Concours de dessin Les enfants créateurs

Concours de dessin Les enfants créateurs
Dépose ton dessin dans l’urne à l’accueil du magasin, jusqu’au 03 novembre 2016.
Signature des parents obligatoires au dos
627598018------------Prénom * de l’enfant
Age*
N°. membre IKEA FAMILY*
Ville*
Magasin
FRANCE
Quel est le nom de la peluche ?*
Qu’est ce que c’est ?
Extrait de règlement concours “Les enfants créateurs”
Signature des parents obligatoires
AUTORISATION PARENTALE & CONSENTEMENTS
Je, soussigné(e) (Nom, Prénom, adresse)
Père : __________________________________________________________________
Mère : __________________________________________________________________
Autre représentant légal, le cas échéant : _____________________________________
Titulaires des droits parentaux de __________________________________________________ (Nom, Prénom du mineur)
Date de naissance : ___/____/_______
Déclarons accepter la participation au Concours intitulé « Les enfants créateurs »
Nous certifions pouvoir librement signer cette convention.
Fait à ____________________________________________________, le _________________________________
(Faire précéder de la mention manuscrite « Lu et Approuvée, Bon pour accord »)
J’ai lu et j’accepte les conditions du Règlement du Concours
J’accepte de recevoir des informations commerciales de la part de IKEA
Adresse email* :_________________________________________@_______________________
Les données à caractère personnel recueillies par l’intermédiaire de ce formulaire sont destinées exclusivement à MEUBLES IKEA
France aux fins de prise en compte de votre participation au Concours « Les enfants designers », de gestion de votre
participation au Concours et de gestion des actions de prospection commerciale entreprises à ce titre.
Les champs complétés d’un astérisque sont obligatoires pour la prise en compte de votre inscription. A défaut de communication
de ces informations, votre candidature ne pourra être prise en compte.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification,
d’opposition et de radiation des données vous concernant. Pour exercer les droits dont vous disposez en application de la loi
Informatique et Libertés, vous devez envoyer une demande, en justifiant de votre identité, à l’adresse suivante : Meubles IKEA
France Service MARKETING, 425 rue Henri Barbusse BP 129 - 78375 PLAISIR.
Signature des représentants légaux :
CESSION DE DROITS
Je soussigné(e) ……………………………………………………., demeurant……………………………………………………………………………….
confère gratuitement à Meubles IKEA France les droits exclusifs de reproduction, de représentation, d’adaptation, de distribution
et d’utilisation secondaire ou dérivée du Dessin, c’est-à-dire du Dessin réalisé par l’enfant dans le cadre de ce Concours, en tout
ou en partie.
Cette autorisation est consentie à titre gracieux pour une durée d’un (1) an à compter de la première utilisation commerciale du
Dessin, pour le monde entier, sans limitation en nombre pour des supports papiers ou numériques et tout support existant et à
venir.
Cette cession de droit est nécessaire aux fins de la création d’une œuvre originale que constitue la Peluche et à la
commercialisation de celle-ci, mais aussi à la promotion du produit. La Peluche ainsi réalisée est la propriété exclusive de IKEA.
Aucune contrepartie ne pourra être allouée à l’auteur du dessin. Cette autorisation de cession de droit de propriété intellectuelle
Fait à ………………………………………………………………………………
Le ……………………………………………
©Inter IKEA Systems B.V. 2016
est nécessaire à la validité de la participation au Concours.