Plaques d`immatriculation personnalisées. - FCGB

AUTO/ 2014-08 annexe 01
Plaques d'immatriculation personnalisées.
PAS DE RESERVATION DE PLAQUE AVANT LE 31/03/2014 – 8h30 – UNIQUEMENT AUX GUICHETS !!
IL EST INUTILE D’ENVOYER UN MAIL, D’ECRIRE OU DE TELEPHONER A LA DIV A CE SUJET !!!
Les possibilités de réservation d’ une inscription personnalisée sont élargies au 31/03/2014.
Dorénavant, toute plaque personnalisée débute par le sceau de la DIV.
Aucune combinaison personnalisée n’est autorisée avec uniquement des chiffres, sauf pour certains
véhicules immatriculés avant le 1er janvier 1954. La combinaison personnalisée doit toujours
contenir au moins une lettre.
Les lettres ou groupes de lettres sont séparés des chiffres ou groupes de chiffres par un tiret. Le
tiret peut également séparer des lettres ou groupes de lettres ou des chiffres ou groupes de chiffres.
Le tiret est considéré comme un caractère pour la composition de la combinaison.
Toute plaque personnalisée comporte 9 emplacements dont un emplacement imposé (le sceau en
relief à gauche de la plaque) et au maximum 8 emplacements libres (combinaison de maximum 8
caractères) en respectant la disposition énoncée précédemment. Lors du lancement de la nouvelle
mouture, ni la réservation, ni l’immatriculation d’une combinaison à 8 lettres ne seront possibles. Il
faudra attendre un nouveau release informatique en date du 30 juin 2014 pour autoriser une telle
combinaison.
Une demande de réservation de plaque personnalisée est directement liée :
- à un véhicule : le numéro de châssis et la date de 1ère mise en circulation du véhicule (si
véhicule usagé) sont connus de la DIV
- à un titulaire de l’immatriculation connu de la DIV lors de la demande de réservation.
La combinaison réservée ne pourra en aucun cas servir à l’immatriculation d’un autre véhicule ou à
un titulaire différent.
La personnalisation est également autorisée pour les remorques, les motos et les véhicules
ancêtres. L’identification de ces derniers en tant qu’ancêtre se fera au moyen d’une vignette « O »
apposée en dessous du sceau en relief de la DIV.
Pas de personnalisation pour les cyclomoteurs et quadricycles légers, les taxis et voitures de
location avec chauffeur, les plaques commerciales, les tracteurs agricoles ou forestiers (G), les
plaques temporaires et les plaques transit.
La possibilité de personnaliser les plaques "CD" sera analysée dans une prochaine phase.
Rétribution
Une rétribution de 1.000 € est demandée pour la réservation d’une inscription personnalisée. En
plus de ce montant, la rétribution de 30 € est également due pour la production et la livraison de la
plaque via bpost.
1
Procédure de demande : Le titulaire ou son mandataire doit :
1. Contacter la DIV afin de vérifier si la combinaison voulue est possible et encore disponible.
2. Si oui, télécharger, compléter et signer le formulaire de demande de réservation de plaque
personnalisée qui se trouve sur le site www.mobilit.belgium.be
3. Se présenter avec ce formulaire à un des guichets de la DIV. Le paiement de la rétribution
pour la réservation d’une inscription personnalisée peut soit s’effectuer par bancontact au
guichet de la DIV soit par virement avec communication structurée qui sera envoyé dès que
les formalités pour la réservation sont terminées au guichet. Le montant doit être versé dans
les 10 jours afin de rendre la réservation effective.
4. Envoyer une demande d’immatriculation (ou de réimmatriculation) du véhicule indiqué sur le
formulaire de réservation, sous ce numéro personnalisé et au nom du titulaire indiqué sur le
formulaire de réservation dans les 5 mois.
Seuls les agents DIV qui sont présents à un guichet peuvent réaliser une réservation de plaque. Le titulaire
ou son mandataire doit présenter le formulaire complété et signé. Le titulaire et le véhicule doivent y être
mentionnés. Une demande par mail ou courrier ne peut pas être utilisée ! Elle ne vaut pas réservation !
