p1 à 13 - Commune de Mieussy

Notre village
se raconte dans le bulletin municipal
2011
MIEUSSY
Notre village en quelques
rubriques...
La Mairie
p 3 - p 4 - p 5 - p 6 et 7 -
p 10 et 11 - p 12 - p 13 -
L'école
p 8 et 9 - Le mot du Maire
Vie Locale
Budget principal
Etat civil
Le conseil municipal délibère.
Déclarations de travaux
Permis de constuire
La vie des écoliers
Les travaux
p 14 et 15 -
p 16 - p 17 - Mieussy se transforme
PLU et Assainissement
Le budget de l'eau
Arrondissement : Bonneville
Canton : Taninges
Population : 2150 habitants
Densité : 48 habitants/ km2
Superficie : 44,45 km2
Habitants : Mieusserands
Sommand
p 18 à 23 - La vie de notre station L'actualité des associations
p 24 à 29 - Le village
Altitudes :
 mini : 571 m
 maxi : 2011 m
Coordonnées géographiques :
46°08'05'' Nord
6°31'24'' Est
Le mot des associations
Les informations pratiques
p 30 à 32
T
I
T
S
PO
Carte d'identité - Passeport
Pour établir ou renouveler vos documents
d’identité : il faut anticiper.
Les délais sont longs :
- carte d’identité  environ 2 mois
à demander à la mairie
- passeport  environ 1 mois
demander l'imprimé CERFA à la mairie de
son domicile et déposer le dossier dans une
mairie équipée d’un dispositif biométrique.
Covoiturage Parking
Les parkings situés devant la mairie, devant la
poste, près de l’office du tourisme sont réservés
exclusivement à chacun de ces services.
Pour le covoiturage et tous vos déplacements
groupés, les véhicules qui restent doivent être
stationnés sur le parking près de la salle des fêtes .
Journal réalisé par la commission
communication
Responsable de la publication : Gérard GAY
Mise en pages : Elsa de Oliveira
Crédits photos : Claude BERTHIER, Jacques
CHARLES, Fabrice DEVERLY, Gérard GUDEFIN,
Laurence GIRARD,Thierry POURREDON
Imprimerie UBERTI - JOURDAN BONNEVILLE
Dépôt légal : mars 2012
:
Chers amis Mieusserands,
L’année 2011 nous a réservé son lot de surprises (crise économique et financière, catastrophes naturelles,
printemps arabe…), ajouté à cela la réforme des collectivités et de la fiscalité publique, les sommations
de l’Etat pour la mise aux normes de notre assainissement collectif sous peine de sanction. Comme si
cela ne suffisait pas les banques hésitent ou refusent de prêter aux collectivités pour financer leurs
projets.
C’est avec toutes ces contraintes que nous nous engageons pour l’année 2012 dans la réalisation de nos
projets :
- Le plus avancé étant celui du bâtiment périscolaire, les travaux doivent démarrer en avril 2012 mais il
faudra patienter jusqu’à la rentrée 2013 pour pouvoir accueillir vos enfants dans les nouveaux locaux
de la crèche, la garderie périscolaire, le centre aéré, l’espace jeunes ainsi que la nouvelle cantine qui
pourra recevoir 100 repas.
- L’aménagement pour la sécurisation du carrefour des Vagnys sera une priorité lorsque ce dossier sera
validé par les différents services concernés.
- Concernant l’assainissement collectif, le dossier de travaux pour le raccordement du village de Messy
a été déposé au SMDEA pour l’autorisation de financement, celle-ci devra intervenir en début d’année
et nous comptons bien réaliser les travaux rapidement. Le réseau d’assainissement sera connecté de
Pégnat à Saint-Jeoire, il ne restera plus qu’une tranche de travaux pour réaliser le raccordement du
plateau de Sommand. Nous pourrons donc abandonner la station d’épuration devenue non conforme et
cela permettra aussi d’évacuer les rejets d’eaux usées en dehors du périmètre de captage de la source
de la Gochettaz.
Beaucoup d’autres programmes sont en cours d’étude ou prêts à être réalisés : l'aménagement du secteur
de l’ancien hôtel du Lion d’Or et de la poste, l’aménagement des abords de l’église, la sécurisation d’une
liaison piétonne entre Mieussy, les terrains de foot et les futurs terrains de tennis, l’aménagement du
Clos Galattaz à Sommand…
Tous ces travaux nécessaires pour la vie des Mieusserands ont bien sûr un coût, mais rassurez-vous
nous faisons tout notre possible pour solliciter toutes les aides mises à notre disposition afin d' établir le
financement de manière à ne pas pénaliser le contribuable.
La vie politique sera aussi chahutée en 2012. Nous venons d’arrêter le périmètre de la nouvelle
Communauté de Communes des Montagnes du Giffre regroupant Mieussy, Taninges, La Rivière Enverse,
Châtillon sur Cluses, Morillon, Verchaix, Samoëns et Sixt Fer à Cheval. Il nous reste à gérer ensemble au
mieux cette nouvelle structure qui prendra en compte progressivement les compétences communales et
intercommunales.
