4- CCTP PAM 2012 - Office de Tourisme de Châtelaillon

Ville de CHATELAILLON-PLAGE –PARC AUTOMOBILE MUNICIPAL - 2012
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Pouvoir adjudicateur :
Commune de Châtelaillon-Plage
20, Boulevard de la Libération
17340 CHATELAILLON-PLAGE
Objet de la consultation :
MARCHE DE FOURNITURES
Parc Automobile
Programme de renouvellement de véhicules - Année 2012
Étendue de la consultation :
Marché de fournitures passé selon une procédure adaptée
en application de l’article 28 du Code des Marchés Publics
Date de réception des offres :
Lundi 20 février 2012 à 12h00
PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT 2012 – C.C.T.P. – page 1
Ville de CHATELAILLON-PLAGE –PARC AUTOMOBILE MUNICIPAL - 2012
SOMMAIRE
ARTICLE 1.
1.01 1.02 1.03 1.04 1.05 1.06 1.07 -
PRESCRIPTIONS TECHNIQUES .................................................... 3
Objet du marché, normes règlements............................................................................... 3
Spécifications particulières à ces lots .............................................................................. 3
Hygiène et sécurité du chantier ........................................................................................ 3
Bureau de contrôle ........................................................................................................... 3
Coordination avec les autres corps d’état ........................................................................ 3
Qualifications professionnelles ........................................................................................ 3
Renseignements ............................................................................................................... 3
ARTICLE 2.
DESCRIPTIFS TECHNIQUES.......................................................... 4
2.01 Lot n°1 : Acquisition de 1 véhicule de Catégorie COMPACT........................................ 4
2.01.a Caractéristiques principales ................................................................................... 4
2.01.b Motorisation............................................................................................................ 4
2.01.c Accessoires .............................................................................................................. 4
2.01.d Contrat de maintenance .......................................................................................... 4
2.01.e Reprise de véhicule ................................................................................................. 4
2.01.f Variante................................................................................................................... 4
2.02 Lot n°2 : Acquisition de 1 camion de type TPTW .......................................................... 5
2.02.a Caractéristiques principales ................................................................................... 5
2.02.b Motorisation............................................................................................................ 5
2.02.c Accessoires .............................................................................................................. 5
2.02.d Contrat de maintenance .......................................................................................... 5
2.02.e Reprise de véhicule ................................................................................................. 5
2.03 Lot n°3 : Acquisition de 1 véhicule de type utilitaire ...................................................... 6
2.03.a Caractéristiques principales ................................................................................... 6
2.03.b Motorisation............................................................................................................ 6
2.03.c Accessoires .............................................................................................................. 6
2.03.d Contrat de maintenance .......................................................................................... 6
2.03.e Reprise de véhicules ................................................................................................ 6
PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT 2012 – C.C.T.P. – page 2
Ville de CHATELAILLON-PLAGE –PARC AUTOMOBILE MUNICIPAL - 2012
ARTICLE 1. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES
1.01 - Objet du marché, normes règlements
La présente consultation concerne le programme de renouvellement de véhicules du Parc Automobile Municipal de la
Ville de CHATELAILLON-PLAGE pour l’année 2012.
Les entreprises admises à participer le sont à titre individuel ou groupés solidaires
1.02 - Spécifications particulières à ces lots
Quelles que soient les directives données pour le choix des moyens, l’entrepreneur de ces lots est tenu de garantir sous
son entière responsabilité tout le résultat imposé ou non qui n’aurait pas fait l’objet de réserve de sa part.
Tout le matériel proposé sera neuf et de première qualité. Il pourra éventuellement être d’occasion mais un très faible
kilométrage est demandé. Il devra porter la marque NF chaque fois que la réglementation et la prescription en
prévoient l’attribution.
L’entrepreneur du présent lot est tenu d’effectuer tous les réglages des installations avant et après les essais.
Il est rappelé que la marque des matériels retenus dans le cadre du marché approuvé ne peut être changée sous aucun
prétexte.
