1919-1920
Ministère de la Guerre,
extrait du registre des
87
4 M 176
Réparation des dégradations constatées après l’évacuation des
bâtiments par l’hôpital américain : extrait du registre des
délibérations, certificats pour paiement d’acompte, mémoires
des travaux.
1919-1920
4 M 177
Vote d’un crédit pour réparation des dégradations constatées
après l’évacuation des bâtiments par l’hôpital américain :
correspondance, extrait du registre des délibérations.
1919
4 M 178
Réclamations diverses présentées par les entrepreneurs :
correspondance, liste des entrepreneurs, factures.
1919-1923
4 M 179
Réunion de la Commission du lycée : ordre du jour, procèsverbal.
1919
4 M 180
Expertise Laloux, contentieux : extrait
délibérations, correspondance, brochure.
du
registre
des
1919-1927
4 M 181
Travaux divers (chauffage, électrification, etc) : correspondance,
devis descriptif et estimatif, extrait du registre des délibérations,
arrêté, états des dépenses, plans.
1935-1952
4 M 182
Travaux divers : correspondance, rapport, extrait du registre des
délibérations, devis descriptif et estimatif.
1938-1947
4 M 183
Travaux de grosses réparations : correspondance, extrait du
registre des délibérations, convention, arrêté, journal.
1938-1973
4 M 184
Projet de transformation de l’installation électrique : devis
estimatif, correspondance.
1941
4 M 185
Demande de subventions : correspondance, extrait du registre
des délibérations, rapport, devis, soumission, arrêté.
1942-1969
4 M 186
Travaux et aménagements divers : correspondance, extrait du
registre des délibérations, convention, rapport, procès-verbal,
devis.
1953-1976
4 M 187
Réfection de la terrasse de sciences naturelles, marché public :
certificat de paiement, extrait du registre des délibérations,
attestation d’assurance, correspondance, plans.
1983
e) Entretien et réparations
88
B) CES14 ANDRE MAUROIS
14
4 M 188
Construction, acquisition de terrains, expropriation, contentieux :
correspondance diverse, plans, extrait du registre des
délibérations, procès-verbal d’enquête parcellaire.
4 M 189
Construction,
acquisition
de
terrains,
expropriation,
1953-1974
redressement du boulevard d’Argenson, désignation de
l’architecte : enquête d’utilité publique, déclaration d’utilité Communicable
publique, journaux, correspondance, extrait du registre des
en 2050
délibérations, affiches, plans, jugement, rapport, procès-verbal,
arrêtés, mémoires en justice.
4 M 190
Construction, propriétés mitoyennes aux terrains de la ville
1972-1974
situés 43-47 boulevard d’Argenson : constats de mitoyenneté,
correspondance, plans, fixation des indemnités d’expropriation, Communicable
en 2025
dénonciations de procès-verbal de constat, extrait du registre
des délibérations, procès-verbal de réception définitive des
travaux de démolition des bâtiments existants sur les terrains,
cahier type des clauses administratives générales.
4 M 191
Construction d’un gymnase attenant, demande de subvention à
la Préfecture : plans, cahier type des clauses administratives
générales, arrêté, correspondance, extrait du registre des
délibérations, exposé.
4 M 192
Historique et fiche technique.
1951-1976
1973-1974
[1976]
CES : Collège d’enseignement secondaire
89
DEUXIEME PARTIE : SALLES D'ASILE, ORPHELINATS,
ETABLISSEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS
I - SALLES D’ASILE ET ORPHELINATS
A) SALLES D’ASILE
4 M 193
Asile communal rue du Château15 : plan, état du mobilier,
correspondance, devis, extrait du registre des délibérations,
mémoires des travaux, décompte financier.
1853-1869
4 M 194
Asile communal 9, rue des Poissonniers. – projet de création :
plan (1865-1867) ; acquisition du droit de mitoyenneté du mur
Alexandre : quittance, compte de mitoyenneté, correspondance,
extrait du registre des délibérations (1867-1868) ; projet
d’acquisition du terrain, enquête : correspondance, procèsverbal, arrêté (1865) ; projet de construction : rapport,
correspondance, procès-verbal d’estimation des terrains,
programme, extrait du registre des délibérations, décret impérial,
autorisation préfectorale (1855-1866) ; travaux de construction :
arrêté, extrait du registre des délibérations, correspondance,
mémoires, devis, cahiers des charges, adjudications, procèsverbal de réception définitive, décompte général, rapport à
Monsieur le Maire, propositions de paiement, mandats (18651868).
1855-1868
B) ORPHELINATS
15
4 M 195
Orphelinat municipal 9, rue de Poissonniers : correspondance,
plan.
1880
4 M 196
Propriété communale 37, boulevard Victor Hugo, approbation à
l’usage d’orphelinat de jeunes filles : correspondance,
désignation d’un architecte, devis, extrait du registre des
délibérations, décompte général, plans.
1908-1913
Ancien asile de la Reine. En fonctionnement de 1837 à 1867.
90
II - ETABLISSEMENTS CULTURELS
A) BIBLIOTHEQUE ET MUSEE
a) Bibliothèque municipale
4 M 197
Installation au 9, rue des Poissonniers16 : devis,
correspondance, marché, résultats de l’adjudication, arrêté de
retrait de cautionnement, extrait du registre des délibérations,
plan, liste des entreprises.
