La comptabilité islamique

Les divergences et les convergences entre
la comptabilité islamique et la
comptabilité conventionnelle
Hana AJILI
FSEG Sfax
‫الملتقى األول للتأهيل في المالية اإلسالمية‬
2015 ‫ جانفي‬25‫ و‬24 ‫يوم‬
1
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité conventionnelle
Les normalisateurs comptables : IASB et AAOIFI
Le cadre conceptuel
Les normes comptables
Pratiquement : la comptabilité appliquée par les banques islamiques
2
Baydoun
et
Willett
(2000)
:
la
présence de la religion islamique
comme une variable culturelle affecte
la façon dont certaines mesures
comptables sont interprétées et la
manière dont l'information comptable
Un autre groupe insiste qu'il n'y a
pas de comptabilité islamique ( CI)
ou occidentale en raison que si on
considère la comptabilité comme
une science, on ne peut pas ajouter
le mot «valeur» à elle.
doit être divulguée.
Le développement des normes comptables et de reporting devient
urgent pour les entreprises et les BI (Mirza et Baydoun, 2000)
Comment développer un système de CI: Est-ce que sur la base des normes
comptables internationales, est-ce que sur la base de ce qui est pratiqué par
les BI, est-ce que sur la base de la charia islamique ou est-ce que sur la
base d'une combinaison de tout ce qui précède?
3
Théoriquement :
la comptabilité islamique et la
comptabilité conventionnelle
4
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
La comptabilité
La comptabilité islamique
un processus d'identification, de mesure,
un
de classement et d'enregistrement des
information
appropriée
transactions commerciales qui permettent
prenantes
d'une
d'atteindre les principaux objectifs de
permettent
reporting
fonctionnement continu dans les limites
financier
pour
les
parties
prenantes pour la prise de décision.
processus
qui
fournit
aux
entité
une
parties
qui
leur
d'assurer
son
de la loi islamique (Hameed , 2009) .
Ahmed (2012) : la plupart des chercheurs semblent avoir ajouté le mot «Islam»
ou «point de vue islamique » avec les définitions classiques de la comptabilité.
Les chercheurs devront prendre une position claire sur la différence entre la CI
et la comptabilité conventionnelle ce qui aidera à envoyer un message que la CI
offre quelque chose d'unique et supplémentaire.
5
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
Normalisateurs
comptables :
IASB et AAOIFI
Le principal objectif de l'IASB est de
développer un ensemble unique de
normes comptables de haute qualité qui
est acceptable et applicable dans le
monde entier (Deloitte, 2014)
l’objectif de l'AAOIFI est de développer
des pensées de comptabilité et d'audit
islamiques ainsi que les normes qui sont
considérées comme pertinentes pour
les instituions financières islamiques
dans le monde entier.
6
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
Normalisateurs
comptables :
IASB et AAOIFI
Les
normes
IFRS
sont
devenues
presque universellement acceptées en
Europe, Asie, Afrique et Amérique latine.
130 pays ont adopté les normes IFRS
(Deloitte, 2014).
les normes comptables AAOIFI ont été
adoptées dans sept pays. Ces normes
ont également été utilisées comme des
lignes directrices pour les instituions
financières islamiques en six pays
(AAOIFI, 2014)
7
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
Normalisateurs
comptables :
IASB et AAOIFI
Les IFRS n'ont pas précisé l'industrie,
mais ils sont pour toutes les activités
économiques et sociales.
l'AAOIFI est pour le secteur de la
finance islamique seulement
8
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
Normalisateurs
comptables :
IASB et AAOIFI
Les
normes
spécifique
IFRS
pour
sont
la
de
type
comptabilité
seulement
l’AAOIFI est pour la comptabilité, la
charia,
l’audit,
la
gouvernance
et
l’éthique fondée sur la loi islamique
9
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
L’AAOIFI
la
SFAC1 délivré par le FASB :
comptabilité financière doit
le rapport financier doit fournir
déterminer le type et la
des informations utiles aux
nature
informations
investisseurs, aux créanciers
Les objectifs
figurants dans les rapports
et aux autres utilisateurs pour
l’utilité
décisionnelle
financiers, afin d'aider les
la prise d’investissement de
utilisateurs à prendre leurs
crédit
décisions.
décisions similaires.
