loire haute-loire

DIRECTION
DEPARTEMENTALE
de la JEUNESSE
LOIRE
et des SPORTS
2008
HAUTE-LOIRE
LOIRE
HAUTE-LOIRE
ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES
EN ACCUEILS DE LOISIRS ET SEJOURS DE VACANCES
Arrêté
du 20 juin 2003
ACTIVITES
NAUTIQUES
ACTIVITES
DE NATURE
ACTIVITES
MOTORISEES
SPORTS
D'OPPOSITIONS
Test d'aptitude
Escalade
Motocyclisme
Sports collectifs
La pratique des activités nautiques et aquatiques est subordonnée à la
production d’une attestation délivrée par une personne titulaire du MNS
ou du BNSSA ou une personne titulaire du BEES dans l’activité encadrée.
Ce document atteste la capacité du pratiquant à se déplacer dans l’eau,
sans signe de panique, sur un parcours de 20m, avec passage sous une
ligne d’eau posée et non tendue. Le parcours est réalisé dans un bassin
d’une profondeur au moins égal à 1m80.
Baignade surveillée
Conditions de pratique : le responsable du groupe doit signaler sa présence
au responsable de la sécurité et se conformer aux prescriptions et
consignes de celui-ci, ainsi que le prévenir en cas d’accident.
Encadrement : en plus de celui-ci de la piscine ou la baignade, le centre doit
assurer la présence d’un animateur dans l’eau pour 5 enfants de moins de
6 ans, et d’un animateur dans l’eau pour 8 enfants de + de 6 ans.
Le responsable de la baignade doit se tenir en dehors de l’eau.
Baignade non surveillée
Activité placée sous l’autorité du responsable du centre,
Conditions de pratique : - pour les - 12 ans : zone de bain matérialisée par
des bouées reliées par un filin
- pour les + 12 ans : la zone de bain doit être balisée
Encadrement : surveillance par une personne titulaire du Brevet du
Surveillant de baignade (BSB), ou BNSSA, ou BEES activités de la natation,
ou BEES de natation ou diplôme de Maître Nageur Sauveteur.
Qualification non exigée pour des accueils de mineurs de + de 14 ans.
Le nombre de mineurs dans l’eau est fonction des spécificités de la
baignade (il ne peut dépasser 20 pour les moins de 6 ans, et 40 pour les +
de 6 ans). Par ailleurs 1 animateur dans l’eau est exigé pour 5 enfants de
moins de 6 ans et un animateur dans l’eau pour 8 enfants de plus de 6 ans.
Le responsable de la baignade doit se tenir en dehors de l’eau.
Canyonisme
.
Définition : descendre un cours d’eau (torrents, ruisseaux, rivières, gorges)
plus ou moins étroit et profond, avec ou sans présence d’eau permanente
et pouvant présenter des cascades, biefs, parties subverticales…
L’ Activité est subordonnée à la réussite du test activités aquatiques.
Encadrement : BEES (option escalade), BEES (option spéléologie), Diplôme
de guide de haute Montagne du brevet d‘alpinisme, diplôme d’aspirant
guide du Brevet d’État d’alpinisme, Attestation de qualification et
d‘aptitude à l’enseignement et à l’encadrement professionnels de la
pratique du canyon.
Un groupe de mineurs est accompagné de 2 adultes, l’encadrant
détermine la taille du groupe, celui-ci ne doit pas dépasser 8 mineurs.
Canoë-Kayak - Raft
(et disciplines associées)
Les mineurs de moins de 14 ans ne peuvent pratiquer que sur des
rivières de classe 1 à 3.