1921
4 M 198
Projet de transfert dans l’ancien orphelinat, travaux de
transformation du bâtiment communal 7, rue des poissonniers :
procès-verbal d’adjudication, soumissions, cahier des charges,
mémoires des travaux, propositions de paiement d’acomptes,
attachements, articles de journaux, plans, extrait du registre
des délibérations, procès-verbal de réception définitive,
correspondance, décompte général.
1921-1924
4M 199
Bibliothèque municipale place Parmentier, travaux et
aménagement : état des dépenses, correspondance,
soumissions, devis, projet de délibération, plans, projet de
bibliothèque enfantine au deuxième étage.
1951-1952
4 M 200
Construction d’une annexe rue Windsor : plans, dépenses
approximatives en fourniture de matériaux.
1954
4 M 201
Bibliobus urbain : extrait du registre des délibérations, liste des
fournitures, marché.
1973-1974
b) Hôtel Arturo Lopez, aménagement d'une bibliothèque et d'un musée
16
4 M 202
Désignation de
délibérations.
4 M 203
Aménagement d’une bibliothèque : correspondance, avantprojet, plans.
1973-1974
4 M 204
Bordereau, procès-verbal de réception des travaux, extraits du
1974-1977
4 M 205
Plans des parties "musée" et "bibliothèque" (1975, sd), devis
descriptif et estimatif des travaux réalisés dans la partie
"musée" (1975).
1975, sd
l'architecte :
extrait
du
registre
des
1971
La bibliothèque s’installe à la place de l’ancien orphelinat.
91
B) SALLES DE THEÂTRE ET CINEMAS
Cinéma-Théâtre- salle des fêtes et salles de réunion 4, rue de Chézy
4 M 206
Généralités : extraits du registre des délibérations.
4 M 207
Projet de création
correspondance.
4 M 208
Théâtre de Neuilly, premier projet : esquisses, devis, plans,
correspondance, liste des actionnaires, comptabilité, budget,
terrains à acquérir.
1888-1894
4 M 209
Construction et aménagement : devis, articles de journaux,
cahier des charges, adjudication, cartes de vœux, plans,
arrêté, extraits du registre des délibérations, soumissions,
correspondance, projet.
1923-1927
4 M 210
Projet de construction sur le terrain communal 4, rue de
Chézy : extraits du registre des délibérations, arrêté, affiches,
plans, devis, désignation de l’architecte Monsieur Guiard, état
des honoraires, correspondance, note.
1923-1928
4 M 211
Construction, travaux : procès-verbal de réception provisoire et
définitive, décompte général des travaux, extrait du registre
des délibérations, état des dépenses engagées, comptes de
mitoyenneté, plans, correspondance, factures, état des
honoraires, proposition de paiement d’acompte, mémoires,
arrêtés de retrait de cautionnement, devis.
1925-1930
4 M 212
Aménagement, acquisition de mobilier et de fournitures :
correspondance, extraits du registre des délibérations,
brochures publicitaires, soumissions, plans de l’intérieur du
théâtre, procès-verbal de réception provisoire des travaux,
réglementation, adjudication, devis, cahier des charges.
1925-1930
4 M 213
Compte de mitoyenneté des murs entre le bâtiment de la salle
des fêtes et des salles de réunion des immeubles 2 et 6 rue de
Chézy et 6 avenue Sainte-Foy : copies de délibérations, copies
d’actes notariés, copies de plans.
1926-1928
4 M 214
Transformation et aménagement de la salle des fêtes, travaux :
correspondance, extraits du registre des délibérations, liste des
entrepreneurs, cahier des charges, adjudication, journaux,
devis, soumissions, plans, mémoires, procès-verbal de
réception provisoire et définitive, affiches, estimation des
dépenses.
1931-1936
d’un
théâtre
de
Neuilly :
1925-1933
projet,
1873, sd
92
4 M 215
Salle des fêtes municipale, travaux d’étanchéité de la toiture
terrasse : extrait du registre des délibérations, acte
d’engagement, correspondance, devis, soumissions, décompte
financier.
1941-1946
4 M 216
Salle municipale rue de Chézy, surveillance des conditions de
sécurité : correspondance diverse, note.
1951-1960
4 M 217
Pose de deux cloisons mobiles dans la salle des fêtes : extrait
du registre des délibérations, soumission, marché,
correspondance, échantillons de revêtements, brochures
publicitaires, devis, photographies noir et blanc.
1953-1955
4 M 218
Salle des fêtes, travaux de chauffage : correspondance,
brochures publicitaires, estimation du coût, devis, croquis,
extrait du Journal Officiel, ordre de service.
1954-1955
4 M 219
Cinéma, transformation de la salle du premier étage en
appartement d’habitation : correspondance.
1956
4 M 220
Aménagement d’une salle de cinéma et de divers locaux,
travaux : proposition de paiement d’acompte, procès-verbal de
réception, décompte définitif, mémoire des travaux,
correspondance, état de situation.
1975-1976
4 M 221
Aménagement du cinéma « Le Village » et de locaux de
réunion : extrait du registre des délibérations, proposition de
paiement d’acompte.
1975-1976
4 M 222
Cinéma-Théâtre « Le Village », travaux de mise aux normes :
correspondance, plans, alimentation en électricité, gaz et
téléphone, rapport de la Commission de Sécurité, protection
contre les incendies, brochure, bon de commande, permis de
construire.