Les matériels nommément désignés dans le descriptif faisant suite devront obligatoirement figurer en solution de base
dans la proposition.
LES TRAVAUX A LA CHARGE DE L’ENTREPRENEUR COMPRENNENT :
la livraison de tous les matériels décrits au présent CCTP
la main d’œuvre nécessaire au montage et aux essais de fonctionnement, la mise en service et la
formation du personnel
les essais de réception
l’enlèvement des débris et matériaux de déballage
1.03 - Hygiène et sécurité du chantier
Sans objet.
1.04 - Bureau de contrôle
Sans objet.
1.05 - Coordination avec les autres corps d’état
Sans objet.
1.06 - Qualifications professionnelles
Sans objet.
1.07 - Renseignements
L’entreprise pourra demander tout renseignement complémentaire au maître d’ouvrage.
PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT 2012 – C.C.T.P. – page 3
Ville de CHATELAILLON-PLAGE –PARC AUTOMOBILE MUNICIPAL - 2012
ARTICLE 2. DESCRIPTIFS TECHNIQUES
2.01 - Lot n°1 : Acquisition de 1 véhicule de Catégorie COMPACT
L’entrepreneur devra la fourniture des matériels suivants. Cette prestation comprend également le déballage des
matériels, les frais de mise à la route et l’évacuation des déchets relatifs à cette prestation.
2.01.a -
Caractéristiques principales
Modèle :
Carrosserie :
Segment :
2.01.b Motorisation
Puissance fiscale :
Puissance :
Cylindrée :
Alimentation :
Carburation :
Émission de CO2 :
2.01.c -
RENAULT Mégane 3 ou véhicule de type similaire et équivalent
5 portes
C compacte
5 cv minimum
110 cv environ
1 500 cm3 environ
Common rail + Turbo ou équivalent
Gazole
135 g/km max
Accessoires
Aide au parking arrière – Freinage ABS – Condamnation centralisée à distance – Direction assistée –
Ordinateur de bord - Peinture métallisée ou nacrée – Radio CD – Contrôle dynamique de conduite
ESP – Lève-vitres avant et arrière électriques – Climatisation à régulation automatique avec affichage
digital – Antibrouillards – Régulateur de vitesse.
Banquette arrière rabattable 1/3 2/3 - Appuie-têtes arrière –Tapis intérieurs
Kit mains libres Bluetooth
Système GPS
2.01.d -
Contrat de maintenance
Le titulaire s’engage à proposer un contrat de maintenance comprenant l’extension de la garantie constructeur pour
une durée de 36 mois et/ou 60 000 km.
Il pourra être chiffrée une variante pour un contrat de maintenance 60 mois et/ou 100 000 km.
Les prestations intègreront la maintenance totale et l’entretien complet du véhicule, y compris l’assistance dépannage
et remorquage et la mise à disposition d’un véhicule de remplacement de catégorie similaire.
Seul le remplacement des pneumatiques n’est pas inclus dans la prestation.
2.01.e -
Reprise de véhicule
Le titulaire s’engage à reprendre le véhicule de type RENAULT Clio II dont les caractéristiques sont les suivantes :
Modèle :
Clio II – 2 places
Date d’immatriculation :
20/11/1998
Oui
1ère main :
Carburation :
Gazole
Kilométrage :
144 595 km
Les contrôles techniques nécessaires à la reprise de ce véhicule restent à la charge du titulaire du lot.
2.01.f - Variante
Une variante pourra être proposée pour un véhicule de type BREAK, ainsi que sur un véhicule de type SUV CROSSOVER (Modèle DACIA Duster, FORD Kuga ou équivalent). Cependant, la réponse à la solution de base
reste obligatoire.
PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT 2012 – C.C.T.P. – page 4
Ville de CHATELAILLON-PLAGE –PARC AUTOMOBILE MUNICIPAL - 2012
2.02 - Lot n°2 : Acquisition de 1 camion de type TPTW
L’entrepreneur devra la fourniture des matériels suivants. Cette prestation comprend également le déballage des
matériels, les frais de mise à la route et l’évacuation des déchets relatifs à cette prestation.