Les mineurs de plus de 14 ans peuvent pratiquer sur des rivières de classe
4, sur des espaces, sites ou itinéraires reconnus préalablement et ne
comportant pas de risques identifiables
Encadrement : A - Activités de CK et de raft sur des rivières classe I et II avec
passage exceptionnel en classe III, sur sites reconnus ou sur plan d’eau :
BEES option CK et disciplines associées ou BPJEPS activité nautiques
mention monovalente CK ou plurivalente mention CK et disciplines
associées ou BAPAAT support technique de la discipline (CK, raft, Kayak de
mer, nage en eau vice) ou Moniteur fédéral de la FFCK ou professeur (ou
adjoint) d’EPS option CK, ou BAFA qualification CK
B - Activités de CK et de raft sur des rivières de classe III et IV
BEES option CK et disciplines associées
Pratique : sur des zones délimitées un encadrant ne peut avoir sous sa
responsabilité + de 10 embarcations, sur des rivières de classe 4 ce
nombre est de 6. Pour la nage en eau vive 8 participants par encadrant sur
des classes 1 à 3 et 6 participants en classe 4.
Radeau
Définition : l’activité nautique en radeau ou autre embarcation propulsée à
la pagaie ne nécessite pas d’encadrement spécifique, e!!e n'est autorisée
que sur des rivières de classe 1 ou 2. En Haute-Loire un arrêté du 16
septembre 1996 interdit toute embarcation de fortune sur l'Allier.
Elle est autorisée sur la Loire, en dehors de la zone de Brives-Charensac.
Encadrement : Elle est considérée comme une activité nautique
(surveillance avec un SB et test d’aptitude à la natation pour les jeunes).
Voile
L’ Activité est subordonnée à la réussite du test activités aquatiques.
Conditions de pratique : A - zone de navigation délimitée par des bouées et
repères : une personne qualifiée par groupe de 10 dériveurs légers ou
planche à voile (un chef de bord est désigné par embarcation)
l’apprentissage et la randonnée en planche à voile ne peut se dérouler à +
d’1 mille des côtes.
B - randonnée diurne avec étape de moins d’une journée : bateaux collectifs,
dériveurs ou multicoques légers, planches à voile, pour les 5ème cat un
chef de bord qualifié est nommé, pour les autres navigation en flottilles de
6 max accompagné d’un bateau de sécurité (armé en 5ème cat et en
moyen de communication).
C - navigation excédant une journée sur l’eau : uniquement sur habitable, la
zone de navigation correspond à la cat de l’embarcation, un chef de bord
qualifié (ci après ) est nommé sur chaque embarcation.
Encadrement
A - Activités se déroulant à + de 2 miles et moins de 200 milles d’un abri :
BEES option voile ou BPJEPS activités nautiques mention monovalente
voile ou diplôme fédéral croisière 2ème degré de la FFV ou diplôme
fédéral croisière 1er degré de la FFV si l’activité est exclusivement diurne
ou diplôme de patron d’embarcation délivré après le 15 octobre 2003 par
la fédération du scoutisme français (navigation diurne en 5ème catégorie)
ou diplôme de patron d’embarcation délivré par les scouts unitaires de
France ou brevet de chef de quart de flottilles (scouts d’Europe)
B - Activités se déroulant à – de 2 milles d’un abri
qualifications supplémentaires reconnues : option voile du professorat
d’EPS ou BPJEPS activités nautiques mention plurivalente activités
nautiques comportant des supports voile ou BAFA qualif voile ou diplôme
de moniteur fédéral de la FFV.