1975-1976
C) DIVERS
17
4 M 223
Folie Saint-James, ancien Cabinet d’histoire naturelle dit
Pavillon de musique, travaux de rénovation : plan des serres17,
correspondance, note, devis.
4 M 224
Maison de la jeunesse et de la culture, rue du Pont : plans de
l’architecte Hummel.
1964-1965
1968
Reproductions du livre : Jean-Charles Krafft, Recueil d’architecture civile […] aux environs de Paris, 1812.
93
III - ETABLISSEMENTS SPORTIFS
A) GENERALITES
4 M 225
Réglementation : circulaires, formulaires vierges, affiches,
articles de journaux, correspondance, plans (1941-1943) ;
équipements existants à Neuilly : plan (1944) ; équipements à
construire : projets abandonnés, projet de centre boulevard
Victor Hugo, plans (1942-1944).
1941-1944
4 M 226
Programme de première urgence, construction de nouveaux
équipements : estimation des terrains, extraits cadastraux,
notes, correspondance, rapports, journaux, demandes de
subventions, plans, extraits du registre des délibérations,
projets.
1943-1946
B) SALLE DE SPORTS 167/169, AVENUE CHARLES DE GAULLE
a) Acquisitions des terrains pour la réalisation du programme municipal
4 M 227
Acquisitions rue d’Orléans, rue Pierret et avenue de Neuilly :
plan, correspondance, arrêtés, extrait du registre des
délibérations, journaux, sommations, étude financière, tract
publicitaire.
1935-1936
4M 228
Contentieux : correspondance, comptes-rendus de réunions,
plan, notes, état des honoraires.
1935-1938
4 M 229
Acquisitions avenue de Neuilly et rue Pierret et affaire Flaunet :
correspondance, actes notariés, extrait du registre des
délibérations, plans, affiches, journaux, arrêtés, notes, état des
dépenses.
1936-1942
Communicable
en 2018
b) Concours pour la construction d’une salle des fêtes, de deux piscines, etc
4 M 230
Concours : règlement, notice explicative, programme, procèsverbal, correspondance, dépouillement des votes, feuille de
présence, note, extrait du registre des délibérations, récépissés
de dépôt, avis de réception.
1935-1936
4 M 231
Concours :
extrait
du
registre
des
délibérations,
correspondance, propositions et brochures publicitaires des
entreprises, note, adoption du règlement, règlement du
concours, notice explicative, procès-verbal, affiches, comptesrendus.
1935-1938
94
4 M 232
Projets des architectes : devis descriptif et estimatif, descriptifs
sommaires des projets.
1936
4 M 233
Concours d’architecte : correspondance, liste des concurrents,
règlement, extrait du registre des délibérations, résultats.
1936-1946
4 M 234
Annulation d’une décision du jury,
correspondance, rapport d’expertise.
affaire
Souchère :
1937-1944
Communicable
en 2020
c) Aménagement d’une salle de sports
4 M 235
Aménagement du terrain 167/169 avenue Charles de Gaulle :
plans.
1954, 1956
4 M 236
Aménagement de la salle de sports et construction de
logements : extrait du registre des délibérations,
correspondance, note, descriptif général des travaux, devis,
avenants, certificats administratifs des entreprises, récépissés,
soumissions, marché de gré à gré, arrêtés.
1955-1970
4 M 237
Aménagement : correspondance, convention, extrait du
registre des délibérations, factures, formulaires vierges,
avenants, soumissions, devis, descriptif général des travaux.
1960-1963
4 M 238
Construction et aménagement : extrait du registre des
délibérations, correspondance, rapport à Monsieur le Maire,
devis, plans.
1961-1972
C) TERRAINS DE SPORTS DE L’ÎLE DE LA JATTE
4 M 239
4 M 240
Aménagement, acquisition de terrains par expropriation :
mémoires en justice, note à Monsieur le Maire, convention,
adjudication,
soumissions,
procès-verbal,
liste
des
entrepreneurs, plans, journaux, tableau des offres, titres de
propriété, estimation des terrains, arrêtés, enquête d’utilité
publique, procès-verbal d’enquête, affiches.
Aménagement, concours d’architecte et travaux : note, devis,
mémoire de Monsieur le Maire, désignation des membres du
jury, procès-verbal de réunion du jury, plan, règlement du
concours, projet de l’architecte lauréat, projet du 2ème prix.
1950-1963
Communicable
en 2039
1952-1959
95
4 M 241
Construction d’un bâtiment et aménagement du terrain,
travaux : correspondance, soumission des entreprises, devis,
1963-1964
4 M 242
Aménagement de deux cours de tennis, travaux :
correspondance, extrait du registre des délibérations, marché
de gré à gré, notice comparative technique et des prix.
1963-1964
D) PISCINE MUNICIPALE, RUE BORGHESE ET BOULEVARD INKERMANN
4 M 243
Ensemble jeux – piscine – parking sur un terrain communal 2731, boulevard Inkermann et 46-50, rue Borghèse, construction :
marché, adjudications, courriers aux entreprises rejetées des
lots 12 et 14.
1966
4 M 244
Piscine et parking, travaux de la sous-commission : comptesrendus et procès-verbaux de réunions, correspondance, projet
de règlement intérieur du parking, règlement intérieur de la
piscine, arrêté, documents d’études, rapports à Monsieur le
maire, brochures publicitaires, statistiques.