Normalisateurs
comptables :
IASB et AAOIFI
Le cadre
conceptuel
FAS1
des
:
rationnelle
et
les
Cet objectif est approprié pour soutenir une organisation à
atteindre un de ces objectifs matérialistes et à ignorer les
préoccupations plus larges des objectifs socio-économiques
islamiques (Yaya, 2004)
10
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
Normalisateurs
comptables :
IASB et AAOIFI
Le cadre
conceptuel
Les objectifs
l’utilité
décisionnelle
Dans l'approche islamique, la responsabilisation est le fait que
l'homme est le délégué de Dieu et il doit respecter ce qui est dû aux
hommes, et ce qui est dû à Dieu (Namaghi et al, 2012).
L’objectif de responsabilisation a été proposé par de nombreux
spécialistes comme l'objectif principal de la comptabilité islamique.
la responsabilité
L’objectif de la comptabilité islamique doit mettre l'accent sur
Dieu et la communauté plutôt que les demandes individuelles,
il suit donc, une perspective de responsabilité sociale plutôt
que de la responsabilité personnelle trouvée dans l'Ouest
(Baydoun et Willet, 2000).
11
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
Normalisateurs
comptables :
IASB et AAOIFI
AAOIFI FAS1 reconnaît d'autres rapports financiers outre les
rapports financiers conventionnels : le rapport sur les sources de
Le cadre
conceptuel
fonds pour la Zakat. Ce type de rapport est utilisé pour indiquer la
responsabilité pour la Zakat et le montant qui a été versé.
Les objectifs
l’utilité
décisionnelle
la responsabilité
la Zakat
Le contenu de la CI n’est pas en contradiction avec celui de la
comptabilité conventionnelle, mais il existe quelques différences
dans la mesure où cette dernière ne fournit pas d'informations
complètes sur la manière de calculer la Zakat (Namaghi et al, 2012).
Les banques islamiques doivent être orientées Zakat au lieu de
profit comme elles sont maintenant, ce qui nécessite un
système de comptabilité axée sur la Zakat (Triyuwono, 2000).
12
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
Normalisateurs
comptables :
IASB et AAOIFI
Le cadre
conceptuel
Les objectifs
Les concepts
L’approche la plus utilisée pour développer les concepts de la
comptabilité islamique est l’approche pragmatique.
Cette approche ne consiste pas à développer des concepts
comptables directement des principes islamiques, mais à tester
les concepts comptables conventionnelles contre les valeurs
islamiques. Les concepts qui ne violent pas les principes
islamiques seront acceptés et tous ceux qui sont en violation
seront soit rejetés ou modifiés (Abdul Rahman, 2010).
13
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
Normalisateurs
comptables :
IASB et AAOIFI
Le cadre
conceptuel
Les objectifs
Les concepts
l’entité
Chercheurs:
souffre
de
certaines
inconformités
compatible avec les principes
islamiques parce que dans l'Islam
parce que les propriétaires
tout est permis et licite, sauf ce
ne sont pas responsables
qui est explicitement interdit par la
des dettes de la société en
loi islamique (Ahmed, 1994).
cas de la faillite, mais ils ont
Abdul-Rahman (2010) : des
les droits aux bénéfices.
entités juridiques distinctes ayant
La notion de propriété est
le statut financier indépendant,
plus
comme des mosquées, ont été
proche
islamique.
au
cadre
connues dans l'État islamique tôt.
AAOIFI FAS2: le concept de l'unité est acceptable dans l'Islam
sur ​la base que les waqf et Baitul-Mal ont longtemps existé en
14
tant que personnes morales distinctes de la société islamique.
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
Normalisateurs
comptables :
IASB et AAOIFI
Le cadre
conceptuel
Les objectifs
Les concepts
l’entité
la continuité
L'inadéquation
de
la
Abdul Rahman (2010) : applicable aux
comptabilité classique est
contrats
considérée dans l’idée de
Moudaraba qui se poursuivront pour
la continuité d'exploitation,
un certain nombre de périodes jusqu'à
du fait qu'il ya quelque
une ou toutes les parties décident de
chose d'autre que Dieu
mettre fin à ces contrats.
qui vivra en permanence
Ce
ce
pas
important pour les BI car il suppose la
acceptable dans l'Islam
continuité des activités dans l'avenir, y
(Hameed et Yaya, 2005).
compris les activités d'investissement.
qui
n'est
de
concept
Moucharaka
est
et
particulièrement
L’AAOIFI FAS2 : les contrats sont formellement pour des
périodes déterminées, mais ils sont supposés continuer jusqu'à
ce que l'un ou l'ensemble des parties concernées décide de
résilier le contrat.