2012 sera aussi une année d’élections importantes, élections présidentielle et législatives. Nous devons
tous nous positionner intelligemment, non pas pour nos intérêts personnels mais pour l’avenir de notre
pays, de notre région et de notre commune.
Mais l’important pour continuer à construire est de toujours garder confiance en soi, en nos projets et
nos convictions et surtout de rester solidaires les uns des autres malgré nos différences.
Je souhaite à tous les Mieusserands de vivre cette année 2012 dans le bonheur et la réussite, soyez
certains que nous ferons notre possible pour vous y aider.
Votre maire, Gérard GAY
Bulletin municipal- Mieussy- 2011
3
Mairie
Vie Locale
A MIEUSSY, UN GRAND RASSEMBLEMENT
En présence de M. Guy CHAVANNE, Conseiller Général,
de M. le Maire et des élus, de la gendarmerie, des
pompiers, des anciens combattants, de l’harmonie
municipale, des enfants du groupe scolaire, et d’une partie
de la population de MIEUSSY, la commémoration
du 11 NOVEMBRE, reportée au dimanche 13, s’est
déroulée pour honorer tous ceux qui ont servi et donné
leur vie pour la France.
L'office du tourisme tourne une page...
Mireille RAYMOND (3ème position en partant de gauche)
a débuté son aventure au sein du syndicat d’initiative
en tant que bénévole. C’est le 1er janvier 1983, qu’elle
a commencé sa mission en tant que salariée, employée
par la commune, pour le développement du tourisme à
Mieussy et l’organisation de diverses manifestations. Le 1er
janvier 1986, elle est embauchée par le syndicat d’initiative
qui prendra l’appellation d’office de tourisme le 1er février
1993. Tout au long de sa carrière, Mireille aura travaillé
avec détermination pour l’information et l’accueil des
vacanciers, la communication du territoire, notamment en
salon aux quatre coins de la France.
En fin d’année, Céline Vanpouille originaire de Lozère et
formée aux métiers du tourisme, a rejoint l’équipe en vue
du départ à la retraite de Mireille
En 2012, l’équipe se réorganise avec Patricia Boban, Laure
Chrétien l’hiver et Céline Vanpouille qui découvre la région
et va pouvoir nous faire profiter de son regard neuf et
apporter de nouvelles idées pour la communication et le
développement de la structure.
Après 29 ans de travail pour l’office de tourisme, Mireille
va pouvoir prendre du bon temps.
Le rocher d’Anthon
Depuis de nombreuses années, des stages de
formation d’escalade, de canyoning ou de spéléologie
se déroulent sur le site exceptionnel du rocher d’Anthon.
Les grimpeurs viennent de toute la région. Ils y apprécient
la verticalité, la variété dans les difficultés, la facilité
d’accès et la beauté du site.
Un WC sec a été installé pour «améliorer l’hygiène» du
secteur qui peut accueillir de nombreux pêcheurs et
grimpeurs. Une table de camping et quelques arbres
finaliseront l’aménagement.
Après la Marche Funèbre jouée par l’harmonie municipale,
M. le Maire et le Président des Anciens Combattants,
accompagnés de deux jeunes de la classe 93, ont déposé
une gerbe au pied du monument aux morts.
Préalablement à l’intervention du président des anciens
combattants, un bruit assourdissant d’éclatement d’obus,
de grenades, de mitraille des armes a permis à l’assistance
de percevoir l’atrocité, la barbarie de la bataille de VERDUN.
Le président retraça les terribles moments vécus par les
«poilus» au cours de cette bataille qui se déroula du 21
février au 19 décembre 1916.
Ensuite, la MARSEILLAISE fut interprétée par les enfants du
groupe scolaire,avec beaucoup d’intensité et d’émotion.
La cérémonie se termina par le défilé jusqu'à la salle des
fêtes où le pot de l’amitié fut offert par la municipalité.