1967
4 M 245
Travaux de construction : mémoire, bilan, correspondance.
1968-1969
4 M 246
Décompte général des travaux : statistiques, correspondance,
avenants, mémoire d’honoraires, projet de délibération.
1969-1970
4 M 247
Approbation d’un marché de gré à gré pour l’installation de
filtres supplémentaires, réglementation des marchés de gré à
gré : extraits du registre des délibérations du conseil municipal
de Neuilly et d’autres villes d’lle de France, Journal Officiel,
correspondance, journaux (1915-1923) ; marché : extrait du
registre des délibérations, proposition de paiement d’acompte,
correspondance, procès-verbal de réception définitive,
récépissés d’envois en recommandé, états des honoraires
(1969-1971).
1915-1971
4 M 248
Travaux d’extraction de la climatisation et insonorisation :
correspondance, rapports, devis, extrait du registre des
délibérations, plaintes des voisins.
1980-1981
96
E) AMENAGEMENTS DE L’ILE DU PONT
a) Piscine municipale
4 M 249
Projet d’aménagement. - honoraires de l’architecte, versement
d’un acompte : extrait du registre des délibérations,
correspondance, mémoire de Monsieur le Maire.
1951
4 M 250
Projet: plans, correspondance, avant-projet, documentation,
extrait du registre des délibérations, devis, rapport.
1951-1970
4 M 251
Installation d’une conduite de gaz devant alimenter le Cercle
Nautique et la piscine municipale, participation de la ville :
correspondance, extrait du registre des délibérations, devis.
1952
b) Complexe sportif
4 M 252
Construction : acte additionnel au contrat, marché, comptesrendus de réunion, appel d’offres, correspondance, notification,
plans, formulaires vierges.
1975-1977
F) DIVERS
18
4 M 253
Projet d’installation de bains en Seine18 : documentation,
photographies noir et blanc, brochures publicitaires, mémoire à
Monsieur le Maire, correspondance, marché de gré à gré,
devis, soumissions, extrait du registre des délibérations, cahier
des charges, plans (1953-1954), demandes d’emplois de
maîtres-nageurs (1954).
4 M 254
Tour de parachutisme : exposé, plans.
1953-1954
sd
Il s’agit d’un bassin flottant situé au pont de Neuilly. Ce projet n’a pas reçu l’approbation préfectorale.
97
Nouvelle cote
4M1
4M2
4M3
4M4
4M5
4M6
4M7
4M8
4M9
4 M 10
4 M 11
4 M 12
4 M 13
4 M 14
4 M 15
4 M 16
4 M 17
4 M 18
4 M 19
4 M 20
4 M 21
4 M 22
4 M 23
4 M 24
4 M 25
4 M 26
4 M 27
4 M 28
4 M 29
4 M 30
4 M 31
4 M 32
4 M 33
4 M 34
4 M 35
4 M 36
4 M 37
4 M 38
4 M 39
4 M 40
4 M 41
4 M 42
4 M 43
4 M 44
4 M 45
4 M 46
Ancienne cote
623V
623V
621V
923R
461R
461R
Non coté
Non coté
Non coté
725V
702V
2486R
90V
90V
90V
90V
623V
724V
624V
624V
623V
623V
624V
623V
624V, 90V
924R
461R
461R
461R
461R
461R
461R
2631R
2482R
2490R
706V
625V
90V
Non coté
461R
2483R
2486R
461R
626V
461R
2626R
Nouvelle cote
4 M 47
4 M 48
4 M 49
4 M 50
4 M 51
4 M 52
4 M 53
4 M 54
4 M 55
4 M 56
4 M 57
4 M 58
4 M 59
4 M 60
4 M 61
4 M 62
4 M 63
4 M 64
4 M 65
4 M 66
4 M 67
4 M 68
4 M 69
4 M 70
4 M 71
4 M 72
4 M 73
4 M 74
4 M 75
4 M 76
4 M 77
4 M 78
4 M 79
4 M 80
4 M 81
4 M 82
4 M 83
4 M 84
4 M 85
4 M 86
4 M 87
4 M 88
4 M 89
4 M 90
4 M 91
4 M 92
Ancienne cote
461R
461R
461R
706V
2482R
461R
488R
489R
487R
577V
487R, non coté
489R
487R
487R
487R
488R
490R
491R
489R
488R, 489R
488R
489R
488R
488R
488R, 489R
2486R
2484R
2482R
2536R
495R, 707V
706V
495R, 1302R
724V
Non coté
2286R
2536R
2482R
717V
495R
707V
706V
2527R
1764R
2526R
2526R
1629R
98
Nouvelle cote
4 M 93
4 M 94
4 M 95
4 M 96
4 M 97
4 M 98
4 M 99
4 M 100
4 M 101
4 M 102
4 M 103
4 M 104
4 M 105
4 M 106
4 M 107
4 M 108
4 M 109
4 M 110
4 M 111
4 M 112
4 M 113
4 M 114
4 M 115
4 M 116
4 M 117
4 M 118
4 M 119
4 M 120
4 M 121
4 M 122
4 M 123
4 M 124
4 M 125
4 M 126
4 M 127
4 M 128
4 M 129
4 M 130
4 M 131
4 M 132
4 M 133
4 M 134
4 M 135
4 M 136
4 M 137
4 M 138
4 M 139
4 M 140