Les premières réservations ne pourront être réalisées que le 31 mars 2014 dès l’ouverture des
guichets, soit à 8h30.
Possibilités de conservation d’une inscription :
Dans le cas d’une vieille plaque personnalisée à 5 ou 6 caractères encore active pour laquelle la
rétribution due a été payée dans le temps, cette plaque est transformée en modèle européen avec
nouveau lay-out des plaques personnalisées lors d’une nouvelle demande d’immatriculation sous
l’inscription concernée.
Dans le cas d’une plaque personnalisée avec index "9", cette plaque est transformée en modèle
européen avec nouveau lay-out des plaques personnalisées lors d’une nouvelle demande
d’immatriculation avec changement de véhicule ou réimmatriculation du véhicule actuel. Le titulaire a
la possibilité de garder la même inscription sans l’index "9", pour autant que cette inscription soit
disponible sinon il lui est
possible de choisir une autre inscription disponible.
Dans les deux cas, aucune rétribution n’est demandée pour la réservation de la plaque personnalisée
et un simple formulaire de demande d'immatriculation suffit (sauf si la combinaison dans index « 9 »
n’est pas disponible et qu’un choix doit être fait.
Si le titulaire d’une plaque d’immatriculation non personnalisée de 5 ou 6 caractères veut conserver
son inscription, il doit d’abord en demander la personnalisation contre rétribution de 1.000 euros. En
cas de litige au sujet du paiement dans le passé de la rétribution pour la réservation d’une inscription
personnalisée, la charge de la preuve incombe au titulaire de la plaque «réservée».
Attention : Une fois que la rétribution due a été payée et la plaque désirée réservée, il n’est PLUS possible
d’en demander le remboursement ! En outre, une demande d’immatriculation sous ce numéro personnalisé
doit parvenir à la DIV dans les 5 mois suivant la réservation. Passé ce délai, la réservation est
automatiquement annulée.
Demander le duplicata d’une plaque personnalisée perdue ou volée, n’est pas autorisé. Le véhicule concerné
par cette plaque doit donc être réimmatriculé sous une autre plaque normale ou une autre inscription
personnalisée (tarif : 1.000€).
Possibilités de conservation d’une inscription :
2
-
-
-
-
Dans le cas d’une vieille plaque personnalisée à 5 ou 6 caractères encore active pour
laquelle la rétribution due a été payée dans le temps, cette plaque est transformée en
modèle européen avec nouveau lay-out des plaques personnalisées lors d’une nouvelle
demande d’immatriculation sous l’inscription concernée.
Dans le cas d’une plaque personnalisée avec index "9", cette plaque est transformée en
modèle européen avec nouveau lay-out des plaques personnalisées lors d’une nouvelle
demande d’immatriculation pour un changement de véhicule. Le titulaire a la possibilité de
garder la même inscription sans l’index "9", pour autant que cette inscription soit disponible
sinon il lui est
possible de choisir une autre inscription disponible.
Dans les deux cas, aucune rétribution n’est demandée pour la réservation de la plaque
personnalisée et un simple formulaire de demande d'immatriculation suffit.
Si le titulaire d’une plaque d’immatriculation non personnalisée de 5 ou 6 caractères veut
conserver son inscription, il doit d’abord en demander la personnalisation contre rétribution
de 1.000 euros. En cas de litige au sujet du paiement dans le passé de la rétribution pour la
réservation d’une inscription personnalisée, la charge de la preuve incombe au titulaire de la
plaque «réservée».
Toute ancienne plaque à 5 ou 6 caractères radiée, non signalée volée et non réservée
peut être demandée.
Attention : Une fois que la rétribution due a été payée et la plaque désirée réservée, il n’est PLUS
possible d’en demander le remboursement ! En outre, une demande d’immatriculation sous ce
numéro personnalisé doit parvenir à la DIV dans les 5 mois suivant la réservation. Passé ce délai, la
réservation est automatiquement annulée, sans remboursement de la rétribution payée.
