visualiser le réglement intérieur du collège Saint Joseph
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REGLEMENT INTERIEUR PREAMBULE Toute vie en communauté nécessite un certain nombre de règles. Celles du collège St Joseph ne sont pas établies pour contraindre ou pour entraver les libertés. Elles doivent permettre à chaque élève un bon déroulement de ses études et l’apprentissage de la vie en société. Les respecter, c’est se respecter et respecter les autres. Article 1 - Comportement Article 3 - Présence des élèves Chaque membre de la communauté éducative doit respecter l’autre et a droit au respect de l’autre (respect des différences, respect du travail de l’ensemble de la communauté éducative, respect de la pédagogie des enseignants, pas de moqueries, pas de violence physique ou verbale, pas de provocation…). Tout élève se doit d’être présent pendant la durée du temps scolaire : lundi, mardi, jeudi, vendredi, de 8 h 20 à 11 h 45 ou 12 h 30 et de 13 h 30 à 16 h 55 pour un externe, de 8 h 20 à 16 h 55 pour un demi-pensionnaire ; mercredi de 8 h 20 à 12 h 30 pour tous les élèves. Dans l’enceinte de l’établissement aucune manifestation amoureuse démonstrative ne sera tolérée. Les élèves qui empruntent un transport scolaire rentrent dans l’établissement le matin, dès la descente du car. Le soir, ils ne sont pas autorisés à sortir de l’établissement avant l’arrivée de leur bus. Les déplacements doivent avoir lieu sans courir et dans le calme pour des raisons de sécurité et par respect pour ceux qui travaillent. A la sonnerie, les élèves doivent se mettre en rang ou regagner leurs locaux dans le calme. Toute absence doit être justifiée : une absence imprévue se signale au collège par téléphone avant 10 heures et doit être justifiée au retour de l’élève à l’aide du carnet de correspondance. Tout élève déjeunant au collège s’engage à respecter le règlement spécifique du self. Une absence prévue se signale par écrit, au moins 24 heures à l’avance, auprès de la vie scolaire (à l’aide du carnet de correspondance). Article 2 - Travail Chaque élève est présent sur la cour avant la sonnerie du matin et de l’après-midi. Tout retard doit être justifié par un passage à la vie scolaire. Un manque de ponctualité non justifié et répétitif sera sanctionné. Le collège est un lieu de travail ; chacun doit avoir le souci constant de donner le meilleur de luimême et celui de ne pas empêcher les autres de le faire. Tout travail demandé par un professeur ou un surveillant-éducateur doit être effectué. Toute tricherie sera sanctionnée. Chaque élève doit avoir le matériel demandé en bon état. Le port de la blouse est obligatoire dans certaines salles spécialisées ; elle doit rester propre et sans inscription. En EPS, les consignes formulées dans la circulaire spécifique doivent être respectées. Pour toute absence, l’élève s’engage à récupérer le travail. En cas d’absence d’un professeur, les élèves restent dans l’établissement et sont pris en charge par le service vie scolaire. Article 4 - Tenue Il est demandé, dans l’enceinte de l’établissement, d’avoir une tenue décente, propre, compatible avec le travail, et sans message provocateur. Les casquettes, capuches, bonnets… ne sont pas autorisés à l’intérieur des bâtiments. Seuls les bijoux discrets et non dangereux sont acceptés. Article 5 - Respect du matériel, des locaux et de l’environnement Chaque élève doit respecter le matériel, les locaux, les lieux de vie mis à sa disposition ainsi que les livres scolaires prêtés par l’établissement. Les chewing-gums ne sont pas autorisés pendant le temps de travail ; ils doivent être jetés dans les poubelles. Toutes les dégradations, pertes et vols, seront facturés. N° 6 Article 6 - Objets personnels Article 10 - Pré-conseil de discipline Tout objet n’ayant aucune utilité pédagogique et susceptible de perturber le travail scolaire ou de présenter un danger n’est pas accepté. Seuls les documents autorisés par les enseignants et surveillants-éducateurs seront permis. Convoqué par le chef d’établissement, il est composé du directeur, du directeur-adjoint, du responsable de la vie scolaire, du responsable de niveau, du professeur principal et tout adulte concerné, membre de la communauté éducative du collège. Les parents et l’élève sont priés d’assister à ce pré-conseil. Les téléphones portables doivent être éteints dans le collège et ne pas être visibles sous peine d’être confisqués. Ils seront alors remis en mains propres à la famille. Article 11 Conseil de discipline Convoqué par le chef d’établissement, il est composé du directeur, du directeur-adjoint, du responsable de la vie scolaire, du responsable du niveau concerné, du professeur principal, de l’équipe pédagogique, d’un parent délégué de l’ APEL et tout adulte concerné, membre de la communauté éducative du collège. Les parents et l’élève sont priés d’assister au conseil. Ils y seront entendus mais ne participeront pas aux délibérations du conseil. Article 7 - Agenda L’agenda est un outil de travail. Il est obligatoire. Les professeurs et surveillants-éducateurs peuvent le contrôler. Article 8 - Carnet de correspondance Un renvoi définitif ne peut être prononcé qu’à l’issue d’un conseil de discipline. Le carnet de correspondance est un outil de communication entre le collège et la famille. Il doit donc rester propre et être tenu à jour. L’élève doit être en mesure de le présenter lorsqu’un adulte du collège le lui demande. Toute dégradation ou perte sera facturée à la famille. LE REGLEMENT INTERIEUR NE MENTIONNE PAS LES OBLIGATIONS LIEES A LA LEGISLATION FRANCAISE EN VIGUEUR ET QUI S’APPLIQUENT DE DROIT. Article 9 - Sanctions Tout manquement au règlement intérieur entraînera des punitions scolaires ou des sanctions disciplinaires. — Les punitions scolaires peuvent êtres données par tout adulte membre de la communauté éducative du collège. Selon la gravité de la faute, elles sont de type : 1- avertissement oral 2– travail à refaire, travail supplémentaire ou travail réparateur 3– signalement dans le carnet de correspondance 4– retenue sans lettre d’avertissement 5- retenue avec lettre d’avertissement — Les sanctions disciplinaires sont données par le chef d’établissement ou son représentant, éventuellement après avis du pré-conseil de discipline ou du conseil de discipline. Selon la gravité de la faute, elles sont de type : 1– travail d’intérêt général 2– mise à l’écart des cours 3– exclusion du collège, temporaire ou définitive. LE FAIT D’INSCRIRE UN ENFANT AU COLLEGE ST JOSEPH ENGAGE LES PARENTS ET LES ENFANTS A ACCEPTER ET A RESPECTER CE REGLEMENT. SON RESPECT PAR L’ELEVE FERA L’OBJET D’UNE EVALUATION DANS LE CADRE DE LA NOTE DE VIE SCOLAIRE Vu et pris connaissance, Le Signature des Parents : Signature de l’Elève :