4 M 141
Ancienne cote
2627R
1328R
2526R
2527R
2528R
2528R
1357R
2624R
2089R
2625R
1761R
2626R
225R
1754R
2090R
2482R
1357R
Non coté
1596R
1597R
1595R
1594R
1597R
1597R
1338R
1595R
1595R
1597R
1338R
1594R
1594R
1594R
1594R
1594R
1594R
1594R
1594R
1594R
1595R
1595R
1595R
1595R
1595R
1595R
1594R
1598R
1614R
1612R
1613R
Nouvelle cote
4 M 142
4 M 143
4 M 144
4 M 145
4 M 146
4 M 147
4 M 148
4 M 149
4 M 150
4 M 151
4 M 152
4 M 153
4 M 154
4 M 155
4 M 156
4 M 157
4 M 158
4 M 159
4 M 160
4 M 161
4 M 162
4 M 163
4 M 164
4 M 165
4 M 166
4 M 167
4 M 168
4 M 169
4 M 170
4 M 171
4 M 172
4 M 173
4 M 174
4 M 175
4 M 176
4 M 177
4 M 178
4 M 179
4 M 180
4 M 181
4 M 182
4 M 183
4 M 184
4 M 185
4 M 186
4 M 187
4 M 188
4 M 189
4 M 190
Ancienne cote
1599R
1600R
1601R
1601R, 1602R
1602R, 1603R
1604R
1605R
1603R, 1604R
1606R
594R
1610R
1611R
1608R
1609R
593V
1595R
Non coté
360V
703V
1614R
1614R
1597R
360V
1597R
1338R, 1595R
1614R
1296R
1296R
1296R
1595R
1296R
1296R
1296R
1296R
1607R
1296R
1296R
1296R
1296R
1613R
1613R
1296R
1296R
1296R, 706V
1296R
Non coté
758V
1360R
N°43
99
Nouvelle cote
4 M 191
4 M 192
4 M 193
4 M 194
4 M 195
4 M 196
4 M 197
4 M 198
4 M 199
4 M 200
4 M 201
4 M 202
4 M 203
4 M 204
4 M 205
4 M 206
4 M 207
4 M 208
4 M 209
4 M 210
4 M 211
4 M 212
4 M 213
4 M 214
4 M 215
4 M 216
4 M 217
4 M 218
4 M 219
4 M 220
4 M 221
4 M 222
Ancienne cote
2484R
434R
578V
621V
621V
621V
436R
925R
436R
436R
Non coté
436R
739V
Non coté
Non coté
1295R
462R
1295R
882R
1295R
883R, 884R
1295R
705V
885R
Non coté
705V
705V
705V
705V
485R
225R
Non coté
Nouvelle cote
4 M 223
4 M 224
4 M 225
4 M 226
4 M 227
4 M 228
4 M 229
4 M 230
4 M 231
4 M 232
4 M 233
4 M 234
4 M 235
4 M 236
4 M 237
4 M 238
4 M 239
4 M 240
4 M 241
4 M 242
4 M 243
4 M 244
4 M 245
4 M 246
4 M 247
4 M 248
4 M 249
4 M 250
4 M 251
4 M 252
4 M 253
4 M 254
Ancienne cote
725V
Non coté
725V
725V
2325R
1294R
2385R
1923R
1307R
2567R
Non coté
2385R
704V, 717V
225R
1356R
1294R
1627R
1628R
Non coté
Non coté
1761R
1630R
Non coté
1759R
1759R
725V
Non coté
1620R
Non coté
Non coté
Non coté
464R
100
HISTORIQUE DES ECOLES PUBLIQUES
- Ecoles communales dîtes écoles de la Reine Amélie (épouse du Roi Louis-Philippe).
Rue de Madrid (appelée ensuite rue du Château)
Elles se situaient dans le même bâtiment que la première mairie de Neuilly. Elles étaient ouvertes
aux garçons et aux filles depuis 1810.
En 1859, l’école de filles est transférée rue des Poissonniers où a été construite une école de filles
ainsi qu’une école maternelle.
En 1865, l’école de garçons est transférée rue des Huissiers où a été construite une école de
garçons.
Les anciennes écoles de la Reine sont démolies en 1867-1868.
- Ecole des Poissonniers :
5, rue des Poissonniers (filles)
9, rue des Poissonniers (maternelle)
Construites à partir de 1857. Les premiers élèves sont accueillis en 1859. Les écoles sont
agrandies à la fin du 19ème siècle, puis à nouveau dans les années 1950.
- Ecole des Huissiers :
20, rue des Huissiers
Construite à partir de 1860. Elle accueille les premiers élèves en 1865. Elle est agrandie par une
surélévation des bâtiments dans les années 1950.
- Groupe scolaire Achille Peretti (ancien groupe scolaire du Roule) :
92, avenue Achille Peretti (maternelle)
94, avenue Achille Peretti (filles)
125, avenue Achille Peretti (garçons)
Construit au moment de la construction du nouvel Hôtel de ville entre 1882 et 1885.
- Ecole maternelle (vers 1900)
Place Parmentier
- Groupe Scolaire du Parc (aujourd’hui Groupe scolaire de la Saussaye) :
58-62, boulevard de la Saussaye (maternelle, filles et garçons)
Construit entre 1906 et 1910. Les premiers élèves sont accueillis en octobre 1910.
L’école est agrandie à la fin des années 1950 par la construction d’un nouveau bâtiment, dit
« école de filles », aujourd’hui Saussaye B.