Demander le duplicata d’une plaque personnalisée perdue ou volée, n’est pas autorisé. Le véhicule
concerné par cette plaque doit donc être réimmatriculé sous une autre plaque normale ou une autre
inscription personnalisée (tarif : 1.000€).
Liste des combinaisons interdites et autorisées
Restrictions dans les combinaisons
-
-
-
3
La combinaison doit toujours contenir au moins une lettre. Exception: les véhicules ancêtres
qui furent immatriculés avant 1954 au moyen d’une plaque émaillée portant entre 3 et 6
chiffres peuvent récupérer cet ancien numéro, si preuve en est faite par le propriétaire au
moyen d’un document officiel démontrant que le véhicule a bien porté la plaque
demandée. (Il faut cependant rester attentif à ne pas créer de conflits de combinaisons
avec les combinaisons réservées à la cour et certaines plaques temporaires de longue durée
encore actives).
La combinaison ne peut pas commencer par:
o les lettres isolées CD afin d’éviter la confusion avec les plaques des corps
diplomatiques;
o les lettres W, X, Y et Z suivie d’une lettre, de deux chiffres, puis de trois lettres
(ex: WA-14-AAA ) afin d’éviter la confusion avec les plaques internationales de courte
durée, d’exportation et avec les plaques commerciales du secteur professionnel de
l’automobile;
o trois lettres suivies de deux chiffres et des lettres W,X,Y et Z suivies d’une lettre
(ex: AAA-14-WA) afin également d’éviter la confusion avec les possibles plaques
temporaires de courte durée, d’exportation et avec les plaques essai et commerciales
du secteur professionnel de l’automobile;
o les lettres TX et TL afin d’éviter la confusion avec les plaques taxi encore existantes
au format TXX-111.
La combinaison ne peut pas être constituée de:
o trois lettres suivies de quatre chiffres (p.ex. JAN-4444);
o quatre lettres suivies de trois chiffres (p.ex. AXEL-333);
trois chiffres suivis de quatre lettres (p.ex. 007-BOND);
quatre chiffres suivis de trois lettres (p.ex. 2014-BEL) afin d’éviter la confusion avec
les plaques normales au format européen avec indice délivrées depuis le 16
novembre 2010;
o la lettre B suivie de 3 chiffres et d’une lettre (conflit avec les plaques de militaires
belges stationnés en Allemagne).
La combinaison ne peut pas être comprise entre:
o A-0 et A-999999
o E-0 et E-999999
o P-0 et P-999999
o 0 et 99999999 (sauf véhicule sous statut ancêtre d’avant 1954 et sans conflit avec les
plaques “cour” ou les plaques temporaires de longue durée encore actives).
Jamais de tirets consécutifs ou de tirets qui ne séparent rien du tout. Un tiret ne peut jamais
se trouver en début ou en fin de ligne. Ex: plaque avec combinaison (-C- -130) ou (-SIR-).
Les combinaisons actuelles de plaques personnalisées (commençant avec l’indice “9”)
seront d’office transposées au nouveau lay-out sans l’indice « 9 », c.-à d., dès la première
réimmatriculation sous la marque d’immatriculation concernée ( choix libre de la combinaison
si l’ ancienne combinaison sans indice “9” n’est pas disponible).