Conditions de pratique : Le matériel technique (baudriers,, descendeurs)
correspond à l’effectif du groupe. Le matériel collectif (cordes,
mousquetons, sangles) correspond aux exigences du terrain…)
Le port du casque est obligatoire en site naturel
Lieux de pratique : En haute montagne interdiction au - de 12 ans
Terrains d’aventure : il s’agit des falaises et parois non équipées à demeure
Site sportif d’escalade : falaise avec voies équipées à demeure
Bloc : site naturel de faible hauteur ne nécessitant pas d’assurage, sans
difficulté particulières
Structure artificielle d’escalade : équipement architecturé construit ou
aménagé dans ce but
Encadrement : nombre de mineurs en fonction de la difficulté et du niveau
A - sur tout site : BEES option escalade ou Moniteur d’escalade diplôme de
guide de haute Montagne ou d’aspirant guide
B - sites sportifs d’une longueur de cordes : BAPAAT avec support technique
escalade ou membre de l’équipe pédagogique et titulaire du diplôme
fédéral d’escalade de la FF Montagne Escalade (FFME)
C - structures artificielles avec point d’assurage à partir d’une hauteur rendant
nécessaire l’encordement : BAPAAT avec support technique escalade ou
diplôme d’initiateur d’escalade de la FFME ou brevet d’animateur escalade
sur structure artificielle délivré par la FFME
D - circuits de blocs balisés de moins de 3 mètres ayant une réception aisée :
cette pratique ne nécessite aucun diplôme spécifique.
Equitation
Le port du casque est obligatoire.
A - randonnée équestre montée ou attelée : déplacement dépassant la
journée. Le nombre de mineurs et l’itinéraire sont fonction du niveau de
qualif de l’encadrement et de pratique des jeunes.
Encadrement : BEES activités équestre ou équitation, ou BPJEPS activités
équestres ou Attestation de qualification et d’aptitude (AQA) à
l’enseignement de l’équitation sur poney, ou AQA attelage ou BAPAAT
technique randonnée équestre, ou Brevet d’accompagnateur de tourisme
équestre de la FF équitation, ou brevet de guide de tourisme équestre FFE
B - promenade équestre extérieure sur sentiers balisés, ne dépassant pas
la journée, avec des cavaliers ayant acquis les fondamentaux… (même
condition de pratique que la randonnée)
Encadrement : même diplôme que pour la randonnée
C - apprentissages de l’équitation : il s’agit de la maîtrise des 3 allures,
dans un lieu clos, nombre de pratiquants fonction niveau de pratique des
cavaliers mais maximum 12 jeunes.
Encadrement : BEES activités équestre ou équitation, ou BPJEPS activité
équestres ou Attestation de qualification et d’aptitude (AQA) à
l’enseignement de l’équitation sur poney, ou BAPAAT technique poney, ou
diplôme d’animateur poney délivré par la FF équitation.
D - Activités de découverte et d’approche de l’animal : Elles se déroulent
dans un lieu clos et ont pour but de permettre à l’enfant de découvrir
l’animal sans appréhension.
Encadrement : BAFA et 8 jeunes pour un animateur.
Montagne
Les Massifs de la Haute-Loire et de la Loire, malgré leur altitude
relativement faible présentent des dangers propres au milieu
montagnard. Préparez minutieusement les sorties (météo, cartes,
reconnaissances, moyens de secours…) en lien avec les autorités
compétentes (mairie, gendarmerie…), prévoyez un équipement adapté
(chaussures, vêtement de protection contre le froid, l’humidité ou la
chaleur, vivres, boissons…).
Prévenez la gendarmerie de votre itinéraire.
Randonnées
Sont autorisées avec l’encadrement d’un BAFA, les promenades sur des
chemins balisés offrant des itinéraires permettant un accès facile à des
points de secours ou d’alerte. Dans les autres cas l'encadrement doit être
assuré par un Accompagnateur de Moyenne Montagne.
Spéléologie
L’ Activité est subordonnée à la reconnaissance préalable de la cavité.
Conditions de pratique : Équipement obligatoire : casque et éclairage ,
matériel de secours (poulies, couverture et cordes supplémentaires).
Classe 0 : cavités aménagées pour le tourisme.
Classe I : pas de matériel autre qu’un casque avec éclairage.
Classe II : cavité permettant une approche des différents aspects du milieu,
obstacles ponctuels adaptés au débutant. La présence d’eau ne doit pas
empêcher la progression du groupe.
Classe III : perfectionnement dans les techniques de progression. Les
verticales ne doivent pas excéder quelques dizaines de mètres La présence
d’eau ne doit pas empêcher la progression du groupe.