- Lycée Pasteur :
21, boulevard d’Inkermann
Construit à partir de 1910. Interrompu par la guerre de 1914 à 1919. Inauguré en 1923.
- Groupe scolaire Charcot :
15-17, rue de la Ferme
Construit entre 1950 et 1960.
101
- Groupe scolaire Madeleine Michelis:
56, rue Madeleine Michelis
Construit entre 1960 et 1962.
- Ecole maternelle Jacques Dulud :
101, rue Jacques Dulud
Construite dans les années 1960.
A l’origine, la ville envisageait de construire un groupe scolaire comprenant une école maternelle
et une école primaire. Suite à une réforme du Ministère de l’Enseignement modifiant les
programmes de construction scolaire, la ville a revu son projet initial. Seule l’école maternelle a été
construite. Les terrains situés à l’angle de la rue Pierret et de la rue des Graviers, expropriés dans
un premier temps ont donc été rétrocédés à leurs propriétaires.
- CES André Maurois :
43, boulevard d’Argenson
Architectes: Mrs LESNE et BESNARD-BERNADAC.
Construction du 17 juin 1974 au 15 avril 1976. Inauguration le 27 octobre 1976.
102
CHRONOLOGIE DE CREATION DES ECOLES PUBLIQUES DE LA VILLE
1850
1900
* Ecole des Poissonniers
* Ecole des Huissiers
* Ecole du Roule
(Achille Peretti)
1950
* Groupe Scolaire de la
Saussaye
* Lycée Pasteur
2000
* Groupe scolaire rue de la
Ferme (Charcot)
* Lycée /Collège de la Folie
Saint-James
* Groupe scolaire
Madeleine Michelis
* Ecole Jacques
Dulud
* CES André Maurois
* Ecole Edith
Gorce Franklin
103
SOUS-SERIE 5 M
EDIFICES DIVERS
104
SOMMAIRE
I - LOGEMENT SOCIAL (1 - 29)
A) IMMEUBLE A PETITS LOYERS 42 RUE YBRY (2 - 10)
B) IMMEUBLE A LOYER MODERE 7 RUE SOYER (11 - 18)
C) ENSEMBLE IMMOBILIER 28/36 RUE DU PONT (19 - 22)
D) AUTRES HLM (23 - 29)
II - CHATEAU DU TREMBLAY (30 - 33)
III - AUTRES EDIFICES (34 - 41)
105
INVENTAIRE
I - LOGEMENT SOCIAL
5M1
Logement, affaires générales : correspondance, rapport,
note, brochures « Terres et pierres » et « Construction.
Caractéristique des logements édifiés par l’Etat ou avec le
bénéfice de l’aide de l’Etat » (1951-1968), extraits du recueil
des actes administratifs, du JO, du Bulletin municipal officiel
de la ville de Paris, coupures de presse, notes de la
préfecture, correspondance, extrait du registre des
délibérations ; construction et gestion (des locations) : état
des locations dans l’immeuble acquis par la ville par voie
d’expropriation 20 rue Garnier, règlement d’attribution des
logements municipaux de Neuilly, exemple d’un engagement
de location, extrait du registre des délibérations,
correspondance, note (1929-1963) ; compte-rendu de la
séance du conseil municipal du 8 septembre 1994 sur les
logements sociaux (Ste Anne et Théâtre de Neuilly).
1929-1968,
1994
A) IMMEUBLE A PETITS LOYERS 42 RUE YBRY
5M2
Plans.
5M3
Acquisition du terrain, vente par licitation : affichette (1896) ;
acquisition par suite d’alignement : délibérations, plan,
affichette, procès-verbal d’adjudication au profit de M.
Villeneuve, photographies, affiches, déclaration de command
par M. Villeneuve au profit de la ville de Neuilly (1923),
correspondance (1930).
5M4
Démolition de l’immeuble : rapport, pétition (1929).
2 pièces
5M5
Projet : plans, délibérations, note, cahier des charges, devis
descriptif et estimatif, résultats de l’appel à concurrence,
évaluation locative, état estimatif des dépenses pour
construction, affiches, note concernant l’avant projet (19271931), trois photographies [du bâtiment à démolir] (s.d.).
1927-1931
5M6
Construction de l’immeuble, approbation des plans, devis et
cahiers des charges : plans, cahier des charges, devis
descriptif et estimatif.
1930
s.d.
1896-1930
1929
106
5M7
Travaux de construction, adjudication : liste des entreprises
candidates aux différents lots, demandes d’admission à
soumissionner, affiches, plans, cahier des charges, journal,
délibération (1928, 1930), cahier des charges général des
travaux d’architecture à exécuter pour le compte de la ville
de Neuilly-sur-Seine (2 novembre 1904) ; restitution de
cautionnement : arrêtés (1934).
1904, 19281934
5M8
Construction, dossier transmis à la préfecture : arrêté,
délibération, plan, devis descriptif et estimatif, cahier des
charges général des travaux d’architecture, rapport,
évaluation locative, liste des entreprises ayant posées leur
candidature, soumissions, procès verbal de réception
définitive des travaux (1930-1933) ; dossier comptable :
proposition de paiement d’acompte, mémoire des travaux
(1930-1933).
1930-1933
5M9
Impasse entre le 42 rue Ybry et la propriété voisine, droit de
passage : notes, correspondance, plans.