15
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
Normalisateurs
comptables :
IASB et AAOIFI
Le cadre
conceptuel
Les objectifs
Les concepts
l’entité
la continuité
Le coût historique
En cas de détermination
Le coût historique est une source
de la zakat les informations
très fiable d'information (Mirza et
basées
Baydoun, 2000).
sur
le
coût
historique tendent à réduire
Méthode la plus appropriée, parce
la base zakat en raison de
qu’elle a survécu au fil des siècles
l'inflation (Ahmed, 1994).
et
Recommandation
l'utilisation
actuels.
des
de
prix
s’il
y
d'évaluation
avait
plus
une
méthode
efficace,
elle
aurait la déplacé depuis longtemps
(Hameed et Yaya, 2005) .
l’AAOIFI FAS2 a adopté ce concept, en faisant valoir que, à
l'heure actuelle, il n'est pas évident que des moyens adéquats
soient disponibles pour appliquer le coût actuel d'une manière
qui produit des informations fiables.
16
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
Normalisateurs
comptables :
IASB et AAOIFI
La notion de périodicité pour une BI signifie que la vie de
l'établissement peut être divisée en périodes de déclaration pour
Le cadre
conceptuel
Les objectifs
préparer les rapports financiers des parties intéressées (Abdul
Rahman, 2010).
Dans
Les concepts
l’entité
la continuité
l’économie
islamique
chaque
musulman
est
automatiquement commandé pour calculer sa richesse une fois
par an, afin de déterminer le montant de la Zakat qu’il doit payer.
Le coût historique
La périodicité
Le principe de périodicité ne contredit pas à un principe
islamique et il est souhaitable plutôt que discutable, car il
aide à payer la Zakat (Ahmed, 1994).
17
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
Normalisateurs
comptables :
IASB et AAOIFI
Baydoun
Le cadre
conceptuel
et
Willett
(2000) soutiennent que
les normes comptables
Les normes
comptables
les dépôts
d'investissement
la Zakat
et les états financiers
occidentaux
être
utilisés
peuvent
pour
développer des normes
islamiques
simplement
ultérieurement.
si
ajustés
Napier
(2009)
affirme
que
les
normes islamiques ne doivent pas
être développées sur la base de la
comptabilité conventionnelle.
Hossain (2012) a déclaré que les BI
doivent respecter d'autres règles et
réglementation
banques
autres
que
conventionnelles.
les
Ces
normes sont les normes de l’AAOIFI
qui respectent les exigences de la
charia.
18
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
Normalisateurs
comptables :
IASB et AAOIFI
L’AAOIFI FAS 6 : les droits des titulaires des comptes d’investissement
non restrictifs (TCINR) seront présentés comme une catégorie
Le cadre
conceptuel
indépendante dans le bilan de la BI entre le passif et les CP.
Les normes
comptables
Ils ne peuvent pas être considérés
Ils ne peuvent pas être
comme un passif :
considérés comme des CP:
les dépôts
d'investissement
Ils sont reçus par la BI dont l'objectif
les
principal est l'investissement basé sur le
comptes ne bénéficient pas
PPP en vertu d'un accord Moudaraba
des pouvoirs et droits de
la BI n’est pas obligé de retourner le
propriété, tels que les droits
fond dans le cas de perte.
de vote.
détenteurs
de
ces
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
Normalisateurs
comptables :
IASB et AAOIFI
L'application des principes comptables conventionnelles donne lieu à
l'adoption de 3 pratiques différentes de traitement des TCINR
Passif
Le cadre
conceptuel
Les normes
comptables
les dépôts
d'investissement
Capitaux Propres
Bahreïn Islamic Bank, Arab
Qatar Islamic Bank
Corporation
les dépôts, dans la réalité
économique,
sont
proches aux dépôts dans
les
banques
conventionnelles
Hors-bilan
Banking Faysal Islamic et Arabe
Islamic Bank de Bahreïn
les
comptes
de ces fonds sont similaires
placement
sont aux fonds de gestion
similaires aux actions en
termes de leur utilisation
cohérent avec le cadre compatible avec IAS32 basée sur l'interprétation
de l'IASB
Instruments financiers
de la norme IAS 30
les états financiers des BI ne sont pas comparables.
les IAS sont insuffisantes pour répondre aux caractéristiques
uniques des instruments financiers utilisés par les BI (Karim,
2001).