Le Président, J. VOITURET
BUDGET PRINCIPAL
Compte administratif 2010
Service de fonctionnement
RECETTES
Atténuations de charges
10 446,69€
Produits des services
225 870,19€
DEPENSES
Impôts et taxes
925 141,79€
0%
5%
Dotations et participations
1 146 242,02€
17%
Charges à caractère
général
557 777,98 €
0%
5%
12%
26%
50%
Produits financiers
1085,30€
Charges de personnel
843 956,25 €
17%
1%
2% 4% 0%
0%
Autres charges gestion
courante
348 683,14€
40%
Autres produits de gestion
courante
49 308,10€
21%
Produits exceptionnels
21 439,92€
Opérations d'ordre entre
sections
189 962,68€
Charges financières
100 261,67€
Excédent de fonctionnement
reporté
87 578,52€
Service d'investissement
DEPENSES
Remboursements d'emprunts
273 690,35€
Immobilisations incorporelles
12 766,00€
10%
12%
1%
16%
0%
31%
0%
30%
RECETTES
Immobilisations corporelles
691 620,14€
Immobilisations en cours
666 149,97€
Autres immobilisations financières
3000€
Dotations, fonds divers et réserve
709 356,58€
Opérations d'ordre entre sections
9962,68€
15%
Restes à réaliser
369 441,21€
Déficit d'investissement reporté
221 728,67€
39%
33%
13%
0%
Emprunts
225 385,85€
Dépôts et cautionnements reçus
34,06€
Subventions d'investissement
598 139,80€
Opérations d'ordre entre sections
263 003,63€
Bulletin municipal- Mieussy- 2011
5
Mairie
MARIAGES
en 2011
COGNET
et NEITHARDT
Michèle
Stéphanie05/02/2011
05/02/2011
COGNET
Julien Julien
OlivierOlivier
et NEITHARDT
AudreyAudrey
Michèle
Stéphanie
Cloiset
MEZIN
Daniel
Jean
et
CAUDRON
Mariane
Noëlle
23/04/2011
MEZIN Daniel Jean et CAUDRON Mariane Noëlle
23/04/2011
CARRIER
DidierCARRIER
et FORESTIER
Félicie
21/05/2011
21/05/2011
DidierMartine
et FORESTIER
Martine Félicie
GUILLEMENOT
Patrick Marie Etienne
LIARD
Michelle
JeanneMichelle
Marie Jeanne
21/05/2011
21/05/2011 GUILLEMENOT
Patrick et
Marie
Etienne
et LIARD
Marie
FILLION
EtienneFILLION
et DUFOUR
Claire
09/07/2011
09/07/2011
Etienne
et DUFOUR Claire
BERGER
Yves Bancroft
COMPAIN
Sandra
MyriamSandra
Lucienne
16/07/2011
16/07/2011
BERGERetYves
Bancroft
et COMPAIN
Myriam Lucienne
ALLAMANNO
Pierre
Robert
Albert
et
GAUDIN
Aline
Christiane
30/07/2011
30/07/2011 ALLAMANNO Pierre Robert Albert et GAUDIN Aline Christiane
BERTHIER
Michel
Joseph Elie
Roger
et BRONSTEIN
Laurence
06/08/2011
06/08/2011
BERTHIER
Michel
Joseph
Elie Roger Jessica
et BRONSTEIN
Jessica Laurence
THIOT
Carine etTHIOT
SABOTCarine
Cyrille
13/08/2011
13/08/2011
et SABOT Cyrille
ROYER
Benoit André
SCHAFFAUSER
20/08/2011
20/08/2011
ROYERetBenoit
André et Valérie
SCHAFFAUSER Valérie
BÉNÉ
Thierry Pierre
BOUILLON
Simone
27/08/2011
27/08/2011
BÉNÉet
Thierry
PierreCatherine
et BOUILLON
Catherine Simone
WARGNIES
Arnaud
Pierre
et
DAUZOU
Sylvie
Denise
Sandrine
27/08/2011
27/08/2011 WARGNIES Arnaud Pierre et DAUZOU Sylvie Denise Sandrine
Mariages
10/09/2011 DELL'OSTE Jérôme et GAUDIN Ségolène Marie-Thérèse
10/09/2011 DELL'OSTE
Jérôme
et GAUDIN
Marie-Thérèse
MELIA Stéphane
Marcel
BenoitSégolène
et GEVAUX
Stéphanie
10/09/2011
Stéphane
Marcel
Benoit et
GEVAUX Stéphanie
16/09/2011 MELIA
MARQUES
Sepriano
et CARRIER
Jeanne
16/09/2011
Sepriano
Jeanne
17/09/2011 MARQUES
BOSSON Arnaud
MaxetetCARRIER
GIRARDO
Charlène Victoria
17/09/2011
Arnaud Max
Victoria
24/09/2011 BOSSON
BAUDEY Laurent
HenrietetGIRARDO
BONDAZ Charlène
Karine Louise
Paulette
24/09/2011
Laurent
Henri et
et BLERVAQUE
BONDAZ Karine
Louise
01/10/2011 BAUDEY
COUDURIER
Stéphane
Emilie
JanePaulette
01/10/2011
COUDURIER
Stéphane
et
BLERVAQUE
Emilie
Jane
08/10/2011 AUBRY Sébastien Marc Philippe et KAUFFMANN Patricia Céline
08/10/2011 AUBRY
Marc
PhilippeDominique
et KAUFFMANN
PERROTSébastien
Bruno Jean
et IMBERT
NoëllePatricia Céline