1930
5 M 10
Attribution des logements : correspondance, adresse du
personnel ouvrier de la voirie, état des demandes de location
(1931) ; fixation des prix des loyers : délibération (1931).
1931
B) IMMEUBLE A LOYER MODERE 7 RUE SOYER
5 M 11
Travaux d’entretien réalisés par Mme Durand sur sa
propriété 7 rue Soyer : plans (1885), permission de voirie
(1896).
1885, 1896
5 M 12
Projet de construction : délibérations, correspondance, projet
financier, composition des appartements, nomenclature des
locaux, estimation de la dépense, devis descriptif,
protestation contre la construction, arrêté d’utilité publique,
devis estimatif et descriptif.
1929-1932
5 M 13
Travaux de construction, appel d’offre : demandes
d’admission au concours (1930) ; adjudication des lots :
délibération,
soumission
(1931-1932) ;
retraits
de
cautionnement : arrêtés, demandes de retrait (1934).
1930-1934
5 M 14
Construction : mémoires des travaux (1931-1933, 1956),
proposition de paiement d’acompte (1932), décompte
général des travaux de construction (1934), procès verbaux
de réception provisoire et définitive, procès verbal des
constatations faites lors de la réception définitive (19321933).
1930-1934
107
5 M 15
Gestion : correspondance, évaluation du revenu, charges
d’immeuble, composition des appartements et logements,
lettre type pour l’attribution des logements, offres
d’architectes pour la gérance de l’immeuble.
5 M 16
Chauffage : rapport, note, correspondance, devis.
5 M 17
Compte de la mitoyenneté des murs séparant l’immeuble du
n° 9 de la rue Soyer : délibération, compte.
1932
5 M 18
Plans.
1930
1932
1939-1948
C) ENSEMBLE IMMOBILIER 28/36 RUE DU PONT
5 M 19
Projet de construction : note, devis estimatif et descriptif,
plans, correspondance.
1975, 1980
5 M 20
Plans portant les cachets et signatures des entreprises
(classés par n°).
197719
5 M 21
Plans portant les cachets et signatures des entreprises
(classés par zone).
197720
5 M 22
Equipement électrique : schémas de principe, note de calcul,
plans, cahier de schémas des tableaux divisionnaires,
cahiers récapitulatifs des équipements.
1978
D) AUTRES HLM
19
20
5 M 23
Immeuble 22 rue Ybry, construction : procès verbal de
réception provisoire, délibération, correspondance, cahier
des charges, devis descriptif, plans (1927-1928), restitution
de cautionnement (1931-1933), avenant d’extension de
garantie à la police d’assurance « gens de maison » (1939).
1927-1939
5 M 24
Immeuble 22 rue Ybry, construction : mémoire des travaux,
proposition de paiement d’acompte.
1927-1928
5 M 25
Immeubles communaux, réunion de la commission des
immeubles : correspondance, états de la situation des
locataires (1940-1942) ; état des loyers dans les immeubles
communaux au 1er avril 1934.
1934-1942
Il s’agit de la date des plans, la date des signatures n’est pas indiquée.
Ibid.
108
5 M 26
Immeuble communal 5 rue d’Orléans, acquisition :
délibération, correspondance (1936-1937) ; contentieux
contre M. Lesueur, locataire : correspondance (1936-1938) ;
travaux de réparation : devis (1939) ; gestion : fixation des
indemnités annuelles d’occupation, décompte, état des
loyers au moment de l’acquisition, délibération (1939).
1936-1939
5 M 27
Immeuble de logement type HLM (167-169 avenue de
Neuilly) : fixation du prix des loyers (s.d.) ; construction : plan
financier (vers 1955).
Vers 1955
5 M 28
Immeuble d’habitation 18 rue Soyer, projet de construction :
correspondance, projet de convention entre la ville de Neuilly
et la S.C. 18 rue Soyer, compte-rendu de réunion, plan.
1971-1979
5 M 29
Immeuble 173-175 avenue Charles de Gaulle, travaux de
mise hors péril : marché, procès-verbal de réception des
travaux, situation des travaux (1978-1979) ; travaux de
consolidation : situation des travaux, procès-verbal de
réception des travaux, proposition de paiement (1979-1981).
1978-1981
II - CHATEAU DU TREMBLAY
5 M 30
Acquisition : délibération correspondance, actes notariés,
plans, rapport d’estimation.
1946
5 M 31
Travaux à effectuer à la colonie de vacances : délibération,
soumissions, devis, procès-verbal de réception définitive
(1947), cahier des charges générales des travaux
d’architecture à exécuter pour le compte de la ville de
Neuilly-sur-Seine (1939).
1939, 1947
5 M 32
Gestion courante : correspondance, rapport, cartes postales
couleur, photographie noir et blanc, plan.
1950-1975
5 M 33
Vente par la ville : correspondance, plan, dossier descriptif
1976-1987
du château, avis des domaines, compte-rendu de la souscommission pour l’étude de l’utilisation du château, projet de Communicable
en 2063
création d’un « Centre artisanal et culturel », actes notariés.
109
III - AUTRES EDIFICES
5 M 34
Immeuble 37 bd Victor Hugo : mémoire des travaux exécutés
pour le compte de la comtesse d’Alfaro.
1880-1886
5 M 35
Immeuble 37 bd Victor Hugo : mémoire des travaux exécutés
pour le compte de M. Soucaille.