20
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
Normalisateurs
comptables :
IASB et AAOIFI
Le cadre
conceptuel
Les normes
comptables
les dépôts
d'investissement
La valorisation des actifs à des fins
de Zakat doit suivre le Haol
(périodicité), soit une pleine année
lunaire (354 jours) de la propriété
des biens.
La date d'évaluation Zakat va être
11 jours plus tôt chaque année du
calendrier lunaire que l'année
solaire civile précédente.
L'évaluation des actifs pour la
détermination de la Zakat doit être
fondée sur des valeurs actuelles.
Actuellement, les données utilisées
pour évaluer la Zakat sont prises
directement à partir du bilan qui a
été préparé sur la base du coût
historique (Sulaiman, 1998).
Le choix de méthode comptable
pour la Zakat vise à contribuer au
bien-être des bénéficiaires pour
réaliser la justice socio-économique
Différent de celui de l'Ouest qui
vise à minimiser l'impôt
la Zakat
La comptabilité conventionnelle ne pouvait pas satisfaire les besoins
21
d'information financière pour déterminer la responsabilité de la zakat.
Pratiquement :
la comptabilité appliquée par les
banques islamiques
22
Pratiquement : la comptabilité appliquée par les banques islamiques
La littérature sur la conformité des banques islamiques avec les normes
comptables islamiques offre des interprétations différentes:
un haut niveau de conformité
un niveau modéré de conformité
un faible niveau de conformité
23
Pratiquement : la comptabilité appliquée par les banques
islamiques
Haut niveau
de conformité
AlAbdullatif
(2007)
Hossain
(2012)
Sarea
(2012)
Shatnawi
et Albataineh
(2013)
• la grande majorité des répondants préfèrent que
normes comptables AAOIFI soient adopté par les
BI en Arabie Saoudite
• le taux moyen de conformité avec les exigences
charia est de 88,11 % pour tous les aspects requis
dans les états financiers
• un haut niveau de conformité avec les normes
comptables AAOIFI dans le royaume de Bahreïn.
• le Jordan Islamic Bank a été engagé avec les
normes de l’AAOIFI concernant la Mourabaha et la
Moudaraba
24
Pratiquement : la comptabilité appliquée par les banques
islamiques
Haut niveau de
conformité
Niveau modéré
de conformité
Haniffa et
• sur 5 BI étudiées, seulement 2 avait adopté les
Hudaib
normes AAOIFI. Ces 2 BI qui suivent les normes
(2004)
AAOIFI étaient de Bahreïn
Che Pa
(2006) et
Zaini
(2007)
AlShammari
et al.
(2008)
Ullah
(2013)
• le niveau d'acceptabilité de l’AAOIFI est à un
niveau modéré de conformité entre les
gestionnaires des BI en Malaisie.
• le respect des normes AAOIFI est semblable au
respect des normes de l'IASB dans les pays du
Golf.
• les BI du Bangladesh respectent les exigences de
l’AAOIFI sur la présentation générale et la
divulgation avec une moyenne de 44,68 %
25
Pratiquement : la comptabilité appliquée par les banques
islamiques
Haut niveau de
conformité
• les pratiques de divulgation de la Banque Muamalat
Harahap
(2003)
Niveau modéré
de conformité
Faible niveau
de conformité
Shariff et
Indonésie sont conformes aux exigences de la BC
de l’Indonésie à la place de l’AAOIFI
• la norme IAS jouit encore d'une popularité
Abdul
supérieure à la norme de l’AAOIFI en Malaisie et la
Rahim
plupart des praticiens Ijara utilisent encore la norme
(2003)
IAS 17
Nadzri
(2009)
• l'étendue de la divulgation par les BI est beaucoup
plus basse que les exigences de l’AAOIFI
• la conformité avec la norme sur l’impôt Zakat
Vinnicomb
e (2012)
développée par l’AAOIFI est d’un faible niveau et les
TCINR ont montré le plus faible niveau de
conformité.