08/10/2011
Bruno Jean et COLOMBO
IMBERT Dominique
Noëlle
22/10/2011 PERROT
AYALA Jean-Charles
Marie-Laure
Pauline
22/10/2011
et COLOMBO
19/11/2011 AYALA
SINGH Jean-Charles
Pritam et FILDIER
LaurenceMarie-Laure
Frédérique Pauline
19/11/2011
et Denis
FILDIER
Frédérique
26/11/2011 SINGH
BUFFETPritam
Bernard
etLaurence
LAURET Valérie
26/11/2011
BUFFET
Bernard
Denis
et
LAURET
Valérie
17/12/2011 MICHY Frédéric Louis Pierre et JUNG Barbara Véronique
17/12/2011 MICHY Frédéric Louis Pierre et JUNG Barbara Véronique
Naissances
NAISSANCES
26/02/2011
11/03/2011
08/05/2011
12/06/2011
19/06/2011
16/09/2011
29/09/2011
05/11/2011
16/11/2011
17/11/2011
17/12/2011
12/02/2011
20/02/2011
04/03/2011
19/04/2011
28/04/2011
02/05/2011
04/05/2011
21/05/2011
25/05/2011
28/05/2011
04/06/2011
14/06/2011
25/06/2011
25/06/2011
11/07/2011
15/07/2011
28/07/2011
10/08/2011
31/08/2011
31/08/2011
15/09/2011
21/09/2011
05/10/2011
12/10/2011
29/11/2011
09/12/2011
18/12/2011
BAUDEY Liza Maryse Brigitte
FORESTIER Lucas
BELLÉGO Luna Enora Lilou
FOUCHÉ Lucile Rose Marie
COGNET Alice Catherine Karine
GIOT-CRUCHON Soan
BERTHIER Mélissa
GÉRARD Léon Marcel Gérard
FRANÇON Emma Lallie
FORESTIER Louise Eve
BAUD Cloé Aurélie
GUIDO Valentin Manu
NAUDET Aude
PETREL Basile César
MEURICE Débora Murielle Aliette
AYALA Mathilde Clémentine
VAN DER VENNET Hanaé Enza
VORMS Baptiste André Didier
COGNARD Raphaël
COGNARD Ruben
MAIRE Charlie Yaël Séverine
JACQUET Lili Blanche
LA TORRE Lorenz Robert Ferdinand
ROYER Rose
DE PAUW Mathéo Michel Gérard
FAVRE Marion
GAY Eyline
Décès
BAUDEY François Aimé Joseph
JACQUARD Pierre Maurice
CHENEVAL Jean Ernest
PAZZAIA Antonio
MARSURA Renzo
FORESTIER Jeanne Françoise veuve JORAT
GAUDIN Marcelle Clarisse Jérémie veuve ROGET
PRODORUTTI Anna veuve BAUGE
CURDY Albert Louis
BAGATO Elena veuve PAZZAIA
CAPONE Vittorio
Bulletin municipal- Mieussy- 2011
7
Ecole
Le groupe scolaire
Le 26 novembre 2011, une plaque
commémorative en l’honneur de M. Justinien
RAYMOND a été déposée sur le mur du parvis de
l’école. La cérémonie s’est déroulée en présence de la
famille de M. RAYMOND,
M. Guy CHAVANNE, conseiller général, M. Gérard GAY,
maire de Mieussy, Mesdames, Messieurs les élus,
M. Jacques CHARLES, directeur de l’école, les enseignants
actuels et d’anciens enseignants de l’école, des parents
d’élèves et des enfants qui ont lu une poésie et déposé
des fleurs en papier fabriquées par leur soin.
Les élèves de Mieussy à
"MORETTE" et aux "GLIERES"
le mardi 07 juin 2011
Grâce à une aide financière accordée par le
CONSEIL GENERAL de la HAUTE-SAVOIE, les
responsables de la section A.F.N. de MIEUSSY, en parfaite
collaboration avec M. Jacques CHARLES, directeur du
groupe scolaire, et ses collègues enseignants, ont permis,
à 33 élèves des classes de CM2, de découvrir, lors de cette
sortie, l’histoire de ces hauts lieux de la Haute-Savoie.
Une préparation et une sensibilisation préalable des
élèves ont été effectuées par Mme Caroline ROUTIN, et
ainsi l’ensemble du groupe a pu participer à des activités
pédagogiques au musée de la résistance de MORETTE.
A l’issue de ces travaux, les réponses et les rapports remis
par ces élèves, ont été plus que remarquables, tant sur
l’implication, le rôle et les mouvements de la résistance,
sans pour autant apporter un jugement critique vis-à-vis
de l’envahisseur.
Après cette première étape, le groupe a pris la direction
du PLATEAU DES GLIERES. A l’issue d’un pique-nique,
tous les élèves et leurs accompagnateurs se sont dirigés,
sous une forte pluie, vers le monument de la Résistance,
et sous la direction de Mme Caroline ROUTIN, ont chanté
le CHANT DES PARTISANS, moment très émouvant.
