Jean-Claude LEROY Pas-de-Calais (3ème circonscription

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TABLE NOMINATIVE
LEROY
Table nominative
Son intervention (p. 5177)
Thèmes :
Impôt sur le revenu :
plafonnement (p. 5179)
Jean-Claude LEROY
Leroy
Pas-de-Calais (3ème circonscription)
Socialiste, radical, citoyen
puis Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
réductions
d'impôt :
Impôt sur le revenu : stock options (p. 5179)
Impôts et taxes : revenus financiers (p. 5179)
Politique sociale : pauvreté (p. 5175)
Élu le 17 juin 2007
Politique sociale : revenu de solidarité active (RSA) :
expérimentation (p. 5174, 5178)
Adhère au groupe socialiste, radical, citoyen [J.O. du
27 juin 2007], devenu groupe socialiste, radical, citoyen
et divers gauche [J.O. du 12 juillet 2007]
Politique sociale : revenu de solidarité active (RSA) :
financement (p. 5179)
NOMINATIONS
Politique sociale : revenu minimum d'insertion (RMI)
(p. 5177)
Membre de la commission de la défense nationale et
des forces armées [J.O. du 28 juin 2007]
Cesse d'appartenir à la commission de la défense
nationale et des forces armées [J.O. du 4 juillet 2007]
Membre de la commission des affaires économiques, de
l'environnement et du territoire [J.O. du 4 juillet 2007]
INTERVENTIONS EN SÉANCE PUBLIQUE
DÉBATS
Projet de loi de finances no 189 pour 2008
PREMIÈRE LECTURE
DEUXIÈME PARTIE : MOYENS DES POLITIQUES
PUBLIQUES ET DISPOSTIONS SPÉCIALES
AGRICULTURE, PÊCHE, FORÊT ET AFFAIRES RURALES
Examen du fascicule [13 novembre 2007] (p. 4021,
4053)
Procédure des questions :
Enseignement agricole :
(p. 4057)
enseignants :
effectifs
Projet de loi no 1100 généralisant le revenu de
solidarité active et réformant les politiques
d'insertion
PREMIÈRE LECTURE
Avant la discussion des articles [25 septembre 2008]
(p. 5143, 5186) ; [30 septembre 2008] (p. 5215)
Ses explications de vote sur la question préalable
opposée par M. Jean-Marc Ayrault (p. 5174)
Politique sociale : revenu de solidarité active (RSA) :
revenus (p. 5174)