26
Il existe différents objectifs de la comptabilité islamique
Il ya un désaccord entre les savants islamiques en ce qui concerne
l’acceptabilité des concepts existants du point de vue islamique.
Les normes comptables ont un problème liée aux différentes interprétations
des traitements comptables applicables aux banques islamiques.
Les recherches montrent que les banques islamiques à travers le monde
continuent à appliquer des traitements comptables différents, et quelques-unes
ont commencé à utiliser les normes de l’AAOIFI.
Les pratiques différentes qui peuvent découler des différentes interprétations des
principes comptables auront besoin des efforts considérables d’harmonisation.
L’AAOIFI a réussi à développer des normes comptables islamiques qui sont adoptés
par un pays comme le Bahreïn. Cependant, pour de nombreux autres pays, il existe
divers obstacles juridiques et réglementaires à adopter ces normes.
27
La question : est ce que l’éducation en matière de
comptabilité islamique doit:
mettre l’accent sur les normes conventionnelles qui sont
réellement les plus pratiquées par les banques islamiques, ou
de défendre l'unicité islamique de la comptabilité ce qui va
causer des difficultés d’harmonisation avec les normes
comptables internationales ?
s’intéressé d’avantage en matière d’éducation de la comptabilité islamique à la
conceptualisation et le développement des normes respectant les exigences de la
loi islamique, mais sans ignoré le contexte international qui exige de faire avec la
comptabilité conventionnelle.
28
AAOIFI, 2014, About AAOIFI, from http://www.aaoifi.com/en/about-aaoifi/about-aaoifi.html
Abdul Rahman, A.R. (2010), An introduction to Islamic accounting theory and practice, CERT Publications Sdn.
Bhd., Kuala Lumpur.
Ahmed, A.A. (2012), Accounting in Islamic Perspective: A Timely Opportunity A Timely Challenge, ASA University
Review, 6 (2): 11-31.
Baydoun, N. et Willett, R. (2000), Islamic Corporate Reports, Abacus, 36 (1): 71-90.
Deloitte (2014), IFRS as global standards, from http://www.iasplus.com/en/news
Financial Accounting Standards Board (1976), Scope and Implications of the Conceptual Framework Project
(Stamford, CT: FASB).
Hameed, S. (2009), Accounting and auditing for Islamic Financial Institutions, Kuala Lumpur: INCEIF, 1st Edition.
Haniffa, R. et Hudaib, M. (2004), Disclosure Practices of Islamic Financial Institutions: An Exploratory Study,
Working paper series, Bradford University of School Management.
Harahap, S.S. (2003), The Disclosure of Islamic Values – Annual Report: The Analysis of Bank Muamalat
Indonesia’s Annual Report, Managerial Finance, 29(7): 70-89.
Hossain, M.M., (2012), Financial Statements of banks under Islamic Shari’ah: Status of Regulatory Compliance,
Thoughts on Economics, 22(1): 53-67.
Mirza, M. et Baydoun, N. (2000), Accounting policy in a Riba Free Environment, Accounting, Commerce, and
Finance, The Islamic Perspective Journal, 4 (1) :30-40.
Namaghi, D.M., Alireza, A. et Jalal A. (2012), Theoretical Bases of Islamic Accounting and Challenges, Ahead
International Journal of Commerce, Business and Management (IJCBM), 1(3) : 136-139.
Sarea, A.M. (2012), The Level of Compliance with AAOIFI Accounting Standards: Evidence from Bahrain,
International Management Review, 8 (2).
Triyuwono, I. (2000), Shariah Accounting: Implementation of justice in a form of trust metaphor, Journal of
Accountancy and Auditing, 4 (1): 1-34.
Ullah, M.H. (2013), Compliance of AAOIFI Guidelines in General Presentation and Disclosure in the Financial
Statements of Islamic Banks in Bangladesh, International Journal of Social Science Research, 1(2): 111-123 .
Vinnicombe, T. (2012), A study of compliance with AAOIFI accounting standards by Islamic banks in Bahrain,
Journal of Islamic Accounting and Business Research, 3(2): 78-98.
Yaya, R. (2004), Would the objectives and characteristics of islamic accounting for islamic business organizations
meet the islamic socio-economic objectives?, Jurnal Akuntansi & Auditing Indonesia, 8(2): 141-163.
29
MERCI DE VOTRE
ATTENTION
30