Encadrement : BEES (Spéléologie), BAPAAT support spéléologie dans la
limite de ses prérogatives, diplôme de moniteur ou d’initiateur délivré par
la FF spéléologie.
L’encadrement est assuré par 2 adultes au moins, le nombre de mineurs
par encadrant tient compte de la difficulté du parcours.
Vol libre
Les activités concernées : parapente, delta, cerf volant accrobatique et
glisses aérotractées
Conditions de pratique : Activité organisée dans un établissement d’APS
déclaré. Réglementation fédérale spécifique pour les mineurs de – 14 ans
Production préalable d’une autorisation parentale et d’un certificat
médical de non contre-indication.
Encadrement : BEES option vol libre dans la spécificité concernée,
BPJEPS avec la mention considérée
Brevet de moniteur fédéral dans l’option concernée
VTT
Encadrement : La pratique du VTT, encadrée par un BAFA (bénéficiant
d’attestation de compétences délivrée par FF de cyclisme ou
cyclotourisme)., est autorisée sur des terrains balisés ouverts au public
présentant peu de portage du VTT, dans une pratique hors compétition .
Conditions de pratique : repérage de l’itinéraire, maîtrise de l’engin.
Équipement : casque homologué, gants, cuissard, vélo avec pneu
spécifique, éclairage, trousse de secours.
Groupes de 12 personnes maximum, avec deux encadrants dont un en
position de serre-file.
Dans les autres cas, nécessité d'un Brevet d'Etat.
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE LA LOIRE
9, rue Claude Dubois - 42021 SAINT ETIENNE CEDEX 1
Tel : 04 77 49 63 63 - Fax : 04 77 49 63 64 www.ddjs-loire.jeunesse-sports.gouv.fr
Concerne les mini motos, cyclomoteurs, quad et kart.
A - terrains non ouverts à la circulation publique et hors circuits : terrain
clos, délimité, aménagements et difficultés adaptées aux objectifs de
l’activité et l’âge des enfants. Cylindrée maximum : 50 cm3.
Encadrement : BAFA qualification loisirs motocyclistes, ou approfondissement basé sur les sports mécaniques, ou certificat de qualif ou diplômes
permettant d’animer en CVL assorti d’un diplôme fédéral délivré par la
FFM ou BEES option motocyclisme
(effectif limité à 10 pilotes simultanément en action par animateur)
B - activités sur circuits : les terrains et circuits sont soumis à homologation préfectorale. Le type de machines (puissance) est laissé à la
responsabilité de l’encadrant.
Encadrement par un BEES option motocyclisme qui peut se faire assister de
titulaires d’un diplôme fédéral ou d’un BAFA qualif loisirs motocyclistes
(application des règles techniques et de sécurité de la fédération).
C - ballades ou randonnées sur voies ouvertes à la circulation publique :
les pilotes doivent être âgés de + de 14 ans et titulaires du brevet de
sécurité routière ou d’un permis de conduire correspondant à la cylindrée
du motocycle utilisé.
Conditions : objectif de ballade ou découverte, reconnaissance préalable
de l’itinéraire, application des règles de circulation
Encadrement : BAFA qualification loisirs motocyclistes, ou approfondissement basé sur les sports mécaniques, ou certificat de qualif ou diplômes
permettant d’animer en CVL assorti d’un diplôme fédéral délivré par la
FFM (effectif limité à 7 pilotes par animateur).
L’activité peut être proposée par la gendarmerie et la police nationale
dans des conditions spécifiques.
Karting
L’activité est organisée par un établissement d’APS déclaré.
Conditions de pratique : les karts utilisés pour l’initiation ont une puissance
limitée à 8 chevaux (karts de catégorie B) et ne doivent être utilisés que sur
des circuits de catégorie 1 ou 2 à condition de ne pas faire circuler sur la
même piste des engins d’autres catégories.