o
o
-
-
Combinaisons possibles SANS compter le sceau en relief CV de la DIV qui précède toujours
toute marque d’immatriculation personnalisée (X étant n’importe quelle lettre et 1 n’importe quel
chiffre) :
- 1 emplacement (1 caractère)
Total: 1
o X
M
- 2 emplacements (2 caractères)
Total: 1
o XX
PA
- 3 emplacements (2 ou 3 caractères)
Total: 4
o X-1
H-0
o 1-X
0-K
o X-X
W-K
o XXX
PAT
- 4 emplacements (3 ou 4 caractères)
Total: 7
o X-11
W-11
o 11-X
20-F
o XX-1
PL-8
o 1-XX
1-UN
o X-XX
I-AM
o XX-X
DW-M
o XXXX
BART
- 5 emplacements (3, 4 ou 5 caractères)
Total: 15
o X-1-1
M-333
o 1-X-1
0-X-0
o 1-1-X
9-1-S
o XX-11
SL-63
o 11-XX
45-CC
o X-X-1
M-M-3
o X-1-X
Z-0-T
o XXX-1
AMS-1
o 1-X-X
3-M-M
o 1-XXX
9-ELF
o X-XXX
T-REX
o XX-XX
AA-BB
o XXX-X
BEL-M
o XXXXX
STEVO
o X-X-X
S-O-S
4
-
-
5
6 emplacements (4, 5 ou 6 caractères)
o X-1111
o X-11-1
o X-1-11
o 1-X-11
o 11-X-1
o 1111-X
o 1-11-X
o 11-1-X
o XX-111
o XX-1-1
o X-X-11
o 1-XX-1
o 111-XX
o 1-1-XX
o XXX-11
o X-1-XX
o 11-XXX
o 11-X-X
o XXXX-1
o X-XX-1
o XX-X-1
o 1-X-XX
o 1-XX-X
o 1-XXXX
o X-XXXX
o XX-XXX
o XXX-XX
o XXXX-X
o XXXXXX
7 emplacements (4,5,6 ou 7 caractères)
o X-11111
o X-1-111
o X-11-11
o X-111-1
o 1-X-111
o 1-X-1-1
o 11-X-11
o 1-1-X-1
o 111-X-1
o XX-1111
o XX-11-1
o XX-1-11
o 1-XX-11
o 11-XX-1
o 1111-XX
o 1-11-XX
o 11-1-XX
o X-1-X-1
o 1-X-1-X
o X-111-X
o X-1-1-X
o XXX-111
o X-X-111
o X-X-1-1
Total: 29
B-1234
D-12-3
M-4-55
4-D-00
88-B-8
1988-S
3-77-M
33-5-T
SL-500
RR-5-7
T-L-58
0-TT-0
300-SL
8-8-LS
BOB-69
P-1-LS
00-RRR
99-R-T
ARNE-1
P-DF-4
PP-U-2
6-M-ZZ
6-ET-C
9-JAAK
B-POST
JA-WEL
VAS-TU
LOVE-U
CLAUDE
Total: 57
B-12345
R-2-345
S-88-66
X-999-2
3-M-666
6-Y-3-9
99-G-99
3-M-5-2
000-R-8
SL-1202
TR-34-9
XL-2-55
0-RP-01
00-PR-0
2107-BE
3-58-GG
33-6-KG
Z-3-R-0
2-B-2-B
F-888-B (la lettre B est exclue en 1ère position - FBA)
R-2-2-R
LUC-123
W-W-145
D-D-4-4
1-XXX-1
1-X-X-1
X-1-X-1
111-XXX
1-1-XXX
1-1-X-X
XX-11-X
XX-1-XX
X-11-XX
XXXX-11
X-XX-11
XX-X-11
X-1-XXX
X-1-X-X
XXX-1-X
X-X-1-X
11-XXXX
11-X-XX
11-XX-X
XXXXX-1
X-XXX-1
XX-XX-1
XXX-X-1
1-XXXXX
1-X-XXX
1-XX-XX
1-XXX-X
X-XXXXX
XX-XXXX
XXX-XXX
XXXX-XX
XXXXX-X
XXXXXXX
X-X-X-X
X-XX-XX
X-X-XXX
X-XXX-X
XXX-X-X
XX-XX-X
8 emplacements (5, 6, 7 ou 8 caractères)
o X-111111
o X-1111-1
o X-111-11
o X-11-111
o X-1-1111
o 1-X-1-XX