Classe maternelle lors du ramassage de
pommes avant l’animation jus de pomme.
octobre 2011
BRAVO à tous ces jeunes, BRAVO aux
enseignants, leur action ne peut que
renforcer l’aspect culturel et le devoir de
mémoire, notamment envers ceux qui ont
contribué à la libération de la France.
Le Président, J. VOITURET
Effectif rentrée 2011
238 enfants répartis dans 10 classes , 83 en maternelle ( 4 classes ) , 155 en primaire ( 6 classes ).
Pour la rentrée 2012, de nombreuses petites sections sont attendues, et avec les nombreux logements en
construction sur la commune , l ‘effectif de l’école devrait sensiblement augmenter.
Personnel de l’école pour l’année 2011/2012
Michèle BESSON
Nathalie BASSO-BERT
Sandrine GAILLARD
Alain PELTIER
Catherine GUDEFIN
Danielle MOREAU
Alexandra CHAVANNE
Corinne BUSSOD / Chrystelle CHARRON
Julie DESAUTELS
Jacques CHARLES / Sandra PERRET
Dominique PERONA
Annie JACQUARD
Denise GAY
Monique BAUGE
Sémia GIRAUD
PS/MS
PS/MS
MS/GS
GS/CP
CP
CE1
CE1/CE2
CE2/CM1
CM1
CM2
ATSEM
ATSEM
ATSEM
ATSEM
Assistante informatique et
bibliothèque
Jacqueline MELIN
Jessica NOIRET
EVS handicap
EVS administrative
à
noter
Cette année grâce à un échange
culturel, le groupe scolaire accueille
pour l’année 2011/2012 une enseignante
québecquoise , Mme Julie DESAUTELS, en
charge des CM1 alors que de son côté Mme
Caroline ROUTIN est partie un an au Québec
et réintègrera l’école à la rentrée prochaine.
Projet du bâtiment périscolaire
Les besoins :
• 0 - 4 ans : actuellement, l’accueil se fait sur les communes limitrophes, obligeant les familles à de trop nombreux
déplacements. De plus, l’inscription est dépendante des disponibilités de la structure de TANINGES qui arrive à
saturation.
• 4 -12 ans : la garderie périscolaire et le centre aéré fonctionnent actuellement dans les locaux scolaires : la
bibliothèque et le restaurant scolaire. Le nombre d’enfants pris en charge est limité et les locaux ne sont pas
adaptés.
• 12 -17 ans : cette tranche d’âge demande une attention particulière qu’il ne faut pas négliger. Un local indépendant,
avec un encadrement spécifique permettra à nos jeunes des activités plus adaptées.
• Le restaurant scolaire arrive à saturation : 2 services de 80 places.
Nous passerons à une capacité de 2 services de 100 places, avec possibilité de réaliser les repas sur place dans
l’avenir.
Toutes ces contraintes nous amènent à rassembler dans un bâtiment indépendant l’ensemble des services périscolaires.
Bâtiment de 964 m² sur 2 étages, en contrebas de l’école actuelle à la place des terrains de tennis.
Crèche (20 places) 368 m²
Garderie périscolaire (47 places) 140 m²
Restaurant scolaire (100 places) 314 m²
Local jeunes (15 places) 30 m²
Locaux techniques (chaufferie bois) 112 m²
Le projet avance, puisque les appels d’offre sont clos depuis fin janvier 2012. Les travaux pourront démarrer en avril
2012 et la livraison se fera en 2013. Montant total estimé de l’ensemble des travaux à 2,5 M€ HT.
Le montant des subventions peut aller jusqu’à 1,2 M€ sur l’ensemble de l’opération : Conseil Général, Etat, Adème,
Région.
Bulletin municipal- Mieussy- 2011
9
Mairie
Décisions majeures du conseil
municipal de MIEUSSY en 2011
COMMISSIONS
L'intégralité des délibérations est consultable sur le site www.mieussy.eu
Le conseil municipal :
 Prend des engagements pour l’entretien des chemins ruraux (PDIPR : plan départemental des itinéraires
de promenade et de randonnées) : préserver leur accessibilité, ne pas les aliéner, ne pas les goudronner. Il nomme un référent local pour le suivi.
 Recrute un agent contractuel pour une durée de 18 mois afin de pallier la surcharge de travail aux remontées mécaniques, et entreprendre une révision globale du balisage des chemins sur la commune.
 Accepte les marchés de travaux de l’entrée ouest (2ème tranche) : 559 752 € TTC.
Le 30/06/2011
 Décide de pérenniser l’emploi d’adjoint administratif à temps non complet afin d’assurer le fonctionnement de l’Agence Postale Communale.
 Approuve les modalités d’intervention et de portage de l’Etablissement Public Foncier pour l’acquisition de l’ancien hôtel du Lion d’Or (Maison Redoux). Le 01/04/2011
 Arrête le projet de révision du PLU et le diffuse, pour avis, à l’ensemble des personnes publiques associées à la révision.