Quad
Conditions de pratique : terrains clos correspondants aux objectifs de
l’activité, difficultés adaptées.
Encadrement :
A - engin de cylindrée inférieure à 50 cm3 : BAFA qualification activités
motorisées, certificat de qualification permettant d’animer en CVL assorti
d’un diplôme fédéral de FFM, BEES option motocyclisme.
B - engin de cylindrée supérieure à 50 cm3 : BEES option motocyclisme
Effectif limité à 10 pilotes par animateur
Ski Nautique
(et disciplines associées)
L’ Activité est subordonnée à la réussite du test activités aquatiques. Les
mineurs sont munis de brassières de sécurité adaptées.
Conditions de pratique : l’activité et ses disciplines associées (à l’exception
du bare-foot) se déroule sur des plans d’eau naturels et artificiels. Elle peut
s’effectuer avec un bateau tracteur ou un système de traction par câble.
Encadrement : BEES (ski nautique), ou, BPJEPS activités nautique mention
ski nautique, ou, personne membre de l’encadrement pédagogique et en
possession d’un diplôme de moniteur fédéral (dans ce cas 2 personnes
doivent être à bord dont l’une est le pilote, et titulaire du permis de
conduire un bateau). 6 mineurs max par encadrant.
Sports aériens
Conditions de pratique : parachutisme, vol à voile, vol à moteur, planeur
ultra-léger motorisé et giraviation se déroulent dans un établissement
d’APS déclaré à cet effet.
Une autorisation parentale et un certificat médical de non
contre-indications sont obligatoires.
Encadrement : BEES dans l’option considérée ou qualification professionnelle dans l’option si le BE n’existe pas dans l’option considérée.
ACTIVITES
DE TIR
Tir à l'arc
Conditions de pratique : A - aire de tir d'une longueur max de 15 à 25m, 4
cibles maximum pour une larguer de 7 m max. Le périmètre et les abords
sont protégés et balisés (protection latérale, un seul accès est permis, un
affichage doit informer de la pratique…).
B - pas de tir unique, les tireurs sont situés sur la même ligne de tir.
C - ciblerie et archerie : chaque cible est solidement fixée et ne peut être
utilisée que par 4 personnes max en même temps. Les arcs et flèches
sont adaptés aux pratiquants.
Encadrement : BEES tir à l’arc ou BAPAAT support tir à l’arc ou brevet
d’animateur été de la fédération ou brevet d’initateur délivré avant le 31
juillet 1998.
Pas plus de 12 mineurs par encadrant.
en milieu naturel
Le Tir à l’arc sportif, quand il détermine la nature principale du séjour,
répond aux règles édictées par la FF de tir à l’arc.
La pratique du tir à l’arc en milieu naturel, avec du matériel construit par
les mineurs ne nécessitent pas d’encadrement ni d’organisation
particulière lorsqu’elles se déroulent dans des conditions ne présentant
aucun risque identifiable.
Tir à air comprimé
Conditions de pratique : activité organisée dans un établissement d’APS
déclaré.
Encadrement : BEES option tir, ou Brevet fédéral du 1er degré délivré par la
FF de tir.
Les sports collectifs (football, rugby, volley, handball...)
peuvent être assurés par toute personne membre de l'équipe
pédagogique.
Les buts ou panneaux mobiles sont interdits.
Sports de combat
boxe anglaise, boxe française
(savate et bâton), escrime, judo, jujitsu, karaté, lutte,
taekwondo ne peuvent se pratiquer que dans des installations et
Conditions de pratique :
avec des équipements conformes aux règles techniques de sécurité.
Pour l’escrime, seul le fleuret et le sabre peuvent être utilisés. Les
pratiquants sont équipés d’un masque, d’un plastron d’une veste et de
gants.
Encadrement : BEES dans l’option correspondante
L’encadrement de l’escrime peut être assurée par toute personne
membre de l’équipe pédagogique et titulaire du diplôme fédéral de
moniteur.