o 1-X-11-X
o 1-XX-1-X
o 1-X-1111
o 1-X-11-1
o 1-X-1-11
o 11-X-111
o 11-X-1-1
o 111-X-11
o 1-1-X-11
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o
-
6
1-TOM-1
3-H-H-3
R-2-D-2
123-JAN
2-2-VVV
4-4-G-G
HO-88-Y
TE-4-TO
A-11-AN
ROAD-66
R-TL-66
KL-M-47
P-1-ZZA
S-3-P-R
SIM-0-N
N-N-3-R
42-MIKE
53-L-PP
88-MN-S
FILIP-1
M-CDR-9
AC-DC-3
MAC-R-8
8-ATOMS
4-L-TON
9-RA-RA
6-FOR-U
Y-PASSE
JE-DORS
DUR-DUR
ABCD-EF
MARIE-X
MICHELE
A-B-C-D
J-AI-VU
A-A-BBB
T-AAA-T
BBB-A-A
WW-YY-Z
Total: 95
G-555555
S-9367-5
T-322-55
R-21-342
M-3-1416
2-B-4-YU
4-U-55-T
2-BB-4-U
4-J-1772
6-K-26-7
8-N-3-66
00-E-411
33-P-5-5
011-J-90
6-3-N-55
o
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o
7
1111-X-1
111111-X
1111-1-X
111-11-X
11-111-X
1-1111-X
XX-11111
XX-111-1
XX-11-11
XX-1-111
1-XX-111
1-XX-1-1
1-X-X-11
11-XX-11
11-X-X-1
111-XX-1
1-1-XX-1
11111-XX
111-1-XX
11-11-XX
1-111-XX
1111-X-X
1-XXX-11
1-X-X-11
11-XXX-1
11-X-X-1
X-1-XX-1
X-111-XX
X-1-1-XX
XX-111-X
XX-1-1-X
XX-1-X-1
X-11-XXX
X-11-X-X
XXX-11-X
X-X-11-X
XXXXX-11
XXX-X-11
XX-XX-11
X-XXX-11
X-1-XXXX
X-1-XX-X
X-1-X-XX
XX-1-XXX
XX-1-X-X
XXX-1-XX
X-X-1-XX
XXXX-1-X
XX-X-1-X
X-XX-1-X
11-XXXXX
11-XXX-X
11-XX-XX
11-X-XXX
XXXXXX-1
1955-F-2
120288-S
1948-7-M
355-43-T
22-444-X
3-8888-F
PV-33333
LT-203-6
NL-55-56
PR-3-504
1-II-111
6-PU-3-9
4-L-L-44
88-HH-88
66-K-K-7
777-ZZ-7
3-3-CC-3
22222-SS
524-3-MM
66-66-NN
3-222-BB
6666-E-E
1-MMM-00
2-C-A-66
00-PRO-1
33-N-N-8
Z-0-RR-0
C-000-LS
L-5-5-CT
PL-888-S
RR-6-2-R
RR-4-U-1
A-88-OTT
S-22-L-M
TAX-11-S
P-P-99-L
WILLY-47
TUF-S-33
MA-PA-22
C-EST-54
L-0-MMEL
M-2-CC-N
M-2-C-MN
RE-1-ZEN
TT-4-Z-G
WER-3-LD
N-N-3-FG
ZELL-1-K
TU-A-3-B
J-AI-1-K
62-MEISE
89-KLM-6
33-KK-MM
66-M-EST
HASSEL-7
o
o
o
o
o
o
o
o
o
o
o
o
o
o
o
o
o
o
o
o
XXXX-X-1
XXX-XX-1
XX-XXX-1
X-XXXX-1
1-XXXXXX
1-XXXX-X
1-XXX-XX
1-XX-XXX
1-X-XXXX
X-XXXXXX
XX-XXXXX
XXX-XXXX
XXXX-XXX
XXXXX-XX
XXXXXX-X
XXXXXXXX
X-X-X-XX
X-X-XX-X
X-XX-X-X
XX-X-X-X
COLT-P-6
LUV-ME-2
IK-BEN-9
I-MAKE-2
0-STENDE
1-LOVE-U
6-FOR-44
1-AM-FUN
7-A-LIRE
A-DGTRSR
AI-DORMI
PAS-MAMA
BABA-LOU
AAAAA-ZZ
DGTRSR-B
MARIETTE
V-V-V-LL
E-T-DD-S
L-AA-D-T
UU-K-L-M
N.B.: la réservation d’une plaque personnalisée comportant 8 lettres (ex: PHILIPPE) ne sera
disponible qu’à partir du 30 juin 2014.
Nombre total de possibilités de combinaisons: 209
8