 Crée l’emploi d’attaché principal afin de promouvoir un agent titulaire du grade d’attaché.
 Se prononce pour la réalisation du télésiège débrayable 6 places du Col de Sommand.
 Approuve le projet d’assainissement concernant la liaison Messy - Mieussy, et la collecte
du hameau de Vivier avec une maitrise d’œuvre Cabinet Profil Etude pour un montant de 35 449 € TTC.
 Accepte la convention de financement avec le Syndicat Mixte Départemental Eaux et Assainissement pour des
travaux de réorganisation du réseau d’eau (Réservoir Pégnat, liaison Messy – Chef lieu) et la liaison assainissement
La Vernaz- Pégnat.
 Accepte l’offre des Ets LACROIX pour la couverture de la chapelle de LEY pour un montant de 42 825 € TTC.
 Approuve le programme de travaux sur le secteur Haut Fleury, Perret, Pertuiset pour un montant
de 23 920 € TTC.
 Sollicite le renouvellement du contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales pour 4 ans de
2011 à 2014, en faveur des enfants et des jeunes de 0 à 17 ans.
 Accepte l’offre de maitrise d’œuvre avec SARL TRAIT D’UNION pour la construction des terrains de tennis
«Sous les Feux», pour un montant de 19 046 € TTC.
Le 20/01/2011
Le 28/07/2011
 Emet un avis favorable au périmètre du schéma départemental de coopération intercommunale (vallée du Giffre).
 Accepte la convention proposée par le GIE Alpages et Forêts concernant l’intervention pasto-
environnementale pour le secteur Haut Fleury avec un troupeau ovin de 800 têtes, gardiennage permanent et intervention manuelle complémentaire.
 Crée un emploi d’adjoint technique de 2ème classe pour remplacer un agent non titulaire en retraite.
 Accepte la convention entre l’Arc Syndicat Mixte et les chambres d’Agriculture de l’Ain et Haute Savoie,
fixant les modalités de partenariat en vue de maintenir et conforter les activités agricoles et forestières sur le territoire.
Le 23/09/2011

Accepte l’offre présentée par TECHNO ALPIN (DARDILLY) d’un montant de 321 391 € HT, pour la création d’une
installation de neige de culture provisoire sur le secteur front de neige - Farquet à SOMMAND.

Décide de créer un emploi d’adjoint administratif de 1ère classe afin de promouvoir un agent admis à l’examen
professionnel.
Le 20/10/2011 
Examine la convention cadre établie entre le SIVOM de la Région de CLUSES et les Communes de MARIGNIER ,
MARNAZ, CLUSES, SCIONZIER, THYEZ, SAINT-JEOIRE, MIEUSSY et LA TOUR, et relative à la mise en conformité au titre de
la Directive Européenne « eaux résiduaires urbaines » de l’agglomération d’assainissement de SAINT-JEOIRE. Il sollicite
notamment l’échelonnement du versement de subvention exceptionnelle de 601 000€ au SIVOM de la Région de CLUSES
sur trois exercices budgétaires.
 Accepte l’offre de KÂSSBOHRER ESE pour l’acquisition d’un engin de damage pour un montant de 230 000 €HT.
 Accepte l’offre présentée par l’Entreprise BENEDETTI (PASSY) pour un montant de 76 770,08 € HT soit 91 817,01 €TTC
concernant les travaux d’aménagement de la piste de FARQUET.
 Décide de créer un emploi d’adjoint technique de 2ème classe afin de renforcer le service des eaux et de l’assainissement,
le recrutement s’effectuant en interne.
 Décide de recruter un chef de sécurité des pistes à compter du 1er décembre 2011.
Le 17/11/2011  Sollicite l’adhésion de la commune à la compétence « assainissement collectif » exercée par le SIVOM de la Région
de CLUSES. Pour la contribution financière de 601 000 €, il sollicite la possibilité d’effectuer les payements comme suit =
240 000 € sur l’exercice 2012, 240 000 € sur l’exercice 2013 et le solde, soit 121 000 €, sur l’exercice 2014.
 Décide de contracter auprès du Crédit Agricole des Savoie, au taux d’intérêt de 4,85%, un emprunt de 190 000 € pour
financer les travaux d’aménagement de la piste de FARQUET.
 Accepte la cession à M. Jean Paul BESSON d’une parcelle de terrain située au lieu-dit « Les Terres Blanches » au prix
de 52,63 € TTC le mètre carré.
Le 30/11/2011
 Prend acte du remplacement :
- de la taxe locale d’équipement (TLE), de la taxe départementale des espaces naturels et sensibles,
de la taxe départementale pour le financement des conseils d'architectures, d'urbanisme et de l'environnement,
- de la participation au titre du programme de l’aménagement d’ensemble,
 par la taxe d’aménagement à compter du 1er mars 2012.
 et décide d’instaurer un taux de 5% sur les secteurs de Sommand et de Roche Pallud et un taux de 4% pour le reste
de la commune.