PARCOURS
EN HAUTEUR
Parcours acrobatiques
Conditions de pratique : préparation et information sur le site
(gestion/protection/accès) informer les secours (police/pompiers…), la
réglementation spécifique, l’utilisation de matériel adapté conforme aux
normes en vigueur, prévision des moyens d’intervention d’urgence.
Sécurité du pratiquant :
soit équipement de protection individuel (harnais longe…) relié à un
dispositif antichute (ligne de vie, enrouleur), soit équipement collectif
(matelas, filet…),
soit utilisation des techniques d’assurage utilisées en escalade.
Chaque enfant doit voir l’opérateur et être visible par celui-ci. Le
parcours et la réception en dessous doit être dégagée de tout obstacle..
Parcours aménagés fixes
Ces parcours utilisent des câbles sur lesquels le pratiquant progresse de
façon autonome. Ces parcours sont assimilés à un établissement d’APS.
La sécurité du groupe est sous la responsabilité du gestionnaire du parc.
L’effectif est défini en fonction de l’âge et ne peut excéder 12 participants
par personne chargée de la surveillance du parcours.
ACTIVITES
D'HIVER
Alpinisme
Conditions de pratique : Pour les moins de 12 ans , l’activité est limitée à des
activités d’éveil et de découverte dans des écoles de neige ou de glace ne
présentant pas de difficulté particulières.
L’activité en haute Montagne ne peut être pratiquée que par des
mineurs de + de 12 ans.
Encadrement : titulaire du diplôme d’aspirant guide ou de guide de haute
Montagne, ou du Brevet d’État d’alpinisme; celui-ci détermine en fonction
de l’itinéraire et du niveau des pratiquants, le nombre de mineurs qu’il
prend en charge
Raquettes à neige
A - activité pratiquée à proximité du centre (autour de la structure
d’accueil ou dans un environnement immédiat sans risque spécifique).
Encadrement par une personne en charge de l’encadrement du séjour,
maximum 12 mineurs par encadrant (fonction de la difficulté et du
niveau).
B - sur des circuits aménagés et sécurisés
Encadrement : animateur BAFA (ou diplôme équivalent)
maximum 12 mineurs par encadrant (en fonction de la difficulté et du
niveau) et moyen de communication rapide avec les secours obligatoire.
Toute autre zone :
Encadrement :
- Guide ou aspirant guide du BE alpinisme
- BEES accompagnateur moyenne montagne
- Moniteur de ski alpin ou ski de fond
Taille du groupe en fonction de la difficulté et du niveau des pratiquants,
Ceux-ci doivent être munis du dispositif de secours ARVA (avalanche)
Ski
Conditions de pratique : Elle doit avoir lieu uniquement sur des pistes
balisées, quand elle n’est pas encadrée par un diplôme professionnel
Encadrement : par toute personne faisant partie de l’équipe pédagogique
de l’accueil. Groupe de 12 max par encadrant. S’il est fait appel à un
intervenant extérieur, celui-ci doit être titulaire d’un des diplômes
professionnels requis pour enseigner le ski. Le port du casque est
fortement recommandé.
Plongée subaquatique
Conditions de pratique : Elle ne peut être pratiquée en apnée au delà de
l’espace proche (maximum 6m). La plongée avec scaphandre autonome se
pratique en milieu naturel ou en bassin. Tout bassin supérieur à 6m est
considéré comme une plongée en milieu naturel
L’ Activité est subordonnée à la réussite du test activités aquatiques,
ainsi que d’une autorisation parentale et un certificat médical de non
contre-indication.
Encadrement : BEES (option plongée subaquatique),
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE LA HAUTE-LOIRE
24 boulevard Alexandre Clair - 43000 LE PUY EN VELAY
Tel : 04 71 09 80 80 - Fax : 04 71 02 81 17 - www.ddjs43.net