1888-1892
5 M 36
Vente aux enchères d’une propriété 18 avenue de Ste Foy :
affichette, plan, une lettre.
1909
5 M 37
Proposition de location à la ville d’un immeuble 4 rue
Berteaux-Dumas pour services administratifs, réunion de la
sous commission : convocation, correspondance, rapport
(1937), plans (1927-1928).
1927-1928,
1937
5 M 38
Hôtel particulier rue Ernest Deloison, construction : plans,
arrêté, permission de voirie.
1929
5 M 39
Propriété Flaunet, acquisition et donation : déclaration de M.
Deloison et du maire (1937), note, correspondance (1942).
1937, 1942
5 M 40
Boulevard Victor Hugo, construction sur la zone non
aedificandi : correspondance, procès verbal.
1949
5 M 41
Garage rue de Longchamp, agrandissement : demande de
permis de construire, correspondance, plans.
1954-1956
110
Nouvelle cote
5M1
5M2
5M3
5M4
5M5
5M6
5M7
5M8
5M9
5 M 10
5 M 11
5 M 12
5 M 13
5 M 14
5 M 15
5 M 16
5 M 17
5 M 18
5 M 19
5 M 20
5 M 21
Ancienne cote
1620R, 1308R
2632R
2632R
2632R
2632R
2632R
2632R, 706V
2632R
2632R
2632R
Non coté
1620R, 492R, 2630R
493R
492R, 493R
2630R
2630R
493R
492R, 2630R
740V, non coté
Non coté
Non coté
Nouvelle cote
5 M 22
5 M 23
5 M 24
5 M 25
5 M 26
5 M 27
5 M 28
5 M 29
5 M 30
5 M 31
5 M 32
5 M 33
5 M 34
5 M 35
5 M 36
5 M 37
5 M 38
5 M 39
5 M 40
5 M 41
Ancienne cote
Non coté
706V, 2630R
1032R, 2630R
1620R
720V
1620R
1369R
Non coté
Non coté
1763R
754V
754V
504V
503V
740V
Non coté
Non coté
1620R
705V
Non coté
111
TABLE DES MATIERES
INTRODUCTION .................................................................................... 1
BIBLIOGRAPHIE ................................................................................... 3
SOURCES COMPLEMENTAIRES ......................................................... 4
SOUS-SERIE 1 M : EDIFICES PUBLICS............................................. 11
SOMMAIRE ...................................................................................................................... 12
INVENTAIRE.................................................................................................................... 14
I - HOTEL DE VILLE ..................................................................................................... 14
II- MONUMENTS ET STATUES ................................................................................... 22
III- ABATTOIRS ............................................................................................................ 24
IV- MARCHES .............................................................................................................. 27
V - LAVOIR-BAINS-DOUCHES .................................................................................... 28
VI - JUSTICE DE PAIX ET ECOLE MATERNELLE ...................................................... 30
VII - AUTRES BATIMENTS .......................................................................................... 32
VIII - ENTRETIEN DES BATIMENTS ET FOURNITURES DIVERSES ......................... 36
TABLE DE CONCORDANCE ........................................................................................... 39
SOUS-SERIE 2 M : EDIFICES DU CULTE ET CIMETIERES .............. 41
SOMMAIRE ...................................................................................................................... 42
INVENTAIRE.................................................................................................................... 44
I - EGLISES .................................................................................................................. 44
II - CIMETIERES ........................................................................................................... 47
112
SOUS-SERIE 3 M : EDIFICES A USAGE D’ASSISTANCE ET DE
PREVOYANCE .................................................................................... 60
SOMMAIRE ...................................................................................................................... 61
INVENTAIRE.................................................................................................................... 62
I - HOPITAL .................................................................................................................. 62
II - ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES AGEES ................................................. 64
III - ETABLISSEMENTS DIVERS.................................................................................. 65
SOUS-SERIE 4 M : ETABLISSEMENTS SCOLAIRES, CULTURELS ET
SPORTIFS............................................................................................ 67
SOMMAIRE ...................................................................................................................... 68
INVENTAIRE.................................................................................................................... 71
PREMIERE PARTIE : ETABLISSEMENTS SCOLAIRES.............................................. 71
I - ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES .............................................................. 71
II - ETABLISSEMENTS SECONDAIRES ...................................................................... 82
DEUXIEME PARTIE : SALLES D'ASILE, ORPHELINATS, ETABLISSEMENTS CULTURELS
ET SPORTIFS .............................................................................................................. 90
I - SALLES D’ASILE ET ORPHELINATS ...................................................................... 90
II - ETABLISSEMENTS CULTURELS ........................................................................... 91
III - ETABLISSEMENTS SPORTIFS ............................................................................. 94
HISTORIQUE DES ECOLES PUBLIQUES .................................................................... 101
113
SOUS-SERIE 5 M : EDIFICES DIVERS ............................................. 104
SOMMAIRE .................................................................................................................... 105
INVENTAIRE.................................................................................................................. 106
I - LOGEMENT SOCIAL.............................................................................................. 106
II - CHATEAU DU TREMBLAY ................................................................................... 109
III - AUTRES EDIFICES .............................................................................................. 110
TABLE DE CONCORDANCE ......................................................................................... 111
TABLE DES MATIERES .................................................................... 112
114

serie m - Ville de Neuilly-sur-Seine Ville de Neuilly-sur

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