 Autorise Monsieur Le Maire à signer les conventions de mise à disposition partielle de certains agents dans le cadre
de la réorganisation et de la mutualisation des services entre la Régie de Remontées Mécaniques de Taninges-Praz de Lys
et de Mieussy-Sommand.
Le 15/12/2011
 Décide de ne pas abandonner les captages d’eau de Bieugey et des Mouilles.
 Accepte l’avenant de 82 116,74€ TTC, au marché de maîtrise d’œuvre passé avec les bureaux d’étude CHASSAGNEDELETRAZ ARCHITECTURES, EIC², EDS STRUCTURES et CETBI pour la construction d’un équipement périscolaire et d’accueil de l’enfance.
 Etablit l’acte de bail avec la Société « Le Barthou » représentée par Mme Stella BLANC, pour la location de locaux
communaux à SOMMAND, bâtiment le Rovagne, et maintient le montant du loyer à 5000€ pour 10 mois.
 Accepte la dissolution du SIMBAL, le prochain Contrat de Développement Durable Rhône-Alpes étant porté par l’ARC
SYNDICAT MIXTE.
 Approuve le projet de statuts de la Communauté de Communes des Montagnes du GIFFRE regroupant les Communes de MORILLON, LA RIVIERE ENVERSE,CHATILLON SUR CLUSES, MIEUSSY, TANINGES, VERCHAIX, SAMOENS et SIXT,
et désigne M.Gérard GAY, M.Gérard GUDEFIN et Mme Nadine MONTFORT afin de représenter la Commune au sein du
futur conseil de la communauté.
Bulletin municipal- Mieussy- 2011
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Mairie
Déclarations
PERMIS DE CONSTRUIRE
de travaux
COMTAT C.
Les Touvières
Division de propriété en vue de construire
MEYNET Eric
La Combe
Abri de jardin
BAZILE Yann
Saint-Denis
Abri de jardin
ROUGE M. et R.
Les Rasses
Agrandissement d’une porte fenêtre
GAY Patrick
Messy
Pose capteurs solaires photovoltaïques
CLAVEL Philippe
Vivier
Construction d’un bûcher
COUDURIER S. et A.
Plan de Verny
Division de propriété en vue de construire
BIANCO Michel
Sur Coux
Abri de jardin
BLANCHET Claude
Vivier
Abri de jardin (refus)
ZUBRIC J- M
Lapraz d’en Haut
Clôture, enrochement (refus)
GERMAIN J-J
Dechamp
Pose capteurs solaires photovoltaïques
BERTHIER Charles
Les Michons
Modification toiture
KROMER Jean Marc
Léchat
Terrasse couverte
BLANCHET Claude
Vivier
Abri de jardin
LAURAT Claude
Les Geais
Division de propriété en vue de construire
LAURAT Claude
Dessy
Division de propriété en vue de construire
CESSENS Jean Philippe
Vivier
Véranda
ZORTEA Roland
Les Serrerries
Division de propriété en vue de construire
CONSORTS REDOUX
Les Proverannes
Division de propriété en vue de construire
BARTOLEMEO J-P
Leÿ
Pose d’un vélux
LEFORT Dominique
La Glioude
Abri pour les chevaux
PERRE V. et L.
Sur la Côte
Abri voiture ouvert
DUBOIS Pierre
Les Geais
Rénovation façade
TOURNANT Yann
Vivier
Division de propriété en vue de construire
PARIZOT Christophe
Asnières Devant
Aménagement d’une grange
BAUDEY Denis
Ivoray
Pose d’un porche pour abriter la terrasse
ZORTEA Roland
Les Serrerries
Détachement d’un lot à bâtir
BAUDEY Daniel
Les Touvières
Division en 2 lots à construire
LAURAT Claude
Les Eculées
Division en 2 lots à construire
PRANDINA Claude
Les Metz
Déplacement d’un grenier
DRAGO-BELTRAN
Maillet
Pose d’une baie vitrée
GRANGE Robert
Vers le Mont
Création escalier et fenêtre façade nord
KRUEGER Margaret
Le Charjou
Aménagement ferme en habitation (refus)
WORMS Johan
Les Geais
Abri de jardin (refus)
BERHIER Jean François
Leÿ
Modification façade et ouverture 3 fenêtres
LEGER Robert
Sur le Mont
Pose de panneaux photvoltaïques
FORESTIER Daniel
Léchat
Abri voiture ouvert
VACHOUX Marie Thérèse
Souvet
Division en vue de construire
KRUEGER Margaret
Le Charjou
Aménagement ferme en habitation
BURGENER Chantal
Les Lapiaz
Abri de jardin
PUTHOD Pierre
Saint-Denis
Déplacement d’un mazot et création d’ouvertures
JORAT Michel
Chef-Lieu
Auvent sur escalier existant
SAUGE Daniel
Vivier
Division parcellaire
VACHOUX Marie Thérèse
Souvet
Modification de la première DP
CHAVANNE Georges
Ranchy
Division en vue de construire
JACQUARD Nicolas
Verny
Pose de panneaux photvoltaïques
DUMOULIN Jules
Chef-Lieu
Modification toiture et création 2 portes fenêtres
Permis de construire
CLAVEL Jean Pierre
Chef-Lieu
Rénovation bâtiment existant
GROSHENNY M. et F.