2.02.a -
Caractéristiques principales
Modèle :
2.02.b Motorisation
Puissance fiscale :
Puissance :
Cylindrée :
Alimentation :
Carburation :
2.02.c MASTER châssis cabine ou véhicule de type similaire et équivalent
8 CV
125 ch.
2 298 cm3
Common rail + turbo
gazole
Accessoires
ABS avec EBV
Condamnation centralisée des portes
Direction assistée
ESP
Lève-vitres avant électriques
Racks de rangement au dessus des places avant
Radiosat tuner afficheur intégré + prise auxiliaire
Réservoir 100 l environ
Rétroviseurs électriques et dégivrants à double miroir
Siège conducteur à réglage tridimensionnel
Suspensions normales
Système anti-démarrage
Volant réglable en hauteur
Barre d’attelage
Roues arrière jumelées
2.02.d -
Contrat de maintenance
Le titulaire s’engage à proposer un contrat de maintenance comprenant l’extension de la garantie constructeur pour
une durée de 60 mois et/ou 50 000 km.
Les prestations intègreront la maintenance totale et l’entretien complet du véhicule, y compris l’assistance dépannage
et remorquage et la mise à disposition d’un véhicule de remplacement de catégorie similaire.
Seul le remplacement des pneumatiques n’est pas inclus dans la prestation.
2.02.e -
Reprise de véhicule
Le titulaire s’engage à reprendre le véhicule de marque IVECO dont les caractéristiques sont les suivantes :
Modèle :
DAILY BENNE 35C13
Date d’immatriculation :
08/02/2001
1ère main :
Oui
Kilométrage réel :
100 000 km
Les contrôles techniques nécessaires à la reprise de ce véhicule restent à la charge du titulaire du lot.
PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT 2012 – C.C.T.P. – page 5
Ville de CHATELAILLON-PLAGE –PARC AUTOMOBILE MUNICIPAL - 2012
2.03 - Lot n°3 : Acquisition de 1 véhicule de type utilitaire
L’entrepreneur devra la fourniture des matériels suivants. Cette prestation comprend également le déballage des
matériels, les frais de mise à la route et l’évacuation des déchets relatifs à cette prestation.
2.03.a -
Caractéristiques principales
Modèle :
Carrosserie :
2.03.b Motorisation
Puissance fiscale :
Cylindrée :
Alimentation :
Carburation :
Émission de CO2 :
2.03.c -
RENAULT Kangoo ou véhicule de type similaire et équivalent
Fourgon
5 cv
1 461 cm3
Common rail sphérique + turbo
gazole
130 g/km
Accessoires
2 portes AR asymétriques vitrées
Cloison pivotante
Essuie-lunette arrière
Lunette arrière chauffante
Porte latérale droite vitrée
Siège passager rabattable et repliable
Attelage col de cygne
Peinture spécifique et personnalisée à prévoir selon préconisation du maître d’ouvrage
2.03.d -
Contrat de maintenance
Le titulaire s’engage à proposer un contrat de maintenance comprenant l’extension de la garantie constructeur pour
une durée de 60 mois et/ou 50 000 km.
Les prestations intègreront la maintenance totale et l’entretien complet du véhicule, y compris l’assistance dépannage
et remorquage et la mise à disposition d’un véhicule de remplacement de catégorie similaire.
Seul le remplacement des pneumatiques n’est pas inclus dans la prestation.
2.03.e -
Reprise de véhicules
Le titulaire s’engage à reprendre le véhicule de marque RENAULT dont les caractéristiques sont les suivantes :
Modèle :
RENAULT Kangoo
Carburation :
Essence
Date d’immatriculation :
17/11/1999
1ère main :
Oui
Kilométrage réel :
65 000 km
Les contrôles techniques nécessaires à la reprise de ce véhicule restent à la charge du titulaire du lot.
A
, le
Lu et accepté
L'entrepreneur
PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT 2012 – C.C.T.P. – page 6