Les Vagnys
Rénovation bâtiment existant
JEANNOT Cédric
Sur la Côte
Construction résidence principale
PC modificatif SPINA Henri Pierre
Le Trembley
Fermeture abri voiture
CRISTOL Sébastien
Les Touvières
Construction résidence principale
TAGINI Thierry
Dessy
Avancement du toit
DUMAS Cyril
L’Arly
Construction résidence secondaire
JACQUARD Nicolas
Bosche d’en Bas
Agrandissement d’un chalet /garage
PIGNAL Michel
Les Clos d’en Bas
Démolition maison
JEAN Cyrille
Drevy
Transfert de PC
CLOUET Bernard et Maud
L’Arly
Construction d’un garage
PIOLAINE Richard
Dessy
Abri voiture, buanderie et modification d’ouvertures
Commune de MIEUSSY
Pégnat
Réservoir eau
SCC COPROMOTION
Les Vagnys
Construction 6 logements (refus)
Régie Remontées Mécaniques Chez MTC
Mouilles d’en bas
Télésiège débrayable (en attente )
BERTHIER Charles
Les Michons
Rénovation toiture et modificatif façades
PC modificatif PIGNAL Evelyne
Planchamp Sud
Suppression vélux, pose garde corps et muret
COUDURIER Stéphane
Plan de Verny
Construction résidence principale
COUDURIER Alain
Plan de Verny
Construction résidence principale
BESSON Bâtiments
Les Tonchets
Transfert de PC
CLAVEL Jean Pierre
Chef-Lieu
Aménagement ancienne colonie de vacances
FOURNIER Bernard
Les Lanches
Reconstruction chalet d’alpage
PC modificatif DESCOURS M./MANAINS D.
Les Serrerries
Modification numéros parcelle et superficie
SCC COPROMOTION
Les Vagnys
Construction 6 logements (refus)
PERONA Alain
LesTerrres Blanches
Abri voitures ouvert
GAEC Bonheur des Alpes
Saint-Denis
Modification d’ouvertures et de volume
PINCHART Didier
Colloté
Réhabilitation en gîte equestre
Commune de MIEUSSY
Sous les feux Sud
2 courts de Tennis , parkings et Club House
Régie Remontées Mécaniques
Les Mouilles
Construction local technique
CAPRI Benoît
Saint Denis
Construction résidence principale (refus)
RENNARD François / FAMILIARI Natacha
Saint Denis
Construction residence prinicipale (refus)
PINARD Fabien et Laura
Dessy
Construction résidence principale
Commune de MIEUSSY
Les Terres Blanches
Construction d’un bâtiment périscolaire
FORESTIER Martine
Messy
Construction d’un garage
Régie Remontées Mécaniques Chez MTC
Mouilles d’en Haut
Aménagement piste de Farquet
BERTHIER Jean François
La Ramaz d’en Haut
Chalet d’Alpage (refus)
GEVAUX Jean Edouard
La Ramaz d’en Haut
Chalet d’Alpage (refus)
BESSON Bâtiments
Les Tonchets
Transfert de PC (refus)
REY Sébastien
L’Arly
Construction résidence principale (refus)
CAPRI Benoît
Saint Denis
Construction résidence prinicpale
PC Modificatif SCI Les Terres Blanches
Chef-Lieu
Extension garage,bureau et local commercial
SCC COPROMOTION
Les Vagnys
Construction 6 logements (refus)
ZORTEA Roland
Les Serrerries
Construction d’un chalet
DURGNAT Sébastien
Dessy
Construction résidence principale
DELANNOY Laurent / BEUVIN Guilaine
Dessy
Construction résidence prinicpale
SCC COPROMOTION
Les Vagnys
Construction 6 logements à l’étude DDT
Pc modificatif PUTHOD Pierre
Les Eculées
Modification de l’implantation
MALLET Eric / REVOL Danielle
Le Courbe
Extension chalet existant (refus)
GARIN-DAVET Henri et Irène
Saint-Denis
Abri agricole et abri voiture
GAY Jérôme/CARMANTRAND Anaïs
Le Plan de Verny
Transfert de PC
PC modificatif JEAN Cyrille
Drevy
Modificatif des ouvertures et matériau
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